Politique de Meilleure Exécution

Politique de Meilleure Exécution
Art.1-Introduction
Lorsque Kepler Cheuvreux et/ou toutes entités concernées (maison-mère, filiales et succursales) ciaprès conjointement dénommées (« »Kepler Cheuvreux » ou « nous ») reçoit, exécute ou transmet
des ordres pour le compte de clients (« Clients »), Kepler Cheuvreux prendra toutes les mesures
raisonnables pour remplir son obligation de meilleure exécution, telle que définie par la Directive sur
les Marchés d’Instruments Financiers et les textes de transposition (« MIF »). A cette fin, Kepler
Cheuvreux a établi et mis en œuvre cette politique d’exécution des Ordres (la « Politique
d’Exécution ») ainsi que des procédures et des systèmes électroniques permettant d’obtenir, pour
les Ordres de ses Clients Professionnels, le meilleur résultat possible.
Notre engagement de prendre toutes les mesures raisonnables afin de remplir notre obligation de
meilleure exécution ne signifie pas pour autant que nous soyons tenus à une obligation de résultat mais
à une obligation de moyen qui ne peut en aucun cas aller au-delà des stipulations issues de la directive
MIF ou de celles prévues contractuellement entre nous et nos Clients.
Art.2 – Champs d’Application
CLIENTS
Cette Politique d’Exécution s’applique aux « Clients Professionnels ». Les « Contreparties Eligibles »
n’entrent donc pas dans le champ d’application de ce document.
ORDRES
Cette Politique d’Exécution s’applique lorsque Kepler Cheuvreux reçoit, exécute ou transmet un Ordre
à un autre Prestataire de Services d’Investissement (« Prestataire de Services d’Investissements ») pour
le compte du Client, quel que soit le pays de domiciliation du Client. Les ordres exécutés sur le compte
propre de Kepler Cheuvreux avec l’accord préalable du Client, par exemple lorsque le Client demande un
prix ou négocie les termes d’une transaction gré à gré (« Transaction gré à Gré ») avec Kepler Cheuvreux
comme contrepartie, sont exclus du champ d’application de cette Politique d’ Exécution.
INSTRUMENTS FINANCIERS
Les « Instruments Financiers » couverts par cette Politique d’Exécution se réfèrent aux Instruments
Financiers tels que listés dans la directive MIF, et en particulier aux Instruments Financiers liés aux
Services d’Investissement proposés par Kepler Cheuvreux sur tout Lieu d’Exécution approprié (« Lieu
d’Exécution »).
Version à jour au : 08/11/2016
Art.3 – Facteurs de Meilleure Exécution
Lors de l’exécution des Ordres Clients, Kepler Cheuvreux prendra en considération les facteurs suivants
(par ordre d’importance) :
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
le prix
l’impact de l’exécution
la probabilité de l’exécution et du règlement livraison
le coût
la rapidité de traitement
la taille et la nature de l’ordre
toute autre considération déterminante dans l’exécution d’un Ordre en particulier
Nous prendrons également en compte la probabilité qu’un Ordre soit exécutable sur un marché
réglementé (« Marché Réglementé ») ou en dehors d’un Marché Règlementé.
Bien que l’on s’attende généralement à ce que le prix ait une importance prépondérante par rapport aux
autres facteurs spécifiés ci-dessus, son importance spécifique, pour tout ordre transmis, dépendra des
critères spécifiés ci-dessous (cf. article 4 de la présente politique) ainsi que des Instructions Spécifiques
fournies par le Client (définies dans l’article 6).
Art.4 – Critères de Meilleure Exécution
Nous déterminerons l’importance relative des facteurs mentionnés ci-dessus sur la base de notre
expérience commerciale, de notre appréciation des données de marché disponibles au moment de la
transmission de l’ordre et en prenant en compte les critères de Meilleure Exécution basés sur les
éléments suivants :




Catégorie du Client
Nature de l’ordre, incluant les Instructions Spécifiques du Client pour cet Ordre
Instruments Financiers qui font l’objet de cet ordre
Lieux d’Exécution vers lesquels cet Ordre peut être transmis.
Art.5 – Facteurs influant le choix du lieu d’Exécution

NOTRE APPROCHE SELECTIVE
Lors de l’exécution des Ordres Clients, nous sélectionnons les Lieux d’Exécution que nous considérons
les plus appropriés : nous évaluons les différents Lieux d’Exécution disponibles et identifions
systématiquement, ceux qui offrent les meilleurs résultats possibles pour l’exécution des Ordres Clients.
Ainsi, nous ne pensons pas qu’il soit économiquement justifié de devenir membre de tous les Lieux
d’Exécution sans s’assurer au préalable de leurs capacités à fournir une amélioration sensible du prix ou
de la liquidité ; d’où notre approche sélective.
Cette approche sélective est basée sur l’analyse d’un historique conséquent de données en vue d’évaluer
les critères suivants :
Liquidité
Facteurs clés
Probabilité
d’exécution
Version à jour au : 08/11/2016
Facteurs Discriminants
Risque crédit en termes
Risque opérationnel en terme de
de processus de clearing Disponibilité
des Rapidité d’exécution
du Lieu d’Exécution
systèmes
Les Lieux d’Exécution sur lesquels Kepler Cheuvreux exécute les ordres sont listés dans l’Annexe 1.
Cette liste est revue au moins une fois par an. Il arrive occasionnellement que Kepler Cheuvreux exécute
des ordres sur des Lieux d’Exécution qui ne figurent pas dans cette liste quand cela nous semble
approprié au regard de cette Politique d’ Exécution. Une mise à jour de cette liste est disponible sur le
site Internet de Kepler Cheuvreux : www.KeplerCheuvreux.com
Merci de bien vouloir noter que Kepler Cheuvreux est susceptible d’obtenir des rabais de la part de Lieux
d’Exécution de type Système Multilatéral de Négociation ou « SMN », lors de transmission d’ordres
passifs.

ROUTAGE DES ORDRES
Dès que la décision est prise d’envoyer un ordre sur le marché, il est dirigé par le système de routage des
ordres (« Smart Order Router » ou « SOR ») de Kepler Cheuvreux sur le Lieu d’Exécution offrant les
meilleurs résultats possibles.
Le système de routage Smart Order Router est un système automatique qui permet l’acheminement des
ordres vers les lieux d’exécutions tout en fournissant le meilleur résultat possible pour l’exécution des
ordres clients.
Kepler Cheuvreux peut exécuter les ordres en dehors des marchés régulés et systèmes multilatéraux de
négociation. Dans ce cas Kepler Cheuvreux est tenu de recueillir le consentement préalable du client (cf.
Art. 11 de cette politique pour plus de détails).
Si le Client spécifie un Lieu d’Exécution en particulier, l’Ordre est exécuté directement sur le Lieu
d’Exécution sélectionné par le Client. Si le Lieu d’Exécution n’est pas spécifié, le système de routage
d’ordres transmettra l’Ordre sur le Lieu d’Exécution qui maximise la probabilité de Meilleure Exécution,
en accord avec les principes énoncés dans cette Politique d’Exécution.

CHAINE D’EXECUTION – Via un broker tiers
Lorsque Kepler Cheuvreux n’a pas d’accès au marché de l’Instrument Financier correspondant à l’Ordre
du Client, Kepler Cheuvreux pourra transmettre cet Ordre pour exécution à un autre Prestataire de
Services d’Investissements.
Kepler Cheuvreux a établi un panel de Prestataires de Services d’Investissements pour chacune des
juridictions dans lesquelles Kepler Cheuvreux n’est pas présent. Ces autres Prestataires de Services
d’Investissements ont été sélectionnés après l’étude d’un certain nombre de paramètres couvrant le
respect de la réglementation en matière de Conformité, la technologie employée, le coût de la prestation
ainsi que l’adéquation de leur propre Politique de Meilleure Exécution avec la nôtre. Ce panel
de Prestataires de Services d’Investissements est revu régulièrement sous le critère de la qualité
d’exécution. Quand Kepler Cheuvreux juge qu’un Prestataire de Services d’Investissements ne fournit
pas la Meilleure Exécution, telle que définie par cette Politique d’Exécution, il est exclu du panel de
sélection des brokers tiers et ce, tant que son processus et sa qualité d’exécution de s’améliorent pas.
Art. 6 – Instructions Spécifiques du Client
Lorsqu’un client donne une Instruction Spécifique pour l’exécution d’un Ordre (par exemple pour
exécuter un ordre sur un Lieu d’Exécution déterminé), l’Ordre sera exécuté selon les termes de cette
Instruction. Nous attirons l’attention des Clients sur le fait qu’en transmettant des Instructions
Version à jour au : 08/11/2016
Spécifiques, Kepler Cheuvreux ne pourra potentiellement pas suivre les mesures définies dans le cadre
de cette Politique d’Exécution, pour obtenir le meilleur résultat possible dans l’exécution des Ordres.
Art. 7 – Agrégation des Ordres
Kepler Cheuvreux peut agréger des ordres transmis de la part du Client avec les Ordres d’autres Clients.
En combinant les Ordres du Client avec ceux des autres Clients, Kepler Cheuvreux estime
raisonnablement servir l’intérêt des Clients. En revanche, des « effets de bord » liés à cette agrégation
d’ordres peuvent occasionnellement se produire aux dépens du Client pour un Ordre particulier.
Art. 8 – Contrôle et Suivi
Kepler Cheuvreux assure un suivi régulier de l’efficacité de sa chaîne d’exécution et de sa Politique d’
Exécution. Cette dernière est revue au moins une fois par an et dès lors qu’un changement matériel,
pouvant affecter notre capacité à fournir le meilleur résultat possible à nos Clients, intervient. Tout
changement matériel de notre processus d’exécution ou de notre Politique d’ Exécution sera dans ce cas
notifié aux Clients par une mise à jour de ce document sur le site Internet de Kepler Cheuvreux :
www.keplercheuvreux.com.
Art. 9 – Preuve de Meilleure Exécution
Kepler Cheuvreux archive chaque étape d’un ordre Client durant une période de 5 ans. Si nécessaire, le
Client peut demander une preuve de sa meilleure exécution.
Art. 10 – Agents de Règlement Livraison
Cash Equity: PAREL SA (Groupe Société Générale)
Fixed Income: DEUTSCHE BANK Amsterdam
Derivatives: SOCIETE GENERALE NEWEDGE UK LIMITED
Art. 11 – Information Client et Consentement
Kepler Cheuvreux est tenu de recueillir le consentement préalable du Client à sa Politique d’ Exécution.
Le Client sera considéré comme ayant accepté cette Politique d’Exécution quand il transmettra son
premier ordre à Kepler Cheuvreux ou dès lors qu’il acceptera les services de Kepler Cheuvreux après
réception de ce document.
Pour un instrument admis à la négociation sur un Marché Règlementé ou un Système Multilatéral de
Négociation, nous sommes également tenus d’obtenir votre consentement préalable avant d’exécuter un
ordre sur un tel instrument en dehors d’un Marché Réglementé ou d’un Système Multilatéral de
Négociation.
Avertissement
Ce document ne doit pas être considéré comme un conseil juridique, ou une offre de vente ou d’achat de
quelque produit financier que ce soit. Ce document et son contenu sont la propriété de Kepler
Cheuvreux, aucune partie de ce document ne peut être reproduite, distribuée ou communiquée sans
l’accord préalable et écrit de Kepler Cheuvreux.
© 2015 Kepler Cheuvreux. Tous droits réservés.
Version à jour au : 08/11/2016
Ce document comprend le document suivant:
Annexe I: Liste des Lieux d’Exécution
Annexe I: Liste des Lieux d’Exécution
Nom du lieu d’éxécution
Type de lieu d’exécution
Accès au marché
American Stock Exchange (NYSE)
Marché Régulé
AQUIS EXCHANGE (UK)
Système Multilatéral de Négociation
Via un broker tiers
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Athens Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
Australian Stock Exchange
Marché Régulé
BATS Dark
Système Multilatéral de Négociation
BATS Europe Trading
Système Multilatéral de Négociation
BLINK MTF
Système Multilatéral de Négociation
Via un broker tiers
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Brazilian Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
Bucharest Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
Budapest Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
Canadian Stock Exchange
Marché Régulé
CHI-X Delta
Système Multilatéral de Négociation
CHI-X Europe
Système Multilatéral de Négociation
Copenhagen Stock Exchange
Marché Régulé
Equiduct
Marché Régulé
Euronext (Amsterdam)
Marché Régulé
Euronext (Brussels)
Marché Régulé
Euronext (Lisbon)
Marché Régulé
Euronext (London)
Marché Régulé
Euronext (Paris)
Marché Régulé
Via un broker tiers
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Version à jour au : 08/11/2016
Euro TLX
Système Multilatéral de Négociation
Frankfurt Stock Exchange
Marché Régulé
SIGMA X MTF
Système Multilatéral de Négociation
Helsinki Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Hong Kong Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
Indian Stock Exchange (NSE)
Indonesia Stock Exchange
(Jakarta SE)
Marché Régulé
Via un broker tiers
Marché Régulé
Via un broker tiers
Irish Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
Istanbul Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
ITG Posit
Système Multilatéral de Négociation
Via un broker tiers
Johannesburg Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
Korea Stock Exchange
Marché Régulé
London Stock Exchange
Marché Régulé
Luxembourg Stock Exchange
Marché Régulé
Madrid Stock Exchange
Malaysia Stock Exchange (Bursa
Malaysia)
Marché Régulé
Via un broker tiers
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Via un broker tiers (en “mono
venue”)
Marché Régulé
Via un broker tiers
Mexican Stock Exchange
Marché Régulé
Milan Stock Exchange
Marché Régulé
Nasdaq OMX Nordic
Marché Régulé
Via un broker tiers
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
New Zealand Exchange
Marché Régulé
NYSE Bond Match
Système Multilatéral de Négociation
Via un broker tiers
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Osaka Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
Oslo Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
The Philippine Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
Prague Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
Shanghai Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
Shenzhen Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
Singapore Stock Exchange
Marché Régulé
Six Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Version à jour au : 08/11/2016
SLS Six
Système Multilatéral de Négociation
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Sofia Stock Exchange
Sri Lanka Stock Exchange
(Colombo SE)
Marché Régulé
Via un broker tiers
Marché Régulé
Stockholm Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Taiwan Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
Thailand Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
Tel-Aviv Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
Tokyo Stock Exchange
Marché Régulé
Via un broker tiers
Turquoise
Système Multilatéral de Négociation
Turquoise Mid-Point
Système Multilatéral de Négociation
UBS MTF
Système Multilatéral de Négociation
Vienna Stock Exchange
Vietnam Stock Exchange (Hanoi
SE)
Marché Régulé
Kepler Cheuvreux
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Marché Régulé
Via un broker tiers
Warsaw Stock Exchange
Marché Régulé
Xetra Mid-Point
Système Multilatéral de Négociation
Via un broker tiers
Via Kepler Cheuvreux
directement en tant que membre
de ce marché
Important:



L’accès aux capacités d’exécution multi-marché sur les valeurs espagnoles requière la mise en
œuvre d’un schéma de règlement livraison spécifique et peut être restreint pour certains
clients. Les conditions d’éligibilités sont disponibles sur demande auprès de Kepler Cheuvreux.
La liste des brokers tiers sélectionnés par Kepler Cheuvreux pour les marches sur lesquels
Kepler Cheuvreux n’est pas membre direct, est disponible sur demande des clients (merci
d’envoyer
toutes
demandes
de
ce
type
à
l’adresse
mail
suivante :
[email protected]).
L’information sur la politique de Meilleure Exécution des brokers tiers sélectionnés par Kepler
Cheuvreux est disponible sur demande (merci d’adresser vos demandes à l’adresse suivantes :
[email protected]).
Version à jour au : 08/11/2016