La personnaüsation de la peine dans le code penal

Isabelle Drean-Rivette
La personnaüsation de la peine
dans le code penal
L'Harmattan
L'Harmattan
5-7, rue de l'Ecole-Polytechnique; 75005 Paris
FRANCE
L'Hamaltan Hongrit
Könyvesbolt
KossulhL. u. M-16
1053 Budapest
Espace L'llarmatlan Kinshasa
Fac.des Sc Socialn, Pol. et
Adm.; BP243, KIN XI
L'Harmallan Italia
Via Degli Arlijli, 15
10124 Torino
L'IIartnattan Burkina Faso
1200 logcmcnts villa 96
12B2260
Universite de Kinshasa-RDC
ITALIE
Ouagadougou 12
Table des matieres
Preface
9
Introduction
13
I. Le principe de personnalisation : Une nouvelle approche de la determination
delapeine
29
TITRE I. - Identification du principe de personnalisation
31
Chapitre I. - Specificite terminologique du terme de personnalisation. 32
Section I. - Approche semantico - linguistique du terme de
personnalisation
33
§-1. - Signifiant du mot personnalisation
33
§- II. - Signifie du mot personnalisation
34
Section II. - Analyse semantique du terme de personnalisation
35
§-1. - La personnalite juridique appliquee aux personnes physiques
35
§- II. - La personnalite juridique appliquee aux personnes morales
41
Section III. - Portee semantique du terme de personnalisation
43
§- I. - Specificite' de linguistique generale
43
§- II. - Specificite de linguistique juridique
46
A. - La reconnaissance d'une identite personnelle
51
B. - La possibilite de l'alterite
52
Chapitre II. - Specificite constitutionnelle du principe de
personnalisation
56
266
La personnalisation de la peine dans le code penale
Section 1. - Le principe d'individualisation de la peine : un principe
general de droit
58
§-1. - La primaute des principes fondamentaux de droit penal.... 58
§- II. - La subsidiarite du principe d'individualisation
59
Section II. - Le principe de personnalisation : un principe fondamental
du droit
61
TITREII. - Champ d'application du principe de personnalisation
67
Chapitre I. - La personnalisation des personnes physiques
68
Section I. - La determination de la peine en matiere criminelle
69
Section II. - La determination de la peine en matiere correctionnelle71
§-1. - Tendance ä la diversification des peines correctionnelles.. 71
§- II. - Le sens de la diversification des peines correctionnelles.. 75
Section III. - La determination de la peine en matiere
contraventionnelle
77
Chapitre II. - L 'individualisation des personnes morales
79
Section I. - La reconnaissance de la responsabilite des personnes
morales
81
§-1. - Reflexion autour de la responsabilite penale des personnes
morales
81
§- II. - Justification autour de la responsabilite penale des
personnes morales
82
A. - Une adaptation necessaire
82
B. - Une adaptation specifique
84
Section II. - La specificite des peines applicables aux personnes
morales
85
§-1. - La determination de la peine en matiere criminelle et
correctionnelle
86
A. - Identite des peines criminelles et correctionnelles
86
B. - Absence de peine complementaire et alternative
87
§- II. - La determination de la peine en matiere contraventionnelle
Table des matteres
267
A. - L'amende peine principale
89
B. - Les peines alternatives et complementaires
89
II. Le principe de personnalisation : Une determination subjective de la peine
91
TITREI. - Le principe de personnalisation : un nouveau paradigme penal92
Chapitre I. - Etüde de la production normative penale : l'emergence de
la subjectivite juridique.
93
Section I. - Les moyens d'analyse de la production normative penale
94
§-1. - La politique criminelle : un outil classique d'analyse du
phenomene criminel
94
§- II. - Les communautes epistemiques penales: un outil nouveau
d'analyse du fait criminel
98
Section II. - La psycho-criminologie: une approche nouvelle pour
analyser le phenomene criminel
108
§-1. - Justification de 1 'approche psycho-criminologique
108
§- II. - La personnalisation : une conception de l'adaptation
124
Chapitre II. - Mise en oeuvre de la production normative penale: la
complexite de la subjectivite juridique
126
Section I. - Problemes d'applicabilite pratique de la norme penale:
facteurs conjoncturels
127
§- I. - Difficultes d'applicabilite pratique liees aux situations.... 127
§- II. - Difficultes d'applicabilite pratique liees aux moyens
128
A. - Difficultes d'execution sur le terrain
129
B. - DifFicultes d'execution theorique
129
1. - La methode juridique
130
2. - Les outils juridiques
131
a) Caracteristiques normatives et typologiques des outils
dereflexion
131
b) Usage normativisö des outils de reflexion
135
268
La personnalisation de la peine dans le code penale
Section II. - Problemes de complexite theorique de la norme penale:
facteurs structurels
138
§-1. - La distinction droit objectif - droit subjectif: un faux debat
139
§- II. - La distinction element materiel - element moral
142
A. - L'element moral dans sa composante imputabilite
144
1. - L'article 122-1 alinea 1 : consecration des dispositions
relatives aux facultes mentales
145
2. - L'article 122-1 alinea 2 : innovation des dispositions
relatives aux facultes mentales
147
a) La nouveaute constituee par l'alteration des facultes
mentales
147
b) Diversite des alterations mentales
149
1) Individualisation de la peine et alteration des facultes
mentales: une causalite pathologique objective
149
2) Personnalisation de la peine et alteiation des facultes
mentales: une causalite axiomatique subjective
B. - L'element moral dans sa composante culpabilite
150
151
1. - La volonte
152
2. - L'intention
153
TITRE II. - L'approche psycho-criminologique: un outil pour penser la
sanction
155
Chapitre I. - Une approche multipersonnelle et multidimensionnelles de
la personnalisation
Section I. - La personne du criminel
§- I. - Le sujet legal
155
161
161
A. - Definition du sujet legal delinquant
162
B. - Analyse du sujet legal delinquant
162
C. - Limites du sujet legal delinquant
163
§- II. - La personne historique
A. - Definition de la personne historique delinquante
164
165
Table des matieres
269
B. - Analyse de la personne historique delinquante
165
C. - Limites de la personne historique delinquante
§- III. -Lepersonnagejudiciaire
167
169
A. - Definition de personnage judiciaire delinquant
169
B. - Analyse du personnage historique delinquant
170
§- IV. - La personne penale
Section II. - La personne de la victime
175
179
§-1. - Le sujet legal
179
§- II. - La personne historique
181
§- III. - Le personnage judiciaire
183
§- IV. - La personne penale
185
Section III. - La personne du juge
188
§-1. - Le sujet legal
189
§- II. - La personne historique
191
§- III. - Le personnage judiciaire
196
§- IV. - La personne penale
199
Chapitre II. - Une approche institutionnelle de la personnalisation... 201
Section I. - Une approche psycho-criminologique au niveau du
prononce" de la peine
205
§-1. - Logique institutionnelle juridico-judiciaire de type repressif
207
A. - Le president: la personne historique
207
1. - L'intangibilite du raisonnement objectif
208
2. - L'exclusivite piegeante du raisonnement objectif.
209
B. - Le representant du Ministere Public: la personne legale 211
1. - Caractere repressif du raisonnement societal
211
2. - Reflexivit6 impossible du raisonnement societal
214
§- II. - Une logique institutionnelle juridico-judiciaire de type
restauratif
A. - L'avocat: le personnage judiciaire
1. - Souplesse d'un raisonnement singulier
216
217
217
270
La personnalisation de la peine dans le code penale
2. - Rhetorique dangereuse du raisonnement singulier
B. - L'expert: la personne penale
219
222
1. - Indetermination du raisonnement subjectif
222
2. - Invalidation du raisonnement du subjectif.
223
Section II. - Une approche psycho-criminologique au niveau de
l'execution de la peine
225
§-1. - Une logique institutionnelle juridico -penitentiaire de type
securitaire
A. - Le juge d'application des peines : la personne legale
1. - Predominance d'un raisonnement abstrait
227
227
228
2. - Generalisation instrumentalisante du raisonnement
abstrait
230
B. - Le personnel penitentiaire: le personnage judiciaire
232
1. - Preponderance d'un raisonnement securitaire
233
2. - Generalisation comportementale du raisonnement
securitaire
235
§- II. - Une logique institutionnelle juridico-penitentiaire de type
restauratif
A. - Les travailleurs sociaux : la personne historique
237
237
1. - Specificite du raisonnement social
237
2. - Specificite apparente du raisonnement social
239
B. - Les therapeutes: la personne penale
241
1. - Exclusivite d'un raisonnement psychique
242
2. - Contradiction d'un raisonnement psychique
244
Bibliographie
247
Index Alphabethique
259
Table des matieres
265