Règlement EMIR

2 Autorités,
7 témoignages pionniers
100% opérationnels
Conférence Annuelle
Règlement EMIR
Une journée inédite pour anticiper la révolution des
marchés dérivés OTC à l’échéance 2014
Le 29 janvier 2014, Hôtel Napoléon, Paris
En partenariat avec :
Conférence Annuelle
Règlement EMIR
Le 29 janvier 2014, Hôtel Napoléon, Paris
Pourquoi participer ?
Madame, Monsieur,
Face aux dernières échéances du Règlement EMIR1, il faut vous préparer dès maintenant !
En effet, si la compensation des produits dérivés OTC2 ne deviendra pas obligatoire avant l’été,
les déclarations aux trade repositories démarreront en février 2014 et certaines normes techniques
sont déjà en vigueur depuis mars 2013.
De la gestion du collatéral au reporting vers les référentiels centraux de données, comment
concilier mise en conformité et maintien de la compétitivité ? Quels impacts d’EMIR sur le Buy-side et
la gestion stratégique des risques des dérivés compensés ?
Quelles articulations avec les autres réglementations prudentielles, Bâle III / CRD IV3 ?
Bénéficiez du retour d’expérience des pionniers afin de maîtriser les impacts juridiques,
opérationnels et financiers, et de benchmarker vos pratiques lors de la conférence inédite :
Règlement EMIR
Le 29 janvier 2014, à Paris
Buy-side, Sell-side, CCP4, Trade repositories, BFI5, régulateurs,… tous les acteurs de la chaîne
des produits dérivés seront présents. Vous pourrez notamment :
✓ Rencontrer l’AMF6 et la Commission Européenne
✓ Maîtriser le champ d’application du règlement pour être « EMIR Compliant »
✓ Mettre à jour votre documentation contractuelle et négocier vos clearing addendum
✓ Intégrer les problématiques d’extra-territorialité et réussir l’articulation EMIR / Dodd-Franck Act
✓ Accompagner vos opérationnels : gérants, risk managers, middle et back-office
En me réjouissant de vous accueillir lors de cette prochaine journée, je vous prie de bien vouloir
agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Glossaire :
1. EMIR : European Market Infrastructure Regulation
2. OTC : Over-the-counter / de gré-à-gré
3. CRD : Capital Requirement Directive
4. CCP : Central Counterparty
5. BFI : Banque de Financement et d’Investissement
6. AMF : Autorité des Marchés Financiers
7. RCCI : Responsable de la Conformité et du Contrôle Interne
Juliette Aquilina
Directeur du Pôle Conférence
Conférence Annuelle
Règlement EMIR
Le 29 janvier 2014, Hôtel Napoléon, Paris
Le Panel des Orateurs
Autorités de référence
Nicolas Gauthier
Policy Officer
Unité Infrastructures de Marché
COMMISSION
EUROPEENNE
Carole Uzan
Directrice Adjointe
Division Régulation des Marchés
AUTORITE DES MARCHES
FINANCIERS
Florence Besnier
Senior Vice President
Clearing Business Relations
EUREX CLEARING
Emmanuelle
Choukroun
Director New Products for Asset
Managers and Asset Owners
SOCIETE GENERALE
SECURITIES SERVICES
Elena Gaetini
Head of Client Account Management
for Southern Europe, DTCC Deriv/SERV
DTCC
Radia Krouri
Responsable Juridique
Structuration & Opérations des Marchés
NATIXIS
ASSET MANAGEMENT
Gérard de Lambilly
Secrétaire Général
NEWEDGE GROUP
Janine Maurice
Director - Prime Services, Agency
Derivatives Services
BARCLAYS
Koffi Vovor
Responsable de la Conformité
et du Contrôle Interne
ECOFI
INVESTISSEMENTS
Acteurs du marché
Conférence Annuelle
Règlement EMIR
Le 29 janvier 2014, Hôtel Napoléon, Paris
Qui participe ?
Banques – BFI – Brokers – Sociétés de gestion – Dépositaires
Chambres de compensation – Opérateurs boursiers – Trade repositories
Investisseurs institutionnels – Emetteurs – Utilisateurs de produits dérivés OTC
Cabinets de Conseil – Cabinets d’avocats – Autorités
n
n
n
n
n
n
n
n
Directeurs Généraux
Directeurs Juridiques
Directeurs des Risques
Directeurs Financements Structurés
Directeurs des Produits Dérivés
Directeurs des Infrastructures de Marchés
Directeurs Financement & Trésorerie
Secrétaires Généraux
n
n
n
n
n
n
Directeurs Financiers
Directeurs de Gestion
Directeurs de la Conformité
Responsables de la Conformité et du
Contrôle Interne / RCCI
Directeurs des Opérations
Responsables Back-office
Présentation de notre partenaire
DTCC a des centres opérationnels et des centres de données dans le monde
entier. A travers ses filiales, DTCC automatise, centralise et standardise
le traitement post-marché de transactions financières exécutées par
des milliers d’entreprises à travers le monde. Forte de ses 40 années
d’expérience, DTCC est la principale infrastructure post-marché au sein de l’industrie mondiale des
services financiers. Les trade repositories de DTCC enregistrent en valeur notionnelle brute plus de 500
trillions de dollars de transactions effectuées dans le monde.
Contact : Lilia Tira, Directeur Marketing Europe
Tél : +44 2076501592 – E-mail : [email protected]
Vous souhaitez devenir partenaire ?
Contactez Laure Thomas au : +33 (0)1 43 12 85 57
ou par e-mail à l’adresse : [email protected]
Conférence Annuelle
Règlement EMIR
Le 29 janvier 2014, Hôtel Napoléon, Paris
Agenda de la journée
8h30
Accueil des participants
9h00
Allocution d’ouverture par le Président de séance
9h15
Décrypter les points clés du Règlement EMIR et ses normes techniques
face à la mouvance des échéances 2014
• Calendrier, champs d’application et produits éligibles au clearing
• Quelles nouvelles responsabilités pour les acteurs de la chaîne des produits dérivés ?
10h15
Nicolas
Gauthier, Policy Officer, Unité Infrastructures de Marché, COMMISSION EUROPEENNE
Carole Uzan, Directrice Adjointe Division Régulation des Marchés, AMF6
Substituted compliance : panorama des points convergents et divergents
entre EMIR et Dodd-Frank Act
• Focus sur les obligations à la charge du CCP3, du compensateur, du swap dealer et
du client final
• Extra-territorialité des règles d’application et arbitrage règlementaire : perspectives
et positionnement de l’industrie en Europe et des acteurs français
érard de Lambilly, Secrétaire Général
G
NEWEDGE GROUP
10h50
Pause / Networking
11h20
Les clés pour concilier mise en conformité et maintien de la compétitivité,
de la gestion du collatéral au reporting vers les référentiels centraux de
données
Nouvelles exigences du reporting et obligations des trade repositories
12h20
E mmanuelle Choukroun, Director New Products for Asset Managers & Asset Owners
SOCIETE GENERALE SECURITIES SERVICES
E lena Gaetini, Head of Client Account Management for Southern Europe, DTCC Deriv/SERV
DTCC
Mise en œuvre opérationnelle d’EMIR : comment mobiliser vos équipes
internes et réussir la coordination avec les partenaires externes
Zoom sur le rôle du RCCI7 dans la prévention des risques de non-conformité
offi Vovor, Responsable de la Conformité et du Contrôle Interne
K
ECOFI INVESTISSEMENTS
© Dii 2013
Conférence Annuelle
Règlement EMIR
Le 29 janvier 2014, Hôtel Napoléon, Paris
13h00
Déjeuner
14h30
Quels impacts d’EMIR sur le Buy-side et la gestion stratégique des risques
des dérivés compensés
Articulations avec les autres règlementations prudentielles : Bâle III / CRD IV4…
15h15
J anine Maurice, Director - Prime Services, Agency Derivatives Services
BARCLAYS
Retour d’expérience d’une société de gestion pionnière sur la mise en
œuvre d’EMIR et le clearing obligatoire
• Comment accompagner vos opérationnels : gérants, risk managers, middle-office ?
• Réussir la mise à jour de votre documentation contractuelle « EMIR Compliant »
adia Krouri, Responsable Juridique, Structuration & Opérations des Marchés
R
NATIXIS ASSET MANAGEMENT
16h00
Pause / Networking
16h30
Dispositifs mis en place par les CCPs3 pour réduire les risques
opérationnels et de défaillance lors de la gestion du collatéral
Problématiques de ségrégation et portabilité des avoirs clients
17h15
F lorence Besnier, Senior Vice President, Clearing Business Relations
EUREX CLEARING AG
Fin de la conférence
Calendrier des échéances EMIR
Gestion des différends,
réconciliation et compression
de portefeuille
Entrée en vigueur
Août 2012
Mars 2013
- Notifications des
contreparties non
financières
- Réduction des délais de
confirmation
Sept 2013
Reporting obligatoire à un
trade repository
Fin 2013
Déclaration des CCPs
Fév 2013
Eté 2014
Obligation de compensation pour
les produits éligibles
Bulletin d’inscription
Réf. web : BRE1401
Conférence Annuelle Règlement EMIR
Le 29 janvier 2014
Hôtel Napoléon, 40 avenue de Friedland, 75008 Paris
Gagnez du temps en vous inscrivant sur notre site Internet
www.development-institute.com et créez votre compte membre
Renvoyez-nous le bulletin suivant, accompagné de votre règlement par fax au +33 (0)1 40 06 95 26
par courrier : Dii - 164 boulevard Haussmann - 75008 Paris - Tél : +33 (0)1 43 12 85 55
ou par e-mail : [email protected]
Le numéro de déclaration d’existence de Dii est le : 117 520 371 75. Les programmes de formations Dii sont éligibles au Droit Individuel à la Formation (DIF).
Règlement et CGV
Inscrivez-vous à plusieurs, en photocopiant ce bulletin d’inscription
Règlement
A. Coordonnées du participant :
Nom :
Les frais d’inscription doivent impérativement
être réglés avant la manifestation :
Prénom :
• par chèque à l’ordre de Development
Institute International en portant la
mention BRE1401 au dos du chèque
et le nom du participant
Fonction :
Tél :
Fax :
E-mail :
• par virement à notre banque : BNP,
compte N°30004 0076000010009271/92
libellé au nom de Development Institute
International avec la mention BRE1401
et le nom du participant
B. Dossier d’inscription suivi par :
Nom :
Prénom :
• par virement international SWIFT à notre
banque : BNP AFRPPPCE, IBAN : FR7630004
0076000010009271/92 libellé au nom
de Development Institute International
avec la mention BRE1401 et le nom du
participant
Fonction :
Tél :
Fax :
E-mail :
Dès réception de votre inscription, une
facture tenant lieu de convention de
formation simplifiée, vous sera adressée.
Les frais d’inscription comprennent l’accès au
séminaire, la documentation, les
pauses et les déjeuners. Les organisateurs se
réservent le droit de modifier le
programme et de changer le lieu du
séminaire si les circonstances les y obligent.
C. Informations sur la société :
Société :
Adresse :
Code Postal :
Ville :
N° TVA intracommunautaire (obligatoire) :
Adresse de facturation (si différente) :
Protection des données
D. Tarifs : cochez ci-dessous les cases de votre choix
r Oui, j’accepte les CGV et m’inscris à la Conférence Règlement EMIR du 29 janvier 2014
r Je joins mon règlement d’un montant de :
€ TTC
TARIFS *
300� HT de réduction pour
tout règlement avant le 29/11/2013
200� HT de réduction pour
tout règlement avant le 17/01/2014
Plein Tarif pour tout règlement après le 17/01/2014
*tarifs tenant compte de la réduction
o 995 � HT/ 1190,02 € TTC
o 1095 � HT/ 1309,62 € TTC
o 1295 � HT/ 1548,82 € TTC
Conformément à l’article 27 de la loi n°7817 du 6 janvier 1978 vous avez
un droit d’accès aux données vous
concernant. Sauf opposition de votre part,
vos coordonnées pourront être cédées à des
sociétés extérieures.
CGV : consultables au dos de la brochure.
Date :
/
/
Signature & cachet
de l’entreprise :
Le 29 janvier 2014
Hôtel Napoléon
40 avenue de Friedland
75008 Paris
Charles de Gaulle-Etoile
Friedland
Nous vous offrons l’opportunité de présenter vos produits, votre analyse ou votre expertise sous forme
de stands, de salons privatifs ou d’interventions classiques.
Pour connaître l’ensemble de nos « packages », contactez notre Service Sponsoring et
Partenariats au +33 (0)1 43 12 85 57
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Vos coordonnées ont changé ?
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à valider votre
participation et votre inscription à notre événement. Le destinataire des données est : Development
institute international. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée
en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent,
que vous pouvez exercer en vous adressant au Service Clients à l’adresse suivante : service-clients@
development-institute.com. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au
traitement des données vous concernant.
Protection des données
Pour toute annulation plus de 30 jours avant la formation, vous pouvez bénéficier d’un report sans
frais sur une session de votre choix sur l’année
Pour toute annulation 30 à 15 jours avant le séminaire les frais seront de 305 E h.t.
Pour toute annulation à moins de 15 jours, les frais de participation seront dus en
totalité. Dans ce cas le participant peut se faire remplacer par une autre personne
appartenant à l’entreprise. Merci de nous notifier le nom du remplaçant par écrit
Conditions d’annulation et de remplacement
Toute annulation doit nous être communiquée par écrit
Les frais d’inscription comprennent l’accès au séminaire, la documentation, les pauses et les déjeuners.
Les organisateurs se réservent le droit de modifier le programme et de changer le lieu du séminaire si
les circonstances les y obligent.
Dès réception de votre inscription, une facture tenant lieu
de convention de formation simplifiée, vous sera adressée
Adressez-nous le coupon d’inscription ci-joint, dûment rempli et signé, par fax au
+33 (0)1 40 06 95 26 ou par courrier à Development Institute International,
164, boulevard Haussmann, 75008 Paris, accompagné de votre règlement (+TVA 19,60%) :
par chèque à l’ordre de Development Institute International en portant
la mention BRE1401 au dos du chèque et le nom du participant
par virement à notre banque : BNP PARIBAS, compte N°30004 00760 000 10009271 / 92 libellé au
nom de Development Institute International avec la mention BRE1401 et le nom du participant
par virement international SWIFT à notre banque : BNP AFRPPPCE, IBAN : FR7630004 00760 000
10009271 / 92 libellé au nom de Development Institute International avec la mention
BRE1401 et le nom du participant
Attention votre règlement doit impérativement
nous parvenir avant la conférence
Règlement
Métro :
Parking :
Date :
Lieu :
Conférence Annuelle
Règlement EMIR
En un clin d’œil
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164 Bd Haussmann 75008 Paris
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