Rentrée scolaire 2016-2017 - Département de la Seine

Rentrée scolaire 2016 / 2017
« Le Département construit l’avenir de
nos collégiens »
Le Département de la Seine-Maritime se mobilise pour guider et accompagner chaque élève
sur le chemin de sa réussite et pour renforcer l’égalité des chances :
- Le Département est mobilisé pour améliorer le quotidien des collégiens et préparer
leur avenir : la Collectivité a fait le choix de développer des actions innovantes telles que les
Espaces Numériques de Travail, le Contrat de Réussite Éducative Départemental - CRED
76, etc. L’objectif est de mettre en œuvre des projets pédagogiques permettant aux élèves
de s’épanouir dans leur établissement et d’étudier dans les meilleures conditions.
- Le Département aide les familles et contribue à la réussite éducative et personnelle des
jeunes du Département, à travers différents dispositifs favorisant l’accès au sport et à la
culture.
- Le Département est engagé dans la rénovation et la construction des bâtiments : en
cette rentrée scolaire 2016-2017, deux collèges nouvellement reconstruits seront livrés, les
collèges de Buchy et de Port-Jérôme-sur-Seine (Notre-Dame-de-Gravenchon) et les travaux
de reconstruction du collège de Saint-Romain-de-Colbosc se poursuivront pour une livraison
en février 2017.
Le dernier trimestre 2016 verra également la livraison du nouveau gymnase du collège PierreMendès-France à Lillebonne. Par ailleurs, dans le cadre du plan « cuisines », les travaux de
reconstruction de la cuisine du collège d’Offranville se poursuivront pour une livraison en début
d’année 2017, ainsi que ceux de la restructuration de la demi-pension du collège PierreMendès-France à Lillebonne.
1. Le Département est le partenaire de la communauté éducative des collèges
Dotations diverses, actions innovantes, nouveaux établissements, cuisines et autres
équipements sportifs, le cadre de vie quotidien des jeunes du Département s’améliore.
Le Département a fait le choix de mettre en place des actions innovantes pour ses collèges,
résolument décidé à ne pas se cantonner dans un simple rôle de guichet pour les
établissements. L’objectif de réussite éducative est par ailleurs concrétisé à travers une
politique d’éducation artistique structurée.
A. Le Département se mobilise pour améliorer le quotidien des collégiens
Les moyens en fonctionnement pour les collèges représentent aujourd’hui plus de 31 M€.

Les collèges à l’ère numérique
Le Département a lancé un projet de déploiement
d’Espaces Numériques de Travail (ENT) à destination
des collèges. Cet ENT propose à tous les membres de la
communauté éducative (élèves, parents d’élèves,
enseignants et personnels administratifs) un accès privé
et sécurisé à des informations relatives au collège dont ils
dépendent.
Le Département a d’abord investi 280 000 € dans une
première phase d’expérimentation sur 8 collèges
pilotes, puis sur 21 collèges. L’Assemblée
départementale a ensuite voté une autorisation de programme de 1 370 000 € pour la
poursuite de ce projet et son déploiement vers les autres collèges de la Seine-Maritime. En
septembre 2015, l’outil K-d’école a été déployé dans 73 collèges et sera étendu à l’ensemble
des collèges en 2016.
Un des facteurs clés du succès des projets ENT est la capacité à fournir rapidement aux
utilisateurs, l’accès au cahier de texte, aux bulletins scolaires, au gestionnaire des absences,
aux actualités du collège ou encore à des sites pédagogiques, depuis le collège, le domicile ou
depuis un espace numérique public via le site Internet, Arsene76. Le projet est mené en
coopération avec les services de l’Éducation Nationale et plus particulièrement avec le Rectorat
de l’Académie de Rouen.
 La plateforme des collégiens
Le Département de la Seine-Maritime s’est associé avec la Chambre
des Métiers et de l’Artisanat 76 pour créer une plateforme internet, à
destination des 13 000 collégiens de 3ème de la Seine-Maritime. Ce site
a pour but de favoriser le développement du lien école-entreprise au
sein des entreprises artisanales qui proposent des stages.
Cette démarche a pour objectif d'aider le collégien à trouver sa voie lors
de son orientation professionnelle et à apprécier par lui-même le
secteur d’activité qui a sa préférence pour son avenir professionnel.
Les élèves concernés par le stage de 3ème sont souvent des collégiens
âgés de 14 à 15 ans qui n’ont pas encore la connaissance de la
diversité des métiers qui s'offrent à eux. Le tuteur responsable de l'adolescent se chargera de
faire découvrir son entreprise et son métier durant 5 jours.
Cette plateforme, étendue aux collèges privés dès la rentrée, est également un moyen de
mettre en lumière les différents métiers de l’artisanat du territoire. Elle est accessible à
l’adresse suivante : www.monstagede3e-seinemaritime.fr.
 Le contrat de réussite éducative départemental – CRED 76
Dispositif unique en France, le CRED 76 contribue à la réussite éducative des collégiens du
Département en proposant des parcours éducatifs à tous les élèves, ainsi qu’un
accompagnement scolaire à ceux qui en ont besoin.
Durant l’année scolaire 2015/2016, le CRED 76 a financé près de 1 900 actions éducatives
dans les domaines de la culture, de l’environnement et de la citoyenneté.
Pour l’année 2016/2017, l’offre de parcours éducatifs proposés par le Département s’enrichit et
comporte désormais plus de 380 propositions, parmi lesquelles 130 nouveaux parcours
émanant de 266 opérateurs différents. Ces parcours visent à développer la curiosité et
l’ouverture d’esprit des collégiens, contribuant ainsi à leur épanouissement et au développement
de leur sensibilité.
Le guide 2016/2017, entièrement
www.seinemaritime.fr/cred76.
dématérialisé,
est
disponible
sur
le
site :
 La plateforme Agrilocal76
Le Département met en œuvre différents dispositifs pour
favoriser l’approvisionnement local dans les restaurants
scolaires des collèges de la Seine-Maritime.
Pour compléter cette démarche, la Collectivité a également
créé une plateforme Internet de mise en relation entre
acheteurs de la restauration collective et producteurs locaux :
Agrilocal76. Cet outil gratuit, en cours de déploiement, permet
la commande de produits locaux dans le strict respect de la
commande publique. Il a été testé avec quelques collèges
« pilotes » sur le premier semestre 2015, et il est proposé aux autres collèges volontaires à la
rentrée scolaire 2016/2017. Il est également ouvert aux collectivités locales et aux
établissements publics.
Cette année, l’outil s’élargit également à de nouveaux acheteurs avec des profils divers
(Établissements d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (EHPAD), établissement
accueillant des personnes handicapées, lycée, Maison Familiale Rurale, société de restauration).
Il peut constituer une première étape vers une évolution des marchés alimentaires passés par
les établissements pour permettre un développement de ce type d’approvisionnement et ainsi
créer un débouché supplémentaire pour les filières agricoles et alimentaires de la SeineMaritime.
32 collèges ont ainsi franchi le pas et utilisent régulièrement des produits locaux fournis par 47
agriculteurs, des associations d’agriculteurs, des artisans et des fournisseurs divers dont des
mareyeurs de la Seine-Maritime. Au total, 300 consultations ont déjà été enregistrées et 76
produits locaux différents sont proposés.
 Concours Écris-moi une image
Afin de développer le goût de la lecture et l’initiative d’écriture, mais également de
favoriser la sensibilité à l’image, le Département propose pour cette rentrée, à tous les
collèges de la Seine-Maritime, le concours Écris-moi une image.
Par l’essor du numérique, l’image devient un support incontournable au quotidien et s’impose
désormais, en parallèle du texte, comme un outil légitime d’apprentissage et de création. Ce
concours doit permettre à une classe, ou à un groupe d’élèves par collège, de réaliser une œuvre
collective, encadrée par un ou plusieurs enseignants. À partir du thème proposé, il s’agit de
produire une nouvelle et trois à cinq images, dans une dynamique d’interaction entre la
production littéraire et la démarche photographique. Image et texte dialoguent pour construire
une courte histoire.
Dans le cadre du CRED 76, le Département propose aux collèges publics des modules
d’accompagnement spécifiques à ce concours. Un parcours d’accompagnement peut être
proposé à la classe sous forme d’ateliers de pratique : ateliers d’écriture et/ou ateliers de
photographie animés par nos partenaires : le festival Terres de Paroles, le Pôle Image HauteNormandie et l’École Supérieure d’Art de Design Le Havre/Rouen (ESADHaR).
Clôture des inscriptions : 30 novembre 2016. Date limite d’envoi des productions : printemps
2017.
 Ateliers proposés aux collégiens dans les sites et musées départementaux
Parallèlement aux nombreux dispositifs mis en place au sein des collèges, les sites et
musées départementaux proposent également des activités aux collégiens. Des ateliers
variés, animés et ludiques sont mis à leur disposition dans l’objectif de les sensibiliser à la
photographie, l’illustration, l’histoire, l’écriture, le théâtre antique, l’urbanisme,
l’architecture monumentale, …
Sous la forme d’ateliers les sites et musées accueillent les collégiens et proposent de travailler
avec eux de manière ludique sur des projets pédagogiques en lien avec leur programme scolaire.
Les sites et musées qui ouvrent leurs portes aux élèves sont : le Musée des Traditions et Arts
Normands au Château de Martainville, le Musée Victor Hugo à Villequier, l’Abbaye de Jumièges,
le Parc de Clères et le Théâtre Romain de Lillebonne.
 Ouverture de « Collection d’Art » aux collèges
Le Département organise avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat un
évènement qui a pour objectif de mettre en lumière l’artisanat d’art. Cette
manifestation réunira les entreprises les plus emblématiques les 16,17 et
18 septembre prochains à l’occasion des journées européennes du patrimoine
dans un lieu prestigieux, l’Abbatiale Saint-Ouen de Rouen. Elle sera gratuite et
en accès libre au public dès le vendredi 16 septembre où elle permettra
d’accueillir notamment un public scolaire constitué de nos collégiens.
•
Conseil des collégiens – Mandat 2015-2017
Après un vote au sein des collèges du Département de la Seine-Maritime en novembre 2015, la
première Assemblée Départementale du mandat 2015/2017
du Conseil des Collégiens, présidée par Pascal Martin, s’est
tenue le 9 décembre 2015. Le mandat, d’une durée de deux
ans, se poursuivra jusqu’en juin 2017. Cette assemblée de
jeunes élu.e.s, (élèves de 5ème et de 4ème lors de la
première année du mandat), est issue des collèges publics et
privés de la Seine-Maritime. Les nouveaux élu.e.s (1 titulaire
et 1 suppléant par collège) se sont répartis au sein de cinq
commissions
(Sport
et
Loisirs,
Solidarité
et
Santé, Environnement et Développement Durable, Citoyenneté et Vivre Ensemble et Culture et
Patrimoine) et se réunissent en commission, tout comme les Élu.e.s Départementaux.
L’objectif du Conseil Départemental des Collégiens est d’une part, de faire découvrir à de
jeunes élu.e.s, le fonctionnement et les missions d’un Conseil Départemental, et d’autre part, de
les amener à réfléchir et à construire ensemble des projets, en leur donnant la parole et en
développant leur sens critique, dans un espace dédié à l’apprentissage de la citoyenneté. Les
différentes commissions du Conseil des Collégiens peuvent aussi être associées à des projets
ou des actions menées par le Conseil Départemental, soit par l’intermédiaire des services, soit
à l’initiative des élu.e.s départementaux ou du Président. Des partenaires associatifs et/ou
institutionnels interviennent régulièrement afin de sensibiliser, d’informer et d’aider les jeunes à
la mise en place de leurs projets. Ces jeunes élu.e.s deviennent ainsi des acteurs de la vie
locale.
B. Investir pour préparer l’avenir des collèges
Le volume d’investissements consacrés aux collèges et à leurs équipements s’élève à 55 M€
au budget 2016.
En cette rentrée scolaire 2016/2017, deux collèges seront livrés : le collège Francis Yard à
Buchy, avec une restructuration de 5 882 m² et une extension de 200 m², ce nouveau collège
pourra accueillir 650 élèves à la rentrée (coût de l’opération : 18,74M€) ; le collège Albert
Calmette à Port-Jérôme-sur-Seine (Notre-Dame-de-Gravenchon), avec une superficie de 4
436 m² ce nouveau collège pourra accueillir 350 élèves à la rentrée 2016 (coût de l’opération :
19,72M€) ; les travaux au collège Siegfried à Saint-Romain-de-Colbosc se poursuivront, avec
une surface, hors demi-pension, de 5 080 m2, le nouveau collège pourra accueillir 900 élèves
en février 2017 (coût de l’opération : 20,8 M€).
Le Département lancera cette année l’appel d’offres pour les travaux de reconstruction du
collège d’Oissel. Par ailleurs, le concours de maîtrise a été lancé pour la reconstruction du
collège Henri de Navarre à Yerville.
• Salles de sport et cuisines adaptées pour la santé et le bien-être des
collégiens
Dans le cadre du Plan Équipements Sportifs : le gymnase du collège Pierre-MendèsFrance à Lillebonne est en phase travaux pour une livraison prévue en fin d’année 2016.
Le Plan Cuisines. Les travaux de construction du bâtiment de demi-pension du collège
Cocteau à Offranville se poursuivront, pour une livraison début 2017 ; ainsi que quelques
travaux de restructuration de la demi-pension du collège Pierre Mendès France à Lillebonne qui
seront livrés à la rentrée 2017. Le Plan triennal de gros travaux : 6,5M € seront consacrés aux
travaux d’entretien dans les collèges.
2. Le Département met un pack d’aides à disposition des familles
Avec ses nombreux dispositifs, le Département accompagne activement les familles pour la
rentrée scolaire.
L’aide à la restauration dans les collèges, l’accès à la culture et aux sports pour tous, constitue
aujourd’hui un véritable « coup de pouce » pour les familles et un plus pour la réussite
éducative et personnelle des jeunes.
• Les Aides Départementales à l’Enseignement pour aider les familles des collégiens
Dans le but d’améliorer le soutien aux familles ayant des enfants
collégiens et dont les ressources sont les plus modestes, le
Département a fait évoluer le dispositif d’Aide à la Restauration
dans les Collèges (ARC) sur deux aspects :
-
-
L’augmentation du taux de prise en charge des frais de cantine pour les élèves
demi-pensionnaires : les taux de prise en charge du Département au titre de l’ARC
étaient de 40%, 60% ou 80% des frais de cantine (pourcentage calculé en fonction du
quotient familial). Afin d’augmenter son soutien auprès des familles aux ressources les
plus modestes, la collectivité a décidé de porter à 90% le taux maximal de prise en
charge. Les autres taux de 40% et 60% ne font pas l’objet de modification.
L’ouverture de la prise en charge aux frais d’hébergement pour les élèves
internes : pour favoriser l’accès des collégiens aux internats, la participation
départementale de 40%, 60% ou 90% aux frais de restauration et d’hébergement a été
portée à un plafond de 800€. Les familles d’internes bénéficieront donc d’une
augmentation de la prise en charge du Département estimée entre 174 € pour le taux à
40% et 431 € pour le taux à 90%.
Par conséquent, ce dispositif est renommé, en raison de l’élargissement de la participation
financière du Département aux frais d’hébergement des élèves en internat, il s’agit désormais de
l’Aide aux Collégiens pour la Restauration et l’Internat (ACRI).
Pass’jeunes 76 : le Département met en place à l’occasion de cette
rentrée scolaire, le nouveau Pass’jeunes 76 qui résulte de la fusion du
Pass’Culture 76 avec le Pass’Sport 76, afin de favoriser la pratique
d’activités sportives, artistiques et culturelles dès le plus jeune âge. Cette
démarche vise à harmoniser les deux offres en s’adressant
prioritairement aux familles les moins favorisées et aux enfants à partir
de 6 ans.
Cette fusion s’opère de la manière suivante :
- Harmonisation des critères des deux pass au bénéfice des 6-15 ans,
- Accès du nouveau Pass aux familles bénéficiaires de l’Allocation de Rentrée Scolaire
(ARS) ou de l’Allocation d’Éducation de l’Enfant Handicapé (AEEH),
- Affiliation des structures de pratiques artistiques inscrites au schéma départemental des
enseignements artistiques ou au répertoire des pratiques amateurs et des structures
sportives affiliées à une fédération reconnue par le Ministère des sports.
- Le montant de l’aide est de 50 % maximum du montant de l’inscription annuelle. Cette
inscription comprend le coût de la licence fédérale obligatoire pour les associations
sportives et éventuellement le montant de l’adhésion et des cours.
- Le montant de l’aide ne peut excéder 60 € pour la première activité et 40 € pour la
seconde. Ces aides sont versées directement aux structures qui appliquent la réduction
au moment de l’inscription de l’enfant.
-
Le montant du nouveau Pass, toutes pratiques culturelles et sportives cumulées, est de
100 € maximum et permettra de financer une seule activité sportive et une seule activité
culturelle par bénéficiaire.
Ce nouveau Pass est dématérialisé dès la rentrée scolaire, pour s’inscrire, l’adresse est la
suivante : www.seinemaritime.fr/teleservices76.
Handi’Pass’Sport 76 : élargissement de la tranche
d’âge aux 16 /17 ans : Le dispositif Handi Pass'sport 76
accompagne, via une aide financière, les personnes
adultes en situation de handicap désirant prendre une
licence dans une association, dont le siège social se
trouve en Seine-Maritime et affiliée à une fédération
sportive agréée par le ministère en charge du sport. Pour
pouvoir bénéficier de l'aide Handi Pass'sport 76, il faut
avoir plus de 18 ans et résider dans le Département de la
Seine-Maritime. Il faut également disposer d'une carte d'invalidité ou d'une aide spécifique
(pension d'invalidité, prestation compensatoire ou allocation…).
Pour la saison 2016/2017, le Pass’Jeunes 76 se limitant aux 6/15 ans, les personnes en situation
de handicap âgés de 16 à 17 ans qui étaient avant intégrées au Pass’Sport 76, se trouvent
désormais exclues de tout dispositif. L’objectif de ce rapport est donc d’élargir le dispositif Handi
Pass’Sport 76 aux 16/17 ans, cofinancé par le Département et l’État.
Pass’Transports 76 Jeunes, les enjeux d’une rentrée réussie : chaque année, des
améliorations sont apportées aux services de transport scolaire qui concerne plus de 44 000
élèves, de la maternelle au lycée, en Seine-Maritime (hors agglomérations de Rouen, du
Havre, de Dieppe et de Fécamp).
Après le déploiement généralisé de la carte à puce de
transport (Atoumod) pour tous les élèves à compter de
leur entrée au collège, le Département a rendu plus
moderne et plus simple le service d’inscription en
développant les outils internet.
Plus rapide et plus sécurisé, l’inscription en ligne aux
transports scolaires permet de s’affranchir de
différentes étapes pour les familles, avec d’avantage de
souplesse dans les délais. Il est désormais possible de s’inscrire jusqu’à fin juillet contre fin
juin pour les demandes formulées par papier.
Outre l’inscription, le Département s’emploie à réaliser l’encaissement de près de 15 000
titres de transports, en proposant de payer selon un large choix de moyens et en permettant
d’échelonner les paiements jusqu’à 10 mois sans frais. Par ailleurs, afin de répondre aux
diverses demandes et questions des familles (points d’arrêt, tarifs, horaires, handicap, etc.),
une plateforme téléphonique spécifique « transport » est activée du 20 août à la fin du
mois de septembre.
Le Pass’Installation, d’un montant de 100 €, est un dispositif d’aide à l’autonomie des
jeunes, de 18 à 30 ans, qui s’installe dans un 1er logement, et vise à favoriser leur
comportement citoyen en les incitant à acheter un meuble ou un appareil électroménager
auprès d’une association d’insertion ou d’une entreprise d’économie sociale et solidaire. Il
est reconduit en 2016.
Pour le dispositif JAVA, le Département apporte son soutien financier par
un appel à projets associatifs impliquant des jeunes de 13 à 25 ans. Ce
dispositif leur offre la possibilité de concevoir et mettre en œuvre des
projets qui favorisent leur engagement et contribuent également à leur
épanouissement.
Des Conventions Pluriannuelles d’Objectifs ont été mises en place à l’égard
des associations dont l’essentiel de l’activité est tournée vers les jeunes, à
travers l’aide au fonctionnement des têtes de réseau ou des mouvements
départementaux de jeunesse et d’éducation populaire. Elles ont été
renouvelées pour la période 2015-2017.