Février 2009 - Site officiel de la ville de Bormes les Mimosas

RECUEIL
DES ACTES
ADMINISTRATIFS
DE LA
COMMUNE DE
BORMES LES MIMOSAS
SITE : www.ville-bormes.fr
NUMERO 63 – Février 2009
PUBLIE LE : 2 Mars 2009
TRANSMIS A LA PRESSE LOCALE LE : 2 Mars 2009
MIS EN LIGNE SUR LE SITE INTERNET LE : 2 Mars 2009
IMPRIMERIE MAIRIE DE BORMES LES MIMOSAS
1 place Saint François – 83237 BORMES LES MIMOSAS cedex – Téléphone : 04.94.05.34.53 – Télécopie 04.94.05.34.64
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DE LA COMMUNE DE BORMES LES MIMOSAS
FEVRIER 2009
SOMMAIRE
Arrêté
Intitulé
Page
12/2009
Arrêté portant désignation des membres de la Commission Communale
pour l’accessibilité aux Handicapés
125
13/2009
Arrêté Temporaire – Utilisation de bombes aérosol
Corso Fleuri 2009
126
14/2009
Arrêté Temporaire – Corso Fleuri 2009
127
15/2009
Arrêté Temporaire – Corso Fleuri 2009
Mini Corso
128
16/2009
Arrêté Temporaire – Corso Fleuri 2009
129
17/2009
Concession de Terrain dans le Cimetière Communal
Madame MARCQ
130
18/2009
Concession de Terrain dans le Cimetière Communal
Mademoiselle CHANUT
131
19/2009
Concession dans le Cimetière Communal d’un Columbarium
Madame BOEZET
132
20/2009
Concession de terrain dans le Cimetière Communal
Madame MARLIOT
133
21/2009
Concession de terrain dans le Cimetière Communal
Madame GUERRINI
134
22/2009
Concession de terrain dans le Cimetière Communal
Monsieur VINCENT-CAZARE
135
23/2009
Arrêté d’autorisation individuelle de fermeture tardive exceptionnelle
D’un débit de boisson – SAXO CAFE
136
24/2009
Concession de terrain dans le Cimetière Communal
Madame MITREVITCH
137
25/2009
Arrêté Temporaire
Tarif forfaitaire pour ambulants à l’occasion du Corso 2009
138
26/2009
Arrêté Temporaire
Arrêté de circulation pour travaux – Services Techniques Espaces Verts
139
27/2009
Arrêté Temporaire
Arrêté de circulation pour travaux – S.A. VACOTRA
140
28/2009
Arrêté d’autorisation individuelle de fermeture tardive exceptionnelle
d’un débit de boisson – LE CIGALOU BAR « LE TEX »
141
29/2009
Rétrocession d’une concession funéraire Columbarium n° COL 6/42
142
30/2009
Concession de Terrain dans le Cimetière Communal
Madame Eveline HOUDRY
143
31/2009
Concession de terrain dans le Cimetière Communal
Madame Frédérique RAVEAU
144
32/2009
Concession de terrain dans le Cimetière Communal
Monsieur Jean-Pierre ABAD
145
33/2009
Concession de terrain dans le Cimetière Communal
Monsieur Hacène SEKKAI
146
34/2009
Concession de terrain dans le Cimetière Communal
Monsieur Charles CHAROLOIS
147
35/2009
Concession de terrain dans le Cimetière Communal
Madame Elisabeth BROYER
148
36/2009
Concession de Terrain dans le Cimetière Communal
Madame Andrée LABAT
149
37/2009
Concession de Terrain dans le Cimetière Communal
Monsieur GUINET René
150
38/2009
Concession de terrain dans le Cimetière Communal
Madame DEMARD Ginette
151
39/2009
Concession dans le Columbarium Communal d’un Columbarium
Madame LADURE Ruth
152
40/2009
Concession dans le cimetière communal d’un Columbarium
Madame SELLES Claudette
153
41/2009
Concession dans le Cimetière Communal d’un Columbarium
Madame LO PINTO Isabelle
154
42/2009
Arrêté municipal organisant la police des débroussaillements dans les zones
A risques d’incendie de forêt de la commune de BORMES LES MIMOSAS
155
43/2009
Arrêté de circulation pour travaux – Entreprise SOTTAL TP
156
44/2009
Arrêté de sécurité Sentier du Littoral
157
45/2009
Arrêté de circulation pour travaux – Entreprise SOTTAL TP
158
46/2009
Arrêté de circulation pour travaux – SOBECA
159
47/2009
Arrêté de circulation pour travaux – SAS ELECTROLIGNES
160
48/2009
Arrêté de circulation pour travaux – SAS ELECTROLIGNES
161
N° Délibérations
Intitulé
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2009
2009/01/01
2009/01/02
Demande de subvention à l’ETAT : Fonds de Solidarité – Catastrophes Naturelles.
Demande de subvention à la Région : Programme Régional de la solidarité en faveur des communes
sinistrées de la Région.
2009/01/03
Demande de subventions au Conseil Général – Dispositif d’aides financières aux communes et
groupements des communes en investissement – Programme 2009.
2009/01/04
Demande de subventions globalisées au Conseil Général (Tourisme) – Année 2009.
2009/01/05
Demande de subvention au Conseil Général – Manifestation Sport en Lumière – 2009.
2009/01/06
Demande de subvention 2009 pour les actions du Service Jeunesse et Sports au Conseil Général du
VAR.
2009/01/07
Demande de subvention 2009 pour les actions du Service Jeunesse et Sports auprès du ministère de la
santé, de la jeunesse et des sports.
2009/01/08
Demande de subvention pour la structure Multi Accueil – Réserve Parlementaire (Sénat).
2009/01/09
Redevances et Tarifs Communaux – Exercice 2009 – Modifications.
2009/01/10
Provisions pour risques financiers – Option pour le régime Budgétaire (budgets annexes M4 et M49).
2009/01/11
Modification de la délibération n°2008/10/164 – Création des redevances du service public de
l’assainissement non collectif au 1er janvier 2009.
2009/01/12
Règlement intérieur « temps méridien » de l’accueil de loisirs périscolaire de BORMES LES
MIMOSAS.
2009/01/13
Convention Commune / Nutritionniste – Structure Multi Accueil
2009/01/14
Convention Commune / Société Autocars S.A.T.V.
2009/01/15
Mise en réforme de véhicules
2009/01/16
Attribution d’une subvention exceptionnelle au CNDIR (Comité Départemental du Concours de la
Résistance et de la Déportation).
2009/01/17
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Union Départementale des Sapeurs Pompiers du VAR.
2009/01/18
Demande de dérogation à la règle du repos dominical – Association Syndicale Libre des Propriétaires
du Lotissement de la Baie du Gaou Bénat.
2009/01/19
Motion de soutien à l’O.N.F. (Office National des Forêts).
2009/01/20
Instauration de la participation pour le financement des Voies et des Réseaux
2009/01/21
Avis du Conseil Municipal sur le projet du ScoT arrêté par délibération n°03/198 le 19 décembre 2008
par le Syndicat Mixte de l’Aire Toulonnaise.
2009/01/22
Demande de subventions au Conseil Général pour régularisation de voiries communales.
2009/01/23
Acquisition gratuite de la parcelle cadastrée section BX N°496 et acte de servitude de passage de la
parcelle cadastrée section BX n°497.
2009/01/24
Acquisition gratuite de terrain chemin de la mer section AX n°45p.
2009/01/25
Acquisition onéreuse de terrain au chemin de la mer parcelle cadastrée scetion AX n°76p.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : LE 23 MARS 2009
Pour tous renseignements, la Direction Générale des Services reste à votre disposition au 04.94.05.34.53
de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h15