reglement interieur - Road Team Val de Moder

1 ADMINISTRATION
Article 1.1
Le présent règlement intérieur devra, pour être applicable, être approuvé par une assemblée générale ordinaire
ou extraordinaire.
Toutes modifications au présent règlement intérieur feront l'objet de la même procédure.
Article 1.2
Le ROAD TEAM Val de Moder (RT VDM) est une association sportive ayant pour but la pratique du cyclisme. Les
statuts ont été déposés le 12 septembre 2012 à la Sous – Préfecture de Saverne.
Le siège social est situé au 9 rue du marché PFAFFENHOFFEN.
Le RT VDM est affilié à la FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CYCLISME (FFC). Les membres actifs sont titulaires
d’une licence F.F.C..
Le comité est dirigé par un bureau composé :
•
•
•
•
•
d’un Président,
d’un Vice–Président,
d’un Secrétaire
d’un Trésorier,
de membres (assesseurs)
Article 13
Tout coureur licencié au club doit :
- porter les équipements du club (maillot et cuissard) lors des compétitions avec éventuellement la publicité du ou
des extra sportifs.
- participer aux courses organisées par le club si celles-ci sont prévues pour sa catégorie.
Article 14
Tout coureur en infraction avec la réglementation du contrôle anti-dopage et sanctionné par la fédération pourra
être exclu du club.
Il perdra tous ses droits.
Les attitudes d'indiscipline caractérisée nuisant aux intérêts du club feront l'objet des mêmes sanctions.
Article 15
Le RT VDM entend utiliser les médias pour faire connaître ses activités. Seules sont autorisées à parler du RT
VDM ou au nom du RT VDM, dans la presse, les personnes mandatées par le bureau. Tout membre contrevenant à
cette règle et portant atteinte à l’image du Club s’exclurait de lui-même et s’exposerait à réponses et poursuites.
Article 16
Tout point non prévu au présent règlement intérieur fera l'objet d'une décision du comité directeur.
Règlement intérieur approuvé par l'Assemblée Générale du 02 octobre 2015
page 1/3
2 LICENCES
Article 2.1
Les licenciés "coureur" feront une demande de licence dans les limites des dates et des règles fixées par la F.F.C
et auront à prendre en charge le prix de la licence et la cotisation club. Le club prendra en charge les frais de la
licence pour les dirigeants.
Article 2.2
Toute mutation fera l’objet d’une demande auprès du comité directeur dans les délais de la FFC.
3 ENGAGEMENTS
Article 3.1
Les engagements aux différentes compétitions seront faits par une ou plusieurs personnes déléguées du club.
Une date limite de 6 jours pleins avant la course est à respecter. Passé ce délai le coureur s'engagera lui -même
auprès du club organisateur et ce, à ses frais.
Article 3.2
Le prix des engagements aux compétitions sera pris en charge par le club, si l’engagement est effectué dans les
délais d’inscription de la FFC.
4 PRIX ET PRIMES
Article 4.1
Les amendes et pénalités encourues par le coureur lors d'une épreuve seront à sa charge sauf si le club est
responsable des dites amendes et pénalités.
Article 4.2
L'ensemble des prix "FFC" acquis par le coureur durant la saison sportive lui sera remise au plus tard lors de
l'assemblée générale du club.
Article 4.3
Pour toutes les catégories le club organisera un challenge interne qui portera sur toutes les épreuves du
calendrier FFC. Des points seront attribués en fonction de leurs places. Les lauréats seront récompensés à
l’Assemblée générale.
5 DÉPLACEMENTS et FRAIS
Article 51
Les frais occasionnés par des stages sont à la charge du coureur sauf stage organisé par le comité pris en charge
par le comité d‘ALSACE FFC.
Article 52
Les déplacements en voiture, de dirigeants pour réunions fédérales ou encadrements des coureurs seront
indemnisés sur présentation de note de frais
Règlement intérieur approuvé par l'Assemblée Générale du 02 octobre 2015
page 2/3
6 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Article 6.1
Les équipements sportifs sont à disposition et à commander à l’Assemblée générale. Selon le stock, un réassort
dans l’année pourra être effectué.
Article 6.2
Obligation est faite aux coureurs de porter les couleurs du club en course et en particulier s’il y a présentation
sur un podium. Dans ce cas, le coureur attachera une grande importance à sa tenue afin de mettre en avant les
partenaires du club.
Article 6.3
Tout membre du club à la possibilité d'acquérir, moyennant paiement sur la même base que les coureurs, un
équipement du club.
7 MATÉRIEL
Article 7.1
Le club tient à la disposition des coureurs du matériel lui appartenant. Afin de pouvoir assurer l'entretien de ce
matériel un coût de location sera demandé au coureur selon le matériel et un contrat de location sera signé.
Toutes détériorations du matériel et tous les « consommables » seront à la charge de l'utilisateur, le club
s'engageant à mettre à disposition du matériel en bon état.
Article 7.2
Lorsqu’un coureur interrompt une saison sportive sans motif précis et valable, le vélo restera la propriété du club
et le chèque de caution sera encaissé.
Pour le comité :
KRAEMER Maxime, Président
NOM :
PRÉNOM :
Atteste avoir pris connaissance de ce règlement intérieur et s’engage à le respecter.
À
le
/
/
Signature : (responsable légal pour les mineurs)
Règlement intérieur approuvé par l'Assemblée Générale du 02 octobre 2015
page 3/3