République Française

N°
RAPPORTEUR
Délib
VOTES
TITRE DES DELIBERATIONS
1.
M. BERTORA
2.
M. MORENON
3.
Mme MICHAU
4.
M. BOUDOUBE
5.
M. MOUGIN
Garantie d’emprunt accordée à la Régie
Intercommunale Gare Routière et Parc de
Stationnement pour l’opération « construction
d’un parc de stationnement sur le site du CHI
Bonnet.
Contrat de territoire 2013-2015 – Dispositif des
aides aux communes et E.P.C.I du Conseil
Général du Var – Opérations présentées au titre
de l’exercice 2015.
AVSA Association Varoise de Secours aux
Animaux – Participation de la CAVEM au titre
de 2015.
Programmes Européens INTERREG VA 20142020 – Coopérations Franco-italiennes –
Avenant n°1 protocole d’entente passé avec la
Vallée de San Lorenzo.
Attribution des subventions aux propriétaires
privés qui réhabilitent leur logement.
6.
Mme CABITEN
Travaux d’entretien d’espaces verts
Convention avec l’association Clarisse.
–
ADOPTE A
L'UNANIMITE
7.
M. BROGLIO
Soutien d’un centre de formation de l’I.R.F.S.S
– Convention d’objectifs et de financement.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
8.
M. BOUDOUBE
Convention de projet urbain partenarial Leroy
Merlin.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Zone du Capitou à Fréjus Pôle Production –
Cession du terrain cadastré AI n°491 à monsieur
Bastien Sylvain.
Construction d’un nouveau poste de refoulement
principal « Airebelle » des eaux usées à
Puget/Argens – Demande d’aide à l’agence de
l’eau.
Acquisition de l’emprise foncière relative au
poste de refoulement « Montourey » grevant la
parcelle AR n°240 à Fréjus et constitution de
servitude de passage pour réseaux EU et AEP –
Régularisation des réseaux d’assainissement
entre le chemin du magasin métro et le rond
point de Caïs à Fréjus – Création d’une
servitude de passage et d’entretien pour réseaux
divers grevant les parcelles AR n°61 et n°309
propriété de la société OPCI French Wholesale
Stores FWS.
Convention de numérisation du cadastre de la
commune des Adrets de l'Estérel.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Convention CAVEM-ASLG domaine de
Séguret relative à l’entretien et la tarification des
logettes et des bacs conteneurs.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
9.
M. BERTORA
10.
M. MORENON
11.
M. MOUGIN
12.
M. BROGLIO
13.
M. BROGLIO
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ADOPTE A
L'UNANIMITE
14.
M. BOUDOUBE
15.
M. BERTORA
Modification du tableau des effectifs.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Subvention accordée à une association – Les
quartiers à l'école de la radio – Mosaïque FM.
ADOPTE A
L'UNANIMITE