LE JARDIN DES DEMOISELLES

Transcription

Edité le : 29/06/16
NOTICE DESCRIPTIVE RESERVATION
PREVUE A L’ARTICLE R.261-13 du C.C.H.
Et publiée en annexe à l’arrêté du 10 mai 1968
(J.O. du 29 juin 1968)
Construction de 45 LOGEMENTS
LE JARDIN DES DEMOISELLES
Maisons individuelles
20 Rue de la Charmellerie – Avenue de la Maison-neuve
OLONNE SUR MER (85340)
Fait à NANTES, le
Signature du représentant de la SA
Dénommé « Le Réservant »
Signature de (des) l’acquéreur(s)
Dénommé « Le Réservataire »
Madame
Monsieur
LE JARDIN DES DEMOISELLES – OLONNE SUR MER
SOMMAIRE
0.
1.
2.
3.
4.
5.
6.
GENERALITES
CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE
LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
ANNEXES PRIVATIVES
PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE
EQUIPEMENTS GENERAUX
PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
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0 – GENERALITES
PRESENTATION
Le présent projet comprend la réalisation de 45 logements répartis ainsi:
- Bâtiment A, intermédiaire de 10 logements : RdC et 1 niveau et 14 places de stationnement.
- Bâtiment B, intermédiaire de 10 logements à vocation sociale : RdC et 1 niveau et 10 places de
stationnement.
- 23 maisons individuelles, plain-pieds ou RdC et 1 niveau chacune avec un garage et une place
devant le garage.
- 2 maisons individuelles à vocation sociale, RdC et 1 niveau et avec un garage et une place de
stationnement devant le garage.
Le présent projet comporte également 24 places de stationnement extérieures communes dont 2 PMR.
BOUYGUES IMMOBILIER s’est engagé sur cette opération à obtenir la certification :
- NF Logement
OBJET DE LA NOTICE DESCRIPTIVE
La présente notice descriptive a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations avec
lesquelles sera construit le programme en accession à la propriété, LE JARDIN DES DEMOISELLES, situé 20
rue de la Charmellerie à OLONNE-SUR-MER (85340).
NOTE GENERALE
Les caractéristiques techniques de la construction sont définies par la présente notice.
La construction se conformera :
-
aux lois et réglementations en vigueur à la date de dépôt du permis de construire.
-
aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés à caractère obligatoire, établis par le
Centre Scientifique Technique du Bâtiment.
-
aux règles de construction et de sécurité.
En particulier, la construction sera conforme à la Réglementation Acoustique, à la Réglementation
Thermique (RT 2012) et à la Réglementation handicapés.
Le dimensionnement des locaux à usage de stationnement sera conforme aux règles d’urbanisme et de
sécurité, sans qu’il soit fait référence à une norme dimensionnelle.
Le projet n’est pas situé dans une zone relevant du cadre législatif et réglementaire du Plan de Prévention
des Risques d’Inondation (PPRI) du 22 novembre 2002 et de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 dite « Lois sur
l’eau » qui détermine un ensemble de prescriptions techniques visant à la sécurité des biens et des
personnes.
La conformité de la construction sera tout au long de sa mise en œuvre vérifiée par un bureau de contrôle
agréé.
Un Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (D.I.U.O) définissant les préconisations pour l’entretien
et la maintenance de l’immeuble sera réalisé par un coordonnateur sécurité et santé agréé, désigné par le
maître d’ouvrage. Il sera remis à la copropriété à la livraison du bâtiment.
Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de
certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossible, difficile ou susceptible d'entraîner
des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation administrative, respect des labels
et certifications visés, retards d'approvisionnements, défauts de fabrication, difficultés d'importation,
impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel nouveau), le maître d'ouvrage pourra remplacer
ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité au moins équivalente.
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De même, il est précisé que les cotes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserves
des tolérances de construction, tel que défini dans l'acte de vente.
Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l'immeuble et de ses
dépendances seront choisis par l'Architecte en accord avec les différents services administratifs impliqués.
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1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE
1.1
INFRASTRUCTURE :
1.1.1 Fouilles :
- Terrassements en pleine masse.
- Évacuation des déblais excédentaires hors du site.
1.1.2 Fondations :
- Réalisation de fondations sur le bon sol par semelles
superficielles ou isolées et/ou par puits, pieux, radiers suivant le
calcul du bureau d’études béton.
1.1.3 Plancher bas garage:
- dallage, plancher porté ou radier, épaisseur suivant calculs du
bureau d’études béton.
1.1.4 Plancher bas maison (hors
garage) :
- dallage, plancher porté ou radier ou plancher poutrelles hourdis,
épaisseur suivant calculs du bureau d’études béton et
règlementation acoustique en vigueur.
1.2
MURS ET OSSATURE :
Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’études d’exécution de structure,
et validées par le bureau de contrôle.
1.2.1 Murs du sous-sol :
1.2.1.1 Murs Périphériques :
1.2.1.2 Murs de refends :
- Sans Objet
- Sans Objet
1.2.2 Murs de façades :
- En maçonnerie parpaing ou brique, épaisseur suivant calculs du
Bureau d’Étude Béton.
- Revêtements extérieurs : enduit, teinte au choix de l’architecte
sur les surfaces courantes.
- Les façades pourront être traitées partiellement avec des finitions
ou des matériaux différents,
- certaines façades pourront recevoir un bardage bois à clairevoie traité classe 4 selon plans
- Doublages intérieurs : panneaux type PLACOMUR ou
DOUBLISSIMO ou équivalent, épaisseur suivant calcul du bureau
d’études thermiques.
- Aucun doublage, ni aucune finition n’est prévu sur les murs
intérieurs de la partie garage
1.2.3 Murs pignons :
- Idem 1.2.2. selon les précisions ci-dessous
Revêtement extérieur : uniquement sur les parties visibles (hors
zone entre deux murs contigus..
1.2.4 Murs contigus :
- Idem 1.2.3.
1.2.5 Murs extérieurs divers (loggiasséchoirs) :
- Sans objet
1.2.6 Murs porteurs à l’intérieur des
locaux (refends) :
Mur entre logement et garage
- En maçonnerie ou brique, épaisseur suivant calculs du bureau
d’études béton.
1.2.7 Murs ou cloisons séparatifs :
- Sans objet
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1.3
PLANCHERS :
Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’études d’exécution de structure
et validées par le bureau de contrôle. Une isolation conforme aux résultats des études thermique et acoustique
sera rapportée pour les planchers des locaux habitables
1.3.1 Planchers sur étage courant :
- Dalle pleine en béton armé ou dalles de compression sur prédalle ou plancher poutrelles-hourdis, épaisseur suivant calculs du
bureau d’études béton et règlement acoustique en vigueur.
1.3.2 Planchers sous terrasse :
- Sans Objet.
1.3.3 Planchers sur locaux collectifs,
techniques, entrées, circulations et
locaux divers chauffés :
- Sans Objet
1.3.4 Planchers sur locaux non
chauffés ou ouverts (toit terrasse
sur garage) :
- Bac acier support d’étanchéité ou autre, dimensionnement
suivant calculs du bureau d’études béton, selon plans.
1.3.5 Plancher sous toiture :
- Sans objet.
1.4
CLOISONS DE DISTRIBUTION :
1.4.1 Entre pièces principales :
- Les cloisons de distribution seront alvéolaires d’épaisseur 50 mm.
- Celles séparant la zone jour – nuit seront de même nature
1.4.2 Entre pièces principales et
pièces de service :
- Les cloisons de distribution seront de même nature que celles
posées entre pièces principales, et dans le cas de cloisons
alvéolaires, elles seront posées sur un profilé PVC.
- Dans les salles de bains et salles d'eau, le parement de la cloison
sera en plâtre hydrofuge et recevra un traitement équivalent type
Fermasec au droit des douches et baignoires.
1.4.3. Gaines techniques des
logements :
- Cloisons PLACO ou équivalent (épaisseur suivant réglementation
acoustique).
1.5
ESCALIERS DES PARTIES COMMUNES :
1.5.1 Escaliers :
- Sans Objet
1.5.2 Escaliers de secours :
- Sans Objet
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1.6 CONDUITS DE FUMEE ET VENTILATION :
1.6.1 Conduits de fumée :
- Conduit métallique de fumée vertical ou horizontal en gaine
technique depuis l’appareil de chauffage type chaudière gaz
jusqu’à l’extérieur.
1.6.2 Conduits de ventilation :
- Des conduits seront prévus pour assurer la ventilation des
maisons.
- Ils seront placés dans les gaines techniques maçonnées et/ou
cloisonnées et/ou en soffites et faux-plafonds. Ils sont reliés à
l’extracteur assurant la ventilation mécanique contrôlée de la
maison.
1.6.3 Conduits d’air frais :
- Sans Objet.
1.6.4 Conduit de fumée de
chaufferie :
- Sans Objet.
1.6.5 Ventilation haute de
chaufferie :
- Sans Objet.
1.7
CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS :
1.7.1 Chutes d’eaux pluviales :
- Les chutes d’eaux pluviales seront en PVC rigide ou autre. Les
chutes intérieures seront situées en gaine technique des
logements, les chutes extérieures seront en façade. Toutes les
chutes seront raccordées au réseau d’eaux pluviales.
1.7.2 Chutes d’eaux usées :
- Les chutes d’eau usées seront en PVC rigide, situées en gaine
technique des logements. Elles recevront les branchements
d'évacuation des appareils sanitaires et seront raccordées au
réseau eaux usées - eaux vannes.
1.7.3 Canalisations en sous-sol :
- Sans Objet.
1.7.4 Branchements aux égouts :
- Les eaux usées, les eaux vannes et les eaux pluviales seront
raccordées aux réseaux publics.
1.7.5 Canalisations sous dallages :
Les canalisations eaux usées et eaux vannes pourront cheminer
sous le dallage des maisons et des garages.
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1.8
TOITURES :
1.8.1 Charpente, couverture et
accessoires :
- Charpente en bois résineux réalisée traditionnellement ou en
fermettes industrialisées, avec traitement insecticide, fongicide sur
maisons et garages.
- Couverture en tuiles avec accessoires, teintes et dimensions
suivant choix architecte et exigences du Permis de Construire.
- Couverture en bac acier support d’étanchéité sur les garages et
sur les 2 chambres au rdc des lots 4 et 7.
- ponctuellement il pourra être prévu d’autres matériaux telles
que des parties de couverture en zinc.
1.8.2 Étanchéité et accessoires :
- toitures terrasses non
accessibles :
(sur garages)
- toitures terrasses accessibles :
- toitures terrasses jardins :
1.8.3 Souches de cheminée,
ventilations et conduits divers :
- Étanchéité bitume élastomère avec ou sans panneaux isolants
suivant l’étude thermique, auto-protégée.
- Panneaux solaires en toiture, dimensionnement suivant calcul du
bureau d’études thermiques.
- Sans Objet.
- Sans Objet.
- En toiture, sortie des ventilations primaires et autres conduits et
réseaux.
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2 - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1 SOLS ET PLINTHES :
A chaque changement de nature de revêtement de sol, il sera posé un profilé d’arrêt ou une barre de
seuil compensée ou non.
Les revêtements de sols décrits ci-dessous pourront être mis en œuvre avec ou sans chape et résilient phonique
2.1.1 Sols et plinthes des pièces
principales et des pièces de
services (RDC)
L’entrée, le séjour, les chambres et les dégagements de RdC et
placards attenants seront revêtus :
- d’un carrelage de format 33,3 x 33,3 cm de modèle IPER GLOSSY de
chez IRIS CERAMICA, ou équivalent, ou de format 30 x 30 cm de modèle
STYLE de chez NOVOCERAM, ou équivalent.
Coloris au choix dans la gamme proposée par le maître d’ouvrage.
Les plinthes seront en médium (MDF) blanches finies usine et de 70mm
de hauteur.
Les W-C, les salles d’eau principale et secondaires et la cuisine seront
revêtus :
- d’un carrelage, format 33,3 x 33,3 cm de modèle IPER GLOSSY de
chez IRIS CERAMICA, ou équivalent, ou de format 30 x 30 cm de modèle
STYLE de chez NOVOCERAM, ou équivalent.
Les plinthes seront en médium (MDF) blanches finies usine et de 70mm
de hauteur.
- Nota : Les salles de bains et les salles d’eau feront l’objet
d’harmonies et de calepinages prédéfinis par le Maître
d’ouvrage.
-Nota : Le carrelage des cuisines devra répondre aux exigences
de la certification NF Logement : classement U3 P3. Pour cette
raison, les coloris foncés seront restreints ou inexistants en fonction
des fournisseurs.
2.1.2 Sols et plinthes des pièces
principales et des pièces de
services (ETAGE):
Le dégagement, le palier, les chambres, les salles de bains, wc seront
revêtus :
- d’un sol PVC U2SP3 de modèle STANDING de chez TARKETT, ou
équivalent.
Les plinthes seront en médium (MDF) blanches finies usine de 70 mm
de hauteur.
Les salles de bains et les salles d’eau feront l’objet d’harmonies et
de calepinages prédéfinis par le Maître d’ouvrage.
2.1.3 Sols et plinthes des entrées et
dégagements :
- Dito Article 2.1.1 ou 2.1.2
2.1.4 Sols des balcons, loggias (non
étanchés):
- Sans Objet
2.1.5 Sols des terrasses jardins :
- Dallage de béton balayé.
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2.2 REVETEMENTS MURAUX (autres que enduits, peintures, papiers peints et tentures) :
2.2.1 Revêtements muraux des
pièces de services :
 Dans les salles de bains et salles d’eau, Il sera proposé à
l’acquéreur un choix d’harmonies et de calepinages prédéfinis
par le Maître d’ouvrage.
Il sera posé de la faïence murale :
De format (ht x l) 20 x 33,3 cm de modèle IPER TREND ou IPER ou IPER
GLOSSY de chez IRIS CERAMICA, ou équivalent,
. toute hauteur sur la périphérie du receveur de douche,
. toute hauteur et sur une largeur de 3 carreaux entiers pose
horizontale, sur le mur d’adossement du meuble vasque.
Dans le cadre d’une option baignoire choisie par le client (cas des
douches au rdc des maisons 4 et 7), il sera posé de la faïence toute
hauteur au droit de la baignoire.
Les joints seront réalisés au ciment blanc ou gris selon l’harmonie
choisie.
 Dans la cuisine, Si le client choisit la pose d’un évier, il sera posé
de la faïence murale de format 20*20 uni, Blanc, sur une hauteur
de 3 carreaux au droit de l’évier.
 Dans le WC RDC, au droit du lave main, il sera posé de la
faïence murale de format 20*20 uni de marque SALONI Série
EMOCION ou équivalent Blanc, sur une hauteur de 2 carreaux.
2.2.2 Revêtements muraux dans
autres pièces :
2.3
- Les revêtements muraux des autres pièces sont décrits au
chapitre 2.8. : peinture, papiers peints, tentures.
PLAFONDS (sauf peintures et tentures) :
2.3.1 Plafonds des pièces intérieures :
- La finition est décrite au chapitre 2.8.2.3
2.3.2 Plafonds des séchoirs à l’air libre :
- Sans objet
2.3.3 Plafonds des loggias :
- Sans objet
2.3.4 Sous-face des balcons :
- Sans objet
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2.4 MENUISERIES EXTERIEURES :
2.4.1 Menuiseries extérieures des
pièces principales :
- Les fenêtres et les portes-fenêtres seront en PVC Blanc, conforme
au permis de construire,
- Avec un système d’ouverture ouvrant à la française à 1 ou 2
vantaux, avec ou sans partie fixe, selon les plans de la maison,
- Avec des grilles d’entrée d’air conformes à la réglementation
acoustique,
- Toutes les portes fenêtres permettant l’accès à un balcon, une loggia
ou une terrasse auront un passage libre d’au moins 80cm
- Les châssis seront équipés de double vitrage isolant assurant les
isolements acoustiques et thermiques réglementaires en vigueur.
2.4.2 Menuiseries extérieures des
pièces de service (selon plans):
- Dito Article 2.4.1 sauf pour les fenêtres des cuisines qui seront
oscillo-battantes selon plans
- Le vitrage des fenêtres des salles d’eau et des WC sera de type
antieffraction pour celles situées au RDC et granité à tous les niveaux.
2.4.3 Portes d’entrée extérieures :
- Portes type Malerba ou similaire. Les portes d’entrée donnant sur
l’extérieur seront du type bloc porte antieffraction de chez MALERBA
ou équivalent (certifiée A2P BP1) à parement tôle finition peinture
avec seuil métallique.
- Elles seront équipées d’un ensemble de béquilles sur plaque de 195
mm, plaque type MUZE de chez VACHETTE, ou équivalent, d’un
ensemble de serrures 3 points A2P1* avec cylindre type HDI+ , ou
équivalent, et protecteur de cylindre et un microviseur.
- Sens et système d’ouverture selon plans.
2.4.4 Portes d’accès entre garages
et jardins (selon plans) :
- Portes en PVC,
2.4.5 Portes d’accès entre surface
habitable et garage (selon plans) :
- Portes métalliques ou autre selon étude thermique, serrure 3
points A2P1* avec cylindre type HDI+, ou équivalent.
2.5
FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE :
2.5.1 Pièces principales :
- Les baies de toutes les pièces principales (séjours, chambres) sauf
fenêtre de type œil de bœuf seront équipées de volets roulants à
lames PVC motorisés, selon plans.
En cas de volet roulant au RDC, ceux-ci seront munis d’un dispositif de
verrouillage ou anti soulèvement.
- quelques volets coulissants en bois selon plans de façades
- Coffres d’habillage en PVC en surépaisseur à l’intérieur de la
maison.
2.5.2 Pièces de service :
- Les baies des cuisines seront équipées de fermetures extérieures type
volets roulants à lames PVC motorisés sauf indication contraire sur le
plan de vente.
- Les baies des WC et des SDB ne sont pas équipées de volet roulant.
En cas de volet roulant au RDC, ceux-ci seront munis d’un dispositif de
verrouillage ou anti soulèvement.
11/22
2.6
MENUISERIES INTERIEURES :
2.6.1 Huisseries et bâtis :
- Métalliques pour les portes intérieures.
- Bois ou métalliques au choix de l’architecte pour les portes
d’entrée.
2.6.2 Portes intérieures :
Les portes intérieures seront à recouvrement et alvéolaires à parement
isoplane, finition laquée finies usine de couleur blanche, de chez
SVEDEX, ou équivalent. Elles seront équipées d’un ensemble de
béquilles sur plaque de 195 mm, plaque type MUZE de chez VACHETTE,
ou équivalent, avec condamnation à verrou pour les WC, les salles
d’eau, avec clé en L ou en I pour les chambres et équipées de bec de
cane pour les autres pièces,
2.6.3 Portes de séjour :
- Dito Article 2.6.2. portes à un ou deux vantaux, égaux ou tiercés
selon plans
2.6.4 Imposte en menuiseries :
- Les impostes seront réalisées dans le même matériau que les
cloisonnements.
2.6.5 Portes palières :
- Sans Objet (cf. Art 2.4.3)
2.6.6 Portes de placard :
Selon les plans de l’architecte, il pourra être prévu un placard
dans l’entrée et un placard dans une des chambres. Les placards
seront équipés d’une façade coulissante de 10 mm d’épaisseur,
de couleur blanc, modèle KEENDORS, de chez SOGAL, ou
équivalent ou d’une porte de même gamme battante,
dimensions selon plan. L’aménagement sera composé d’une
barre penderie et d’une tablette chapelière.
Des niches selon plans seront laissées en attente pour
aménagements éventuels futurs ou travaux modificatifs
acquéreurs.
2.6.7 Portes de locaux de
rangement :
Sans objet
2.6.8 Moulures et habillages :
- Sans Objet.
2.6.9 Escaliers des maisons (selon
plans) : (pas d’escalier lots 20 et
21)
- En bois finition lasuré avec ou sans contremarches, garde-corps
conforme à la réglementation. Les escaliers sont encloisonnés au
niveau RdC.
2.6.10 Boites aux lettres :
- Posées dans un muret technique, devant les maisons, selon
plans.
2.7
SERRURERIE ET GARDE-CORPS :
2.7.1 Garde-corps et barres
d’appui :
- Sans Objet.
2.7.2 Grilles de protection des
baies :
- Sans Objet.
2.7.3 Séparatifs de balcons,
terrasses ou loggias
- Pare-vues bois entre jardins selon plans
12/22
2.8
PEINTURES, PAPIERS, TENTURES :
2.8.1 Peintures extérieures et vernis :
2.8.1.1 Sur menuiseries :
- Sans objet : menuiseries pvc
2.8.1.2 Sur fermetures et
protections :
- Sans objet sur volets roulants pvc
- peinture finie usine sur porte de garage, coloris selon permis de
construire
- finition peinture 2 couches sur porte d’entrée
2.8.1.3 Sur serrurerie :
- Sans objet
2.8.1.4 Sur surfaces non enduites
ou non revêtues :
- Les seuils des porte-fenêtres et les terrasses jardins seront en
béton brut.
2.8.1.5 Sur enduits, habillages
bois, staffs ou autres :
- Sans objet.
2.8.2 Peintures intérieures :
2.8.2.1 Sur menuiseries :
- Sur les menuiseries bois et huisseries métalliques, il sera appliqué
deux couches de peinture blanche.
2.8.2.2 Sur murs :
- Il sera appliqué 2 couches de peinture acrylique blanche mate
en pièces de vie et cuisine et satinée en sdb et wc.
2.8.2.3 Sur plafonds :
- Il sera appliqué 2 couches de peinture acrylique blanche mate.
2.8.2.3 Sur canalisations,
tuyauteries, chutes et divers :
- Il sera appliqué deux couches de peinture blanche.
2.8.3 Papiers peints :
Sans objet.
2.8.4 Tentures :
Sans objet.
2.9
EQUIPEMENTS INTERIEURS :
2.9.1 Équipements ménagers :
2.9.1.1 Bloc évier, robinetterie :
- La cuisine ne sera pas équipée de bloc évier. La position des
canalisations laissées en attentes (arrivées d’eau chaude et d’eau
froide, évacuation des eaux usées) sera matérialisée sur les plans de
vente.
NB : L’équipement de la cuisine avec un bloc évier inox (1 ou 2
cuves (selon la typologie du logement) et égouttoir), posé sur
meuble mélaminé blanc 2 portes, complété par une crédence en
faïence 20 x 20 cm de couleur blanche au droit du meuble sur une
hauteur de 60 cm, sera réalisé uniquement si l’acquéreur en a
exprimé la demande formelle auprès du maitre d’ouvrage.
Dans ce cas, la robinetterie sera de type mitigeur NF, avec bec
orientable, modèle VENTUS de chez PAINI, ou équivalent, à cartouche
avec limiteur de débit.
2.9.1.2 Appareils et mobiliers :
- Sans objet.
2.9.1.3 Évacuation des déchets :
- Sans objet.
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2.9.1.4 Armoire sèche-linge :
- Sans objet.
2.9.2 Équipements sanitaires et plomberie :
2.9.2.1 Distribution d’eau froide :
- En tubes de cuivre ou de polyéthylène.
2.9.2.2 Distribution d’eau
chaude collective et
comptage :
- Sans objet.
2.9.2.3 Production et distribution
d’eau chaude individuelle :
- La production et la distribution d'eau chaude individuelle seront
réalisées par une chaudière à condensation de marque SAUNIER
DUVAL ou équivalent assurant le chauffage central et le
chauffage de l'eau sanitaire.
- Raccordement par ventouse à l'extérieur en façade ou en
toiture, chaudière conforme à la réglementation.
- Positionnement des équipements selon plan de vente et
pouvant être modifié sous réserve de contrainte technique.
2.9.2.4 Évacuations :
- En PVC.
2.9.2.5 Distribution gaz :
- Sans objet : pas d’arrivée de gaz cuisson excepté pour
l’alimentation de la chaudière.
2.9.2.6 Branchements en
attente :
- Pour un lave-linge : 1 à 2 arrivées d’eau froide et 1 à 2
évacuations, positionnement selon plan et pouvant être modifié
sous réserve de contrainte technique.
- Pour un lave-vaisselle : 1 arrivée d’eau froide et 1 évacuation
sous évier (évier non fourni).
2.9.2.7 Appareils sanitaires :
(suivant plans)
Les salles d’eau principales (positionnées aux étages pour toutes les
maisons sauf pour les lots 20 et 21 positionnées au Rdc) seront
équipées :
- d’une baignoire de 170*80 cm, en acrylique, de type CALOS de chez
NOVELLINI, ou équivalent. Le tablier de baignoire sera de même
finition que le meuble vasque.
- d’un meuble vasque d’une largeur de 705 mm de chez SIBO, ou
équivalent, composé d’un caisson sur 2 pieds, de 2 portes battantes
avec prise de main, et amortisseurs, d’une simple vasque en résine.
Coloris selon harmonies proposées par le maitre d’ouvrage.
- d’un miroir de dimensions largeur 705 mm x hauteur 910 mm, de
chez SIBO, positionné au-dessus du meuble vasque, avec une applique
lumineuse LED.
- d’un ensemble WC et abattant avec frein de chute, de couleur
blanche, modèle PACK BRIVE de chez JACOB DELAFON, ou équivalent.
La couleur de la commande de la chasse d’eau sera d’une couleur
contrastée avec le réservoir.
Les salles d’eau secondaires (uniquement pour les lots 4 et 7, au rdc
donnant sur chambre PMR) seront équipées :
d’un receveur de douche blanc extraplat 80 x 80 cm, en résine,
modèle Kinestart de chez KINEDO, ou équivalent, Le receveur de
douche sera encastré dans le sol de façon à former un ressaut de 2 cm
maximum
d’un meuble vasque d’une largeur de 605 mm de chez SIBO, ou
équivalent, composé d’un caisson sur 2 pieds, de 2 portes battantes
avec prise de main et amortisseurs, d’une simple vasque en résine.
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Coloris selon harmonies proposées par le maitre d’ouvrage.
d’un miroir de dimensions largeur 605 mm x hauteur 910 mm de chez
SIBO, ou équivalent, positionné au-dessus du meuble vasque, avec une
applique lumineuse LED.
Les W-C (pour toutes les maisons sauf pour les lots 20 et 21 dont le
seul wc sera intégré à la salle de bain principale) seront équipés :
- d’un ensemble WC et abattant avec frein de chute, de couleur
blanche, modèle PACK BRIVE de chez JACOB DELAFON, ou équivalent.
La couleur de la commande de la chasse d’eau sera d’une couleur
contrastée avec le réservoir.
- d’un lave-mains : Odéon Up Jacob Delafon ou équivalent. Faïences
20*20 cm au droit du lave-mains et retour éventuel sur une hauteur de
40 cm.
- Tous les appareils sanitaires seront de couleur blanche.
2.9.2.8 Robinetterie :
La robinetterie des vasques des salles de bain sera de type mitigeur NF,
modèle BAUEDGE de chez GROHE, ou équivalent, à cartouche avec
limiteur de débit, et limiteur de température.
- la robinetterie des baignoires sera de type mitigeur bain/douche
thermostatique NF avec inverseur, pose sur colonnettes, modèle
VENTUS de chez PAINI, ou équivalent.
La robinetterie des douches sera de type mitigeur thermostatique NF,
modèle VENTUS de chez PAINI, ou équivalent.
La Robinetterie des lave-mains des wc sera de marque PAINI type
Ventus.
2.9.2.9 Accessoires divers :
Il sera mis en place une douchette 5 jets avec un flexible, l’ensemble
fixé sur barre de douche de 900 mm, modèle LE MANS XL900 de chez
PAINI, ou équivalent pour les baignoire et les douches
Pare-bain et porte de douches : Sans objet.
2.9.3 Équipements électriques :
2.9.3.1 Type d’installation :
- L'installation électrique sera du type encastré, avec pour origine
le tableau d’abonné équipé d’un disjoncteur général, des coupecircuits affectés et du comptage. L’ensemble sera placé dans une
gaine technique (GTL) conforme à la NF C 15-100 située dans l’entrée
ou à proximité immédiate.
2.9.3.2 Puissance à desservir :
- Selon type de maisons et normes en vigueur, courant
monophasé.
2.9.3.3 Équipement de chaque
pièce :
- foyers lumineux équipés d’un dispositif de
connexion pour luminaires (DCL).
- Hublot type CHARTRES ou équivalent pour les appliques
extérieures.
- L'appareillage sera de type ESPACE EVOLUTION de chez LEGRAND,
ou équivalent., :
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Pièces de l’habitation ou fonctions
Foyers
lumineux fixes
Prises
simples 16A
1 PC / 4m²
(5 mini)
Séjour
1
Chambre principale
1
4
Chambre(s) secondaire(s)
1
3
Cuisine
(selon plan)
1 plafond +
1 applique
6
Salles de bain / Salle d’eau
1 plafond +
1 applique
2
1
1
1 selon plan
1
Entrée fermée
1
1
Escalier
1
Dégagement - Circulation
1
1
Rangement – Dressing - Cellier
1
1 (si surf.> 4m²)
1
1 prise
extérieure
étanche par
maison
WC
Entrée ouverte sur séjour
Terrasse - Balcon
Lave-linge (selon plan)
Garage
1
1
Nombre
Prises
spécialisées 20A
Prises
spécialisées 32 A
2 (lave-vaisselle,
four, …)
1 (plaque cuisson
ou cuisinière)
1 dans cuisine si
non prévue en
garage.
1 pour LL et 1
pour SL
Rappel sur la réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées :
Il est prévu l’installation d’une prise de courant à proximité de l’interrupteur d’éclairage et à hauteur
identique (1 m du sol) dans toutes les pièces constituant l’unité de vie des logements adaptés (séjour, cuisine,
1 chambre si existante à ce niveau, 1 salle d’eau et 1 WC) et ce pour tous les logements en RDC ou desservis
par un ascenseur.
Le dispositif de commande d’éclairage sera situé à l’entrée à l’intérieur de chaque pièce. Dans les SDB et SDE,
le dispositif de commande peut, pour respecter les règles liées aux volumes, être disposé à l’extérieur.
2.9.3.4 Sonnerie de porte
palière :
- 1 carillon 2 tons.
2.9.3.5 Réseau de
communication:
- L’ensemble des prises RJ45 prévues à l’article 2.9.3.3 sont reliées
à un coffret de communication situé dans la gaine technique
logement à proximité du tableau électrique.
2.9.3.5 Equipements divers :
1 détecteur autonome avertisseur de fumée (DAAF) au rdc dans le
dégagement ou dans l’entrée
Pour les maisons avec un étage, un second DAAF sera installé au niveau
haut sur le palier.
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2.9.4 Chauffage, cheminées, ventilations :
2.9.4.1 Type d’installation :
- L'installation de chauffage sera de type gaz individuel à air
soufflé.
- Le chauffage sera assuré par une chaudière murale mixte
assurant le chauffage central et le chauffage de l’eau sanitaire
de marque SAUNIER DUVAL ou équivalent.
- Raccordement par ventouse à l'extérieur, chaudière conforme
à la réglementation.
- Chaque pièce de vie du logement sera équipée d’un
thermostat d’ambiance.
- Le séjour sera équipé d’un thermostat principal permettant le
passage des modes confort à éco.
- L’air sera soufflé et pour partie repris à basse vitesse par des
grilles disposées en imposte au-dessus des portes ou par soffites et
faux plafonds. Un réseau de gaines souples en faux-plafonds et
soffites conduisent l’air depuis l’emplacement de la chaudière
jusqu’aux pièces desservies.
2.9.4.2 Températures garanties
des pièces :
- Par -5°C à l’extérieur : 21°C dans les salles de bains, 19°C dans les
autres locaux.
2.9.4.3 Appareils d’émission de
chaleur :
- sans objet sauf pour les sdb et sde
- sdb/sde : Sèche-serviette électrique.
2.9.4.4 Conduits de fumée :
- Cf. Article 1.6.1
2.9.4.5 Conduits et prises de
ventilation :
- Ventilation mécanique contrôlée, bouches d’aspiration dans les
WC, cuisines, salles de bains ou salles d’eau.
2.9.4.6 Conduits et prises d’air
frais :
- Grilles d’entrée d’air frais dans les menuiseries extérieures des
séjours et chambres ou dans maçonnerie suivant réglementation
acoustique.
2.9.5 Équipements intérieurs des placards et pièces de rangement :
2.9.5.1 Placard :
- Selon les plans de l’architecte, les placards fermés par une porte
battante ou par une façade coulissante, l’aménagement sera
composé d’une barre penderie et d’une tablette chapelière.
Des niches selon plans seront laissées en attente pour
aménagements éventuels futurs ou travaux modificatifs
acquéreurs.
2.9.5.2 Pièces de rangement :
- Sans objet.
2.9.6 Équipements de télécommunication :
2.9.6.1 Télévision :
- 1 prise dans le séjour et dans la chambre principale. Le câblage
sera laissé dans les combles en attente de pose éventuelle d’une
antenne par le futur acquéreur.
2.9.6.2 Téléphone :
- Installation (câblage) en attente pour abonnement à un
fournisseur téléphonique.
- 1 prise dans séjour et 1 prise dans chacune des chambres
(conforme à la règlementation NFC 15100 et à la réglementation
Handicapé).
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2.9.6.3 Commande d’ouverture
de la porte principale d’entrée
de l’immeuble :
2.9.7 Autres équipements :
- Sans Objet
- Sans Objet.
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3 – ANNEXES PRIVATIVES
3.1 PARKINGS EXTERIEURS PRIVATIFS (suivant plan de masse) :
3.1.1 Sol :
- Béton balayé. Les accès aux garages en béton pourront former un
ressaut allant de 0 à 20 cm avec la rampe voisine.
3.1.2 Délimitation au sol :
- Sans objet
3.1.3 Système de repérage :
- Sans objet
3.1.4 Système condamnant
l’accès :
- Sans objet
3.2 JARDINS PRIVATIFS (suivant plan de masse) :
3.2.1 Plantations :
3.2.2 Clôtures :
3.2.3 Sols des terrasses :
3.2.4 Équipement électrique :
- Des haies formeront séparatifs de jardins privatifs, implantés suivant
plan masse. Les parcelles seront engazonnées et pourront être
plantées d’arbres, selon plan masse. Si nécessaire des regards de visite
seront mis en place dans les parties engazonnées pour les
interventions futures.
- Clôtures séparatives des jardins privatifs réalisées en grillage souple
et/ou avec des pare-vues type claustra bois, suivant plans.
- Portillon(s) suivant plans.
- Cf. Art 2.1.5
- un ou plusieurs points lumineux suivant plans
3.3 GARAGES (accolé ou intégré à la maison, suivant plan de masse) :
3.3.1 Murs :
3.3.2 Plafonds :
3.3.3 Sol :
3.3.4 Porte d’accès :
3.3.6 Équipement de
plomberie :
- Maçonnerie ou brique, parement au choix architecte. Sans isolation.
- bac acier support d’étanchéité sur charpente bois. Non isolé
(art.1.2.2).
- En béton armé.
- Métalliques, manœuvre basculante manuelle, serrure 3 clés.
- Cf. Art 2.9.3
- un robinet de puisage suivant plan et un siphon d’évacuation pour
LL.
- un siphon encastré au sol au droit du robinet
3.4 PARKING VISITEURS :
3.4.1 Sol :
3.4.2 Délimitation au sol :
- béton balayé ou béton bitumeux ou enrobés, teintes selon projet vrd.
- délimitation et marquage PMR par peinture blanche au sol.
- Eclairage par bornes ou mâts conforme à la réglementation.
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4 - PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE
Sans Objet
5 - EQUIPEMENTS GENERAUX
5.1 ALIMENTATION EN EAU :
5.1.1 Comptages généraux :
- Sans objet.
5.1.2 Surpresseurs, réducteurs et
régulateurs de pression :
- Sans objet.
5.1.3 Colonnes montantes :
- Sans objet.
5.1.4 Branchements et comptages
particuliers :
- En regard citerneau sur la parcelle.
5.2 ALIMENTATION EN GAZ :
5.2.1 Comptage général :
- Sans objet.
- Sans objet.
particuliers :
- Coffret de coupure dans muret technique en limite de
propriété,
5.3 ALIMENTATION EN ELECTRICITE :
5.3.1 Comptages des services
généraux :
- Sans objet.
- Sans objet.
particuliers :
- Coffret de coupure dans muret technique en limite de
propriété,
- Compteurs et disjoncteurs placés dans les tableaux d’abonnés,
à l’intérieur des maisons.
5.3.4 Poste transformateur
- Un poste transformateur sera situé sur le terrain de l’opération,
suivant plan de masse.
5.4 RESEAUX DIVERS :
5.4.1 Eau potable :
- Branchement sur le réseau public.
5.4.2 Gaz :
5.4.3 Électricité :
5.4.4 Télécommunications :
- Réseaux de fourreaux raccordés sur le réseau France Télécom
L’opération pourra également être raccordée au réseau fibre optique
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s’il existe sur le réseau communal au droit de l’opération.
5.4.5 Réseau E.U. :
- Branchements sur les réseaux d’assainissement d’eaux usées
publics.
5.4.6 Réseau E.P. :
- Branchement sur le réseau d’assainissement d’eaux pluviales
publiques. En amont, les eaux de pluie seront stockées dans un
ouvrage enterré étanche, situé sur le parking au Nord de
l’opération) avant rejet au réseau avec un débit limité.
5.4.7 Télévision :
- Le câblage sera laissé en attente en combles pour installation
éventuelle par l’occupant d’une antenne rateau non
fournie.(TNT)
5.5 RECEPTION, STOCKAGE, EVACUATION DES ORDURES MENAGERES :
- Les bacs à ordures individuels devront être présentés au droit des parcelles le long de la voirie pour les
maisons ayant accès à la voie principale de desserte. Pour les autres maisons donnant sur les voies
secondaires, des aires de présentation des bacs à ordures individuels sont prévus et répartis selon le
plan masse de l’opération. Les bacs devront être présentés pour les jours de collecte.
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6 - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
Sans Objet
NOTA :
Les appellations commerciales des produits et appareils cités ci-avant ne sont données qu’à titre indicatif afin d’en
définir le niveau de qualité et de standing, le vendeur se réservant la faculté de les remplacer par d’autres
marques présentant des caractéristiques équivalentes.
Également, la rédaction du présent document étant antérieure à la construction de l’immeuble, le vendeur se
réserve la possibilité d’apporter aux prestations décrites dans la présente note descriptive, telles modifications qui
lui seraient imposées ou lui paraîtraient nécessaires en raison d’impératifs techniques apparaissant lors de la
réalisation des travaux, sous réserve que les nouveaux ouvrages soient de qualité comparable à ceux prévus à
l’origine.
Fait, à
Le
Le VENDEUR
Le RESERVATAIRE
Signature précédée de la mention
manuscrite « Lu et Approuvé »
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LE JARDIN DES DEMOISELLES

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