Conseil municipal du 25 mai 2012
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Conseil municipal du 25 mai 2012
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 25 mai 2012 Le vendredi 25 mai 2012 à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de BOUVIGNIES s’est réuni dans la salle du Conseil et des mariages, sous la présidence de Monsieur le Maire, Jacques DELRUE. Conformément aux articles L 2 121-10 et L 2 121-11 du CGCT, la convocation a été affichée à la porte de la mairie et adressée par écrit au domicile de chaque conseiller le 21 mai 2012. ■ Composition : Présents : Mmes et Mrs DELRUE, PRADALIER, DEDOURS, LOUBERT, MERESSE, SALMON, CARON, HUMEZ, WAQUET, POLYN, Mme DESMONS arrive en cours de séance (point n°2). Absent(s) : M. DEBRUILLE ayant donné procuration à M. LOUBERT, M. FENAIN ayant donné procuration à M. DELRUE, M. WARTELLE ayant donné procuration à Mme DEDOURS, M. VALIN ayant donné procuration à M. HUMEZ, Mrs HOEL et DUHEM, Mme HULOUX . ■ Points abordés : 1. Décision modificative du budget primitif 2012 Sur la proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de modifier le budget primitif 2012 comme suit : Fonctionnement : Recettes Dépenses Recettes Dépenses R 002 Cpte 61523 Cpte 7478 Cpte 6574 - 20 650,80 € - 20 650,80 € + 500,00 € + 500,00 € (subvention association USEP école Pigeon Vole) R 1068 Cpte 2151 Cpte 2184 + 27 286,45 € + 23 286,45 € + 4 000,00 € Investissement : Recettes Dépenses 2. Tarifs et rémunération ALSH 2012 Les membres du conseil ont été destinataires d'un document reprenant les différents tarifs et rémunérations proposés pour le centre 2012. Monsieur le Maire expose que les tarifs n'augmenteront pas par rapport à 2011. Ils sont approuvés à l'unanimité et se décomposent comme suit : REGLEMENT Horaires : de 9 H 30 à 17 H 30 ACTIVITES : Jeux, promenades, chants, travaux manuels, sports, sorties, camping V.T.T etc . TARIFS Garderie : dès 7h00 à 9 H 30 ( 3 Euros compris petit déjeuner – Soir de 17 H 30 à 19 H : 2 Euros) Cantine : Repas 3 Euros ► TARIF SEMAINE JOURNEE (Matin et Après-midi) BOUVIGNIES EXTERIEURS FORMULE A Soit pour 1 Semaine FORMULE A Soit pour 1 Semaine 1 Enfant 15 € 1 Enfant 30 € 2 Enfants 14 € 2 Enfants 30 € 3 Enfants 13 € 3 Enfants 30 € 4 et plus 12 € 4 et plus 30 € ½ JOURNEE (Matin ou Après-midi) BOUVIGNIES EXTERIEURS FORMULE B Soit pour 1 Semaine FORMULE B Soit pour 1 Semaine 1 Enfant 12 € 1 Enfant 30 € 2 Enfants 11 € 2 Enfants 30 € 3 Enfants 10 € 3 Enfants 30 € 4 et plus 9€ 4 et plus 30 € Les tarifs des activités sont différenciés en 3 catégories : tarifs pour les bouvigniens, pour les personnes extérieures à Bouvignies, et un tarif pour les bouvigniens dont le revenu fiscal de référence figurant sur l’avis d’impôt sur le revenu 2010 est inférieur à : 1 Part 1,5 Parts 2 Parts 10024€ 12700 € 15376 € 18052 € 20728 € 20728 € +2676 € par ½ part 2,5 Parts 3 Parts > 3 Parts Le règlement de la participation des parents à l’ASLH (Forfait + activités) s’effectuera le jour des inscriptions, soit pour les Bouvigniens le samedi 02 juin de 10 H à 12 H et le vendredi 08 Juin de 17 H 30 à 19 Heures et pour les extérieurs le vendredi 15 juin de 17 H 30 à 19 Heures. Toute inscription prise en dehors des jours d’inscription ( les 02, 08 et 15 juin) et en dehors des périodes du centre aéré (du 09 au 27 juillet) sera majorée de 10 € par famille. Aucun remboursement ne sera effectué sauf dans les cas suivants : - Hospitalisation (certificat médical) Changement de date d’activité Maladie contagieuse Annulation d’une activité par la municipalité. TARIFS des Activités et PRESENTATION des Projets de groupe du A.L.S.H.2012 GROUPE N°1 (Maternelles Petits et Moyens) Cette année encore le groupe 1 te réserve beaucoup de surprises !!! Au programme cet été, du rire : de la découverte de la nature et des animaux par la ferme, et enfin de fortes sensations lors de l’excursion à Disneyland Paris et Le fleury. Cet été, tu découvriras le monde de la magie avec des shows exceptionnels. Il ne manque plus que toi afin que l’aventure commence… N° 11 12 13 14 15 Dates 10 Juillet J 12-13 juil 16-juil J 19 JUIL 24 juil j ACTIVITE accrobranche Camping le Fleury FERME pédagogique eurodisney Extérieurs 18 13 22 11 57 TOTAL Bouvignies R.F.R* 13 9 17 8 42 88 10 7 12 6 30 GROUPE N°2 (Maternelles Grands et CP) Tu es en grande section ou en CP et tu désires venir t’amuser avec nous tout au long du mois de juillet... ? Alors viens vite nous rejoindre. Si tu rêves de devenir un héros vient nous rejoindre à Bouvignies. De plus, beaucoup de sorties d’aventures t’attendent avec une balade à la ferme, une sortie sensationnelle à l’accrobranche et une journée d’excursion à Disneyland Paris. N° 21 22 23 24 25 Dates 10 Juillet J 11-13 juil 16-juil J 19 JUIL 24 juil j ACTIVITE accrobranche Camping le Fleury FERME pédagogique eurodisney Extérieurs 23 22 22 11 57 TOTAL Bouvignies R.F.R* 17 17 17 8 42 100 12 12 12 6 30 GROUPE N°3 (CE1 et CE2) Envie de découverte ?de bouger ?de t’amuser durant ton mois de juillet ? Alors si tu es en CE1 ou CE2 rejoins les animateurs du groupe 3 qui t’emmèneront faire le tour du monde de façon amusante. Et ce n’est pas tout, d’autres surprises t’attendent notamment une super sortie à Disneyland paris et un camping ou tu feras du BMX. Concernant les sensations fortes, on te réserve une sortie à l’accrobranche. N° 31 32 34 35 Dates 10 Juillet J 12 juillet AM 16-18 juillet 24 juillet J ACTIVITE accrobranche anaspio camping bmx eurosdisney Extérieurs 23 19 48 57 TOTAL Bouvignies R.F.R* 17 14 35 42 122 12 10 25 30 GROUPE 4 (CM1 et CM2) Ca y est tu arrives dans le G4, alors accroches toi bien car tes animateurs t’ont préparé quelques surprises et beaucoup d’aventures !! Tu partageras avec tes amis des activités amusantes, culturelles et pleins de moments de complicité, alors mets tes chaussures et cours nous rejoindre. N° 41 42 43 44 45 Dates 11 Juillet J 16-juil am 17/07/2012 am 18-20 juil 24Juillet J ACTIVITE asnapio+forum capoeira patinoire camping walibi Extérieurs 26 10 17 44 46 TOTAL Bouvignies R.F.R* 19 7 12 32 34 104 14 5 9 23 24 GROUPE 5 (Collèges) Hey, fini les cours, voici les vacances !! Il est enfin temps de venir te reposer mais surtout de t’amuser !! Pour passer trois semaines de rêves, rien de plus simple, rejoins nous. Tes animateurs t’attendent avec impatience !! Diverses activités te seront proposées et toi-même tu peux proposer tes idées aux animateurs qui t’accompagneront dans tes projets. Allez ne réfléchis pas plus, et viens à Bouvignies pour trois semaines de folie !! N° 51 52 53 54 55 Dates 11 Juillet J 16-juil M 17/07/2012 am 18-20 juil 24Juillet J ACTIVITE asnapio+forum capoeira patinoire camping walibi Extérieurs 26 10 17 44 46 TOTAL Bouvignies 19 7 12 32 34 104 R.F.R* 14 5 9 23 24 En ce qui concerne les rémunérations du personnel, M. le Maire rappelle qu'elles sont échelonnées à l'aide d'un indice (de 205 à 349) et que les frais kilométriques sont pris en charge pour les déplacements. Les rémunérations sont ensuite approuvées à l'unanimité. QUALIFICATION INDICE MAJORÉ -Directrice diplômée 349 -Directeur stagiaire 308 -Directeur administratif 286 -Directeur adjoint 266 -Responsable de groupe 247 -Animateur diplômé 234 -Animateur débutant ayant été aideanimateur -Animateur débutant 216 -Animateur stagiaire ayant été aideanimateur -Animateur stagiaire 216 205 205 er -Aide-animateur 17 ans au 1 jour du centre, bénévoles sont prioritaires pour la prise en charge du stage de base BAFA. -Une prime peut être accordée pour un animateur ayant le S.B (surveillant de baignade), elle a pour conséquence d’augmenter l’indice majoré de 10 points Et d’employer un économe à mi-temps pour les courses et l’aide à l’économat qui sera rémunéré sur la base d’un SMIC horaire et du remboursement de ses frais kilométriques. En outre tout déplacement des personnels De l’ A.L.S.H. dans l’exercice de leurs fonctions fera l’objet d’un ordre de mission signé du Maire ou du Responsable chargé du A.L.S.H. Ces frais kilométriques seront remboursés aux intéressés suivant le barème officiel de la CDG, à charge au personnel de contacter une assurance compatible avec ce type de déplacement. Le repas du midi, des campings et du goûter sont pris en charge par la municipalité ainsi que les entrées des activités, les pique nique sont à la charge des animateurs. Si les formation BAFA ont été faites avant juillet, elle seront retirées directement du salaire avec accord des intéressés, sinon un titre de recette sera émis au nom des lntéressés, elles concernent VANCAUWERBERGE Marie , STIENNE Camille et ARTISIEN Ophélie. La séance est levée.