Colloque (2004) Droit et Risque Programme
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Colloque (2004) Droit et Risque Programme
ET J O PR ASSOCIATION DES JURISTES FRANCO-BRITANNIQUES XVe colloque annuel En partenariat avec La Faculté de droit et de science politique Université d’AIX-MARSEILLE III 3, avenue Robert Schuman 13628 AIX-EN-PROVENCE Jeudi 16, vendredi 17 et samedi 18 septembre 2004 Sous le Haut Patronage de Monsieur Guy CANIVET Premier Président de la Cour de Cassation Sous la Présidence de Monsieur Bernard BACOU Premier Président de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence Droit du risque/Risque du droit L’innovation sécurisée par l’éthique L’innovation partenaire de l’éthique Le progrès accompagné par l’éthique L’éthique, garde-fou de l’innovation L’idée de gouvernance appliquée au risque L’Association des Juristes Franco-Britanniques remercie de leur soutien et de leur partenariat : ………………. ………………. PROGRAMME Jeudi 16 septembre 2004 16h00 Visite guidée de la ville d’Aix-en-Provence Accueil à l’Office du Tourisme d’Aix-en-Provence 18h00 Accueil des participants : Mairie d’Aix-en-Provence 19h00 Visite de la Mairie : Allocution de Madame Maryse JOISSAINS-MASINI, Cocktail 20h00 Dîner : Restaurant l’Aixquis à Aix-en-Provence Vendredi 17 septembre 2004 9h00 Accueil des participants Faculté de droit de l’Université d’AIX-MARSEILLE III 3, Avenue Robert Schumann 13628 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1 Amphithéâtre Mirabeau 9h30 Ouverture du colloque : Madame Maryse JOISSAINS-MASINI Député-Maire d’Aix-en-Provence Monsieur Bernard BACOU Premier Président de la Cour d’APPEL d’Aix-en-Provence 10h00 Exposé introductif général : Monsieur Jacques MESTRE Doyen de la Faculté de droit de l’Université d’Aix-Marseille III Matinée placée sous la Présidence de Lord Justice Stephen SEDLEY (Sous réserve de confirmation) 10h15 Le risque industriel Monsieur Stanley CHANEY, Avocat associé Cabinet LMT Monsieur Malcolm KEOGH, Solicitor associé Cabinet KEOGH CAISLEY Modérateur : 11h15 Pause 11h30 Le risque d’entreprise La gouvernance des nouveaux risques dans l’entreprise Madame Sabine LOCHMAN Présidente de L’Association Française des Juristes d’Entreprise et Directeur Juridique de JOHNSON & JOHNSON La gestion du risque Monsieur Michaël BUTCHER Directeur Juridique VEOLIA ENVIRONNEMENT Président AJFB Modérateur : Monsieur Marc BRUSCHI Directeur de l’Institut des Assurances, Professeur à la Faculté de droit et de science politique de l’Université d’Aix-Marseille III 12h30 Déjeuner Après-midi placé sous la Présidence de Lord PROSSER 14h00 Le risque informatique et de l’intelligence artificielle Monsieur Hervé ISAR, Professeur à la Faculté de droit de l’Université d’Aix-Marseille III (à confirmer) Monsieur Chris REED, Professeur à la Queen Mary University of London 14h45 Le risque médical Madame Claudine ESPER Professeur de droit médical à l’Université de PARIS V Madame Vivienne HARPWOOD Professeur à l’Université de CARDIFF 15h30 Pause 15h45 Le risque judiciaire Intervenant français (à confirmer) Lord Justice Stephen SEDLEY Court of Appeal London 16h45 Synthèse du colloque – perspectives Madame Horatia MUIR-WATT, Professeur à l’Université de Paris I Directeur du DEA de droit anglo-américain des affaires Co-Directeur du DESS droit et globalisation économique (PARIS 1/IEP PARIS) Directeur UMR de droit comparé 17h15 Fin des travaux 19h00 Réception par Monsieur le Premier Président de la Cour d’appel Visite de la Cour et cocktail 20h30 Dîner de Gala Sous la Présidence de (à confirmer) Jardins de l’hôtel Le Pigonnet à Aix-en-Provence Une traduction simultanée des travaux du 17 septembre est prévue. Samedi 18 septembre 2004 9h30 Départ excursion guidée Sur les pas de Paul Cézanne et de Vincent Van Gogh 12h30 Déjeuner-débat Restaurant « Le Cabro d’Or » Les Baux de Provence Sujet « Les relations interprofessionnelles Trans-Manche » Présidé par : Madame Béatrice CASTELLANE Avocate au Barreau de PARIS Présidente AJFB France Monsieur (à confirmer) Invité d’honneur : Monsieur Michel KOENIG Président Fondateur de l’AJFB Avec la participation de (à confirmer) 16h00 Arrivée à AIX-EN-PROVENCE 20h30 Pour ceux qui le souhaitent, il est possible de participer au dîner de la JURISCUP, aux Docks du Sud pour l’arrivée des équipages. Pour cette option, il est conseillé de réserver un hôtel à MARSEILLE pour le 18 septembre. ATTENTION : De très nombreux événements ont lieu en septembre à AIX-ENPROVENCE. Il est impératif de réserver vos hôtels d’urgence Renseignements et inscriptions colloque : AJFB Madame Béatrice CASTELLANE 10, rue Chardin 75016 PARIS Tél : 01 45 20 69 60 Fax : 01 45 20 69 80 E-mail : [email protected] Office du tourisme : Tèl : 04 42 16 11 61 Logistique voyage et séjour : Agence (à confirmer) Frais d’inscription : - Membres : - Non membres : - Universitaires et magistrats : - Etudiants : 490,00 Euros 560,00 Euros 100,00 Euros 30,00 Euros Dîner du 16/09/04 : 50,00 Euros Dîner de gala : 100,00 Euros Dîner JURISCUP MARSEILLE : 40,00 Euros Journée du samedi 18 uniquement : 150,00 Euros sous réserve du nombre de participants Liste des hôtels Hôtel le Pigonnet (****) : 5 Avenue du Pigonnet – 13090 AIX-EN-PROVENCE – Tel. 33 (0) 4 42 59 02 90 – Fax. 33 (0) 4 42 59 47 77 – E-mail : [email protected] Prix négocié : 155,00 Euros pour une chambre individuelle, 170,00 Euros pour une chambre double plus taxe de séjour 1,07 Euros par personne par nuit. Hôtel des Augustins (***) : 3 rue de la Masse (angle cours Mirabeau) 13100 AIX-ENPROVENCE – Tel. 33 (0) 4 42 27 28 59 – Fax. 33 (0) 4 42 26 74 87 – E-mail : [email protected] Prix de 110,00 Euros à 230,00 Euros plus taxe de séjour plus petit-déjeuner plus parking payant. Hôtel Mercure Accor Paul Cézanne (***) : 40 Avenue Victor Hugo – 13100 AIX-ENPROVENCE – Tel. 33 (0) 4 42 91 11 11 – Fax. 33 (0) 4 42 91 11 10 – E-mail : [email protected] Prix 118,00 Euros à 131,00 Euros plus petit-déjeuner 12,00 Euros plus taxe de séjour. Grand Hôtel Negre-Coste (***) : 33 cours Mirabeau – 13100 AIX-EN-PROVENCE – Tel. 33 (0) 4 42 27 74 22 – Fax. 33 (0) 4 42 26 80 93 – E-mail : [email protected] Prix 70 à 140 Euros Hôtel Saint-Christophe (**) : 2 Avenue Victor Hugo – 13100 AIX-EN-PROVENCE – Tel. 33 (0) 4 42 26 01 24 – Fax. 33 (0) 4 42 38 53 17 – E-mail : [email protected] Prix 75 à 85 Euros Hôtel Cardinal (**) : 24 rue Cardinale – 13100 AIX-EN-PROVENCE – Tel. 33 (0) 4 42 38 32 30 – Fax. 33 (0) 4 42 26 39 05 Prix : 55 Euros