160127 Les votes en séance - CFTC

Transcription

Réunion de CE ordinaire
Orange – Établissement principal IMTW
Séance 14 du 27 janvier 2016
Récapitulatif des votes
Délégation : 5 CFDT, 4 CFE-CGC, 3 SUD, 2 CFTC, 2 CGT, 1 FO.
Suppléances : Thierry ANDRÉ/Francis DIEULOIS ; Laurence LOISY-BENESTON/Chantal MEYSSONNIER ; Alain STEPHAN/Nadia
TAMERIOUT ; tous les autres titulaires sont présents.
2 – Consultation sur le projet Delivery de OWF
Résolution 14.2.1 (lue par Philippe GEOFFROY)
Vote : 17 pour (5 CFDT, 4 CFE-CGC, 3 SUD, 2 CFTC, 2 CGT, 1 FO). Adoptée à l’unanimité des 17 votants présents.
Consultation
Vote : 5 pour CFDT ; 5 contre (2 CGT, 5 SUD) ; 7 abstentions (4 CFE-CGC, 2 CFTC, 1 FO). Avis majoritairement défavorable des 17 votants présents sur le projet Delivery d’OWF par 12 voix contre (les 7 abstentions sont assimilées à des
votes contre).
5 – Gestion du CE
[Point débattu en 3 temps : fin de matinée et début d’après-midi avant le point 3, puis repris avant le point 6.]
Délégation de vote : Thierry ANDRÉ (Francis DIEULOIS (CFDT)) Laurence LOISY-BENESTON (Chantal MEYSSONNIER (CFDT)), Nicole
LEISTENSCHNEIDER (Ghislaine de SALINS (CFE-CGC)) Alain STEPHAN (Nadia TAMERIOUT (SUD)) Annie PASSERAT (Philippe BOTTET (CGT))
Décision 14.5.1 : Compte familial
Vote : 13 pour (5 CFDT, 3 SUD, 2 CFTC, 2 CGT, 1 FO) ; 4 abstentions CFE-CFE-CGC. Adoptée à l’unanimité des 13
suffrages valablement exprimés.
Décision 14.5.2 : actions sociales.
Vote : 13 pour (5 CFDT, 3 SUD, 2 CFTC, 2 CGT, 1 FO), 4 abstentions CFE-CGC. Adoptée à l’unanimité des 13 suffrages
valablement exprimés.
Décision 14.5.3 : reconduction budget spectacles de fin d’année.
Vote : 11 pour (5 CFDT, 3 SUD, 2 CGT, 1 FO) ; 6 abstentions (2 CFTC ; 4 CFE-CGC). Adoptée à l’unanimité des 11 suffrages valablement exprimés.
Décision 14.5.4 : culture
VOTE : 13 pour (5 CFDT, 3 SUD, 2 CFTC, 2 CGT, 1 FO) : 4 contre (CFE-CGC). Adoptée à la majorité des 17 suffrages
valablement exprimés, par 13 voix favorables.
Décision : 14.5.5.
Vote : 11 pour (5 CFDT, 3 SUD, 2 CGT, 1 FO) ; 6 abstentions (2 CFTC, 4 CFE-CGC). Adoptée à l’unanimité des 11 suffrages valablement exprimés.
Décision 14.5.6 : Trébeurden, travaux de remise en état de la résidence
Décision 14.5.7.
Décision 14.5.8. Adoption du budget ASC 2016 tel que transmis.
Réunion du 27 janvier 2016
160127_imtw - résultats des votes en séance.docx
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Modification des membres des commissions du CE
Christophe DOUSSON remplace Laurent SIRIEIX pour la commission ASC, et Nadia VETZIKIAN pour la commission
ASC c5.
Pour la commission de Soutien aux CHSCT, 2 membres supplémentaires : Vincent ROUDIL (CFDT) et Thomas lebel
(CFTC).
Vote : 17 pour (5 CFDT, 4 CFE-CGC, 3 SUD, 2 CFTC, 2 CGT, 1 FO). Unanimité des 17 suffrages valablement exprimés.
Décision 14.5.9 : Médiathèque sur le site Orange Gardens
Suffrages à la majorité relative (2 options proposées).
Scenario A : 5 CFDT pour ; scenario B : 6 pour (3 SUD, 2 CGT, 1 FO) ; et 6 abstentions (4 CFE-CGC ; 2 CFTC).
Option B adoptée à la majorité relative par 6 voix favorables, parmi les 11 suffrages valablement exprimés.
Décision 14.5.10 : activités de loisirs sur le site Orange Gardens.
Scénario A : 6 pour (2 CGT ; 3 SUD ; 1 FO) ; B = 7 pour (5 CFDT ; 2 CFTC) ; et 4 abstentions CFE-CGC.
Option B adoptée à la majorité relative par 7 voix favorables, parmi les 13 suffrages valablement exprimés.
Le point sera repris avant le point 6.
3 – Information du CE sur la démarche « Mes Compétences »
Résolution 14.3.1. (lue par Philippe GEOFFROY)
Pour : 17 (5 CFDT, 4 CFE-CGC, 3 SUD, 2 CFTC, 2 CGT, 1 FO). Adoptée à l’unanimité des 17 votants présents.
Résolution 14.3.2. (lue par Philippe GEOFFROY)
Pour : 17 (5 CFDT, 4 CFE-CGC, 3 SUD, 2 CFTC, 2 CGT, 1 FO). Adoptée à l’unanimité des 17 votants présents.
Reprise point 5 – Gestion
Votants : 5 CFDT, 4 SUD, 4 CFTC, 2 CGT, 1 CFE-CGC, 1 FO.
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Philippe GEOFFROY, Régine ÉTIENNE, Thierry ANDRÉ, Laurence LOISY-BENESTON, Olivier SABIN,
Bernard GARNIER (SUD) supplée (Véronique GARNIER (CFE-CGC) ;
Christophe DOUSSON ;
Véronique LOPEZ (CFTC) supplée Sylvie NET (CFE-CGC) ;
Amaury FRANCHETTE ;
Karim MATRI supplée Ghislaine de SALINS ;
Jean-Philippe CHEVALIER ;
Henry BOULANGER ;
Jean-Pierre SÉBILLE ;
Philippe ROURE ;
Jean-Pierre PRASEUTH ;
Alain STEPHAN supplée Nadia TAMERIOUT(SUD) ;
Annie PASSERAT supplée Philippe BOTTET (CGT).
Décision 14.5.11 : Salle de sport sur le site Orange Gardens.
Scenario A (sans salle de sport) : 9 pour (4 SUD ; 1 FO ; 1 CFDT ; 3 CFTC). Scenario B : 4 pour (CFDT).
Abstention : 4 (2 CGT, 1 CFTC ; 1 CFE-CGC).
Option A adoptée à la majorité relative par 9 voix favorables, parmi les 13 suffrages valablement exprimés.
6. b. ASC : activités locales
Décision 14.6.1 : vote groupé pour 11 FDA (de 1433 pour Bagnolet à 1359 pour Sophia-Antipolis ; détail page 3 du
dossier ASC).
12 pour (5 CFDT, 4 SUD, 1 FO, 2 CGT) ; 5 abstentions (4 CFTC ; 1 CFE-CGC). Adoptée à l’unanimité des 12 suffrages
valablement exprimés.
Nota : les suppléants CFTC votent à l’identique de la délégation CFE-CGC.
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6. c. ASC : décisions
Décision 14.6.2 (n°1 dossier ASC)
14 pour (4 SUD, 2 CGT, 5 CFDT, 1 FO, 2 CFTC) ; 3 abstentions (2 CFTC, 1 CFE-CGC). Adoptée à l’unanimité des 14
14 pour (4 SUD, 2 CGT, 5 CFDT, 1 FO, 2 CFTC) ; 3 abstentions (2 CFTC, 1 CFE-CGC). Adoptée à l’unanimité des 14
14 pour (4 SUD, 2 CGT, 5 CFDT, 1 FO, 2 CFTC) ; 3 contre (2 CFTC, 1 CFE-CGC). Adoptée à la majorité des 17 suffrages
valablement exprimés, par 14 voix favorables.
12 pour (1 CFE-CGC, 4 SUD, 4 CFTC, 2 CGT, 1 FO) ; 4 contre CFDT ; 1 abstention CFDT. Adoptée à la majorité des 16
suffrages valablement exprimés par 12 votes favorables.
Fin de séance à 19H35.
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