compte-rendu du conseil municipal du 24 septembre 2008

1/1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 SEPTEMBRE 2008
RAPPORTS ANNUELS DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT ET D’EAU
POTABLE
Le Conseil Municipal approuve les rapports annuels 2007 du service public d’assainissement
(Nantaise des Eaux) et d’eau potable (SIAEP).
MISE EN CONFORMITE TRANSFORMATEUR SALLE DES LOISIRS
Le Conseil Municipal accepte le devis d’EDF d’un montant de 30 139,20 € TTC concernant
la reprise du poste HTA de la salle des loisirs pour être décontaminé (pyralène) et installer un
nouveau branchement au tarif jaune.
TRAVAUX ENTRETIEN EGLISE NOTRE-DAME DE CUNAULT
Des travaux de maçonnerie et de toiture vont être réalisés à l’église Notre-Dame de Cunault
pour un montant global de 11 524,44 € TTC.
ACQUISITION MEUBLES ECOLE MATERNELLE
Une armoire et un élément deux portes vont être achetés pour l’école maternelle au prix de
203,50 €.
LEVE TOPOGRAPHIQUE
Le Conseil Municipal accepte le devis supplémentaire concernant le levé et le plan
topographique du bourg de Chênehutte pour l’étude des aménagements en agglomération
pour la sécurité au prix de 538,20 € TTC.
MISE A NIVEAU DE TAMPONS SUR LA RD 751
L’entreprise BOUCHET a été retenue pour les travaux de mise à niveau de dix tampons sur la
RD 751 au prix de 2 750,80 € TTC.
ACQUISITION D’UNE PARCELLE EN BORD DE LOIRE
Le Conseil Municipal décide d’acquérir une parcelle cadastrée section 357 AI n° 62
supportant un hangar, au prix de 5 000 €.
SUPERPOSITION DE COMPETENCE DE GESTION SUR LE DOMAINE FLUVIAL
Le Conseil Municipal sollicite l’agrément de Monsieur le Préfet pour la superposition de
gestion des cales notamment la cale des Caves qui n’est pas incluse dans les conventions
précédentes.
ABONNEMENT COURRIER DE L’OUEST
La mairie sera désormais abonnée au Courrier de l’Ouest pour 350 exemplaires.
LOCATION CAFE-RESTAURANT
Le Conseil Municipal décide de proposer une location aux candidats intéressés par la reprise
du café-restaurant au prix de 500 € par mois (partie commerciale et partie logement) pendant
une durée de 2 ans préalable à la vente.
TIMBRES LOGO DE LA COMMUNE
Des timbres avec le logo de la commune vont être édités.
ORDINATEUR PORTABLE
Une enveloppe de 600 € HT a été accordée pour l’achat d’un ordinateur portable. Il sera
destiné à la commission Information Communication et à la bibliothèque.