5 décembre 2016

Ville de Candiac
Services juridiques
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 5 DÉCEMBRE 2016, À 20 H
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE RECUEILLEMENT
1.
2.
CONSEIL MUNICIPAL
1.1.
Adoption de l'ordre du jour
1.2.
Adoption - procès-verbal de la séance ordinaire du 21 novembre 2016
1.3.
Nomination - membres - Comité de démolition
1.4.
Nomination et mandat - Société Candiac en rive
DIRECTION GÉNÉRALE
2.1.
3.
SERVICE DES COMMUNICATIONS
3.1.
4.
Autorisation de signature - actes de garanties hypothécaires - Groupe Broad
Octroi de contrat - service de graphisme - appel d'offres 1660-COM
SERVICE DES FINANCES
4.1.
Dépôt - rapport des déboursés - novembre 2016
4.2.
Autorisation de paiement - quote-part 2017 - Agence métropolitaine de transport contribution 2017
4.3.
Autorisation de paiement - quote-part 2017 - Communauté métropolitaine de
Montréal
4.4.
Adoption budget et autorisation de paiement - quote-part 2017 - Conseil
intermunicipal de transport Le Richelain
-1-
Séance ordinaire du 5 décembre 2016
5.
6.
4.5.
Adoption budget et autorisation de paiement - quote-part 2017 - Régie
d’assainissement des eaux du bassin de Laprairie
4.6.
Adoption budget et autorisation de paiement - quote-part 2017 - Régie
intermunicipale de police Roussillon
4.7.
Adoption - budget et quote-part 2017 - Tarso inc.
4.8.
Autorisation de dépenses - acquisition d'équipements - projets d'immobilisations
2017-2018-2019
4.9.
Renouvellement de contrat - entretien et soutien des logiciels - ACCEO Solutions
inc. - année 2017
4.10.
Renouvellement de contrat - entretien et soutien des logiciels - PG Solutions inc. année 2017
SERVICES JURIDIQUES
5.1.
Dépôt – déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil
5.2.
Dépôt - registre des déclarations visées par la Loi sur l'éthique et la déontologie en
matière municipale et par le Règlement 1346 concernant le code d'éthique et de
déontologie des élus de la Ville de Candiac
5.3.
Renouvellement des contrats - assurances générales - année 2017
5.4.
Autorisation de signature - achat de gré à gré - lot 3 069 375 du cadastre du
Québec - dépense par excédent de fonctionnement non affecté
5.5.
Autorisation de signature - actes de servitude - Commission scolaire des GrandesSeigneuries - lots 2 093 863 et 4 541 900
SERVICE DES LOISIRS
6.1.
Aide financière - Club de soccer Candiac
6.2.
Autorisation de paiement - Centre sportif Candiac
6.3.
Autorisation de dépenses - acquisition d'une oeuvre d'art - Comité d'acquisition
d'oeuvres d'art - 19 septembre 2016
6.4.
Octroi de contrat - acquisition, fourniture, livraison et installation de bornes de
prêt, de chute de retour libre-service et de portiques antivol par radiofréquence
(RFID) pour la bibliothèque de Candiac - appel d’offres 1650-LO
-2-
Séance ordinaire du 5 décembre 2016
6.5.
7.
8.
Octroi de contrat - services de planification, d'organisation, de coordination et
d'animation du programme camps spécialisés du camp de jour - appel d’offres
1661-LO
SERVICE DE PLANIFICATION ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
7.1.
Modification - demandes de P.I.I.A. - Comité consultatif d’urbanisme - 26 octobre
2016
7.2.
Approbation - demandes de P.I.I.A. - Comité consultatif d’urbanisme 23 novembre 2016
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
8.1.
Dépôt - liste des personnes engagées - période du 22 novembre au
5 décembre 2016
8.2.
Autorisation de signature - lettre d’entente BA-2016-08 relative à la création d'un
poste de technicien en géomatique, Service du développement, temps plein
régulier, classe D
8.3.
Autorisation de signature - lettre d’entente BA-2016-09 relative à la création d'un
poste de commis, division Incendie, Service de sécurité incendie Candiac/Delson,
temps partiel régulier, classe B
8.4.
Autorisation de signature - lettre d’entente SPQ-2016-02 relative au règlement du
grief déposé le 19 juillet 2016
8.5.
Embauche - col bleu régulier - opérateur, division Alimentation en eau, Services
techniques
8.6.
Embauche - employé cadre - directeur, Service du développement et directeur
général adjoint, Direction générale
8.7.
Embauche - employée cadre contractuelle - géomaticienne, division Génie,
Services techniques
8.8.
Modification de poste - employée cadre - directrice adjointe, Service du
développement
8.9.
Modification - Politique établissant les conditions de travail des brigadiers
scolaires
8.10.
Modification - Politique établissant les conditions de travail et la rémunération des
employés cadres
-3-
Séance ordinaire du 5 décembre 2016
8.11.
Dossier RH
8.12.
Dossier RH
9.
SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE CANDIAC/DELSON
10.
SERVICES TECHNIQUES
11.
10.1.
Approbation - grille d’évaluation et de pondération - services professionnels sentier de la découverte de la rivière à la Tortue
10.2.
Octroi de contrat - honoraires professionnels - travaux de réfection du boulevard
Marie-Victorin - phase I
AVIS DE MOTION ET RÈGLEMENTS
11.1.
Avis de motion - Règlement édictant le réaménagement du parc Jason pour la
phase II et autorisant un emprunt pour en défrayer le coût
11.2.
Avis de motion - Règlement 1382 décrétant différents tarifs pour l'utilisation d'un
bien ou d'un service ou pour le bénéfice retiré d'une activité de la ville
11.3.
Avis de motion - Règlement 4999-008 modifiant le Règlement 4999 relatif au plan
d'urbanisme afin d'agrandir l'aire d'affectation industrie légère à même une partie
de l'aire d'affectation multifonctionnelle pour fins de concordance au règlement
numéro 182 de la MRC de Roussillon
11.4.
Adoption du projet - Règlement 4999-008 modifiant le Règlement 4999 relatif au
plan d'urbanisme afin d'agrandir l'aire d'affectation industrie légère à même une
partie de l'aire d'affectation multifonctionnelle pour fins de concordance au
règlement numéro 182 de la MRC de Roussillon
11.5.
Avis de motion - Règlement 5000-028 modifiant le Règlement 5000 de zonage
afin de réviser diverses dispositions spécifiquement applicables aux zones H-140,
H-152, H-153, H-154, H-155, H-156, H-157, H-158 et P-159
11.6.
Adoption du premier projet - Règlement 5000-028 modifiant le Règlement 5000
de zonage afin de réviser diverses dispositions spécifiquement applicables aux
zones H-140, H-152, H-153, H-154, H-155, H-156, H-157, H-158 et P-159
11.7.
Assemblée publique de consultation et adoption - Règlement 5000-025 modifiant
le Règlement 5000 de zonage afin de réduire la largeur minimale d'une allée de
circulation dans les stationnements hors-rue et d'une allée de circulation pour les
commandes à l'auto et de revoir certaines dispositions concernant les balcons aux
zones H-140, H-152, H-153, H-154, H-155, H-156, H-157, H-158 et P-159
-4-
Séance ordinaire du 5 décembre 2016
11.8.
Assemblée publique de consultation et adoption - Règlement 5000-026 modifiant
le Règlement 5000 de zonage afin de corriger la numérotation de certains articles,
tableaux et figures et revoir les dispositions des servitudes réelles et perpétuelles
de droit de passage pour la mise en commun d'aire de stationnement et la révision
de certaines dispositions architecturales
11.9.
Assemblée publique de consultation et adoption - Règlement 5003-001 modifiant
le Règlement 5003 de construction afin d'obliger l'installation de pompe
d'assèchement dans les secteurs de la gare de Candiac et de la portion sud du parc
industriel Montcalm
11.10. Adoption - Règlement 1380 décrétant les taux de taxes et compensations pour
l'année 2017
11.11. Adoption - Règlement 5000-024 modifiant le Règlement 5000 de zonage afin de
permettre des conteneurs de dons de vêtements et d'articles divers et de les
assujettir à des dispositions particulières
12.
DIVERS
13.
PÉRIODE DE QUESTIONS
14.
LEVÉE DE LA SÉANCE
Céline Lévesque, avocate
Greffière et directrice
Services juridiques
2 décembre 2016
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