Compte rendu Conseil syndical 30.03.2016

CONSEIL SYNDICAL du 30 mars 2016 : COMPTE RENDU
Le Conseil Syndical du Syndicat mixte, qui s’est réuni le mercredi 30 mars 2016 à 14H00 au
château de Saint Mesmin, a délibéré sur les points suivants :
Date convocation par email : Le 11.03.2016
- Préambule :
Nomination du secrétaire de séance : Michelle DEVANNE
Vérification du Quorum : OUI
Approbation du compte-rendu du Conseil Syndical du 9 mars 2016.
Etaient Présents :
Mesdames Odile GATARD, Estelle GERBAUD, Bérengère SOULARD, Michelle DEVANNE
Messieurs Dany GRELLIER, Philippe ROBIN, François BON
Etaient excusés : Madame Sylvie RENAUDIN, Messieurs Thierry MAROLLEAU, Bernard
MILLET
Etaient Absents : Messieurs Valentin JOSSE, Guillaume JEAN,
Ont assisté également : Monsieur Yves GASSOT, Conseil Départemental des Deux-Sèvres,
Messieurs Philippe SAINT JEAN, Fabrice CHAINARD, Conseil Départemental de la Vendée,
Michel JAMET, trésorier.
Nombre de membres en exercice : 12
Nombre de membres présents : 7
A- GESTION
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015
Approbation du compte administratif 2015
Le Conseil Syndical réuni sous la vice-présidence de Madame Bérengère SOULARD délibérant sur
le compte administratif de l’exercice 2015 dressé par Madame Sylvie RENAUDIN, Présidente du
Syndicat Mixte du Château de Saint Mesmin, après s’être fait présenté le budget primitif de
l’exercice considéré, comme suit,
BUDGET PRIMITIF 2015
INVESTISSEMENT RECETTES PREVU
418 000 €
INVESTISSEMENT DEPENSES PREVU
418 000 €
FONCTIONNEMENT RECETTES PREVU
495 000 €
FONCTIONNEMENT DEPENSES PREVU
495 000 €
1° Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif 2015, lequel, peut se résumer
ainsi :
COMPTE ADMINISTRATIF 2015
INVESTISSEMENT INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT FONCTIONNEMENT
DEPENSES EMIS
RECETTES EMIS
DEPENSES EMIS
RECETTES EMIS
28 886.23 €
103 136.94 €
368 631.98 €
389 261.89 €
L’exécution budgétaire de l’année 2015 se solde par :
- un excédent de la section d’investissement de 74 250.71 €
- un excédent de la section de fonctionnement de 20 629.91 €
2° Vote et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.
Nombre de membres du Conseil Syndical
En exercice
12
Nombre de membres du Conseil Syndical
Présents
Nombre de suffrages exprimés
7
7
Les membres présents du conseil Syndical de ce jour.
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015
Approbation du Compte de Gestion 2015, dressé par Mr Michel JAMET, receveur.
Le Conseil Syndical,
Après s’être fait présenter les budgets primitif et supplémentaire de l’exercice 2015 et les décisions
modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses
effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de
mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des
comptes tiers, ainsi que de l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des
restes à payer.
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2015 ;
Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes
figurant au bilan de l’exercice 2015, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les
mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été
prescrit de passer dans ses écritures ;
Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015, y
compris celles relatives à la journée complémentaire ;
Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;
Déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2015, par le Receveur, visé et certifié
conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation, ni réserve de sa part.
Fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
AFFECTATION : RESULTAT D’EXPLOITATION 2015
Le Conseil Syndical,
Après avoir examiné le Compte Administratif, statuant sur l’affectation du résultat de
fonctionnement de l’exercice,
CONCERNANT L'AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2015
réuni sous la vice-présidence de
Madame Bérengère SOULARD
Après avoir entendu le compte administratif de l'exercice
2015
Le conseil syndical
Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement
Constatant que le compte administratif présente les résultats suivants :
2015
RESULTAT
VIREMENT A
RESULTAT DE
RESTES A
SOLDE DES
CHIFFRES A
CA
LA SI
L'EXERCICE
REALISER
RESTES A
PRENDRE EN
2015
2015
REALISER
2014
COMPTE POUR
L'AFFECTATION
DE RESULTAT
Dépenses
INVEST
74 832.16
FONCT
165 392.54 €
74 250.71 €
0,00 €
0,00 €
149 082.87 €
0,00 €
31 392.54 €
20 629.91 €
Recettes
154 629.91 €
Considérant que seul le résultat de la section de fonctionnement doit faire l'objet de la délibération
d'affectation du résultat (le résultat d'investissement reste toujours en investissement et doit en
priorité couvrir le besoin de financement (déficit) de la section d'investissement,
Décide d'affecter le résultat comme suit :
EXCEDENT GLOBAL CUMULE AU 31/12/2015
Affectation obligatoire :
A la couverture d'autofinancement et/ou exécuter le virement prévu au BP
(c/1068)
Solde disponible affecté comme suit :
Affectation complémentaire en réserves (c/ 1068)
Affectation à l'excédent reporté de fonctionnement (ligne 002)
Total affecté au c/ 1068 :
DEFICIT GLOBAL CUMULE AU 31/12/2015
Déficit à reporter (ligne
002)
Fait à
Saint André sur Sèvre
PRESENTATION ET VOTE DU BUDGET 2016
Le
30,03,2016
154 629.91 €
0,00 €
33 629.91 €
121 000.00 €
33 629.91 €
0,00 €
Délibéré par Le conseil syndical
L’exercice comptable 2016 s’établit du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016. Les participations
pour 2016 seront les suivantes :
Fonctionnement :
Deux-Sèvres......................................................38 000 €
Vendée ...………………………………………38 000 €
Communauté de Communes du Pays de Pouzauges ………………………..9 500 €
Communauté d’Agglomération Bocage Bressuirais ………………………...9 500 €
Investissement :
Deux-Sèvres ..........................................................Néant
Vendée ……………………………………………Néant
DEPENSES GLOBALES 2016
Chap 011 Charges à caractère générale
60- Achats et variations stocks
61- Services extérieurs
62- Autres services extérieurs
63 - Impots taxes et versements
Chap 012 Charges du personnel
62 - Autres services extérieurs
63 - Impôts taxes et versements
64 - Charges de personnel
Chap 042 Transferts entre section
68 - Dotations aux amortissements
22- dépenses imprévues
Sous total fonctionnement
RECETTES GLOBALES 2016
145 200,00 €
41 350,00 €
75 300,00 €
28 500,00 €
50,00 €
145 851,87 €
3 000,00 €
2 000,00 €
140 851,87 €
29 948,13 €
29 948,13 €
0,00 €
321 000,00 €
70 Ventes de produits
Droits d'entrée du Château, 2016
Vente b outique, 2016
Locations diverses
74 Dotations, subventions et participations
95 000,00 €
74731 Participations statutaires
Départements
76 000,00 €
Conseil Général Vendée
Fonctionnement :
Investissement
Conseil Général Deux Sèvres
Fonctionnement :
Chap 023
Virement à la section d'investissement
0,00 €
Agglo. 2B
Com.de Communes Pays de Pouzauges
TOTAL DEPENSES
38 000,00 €
38 000,00 €
0,00 €
38 000,00 €
38 000,00 €
0,00 €
Investissement :
74751 Participations statutaires
Groupements de collectivités
Sous total
105 000,00 €
82 000,00 €
20 000,00 €
3 000,00 €
19 000,00 €
9 500,00 €
9 500,00 €
0,00 €
321 000,00 €
Excédent reporté Fonctionnement ligne 002
121 000,00 €
TOTAL RECETTES
321 000,00 €
Articles
Total
Total
CA 2015
CA 2014
BP 2014 voté
BP 2015 voté
réalisé
réalisé
BP 2016
Chap 011 Charges à caract. Général
201 119,74
227 650,00
205 792,07
199 733,62
145 200,00
47 369,74
65 200,00
41 350,00
Nature
Proposition
60
Achats et variations de stocks
49 377,82
44 983,35
60611
Eau et assainissement
500,00
500,00
327,36
301,00
350,00
60612
Energie et électricité
6 000,00
5 000,00
5 871,40
4 958,59
6 000,00
3 000,00
60618
Autres fournitures
3 500,00
3 100,00
2 467,01
2 489,78
60623
Alimentation
6 500,00
7 400,00
9 954,80
7 465,71
7 400,00
60628
Autres fournitures non stockées
17 000,00
17 000,00
13 980,92
17 409,13
13 000,00
60631
Fournitures d'entretien
1 500,00
1 500,00
2 103,62
1 826,89
2 000,00
60632
Fournitures de petit équipemement
3 500,00
3 500,00
4 823,35
3 905,10
4 200,00
60636
Vêtement de travail
800,00
800,00
815,92
100,06
800,00
6064
Fournitures administratives
1 500,00
1 200,00
1 340,45
1 199,89
1 300,00
6065
Livres, disques et cassettes
300,00
300,00
230,10
0,00
300,00
6068
Autres fournitures
6 269,74
24 900,00
7 462,89
5 327,20
3 000,00
123 300,00
125 600,00
99 000,00
99 000,00
61
Services extérieurs
611
Contrats de prestations
6132
Locations immobilières
0,00
0,00
6135
Locations mobilières
4 000,00
6 300,00
7 000,00
4 000,00
61521
Entretien /réparation :Terrains
615221
Entretien/Réparation : Bâtiments publics
121 851,13
121 921,56
75 300,00
102 177,49
99 699,49
55 000,00
5 713,04
2 773,85
1 700,00
238,01
2 991,21
2 000,00
0,00
1 348,18
0,00
61524
Entretien/Réparation : Bois et forêts
1 500,00
795,30
1 274,10
750,00
61558
Entretien/Réparation: Autres biens mobiliers
1 500,00
145,64
2 256,10
2 750,00
6156
Maintenance
7 800,00
7 800,00
7 000,50
7 652,82
8 300,00
6161
Primes d'assurance
4 000,00
4 000,00
3 813,53
3 589,26
4 000,00
6184
Versement organismes de formation
1 500,00
1 500,00
619,44
1 684,73
62
Autres services extérieurs
30 400,00
36 800,00
34 520,12
32 786,71
6225
Indemnités au comptable
500,00
500,00
547,78
716,15
750,00
6231
Annonces et insertions
7 000,00
10 500,00
10 937,37
8 311,22
7 000,00
800,00
28 500,00
6233
Foires et expositions
900,00
900,00
340,00
200,00
350,00
6236
Catalogues et imprimés
12 000,00
15 400,00
14 425,60
13 865,58
11 500,00
2 143,02
1 739,28
2 000,00
6251
Voyages et déplacements
2 500,00
2 000,00
6257
Réceptions
0,00
0,00
6261
Frais d'affranchissement
3 500,00
2 500,00
2 260,49
3 077,24
2 500,00
6262
Frais de télécommunication
1 500,00
1 500,00
1 444,68
1 801,29
1 500,00
627
Services bancaires
1 500,00
2 000,00
1 383,28
1 813,49
1 400,00
6281
Concours divers
1 000,00
1 500,00
1 037,90
1 262,46
1 500,00
Impôts, taxes et versement
50,00
50,00
43,00
42,00
50,00
63512
0,00
Taxes foncièress
50,00
50,00
43,00
42,00
50,00
Chap 012 Charges de personnel
138 000,00
143 750,00
142 110,86
133 901,85
145 851,87
62
Autres services extérieurs
3 200,00
4 500,00
2 127,00
3 339,77
3 000,00
6218
Autre personnel extérieur
3 200,00
4 500,00
2 127,00
3 339,77
3 000,00
63
Impôts, taxes et versement
1 850,00
1 900,00
1 887,23
1 773,90
2 000,00
6332
Cotisations versées au FNAL
100,00
100,00
78,75
73,97
100,00
6336
Cotisations au CNFPT et CDG
1 500,00
1 500,00
1 572,51
1 478,21
1 600,00
6338
Autres impôts; taxes…/Rém
250,00
300,00
235,97
221,72
300,00
64
Charges de personnel
132 950,00
137 350,00
138 096,63
128 788,18
140 851,87
64 500,00
64111
Personnel titulaire
63 500,00
62 000,00
63 272,79
61 407,37
64112
NBI Suppl. fam.
4 500,00
4 500,00
4 337,36
4 358,85
4 500,00
64118
Personnel titulaire, Autres indemnités
11 250,00
14 500,00
11 546,99
14 057,36
12 400,00
64131
Personnel non titulaire
12 500,00
8 000,00
12 043,52
9 178,15
12 000,00
64138
Personnel non titulaire, Autres indemnités
5 600,00
5 590,20
6451
Cotisations à l'URSSAF
15 000,00
15 000,00
14 774,26
13 592,65
16 000,00
6453
Cotisations retraites
19 650,00
21 500,00
21 551,57
20 784,00
22 500,00
6454
Cotisations aux Assedics
800,00
600,00
770,78
587,41
801,87
6455
Cotisations assurances du personnel
4 500,00
4 500,00
4 209,16
4 390,46
4 500,00
2 600,00
6456
Versement au FNCSF
700,00
600,00
400,00
6475
Médecine du travail, pharmacie
150,00
150,00
150,00
6478
Autres charges sociales diverses
100,00
100,00
64832
Contributions au FCPPA
300,00
300,00
6488
Autres charges de personnel
272,52
200,00
300,00
159,41
22-Dépenses imprévues
12 655,34
2 870,95
6811 - Dotations aux amortissements
15 880,26
20 729,05
20 729,05
15 880,26
29 948,13
0,00
367 655,34
395 000,00
368 631,98
349 515,73
321 000,00
INVESTISSEMENT DEPENSES 2016
Progr. 1027: Bilan sanitaire /Etude/visite
BP 2015 voté
2015 Réalisé
BP2016
2031 :Frais d' Etudes et de recherche
6 500,00 €
6 500,00 €
6 168,00 €
6 168,00 €
3 000,00 €
3 000,00 €
Progr. 1028 : Local technique
(urgence1)
310 000,00 €
6 433,10 €
6 433,10 €
0,00 €
315 500,00 €
12 000,00 €
303 500,00 €
4 473,63 €
659,83 €
2 414,20 €
1 399,60 €
0,00 €
2031 : Frais d'études et de recherche
2313 : Constructions
310 000,00 €
21: Immobilisations corporelles
11 500,00 €
2135 : Installations générales
4 500,00 €
7 000,00 €
2183 : Matériel de bureau et informatique
2184 : Mobiliers
20: Immobilisations incorporelles
15 000,00 €
15 000,00 €
205 : Immobilisations incorporelles
11 811,50 €
11 811,50 €
BP 2015
Réalisé 2015
BP 2016
4 620,00 €
4 620,00 €
4 620,00 €
4 620,00 €
0,00 €
0,00 €
Progr. 1028 : Local technique
(urgence 1)
89 283,00 €
1 996,09 €
87 200,00 €
1321 : Autres subventions Etat/ DRAC
89 283,00 €
1 996,09 €
87 200,00 €
040 : Transfert entre section
28 - Amortissements
20 729,05 €
20 729,05 €
20 729,05 €
20 729,05 €
29 948,13 €
29 948,13 €
R 001 : Solde d'exécution reporté
74 832,16 €
149 082,87 €
1641 : Emprunts et dettes assimilées
30 343,25 €
11 139,09 €
10 Fonds divers
76 392,54 €
45 000,00 €
31 392,54 €
INVESTISSEMENT RECETTES 2016
Progr.1027 : Bilan sanitaire /Etude/visite
1321 : Autres subventions Etat/ DRAC
0,00 €
Site internet : outils e-boutique, espace membre, traduction GB
10222 : FCTVA (budget 2014)
1068 : Excédent de fonctionnement capitalisé
020 depenses imprévues
0,00 €
0,00 €
Dépenses imprévues
343 000,00 €
TOTAL DEPENSES INVESTISSEMENT 2016
75 791,80 €
44 399,26 €
31 392,54 €
44 129,91 €
10 500,00 €
33 629,91 €
3 000,00 €
3 000,00 €
28 886,23 €
321 500,00 €
Départem e nts
des De ux-Sèvres e t Vendé e
100 000,00 €
TOTAL RECETTES INVESTISSEMENT 2016
396 200,00 €
103 136,94 €
Participations statutaires 2016
CD 79
CD 85
Investissement
0,00 €
0,00 €
Amortissement
14 975,00 €
14 975,00 €
2015
50 000,00 €
10 500,00 €
2014
50 159,00 €
7 940,00 €
RAPPEL
Invest.
Amort.
0,00 €
TARIFS PRODUITS BOUTIQUE
Il est proposé de valider des nouveaux tarifs pour 2016 des produits de la boutique du Château de
Saint Mesmin, qui seront mis en boutique sur site au château de Saint Mesmin et sur l’e-boutique
du site Internet : www.chateau-saintmesmin.com
Souvenirs
€ TTC
Carte plaque
Porte clés château métal
Porte clés multifonction
4,00 € Enigmes au château
6,00 € Princesses (coloriages)
7,50 € Chevaliers (coloriages)
€ TTC
Châteaux (coloriages)
4,50 € Habille les chevaliers
5,00 € L'hygiène au moyen-âge
6,00 € La cuisine au moyen-âge
8,00 € L'école au moyen-âge
€ TTC
La fête au moyen-âge
3,50 € A table au moyen-âge
5,00 € 1001 choses à trouver châteaux et chevaliers
6,00 € Activités pour les petits châteaux et chevaliers
6,00 € Construis ton château médiéval
7,00 € Ma valisette d'activités châteaux et chevaliers
10,00 € Mon premier livre sur les châteaux forts
15,00 € Porduits consomables
16,00 € Jus de pommes 1L
16,00 € Bière 33cl
17,00 € Flan de légumes médiéval
17,00 € Taillis aux fruits secs
18,00 € Confiture de lait 130 g
19,00 € Terrine médiévale
30,00 € Poudre mélange d'épices
30,00 € Epices
30,00 € Confiture de lait 250 g
30,00 € Confit d'hypocras
30,00 € Hypocras duo blanc et rouge
34,00 € Vin d'hypocras
€ TTC
Plat cuisiné médiéval
24,00 € Vaisselle
€ TTC
Couverts quand je serais grand ( e)
1,00 € Artisanat
3,00 € Coffret bois 13 cm 62517C
7,00 € Coffret bois 31 cm 62519C
10,50 € Coffret bois 18 cm 62525
13,00 € Restauration rapide
15,50 € Compote
17,50 € Formule enfant pique nique
17,50 € Formule pique nique pour 2 personnes
17,50 €
17,50 €
Bijoux
Bague enfants
Bracelet médiéval
Bague pierre
Collier médiéval
Jeux / jonglage
Petites cornes lots de 6
Playmo friends chevalier d'argent 6821
Porte-clés Playmobil
Special plus chevalier et armes de combat 5409
Playmobil duo chevalier du lion et de l'aigle 5166
Chevalier avec cheval
Ultime Chevalier LEGO
Gardien du trésor royal
Les bâtisseurs moyen-âge
Le chariot de combat de Knighton 70310
La catapulte du Chaos 70311
Chateau médiéval 3D
Chevalier du lion impérial 6006
Chevalier aigle et canon géant 6038
Chevaliers de l'aigle avec charrette piègée 6005
Chevaliers du lion impérial avec catapulte 6039
Carcassonne
Mon1er carcassonne
Coffre pièce du trésor des chevaliers 6156
Cos tumes
Arbalète wiki avec 3 flèches
Loisirs créatifs
Lettrine
Autocollants Djeco
Maquette château carton
Trousse à colorier
Maquette château carton grand format
Diadème de princesse à colorier
Bouclier chevalier à colorier
Dague chevalier à colorier
Poupée chevalier à colorier
Masque de chevalier à colorier
librairie
€ TTC
5,50 €
5,95 €
5,95 €
5,95 €
6,50 €
7,00 €
7,00 €
7,00 €
7,00 €
7,00 €
7,60 €
7,95 €
7,95 €
9,95 €
10,95 €
€ TTC
3,00 €
3,50 €
4,00 €
4,50 €
5,00 €
6,50 €
8,50 €
8,50 €
9,00 €
10,50 €
12,00 €
16,50 €
19,00 €
€ TTC
15,00 €
€ TTC
22,00 €
31,00 €
31,00 €
€ TTC
1,00 €
4,00 €
20,00 €
321 500,00 €
Il est proposé aussi de re-valider les coefficients/prix de vente mini et maxi par famille de produits.
Ces coefficients permettent de modifier les prix de vente en cours de saison (soldes, changement de
prix d’achat au cours de la saison, promotions, fin de série, déstockage, etc…)
Famille de produits
Coefficients
Carterie
coef de 2 à 10
Prix de vente de 0,20 à 12 €
Papeterie
coef de 1,4 à 3,3
Prix de vente de 0,50 à 50 €
Librairie
Coef de 1,5 à 4
Prix de 0,50 à 30 €
Prix fixé par l’éditeur.
Respect de la « Loi Lang »
CD/DVD
coef de 1,07 à 1,6
Prix de vente de 7,40 à 24 €
Produits consommables
coef de 1,5 à 3
Prix de vente de 2,4 à 30 €
Vaisselle
coef de 1,3 à 3,2
Prix de vente de 1,5 à 64 €
Artisanat
coef de 1,4 à 3,2
Prix de vente de 3 à 37 €
Textile
coef de 1,7 à 2,3
Prix de vente de 9 à 40 €
Accessoires enfants
coef de 1,5 à 3,2
Prix de vente de 1,40 à 35 €
Bijoux
coef de 1,3 à 5
Prix de vente de 2,7 à 42 €
Jeux
coef de 1,4 à 2,7
Prix de vente de 1,60 à 92 €
Loisirs créatifs
coef de 1,3 à 3,2
Prix de vente de 1,2 à 125 €
Costumes
coef de 1,4 à 2,5
Prix de vente de 5,4 à 77 €
Restauration rapide
coef de 1,5 à 7
Prix de vente de 0,24 à 50 €
Timbres
Selon prix en vigueur
Souvenirs
Des réductions de 20 à 40% pourront être proposées
sur toutes les familles de produits sauf librairie,
restauration rapide et timbres.
Une réduction de 30% pourra s'appliquer sur les
produits de restauration rapide en fin de date limite
de consommation.
Proposition retenue
Lors des périodes de soldes nationales, une réduction
supérieure à 40% pourra être appliquée.
Les membres du conseil syndical acceptent dans sa totalité la tarification 2016 et la modulation
tarifaire des produits de la boutique et e-boutique du Château de Saint Mesmin.
Ils laissent Madame la Présidente signer toutes pièces relatives à ce dossier.
FIN DE REUNION : 14H30
Prochaine réunion : 22 juin ou autres dates à définir en fonction des besoins