de la propriété

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de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
18 JUIN 2010
de la propriété
N° 10/24
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 10/24 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
18 juin 2010
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 10/24 - VOL. II
III
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 10/24
18 juin 2010
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
21
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
147
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
149
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
151
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
173
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
265
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
271
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
275
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
283
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
299
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
12, 37, 39, 42
10 3 698 916
10-09 NL
35, 39
07-19 NL
16, 19, 20, 40, 41, 42
10 3 698 917
10-09 NL
35, 39
09 3 631 503
09-14 NL
9, 16, 25, 28, 35, 38, 41
10 3 698 918
10-09 NL
39
09 3 663 981
09-34 NL
16, 25, 29, 30, 32, 43
09 3 700 985
10-04 NL
25
09 3 665 620
09-35 NL
9, 38, 42
09 3 701 015
10-04 NL
39
09 3 666 114
09-35 NL
33
09 3 701 033
10-04 NL
9, 16, 38, 41
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8
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1ère publication
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10
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 703 838
10-07 NL
10 3 703 839
N° National
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10-07 NL
N° National
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1ère publication
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10-07 NL
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11
N° National
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10-07 NL
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10-07 NL
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12
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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10-07 NL
10 3 704 149
N° National
Référence BOPI
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10-07 NL
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10 3 705 009
10-07 NL
43
10 3 704 928
10-07 NL
19, 20, 37
10 3 705 010
10-07 NL
29, 30, 31
10 3 704 930
10-07 NL
35, 41, 42
10 3 705 013
10-07 NL
16, 28, 35, 38, 41, 45
10 3 704 933
10-07 NL
35, 37, 42
10 3 705 015
10-07 NL
9, 27, 28
10 3 704 935
10-07 NL
20
10 3 705 016
10-07 NL
18, 24, 25
10 3 704 936
10-07 NL
35, 38, 41
10 3 705 017
10-07 NL
9, 16, 35, 41
10 3 704 937
10-07 NL
35, 38, 42
10 3 705 022
10-07 NL
18
10 3 704 938
10-07 NL
29
10 3 705 023
10-07 NL
9, 28, 41, 42
10 3 704 940
10-07 NL
41
10 3 705 027
10-07 NL
25, 35, 41
18
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 705 031
10-07 NL
10 3 705 032
N° National
Référence BOPI
1ère publication
14, 25, 33, 38, 41, 42, 43
10 3 705 107
10-07 NL
25
10-07 NL
12, 19, 20
10 3 705 108
10-07 NL
35, 36, 38
10 3 705 033
10-07 NL
41
10 3 705 110
10-07 NL
9, 16, 40, 41
10 3 705 036
10-07 NL
9, 35, 38, 41
10 3 705 111
10-07 NL
14, 16, 18, 25, 38, 41, 43
10 3 705 037
10-07 NL
16, 28, 41
10 3 705 112
10-07 NL
35, 36, 41
10 3 705 038
10-07 NL
35, 36
10 3 705 113
10-07 NL
3, 25
10 3 705 039
10-07 NL
35, 36, 38
10 3 705 114
10-07 NL
35, 41, 42
10 3 705 040
10-07 NL
25, 35, 41
10 3 705 115
10-07 NL
41
10 3 705 041
10-07 NL
35, 36, 38
10 3 705 117
10-07 NL
14, 16, 18, 20, 24, 35, 41
10 3 705 044
10-07 NL
35, 38, 41
10 3 705 123
10-07 NL
1, 31, 35
10 3 705 046
10-07 NL
16
10 3 705 126
10-07 NL
41, 43
10 3 705 048
10-07 NL
9, 35, 41
10 3 705 127
10-07 NL
35, 36, 38, 41, 42
10 3 705 053
10-07 NL
28, 38, 41
10 3 705 128
10-07 NL
5, 31
10 3 705 054
10-07 NL
28, 38, 41
10 3 705 129
10-07 NL
31
10 3 705 055
10-07 NL
36, 41, 42
10 3 705 130
10-07 NL
5, 31
10 3 705 056
10-07 NL
35, 41, 42, 44
10 3 705 131
10-07 NL
29, 30, 43
10 3 705 057
10-07 NL
16, 29, 30, 43
10 3 705 132
10-07 NL
5, 31
10 3 705 059
10-07 NL
35, 41, 42
10 3 705 133
10-07 NL
35, 41
10 3 705 062
10-07 NL
41
10 3 705 134
10-07 NL
5, 31
10 3 705 070
10-07 NL
25
10 3 705 135
10-07 NL
5
10 3 705 071
10-09 NL
44
10 3 705 137
10-07 NL
5
10 3 705 072
10-07 NL
12, 35
10 3 705 138
10-07 NL
21, 22, 25
10 3 705 073
10-07 NL
16, 35
10 3 705 139
10-07 NL
5
10 3 705 075
10-07 NL
35, 38, 41
10 3 705 140
10-07 NL
16, 41
10 3 705 078
10-07 NL
25, 39, 41
10 3 705 142
10-07 NL
35, 38, 41
10 3 705 079
10-07 NL
36, 41, 42
10 3 705 143
10-07 NL
3, 5, 35
10 3 705 082
10-07 NL
9, 16, 25, 35, 38, 41
10 3 705 144
10-07 NL
29, 30
10 3 705 083
10-07 NL
35, 41, 45
10 3 705 145
10-07 NL
16, 35, 40, 41
10 3 705 084
10-07 NL
36, 41, 42
10 3 705 146
10-07 NL
37, 39, 44
10 3 705 085
10-07 NL
18, 25
10 3 705 147
10-07 NL
43
10 3 705 086
10-07 NL
14, 18, 25
10 3 705 149
10-07 NL
39
10 3 705 087
10-07 NL
18, 25, 30
10 3 705 150
10-07 NL
11, 25, 28
10 3 705 088
10-07 NL
41, 43
10 3 705 151
10-07 NL
16, 38, 41
10 3 705 089
10-07 NL
35, 38, 41
10 3 705 153
10-07 NL
16, 35, 38, 41
10 3 705 090
10-07 NL
16, 20, 24
10 3 705 156
10-07 NL
14, 18, 24, 25
10 3 705 092
10-07 NL
21, 24, 29, 30, 43
10 3 705 158
10-07 NL
16, 35, 38, 41, 42
10 3 705 094
10-07 NL
2, 11, 20
10 3 705 159
10-07 NL
35, 41, 42
10 3 705 095
10-07 NL
35
10 3 705 160
10-07 NL
16, 35, 38, 41, 42
10 3 705 098
10-07 NL
42
10 3 705 161
10-07 NL
33
10 3 705 100
10-07 NL
41, 42
10 3 705 164
10-07 NL
3, 4, 5
10 3 705 102
10-07 NL
35, 36, 38
10 3 705 165
10-07 NL
37
10 3 705 104
10-07 NL
9, 37, 42
10 3 705 166
10-07 NL
16, 38, 41
10 3 705 106
10-07 NL
5, 41, 44
10 3 705 167
10-07 NL
16, 41
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 705 168
10-07 NL
37, 40
10 3 705 169
10-07 NL
33
10 3 705 170
10-07 NL
9, 38, 39, 41, 42
10 3 705 171
10-07 NL
16
10 3 705 172
10-07 NL
14, 18, 25
10 3 705 173
10-07 NL
5, 10, 24
10 3 705 174
10-07 NL
25, 35, 41
19
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 00 3 064 767
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2000
Classes de produits ou services : 12, 16, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 00/51 NL
à : I.N.P.I. PARIS
ALARY Gilles, 16 rue de la Fraternité, 33400 TALENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALARY Gilles, c/o Nathalie JUILLOT, 16, rue de la Fraternité, 33400
TALENCE.
N° National : 03 3 259 037
à : I.N.P.I. PARIS
IMMOBILIERE DE TRANSACTION, SARL, Résidence La
Madeleine, Bât B, BP 74, 34800 CLERMONT L’HERAULT,
N° SIREN : 313 760 522.
SCP DAYNAC & LEGROS, Avocats, 8, Rue Eugène Lisbonne,
34000 MONTPELLIER.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Ecriture arrondie “ easy ” en
minsucules, “ Card Ad ” majuscules en début de mot (C&A) et
“ Car Tenting ” majuscules en début de mot (C&R) Orange avec
ombre portée
Classe N° 12 : Véhicules, véhicules automobiles, véhicules
utilitaires, véhicules industriels, camions, camionnettes,
remorques, véhicules électriques.
Classe N° 16 : Papier, carton. Produits de l’imprimerie,
photographies, adhésifs (matière collante) pour la papeterie.
Matériel pour les artistes (pinceaux, machines à écrire, et articles
de bureaux (à l’exception des meubles). Caractères d’imprimerie,
clichés.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillon. Conseils et renseignements d’affaires.
Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 39 : Transport et entreposage, services de location de
véhicule de transport de personnes ou de marchandises (par rail,
par route, par eau, par air), services rendus par des stations de
location de véhicules, à savoir accueil et information de clients sur
tarifs, conditions de location de tous types de véhicules, prise de
réservation, inspection des véhicules, remise des véhicules,
établissement des contrats de location.
Description de la marque : Termes dont le dépôt est sollicité : “ LA
SITi ”
Classe N° 36 : Souscription de cautionnement. Réalisation de
courtage en assurance vie, de toutes opérations de courtage en
crédit et placements financiers.
Classes de produits ou services : 36.
N° National : 07 3 503 558
Dépôt du : 31 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SARL FATICHAD, SARL, 11 boulevard des filles du calvaire, 75003
PARIS, N° SIREN : 495 092 116.
SARL FATICHAD, 11 boulevard des filles du calvaire, 75003 PARIS.
22
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées. Confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages.
Classe N° 30 : Sucre, riz, tapioca, sagou ; farine miel ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
N° National : 07 3 516 680
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Dépôt du : 27 JUILLET 2007
N° National : 09 3 638 038
à : I.N.P.I. PARIS
QUINCADRES S.A., société anonyme, 20 avenue Franklin
Roosevelt, 75008 PARIS, N° SIREN : 423 629 872.
Maître Ryane MERALLI, 50, rue Copernic, 75116 PARIS.
Dépôt du : 20 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FHC, SARL, 31 rue cino del duca, 75017 PARIS.
FHC, 31 rue cino del duca, 75017 PARIS.
Classe N° 38 : Agence de presse et d’information, messagerie
électronique, communications par terminaux d’ordinateurs.
Transmission de messages et d’images assistées par ordinateur.
Transmission d’informations sur réseaux nationaux et
internationaux.
Transmission
d’informations
par
voie
télématique.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs, fournitures
d’accès et accès à des réseaux informatiques et à l’Internet,
établissement et exploitation de réseaux.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; l’ensemble des services précités s’entendent
à l’exclusion des produits et services ayant trait à la télévision, à
l’audiovisuel et aux spectacles.
Classe N° 41 : Edition de livres, de revues.
N° National : 07 3 531 238
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SAPIENS CONSEILS, SARL, 112 BIS rue Cardinet, 75017 PARIS,
N° SIREN : 452 138 407.
Julien SAVINO, 112 bis rue Cardinet, 75017 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
N° National : 09 3 638 041
à : I.N.P.I. PARIS
francis heurtaut, 31 rue cino del duca, 75017 PARIS.
relations publiques, l’ensemble des services précités s’entendent
à l’exclusion des produits et services ayant trait à la télevision, à
23
N° National : 09 3 638 052
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 638 047
FHC, SARL, 31 RUE CINO DEL DUCA, 75017 PARIS.
FHC, 31 RUE CINO DEL DUCA, 75017 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
FHC, SARL, 31 RUE CINO DEL DUCA, 75017 PARIS.
FHC, 31 RUE CINO DEL DUCA, 75017 PARIS.
relations publiques, l’ensemble des services précités s’entendent
relations publiques ; l’ensemble des services précités s’entendent
N° National : 09 3 656 868
Dépôt du : 12 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 638 048
naim mezouar, Agissant pour le compte de la société ECOLOCAR
SYSTEME en cours de formation, 388 RUDOLF DIESEL, 83600
FREJUS.
ECOLOCAR SYSTEME, 388 RUDOLF DIESEL, 83600 FREJUS.
à : I.N.P.I. PARIS
FHC, 31 rue cino del duca, 75017 PARIS.
relations publiques ; l’ensemble des services précités s’entendent
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et
de
matières premières
de
récupération
(transformation).
24
N° National : 09 3 656 974
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Dépôt du : 13 JUIN 2009
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques.
à : I.N.P.I. PARIS
benjamin bitton, 23 rue raze, 33000 BORDEAUX.
benjamin bitton, 23 rue raze, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 9 : Appareils et instruments nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage)
et d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; extincteurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de
sauvetage ;
Classe N° 35 : Bureaux de placement ;
N° National : 09 3 663 827
à : I.N.P.I. PARIS
Franck DUMERY, 31 Grand Rue, 59100 ROUBAIX.
Nicolas LOONIS, 31 Grand Rue, 59100 ROUBAIX.
Classe N° 41 : Dressage d’animaux ; location de décors de
spectacles ; services de photographie ; service de jeux d’argent ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; conversion de données ou de documents
d’un support physique vers un support électronique ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
N° National : 09 3 663 466
à : I.N.P.I. NICE
DKZ France creations, SARL, 2323 chemin de St Bernard, Space
Antipolis 1. Porte 15, 06220 VALLAURIS, N° SIREN : 448 729 962.
DKZ France creations, 2323 chemin de St Bernard, Space Antipolis
1. Porte 15, 06220 VALLAURIS.
Classe N° 35 : Conseil en organisation des affaires ; système
d’information (à savoir conseil en élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels) ;
pilotage de projet (aide à la direction des affaires) ; assistance à
maîtrise d’ouvrage (aide à la direction des affaires) à l’exception
des domaines de la construction immobilière et de l’urbanisme
(conception, réalisation, commercialisation et gestion des
ensembles immobiliers complexes) ;
Classe N° 41 : Formation professionnelle ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs.
Classe N° 3 : Produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
N° National : 09 3 663 830
à : I.N.P.I. PARIS
25
Classe N° 35 : Conseil en système d’information (à savoir conseil
en élaboration (conception), installation, maintenance, mise à
jour ou location de logiciels) ; pilotage de projet (aide à la
direction des affaires) ; assistance à maîtrise d’oeuvre (aide à la
direction des affaires) à l’exception des domaines de la
construction immobilière et de l’urbanisme (conception,
réalisation, commercialisation et gestion des ensembles
immobiliers complexes) ;
d’ordinateurs.
N° National : 09 3 664 105
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Conseil en organisation des affaires ; système
d’information (à savoir conseil en élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels) ;
pilotage de projet (aide à la direction des affaires) ; assistance à
maîtrise d’ouvrage (aide à la direction des affaires) à l’exception
des domaines de la construction immobilière et de l’urbanisme
(conception, réalisation, commercialisation et gestion des
ensembles immobiliers complexes) ;
ROULET JEROME, 67 BOULEVARD SERURIER, 75019 PARIS.
JARA EDITIONS, 36 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 93170
BAGNOLET.
d’ordinateurs.
N° National : 09 3 663 835
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Boîtes en carton ou en papier ; linge de table en
papier.
Classe N° 41 : Formation.
26
N° National : 09 3 664 293
N° National : 09 3 664 882
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE NAUTIQUE DE MARSEILLE, ASSOCIATION LOI 1901,
FACE AU 23 QUAI DE RIVE NEUVE, 13007 MARSEILLE.
SOCIETE NAUTIQUE DE MARSEILLE, FACE AU 23 QUAI DE RIVE
NEUVE, 13007 MARSEILLE.
à : I.N.P.I. PARIS
leroy jeremy, 7 louis de foix, 33000 BORDEAUX.
leroy jeremy, 7 louis de foix, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 25 : Couches en matières textiles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
micro-édition ; Organisation de manifestations nautiques
(divertissement) comprenant notamment parades, regates,
courses, croisieres, rallyes, spectacles, expositions de bateaux
anciens et modernes et engins nautiques à propulsion velique
mecanique ou humaines.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
N° National : 09 3 665 405
à : I.N.P.I. PARIS
Factocic, SA, Tour Facto, 92988 PARIS LA DEFENSE cedex,
N° SIREN : 380 307 413.
Claudine PAILLARD, Factocic, Tour Facto, 92988 PARIS LA
DEFENSE cedex.
N° National : 09 3 664 339
à : I.N.P.I. PARIS
Muriel LE NAIN, 18 rue des Cyprès, 33650 SAINT MEDARD
D’EYRANS, N° SIREN : 478 303 597.
Muriel LE NAIN, L Finance, 18 rue des Cyprès, 33650 SAINT
MEDARD D’EYRANS.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ; services
de financement ; analyse financière ; consultation en matière
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier).
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques.
N° National : 09 3 665 526
à : I.N.P.I. PARIS
Trevor FLAD, 23, boulevard Flandrin, 75116 PARIS.
27
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau. Services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers). Gestion de fichiers informatiques.
Relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique. Conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Authentification d’oeuvres d’art.
N° National : 09 3 667 032
à : I.N.P.I. PARIS
ZENITH MUSIC, SARL, 8-10 RUE DES CAMPANULES, 77185
LOGNES, N° SIREN : 491 082 806.
ZENITH MUSIC, 8-10 RUE DES CAMPANULES, 77185 LOGNES.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès.
N° National : 09 3 667 383
à : I.N.P.I. PARIS
titeux lionel, 1 a rue des bleuets, 57200 BLIES EBERSING.
titeux lionel, 1 a rue des bleuets, 57200 BLIES EBERSING.
N° National : 09 3 666 673
à : I.N.P.I. PARIS
GUEZ PATRICK, 57 Boulevard de Magenta, 75010 PARIS.
GUEZ PATRICK, 57 Boulevard de Magenta, 75010 PARIS.
textiles ; sous-vêtements ;
28
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
authentification d’oeuvres d’art.
N° National : 09 3 668 226
à : I.N.P.I. PARIS
DREAM BOX, SARL, 60 CHEMIN DES TOURNELLES, 95700
ROISSY-EN-FRANCE, N° SIREN : 513 498 097.
MR BLANC PATRICK, 60, CHEMIN DES TOURNELLES, 95700
ROISSY-EN-FRANCE.
N° National : 09 3 667 704
à : I.N.P.I. PARIS
Chaussinand Cyril, 58 avenue de Versailles, 75016 PARIS.
Chaussinand Cyril, 58 avenue de Versailles, 75016 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples disques compacts
audio et ou vidéos. Tous ces produits étant relatifs à des
évènements personnalisés.
Classe N° 45 : Services juridiques ; conseils en propriété
intellectuelle.
N° National : 09 3 667 880
à : I.N.P.I. TOULOUSE
SEBASTIEN MAURY, 5 PLACE PETIT PIERRE, 31820 PIBRAC.
SEBASTIEN MAURY, 5 PLACE PETIT PIERRE, 31820 PIBRAC.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie photographies, affiches,
albums, cartes livres, journaux, prospectus, brochures
calendriers.
Classe N° 41 : Divertissement. – activités sportives et culturelles. –
information en matière de divertissement ou d’éducation. –
services de loisirs. – publication de livres. – services de
photographie. – production de film et montage de film. – location
de décors de spectacle. – réservation de places de spectacle. –
organisation de spectacles, festivals concerts.
N° National : 09 3 669 131
Dépôt du : 5 AOUT 2009
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; réservation pour les voyages ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau. Services d’abonnement à des
29
journaux (pour des tiers). Gestion de fichiers informatiques.
Relations publiques.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Micro-édition.
Authentification d’oeuvres d’art.
N° National : 09 3 669 617
à : I.N.P.I. PARIS
GIRERD ALAIN, Agissant pour le compte de la société ELANCIO en
cours de formation, 11 GRANDE RUE, 25170 RECOLOGNE.
GIRERD ALAIN, 11 GRANDE RUE, 25170 RECOLOGNE.
N° National : 09 3 669 691
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS HONOTEL, SAS, 214 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE,
75008 PARIS, N° SIREN : 431 867 639.
PARIS HONOTEL, 214 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE,
75008 PARIS.
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; réservation de logements
temporaires ; crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de
camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions
pour animaux.
Classes de produits ou services : 32, 33, 35, 38, 43.
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Aide à la
direction des affaires ; conseil d’affaires et de gestion d’affaires
liés à l’optimisation des coûts et des achats des entreprises ;
conseil en matière économique, administrative, commerciale et
de gestion d’affaires visant à améliorer la rentabililé des acteurs
de la vie économique ; analyse du prix de revient ; services de
comparaison de prix ; aide au traitement des commandes
d’achats ; conseils en stratégie commerciale de développement ;
étude et recherche de marchés ; aide aux cadres dirigeants dans
la prise de décision commerciale (aide à la direction des affaires)
consultations pour les questions de personnel ; recrutement de
personnel ;
N° National : 09 3 669 782
à : I.N.P.I. PARIS
Boukar yob Djarma, Agissant pour le compte de la société MON
DOMESTIQUE en cours de formation, 13 rue des frères astier
vigerie, 75013 PARIS.
Boukar yob Djarma, 13 rue des frères astier vigerie, 75013 PARIS.
30
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ;
dératisation ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation
d’appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de
machines ; installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
entretien et réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ;
restauration de mobilier ; construction navale ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
N° National : 09 3 671 184
à : I.N.P.I. PARIS
XILAM ANIMATION, SA, 25, rue Yves Toudic, 75010 PARIS,
N° SIREN : 423 784 610.
XILAM ANIMATION, 25, rue Yves Toudic, 75010 PARIS.
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
N° National : 09 3 670 088
à : I.N.P.I. PARIS
PASCALE CHAIX, 15 RUE DE L AGLY, 66720 CASSAGNES.
DANIELE BONNETON, 183 RUE ST DENIS, 75002 PARIS.
Classe N° 9 : Pellicules impressionnées (films), bandes vidéo,
dessins animés, diapositives, supports de données optiques et
magnétiques, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou
la reproduction du son et des images, disques compacts audio et
vidéo, disques optiques, disques optiques compacts, appareils
pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur
de
télévision,
appareils
photographiques,
appareils
d’enseignement, logiciels, logiciels de jeux, cassettes vidéo, DVD,
étuis à lunettes, articles de lunetterie, lunettes optiques, montures
de lunette, lunettes de soleil, à l’exception des lunettes de soleil
pour bébés et jeunes enfants ; lunettes de sports, programmes
d’ordinateur, téléphones portables.
PASCALE CHAIX, 15 RUE DE L AGLY, 66720 CASSAGNES.
électroniquement ; ;
livres ; prêts de livres ; location de films cinématographiques ;
spectacles ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières [papier,
carton] à savoir : bavettes en papier, bavoirs en papier, cache-pot
en papier, dessous de carafes en papier, cornets de papier,
drapeaux en papier, essuie-main en papier, fanions en papier,
filtres à café en papier, linges de table et de maison en papier,
napperons en papier, nappes en papier, plats en papier, rideaux
en papier, ronds de table en papier, serviettes de toilette en
papier, stores en papier, tapis de table en papier, porte-affiches en
papier ou en carton, boîtes en carton ou en papiers, figurines en
papier mâcher, papier à lettres, enseignes en papier ou en carton,
cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour
l’emballage, en papier ou en carton ; produits de l’imprimerie,
articles de papeteries, articles de bureau, photographies, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie, affiches, agrafes de bureau,
album, almanachs, objets d’art lithographiés, autocollants,
bandes dessinées, journaux de bandes dessinées, blocs, blocs à
dessin, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de
vœux musicales, chemises pour documents, classeurs, confettis,
crayons, taille-crayons, décalcomanies, dessins, fournitures pour
le dessin, instruments de dessin, fourniture pour écrire, gommes
à effacer, fournitures scolaires, journaux, livres, marques pour
livres, répertoire, sous-mains, stylos, matières plastiques pour
l’emballage, à savoir, sacs, sachets, films et feuilles ; clichés,
périodiques, pochoirs, porte-crayons, publications, punaises,
coupe-papier, porte-mines, cartes postales.
Classe N° 18 : Caisses en cuir ou en carton-cuir, cartables, portecartes, coffres de voyage, serviettes d’écoliers, sacoches pour
porter les enfants, malles, mallettes, mallettes pour documents,
parapluies, parasols, porte-document, besaces, sacs à
bandoulières, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à
roulettes, sacs d’écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs
de voyage, sacs baluchon, sacs gibecière, sacs-housses pour
vêtements, valises.
Classe N° 20 : Appuie-tête (meubles), armoires, bancs (meubles),
coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en
matières plastiques, bureaux, caisses non métalliques,
cartothèques, casiers, chaises, chaises hautes pour enfants,
chaises longues, figurines en cire (statuettes), coffres à jouets,
coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, coussins,
coussins à air non à usage médical, dessertes, table à dessin,
divans, trotteurs pour enfants, étagères, éventails, fauteuils,
miroirs, housses de rangement pour vêtements, présentoirs pour
journaux, lits, matelas, meubles, meubles de bureau, mobilier
scolaire, montures de brosses, niches pour animaux d’intérieur,
oreillers, oreillers à air non à usage médical, paillasses, porteparapluies, paniers non métalliques, pièces d’ameublement,
plateaux de tables, porte-chapeaux, porte-parapluies, porterevues, présentoirs, pupitres, sacs de couchage pour le camping,
secrétaires, sièges, sofas, tables, tablettes de rangement,
tabourets, traversins.
Classe N° 21 : Figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Arrosoirs. Boîtes à savon, brûle-parfums. Chausse-pieds pots à
colle, distributeurs de savon, distributeurs de papier hygiénique,
nécessaires de toilette pièges à insectes, poteries, cache-pot non
en papier, porte-éponges, porte-savon.
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie, chaussons, habillement,
bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de
bain, sandales de bain, souliers de bain, bandanas (foulards),
bandeaux pour la tête, barrettes, bavoirs non en papier, bérets,
blouses, justaucorps, bonnets, bottes, bottines, bretelles, cachecol, caleçons, capuchons, casquettes, ceintures, châles, robes de
chambre, chandails, chapeaux, chaussons, chaussettes,
chaussures, chaussures de plage, chaussures de sport, chemises,
chemisettes, collants, cols, combinaisons, lingerie de corps,
costumes, costumes de mascarade, couche-culotte, cravates,
culottes, sous-vêtements, écharpes, espadrilles, foulards, gants,
gilets, guêtres, habits, imperméables, jambières, jupes, jupons,
maillots, manteaux, mitaines, pantalons, pantoufles, pardessus,
parkas, peignoirs, pèlerines, pelisses, pull-overs pyjamas, slips,
robes, saris, sandales, tee-shirts, tabliers, sous-vêtements,
souliers, toges, tricots, uniformes, vareuses, vestes, vêtements en
cuir, vêtements de gymnastique, vêtements en imitations du cuir,
à l’exception de tous ces produits pour les bébés et les jeunes
enfants.
31
Classe N° 35 : Affichage, courrier publicitaire, diffusion
d’annonces publicitaires, démonstration de produits, diffusion
d’échantillons, reproduction de documents, courrier publicitaire,
publication de textes publicitaires, diffusion de matériel
publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, publicité, publicité par
correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée.
Classe N° 38 : Communication téléphonique ou par terminaux
d’ordinateurs, diffusion de programmes de télévision et
cinématographiques (sur pellicules, bande magnétique, disques,
films, par câble, satellite, voie hertzienne analogique et
numérique), émissions télévisées, services de messagerie
télématique, services de transmission d’information par voie
télématiques, transmission de messages et d’images par le
réseau international de communication.
Classe N° 41 : Divertissement, information en matière de
divertissement, activité culturelle, divertissement télévisé,
représentation de spectacle, rédaction de scénario, exploitation
de salles de cinéma, services d’artistes de spectacle, jeux
télévisés, productions de films cinématographiques, production
de spectacles, productions de dessins animés, production de
films sur bande vidéo, agences pour artistes, locations de films
cinématographiques,
location
d’enregistrement
sonore,
d’appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de
théâtre, location de bande vidéo, montage de programme
télévisé, organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement, services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique, studios de cinéma ou de télévision.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 20, 21, 25, 27, 28, 32, 35,
38, 41.
N° National : 09 3 671 668
à : I.N.P.I. PARIS
GRAND PALAIS ÉDITIONS, SARL, 19/21 rue de la Victoire, 75009
PARIS, N° SIREN : 378 471 932.
GRAND PALAIS ÉDITIONS, 19/21 rue de la Victoire, 75009 PARIS.
Classe N° 27 : Papiers de tenture, papiers peints, tapis, tapis
antiglissants, tapis de gymnastique, tentures murales non en
matières textiles, tapisserie non en matières textiles, paillasson.
Classe N° 28 : Jeu, jouets, articles de gymnastique et de sports (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis), balançoires,
balles de jeu, ballons de jeu, biberons de poupées, billes pour jeu,
blocs de construction (jouets), bonbons à pétard, bottines-patins,
boules de jeu, bulles de savon (jouets), capsules fulminantes
(jouets), cartes à jouer, cerfs-volants, chambres de poupées,
chevaux à bascule (jouets), cibles, clochettes pour arbres de noël,
cotillons, damiers, décorations pour arbres de noël (à l’exception
des articles d’éclairage), disques volants (jouets), échiquiers,
farces attrapes, fléchettes, gobelets pour jeux, hochets, jeux
d’anneaux, jeux de balles, jeux de ballons, jeux de boules, jeux de
construction, jeux de dames, jeux de dés, jeux de dominos, jeux
d’échecs, jeux de table, jeux automatiques autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jouets pour
animaux domestiques, jetons pour jeux, lits de poupées, mahjong, maisons de poupées, marionnettes, mobiles, modèles
réduits de véhicules, ours en peluches, patins à roulettes,
peluches, pistolets, planches à roulettes, poupées, puzzles,
biberons de poupées, chambres de poupées, vêtements de
poupées, bulles de savon, Toboggan, tirs aux pigeons, véhicules
(jouets), toupies, trottinettes, trictracs, à l’exception de tous ces
produits pour les bébés et les jeunes enfants.
Classe N° 32 : Boissons sans alcool, boissons non alcooliques,
cocktails sans alcool, eaux, eaux de table, eaux gazeuses, eaux
minérales, extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits non
alcooliques, extraits de fruits sans alcool, jus de fruits, jus
végétaux, limonades, sirops pour limonades, nectars de fruits,
sirops pour boissons, sodas, sorbets, jus de tomates.
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou
en matières plastiques ;
communications
par
terminaux
32
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; carton ; boîtes en carton
ou en papier ; cartes ; calendrier ; patrons pour la couture ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
publication électronique de livres en ligne.
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à
l’exception des fils) ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure.
N° National : 09 3 672 421
à : I.N.P.I. PARIS
Marie Roussel, 71 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS.
N° National : 09 3 672 003
Marie Roussel, 71 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Tahanout Abdellah, 28 Rue Baraban, 69003 LYON.
TAHANOUT ABDELLAH, 28 Rue BARABAN, 69003 LYON.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels.
Description de la marque : Marque : Possessif
Classe N° 25 : Vêtement.
N° National : 09 3 672 532
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 672 185
Business Development Action, EURL, 37 rue des Mathurins, 75008
PARIS, N° SIREN : 512 101 007.
Business Development Action, 37 rue des Mathurins, 75008
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Rénov-Ambiance, EURL, Centre d’activité du Pays des Couleurs,
38510 ARANDON.
PERRET Christophe, 6 impasse des Tilleuls, 38110 SAINT JEAN
DE SOUDAIN.
PERRET Laurence, 6 Impasse des Tilleuls, 38110 SAINT JEAN DE
SOUDAIN.
Rénov-Ambiance, Centre d’activité du Pays des Couleurs, 38510
ARANDON.
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ;
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; dressage d’animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
reservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
micro-édition.
33
N° National : 09 3 672 633
à : I.N.P.I. PARIS
Albores Aymeric, 18 rue de la Pierre Levée, 75011 PARIS, France.
Albores Aymeric, 18 rue de la Pierre Levée, 75011 PARIS, France.
alcool.
N° National : 09 3 672 544
N° National : 09 3 673 478
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
parrinello
julien,
20
MITTELHAUSBERGEN.
rue
du
zinkenthal,
parrinello
julien,
20
rue
du
zinkenthal,
MITTELHAUSBERGEN.
67206
DIAGRAPHE, SARL, 6 rue Léonce Mailho, 17000 LA ROCHELLE,
N° SIREN : 334 255 684.
67206
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d’éducation ; publication de
organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
à : I.N.P.I. PARIS
DIAGRAPHE, 6 rue Léonce Mailho, 17000 LA ROCHELLE.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
d’éducation ; services de loisir ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
N° National : 09 3 674 005
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Sandrine Roche, 1 bis avenue henri regnault, 78110 LE VESINET.
Sandrine Roche, 1 bis avenue henri regnault, 78110 LE VESINET.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
34
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
placement de fonds ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, patisserie ; miel ; sirop de mélasse ; levure poudre pour faire
lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ;
glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation)
biscuiterie, gâteaux ; biscottes, boissons à base de café ou de thé.
marchandises ; informations en matière de transport ; location de
garages ou de places de stationnement ;
transport).
micro-édition.
N° National : 09 3 674 585
à : I.N.P.I. PARIS
GECINA, SA, 14-16 RUE DES CAPUCINES, 75002 PARIS,
N° SIREN : 592 014 476.
GECINA, 14-16 RUE DES CAPUCINES, 75002 PARIS.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ;
N° National : 09 3 675 076
à : I.N.P.I. LYON
DEPOORTER Denis, 1 rue Jean-Pierre LEVY, 69003 LYON.
DEPOORTER Denis, 1 rue Jean-Pierre LEVY, 69003 LYON.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Description de la marque : Pantone Warm Gray 10 C et pantone
201 C
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
de billard ; jeux de cartes ou de tables ;
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
alcool ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs.
34.
N° National : 09 3 676 677
à : I.N.P.I. PARIS
PASCAL CASTANET, Agissant pour le compte de la société
“ 100% EXPERTS ” en cours de formation, 170 ROUTE DE
TABARKA, 34370 MARAUSSAN.
PASCAL CASTANET, 170 ROUTE DE TABARKA,
MARAUSSAN.
34370
relations publiques ; à l’exclusion de tous les services ayant trait
au commerce d’appareils électromenagers et de multimédias.
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
N° National : 09 3 675 829
N° National : 09 3 676 997
à : I.N.P.I. PARIS
FINAN 6, SAS, 34 QUAI CHARLES DE GAULLE,
INTERNATIONALE, 69006 LYON, N° SIREN : 399 223 361.
35
CITE
FINAN 6, 50 AVENUE D’OYONNAX, 01100 BELLIGNAT.
à : I.N.P.I. PARIS
Timbre et Gravure du Littoral, SARL, 30 Boulevard de Strasbourg,
34000 MONTPELLIER, N° SIREN : 493 093 496.
Timbre et Gravure du Littoral, 30 Boulevard de Strasbourg, 34000
MONTPELLIER.
animaux.
36
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; réparation de serrures ;
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles.
N° National : 09 3 679 632
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : La marque déposée est TGL qui est le
sigle de Timbre & Gravure du Littoral Pantone 376C Pantone 151C
Pantone 2395C Typo Avant Garde Gothic
Classe N° 16 : Tampons encreurs ; gravures ; produits
d’imprimerie à savoir cartes de visite, cartes publicitaires, cartes
postales, cartes de correspondance, cartes en polychlorure de
vinyle, têtes de lettre, enveloppes, flyers, dépliants, plaquettes,
chemises, brochure, calendriers, affiches, bâches, autocollants,
carnets, liasses, autocopiant.
Classe N° 35 : Services d’approvisionnement pour des tiers (achat
de produits et de services pour d’autres entreprises) et vente au
détail de produits divers à savoir tampons encreurs ; gravures ;
produits de signalétiques à savoir médailles, plaques de boîtes
aux lettres, plaques de constructeur, étiquettes, signalétique en
braille, plaques professionnelles, plaques personnelles,
panneaux, enseignes, tous ces produits étant en en plastique,
plexiglas, komacel, dibond, aluminium, laiton ; produits
d’imprimerie à savoir cartes de visite, cartes publicitaires, cartes
postales, cartes de correspondance, cartes en polychlorure de
vinyle, têtes de lettre, enveloppes, flyers, dépliants, plaquettes,
chemises, brochure, calendriers, affiches, bâches, autocollants,
carnets, liasses, autocopiant.
N° National : 09 3 677 514
à : I.N.P.I. NICE
Les
Bertrands,
lemonnier nathalie, 62 boulevard de Port Royal, 75005 PARIS.
Isabelle THIBAUD, 0
ROQUEFORT-LES-PINS.
lemonnier nathalie, Agissant pour le compte de la société Lemon
Think en cours de formation, 62 boulevard de Port Royal, 75005
PARIS.
Cidex 440,
06330
Isabelle THIBAUD, 0 Les Bertrands, Cidex 440,
ROQUEFORT-LES-PINS.
06330
Classe N° 35 : Conciergerie d’entreprise et particuliers à savoir
services administratifs permettant la mise en relation avec des
prestataires de services pour des travaux de bureaux, du
secrétariat, de l’entretien de véhicule, de l’entretien de linge, de la
cordonnerie, des livraisons de fleurs, de la garde d’enfants, de
remise en forme ;
micro-édition ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
37
but humanitaire ; collectes de bienfaisance, notamment par
partenariat avec des entreprises. ;
Classe N° 41 : Divertissements, activités sportives et culturelles,
organisation de compétitions sportives, organisation de
concours, de spectacles, de défilés de mode, d’expositions à des
fins humanitaires à contenus culturels ou de divertissement ;
services d’éducation, d’enseignement et de formation ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.
Production de films, de programmes radiophoniques et de
télévision à but humanitaire. Publication de livres et de textes à
but humanitaire. ;
N° National : 09 3 679 670
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir
développement et mise en place de programmes d’aide
humanitaire.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 36, 41, 45.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 679 719
MENAGER-GUERIN Marie, 62 Chemin des Cendres, 92000
NANTERRE.
GUERIN Marc, André, Hubert, 62 Chemin des Cendres, 92000
NANTERRE.
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
CODEAC, SARL, 15 BIS RUE DE VERGENNES, 78000 VERSAILLES,
N° SIREN : 500 736 590.
CODEAC, 15 BIS RUE DE VERGENNES, 78000 VERSAILLES.
Classe N° 9 : Appareils et supports pour l’enregistrement, le
stockage, la diffusion, la récupération, la transmission ou la
reproduction de sons, images, textes, d’informations, de données
et
codes
informatiques ;
supports
d’enregistrements
magnétiques,
disques
acoustiques,
films
(pellicules)
impressionnés, bandes vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes
audio et vidéo, disques compacts (audio-vidéo), Cédéroms,
Dévédéroms ; musiques, sons, images, textes, signaux,
informations
et
données
fournis
par
réseau
de
télécommunication, par téléphonie, par livraison en ligne par
Internet à savoir : fichiers téléchargeables de musiques, sons,
images, textes, signaux, informations, données ; appareils pour
jeux conçus pour être utilisés seulement avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; logiciels ; logiciels de
jeux (programmes enregistrés) ; articles de lunetterie, lunettes,
lunettes de soleil, verres de lunettes, monture de lunettes, étuis à
lunettes ; aimants décoratifs.
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie, articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques
pour l’emballage non comprises dans d’autres classes, à savoir
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques
pour
l’emballage ;
alphabets
(matériel
d’enseignement), journaux, brochures, périodiques, magazines,
guides touristiques, fascicules, revues, manuels, livres, marques
pour livres, signets, livrets, imprimés, affiches, agendas,
répertoires, albums, almanachs, calendriers, éphémérides,
catalogues, photographies, supports pour photographies, fiches
cartonnées, carnets et cahiers, cartes de voeux, faire-parts, cartes
postales, crayons et stylos, images, enseignes en papier ou en
carton ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. ;
Classe N° 36 : Affaires financières, opérations financières,
constitution, collecte, placement et gestion de fonds à but
humanitaire ; constitution et investissement de capitaux à but
humanitaire ; parrainage financier ; financement d’opérations à
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
38
micro-édition ;
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
N° National : 09 3 679 807
à : I.N.P.I. PARIS
La société ERL, SARL au capital de 30.490 Euros, dont le siège
social est sis 44-46 rue de Domremy, 75013 PARIS, agissant
poursuites et diligences de son Gérant, Monsieur Richard
LACHKAR, N° SIREN : 434 106 696.
Martine BARAGAN, Avocat à la Cour, 50 rue Copernic, 75116
PARIS.
N° National : 09 3 679 777
à : I.N.P.I. PARIS
Laurence Montariol, 7 impasse Ressort, 92240 MALAKOFF.
Laurence Montariol, 7 impasse Ressort, 92240 MALAKOFF.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie. – albums. – cartes. –
livres. – journaux. – prospectus. – brochures. – calendriers.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
des réseaux informatiques mondiaux.
N° National : 09 3 679 904
à : I.N.P.I. PARIS
zerouali mbarka, 71 bd richard lenoir, 75011 PARIS.
zerouali mbarka, 71 bd richard lenoir, 75011 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication
de textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ;
ligne à partir d’un réseau informatique.
N° National : 09 3 680 403
à : I.N.P.I. PARIS
Isabelle BOULOGNE, 39 Lotissement Petit Acajou, Petit Pérou,
97139 LES ABYMES.
Valéry BOULOGNE, 39 Lotissement Petit Acajou, Petit Pérou,
97139 LES ABYMES.
Valéry BOULOGNE, 39 Lotissement Petit Acajou, Petit Pérou,
97139 LES ABYMES.
39
N° National : 09 3 681 447
à : I.N.P.I. PARIS
PAQUIN PRESCILLIA, Agissant pour le compte de la société
TROMBONE ET NOIX DE COCO en cours de formation, 23 BIS
BOULEVARD DU RIEU DE CAT, 62480 LE PORTEL.
SEYLER THIBAUT, Agissant pour le compte de la société
TROMBONE ET NOIX DE COCO en cours de formation, 7 RUE
BELLE CROIX, 59890 QUESNOY-SUR-DEULE.
PAQUIN PRESCILLIA, 23 BIS BOULEVARD DU RIEU DE CAT,
62480 LE PORTEL.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition ;
Classe N° 41 : Divertissement ; services de loisir ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés
en ligne à partir d’un réseau informatique ; tous les services
précités étant en relation avec le loto traditionnel.
N° National : 09 3 682 163
à : I.N.P.I. PARIS
UNION DES NEGOCIANTS BRETONS, Société à Responsabilité
Limitée,
8
Rue
Marc
SEGUIN,
22950
TREGUEUX,
N° SIREN : 333 426 484.
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques pour l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions
extinctrices ; fertilisants (algues), produits chimiques pour
l’amendement des sols, engrais azotés, carbonate de chaux,
phosphates, superphosphates, sels (engrais), produits fertilisants,
produits chimiques pour la protection contre le mildiou,
préparations d’oligo-éléments pour les plantes, potasse, sel
gemme, sel pour conserver (autre que pour les aliments), produits
pour préserver les semences.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage
médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres
que les savons), produits pour la destruction des animaux
nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides.
Produits de santé et produits pour laver et désinfecter les
animaux.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni
d’instruments de musique), ficelles, bâches, ficelles en
polypopylène, ficelles d’emballage, filets.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants,
fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et
fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres,
arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières,
oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver,
aliments pour animaux, fourrage.
Classe N° 35 : Service d’organisation d’actions de communication
à savoir : diffusion d’annonces publicitaires, courrier publicitaire,
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), distribution d’échantillons, location d’espaces
40
publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), promotion des ventes pour des tiers ; organisation
d’exposition à but commercial ou de publicité ; services fournis/
rendus dans le cadre du commerce de détail de produits
alimentaires pour animaux, de produits vétérinaires, de produits
d’hygiène et d’entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer,
polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires,
d’engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de
vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage
(quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de
matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés
manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules,
de machines agricoles, d’installations sanitaires ou de distribution
d’eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la
cuisine, d’accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles,
jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses),
d’articles de bourrellerie et de sellerie.
Classe N° 42 : Services de recherche en matière de semences, de
semences florales, de bulbes à fleurs et d’autres produits
agricoles. Conseils techniques (travaux d’ingénieurs) en matière
d’élevage ; consultations dans le domaine de la protection de
l’environnement ; travaux d’ingénieurs ; services de contrôle
sanitaire, d’analyses biologiques.
Classe N° 44 : Informations et conseils en matière agricole ;
location de matériels pour exploitations agricoles ; services
d’agriculture, d’horticulture et de jardinage, services vétérinaires,
services de destruction des animaux nuisibles, destruction des
mauvaises herbes ; élevage d’animaux ; épandage d’engrais et
autres produits chimiques destinés à l’agriculture.
N° National : 09 3 682 300
à : I.N.P.I. PARIS
overmysoul, sarl, 3 rue barris, 34300 AGDE.
overmysoul, 3 rue barris, 34300 AGDE.
Classe N° 41 : Formation ; services de jeu proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique.
N° National : 09 3 683 041
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 1, 5, 22, 31, 35, 42, 44.
La Poste Suisse, Etablissement autonome de droit public,
Viktoriastrasse 21, CH 3030 BERNE, SUISSE.
N° National : 09 3 682 207
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Yves BIGAY, 166 Chemin du pré des Ayes, 38330 SAINT ISMIER.
Yves BIGAY, 166 Chemin du pré des Ayes, 38330 SAINT ISMIER.
Classe N° 1 : Produits chimiques à savoir polymères, polymères
poreux, matériaux sol-gel ; acides minéraux.
Classe N° 5 : Produits pour la purification de l’air et de l’eau ;
Classe N° 7 : Filtres (partie de machines ou de moteurs) ;
usage médical) permettant la captation et la mesure de polluants ;
logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de la
pollution, de la détection, de la métrologie et de la captation de
polluants ; détecteurs chimiques ;
Classe N° 11 : Appareils pour la purification des gaz comprimés et
des gaz industriels ; appareils et machines pour la purification et
l’épuration de l’air et de l’eau ; filtres (partie d’installations
domestiques ou industrielles) ;
Classe N° 40 : Services de traitement de matériaux dans le
domaine de la pollution, la détection, la métrologie et la captation
de polluants purification de l’air et de l’eau ;
domaines scientifiques rendues par des ingénieurs en matière de
pollution, de la détection, de la métrologie et de la captation de
polluants.
Classe N° 20 : Récipients et conteneurs non-métalliques servant à
l’emballage, au transport et à l’entreposage, en particulier en
matières plastiques et en bois ; tous les produits précités
provenant de Suisse.
Classe N° 35 : Publicité et promotion des ventes, location
d’espaces publicitaires, notamment sur un site Web ; envoi
publicitaire ; distribution de matériels publicitaires ; marketing,
études de marché ; conseils en entreprises, à savoir conseils en
organisation des affaires, conseils en gestion commerciale ;
direction des affaires commerciales dans le secteur des places de
marché électroniques ; vente au détail par voie électronique
(également par réseaux informatiques globaux) de cosmétiques,
articles de toilette, outils et instruments à main entraînés
manuellement,
ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs,
logiciels, appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction, du son et des images, appareils et instruments
optiques, caméras vidéo, appareils photographiques, appareils
électroménagers, articles de bijouterie, horloges, réveilles-matin,
montres, articles de papeterie, publications, cuir et imitations du
cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes,
à savoir sacs de voyage, sacs de sport, sacs à main, meubles,
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, fils à usage
textile, matières textiles brutes, vêtements, chaussures,
chapellerie, articles de mercerie à l’exception des fils, jouets, jeux,
articles de sport et de gymnastique, denrées alimentaires,
boissons, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons
non-alcooliques, tabac, articles pour fumeurs, assistance pour la
réalisation d’affaires commerciales pour des tiers (gestion des
affaires commerciales), y compris les renseignements y relatifs,
administration (saisie, mise à jour) de fichiers d’adresses de
clients, services d’importation de véhicules, reproduction de
documents, recueil et systématisation de données dans un fichier
central, à savoir traitement électronique de processus d’affaires et
financiers, gestion de fichiers dans des fichiers informatiques,
conseils concernant tous les services précités, tous les services
précités également par voie électronique.
Classe N° 38 : Télécommunications, en particulier transfert de la
voix et transmission de données ; transmission de données et
d’informations entre clients et entreprises par des moyens de
télécommunication, au moyen d’ordinateurs ainsi que par des
canaux électroniques ; information concernant la transmission
électronique de données et informations commerciales via
télécommunications et voies électroniques ; transmission de
nouvelles ; services téléphoniques dans le cadre d’un centre
d’appels ; transmission de données d’une base de données ;
services téléphoniques, services de télécopies, services de
communication par terminaux d’ordinateurs, radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à des réseaux informatiques globaux
et à des bases de données ; location de temps d’accès à des bases
de données (prestations informatiques) ; fourniture payante ou
gratuite de temps d’accès à une base de données (prestations
informatiques), pour la consultation ou le téléchargement de
données, d’informations et de graphiques ou d’images au moyen
de médias électroniques (Internet) ; conseils en matière de
transmission par voie électronique de documents, d’images, de
données et d’informations ; conseils dans le domaine de la
transmission d’informations entre clients et entreprises par des
moyens de télécommunication, au moyen d’ordinateurs ou par
des canaux électroniques ; conseils relatifs à tous les services
précités.
Classe N° 39 : Livraison, entreposage, emballage, transport et
distribution (livraison) de marchandises ; transport de lettres,
courrier ainsi que d’autres effets mobiles tels que documents,
objets de valeur, marchandises et autres biens ; transport de
personnes ainsi que d’effets mobiles tels que documents, objets
de valeur, marchandises et autres biens via véhicules à moteur,
trains, bateaux et avions ; emballage, envoi et livraison d’envoi
ainsi que de documents, objets de valeur, marchandises et autres
biens ; planification de solutions en matière de circulation pour le
transport de personnes et de marchandises, conseils dans le
domaine de la logistique et de la gestion du transport ; services de
transport ; services de distribution de courrier ; organisation,
courtage, gestion et réalisation de voyages (transport) ;
entreposage d’objets mobiliers tels que lettres, courriers,
documents, objets de valeurs, marchandises et autres biens ;
location d’entrepôt pour objets mobiliers tels que documents,
valeurs, marchandises, autres biens et véhicules ; location de
conteneurs d’entreposage ; information sur l’entreposage ;
location de voitures ; services d’auto-partage à savoir services de
location de voitures sur abonnement ; planification (logistique
dans le domaine du transport) de solutions pour le transport de
personnes et de marchandises ; conseils relatifs à tous les
services précités ; information en matière de transport de
marchandise concernant tarifs, horaires et genres de transport.
Classe N° 41 : Services de billetterie (divertissement).
Classe N° 42 : Réalisation (conception, élaboration) de
programmes informatiques de traitement de l’information ;
conseils dans le domaine de l’informatique ; services de saisie et
mise à jour de données (en particulier de fichiers d’adresses de
clients) dans une base de données ; location de temps d’accès à
des bases de données ; location de temps d’exploitation de
matériel informatique à savoir mise à disposition temporaire
d’ordinateurs permettant l’accès à Internet ; location de logiciels
informatiques ; location et maintenance d’espaces mémoire en
vue de leur utilisation comme sites Web pour des tiers
(hébergement) ; programmation et maintenance, y compris
optimisation, de sites Web pour des tiers ; conseils relatifs à tous
les services précités.
N° National : 09 3 683 048
à : I.N.P.I. PARIS
La Poste Suisse, Etablissement autonome de droit public,
Viktoriastrasse 21, CH 3030 BERNE, SUISSE.
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
41
Classe N° 20 : Récipients et conteneurs non-métalliques servant à
l’emballage, au transport et à l’entreposage, en particulier en
matières plastiques et en bois ; tous les produits précités
provenant de Suisse.
Classe N° 35 : Publicité et promotion des ventes, location
d’espaces publicitaires, notamment sur un site Web ; envoi
publicitaire ; distribution de matériels publicitaires ; marketing,
études de marché ; conseils en entreprises, à savoir conseils en
organisation des affaires, conseils en gestion commerciale ;
direction des affaires commerciales dans le secteur des places de
marché électroniques ; vente au détail par voie électronique
(également par réseaux informatiques globaux) de cosmétiques,
articles de toilette, outils et instruments à main entraînés
manuellement,
ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs,
logiciels, appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction, du son et des images, appareils et instruments
optiques, caméras vidéo, appareils photographiques, appareils
électroménagers, articles de bijouterie, horloges, réveilles-matin,
montres, articles de papeterie, publications, cuir et imitations du
cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes,
à savoir sacs de voyage, sacs de sport, sacs à main, meubles,
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, fils à usage
textile, matières textiles brutes, vêtements, chaussures,
chapellerie, articles de mercerie à l’exception des fils, jouets, jeux,
articles de sport et de gymnastique, denrées alimentaires,
boissons, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons
non-alcooliques, tabac, articles pour fumeurs, assistance pour la
réalisation d’affaires commerciales pour des tiers (gestion des
affaires commerciales), y compris les renseignements y relatifs,
administration (saisie, mise à jour) de fichiers d’adresses de
clients, services d’importation de véhicules, reproduction de
documents, recueil et systématisation de données dans un fichier
central, à savoir traitement électronique de processus d’affaires et
financiers, gestion de fichiers dans des fichiers informatiques,
conseils concernant tous les services précités, tous les services
précités également par voie électronique.
Classe N° 38 : Télécommunications, en particulier transfert de la
voix et transmission de données ; transmission de données et
d’informations entre clients et entreprises par des moyens de
télécommunication, au moyen d’ordinateurs ainsi que par des
canaux électroniques ; information concernant la transmission
électronique de données et informations commerciales via
télécommunications et voies électroniques ; transmission de
nouvelles ; services téléphoniques dans le cadre d’un centre
d’appels ; transmission de données d’une base de données ;
services téléphoniques, services de télécopies, services de
communication par terminaux d’ordinateurs, radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à des réseaux informatiques globaux
et à des bases de données ; location de temps d’accès à des bases
de données (prestations informatiques) ; fourniture payante ou
gratuite de temps d’accès à une base de données (prestations
informatiques), pour la consultation ou le téléchargement de
données, d’informations et de graphiques ou d’images au moyen
de médias électroniques (Internet) ; conseils en matière de
transmission par voie électronique de documents, d’images, de
données et d’informations ; conseils dans le domaine de la
transmission d’informations entre clients et entreprises par des
moyens de télécommunication, au moyen d’ordinateurs ou par
des canaux électroniques ; conseils relatifs à tous les services
précités.
Classe N° 39 : Livraison, entreposage, emballage, transport et
distribution (livraison) de marchandises ; transport de lettres,
courrier ainsi que d’autres effets mobiles tels que documents,
objets de valeur, marchandises et autres biens ; transport de
personnes ainsi que d’effets mobiles tels que documents, objets
de valeur, marchandises et autres biens via véhicules à moteur,
trains, bateaux et avions ; emballage, envoi et livraison d’envoi
ainsi que de documents, objets de valeur, marchandises et autres
biens ; planification de solutions en matière de circulation pour le
transport de personnes et de marchandises, conseils dans le
domaine de la logistique et de la gestion du transport ; services de
transport ; services de distribution de courrier ; organisation,
courtage, gestion et réalisation de voyages (transport) ;
entreposage d’objets mobiliers tels que lettres, courriers,
documents, objets de valeurs, marchandises et autres biens ;
location d’entrepôt pour objets mobiliers tels que documents,
valeurs, marchandises, autres biens et véhicules ; location de
conteneurs d’entreposage ; information sur l’entreposage ;
location de voitures ; services d’auto-partage à savoir services de
location de voitures sur abonnement ; planification (logistique
dans le domaine du transport) de solutions pour le transport de
personnes et de marchandises ; conseils relatifs à tous les
services précités ; information en matière de transport de
marchandise concernant tarifs, horaires et genres de transport.
Classe N° 41 : Services de billetterie (divertissement).
42
Classe N° 42 : Réalisation (conception, élaboration) de
programmes informatiques de traitement de l’information ;
conseils dans le domaine de l’informatique ; services de saisie et
mise à jour de données (en particulier de fichiers d’adresses de
clients) dans une base de données ; location de temps d’accès à
des bases de données ; location de temps d’exploitation de
matériel informatique à savoir mise à disposition temporaire
d’ordinateurs permettant l’accès à Internet ; location de logiciels
informatiques ; location et maintenance d’espaces mémoire en
vue de leur utilisation comme sites Web pour des tiers
(hébergement) ; programmation et maintenance, y compris
optimisation, de sites Web pour des tiers ; conseils relatifs à tous
les services précités.
N° National : 09 3 683 862
à : I.N.P.I. PARIS
DISCOUNT CENTER TRADING, EURL, 11 Bis Rue Balzac, 75008
PARIS, N° SIREN : 515 273 449.
DISCOUNT CENTER TRADING, 11 Bis Rue Balzac, 75008 PARIS.
N° National : 09 3 683 523
à : I.N.P.I. PARIS
LE PRESSOIR DES CEVENNES, SARL, ZA LA MICALERIE, 30140
BOISSET ET GAUJAC, N° SIREN : 490 601 028.
LE PRESSOIR DES CEVENNES, ZA LA MICALERIE, 30140 BOISSET
ET GAUJAC.
Classe N° 29 : Gelées, confitures, compotes ; Purée, compote et
confitures de fruits ;
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;
Classe N° 39 : Conditionnement de jus, nectar, de fruits ;
Classe N° 40 : Pressurage de jus, nectar, de fruits.
N° National : 09 3 683 842
à : I.N.P.I. PARIS
PL-Shots, SAS, 79 Rue du 2 Septembre, 62260 AUCHEL,
N° SIREN : 514 670 835.
PL-Shots, 79 Rue du 2 Septembre, 62260 AUCHEL.
Description de la marque : Mousti-Claire
Classe N° 24 : Moustiquaires enroulables, stores et moustiquaires
en matière textile.
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et
mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
artistes ; pinceaux ; machines à écrire [électriques ou non
électriques] ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
l’habillement).
43
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
textiles ; sous-vêtements.
N° National : 09 3 683 932
l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
DELAGRAVE, Société Anonyme, 15 rue Soufflot, 75005 PARIS,
N° SIREN : 562 114 066.
à : I.N.P.I. PARIS
NeoLex, Cabinets d’Avocats, 61 rue La Boétie, 75008 PARIS.
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
chocolat ou de thé.
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Micro-édition.
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour
animaux.
30, 31, 32, 33, 41, 43.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
serrurerie
et
quincaillerie métallique ; coffres-forts ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments de recherche scientifique
pour laboratoires ; appareils électriques pour laboratoires, prises
de courants, interrupteurs ;
Classe N° 11 : Appareils de ventilation, hottes d’aération pour
laboratoires, sorbonnes, armoires ventilées ; appareils à épurer et
à filtrer l’eau ; appareils de cuisson, brûleurs de laboratoires,
plaques chauffantes ; becs de gaz ; appareils et machines
frigorifiques, armoires frigorifiques ; appareils et installations de
refroidissement ; robinets ; douches, douches et lave-yeux de
sécurité ; accessoires de sûreté pours appareils à eau, à gaz et
pour conduites d’eau et de gaz ;
Classe N° 20 : Meubles, meubles de bureau, mobilier scolaire,
meubles de laboratoire ; armoires, bahuts, coffres, buffets,
commodes, vaisseliers, pupitres, comptoirs, chaires, tribunes,
secrétaires, vitrines (meubles) ; tables, bureaux (meubles),
dessertes pour ordinateurs, paillasses ; bibliothèques, étagères ;
sièges, sièges à assise basculante, chaises, fauteuils, fauteuils
pour salles de spectacles, de conférences, de cinéma et/ou
amphithéatres, tabourets, bancs (meubles), canapés, poufs ; lits,
literie (à l’exception du linge de lit) ; sommiers de lits ; matelas ;
glaces (miroirs), cadres, rayonnages ; rayons de meubles ;
tablettes de rangement ; tiroirs ; cartothèques (meubles) ;
présentoirs ; porte-revues ; casiers ; bannetons ; caisses en bois
ou en matières plastiques ; conteneurs métalliques ; coffres à
jouets ; chariots (mobilier) ; corbeilles non métalliques ; boîtes en
bois ou en matière plastique ; paravents (meubles) ;
portemanteaux (meubles) ; tableaux d’affichage ; écriteaux en
bois ou en matières plastiques ; parcs pour bébés, tapis de parc
pour bébés ; matériel de couchage à l’exclusion du linge ;
coussins ; mobiles (objets pour la décoration) ; jardinières ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, des chaussures et des tapis.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de meubles et
équipements scolaires et/ou pour collectivités à savoir : matériaux
de construction métalliques ; constructions transportables
métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; coffres-forts ;
44
appareils et instruments de recherche scientifique pour
laboratoires ; appareils électriques pour laboratoires, prises de
courants, interrupteurs ; appareils de ventilation, hottes
d’aération pour laboratoires, sorbonnes, armoires ventilées ;
appareils à épurer et à filtrer l’eau ; appareils de cuisson, brûleurs
de laboratoires, plaques chauffantes ; becs de gaz ; appareils et
machines frigorifiques, armoires frigorifiques ; appareils et
installations de refroidissement ; robinets ; douches, douches et
lave-yeux de sécurité ; accessoires de sûreté pour appareils à eau,
à gaz et pour conduites d’eau et de gaz ; meubles, meubles de
bureau, mobilier scolaire, meubles de laboratoire ; armoires,
bahuts, coffres, buffets, commodes, vaisseliers, pupitres,
comptoirs, chaires, tribunes, secrétaires, vitrines (meubles) ;
tables, bureaux (meubles), dessertes pour ordinateurs,
paillasses ; bibliothèques, étagères ; sièges, sièges à assise
basculante, chaises, fauteuils, fauteuils pour salles de spectacles,
de conférences, de cinéma et/ou amphithéatres, tabourets, bancs
(meubles), canapés, poufs ; lits, literie (à l’exception du linge de
lit) ; sommiers de lits ; matelas ; glaces (miroirs), cadres,
rayonnages ; rayons de meubles ; tablettes de rangement ; tiroirs ;
cartothèques (meubles) ; présentoirs ; porte-revues ; casiers ;
bannetons ; caisses en bois ou en matières plastiques ;
conteneurs métalliques ; coffres à jouets ; chariots (mobilier) ;
corbeilles non métalliques ; boîtes en bois ou en matière
plastique ; paravents (meubles) ; portemanteaux (meubles) ;
tableaux d’affichage ; écriteaux en bois ou en matières
plastiques ; parcs pour bébés, tapis de parc pour bébés ; matériel
de couchage à l’exclusion du linge ; coussins ; mobiles (objets
pour la décoration) ; jardinières ; jeux, jouets ; articles de
gymnastique et de sport à l’exception des vêtements, des
chaussures et des tapis. Services de vente au détail de meubles et
équipements scolaires et/ou pour collectivités proposés dans des
catalogues de vente par correspondance ou à distance, et sur des
réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits
Internet à savoir : matériaux de construction métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
serrurerie
et
quincaillerie métallique ; coffres-forts ; appareils et instruments
de recherche scientifique pour laboratoires ; appareils électriques
pour laboratoires, prises de courants, interrupteurs ; appareils de
ventilation, hottes d’aération pour laboratoires, sorbonnes,
armoires ventilées ; appareils à épurer et à filtrer l’eau ; appareils
de cuisson, brûleurs de laboratoires, plaques chauffantes ; becs
de gaz ; appareils et machines frigorifiques, armoires
frigorifiques ; appareils et installations de refroidissement ;
robinets ; douches, douches et lave-yeux de sécurité ; accessoires
de sûreté pours appareils à eau, à gaz et pour conduites d’eau et
de gaz ; meubles, meubles de bureau, mobilier scolaire, meubles
de laboratoires ; armoires, bahuts, coffres, buffets, commodes,
vaisseliers, pupitres, comptoirs, chaires, tribunes, secrétaires,
vitrines (meubles) ; tables, bureaux (meubles), dessertes pour
ordinateurs, paillasses ; bibliothèques, étagères ; sièges, sièges à
assise basculante, chaises, fauteuils, fauteuils pour salles de
spectacles, de conférences, de cinéma et/ou amphithéatres,
tabourets, bancs (meubles), canapés, poufs ; lits, literie (à
l’exception du linge de lit) ; sommiers de lits ; matelas ; glaces
(miroirs), cadres, rayonnages ; rayons de meubles ; tablettes de
rangement ; tiroirs ; cartothèques (meubles) ; présentoirs ; porterevues ; casiers ; bannetons ; caisses en bois ou en matières
plastiques ; conteneurs métalliques ; coffres à jouets ; chariots
(mobilier) ; corbeilles non métalliques ; boîtes en bois ou en
matière plastique ; paravents (meubles) ; portemanteaux
(meubles) ; tableaux d’affichage ; écriteaux en bois ou en matières
plastiques ; parcs pour bébés, tapis de parc pour bébés ; matériel
de couchage à l’exclusion du linge ; coussins ; mobiles (objets
pour la décoration) ; jardinières ; jeux, jouets ; articles de
gymnastique et de sport à l’exception des vêtements, des
chaussures et des tapis ; gestion administrative d’achats de
produits et/ou services en ligne sur le réseau Internet ;
Classe N° 37 : Services d’installation, de montage, de réparation
et de maintenance de mobilier, d’objets et d’équipements pour
collectivités et/ou particuliers à savoir : mobilier pour salles de
spectacles, de conférences, de cinéma et/ou amphithéâtres,
équipements bureautiques, informatiques, téléphoniques,
télématiques,
audiovisuels,
électroménagers ;
services
d’assistance technique (réparation) par intervention sur site ou
par téléintervention à distance de mobilier, d’objets et
d’équipements pour collectivités et/ou particuliers à savoir :
mobilier pour salles de spectacles, de conférences, de cinéma et/
ou amphithéâtres, équipements bureautiques, informatiques,
téléphoniques, télématiques, audiovisuels, électroménagers ;
services de réparation de mobilier, d’objets et d’équipements
pour collectivités et/ou particuliers à savoir : mobilier pour salles
de spectacles, de conférences, de cinéma et/ou amphithéâtres,
équipements bureautiques, informatiques, téléphoniques,
télématiques, audiovisuels, électroménagers ;
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs, par
réseaux de télécommunication et notamment Internet, ou par
réseaux de fibres optiques ; fourniture d’accès à des bases de
données en ligne ;
Classe N° 39 : Services logistiques en matière de transport,
d’emballage et d’entreposage de marchandises ; affrètement ;
camionnage, conditionnement de produits, location de
conteneurs d’entreposage, déménagement, déchargement, dépôt
de marchandises, distribution (livraison) de produits, emballage
et entreposage de produits et marchandises, emmagasinage,
gestion (exploitation) de lieux d’entreposage, location
d’entrepôts, services d’expédition, transport de marchandises
(fret), information en matière de transport, d’entreposage,
livraison
de
marchandises,
messagerie
(courrier
ou
marchandises), services de commissionnaire de transport,
services de conseil et d’information en matière de transport et
d’entreposage de marchandises ; distribution (livraison) de
produits proposés dans des catalogues de vente par
correspondance ou à distance, et sur des réseaux informatiques
mondiaux de télécommunication dits Internet ; distribution
(livraison) de catalogues de vente par correspondance ou à
distance ; services de récupération (transport) de mobilier,
d’objets et d’équipements pour collectivités et/ou particuliers à
savoir : mobilier pour salles de spectacles, de conférences, de
cinéma et/ou amphithéâtres, équipements bureautiques,
informatiques, téléphoniques, télématiques, audiovisuels,
électroménagers ;
Classe N° 40 : Services de traitement, de retraitement, de
recyclage et transformation de tous objets, équipements et
matériaux et notamment des métaux ; services de destruction des
déchets ; services de retraitement, recyclage et transformation de
mobilier, d’objets et d’équipements pour collectivités et/ou
particuliers à savoir : mobilier pour salles de spectacles, de
conférences, de cinéma et/ou amphithéâtres, équipements
bureautiques, informatiques, téléphoniques, télématiques,
audiovisuels, électroménagers ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; expertises (travaux
d’ingénieurs) ; services de bureau d’études techniques ; services
de dessinateurs d’arts graphiques (design) ; architecture ;
ingénierie ; conseils en construction et en agencement ;
établissement de plans pour la construction et l’agencement ;
recherche et développement de nouveaux produits ; conception
d’agencement et d’équipement de laboratoires scientifiques.
42.
N° National : 09 3 684 058
à : I.N.P.I. MARSEILLE
TERRA INOVA, SARL, CLOS DU ROHAN, 04150 SIMIANE-LAROTONDE.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information,
ordinateurs industriels, périphériques d’ordinateurs industriels,
écrans, système de visualisation de véhicules à savoir des
appareils de géolocalisation, logiciel d’affichage informatique,
calculateur industriel, terminaux embarqués, terminaux durcis.
Classe N° 38 : Services de télématique, fourniture d’accès à des
bases de données, location de logiciel pour le traitement de
données informatiques, location d’accès à un centre serveur de
base de données.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques, conception
(élaboration) de terminaux de calculateurs embarqués, recherche
et développement pour des tiers. Consultation en matière
d’ordinateurs.
N° National : 09 3 684 063
45
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information,
ordinateurs industriels, périphériques d’ordinateurs industriels,
écrans, système de visualisation de véhicules à savoir des
appareils de géolocalisation, logiciel d’affichage informatique,
calculateur industriel, terminaux embarqués, terminaux durcis.
Classe N° 38 : Services de télématique, fourniture d’accès à des
bases de données, location de logiciel pour le traitement de
données informatiques, location d’accès à un centre serveur de
base de données.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques, conception
(élaboration) de terminaux de calculateurs embarqués, recherche
et développement pour des tiers. Consultation en matière
d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition.
N° National : 09 3 685 198
à : I.N.P.I. PARIS
BEAUTE CREATEURS, société par actions simplifiée, 10 Rue de la
Paix, 75002 PARIS, N° SIREN : 475 682 068.
L’OREAL, Département des Marques, 63/65 Rue Henri Barbusse,
92585 CLICHY CEDEX.
N° National : 09 3 684 084
Classe N° 3 : Produits de maquillage.
à : I.N.P.I. PARIS
FAVRE-REGUILLON philippe, 16 PLACE DES HIRONDELLES,
69140 RILLIEUX LA PAPE.
Atallah marc, 1
VILLEURBANNE.
PLACE
CHANOINE
BOURSIER,
69100
Ilardo Julien, 38 RUE SAINT MAURICE, 69008 LYON.
favre-reguillon philippe, 16 PLACE DES HIRONDELLES, 69140
RILLIEUX LA PAPE.
N° National : 09 3 686 587
à : I.N.P.I. PARIS
Global Ecosysteme, SAS, 4 rue Paul Henri Spaak, 26000
VALENCE.
Sedefian Armen, 32 rue des Peupliers, 26000 VALENCE.
photographies ; articles de papeterie ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d’écriture ; dessins ; instruments de
dessin ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe N° 4 : Énergie électrique ;
Classe N° 7 : Générateurs solaires d’électricité. ;
46
Classe N° 9 : Cellules photovoltaïques, piles solaires, batteries,
accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l’énergie
solaire, appareils et instruments électriques de mesure, de
surveillance et de contrôle d’appareils pour la production
d’énergie, appareils et instruments électriques de mesure, de
surveillance et de contrôle de la consommation d’énergie
électrique, appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique. ;
Classe N° 37 : Services de maîtrise d’ouvrage dans les opérations
relatives ou liées à la construction de bâtiments, services
d’assistance à la maîtrise d’oeuvre dans les opérations relatives
ou liées à la construction, services de direction et de supervision
de travaux de construction, services d’informations en matière de
construction, services de conseils en matière de travaux publics,
services de direction et de supervision de travaux d’installation et
de réparation d’appareils pour la production d’énergie,
installation et réparation d’appareils électriques spécifiquement
conçus pour la production d’énergie solaire. ;
Classe N° 42 : Conseils en matière d’économie d’énergie, conseils
en construction, établissement de plans pour la construction,
travaux d’ingénieurs dans le domaine de la production et de la
distribution d’énergie, études techniques pour l’évaluation et
l’optimisation de performances énergétiques d’appareils et de
bâtiments, services techniques d’évaluation de qualité conduisant
à la délivrance de certificats, services d’architectes, essai de
matériaux, consultations professionnelles dans le domaine de la
protection de l’environnement, des énergies renouvelables, de
l’énergie solaire, du développement durable ; services de contrôle
de qualité d’appareils pour la production d’énergie. ; Consultation
techniques ayant pour objet d’assister un tiers à mettre ses
installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les
normes et réglementations en vigueur (contrôle de qualité).
N° National : 09 3 687 429
N° National : 09 3 687 491
à : I.N.P.I. PARIS
LOUK’AT, EURL, 55 allée des côtes de Chanturgue, 63100
CLERMONT-FERRAND.
Sébastien LÊ, 55 allée des côtes de Chanturgue, 63100
CLERMONT-FERRAND.
Sébastien LÊ, 55 allée des côtes de Chanturgue, 63100
CLERMONT-FERRAND.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ;
plastiques pour l’emballage ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
à : I.N.P.I. LILLE
PHILDAR, SA, 15, Avenue André Diligent, B.P. 619, 59061
ROUBAIX CEDEX 1, N° SIREN : 475 483 319.
Monsieur Paul VIONNE, PHILDAR, 15, Avenue André Diligent,
B.P. 619, 59061 ROUBAIX CEDEX 1.
N° National : 09 3 687 618
à : I.N.P.I. PARIS
Kraton Polymers U.S. LLC, Société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, 16400 Park Row, Houston, TEXAS 77084-5015,
Etats-Unis.
Classe N° 9 : Lunettes, y compris lunettes de soleil, de neige et de
sports, étuis à lunettes, montures de lunettes, articles de
lunetterie.
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS.
Classe N° 14 : Bijouterie en métaux précieux et leurs alliages ou
en plaqué ; horlogerie et instruments chronométriques ; porteclefs de fantaisie.
Classe N° 18 : Sacs à main, sacoches, cartables, sacs d’écoliers,
valises, serviettes (maroquinerie), malles, mallettes, valises,
trousses de voyage (maroquinerie), sacs de plage, sacs à
provision, sacs de voyage, sacs à roulette, sacs à dos, sacs
d’alpiniste, sacs de campeur, bourses, portefeuilles, portemonnaie non en métaux précieux, porte-chéquiers, porte-cartes
(portefeuilles), porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie),
porte-cartes (portefeuilles), parapluies.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) y compris foulards, sousvêtements, chaussettes, bas, chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de lunettes, de bijoux,
d’articles de maroquinerie, de vêtements, d’accessoires de mode
à savoir ceintures, bijoux fantaisie, paréos, écharpes, étoles,
broches, barrettes, chaussures, casquettes, chapeaux, bonnets,
montres.
Classe N° 1 : Produits chimiques pour l’industrie, à savoir
polymères et polymères transformés en membranes, films et
enduits utilisés pour le transport de l’eau et des ions, perméation
sélective et filtration, capteurs chimiques et électriques,
électrodes, production d’électricité, tissus, couches de protection
chimiques et biologiques, applications catalytiques, de dialyse et
électrodialyse, d’osmose inverse et de séparation de gaz.
Priorité : Etats-Unis, le 14 MAI 2009, sous le N° 77/737,062
47
N° National : 09 3 687 672
à : I.N.P.I. PARIS
AIRTAG, Société anonyme, 9 allée du Progrès, 92170 VANVES,
N° SIREN : 489 578 278.
Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE, 14 rue Soleillet,
BL 57, 75020 PARIS.
de fixation des prix, de stratégie publicitaire et de stratégie de
ventes ; création (conception) d’outils (pour des tiers) en vue de la
mise en place de systèmes de fidélisation de la clientèle ; création
(conception) de bases de données.
N° National : 09 3 687 845
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images, notamment en relation avec la technologie RFID
(identification par radio fréquence) ; supports d’enregistrement
magnétiques, numériques et optiques, notamment en relation
avec la technologie RFID (identification par radio fréquence) ;
logiciels,
Cédéroms,
films,
cassettes,
vidéocassettes,
Dévédéroms ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; puces de mémoire informatiques, à
savoir puces électroniques d’identification de produits ou de
personnes, notamment étiquettes de radio-identification (RFID :
Radio Frequency Identification) ; dispositifs d’identification de
fréquences radio (transpondeurs) ; circuits intégrés, circuits
imprimés ; cartes à mémoire, cartes magnétiques, cartes
électroniques, cartes à microprocesseur (cartes à puce), cartes et
badges magnétiques ; cartes magnétiques, cartes à mémoire,
cartes électroniques et cartes à microprocesseur (carte à puce)
d’identification et de localisation de personnes ; cartes
magnétiques, cartes à mémoire, cartes électroniques et cartes à
microprocesseur (carte à puce) de paiement ; cartes magnétiques,
cartes à mémoire, cartes électroniques et cartes à
microprocesseur (carte à puce) d’accès ; appareils et dispositifs de
lectures de telles cartes ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs, notamment en relation avec la
technologie RFID (identification par radio fréquence) ; lecteurs
(informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes
électroniques, lecteurs de cartes magnétiques, lecteurs de cartes
à puces ; appareils et instruments audiovisuels de
télécommunication ; bornes interactives d’information, bornes de
reconnaissance à distance des signaux émis par les composants
électroniques d’un badge ou d’une puce ou d’une carte
magnétique.
Classe N° 35 : Opérations promotionnelles et publicitaires en vue
de fidéliser la clientèle ; publicité, diffusion d’annonces
publicitaires, courriers publicitaires, diffusion et distribution de
location d’espaces publicitaires, publication de textes
publicitaires, sondages d’opinion, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; gestion des affaires
commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; saisie de
données dans des réseaux digitaux ; mise en mémoire sur Cd-rom
et autres médias à mémoire de données, de langages, de textes,
d’enregistrements de sons et d’images ; compilation de données
en ligne ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central.
Classe N° 36 : Services de carte de crédit et de débit ; opérations
monétaires et financières ; transfert électronique de fonds ;
services de conseils en matière de financement ; assurances.
Classe N° 42 : Conseil en technologie RFID (identification par radio
fréquence) ; conception et recherche de solutions d’identification
électronique par radiofréquence RFID ; études de projets
techniques, services d’études et d’expertises (travaux
d’ingénieurs) dans le domaine de la technologie d’identification
par fréquence radio ; création (conception) et développement de
structures de numérotation, d’identificateurs de données et de
codes à barres standards pour l’identification de produits, de
services et de lieux ; élaboration, installation, mise à jour et
maintenance de logiciels et de bases de données ; étude
technique et mise en oeuvre (programmation) de logiciels, de
bases de données, et de tout système d’identification optique et/
ou par radiofréquence ; conception de systèmes informatiques ;
conception et développement de logiciels ; services scientifiques
et technologiques ainsi que services de recherches et de
conception pour le conseil et la création d’outils aux fins de
développement de la communication et de la mercatique ;
création (conception) d’outils (pour des tiers) conçus pour
accroître les connaissances d’une entreprise en matière de
besoins des clients, des produits et services de ses concurrents,
AB CREATION CONSEIL, SARL, 82 RUE NOTRE-DAME-DESCHAMPS, 75006 PARIS, N° SIREN : 478 023 294.
MONTCALM COMMUNICATION
MIOLLIS, 75015 PARIS.
CONSEIL,
EURL,
18
RUE
ATL CONSULTING, EURL, 42 RUE MESLAY, 75003 PARIS.
AB CRÉATION CONSEIL, MR ALAIN BISBAU, 82, RUE NOTREDAME-DES-CHAMPS, 75006 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en
communication d’entreprise ; conseil en intelligence économique
(conseil en rapport avec le suivi des affaires) ; prestations de veille
économique ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’événements à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes et
d’annonces publicitaires, relations publiques.
Classe N° 45 : Prestations de veille juridique.
N° National : 09 3 687 858
à : I.N.P.I. PARIS
OHARA INC., Société organisée sous les lois du Japon, 15-30,
Oyama 1-chome, SAGAMIHARA-SHI, KANAGAWA 229-1186,
Japon.
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Verre optique, composants de pile, pile et ses pièces,
vitrocéramique pour pile, vitrocéramique pour les composants de
pile, vitrocéramique pour électrolyte, vitrocéramique pour
48
électrolyte solide ; lentille pour téléphone portable équipé d’un
appareil photo, appareil téléphonique et ses pièces, lentille pour
fac-similé, appareil de communication filaire et ses pièces, lentille
pour lecteur de disque compact, lentille pour enregistreur de
disque compact, appareil de fréquence vocale et ses pièces,
lentille pour appareil photo numérique, lentille pour caméra
vidéo, lentille pour lecteur DVD, lentille pour enregistreur de DVD,
lentille pour lecteur de disque optique, lentille pour enregistreur
de disque optique, lentille pour projecteur, lentille pour caméra de
voiture, lentille pour caméra de surveillance, appareil de
fréquence d’image et ses parties, appareils de transmission
électrique et ses parties, lentille pour scanner, lentille pour
machine copieuse électronique, lentille pour lunettes, lunettes,
verre pour lentilles, verre pour matériau de fermeture de diode
irradiée ou pour ce même matériau de fermeture, verre pour
capuchon de diode irradiée et pour ce même capuchon, verre
pour lentille de diode irradiée et pour cette même lentille, corps
fluorescent pour diode irradiée, vitrocéramique pour corps
fluorescent de diode irradiée et verre pour ce même corps
fluorescent, matériau pour paquet de diodes irradiées,
vitrocéramique pour matériau de paquet de diodes irradiées et
verre pour matériau de ce paquet, matériau de fermeture pour
diode laser et verre pour cette même fermeture, bouchon pour
diode laser et verre pour ce même bouchon, lentille pour diode
laser et verre pour cette même lentille, corps fluorescent pour
diode laser, vitrocéramique pour corps fluorescent de diode laser
et verre pour ce même corps fluorescent, matériau pour paquet de
diodes laser, vitrocéramique pour matériau de paquet de diodes
laser et verre pour les matériaux de ce même paquet, plaque de
circuit à semi-conducteur en verre, plaque de circuit à semiconducteur en vitrocéramique, plaque de circuit à semiconducteur en céramique, autres plaques de circuits à semiconducteurs, pâte de verre pour plaque de circuit à semiconducteur, pâte vitrocéramique pour plaque de circuit semiconducteur, vitrocéramique pour disque magnétique, verre pour
disque magnétique, plaque de circuit en vitrocéramique pour
disque magnétique, plaque de circuit en verre pour disque
magnétique, disque magnétique vierge à base de vitrocéramique,
disque magnétique vierge à base de verre, autres médias
magnétiques d’enregistrements vierges, lentille capteur de
lumière du soleil, lentille collective, verre pour lentille collective
de lumière solaire, vitrocéramique pour masque photographique,
plaque en vitrocéramique pour masque photographique,
matériau de miroir réflecteur en vitrocéramique pour la
fabrication de circuit intégré à semi-conducteur, appareils à
électronique appliquée et ses parties, verre pour matériau
d’assemblage de mécanisme à semi-conducteur, vitrocéramique
pour matériau d’assemblage de mécanisme à semi-conducteur,
verre fritté pour matériau d’assemblage de mécanisme à semiconducteur, vitrocéramique frittée pour matériau d’assemblage
de mécanisme à semi-conducteur, verre pour matériau
d’assemblage de mécanisme à cristaux liquides, vitrocéramique
pour matériau d’assemblage de mécanisme à cristaux liquides,
verre fritté pour matériau d’assemblage de mécanisme à cristaux
liquides, vitrocéramique frittée pour matériau d’assemblage de
mécanisme à cristaux liquides, vitrocéramique pour connecteur
de fibre optique, vitrocéramique pour les filtres utilisés dans les
fils électriques et câbles, principalement pour la fibre optique, les
appareils de transmission électrique, tels que les appareils de
communication optique, et qui ont pour fonction de moduler
l’optique avec une longueur d’onde ou un état de longueur d’onde
défini, appareils de communication optique et ses pièces, appareil
scientifique, appareil cinématographique, appareil de mesure,
verre pour examen du volume émergent des plateaux
magnétiques, appareil photographique, lentille pour appareil
photo, appareil optique, lentille pour télescope, prisme pour
télescope, matériau de miroir réflecteur en vitrocéramique pour
télescope, matériau de miroir réflecteur en verre pour télescope,
matériau de miroir réflecteur en vitrocéramique, matériau de
miroir réflecteur en verre, verre pour jumelles, prisme pour
jumelles, verre grossissant, lentille pour microscope, verre
optique, verre poli (excepté les éléments pour les constructions),
verre de quartz poli (excepté les éléments pour les constructions),
verre de quartz pour lentille, verre de quartz pour lentille utilisée
dans les mécanismes d’oscillation laser, verre de quartz pour
miroir utilisé dans les mécanismes d’oscillation laser, verre de
quartz pour fenêtre utilisée dans les mécanismes d’oscillation
laser, verre de quartz pour prisme utilisé dans les mécanismes
d’oscillation laser, verre de quartz pour plaque de masque
photographique, verre de quartz pour écran à cristaux liquides,
verre de quartz pour écran à plasma, verre de quartz pour
dispositif à transfert de charge, verre de quartz pour tube utilisé
dans la fabrication de circuit intégré de grande dimension, verre
de quartz pour gabarit utilisé dans la fabrication de circuit intégré
de grande dimension, verre de quartz pour cible de pulvérisation
cathodique utilisée dans la fabrication de circuit intégré de grande
dimension, verre de quartz pour plaque de cible de pulvérisation
cathodique utilisé dans la fabrication de circuit intégré de grande
dimension, verre de quartz pour fenêtre utilisée dans un
spectrophotomètre d’absorption, verre de quartz pour diviseur de
faisceau utilisé dans un spectrophotomètre d’absorption, verre de
quartz pour cellule utilisée dans un spectrophotomètre
d’absorption, verre de quartz utilisé pour la fibre optique, verre de
quartz utilisé pour les tubes de lampes à décharge.
Classe N° 10 : Appareil pour les traitements médicaux.
Classe N° 11 : Verre pour ampoule aux propriétés
photocatalytiques, verre pour luminaire aux propriétés
photocatalytiques, autres types d’ampoules et de luminaires.
Classe N° 19 : Carreau en vitrocéramique aux propriétés
photocatalytiques,
carreau
en
verre
aux
propriétés
photocatalytiques, autres carreaux en vitrocéramique et en verre,
matériau de mur extérieur en vitrocéramique aux propriétés
photocatalytiques, matériau de mur extérieur en verre aux
propriétés photocatalytiques, autres matériaux de mur extérieur
en vitrocéramique ou en verre, matériau de mur intérieur en
vitrocéramique aux propriétés photocatalytiques, matériau de
mur intérieur en verre aux propriétés photocatalytiques, autres
matériaux de mur intérieur en vitrocéramique ou en verre,
matériau pour la construction en verre céramique aux propriétés
photocatalytiques, matériau pour la construction en verre aux
propriétés photocatalytiques, autres matériaux pour la
construction en vitrocéramique ou en verre, verre pour la
construction.
Classe N° 21 : Vitrocéramique aux propriétés photocalytiques
(excepté pour les éléments de constructions), autres
vitrocéramiques (excepté pour les éléments de constructions),
verre aux propriétés photocalytiques (excepté pour les éléments
de constructions), objet en vitrocéramique aux propriétés
photocalytiques (objet d’art), objet en verre aux propriétés
photocatalytiques (objet d’art), autres objets en vitrocéramique
ou en verre (objets d’art), vaisselle en vitrocéramique aux
propriétés photocalytiques, vaisselle en verre aux propriétés
photocalytiques, autres vaisselles en vitrocéramique ou en verre,
autres types de vaisselles (excepté les éléments en métaux
précieux), verre de quartz (produit semi fabriqué) (excepté les
éléments pour les constructions), tube de quartz, barre de quartz,
plaque de quartz, tube en verre de quartz, barre en verre de quartz,
plaque en verre de quartz.
N° National : 09 3 687 923
à : I.N.P.I. PARIS
Borne Florian, Agissant pour le compte de la société société
nouvelle en cours de formation, 5 rue de l’hippodrome, 92150
SURESNES.
Borne Florian, 5 de l’hippodrome, 92150 SURESNES.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages
métalliques ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en
métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ;
Classe N° 40 : Sciage ; polissage (abrasion) ; meulage ; services de
gravure ; galvanisation.
N° National : 09 3 688 908
à : I.N.P.I. PARIS
Caisse Nationale de l’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés
– CNAMTS, Etablissement public national à caractère
administratif, 26-50 avenue du Professeur André Lemierre, 75986
PARIS Cedex 20, N° SIREN : 180 035 024.
SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA,
Avocats à la Cour, 15, boulevard du Palais, 75004 PARIS.
49
Classe N° 39 : Gestion de fichiers informatiques ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ; services d’assistance et d’information relatifs
à tous les services précités ; archivage (entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement) ;
stockage des supports d’informations (entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement).
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, séminaires,
conférences, d’ateliers de formation ; organisation d’exposition à
titre culturel ou éducatif ; organisation de forums de discussion,
notamment sur l’assurance maladie, la santé, le droit de la
sécurité sociale, le droit social, le droit pénal et le droit de la
propriété intellectuelle, sur un réseau de télécommunication et
notamment sur l’Internet ; édition et publication de livres, de
revues, édition électronique, de textes (autres que publicitaires) et
plus généralement de toutes publications sur tout support,
notamment papier, magnétique, optique, électronique, et
audiovisuel à destination du public (et en particulier, les assurés
sociaux) ; édition et publication de textes sur tout support,
notamment sur un réseau de télécommunication.
Classe N° 45 : Services juridiques ; études, expertises, conseils et
assistance juridiques ; suivi des procédures de passation de
marchés publics ; rédaction de contrats (service juridique) ; veille
juridique et documentaire (documentation juridique) notamment
en droit de la sécurité sociale, droit social, droit pénal et en droit
de la propriété intellectuelle (réglementation, jurisprudence,
doctrine) ; services de contentieux ; gestion des dossiers de
contentieux hors contentieux relatifs aux professionnels de santé,
aux assurés et aux employeurs ; enregistrement de noms de
domaines (services juridiques) ; gérance de droits d’auteur ;
concession de licences de logiciels (services juridiques) ;
concession de licences de propriété intellectuelle ; conseils en
propriété intellectuelle.
N° National : 09 3 688 977
Classe N° 35 : Exploitation de bases de données commerciales,
administratives,
statistiques,
économiques ;
compilation,
fourniture, stockage et récupération (saisie, recueil de données)
d’informations notamment sur l’assurance maladie, la santé, le
droit de la sécurité sociale, le droit social, le droit pénal et le droit
de la propriété intellectuelle ; collecte (recueil de données) et
gestion d’informations et de produits documentaires (gestion de
fichiers informatiques) notamment sur l’assurance maladie, la
santé, le droit de la sécurité sociale et le droit de la propriété
intellectuelle et mise à disposition des utilisateurs de la CNAMTS
et des organismes du réseau de ces sources d’information ;
EB DISTRIB, Société à responsabilité limitée, 200 rue de
Centrayrargues, Rés « Saint Martin », Bat B, 34070
MONTPELLIER, N° SIREN : 483 862 686.
PVB, Société d’avocats, Me Renaud MIRALLES, le Triade 3, 215
rue Samuel MORSE, 34965 MONTPELLIER CEDEX 2.
Classe N° 36 : Assurance maladie ; services d’informations,
consultations et conseils en matière d’assurance maladie et de
santé.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
(transmission et diffusion) d’informations par voies téléphonique,
télévisuelle, télématique, ou par réseaux ou terminaux
d’ordinateurs en particulier Internet ; diffusion de données sur les
réseaux de télécommunications ; services de transmissions
d’informations par réseaux Internet ; communications par liens
hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment
sur Internet ; transmission d’informations et fourniture d’accès à
une base de données ou à un portail informatique dans le
domaine juridique ; transmission d’informations collectées lors
de la veille documentaire et juridique (sur la réglementation, la
jurisprudence et la doctrine notamment en droit de la sécurité
sociale, en droit social, en droit pénal et en droit de la propriété
intellectuelle) via Internet ou par l’accès à une base de données ;
transmission d’informations contenues dans une banque de
données ; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial (de type Internet) ou à un réseau de
communication à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
messagerie électronique ; abonnements à des bases de données
informatiques ; messageries sécurisées ; services de dialogues en
direct sur un réseau de télécommunication et notamment sur
l’Internet.
Description de la marque : – le contour des lettres K D O P A est
en couleur pantone ARGENT PMS 423. – l’intérieur de la lettre
centrale O est en couleur pantone ARGENT PMS 423. – l’intérieur
des lettres k D P A est en couleur noir.
Classe N° 25 : Chaussures, vêtements, chapellerie, chemises,
chaussures de plage et de sport, sous vêtements, vêtements en
cuir. Ceintures (habillement).
50
N° National : 09 3 688 978
Classe N° 33 : Boissons alcooliques bénéficiant de l’appellation
d’origine “ eaux de vie de vin originaire d’Aquitaine ” et/ou “ eaux
de vie de marc originaire d’Aquitaine ”.
EB DISTRIB, Société à responsabilité limitée, 200 rue de
Centrayrargues, Rés « Saint Martin », Bat B, 34070
N° National : 09 3 689 171
PVB, Société d’avocats, Me Renaud MIRALLES, le Triade 3, 215
rue Samuel MORSE, 34965 MONTPELLIER CEDEX 2.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
SEIGNOURET
BORDEAUX.
FRERES,
SAS,
82
RUE
MANDRON,
33000
SEIGNOURET FRERES, 82 RUE MANDRON, 33000 BORDEAUX.
Description de la marque : – lle contour des lettres K D O P A est
en couleur pantone ARGENT PMS 423. – l’intérieur de la lettre
centrale O est rempli de petit KDOPA de couleur pantone ARGENT
PMS 423 et d’un petit KDOPA de couleur pantone BLEU PMS 300.
– l’intérieur des lettres k D P A est en couleur noir.
Classe N° 25 : Chaussures, vêtements, chapellerie, chemises,
chaussures de plage et de sport, sous vêtements, vêtements en
cuir. Ceintures (habillement).
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée PessacLéognan.
N° National : 09 3 690 029
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 689 118
ASCAUDIT, SARL, 155 RUE DU DOCTEUR BAUER, 93400 SAINT
OUEN, N° SIREN : 479 750 960.
à : I.N.P.I. PARIS
DEIA, SA, 155 RUE DU DOCTEUR BAUER, 93400 SAINT OUEN.
Aquitaine Wine Company, SARL, 11 Rue Ernest Godard, 33000
BORDEAUX, N° SIREN : 423 254 366.
Aquitaine Wine Company, 11 Rue Ernest Godard, 33000
BORDEAUX.
Classe N° 9 : Appareils et instruments de contrôle technique et
qualité (inspection) dans le domaine des équipements techniques
du bâtiment (systèmes de transports verticaux ou horizontaux,
moyens daccès, chauffage, économie dénergie). ;
Classe N° 41 : Formation, éducation, publication (livres, presse,
électronique, audiovisuel), organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès dans le domaine des équipements
techniques du bâtiment et de la qualité environnementale du
bâtiment. ;
alcool ;
Classe N° 42 : Conception de logiciels de gestion technique du
bâtiment. Evaluation, expertise de travaux, conseils et contrôles
(inspection) techniques dans le domaine des équipements
techniques du bâtiment, de la sécurité, conformité réglementaire
qualité environnementale du bâtiment, de laccessibilité aux
personnes handicapées et de la gestion technique du bâtiment, à
savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs ou des
techniciens qualifiés et contrôles techniques de qualité et conseils
en matière de contrôle de qualité.
N° National : 09 3 690 513
N° National : 09 3 691 946
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Domaine de Chazalis, EARL, 0 CHAZALIS, 07460 BEAULIEU.
Domaine de Chazalis, 0 CHAZALIS, 07460 BEAULIEU.
alcool ;
essences alcooliques.
51
FRANCOIS LEGRON, 20 RUE DES ACACIAS, 77240 VERT SAINT
DENIS.
FRANCOIS LEGRON, 20 RUE DES ACACIAS, 77240 VERT SAINT
DENIS.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
N° National : 09 3 691 976
N° National : 09 3 691 082
à : I.N.P.I. PARIS
mathieu kassabalian, 99 boulevard grand case, 97150 SAINT
MARTIN.
à : I.N.P.I. PARIS
ETTEDGUI NESSIM GABRIEL, 12 rue le Verrier, 75006 PARIS.
GE Santé Communication, 224 boulevard Saint Germain, 75007
PARIS.
mathieu kassabalian, 99 boulevard grand case, 97150 SAINT
MARTIN.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie.
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; Services d’abonnement à une
newsletter ;
Classe
N°
38
:
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; émissions vidéo
sur l’Internet ; services de gestion de contenu pour la création
d’espaces personnel, à savoir service d’entretien de sites Web
pour des tiers (classe 42).
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
publication de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
52
d’un réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Production de films sur
l’Internet ; reportage vidéo sur Internet.
ingénieurs ; études de projets techniques ; élaboration
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
électronique ; Conception et développement de logiciels et
d’applications Web.
N° National : 09 3 692 127
à : I.N.P.I. PARIS
BESSALEM Joseph, 11 Quai du Port, 83990 SAINT-TROPEZ.
Blétry & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
N° National : 09 3 692 122
Classe N° 25 : Vêtements, t-shirts, sweat-shirts, sous-vêtements,
maillots de bain, chaussettes, écharpes, foulards, bretelles ;
chaussures, chapellerie, bonnets, casquettes, visières, ceintures
(habillement).
à : I.N.P.I. PARIS
GPT INDUST OSSATURES FILIERE SECHE, Association déclarée,
7 rue la Pérouse, 75116 PARIS, N° SIREN : 477 729 750.
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG-LA-REINE.
N° National : 09 3 692 132
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; éléments de
construction métalliques ; ossatures, profilés, rails, visseries,
huisseries, parements métalliques ; panneaux et cloisons
métalliques.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
éléments de construction non métalliques ; plâtre ; plaques de
plâtre ; ossatures, profilés, rails, huisseries, parements non
métalliques ; panneaux et cloisons non métalliques.
Classe N° 35 : Services de publicité et de marketing ; aide à la
direction des affaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; mise à
jour de documentation publicitaire ; services de conseils et
consultations commerciaux en matière de matériaux de
construction non métalliques ; mise en relation commerciale de
partenaires dans le domaine des métiers du plâtre et de
l’isolation ; organisation de salons à buts commerciaux et
publicitaires ; conseils et consultations commerciales, à savoir
négociations d’accords interprofessionnels pour le compte des
adhérents d’un syndicat ; services de lobbysme à des fins
commerciales.
Classe N° 41 : Publication de guides, revues, journaux, lettres
d’informations dans le domaine général de la construction, des
métiers du plâtre et de l’isolation ; publication électronique de
guides, revues, journaux, lettres d’information en ligne ;
formation ; organisation et conduite d’ateliers de formation ;
organisation et conduite de conférences, congrès et séminaires.
Classe N° 42 : Services d’ingénieurs ; conseils en construction ;
plans ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; commissions et
enquêtes techniques dans le secteur du bâtiment et de la
construction ; essais techniques de matériaux.
Classe N° 45 : Services de conseils, négociations et
représentations juridiques destinés aux membres des professions
dé la construction, notamment des métiers du plâtre et de
l’isolation, mis à disposition par un syndicat professionnel.
chaussures ; chapellerie, bonnets, casquettes, visières, ceintures
[habillement].
N° National : 09 3 692 140
à : I.N.P.I. PARIS
La société GARAC, société à responsabilité limitée, dont le siège
social est situé 17, avenue Jean Médecin, à NICE 06000.
Alain GOHAUD, Avocat, “ Le Phare ”, 455, Promenade des
Anglais, 06299 NICE CEDEX 3.
53
N° National : 09 3 692 192
à : I.N.P.I. PARIS
BAKER EMMANUEL DAVID, 11 Vincent Placoly, bât 1, porte 4,
97233 SCHOELCHER, N° SIREN : 514 880 467.
BAKER EMMANUEL DAVID, 11 Vincent Placoly, bât 1, porte 4,
97233 SCHOELCHER.
Classe N° 14 : Bijoux fantaisie, coffrets à bijoux, bracelets, chaines
[bijouterie], porte clé de fantaisie.
Classe N° 25 : Vêtements et chaussures pour hommes, femmes,
enfants, de ceintures [habillement], vêtements en cuir ou en
imitation cuir, gants [habillement], foulards, cravates, bonneterie,
lingerie féminine, lingerie masculine.
Classe N° 35 : Vente au détail en magasins : d’articles de cuir et
d’imitation de cuir, d’articles de maroquinerie, porte feuille, porte
monnaie, sac à main, sac a dos, sac a roulette, articles de voyage
et de plage, trousse de toilette et mallette de voyage. Vente au
détail de vêtements et chaussures pour hommes, femmes,
enfants, de ceintures [habillement], vêtements en cuir ou en
imitation cuir, gants [habillement], foulards, cravates, bonneterie,
lingerie féminine, lingerie masculine. Vente au détail d’articles de
joaillerie, de bijouterie et de pierres précieuses, de montres. Vente
au détail de bijoux fantaisie, coffrets à bijoux, bracelets, chaines
[bijouterie], porte clé de fantaisie.
N° National : 09 3 692 147
à : I.N.P.I. PARIS
LUCIANO IASCHI, Agissant pour le compte de la société “ IRMCI ”
en cours de formation, 1095 CHEMIN DE FONT GRANDE, 34380
ARGELLIERS.
LUCIANO IASCHI, 1095 CHEMIN DE FONT GRANDE, 34380
ARGELLIERS.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ;
pour des tiers ; études de projets techniques.
Description de la marque : Le nom de la marque est Purple Cloud.
Traduction : Nuage Violet
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
micro-édition ;
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d’oeuvres
d’art.
54
N° National : 09 3 692 201
Dépôt du : 2 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DECOWEB, SARL unipersonnel, 14-22 Avenue Barthelemy
Thimonnier, 69300 CALUIRE, N° SIREN : 424 906 667.
DECOWEB, 14-22 Avenue Barthelemy Thimonnier,
CALUIRE.
69300
Classe N° 3 : Produits de parfumerie à savoir : parfum, eau de
parfum, eau de Cologne, eau de toilette, déodorants ; produits
après-rasage ; huiles essentielles ; préparations démaquillantes, à
savoir : eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse
nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion
démaquillante pour les yeux ; masques à usage cosmétique, à
savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté,
masques hydratants, masques matifiants, masques anti-rides ;
produits pour la toilette, à savoir : shampooings, lotions pour les
cheveux, masques capillaires, sels de bains, gels pour le bain et la
douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ;
produits de beauté, à savoir : fards à joues, fards à paupières,
fonds de teint, rouges à lèvres, vernis à ongles ; produits
cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide,
lotion, produits sous forme d’aérosol et de gel pour le visage, le
corps et les mains, crèmes et baumes pour le contour des yeux,
crèmes et baumes pour le contour des lèvres, crèmes de soin antirides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de
jour, crème de nuit, crème teintée ; préparations non médicales
pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des
lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ;
dentifrices.
Classe N° 24 : Serviettes de toilette, de bain en matières textiles ;
gants de toilette.
Classe N° 25 : Bonnets de bain ; maillots de bain ; peignoirs de
bain ; sandales de bain ; souliers de bain.
Produits ou services désignés : Sets de table non en papier, porcelaine, vases, photophores, vaisselle, chemins de table, accessoires décoration de table (marque-place, ronds de serviettes…).
N° National : 09 3 692 236
à : I.N.P.I. PARIS
THAL MAR, Société à responsabilité limitée, 80, Rue de Madrid,
64200 BIARRITZ, N° SIREN : 498 040 419.
JURISCONSULTANT Cabinet de Maitre ROUGE & Associés,
Centre d’affaires Erdian, 10, Allée Véga, 64600 ANGLET.
Classe N° 41 : Services de clubs de santé (mise en forme
physique) et de remise en forme ; cours de fitness ; cours
d’aquagym ; services d’éducation, d’instruction et de formation à
la culture physique ; mise à disposition de salles de sports et de
clubs de santé et de remise en forme ; club de fitness, de
musculation ; mise à disposition d’installations sportives et de
loisirs à savoir d’installations à usage récréatif, gymnases,
piscines, infrastructures de thermalisme, salles d’aérobic de
fitness et de danse ; organisation de compétitions sportives.
Classe N° 44 : Centres de thalassothérapie en eau douce et en eau
de mer ; services de stations thermales ; soins médicaux,
d’hygiène, d’esthétique et de beauté ; services de massages ;
saunas ; solarium ; centres de remise en forme ; informations
éducatives en matière de santé et de remise en forme ; location
d’équipements de sport à l’exclusion des véhicules.
N° National : 09 3 692 252
à : I.N.P.I. PARIS
Société Civile de l’Ile d’Or, société civile, 5 rue de Téhéran, 75008
PARIS, N° SIREN : 318 165 024.
Georges Bureau, 154 rue Jean-Baptiste Charcot,
COURBEVOIE.
92400
Classe N° 14 : Monnaies ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
55
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en matière textile pour l’emballage ;
textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussures de plage,
de ski ou de sport ;
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
alcool ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
télévision ; location de décors de spectacles ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
services hôteliers.
Classes de produits ou services : 14, 16, 21, 22, 24, 25, 32, 33, 35,
41, 43.
Description de la marque : Fid’elite
Classe N° 9 : Caisses enregistreuses ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d’informations
(nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ; services de messagerie électronique.
N° National : 09 3 692 298
à : I.N.P.I. PARIS
Peuteuil Nancy, 11 rue de la Principauté d’Orange, 25660
MONTFAUCON.
Peuteuil Pierre, 8 rue Renan, 25000 BESANCON.
Peuteuil Nancy, 11 rue de la Principauté d’Orange, 25660
MONTFAUCON.
N° National : 09 3 692 290
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
micro-édition.
wanaplay, SARL, 6 rue Jean Savidan, 22300 LANNION,
N° SIREN : 495 019 655.
wanaplay, 6 rue Jean Savidan, 22300 LANNION.
56
N° National : 09 3 692 312
à : I.N.P.I. PARIS
SERRE AU CROCO, SAS, Les Blachettes, 26700 PIERRELATTE,
N° SIREN : 383 326 220.
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064,
13484 MARSEILLE Cedex 20.
chaussures ; chapellerie, bonnets, casquettes, visières, ceintures
[habillement].
N° National : 09 3 692 325
à : I.N.P.I. LILLE
Classe N° 41 : Parc d’attraction et de présentation d’animaux.
KIEFFER Henri, 51 bis avenue de Versailles, 75016 PARIS.
CABINET BEAU DE LOMENIE, Immeuble Eurocentre, 179
Boulevard de Turin, 59777 LILLE.
Classe N° 42 : Services d’études et de recherches biologiques sur
les crocodiles. Services d’études et de recherches zoologiques sur
les crocodiles.
Classe N° 44 : Elevage de crocodiles.
N° National : 09 3 692 314
MESS’ELEC, EURL, 21 AVENUE BEAU PIN, 13008 MARSEILLE.
MESS’ELEC, 21 AVENUE BEAU PIN, 13008 MARSEILLE.
Produits ou services désignés : – gaines pour cables électriques. –
goulottes pour cables électriques. – appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique. – tableau de distribution [électricité]. – tableau de connexion. – tableau de
commande [électricité]. – panneaux photovoltaïques (cellule
photovols. – disjoncteurs et fils électrique. – appareils et instruments de mesure. – service d’installation d’appareils électrique
dans le domaine de l’électricité navale et des énergies renouvelables. – travaux d’électricité, renovation, mise en conformité,
dépannage électrique.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, conseils en
organisation et direction des affaires commerciales, expertises en
affaires commerciales, informations, investigations, recherches et
renseignement en matière d’affaires commerciales, aides à la
direction
des
affaires
commerciales,
consultations
professionnelles en affaires commerciales, ces services
notamment rendus pour l’optimisation des processus et achats,
dans le secteur de l’édition, de la mercatique et de la diffusion de
colis, imprimés sans adresse ou courrier ; analyse du prix de
revient ; services de comparaison des prix ; service d’optimisation
sous forme de vérification commentée de compte prévisionnel de
dépenses en matière de communication commerciale, à
destination d’institutionnels et d’entreprises de presse, radio,
télévision, cinéma, affichage, publipostage, réseau de
télécommunication, réseau informatique, relations publiques ;
étude de marché ; recueil d’information dans un fichier central ;
établissement
de
statistiques
mercatiques ;
traitement
administratif des commandes d’achat ; vérification de compte et
diagnostic de compte sous forme de vérification commentée ;
courrier publicitaire.
Classe N° 41 : Organisation et conduite d’ateliers de formations,
de séminaires, de conférences, notamment appliqués au domaine
de l’optimisation des processus et achats mercatiques.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels et
d’ordinateurs.
N° National : 09 3 692 324
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 692 327
57
N° National : 09 3 692 330
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
GESTION TRAVAUX CONSTRUCTIONS INVEST – GESTRACO
INVEST, Société par actions simplifiée, 119 rue Bordier, ZAC Le
Champ
Sainte
Croix,
60150
LONGUEIL-ANNEL,
N° SIREN : 440 509 214.
GESTION TRAVAUX CONSTRUCTIONS INVEST – GESTRACO
INVEST, Société par actions simplifiée, 119 rue Bordier, ZAC Le
Champ
Sainte
Croix,
60150
LONGUEIL-ANNEL,
N° SIREN : 440 509 214.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques, constructions
transportables métalliques, câbles et fils métalliques non
électriques.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques, constructions
transportables métalliques, câbles et fils métalliques non
électriques.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, tuyaux
rigides non métalliques pour la construction, constructions
transportables non métalliques.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, tuyaux
rigides non métalliques pour la construction, constructions
transportables non métalliques.
Classe N° 36 : Assurances, offres financières (services financiers),
offres monétaires (services monétaires), affaires immobilières ;
gérance, courtage, évaluation (estimation) de biens immobiliers ;
agences immobilières, consultation et informations dans le
domaine immobilier.
Classe N° 36 : Assurances, offres financières (services financiers),
offres monétaires (services monétaires), affaires immobilières ;
gérance, courtage, évaluation (estimation) de biens immobiliers ;
agences immobilières, consultation et informations dans le
domaine immobilier.
Classe N° 37 : Services de construction, de réhabilitation et de
réparation de bâtiments, d’édifices permanents, d’ouvrages d’art,
de voies de communication, de ponts ; supervision (direction) de
travaux de construction ; informations en matière de
construction ; démolition de constructions ; location de machines
de chantier ; travaux de maçonnerie, de plâtrerie, de peinture, de
couverture de toits, de tapisserie, de plomberie.
Classe N° 37 : Services de construction, de réhabilitation et de
réparation de bâtiments, d’édifices permanents, d’ouvrages d’art,
de voies de communication, de ponts ; supervision (direction) de
travaux de construction ; informations en matière de
construction ; démolition de constructions ; location de machines
de chantier ; travaux de maçonnerie, de plâtrerie, de peinture, de
couverture de toits, de tapisserie, de plomberie.
Classe N° 42 : Services d’architecture ; conseils en construction ;
établissement de plans pour la construction ; services
d’ingénierie.
Classe N° 42 : Services d’architecture ; conseils en construction ;
établissement de plans pour la construction ; services
d’ingénierie.
N° National : 09 3 692 329
N° National : 09 3 692 358
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CAPELLE Patrick, 9 Allée de la Genette, 33160 SAINT AUBIN DE
MEDOC.
IP SPHERE, 11 rue Guillaume Leblanc, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 21 : Supports en matières plastiques, minérales,
végétales, verre, bois et métal pour le fleurissement vertical et la
culture des plantes [arrangements floraux].
Guyot Alexandra, 4 bis Rue du Laurier rose, 34710 LESPIGNAN.
Guyot Alexandra, 4 bis Rue du Laurier rose, 34710 LESPIGNAN.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
58
N° National : 09 3 692 362
à : I.N.P.I. PARIS
Bensaid Robert, 8 rue Louise Michel, 93130 NOISY LE SEC.
Bensaid David, 5 place des Sources du Nord, 93260 LES LILAS.
Bensaid Jacques, 47 rue de la veuve Aublet, 93230 ROMAINVILLE.
Monsieur Bensaid Jacques, 47 rue de la veuve Aublet, 93230
ROMAINVILLE.
sportives et culturelles ; services de loisir ;
bars.
Produits ou services désignés : – cuir et imitations cuir malles et
valises. Sac a mains. – vetement chaussures. – vetement en cuir
ou imitation cuir. Ceintures [habillement]. Chaussettes. Gants
[habillement]. Foulards. Meubles.
N° National : 09 3 692 363
N° National : 09 3 692 364
à : I.N.P.I. PARIS
LEVY Nicolas, 27 rue Jean Jacques Rousseau, 75001 PARIS,
N° SIREN : 453 165 813.
PROMARK, 152 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
LES 3B, SARL, 522 CHEMIN DE LA MADRAGUE VILLE, 13015
MARSEILLE.
BIRGIN Varkes, 522 CHEMIN DE LA MADRAGUE VILLE, 13015
MARSEILLE.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion d’annonces publicitaires ;
diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons] ; direction professionnelle
des affaires artistiques ; étude de marché ; gestion de fichiers
informatiques ; location d’espaces publicitaires ; organisation
d’évènements à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; services
de comédiens et mannequins à des fins publicitaires ou de
promotion des ventes ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; services d’affichage
électronique [télécommunications] ; fourniture d’accès à des
bases de données ; émissions télévisées ; fourniture de forums de
discussion sur l’Internet ; diffusion de programmes de télévision ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités culturelles ; services
d’artistes de spectacles ; boîtes de nuit ; services de clubs
[divertissement] ; organisation et conduite de concerts ; services
de discothèques ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ;
exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables ; informations en matière de divertissement ;
informatique ; location de décors de spectacles ; services de
loisirs ; micro-édition ; montage de programmes radiophoniques
et de télévision ; music-hall ; services d’orchestres ; organisation
de bals ; organisation de concours de beauté ; organisation de
concours [divertissement] ; organisation d’expositions à buts
culturels ;
planification
de
réceptions
[divertissement] ;
production de films sur bandes vidéo ; projection de films
cinématographiques ; publication de livres ; publication de textes
autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ;
représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ;
production, organisation et représentation de spectacles.
59
N° National : 09 3 692 585
à : I.N.P.I. PARIS
Sylvie ROUGNY, Les Lunels, 05000 GAP, France.
N° National : 09 3 692 376
Sylvie ROUGNY, Les Lunels, 05000 GAP, France.
à : I.N.P.I. PARIS
GODET GAILLARD SOLLE MARAUX & ASSOCIES, Association
d’avocats à responsabilité professionnelle individuelle (AARPI),
152 Avenue de Malakoff, 75016 PARIS, N° SIREN : 509 830 725.
Cabinet HARLE et PHELIP, 07 Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires ;
gestion des affaires commerciales ; renseignement d’affaire ;
estimation en affaires commerciales ; étude de marché ;
expertises en affaires ; comptabilité, expertise comptable ;
consultation dans le domaine de la gestion du personnel ;
établissement de déclarations fiscales ;
Classe N° 36 : Consultation en matière financière et d’assurance ;
conseil en matière de fiscalité ; estimations fiscales ; expertise
fiscale ;
estimations
financières
(assurances,
banques,
immobilier) ; expertises et gestion financière et fiscale ;
opérations et transactions financières ; services fiduciaires ;
évaluation et expertises de biens immobiliers ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; conseils juridiques ; rédaction
d’actes juridiques ; services d’assistance et de représentation
juridique ; recherches juridiques ; services de contentieux ;
représentation et assistance (conseil) juridiques dans les litiges
auprès des instances arbitrales, de médiation, et de résolution
alternative des conflits ; services d’arbitrage ; assistance (conseil)
dans la négociation des règlements transactionnels des litiges ;
veille législative, réglementaire et jurisprudentielle (services
juridiques).
N° National : 09 3 692 384
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ;
Classe N° 35 : Vente au détail de poêles de tous types de
combustion ;
Classe N° 37 : Pose de cheminées sur mesure ; ramonage de
cheminées ;
Classe N° 42 : Conception de cheminées sur mesure (services
d’architecte).
N° National : 09 3 692 799
à : I.N.P.I. PARIS
NATURE & FINANCE SAS, Société par Actions Simplifiée, 1, Place
du
18
Juin
1940,
74940
ANNECY
LE
VIEUX,
N° SIREN : 485 222 988.
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
à : I.N.P.I. PARIS
BLANCKAERT PHILIPPINE, 25 rue de la couture, 60440 NANTEUIL
LE HAUDOUIN, N° SIREN : 514 048 016.
Edelweiss et Culotte Courte, 25 rue de la couture, 60440
NANTEUIL LE HAUDOUIN.
Classe N° 3 : Extraits de produits végétaux destinés à la fabrication
de produits cosmétiques ; Produits cosmétiques.
60
disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques
compacts, disques laser, vidéo disques et disques optiques, DVD,
CDI et CD-ROM ; hologrammes ; diapositives et dessins animés ;
équipement pour le traitement de l’information et ordinateurs ;
programmes d’ordinateurs de jeux préenregistrés, consoles de
jeux ; logiciels de jeux multimédia ;
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; affiches ; livres dont livres
pour enfants et livres pour la jeunesse ; bandes dessinées ;
journaux ; magazines ; périodiques ; cartes postales ; brochures ;
photographies ; calendriers ; serviettes en papier ; boîtes, sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; autocollants ; papiers cadeaux ;
matériels pour les artistes ; pinceaux ; matériels d’enseignement
ou d’instruction (les appareils exceptés), caractère d’imprimerie. ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; informations en matière de
divertissement, d’éducation, de formation ou d’enseignement ;
production de films live et d’animation sur bandes vidéo ou
supports numériques, services de publication, d’édition et de
diffusion (publication) de livres, journaux, périodiques et bandes
dessinées ; service d’édition en ligne, organisation et conduite de
colloques ou conférences dédiées à la bande dessinée ou à
l’environnement.
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons.
N° National : 09 3 692 811
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 692 808
GIRARD Jean-Luc, 10 résidence la Molière, 3750 route de Galice,
13090 AIX-EN-PROVENCE, N° SIREN : 519 182 893.
à : I.N.P.I. PARIS
GIRARD Jean-Luc, 10 résidence la Molière, 3750 route de Galice,
13090 AIX-EN-PROVENCE.
MONFORT SERGE, Agissant pour le compte de la société
CRAYON VERT en cours de formation, 12 Calès, 29840
PORSPODER.
MONFORT SERGE, 12 Calès, 29840 PORSPODER.
Classe N° 41 : Micro-édition.
N° National : 09 3 692 818
à : I.N.P.I. PARIS
MORIN Aurore, 13 Rue chevert, 44100 NANTES.
MORIN Aurore, 13 Rue chevert, 44100 NANTES.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques interactifs et non interactifs,
Classe N° 25 : Accessoire de mariées (gants, voiles, chapeaux,
mitaines, coiffes, chaussures, jarretières, ombrelles…), robes de
mariées, robes de cocktail et de cortège.
Classe N° 42 : Réalisation (conception) de bijoux fantaisies pour
les mariées ; réalisation (conception) de bijoux fantaisies.
61
N° National : 09 3 692 837
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 692 830
à : I.N.P.I. PARIS
LE CARRERES Magali, née GICQUEL, LE PONT GARO, 56880
PLOEREN.
MLCweb, LE PONT GARO, 56880 PLOEREN.
MENNERUN Sophie, 9 Allée Maurice Ravel, 38130 ECHIROLLES.
MENNERUN Sophie, 9 Allée Maurice Ravel, 38130 ECHIROLLES.
conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; Conseil en
ressources humaines ;
services de loisir ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration
intérieure ; services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme
(esthétique industrielle).
N° National : 09 3 692 836
à : I.N.P.I. PARIS
PRADINE ALAIN, 81 CHEMIN DE BARGASSIN, 69270 CAILLOUX
SUR FONTAINES.
relations publiques.
N° National : 09 3 692 842
à : I.N.P.I. PARIS
Stéphane THUILLIER, Agissant pour le compte de la société
“ LABATISTE ” en cours de formation, 95 Rue de Neauphle, 78670
VILLENNES SUR SEINE.
Stéphane THUILLIER, 95 Rue de Neauphle, 78670 VILLENNES
SUR SEINE.
PRADINE ALAIN, 81 CHEMIN DE BARGASSIN, 69270 CAILLOUX
SUR FONTAINES.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
linge de bain (à l’exception de l’habillement), tous ces produits
étant destinés à l’enfant. ;
Produits ou services désignés : Mesure, étude et analyse technique des signaux électriques, du bruit et des vibrations, rendues
par des ingénieurs. ; étude de projets technique du comportement
dynamique des machines. ; travaux d’ingénieur permettant le
diagnostic des machines. ; appareils, instruments scientifiques et
capteurs pour la mesure, le contrôle et le traitement de signaux
électriques, du bruit et des vibrations. ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction des signaux électriques,
du son, des images, des vibrations et du bruit. ; support d’enregistrements magnétiques ou numériques. ; programmation pour
ordinateur. ; logiciels pour la mesure, le traitement, et la gestion
des signaux électriques, du bruit et des vibrations. ; logiciels pour
applications scientifiques et techniques, acquisitions de données,
traitements. ; formation.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
textiles ; sous-vêtements, tous ces produits étant destinés à
l’enfant. ;
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à
l’exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements, tous
ces produits étant destinés à l’enfant.
62
N° National : 09 3 693 063
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais.
Classe N° 32 : Bière, eaux minérales et gazeuses, boissons au soja,
jus de fruits.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
« ANJOU », « ANJOU VILLAGES », « ANJOU VILLAGES
BRISSAC », « ANJOU-COTEAUX DE LA LOIRE », « CABERNET
D’ANJOU », « ROSE D’ANJOU ».
Classes de produits ou services : 3, 4, 8, 16, 21, 29, 30, 31, 32, 33.
à : I.N.P.I. PARIS
Charpente menuiserie générale Gratecap EURL, EURL, 0 impasse
de la forge, 27450 SAINT CHRISTOPHE SUR CONDE,
N° SIREN : 477 905 178.
Charpente menuiserie générale Gratecap, EURL, 0 impasse de la
forge, 27450 SAINT CHRISTOPHE SUR CONDE.
N° National : 09 3 693 806
à : I.N.P.I. PARIS
CLOSSET FABRICE, RUE DU CHATEAU, 39570 GEVINGEY.
CLOSSET FABRICE, RUE DU CHATEAU, 39570 GEVINGEY.
ponts ; informations en matière de construction ; travaux de
couverture de toits ; démolition de constructions ; Tous ces
services étant délivrés par un artisan.
N° National : 09 3 693 675
à : I.N.P.I. NANTES
ARANEA, SAS, Rue Valentin des Ormeaux, Centre Commercial
Rive Sud, 49610 MURS ERIGNE, N° SIREN : 389 496 308.
CABINET GUEGUEN AVOCATS, 100 rue du Leinster, BP 34119,
44241 LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX.
Classe N° 33 : Vins beneficiant des appellations d’origine
contrôlée de la region Jura.
lessiver, cosmétiques, savon, gel douche, shampoing,
déodorisant à usage personnel (parfumerie), crèmes
cosmétiques, huiles essentielles.
Classe N° 4 : Bougies.
N° National : 09 3 693 860
Classe N° 8 : Coutellerie, cuillères, fourchettes.
Classe N° 16 : Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe N° 21 : Gobelets, verres à boire, assiettes, vaisselles.
Classe N° 29 : Viande conforme au cahier des charges de la
demande d’appellation d’origine « MAINE-ANJOU », poisson,
volailles (à l’exception des Gallus) bénéficiant de l’appellation
d’origine « OIE D’ANJOU » et gibier, charcuterie, salaisons,
conserves de fruits et légumes, lait et produits laitiers, huile (à
l’exception des huiles d’olive), fruits confits et fruits secs,
confiture, compote, œufs, beurre, conserves de viandes et de
poisson, fromage.
Classe N° 30 : Café, thé, infusion non médicinale, cacao, pâtes, riz,
semoule, lentille, couscous (semoule), tofu, sucre, miel, chocolat,
entremets, biscuiterie, gâteaux, céréales, sauces (condiments),
soupes, condiments, sel, moutarde, vinaigre.
à : I.N.P.I. PARIS
Mathilda MAY, 37 Boulevard du Château, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Pascal LEGITIMUS, 16 rue Max Blondat, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Pascal Legitimus, Marie Galante Productions, 67 rue de
l’Assomption, 75016 PARIS.
photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; cartes à jouer ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
publications ; revues ; journaux ; périodiques ; livres ; papier ;
carton ; calendriers et tous les articles déditions à savoir produit
dimprimerie. ;
Classe N° 35 : Services dédition publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, courrier,
échantillons) ; reproduction de documents ; travaux de bureaux ;
gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau
communication, publications de textes publicitaires, location
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires,
relations publiques. ;
Classe N° 38 : Télécommunication. Agences de presse et
d’informations (nouvelles). Communications par terminaux
d’ordinateurs. Transmission dinformations par voie télématique. ;
63
Classe N° 35 : Service de gestion informatisée de base de données
permettant l’identification et le suivi de prothèses, d’implants
chirurgicaux, de produits médicaux, de médicaments ; service de
gestion informatisée de base de données permettant la gestion
des stocks de prothèses, d’implants chirurgicaux, de produits
médicaux, de médicaments ; gestion de fichiers informatiques,
stockage et recueil automatisé de données numériques dans un
fichier central ; systématisation de données dans un fichier
central.
Classe N° 42 : Service de traçabilité, à savoir services
informatiques pour des tiers permettant le suivi de prothèses,
d’implants chirurgicaux, de produits médicaux, de médicaments ;
programmation pour ordinateur permettant l’identification, le
repérage et le suivi de prothèses, d’implants chirurgicaux, de
produits médicaux, de médicaments, via un système de puce
électronique ou de code-barres ; conception de systèmes
informatiques et de logiciels permettant la lecture,
l’enregistrement et la transmission de données informatiques, à
partir de signaux contenus dans une puce électronique ou sur un
code-barres.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données. Filmage sur bande vidéo.
Réservation de places de spectacles. Information en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs.
N° National : 09 3 693 932
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 693 927
à : I.N.P.I. PARIS
IMPLANET,
société
anonyme,
ALLEE
F.
MAGENDIE,
TECHNOPOLE BORDEAUX MONTESQUIEU, 33650 MARTILLAC,
N° SIREN : 493 845 341.
CABINET FREDERIC BENECH, 146 – 150, avenue des ChampsElysées, 75008 PARIS.
IMPLANET,
société
anonyme,
ALLEE
F.
MAGENDIE,
N° SIREN : 493 845 341.
Classe N° 9 : Appareils et instruments de signalisation, de contrôle
et de repérage de prothèses, d’implants chirurgicaux, de produits
médicaux, de médicaments ; logiciels, modules programmés
pour la lecture, l’enregistrement et la transmission de données
informatiques, à partir de signaux contenus dans une puce
électronique ou sur un code-barres ; assistants numériques pour
la lecture de données informatiques contenues dans une puce ou
un code-barres.
un code-barres.
64
central.
code-barres.
code-barres.
N° National : 09 3 693 935
N° National : 09 3 693 934
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
IMPLANET,
société
anonyme,
ALLEE
F.
MAGENDIE,
N° SIREN : 493 845 341.
IMPLANET,
société
anonyme,
ALLEE
F.
MAGENDIE,
N° SIREN : 493 845 341.
CABINET FREDERIC BENECH, 146-150, avenue des ChampsElysées, 75008 PARIS.
un code-barres.
un code-barres.
central.
central.
code-barres.
N° National : 09 3 694 031
65
N° National : 09 3 694 084
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Marie Meige, 1 rue du château d’eau, 39210 BAUME-LESMESSIEURS.
Horus, S.A., 55, avenue de la Liberté, L 1931 LUXEMBOURG,
Luxembourg.
Marie Meige, 1 rue du château d’eau, 39210 BAUME-LESMESSIEURS.
Cabinet Murgitroyd, SARL, Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre
Ziller, 06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS.
de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
dessins ; Personnage (figurine) de bande dessinées, de film
d’animation en papier mâché ;
l’exception des articles d’éclairage) ; jeux de cartes ou de tables ;
Marionnette ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de décors de
micro-édition.
N° National : 09 3 694 080
à : I.N.P.I. PARIS
OILGEAR TOWLER, Société par Actions Simplifiée, 5 allée des
Frères Montgolfier, Marne la Vallée, Z.I. de Paris Est, 77183
CROISSY BEAUBOURG, N° SIREN : 712 039 767.
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Description de la marque : ATD TRAVAIL TEMPORAIRE
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; services de
placement pour personnel temporaire et permanent ; sélection,
recrutement, placement et mise à disposition de personnel
temporaire, intérimaire et permanent ; sélection du personnel par
procédés psychotechniques ; tests de comportement et d’attitude
effectués dans le cadre du recrutement de personnel ; réalisation
d’évaluations des capacités des personnes dans tous les
domaines professionnels.
Classe N° 41 : Education ; formation ; formation des personnes
dans tous les domaines professionnels.
Classe N° 7 : Pompes à usage industriel ; pompes à pistons
coaxiaux ; presses à usage industriel, en particulier presses à
cellules fluidiques, presses de forgeage ; rouleaux de presses ;
tours de forage, tarières pour l’industrie minière et du forage
pétrolier ; vannes (partie de machines), en particulier vannes de
distribution, servo-vannes ; commandes hydrauliques pour
machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines
et moteurs ; moteurs principaux autres que pour véhicules
agricoles ; moteurs, en particulier moteurs à pression, moteurs
électriques (autres que pour véhicules agricoles), moteurs
hydrauliques ; pistons en tant que parties de machines et de
moteurs ; actionneurs et moteurs pour écluses et usines
marémotrices.
N° National : 09 3 695 009
Dépôt du : 1er DECEMBRE 2009
JDS HOLDING, SARL, 11 Avenue
Saint-Lazare,
34000
PVB, Société d’Avocats, Me Renaud MIRALLES, le triade 3, 215 rue
Samuel MORSE, 34965 MONTPELLIER CEDEX 2.
66
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF,
Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial, 34 rue
du
Commandant
René
Mouchotte,
75014
PARIS,
N° SIREN : 552 049 447.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8 avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Description de la marque : Marque figurative consistant en un
logo composé d’un carré aux contours noirs dans lequel figure un
rond rouge qui lui-même contient un rond blanc plus petit situé en
bas à gauche. Les couleurs utilisées pour cette marque sont Cyan
1%, Magenta 96 %, Jaune 91% Noir 0.
Classe N° 3 : – préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux, dentifrices ;
Classe N° 20 : – meubles, miroir, cadres, objet d’art en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille
ambre, nacre, succédanés de toute matières ou en matière
plastiques,
commodes,
coussins,
étagères,
récipients
d’emballage en matière plstiques, fauteuils, sièges, literie (sauf
linge du lit), vaisseliers, vannerie, boites en bois.
Classe N° 43 : – restauration (alimentation), hébergement
temporaire.
N° National : 09 3 695 041
à : I.N.P.I. PARIS
VITRE Michel, 15 rue Diane de Poitiers, 28260 ANET.
Aux Délices de Diane, 15 rue Diane de Poitiers, 28260 ANET.
N° National : 09 3 695 056
à : I.N.P.I. PARIS
ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires
liés au trafic portuaire ; matériel roulant de chemin de fer ; trains
(matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ;
wagons ; rames de voitures ou de wagons ; chariots de
manutention ; chariots de marchandises, de conteneurs ; diables ;
draisines ; l’ensemble des produits précités étant en lien avec les
transports ferroviaires et le trafic portuaire.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires ; gestion des affaires
commerciales ; conseils en information ou renseignements
d’affaires ; consultation pour les questions de personnel ; conseils
et assistance en matière d’organisation, de logistique, d’horaires
du personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ;
systématisation de données dans un fichier central ; recueil de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; organisation d’exposition à
buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel
publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques,
affichage publicitaire ; l’ensemble des services précités étant lié
au transport ferroviaire et portuaire.
Classe N° 36 : Affaires financières ; conseils et informations en
matière financière ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;
assurances ; l’ensemble des services précités étant en ligne avec
les transports ferroviaires et portuaires.
Classe N° 37 : Services de construction, de réparation, d’entretien
et de maintenance de réseaux ferrés, de bâtiments et
d’équipements ferroviaires ; services de construction, de
réparation, d’entretien et de maintenance de lieux de stockage et
notamment d’entrepôts, de conteneurs d’entreposage et de lieux
d’emmagasinage ; supervision (direction) de travaux de
construction ; construction, réparation et démolition d’édifices
permanents ; informations en matière de construction, de
réparation, d’entretien et de maintenance de réseaux ferrés, de
bâtiments et d’équipements ferroviaires et portuaires ; nettoyage,
entretien, maintenance et réparation de véhicules, de matériel
ferroviaire et portuaire fixe et roulant, de matériel de
signalisation, d’engins de manutention, de conteneurs, de caisses
mobiles ; informations sur les services précités et sur l’état
d’entretien des produits précités.
Classe N° 39 : Transport ; fret (transport de marchandises) ;
transport de colis ; transport par chemin de fer ; acheminement
ferroviaire lié au trafic portuaire ; transport de marchandises par
l’intermédiaire
de
solutions
de
transports
combinés
multimodaux. Gestion de plateformes multimodales de
transports pour marchandises (services de transports) ; service de
distribution (livraison) intermodale de marchandises et de
messages combinant des plates-formes logistiques, des réseaux
ferrés avec leur matériel fixe et roulant (locomotive et wagons)
ainsi que des navires, cargo ou péniches. Collecte, enlèvement,
entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de
conteneurs et de colis ; chargement et déchargement ; location de
places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de
véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions,
de camionnettes, de voitures ; services d’expédition ; services de
transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de
marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de
véhicules.
Classe N° 42 : Services de recherches et d’ingénierie en matière de
transports ; services de recherches et d’ingénierie en matière
d’organisation de réseaux de transports, de convois, et de
conditions de transports ; création (conception) de programmes
d’ordinateur et/ou de logiciels relatifs aux transports, à
l’organisation et à la gestion des réseaux de transports ainsi
qu’aux convois de marchandises ; services de recherches et
d’ingénierie en matière de construction, de gestion de lieux de
stockage, et notamment d’entrepôts et de conteneurs
d’entreposage ; études techniques, notamment en matière de
transports, d’organisation de réseaux de transports, de convois,
et de conditions de transports ; conception, réalisation et
maintenance de programmes informatiques et de logiciels dans le
domaine des transports ; travaux d’ingénieurs
techniques en rapport avec les transports.
et
études
comprimé, de régulateurs [parties de machine] et de purgeurs
automatiques.
N° National : 09 3 695 099
N° National : 09 3 695 118
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
BELAIR, société anonyme, ZI de Moutti Sud, 74540 ALBY SUR
CHERAN, N° SIREN : 323 946 624.
GASQUET Denis, Cabinet GASQUET, Les Pléiades no 24C, PARK
NORD ANNECY, 74370 METZ-TESSY.
67
LES AROMATES DE PROVENCE, UNION DE COOPERATIVES
AGRICOLES, CD 12 QUARTIER PIERRE LONGUE, 13530 TRETS,
N° SIREN : 513 937 508.
CPPARM, 1 TRAVERSE DES METIERS, ZI ST JOSEPH, 04100
MANOSQUE.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages. Câbles, fils et
serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ;
tuyaux métalliques. Tubes et raccords en acier. Tubes et raccords
en acier inoxydable joints par sertissage à l’aide d’une pince
spécifique.
Classe N° 7 : Machines-outils. Machines à sertir. Machines coupetube. Coupeuses [machines]. Compresseurs d’air. Unités de
production d’air comprimé. Machines à air comprimé.
Classe N° 37 : Services de pose et d’installation de métaux
communs et leurs alliages, de câbles, de fils et serrurerie
métalliques non électriques, de quincaillerie métallique, de
tuyaux métalliques, de tubes et raccords en acier, de tubes et
raccords en acier inoxydable joints par sertissage à l’aide d’une
pince spécifique, de machines-outils, de machines à sertir, de
machines
coupe-tube,
de
coupeuses
[machines],
de
compresseurs d’air, d’unités de production d’air comprimé et de
machines à air comprimé.
N° National : 09 3 695 100
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles bénéficiant de
l’appellation d’origine protégée « Huile essentielle de lavande de
Haute-Provence », cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Classe N° 5 : Herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 30 : Vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
Classe N° 31 : Produits agricoles (à l’exception des olives),
horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et
légumes frais (à l’exception des olives) ; olives fraîches
bénéficiant des appellations d’origine protégées « Olive cassée de
la Vallée des Baux de Provence » et/ou « Olive noire de la Vallée
des Baux de Provence » ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes
séchées pour la décoration.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 695 136
BELAIR, société anonyme, ZI de Moutti Sud, 74540 ALBY SUR
CHERAN, N° SIREN : 323 946 624.
GASQUET Denis, Cabinet GASQUET, Les Pléiades no 24C, PARK
NORD ANNECY, 74370 METZ-TESSY.
à : I.N.P.I. PARIS
HL
&
CO,
SARL,
N° SIREN : 409 293 669.
9,
rue
Richan,
69004
LYON,
IXAS CONSEIL, 15, rue Emile Zola, 69002 LYON.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages. Câbles, fils et
serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ;
tuyaux métalliques. Tubes et raccords en acier.
Classe N° 7 : Compresseurs d’air. Machines à air comprimé.
Unités de production d’air comprimé. Filtres et microfiltres pour
air comprimé. Régulateurs [parties de machine]. Purgeurs
automatiques.
Classe N° 37 : Services de pose et d’installation de métaux
communs et leurs alliages, de câbles, de fils et serrurerie
métalliques non électriques, de quincaillerie métallique, de
tuyaux métalliques, de tubes et raccords en acier, de
compresseurs d’air, de machines à air comprimé, d’unités de
production d’air comprimé, de filtres et microfiltres pour air
Classe N° 9 : Logiciels dans le domaine du diagnostic et de
l’accompagnement des systèmes organisés et des personnes en
situation de management.
aide à la direction des affaires ; administration commerciale ;
conseils en ressources humaines et en communication ;
consultation pour des questions de personnel ; systématisation
de données dans un fichier central ; gestion de fichiers
68
informatiques ; Accompagnement professionnel et aide au
développement personnel à savoir conseil en organisation,
management et communication en situation professionnelle.
Classe N° 41 : Education ; formation ; édition de livres et de
revues ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de
colloques dans le domaine du diagnostic et de l’accompagnement
des systèmes organisés et des personnes en situation de
management ; organisation et conduite de conférences, de
congrès, de colloques dans le domaine de l’accompagnement
psychologique.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels dans le
domaine du diagnostic et de l’accompagnement des systèmes
organisés et des personnes en situation de management ;
conception et développement de logiciels dans le domaine de
l’accompagnement psychologique.
N° National : 09 3 695 148
à : I.N.P.I. PARIS
CLUSTER BATIMENT ECONOME, association loi 1901, Burolines
1, 1er étage, 2 bis rue Marcel Doret, 31700 BLAGNAC.
CLUSTER BATIMENT ECONOME, Burolines1, 1er étage, 2 bis rue
Marcel Doret, 31700 BLAGNAC.
Classe N° 9 : Accumulateurs et batteries électriques ;
accumulateurs par condensateurs ; installations et équipements
électriques et électroniques destinés à des opérations de
conduite, pilotage, commande, régulation, surveillance,
protection à distance ou localement de réseaux de distribution
locaux régionaux, nationaux ou internationaux mais aussi dans
les bâtiments, pour les liquides et l’énergie électrique ou
thermique ou chimique en particulier pour des réseaux de
distribution de courant alternatif ou continu de tous niveaux de
tension et les systèmes de tuyauteries pour le chauffage ou le
rafraîchissement, les gaz, les eaux usées, les fluides caloporteurs
ainsi que leurs composants, à savoir capteurs, appareils de
télémesures, matériels de télétransmission et équipements de
télécommande,
microprocesseurs
et
mémoires,
micro
ordinateurs, programmes informatiques et banques de données,
équipements
d’interfaces
et
périphériques,
modems,
calculateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ou d’installations de chauffage
ou de rafraîchissement ; appareils et instruments électriques pour
l’analyse de signaux, de courant ou de tension ou de débits ;
commandes électriques à distance de toutes opérations sur des
machines
industrielles
ou
électroménager
ou
de
télécommunication ; appareils télécommandés par liaisons
électriques ou électroniques ou infrarouges ou informatiques ou
à hyperfréquence ou par télécommande à courant porteur ; puces
électroniques programmées pour le pilotage du chauffage ou
rafraîchissement de tous locaux industriels, de l’habitat individuel
ou collectif, des bâtiments tertiaires ; puces électroniques
programmées pour le pilotage de la régulation de tous procédés
industriels, de l’utilisation de l’énergie électrique ou du gaz
naturel ou de l’eau chaude ou de tous corps caloporteurs au sein
de l’habitat individuel ou collectif, des bâtiments tertiaires et
industriels ; appareils pour l’enregistrement et supports
d’enregistrement d’informations issues de tous capteurs relatifs
aux consommations énergétiques de tous procédés industriels,
ou de chauffage de locaux, ou de climatisation, ou de
rafraîchissement ou d’éclairage ou d’illumination ; cartes à
mémoire ou microprocesseurs ayant une fonction dans la
régularisation de procédés industriels, ou d’installations de
chauffage, ou de climatisation, ou de rafraîchissement, ou
d’éclairage, ou d’illumination ; logiciels ayant pour finalité de
réaliser des économies d’énergie par la régulation de l’éclairage
des voies routières et autoroutières ou aéroportuaires ; logiciels
de pilotage de tous relais électriques ou mécaniques par des
liaisons informatiques, électroniques, électriques, acoustiques,
optiques ou sonores ; de contrôle de chaleur. ;
Classe N° 11 : Appareils et installations d’éclairage, de chauffage,
de production de vapeur, de réchauffage de réfrigération ou
rafraîchissement, de conditionnement d’air, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau ou de vapeur, de chauffage
d’eau de piscine et installations sanitaires ; piles à combustibles
produisant de l’énergie ; appareils pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation du pétrole, de la
vapeur industrielle, du gaz, de l’eau chaude ou froide, de fluides
caloporteurs ; générateurs de gaz ; appareils de chauffage à
combustible solide, liquide ou gazeux ; chauffe-eau électrique ou
à gaz, chauffe-eau solaire ; appareils électriques de chauffage ;
appareils électriques de rafraîchissement et/ou de climatisation
filaments électriques chauffants ; appareils pour la purification de
l’air ou de l’eau ; installations pour le refroidissement de l’eau ;
appareils et machines frigorifiques ; lampes d’éclairage ;
appareils et installations sanitaires ; appareils et installations de
séchage de tous corps humides ; installations et appareils de
dégivrage et/ou antigivre des aéronefs ; installations de
climatisation pour véhicules ; éclairages de véhicules ;
échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur basse ou haute
pression, échangeurs de vapeur basse ou haute pression ;
générateurs de chaleurs, générateurs de vapeur (autres que
parties de machines) ; appareils et installations d’éclairage ou
d’illumination ; chaudières de chauffage, chaudières à gaz,
chaudières électriques, chaudières à biogaz, chaudières à bois,
chaudières à pétrole, chaudières à paille, chaudières à résidus de
bois ; chaudières à charbon et autres minéraux, chaudières à
tourbes ; chaudières utilisant des résidus issus de l’épuration des
eaux usées ou effluents industriels ; chaudières polycombustibles
produisant de l’énergie, chaudières solaires ; pompes à chaleur ;
économiseurs de tous corps utilisés pour produire de l’énergie,
économiseurs de combustibles, économiseurs d’eau chaude ou
froide, économiseurs d’électricité, économiseurs de gaz,
économiseurs de charbons ; installations de conditionnement
d’air ; installations individuelles et/ou collectives de géothermie
récupérant de l’énergie dans le sous sol et/ou dans les courants
d’eau souterrains ; installations industrielles de géothermie
récupérant de l’énergie dans les couches profondes de la terre ;
capteurs solaires (chauffage) ; installations de chauffage à
infrarouge, installations de chauffage à micro-ondes ; radiateurs
(chauffage), radiateurs électriques, radiateurs à eau chaude,
radiateurs à gaz, radiateurs à rayonnement infrarouge ;
accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur ;
aérothermes ; caloducs ; réservoirs d’eau chaude ou réfrigérée,
d’énergies fossiles, d’eau sous pression, de vapeur, de fluides
caloporteurs ; appareils et installations de climatisation, machines
frigorifiques, congélateurs. ;
Classe N° 37 : Constructions d’édifices permanents, constructions
d’usines ; services d’installation en matière de construction
notamment quant aux qualités énergétiques des bâtis ;
supervision de travaux de construction notamment de toutes
installations visant à réaliser des économies d’énergie et limiter la
production de gaz à effet de serre ; travaux de couverture de toits ;
travaux de couverture de toitures notamment la pose de capteurs
solaires thermiques ou photovoltaïques sur toits ou sur parois
extérieures de bâtiments ou monuments ; construction,
installation entretien et réparation d’installations de distribution
d’eau chaude ou froide, de chauffage, de vapeur, de fluides,
caloporteurs, d’électricité ; entretien réparation modification de
tous brûleurs d’installations et d’appareils de production de
chaleur ; nettoyage et réparation et modification de chaudières,
de boilers ; installation et réparations et modification d’appareils
pour le conditionnement de l’air ; services d’isolation, conception,
installation, entretien, réparation modification de tous systèmes à
pompe à chaleur ; maîtrise d’oeuvre dans le domaine des
énergies renouvelables, des économies d’énergie et de la
protection de l’environnement, à savoir supervision des travaux
et/ou maintenance et/ou dépannage, entretien réparations
d’automobiles ; modifications d’installations industrielles afin de
réduire les consommations d’énergie ; installation et réparation
d’appareils de réfrigération, forage de puits ; travaux de
plomberie ; travaux de plâtrerie et de construction de cloisons à
effet thermique ; installations et entretien d’oléoducs ; pose de
briques ; informations en matière de construction et/ou de
réparation sur réseaux informatiques, informations en matière de
construction et/ou de réparation pour tout ce qui a trait à la
maîtrise de l’énergie, l’isolation des locaux et bâtiments quels que
soient les procédés industriels, tertiaires ; construction,
installation et entretien de réseaux canalisés d’acheminement de
gaz combustibles tels que gaz naturel, méthane, butane, propane,
gaz de pétrole liquéfiés, hydrogène, oxygène ; construction,
installation et entretien de réseaux canalisés d’acheminement
d’eau chaude ou froide, de vapeur, de fluides caloporteurs,
d’électricité, de ventilations. ;
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs ou par
réseaux ;
service
d’affichage
électronique,
messagerie
électronique, service de raccordement par télécommunications à
un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématique,
transmission de messages et d’images assistées par ordinateur,
transmission d’informations contenues dans des bases de
données, service de fourniture d’accès à un réseau informatique
et/ou électronique et/ou télématique, service d’acheminement et
de
jonction
pour
télécommunication,
services
de
téléconférences ; transmission et contrôles d’informations par
ordinateurs, à savoir pilotage et régulation à distance
d’installations industrielles, réseaux électriques, et/ou de
procédés industriels par la transmission de signaux électroniques
et/ou
électriques
et/ou
télématiques
et/ou
hertziens ;
transmissions et contrôles d’informations par ordinateurs, à
savoir pilotage et régulation à distance d’installations de
chauffage ou rafraîchissement de tous locaux d’habitation et/ou
bâtiments industriels par la transmission de signaux
électroniques et/ou électriques et/ou télématiques et/ou hertziens
et/ou optiques ; raccordements d’installations industrielles par
réseaux informatiques, électroniques, télématiques, hertziens ;
communication électroniques, informatiques, télématiques,
hertziens, optiques visant à réduire ou maîtriser les
consommations d’énergie au sein de tous procédés industriels et/
ou domestiques et/ou de services et quels qu’en soient les usages
et les utilisateurs ; émissions radiophoniques ou télévisées
relatives à l’énergie, à la maîtrise de l’énergie, aux gaz à effet de
serre, au développement durable et à la protection de
l’environnement ; transmission par satellite ; diffusion de
programmes radiophoniques ; agences d’informations et de
presse ; transmission de messages et dépêches vers les tiers. ;
69
Classe N° 42 : Conception et développement de systèmes
informatiques pilotant des automatismes de régulation de tous
procédés industriels, de procédés de chauffage, rafraîchissement,
conditionnement d’air ; conception et développement de logiciels
d’analyse ou simulation de coûts de revient de consommation
énergétiques, de substitutions d’énergies, de réduction de
pollutions ; consultations techniques pour la direction des grands
dossiers étudiés par les services de l’état ou des organismes
décentralisés (régions, département, collectivités) relatifs aux
effets environnementaux des émissions de gaz à effet de serre ;
services d’ingénierie dans le domaine de la réduction ou de la
maîtrise de l’énergie au sein de tous procédés industriels de
chauffage, rafraîchissement ou conditionnement de l’air, de
l’éclairage, de la réduction des émissions de pollutions de tous
moyens de transport ; services d’ingénierie dans le domaine de
l’implantation de systèmes solaires, éoliens, hydrauliques, de
géothermie ou de toutes énergies nouvelles ; consultation sur la
protection de l’environnement ; conseils techniques en
rendements énergétiques de tous procédés industriels, de
chauffage et/ou rafraîchissement de locaux d’habitats, tertiaires,
industriels, de machines et moteurs, véhicules terrestres ; travaux
d’ingénieurs à savoir expertises, consultations professionnelles et
établissement de plans sans rapport avec la conduite des travaux
notamment dans le domaine des énergies renouvelables, des
économies d’énergie et de la réduction des pollutions ;
compilation et saisie de toutes les données nécessaires à
l’analyse de la performance énergétique de tous procédés
consommant de l’énergie ; installations de logiciels, services
d’hébergement de sites informatiques services de création de
sites Web pour des tiers ; informations en matière des émissions
de gaz à effet de serre, de leurs limitations et de protection de
l’environnement.
N° National : 09 3 695 152
à : I.N.P.I. PARIS
Kiriel, EURL, 28 rue Ernest Guillard, 77190 DAMMARIE LES LYS.
Classe N° 40 : Productions d’énergie issues des ressources
fossiles ou des déchets industriels, urbains, végétaux ou du
rayonnement solaire ou des courants marins ou des marées ou
des contacts eaux salées, eaux douces ou fleuves, canaux, cours
d’eau ou des vents ou des corps radioactifs, et transformant ces
ressources en électricité et/ou en chaleur et/ou en froid et/ou en
gaz combustibles et/ou en corps combustibles de synthèse et/ou
en corps énergétiques et/ou en composants radioactifs
énergétiques ; production d’énergie électrique par tous moyens
d’autoproduction d’énergie au plus près des lieux de
consommation quelle que soit l’énergie primaire utilisée pour
produire de l’énergie électrique, mécanique, sous forme de
chaleur
ou
de
rayonnements ;
production
d’énergie
renouvelable ; production d’énergie sous forme de vapeur au plus
près des lieux de consommation ; production d’énergie à partir de
pétrole et de ses dérivés, de gaz naturel et de ses dérivés, de
charbon et ses dérivés minéraux, de tourbes ; production
d’énergie électrique ; production d’énergie à partir de
géothermie ; production d’énergie à partir des courants générés
au sain des conduites d’eaux usées ou/et égouts ; production
d’énergie à partir de déchets industriels et/ou de déchets urbains
et/ou de résidus issus de stations d’épurations ; production
d’énergie à partir du soleil, du vent, du bois et/ou toute biomasse,
à partir du rayonnement solaire ; production d’énergie à partir de
vagues des mers ou océans, des mouvements des marées, des
courants marins ou sous marins ; production d’énergie à partir de
l’eau, et/ou des eaux souterraines ; production d’énergie à partir
de l’eau de mer, des contacts entre des masses d’eau salées et
d’eau douces ; production d’énergie par effet peltier, par fission
et/ou fusion nucléaire ; production d’énergie à partir de pile à
combustible ; production d’énergie à partir de batteries,
condensateurs, effet piézo électrique ; production d’énergie à
partir du traitement des résidus industriels et/ou urbains et/ou
végétaux et/ou issus de lisiers animaux ; traitement de déchets de
toutes natures visant à récupérer de l’énergie sous toutes ses
formes ; électricité, vapeur, eau chaude ou froide, gaz naturels,
gaz industriels, piles à combustibles, biomasse ; production
centralisée de chaleur ou de froid (frigories) ; rafraîchissement,
déshumidification de l’air ; magnétisation et aimantation de
matériaux à des fins de production de champ magnétique pour
machines et/ou moteurs électriques. ;
Kiriel, 28 rue Ernest Guillard, 77190 DAMMARIE LES LYS.
Classe N° 16 : Supports pédagogiques, à savoir produits de
l’imprimerie.
Classe N° 35 : Administration commerciale ; travaux de bureau ;
conseils en organisation et direction des affaires.
N° National : 09 3 695 193
à : I.N.P.I. PARIS
HL
&
CO,
SARL,
N° SIREN : 409 293 669.
9,
rue
Richan,
69004
IXAS CONSEIL, 15, rue Emile Zola, 69002 LYON.
LYON,
70
Classe N° 9 : Logiciels dans le domaine du diagnostic et de
l’accompagnement des systèmes organisés et des personnes en
situation de management.
aide à la direction des affaires ; administration commerciale ;
conseils en ressources humaines et en communication ;
consultation pour des questions de personnel ; systémisation de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; Accompagnement professionnel et aide au
développement personnel à savoir conseil en organisation,
management et communication en situation professionnelle.
Classe N° 41 : Education ; formation ; édition de livres et de
revues ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de
colloques dans le domaine du diagnostic et de l’accompagnement
des systèmes organisés et des personnes en situation de
management ; organisation et conduite de conférences, de
congrès, de colloques dans le domaine de l’accompagnement
psychologique.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels dans le
domaine du diagnostic et de l’accompagnement des systèmes
organisés et des personnes en situation de management ;
conception et développement de logiciels dans le domaine de
l’accompagnement psychologique.
N° National : 09 3 695 199
à : I.N.P.I. PARIS
didier heurtier, Agissant pour le compte de la société “ Trè’Z à
l’heure ” en cours de formation, 6 fouque, 13960 SAUSSET LES
PINS.
didier heurtier, 6 fouque, 13960 SAUSSET LES PINS.
ou par eau ; Motocyclette, véhicule trois roues, véhicule deux
roues équipé avec toit et localisation gps pour transport de
personnes rémunéré.
chevaux ; services de taxis ; Location de véhicule deux roues et ou
trois roues (moto, scooter, véhicule trois roues) avec chauffeur ;
transport de personnes rémunérées avec chauffeur ; excursions
touristique en véhicule deux roues et ou trois roues avec
chauffeur ; services de chauffeur, réservation de service de
transport.
N° National : 09 3 695 222
à : I.N.P.I. PARIS
VILLE DE PARIS, Collectivité Territoriale, 4 Place de l’Hotel de
Ville, 75004 PARIS.
NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Maître Fabienne
FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris, 155, Boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Papier, cartons et produits en ces matières (papier,
carton) à savoir : linge de table en papier ou en non tissé ;
serviettes, mouchoirs en papier ; dessous de chopes à bière,
papier et carton pour l’emballage ; sacs et sachets en papier et en
carton ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour
l’emballage ; écussons, fanions, timbre poste, timbres
commémoratifs ; vignettes autocollantes, affiches, aquarelles,
articles pour reliures, photographies, cartes (non magnétiques)
bancaires, de crédit, de paiement, accréditives, privatives ; cartes
d’abonnement (non magnétiques) ; papier et carton (brut, miouvré ou pour la papeterie ou l’imprimerie) ; produits de
l’imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; affiches, porteaffiches en papier ou en carton, albums, almanachs, atlas,
autocollants (articles de papeterie), livres, magazines, billets
(tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, brochures, cahiers,
calendriers, carnets, cartes, cartes de voeux musicales, dessins,
papier d’emballage, enseignes en papier ou en carton,
enveloppes (papeterie), éphémérides, fanions (en papier), feuilles
(papeterie), images, papier à lettres, porte-chéquiers, cartes
postales, presses à cartes de crédit, non électriques, sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en
matières plastiques, signets, cartes de souhaits, machines pour
l’affranchissement, pour coller les timbres-poste ou imprimer
l’affranchissement, objets d’art gravés, objets d’art lithographiés,
papier carbone, buvards, brosses pour l’écriture, bâtons d’encre,
pinces à billets, brochures, tampons pour cachets, cire à cacheter,
catalogues, chemises pour documents, compas de tracé,
corbeilles à courrier, encres à corriger (héliographie), stylos,
tampons pour sceaux, supports pour plumes et crayons,
baguettes pour tableaux non électroniques, tableaux (peintures)
encadrés ou non, plaques à timbrer, appareils à vigneter ;
classeurs ; périodiques, revues ; photographies, supports en
papier ou en carton pour photographies ; sous-mains, cartes de
visites, chéquiers ; agendas, guides de programmes de télévision
et de radio de programmes de spectacles ; agrafes de bureau,
punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier,
trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer.
Classe N° 25 : Chaussures à l’exception des chaussures
orthopédiques ; chaussures de sport ; semelles ; antidérapants
pour chaussures ; chaussons ; chaussures de ski ; bottes.
Chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; couvre-oreille.
Vêtements ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; écharpes ;
étoles ; fourrures (vêtements) ; gants (vêtements) ; manchons
(habillement) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; pelisses ; pullovers.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide
à la direction des affaires ; administration commerciale ; travaux
de bureau ; services d’abonnement de journaux pour des tiers ;
direction professionnelle des affaires artistiques ; conseils en
organisation et direction des affaires ; affichage ; agences de
publicité ; agences d’information commerciale ; location de
machines et d’appareils de bureau ; courrier publicitaire ;
diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel
publicitaire ; distribution de tracts ; prospectus, imprimés,
échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ;
recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles ; recherches d’informations dans des fichiers
informatiques ; investigations pour affaires ; tenue de livres ;
location de distributeurs automatiques ; location de matériel
publicitaire ; location de photocopieurs ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d’espaces publicitaires ; recherche de marché ; mise à jour de
documentation publicitaire ; bureaux de placement ; publication
de textes publicitaires ; publicité sur un réseau informatique ;
publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recrutement de
personnel ; services de réponse téléphonique pour abonnés
absents ; reproduction de documents ; service de revues de
presse ; sondage d’opinion ; information statistique ; service de
sténographie ; transcription de communications ; promotion des
ventes pour des tiers ; diffusion d’informations commerciales, de
renseignements commerciaux relatifs au marché de l’art,
prospection commerciale de clientèle, service de marchéage avec
offre de vente, recherche de marché, étude du marché dans le
domaine de l’art, ventes aux enchères publiques, recherches
économiques sur le marché de l’art.
Classe N° 36 : Assurances et finances ; affaires bancaires ; affaires
financières ; affaires monétaires ; parrainage financier ; montages
financiers, en particulier pour l’organisation de manifestations
sportives, éducatives ou culturelles ; affaires immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; affermage de biens immobiliers ;
location de biens immobiliers ; services de banques de dépôts, de
banques d’affaires et d’établissements de crédit ; agences de
change ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; gérance
de portefeuilles ; prêts sur gage ; dépôts en coffres-forts ;
recouvrement des créances ; loteries ; émission de chèques de
voyage et de lettres de crédit ; agences immobilières (vente et
location de fond de commerce et d’immeubles) ; expertise
immobilière ; gérance d’immeubles ; courtage et placement de
produits financiers ; transactions financières ; analyse financière ;
collectes de bienfaisance ; expertise d’objets d’art, assurance
d’oeuvres d’art, d’objets de collection ou d’antiquités à l’occasion
d’entreposage, de transport, d’exposition, de présentation et de
mise en vente de ces objets dans des lieux publics ou privés ;
délivrance de moyens de paiement, gestion de trésorerie,
expertise et estimation d’œuvres d’art originales, d’objets
d’antiquité et de collection, estimation en valeur d’assurance et en
valeur de réalisation ; recherches financières et fiscales sur le
marché de l’art ; formalités douanières.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services d’acheminement et
de jonction pour télécommunications ; services d’affichage
électroniques (télécommunications) ; agences de presse,
nouvelles
agences
d’informations ;
services
d’appel
radioélectrique ou autres moyens de communication
électroniques ; communication par réseau de fibres optiques ;
communication par terminaux d’ordinateurs ; communication
radiophoniques ; communication téléphoniques ; expédition de
dépêches ; transmission de dépêches ; diffusion de programmes
de télévision et de programmes de spectacles ; émission
radiophoniques ; émissions télévisées, fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; informations en matière de
location
d’appareils
de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
message ; location de modems ; location de télécopieurs ;
location de téléphones ; messagerie électronique ; transmission
de messages ; transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur ;
radiodiffusion ;
radiotéléphonie
mobile ;
transmission par satellite ; services de téléconférences ;
transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ;
services téléphoniques ; télévision par câbles ; services télex.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; agences de modèles pour artistes ;
services d’artistes de spectacles ; parcs d’attractions ;
enregistrement sur bandes vidéo ; montage de bande vidéo ;
production de film sur bandes vidéo ; exploitation de salles de
cinéma ; location d’appareils et accessoires cinématographiques
et de théâtre ; location de films cinématographiques ;
organisation et conduite de colloques ; services de composition
musicale ; organisation de concours ; organisation de conduite de
congrès, de conférences, de colloques ; divertissement
radiophonique ; divertissement télévisé ; exploitation de salles de
jeux, organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services d’imagerie numérique ; informations en matière de
divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; publication de livres ; location d’appareils
audio ; location d’appareils d’éclairage pour les décors de théâtre
ou des studios de télévision ; location de bandes vidéo ; location
de caméras vidéo ; location de décors de spectacles ; location de
magnétoscopes ; location de stades ; location d’enregistrements
sonores ; services de loisirs ; micro-édition ; microfilmage ;
montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
services d’orchestres ; reportages photographiques ; réservation
de places de spectacles ; studios de cinéma ; services de studios
d’enregistrement ; location de postes de radio et de télévision ;
publication de textes autres que textes publicitaires ;
représentations théâtrales et cinématographiques, cours par
correspondance, cours de théâtre, interprétation du langage
gestuels, services de loisirs, organisation et conduite d’ateliers de
formation, orientation professionnelle (conseils en matière
d’éducation ou de formation), rédaction de scénarios ; édition de
catalogues, de revues et de photographies dans le domaine de
l’art ; organisation d’expositions et de manifestations à but
culturel d’œuvres d’art originales, objets d’antiquité et de
collection.
ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
71
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; concessions de licence de droits de propriété
intellectuelle ; services juridiques ; authentification d’œuvres
d’art ; entretien, services de programmation informatique ;
programmation et informations concernant les ordinateurs ;
services de conception, de dessin pour des tiers, tous destinés à
la compilation de pages Web sur Internet ; création et gestion de
sites Web ; hébergement de sites Web de tiers ; création d’un
registre de noms de domaine ; services d’informations et de
conseils dans le domaine de informatique à partir d’une base de
données
informatique
ou
via
Internet ;
prévisions
météorologiques ; services de programmation de nouvelles
destinées à être transmises via Internet ; location de dispositifs
d’accès à des programmes interactifs audiovisuels, recherches
historiques, scientifiques et artistiques en vue d’effectuer des
expertises, estimations et authentifications d’œuvres d’art
originales et de collection ; authentifications d’oeuvres d’art
originales, d’objets d’antiquité et de collection ; recherches
artistiques, culturelles et juridiques sur le marché de l’art, service
de photographes d’œuvres d’art originales, d’objets d’antiquité et
de collection. Services d’informations météorologiques ;
recherches judiciaires, services juridiques ; recherches légales ;
services d’arbitrage.
Classe N° 43 : Hôtellerie, service de réservation de chambre
d’hôtel, restauration (alimentation), cafétérias, traiteurs,
hébergement temporaire, services de camps de vacances
(hébergement) ; location de salles de réunion ; location de tentes.
Agence de logement (services de motels, pensions), cafésrestaurant, location de logements temporaires.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir
accompagnement en société [personnes de compagnie], services
de sécurité pour la protection des biens et des individus (à
l’exception de leur transport) dans le cadre de l’organisation de
manifestations et de compétitions éducatives, culturelles et
sportives, gardiennage de locaux.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 36, 38, 41, 42, 43, 45.
N° National : 09 3 695 275
à : I.N.P.I. PARIS
GUENERON EMMANUELLE, 3 RUE DULONG, 75017 PARIS.
GUENERON EMMANUELLE, 3 RUE DULONG, 75017 PARIS.
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Éducation ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
72
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Evaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets
techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; Accompagnement
personnalisé (coaching) des personnes dans le contexte professionnel, à savoir conseil en communication. Accompagnement
personnalisé (coaching) des personnes dans le contexte professionnel, à savoir conseil en orientation professionnelle.
N° National : 09 3 695 342
à : I.N.P.I. PARIS
BARTKOWIAK Daniel, Les Gallands, 87110 SOLIGNAC.
Société AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU.
services de loisirs ; réservation de places de spectacles ; services
de traduction.
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; consultation en matière de
logiciels et d’ordinateurs ; conception, développement,
installation et maintenance de logiciels d’ordinateurs ; mise à jour
et location de logiciels ; création et entretien de sites Web pour
des tiers ; assistance et conseil, y compris à domicile, en matière
informatique et notamment en matière d’Internet.
traiteurs ; préparation de repas ; services hôteliers ; hébergement
temporaire ; réservation de logements temporaires ; maisons de
retraite pour personnes âgées ; maison de vacances ; pensions
pour animaux.
Classe N° 44 : Services de jardiniers-paysagistes ; jardinage ;
entretien de pelouses et de potagers ; taille d’arbres et de haies ;
services de gardes-malades ; soins d’hygiène et de beauté pour
êtres humains ou pour animaux ; massage ; services de
manucure, de coiffure et de beauté à domicile ; toilettage
d’animaux ; assistance médicale aux personnes âgées, aux
personnes dépendantes et handicapées à leur domicile.
Classe N° 45 : Services juridiques ; accompagnement des
personnes pour effectuer des formalités commerciales,
administratives et bancaires ; services d’une gouvernante, à
savoir services de garde d’enfants, organisation de services de
gardes d’enfants, pouponnières, haltes-garderies, crèches
d’enfants ; accompagnement en société et à domicile [personnes
de compagnie] ; services d’occupation de logements en l’absence
des habitants ; gardiennage à domicile d’animaux de compagnie ;
promenade des animaux ; agences matrimoniales ; services de
mises en relation et de rencontres.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 41, 42, 43, 44, 45.
N° National : 09 3 695 371
à : I.N.P.I. PARIS
Mauchamp Robert, Agissant au nom et pour le compte de la
société “ Terre et mer Services ” en cours de formation, 114 Bd
Carnot, 06300 NICE.
Classe N° 35 : Comptabilité ; établissement de déclarations
fiscales ; travaux de bureaux ; services de dactylographie ;
services de secrétariat ; assistance administrative à domicile ;
reproduction de documents ; relations publiques ; bureaux de
placement ; gestions des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
publicité ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ;
diffusion
[distribution] de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ;
activités de coordination et de délivrance de services aux
personnes à savoir : conseils en organisation et direction des
affaires en matière de services aux personnes rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus.
Mauchamp Robert, 114 Bv carnot, 06300 NICE.
Classe N° 37 : Travaux de maçonnerie, de plâtrerie, de menuiserie
(portes, fenêtres), de plomberie, de chauffage, de couverture de
toits, d’étanchéité, de sanitaire, d’électricité, de pose de
revêtements de sols et de murs (papiers peints, lambris,
moquettes, carrelages, parquets, …), de peinture ; supervision de
travaux de construction ; nettoyage de bâtiments, intérieur et
extérieur ; nettoyage de fenêtres et de vitres ; réparation et
entretien de mobilier, d’équipements de maison ; désinfection ;
dératisation ; entretien de piscines ; entretien et nettoyage de
véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules ; installation,
entretien et réparation d’appareils de bureau, d’ordinateurs ;
nettoyage et repassage de linges et de vêtements ; entretien et
nettoyage du cuir.
Classe N° 39 : Accompagnement de voyageurs ; organisation de
voyages et d’excursions ; transport en automobile ; services de
chauffeurs ; services de taxi ; livraison de colis, de repas et de
course ; distribution de journaux ; déménagement ; locations de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules.
Classe N° 41 : Divertissement ; dressage d’animaux ; éducation ;
formation ; soutien scolaire ; enseignement de la gymnastique ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
73
micro-édition.
N° National : 09 3 695 563
à : I.N.P.I. PARIS
Jean Paul Gilot, 90 rue Chaptal, 92300 LEVALLOIS.
Marie Gilot, 11 rue Raymond Aron, 78180 MONTIGNY LE
BRETONNEUX.
Jean Paul Gilot, 90 rue Chaptal, 92300 LEVALLOIS.
N° National : 09 3 696 439
à : I.N.P.I. PARIS
MASSOUKA NDOUMBE ANITA, Agissant pour le compte de la
société CHIC IMANI en cours de formation, 1 ALLEE D’ANJOU,
93330 NEUILLY SUR MARNE.
MASSOUKA NDOUMBE ANITA, 1 ALLEE D’ANJOU, 93330
NEUILLY SUR MARNE.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
logiciels (programmes enregistrés) ;
ménage ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; dessins ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires immobilières ; caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou
de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de
électroniquement ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement).
N° National : 09 3 696 442
à : I.N.P.I. PARIS
NORMAND Laetitia, 12 rue veillon, 31500 TOULOUSE.
NORMAND Laetitia, 12 rue veillon, 31500 TOULOUSE.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
74
micro-édition.
N° National : 09 3 696 480
à : I.N.P.I. PARIS
ZAVARO OLIVIER, 2 RUE GUERIN, 94220 CHARENTON-LE-PONT.
ZAVARO OLIVIER, 2 RUE GUERIN, 94220 CHARENTON-LE-PONT.
Classe N° 29 : Steak haché composé à 100% par du muscle de
viande bovine ; conserves de viande ; protéine pour l’alimentation
humaine ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelées
de viande. ;
Classe N° 35 : Publicité ; affichage ; agences de publicité ; agences
d’informations
commerciales ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ; traitement administratif de commandes d’achats ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
démonstration
de
produits ;
diffusion
[distribution]
d’échantillons ; diffusion de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d’expositions
et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail. ;
Classe N° 43 : Restauration [repas] ; restauration commerciale
(repas) ; restauration (repas) y compris la restauration collective ;
cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants à service
rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ;
services de traiteurs.
Classe N° 6 : Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ;
Classe N° 7 : Accouplements et organes de transmission (à
l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
articles orthopédiques ; prothèses ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
N° National : 09 3 696 751
à : I.N.P.I. PARIS
Arsa Marianne, 4 rue de Jarente, 75004 PARIS.
Arsa Marianne, 4 rue de Jarente, 75004 PARIS.
N° National : 09 3 696 520
à : I.N.P.I. PARIS
INTERBEV, association régie par la loi du 1er juillet 1901, 149 rue
de Bercy, 75595 PARIS cedex 12.
Dreyfus & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
ménage ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l’emballage ;
l’habillement).
N° National : 09 3 697 088
Olivier Bénestèbe, 2 rue Raymond Boulogne, Bat D 1, 31500
TOULOUSE.
Olivier Bénestèbe, 2 rue raymond Boulogne, Bat D 1, 31500
TOULOUSE.
75
d’oiseaux ; balais ; bassins (récipients) ; bougeoirs non en métaux
précieux ; brosserie ; brûle-parfums ; cache-pots non en papier ;
distributeurs de savons ; pots à fleurs ; supports pour fleurs ;
gants de jardinage ; pièges à insectes ; pommes d’arrosoir ; bacs
et pots en tous matériaux (pots à fleurs) ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, bougeoirs ; assiettes jetables ;
bougeoirs ; bonbonnières, boules de verre, candélabre,
chandeliers, nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; supports
pour plantes (arrangements floraux) ; statues en terre cuite ou en
verre ; vases ; vaisselle ; verre à boire ; buste en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; candélabre ; chandelier ; pots à fleurs
(arrangements floraux) ; nécessaire pour pique niques (vaisselle) ;
poterie ; cache pots non en papier ; boite à savon ; urnes ; vases ;
vaisselle ; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs
électriques verre brut ou mi ouvré à l’exception de verre de
construction ; verre peint.
préparés, ni transformés ; semences, plantes séchées et fleurs
naturelles ; gazon naturel ; arbustes, plantes, plants, arbres,
agrumes, bois brut ; plantes séchées, pour la décoration ; tous les
produits précités étant à l’exception des concombres et de l’orge.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles
location de décors de spectacles ; location de décors de théatre ;
services de loisirs ; publication de livres ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 43 : Location de chaises, tables, linge de table et
verrerie, location de constructions transportables, location de
tentes.
Classe N° 44 : Jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
location de plantes ; entretien et création d’espace verts
(jardinage).
Classe N° 8 : Bêches, ceintures porte-outils, grattoirs [outils] ;
outils à main actionnés manuellement, outils (ceintures porte–) ;
pelles [outils], sécateurs, couverts [coutellerie, fourchettes et
cuillers], serpettes, déplantoirs ; fouloirs ; outils à main pour le
jardinage actionnés manuellement ; pelles (outils) ; sécateurs ;
pincettes ; cisailles ; râteaux [outils].
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
armatures non métalliques pour la construction ; baignoires
d’oiseaux [constructions non métalliques] ; baraques ; matériaux
à bâtir non métalliques ; bois de placage, bois façonnés ; bois miouvrés ; caillebotis non métalliques ; boiseries ; charpentes non
métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ;
constructions non métalliques ; contre-plaqués ; cornières non
métalliques ; échafaudages non métalliques ; étables ; lambris
non métalliques ; mâts [poteaux] non métalliques ; monuments
non métalliques ; moustiquaires [châssis non métalliques] ;
revêtements de murs [construction] non métalliques ; palissades
non métalliques ; panneaux pour la construction non
métalliques ; revêtements de parois [construction] non
métalliques ; perchoirs ; poteaux non métalliques ; treillages non
métalliques ; treillis non métalliques ; pierre artificielle ; statue en
pierre, en béton ou en marbre ; statuette en pierre ou en marbre ;
tonnelles (construction) ; buste en pierre, en béton ou en marbre ;
terre cuite ; vitraux.
Classe N° 20 : Meubles ; salons de jardins ; silhouettes murales
décoratives en bois ou matière plastique ; armoires ; objets d’art
en bois, en plâtre ou en matière plastique ; coffres non
métalliques ; bancs (meubles) ; pans de boiserie pour meubles ;
boîtes en bois ou en matière plastique ; casiers à bouteilles ;
buffets ; meubles de bureau ; cadres ; caisses en bois ou en
matière plastique ; caisses non métalliques ; canapés ; casiers ;
chaises ; chaises longues ; coffres non métalliques ; commodes ;
comptoirs ; dessertes ; divans ; écriteaux en bois ou en matière
plastique ; étagères ; fauteuils ; figurines (statuettes) en bois, en
cire, en plâtre ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à
fleurs ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures de
fenêtres (non métalliques) ; garnitures de lits (non métalliques) ;
garnitures de portes (non métalliques) ; glaces (miroirs) ;
jardinières (meubles) ; bois de lits ; lits ; coussins ; moulures pour
cadres (encadrement) ; nichoirs ; paillasses ; paniers non
métalliques ; porte-parapluies ; paravents ; porte-chapeaux ;
porte-parapluies ; porte-manteaux (meubles) ; présentoirs ;
sièges ; sièges métalliques ; sofas ; statues en bois, en cire, en
plâtre ou en matière plastique ; statuettes en bois, en cire, en
plâtre ou en matière plastique ; tables ; tabourets ; vaisseliers ;
vannerie ; vitrines (meubles) ; mobile (objet de décoration).
Classe N° 21 : Instruments d’arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; objet
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires
N° National : 09 3 697 462
à : I.N.P.I. PARIS
ADVENTS CONSULTING, Société par Actions Simplifiée, 16 rue
du Rocher, 75008 PARIS, N° SIREN : 508 083 367.
@MARK, S.E.LA.R.L. d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Direction et gestion des affaires ; organisation et
assistance (conseil) en matière de gestion et administration des
affaires ; aide à la direction des affaires ; conseil, consultation et
information d’affaires ; conseil, consultation et information en
matière de direction, communication (publicité et mercatique) et
de gestion commerciale ; audit dans le domaine des affaires, de la
gestion commerciale, de la communication (publicité) et de la
mercatique ; organisation et conduite de conférences, forums,
colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à
buts commerciaux ou de mercatique ; ressources humaines ;
relations publiques ; expertises en affaires ; aide et conseil aux
entreprises dans le cadre de la mise en place et de la conduite de
leurs projets d’affaires ; gestion de projets commerciaux pour le
compte de tiers.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
d’éducation ou de formation ; organisation de manifestations
professionnelles ou non dans le domaine de la formation ;
organisation et conduite d’ateliers et de cycles de formation ;
expertise en matière de formation ; publication et édition de
textes autres que publicitaires ; organisation et conduite de
conférences, forums, colloques, congrès, séminaires, salons ou
expositions professionnelles ou non à buts éducatifs ou
formateurs.
pour des tiers ; études de projets techniques ; audit techniques
76
(travaux d’ingénieurs) ; installation de progiciels de gestion pour
des sociétés et entreprises n’ayant pas pour activité principale la
comptabilité générale ou la gestion des achats ; programmation
pour ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de conseils et d’assistance
en matière de programmation d’ordinateurs, de sélection de
matériel informatique et de systèmes informatiques.
N° National : 09 3 697 942
à : I.N.P.I. GRENOBLE
VILLE de Modane, Collectivité Territoriale, 0 Place de L’Hotel de
Ville, 73500 MODANE, N° SIREN : 217 301 571.
Mairie de Modane, 0 Place de L’Hotel de Ville, 73500 MODANE.
Classe N° 41 : Formation. Cours de danse. Organisation de
concours (éducation ou divertissement) preservation de spectacle
activites culturelles. Danse sportives.
N° National : 09 3 698 021
à : I.N.P.I. PARIS
RHODIA OPERATIONS, Société par Actions Simplifiée, 40 rue de
la Haie-Coq, 93306 AUBERVILLIERS, N° SIREN : 622 037 083.
RHODIA SERVICES, Direction de la Propriété Industrielle /
Département Marques, 40 rue de la Haie-Coq, 93306
AUBERVILLIERS CEDEX.
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 41 : Divertissement ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 09 3 697 967
Classe N° 1 : Produits chimiques pour l’industrie ; polyamide ;
matières plastiques à l’état brut ; résines artificielles à l’état brut.
Résines polyamide utilisées dans la fabrication de produits par
moulage ou injection, de thermoplastiques, de plastiques
thermodurcissables ; composants en matières plastiques à l’état
brut et résines polyamide utilisés dans l’industrie des plastiques
techniques.
Classe N° 17 : Matières plastiques mi-ouvrées sous forme de
poudres pour conformation d’objets par moulage, injection,
boudinage, soufflage ; en solution pour revêtements par
projection et application ; et semi-finies en barres, tubes,
planches, bandes, films et filaments. Résines et fibres de verre
pour l’isolation.
Classe N° 22 : Ficelles, filets, filets de camouflage, filets de pêche,
tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d’enfant), matières
textiles fibreuses brutes ; fibres synthétiques et/ou artificielles,
fibres polyamide ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique) et cordages, en particulier cordes et
cordages de montagne, cordes et cordages pour bateaux et plus
généralement pour tous appareils de locomotion par eau ; voiles
(gréement) ; voiles de bateaux et de tous autres appareils de
locomotion par eau ; toiles non comprises dans d’autres classes
en particulier toiles de parapentes, de parachutes et de ballons
aériens ; sangles non comprises dans d’autres classes à savoir
sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux ; fibres
de verre à usage textile.
Classe N° 28 : Articles de sports et de sports de l’extrême, à savoir
fixations de skis, de snowboards et de raquettes à neige ; roller
skates, rollers, patins à glace, skis, patins à roulettes ; parachutes ;
parapentes et leurs fixations ; moulinets pour la pêche ; dessus de
winch (articles de sport).
à : I.N.P.I. LILLE
La boule de Cristal, Association, 96 Rue Jacquemars Gielèe, 59800
LILLE.
La boule de Cristal, 96 Rue Jacquemars Gielee, 59800 LILLE.
N° National : 09 3 698 177
à : I.N.P.I. PARIS
McNeil AB, Société suédoise, SE 251 09 HELSINGBORG, SUEDE.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
Classe N° 5 : Préparations pharmaceutiques, à savoir préparations
pour arrêter de fumer.
Classe N° 10 : Dispositifs médicaux, à savoir embouts médicaux
pour inhalateurs utilisés dans l’arrêt du tabac.
Classe N° 18 :
pharmaceutiques.
Boîtes
pour
préparations
et
dispositifs
N° National : 09 3 698 245
à : I.N.P.I. PARIS
REED EXPOSITIONS FRANCE, S.A.S., 52-54 Quai de Dion Bouton,
92800 PUTEAUX, N° SIREN : 410 219 364.
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
77
et investigations pour affaires, aides aux entreprises industrielles
et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; information,
investigation, recherches ou renseignement d’affaires ;
consultations pour la direction des affaires ; expertises en
affaires ; institut de sondage (sondage d’opinion) ; projets (aide à
la direction des affaires) ; services d’études commerciales
qualitatives et quantitatives ; production, interprétation et
diffusion d’informations collectées sur les opinions et
comportements des consommateurs dans le cadre des études
médias ; informations en matière économique ; gestion de base
de données d’informations statistiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs, communications par tous moyens
téléinformatiques, communications par réseaux de fibres
optiques, transmission et diffusion de programmes multimédias
(mise en forme informatique de texte et/ou d’images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non), services de messagerie électronique, transmission
d’informations par voie télématique, transmission de messages,
communication par câble et par satellite, transmission d’images
et de messages assistés par ordinateurs, transmission
d’informations contenues dans une banque de données,
transmission de données, sons, images et textes par et sur
l’Internet, et sur tout réseau informatique local ou mondial,
téléchargement et télédéchargement de sonneries, d’images, de
photographies et de vidéos notamment à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs-enregistreurs de
musique, d’images, de textes, de vidéo et de données multimédia,
service de fournitures (transmission) de données techniques de
développement et d’information technique dans le domaine des
bases de données informatiques, du traitement de données, de la
transmission de données, de la transmission de messages, des
relais électroniques. ;
Classe N° 41 : Education, divertissement, formation, organisation
et conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums,
congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, organisation
d’exposition et de salons professionnels ou grand public à buts
culturels ou éducatifs, publication de livres, publication de textes
(autres que textes publicitaires), établissement de programmes
de
formation,
enseignement,
épreuves
pédagogiques,
instruction, organisation de concours à buts culturel ou éducatif,
photographie et reportages photographiques, informations en
matière de divertissement, information en matière d’organisation
d’exposition et de salons, production, organisation et
représentation de spectacles, édition d’informations collectées
sur les opinions et les comportements des consommateurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, à savoir livres, imprimés,
journaux,
revues,
périodiques,
magazines,
prospectus,
brochures, publications, représentations et reproductions
graphiques, manuels d’orientation, affiches, photographies,
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils), clichés, calendriers, albums, aquarelles, blocs
(papeterie), blocs à dessin, cahiers, carnets, catalogues, chevalets
et toiles pour la peinture, fourniture et instruments pour le dessin,
pinceaux, fiches (papeterie), instruments d’écriture, caractères
d’imprimerie, stylos et crayons. ;
Classe N° 35 : Publicité, organisation et conduite d’expositions et
de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts
commerciaux ou de publicité, organisation et tenue de stands et
d’espaces payants d’animation commerciale ou publicitaire au
sein d’expositions, de foires et de salons professionnels ou grand
public, à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers
informatiques, gestion administrative de lieux d’expositions,
organisation et tenue de stands et d’espaces payants d’animation
commerciale ou publicitaire au sein d’expositions, de foires et de
salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de
publicité, constitution de bases de données à savoir travaux de
bureau et compilation de données en ligne, systématisation et
recueil de données dans un fichier central, systématisation de
données dans un fichier central, direction professionnelle des
affaires artistiques, affichage, reproduction de documents,
publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, services
d’abonnement à des journaux et à des publications en général
(pour des tiers), distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), location d’espaces
publicitaires ; sondages et études statistiques dans tous
domaines ; informations statistiques ; entreprises à façon de
travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ;
production, interprétation et diffusion d’informations collectées
sur les opinions et comportements des consommateurs
prévisions économiques ; études, recherches et tests de marchés
et notamment études et conseils en ciblage mercatique, enquêtes
N° National : 09 3 698 502
à : I.N.P.I. PARIS
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE,
Société anonyme, 25, avenue Pierre de Coubertin, 75013 PARIS,
N° SIREN : 562 110 049.
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classe N° 9 : Publications électroniques téléchargeables ; bases
de données électroniques ; appareils et instruments pour le
stockage, la lecture, l’enregistrement, la saisie, l’impression,
l’affichage ou la transmission des informations ; supports
d’informations enregistrés sous forme de disques, disquettes,
bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes video,
cartouches, Cédéroms, disques DVD, disques numériques,
disques magnétiques, disques optiques, disques compacts
(audio-vidéo), tous supports de données numériques,
magnétiques ou optiques ; appareils et instruments pour le
traitement des informations ; appareils et instruments
d’enseignement ; appareils d’enseignement audiovisuels ;
programmes d’ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux ;
lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; ordinateurs ;
logiciels (programmes enregistrés).
78
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, journaux, revues,
périodiques, brochures, magazines, livres, feuilles et fiches,
livres-jeux, albums, brochures, ouvrages et manuels scolaires,
imprimés, catalogues, lettres d’information ; publications et tous
autres supports imprimés de publication et d’édition ; crayons,
stylos ; ardoises pour écrire, crayons d’ardoises, craies à écrire,
fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin ;
calendriers, prospectus, albums, affiches, dessins, cartes, papier,
cartons, photographies, reproductions graphiques ; papeterie ;
articles pour reliure ; matières plastiques pour l’emballage (non
comprises dans d’autres classes) à savoir sacs, film et feuilles,
papiers d’emballage, sachets et sacs (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier ou en matière plastique) enseignes en
papier, caractères d’imprimerie, clichés, matériels d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion d’annonces publicitaires et de
petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ;
publication de textes et/ou d’images publicitaires ; distribution de
services d’abonnements à des journaux pour des tiers ; services
de gestion de fichiers informatiques ; publicité par
correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur
un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location de
matériel publicitaire ; location d’espaces publicitaires notamment
sur le réseau Internet ; services d’organisation de concours à buts
promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de
récompenses ; services d’organisation d’expositions, de salons,
de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de
publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de
présentation et de démonstration de produits et services dans un
but promotionnel ; services d’abonnements pour des tiers à des
revues, périodiques, livres, magazines, journaux, lettres
d’information, manuels et ouvrages scolaires, livres-jeux,
notamment sous la forme de publications électroniques et
numériques ; services de vente au détail et services de
regroupement au profit de tiers (à l’exception de leur transport) de
publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques
numériques, produits de l’imprimerie, revues, périodiques,
magazines, livres, livres et manuels parascolaires, journaux,
lettres d’information, manuels et ouvrages scolaires, brochures,
catalogues, livres-jeux, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux,
jouets, jeux éducatifs, matériels d’instruction et d’enseignement,
appareils de jeux électroniques, appareils et instruments
d’enseignement, logiciels, logiciels de jeux ; permettant aux
clients de voir et d’acheter ces produits dans les magasins de
vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue
général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un
site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média
électronique de télécommunication ; services de sélection
d’informations, de sons, d’images par ordinateurs reliés en
réseaux (recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers).
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; services de
communications téléphoniques, télévisuelles, radiophoniques,
radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens
téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment
par terminaux ou périphériques d’ordinateurs ou équipements
électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ;
expédition et transmission de dépêches et de messages ;
transmission de documents informatisés ; services de courrier
électronique, de messagerie électronique, notamment par
réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet) ; agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
services de transmission sécurisée de données (informations,
images, sons) notamment avec code d’accès ; services de
fourniture d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ;
services de transmission d’informations par téléscripteurs ;
transmissions de messages, de vidéogrammes, services de
transmission d’informations techniques spécialisées par voie
télématique ; services de transmission d’informations, de sons,
d’images par ordinateurs reliés en réseaux ; services de
téléchargement de données (informations, images, sons) par un
réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et
par le biais d’un site informatique sur les réseaux de
communication ; services d’exploitation de publications
électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;
fourniture
de
forums
de
discussion
sur
l’Internet ;
communications audiovisuelles à savoir communications par des
techniques utilisant le son et/ou l’image ; services de transmission
et de diffusion d’informations, d’images, de sons par voie
télématique,
audiovisuelle,
téléphonique,
électronique,
notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de
type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ;
transmission d’informations accessibles par code d’accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion
d’informations sur réseaux numériques de communication ou par
réseaux d’ordinateurs ; location de temps d’accès à un système
informatique ; location de temps d’accès à des bases de données
et à des centres serveurs de bases de données notamment pour
les réseaux de communication mondiale de type Internet ou
d’accès privé ou réservé de type Intranet.
Classe N° 41 : Services d’information et de consultations dans les
domaines de l’éducation, de l’enseignement et de la formation ;
services de formation et d’enseignement notamment par
correspondance et par réseau informatique ; conception et
diffusion de modules de formation et d’enseignement
(formation) ; services de formation et d’enseignement, à savoir
services de cours particuliers pour les élèves des écoles
primaires, collèges et lycées ; services d’édition et de publication
de livres, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires,
journaux, magazines, revues, périodiques, fiches, catalogues et
brochures, affiches, livres-jeux, sur tous supports, y compris
numériques ; services de publication en ligne de livres, manuels,
albums, ouvrages et manuels scolaires, journaux, magazines,
revues, périodiques, fiches, catalogues et brochures, livres-jeux ;
services d’exploitation en ligne de publications électroniques non
téléchargeables, et notamment de livres, manuels, albums,
ouvrages et manuels scolaires, journaux, magazines, revues,
périodiques, fiches, catalogues et brochures ; publication de
textes autres que publicitaires sur tous supports ; services
d’animations de clubs professionnels dans le cadre de salons,
colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services
de clubs (divertissement) ; services d’organisation d’expositions,
de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins
d’informations, culturelles, sportives, éducatives, de formation et
de recherches à des fins d’enseignement et de documentation ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires, symposiums ; services d’organisation de concours et
de loterie en matière d’éducation, de divertissement, avec ou sans
distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et
organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ;
services d’éducation, de divertissement ; activités sportives et
culturelles ; production de films, de courts métrages, de
documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision,
d’émissions de radios, de télévision sur tous supports y compris
numérique ; montage de programmes radiophoniques ou
télévisuels ; services d’organisation et de production de
spectacles ; services d’exploitation de publications électroniques
en ligne non téléchargeables ; services de jeux sur tous supports
y compris en ligne à partir d’un réseau informatique ; services de
loisirs et d’enseignement notamment par correspondance et par
réseau informatique ; services d’exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables.
N° National : 09 3 699 126
à : I.N.P.I. PARIS
Glacéo Organisation, EURL, CZ GRIMAL, BOURNAZEL, 46500
GRAMAT.
ALBAN MICHON, CZ GRIMAL, BOURNAZEL, 46500 GRAMAT.
Description de la marque : Logo “ Glacéo Organisation ” 3
symboles stylisés à ce logo : – un iceberg, le caractère éphémère
de l’événement – une étoile : le côté “ exceptionnel ” de
l’événement – une terre : le côté “ international ”
79
Classe N° 42 : Etudes de projets électriques, expertises,
diagnostiques, conseils et consultations en matière d’ingénierie
électrique et electromécanique (travaux d’ingénieurs) ; mesures
et analyses de grandeurs physiques (évaluations, estimations
dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par
des ingénieurs).
Classe N° 39 : Organisation de voyages ;
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors
de spectacles ; services de photographie ; organisation de
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
N° National : 09 3 699 214
N° National : 09 3 699 293
à : I.N.P.I. PARIS
mahroug seyf, Agissant pour le compte de la société Elysées
Green Prestige en cours de formation, 2 bis chemin de la carrière,
villa 32, 93500 PANTIN.
mahroug seyf, 2 bis chemin de la carrière, villa 32, 93500 PANTIN.
à : I.N.P.I. PARIS
Fabien BOHR, Agissant pour le compte de la société “ PROREA ”
en cours de formation, 4 rue du Seltzbach, 67250
HERMERSWILLER.
Fabien BOHR, 4 rue du Seltzbach, 67250 HERMERSWILLER.
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules
électriques ; cycles ;
chevaux ; réservation pour les voyages ;
services de loisir ; réservation de places de spectacles.
N° National : 09 3 699 296
à : I.N.P.I. PARIS
RABESAHALA FREDRIK, Agissant pour le compte de la société
KIKOU MUSIC en cours de formation, 5 RUE CLAUDE PERRAULT,
94000 CRETEIL.
RABESAHALA FREDRIK, 5 RUR CLAUDE PERRAULT, 94000
CRETEIL.
Description de la marque : Courbes en rouge et vert. Axes en noir.
Nom de la société en noir.
Classe N° 35 : Services de vente en gros et au détail de matériels
électriques (batteries de compensation, filtres harmoniques,
filtres passifs et actifs, analyseurs de réseaux, condensateurs,
selfs et inductances, contacteurs électromécaniques, contacteurs
statiques par thyristor, régulateurs varmétriques).
Classe N° 37 : Mise en service à savoir paramétrages
d’équipements électriques, services de maintenance et de
dépannage d’installations électriques, services d’entretien, de
réparation dans le domaine électrique.
Classe N° 40 : Services de recyclage de tous types d’équipements
électriques. ;
Classe N° 41 : Formations dans le domaine électrique, formations
sur les perturbations dans les réseaux électriques, formations à
l’utilisation d’équipements électriques. ;
80
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classe N° 41 : Divertissement ; services de loisir.
N° National : 09 3 699 591
N° National : 09 3 699 302
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
LAVAUR Joel, 18 bis Rue Louise MICHEL, 31600 SEYSSES.
LAVAUR Joel, 18 bis Louise MICHEL, 31600 SEYSSES.
Dom Service et domicile, Sarl Unipersonnelle, 149 rue de Verdun,
92150 SURESNES, N° SIREN : 500 003 835.
Agidom, 149 rue de Verdun, 92150 SURESNES.
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
81
N° National : 09 3 700 036
à : I.N.P.I. PARIS
SERENA LINLEY, SARL, Domaine de Boyères, 84750 ST MARTIN
DE CASTILLON, N° SIREN : 501 421 226.
SERENA LINLEY, SARL, Domaine de Boyères, 84750 ST MARTIN
DE CASTILLON.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; produits de démaquillage rouge à lèvres ; masques de
beauté produits de rasage.
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; brosses ; porcelaine ; faience,
bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
statues ou figurines en porcelaine ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; verres ; vaisselle.
N° National : 09 3 699 593
linge de bain.
à : I.N.P.I. PARIS
Voelkel Loïc, Agissant pour le compte de la société AMERICARS
en cours de formation, 6 Résidence Beau-Rivage, 67460
SOUFFELWEYERSHEIM.
Voelkel
Loïc,
6
Résidence
Beau-Rivage,
SOUFFELWEYERSHEIM.
67460
N° National : 09 3 701 037
Classe N° 12 : Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ;
amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ;
châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour
automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ;
cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques,
roues ou selles de cycles ;
Classe N° 35 : Vente au detail de pièces de rechange de véhicules
et de vehicules d’occasion.
à : I.N.P.I. PARIS
Jette DEFER, agissant au nom et pour le compte de la Société
InterCity relocation Consulting en cours de formation, 4, Pl. St.
Hubert, 77150 LESIGNY.
INTERCITY relocation consulting, 4 place Saint Hubert, 77150
LESIGNY.
Classe N° 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus ; Réparation et restauration
de véhicules..
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ;
82
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; contrôle technique de
véhicules automobiles.
N° National : 09 3 701 167
à : I.N.P.I. PARIS
Weinbaum Sarah, Agissant pour le compte de la société With My
Pet en cours de formation, 42 bis Avenue Georges Mandel, 75116
PARIS.
Weinbaum Sarah, 42 bis Avenue Georges Mandel, 75116 PARIS.
N° National : 09 3 701 075
à : I.N.P.I. PARIS
EARL ADRIEN ROUSTAN, EARL, 1 HAMEAU DE FONTBONNE,
84190 VACQUEYRAS.
EARL ADRIEN ROUSTAN, 1 HAMEAU DE FONTBONNE, 84190
VACQUEYRAS.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée, vin de Pays.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; réservation pour les voyages ;
Classe N° 43 : Services hôteliers ; pensions pour animaux.
N° National : 09 3 701 137
à : I.N.P.I. PARIS
MECANIQUE APPLICATION TISSUS – MECATISS, une société par
actions simplifiée, Zone Industrielle, 38510 MORESTEL,
N° SIREN : 319 024 899.
Cabinet PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
N° National : 09 3 701 183
à : I.N.P.I. PARIS
SELARL des Cordeliers, SELARL, 29 Avenue du Maréchal Joffre,
77100 MEAUX.
Bomassi Eric, 29 Avenue du Maréchal Joffre, 77100 MEAUX.
Classe N° 1 : Compositions extinctrices ; silicone ; colles pour
l’industrie ; colles pour matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;
colles pour fils, filés, tissus et toiles.
Classe N° 17 : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibre
minérale pour l’isolation et la protection contre le feu (matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler) ; fils, filés, tissus et toiles pour
l’isolation, l’étanchéité, le calfeutrage et la protection contre le feu
(matières à calfeutrer, à étouper et à isoler) ; tissus pare-flammes
(matières à calfeutrer, à étouper et à isoler) ; tissus utilisés pour la
protection incendie (matières à calfeutrer, à étouper et à isoler) ;
tissus en fibres de verre pour l’isolation et pour la protection
incendie (matières à calfeutrer, à étouper et à isoler) ; tissus en
silicone pour l’isolation et pour la protection incendie (matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler).
83
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
dressage d’animaux ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
Classe N° 43 : Pensions pour animaux ;
Classe N° 44 : Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; services hospitaliers ;
toilettage d’animaux.
N° National : 09 3 701 198
Classe N° 29 : Conserves de légumes, conserves de fruits,
conserves de poissons, conserves de viandes gelées, confitures,
salaisons, compotes.
Classe N° 30 : Patisseries, confiseries, biscuiterie, gateaux,
sucreries, chocolats.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs).
à : I.N.P.I. PARIS
Alain Ponelle Conseils, SARL, Tour Sébastopol, 3 quai Kléber,
67000 STRASBOURG, N° SIREN : 432 838 746.
Wach Jeanine, 26 rue des Epices, 67140 GERTWILLER.
Alain Ponelle Conseils, Tour Sébastopol, 3 quai Kléber, 67000
STRASBOURG.
N° National : 09 3 701 599
OPALE, SARL, 8 bis rue du Charron, 44800 ST HERBLAIN.
Classe N° 9 : Panneaux solaires (cellules photovoltaïques).
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur.
N° National : 09 3 701 294
à : I.N.P.I. PARIS
SARL BISCUITERIE DE PONT AVEN, 8 rue du Chanoine Moreau,
29000 QUIMPER.
MR Patrick COLLIN, Biscuiterie de PONT AVEN, 8 rue du Chanoine
Moreau, 29000 QUIMPER.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage de production
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; Appareils
d’éclairage pour véhicules ; Installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; Appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe N° 12 : Véhicules appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
vélomoteurs ; cycles ; Cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
Chariots de manutention.
ponts. Informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits.
Services d’étanchéité (construction). Démolition de constructions.
Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments
(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Nettoyage ou entretien de véhicules ; Assistance en cas de pannes
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux
de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation
d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
84
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de
supports de données ou de documents stockés électroniquement.
ingénieurs. Conception et développement d’ordinateurs et de
Authentification d’œuvres d’art.
N° National : 09 3 701 600
N° National : 09 3 701 601
Classe N° 12 : Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Poussettes ;
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
chariots de manutention.
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
ingénieurs [Retour]. Conception et développement d’ordinateurs
et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles.
Services de dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d’œuvres d’art.
N° National : 09 3 701 602
85
N° National : 09 3 701 653
à : I.N.P.I. PARIS
APPLE AND PEAR AUSTRALIA LIMITED, Société australienne, 39
O’Connell Street, NORTH MELBOURNE, VICTORIA 3051,
AUSTRALIE.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe N° 9 : – panneaux solaires (cellules photovoltaïques).
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Classe N° 31 : Produits de l’agriculture et de l’horticulture ni
préparés, ni transformés incluant les fruits, les graines, les plantes
et les arbres spécialement les pommes et les pommiers.
N° National : 10 3 702 140
Dépôt du : 4 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SERREAU Loïc, 35 Allée
N° SIREN : 518 784 509.
de
Maguiche,
33610
CESTAS,
SERONIMO, 35 Allée de Maguiche, 33610 CESTAS.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
86
micro-édition.
N° National : 09 3 702 183
à : I.N.P.I. PARIS
guy houvenaghel, 30 rue Bucaille, 14600 HONFLEUR.
guy houvenaghel, 30 rue Bucaille, 14600 HONFLEUR.
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles.
N° National : 09 3 702 200
à : I.N.P.I. PARIS
MLD, SARL, 10 rue
N° SIREN : 452 386 915.
d’Aubuisson,
31000
TOULOUSE,
MLD, 10 rue d’Aubuisson, 31000 TOULOUSE.
N° National : 09 3 702 180
à : I.N.P.I. PARIS
Benjamin Sarrazin, 16 rue des Chasseurs, 68110 ILLZACH.
Benjamin Sarrazin, 16 rue des Chasseurs, 68110 ILLZACH.
animaux.
N° National : 09 3 702 201
Description de la marque : La marque “ yuba ” est le mot yuba. La
couleur du log est PMS 130U, PMS 3975 U, PMS 174 U.
Classe N° 12 : Cycles.
à : I.N.P.I. PARIS
Loire Numérique, Association loi 1901, 60 rue des Aciéries, 42000
SAINT-ETIENNE.
Loire Numérique, 60 rue des Aciéries, 42000 SAINT-ETIENNE.
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ; Information en matière de
marchés, de secteurs d’activité et de métiers à savoir information
en matière administrative ou commerciale ; accompagnement
d’entreprises à savoir aide à la gestion des affaires commerciales ;
accompagnement d’entreprises à savoir conseils en organisation
et direction des affaires commerciales ; organisation de rendezvous d’affaires ;
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services
de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation de
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; publication
Information en matière de marché, de secteurs d’activité et de
métiers à savoir information en matière d’éducation ou de
formation ; organisation de rencontres professionnelles ;
accompagnement d’entreprises en matière d’éducation ou de
formation.
87
et direction des affaires commerciales ; organisation de rendezvous d’affaires ;
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services
de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation de
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; microédition ; Information en matière de marché, de secteurs d’activité
et de métiers à savoir information en matière d’éducation ou de
formation ; organisation de rencontres professionnelles ;
accompagnement d’entreprises en matière d’éducation ou de
formation.
N° National : 09 3 702 219
à : I.N.P.I. PARIS
Jean DR GARNIER, 10 rue du Chapeau Rouge, 21000 DIJON.
Jean DR GARNIER, 10 rue du Chapeau Rouge, 21000 DIJON.
N° National : 09 3 702 204
à : I.N.P.I. PARIS
Loire Numérique, Association Loi 1901, 60 rue des Aciéries, 42000
SAINT-ETIENNE.
Loire Numérique, 60 rue des Aciéries, 42000 SAINT-ETIENNE.
Classe N° 3 : Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; tous les produits précités sont à usage médical ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
médical ; aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres,
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à
usage médical ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides à
usage médical ; sucre à usage médical ; alliages de métaux
précieux à usage dentaire ;
animaux ;
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publiques ; Information en matière de marchés, de secteurs
d’activité et de métiers à savoir information en matière
administrative ou commerciale ; accompagnement d’entreprises
à savoir aide à la gestion des affaires commerciales ;
accompagnement d’entreprises à savoir conseils en organisation
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux
fournis sous contrôle médical ; assistance médicale ; chirurgie
esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ;
maisons de convalescence ou de repos fournis sous contrôle
médical ; services d’opticiens ; salons de beauté fournis sous
contrôle médical ; salons de coiffure fournis sous contrôle
médical ; toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
88
N° National : 09 3 702 220
à : I.N.P.I. PARIS
JEan Dr GARNIER, 10 rue du Chapeau Rouge, 21000 DIJON.
JEan Dr GARNIER, 10 rue du Chapeau Rouge, 21000 DIJON.
Classe N° 3 : Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; tous les produits précités sont à usage médical ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
médical ; aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres,
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à
usage médical ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides à
usage médical ; sucre à usage médical ; alliages de métaux
précieux à usage dentaire ;
animaux ;
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux
fournis sous contrôle médical ; assistance médicale ; chirurgie
esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ;
maisons de convalescence ou de repos fournis sous contrôle
médical ; services d’opticiens ; salons de beauté fournis sous
contrôle médical ; salons de coiffure fournis sous contrôle
médical ; toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier).
N° National : 10 3 702 243
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre-Richard RODIER, Agissant pour le compte de la société
“ ACTIQUALI ” en cours de formation, 19 bis rue Tournefort,
75005 PARIS.
Pierre-Richard RODIER, 19 bis rue Tournefort, 75005 PARIS.
N° National : 10 3 702 224
à : I.N.P.I. PARIS
BEAUCOURT Bernard, 7 Rue Ernest lavisse, 66750 SAINT
CYPRIEN.
BEAUCOURT Bernard, 7 Rue Ernest lavisse, 66750 SAINT
CYPRIEN.
Description de la marque : ACTIQUALI
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
89
location
d’appareils
de
émissions
N° National : 10 3 702 263
à : I.N.P.I. PARIS
michael aghion, Agissant pour le compte de la société “ B F I ” en
cours de formation, 44 rue de l’Alma, 92400 COURBEVOIE.
michael aghion, 44 rue de l’Alma, 92400 COURBEVOIE.
articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants
artificiels ; Appareils et instruments chirurgicaux destinés à la
chirurgie réparatrice, l’orthopédie et la traumatologie des
membres inférieurs et supérieurs, dispositifs et appareillages
stériles ou non stériles destinés à la fixation internes ou externes
des os longs ou courts matériel et tous articles à usage unique
destinés à la chirurgie dermatologique à savoir lames à usage
unique.
N° National : 10 3 702 291
à : I.N.P.I. PARIS
COHEN Stéphane, Agissant pour le compte de la société
PRICEBUZZ en cours de formation, 14 bis Boulevard de l’hôpital,
75005 PARIS.
Cohen Stéphane, 14 bis boulevard de l’hôpital, 75005 PARIS.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
90
N° National : 10 3 702 309
à : I.N.P.I. PARIS
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour
animaux.
HABERSETZER Roland, 7 b rue du Looch, 67530 SAINT-NABOR.
HABERSETZER Roland, 7 b rue du Looch, 67530 SAINT-NABOR.
N° National : 10 3 702 354
à : I.N.P.I. PARIS
BRUNEL Prisca, 2 rue Saint Joseph, 78150 LE CHESNAY.
BRUNEL Prisca, 2 rue Saint Joseph, 78150 LE CHESNAY.
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation et
N° National : 10 3 702 316
à : I.N.P.I. RENNES
M. TITORIA Vipin, 3, avenue Winston Churchill, 35000 RENNES.
Mlle HU Sumei, 3, avenue Winston Churchill, 35000 RENNES.
M. TITORIA Vipin / Mlle HU Sumei, 3, avenue Winston Churchill,
35000 RENNES.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
micro-édition.
N° National : 10 3 702 390
alcool.
à : I.N.P.I. PARIS
christophe lenotte, 2 rue Léo Lagrange, 59265 AUBIGNY AU BAC.
christophe lenotte, 2 rue Léo Lagrange, 59265 AUBIGNY AU BAC.
Classe N° 1 : Produits chimiques et biologiques destinés au
traitement et à l’entretien de l’eau de bassin de jardin et de piscine
biologique ;
Classe N° 7 : Pompes (machines) immergées, de surface et
d’aération pour bassin de jardin et piscine biologique ;
Classe N° 11 : Matériel d’éclairage, de chauffage, de filtration, de
traitement de l’eau et jets d’eau et stérilisateur pour l’eau de
bassin de jardin et piscine biologique ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, tuyaux, raccords de tuyaux, manchons
non métalliques et pellicule d’isolation pour pour bassin de jardin
et piscine biologique ;
Classe N° 19 : Bassins de jardin (constructions non métallique) et
objets de décoration en granit pour bassin de jardin ; piscines
biologiques (constructions non métalliques).
Classe N° 20 : Objets de décoration en matière plastique pour
bassin de jardin et piscine biologique. Paniers à plantes (non
métallique) ;
Classe N° 22 : Bâche epdm pour bassin de jardin et piscine
biologique ;
Classe N° 27 : Revêtement de sol, tapis en fibre de coco pour
bassin de jardin et piscine biologique ;
Classe N° 31 : Nourriture pour poissons de bassin.
Classes de produits ou services : 1, 7, 11, 17, 19, 20, 22, 27, 31.
N° National : 10 3 702 391
à : I.N.P.I. PARIS
Patrice Thiot, 82 avenue du Général de Gaulle, 74200 THONONLES-BAINS.
Patrice Thiot, 82 avenue du Général de Gaulle, 74200 THONONLES-BAINS.
91
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; appareils
pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; services de
loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
service de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
N° National : 10 3 702 395
à : I.N.P.I. PARIS
Bernard MUSQUI, 20 rue du Périgord, 31000 TOULOUSE.
Bernard MUSQUI, 20 rue du Périgord, 31000 TOULOUSE.
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
chariots de manutention ;
92
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
micro-édition.
N° National : 10 3 702 399
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre
brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ;
porcelaine ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
l’habillement) ; ;
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes.
N° National : 10 3 702 401
à : I.N.P.I. PARIS
Yves JACOB, Agissant pour le compte de la société “ Yves Jacob
Conseil ” en cours de formation, 28 rue Le Nôtre, 38100
GRENOBLE.
Yves JACOB, 28 rue Le Nôtre, 38100 GRENOBLE.
à : I.N.P.I. PARIS
plaisir deco, sarl, faubourg saint antoine, 42110 FEURS,
N° SIREN : 517 567 970.
plaisir deco, faubourg saint antoine, 42110 FEURS.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
Classe N° 18 : Parapluies, parasols et cannes ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ;
d’ordinateurs ;
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
N° National : 10 3 702 416
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Caroline LE BOUEDEC, 1 Les jomards, 26140 ANNEYRON.
Caroline LE BOUEDEC, 1 Les jomards, 26140 ANNEYRON.
à : I.N.P.I. PARIS
93
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
N° National : 10 3 702 547
à : I.N.P.I. PARIS
haghnazar suzel, 6 les rajols, 13710 FUVEAU.
N° National : 10 3 702 420
phenicia international, sci karal, za les pradeaux, 13850
GREASQUE.
à : I.N.P.I. PARIS
galissard stephane, Agissant pour le compte de la société créajardin en cours de formation, 75 chemin des longets, 74160
COLLONGES SOUS SALEVE.
loustaud boris, Agissant pour le compte de la société créa-jardin
en cours de formation, 306 rue de fagotin, 74580 VIRY.
galissard stephane, 75 chemin des longets, 74160 COLLONGES
SOUS SALEVE.
Classe N° 44 : Jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
N° National : 10 3 702 484
à : I.N.P.I. PARIS
ISOCELE, S.A, 14 AVENUE DE SAVOIE, 38110 ST CLAIR DE LA
TOUR.
ISOCELE, 14 AVENUE DE SAVOIE, 38110 ST CLAIR DE LA TOUR.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
prédomine ;
alcool ;
Classe N° 7 : Lames de scie circulaire (parties de machine), lames
de scie ruban (partie de machine), lames de scie sauteuse (parties
de machine), outils à bois actionnés autrement que
manuellement, porte outils (parties de machines), outils (parties
de machines), fers et plaquettes (parties de machines).
Classe N° 8 : Mèches de défonceuse (partie d’outils), outils à bois
actionnés manuellement, embouts de tournevis (partie d’outils),
serre-joints.
animaux.
94
N° National : 10 3 702 583
à : I.N.P.I. PARIS
TAKABIO, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, PRESSAYE,
49140 JARZE, N° SIREN : 504 262 080.
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
humain ou vétérinaire ; recherche et mise au point de composés
chimiques, biologiques, de molécules, d’anticorps, d’épitopes,
d’antigènes, d’enzymes et de protéines destinés à l’industrie, la
pharmacie, la biotechnologie, le diagnostic, la chimie, la
cosmétique, l’agriculture, à l’agroalimentaire ou destinés au
diagnostic humain ou vétérinaire ; service de développement et
d’optimisation de procédés de production et d’expression
industrielle
d’enzymes
et
de
protéines ;
service
d’accompagnement et de conseil pour l’ingénierie génétique et
moléculaire dans les domaines de la science, l’industrie, l’agroalimentaire, la pharmacie, la chimie, la cosmétique, la
biotechnologie, le diagnostic, le domaine vétérinaire et
l’agriculture. Recherche et mise au point de techniques d’analyse
biochimique, d’analyse biologique, de techniques de biologie
moléculaire destinées au contrôle dans l’industrie, dans
l’agriculture, dans l’agro-alimentaire, ou destinées au diagnostic
humain ou vétérinaire ; recherche et mise au point de nouvelles
molécules destinées à l’industrie et à l’agro-alimentaire ;
recherche et mise au point de nouvelles enzymes.
Classe N° 1 : Enzymes à usage industriel ; enzymes à usage
technique ; enzymes à usage scientifique et pour la recherche.
Enzymes destinées à l’industrie alimentaire ; enzymes et produits
enzymatiques à usage alimentaire. Enzymes pour aliments ;
enzymes destinées à la panification et la biscuiterie ; enzymes et
préparations enzymatiques pour la pâtisserie ; enzymes pour la
préparation des sucres alimentaires. Enzymes pour boissons non
alcooliques ; enzymes pour boissons alcooliques ; enzymes
destinés à l’oenologie, à la fabrication d’éthanol, alcool,
spiritueux, cidre, vin et autres boissons alcooliques ; produits
chimiques et biologiques pour le traitement et la conservation des
boissons, en particulier enzymes, y compris enzymes
pectolytiques, saccharose, acides de fruits. Protéines (matière
première) et enzymes destinées à l’industrie laitiere ; enzymes
utilisées comme additifs ou agents technologiques pour la
préparation et le traitement de produits laitiers à savoir des
fromages, yaourts, produits fermentés à base de lait ; enzymes
pour la préparation d’aliments pour animaux ; enzymes et
produits chimiques pour l’horticulture, l’agriculture ou la
sylviculture ; enzymes destinées à l’industrie céréalière ; enzymes
destinées à la transformation des fruits, des légumes et des
céréales ; enzymes ainsi que microorganismes vivants et leurs
ferments à des fins commerciales et/ou alimentaires ; enzymes
pour les graisses et les huiles alimentaires ; enzymes pour le
traitement, le raffinage et/ou la purification de graisses et d’huiles
végétales. Enzymes de traitements, d’extraction, de clarification,
d’ultra-filtration pour produits alimentaires, boissons non
alcooliques, boissons alcooliques, aliments pour animaux,
ceréales, fruits et légumes, produits laitiers, graisses et huiles
alimentaires et thé ; enzymes pour aromatiser et teinter ; enzymes
pour la création d’arômes et de fragrances ; enzymes et
préparation enzymatiques destinées à la fabrication de
préparations cosmétiques. ;
Classe N° 5 : Enzymes à usage médical ; enzymes à usage
vétérinaire. Enzyme de digestion ; compléments nutritionnels
minéraux, à savoir vitamines, oligo-éléments et enzymes à usage
médical ; enzymes, coenzymes, sels de fruits à base de sels
minéraux à usage médical ; enzymes, sucres, vitamines,
préparations de vitamines, minéraux et préparations de minéraux
à usage médical ; compléments diététiques et nutritionnels à
usage médical, y compris préparations vitaminées, produits à
base d’herbes, minéraux, enzymes ; compléments alimentaires à
usage médical, principalement à base de vitamines, dérivés de
vitamines, enzymes, acides aminés, dérivés d’acides aminés,
minéraux et/ou oligo-éléments ; aliments à usage médical, à
savoir
aliments
contenant
des
vitamines,
minéraux,
oligoéléments, enzymes ou autres nutriments sous forme
concentrées, à savoir préparations diététiques à usage médical
sous forme de poudres, comprimés, gélules, dragées ou comme
préparations liquides ;
Classe N° 42 : Services scientifiques, recherche industrielle et
biotechnologique relatifs à la production de proteines, peptides et
enzymes. Services de recherche et développement pour la
science, l’industrie, la pharmacie, la chimie, la cosmétique, la
biotechnologie, le diagnostic, l’immunologie, la biocatalyse, les
bio-procédés, le domaine vétérinaire et l’agriculture, l’agroalimentaire ; service de recherche et de développement
d’organismes génétiquement différents pour la création de
produits biologiques à savoir : des organismes entiers, des
aliments, des produits chimiques, des enzymes et des protéines
thérapeutiques pour des applications commerciales et
industrielles ; recherche et mise au point de techniques d’analyse
chimique, biologique, biochimique, immunologique ; recherche
et mise au point de techniques de chimie combinatoire, de
biologie moléculaire destinées à l’industrie, la pharmacie, la
biotechnologie, le diagnostic, la chimie, la cosmétique,
l’agriculture, à l’agroalimentaire ou destinées au diagnostic
N° National : 10 3 702 600
à : I.N.P.I. PARIS
VERDOUX François, 16 Bd du Parc, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
HORMARCHER Arnaud, 6 rue Gambetta, 49400 SAUMUR.
MARTINOLLE Guy, Route de Florissant, 89 A 1206 GENEVE,
Suisse.
VALERIE GASTINEL, SELARL, Avocat à la Cour, 7, rue Lincoln,
75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Supports électroniques, optiques,
magnétiques, numériques d’informations ou de données (textes,
sons, images fixes ou animées) ; cassettes magnétiques, vidéo et
laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes
informatiques ; vidéo disques ; disques compacts, disques
compacts interactifs, Cédéroms, disques magnétiques, disques
optiques, disques optiques compacts numériques, disques
virtuels digital (DVD), logiciels, cassettes vidéo, cassettes audio ;
publications électroniques et numériques. Papier, carton et
produits en ces matières, non compris dans d’autres classes, à
savoirs boîtes en papier ou en carton, cartonnages, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l’emballage en papier ; enveloppes,
pochettes en matière plastique pour l’emballage ; produits de la
papeterie, à savoir, calendriers, cartes postales, autocollants et
décalcomanies ; affiches et posters, cartes postales ; cartes à
jouer ; livres, revues, journaux, bandes dessinées, magazines et
périodiques, dictionnaires ; fascicules, prospectus, catalogues,
photographies. Télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ; communications et transmission d’informations, de données, de sons, d’images et de textes par tous
moyens ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias ; services de
messagerie électronique ; transmission d’informations par voie
télématique, par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission de messages et d’images assistée par ordinateurs ; transmissions d’informations contenues dans une base de données ;
transmission de données, sons, images et textes sur Internet et
sur tout réseau informatique local ou mondial. Education et divertissements. Abonnement de journaux. Editions de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de publications électroniques et numériques, d’illustrations ; prêt de livres ; édition sur
tous supports ; édition sur disques optiques compacts visuels ou
audiovisuels ; services d’édition en ligne ; publication électronique de livres, de périodiques en ligne ; divertissements radio-
phoniques par télévision ou par tous réseaux de communication ;
production de spectacles, production de films, production d’enregistrements audio, vidéo et multimédia ; agent d’artiste ; organisation d’expositions à but éducatif, culturel ou artistique.
N° National : 10 3 702 641
à : I.N.P.I. PARIS
BDD, EARL, DOMAINE BOIS DES DEMOISELLES, BOIS DES
DEMOISELLES, 83300 DRAGUIGNAN, N° SIREN : 513 264 861.
PROGESTION, SA, 10 CHEMIN DE LA VALLEE, 1380 LASNE,
Belgique.
BDD, DOMAINE BOIS DES DEMOISELLES,
DEMOISELLES, 83300 DRAGUIGNAN.
BOIS
DES
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ;
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’Appellation d’Origine Côtes de
Provence ou de l’indication géographique Vin de Pays d’Argens,
provenant du domaine exactement dénommé Bois des
Demoiselles à l’exclusion expresse des vins bénéficiant de
l’Appellation d’Origine Champagne.
N° National : 10 3 703 010
à : I.N.P.I. PARIS
VOLKSWAGEN Aktiengesellschaft, Société de droit allemand,
38436 WOLFSBURG, ALLEMAGNE.
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 12 : Véhicules terrestres leurs pièces détachées et
accessoires, à savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules
terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules
95
terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour
véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous
pour pneus, boites de vitesses pour véhicules terrestres, circuits
hydrauliques pour automobiles, sièges et appuis-tête de sièges de
véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores
contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour
véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins
pour véhicules, embrayage pour véhicules terrestres, châssis
pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles
bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la
protection du conducteur et des occupants d’un véhicule en cas
de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à
air, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace,
garnitures intérieurs pour automobiles, moyeux de roues de
véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour
véhicules. ;
Classe N° 35 : Publicité ; parrainage publicitaire ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; agences de
publicité ;
diffusion
d’annonces
publicitaires,
services
d’abonnement à des journaux et à des publications en général
(pour des tiers) et notamment des publications électroniques
disponibles et consultables par et sur l’Internet ; aides et conseils
en organisation et direction des affaires et des entreprises
commerciales ou industrielles ; expertises en affaires ; estimation
en affaires commerciales ; mise à jour de documentation
publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ;
location d’espaces publicitaires ; location de machines et
d’appareils de bureau ; reproduction par héliographie ;
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale ;
gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un
central ; agences d’information commerciales ; informations
d’affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes
(pour des tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ;
relations publiques ; recrutement de personnel ; sondage
d’opinion ; transcription de communications ; services de vente
au détail et par correspondance et notamment services de vente
en ligne par le biais de la radio, de la télévision et d’Internet de
véhicules terrestres leurs pièces détachées et accessoires, à
savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules terrestres, arbres et
mécanismes de transmission pour véhicules terrestres,
amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules, jantes et
enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous pour pneus, boites de
vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour
automobiles, sièges et appui-tête de sièges de véhicules, housses
pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores contre le vol, freins
de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins
pour véhicules, segments de freins pour véhicules, embrayage
pour véhicules terrestres, châssis pour véhicules automobiles,
pare-chocs pour automobiles, bouchons pour réservoirs à
carburant de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des
occupants d’un véhicule en cas de chocs accidentels, trousses
pour la réparation des chambres à air, indicateur de direction pour
véhicules, essuie-glace, garnitures intérieurs pour automobiles,
moyeux de roues de véhicules, pare-brise et vitres pour
automobiles, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, volants
pour véhicules, antivols pour véhicules. ; exploitation de banques
de données et de bases de données commerciales,
administratives ou publicitaires.
Classe N° 36 : Assurances, finances ; services de financement de
véhicules automobiles et de véhicules automobiles d’occasion ;
crédit-bail ; assurance et services de crédit dans le domaine des
véhicules automobiles ; intermédiation financière pour l’achat de
véhicules neuf ou d’occasions ; courtage en assurances et en
crédit ; consultation, information et conseil en matières
d’assurances et en matière de financement de l’achat d’un
véhicule neuf ou d’occasion ; prêts financiers ; services financiers
dans le domaine du crédit-bail et de la location de véhicules ;
services de garanties (cautions) pour l’achat de véhicules. ;
exploitation de banques de données et de bases de données
financières.
Classe N° 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels ; constitution, réalisation, à savoir conception de
banques de données et de bases de données (logiciels
informatiques), de sites Web ; programmation pour appareils et
instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes
téléinformatiques
et
télématiques,
pour
équipements
multimédias ; programmation de matériels multimédias ; services
de location d’appareils et d’instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique, d’appareils et d’instruments
d’exploitation de produits multimédias à savoir d’ordinateurs, de
logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
96
hébergement de sites informatiques ; services informatiques, à
savoir assistance (conseil, information) fournie à des tiers pour
créer des pages d’accueil et des pages Web personnelles ;
fourniture de moteurs de recherche pour l’Internet ;
transformation ou conversion de documents d’un support
physique vers un support électronique.
N° National : 10 3 703 057
EURL “ INSEHA ”, 5 Avenue Didier Daurat, 31400 TOULOUSE.
INSEHA, 5, avenue Didier DAURAT, 31400 TOULOUSE.
N° National : 10 3 703 040
à : I.N.P.I. PARIS
François WAESELYNCK, 5, Rue Pierre Louys, 75016 PARIS.
François WAESELYNCK, 5, Rue Pierre Louys, 75016 PARIS.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; panneaux
photovoltaïques, cellules photovoltaïques.
Description de la marque : Références des couleurs : Jaune
pantone solide matte 124 M ; Rouge pantone solide matte 200 M ;
Vert pantone solide matte 376 M
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace
à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
alcool ;
bars ; services de traiteurs.
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
N° National : 10 3 703 565
à : I.N.P.I. PARIS
BARONET – HENRI, 4 rue du Parc, 11200 CAMPLONG D’AUDE.
BARONET – HENRI, 4 rue du PARC, 11200 CAMPLONG.
97
N° National : 10 3 703 847
à : I.N.P.I. PARIS
MOBILBOX, Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée,
22/28 rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY, N° SIREN : 509 587 267.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92300
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine contrôlée.
N° National : 10 3 703 594
à : I.N.P.I. PARIS
Zodiac Automotive Division, société par actions simplifié, 1 Rue
des Bruyéres, 69330 PUSIGNAN.
Zodiac Automotive Division, 1 Rue des Bruyéres, 69330
PUSIGNAN.
Produits ou services désignés : Matières d’emballages en papier,
carton, matières plastiques pour l’emballage sous forme de
feuilles, de films, de tubes, de sachets, de boîtes ; sacs d’emballages en papier ou en matières plastiques, garnitures d’emballage
en matière plastique. Transport, emballage, entreposage et stockage de marchandises diverses, location de conteneurs d’entreposage, emmagasinage, location d’entrepôts et de garage,
location de places de stationnement.
N° National : 10 3 703 848
Description de la marque : Globe de couleur bleu en trois
dimensions avec ombre fondue blanche de gauche à droite. Croix
blanche en surimpression sur le globe décalée à gauche.
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Christine NADALIÉ, EARL, 99, rue Lafont, 33290 LUDON MEDOC,
N° SIREN : 443 034 087.
Christine NADALIÉ, 99, rue Lafont, 33290 LUDON MEDOC.
Description de la marque : Typographique : CLOS LA BOHEME
Classe N° 33 : – vin d’appellation d’origine contrôlée.
98
N° National : 10 3 703 850
alcool.
à : I.N.P.I. PARIS
DYNEFF, société par actions simplifiée, Route départementale
6113, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES, N° SIREN : 305 800 997.
CABINET BREV&SUD, 2460 Avenue Albert Einstein, 34000
MONTPELLIER.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à l’agriculture, l’horticulture, la sylviculture,
l’aquaculture. Produits pétrochimiques, pétroliers et leurs dérivés,
hydrocarbures et leurs dérivés issus du raffinage et des
transformations du pétrole et du gaz : additifs chimiques pour
carburants, additifs détergents pour l’essence, comburants
[additifs chimiques pour carburants], boues de forage et additifs
chimiques pour boues de forage, antigels, fluides pour circuits
hydrauliques et de transmission ; liquides de freins. Matières pour
l’absorption du pétrole, des huiles et des graisses ; dispersants du
pétrole. Résines artificielles et synthétiques.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir, nettoyer, polir,
dégraisser et abraser, liquides pour lave-glaces, produits pour le
lavage et l’entretien des véhicules, des machines et des
bâtiments, shampooings pour automobiles, produits à polir pour
automobiles, produits de dégraissage, produits d’entretien pour
carrosseries, produits pour l’enlèvement de la rouille.
Classe N° 4 : Produits pétroliers destinés aux consommateurs, aux
entreprises, aux stations services aux administrations et aux
collectivités : huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
carburants, additifs non chimiques pour carburants, essences,
gasoil, pétrole [brut ou raffiné], éther de pétrole, gelée de pétrole
à usage industriel, combustibles liquides, solides et gazeux (y
compris les essences pour moteurs), matières éclairantes ; gaz
combustibles, gaz d’éclairage.
Classe N° 9 : Appareils et instruments électriques de mesure, de
signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour
du son ou des images ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; distributeurs de
carburants pour stations-services, caisses enregistreuses,
machines à calculer, équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs, logiciels (programmes
batteries d’allumage, détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes
magnétiques d’identification, cartes de fidélité magnétiques ou à
puces, accumulateurs électriques pour véhicules, autoradios,
panneaux avertisseurs (triangles de panne), extincteurs,
compteurs kilométriques de véhicules, indicateurs de niveau
d’essence ou d’huile.
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
véhicules, pneumatiques, essuie-glaces, enjoliveurs, rétroviseurs,
housses pour sièges de véhicules.
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Abonnement à des bases de données informatiques ou
télématiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
relations publiques. Parrainage publicitaire organisation
d’opérations publicitaires et de promotion des ventes pour le
compte de tiers. Services d’approvisionnement pour des tiers
[achat de produits et de services pour d’autres entreprises, à
savoir produits et services de l’enssemble des classes désignées],
location de distributeurs automatiques, agences d’import-export,
services de regroupement pour le compte de tiers de produits
divers (carburants, alimentaires) permettant aux clients de les voir
et de les acheter commodément.
Classe N° 36 : Services financiers ; opérations financières en
rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de
fidélité. Parrainage financier.
Classe N° 37 : Stations-services, services de nettoyage de
fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules et de pièces de
véhicules, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation)
installation, entretien et réparation de machines, installation et
réparation d’entrepôts, lavages d’automobiles, lavage de
véhicules, réparation de pompes, réparation et montage de
pneumatiques, entretien et réparation de cuves de stockage de
carburants.
Classe N° 39 : Transport, livraison, stockage, emballage,
embouteillage de produits pétroliers et chimiques ainsi que de
leurs produits dérivés. Transport ; emballage et entreposage de
marchandises, informations en matière de transport. Distribution
d’énergie. Location de véhicules, de camions, de bateaux,
location de conteneurs d’entreposage, à savoir cuves de stockage
de carburants, déchargement de marchandises, conditionnement
de produits, location d’entrepôts, services d’expédition,
camionnage. Location de garages ou de places de stationnement,
réservation pour les voyages, entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement, distribution
de journaux.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation),
hébergement temporaire, services de bars. Services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 1, 3, 4, 9, 12, 29, 30, 32, 33, 35, 36,
37, 39, 43.
N° National : 10 3 703 851
à : I.N.P.I. PARIS
DYNEFF, société par actions simplifiée, Route départementale
6113, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES, N° SIREN : 305 800 997.
CABINET BREV&SUD, 2460 Avenue Albert Einstein, 34000
MONTPELLIER.
99
graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales,
alcool.
Description de la marque : Rouge : pantone 1795 C Jaune :
pantone 116 C Vert : pantone 348 C
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à l’agriculture, l’horticulture, la sylviculture,
l’aquaculture. Produits pétrochimiques, pétroliers et leurs dérivés,
hydrocarbures et leurs dérivés issus du raffinage et des
transformations du pétrole et du gaz : additifs chimiques pour
carburants, additifs détergents pour l’essence, comburants
[additifs chimiques pour carburants], boues de forage et additifs
chimiques pour boues de forage, antigels, fluides pour circuits
hydrauliques et de transmission ; liquides de freins. Matières pour
l’absorption du pétrole, des huiles et des graisses ; dispersants du
pétrole. Résines artificielles et synthétiques.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir, nettoyer, polir,
dégraisser et abraser, liquides pour lave-glaces, produits pour le
lavage et l’entretien des véhicules, des machines et des
bâtiments, shampooings pour automobiles, produits à polir pour
automobiles, produits de dégraissage, produits d’entretien pour
carrosseries, produits pour l’enlèvement de la rouille.
Classe N° 4 : Produits pétroliers destinés aux consommateurs, aux
entreprises, aux stations services aux administrations et aux
collectivités : huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
carburants, additifs non chimiques pour carburants, essences,
gasoil, pétrole [brut ou raffiné], éther de pétrole, gelée de pétrole
à usage industriel, combustibles liquides, solides et gazeux (y
compris les essences pour moteurs), matières éclairantes ; gaz
combustibles, gaz d’éclairage.
Classe N° 9 : Appareils et instruments électriques de mesure, de
signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour
du son ou des images ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; distributeurs de
carburants pour stations-services, caisses enregistreuses,
machines à calculer, équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs, logiciels (programmes
batteries d’allumage, détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes
magnétiques d’identification, cartes de fidélité magnétiques ou à
puces, accumulateurs électriques pour véhicules, autoradios,
panneaux avertisseurs (triangles de panne), extincteurs,
compteurs kilométriques de véhicules, indicateurs de niveau
d’essence ou d’huile.
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Abonnement à des bases de données informatiques ou
télématiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
relations publiques. Parrainage publicitaire organisation
d’opérations publicitaires et de promotion des ventes pour le
compte de tiers. Services d’approvisionnement pour des tiers
[achat de produits et de services pour d’autres entreprises, à
savoir produits et services de l’enssemble des classes désignées],
location de distributeurs automatiques, agences d’import-export,
services de regroupement pour le compte de tiers de produits
divers (carburants, alimentaires) permettant aux clients de les voir
et de les acheter commodément.
Classe N° 36 : Services financiers ; opérations financières en
rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de
fidélité. Parrainage financier.
Classe N° 37 : Stations-services, services de nettoyage de
fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules et de pièces de
véhicules, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation)
installation, entretien et réparation de machines, installation et
réparation d’entrepôts, lavages d’automobiles, lavage de
véhicules, réparation de pompes, réparation et montage de
pneumatiques, entretien et réparation de cuves de stockage de
carburants.
Classe N° 39 : Transport, livraison, stockage, emballage,
embouteillage de produits pétroliers et chimiques ainsi que de
leurs produits dérivés. Transport ; emballage et entreposage de
marchandises, informations en matière de transport. Distribution
d’énergie. Location de véhicules, de camions, de bateaux,
location de conteneurs d’entreposage, à savoir cuves de stockage
de carburants, déchargement de marchandises, conditionnement
de produits, location d’entrepôts, services d’expédition,
camionnage. Location de garages ou de places de stationnement,
réservation pour les voyages, entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement, distribution
de journaux.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation),
hébergement temporaire, services de bars. Services de traiteurs.
37, 39, 43.
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
véhicules, pneumatiques, essuie-glaces, enjoliveurs, rétroviseurs,
housses pour sièges de véhicules.
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
100
N° National : 10 3 703 910
N° National : 10 3 704 030
à : I.N.P.I. PARIS
JF DISPLAY, SASU, 332 RUE DE LA LYS, 59250 HALLUIN,
N° SIREN : 521 095 877.
JF DISPLAY, 332 RUE DE LA LYS, 59250 HALLUIN.
à : I.N.P.I. PARIS
EL hadri Mohammed, 12 rue Montbrun, 75014 PARIS.
EL hadri Mohammed, 12 rue Montbrun, 75014 PARIS.
Classe N° 33
“ Champagne ”.
:
Vins
d’appellation
d’origine
contrôlée
Produits ou services désignés : Publicité ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Matériel
pour l’aménagement de magasins à savoir : paniers en plastique,
presentoirs, présentoirs de balisage, séparateurs plastique de
rayons de magasins, porte-étiquettes pour gondoles de magasins. Corbeilles non métalliques.
N° National : 10 3 703 928
à : I.N.P.I. PARIS
BRUYERE SYLVAIN, 15 rue Etienne Boisson, 42000 ST ETIENNE,
N° SIREN : 508 946 522.
PackEdge, 5 rue notre dame, 42000 ST ETIENNE.
lampes de poche ; cafetières électriques ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ;
l’exception des articles d’éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux
de cartes ou de tables ;
succédanés du café ; sel, moutarde ; épices ; sucreries ; chocolat.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
électroniquement ;
micro-édition ;
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
animaux.
101
N° National : 10 3 704 232
à : I.N.P.I. PARIS
SCV VIGNERONS BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL, société
coopérative agricole, 14 Avenue Marechal Joffre, 66390 BAIXAS,
N° SIREN : 776 132 698.
Cabinet BREV&SUD, 2460 Avenue Albert Einstein, 34000
MONTPELLIER.
N° National : 10 3 704 050
à : I.N.P.I. PARIS
Pointcube, SARL, 8 rue
N° SIREN : 479 102 642.
Maurice
Flandin,
69003
LYON,
Pointcube, 8 rue Maurice Flandin, 69003 LYON.
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; “ A l’exclusion
d’appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications,
de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones,
magnétoscopes, ainsi que de toute diffusion et production de
programmes de télévision, de films, de cinémas, de spectacle,
d’évènements sportifs ou de jeunesse ”.
d’éducation ; services de loisir ; services de photographie ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; “ à
l’exclusion d’appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunications,
de
télématique,
téléviseurs,
télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, ainsi que de
toute diffusion et production de programmes de télévision, de
films, de cinémas, de spectacle, d’évènements sportifs ou de
jeunesse ”.
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; “ A l’exclusion
d’appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications,
de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones,
magnétoscopes, ainsi que de toute diffusion et production de
programmes de télévision, de films, de cinémas, de spectacle,
d’évènements sportifs ou de jeunesse ”.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine « Côtes
du Roussillon », vins AOC Côtes Roussillon.
N° National : 10 3 704 271
à : I.N.P.I. PARIS
GOURIOU PIERRE JEAN JOSEPH, 15, RUE PIERRE DUPONT,
75010 PARIS.
PIERRE GOURIOU, 15, RUE PIERRE DUPONT, 75010 PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage.
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à
dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de
plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l’emballage.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; velours ; linge
de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de
bain.
102
vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; sous-vêtements.
Classe N° 26 : Broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et
œillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
N° National : 10 3 704 458
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération des Goldwing Club de France, Association Loi 1901, 34
Avenue
des
Champs
Elysées,
75008
PARIS,
N° SIREN : 411 832 199.
Fédération des Goldwing Club de France, 34 Avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS.
N° National : 10 3 704 310
à : I.N.P.I. PARIS
LUARCA ASESORES, S.L., Société de droit espagnol, C/Hernando
del Pulgar 22 – Plt 3, 41007 SEVILLE, Espagne.
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
pour les animaux ; malt. Tous ces produits à l’exception des
chrysanthèmes, melons, tournesols, ray-grass.
N° National : 10 3 704 457
à : I.N.P.I. PARIS
Avenue
des
Champs
Elysées,
75008
PARIS,
N° SIREN : 411 832 199.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ;
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; publication de
électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° National : 10 3 704 460
à : I.N.P.I. PARIS
Avenue
des
Champs
Elysées,
75008
PARIS,
N° SIREN : 411 832 199.
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
N° National : 10 3 704 461
N° National : 10 3 704 555
à : I.N.P.I. PARIS
Avenue
des
Champs
Elysées,
75008
PARIS,
N° SIREN : 411 832 199.
103
à : I.N.P.I. PARIS
vente-unique.com, SAS, 9/11 rue jacquard, 93310 LE PRE SAINTGERVAIS, N° SIREN : 484 922 778.
CAFOM, 3 avenue hoche, 75008 PARIS.
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° National : 10 3 704 462
Classe N° 17 : Bouchons en caoutchouc ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis).
à : I.N.P.I. PARIS
Avenue
des
Champs
Elysées,
75008
PARIS,
N° SIREN : 411 832 199.
N° National : 10 3 704 565
à : I.N.P.I. PARIS
Avenue
des
Champs
Elysées,
75008
PARIS,
N° SIREN : 411 832 199.
104
N° National : 10 3 704 576
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 704 569
à : I.N.P.I. PARIS
Avenue
des
Champs
Elysées,
75008
PARIS,
N° SIREN : 411 832 199.
Avenue
des
Champs
Elysées,
75008
PARIS,
N° SIREN : 411 832 199.
N° National : 10 3 704 577
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 704 573
SPICY, SAS, 8 avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS,
N° SIREN : 414 726 380.
à : I.N.P.I. PARIS
SPICY, 8 avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS.
Avenue
des
Champs
Elysées,
75008
PARIS,
N° SIREN : 411 832 199.
services de loisir ;
Classe N° 42 : Architecture ;
programmation pour ordinateur ;
décoration
intérieure ;
hébergement temporaires ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de
camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions
pour animaux.
N° National : 10 3 704 617
N° National : 10 3 704 671
à : I.N.P.I. PARIS
Avenue
des
Champs
Elysées,
78580
PARIS,
N° SIREN : 411 832 199.
105
à : I.N.P.I. PARIS
TRICHARD MARTINE, 0 LE BATAILLON, 69430 QUINCIE EN
BEAUJOLAIS, N° SIREN : 442 843 470.
TRICHARD MARTINE, 0 LE BATAILLON, 69430 QUINCIE EN
BEAUJOLAIS.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée ; vins de pays.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants
(habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° National : 10 3 704 619
N° National : 10 3 704 701
à : I.N.P.I. PARIS
INGEPACK, SARL, 26 CHEMIN DE LA FORESTIERE, 69130
ECULLY.
INGEPACK, 26 CHEMIN DE LA FORESTIERE, 69130 ECULLY.
à : I.N.P.I. PARIS
TERSOL DIFFUSION, SARL Société à Associé unique, 13-15 Rue
Paul Vaillant Couturier, 94310 ORLY, N° SIREN : 493 152 102.
BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices. ;
Classe N° 16 : Sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques). ;
N° National : 10 3 704 743
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage,
paille de fer ; serpillières.
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération des Goldwing Club de France, (Association) Loi de
1901, 34 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS,
N° SIREN : 411 832 199.
106
N° National : 10 3 704 746
N° National : 10 3 704 744
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération des Goldwing Club de France, Association loi 1901, 34
Avenue
des
Champs
Elysées,
75008
PARIS,
N° SIREN : 411 832 199.
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 411 832 199.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
sous-vêtements ;
N° National : 10 3 704 747
N° National : 10 3 704 745
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 411 832 199.
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 411 832 199.
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
N° National : 10 3 704 748
N° National : 10 3 704 752
à : I.N.P.I. PARIS
107
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 411 832 199.
ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE, Association Loi
1901, 84 Boulevard Léon Jouhaux, BP 221, 63021 CLERMONTFERRAND CEDEX 02.
MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN,
MME CLAUDE GALLIOU, Service SGD/LG/PI-LAD, 63040
CLERMONT-FERRAND CEDEX 09.
Description de la marque : La marque est caractérisée par
“ GOLDWING CLUB ”
Classe N° 3 : Parfums, eaux de toilette ; lotions après-rasage,
produits de maquillage, produits de toilette, produits cosmétiques
et produits de soins ; colorants pour les cheveux ; savons,
savonnettes, gels douche, shampooings ; sels et herbes pour le
bain non à usage médical.
Classe N° 4 : Bougies (éclairage).
Classe N° 5 : Désodorisants pour voiture.
Classe N° 6 : Statues et figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques pour
véhicules ; mousquetons ; boîtes à bonbons métalliques ;
cadenas en métaux communs ; bouchons en métaux communs,
capsules de bouteilles métalliques.
Classe N° 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillères ; couverts de
table et de service ; couteaux de cuisine ; canifs ; pinces ; rasoirs ;
ciseaux ; outils et instruments à main entraînés manuellement ;
armes blanches.
N° National : 10 3 704 749
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 411 832 199.
Classe N° 9 : Appareils photographiques ; boussoles ; jumelles
(optique) ; longues-vues ; loupes ; lunettes, lunettes de soleil,
lunettes de sport, lunettes de vue, étuis à lunettes, chiffonnettes à
lunettes, chaînettes de lunettes, cordons de lunettes, articles de
lunetterie ; calculatrices de poche, machines à calculer ; agendas
électroniques ; logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo,
appareils pour jeux électroniques ; disques compacts (audiovidéo), disques lasers audio-vidéo, CD-ROM préenregistrés, DVD
préenregistrés, cassettes audio et vidéo préenregistrées ;
baladeurs, lecteurs MP3, appareils de radio ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; clefs USB,
cartes à mémoire ; tapis de souris ; sifflets de signalisation,
sirènes, avertisseurs acoustiques ; téléphones portables, étuis et
coques de téléphones portables ; casques de protection pour le
sport, protège-dents ; aimants, aimants décoratifs (magnets) ;
thermomètres non à usage médical.
Classe N° 11 : Lampes de poche, torches, torches et récepteurs
solaires, torches multifonctions, lampes LED.
Classe N° 12 : Accessoires pour véhicules, à savoir : déodorants
pour véhicules, housses pour sièges de véhicules ; autocollants
destinés à être apposés sur les véhicules ; pare-soleil, enjoliveurs,
grattoirs à pare-brise ; poussettes pour enfants.
Classe N° 14 : Articles de bijouterie et de joaillerie, bagues,
anneaux, colliers, épingles de cravates, boucles d’oreille, broches,
breloques, épinglettes, chaînes, boutons de manchettes,
médailles, bracelets, gourmettes, porte-clefs de fantaisie ou en
métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques,
montres, montres-bracelets, pendules, pendulettes, réveillematin, horloges, chronomètres, baromètres, station météo de
bureau ; statues, figurines et statuettes en métaux précieux ;
flacons et flasques en métaux précieux, vases en métaux
précieux ; monnaies.
Classe N° 15 : Instruments de musique.
108
carton], non compris dans d’autres classes à savoir : essuie-mains
en papier, serviettes à démaquiller en papier ; cartonnages ;
articles de papeterie, cartons, blocs de papiers, papiers à lettres,
enveloppes, buvards, cahiers, livres, couvertures de cahiers et de
livres, classeurs, chemises pour documents, blocs-notes, blocs de
papier relié, avec ou sans spirale, blocs de mémos adhésifs,
distributeurs de mémos adhésifs, carnets, agendas, calendriers,
albums, éphémérides, étiquettes, autocollants (articles de
papeterie), adhésifs pour la papeterie ; cartes, cartes de vœux,
marques pour livres ; crayons, crayons de couleur, stylos, stylos à
plume, feutres, porte-mines, porte-crayons, taille-crayons,
gommes, coupe-papier, presse-papier, encre, encriers ; sacs en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; boîtes en
carton ou en papier ; plumiers, trousses, règles, punaises,
trombones, cire à cacheter, sceaux, tampons encreurs, sousmains ; articles de bureau à l’exception des meubles, serre-livres,
corbeilles à papier ; papiers d’emballage, rubans en papier,
sachets pour l’emballage en papier ou en matière plastique ;
drapeaux et fanions en papier ou en matière plastique ; figurines
en papier mâché ; produits de l’imprimerie, bulletins
d’informations, imprimés, journaux, livres, manuels, périodiques,
prospectus, dépliants, brochures, catalogues, photographies,
clichés d’imprimerie, affiches, coupons et billets imprimés ;
tableaux (peintures) ; linge de table en papier, nappes, serviettes,
bavoirs en papier, sets de table, dessous de chopes à bière en
papier, en carton ou en matière plastique, dessous de verre en
papier, en carton ou en matière plastique, dessous de carafe en
papier, en carton ou en matière plastique ; mouchoirs en papier ;
décalcomanies ; banderoles ; cordons tour de cou en matière
textile ou en matière plastique ; tatouages adhésifs.
Classe N° 18 : Cannes, parapluies, ombrelles cannes-sièges,
parasols ; cartables, porte-documents, sacs à dos, sacs à main,
sacs banane, sacs bandoulière, sacs à roulettes, pochettes
[habillement], sacs de campeur, sacs de voyage, sacs de plage,
sacs-housses pour vêtement, sacs à chaussures, sacs de sport,
trousses de voyage (maroquinerie), malles et valises, valisettes,
bagages en cuir, trolley, mallettes pour document, porte blocnotes, portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaies non en métaux
précieux, porte CD, sac à CD, étuis pour clefs [maroquinerie],
conférencier ; étuis pour téléphones, CD et documents
(maroquinerie) ; filets et sacs à provisions ; boîtes en cuir ou en
carton-cuir.
Classe N° 19 : Statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton
ou en marbre, objets d’art en pierre, en béton ou en marbre.
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, en cire, en plâtre, en osier, en
résine, en liège, roseau, jonc, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre, en
osier, en résine ou en matière plastique ; poufs, fauteuils, sièges ;
coffrets à bijoux non en métaux précieux ; pailles pour la
dégustation des boissons, pics à cocktail, bâtonnets mélangeurs à
boissons en matière plastique ; bouchons et capsules de
bouteilles non métalliques ; boîtes en bois et en matière plastique,
en cire, en plâtre, en résine ; cadres, miroirs, tableaux accrocheclefs, tableaux porte-photos, porte-photos non en métaux
précieux, tableaux d’affichage ; coffres à jouets, présentoirs pour
journaux, porte blocs-notes, porte-livres, porte-parapluies,
portemanteaux, porte-revues ; sacs de couchage pour le camping,
coussins, oreillers ; écrins non en métaux précieux ; supports
pour téléphones portables ; éventails ; cintres pour vêtements,
patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; corbeilles
non métalliques.
Classe N° 21 : Figurines, statuettes, objets de décoration en
porcelaine, en faïence, en terre cuite, en verre, à savoir : fèves ;
opalines ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage
et la cuisine, assiettes, plats, bols, tasses, chopes, verres, carafes,
récipients isothermes, cache-pots, dessous de carafe, dessous de
verre, dessous de plats, planches à découper, bâtonnets pour
cocktails, mélangeurs manuels [shakers] ; distributeurs de savon,
distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de serviettes en
papier, distributeurs de mouchoirs en papier, services à épices,
ouvre-bouteilles, tire-bouchons, décapsuleurs, becs verseurs,
coupes capsules, seaux à rafraîchir, tâte-vin ; plateaux à usage
domestiques, vases ; nécessaires de toilette, vaporisateurs à
parfum, brosses (à l’exception des pinceaux), peignes ; portecartes de menus ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : portesavon, vaisselle, poivriers, salières, sucriers, boîtes à thé,
saladiers, bougeoirs, flacons, poudriers, porte-serviette, portechiffons, ronds de serviettes ; éponges ; coupes, trophées.
Classe N° 22 : Sacs ou sachets en matière textile pour l’emballage,
cordes ; cartables, sacs à dos, sacs à main, sacs banane, sacs à
bandoulière, sacs de voyage, sacs de plage, sacs-housses pour
vêtement, sacs de sport, sacs de shopping, sacs à provision et
étuis en matière textile.
Classe N° 24 : Linge de lits, draps, taies d’oreiller, taies de
traversin, couvertures, couvre-lits, couverture de voyage, plaids,
enveloppes de sacs de couchage, housses pour coussins ; linge
de table, nappes, serviettes de table, sets de table, dessous de
verre, de carafes, tapis de table, chemins de table ; linge de
maison, torchons, essuie-mains, essuie-verres, rideaux de
douche, housses pour abattants de toilettes ; linge de toilette,
draps de bain, serviettes de toilette, gants de toilette, draps de
plage ; drapeaux, fanions, bannières et banderoles de tissus.
Classe N° 25 : Vêtements de jour et de nuit, vêtements de sport,
sous-vêtements et autres articles d’habillement, à savoir :
caleçons, slips, strings, bas, mi-bas, mouchoirs en tissu,
pochettes (de veste), coupe-vent, survêtements, imperméables,
débardeurs, parkas, anoraks, polaires, chemises, chemisettes,
chemisiers, polos, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, gilets,
pantalons, robes, jupes, paréos, shorts, bermudas, maillots,
pyjamas, chemises de nuit, peignoirs, sorties de bain, robes de
chambre, vestes, blousons, tabliers ; ceintures, bretelles, gants,
cravates, nœuds papillons, foulards, bandanas, écharpes, châles,
bandeaux pour la tête (habillement), couvre-oreilles, chapeaux,
bérets, bonnets, casquettes, visières et autres articles de
chapellerie ; chaussettes, socquettes, collants ; bottes, bottines,
sandales, nu-pieds, espadrilles, chaussures de ville et chaussures
de sport, chaussons et autres articles chaussants ; bavoirs non en
papier.
Classe N° 26 : Broderies, dentelles, rubans et lacets ; boutons ;
barbes, cheveux et moustaches postiches ; articles décoratifs
pour la chevelure ; guirlandes artificielles.
Classe N° 27 : Tapis, descentes de bain, tapis pour automobiles,
paillassons, tapis de gymnastique, moquette.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, articles de sport, ballons, cartes à
jouer, dés et gobelets pour jeux, fléchettes ; protège-coudes,
protège-genoux, protège-tibias, protège-bras, protège-tête ; jeux
de société, puzzles ; appareils et articles de gymnastique (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour
les arbres de Noël à l’exception des articles d’éclairage et les
sucreries.
Classe N° 30 : Café, thé ; bonbons, chocolats, sucreries,
biscuiterie, gâteaux, pâtisserie, confiserie.
Classe N° 32 : Boissons non alcooliques ; boissons de fruits, jus de
fruits ; sirops, préparations pour faire des boissons ; bières ; eaux
minérales plates et gazeuses.
Classe N° 33 : Cidres, vins, spiritueux, digestifs.
Classe N° 34 : Briquets, allumettes ; articles pour fumeurs, pipes,
cendriers, étuis à cigarettes, à cigares ou à briquets.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion et administration des affaires
commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; travaux de bureau ; gestion de fichiers
informatiques ;
reproduction
de
documents ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; distribution de
diffusion d’annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un
moyen de communication et d’espaces publicitaires ;
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail ; relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances, gérance de biens immobiliers,
placements de fonds ; services de carte de fidélité procurant des
avantages financiers par octroi de points et/ou réduction au
prorata des achats et/ou des réservations effectuées ; services de
parrainage financier destinés à soutenir des activités culturelles,
éducatives, sociales, humanitaires ; services de gestion de fonds
de mécénat, services de sponsorisation financière.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, d’affichage
électronique, fourniture d’accès à des réseaux mondiaux de
communication (Internet et Intranet) ; communications par
terminaux d’ordinateurs, communications radiophoniques,
communications téléphoniques, émissions télévisées, jeux
télévisés ou jeux par ordinateur, jeux électroniques, transmission
de messages et d’images assistée par ordinateur, transmission
par satellite ; agences de presse ou d’informations [nouvelles].
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; services de clubs et de camps de vacances
(éducation et divertissement) ; services de divertissements
radiophoniques et télévisés ; informations concernant les
divertissements, la formation ou l’éducation fournies en ligne à
partir d’une banque de données ou à partir d’Internet ; édition de
livres, de revues, de magazines et de périodiques ; production de
spectacles, de films ; service de location de films,
d’enregistrements phonographiques, de bandes vidéo, de CDROM ; activités sportives et culturelles ; services d’enseignement
de sports ; services de stages de perfectionnement sportif ;
services de clubs de santé (mise en forme) ; services
d’exploitation de salles de sport et d’installations sportives ;
services de location de stades, de location d’équipement pour les
sports ; services d’organisation de compétitions sportives ;
services de réservation de places pour manifestations sportives ;
arbitrage et chronométrage des manifestations sportives.
Classe N° 43 : Services de bars, de cafétérias, de restauration
traditionnelle, de restauration rapide ou en libre-service ;
réservation d’hôtels, de logements temporaires ; services
hôteliers.
18, 19, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 35, 36, 38, 39, 41,
43.
N° National : 10 3 704 753
à : I.N.P.I. PARIS
armes blanches.
appareils pour jeux électroniques ; disques compacts (audiovidéo), disques lasers audio-vidéo, CD-Rom préenregistrés, DVD
109
carton-cuir.
non métalliques.
110
d’enregistrements phonographiques, de bandes vidéo, de CDRom ; activités sportives et culturelles ; services d’enseignement
papier.
sucreries.
hôteliers.
18, 19, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 35, 36, 38, 39, 41,
43.
N° National : 10 3 704 754
à : I.N.P.I. PARIS
informatiques ;
reproduction
de
documents ;
services
Description de la marque : revendication des couleurs Pantone :
YELLOW REFLEX BLUE
armes blanches.
111
carton-cuir.
non métalliques.
papier.
112
sucreries.
N° National : 10 3 704 755
à : I.N.P.I. PARIS
informatiques ;
reproduction
de
documents ;
services
hôteliers.
18, 19, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 35, 36, 38, 39, 41,
43.
YELLOW REFLEX BLUE
armes blanches.
carton-cuir.
non métalliques.
113
papier.
sucreries.
informatiques ;
reproduction
de
documents ;
services
114
hôteliers.
18, 19, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 35, 36, 38, 39, 41,
43.
N° National : 10 3 704 756
YELLOW REFLEX BLUE
armes blanches.
à : I.N.P.I. PARIS
carton-cuir.
non métalliques.
papier.
115
sucreries.
informatiques ;
reproduction
de
documents ;
services
hôteliers.
18, 19, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 35, 36, 38, 39, 41,
43.
116
N° National : 10 3 704 759
publicitaires ; rédaction et publication de textes autres que textes
publicitaires.
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
services de dessinateurs pour emballage ; services de
dessinateurs de mode, stylisme (esthétique industrielle) dessin
industriel ; design produits à savoir stylisme (esthétique
industrielle) de produits ; design de lieux de ventes à savoir
décoration intérieure et extérieure de lieux de vente ; décoration
intérieure ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; étude de projets.
à : I.N.P.I. LYON
SANSOBSTACLE, SARL, PLACE DE L’EGLISE, 43800 LAVOUTE
SUR LOIRE, N° SIREN : 500 146 998.
SANSOBSTACLE, PLACE DE L’EGLISE, 43800 LAVOUTE SUR
LOIRE.
Classe N° 35 : Publicité ; services de publicité ; agences de
publicité ; conseils en communication et en marketing
d’entreprise ; conseils d’affaires en matières de tous marchés
émergents, service de recherche de marchés émergents. Aide à la
prospection de marchés émergents ; conseils publicitaires en
matière de création de logos, d’affiches, de supports, de
conditionnements, de présentoirs, de plaquettes publicitaires ;
promotion de ventes pour des tiers ; agences d’informations
commerciales ;
aide
aux
entreprises
industrielles
ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils ;
informations ou renseignements d’affaires ; gestion des affaires
commerciales ; informations, conseils et consultations en
organisation et direction des affaires commerciales ;
administration commerciale ; aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles ; aide à la direction d’entreprises
sur le développement de nouveaux marchés ; estimation en
affaires commerciales ; informations, conseils et consultations
pour les questions de personnel ; conseils en recrutement ;
conseils en ressources humaines ; recrutement de personnel ;
conseil en évaluation de compétences ; établissement de bilans
de compétences ; recherches et évaluations en affaires
commerciales ; études de marchés ; études qualitatives et
quantitatives dans le cadre de la recherche de nouveaux
marchés ; estimation des marchés émergents à savoir estimation
en affaires commerciales ; établissement de statistiques,
sondages d’opinion ; prévisions économiques ; expertises en
affaires ; analyses du prix de revient ; reproduction de
documents ; rédaction de textes publicitaires ; distribution de
matériel
publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
d’échantillons) ; location de matériel publicitaire ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; mise à
jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité
télévisée ; recherche et mise à disposition (location) d’espaces
publicitaires pour le compte de tiers ; services d’animation
commerciale sur lieux de vente ; services de relations publiques ;
services de revues de presse ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; services d’abonnement pour des
tiers à tous supports d’informations et notamment à des journaux,
pilotage et optimisation de tous moyens de promotion, de
publicité et de communication ; conseils et recommandation
marketing en matière de création de trafic, de recrutement et de
fidélisation de clients ; création (conception) de base de données
d’étude prospective ; recueil de données dans un fichier central ;
recherches d’informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers, gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 41 : Formations ; organisation de formations
d’accompagnement en management stratégique ; organisation
de formation d’accompagnement en marketing ; organisation de
formations d’accompagnement en stratégie ; organisation de
formations d’accompagnement en innovation ; organisation et
conduite de stages, de formations et séminaires en marketing,
stratégie et innovation ; publication de livres, de revues ;
production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ;
reportages photographiques ; montage de bandes vidéo ;
montage de séquences animées ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; production et réalisation de
spectacles, de films ; location de films, d’enregistrements
phonographiques ; organisation de concours (éducation ou
conférences ou congrès, séminaires, stages et concerts ;
organisation d’exposition à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; service de jeu proposés en
micro-édition ; microfilmage ; services de calligraphes ; services
de composition musicale ; services d’imagerie numérique ;
organisation de loteries ; mise en pages autres qu’à buts
N° National : 10 3 704 780
à : I.N.P.I. PARIS
IRMA, association Loi 1901, 22 rue Soleillet, 75020 PARIS,
N° SIREN : 338 468 242.
IRMA, 22 rue Soleillet, 75020 PARIS.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
117
N° National : 10 3 704 781
Location de temps d’accès à un centre serveur de base de
données.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de congrès, colloques,
conférences, réunions dans tous les domaines et notamment
médical ; éditions de livres, revues notamment à caractère
médical ; organisation d’expositions et de concours. Filmage sur
bande vidéo.
à : I.N.P.I. PARIS
LIGHT AIR, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 10 RUE JEAN
ELYSEE DUPUY, IMMEUBLE LE QUATUOR, 69410 CHAMPAGNE
AU MONT D’OR, N° SIREN : 443 478 698.
MAGS AVOCATS, 76 Ney, 69006 LYON.
N° National : 10 3 704 790
à : I.N.P.I. PARIS
Société “ IREM ”, Société à responsabilité limitée au capital de
80.000 euros, Siège social : 16/18, rue des Huissiers, 92200
NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 318 931 987.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; posters –
stickers – toiles pour peinture ;
Classe N° 24 : Toiles en matière textiles (toiles décoratives) – toiles
en matière textiles (pour cacher la vue) ;
Classe N° 27 : Tentures murales non en matières textiles ; papiers
peints.
N° National : 10 3 704 789
Philippe METEYER, Avocat, MONGALVY et ASSOCIÉS, 49 bis,
avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Journaux et périodiques. Matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, services d’abonnement de journaux
et revues pour des tiers. Gestion administrative de lieux
d’exposition.
Classe N° 38 : Télécommunications. Agence de presse et
d’information. Communications par terminaux d’ordinateurs.
Location de temps d’accès à un centre serveur de base de
données.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de congrès, colloques,
conférences, réunions dans tous les domaines et notamment
médical ; éditions de livres, revues notamment à caractère
médical ; organisation d’expositions et de concours. Filmage sur
bande vidéo.
à : I.N.P.I. PARIS
Société “ IREM ”, Société à responsabilité limitée au capital de
80.000 euros, Siège social : 16/18, rue des Huissiers, 92200
NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 318 931 987.
Philippe METEYER, Avocat, MONGALVY et ASSOCIÉS, 49 bis,
avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Journaux et périodiques. Matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés.
N° National : 10 3 704 791
à : I.N.P.I. PARIS
NOBLURWAY, Société à responsabilité limitée unipersonnelle, 18
rue
Paul
Cézanne,
95430
AUVERS
SUR
OISE,
N° SIREN : 513 169 409.
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE Cedex.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, services d’abonnement de journaux
et revues pour des tiers. Gestion administrative de lieux
d’exposition.
Classe N° 38 : Télécommunications. Agence de presse et
d’information. Communications par terminaux d’ordinateurs.
118
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction, la saisie et le traitement du son ou des images ;
appareils et instruments d’optique, de photographie, de
cinématographie et de vidéo ; équipements pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; caméras vidéo, récepteur
radiophoniques, récepteurs de télévision, magnétoscopes,
platines pour disques, disques compacts, cassettes et
vidéodisques, lecteurs de mémoire contenant des sons
numérisés ; supports d’enregistrement magnétiques, supports
d’enregistrement vierges et enregistrés pour la reproduction
sonore et audiovisuelle disques acoustiques ou optiques,
disquettes souples ; microphones et appareils de prise de sons,
écouteurs et casques d’écoute, enceintes acoustiques et hautparleurs, y compris pour la voiture ; dispositifs (logiciels) de
numérisation de sons ; dispositifs (logiciels) propres au bruitage
et à la sonorisation ; appareils spécifique à l’enregistrement de
bandes sons pour l’enregistrement de films cinématographiques ;
appareils pour sons d’ambiance ; circuits intégrés pour le
traitement de signaux de sons et/ou d’images et programmes
correspondant ; ordinateurs et ordinateurs pour jeux vidéo ;
cartes sons pour ordinateur, cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; programmes informatiques de traitement et
génération de sons, d’images et de vidéos ; écrans vidéos,
matériel informatique à savoir ordinateurs ou périphériques
d’ordinateurs, processeur d’images et signaux numériques,
projecteurs (appareils de projection vidéo), récepteurs
audiovisuels, émetteurs audiovisuels, logiciels, logiciels
applicatifs, périphériques d’ordinateurs.
Classe N° 35 : Services des stockage de données informatisées.
télécommunications,
communication
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, fourniture d’accès
à des bases de données, transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur ; services de communication sonore et
audiovisuelle, cinématographique et vidéo.
Classe N° 41 : Education, formation ; formation en matière de
logiciels, en matières de bases de données informatiques ;
location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, de
programmes radiophoniques et de télévision ; location de films
cinématographiques, d’enregistrements sonores, location
d’appareils audio, location d’appareils et accessoires
cinématographiques ; enregistrements sur bandes vidéo ;
postsynchronisation ;
studio
d’enregistrement ;
services
d’imagerie numérique ; location de caméras vidéo, de
magnétoscopes, de postes de radio et de télévision ; services de
photographie ; services rendus en relation avec le sous-titrage de
films cinématographiques et vidéos.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches et conception
dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par
des ingénieurs ; services de conception, de développement,
d’installation, de maintenance de programmes informatiques et
de logiciels ; services de mise à jour de programmes
informatiques et de logiciels ; programmation informatique ;
conception de bases de données informatiques ; hébergement de
sites informatiques (sites Web) ; hébergement de bases de
données ; maintenance de dossiers informatisés ; mise à
disposition en ligne de logiciels Web ; location de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; études de projets techniques ; expertise (travaux
d’ingénieurs) ; consultation en matière d’ordinateurs et de
logiciels ; conversion de données et de programmes
électronique.
N° National : 10 3 704 799
à : I.N.P.I. PARIS
LOUVET Didier, 21, Rue du Capitaine Ferber, 92150 SURESNES.
@MARK, S.E.LA.R.L. d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
d’enseignement ; appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son, des données ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; équipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Navigateurs, à savoir logiciels de navigation et
d’interaction avec des données sur le réseau informatique
mondial et sur des réseaux privés sécurisés. Ordinateurs et
ordinateurs portables. Périphériques d’ordinateurs ; supports
électroniques, optiques, magnétiques d’informations et de
données ; bandes vidéo, disquettes informatiques ; vidéo disques,
disques optiques, disques optiques compacts ; disques compacts
interactifs. Appareils pour le traitement de l’information,
mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces à savoir
appareils d’interfaces ou programmes d’interfaces pour
ordinateurs, bandes magnétiques, supports pour l’information
notamment optiques, télématiques ou magnétiques. Emetteurs
de télécommunications. Logiciels (programmes enregistrés),
logiciels de gestion d’informations et de données ; progiciels,
programmes d’ordinateur ; écrans de visualisation, appareils
audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de
saisie, de stockage, de traitement des informations ou des
données ; supports pour l’enregistrement et la reproduction des
sons, des images, des signaux et des données, matériel de
connexion d’un équipement informatique (modems). Matériel de
transmission de messages ; organes de commande de
télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la
collection, le stockage, la conversion, le traitement, l’entrée,
l’émission, la transmission de données, d’informations et de
signaux. Logiciels de recherche, de compilation, d’indexation et
d’organisation d’informations sur des réseaux informatiques ;
logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d’utilisation de
bases de données, logiciels de création de portails Internet ;
logiciels interactifs. Programmes informatiques pour la
connexion à des ordinateurs ou réseaux d’ordinateurs à distance ;
programmes informatiques pour rechercher le contenu
d’ordinateurs et de réseaux d’ordinateurs à distance ;
programmes informatiques pour la transmission et la réception
de données et fichiers vers et en provenance d’ordinateurs et
réseaux d’ordinateurs à distance. Supports d’information
multimédia. Appareils et instruments informatiques notamment
destinés à la sécurité des réseaux et de l’Internet ; protections
antivirus ; routeurs permettant notamment la partage d’accès
Internet ou de fichiers informatiques.
Classe N° 35 : Gestion et centralisation de fichiers informatiques.
Services d’assistance administrative. Exploitation ou mise à
disposition d’une plateforme Internet pour la mise à disposition
d’informations et de données administratives, commerciales ou
publicitaires. Archivage d’informations et de données
électroniques. Mise à jour, saisie, recueil, systématisation,
centralisation de données, de signaux et d’informations traitées
par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications. Services de recueil et de systématisation de
données dans un fichier central. Services de recherche et de
récupération
d’informations
commerciales informatisées.
Services de gestion administrative de bases de données
informatisées. Recherches d’informations dans un fichier central
pour des tiers. Services de publicités et d’informations
commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Création de répertoires d’informations, sites
Web et autres sources d’informations (bases de données).
Services d’abonnement à des journaux et publications pour des
tiers. Services [pour des tiers] d’abonnements à une base de
données, d’abonnements à un serveur de bases de données,
d’abonnements à des journaux électroniques, d’abonnements à
un service de télécommunication. Location d’espaces
publicitaires sur des réseaux informatiques, télématiques et
électroniques. Mise à disposition d’informations commerciales ou
de publicité par le biais d’un moteur de recherche sur Internet.
Mise à disposition d’informations et de données administratives
par le biais d’un moteur de recherche sur Internet. Publicité.
Publicité sur réseaux de télécommunication. Affichage, agence de
publicité. Gestion d’affaires publicitaires. Gestion des affaires
commerciales.
Administration
commerciale.
Agence
d’informations
commerciales.
Sponsorisation
(publicité),
mécénat publicitaire ou commercial, parrainage (publicité).
Reproduction de documents. Services de publicité et
d’informations commerciales en ligne sur un réseau
informatique.
Classe N° 38 : Télécommunications. Fourniture d’accès à une
plateforme Internet. Mise à disposition et transmission d’images,
de sons, d’informations et de données par voie téléphonique,
télématique et informatique. Communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs, par réseaux de fibres optiques. Mise à
disposition et transmission de données commerciales et/ou
publicitaires par réseau Internet. Mise à disposition et
transmission d’annonces multimédias par réseaux Internet. Mise
à disposition et transmission d’informations par catalogues
électroniques sur réseau Internet. Agences de presse et
d’informations (nouvelles). Location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données. Transmission de messages et
d’images assistées par ordinateur ; transmission par satellite.
Services de mise à disposition et transmission d’informations par
réseau informatique et par réseau Internet. Echange de
documents informatisés, à savoir transmission de documents par
voie informatique. Echanges électroniques d’informations par
télécopieurs et centres serveurs, à savoir transmission
d’informations par télécopieurs et centres serveurs. Services de
mise à disposition et de transmission d’informations contenues
dans des banques de données. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Télécommunications et messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet). Services de courrier électronique.
Fourniture d’accès à des réseaux électroniques de
communications et à Internet. Fourniture de temps d’accès à un
portail de réseau de télécommunication ; fourniture de temps
d’accès à un moteur de recherche de réseau de
télécommunication. Fourniture d’accès à des réseaux
électroniques de communication et à Internet. Location
d’appareils et d’installations de télécommunications. Location de
bases de données informatisées. Conversion de données et de
programmes
informatiques.
Emissions
radiophoniques,
télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/
ou d’images fixes ou animées et/ou de sons musicaux à usage
interactif ou non). Portails Intranet et Internet à savoir fourniture
d’accès à d’autres sites Internet. Mise à disposition et partage à
savoir transmission d’informations sur réseaux Intranet et
Internet. Service de messagerie électronique et télématique.
Classe N° 39 : Services de stockage, d’entreposage et de transport
de documents ou de données ; gestion des stocks. Stockage de
données informatiques ; information en matière de transport, de
stockage et d’entreposage de documents ou de données. Services
de gestion logistique pour l’entreposage, le transport et le
stockage de documents ou de données. Stockage, entreposage et
transport de supports de données ou de documents stockés
électroniquement. Contrôle de stocks.
Classe N° 42 : Etude de projets techniques dans le domaine de
l’informatique. Services d’étude et de développement de logiciels.
Recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le
domaine informatique, à savoir recherches techniques. Travaux
d’ingénieurs. Services d’ingénierie (expertise). Recherche et
développement de nouveaux produits [pour des tiers] en matière
informatique. Elaboration (conception), mise à jour et
développement de logiciels et d’ordinateurs. Location
d’ordinateurs, de logiciels et de progiciels informatiques. Conseils
et consultation en matière informatique. Conseils techniques
informatiques. Conception de produits (logiciels) et de systèmes
informatiques. Conception de programmes d’ordinateurs.
Programmation pour ordinateurs. Conception, entretien et mises
à jour de sites sur Internet. Conception de pages ou de systèmes
d’annonces destinés aux réseaux informatiques. Hébergement et
mise en place de sites sur Internet. Analyse technologique ou
informatique pour l’implantation de systèmes d’ordinateurs.
Conception et installation de logiciels. Service d’amélioration de
logiciels, à savoir mise à jour, développement de logiciels.
Location d’ordinateurs. Services de maintenance de logiciels.
Duplication de programmes informatiques. Services de sécurité
informatique (services de programmation d’ordinateurs) pour
éviter le piratage et la détérioration d’informations. Services
informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation
de performances de matériel informatique. Services de
reconstitution de base de données. Services de recherche et/ou de
développement, de conception, de conseil, d’expertise technique
en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux
de télécommunications. Services de programmation, de
développement, de conseil et d’ingénierie dans le domaine
informatique. Assistance (conseil) technique à la mise en place et
au suivi de projet dans le domaine informatique. Création,
installation, gestion, mise à jour et entretien de banques de
données informatiques. Conversion de données ou de documents
d’un support physique vers un support électronique. Conseils
techniques, études techniques, analyses et diagnostics
techniques dans le domaine de l’informatique. Services de
conseils techniques, d’évaluation (contrôle) des performances et
de diagnostic dans le domaine informatique. Services
d’assistance (conseil) technique dans le domaine informatique et
des télécommunications services de conception, programmation,
réalisation de moteur de recherche de sites Web ; location de
temps d’accès à un centre serveur de bases de données. Service
d’accès à un moteur de recherche de réseau de
télécommunications. Conseils de gestion informatique, à savoir
conseil informatique. Portails Intranet et Internet à savoir
hébergement de sites Internet permettant l’accès à d’autres sites
Internet.
119
Classe N° 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
transport) ; services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir réalisation
pour le compte de tiers de démarches administratives autres que
pour la conduite des affaires ; services d’aide à la personne, à
savoir assistance dans l’accomplissement de démarches
administratives autres que pour la conduite des affaires.
Fourniture (location) de bases de données interactives permettant
l’accès
à
des
documents
administratifs.
Certification
d’informations (service juridique).
N° National : 10 3 704 802
à : I.N.P.I. PARIS
Le Bihan-Yvinou Eric, 99 rue Mathieu Donnart, 29200 BREST.
Le Bihan-Yvinou Eric, 99 rue Mathieu Donnart, 29200 BREST.
Description de la marque : Bâti-M@STER avec le symbôle
arobase à la place du a de master écrit en majuscule
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs ;
Classe N° 6 : Materiaux de construction métalliques, quincaillerie
métallique ;
Classe N° 7 : Materiels électriques de bricolage à savoir machinesoutils.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, ciment ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
N° National : 10 3 704 805
à : I.N.P.I. PARIS
CASALTA DENIS, SARL,
N° SIREN : 404 527 582.
LE
CURCONE,
20117
CASALTA DENIS, LE CURCONE, 20117 OCANA.
OCANA,
120
Description de la marque : ACTI PLAN
Classe N° 42 : Cartographie : travaux d’ingénieurs destinés à
l’établissement de carte ou plan de toute échelle et par tous
moyens. Etude topographie : étude ; travaux d’ingénieur visant la
conception de projet d’alimentation électriques. Topographie :
travaux d’ingénieurs visant à la representation fine des éléments
constitutifs d’un site, rue… etc. Relevé des ouvrages. Detection de
réseau : Travaux d’ingénieurs permettant la detection de reseaux
souterrains. Opérateur de solution URS. Travaux d’ingénieurs de
solution destinée à la fourniture de correction differentielle (GPS)
en temps réel et postraitement.
N° National : 10 3 704 811
à : I.N.P.I. PARIS
BALTUS Élie dit TAHARQA NANGOLA Bentiush, NOVAPARC 2 –
H 21, 1892, ROUTE DE RABAN, 97300 CAYENNE.
BALTUS ÉLIE, NOVAPARC 2 – H 21, 1892, ROUTE DE RABAN,
97300 CAYENNE.
Classe N° 41 : – éducation ; formation ; divertissement ;
spectacles ; activités sportives et culturelles. – informations en
matière de divertissement ou d’éducation. – services de loisirs. –
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. –
publication électronique de livres et de périodiques, en ligne. –
organisation de concours, de compétitions sportives (éducation
ou divertissement). – organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs. – réservation de places de spectacles. – services de
jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services
de jeux d’argent sur l’Internet. – production et location de films
cinématographiques. Et d’enregistrements sonores.
N° National : 10 3 704 818
à : I.N.P.I. PARIS
karim Mahdjouba, 2 impasse de bayeux, 34500 BEZIERS.
karim Mahdjouba, 2 impasse de bayeux, 34500 BEZIERS.
Description de la marque : JP Le journal des paris
Description de la marque : 1- LE MOT SHOOTGO (DONT « OO »
S’ENTEND COMME « OU » DE BIJOU, FOOT) ET LE TERRAIN DE
JEU DE BALLON AUX PIEDS (DONT TRAÇAGE EN BLANC SUR
FOND VERT, AVEC SES 3 LUCARNES DES BUTS EN ROUGE, ET
SES 4 REPÈRES DE RECTICHAUST -DE PENALTY- EN CERCLE
BLEU) SONT LES DEUX ÉLÉMENTS ESSENTIELS ET
SUFFISANTS DE LA MARQUE SHOOTGO REVENDIQUÉE. SE DIT
SHAUSTBALLE EN FRANÇAIS : DE CHAUSSURE, TIRER ET
BALLE. DÉRIVE EN SHAUSTBALL. OU SHUTGO COMME
SHOOTGO. 2- LES AUTRES ÉLÉMENTS NE SONT QUE DES
REPÈRES CERTES IMPORTANTS DE LOCALISATION (PAYS DU
SHOOTGO EN ORANGE ACCENTUÉ, AVEC POINTS CARDINAUX,
AU BAS GAUCHE) ET DE TENDANCE (GLOBE TERRESTRE EN
ÉVOLUTION DYNAMIQUE ET QUI PEUT ÊTRE PLACÉ AUDESSUS DU TERRAIN, DONC UN JEU POUR TOUS)
Classe N° 16 : Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers. Photographies. Papeterie.
Classe N° 25 : – vêtements. Chaussures. Chapellerie. Chemises.
Vêtements en cuir ou en imitation du cuir. – chaussures de plage,
de sport.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
121
N° National : 10 3 704 849
à : I.N.P.I. PARIS
Nathalie CHAZOT-FERRARY, 15 rue du Lac, 69530 BRIGNAIS.
Nathalie CHAZOT-FERRARY, Paddington School, 15 rue du Lac,
69530 BRIGNAIS.
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; Services de traduction ;
livres ; prêts de livres ;
Classe N° 43 : Crèches d’enfants.
N° National : 10 3 704 828
à : I.N.P.I. PARIS
SLG SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance,
47 rue de l’Est, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT,
N° SIREN : 432 675 163.
PAQUET AVOCATS, 9 Place des Ternes, 75017 PARIS.
N° National : 10 3 704 874
à : I.N.P.I. PARIS
SOS AZOTE, SAS, 4-6 RUE DE LA TRUIE QUI FILE, 91400 SACLAY,
N° SIREN : 390 348 969.
SOS AZOTE, 4-6 RUE DE LA TRUIE QUI FILE, 91400 SACLAY.
Classe N° 35 : Publicité, régie publicitaire, publicité en ligne sur un
réseau informatique, diffusion d’annonces publicitaires,
organisation d’expositions et de manifestations à buts
commerciaux ou de publicité, services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers), gestion de fichiers informatiques,
comptabilité, conseil, information ou renseignements d’affaires,
consultations professionnelles d’affaires. ;
Classe N° 36 : Emission de chèques de voyage, émission de
chèques cadeaux, émission de titres de paiement, analyse et
gestion de budget. ;
Classe N° 38 : Transmission d’informations et de services par voie
télématique, messagerie électronique, communication par
terminaux d’ordinateurs et autres moyens de transmission,
transmission de messages. ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages, réservation de places
pour les voyages et les transports. ;
Classe N° 41 : Formation, consultations pour les questions de
personnels, services de communication et de marketing,
information en matière de divertissement, services de loisirs,
activités sportives et culturelles, organisation d’évènements et de
manifestationq à buts culturels ou éducatifs, organisation de
colloques, d’expositions, de conférences, réservation de places de
spectacles et d’autres manifestations culturelles ou de loisirs. ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels, édition et conception de sites
Internet, programmation pour ordinateurs, location de temps
d’accès à un centre de serveur de bases de données, consultations
professionnelles en matière d’ordinateurs. ;
Classe N° 45 : Information et services juridiques, services de
contentieux.
Classe N° 35 : Vente au détail et en gros de réservoirs
cryogéniques pour gaz liquéfiés à basse température.
Classe N° 39 : Location de réservoirs cryogéniques pour gaz
liquéfiés à basse température. Livraison de fluides cryogéniques :
(azote liquide, argon liquide, CO2).
122
N° National : 10 3 704 882
N° National : 10 3 704 891
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
FINANCIÈRE JAULIN, Société civile, 31 route de Saint Paul, 06480
LA COLLE SUR LOUP, N° SIREN : 414 121 731.
LA FINANCIÈRE JAULIN, Bernard JAULIN, 31 route de Saint Paul,
06480 LA COLLE SUR LOUP.
MR MANIN LUDOVIC, RES. CAP PETITE-ILE APPT 7, 9 CHEMIN
SYLVAIN VITRY, 97429 PETITE-ILE.
MR MANIN LUDOVIC, RES. CAP PETITE-ILE APPT 7, 9 CHEMIN
SYLVAIN VITRY, 97429 PETITE-ILE.
administration commerciale ; travaux de bureau organisation
d’événements.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles.
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation) ;
N° National : 10 3 704 890
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION MEUPHINE, 39 rue de Ville, 77220 TOURNAN EN
BRIE, Association Loi 1901.
VALLET Nadine, Association MEUPHINE, 39 rue de Ville, 77220
TOURNAN EN BRIE.
Description de la marque : LE MODELE CI-DESSUS EST NOIR
COMME DEMANDE
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs à dos ; sacs à
roulettes ; sacs d’alpinistes ; sacs de campeur ; sacs de voyages ;
sacs de plage ; sacs d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilettes cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux.
textile ; tissus élastique ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou imitation cuir ; ceinture ; fourrure ; gant
(habillement) foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sousvêtement.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie affiches. Cartes postales
Brochures. Tableaux (peintures) imitation.
Classe N° 36 : Collecte de bienfaisance.
N° National : 10 3 704 898
Classe N° 41 : Formation éducation organisation d’exposition a
buts educatifs et culturels de colloques, de conferences ateliers de
formation de peinture. Ateliers créatifs a but educatif et culturel.
Divertissement organisation de concours à but educatif et
culturel.
à : I.N.P.I. NICE
Jérémy Royer, 7 rue Jules Gilly, 06300 NICE.
Jérémy Royer, 7 rue Jules Gilly, 06300 NICE.
123
N° National : 10 3 704 915
à : I.N.P.I. PARIS
NESS,
sarl,
58
av
N° SIREN : 448 900 191.
de
Wagram,
75017
PARIS,
CINERGENCE, sarl, 9 rue Rémy Laurent, 92260 FONTENAY AUX
ROSES, N° SIREN : 449 967 454.
LAUGA Gilles, Ferme d’Arche, Chemin de la Vallée, Route du
Mont Thou, 69270 SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D’OR.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
N° National : 10 3 704 899
à : I.N.P.I. LILLE
ALLIANCE OPTIQUE, SA, 32, rue Thiers, BP 80083, 59370 MONS
EN BAROEUL, N° SIREN : 344 506 704.
SPPS AVOCATS, Jean-François SEGARD, 3, rue du Palais de
Justice, 59800 LILLE.
FUSELLIER Cristina,
SARTROUVILLE.
114
rue
du
Général
Leclerc,
NESS, 58 av de Wagram, 75017 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
d’éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe N° 9 : Articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes,
verres de vue, verres correcteurs, verres solaires, lunettes de vue,
lunettes de soleil, verres de contact, lentilles de contact, système
d’aide à la vision des malvoyants, protège-yeux, fractomètres
oculaires, monocles loupes, longues-vues, jumelles. Etuis à
lunettes, étuis pour verre de contact, bandeau ainsi que cordons,
chaînes et liens pour les lunettes, jumelles, loupes. Récipients et
supports pour lentilles de contact. Appareils pour les examens de
la vision, instruments d’observation oculaires, microscope.
78500
N° National : 10 3 704 925
à : I.N.P.I. PARIS
nicolas fouche-saillenfest, 15 rue de turin, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité, service de publicité, de distribution de
prospectus. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la gestion de leurs affaires. Organisation d’expositions et
forums de discussion ou de présentation à buts commerciaux ou
de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique. Conseil
en organisation des affaires, conseil pour la direction des affaires,
consultation en matière de publicité, consultation commerciale
pour les questions de concurrence. Conseil et aide à la
comptabilité
d’une
entreprise,
diffusion
d’informations
statistiques, vérification des comptes, étude de marché,
promotion
des
ventes
pour
des
tiers ;
service
d’approvisionnement pour des tiers à savoir achats de produits
d’optique pour d’autres entreprises (à l’exception de leur
transport). Gestion administrative des lieux d’expositions.
nicolas fouche-saillenfest, 15 rue de turin, 75008 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances, complémentaires santé.
124
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
location
de
films
location
micro-édition ;
micro-édition.
N° National : 10 3 704 929
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE MONDIAL DE REVEIL, Association Cultuelle Eglise
Chrétienne Revivalistes Association regie par les articles 21 à 79
du Code Civile local), 7 rue du Languedoc, 67390 ERSTEIN.
ZOUACHE Oualid, 7 rue du Languedoc, 67390 ERSTEIN.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; Service de contrôle,
de vérification, permettant la labelisation et la certification. ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; conseils en propriété
intellectuelle.
N° National : 10 3 704 926
à : I.N.P.I. PARIS
UFAL, association loi 1901, 27 rue de la Réunion, 75020 PARIS,
N° SIREN : 402 908 685.
Vezinet Monique, UFAL, 27 rue de la Réunion, 75020 PARIS.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publiques ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
micro-édition.
N° National : 10 3 704 932
à : I.N.P.I. PARIS
SAKIFO PRODUCTION, EURL, 354 GEORGES POMPIDOU, Les
Comilaçons, 97436 SAINT LEU, N° SIREN : 482 387 339.
SAKIFO PRODUCTION, 354 GEORGES POMPIDOU,
Comilaçons, 97436 SAINT LEU.
Les
Classe N° 9 : Edition, production de supports musicaux sur tous
supports physique ou dématérialisé ; Appareils pour
disques acoustiques ou optiques ; Support d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
125
informations en matière d’éducation et de formation ; épreuves
pédagogiques ; sensibilisation à l’ergonomie ; formation pratique
(démonstration) ; organisation et conduite d’ateliers de
formation ; organisation et conduite de colloques, congrès,
conférences, séminaires, symposiums ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts
éducatifs ; exploitation de publications électroniques en ligne
(non téléchargeables) ; publication électronique de livres et
périodiques en ligne ; publication de livres, brochures, manuels,
revues, textes (autres que publicitaires) ; micro-édition ;
enregistrement (filmage), montage et production de films sur
bandes vidéos.
Classe N° 42 : Expertises rendues par des ingénieurs notamment
dans le domaine de l’ergonomie et de la prévention des risques
professionnels ; travaux d’ingénieur dans le domaine de
l’ergonomie et de la prévention des risques professionnels ;
études de projets techniques dans le domaine de l’ergonomie et
de la prévention des risques professionnels ; services de
conseillers en ergonomie, à savoir conception d’installations et
équipement pour des postes de travail destinés à en optimiser
l’efficacité et la sécurité ; services de sécurité et santé au travail, à
savoir services de conception, d’ergonomie et de prévention des
risques professionnels ; services de gestion de la sécurité et de la
santé au travail (conception, ergonomie et prévention des risques
professionnels) ; services de conseillers architecturaux et
techniques dans le domaine de la conception de l’environnement
au travail, de l’ergonomie et de la prévention des risques
professionnels ; études et réalisations de plans en matière
d’architecture, d’architecture d’intérieur, de design, de décoration
et d’ergonomie ; études d’aménagement de l’espace de travail
(travaux d’architectes) ; réalisations d’aménagement de l’espace
de travail (décoration intérieure) ; conseils techniques en
ergonomie ;
tests
techniques
d’ergonomie ;
services
d’amélioration de l’ergonomie dans l’aménagement des espaces
de travail (travaux d’ingénieurs).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; relations publiques ;
N° National : 10 3 704 942
Classe N° 41 : Divertissement ; location d’enregistrements
sonores.
à : I.N.P.I. PARIS
ERGOS CONCEPT, Société A Responsabilité Limitée, 99 rue de
Sèvres, 75006 PARIS, N° SIREN : 432 845 428.
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, 25 rue Jean Rostand,
Parc Orsay Université, 91893 ORSAY CEDEX.
N° National : 10 3 704 934
à : I.N.P.I. PARIS
ERGOS CONCEPT, Société A Responsabilité Limitée, 99 rue de
Sèvres, 75006 PARIS, N° SIREN : 432 845 428.
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, 25 rue Jean Rostand,
Parc Orsay Université, 91893 ORSAY CEDEX.
Classe N° 35 : Conseils en organisation des affaires ; aide à la
direction des affaires dans la gestion des ressources humaines ;
démonstration de produits ; conseil et consultation en matière
d’organisation du travail, à savoir services de conseil et de
consultation dans le domaine de l’ergonomie au travail et de la
prévention des risques professionnels rendus aux entreprises en
vue de l’amélioration de la productivité ; informations et
consultations en matière d’organisation du travail au sein des
entreprises, notamment en matière d’ergonomie et de prévention
des risques professionnels.
Classe N° 41 : Education, formation, enseignement dans le
domaine de l’ergonomie et de la prévention des risques
professionnels ;
enseignement
par
correspondance ;
Classe N° 35 : Conseils en organisation des affaires ; aide à la
direction des affaires dans la gestion des ressources humaines ;
démonstration de produits ; conseil et consultation en matière
d’organisation du travail, à savoir services de conseil et de
consultation dans le domaine de l’ergonomie au travail et de la
prévention des risques professionnels rendus aux entreprises en
vue de l’amélioration de la productivité ; informations et
consultations en matière d’organisation du travail au sein des
entreprises, notamment en matière d’ergonomie et de prévention
des risques professionnels.
Classe N° 41 : Education, formation, enseignement dans le
domaine de l’ergonomie et de la prévention des risques
professionnels ;
enseignement
par
correspondance ;
informations en matière d’éducation et de formation ; épreuves
pédagogiques ; sensibilisation à l’ergonomie ; formation pratique
(démonstration) ; organisation et conduite d’ateliers de
formation ; organisation et conduite de colloques, congrès,
conférences, séminaires, symposiums ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts
éducatifs ; exploitation de publications électroniques en ligne
(non téléchargeables) ; publication électronique de livres et
périodiques en ligne ; publication de livres, brochures, manuels,
revues, textes (autres que publicitaires) ; micro-édition ;
enregistrement (filmage), montage et production de films sur
bandes vidéos.
126
Classe N° 42 : Expertises rendues par des ingénieurs notamment
dans le domaine de l’ergonomie et de la prévention des risques
professionnels ; travaux d’ingénieur dans le domaine de
l’ergonomie et de la prévention des risques professionnels ;
études de projets techniques dans le domaine de l’ergonomie et
de la prévention des risques professionnels ; services de
conseillers en ergonomie, à savoir conception d’installations et
équipement pour des postes de travail destinés à en optimiser
l’efficacité et la sécurité ; services de sécurité et santé au travail, à
savoir services de conception, d’ergonomie et de prévention des
risques professionnels ; services de gestion de la sécurité et de la
santé au travail (conception, ergonomie et prévention des risques
professionnels) ; services de conseillers architecturaux et
techniques dans le domaine de la conception de l’environnement
au travail, de l’ergonomie et de la prévention des risques
professionnels ; études et réalisations de plans en matière
d’architecture, d’architecture d’intérieur, de design, de décoration
et d’ergonomie ; études d’aménagement de l’espace de travail
(travaux d’architectes) ; réalisations d’aménagement de l’espace
de travail (décoration intérieure) ; conseils techniques en
ergonomie ;
tests
techniques
d’ergonomie ;
services
d’amélioration de l’ergonomie dans l’aménagement des espaces
de travail (travaux d’ingénieurs).
N° National : 10 3 704 943
à : I.N.P.I. PARIS
DULAU PASCAL, 455 AVENUE DE PASCOUAOU, ZA DE
PEDEBERT, 40150 HOSSEGOR.
DULAU PASCAL, 455 AVENUE DE PASCOUAOU, ZA DE
PEDEBERT, 40150 HOSSEGOR.
Classe N° 35 : Présentation de tous produits sur tous moyens de
communications pour la vente au détail ;
Classe N° 41 : Formation ; services de loisir ; organisation et
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 44 : Salons de beauté ; salons de coiffure ; Services de
bien-être (massages de relaxation).
N° National : 10 3 704 955
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : LAN CHILE THE CHILI AIRLINES
BURNET Paul, 200 RUE DU CASINO, 73100 AIX LES BAINS.
Classe N° 18 : Produits en cuir ou imitations de cuir, a savoir sacs
de voyage, sacs de plage, sacs à provisions, sacs de sport, sacs à
dos, bourses, portefeuilles, porte-monnaies, cartables, attachéscases, valises, malles, parapluies, parasols. ;
BURNET Paul, 200 RUE DU CASINO, 73100 AIX LES BAINS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. ;
Classe N° 28 : Maquettes et modèles réduits de véhicules, d’avion,
d’aéronefs.
N° National : 10 3 704 946
à : I.N.P.I. PARIS
vastra dominique, 13 square le bel air, 95540 MERY SUR OISE.
vastra dominique, 13 square le bel air, 95540 MERY SUR OISE.
127
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
moyen de communication ;
Classe N° 41 : Divertissement ; services de loisir ; location
d’enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; service de jeux d’argent ; Service de
discothèque ;
Classe N° 43 : Services de bars.
N° National : 10 3 704 965
à : I.N.P.I. PARIS
SEF Barillet, SA, 12 Rue du Petit Hameau, 45110 CHATEAUNEUF
SUR LOIRE, N° SIREN : 083 480 119.
Atmédia, 69 rue du Colombier, 45000 ORLEANS.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Description de la marque : Description des couleurs : – PANTONE
432 C à 25% – PANTONE 432 C à 80%
Classe N° 35 : Gestion et hébergement de fichiers informatiques ;
stockage (saisies, classement et archivage (notamment
micrographique et électronique) de données, de documents et de
plans (y compris numériques) ; reproduction de documents ;
gestion électronique de données et de documents ; gestion
commerciale d’accès à des services Internet et de
télécommunications ; compilation de nouvelles et d’informations
générales ; mise à jour de bases de données ; informations (pour
des tiers) dans les domaines de la conservation, du classement,
de l’archivage et de la consultation de données et d’images, ainsi
qu’en matière d’organisation et de logistique (notamment gestion
de stocks) ; systématisation de données dans un fichier central ;
recueil de données dans un fichier central ; transcription de
communications ; abonnements télématiques ; abonnements à
une base de données ; abonnements à un centre serveur de bases
de données ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de type Internet ; abonnement à des journaux électroniques ;
abonnement à un service de télécommunication ; services de
mise à jour de bases de données ; reproduction de documents ;
compilation de renseignements ; publicité ; promotion des
ventes ; distribution de matériel publicitaire (prospectus,
échantillons) ; location de matériel publicitaire ; courriers
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire ; diffusion et mise à jour de documentation
publicitaire ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; aide aux entreprises industrielles et commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou
renseignements d’affaires ; exploitation de banques de données
administratives ; services comportant l’enregistrement, la
transcription, la composition ou la systématisation de
communications écrites et d’enregistrement.
Classe N° 39 : Stockage (gardiennage) de données ; affrètement ;
livraison
de
colis,
de
produits,
de
marchandises ;
conditionnement de produits ; distribution de courrier, de
journaux, de colis, de marchandises ; emballage de produits ;
informations en matière de transport ; informations en matière
d’entreposage ;
services
d’expéditions ;
livraison
de
marchandises commandées par correspondance ; messagerie
(courrier et marchandises) ; courses rapides ; transport,
emballage et entreposage de marchandises, stockage de
marchandises. Services de changements d’adresse à savoir
services de réexpédition de courriers.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général ; publications
électroniques et numériques ; enseignement et éducation à
l’initiation et au perfectionnement de toute discipline d’intérêt
général ; séminaires, stages et cours ; organisation de
conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement, de jeux ;
édition et publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d’enregistrement, de transmission.
N° National : 10 3 704 987
à : I.N.P.I. PARIS
LA POSTE, Etablissement Public National, 34-46 Boulevard de
Vaugirard, 75015 PARIS, N° SIREN : 356 000 000.
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
N° National : 10 3 704 988
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
128
432 C à 25% – PANTONE 432 C à 80%
livraison
de
colis,
de
produits,
de
marchandises ;
d’entreposage ;
services
d’expéditions ;
livraison
de
N° National : 10 3 704 991
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
432 C à 25% – PANTONE 432 C à 80%
livraison
de
colis,
de
produits,
de
marchandises ;
d’entreposage ;
services
d’expéditions ;
livraison
de
N° National : 10 3 704 994
à : I.N.P.I. PARIS
AUTOREFLEX.COM, société par actions simplifiée, 112 rue
Cardinet, 75017 PARIS, N° SIREN : 417 798 519.
DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; location de matériel
publicitaire diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; location d’espaces publicitaires ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; conseils en
organisation et direction des affaires dans le domaine de la
sécurisation d’échange et de transmission de données et
d’informations ; veille technologique et intelligence économique
à savoir recherche d’informations dans des fichiers pour des tiers,
gestion de fichiers informatiques ; services commerciaux, à savoir
assistance à des tiers dans le domaine de la sécurisation
d’échange et de transmission de données et d’informations ;
reproduction de documents ; services d’externalisation du
traitement des documents et des données d’une entreprise, à
savoir, services de saisie et de traitement de données,
d’informations, d’images, de documents, de numérisation de
documents, de mise à jour de bases de données et d’images,
d’échange et de transmission de données et d’informations
contenues dans des bases de données et d’images, informations
statistiques ; service de conseils et d’informations relatifs aux
services précédemment mentionnés ; service de gestion de
fichiers informatiques, de travaux à façon sur ordinateur, à savoir
saisie et traitement de données, travaux statistiques, tels
qu’études qualitatives et quantitatives, analyse de données
assistée par ordinateur ; recueil de données dans un fichier
central ;
enregistrement,
transmission,
transcription,
composition, compilation, systématisation de communication
écrites ou d’enregistrement, exploitation et compilations
mathématiques ou statistiques de données ; abonnements
télématiques, abonnements à une base de données,
abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à
un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment de communication
mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services d’abonnements à des
journaux électroniques ; services de mise à jour de bases de
données ; aide à la direction des affaires et d’entreprises
industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et
direction des affaires ; démonstration de produits ; étude de
marché ;
recherches
d’informations
dans
les
fichiers
informatiques (pour des tiers) ; services informatiques à savoir
gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir
promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; traitement administratif des commandes
d’achat ; services de vente au détail ou en gros, de vente par
correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par
tous moyens électroniques de commande à distance à savoir de
voitures, de pièces détachées de voitures, de pneumatiques et de
crédits automobiles.
Classe N° 38 : Services de transmission d’informations sur des
terminaux
d’ordinateurs ;
services
de
transmission
d’informations
par
voie
télématique ;
services
de
télécommunications ; agences de presse et d’informations ;
services de communications électroniques ; transmission et
diffusion de données, d’images et de sons par ordinateurs ou
réseaux d’ordinateurs ; surveillance, émission et réception de
données, de signaux, d’images et d’informations traités par
ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie
électronique et de diffusion d’informations par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communications mondiaux ou
pour les réseaux à accès privé ou réservé ; services d’installation
d’un réseau de communications à accès privé ou réservé ;
services de diffusion d’informations par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communications mondiales ou
pour les réseaux à accès privé ou réservé ; transmissions de
messages et d’images codées ; services de communication
radiophonique, téléphonique, télégraphique informations en
matière de télécommunications ; services de fourniture d’accès
sur réseaux informatiques mondiaux, à savoir sur Internet,
Intranet, Extranet, réseaux informatiques ; transmission
d’informations contenues dans un centre serveur ; location
d’appareils pour la transmission de messages ; location de
modems ; fourniture d’accès à des centres serveurs nationaux et
internationaux, à un réseau informatique mondial ; services de
fournitures de temps d’accès à des bases de données et à des
129
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques notamment pour les réseaux de communication
réservé (de type Intranet) ; services de fournitures d’accès à un
réseau téléphonique, radio-téléphonique, de communication
réservé (de type Intranet) ; transmission de messages ;
transmission et diffusion de données, de sons et d’images ;
transmission et diffusion de données, de sons et d’images
assistées par ordinateur ; transmission d’informations accessibles
via des bases de données et via des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; services de
téléinformatique ; transmissions d’informations par code d’accès
à des bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; service sécurisé de
courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet et/ou
Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de
courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet et/ou
Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services
de transmission sécurisée de données, de sons ou d’images ;
services informatiques, à savoir location de temps d’accès à un
centre de serveur de bases de données ; fourniture d’accès à un
centre serveur de bases de données.
Classe N° 41 : Education, formation professionnelle ; organisation
et conduite de colloques, conférences et congrès, notamment sur
la distribution automobile ; cours donnés dans le cadre de
séminaires relatifs aux domaines de l’informatique et de la
sécurité des systèmes d’information ; édition de livres,
magazines, journaux, revues et périodiques ; plaquettes,
manuscrits, manuels, notices, rapports, dépliants, pamphlets,
bulletins, bulletins d’information, ; locations et montages de
bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
services d’imagerie numérique ; micro filmages ; montages de
programmes radiophoniques et de télévision ; production de
films sur bandes vidéo ; reportages photographiques ; publication
de textes (autres que textes publicitaires) ; édition de revues sur
l’automobile, édition d’un journal de petites annonces de vente de
voitures ; édition de données destinées à être utilisées sur réseaux
informatiques ; services d’enregistrement sur bandes videos
(studio d’enregistrement).
logiciels ; programmation pour ordinateurs ; élaboration
[conception] de logiciels ; conception de systèmes informatiques ;
étude de projets techniques ; mise en place de réseaux
informatiques à savoir installations de logiciels ; consultation en
matière d’ordinateurs ; élaboration, installation, maintenance et
mise à jour de location de logiciels ; conversion de données et de
programmes informatiques ; constitution et reconstitution de
bases de données ; services de programmation pour ordinateurs ;
conseils informatiques et assistance technique, tous concernant
la conception et l’utilisation de programmes informatiques,
d’ordinateurs, de matériel informatique et de systèmes
informatiques ; services d’assistance et de soutien informatiques
et techniques dans le domaine de la sécurisation informatique, de
la sécurisation et la gestion des transactions électroniques ;
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
location d’ordinateurs ; location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données ; génie (travaux d’ingénieurs) ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; services
d’hébergement de sites informatiques (sites Web), de systèmes
d’informations (à savoir ensemble des matériels informatiques et
logiciels permettant la gestion d’applications informatiques), de
centres serveurs de bases de données, de réseaux de
télécommunication ; de services de messagerie électronique
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; conseils techniques et expertises techniques dans le
domaine des télécommunications et des réseaux informatiques
ou de transmission sécurisée de données ; consultation en
matière de sécurité informatique ; recherche et développement de
nouveaux produits ou de services pour des tiers ; recherche et
développement de systèmes électroniques dans le domaine de
l’informatique, des télécommunications ; services de créations
(conception-élaboration) d’images virtuelles et interactives ;
services de consultations en matière d’ordinateurs de réseaux
informatiques mondiaux de télécommunications ; services de
cryptage (contrôle) en matière informatique, notamment de la
sécurisation des données et des transmissions de données ;
contrôle de qualité, services d’information techniques en matière
d’élaboration (conception), installation, maintenance et mise à
jour de bases de données ; services informatiques à savoir
elaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels,
location de logiciels informatiques, locations d’ordinateurs,
conseils techniques informatiques, programmation pour
130
ordinateur, consultation en matière d’ordinateur ; mise à jour de
logiciels ; conseils techniques informatiques.
N° National : 10 3 704 996
à : I.N.P.I. PARIS
BPCE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE
SURVEILLANCE, 50 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE, 75013
PARIS, N° SIREN : 493 455 042.
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Services de rassemblement et de regroupement (à
l’exception du transport) pour le compte de tiers de produits et
services financiers permettant aux clients de voir et/ou d’acheter
ces produits et services. Aide aux entreprises industrielles et
commerciales dans la conduite de leurs affaires, aide et conseils
en organisation et direction des affaires, consultation
professionnelle d’affaires, expertises en affaires, informations
d’affaires, renseignements d’affaires, estimation en affaires
commerciales, gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; analyse du prix de revient,
tenue de livres, prévisions économiques, établissement de
relevés de comptes, comptabilité, établissement de déclarations
fiscales, démonstration de produits, consultation pour les
questions de personnel ; services de publicité, courrier
publicitaire, services des établissements de publicité, en
particulier par communication au public par tout média de
diffusion ou de transmission d’informations (communication
publicitaire), diffusion d’annonces publicitaires et de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour
l’accès à une banque de données ou à un réseau de
télécommunication mondiale (Internet), échantillons], publication
de textes publicitaires, publicité par correspondance, publicité
radiophonique, publicité télévisée, messages publicitaires visant
à promouvoir des produits et services, opérations
promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et
le personnel, services d’information commerciale ; services de
diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Services
d’information commerciale par voie électronique, notamment par
réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet). Services de réponse téléphonique (pour abonnés
absents), services de secrétariat, information statistique,
traitement de texte, vérification de comptes ; services
d’établissement de plans media, à savoir établissement de
documents synthétiques visant à décrire et planifier dans le temps
les actions publicitaires sur un produit (support, cible, coût,
durée) ; services de démonstration de produits, études et
recherches de marchés, services de mercatique, services de
mercatique téléphonique, compilation de renseignements,
agences d’informations commerciales ; services de gestion de
fichiers informatiques, recueil et systématisation de données
dans un fichier central, services d’abonnement à un réseau de
télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet),
service d’abonnement à un centre serveur de base de données ou
multimédia, service d’abonnement à des services télématiques et
téléphoniques, abonnement à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique de télécommunication ou de transmission de
données, abonnements à des journaux électroniques, lettres
d’information, magazines et publications pour des tiers,
abonnement à un service de télécommunication, organisation
d’expositions, de concours, de manifestations, d’évènements et
de festivals à but commerciaux ou de publicité, gérance
administrative de lieux d’exposition, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; présentation de
produits financiers sur tout moyen de communication pour la
vente au détail de ces produits.
Classe N° 36 : Conseils bancaires et financiers, investissement de
capitaux, organisation et fourniture de prêt et d’investissement de
capitaux ; consultations professionnelles en matière financière ;
services de constitution et de placement de capitaux et de fonds ;
gestion de comptes d’épargne ; opérations financières et
monétaires ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires
monétaires ; agences de crédit ; agences de recouvrement de
créances ; services fiduciaires ; gestion de portefeuille boursier ;
services de financement, parrainage financier, transactions
financières ; émission de bons de valeur ; courtage en bourse ;
cote en bourse ; agences de change ; opérations de change ;
gérance de fortune ; inter médiation financière ; estimations
financières et monétaires ; analyse financière et monétaire ;
consultations en matière financière et monétaire ; information en
matière financière et monétaire ; estimations fiscales et expertises
fiscales ; prêts financiers ; aide et conseil à la direction des affaires
financières, monétaires et boursières ; conseils en organisation et
direction des affaires financières, monétaires et boursières ;
recherches pour affaires financières, monétaires et boursières,
services financiers rendus au moyen de guichets, de terminaux
électroniques.
Assurances,
conseils,
informations
et
consultations en matière d’assurance, de retraite et de
prévoyance ; caisses de prévoyance ; contrats d’assurance vie ;
contrats d’assurances en matière immobilière ; services
d’assurance pour la mise en service de paiement sécurisé par
carte bancaire, par carte de crédit, par carte de débit et au moyen
d’un porte-monnaie électronique ; courtage en assurances,
assurances
épargne,
assurances
retraite,
assurances
marchandises transportées, assurances dommages, assurances
automobiles et motos, assurances multirisque habitation,
assurances multirisque professionnelle, assurances incendie,
accidents et risques divers, assurances maladie, gestion de
contrats d’assurances, services de souscription d’assurances,
assurances de prêts. Affaires immobilières, expertises
(estimations) en matière immobilière ; consultations en matière
d’affaires immobilières et de placements immobiliers ; courtage
en biens immobiliers ; agences immobilières ; agences de
logement (propriétés immobilières) ; services de location
immobilière de logements, de studios et de studettes ; location
d’appartements ; location d’immeubles ; gestion financière et
immobilière d’immeubles ; gestion de biens immobiliers ;
administrations de biens à savoir gestion financière et
immobilière de biens ; location de bureaux (immobilier) ; services
rendus par des syndics de copropriétés à savoir gestion financière
et immobilière de biens ; établissement de bail ; recouvrement de
loyers ; gestions financières de résidences étudiantes et de
résidences de loisirs ; investissements de capitaux et constitution
de capitaux ; crédit bail ; cautions (garanties). Prise de
participation et d’intérêts dans le capital de société,
d’associations, de groupements d’intérêt économique dans les
domaines industriels, financiers, mobiliers et immobiliers.
Émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à
puce ou à piste, de cartes magnétiques et de cartes à mémoire ;
émission de cartes bancaires non électroniques ; gestion de flux
bancaires et monétaires par voie électroniques, transfert
électronique de fonds ; service de porte-monnaie électronique ;
services de retrait d’argent par le biais de cartes à puce ou à piste ;
émission de chèques de voyages et de lettres de crédit.
N° National : 10 3 705 000
SmarDTV S.A., Société anonyme de droit Suisse, Route de
Genève 22-24, 1033 CHESEAUX-SUR-LAUSANNE, SUISSE.
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 95 rue des Amidonniers,
31000 TOULOUSE.
Classe N° 9 : Appareils et dispositifs pour l’audiovisuel, à savoir de
télévision et de communication ; dispositifs et appareils de
codage et de décodage pour chaînes de télévision payantes ;
cartes à puces, puces électroniques, microprocesseurs ainsi que
leurs supports, dispositifs et circuits électroniques, tous ces
produits pour la réception de données audio, vidéo,
d’informations de jeux et de courriers électroniques ; appareils et
dispositifs électroniques servant au contrôle d’accès à des
services de télévision payants ; modules et cartes électroniques
de sécurité, modules et cartes électroniques d’identification,
modules et cartes électroniques d’authentification, modules et
cartes électroniques pour l’échange et le stockage de données
sécurisées ; lecteurs pour cartes ou modules électroniques,
ordinateurs pour l’étude, la mise en oeuvre et la personnalisation
de cartes ou de modules électroniques ; logiciels pour l’étude et la
mise en oeuvre de cartes ou de modules électroniques ; logiciels
pour la sécurisation de données audiovisuelles ; logiciels pour le
traitement du contrôle d’accès à ces données audiovisuelles.
131
N° National : 10 3 705 014
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 705 001
mister flottes, s a s, 25 marechal foch, 78000 VERSAILLE,
N° SIREN : 517 406 740.
mister flottes, 25 marechal foch, 78000 VERSAILLE.
à : I.N.P.I. PARIS
FLEURUS, Société par Actions Simplifiée, Rue du Léry, 03700
BELLERIVE-SUR-ALLIER, N° SIREN : 975 920 380.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques ; montres et parties constitutives de montres ;
cadrans de montres ; bracelets pour montres ; boîtes et écrins
pour montres et bijoux.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et
valises ;
portefeuilles,
porte-monnaie,
porte-cartes
(portefeuilles), porte-clés, sacs à main, bagages, portedocuments, cartables, serviettes (maroquinerie) en cuir ; boîtes et
écrins en cuir. ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 20 : Présentoirs de montres et de bijoux.
Classe N° 25 : Vetement.
N° National : 10 3 705 012
Classe N° 39 : Transport ; services de taxis ; réservation pour les
voyages ;
à : I.N.P.I. PARIS
Mayet Bruno, Agissant pour le compte de la société bm event
conseil en cours de formation, 134 des Monts clairs, 92700
COLOMBES.
Mayet Bruno, 134 des Monts clairs, 92700 COLOMBES.
N° National : 10 3 705 020
à : I.N.P.I. PARIS
Simon CASSEN, Chemin Jean de Paul, 40170 SAINT JULIEN EN
BORN.
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; production de
films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs.
132
publicitaires ;
publiques.
diffusion
d’annonces
publicitaires ;
relations
N° National : 10 3 705 024
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ, Société
Anonyme, 4, rue Hérault de Séchelles, 75017 PARIS,
N° SIREN : 542 084 454.
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : Vert : 382 C
Bleu clair : 304 C Bleu foncé : 801 C
Classe N° 2 : Résines (gommes) ; résines naturelles à l’état brut.
Classe N° 3 : Cires naturelles, à savoir cires antidérapantes.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, articles d’horlogerie, montres ;
porte-clefs de fantaisie ; statues et statuettes en métaux précieux.
Classe N° 25 : Vêtements ; chemises ; tee-shirts ; pull-overs ;
robes ; pantalons ; manteaux ; combinaisons (vêtements) ;
combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons de ski nautique ;
maillots de bain ; dessous (sous-vêtements) ; chapeaux ;
casquettes ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ;
chaussures ; chaussures de sport.
N° National : 10 3 705 021
à : I.N.P.I. PARIS
INGEPACK, SARL, B1, 26 CHEMIN DE LA FORESTIERE, 69130
ECULLY.
INGEPACK, B1, 26 CHEMIN DE LA FORESTIERE, 69130 ECULLY.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies et mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
gaz de pétrole liquéfié.
Classe N° 6 : Récipients métalliques pour le gaz sous pression, en
particulier bouteilles métalliques et citernes métalliques pour le
gaz sous pression, fermetures de récipients métalliques, raccords
de tuyaux métalliques ; manchons de tuyaux métalliques ; tuyaux
métalliques.
Classe N° 39 : Services de consignation et de location de matériel
de distribution de gaz, notamment de bouteilles de gaz.
en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
N° National : 10 3 705 028
à : I.N.P.I. PARIS
Preuve & Micrographie, Association loi 1901, 4 allée Verte, 75011
PARIS.
Preuve & Micrographie, 4 allée Verte, 75011 PARIS.
133
Classe N° 7 : Groupes électrogènes ; groupes électrogènes
solaires ; groupes électrogènes solaires mobiles et autonomes ;
générateurs électriques ; générateurs électriques solaires.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ; panneaux solaires et
photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; piles solaires.
pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux
produits dans le domaine des énergies renouvelables ;
recherches techniques ; ingénierie ; dessins industriels.
N° National : 10 3 705 035
à : I.N.P.I. PARIS
valerie nadame, Agissant pour le compte de la société “ bleulys
design ” en cours de formation, 11 rue francis de pressense,
92800 PUTEAUX.
regine trecan de lapize, Agissant pour le compte de la société
“ bleulys design ” en cours de formation, 43 Rue Roque de Fillol,
92800 PUTEAUX.
valerie nadame, 11 rue francis de pressence, 92800 PUTEAUX.
Classe N° 35 : Reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ;
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
électronique ;
Classe N° 45 : Services juridiques.
N° National : 10 3 705 029
à : I.N.P.I. PARIS
NOETEC, société à responsabilité limitée, 21 rue Romain Gary,
16000 ANGOULEME, N° SIREN : 509 385 415.
Société AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils
à main actionnés manuellement pour le jardinage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes
de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets
l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
des
pinceaux) ;
instruments
de
nettoyage
actionnés
manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
134
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
N° National : 10 3 705 043
à : I.N.P.I. PARIS
MINOTERIE PAULIC, SA, LIEUDIT LE GOURET, 56920 SAINT
GERAND, N° SIREN : 311 263 685.
PAULIC Minotiers, S.A. au Capital de 555000 Euros, Moulin Du
Gouret, 56920 SAINT-GERAND.
prédomine ;
animaux.
N° National : 10 3 705 045
à : I.N.P.I. PARIS
pharisier marie-therese, Agissant pour le compte de la société
l’univers du senior en cours de formation, demeures de beyris, 17
Ave L’URSUYA, 64100 BAYONNE.
lada frank, Agissant pour le compte de la société l’univers du
senior en cours de formation, demeurs de beyris.
pharisier marie-therese, demeures de beyris, 17 Av URSUYA,
64100 BAYONNE.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Appareils et instruments
chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux
et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ;
bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements
spéciaux pour salles d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ;
fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ;
bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
publiques ; Vente de produits et services adaptés au senior ;
Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
services d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ; Services juridiques ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus (à l’exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement
conseils en propriété intellectuelle ; Vente au detail d’appareils de
massage, de tensiomètres, de luminotherapie, de coussins, de
couverture chauffante, de masque de relaxation, d’ustensiles de
cuisine, d’équipements pour le confort, l’autonomie, la vie
pratique et l’hygiène des seniors, de lampes et loupes basse
vision, d’aide mémoire, de telephones à grosses touches et ergonomiques filaires & portables, de jeux de cartes & autres produits
de loisirs, d’appareils pour jambes lourdes de casque audio, de
produits de sécurité, alarmes & serrures de téléassistance, tous
ces produits étant destinés aux seniors.
N° National : 10 3 705 047
à : I.N.P.I. PARIS
LETELLIER Hugues, 58 avenue d’Iéna, 75116 PARIS.
VALERIE GASTINEL, SELARL, Avocat à la Cour, 7 rue Lincoln,
75008 PARIS.
135
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; exploitation de publications électroniques en
ligne.
Classe N° 41 : Education ; formation ; édition de livres ; prêt de
livres ; organisation de séminaires et de programmes de
formation dans le domaine de la recherche assistée par
ordinateur ; services de formation et de cours en matière
d’installation, d’utilisation et d’exploitation de logiciels et
intégration de ces données avec d’autres données de systèmes
informatiques ; recherche, prêt et mise à disposition de
documentation juridique, financière ou technique (services de
bibliothèque).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; livres, revues,
journaux, périodiques, imprimés, brochures, catalogues,
calendriers.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires,
consultations professionnelles d’affaires, renseignements
d’affaires.
Classe N° 36 : Services de conseils et de consultations en matière
d’impôts, de fiscalité, de financement de sociétés, d’opérations
bancaires et financières, d’assurances.
Classe N° 41 : Formation et stages de perfectionnement dans le
domaine juridique ; édition et publication de livres, revues,
périodiques et textes ; publication électronique de livres, revues,
périodiques et textes en ligne ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques,
forums, séminaires, symposiums, congrès, conférences
notamment dans le domaine juridique ; organisation et conduite
d’ateliers de formation notamment dans le domaine juridique.
Classe N° 45 : Services de consultations et de conseils juridiques
et fiscaux ; recherches juridiques ; services de contentieux
juridique ; représentation de tiers devant tous les organes
juridictionnels y compris arbitraux, administratifs ou
professionnels, nationaux et internationaux.
N° National : 10 3 705 049
à : I.N.P.I. PARIS
BELLEC Gwenaëlle, 3 rue Vineuse, 75116 PARIS.
BOUCHARA Vanessa, 11 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie, à
savoir : albums, almanachs, agendas, blocs, blocs à dessins,
calendriers, cartes, cartes postales, faire-part, papier à lettre,
feuilles, fiches, papier carbone, papier calque, dossiers ; articles
de bureau, à savoir : classeurs, chemises pour documents ;
fourniture et instruments pour le dessin ; prospectus ; brochures ;
livres ; manuels, revues (périodiques) ; manuels d’instruction, en
particulier manuels d’instructions pour fournir l’accès et utiliser
des bases de données électroniques et des logiciels ; bulletins,
périodiques et lettres d’informations dans le domaine des
services de recherches assistées par ordinateur ;
Classe N° 35 : Services de stockage d’informations (actualités)
assistés par ordinateur ; services informatisés de stockage et de
récupération d’images et de documents, compilation et
systématisation d’informations dans des bases de données ;
entretien et mise à jour de bases de données ; services
informatisés de stockage et de récupération de données.
N° National : 10 3 705 051
à : I.N.P.I. PARIS
GRANDE RESERVE, Société Civile Immobilière, 29 Boulevard de
la Croix Rousse, 69004 LYON, N° SIREN : 518 036 611.
GALIA PARTNERS, Parc d’activité Stelytec, LE STELYCUBE, 42400
SAINT CHAMOND.
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; stérilisateurs ;
Armoires réfrigérées ou climatisées pour la conservation des
vins, ; alcools, tabacs, cigares et tous produits alimentaires,
ustensiles de ; cuisson électriques, bouilloires électriques,
sorbetières (appareils à ; glaces), friteuses, plaques chauffantes
électriques ou à ; induction, machines pour cuire du pain,
yaourtières, grille pain, ; gaufriers électriques. ;
ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du
verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ;
vaisselle ; Moules de cuisine, moules à glaçons, rouleau à
patisserie, poele à frire, plats, poches à douilles, presses ail
ustensile de cuisine, presse fruits non électrique, saladiers, bols,
batterie de cuisine. ;
prédomine ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; location d’appareils de
télécommunication ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; prêts de livres ;
enseignement en matière culinaire. ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
136
N° National : 10 3 705 052
à : I.N.P.I. PARIS
Madame Murielle LEMOINE, agissant au nom et pour le compte
de la Société CARTHERA (Société par actions simplifiée) EN
COURS DE FORMATION, Hôpital Pitié Salpêtrière – Bâtiment
Babinski Neurochirurgie, 47-83 boulevard de l’Hôpital, 75651
PARIS cedex 13.
SELARL LOYER & ABELLO, 9 rue Anatole de la Forge, 75017
PARIS.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux,
notamment dispositifs et sondes pour la neurochirurgie et le
traitement de tumeurs cérébrales ; dispositifs, instruments et
sondes à laser, notamment pour la neurochirurgie et le traitement
de tumeurs cérébrales ; appareils et équipements médicaux à
ultrasons, notamment pour la neurochirurgie et le traitement de
tumeurs cérébrales. ;
Classe N° 41 : Service de formation médicale, notamment en
neurochirurgie et pour le traitement de tumeurs cérébrales. ;
Classe N° 42 : Services et conduite de recherches et
développement dans le domaine des appareils, instruments et
équipements chirurgicaux et médicaux, notamment pour la
neurochirurgie et pour le traitement de tumeurs cérébrales ;
recherche médicale, notamment en neurochirurgie et pour le
traitement de tumeurs cérébrales. ;
Classe N° 44 : Conseils médicaux, notamment en neurochirurgie
et pour le traitement de tumeurs cérébrales ; location de machines
et d’appareils médicaux, notamment dispositifs et sondes pour la
neurochirurgie et le traitement de tumeurs cérébrales ; services
d’analyses médicales, notamment en neurochirurgie et pour le
traitement de tumeurs cérébrales ; services d’imagerie médicale,
notamment en neurochirurgie et pour le traitement de tumeurs
cérébrales ; soins médicaux, notamment en neurochirurgie et
pour le traitement de tumeurs cérébrales ; services de traitement
des tumeurs cérébrales au laser ou par ultrasons ; thérapie laser
notamment des tumeurs cérébrales.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
N° National : 10 3 705 061
à : I.N.P.I. PARIS
lancon philippe, 706 A route de la planche, 74140 VEIGYFONCENEX.
lancon philippe, 706 A route de la planche, 74140 VEIGYFONCENEX.
N° National : 10 3 705 060
à : I.N.P.I. PARIS
ANORGEND, Association Loi 1901, Caserne Tournon, 10 rue de
Tournon, 75006 PARIS, N° SIREN : 419 508 379.
ANORGEND, Caserne Tournon, 10 rue de Tournon, 75006 PARIS.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis.
137
N° National : 10 3 705 063
à : I.N.P.I. PARIS
ANORGEND, association Loi type 1901, Caserne Tournon, 10 rue
de Tournon, 75006 PARIS, N° SIREN : 419 508 379.
ANORGEND, ANORGEND, Caserne Tournon, 10 rue de Tournon,
75006 PARIS.
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
fenêtres ; Travaux d’accés difficiles, ; maçonnerie ; travaux de
peinture ; nettoyage de vitres ; pose de dispositifs anti-pigeons ;
sécurisation des chantiers ; installation de décors ;
Classe N° 40 : Sciage ;
galvanisation ; étamage ;
soudure ;
rabotage ;
meulage ;
Classe N° 44 : Jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Abattage d’arbres ; débitage du bois.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
N° National : 10 3 705 065
à : I.N.P.I. PARIS
maillet david, 26 CHEMIN DEL’AUTRE PLUY, 06620 GREOLIERES.
hugues baptiste, 482 BIS avenue de la grande corniche, 83700 ST
RAPHAEL.
maillet david, 26 CHEMIN DEL’AUTRE PLUY, 06620 GREOLIERES.
N° National : 10 3 705 067
à : I.N.P.I. PARIS
ANORGEND, association Loi 1901, caserne Tournon, 10 rue de
Tournon, 75006 PARIS, N° SIREN : 419 508 379.
ANORGEND, ANORGEND, caserne Tournon, 10 rue de Tournon,
75006 PARIS.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
138
micro-édition.
N° National : 10 3 705 068
à : I.N.P.I. PARIS
CEDRONE GWENAELLE, 13 RUE GUSTAVE COURBET, 92220
BAGNEUX.
CEDRONE GWENAELLE, 13 RUE GUSTAVE COURBET, 92220
BAGNEUX.
Description de la marque : Couleurs pantone et quadri : insolenza
Brun Foncé : P412C C60 M75 J90 N80 Beige : P607C C0 M0 J25 N0
Brun clair : P7531C C40 M45 J55 N5 Orange : P166C C0 M70 J100
N0 Bleu : P631C C65 M0 J20 N0 Vert : P390C C35 M0 J100 N0
Magenta : P226C C0 M100 J0 N0 Violet : P259C C50 M100 J0 N0
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; cravates ;
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
alcool ;
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ;
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
N° National : 10 3 705 069
à : I.N.P.I. PARIS
DEL PIN David, 1 route de Schirmeck, 67120 DUPPIGHEIM.
DEL PIN David, 1 route de Schirmeck, 67120 DUPPIGHEIM.
N° National : 10 3 705 074
à : I.N.P.I. PARIS
DLP EVENT, SARL, 570 CHEMIN DE LA BARBERIE, 14950 ST
ETIENNE LA THILLAYE, N° SIREN : 481 077 154.
DLP EVENT, 570 CHEMIN DE LA BARBERIE, 14950 ST ETIENNE LA
THILLAYE.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu.
N° National : 10 3 705 076
à : I.N.P.I. PARIS
Tilotti Yohann, 5 rue François Truffaut, Appt 9, Résidence Les
Rives du Lac C 4, 17000 LA ROCHELLE.
Tilotti Yohann, 5 rue François Truffaut, Appt 9, Résidence Les
Rives du Lac C 4, 17000 LA ROCHELLE.
139
planification de receptions [divertissement]. Education,
enseignement de la pratique du bodyboard et du surf ; formation
pratique (demonstration) a savoir formations de bodyboard et de
surf ; organisation et conduite d’ateliers de formation dans la
pratique du bodyboard et du surf ; activites sportives et
culturelles, a savoir camps et stages d’initiation, camps
d’entrainement et de perfectionnement sportif dans le domaine
des sports de mers, service de camp de vacances
(divertissement), services de loisirs ; location d’equipement de
sport [a l’exception des vehicules] a savoir location de materiel de
plongee sous-marine, de materiel de bodyboard et de surf ;
organisation de competitions sportives a savoir de bodyboard et
de surf ; exploitation d’installations sportives. ; Organisation de
concours à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 25 : Vetements (habillement), à savoir ; pantalons,
shorts, chemises, tee-shirts, pull-overs, pulls molletonnés,
pantalons d’entraînement, robes, jupes, chandails, vestes,
ceintures, manteaux, gilets, ceintures, foulards, cravates,
bonneterie, chaussettes, sous-vêtements ; vêtements de sport
(autre que plongee) ; vetements de bain, notamment
combinaisons (sous-vetements) de bain, bonnets de bain,
caleçons de bain, maillots de bain, tee-shirt de bain, sandales de
bain, souliers de bain. Combinaisons pour les sports nautiques
(autres que la plongee), notamment combinaisons pour la
pratique du bodyboard et du surf. Body (justaucorps), shorts pour
la pratique de sports nautiques (autres que la plongee), tee-shirt
pour la pratique de sports nautiques (autres que la plongee).
Bandeaux pour la tete ; ceintures ; chapellerie en cuir ou en
tissus ; casquettes en cuir ou en tissus ; chapeaux ; chaussettes ;
chaussures (a l’exception des chaussures orthopediques) en cuir
ou en tissus, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures
de sport, chaussures de gymnastique ; combinaisons (sousvetements) ; couvre-oreilles (habillement) ; espadrilles ; gants
(habillement) ; sous-vetements ; sous-vetements sudorifuges.
Vetements de mer ; combinaisons pour les sports de mer, a savoir
combinaisons en caoutchouc synthetique thermoplastique pour
la pratique du bodyboard et du surf ; gants, mitaines, bandanas,
foulards, casquettes ; caleçon ; costumes de bain, peignoirs de
bain ; parkas, vestes de pecheur ; vareuses, blousons
impermeables, coupe-vent, manteaux, anoraks. Chaussures et
souliers de sport pour la pratique du bodyboard et du surf ;
chaussures de plage, bottes, bottines, chaussons, antiderapants
pour chaussures, bouts de chaussures. ;
N° National : 10 3 705 077
à : I.N.P.I. PARIS
RAVELOJAONA Andry, 6 Square de Francheville, 56000 VANNES,
N° SIREN : 519 271 332.
RAVELOJAONA Andry, 6 Square de Francheville, 56000 VANNES.
Classe N° 28 : Planches de bodyboard ; planches a roulettes ;
planches a voile ; planches pour le surf ; cheville ; protege-coudes
(articles de sport), protege-genoux (articles de sport), protegetibias (articles de sport). Bodyboards, housses de protection,
planches de surf, planches de bodyboard ; palmes pour nageurs,
palmes pour bodyboardeur et autres sport nautiques (autres que
la plongee) ; rembourrages de protection pour habillement de
sport, antiderapants, embouts de protection, lien d’attache
(leash), lien d’attache (leash) poignet, lien d’attache (leash)
cheville (articles de sport).
Classe N° 41 : Services d’edition musicale. Divertissement,
notamment via des reseaux de communication ; edition de
contenus multimedias dans les domaines de la mode, de la
musique, de la video, des films, du divertissement, de jeu, du
sport.
Divertissement,
divertissement
radiophonique,
divertissement
televise,
informations
en
matiere
de
divertissement ; formation ; enregistrement [filmage] sur bandes
video et/ou sur autre support numerique, exploitation de
publications electroniques en ligne [non telechargeables] ;
services d’edition et publication de textes, d’illustrations, de
livres, de revues, de journaux, de periodiques et plus
generalement de toute publication autres que textes publicitaires,
y compris publications electroniques et numeriques ; publication
de textes, d’images, d’oeuvres audio et/ou video, notamment via
des reseaux de communication. Services d’organisation de
concours (education ou divertissement) avec remise de prix.
Organisation de concours [education ou divertissement],
d’epreuves pedagogiques, de jeux, d’expositions a but culturel ou
educatif ; organisation de competitions sportives ; production de
films, production de spectacles, notamment concerts, spectacles
musicaux ; production de films sur bandes video ; production de
films ;
production
de
musiques
formation
pratique
[demonstration] ; services de jeu proposes en ligne [a partir d’un
reseau informatique] ; services de loisirs ; organisation de
concours de beaute (education ou divertissement) ; organisation
de spectacles [services d’impresarios]. Organisation de
manifestations a buts culturels ou educatifs dans le domaine de la
mode ; organisation et conduite d’ateliers de formation,
organisation et conduite de colloques, congres, seminaires,
symposiums ; photographie, reportages photographiques ;
textiles ; sous-vêtements.
140
N° National : 10 3 705 080
fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
l’habillement) ;
à : I.N.P.I. PARIS
Aeragreen, Association loi 1901, 0 Aux deux mariols, 32220
MONTADET.
Aeragreen, 0 Aux deux mariols, 32220 MONTADET.
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;
synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
tables ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ;
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation
ligne sur un réseau informatique ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
ponts ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
travaux de couverture de toits ; location de machines de chantier ;
installation, entretien et réparation de machines ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 10 3 705 097
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 705 093
AIDAOUI NADIA, 6 les plaines, 30270 SAINT JEAN DU GARD.
creation d une marque, 6 les plaines, 30270 SAINT JEAN DU
GARD.
à : I.N.P.I. PARIS
ETONDE BEBEY Christiane, 9 rue Auguste Lançon, 75013 PARIS.
ETONDE BEBEY Christiane, Kidi, 9 rue Auguste Lançon, 75013
PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; logiciels de jeux ;
N° National : 10 3 705 103
de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets
l’emballage ;
SAINT-LEGER Myriam,
SAUVETERRE.
283
Avenue
de
Provence,
30150
SAINT-LEGER Philippe,
SAUVETERRE.
283
Avenue
de
Porvence,
30150
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
SAINT-LEGER Myriam, 283 Avenue de Provence,
SAUVETERRE.
30150
toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ;
à : I.N.P.I. PARIS
141
Classe N° 41 : Education ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; les services
désignés n’étant pas en relation avec le sport.
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
N° National : 10 3 705 118
à : I.N.P.I. PARIS
Imbard Lionel, Agissant pour le compte de la société Helyopro en
cours de formation, 30 avenue Georges Mandel, 75116 PARIS.
Imbard Lionel, 30 avenue Georges Mandel, 75116 PARIS.
Classe N° 18 : Filets ou sacs à provisions ;
Classe N° 22 : Matières d’emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et
l’emmagasinage de marchandises en vrac.
N° National : 10 3 705 109
à : I.N.P.I. PARIS
Réquillart Ghislain, 52 rue Pierre Brossolette, 92600 ASNIERES
SUR SEINE.
Réquillart Ghislain, 52 rue Pierre Brossolette, 92600 ASNIERES
SUR SEINE.
relations publiques ; les services désignés n’étant pas en relation
avec le sport.
placement de fonds ; les services désignés n’étant pas en relation
avec le sport.
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; reproduction de documents ; publication de textes
publicitaires ; relations publiques ; Agence d’informations
commerciales ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ; Services
d’informations
en
matière
de
construction ;
services
d’informations en matière d’installation d’appareils électriques
spécifiquement conçus pour la production d’énergie solaire et
énergies renouvelables ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; évaluations,
estimations en matière d’énergie solaire et énergies
renouvelables ; conseils en matière d’économie d’énergie ; études
techniques pour l’évaluation et l’optimisation de performances
énergétiques dans le domaine des énergies solaires et
renouvelables ; consultations professionnelles dans le domaine
de la protection de l’environnement, des énergies renouvelables,
de l’énergie solaire, du développement durable.
142
N° National : 10 3 705 120
à : I.N.P.I. PARIS
Richard Raphaël, Auto-Entrepreneur, 314 Chemin de Carcet,
38660 LE TOUVET, N° SIREN : 511 736 266.
Philippe Rousseau, Entreprise individuelle, 11 Rue du pinier,
85200 FONTENAY LE COMTE, N° SIREN : 495 037 756.
Richard Raphaël, 314 Chemin de Carcet, 38660 LE TOUVET.
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
publiques ; Conception et développement de sites Internet et de
tous types de logiciels informatiques. ; conception et création
graphique ; conseils et réalisation de tout support publicitaire
multicanal (électronique. Papier…).
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
location
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposes en
micro-édition ;
Description de la marque : Nom de la marque : ECOLENCRE
Logo : trois carrés de couleurs, vert, bleu, rouge Sloggan de la
Marque : “ Faites le plein d’encre en toute confiance
Classe N° 2 : Encre noire et de couleurs destinées au remplissage
des cartouches jet d’encre pour imprimantes, copieurs, fax mais
aussi tampon ;
Classe N° 7 : Utilisateur de matériaux (machines) pour le
remplissage cartouche encre et toners.
Classe N° 42 : Location de machine destinées au remplissage des
cartouches jet d’encre et laser.
N° National : 10 3 705 121
à : I.N.P.I. PARIS
HENOT VALERY, 164 RUE COLI, 59290 WASQUEHAL.
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
N° National : 10 3 705 122
à : I.N.P.I. PARIS
GUEBRID MEDDY, 4 RUE ANDRE GATEAU, 89100 SENS.
GUEBRID, 4 RUE ANDRE GATEAU, 89100 SENS.
HENOT VALERY, 164 RUE COLI, 59290 WASQUEHAL.
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° National : 10 3 705 124
143
à : I.N.P.I. PARIS
Avenue
des
Champs
Elysées,
75008
PARIS,
N° SIREN : 411 832 199.
N° National : 10 3 705 162
à : I.N.P.I. PARIS
Office de tourisme intercommunal de la vallée d’Aigues,
Association Loi 1901, BP 48, Le Château, 84240 LA TOUR
D’AIGUES, N° SIREN : 313 777 237.
Office de tourisme intercommunal de la vallée d’Aigues, BP 48, Le
Château, 84240 LA TOUR D’AIGUES.
photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
N° National : 10 3 705 125
à : I.N.P.I. PARIS
Avenue
des
Champs
Elysées,
75008
PARIS,
N° SIREN : 411 832 199.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
location
de
films
location
micro-édition.
photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
145
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
147
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National : 09 3 697 976
à : O.H.M.I.
BARFOOTS OF BOTLEY LIMITED, UK COMPANY, SEFTER FARM,
PAGHAM, BOGNOR REGIS, WEST SUSSEX, Grande Bretagne.
BARFOOTS OF BOTLEY LIMITED, SEFTER FARM, PAGHAM,
BOGNOR REGIS, WEST SUSSEX, Grande-Bretagne.
Classe N° 29 : Légumes préparés ; fruits préparés ; légumes cuits ;
fruits cuits ; plats préparés, y compris légumes ; maïs doux ;
légumes surgelés ; fruits congelés ; légumes préparés ; fruits
préparés ; pommes de terre cuites ; beurres aromatisés. ;
Classe N° 31 : Fruits frais ; légumes frais ; maïs ; maïs doux ; épis
de maïs. ;
Classe N° 43 : Préparation et fourniture de nourriture et de
boissons a savoir service de restauration, de traiteur et de bar ;
services de traiteur ; restaurants à service rapide et permanent.
Errata
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 09 3 655 946
Signe : SMARTCITY
N° de bopi comportant l’erreur : 09/48
Date du BOPI : 27 NOVEMBRE 2009
Vol : II Partie : 1-2
La rubrique DEPOSANTS a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
GALLIMARD LOISIRS – (Société par actions simplifiée) – 5 rue
Sébastien Bottin – 75007 PARIS.
no SIREN 381220615
SEDONA – (Société par actions simplifiée) – 46 rue d’Amsterdam
– 75009 PARIS.
no SIREN 420531212
N° National ou d’enregistrement : 09 3 700 642
Signe : STREAMTEAM.FR WWW.STREAMTEAM-FRANCE.COM
N° de bopi comportant l’erreur : 10/21
Date du BOPI : 28 MAI 2010
Vol : II Partie : 1-2
Il convient de considérer la mention « Date de dépôt de la
demande initiale : 8 décembre 2006.
No national objet de la division : 029805954. » comme nulle et non
avenue.
149
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
151
BOPI 10/24 VOL. II
153
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 00 3 064 767
N° National : 09 3 663 830
PARTIE I-2
N° National : 09 3 663 827
PARTIE I-2
N° National : 09 3 663 835
PARTIE I-2
PARTIE I-2
154
N° National : 09 3 664 105
BOPI 10/24 VOL. II
N° National : 09 3 671 184
PARTIE I-2
N° National : 09 3 667 704
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 585
PARTIE I-2
N° National : 09 3 668 226
PARTIE I-2
N° National : 09 3 676 997
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/24 VOL. II
N° National : 09 3 679 632
155
N° National : 09 3 683 932
PARTIE I-2
N° National : 09 3 679 670
PARTIE I-2
N° National : 09 3 686 587
PARTIE I-2
N° National : 09 3 683 862
PARTIE I-2
N° National : 09 3 688 908
PARTIE I-2
PARTIE I-2
156
N° National : 09 3 688 977
BOPI 10/24 VOL. II
N° National : 09 3 691 082
PARTIE I-2
N° National : 09 3 688 978
PARTIE I-2
N° National : 09 3 691 976
PARTIE I-2
N° National : 09 3 689 118
PARTIE I-2
N° National : 09 3 692 140
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/24 VOL. II
N° National : 09 3 692 147
157
N° National : 09 3 692 236
PARTIE I-2
N° National : 09 3 692 192
PARTIE I-2
N° National : 09 3 692 290
PARTIE I-2
N° National : 09 3 692 201
PARTIE I-2
N° National : 09 3 692 312
PARTIE I-2
PARTIE I-2
158
N° National : 09 3 692 363
BOPI 10/24 VOL. II
N° National : 09 3 692 818
PARTIE I-2
N° National : 09 3 692 585
PARTIE I-2
N° National : 09 3 692 837
PARTIE I-2
N° National : 09 3 692 808
PARTIE I-2
N° National : 09 3 693 063
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/24 VOL. II
N° National : 09 3 693 806
159
N° National : 09 3 695 009
PARTIE I-2
N° National : 09 3 693 934
PARTIE I-2
N° National : 09 3 695 118
PARTIE I-2
N° National : 09 3 694 084
PARTIE I-2
N° National : 09 3 695 148
PARTIE I-2
PARTIE I-2
160
N° National : 09 3 695 342
BOPI 10/24 VOL. II
N° National : 09 3 699 126
PARTIE I-2
N° National : 09 3 695 371
PARTIE I-2
N° National : 09 3 699 214
PARTIE I-2
N° National : 09 3 696 520
PARTIE I-2
N° National : 09 3 699 296
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/24 VOL. II
N° National : 09 3 699 302
161
N° National : 09 3 701 183
PARTIE I-2
N° National : 09 3 701 037
PARTIE I-2
N° National : 09 3 701 198
PARTIE I-2
N° National : 09 3 701 167
PARTIE I-2
N° National : 09 3 702 180
PARTIE I-2
PARTIE I-2
162
N° National : 09 3 702 201
BOPI 10/24 VOL. II
N° National : 10 3 702 243
PARTIE I-2
N° National : 09 3 702 204
PARTIE I-2
N° National : 10 3 702 291
PARTIE I-2
N° National : 10 3 702 224
PARTIE I-2
N° National : 10 3 702 309
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/24 VOL. II
N° National : 10 3 702 316
163
N° National : 10 3 702 399
PARTIE I-2
N° National : 10 3 702 390
PARTIE I-2
N° National : 10 3 702 484
PARTIE I-2
N° National : 10 3 702 391
PARTIE I-2
N° National : 10 3 702 641
PARTIE I-2
PARTIE I-2
164
N° National : 10 3 703 040
BOPI 10/24 VOL. II
N° National : 10 3 703 851
PARTIE I-2
N° National : 10 3 703 594
PARTIE I-2
N° National : 10 3 704 232
PARTIE I-2
N° National : 10 3 703 847
PARTIE I-2
N° National : 10 3 704 555
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/24 VOL. II
N° National : 10 3 704 577
165
N° National : 10 3 704 756
PARTIE I-2
N° National : 10 3 704 754
PARTIE I-2
N° National : 10 3 704 781
PARTIE I-2
N° National : 10 3 704 755
PARTIE I-2
N° National : 10 3 704 791
PARTIE I-2
PARTIE I-2
166
N° National : 10 3 704 802
BOPI 10/24 VOL. II
N° National : 10 3 704 818
PARTIE I-2
N° National : 10 3 704 805
PARTIE I-2
N° National : 10 3 704 874
PARTIE I-2
N° National : 10 3 704 811
PARTIE I-2
N° National : 10 3 704 915
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/24 VOL. II
N° National : 10 3 704 925
167
N° National : 10 3 704 994
PARTIE I-2
N° National : 10 3 704 926
PARTIE I-2
N° National : 10 3 705 014
PARTIE I-2
N° National : 10 3 704 955
PARTIE I-2
N° National : 10 3 705 020
PARTIE I-2
PARTIE I-2
168
N° National : 10 3 705 021
BOPI 10/24 VOL. II
N° National : 10 3 705 069
PARTIE I-2
N° National : 10 3 705 024
PARTIE I-2
N° National : 10 3 705 103
PARTIE I-2
N° National : 10 3 705 028
PARTIE I-2
N° National : 10 3 705 118
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/24 VOL. II
N° National : 10 3 705 120
PARTIE I-2
N° National : 10 3 705 121
PARTIE I-2
N° National : 10 3 705 125
PARTIE I-2
169
VOLUME II
PARTIE II
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
171
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
173
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 AVRIL 2010
Déclarant : INSTITUT SUPERIEUR TEXTILE D’ALSACE, Association de droit local, 21 rue Alfred Werner, 68200 MULHOUSE,
Siren : 400 831 129
N° national ou N° d’enregistrement : 1 550 935
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Thierry BURKARD, Avocat, 40 rue de Stalingrad, 68100
MULHOUSE.
Signe concerné : VETIVER CARVEN
Marque française
Date du dépôt : 15 SEPTEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/31
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ISTA INSTITUT SUPERIEUR TEXTILE D’ALSACE
(semi-figurative)
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 2 AVRIL 1986
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 09 3 671 937
Date de la déclaration de renouvellement : 15 OCTOBRE 2009
Marque N° 00 3 034 316 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Déclarant : AGINVEST, Société à responsabilité limitée, c/o
ANTILLES GLACES, Quartier Lareinty, 97232 LE LAMENTIN,
Siren : 409 957 313
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 507 011
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AOUT 2009
Déclarant : CARVEN, Société par Actions Simplifiée, 18, Rue
Royale, 75008 PARIS, Siren : 481 959 914
National des Marques : 152 246 - 461 014 - 498 931
CABINET DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l’Opéra,
75001 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LES BIFRUITS DE ROYAL (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1989
174
Classes de produits et de services : 29, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 MARS 2010
Déclarant : PRADIER Cyrille, 14, Rue des Carrières, 33710
TAURIAC, Siren : 953 849 198
SCV ALLIANCE-BOURG, 3, Avenue des Cotes de Bourg, 33710
TAURIAC.
Déclarant : CHRYSLER GROUP LLC, Société organisée selon la loi
du Delaware (USA), 1000 Chrysler Drive, Auburn Hills, MICHIGAN
48326, ETATS UNIS D’AMERIQUE
92593
Marque française
Signe concerné : CHATEAU MAISONNEUVE
Marque française
Signe concerné : RAM
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2009
Déclarant : GELENCSER Laszlo, 42 Rue Nationale, 85110 CHANTONNAY
SELARL LEFEVRE & RAYNAUD, 73 Rue Castelnau, 85000 LA
ROCHE SUR YON.
Déclarant : FEDERATION DES PARENTS D’ELEVES DE L’ENSEIGNEMENT PUBLIC, Association reconnue d’utilité publique, 89-91
boulevard Berthier, 75017 PARIS
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : GL (semi-figurative)
Signe concerné : PEEP
Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1989
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1990
175
Déclarant : JJW LUXURY HOTELS, Société par actions simplifiée,
11 rue Tronchet, 75008 PARIS, Siren : 432 182 683
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 FEVRIER 2010
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, Le Centralis, 63, avenue du
Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE.
Déclarant : Symrise GmbH & Co. KG, société de droit allemand,
Muehlenfeldstr. 1, 37603 HOLZMINDEN, ALLEMAGNE
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : BARETTO
Date du dépôt : 1er MARS 1990
Marque française
Signe concerné : DE LAIRE (semi-figurative)
Déclarant : berna philippe, mas liotard les brousses, 30410
MOLIERES-SUR-CEZE
Déclarant : berna xavier, mas liotard les brousses, 30410
MOLIERES-SUR-CEZE
philippe berna, mas liotard les brousses, 30410 MOLIERES-SURCEZE.
Déclarant : Mary Kay Inc., société organisée selon les lois de l’état
du Delaware, 16251 Dallas Parkway, P.O. Box 799045, DALLAS,
TEXAS 75379-9045, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : PSI (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : THINKING OF YOU
Déclarant : SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES, Société Anonyme, Les Miroirs, 18 avenue d’Alsace,
92400 COURBEVOIE, Siren : 305 756 413
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
176
Marque française
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Signe concerné : LA VIE DE CHATEAU
Date du dépôt : 5 MARS 1990
Classes de produits et de services : 1, 3, 11, 17, 19, 37, 42.
Déclarant : SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES, Société Anonyme, Les Miroirs, 18 avenue d’Alsace,
92400 COURBEVOIE, Siren : 305 756 413
Déclarant : RUFAT MONIQUE, GOUILLARD, 33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES
Déclarant : GELLY RUFAT BERNARD, GOUILLARD, 33330 ST
CHRISTOPHE DES BARDES
MADAME RUFAT MONIQUE, GOUILLARD,
CHRISTOPHE DES BARDES.
33330
ST
Marque française
Signe concerné : SEPR (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : CHATEAU PUY FOMBRAUGE
Date du dépôt : 24 JANVIER 1990
Déclarant : LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR
ACTIONS SIMPLIFIEE, 183 AVENUE DES ETATS UNIS, 31200
TOULOUSE, Siren : 397 815 574
3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE, 183 AVENUE DES ETATS
UNIS, 31200 TOULOUSE.
Déclarant : ROUEN YACHT CLUB, ASSOCIATION LOI 1901, 8 RUE
EDMOND FLAMAND, 76000 ROUEN, Siren : 351 443 122
ROUEN YACHT CLUB, 8 RUE EDMOND FLAMAND, 76000 ROUEN.
177
Marque française
Marque française
Signe concerné : RYC 24 ROUEN YACHT CLUB 24 HEURES
MOTONAUTIQUES DE ROUEN (Semi-figurative)
Signe concerné : SNIF
Classes de produits et de services : 16, 25, 26, 34, 35, 38, 39, 41.
Déclarant : TAT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 25 RUE DE
LA MILLETIERE, 37100 TOURS, Siren : 714 801 537
Déclarant : GUANGDONG CEREALS & OIL JINSHUN TRADING
CO., société régie selon les lois chinoises, 5-10/F Guitian Building,
703 Guangzhou Road, South, Guangzhou, CHINE
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : TAT (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : PEARL RIVER BRIDGE (SEMI-FIGURATIVE)
Classes de produits et de services : 12, 35, 37, 38, 39, 40, 42, 43,
44, 45.
Déclarant : FOSECO INTERNATIONAL LTD, Société de droit
britannique, Burmah Castrol House, Pipers Way, Swindon,
WILTSHIRE SN13, IRE, ROYAUME-UNI
Déclarant : FOSROC INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit
britannique, No 11 Grosvenor Crescent, LONDRES SW1X 7EE,
Royaume-Uni
COLOMBES Cedex.
LEVALLOIS-PERRET.
92300
178
Marque française
Marque française
Signe concerné : Omar Sharif (semi-figurative)
Signe concerné : NITOMORTAR
Déclarant : PEINTURES MAESTRIA, SAS, Rue Denis Papin, Zone
Industrielle, 09100 PAMIERS, Siren : 936 380 062
Déclarant : Goodyear Dunlop Tyres UK Limited, Tyrefort, 88-98
Wingfoot Way, B24 9HY BIRMINGHAM, United Kingdom
Goodyear, SA, Patent Department, Avenue Gordon Smith, L 7750
COLMAR-BERG, Grand-Duche de Luxembourg.
Marque française
Signe concerné : FERROMINE
Marque française
Signe concerné : GRANDTREK
Déclarant : Uniqema Americas LLC., société constituée selon les
lois de l’Etat de Delaware, 1209 Orange Street, Wilmington,
DELAWARE 19801, Etats-Unis
Cabinet Pascale Lambert et Associés, 18 avenue de l’Opéra, 75001
PARIS.
Déclarant : KYUNG IN DISTRIBUTION CO., LTD, société de droit
coréen, Rm #1205, Daejong B/D, 143-48, Samsung-dong,
Kangnam-gu, Seoul, Corée du Sud
Marque française
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Signe concerné : ATLOX
179
Déclarant : IBERIA, LINEAS AEREAS DE ESPAÑA, S.A., Société de
droit espagnol, Calle Velázquez, 130, 28006 MADRID, ESPAGNE
Déclarant : SAMABIOL, Société Anonyme, Z.I. La Grande Marine,
84800 L’ISLE SUR SORGUE, Siren : 536 650 120
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Marque française
Signe concerné : IBEXPRESS (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : MYCROL
Déclarant : LA GERBE SAVOYARDE, société par actions simplifiée, 3 Allée des Morilles, Zone Industrielle, 74960 MEYTHET,
Siren : 325 806 602
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, B.P 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Déclarant : SAMABIOL, Société Anonyme, Z.I. La Grande Marine,
84800 L’ISLE SUR SORGUE, Siren : 536 650 120
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Marque française
Signe concerné : LE PAIN DU COLPORTEUR (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : FOR 841 (semi-figurative)
Déclarant : EUROSANIT, Société Anonyme, 85 Avenue de l’Industrie, 69140 RILLIEUX LA PAPE, Siren : 965 500 531
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
180
Marque française
Classes de produits et de services : 5, 16, 21, 28, 40.
Signe concerné : EUROSANIT
Déclarant : INTRAMAR SA, SA, 25, traverse Mardirossian, 13015
MARSEILLE, Siren : 055 809 404
Marque française
Déclarant : SOCIETE CIVILE DU CHEVAL BLANC, Société Civile,
Cheval Blanc, 33330 SAINT EMILION, Siren : 781 985 759
Monsieur Lionel DAROLLES, c/o LVMH, Service Propriété
Intellectuelle, 22 avenue Montaigne, 75382 PARIS CEDEX 08.
Signe concerné : INTRAMAR
Marque française
Signe concerné : LE PETIT CHEVAL (semi-figurative)
Déclarant : AJINOMOTO CO INC., Société de droit japonais, 15-1
Kyobashi 1-Chome, Chuo-Ku, Tokyo, JAPON
COLOMBES Cedex.
Déclarant : SCA Hygiene Products S.A., Société anonyme, 59, rue
de la Vignette, 59126 LINSELLES
SCA Hygiene Products, S.A., c/o Patrix AB, Backebols Gard 1,
42259 GOTEBORG, SUEDE.
Marque française
Signe concerné : ROYAL DRAGON
Marque française
Signe concerné : 7 SEPT (semi-Figurative)
181
Déclarant : UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE,
Société Coopérative Agricole, Route de Nyons, 26790 TULETTE,
Siren : 302 558 622
Déclarant : DESSO B.V., Société de droit néerlandais, Taxandriaweg 15, 5142PA WAALWIJK, PAYS-BAS
Cabinet LAURENT & CHARRAS, « Le Contemporain », 50 Chemin
de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Marque française
Signe concerné : POLYVER
Marque française
Signe concerné : CELLIER DE L’ENCLAVE DES PAPES
Déclarant : ROBERT HALF INTERNATIONAL INC., Société américaine régie selon les lois de l’Etat du Delaware, 2884 Sand Hill
Road, Menlo Park, 94025 CALIFORNIE, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : Stanley Black & Decker, Inc., Une société constituée
selon les lois de l’Etat du Connecticut (USA), 1000 Stanley Drive,
New Britain, CONNECTICUT 06053, Etats-Unis d’Amérique
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LAREINE.
Marque française
Signe concerné : BOSTITCH (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : RH (semi-figurative)
Déclarant : GASCOGNE PAPER, Société par actions simplifiée,
Quartier de Bel-Air, 40200 MIMIZAN, Siren : 334 612 967
PARIS.
182
Marque française
Signe concerné : PAPETERIES de GASCOGNE La fibre naturelle
(semi-figurative)
Déclarant : VAN CLEEF & ARPELS S.A., Société Anonyme de Droit
Suisse, 8 ROUTE DES BICHES, 1752 VILLARS-SUR-GLANE,
SUISSE
National des Marques : 387 387 - 387 388
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Déclarant : THE CLOROX COMPANY, Société organisée sous les
lois de l’Etat du Delaware, 1221 Broadway, OAKLAND, ETAT DE
CALIFORNIE 94612, Etats-Unis d’Amérique
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : LE SERTI MYSTERIEUX
Date du dépôt : 3 MAI 1990
Marque française
Signe concerné : S.O.S. (semi-figurative)
Déclarant : VAN CLEEF & ARPELS S.A., Société Anonyme de Droit
Suisse, 8 ROUTE DES BICHES, 1752 VILLARS-SUR-GLANE,
SUISSE
Déclarant : NIKKISO CO., LTD., Société organisée sous les lois du
Japon, 43-2, Ebisu 3-Chome, Shibuya-Ku, TOKYO, Japon
PARIS.
Marque française
Signe concerné : VCA (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : NIKKISO
183
Déclarant : LA MAISON DU BON CAFE, SAS, Zone Industrielle,
Lieu-dit
“ les
Iscles ”,
13160
CHATEAURENARD,
Siren : 782 717 730
Signe concerné : CREMENTHAL
Marque française
Marque française
Signe concerné : LA MAISON DU BON CAFE (semi-figurative)
Déclarant : SCA Hygiene Products, Société anonyme, 7 Rue De La
Haye Roissy, Pole Immeuble Le Dome, 93290 TREMBLAY EN
FRANCE
SCA Hygiene Products, c/o Patrix AB, Backebols Gard 1, 42259
GOTEBORG, SUEDE.
Déclarant : SAMAN, SAS, 36, avenue de Rome, 13127 VITROLLES,
Siren : 351 329 230
Marque française
Signe concerné : SLIPAD
Marque française
Signe concerné : JA
Déclarant : ETABLISSEMENTS LAVAL, société Anonyme, Zone
artisanale de CHEDIGNY, 37310 CHEDIGNY
VANDER-HEYM serge, 172 Boulevard Voltaire, 75011 PARIS.
Déclarant : ENTREMONT-ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée, 25 Faubourg des Balmettes, BP 29, 74000 ANNECY,
Siren : 325 520 450
Signe concerné : LAVAL (semi figurative)
ENTREMONT ALLIANCE, 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,
74000 ANNECY.
Marque française
184
Déclarant : PEUGEOT MOTOCYCLES, Société Anonyme, 103 Rue
du 17 Novembre, 25350 MANDEURE, Siren : 875 550 667
Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Déclarant : ASTON MARTIN LAGONDA LIMITED, Société de droit
anglais, Tickford Street, Newport Pagnell, BUCKINGHAMSHIRE
MK 16 9AN, ROYAUME-UNI
Marque française
Signe concerné : GRIFFON (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LAGONDA
Déclarant : LE CHAUDRON D’OR, Société à Responsabilité
Limitée, 7, avenue du 45e Régiment de transmission, 26200
MONTELIMAR, Siren : 384 968 699
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Déclarant : PEUGEOT MOTOCYCLES, Société Anonyme, 103 Rue
du 17 Novembre, 25350 MANDEURE, Siren : 875 550 667
Marque française
Signe concerné : LES HUSSARDS
Marque française
Signe concerné : AIGLON
Déclarant : GALVELPOR SAS, Société par Actions Simplifiée, 51
rue Hervé de Guébriant, 29800 LANDERNEAU, Siren : 815 680 012
185
Marque française
Signe concerné : TRIAD
Déclarant : GLOBERIDE INC., Société de droit japonais, 14-16
Maesawa, 3-Chome, Higashikurume-City, JAPON
COLOMBES Cedex.
Déclarant : CECA S.A., société anonyme, 89 BOULEVARD
NATIONAL, 92250 LA GARENNE COLOMBES, Siren : 775 728 025
Marque française
Signe concerné : BLACKGOLD
ARKEMA FRANCE, Direction Juridique / Division des Marques, A
l’attention de Sophie Laurec, A02.140, 420 rue d’Estienne d’Orves,
92700 COLOMBES.
Marque française
Signe concerné : STAVINOR
Déclarant : CHUGAI SEIYAKU KABUSHIKI KAISHA, Société de
droit japonais, 5-1, Ukima 5-chome, Kita-ku, Tokyo, JAPON
COLOMBES Cedex.
Déclarant : FRANCE LOISIRS, SAS, 123 boulevard de Grenelle,
75015 PARIS, Siren : 702 019 902
France Loisirs, Direction Juridique, 123 boulevard de Grenelle,
75015 PARIS.
Marque française
Signe concerné : GRANOCYTE
Marque française
Signe concerné : VIDEO EVASION
186
Déclarant : 3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme, 4
Place de la République, 59170 CROIX, Siren : 477 180 467
3 SUISSES INTERNATIONAL, Courrier 350, 4 Place de la
République, 59170 CROIX.
Marque française
Signe concerné : EXCALIBUR
Marque française
Signe concerné : EXCELLENCE
Déclarant : LUBRIZOL LIMITED, Société de droit britannique, The
Knowle, Nether Lane Hazelwood, DERBY, DERBYSHIRE DE56
4AN, Royaume-Uni
Déclarant : GEORGES LE MANACH, société par actions simplifiée,
31 Rue du 4 Septembre, 75002 PARIS, Siren : 572 226 751
LEVALLOIS-PERRET.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
92300
Marque française
Signe concerné : WAXOLINE
Marque française
Signe concerné : GEORGES LE MANACH (semi-figurative)
Déclarant : PA FIXINGS LTD, Société de droit britannique, 10
Aldermans Hill, Hockley Essex, Royaume Uni
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Déclarant : Carrier S.A, Société Anonyme, Route de Thil, 01120
MONTLUEL, Siren : 762 201 036
COLOMBES Cedex.
187
Marque française
Marque française
Signe concerné : ENTEROCALM
Signe concerné : LCF
Déclarant : CABOT CORPORATION, Société organisée selon les
lois de l’état du Delaware, Two Seaport Lane, Suite 1300, Boston,
MASSACHUSETTS 02210-2019, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : GENERAL KINEMATICS CORPORATION, société organisée selon les lois de l’Etat de l’Illinois, 777 Lake Zurich Road,
Barrington, ILLINOIS 60010, Etats-Unis d’Amérique
Marque française
Signe concerné : MOGUL (semi-Figurative)
Marque française
Signe concerné : VIBRA-MILL
Déclarant : ABBOTT PRODUCTS SAS, Société par actions simplifiée, 42, rue Rouget de Lisle, 92150 SURESNES,
Siren : 443 747 977
Signe concerné : BLACK PEARLS
Marque française
188
Marque française
Signe concerné : CABOT (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : VULCAN
Déclarant : HACHETTE LIVRE, Société Anonyme, 43, Quai de
Grenelle, 75015 PARIS, Siren : 602 060 147
Signe concerné : FLASH BAC
Marque française
Marque française
Signe concerné : MONARCH
Déclarant : NV BEKAERT SA, SOCIETE ANONYME DE DROIT
BELGE, BEKAERTSTRAAT 2, 8550 ZWEVEGEM, BELGIQUE
LEVALLOIS.
189
Marque française
Marque française
Signe concerné : SOLARONICS
Signe concerné : ALUVAR (semi figurative)
Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 40.
Déclarant : CIBA SPECIALITY CHEMICALS WATER TREATMENTS
LIMITED, Société britannique, Cleckheaton Road, Low Moor,
Bradford, WEST YORKSHIRE BD 12 OJZ, ROYAUME UNI
Déclarant : bioMérieux, Société anonyme à conseil d’administration, 69280 MARCY L’ETOILE, Siren : 673 620 399
Marque française
Marque française
Signe concerné : FLUOLINE
Signe concerné : LIBFER
Déclarant : TAILHADES Régis, Domaine de Mayranne, 34210
MINERVE
Déclarant : SAPA BUILDING SYSTEM, Société Par Actions Simplifiée, Route des Vernedes, Espace Vernede 4 et 5, 83480 PUGET
SUR ARGENS, Siren : 388 566 135
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Déclarant : TAILHADES Simone, Domaine de Mayranne, 34210
MINERVE
190
Marque française
Marque française
Signe concerné : DOMAINE TAILHADES MAYRANNE
Signe concerné : DECOVIT
Déclarant : AVENTIS PHARMA, S.A., 20, Avenue Raymond Aron,
92160 ANTONY, Siren : 304 463 284
Déclarant : TEXON FRANCE, Société par actions simplifiée, 23,
rue de la Sarthe, 49300 CHOLET, Siren : 340 858 539
LEVALLOIS-PERRET.
sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, 82, avenue Raspail,
94255 GENTILLY Cedex, A l’attention de Monsieur Chakib
CHAMBI.
92300
Marque française
Signe concerné : UNIFAST
Marque française
Signe concerné : SOFRAMYCINE
Classes de produits et de services : 1, 3, 6, 7, 8, 16, 18, 20, 25, 26.
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON CONSUMER FRANCE SAS,
Société par actions simplifiée – SAS, 1 Rue Camille Desmoulins,
92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 632 022 703
Déclarant : PURATOS NV, Société de droit belge, Industrialaan 25,
1702 GROOT-BIJGAARDEN, BELGIQUE
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des
92593
191
Marque française
Signe concerné : VERICARDINE
Date du dépôt : 1er JUIN 1990
Déclarant : AGRIPOLYANE, Société par Actions Simplifiée, Z.I. du
Clos Marquet, 42400 SAINT-CHAMOND, Siren : 493 346 167
Déclarant : SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société
anonyme de droit suisse, 1800 VEVEY, SUISSE
NESTLE FRANCE, Service Juridique, BP 900, Noisiel, 7 Boulevard
Pierre Carle, 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2.
Marque française
Signe concerné : POLYANE
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Déclarant : SOCIETE INDUSTRIELLE DE LEVURE FALA, Société à
Responsabilité Limitée, 8 rue Saint Nazaire, 67100 STRASBOURG,
Siren : 678 503 277
Déclarant : Portugal Venture Limited, Société britannique, 8
Henrietta Place, LONDON W1G 0NB, Royaume-Uni
Marque française
Signe concerné : FALA (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : THE DON
192
Déclarant : Phoenix Electric Co., Ltd., Société de droit japonais,
703 Mikage, Toyotomi-cho, Himeji-shi, 679-2122 HYOGO, Japon
CABINET ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
Signe concerné : (marque figurative)
Marque française
Date du dépôt : 8 JUIN 1990
Marque française
Signe concerné : PHOENIX (semi-figurative)
Déclarant : ABB Calor Emag Mittelspannung GmbH, Société de
droit allemand, Oberhausener Strasse 33, 40472 RATINGEN, Allemagne
Signe concerné : PYRISTOR
Marque française
Marque française
Signe concerné : HALOPIKA
Déclarant : BAYARD PRESSE, Société Anonyme à Directoire, 18
Rue Barbès, 92120 MONTROUGE, Siren : 542 042 486
Cabinet PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
Marque française
Signe concerné : BAYARD EDITIONS
193
Déclarant : AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme, 6, rue
Fructidor, 75835 PARIS Cédex 17, Siren : 642 050 199
Déclarant : NATURACTIVE Laboratoires Pierre Fabre, Société à
Responsabilité Limitée, 29 Avenue du Sidobre, 81100 CASTRES,
Siren : 469 200 075
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17 Avenue jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Marque française
Signe concerné : ALTIMA
Marque française
Signe concerné : QUOTIDIET
Déclarant : AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme, 75,
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS, Siren : 552 144 503
Marque française
Signe concerné : DYNACTIVE
Marque française
Signe concerné : COMPLICE
194
Marque française
Signe concerné : MARLY
Déclarant : EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS, Société par actions
simplifiée, 2/12, rue Hélène Boucher, 93330 NEUILLY SUR
MARNE, Siren : 542 094 792
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : TAPIFLEX
Marque française
Signe concerné : TRIANON
Déclarant : GREGOIRE BESSON, Société par actions simplifiée,
49230 MONTFAUCON-MONTIGNE, Siren : 059 200 923
Déclarant : FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE, Société par actions
simplifiée,
28
boulevard
Clemenceau,
21000
DIJON,
Siren : 015 450 752
Marque française
Signe concerné : CHARRUES NAUD
Marque française
Signe concerné : FENOBIS
Déclarant : Goodyear Dunlop Tyres UK Limited, Tyrefort, 88-98
Wingfoot Way, B24 9HY BIRMINGHAM, United Kingdom
195
Marque française
Goodyear, SA, Patent Department, Avenue Gordon Smith, L 7750
COLMAR-BERG, Grand-Duche de Luxembourg.
Signe concerné : CHATEAU CAMBON LA PELOUSE
Marque française
Signe concerné : JLB (semi-figurative)
Déclarant : cazelle pierre, 6 fontaine chaude, 40100 DAX
pierre cazelle, 6 fontaine chaude, 40100 DAX.
Déclarant : KABUSHIKI KAISHA BANDAI NAMCO Games, Société
de droit japonais, 4-5-15, Higashi – Shinagawa, Shinagawa ku,
TOKYO, Japon
Marque française
Signe concerné : spécialité madeleines de Dax (semi-figurative)
PARIS.
Marque française
Signe concerné : PUCK MAN
Déclarant : UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE
PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES –
U.N.A.P.E.I. LES PAPILLONS BLANCS ET ASSOCIATIONS SIMILAIRES, Association selon la loi de 1901, 15 rue Coysevox, 75018
PARIS
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc, 92340
BOURG LA REINE.
Déclarant : GFA SAVSO, GFA, 16 chemin de Canteloup, 33460
MACAU, Siren : 781 936 240
GFA SAVSO, David Faure, 16 chemin de Canteloup, 33460
MACAU.
Marque française
Signe concerné : LES PAPILLONS BLANCS
Date du dépôt : 6 JUILLET 1990
196
Déclarant : BOUCHARA-RECORDATI, Société par actions simplifiée,
68,
rue
Marjolin,
92300
LEVALLOIS-PERRET,
Siren : 602 056 657
Déclarant : SIGN DIFFUSION DMJ, Société par Actions Simplifiée,
7 avenue Descartes, Parc d’Activités de Ragon, 44119
TREILLIERES, Siren : 316 579 838
Marque française
Signe concerné : NEO-CODION
Marque française
Signe concerné : DURASIGN
68,
rue
Marjolin,
92300
LEVALLOIS-PERRET,
Siren : 602 056 657
Déclarant : AXA FRANCE IARD, SA, 26 rue Drouot, 75009 PARIS,
Siren : 722 057 460
Déclarant : AXA Assurances IARD Mutuelle, société d’assurance
mutuelle, 26 rue DROUOT, 75009 PARIS, Siren : 775 699 309
REMION Patrick, Direction juridique AXA France, 313 Terrasses de
l’Arche, 92727 NANTERRE CEDEX.
Marque française
Signe concerné : TONICALCIUM
Marque française
Signe concerné : PREVAGRI
Déclarant : TRANSTECTOR SYSTEMS, INC., société organisée
selon les lois de l’Etat du Delaware, 10701 Airport Drive, HAYDEN
LAKE, IDAHO 83835, ETATS UNIS D’AMERIQUE
PARIS.
197
Marque française
Marque française
Signe concerné : BECLOSPIR
Signe concerné : TRANSTECTOR
Déclarant : Revlon (Suisse) S.A., Société de droit suisse, Badenerstrasse 116, 8952 SCHLIEREN, SUISSE
Déclarant : ARMACELL ENTERPRISE GmbH, Société de droit allemand, Robert-Bosch-Strasse 10, 48153 MÜNSTER, Allemagne
LEVALLOIS-PERRET.
92300
Marque française
Signe concerné : REVLON ZP11 FORMULA
Marque française
Signe concerné : ARMAFLEX
Déclarant : RIFFAUD Jean, 32 Rue des MARTYRS, 33180
VERTHEUIL
M. Mme Jean RIFFAUD, Château Le Souley Ste Croix, 33180
VERTHEUIL EN MEDOC.
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions
Simplifiée, 45 Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 326 118 502
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, 17 Avenue
Jean Moulin, 81106 CASTRES.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LE SOULEY Ste CROIX
198
Déclarant : GDF SUEZ, SOCIETE ANONYME, 16-26 rue du Docteur
Lancereaux, 75008 PARIS, Siren : 542 107 651
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12 Avenue
Hoche, 75008 PARIS, Siren : 662 006 170
Pierick ROUSSEAU, PIERRE FABRE, S.A., Direction Propriété
Intellectuelle, 17 Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES.
GDF SUEZ, Direction de la Recherche et de l’Innovation Mission
Valorisation Innovation, 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
BP. 33, 93211 SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX.
Marque française
Signe concerné : CHINERGAZ
Marque française
Signe concerné : FLEUR D’ECUME
Classes de produits et de services : 9, 11, 17, 19, 35, 39, 40, 42, 43,
44, 45.
Déclarant : PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE, Société par
Actions Simplifiée, 45 Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, Siren : 319 137 576
FABRE, S.A., 17 Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Marque française
Signe concerné : ELUTION
Marque française
Signe concerné : LEM
Marque française
Signe concerné : VALDORBE
199
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12 Avenue
Hoche, 75008 PARIS, Siren : 662 006 170
Pierick ROUSSEAU, PIERRE FABRE, S.A., Direction Propriété
Intellectuelle, 17 Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES.
Marque française
Signe concerné : VEINAMIC
Marque française
Signe concerné : ELUGEL
Déclarant : MEDI-DOSE, INC., Société organisée selon les lois de
l’Etat de Pennsylvanie, USA, Milton Building, 70 Industrial Drive,
IVYLAND, PA 18974, ETATS UNIS D’AMERIQUE
CABINET A. BAROIS, 63, Avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
Marque française
Signe concerné : ROLL-E-ZY/FIL FORM
Marque française
Signe concerné : COUVRANCE
200
Marque française
PARIS.
Signe concerné : GYNOPLIX
Marque française
Signe concerné : MEDI-CUP
Déclarant : Compagnie Française des Grands Vins, Société
Anonyme, Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN-EN-BRIE,
Siren : 542 095 393
Pierre Wetzel, 76 avenue Marceau, 75008 PARIS.
PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : PIERRE LAROUSSE
Signe concerné : LID-LABEL
68,
rue
Marjolin,
92300
LEVALLOIS-PERRET,
Siren : 602 056 657
Marque française
Signe concerné : ELGYDIUM
Date du dépôt : 1er AOUT 1990
201
Déclarant : SAFI GRAND PUBLIC, Société par Actions Simplifiée,
4 Passage Roux, 75017 PARIS, Siren : 451 292 973
anonyme de droit suisse, 1800 VEVEY
Marque française
Signe concerné : RECEVOIR
Marque française
Signe concerné : NUTS
Date du dépôt : 7 AOUT 1990
Déclarant : KABUSHIKI KAISHA AUDIO-TECHNICA, Société de
droit japonais, 2206, Naruse Machida-Shi, TOKYO, Japon
PARIS.
Déclarant : THE LONDON TOBACCO COMPANY LIMITED, Société
de droit anglais, Globe House, 4 Temple Place, LONDRES WC2R
2PG, ROYAUME UNI
Marque française
Signe concerné : UNIPOINT
Marque française
Signe concerné : LONDON KING SIZE (semi-figurative)
202
Déclarant : EUROPEENNE DE PRODUITS DE BEAUTE, Société par
actions simplifiée, 64 rue du Ranelagh, 75016 PARIS,
Siren : 602 004 442
Marque française
Signe concerné : PURINA SNACKS
Marque française
Signe concerné : G (semi figurative)
Déclarant : ATTENDS EUROPE GmbH, société de droit suisse,
Baslerstrasse 15, 4310 RHEINFELDEN, SUISSE
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Siren : 602 004 442
Marque française
Signe concerné : VECA-C
Marque française
Signe concerné : JEANNE GATINEAU (semi-figurative)
Déclarant : MOBILE CABLES SYSTEM, Entreprise unipersonnelle
à responsabilité limitée, ZA Forge Haute, 36120 ARDENTES,
Siren : 441 364 783
anonyme de droit suisse, 1800 VEVEY
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
203
Marque française
Marque française
Signe concerné : SHOWA (semi-figurative)
Signe concerné : MCS design
Déclarant : MOBILE CABLES SYSTEM, Entreprise unipersonnelle
à responsabilité limitée, ZA Forge Haute, 36120 ARDENTES,
Siren : 441 364 783
Marque française
Signe concerné : COLOR LINE
Marque française
Signe concerné : MCS technologie
Déclarant : SEB,
Siren : 302 412 226
Société
Anonyme,
21260
SELONGEY,
SEB, Société par Actions Simplifiée, BISSEY-PIERRE Isabelle,
21260 SELONGEY.
Déclarant : KABUSHIKI KAISHA SHOWA, Société de droit japonais, 12-12 HIGASHI-IKEBUKURO – 3-CHOME, TOSHIMA-KU,
TOKYO, Japon
PARIS.
Marque française
Signe concerné : AROM-THERMO ISOTHERME (semi-figurative)
204
Marque française
Signe concerné : JEANNE GATINEAU (semi-figurative)
Déclarant : Savane Brossard, Société anonyme à conseil d’administration, Route de Pont de l’Arche, 27110 LE NEUBOURG
Marque française
Signe concerné : MOULIN DE JACOBERT (semi-figurative)
Déclarant : PENTEL KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais, 7-2, Nihonbashi Koamicho, Chuo-ku, TOKYO, Japon
PARIS.
Marque française
Signe concerné : PENTEL CORRECTION PEN (semi-figurative)
Déclarant : Revlon (Suisse) S.A., Société de droit suisse, Badenerstrasse 116, 8952 SCHLIEREN, SUISSE
Marque française
Signe concerné : FLEX & GO
Déclarant : MAAF VIE, Société Anonyme, CHABAN DE CHAURAY,
79000 NIORT, Siren : 337 804 819
Marque française
Siren : 602 004 442
Signe concerné : PREVIMAAF
205
Déclarant : MECHANICAL PLASTICS CORP., société organisée
selon les lois de l’Etat de New-York, 444 Saw Mill River Road,
Elmsford, NEW-YORK 10523, USA
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, B.P. 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Marque française
Signe concerné : TOGGLER
Marque française
Signe concerné : CARTOON
Déclarant : TUTHILL CORPORATION, Société organisée selon les
lois de l’Etat de Delaware, Hansen Coupling Division, 1000 West
Bagley Road, BEREA, ETAT D’OHIO 44017, U.S.A.
LEVALLOIS-PERRET.
Déclarant : Q-PARK FRANCE, Société anonyme, ZAC SEGUIN,
KHAPA, 65 Quai George Gorse, Rives de Seine, 92100 BOULOGNE
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
92300
Marque française
Signe concerné : HANSEN (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : PARCOFRANCE
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 37, 39, 42.
Déclarant : DELBUT Jacques, ‘ Maison Neuve ‘, 24580 ROUFFIGNAC ST CERNIN
PARIS.
206
Marque française
Signe
concerné
GASTRONOMIE
:
PERIGORD
GOURMAND
HAUTE
Marque française
Signe concerné : BEST LINE
Marque française
Signe concerné : ESTRELLITAS
Déclarant : TAT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 25 RUE DE
LA MILLETIERE, 37100 TOURS, Siren : 714 801 537
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : INDIANA
Marque française
Signe concerné : TAT (semi-figurative)
Déclarant : SODERA, Société par Actions Simplifiée, 16 rue Emile
Decorps, 69100 VILLEURBANNE, Siren : 962 501 672
207
Marque française
Signe concerné : PICTALAC (semi-Figurative)
Marque française
Signe concerné : EPICYCLON
Déclarant : EUROSERUM, Société par Actions Simplifiée, B.P. 17,
70170 PORT-SUR-SAONE, Siren : 400 869 277
Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : EUROSERUM
Marque française
Signe concerné : APOGIL
Marque française
Déclarant : BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME A
CONSEIL D’ADMINISTRATION, 5 ROUTE DE SAINT GEORGES,
BONILLET, 86360 CHASSENEUIL DU POITOU, Siren : 781 507 108
DIRECTION JURIDIQUE, 3A GROUPE, 183 AVENUE DES ETATS
Signe concerné : BIVOUAC
208
Déclarant : CERES DEESSE DES MOISSONS, Société anonyme,
38 rue Anatole France, 59790 RONCHIN, Siren : 389 493 339
Déclarant : BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS, Société
Coopérative de Banque Populaire à capital variable, 141 rue Garibaldi, 69003 LYON, Siren : 956 507 875
Marque française
Signe concerné : GRAIN D’ORGE
Marque française
Signe concerné : CAPITAL-ACTIF
DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE, 183 AVENUE DES ETATS
Marque française
Signe concerné : BONILAIT
Marque française
Signe concerné : PLASADD
DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE, 183 AVENUE DES ETATS
209
Marque française
Signe concerné : BONILAIT PROTEINES (semi-figurative)
Marque française
Déclarant : MAZIERES ROLAND, AMARENS, 81170 CORDES/CIEL
Signe concerné : SAVEURS DU MONDE
MAZIERES ROLAND, AMARENS, 81170 CORDES/CIEL.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU PLANTADE
Déclarant : PARIS STORE, société par actions simplifiée, 44
avenue d’Ivry, 75013 PARIS
PARIS.
Déclarant : Savane Brossard, Société anonyme à Conseil d’Administration, Route de Pont de l’Arche, 27110 LE NEUBOURG
Marque française
Signe concerné : SAUCE DE POISSONS MARQUE “ CREVETTE ”
PRAWN BRAND FISHSAUCE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : BOUDOIRS FAMILLE
210
Déclarant : Groupe AXIOME, SAS, 164 rue des Frères Farman,
78530 BUC
Groupe AXIOME, 164 rue des Frères Farman, 78530 BUC.
Marque française
Signe concerné : SCHERERSOL
Marque française
Signe concerné : Le BATIMEDIA
Déclarant : Daimler AG, Société de droit allemand, Mercedesstrasse 137, 70327 STUTTGART, ALLEMAGNE
Déclarant : ENTREMONT-ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée, 25 Faubourg des Balmettes, BP 29, 74000 ANNECY,
Siren : 325 520 450
ENTREMONT ALLIANCE, 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,
74000 ANNECY.
Marque française
Signe concerné : SPORTLINE
Marque française
Signe concerné : FRANCOMTAL
Déclarant : Svineslagteriernes Varemærkeselskab ApS, Société de
Droit Danois, Axeltorv 3, 1609 COPENHAGEN V, Danemark
Déclarant : CATALENT PHARMA SOLUTIONS, INC., Société organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 2725 Scherer Drive, St
Petersburg, FLORIDE 33716, Etats-Unis d’Amérique
211
Marque française
Marque française
Signe concerné : CONCERTO
Signe concerné : DANISH (semi-figurative)
Déclarant : JMGC PARTICIPATIONS, Société Anonyme, Avenue
de la Libération, 42340 VEAUCHE, Siren : 885 850 016
Déclarant : LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à
conseil d’administration, 20 BOULEVARD FRAGONARD, 06130
GRASSE, Siren : 403 394 018
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MANUSPORT MANU-SPORT
Marque française
Signe concerné : FIDELIO
Déclarant : Biscuits Poult, Société par actions simplifiées, Parc
d’Activités d’Albasud, 82000 MONTAUBAN, Siren : 343 922 704
Christophe Chapoullié, Avocat à la Cour, Cabinet hw&h, 39 rue
Pergolèse, 75116 PARIS.
Déclarant : LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à
conseil d’administration, 20 BOULEVARD FRAGONARD, 06130
GRASSE, Siren : 403 394 018
Signe concerné : SUNNY COOKIES
Marque française
212
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JUIN 2009
Déclarant : ABEILLE MUSIQUE CONSULTANTS ET DIFFUSIONS,
S.A.R.L., 5, Impasse Piver, Usine Spring Court, 75011 PARIS
Evelyne Vierstraete, Abeille Musique, 5, Impasse Piver, Usine
Spring Court, 75011 PARIS.
Déclarant : M. MOREAU MICHEL, 8 RUE CROIX MORDRET, 49700
DOUE LA FONTAINE
M. MOREAU MICHEL, 8 RUE DE LA CROIX MORDRET, 49700
DOUE LA FONTAINE.
Marque française
Marque française
Signe concerné : L’ART VOCAL (semi-figurative)
Signe concerné : DOMAINE DES TROGLODYTES
Déclarant : Etablissements Bonnat, Société par actions simplifiée,
8, cours Sénozan, 38500 VOIRON, Siren : 057 505 752
Cabinet HECKE, 10 rue d’Arménie, EUROPOLE, BP 1537, 38025
GRENOBLE cedex 1.
Déclarant : ArcelorMittal Stainless & Nickel Alloys, Société
Anonyme, 1-5 Rue Luigi Chérubini, 93200 SAINT DENIS,
Siren : 440 326 692
ArcelorMittal France, 1-5 rue Luigi Chérubini, 93200 SAINT DENIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : Bonnat
Signe concerné : AFK
Déclarant : ArcelorMittal Stainless & Nickel Alloys, Société
Anonyme, 1-5 Rue Luigi Chérubini, 93200 SAINT DENIS,
Siren : 440 326 692
Signe concerné : RECIPROCATOR
ArcelorMittal France, 1-5 rue Luigi Chérubini, 93200 SAINT DENIS.
Marque française
213
Marque française
Signe concerné : DILVER
Déclarant : Groupe Revue Fiduciaire, SA, 100 rue La Fayette,
75010 PARIS, Siren : 552 072 308
Groupe Revue Fiduciaire, 100 rue La Fayette, 75010 PARIS.
Marque française
Déclarant : BP p.l.c., société de droit britannique, 1 St James’s
Square, SW1Y 4PD LONDON, ROYAUME UNI
Signe concerné : REVUE FIDUCIAIRE CONSEIL
@MARK, S.E.L.A.R.L. d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : TRUCKSTOPS
Marque française
Déclarant : Husqvarna Zenoah Co. Ltd., Société anonyme, 9,
Minamidai 1-chome, Kawagoe, 350-1165 SAITAMA, Japon
Signe concerné : ALLURE
Husqvarna Zenoah Co. Ltd., c/o Patrix AB, Backebols Gard 1,
42259 GOTEBORG, SUEDE.
214
Déclarant : CARDINAL HEALTH 303, INC., Société organisée sous
les lois de l’Etat de Delaware, 10221 Wateridge Circle, SAN DIEGO,
PARIS.
DIRECTION JURIDIQUE, 3A GROUPE, 183 AVENUE DES ETATS
Marque française
Signe concerné : GEMINI PC-1
Marque française
Signe concerné : SELF SEVRAGE (semi-Figurative)
Déclarant : CARDINAL HEALTH 303, INC., Société organisée sous
les lois de l’Etat de Delaware, 10221 Wateridge Circle, SAN DIEGO,
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2010
Déclarant : GUILLAND
MONTROUGE
René,
48
rue
FENELON,
92120
M. GUILLAND Renè, 48 rue FENELON, 92120 MONTROUGE.
PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : GEMINI PC-2
Signe concerné : EUREKA (semi-figurative)
215
Déclarant : Saveurs de France – Brossard, Société anonyme à
Conseil d’Administration, Route de Pont de l’Arche, 27110 LE
NEUBOURG, Siren : 403 034 473
Signe concerné : SHOW & BUSINESS (semi figurative)
Marque française
Marque française
Signe concerné : MAITRE FEUILLADE (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MAI 2008
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : EURO MOUSQUETAIRES
Marque française
Signe concerné : MAJOR
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUILLET 2009
Déclarant : IF SOLEIL, SARL, 10 rue de Verdun, 67600 MUTTERSHOLTZ, Siren : 916 720 436
WAHL – ISOLATION, 10 RUE DE VERDUN,
MUTTERSHOLTZ.
67600
Date de la déclaration de renouvellement : 15 OCTOBRE 2009
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION DU PALAIS DES
CONGRES DE PARIS VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES DE
PARIS, Société par actions simplifiée, 2, place de la Porte Maillot,
75017 PARIS, Siren : 712 045 491
Marque française
Signe concerné : WAHL – ISOLATION (semi-Figurative)
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
216
Déclarant : MAGIC MAMAN, société par actions simplifiée, 10
boulevard des Frères Voisin, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX,
Siren : 420 545 766
MAGIC MAMAN, 10 boulevard des Frères Voisin, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUILLET 2009
Déclarant : GROUPE MAGELLAN IMMOBILIER, SARL, 3 BIS Rue
de l’Hotellerie, 44470 CARQUEFOU
GROUPE MAGELLAN IMMOBILIER, 3 BIS Rue de l’Hotellerie,
44470 CARQUEFOU.
Marque française
Signe concerné : MAGIQUE MAMAN
Marque française
Signe concerné : GROUPE MAGELLAN IMMOBILIER
Déclarant : SIMON FRANKLIN, 72 rue La Fontaine, 75016 PARIS
Cabinet CATHELY, Maître Stéphane CATHELY, Avocat à la Cour,
30, rue de Miromesnil, 75008 PARIS.
Déclarant : CANAL J, Société par Actions Simplifiée, 28 rue François 1er, 75008 PARIS, Siren : 343 509 048
Marque française
Signe concerné : TRIBUNE SANTE
Marque française
Signe concerné : CANAL J (semi-figurative)
Déclarant : FEDERATION FRANCAISE DES MASSEURS-KINESITHERAPEUTES REEDUCATEURS, Syndicat Professionnel régi par
la Loi du 23 Mars 1884, 3 rue Lespagnol, 75020 PARIS
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SANTE KINE BIEN ETRE (semi-figurative)
217
Déclarant : Madame PERRIAND-BARSAC Pernette, 15, rue Las
Case, 75007 PARIS
Maître Dominique de LEUSSE, Avocat à la Cour, 39 rue François
1er, 75008 PARIS.
Déclarant : SARL OPUS, SARL, 11 bis rue des Landes, 18500
BERRY-BOUY, Siren : 429 013 444
Marque française
Signe concerné : CHARLOTTE PERRIAND
SARL OPUS, 11 bis rue des Landes, 18500 BERRY-BOUY.
Marque française
Signe concerné : OPUS
Déclarant : CODIS International, SAS, ZI La Palue, 86220
INGRANDES SUR VIENNE, Siren : 485 286 488
CODIS International, ZI La Palue, 86220 INGRANDES SUR
VIENNE.
Déclarant : Madame PERRIAND-BARSAC Pernette, 15, rue Las
Case, 75007 PARIS
Maître Dominique de LEUSSE, Avocat à la Cour, 39 rue François
1er, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : waïhili (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : CH PERRIAND Semi-Figurative
218
Déclarant : ARKANE STUDIOS, Société Anonyme, 99 Cours
Gambetta, LE NOBEL, 69446 LYON CEDEX 03, Siren : 424 606 176
Marque française
Signe concerné : Les plaisirs gourmands (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : ARX
Déclarant : CATALINA MARKETING FRANCE SAS, société par
actions simplifiée, 86/88 Rue Thiers, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 392 523 759
Déclarant : Chambre d’Agriculture de l’Aveyron, Chambre Consulaire Etablissement Semi-public, Boulevard du 122ème Ri, 12026
RODEZ Cedex 9, Siren : 181 200 023
75008 PARIS.
Chambre d’Agriculture départementale de l’Aveyron, Bd du
122ème Ri, 12026 RODEZ Cedex 9.
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 001 960
Marque française
Signe concerné : VALUPAGE
Marque française
Signe concerné : REGALOU
Déclarant : UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE,
Société Coopérative Agricole, Route de Nyons, 26790 TULETTE,
Siren : 302 558 622
Déclarant : MONTMAIN Laurent Emmanuel, 6, rue de la Loire,
69330 MEYZIEU
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bât. B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Cabinet LAURENT & CHARRAS, « Le Contemporain », 50 Chemin
de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Marque française
219
Marque française
Signe concerné : LES AUZIERES
Signe concerné : HYDROSTOP
Déclarant : NETVIBES, SAS, 13 rue vivienne, 75002 PARIS,
Siren : 491 808 234
Déclarant : SPORTEAM MEDIA, Société par actions simplifiée,
160 bis rue de Paris, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT,
Siren : 510 348 162
HUGOTAVOCATS, 22 rue saint augustin, 75002 PARIS.
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc, 92340
BOURG LA REINE.
Marque française
Signe concerné : NETVIBES MIX THE WEB (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : ONZE MONDIAL
Déclarant : SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme,
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE,
Siren : 998 269 211
Déclarant : SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS FRANCE,
Société par Actions Simplifiée, La Mothe aux Aulnaies, 89120
CHARNY, Siren : 562 032 292
Déclarant : MASTER IMAGE FILMS, SA, 7 Rue Michel Labrousse,
31100 TOULOUSE, Siren : 387 492 440
Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE.
MASTER IMAGE FILMS, 7 Rue Michel Labrousse, 31100
TOULOUSE.
220
Marque française
Marque française
Signe concerné : LA MATRICE LES REALS “ REUNIS ” (semifigurative)
Signe concerné : Plysorol
Date de la déclaration de renouvellement : 29 JANVIER 2010
Déclarant : POUSSARD Loup-Paul, 19, rue Camille-Desmoulins,
75011 PARIS
Déclarant : Plysorol Europe, S.A.S., société par actions simplifiée,
108, Route d’Orbec, 14100 LISIEUX, Siren : 511 795 965
Monsieur POUSSARD Loup-Paul, 19, rue Camille-Desmoulins,
75011 PARIS.
Bignon Lebray, Avocats, Maître Xavier Lebray, 14, Rue Pergolèse,
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CROISICLUB
Marque française
Signe concerné : ISOMAR
Déclarant : COURTINE Catherine, 241 route de Bellet, 06200 NICE
Madame COURTINE Catherine, 241, route de Bellet, 06200 NICE.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 JANVIER 2010
Déclarant : Plysorol Europe, S.A.S., société par actions simplifiée,
108, Route d’Orbec, 14100 LISIEUX, Siren : 511 795 965
Bignon Lebray, Avocats, Maître Xavier Lebray, 14, Rue Pergolèse,
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CROISICOM
221
Déclarant : LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, Société
par Actions Simplifiée, 20 rue André Gide, 92320 CHATILLON,
Siren : 542 044 656
Déclarant : Clavé Pierre, 10 rue Pierre Sémard, 92320 CHATILLON
Pierre Clavé, 10 rue Pierre Sémard, 92320 CHATILLON.
Marque française
Signe concerné : AROMADETOX
Marque française
Signe concerné : CIREC ICERC (semi-figurative)
Déclarant : FRANCE EXCELLENCE, SARL, 20 RUE LABELONYE,
78400 CHATOU, Siren : 348 534 553
MR BASHAR NASRI, 20 RUE LABELONYE, 78400 CHATOU.
Déclarant : MATHE EMMANUEL, 95 Rue de Belle Rive, 36000
CHATEAUROUX
Mr MATHE Emmanuel, 95 Rue de Belle
CHATEAUROUX.
Marque française
Rive,
36000
Signe concerné : KESLING
Marque française
Signe concerné : CLEVENS
Déclarant : EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS, Société par Actions
Simplifiée, 2/12 rue Hélène Boucher, 93330 NEUILLY SUR
MARNE, Siren : 542 094 792
222
Marque française
Signe concerné : EMUL PROPRE RM
Déclarant : PARISIS, S.A, 422 SAINT-HONORE, 75008 PARIS,
Siren : 421 419 011
SELARL MIZRAHI ASSOCIE, 59 JOUFFROY D’ABBANS, 75017
PARIS.
Déclarant : EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS, Société par Actions
Simplifiée, 2/12 rue Hélène Boucher, 93330 NEUILLY SUR
MARNE, Siren : 542 094 792
Marque française
Signe concerné : TRIBUN
Marque française
Signe concerné : ACOUSTIC RM
Déclarant : PARISIS, S.A, 422 SAINT-HONORE, 75008 PARIS,
Siren : 421 419 011
SELARL MIZRAHI ASSOCIE, 59 JOUFFROY D’ABBANS, 75017
PARIS.
Déclarant : DE CHABALIER Jérôme, 40 B quai de Jemmapes,
75010 PARIS
Marque française
Jérôme DE CHABALIER, 40 B quai de Jemmapes, 75010 PARIS.
Signe concerné : GROUPIE
Marque française
Signe concerné : adventice
223
Déclarant : SAGE, société par actions simplifiée, Le Colisée II, 10
rue Fructidor, 75017 PARIS, Siren : 313 966 129
Marque française
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : COMMUNICATIONS IN MOTION
Marque française
Classes de produits et de services : 3, 4, 5, 8, 9, 11, 14, 16, 18, 19,
20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 34, 35, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Signe concerné : e-REPORT
Déclarant : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par
Actions Simplifiée, 35, rue Joseph Monier, 92500 RUEILMALMAISON, Siren : 954 503 439
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce.
Industrielle, 38EE1, 38050 GRENOBLE CEDEX 9.
Propriété
Marque française
Déclarant : PROCANAR, Société par Actions Simplifiée, La Haye,
56190 LAUZACH, Siren : 333 953 842
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Signe concerné : LRD
Marque française
Signe concerné : SAVEUR CANARD
Déclarant : FRAICHES SAVEURS SA, SA, Zone Industrielle du
Patis, BP 40, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE
FRAICHES SAVEURS, SA, Zone Industrielle du Patis, BP 40, 85440
TALMONT SAINT HILAIRE.
Marque française
Déclarant : ALTAVIA, Société Anonyme, 1, rue Rembrandt, 75008
PARIS, Siren : 327 168 332
Signe concerné : CARTE OCEANE (semi-figurative)
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
224
Déclarant : PARIS STORE, société par actions simplifiée, 44
avenue d’Ivry, 75013 PARIS
PARIS.
Déclarant : Sun Microsystems, Inc., Société organisée selon les
lois de l’Etat du Delaware, 901 San Antonio Road, Palo Alto, CALIFORNIA 94303, USA
Marque française
COLOMBES Cedex.
Signe concerné : PARIS STORE HYPER ASIATIQUE (semifigurative)
Marque française
Signe concerné : STAROFFICE
38, 40, 42, 43, 44, 45.
Déclarant : FENETREA – FMPB, SAS, ZI du Chênot, 56380
BEIGNON, Siren : 422 613 513
FIDAL, 15 rue Professeur Jean Pecker, CS 24227, 35042 RENNES
cedex.
Déclarant : LUFRA, Société anonyme à directoire, LES PROMENADES, 26220 DIEULEFIT, Siren : 702 980 228
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, Le Centralis, 63, avenue du
Marque française
Signe concerné : FMPB
Marque française
Signe concerné : LUFRA
Déclarant : BENBIHY Emmanuel, 142, boulevard de Ménilmontant, 75020 PARIS
PARTENAIRES PI, 223, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLYSUR-SEINE.
225
Marque française
Signe concerné : PARIS JE T’AIME
Déclarant : SOCIETE EUROPEENNE DE PLATS CUISINES, SAS, Z.I
de Beaufeu, 72210 ROEZE SUR SARTHE, Siren : 343 397 782
PARIS.
Déclarant : KLAC INDUSTRIE, Société par actions simplifiée, 2928
rue Paulin Labarre, 45160 OLIVET
Marque française
Signe concerné : LE PTIT PLAT DU VOLAILLER (semi-figurative)
VANDER-HEYM, 172 Bboulevard Voltaire, 75011 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CLAC SYSTEM
Déclarant : SOCIETE EUROPEENNE DE PLATS CUISINES, SAS, Z.I
de Beaufeu, 72210 ROEZE SUR SARTHE, Siren : 343 397 782
PARIS.
Déclarant : M&C3i, SARL, 50
MONTROUGE, Siren : 438 259 020
rue
Gabriel
Péri,
92120
M&C3i, 50 rue Gabriel Péri, 92120 MONTROUGE.
Marque française
Signe concerné : LA P’TITE SAUCE DU POISSONNIER. (semifigurative)
Marque française
Signe concerné : PROGAP-Win
226
Déclarant : BNP PARIBAS INVESTMENT PARTNERS, Société
anonyme,
1,
boulevard
Haussmann,
75009
PARIS,
Siren : 682 001 904
Marque française
PARIS.
Signe concerné : OUTGAZ
Marque française
Signe concerné : Natio-Fonds
Déclarant : LA PROVENCE, SA, 248, avenue Roger Salengro,
13015 MARSEILLE, Siren : 056 806 813
Marque française
Marque française
Signe concerné : L’EMPREINTE
Signe concerné : LA PROVENCE DE L’ECONOMIE (semifigurative)
Déclarant : SACATEC EQUIPEMENT, Société Anonyme, 30 rue de
la Malmaison, ZAE de la Grande Couture, 95500 GONESSE,
Siren : 331 302 240
Déclarant : NEXX ASSURANCE SA, Société Anonyme, CHAURAY,
79000 NIORT, Siren : 403 329 519
Marque française
Signe concerné : YATOUT
227
Déclarant : DE GOUZILLOW DE BELIZAL HERVE, 58 rue d’Antrain,
35700 RENNES
DE GOUZILLOW DE BELIZAL HERVE, 58, RUE D’ANTRAIN, 35700
RENNES.
Déclarant : DUCLOS INTERNATIONAL SA, SA, BP 16, LUNEL
VIEL, 34400 LUNEL, Siren : 382 283 588
Marque française
Signe concerné : BIBLIORARE (semi-figurative)
Déclarant : COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC,
SCA, 92, rue Joseph Vernet, 84000 AVIGNON
Marque française
Signe concerné : OPTIPRO
Déclarant : LSM CONSEIL, Société par Actions Simplifiée, 38 rue
de Berri, 75008 PARIS, Siren : 440 739 373
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Déclarant : LDC AQUITAINE, SAS, LES ABATTOIRS, 33430
BAZAS, Siren : 303 527 501
PARIS.
Marque française
Signe concerné : PREP. ISG PREP. INSTITUT SUPERIEUR DE
GESTION (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : TRADITIONS DU SUD
228
Déclarant : LSM CONSEIL, Société par Actions Simplifiée, 38 rue
de Berri, 75008 PARIS, Siren : 440 739 373
Marque française
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Signe concerné : Biblio-Tech
Marque française
Signe concerné : NOUVELLE ASSO. I.S.G INSTITUT SUPERIEUR
DE GESTION PARIS. NEW-YORK. TOKYO (semi-figurative)
Déclarant : DUCLOS INTERNATIONAL SA, SA, BP 16, LUNEL
VIEL, 34400 LUNEL, Siren : 382 283 588
Déclarant : COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC,
SCA, 92, rue Joseph Vernet, 84000 AVIGNON
Marque française
Déclarant : FCI, SA, 145/147, rue Yves le Coz, 78000 VERSAILLES,
Siren : 349 566 240
FCI, M. DON Christian, 145, rue Yves le Coz, 78035 VERSAILLES
Cedex.
Signe concerné : OPTIPLAN
Marque française
Signe concerné : DUO TWIN
Déclarant : EVALINKA, SAS, Parc d’Activités des Faïenciers,
Avenue Gaston de Flotte, 13012 MARSEILLE, Siren : 384 430 211
Marque française
Déclarant : BNT TECHNOLOGIES, SARL, 5 rue Fondary, 75015
PARIS, Siren : 383 187 036
Signe concerné : EVALINKA (semi-figurative)
BNT TECHNOLOGIES, 5 rue Fondary, 75015 PARIS.
Déclarant : MEILLAND INTERNATIONAL, Société anonyme,
Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE
LUC EN PROVENCE, Siren : 300 674 413
Mme Hélène JOURDAN, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A.,
Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE.
Déclarant : COMPLEMENT’HAIR, SARL, 9, rue du Lieutenant
Ohresser, 94130 NOGENT SUR MARNE
VANDER-HEYM Serge, 172 Boulevard Voltaire, 75011 PARIS.
229
Marque française
Signe concerné : KNOCK OUT
Marque française
Signe concerné : figurative
Déclarant : HEXCEL REINFORCEMENTS, Société par Actions
Simplifiée, ZI La Plaine, 01120 DAGNEUX, Siren : 410 287 379
COLOMBES Cedex.
Déclarant : COMPLEMENT’HAIR, SARL, 9, rue du Lieutenant
Ohresser, 94130 NOGENT SUR MARNE
VANDER-HEYM Serge, 172 Boulevard Voltaire, 75011 PARIS.
Marque française
Signe concerné : TEXALIUM
Marque française
Déclarant : Scea Vignobles Arnaud Daudier de Cassini, scea,
lartigue, 33330 SAINT EMILION, Siren : 424 017 150
scea Vignobles Arnaud Daidier de Cassini, Lartigue, 33330 SAINT
EMILION.
230
Marque française
Signe concerné : Château Cassini
Déclarant : PANAVI, Société par actions simplifiée, LE HAUT
MONTIGNE, 35370 TORCE, Siren : 324 646 090
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Déclarant : Sun Microsystems, Inc., Société organisée selon les
lois de l’Etat du Delaware, 901 San Antonio Road, Palo Alto, CALIFORNIA 94303, USA
COLOMBES Cedex.
Signe concerné : Croustillance tradition d’aujourd’hui (semifigurative)
Marque française
Marque française
Déclarant : VANDEMOORTELE FRANCE, Société anonyme, 30 rue
des Peupliers, 92000 NANTERRE, Siren : 328 024 963
Déclarant : VANDEMOORTELE FRANCE, Société anonyme, 30 rue
des Peupliers, 92000 NANTERRE, Siren : 328 024 963
Marque française
Signe concerné : POUR GAGNER A TOUS LES GOUTS
Marque française
Signe concerné : tradition d’aujourd’hui (semi-figurative)
Déclarant : FAN2SPORT, Société par Actions Simplifiée, 7, rue de
Tilsitt, 75017 PARIS, Siren : 518 257 654
231
Marque française
Signe concerné : TRANKIL?
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FAN DE SPORT
Déclarant : GLYNWED SAS, Société par Actions Simplifiée, Zone
Industrielle, Route de BEZIERS, 34140 MEZE, Siren : 787 050 103
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
Déclarant : FAN2SPORT, Société par Actions Simplifiée, 7, rue de
Tilsitt, 75017 PARIS, Siren : 518 257 654
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : OASYS
Marque française
Signe concerné : FAN 2 SPORT
Déclarant : ENDEMOL JEUX (anciennement dénommée HUBERT
PRODUCTIONS), SAS, 10 rue de Torricelli, 75017 PARIS,
Siren : 342 576 097
Me Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour, 81 avenue Raymond
Poincaré, 75116 PARIS.
SAINT ETIENNE.
232
Marque française
Marque française
Signe concerné : WEBSHIPPING
Signe concerné : HERE I AM
Déclarant : ENDEMOL DEVELOPPEMENT, SAS, 10 rue de Torricelli, 75017 PARIS, Siren : 414 154 237
SAINT ETIENNE.
Marque française
Signe concerné : SILLY NUMBER
Marque française
Signe concerné : COLD WELD
Déclarant : CHRONOPOST, Société anonyme, 10 Place du Général
de Gaulle, 92768 ANTONY CEDEX, Siren : 383 960 135
Marque française
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, Le Centralis, 63 avenue du
Signe concerné : SAVOUREUX (semi-figurative)
233
Déclarant : CHANTOVENT, S.A. A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE
SURVEILLANCE, QUAI DU PORT AU VIN, 78270 BONNIERES SUR
SEINE, Siren : 317 668 390
Déclarant : DESIGNERS DAYS, Association Loi 1901, 24 rue de la
Folie Méricourt, 75011 PARIS, Siren : 442 393 906
Marque française
Signe concerné : CELLIERS DU MAZET
Marque française
Signe concerné : DESIGNER’S DAYS
Déclarant : A NOUS PARIS, Société par actions simplifiée, 23, rue
de Châteaudun, 75009 PARIS, Siren : 424 586 279
LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61,
rue de Villiers, 92208 NEUILLY-SUR-SEINE cedex.
Déclarant : MAMISON CO, LTD., société régie selon les lois
coréennes, 1240-2, Jungwang-dong, Sihung-City, Kyungki-do,
COREE DU SUD
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Signe concerné : A NOUS LILLE! L’HEBDO DU METRO (semifigurative)
Marque française
Marque française
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Déclarant : A NOUS PARIS, Société par actions simplifiée, 23, rue
de Châteaudun, 75009 PARIS, Siren : 424 586 279
LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61,
rue de Villiers, 92208 NEUILLY-SUR-SEINE cedex.
234
Marque française
Signe concerné : A NOUS TOULOUSE! L’HEBDO DU METRO
(semi-figurative)
Déclarant : LeGuide.com, société anonyme, 4 rue d’Enghien,
75010 PARIS, Siren : 425 085 875
Déclarant : ENDEMOL DEVELOPPEMENT, SAS, 10 rue de Torricelli, 75017 PARIS, Siren : 414 154 237
Marque française
Signe concerné : ACCOMPAGNEUR D’ACHAT EN LIGNE
Marque française
Signe concerné : EXTRA BOX
44, 45.
Déclarant : LANCEL INTERNATIONAL SA, SOCIETE DE DROIT
SUISSE, ROUTE DES BICHES 10, 1752 VILLARS-SUR-GLANE,
SUISSE
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Déclarant : LECLERC Pascal, 71 rue Chaude Ruelle, 51200
EPERNAY
Pascal LECLERC, 71 rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY.
Marque française
Signe concerné : L (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : Organics
235
Déclarant : LANCEL INTERNATIONAL SA, SOCIETE DE DROIT
SUISSE, ROUTE DES BICHES 10, 1752 VILLARS-SUR-GLANE,
SUISSE
Signe concerné : LE CARREAU DE PROVINS (semi figurative)
Marque française
Marque française
Signe concerné : L (semi-figurative)
Déclarant : TROKERS, Société Anonyme, 41 Rue de Turbigo,
75003 PARIS, Siren : 432 633 006
3 SUISSES INTERNATIONAL, Courrier 350, 4 Place de la
République, 59170 CROIX.
Déclarant : LeGuide.com, société anonyme, 4 rue d’Enghien,
75010 PARIS, Siren : 425 085 875
Marque française
Signe concerné : TROKERS.NET Ni acheteurs… Ni vendeurs…
Tous Trokers! (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : CONSOMEDIAIRE
Déclarant : PROMOD, Société par actions simplifiée, Chemin du
Verseau, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL, Siren : 685 420 606
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
43, 44, 45.
Déclarant : BOSCARIOL Olivo, 6, Chemin de la Frelonne, 77160
PROVINS
Marque française
Signe concerné : promod
VANDER-HEYM serge, 172 Boulevard Voltaire, 75011 PARIS.
236
Déclarant : MOBIAN Pierre, 4 rue Pierre Le Baud, 35000 RENNES
Pierre MOBIAN, 4 rue Pierre Le Baud, 35000 RENNES.
Déclarant : PRIM’ALLIA, Société civile, 2 Route Le Mont de
Monceau, BP 20, 02350 MARCHAIS, Siren : 324 017 706
Marque française
CABINET DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l’Opéra, 75001
PARIS.
Signe concerné : DOMISITE
Marque française
Signe concerné : EXPANDIS
Déclarant : LEXIBOOK S.A, Société Anonyme, 2, Avenue de Scandinavie, 91953 COURTABOEUF Cedex, Siren : 323 036 291
LEXIBOOK,
S.A,
2,
Avenue
de
Scandinavie,
COURTABOEUF Cedex.
Déclarant : EUROPEENNE DE COMMERCIALISATION ET DE
COURTAGE, SAS, 2, boulevard Faidherbe, 13012 MARSEILLE,
Siren : 315 413 476
91953
Marque française
Signe concerné : DIGICLICK
Marque française
Signe concerné : EUROCO (semi-figurative) Europeenne de
commercialisation et de courtage
Déclarant : RHODIA OPERATIONS, Société par Actions Simplifiée,
40 rue de la Haie Coq, 93306 AUBERVILLIERS, Siren : 622 037 083
RHODIA SERVICES, Direction de la Propriété Industrielle /
Département Marques, 40 rue de la Haie-Coq, 93306
AUBERVILLIERS CEDEX.
Marque française
Marque française
Signe concerné : SYLKHARESSE
Signe concerné : ENGUARD
237
Déclarant : COSTE Roger, 46 Boulevard Inkerman, 92200 NEUILLY
SUR SEINE
Pascal WILHELM, Avocat, SELAS WILHELM & ASSOCIES, 70, Bd
de Courcelles, 75017 PARIS.
Déclarant : CAISSE NATIONALE DES CAISSES D’EPARGNE ET DE
PREVOYANCE, Société Anonyme, 5, rue Masseran, 75007 PARIS,
Siren : 383 680 220
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : f@irnet
Marque française
Signe concerné : EURIXIS
Déclarant : Ashland Licensing and Intellectual Property LLC,
société organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 5200 Blazer
Parkway, DUBLIN, OHIO 43017, ETATS UNIS D’AMERIQUE
PARIS.
Déclarant : CAISSE NATIONALE DES CAISSES D’EPARGNE ET DE
PREVOYANCE, Société Anonyme, 5, rue Masseran, 75007 PARIS,
Siren : 383 680 220
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
238
Marque française
Signe concerné : CAXIS
Déclarant : VERIPLAST FLEXIBLE, Société Anonyme, Zone Industrielle, 43290 MONTFAUCON EN VELAY, Siren : 702 037 375
Déclarant : LECLERC Pascal, 71 rue Chaude Ruelle, 51200
EPERNAY
Pascal LECLERC, 71 rue Chaude Ruele, 51200 EPERNAY.
Marque française
Signe concerné : BRILDEX
Marque française
Signe concerné : SAFETY CORK
Déclarant : L’ADMINISTRATION DES BIENS DE SAS LE PRINCE
ALBERT DE MONACO, Société de droit monégasque, Palais Princier, Place du Palais, MONACO, Principauté de Monaco
LEVALLOIS-PERRET.
Déclarant : EXTRA MUROS, SARL, Lotissement Le Soriech no 43,
34970 LATTES, Siren : 409 072 691
RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE,
BP 10077, 31703 BLAGNAC CEDEX.
92300
Marque française
Signe concerné : GRACE KELLY
Marque française
Signe concerné : DOMUS VIVENDI IMMOBILIER (semi-Figurative)
Déclarant : CHARDAVOINE CLAUDE, 12 CHEMIN DE LA RONZE,
17920 BREUILLET
239
Marque française
CLAUDE CHARDAVOINE, 12 CHEMIN DE LA RONZE, 17920
BREUILLET.
Signe concerné : GAMME 4MOTION
Marque française
Signe concerné : SOFLEX SYSTEM (semi figurative)
Déclarant : GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE, Société Anonyme,
11, avenue de Boursonne, 02600 VILLERS-COTTERETS,
Siren : 602 025 538
Déclarant : PEPINIERES DARNAUS, SARL, Route de Marseille,
26200 MONTELIMAR, Siren : 337 220 339
Marque française
Signe concerné : SYSTEME 4MOTION
PEPINIERES DARNAUD, Route de Marseille, BP 125, 26203
MONTELIMAR.
Marque française
Signe concerné : SUMMER CHARM
Déclarant : CASINOS CONSEIL ET SERVICE, groupement d’intérêt
économique, 84 avenue du Président Wilson, 93210 LA PLAINE
SAINT DENIS, Siren : 409 406 972
Déclarant : GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE, Société Anonyme,
11, avenue de Boursonne, 02600 VILLERS-COTTERETS,
Siren : 602 025 538
Marque française
Signe concerné : CASHBOURSE
240
Déclarant : Biscuiterie ROUGIER, Société par actions simplifiées,
Zone d’Activités de la Pillardière, 45600 SULLY-SUR-LOIRE,
Siren : 775 608 003
Déclarant : Ashland Licensing and Intellectual Property LLC,
société organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 5200 Blazer
Parkway, DUBLIN, OHIO 43017, ETATS UNIS D’AMERIQUE
PARIS.
Christophe Chapoullié, Avocat à la Cour, Cabinet hw&h, 39 rue
Pergolèse, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : INSTINT
Marque française
Signe concerné : LES MINI’S
Déclarant : FOURS INDUSTRIELS B.M.I. (BAUDASSE-MARTININDUSTRIES), Société par actions simplifiée, rue du Ruisseau, ZI
de Chesnes Tharabie, 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER,
Siren : 955 513 403
Déclarant : HUGO SOIE ENNOBLISSEMENT SA, Société
Anonyme, Boulevard de la Loire, 42170 SAINT JUST, SAINT
RAMBERT, Siren : 424 706 943
Marque française
Signe concerné : ALLCARB
Marque française
Signe concerné : ORIFLAMME
Déclarant : FOURS INDUSTRIELS B.M.I. (BAUDASSE-MARTININDUSTRIES), Société par actions simplifiée, rue du Ruisseau, ZI
de Chesnes Tharabie, 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER,
Siren : 955 513 403
241
Marque française
Signe concerné : ALLNIT
Déclarant : Communauté Urbaine du Grand Nancy, Etablissement
public de coopération intercommunale, 22-24 Viaduc Kennedy,
54035 NANCY
Déclarant : EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE, S.A.S.U., 149 rue
Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET, Siren : 542 083 118
Marque française
Signe concerné : STAN
Marque française
Signe concerné : LE TOUR DE LA QUESTION
Déclarant : SOCIETE D’EXTRUSION DU POLYETHYLENE A.
BARBIER ET CIE, Société par Actions Simplifiée, La Guide, 43600
SAINTE SIGOLENE, Siren : 586 050 072
Déclarant : FORD MOTOR COMPANY, Société constituée sous les
lois de l’Etat du Delaware, One American Road, DEARBORN,
48121 ETAT DU MICHIGAN
Marque française
Signe concerné : Céleste
Marque française
Signe concerné : GRAND LARGE
242
Signe concerné : OPTICLINE
Marque française
Marque française
Signe concerné : Gemme
Déclarant : FADICLASS, Société Anonyme, La Trappe, 61350
SAINT-MARS-D’EGRENNE, Siren : 382 905 545
Marque française
Signe concerné : OPTIPLUS
Marque française
Signe concerné : Ambre
Marque française
Signe concerné : ROTOMETAL
243
Déclarant : COCA COLA ENTERPRISE INC., Société des Etats-Unis
d’Amérique, Wildwood, 2500 Windy Rige Parkway, ATLANTA,
GEORGIE 30339, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : SYNERFIL, Société par Actions Simplifiée, 6-8 RUE
FIRMIN GILLOT, 75015 PARIS, Siren : 344 479 746
Marque française
Signe concerné : Cafés craquants
Marque française
Signe concerné : NETVALOREM
Déclarant : Wm Wrigley Jr. Company, société organisée selon les
lois de l’Etat du Delaware, 410 North Michigan Avenue, CHICAGO,
ILLINOIS 60611, U.S.A.
Déclarant : COCA COLA ENTERPRISE INC., Société des Etats-Unis
d’Amérique, Wildwood, 2500 Windy Rige Parkway, ATLANTA,
GEORGIE 30339, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
75008 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : STARBURST SPHERES
Signe concerné : Mètre carré
244
Déclarant : SUCRES ET DENREES, société anonyme à Conseil et
Directoire de Surveillance, 20/22, rue de la Ville l’Evèque, 75008
PARIS, Siren : 572 119 550
MARCHAIS DE CANDE, 29, Rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SUCRES ET DENREES
Marque française
Signe concerné : L’EMPREINTE
Déclarant : GABORIT BERNARD, SCEA, LA GRANDE NILLIERE,
49360 MAULEVRIER, Siren : 392 372 298
Déclarant : SUCRES ET DENREES, société anonyme à Conseil et
Directoire de Surveillance, 20/22, rue de la Ville l’Evèque, 75008
PARIS, Siren : 572 119 550
SCEA GABORIT, anciennement E.A.R.L. GABORIT, ci-joint KBIS,
La Grande Nillière, 49360 MAULEVRIER.
MARCHAIS DE CANDE, 29, Rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : BERNARD GABORIT
Marque française
Signe concerné : SUCDEN
Déclarant : LABORATOIRES NUTREOV PHYSCIENCE, Société par
Actions Simplifiée, 7, allée Pierre de Fermat, ZAC des Sauzes, Parc
Technologique de la Pardieu, 63170 AUBIERE, Siren : 514 153 113
245
Marque française
Signe concerné : GLUCO PILL
Déclarant : ARDIS, SA, 10 RUE DES PYRAMIDES, 75001 PARIS,
Siren : 342 788 536
ARDIS, 10 RUE DES PYRAMIDES, 75001 PARIS.
Marque française
Déclarant : SODERA, Société par Actions Simplifiée, 16 rue Emile
Decorps, 69100 VILLEURBANNE, Siren : 962 501 672
Signe concerné : LE CHAMPIONNAT DE FRANCE DE BLAGUES
Marque française
Signe concerné : S MINUTE (semi-figurative)
Déclarant : MICROPOLE-UNIVERS, Société anonyme, 100 rue La
Fayette, 75010 PARIS, Siren : 341 765 295
Bernard Soyer Conseil, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Déclarant : BERJOAN Pierre Gilles Marcel, 1 E, RUE PHÉLYPEAUX, 69100 VILLEURBANNE
BERJOAN Pierre Gilles Marcel, Résidence Tête d’or, 1 E, Rue
PHÉLYPEAUX, 69100 VILLEURBANNE.
Marque française
Signe concerné : ECONOM’ACQUIS : BANQUE des ACQUIS &
DES COMPETENCES DE LA VIE (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : FIGURATIVE
services de l’enregistrement c

de la propriété

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