Cas pratique droit civil Finale

Transcription

Cas pratique droit civil Finale
L1
DROIT CIVIL
Finale
Seul dans son appartement parisien, Vincent Thymettre pleure ses anciennes amours. La rupture
brutale de ses fiançailles avec Bénédicte d’Athur l’a plongé dans un mutisme profond confinant à la
misanthropie. Il y a quelques semaines, au milieu de la nuit, il a tenté de mettre fin à ses jours en
ingérant une grande quantité de médicaments issus de sa pharmacie personnelle parmi lesquels
aspirine, antibiotiques, antidépresseurs, le tout largement dilué dans de la vodka. Fort
heureusement, le mélange ingéré n'a provoqué que nausées violentes et c'est sur un lit d’hôpital que
Vincent a terminé sa nuit.
Il ne parvient en effet pas à digérer la mise en ligne sur Facebook de l’image qui a causé cette
rupture. D’une part, on peut le voir torse nu, en compagnie de ses amis dont Pierre Quiroule, lors de
son enterrement de vie de garçon, dans les bras d’une jeune femme aux formes généreuse en train
de lui défaire la braguette de son pantalon. A l’arrière-plan se trouve des éléments qui donnent tout
lieu de croire que la photo a été prise dans une boîte de strip tease. Depuis, les spéculations sur sa
vie sexuelle sont allées bon train, certaines demoiselles que Vincent ne connaît pas nécessairement,
ayant même fait part de leur attirance pour le beau jeune homme au travers de commentaires postés
sur son mur Facebook. En découvrant cette photographie puis des SMS pour le moins
compromettant (« Je ne pense qu'à toi. Viens me rejoindre... » ou encore « La chaleur de tes bras
manque à mon corps désireux») reçus par Vincent sur son téléphone portable , Bénédicte a quitté
sur le champ Vincent et est retournée vivre chez ses parents d'où elle n'a plus donné aucune
nouvelle.
Par ailleurs, Vincent n’a toujours pas récupéré la bague qu’il avait donnée à Bénédicte, ce qui lui
vaut des réprimandes quotidiennes de la part de sa vieille grand-mère en fauteuil roulant.
Vincent est surtout atterré de découvrir que cette photo a été mise en ligne par son meilleur ami,
Pierre Quiroule, sur son profil Facebook. Ce dernier s’est spécialisé dans la photographie et est
aujourd’hui recruté par les meilleures agences de presse du monde. Certaines de ses épreuves ont
été publiées dans de prestigieux journaux tels que le National Geographic.
Vincent et Pierre se connaissent depuis leur plus tendre enfance. S’ils étaient tous deux considérés
comme « des enfants de bonnes familles » jusqu’à l’âge de 12 ans, on les a rapidement affublés du
sobriquet de « sales gosses » à l’adolescence. Les divers coups bas notoires qu’ils ont pu faire
ensemble allant des bagarres de collégien jusqu'à la consommation de cannabis, sans jamais
toutefois se retrouver confrontés à la justice.
Mais cette fois, la « plaisanterie » (comme il l’appelle) à laquelle Pierre s’est livré n’est pas du goût
de Vincent. Celui-ci le lui a d’ailleurs fait savoir par un coup de fil durant lequel il a épuisé son
répertoire d’insultes.
Certes, Pierre a accepté de retirer la photo et s'est livré aux plus plates excuses au travers d'un
courrier dans lequel il précise «regretter amèrement cette plaisanterie qui a mal tourné et dont il
n'a pas mesuré les conséquences éventuelles ». Mais depuis, Vincent a retrouvé des copies de la
fameuse photographie sur Internet accompagnées de commentaires encore plus désobligeants que
ceux qu’il avait pu observer sur Facebook. Afin de préserver son image autant que faire se peut, il a
dû engager des procédures amiables(1) avec les divers hébergeurs afin de demander le retrait et la
suppression définitive de cette photo.
Néanmoins, désireux d’obtenir réparation du préjudice lié à l’atteinte portée à sa personne, il
assigne Pierre Quiroule en justice.
Par une plaidoirie aussi éloquente que juridiquement fondée dont la durée sera d'une dizaine de
minutes, vous défendrez, en tant que demandeur, les intérêts de Monsieur Vincent Thymettre et, en
tant que défendeur, ceux de Monsieur Pierre Quiroule.
(1) Ces
procédures ne revêtent que rarement un caractère judiciaire. Pour plus de détails, vous pouvez consulter
l’article 6 de la loi N° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.