Pays du Bessin au Virois Info Pays du Bessin au Virois Info

Pays du Bessin au Virois Info
1er semestre 2009 - n° 12
V isit e d ’ u n
b ât iment H Q E
Voyage d’étude à Mordelles
Le plan climat
La Communauté
jqoiuf
zqjfo ierjfqio
de
communes
de
fj qzpfoi qzmo pofzpq
VASSY
eqpof qp
Nouveau programme européen LEADER
Leader 207 - 2013
La ferme des escargots de Saint-Georges-d’Aunay
Communauté
deBois
communes
xxxx
Les chaudières
de Vire et
de Vassy
Appel à projet
sur l’efficacité énergétique
Services
aux personnes
Plan Climat Energie Territorial
L’entreprise machin truc
Permanence à Vire
Le premier mardi du mois
Permanence
à Bayeux
3
Le deuxième mardi du mois
Sommaire
3
Editorial
ÉDITORIAL
En octobre 2008, un comité de réflexion a
été constitué pour la réforme des collectivités territoriales. La nouvelle a été plutôt
bien accueillie. Il y a en effet un accord
général pour dire que l’organisation territoriale manque de lisibilité.
Le mot du Président
4-5
6-8
LEADER 2007-2013
Nouveau programme
COMMUNAUTÉ DE
COMMUNES
La communauté
de communes de Vassy
9
UNE ENTREPRISE
PRÈS DE CHEZ VOUS
La ferme des escargots à
Saint-Georges-d’Aunay
10-12
DOSSIER ÉNERGIE
Exemple d’un bâtiment HQE
Chaudières bois
Appel à projet Régional
Lancement d’un Plan Climat
N° 12 - 1ER SEMESTRE 2009
N° ISSN : 1964-8154
Responsable de la publication : Yves Rondel
Coordination : Vincent Lopez
Rédaction : Vincent Lopez, Fanny Lemaire,
Angèle Barbedette
Conception graphique : Patricia Fontaine
Pour les habitants, ce qui est perceptible,
c’est d’abord ce qui se voit et ce qui est
proche de chez eux. Dans n’importe quelle
ville ou quel village, on trouvera toujours une mairie. Lorsque le
citoyen souhaitera s’adresser à la collectivité, c’est d’abord vers
cet intermédiaire qu’il ira. La communauté de communes et le
rôle qu’elle joue ne sont pas encore pleinement appréhendés.
Bien sûr, il est encore plus rare de trouver quelqu’un ayant une
bonne connaissance de ce qu’est un « Pays ». Il est alors tentant
de prendre un raccourci, de considérer le « Pays » comme un
échelon au même titre que la commune, la communauté de
communes, le département ou la région. Dans cette logique,
le Pays serait un échelon en trop, le supprimer serait un acte de
bonne gestion publique ; le « millefeuille » serait simplifié, et une
baisse de la charge sur le contribuable serait constatée.
Sommes-nous dans la réalité avec de telles affirmations ? De
quoi parlons-nous ?
Le Pays du Bessin au Virois est une association loi 1901, à laquelle
adhèrent 13 communautés de communes sur la base du volontariat, afin d’engager des réflexions et d’avoir des moyens d’ingénierie communs.
Le Conseil d’Administration de cette association est constitué
des Présidents de communautés de communes, des Conseillers
Généraux, de 2 Conseillers Régionaux et de 3 Parlementaires,
tous bénévoles lorsqu’ils travaillent pour cette association.
Le seul coût est constitué par le financement de 5 postes salariés (pour un territoire de 138 000 habitants) et par des études et
animations mises en place.
Le fait de réaliser des études et animations au niveau du Pays
permet la mutualisation de moyens entre les 13 communautés
de communes. Le Pays est aussi un outil qui permet d’être en
capacité de ne pas passer à côté de dispositifs régionaux, nationaux et européens. C’est ainsi que le Pays porte un programme
européen LEADER qui permet d’apporter des financements
européens sur notre territoire.
Voulons-nous supprimer notre ingénierie commune ? Voulonsnous supprimer le réseau que nous avons constitué entre nos
intercoms ? Reconnaissons-nous que seules les zones urbaines
ont le droit de se fédérer avec une ingénierie commune ?
Voici les vraies questions. Vous faire croire que la suppression
des Pays apporterait une économie1 serait pure démagogie.
Le 5 mars 2009, Monsieur Edouard Balladur a remis le rapport du
Comité pour la réforme des collectivités locales au Président de
la République. Il n’y est finalement pas question de supprimer les
Pays, mais de ne plus en créer de nouveaux2…
Yves RONDEL
Président du Pays du Bessin au Virois
Photos : Pays du Bessin au Virois, communauté
de communes deVassy
Impression avec encres végétales sur
papier recyclé, par l’imprimerie Bernard
Le Molay Littry
Pour information, la contribution locale pour le Pays est de 45 centimes/habitant/an.
Notons que rien que l’apport du programme LEADER sur notre territoire compense cette
cotisation. En effet, LEADER apportera 1,70€/habitant/an de 2009 à 2013.
1
2
80% du territoire français est déjà couvert par des Pays.
LEADER 2007-2013
l’Europe investit dans les zones rurales
« Faire des ressources locales un moteur du développement économique »
Le GAL (Groupe d’Action Locale) du Pays du Bessin au Virois bénéficie d’une enveloppe de
1.150.000 euros attribuée par l’Europe dans le cadre de l’axe LEADER du Fonds Européen
Agricole et de Développement Rural pour la période 2008 à 2013.
Leader 2007-2013
4
La priorité ciblée du GAL du Pays du Bessin au Virois est de « Faire des ressources locales un
moteur du développement économique ». Le Pays cherche ainsi à conforter son économie
rurale en valorisant notamment ses ressources humaines, naturelles et agricoles.
La priorité ciblée du GAL du Pays du Bessin au Virois sera mise en œuvre au travers de 7 types
d’actions pouvant être portées par différents bénéficiaires.
Action 1
Formation et information
des acteurs économiques
du territoire
Objectif : Dynamiser l’économie rurale du territoire en mettant l’accent
sur l’information et la formation des
acteurs notamment économiques, à
des pratiques nouvelles respectueuses de l’environnement.
coopération intercommunale)
les, Propriétaires bailleurs de biens
fonciers à usage agricole, EtablisseBénéficiaires : Acteurs économiques
ments d’enseignement et de recherruraux, Elus.
che agricoles, associations et sociétés
Taux maximum d’aides publiques :
mettant en valeur une exploitation
agricole, CUMA .
100%
Action 2
Diversification de l’activité
agricole et engagement de
démarches «qualité»
Opérations éligibles :
Pays du Bessin au Virois
Objectif : Renforcer les filières agricoles existantes par le développement
àà Coût d’achat de formations de de nouvelles activités agricoles ou
courte durée
non et l’engagement de démarches
àà Frais de construction de l’action «qualité» qui apportent de la valeur
de formation en fonction du be- ajoutée et permettent d’assurer
soin de compétences
l’avenir de l’agriculture du territoire.
àà Actions de diffusion de connaissanOpérations éligibles :
ces scientifiques et de pratiques
novatrices : démonstration, formaàà Investissements nécessités par la
tion-action, …
transformation à la ferme de proàà Frais de stages de formation pour
duits destinés à l’alimentation hules candidats à la création d’acmaine
tivités, pour les professionnels du
àà Aménagements et équipements
bâtiment
imposés par le cahier des charges
àà Frais liés à l’organisation de réuet la charte «qualité» des produits
nions d’information pour les acteurs
dans le cadre de l’engagement
locaux sur les énergies renouvelad’une démarche de qualité
bles, le développement durable
àà Frais liés à la participation à des réàà Frais de réalisation des supports de
gimes de qualité
formation, de démonstration et de
àà Etudes, conception et investissediffusion
ment liés à la création d’une activité non agricole : vente de biens et
services, création d’hébergements
Bénéficiaires : Fonds d’assurance
et d’activités touristiques, …
formation, Organismes et Associations intervenant dans le champ de àà Actions de promotion, d’animation
la formation, OPCA et OCA (Orgaet d’information sur la nouvelle acnismes Paritaires Collecteurs Agréés),
tivité, sur le produit transformé et/
Centre national professionnel de la
ou certifié
propriété forestière, Pays, OrganisNB : L’acquisition de matériel n’est
mes intervenant dans le champ de la
éligible que pour du matériel neuf.
création d’activités, Chambres consulaires, EPCI (Etablissement public de Bénéficiaires : Exploitants agrico-
Taux maximum d’aides publiques :
40%
Le montant de l’aide est limité à
2 000 € par exploitation et par an
dans la limite de 5 ans pour les frais
liés à la participation à des régimes
de qualité.
Action 3
Aide à la création et au
développement de microentreprises
Objectif : Promouvoir la création d’entreprises en particulier dans le domaine des économies d’énergies et des
énergies renouvelables et soutenir le
maintien et/ou la transmission/reprise
des activités commerciales et artisanales en milieu rural.
Opérations éligibles :
àà Accompagnement au montage
de projets
àà Etudes de faisabilité, études de
définition de nouveaux produits
àà Investissements liés à la création
d’activités dans le domaine des
économies d’énergie et des énergies renouvelables
Bénéficiaires
:
Micro-entreprises,
créateurs et repreneurs d’activités
commerciales et artisanales
Taux maximum d’aides publiques :
30 % pour les dépenses matérielles
80% pour des dépenses immatérielles
àà Réalisation de signalétique et d’infrastructures d’information et d’accès aux circuits existants
Objectif : Engager des actions collectives pour préserver la richesse natu- àà Dépenses de communication et
de promotion des voies aménarelle du territoire (cours d’eau, bocagées
ges, forêts, littoral, vallées…) et la
valoriser au travers de projets touristiques dans une logique de dévelopBénéficiaires : Pôle tourisme Bessin,
pement durable.
Pays d’Accueil Touristique des Bocages, Pays du Bessin au Virois, EPCI,
Opérations éligibles :
Communes
àà Opérations collectives de préser- Taux maximum d’aides publiques :
vation et de valorisation du milieu 70% pour les maîtres d’ouvrage
naturel
publics
àà Investissements pour la création de 60% pour les maîtres d’ouvrage
circuits de découverte du paysa- privés
ge du Bessin au Virois : aménagements des circuits, mise en place
Action 6
de panneaux d’information
àà Réalisation de signalétique pour
les principaux itinéraires et les circuits pittoresques
Coopération sur les énergies renouvelables et les
éco-matériaux
Action 7
Elaboration et mise en œuvre de stratégies locales de
développement à l’échelle
du Pays
Objectif : Conforter les stratégies
locales de développement existantes et mettre en oeuvre de nouvelles
stratégies locales dans les domaines
suivants : gestion et valorisation des
déchets ; développement des énergies renouvelables et des économies
d’énergie ; démarches de qualité
dans l’agriculture,
Opérations éligibles :
àà Etudes, conseil pour l’élaboration
et la mise en oeuvre de stratégies
locales de développement
àà Formation des personnes impliquées dans l’élaboration et la mise
en oeuvre d’une stratégie locale
àà Création et reconstitution de haies
de
développement
bocagères
Objectif : Accompagner et accélérer
l’évolution des pratiques améliorant àà Actions d’animation : recherche
de porteurs de projets, …
l’efficacité énergétique des exploiBénéficiaires : Associations, Etablisse- tations agricoles, soutenir des projets
àà Actions d’information sur le territoiments publics
pilotes pour la production et la
re et les stratégies locales de dévecommercialisation d’énergies renouloppement
velables, dans une logique de déveTaux maximum d’aides publiques :
àà Actions de sensibilisation
loppement durable.
80%
àà Echanges d’expériences et de
bonnes pratiques dans le cadre du
Opérations éligibles :
réseau rural régional
Action 5
àà Recherche, échange et capitali- àà Investissements en matériel : petits
Définition et aménagement
sation d’expériences
équipements de bureautique, …
de circuits de randonnées
àà Expérimentation
techniques
de
nouvelles
Objectif : Diversifier l’offre d’activités
Bénéficiaires : Pays, PNR, Collectitouristiques, notamment par la défi- àà Organisation de formations
vité Territoriale, Etablissement Public,
nition de réseaux de voies douces àà Communication, élaboration de Association, Organisme professionnel,
structurantes.
Chambre consulaire
supports de diffusion
Bénéficiaires : Pays du Bessin au Taux maximum d’aides publiques :
Virois, Chambre d’Agriculture, GAB14, 100%
àà Définition (conception, animation) ADEME, CDFA, Biomasse Normandie,
et aménagement de réseaux de CIER, …
Opérations éligibles :
Vous avez un projet qui s’inscrit dans l’une des actions de la
« priorité ciblée » du GAL du Pays du Bessin au Virois,
vous pouvez contacter :
Angèle BARBEDETTE ou Anne PESSORT
Antenne LEADER
Pays du Bessin au Virois
La Papillonnière - 14500 VIRE
Tel : 02 31 67 57 01 - 06 89 24 50 02
Courriel : [email protected]
ou [email protected]
Leader 2007-2013
Préservation et mise en valeur de la richesse naturelle
du territoire
voies douces structurantes (voies Taux maximum d’aides publiques :
vertes, pistes cyclables, autres cir- 100%
cuits de randonnée) : études et investissements
5
Pays du Bessin au VIrois
Action 4
Découverte...
...d’une communauté de communes du Pays
La Communauté de Communes de Vassy
Située au sud-est du Pays du Bessin au Virois,
la communauté de communes de Vassy est composée de 14 communes
pour une population de 5716 habitants.
CdC de Vassy
6
Naissance de la Communauté
de Communes
Pays du Bessin au Virois
Il s’agit de la plus ancienne communauté de communes du Calvados. Elle a été créée en avril 1993. Il existait
auparavant un syndicat d’aménagement et de développement qui gérait le contrat rural financé par le Conseil
Général. Ce syndicat avait développé une habitude de
travail en commun ; il était à l’origine de la définition d’un
programme de développement du territoire.
Sa transformation en communauté de communes n’a
pas posé de problème.
Pierre GEOFFROY a été le premier Président de la communauté de communes. Celle-ci est présidée par Catherine
BOISNIER depuis avril 2008.
Compétences de la
Communauté de Communes
La Communauté de Communes de Vassy dispose de
larges compétences. Comme toute intercom, elle est
compétente pour l’aménagement de l’espace et le
développement économique. A ces compétences obligatoires, s’ajoutent :
à la protection et la mise en valeur de l’environnement :
à l’élimination et la valorisation des déchets,
à les circuits de randonnée d’intérêt communautaire,
à la recomposition paysagère,
à l’aménagement, la restauration des cours d’eau de
l’Allières
à le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) ;
à l’aménagement et l’entretien de la voirie ;
à la construction, l’entretien et le fonctionnement
d’équipements culturels et sportifs ;
à le Point Info 14 (dans le cadre de l’action sociale) ;
à la politique du logement et cadre de vie : OPAH,
intégration paysagère des bâtiments, embellissement
des bourgs ou espaces publics ;
à l’enfance et la jeunesse : Centre d’accueil de mineurs
sans hébergement,
à les procédures contractuelles pour développer les activités sur les temps périscolaires et «extrascolaires»,
Projets en cours et à venir
La Communauté de Communes de Vassy travaille depuis
plus de 10 ans sur la recomposition de son maillage de
haies bocagères. Cette démarche était axée sur la
valeur de la haie pour l’élevage, la lutte contre l’érosion
des sols, la qualité paysagère, la biodiversité.
Développement d’une filière bois
Dans un second temps, cette démarche a été orientée
sur la valorisation énergétique du bois issu du bocage,
Elle va, par ailleurs, équiper d’une chaufferie bois le centre
intercommunal sportif et culturel (200 KW).
Le fonctionnement de la zone sera précisé dans un règlement. Une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) va
accompagner la création de la zone en assurant une
bonne gestion de l’eau, des déchets… En plus des 3
ateliers relais aux normes BBC, l’AMO accompagnera les
autres entreprises.
Réalisation d’une Zone Artisanale HQE
Elle assurera le maintien de la qualité de la zone et son
évolution, avec la création de services en commun.
Très orientée sur le développement durable, la Communauté de Communes de Vassy va également réaliser une
Zone Artisanale HQE (Haute Qualité Environnementale).
« Nous avons l’obligation de nous démarquer, d’apporter un plus, pour que les entreprises viennent chez nous »
souligne Catherine BOISNIER.
La zone aura une surface de 2,2 ha, divisée en 8 à 10
parcelles. « Il y a déjà quatre candidats : un menuisier, un
Rénovation de la piscine
En 2010, il est prévu de rénover la piscine. « C’est un équipement qui connaît un vif succès avec 21 000 entrées par
an » précise Jean PAVIE, directeur de l’intercom.
Développement du réseau des bibliothèques
Autre service : l’accès à la lecture. La communauté de
communes a programmé pour 2009 l’entrée de la bibliothèque de Burcy dans le réseau existant, comprenant
actuellement la bibliothèque/médiathèque de Vassy et
la bibliothèque de Montchamp.
« Grâce à ce réseau, les habitants ont accès à l’ensemble
des livres disponibles lorsqu’ils se rendent sur l’une d’entre
elles », indique Jean PAVIE.
Chaque site a une spécialité : Montchamp est axé sur
l’histoire, Vassy sur l’enfance, la jeunesse et la musique,
Burcy aura une spécificité sur l’environnement et la
langue anglaise.
CdC de Vassy
Dans ce cadre, la communauté de communes travaille
à la fois sur le gisement (plantation de haies, entretien de
la haie…) et sur la transformation et la consommation du
bois. L’intercom va ainsi construire une plateforme pour le
bois déchiqueté.
imprimeur, un vétérinaire, et un maçon » précise Madame
BOISNIER, « dont deux pour des ateliers relais aux normes
BBC1 ».
7
De nouvelles énergies à valoriser...
« Enfin, un projet de 6 éoliennes se prépare sur notre
communauté de communes » précise Catherine
BOISNIER.
1 Bâtiment Basse Consommation (50KWh/m2/an)
Médiathèque
Pays du Bessin au Virois
avec la volonté d’organiser une filière « bois agricole ».
Organisation de la Communauté de Communes
Catherine BOISNIER
Présidente
CdC de Vassy
8
Bernard VAUTIER
1er Vice-président
Patrice LEPAINTEUR
2ème Vice-président
Daniel THERIN
3ème Vice-président
Serge MOURICE
4ème Vice-président
Commission du personnel
Commission des finances
Développement de
compétences
Gestion des infrastructures économiques
Agriculture et ruralité
Prospective et développement territorial
Voirie
Ordures ménagères
Equipements sportifs et
culturels
Enfance, jeunesse et vie
associative
Scolaire
Culture, loisirs et services
Pays du Bessin au Virois
L’équipe technique
ADMINISTRATIF
DIRECTEUR
Jean PAVIE
MEDIATHEQUE
ENVIRONNEMENT
TECHNICIEN PAYSAGISTE
David SENECHAL
PISCINE
CHEF DE BASSIN
Arnaud LESEIGNEUR
MAITRES NAGEURS
SAUVETEURS
Romain LEROY
Samuel ROGER
SECRETAIRE / COMPTABLE
Nadine TIRARD
SERVICE
D’ENTRETIEN
AGENTS D’ENTRETIEN ET
D’ACCUEIL
Carole DELAUNAY
Joyce GUEZET
Maryse HUARD
AGENTS D’ENTRETIEN
Joëlle SICOT
Edith MOISSERON
RESPONSABLE RESEAU
Laurine MIRAGLIESE
BIBLIOTHEQUE
Annick MOISSERON
POINT INFO 14
ANIMATRICE PI14 /
BIBLIOTHECAIRE
Chyristelle LAGODIUK
MAINTENANCE
AGENT DE MAINTENANCE
David HENNEQUIN
Communauté de Communes de Vassy - 7 rue des Ecoles - 14410 VASSY
Tel. : 02 31 66 23 90 - Courriel : [email protected]
Une entreprise près de chez vous…
La Ferme des escargots à Saint-Georges-d’Aunay
Reprenons depuis le début. Monsieur Jean-François
ZYGMANIAK, originaire des Vosges, travaille à Caen ; il
est responsable du service après-vente « informatique ».
En son fort intérieur, il ressent une envie d’indépendance,
d’autonomie inassouvie. Il commence alors à réfléchir
à une possible reconversion. Dans un premier temps, il
s’intéresse aux services en milieu rural : pourquoi ne pas
créer une entreprise dans les services à la personne ?
« Après avoir étudié la question, je me suis rendu compte
que cela ne correspondait pas à ce que je cherchais ».
Jean-François ZYGMANIAK se souvient alors de ses origines vosgiennes : « j’aidais souvent un oncle agriculteur,
c’était un domaine qui me plaisait ». Somme toute, il
voulait faire quelque chose d’original…où il maîtriserait
la filière…
Et un jour, après de longues recherches, euréka ! « C’est
devenu une évidence, je serai éleveur d’escargot ! »
Le passage de l’idée au projet
Monsieur ZIGMANIAK se lance alors dans l’aventure :
fini le service informatique. Il passe dans un lycée agricole de Rennes son Brevet Professionnel Agricole avec
spécialisation « escargot ».
En 1999, c’est l’installation de l’élevage à Saint Georges
d’Aunay sur son lieu d’habitation. Les bâtiments attenants à la maison deviennent le laboratoire «norme CE»
en 2000.
En cuisine, ils sont alors
préparés pour être cuits
dans un bouillon de légumes. « la qualité de la
chair, c’est un élément
très important, en particulier sa tendreté ». De l’élevage à la transformation
du produit, tout est fait
sur place. Une partie de
la production est vendue
en direct sur la ferme, une
autre partie sur les marchés, les foires. « Quelques épiceries et boutiques du terroir en achètent ». Enfin, plusieurs
grandes tables du Pays sont également clientes.
Une production qui suscite
l’intérêt
La production de Jean-François ZYGMANIAK n’est pas
que gustative, elle a aussi une valeur touristique. La ferme
fait partie du circuit de la « Route des traditions ». Il s’agit
d’un circuit touristique regroupant des producteurs attachés à leurs traditions et qui font partager leur passion en
accueillant des visiteurs. La ferme des escargots propose
ainsi des visites du lundi au samedi (sauf jours fériés), de
mai à septembre. « Au début, je faisais ça tout seul, mais
j’ai rapidement été débordé, surtout en été. Ma femme
a donc quitté son travail au Conseil Général pour prendre en charge le développement de l’agri-tourisme ».
L’aspect touristique du projet se développe, la ferme
reçoit des visites individuelles et des groupes.
L’exploitation prend rapidement son envol et Jean-François ZYGMANIAK atteint son objectif : « maitriser la filière
complètement ».
« En février-mars, les escargots reproducteurs, à savoir
des gros-gris, sont installés en bâtiment climatisé (chaud
et humide). Les premières pontes arrivent en mars. Les
premiers escargots sortent des œufs en avril, ils vont alors
en nurserie, car la température serait trop fraîche à l’extérieur. Ceux qui naissent plus tard, à partir du mois de
mai, vont directement dans le parc ».
Le parc, c’est un grand
espace
en
extérieur
couvert de salades et
de planches qui servent
d’abris aux gastéropodes. Ceux-ci s’alimentent
directement sur les salades et navette (plante
fourragère). Il faut cinq
à six mois pour que les
escargots
deviennent
adultes. Ils sont alors
ramassés et séchés (sans
humidité ni nourriture
pour qu’ils se mettent
en état d’hibernation).
«Nous sommes labellisés ferme pédagogique et ferme
découverte», précise-t-il.
La ferme va continuer son développement avec des
ajustements dans les techniques de transformation et
des aménagements pour développer l’agri-tourisme. « Il
nous faut encore améliorer l’accueil avec en particulier
des aires de pique-nique ».
Contact
Jean-François ZYGMANIAK
Tél : 02 31 77 83 89
Courriel : [email protected]
9
Pays du Bessin au Virois
Le temps des questions
La ferme des escargots
La ferme des escargots, c’est l’histoire d’un vosgien
qui a trouvé dans le Pré-Bocage l’autonomie et la liberté qu’il convoitait…
Bâtiments à Haute Qualité Environnementale (HQE)
Exemple d’un bâtiment tertiaire
qui respecte l’environnement et...
les salariés.
La loi du Grenelle va bouleverser
nos habitudes de construction dans
le tertiaire, avec une norme en
Basse Consommation dès 2010 (50%
d’économies à faire par rapport à la
Réglementation Thermique RT2005)
et des bâtiments à énergie positive
pour 2020.
Dossier énergie
10
Le Pays du Bessin au Virois a organisé
une visite du 1er Bâtiment tertiaire
HQE (Haute Qualité Environnementale) du Grand Ouest, pour ses élus
et techniciens. Ce bâtiment, situé à
Colombelles, répond à des exigences poussées en terme de développement durable.
La HQE évalue la performance des
bâtiments sur 14 cibles bien déterminées, en leur attribuant une note.
Selon la note obtenue, les cibles
seront qualifiées de base (B), de
performante (P) ou très performante
(TP). Pour obtenir la certification, il
faut au minimum 4 cibles TP, 3 P et
7 B.
Le bâtiment «Erable» de Normandie
Aménagement a obtenu 7 cibles
TP : intégration à l’environnement
immédiat, chantier à faible nuisance, gestion des déchets d’activité,
gestion de l’entretien et de la maintenance, confort hygrothermique,
confort visuel et gestion de l’énergie.
inférieure à la RT 2005, grâce notamment à des apports solaires privilégiés, des brise-soleils en panneaux
photovoltaïques, une climatisation
avec échangeur de chaleur…
Ainsi, le bâtiment est labellisé THPE
(à Très Haute Performance Energétique) avec une consommation 20%
Chaudières bois énergie
Pays du Bessin au Virois
Visites des chaufferies de Vire et
Vassy.
pneumatique, pousse le bois déchiqueté par un tuyau de la benne vers
le silo de la chaudière.
La chaudière de Vassy alimente la
médiathèque.
D’une toute autre dimension, la
chaufferie de la Ville de Vire alimente
un réseau de 2 km qui distribue de la
chaleur au centre aquatique, à 650
logements HLM, au groupe scolaire
A. Malraux, à l’école Neuville, au
collège Val de Vire, aux salles Vaudeville et des Piliers et enfin à Carrefour
Market. La chaufferie est équipée
d’un système de traitement des
fumées qui limite fortement les émissions de poussières : une campagne
de mesure a classé la chaufferie de
Vire parmi les meilleures de Normandie concernant la qualité de l’air.
Située dans une petite ruelle, elle n’est
pas accessible pour des camions
traditionnels. Alors, comment l’approvisionner en bois déchiqueté ? La
solution vient de Biocombustibles SA,
société qui livre du bois énergie sur
tout le territoire du Pays. Un camion
«souffleur», équipé d’une soufflerie
Ces chaudières bois énergie permettent de diminuer les frais de fonctionnement des installations qu’elles
alimentent, de développer une filière
bois énergie locale et d’utiliser une l’ADEME, qui soutiennent une poliénergie renouvelable, venant en tique d’économie d’énergie et de
remplacement d’énergies fossiles. développement des énergies renouElles diminuent ainsi les émissions de velables à travers le fond Défi’Nergie
gaz à effet de serre.
(plus d’info sur http://www.regionElles ont été financées par le Conseil basse-normandie.fr/energies-renouRégional de Basse-Normandie et velables.php)
ment
haine
c
o
r
p
s
Trè
Appel à Projet 2009-2010
sur l’efficacité énergétique des bâtiments en Basse-Normandie
Modalités d’aides pressenties :
Aide à la conception
Etude sur la qualité environnementale du bâtiment :
70% du montant HT des études, assiette plafonnée
à 75000€ pour une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage
intégrant une simulation thermique dynamique ou
à 15 000€ pour une simulation thermique dynamique seule.
Aide à l’investissement
Catégorie
Performance
Aide
maximale
Plafond de la
subvention
par projet
Bâtiments
neufs à
construire
BBC
40€/m² SCHON
150 000€
BBC-10%
50€/m² SCHON
180 000€
BBC «
rénovation »
50€/m² SCHON
180 000€
Bâtiments à
réhabiliter
Type de bâtiments éligibles
ment reproductibles
àà Habitat individuel groupé (minimum 10 logements)
àà Logements collectifs
àà Bâtiments tertiaires de
toute nature
Type de travaux
àà Bâtiments neufs à construire
àà Bâtiments à réhabiliter
Suivi des performances et valorisation
L’ADEME et la Région devraient organiser un suivi
des performances des bâtiments sélectionnés ainsi
qu’une campagne de présentation de ces réalisations pour les valoriser.
Dates limites de dépôt des dossiers :
1er juin 2009, 2 novembre 2009, 29 mars 2010 et 4
octobre 2010.
Renseignements :
àà à l’ADEME
auprès de Sébastien BELLET,
02 31 46 81 07 ([email protected])
àà à la REGION
auprès du service de la préservation des ressources
et de la gestion des risques
02 31 06 96 91
Remarque : la production d’électricité du bâtiment par
des systèmes renouvelables ou décentralisés (photovoltaïque, éolien, co-génération…) ne pourra pas être
déduite des consommations d’énergie du bâtiment.
Tous contre le réchauffement climatique !
Les élus du Pays ont décidé de prendre en main l’énorme chantier qu’est la lutte contre le réchauffement
climatique : ils souhaitent s’engager dans un Plan Climat Energie Territorial.
Nous avons tous notre part de
responsabilité face au changement
climatique : habitants, entrepreneurs, agriculteurs, associations…
Les élus peuvent agir en faveur des
réductions de gaz à effet de serre
par la construction de bâtiments et
la mise en oeuvre d’un éclairage
public économes, l’utilisation d’énergies renouvelables...
des engagements bien précis :
installer des panneaux solaires,
isoler les bâtiments, développer et
utiliser des transports en commun,
développer
le
transport
des
salariés en covoiturage pour une
entreprise, mener une réflexion sur les
déplacements et les consommations
d’énergie avant chaque projet …
Le Plan Climat Energie Territorial doit
permettre de réduire les émissions
de gaz à effet de serre de 35% d’ici
2025, et de les diviser par 4 d’ici 2050 :
Il s’agit du Facteur 4.
Comment y arriver ?
Un Plan Climat Energie Territorial,
c’est quoi ?
C’est une stratégie de réduction de
nos émissions de gaz à effet de serre,
détaillée dans un plan d’actions.
Chacun des acteurs peut prendre
En lançant une large consultation
sur le territoire, afin que chacun soit
force de propositions pour agir en
faveur des économies d’énergies
et s’adapter au réchauffement
climatique. Groupes de travail,
ateliers thématiques, conférences
etc. sont au programme pour
entendre vos avis.
Réduire les émissions
de gaz à effet de serre
Tendance
éviter le gaspillage
choisir des produits
et des services plus
économes
utiliser des énergies
renouvelables
Facteur 4
Dossier énergie
Il s’agit de :
àà construire des bâtiments àà favoriser les éco-matériaux
neufs en Basse Consommation (BBC)
àà réaliser un suivi des performances thermiques
àà réhabiliter des bâtiments
et énergétiques des bâavec des objectifs amtiments sélectionnés
bitieux de réduction des
consommations d’éneràà organiser un retour d’exgie
périence sur ces réalisations auprès des maîtres
àà soutenir la réalisation de
d’ouvrages et des proprojets mettant en œufessionnels
vre des solutions aisé-
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Pays du Bessin au Virois
L’ADEME et la Région BasseNormandie, dans le cadre
du programme Défi’Nergie,
devraient
lancer
conjointement un appel à
projet, ayant pour objectif de doter le territoire des
premiers bâtiments exemplaires en terme d’économies d’énergie, et d’impulser leur développement.
Le Pays du Bessin au Virois
et le Syndicat Mixte du SCoT Bessin
ont organisé le 11 mars dernier un voyage
d’études à Mordelles, commune de 7500
habitants, située au sud ouest de Rennes.
Offre diversifiée de logements...
Cycle
Pédagogique
«Urbanisme
et Développement
Durable»
Halle (commerces
le groupe en visite
à Mordelles
de proximité)
La politique vers le Développement Durable de
la Ville de Mordelles, en 3 points :
• Ne pas consommer d’espace
• Etre cohérente dans tous les domaines, avec
un devoir d’exemplarité pour les espaces et
les bâtiments publics et pour l’implication des
habitants
• Une forte maîtrise publique
ivial et diversifié
Espace public conv
Pour toute information,
vous pouvez contacter le
Pays du Bessin au Virois ou le
Syndicat Mixte du SCoT Bessin au
0231210610 - 0231213870
à suivre...
•
3 ateliers thématiques
•
1 colloque
Réalisation d’une vidéo
La vidéo réalisée au cours de ce voyage d’étude sera largement diffusée
pour capitaliser cette expérience et la faire partager au sein même des communes du territoire.
Pays du Bessin au Virois ZAE - Route de Caen 14400 BAYEUX Tel. 02 31 21 06 10
GAL La Papillonnière 14500 VIRE Tel. 02 31 67 57 01
courriel : [email protected]
www.bessin-virois.fr