e13 octobre

Brevets d’invention
Demandes de brevets - nos 2 966 010 à 2 966 320
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
No 12/16
industrielle
20 avril 2012
Bulletin
officiel
de la propriété
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 12/16
20 avril 2012
SOMMAIRE
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI......
QUATRIÈME PARTIE
7
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des déposants ........................................................
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications...............
13
171
187
211
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
217
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
225
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
235
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
remises à l’INPI.....................................
3.4 Corrections et/ou modifications.............
Pages
néant
néant
néant
néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques ......................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
4.7 Corrections et/ou modifications.............
253
257
néant
néant
265
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
5.2 Corrections et/ou modifications............. néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits
semi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB...............................
6.3 Corrections et/ou modifications.............
281
287
309
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantisse315
ments de logiciel ...................................
néant
7.2 Corrections et/ou modifications.............
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de St Pétersbourg
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23
IV
BOPI 12/16
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38 (2012.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
BOPI 12/16
V
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
Demande de brevet
B1
A2
Demande de certificat d’addition
B2
à un brevet
B3
A3
Demande de certificat d’utilité
B4
A4
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-Guinée VU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
VI
BOPI 12/16
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
[email protected]
ALSACE
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
[email protected]
AQUITAINE
2, Place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allée Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis - Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
LORRAINE
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activités de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Léger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI/INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DIJON Cedex
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35510 Cesson Sévigné Cedex
[email protected]
RHÔNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
RHÔNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, PAUL BEC
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de l’Alma
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
BOPI 12/16
DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI
9
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1
1.2
1.3
1.4
Abrégés du contenu technique de l’invention..............................
Table alphabétique par noms des déposants..............................
Table par domaines techniques ..................................................
Corrections et/ou modifications ...................................................
13
171
187
211
BOPI 12/16
13
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N˚ 2.966.010 à 2.966.320
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.010 – b (A1) – d [10 04095]. – e 19 octobre
2010. – j A 01 D 46/26 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
DE DEPLOIEMENT D’UN PANNEAU ARTICULE ET MATERIEL AGRICOLE COMPORTANT CE DISPOSITIF –
(Inventeur: DREUX SEBASTIEN). –
Demandeur :
DREUX SEBASTIEN, –
Mandataire : CABINET BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif (2) de déploiement
d’un panneau (4) mobile d’un matériel agricole (1),
notamment une machine pour récolter des fruits par
secouage, adapté pour coopérer avec un tel matériel
comportant un conteneur (3) parallélépipédique et un
panneau (4) mobile comprenant deux volets (4a; 4b) rectangulaires,
• un premier volet (4a) articulé sur le conteneur (3) et
• un second volet (4b) articulé sur le premier volet (4a)
ledit dispositif comprenant:
• un moyen moteur (5) adapté pour faire varier une position angulaire du premier volet par rapport au conteneur
entre une position repliée sur le conteneur et une position étendue vers l’extérieur du conteneur,
• au moins une bielle (6) articulée en rotation par une
première extrémité (6a) sur un axe solidaire du conteneur
et par une seconde extrémité (6b) sur un bord transversal
du second volet, caractérisé en ce que ladite bielle (6)
comporte une partie extensible (7) adaptée pour faire
varier la longueur de ladite bielle en fonction de la position angulaire du premier volet (4a).
a 2.966.011 – b (A1) – d [10 04097]. – e 19 octobre
2010. – j A 01 D 90/00 (2012.01). – k R E M O R Q U E
EQUIPEE D’UN CONVOYEUR PERFECTIONNE POUR
LA SUSPENSION ET LE TRANSPORT DE REGIMES DE
BANANES –
(Inventeur : WOZNIAK ROBERT). –
Demandeur: FRANCE MECANIKA Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET HECKE
p
o
r
m Remorque équipée d’un convoyeur (15) pour la suspension et le transport de régimes de bananes (21), ledit
convoyeur comprenant une partie arrière (PB) accouplée
à la partie fixe (PF) par une articulation (31) transversale
permettant un mouvement de basculement au moyen
d’un vérin (32) entre une position abaissée et une position relevée. Une première bielle de compensation (28)
est intercalée entre la partie arrière (PB) basculante et le
bloc de motorisation pour régler la longueur utile de la
chaîne (16) en fonction de l’inclinaison de la partie arrière
(PB) du convoyeur. Un deuxième dispositif de compensation (36) est prévu pour maintenir les pinces (19) en position verticale, quel que soit l’angle d’inclinaison de la
partie arrière basculante (PB).
A01D
15
16
A01G
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.012 – b (A1) – d [10 04102]. – e 18 octobre
2010. – j A 01 G 3/08 (2012.01), B 27 B 17/02. –
k DISPOSITIF AMOVIBLE D’ELAGAGE POUR TRONCONNEUSE – p ( I n ve n t e u r : A L O N S O J O S E ) . –
o Demandeurs: ALONSO CEDRIC; ALONSO JOSE, –
r Mandataire: ALONSO CEDRIC
m L’invention concerne un dispositif amovible qui permet de sectionner des végétaux quelques soient leur diamètre et leur flexibilité sans risque de fouettage pour
l’utilisateur, et de bourrage pour la chaîne de tronçonneuse.
Il est constitué d’un cylindre (1) aux extrémités coniques
(2) destiné à être installé sur un guide de chaîne de tronçonneuse (6). Plusieurs cylindres (1) sont fixés au guide
(6) de manière à former avec la tronçonneuse un ensemble de sciage complet.
L’utilisateur introduit le guide de sciage dans les végétaux
à tailler, sous l’action de la chaîne de sciage (7), les
végétaux sont entraînés en arrière et butent contre les
cylindres (1) permettant ainsi leur sectionnement.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
au taillage, au débroussaillage, à l’élagage des haies,
des friches et des arbres, dans les lieux publics, les jardins et les forêts.
a 2.966.013 – b (A1) – d [10 58316]. – e 13 octobre
2010. – j A 01 G 9/02 (2012.01). – k CONTENANT
POUR VEGETAUX – p ( I n ve n t e u r : C O C H E T PA TRICK). – o D e m a n d e u r : C O C H E T PAT R I C K , –
r Mandataire: CABINET GASQUET
m Contenant (1) pour végétaux caractérisé en ce qu’il
est constitué par au moins une paroi laissant passer la
lumière (2a, 2b, 2c, 2d, 2f), pour former une enceinte (6)
contenant un substrat (3), le dit contenant étant tel qu’au
moins une desdites paroi comporte au moins un orifice
traversant (8) permettant le passage d’une ou plusieurs
plantes (4).
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.014 – b (A1) – d [10 58372]. – e 14 octobre
2010. – j A 01 G 9/14 (2012.01), A 01 G 9/24. –
k SERRE DE TYPE CHAPELLE A PERFORMANCES
OPTIMALES – p (Inventeur : THERY ARNAULD). –
o Demandeur : FILCLAIR Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m L’invention concerne une serre de type « chapelle »
destinée à être installée en blocs « multi-chapelle » de
plusieurs milliers de mètres carrés d’un seul tenant, cette
serre de type « chapelle » étant constituée d’une pluralité
d’unités structurelles implantées parallèlement les unes
aux autres sur toute la longueur de la nef. Selon l’invention, la serre étant telle que le rapport de la distance (F)
entre le sommet (C) de la serre et la droite horizontale
passant par les extrémités supérieures des poteaux latéraux (PLG, PLD) sur la largeur de nef (LN) est inférieur à
1/5, ce rapport de dimension posant notamment un problème de condensation majeur au centre de la serre,
cette serre présente en outre un ouvrant double central
(06, OD), le profil transversal de la serre à ouvrants fermés étant tel que, de chaque côté de la serre, l’angle
formé entre la droite tangente à l’arceau (Cid, CiG) dans
le plan transversal de la serre au niveau du linteau latéral
(LD, LG) et la droite passant par l’axe d’articulation et le
bout de l’ouvrant latéral (OD, OG) fermé dans le plan
transversal de la serre est non nul dans le sens d’une
concavité du profil de la serre, cette rupture de pente
assurant une pente de l’ouvrant (OD, OG) fermé supérieure ou égale à 15˚.
a 2.966.015 – b (A1) – d [10 58396]. – e 14 octobre
2010. – j A 01 G 9/14 (2012.01), A 01 G 9/20. –
k STRUCTURE DE SERRE PERMETTANT UNE EXPLOITATION SOLAIRE OPTIMISEE – p ( I n v e n t e u r :
THERY ARNAULD). – o Demandeur: FILCLAIR Société
par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET BEAU
DE LOMENIE
m L’invention concerne une serre de type « chapelle »
destinée à être installée en blocs « multi-chapelle » de
plusieurs milliers de mètres carrés d’un seul tenant, cette
serre de type « chapelle » étant constituée d’une pluralité
d’unités structurelles implantées parallèlement les unes
aux autres sur toute la longueur de la nef, cette serre
comprenant une structure de serre permettant une
exploitation solaire optimisée.
La structure de la serre, selon l’invention, comprend une
couverture en film plastique formant une double paroi
gonflable en combinaison avec des poteaux latéraux
recouverts d’un revêtement de couleur blanche.
A01G
17
18
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A23J
a 2.966.016 – b (A1) – d [10 04043]. – e 14 octobre
2010. – j A 23 J 1/04 (2012.01), A 23 J 3/34, A 23 L
1/305, A 61 K 38/01, 35/56, A 61 P 25/00. –
HYDROLYSATS DE PROTEINES ANIMALES D’ORIGINE MARINE AUX PROPRIETES NEUROPROTECTRICES –
(Inventeurs : LEBATUT MARIE LUCE ; LE
DENMAT SOLANGE). –
D e m a n d e u r : V. M A N E S
FILS, –
Mandataire: CABINET ORES
k
p
o
r
m L’invention
concerne des hydrolysats de protéines
animales d’origine marine, possédant des propriétés
neuroprotectrices avérées. Ces hydrolysats sont préparés à partir d’une source de protéines choisie parmi le
maquereau, le saumon, le crabe vert et les poissons
blancs, et au moins 70 % (préférentiellement au moins
80 %) de la masse totale des peptides de ces hydrolysats correspondent à des peptides de poids moléculaire
inférieur à 1000 Da.
L’invention s’étend à l’utilisation de ces hydrolysats pour
la préparation de compositions, du type complément alimentaire, alicament et/ou médicament, destinées à être
administrées par voie orale, pour préserver la santé du
tissu nerveux d’un individu/patient et/ou pour réduire les
facteurs de risque associés au développement de troubles neurodégénératifs liés au vieillissement, à prévenir
l’apparition de ces troubles et/ou à en ralentir le développement. L’invention s’étend aussi à des ingrédients, alimentaires et/ou pharmaceutiques, comprenant un
hydrolysat de protéines animales d’origine marine conforme à l’invention et destinés à être utilisés pour la préparation
des
ces
médicaments,
compléments
alimentaires et/ou alicaments.
a
b
d
e
2.966.017 –
(A3) –
[11 59238]. –
13 octobre
2011. –
A 24 F 23/00 (2012.01), B 65 D 83/08, 85/
62. –
ETUI CONTENANT DES FEUILLETS DE PAPIER POUR TABAC A CHIQUER ET UTILISATION D’UN
TEL ETUI –
( I n ve n t e u r : P O S C H L E R N S T ) . –
Demandeur : POSCHL TABAK GMBH & CO. KG, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité: DE, 14 octobre 2010, n˚ 202010014317.9.
j
k
p
o
r
f
m Dans un étui contenant des feuillets de papier (36, 38
40) pour tabac à chiquer ou à mastiquer, les feuillets de
papier pour tabac à chiquer sont pliés et empilés en étant
mutuellement imbriqués de façon telle que lors du prélèvement d’un feuillet de papier (36) le plus haut dans la
pile, à travers une ouverture de l’étui, un tronçon du
feuillet de papier (38) situé en-dessous soit tiré à travers l
ouverture
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.018 – b (A1) – d [10 04070]. – e 15 octobre
2010. – j A 42 B 3/00 (2012.01), A 41 D 13/05. –
k BANDEAU ANTI-CHOC – p ( I nve n t e u r : P I C H OT
FRANCK). – o D e m a n d e u r : P I C H OT F R A N C K , –
r Mandataire: PICHOT FRANCK
m l’invention concerne un bandeau anti-choc renforcé
devant et dérriere avec de la mousse pour permettre au
tout jeunes enfants d’avoir une protection facile à adapter
pendant leurs premier déplacement
Il est constitué d’un bandeau en coton élastique renforcé
en mousse avec des éléments de forme rectangulaire de
2cm de largeures perpendiculaire au protections avant et
arriere du bandeau
Le bandeau anti-choc est destiné a protéger comme un
casque les petits enfants de 3 mois à 2 ans d’eventuelles
maladresses.
a 2.966.019 – b (A3) – d [11 59305]. – e 14 octobre
2011. – j A 43 B 5/04 (2012.01), A 43 B 19/00, 5/00,
5/16. – k CHAUSSON INTERIEUR POUR CHAUSSURES DE SPORT – p (Inventeur : QUAGLIOTTO SILVIO). – o D e m a n d e u r :
TECNICA
S . P. A . , –
r Mandataire : CABINET PRUGNEAU SCHAUB . –
f Priorité: IT, 18 octobre 2010, n˚ PN2010U000020.
m Un
chausson intérieur pour chaussures de sport
comprend une empeigne extérieure (2) en matériau flexible semi-rigide apte à envelopper au moins partiellement
le pied d’un utilisateur et un rembourrage interne souple
au dessous de l’empeigne (2). L’empeigne extérieure (2)
est pourvue, au moins en correspondance de la partie
antérieure du pied, d’une pluralité d’ouvertures traversantes (6) et le rembourrage comprend au moins une
portion déformable élastiquement disposée au moins en
correspondance desdites ouvertures traversantes (6).
A42B
19
20
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A43C
a 2.966.020 – b (A3) – d [11 03093]. – e 11 octobre
2011. – j A 43 C 11/14 (2012.01), A 43 B 5/00, 5/04. –
k DISPOSITIF DE FERMETURE A LEVIER EN PARTIC U L I E R P O U R C H AU S S U R E S D E S P O R T –
(Inventeur: SALATIN NICOLA). –
Demandeur :
PREMEC SPA, –
Mandataire : GEVERS FRANCE . –
Priorité: IT, 19 octobre 2010, n˚ 2010U00011.
p
o
r
f
m Dispositif
de fermeture à levier en particulier pour
chaussures de sport, comprenant un bras de levier (8) lié
à l’un des bords de l’empeigne sur laquelle est articulé
un tirant (14) lui-même articulé à l’autre extrémité à un
étrier d’accrochage (20) qui peut s’engager sélectivement dans un râtelier lié à l’autre bord de l’empeigne,
caractérisé en ce que l étrier d’accrochage (20) est
pourvu d’une broche transversale (18) d’articulation de la
tête (16) du tirant (14), sur laquelle broche est également
monté au moins un élément élastique (24, 24’) précontraint interagissant par frottement sur la tête et sur au
moins une paroi latérale d’un siège (26) dans lequel est
logée la tête du tirant.
a 2.966.021 – b (A1) – d [10 04069]. – e 14 octobre
2010. – j A 45 C 13/26 (2012.01). – k POIGNEE ERGONOMIQUE AMOVIBLE ADAPTABLE UNIVERSELLEMENT –
( I n v e n t e u r : M A I L L I E R E PAT R I C E
CLAUDE CHRISTIAN). –
Demandeur : MAILLIERE
PATRICE CLAUDE CHRISTIAN, –
Mandataire :
MAILLIERE PATRICE
p
o
r
m La présente invention concerne une poignée ergonomique amovible et autonome, adaptable sur tous types
de bagages roulants, tels que cartables, paniers portables type « Caddies », valises ou systèmes portatifs à
anse rigide permettant à l’utilisateur droitier ou gaucher,
de déplacer des charges lourdes, dans un axe de proprioception optimale, en évitant le développement de
sérieuses pathologies bénignes ou sévères.
La poignée selon l’invention est caractérisée par sa
capacité d’adaptation universelle, basée sur un procédé
simple de fabrication type polymère, néoprène.
L’invention cible l’ensemble des utilisateurs de bagages
roulants, ou de bagages avec anse rigide, offrant confort
et efficacité dans leur usage au quotidien.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.022 – b (A1) – d [11 03110]. – e 12 octobre
2011. – j A 45 D 34/04 (2012.01), A 45 D 40/26. –
k APPLICATEUR DE MASCARA A RESERVOIR DOUBLE ET A DISTRIBUTION DISPERSEE DU PRODUIT –
(Inventeur: DWYER WALTER). –
Demandeur :
DWYER WALTER, –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T FA BER . –
Priorité: US, 14 octobre 2010, n˚ 12925164.
p
o
r
f
m Dispositif
pour l’application de mascara, qui comprend une tête, un cylindre de valve ayant au moins une
première extrémité fermée sélectivement pour former
une zone de regroupement avec formation d’une chambre de distribution de produit, une pluralité de dents, un
corps pour former un volume enfermé servant de réservoir à produit, le corps comprenant un moyen pour diminuer le volume du réservoir pour pomper du produit du
réservoir en passant par le cylindre de valve et par la
chambre de distribution du produit.
a 2.966.023 – b (A1) – d [10 04099]. – e 19 octobre
2010. – j A 45 D 44/00 (2012.01). – k M AC H I N E A
DEFAIRE LES TRESSES – p ( I n v e n t e u r : E L AT R E
PIERRE BRUNO). – o Demandeur : ELATRE PIERRE
BRUNO, – r Mandataire: ELATRE PIERRE
m -L’Invention concerne la coiffure pour défaire les tresses .
-Le dispositif permet de faire tourner un rouleau (13) sur
se même il y a des aiguilles (11) et des barets (14) incorporer, il est constitué d’une boitte (1) représentant un
moteur (3) qui entraine une courroie (4) qui fait tourner
un rond avec system de bar (6) incorporer fait avancé et
reculer pour bloqué les tresses le Rouleau (13) font que
les aiguilles (11) pénètre dans les canules pour défaire
les nattes .
- Le dispositif selon l’invention est destiner a défaire les
tresses .
A45D
21
22
A47B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.024 – b (A1) – d [10 58508]. – e 19 octobre
2010. – j A 47 B 1/03 (2012.01), E 05 D 11/08. –
k TABLETTE PLIANTE AVEC MOYENS DE LIAISON PIVOT DU TYPE TIGES-MAILLONS – p (Inventeur : LE
MASSON GILLES). – o Demandeur: SOCIETE DE MATERIAUX ET TECHNIQUES COMPOSITES - S.M.T.C.
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET HARLE ET PHELIP
r
m La présente invention concerne une tablette pliante,
adaptée en particulier pour l’aménagement de l’habitacle
d’un véhicule ferroviaire, laquelle tablette pliante (1) comporte deux volets (2, 4) assemblés par l’intermédiaire de
moyens de liaison pivot (5) qui autorisent la manoeuvre
manuelle en pivotement dudit volet avant (4) par rapport
audit volet arrière (2) au niveau de leurs bordures longitudinales (2d, 4c) associées.
Les moyens de liaison pivot (5) comprennent deux tiges
(7) formant tourillon, et au moins deux maillons (6) comportant chacun deux surfaces (14) formant palier qui
reçoivent chacune un tronçon de l’une desdites tiges (7),
de sorte à assurer le guidage en rotation de chacune
desdites tiges (7) autour d’un axe de rotation (14’), lesquels maillons (6) sont équipés chacun d’au moins un
organe ressort (25) enroulé sur au moins une partie du
pourtour du tronçon de tige (7) associé pour former l’une
desdites surfaces palier (14), exerçant une constriction
autour dudit tronçon de tige (7) de sorte à obtenir le freinage en rotation du volet (4) associé lors de sa manoeuvre de pivotement.
a 2.966.025 – b (A1) – d [10 04036]. – e 14 octobre
2010. – j A 47 B 57/14 (2012.01), A 47 B 47/00. –
k RAYONNAGE COMPORTANT DES RAYONS ACCROCHES ENTRE DES ECHELLES – p ( I nve n t e u r :
PAGNOUX GERALD). – o Demandeur : L’AURA DU
BOIS, – r Mandataire: CABINET THIBON LITTAYE
m La présente invention concerne un rayonnage composé d’échelles (100, 200), constituées chacune de deux
montants verticaux (1001, 1002, 2001, 2002) et de barreaux transversaux à ces montants, et de rayons (1, 2, 3)
disposés entre deux échelles en regard au moyen de poignées d’accrochage (A1, B1; A2, B2; A3, B3) qui sont
disposées symétriquement chacune sur une extrémité
latérale dudit rayon et qui s’accrochent en appui par-dessus le barreau (103, 203; 107, 207; 110, 210) de
l’échelle correspondante, chaque poignée entourant partiellement le barreau de manière à maintenir les deux
échelles en regard.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.026 – b (A3) – d [10 04085]. – e 15 octobre
2010. – j A 47 G 19/18 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
POUR CONSOMMER LES PRODUITS APICOLES
AVEC FACILITES ET PROPRETES –
(Inventeur :
BARBIER SEBASTIEN). –
Demandeur : BARBIER
SEBASTIEN, –
Mandataire: BARBIER SABASTIEN
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif permettant la consommation du produit sans risque de le dénaturer par les
agressions extérieures, donc une meilleur conservation
de celui-ci; il permet à l’utilisateur de doser sa consommation avec précision et propreté.
Ce dispositif est constitué d’un contenant (1) accompagné de son couvercle (8) présentant un orifice (13) dans
lequel est fixée mécaniquement (9) une pompe alimentaire (4) pourvue d’un tube plongeur (2), qui permet au
consommateur par simple pression vertical sur la tête
(12) du dispositif, l’extraction du produit contenu dans le
contenant.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
à la consommation des produits apicoles.
a 2.966.027 – b (A3) – d [10 04089]. – e 19 octobre
2010. – j A 47 G 33/06 (2012.01). – k S A P I N M U RAL – p (Inventeur : RODRIGUEZ LOUIS ANGE). –
o Demandeur : RODRIGUEZ LOUIS ANGE, –
r Mandataire: RODRIGUEZ LOUIS
m L’invention est un sapin plat, mural, se positionnant
contre un mur pour prendre moins de place.
Il n’est pas en 3 dimensions mais en 2 pour prendre
moins de volume. Il est constitué en au moins 3 parties
principales: le Pied, le tronc et le feuillage. Le pied est
lourd pour être stable, le tronc est en plusieurs parties, te
feuillage est constitué de branches de différentes longueurs en fonction de leur place sur le tronc (bas, milieu
et faut)
Il est facile à monter et à démonter.
Il existera un grand modèle qui assurera sa stabilité en
maintenant une pression entre le sol et le plafond.
L’invention est destinée au fabricants industriels spécialisés dans les décorations de Noël.
A47G
23
24
A47J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.028 – b (A3) – d [11 54201]. – e 1 3 m a i
2011. – j A 47 J 19/02 (2012.01). – k EXTRACTEUR
DE JUS – p ( I n ve n t e u r : H UA N G J I N Y I ) . –
o Demandeurs: YA HORNG (DONG GUAN) ELECTRONIC CO.,LTD ; YA HORNG ELECTRONIC CO., LTD, –
Mandataire: CABINET CHAILLOT . –
Priorité :
CN, 13 octobre 2010, n˚ 201020561596.X.
r
f
m La présente invention a pour objet un extracteur de
jus destiné à garantir la sécurité des utilisateurs, caractérisé par le fait qu’il comprend une coque constituée d’une
base (12) et d’une coque proprement et constituée de
deux panneaux latéraux (142) surmontant la base (12) à
des emplacement opposés, chacun disposant d’un trou
de montage, un moteur (2) enveloppé par les panneaux
(142) de la coque (14) et installé sur la base (12), un
ensemble poignée fixé au niveau des deux panneaux
(142), et comprenant un manche (81) et deux pivots, et
au moins deux pièces de liaison qui s’étendent à partir
des deux extrémités du manche (81) dans la même
direction, et le pivot comprend une bielle (, et une protubérance qui fait saillie vers l’extérieur à partir de la bielle,
et un ensemble micro-interrupteur constitué d’un support
d’interrupteur monté sur la coque et d’un micro-interrupteur agencé sur le support d’interrupteur et équipé d’une
lame de ressort, de telle sorte que lorsque l’on tire le
manche vers le haut, la protubérance sur la bielle
s’appuie contre la lame de ressort, cette action conduisant à l’ouverture du micro-interrupteur, provoquant ainsi
le démarrage du moteur.
a 2.966.029 – b (A1) – d [10 04035]. – e 13 octobre
2010. – j A 47 J 31/40 (2012.01). – k M AC H I N E A
BOISSONS COMMUNICANTE – p (Inventeurs : POTTER FREDERIC; ROMERO LOUIS). – o Demandeur :
WITHINGS Société par actions simplifiée, –
r Mandataire: CABINET PLASSERAUD
m Système (10) comprenant
- une machine (1) de préparation de boissons utilisant
plusieurs types de capsules (2) de produit pour boisson
alimentaire, la machine comprenant:
. un réceptacle (7),
. un capteur d’acquisition (3) adapté pour acquérir une
caractéristique d’ identification,
. une unité de contrôle (4) reliée audit capteur d’acquisition (3),
. des moyens de communications (5) pour relier l’unité de
contrôle à Internet,
- au moins un serveur informatique (6) connecté, recevant la caractéristique d’identification, le serveur comprenant un ensemble d’informations de référence relatives à
une gamme de types de capsules pour identifier le type
de capsule.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.030 – b (A3) – d [10 58329]. – e 13 octobre
2010. – j A 47 J 47/00 (2012.01). – k S T RU C T U R E
DE PLANCHE A DECOUPER PLASTIQUE COMBINEE –
(Inventeur : HSIEH CHENG-CHE). –
Demandeur: TSAO RU CO., LTD, –
Mandataire :
CABINET HERRBURGER
p
o
r
m Une structure de planche à découper plastique combinée comprend une planche à découper supérieure (2),
une planche à découper inférieure (2’), et une base (3).
Les planches à découper supérieure et inférieure (2, 2’)
possèdent un dessin géométrique de toutes les couleurs.
Les planches à découper supérieure et inférieure (2, 2’)
possèdent les trous de dessin (21, 21’) ou les premiers
trous de suspension (22, 22’). La base (3) est formée
intégralement avec les planches à découper supérieure
et inférieure (2, 2’) ave l’injection. La base (3) possède un
dessin saillant (31) pour s’engager avec les trous de dessin (21, 21’) des planches à découper supérieure et inférieure (2, 2’) et un deuxième trou de suspension (32)
correspondant aux premiers trous de suspension (22,
22’). Les planches à découper supérieure et inférieure
(2, 2’) sont de couleurs différentes et possèdent les trous
de dessin (21, 21’) pour l’identification avec la facilité. La
base (3) peut être couplée avec la planche à découper
supérieure (2) ou la planche à découper inférieure (2’)
uniquement pour devenir la planche à découper à une
pièce avec deux faces de couleurs différentes pour
abaisser le coût.
a 2.966.031 – b (A1) – d [11 59285]. – e 13 octobre
2011. – j A 47 K 7/03 (2012.01), A 47 K 10/32, A 47 L
13/17, 25/00, C 11 D 17/04. – k LINGETTES HUMIDES, ARTICLES MANUFACTURES ET LEURS PROCEDES DE FABRICATION –
(Inventeurs : CARRIER MICHAEL EDWARD; MANIFOLD JOHN ALLEN; MOHAMMADI KHOSROW PARVIZ ; MITCHELL KEVIN). –
Demandeur : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD . –
Priorité: US, 14 octobre 2010, n˚ 61393094.
p
o
r
f
m L’invention fournit des lingettes humides dispersibles,
un procédé pour les fabriquer et des articles manufacturés les contenant.
A47J
25
26
A47K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.032 – b (A1) – d [11 59286]. – e 13 octobre
2011. – j A 47 K 7/03 (2012.01), A 47 L 13/17, 25/00,
C 11 D 17/04. – k LINGETTES HUMIDES ET LEURS
PROCEDES DE FABRICATION – p (Inventeurs : CARRIER MICHAEL EDWARD ; MANIFOLD JOHN ALLEN ;
MOHAMMADI KHOSROW PARVIZ ; MITCHELL KEVIN). –
Demandeur : THE PROCTER & GAMBLE
COMPANY, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD . –
Priorité : US, 14 octobre 2010,
n˚ 61393104.
o
r
f
m L’invention décrit des lingettes humides qui font appel
à une structure fibreuse et une composition liquide qui
présentent des propriétés d’un nouveau type.
a 2.966.033 – b (A1) – d [11 59287]. – e 13 octobre
2011. – j A 47 K 7/03 (2012.01), A 47 L 13/17, 25/00,
C 11 D 17/04. – k LINGETTES HUMIDES ET LEURS
PROCEDES DE FABRICATION – p (Inventeurs : CARRIER MICHAEL EDWARD ; MANIFOLD JOHN ALLEN ;
MOHAMMADI KHOSROW PARVIZ ; MITCHELL KEVIN). –
Demandeur : THE PROCTER & GAMBLE
COMPANY, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD . –
Priorité : US, 14 octobre 2010,
n˚ 61393098.
o
r
f
m L’invention
décrit des lingettes humides formées à
partir d’une structure fibreuse et une composition liquide
qui présentent des propriétés d’un nouveau type.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.034 – b (A1) – d [10 58449]. – e 18 octobre
2010. – j A 47 K 10/34 (2012.01). – k A P PA R E I L
DISTRIBUTEUR DE MATERIAU D’ESSUYAGE PREDECOUPE ENROULE EN BOBINE OU PLIE EN “Z“ –
(Inventeur: GRANGER MAURICE). –
Demandeur :
GRANGER MAURICE, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m L’appareil distributeur de matériau d’essuyage prédécoupé enroulé en bobine ou plié en ’Z’ du type comprenant un carter (1) de fixation recevant un couvercle (2)
articulé pour sa fermeture en relevage, le dit carter recevant un module (3) fixé de manière démontable par rapport au dit carter, le dit module étant agencé pour
recevoir une bande de matériau prédécoupé enroulée en
bobine ou pliée en ’Z’, le dit appareil comprenant un
mécanisme à balancier (M) ayant pour fonction de ramener vers l’arrière de l’appareil la bande de matériau prédécoupée lors du relevage du dit couvercle, le dit
mécanisme étant disposé par l’extérieur de part et
d’autre des flasques latéraux du module, se caractérise
en ce que le module (3) est agencé et comprend des
moyens pour permettre le positionnement et l’articulation
d’un volet (11) disposé en regard de la face interne du
couvercle, et en ce que le dit module comprend une plaque support (3e) d’un dispositif (D) autorisant une traction sur l’extrémité de la bande de matériau en cas de
bourrage ou de dysfonctionnement dans le passage de la
bande de matériau entre le volet (11) et la face interne du
couvercle (2), et en ce que le dispositif (D) agit sur le
volet (11) pour assurer son pivotement vers l’arrière et
l’élargissement du volume (V) entre le volet et la dite
paroi interne (2.1) du couvercle pour autoriser le débourrage et la sortie de la bande de matériau hors de l’appa-
a 2.966.035 – b (A1) – d [10 58471]. – e 18 octobre
2010. – j A 47 K 10/34 (2012.01). – k A P PA R E I L
DISTRIBUTEUR DE MATERIAU D’ESSUYAGE PREDECOUPE ENROULE EN BOBINE OU PLIE EN “Z“ –
(Inventeur: GRANGER MAURICE). –
Demandeur :
GRANGER MAURICE, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m L’appareil distributeur de matériau d’essuyage prédécoupé en bobine ou plié du type comprenant un carter
(1) avec un couvercle (2) associé relevé par le haut, le dit
carter recevant un module en montage et démontage
rapide réceptionnant la bande de matériau prédécoupé
se caractérise en ce que le module est agencé avec une
plaque support transversale susceptible de recevoir des
plaquettes profilées (7) à capacité élastique de pivotement, et en ce qu’un volet (5) et monté pivotant par rapport au dit module et à la plaque support (6) en étant
disposé en avant de celle-ci et en regard de la face frontale intérieure du couvercle pour autoriser le passage de
la bande de matériau, et en ce que le volet (5), les plaquettes (7) et le couvercle (2) sont aménagés avec des
moyens permettant la distribution de la bande de matériau prédécoupé à plat.
reil.
A47K
27
28
A47K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.036 – b (A3) – d [10 58493]. – e 18 octobre
2010. – j A 47 K 11/04 (2012.01), A 47 K 13/06. –
k TOILETTES MULTIFONCTIONNELLES POUR ENFANTS – p ( I n v e n t e u r :
WU
JOHNNY). –
o Demandeur: TRALY HK LIMITED, – r Mandataire :
CABINET CHAILLOT
m La présente invention porte sur des toilettes multifonctionnelles pour enfants, caractérisées par le fait
qu’elle comprend: un panneau cintré (1), une poignée
(2), une base (3), une cuvette (4), des pieds (5), un bloc
de limitation (7) disposé sur la surface interne de la base
(3) et un bouton de serrage disposé sur la surface inférieure du panneau cintré (1), la poignée (2) étant disposée à l’avant du panneau cintré (1), la base (3) étant
reliée activement au panneau cintré (1), les quatre pieds
(51) disposés sous la base (3) étant reliés activement à
celle-ci, la cuvette (4) étant disposée à l’intérieur de la
base (3), au moins un trou (11) étant prévu à l’intérieur
du panneau cintré (1) pour que les selles et l’urine
s’écoulent dans la cuvette. La présente invention a des
effets techniques favorables, tels de multiples fonctions et
une utilisation commode.
a 2.966.037 – b (A3) – d [11 50354]. – e 17 janvier
2011. – j A 47 L 13/14 (2012.01). – k E N S E M B L E
BALAI-EPONGE – p (Inventeur : LIN CHANG-I). –
o Demandeur : DIKAI INTERNATIONAL ENTERPRISE
CO., LTD, – r Mandataire: BREVALEX . – f Priorités :
TW, 18 octobre 2010, n˚ 099220039 ; TW, 18 octobre
2010, n˚ 099220040.
m L’ensemble balai-éponge (1) comprend une structure
de poignée (100) disposée au-dessus, raccordée de
manière télescopique à une structure de tige rotative
(200) par le dessus et une éponge de nettoyage (300)
raccordée de manière pivotante à une extrémité inférieure de la structure de tige rotative (200). Une fois que
l’éponge de nettoyage (300) est placée à l’intérieur d’un
seau de drainage, le mouvement axialement descendant
et ascendant de la structure de poignée (100) par rapport
à la structure de tige rotative (200) se traduit par la rotation axiale de la structure de tige rotative (200) et le seau
de drainage par rapport à la structure de poignée (100)
dans une direction prédéterminée et drainant par conséquent l’eau de l’éponge de nettoyage (300).
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.038 – b (A1) – d [10 04042]. – e 14 octobre
2010. – j A 61 B 3/11 (2012.01), A 61 B 5/00, G 02 B
13/00. – k PROCEDE DE MESURE DE L’ECART PUPILLAIRE D’UNE PERSONNE ET DISPOSITIF ASSOCIE –
(Inventeurs : GUILLEN PHILIPPE ; COSTASEQUE JEAN MICHEL). –
Demandeur : MAGELLAN INTEROPTIC, –
Mandataire: CABINET ORES
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de mesure de l’écart
pupillaire E d’une personne et un dispositif associé. Le
procédé comprend les étapes suivantes:
(a) on mesure au moins une distance E’, E’1, E’2, E’11,
E’21 représentative de l’écart pupillaire dans un terminal
(16), lequel est situé sur le lieu de présence de la personne, cette distance étant exprimée sous la forme d’un
nombre de pixels;
(b) on transmet ce nombre de pixels à un serveur distant
du terminal (16); puis
(c) on calcule la valeur réelle de l’écart pupillaire E, à partir de ce nombre de pixels.
a 2.966.039 – b (A3) – d [11 59247]. – e 13 octobre
2011. – j A 61 F 13/53 (2012.01), B 32 B 7/04. –
k STRUCTURE ABSORBANTE POUR UN SYSTEME
DE GESTION DES FLUIDES INTEGRE – p (Inventeur :
VAN DE MAELE MARLEEN). – o Demandeur : ROMANOVA BVA STARTER, – r Mandataire: CABINET BECKER ET ASSOCIES . – f Priorités : EP, 13 octobre
2 0 1 0 , n ˚ E P 1 0 4 4 7 0 2 2 . 4 ; E P, 1 3 o c t o b r e 2 0 1 0 ,
n˚ EP10447023.2.
m La présente invention concerne une structure absorbante, de préférence pour une utilisation dans des produits absorbants, tels que ceux utilisés dans les produits
alimentaires, la consommation, les produits ménagers, le
bâtiment, les produits de beauté et la médecine, tout
comme dans l’industrie de l’hygiène personnelle. Les
structures absorbantes comprennent une couche de support (101), une couche auxiliaire (102) et un matériau
absorbant (110) entre celles-ci, des joints primaires (111)
et secondaires (115) joignant la couche de support (101)
et la couche auxiliaire (102), moyennant quoi les joints
secondaires (115) sont assouplis en raison de l’exposition de la structure absorbante à un liquide alors que les
joints primaires (111) restent essentiellement intacts. En
outre, la structure absorbante selon un mode de réalisation de l’invention gonfle de manière non homogène pour
former une structure de surface de gestion des liquides
en raison de l’exposition la structure absorbante à un
liquide. La présente invention prévoit le besoin d’améliorer l’aspect souple, mince, léger des structures absorbantes qui surmontent les problèmes d’absorption de
l’art antérieur pendant l’absorption, la distribution et la
rétention des liquides avec un ajustement optimal.
A61B
29
30
A61K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.040 – b (A1) – d [10 58532]. – e 19 octobre
2010. – j A 61 K 8/30 (2012.01), A 61 K 31/00, A 23 L
1/29, A 61 Q 19/06, A 61 P 29/00, 17/00. –
COMPOSITION AMINCISSANTE ET/OU DE PREVENTION DES PROCESSUS INFLAMMATOIRES –
( I n ve n t e u r : G O U R L AO U E N B R I G I T T E ) . –
D e m a n d e u r : G O U R L AO U E N B R I G I T T E , –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
k
p
o
r
m Le procédé de l’invention concerne une composition
cosmétique, dermo-cosmétique, pharmaceutique, vétérinaire et alimentaire, amincissante et une composition
cosmétique, dermo-cosmétique, pharmaceutique, vétérinaire et alimentaire de prévention et/ ou de réparation
des mécanismes inflammatoires, selon un schéma
chrono-modulé, comprenant au moins un inhibiteur/activateur de sirtuines et au moins un inhibiteur/activateur
d’HSP, éventuellement en combinaison avec au moins un
agent activateur vasculaire et/ou un agent amincissant.
a 2.966.041 – b (A1) – d [10 04081]. – e 18 octobre
2010. – j A 61 K 8/42 (2012.01), A 61 K 31/164, A 61 Q
5/00, A 61 P 17/00. – k N O U V E L L E S C O M P O S I TIONS CAPILLAIRES ET LEURS UTILISATIONS –
(Inventeurs : YVERGNAUX FLORENT ; VARDON
PATRICIA; SAGUET THIBAUT; COUTURIER LUCIE). –
Demandeur: LA BIOCHIMIE APPLIQUEE (SOLABIA)
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET CELANIE
p
o
r
m La présente invention se rapporte aux domaines des
nécessités de la vie et plus particulièrement au domaine
du soin capillaire.
Elle a plus précisément pour objet des dérivés de céramides de formule générale I:
dans laquelle R et R’ représentent distinctement ou
simultanément une chaine grasse saturée ayant de 6 à
26 atomes de carbone ramifiée ou non ramifiée,
et de préférence les composés pour lesquels R et R’ sont
un stearyle ou un behenyle. Ces composés trouvent un
emploi dans des compositions capillaires pour améliorer
la solidité ou la brillance des cheveux.
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.042 – b (A1) – d [10 04090]. – e 18 octobre
2010. – j A 61 K 8/97 (2012.01), A 61 Q 19/00. –
k UTILISATION D’UNE COMPOSITION COSMETIQUE
COMPRENANT UN EXTRAIT DE DIANTHUS CARTHUSIANORUM –
(Inventeur : COURTIN OLIVIER). –
Demandeur : LABORATOIRES CLARINS Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : LABORATOIRES
CLARINS
p
o
r
m La
présente invention concerne l’utilisation d’un
extrait de Dianthus carthusianorum dans une composition cosmétique pour le soin des peaux grasses. La présente invention concerne aussi un procédé de traitement
cosmétique pour prévenir et/ou traiter les problèmes des
peaux grasses, comprenant l’application sur la peau
d’une composition cosmétique comportant un extrait de
Dianthus carthusianorum La présente invention concerne enfin un extrait de Dianthus carthusianorum pour
son utilisation pour la prévention et/ou le traitement des
peaux grasses.
a 2.966.043 – b (A1) – d [10 58368]. – e 14 octobre
2010. – j A 61 K 39/395 (2012.01), A 61 P 35/00,
C 07 K 16/30, 16/46, C 12 N 15/13. – k UTILISATION
D’UN ANTICORPS ANTI-CD20 POUR LE TRAITEMENT
D U LY M P H O M E C E R E B R A L P R I M I T I F –
(Inventeurs : URBAIN REMI ; FISSON SYLVAIN). –
Demandeur : LFB BIOTECHNOLOGIES Société par
actions simplifiée, –
M a n d a t a i r e : N OVAG R A A F
TECHNOLOGIES
p
o
r
m La
présente invention se rapporte à un anticorps
monoclonal dirigé contre l’antigène CD20, dont la région
variable de chacune des chaînes légères est codée par
la séquence d’acides nucléiques murine SEQ ID NO: 1,
dont la région variable de chacune des chaînes lourdes
est codée par la séquence d’acides nucléiques murine
SEQ ID NO: 2, et dont les régions constantes des chaînes légères et des chaînes lourdes proviennent d’une
espèce non murine, pour son utilisation dans le traitement du lymphome cérébral primitif.
La présente invention se rapporte également à un anticorps dirigé contre un antigène présent à la surface des
cellules de lymphome cérébal primitif pour son utilisation
par voie d’administration intrathécale dans le traitement
du lymphome cérébral primitif.
A61K
31
32
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A61K
a 2.966.044 – b (A1) – d [10 58464]. – e 18 octobre
2010. – j A 61 K 47/02 (2012.01), A 61 K 39/00, A 61 L
31/10, B 65 D 85/00. – k PROCEDE DE CONDITIONNEMENT D’UN VACCIN CONTENANT UN ADJUVANT
D’ALUMINIUM –
(Inventeurs :
C H AC O R N AC
ISABELLE ; IKHELEF GRIBI NABILA ; RONZON,
FREDERIC ; TIREFORT JULIEN ; LENTSCH GRAF
SANDRINE). –
Demandeur : SANOFI PASTEUR Société anonyme, –
Mandataire: SANOFI PASTEUR
p
o
r
m L’invention a pour objet un procédé de conditionnement pour réduire et ou freiner la désorption d’un antigène ayant été adsorbé sur un adjuvant d’aluminium
ainsi que sur le produit qui en résulte - à savoir l’association d’une composition vaccinale comprenant cet antigène adsorbé sur l’adjuvant d’aluminium et d’un récipient
pour cette composition, récipient qui possède des caractéristiques particulières. Il est notamment obstrué par un
dispositif faisant notamment office de bouchon / piston
dont la face en contact avec la composition vaccinale est
faite d’un polymère fluoré type Teflon™ Le récipient peut
aussi avoir la face interne de ses parois recouverte de
silicone polymérisée.
a 2.966.045 – b (A1) – d [10 58433]. – e 15 octobre
2010. – j A 61 K 47/38 (2012.01), A 61 K 9/00, 6/00,
A 61 P 31/00. – k DISPOSITIF RESORBABLE PERMETTANT LA LIBERATION PROLONGEE DE CHLORHEXIDINE DANS LA POCHE PARODONTALE –
(Inventeurs : DELCOURT DEBRUYNE ELISABETH ;
BOSCHIN FRANCOIS; TABARY NICOLAS; BLANCHEMAIN NICOLAS; HILDEBRAND HARTMUT F; MARTEL
BERNARD). –
Demandeur : PIERRE FABRE MEDICAMENT, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif résorbable permettant la libération prolongée d’un principe actif
dans une poche parodontale pour le traitement thérapeutique de maladies parodontales caractérisé en ce qu’il se
présente sous la forme d’un support cellulosique de
dimensions adaptées à son insertion dans une poche
parodontale, ledit support cellulosique ayant été rendu
résorbable par oxydation avant d’y imprégner ledit principe actif.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.046 – b (A1) – d [10 58349]. – e 13 octobre
2010. – j A 61 L 2/18 (2012.01), B 08 B 7/00. –
k DISPOSITIF DE NETTOYAGE D’UNE PROTHESE
AUDITIVE – p (Inventeur : GIL JOSE ANTONIO). –
o Demandeur : MG DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée, – r M a n d a t a i r e :
CABINET
BREV&SUD
m La présente invention concerne un dispositif de nettoyage d’au moins un appareillage médical auditif (1)
comprenant un écouteur (101) constitué d’un embout
conformé de manière à être introduit dans le conduit
auditif d’une personne, ledit dispositif de nettoyage comprenant un espace (3) de réception dudit écouteur (101),
caractérisé en ce que ledit dispositif (2) comprend des
moyens de mise en circulation (9) au sein dudit espace
(3) d’un liquide de sorte que ce dernier vienne au contact
dudit embout.
a 2.966.047 – b (A1) – d [10 58521]. – e 19 octobre
2010. – j A 61 L 27/24 (2012.01). – k PROCEDE DE
P R E PA R AT I O N D E C O L L AG E N E F I B R I L L E –
(Inventeurs : DE SA PEIXOTO PAULO ; MOSSER
GERVAISE). –
Demandeur : UNIVERSITE PIERRE
ET MARIE CURIE (PARIS 6) Etablissement public, –
Mandataire: GROSSET FOURNIER ET DEMACHY
p
o
r
m Procédé de préparation d’une matrice de collagène
pur fibrillé comprenant une étape de fibrillogenèse d’un
collagène de type I, éventuellement associé à un collagène de type V, en phase cristalline liquide ou non, ladite
étape étant réalisée dans un milieu aqueux, à un pH
compris entre 3,5 et 12, avantageusement compris entre
3,5 et 5,5 en l’absence de tampon et d’agent réticulant,
sans l’aide d’une matrice de guidage interne pour orienter les fibrilles lors de la fibrillogenèse et sans application
d’une tension à l’extrémité des fibrilles.
A61L
33
34
A62B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.048 – b (A1) – d [09 57518]. – e 27 octobre
2009. – j A 62 B 7/02 (2012.01), A 62 B 9/00. –
k APPAREIL DE PROTECTION RESPIRATOIRE COMPORTANT UN CIRCUIT POUR DU GAZ RESPIRATOIRE –
( I nve n t e u r s : KO C H J O C H I M ; P O L Z I E N
JORG). –
Demandeur : DRAGER SAFETY AG & CO.
KGAA, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET MAUREAU . –
Priorité : DE, 03 novembre 2008,
n˚ 102008055700.5.
p
o
r
f
m L’invention concerne un appareil de protection respiratoire comporant un circuit pour du gaz respiratoire et un
échangeur de chaleur (7) refroidi par un liquide à évaporer, dans lequel le liquide à évaporer est acheminé, hors
d’un récipient de liquide à évaporer (8), par au moins un
groupe de pulvérisateurs (9), dans l’échangeur de chaleur (7) et un dispositif d’acheminement du gaz (11) fait
s’écouler un courant volumique de gaz à travers l’échangeur de chaleur (7).
a 2.966.049 – b (A1) – d [10 04091]. – e 19 octobre
2010. – j A 62 B 7/04 (2012.01), A 62 B 19/00. –
k CARTOUCHE COMPORTANT UNE ENVELOPPE
RENFERMANT UNE BASE FORTE APTE A FIXER LE
DIOXYDE DE CARBONE ET APPAREIL RESPIRATOIRE
ASSOCIE –
(Inventeur : CASTAGNA OLIVIER). –
Demandeur : ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR
LE DELEGUE GENERAL POUR L’ARMEMENT, –
Mandataire : DIRECTION GENERALE DE L’ARMEMENT
p
o
r
m La
présente invention concerne le domaine de la
plongée sous-marine et a plus particulièrement pour
objet une cartouche comportant une enveloppe renfermant une base forte apte à fixer le dioxyde de carbone,
telle que de la potasse, de l’hydroxyde de lithium ou de la
chaux, caractérisée en que des ailettes sont solidaires de
l’enveloppe et disposées à l’intérieur et/ou à l’extérieur de
cette dernière ainsi qu’un appareil respiratoire mettant en
oeuvre une telle cartouche.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.050 – b (A1) – d [10 04049]. – e 13 octobre
2010. – j B 01 D 1/14 (2012.01), B 01 F 3/04. –
k DISPOSITIF DE VAPORISATION D’UN LIQUIDE PAR
BARBOTAGE A PERTE DE CHARGE CONSTANTE –
(Inventeurs : TARDY CHRISTOPHE ; DIEULLE DAVID). –
Demandeur: HYPNOW, –
Mandataire :
HYPNOW
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif fiable et simple permettant la vaporisation d’un liquide par barbotage d’un
gaz dans celui-ci, à perte de charge constante.
Il est principalement constitué d’un récipient (0) comportant un tube d’entrée (1) servant de trop plein, sur lequel
coulisse un flotteur (3) assurant une hauteur de barbotage constante. Ce flotteur obture le dispositif quand le
niveau de liquide est trop haut ou trop bas grâce à des
inserts (4a) et (4b), et il comporte un insert (5) pour la
détection de niveau.
Le dispositif selon l invention est par exemple destiné à
humidifier de l’air ou à le désodoriser.
a 2.966.051 – b (A3) – d [10 58379]. – e 14 octobre
2010. – j B 01 D 45/10 (2012.01), B 05 B 15/04. –
k DISPOSITIF DE FILTRATION D’AIR POLLUE A DOUBLE PAROI – n Certificat d’utilité resultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le
14/10/10. –
(Inventeurs : CUDONNEC PATRICK ;
BRULEFER JOEL). –
Demandeur :
R E N AU LT
S.A.S., –
Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de filtration d’air
pollué de particules, comprenant d’une part une paroi
amont (38, 438, 60) présentant des zones amont ouvertes (54, 454, 64) et des zones amont fermées (56, 456,
65), et d’autre part une paroi aval (40, 440, 62) présentant des zones aval fermées (56’, 456’, 65’) et des zones
aval ouvertes (54’, 454’, 64’), lesdites parois (38, 438,
60; 40, 440, 62) étant ajustées en regard de façon que
lesdites zones amont ouvertes (54, 454, 64) s’étendent
en regard desdites zones aval fermées (56’, 456’, 65’).
Selon l’invention, ladite paroi amont et ladite paroi aval
présentent une surface non poreuse vis-à-vis desdites
particules.
B01D
35
36
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B01D
a 2.966.052 – b (A1) – d [10 58456]. – e 18 octobre
2010. – j B 01 D 46/10 (2012.01), B 01 D 29/52, F 24 F
13/28. – k DISPOSITIF DE FILTRATION D’AIR ET UNITE DE VENTILATION MUNIE D’UN TEL DISPOSITIF DE
FILTRATION –
(Inventeurs : CHANUT GUILLAUME ;
CASCAIS SYLVAIN). –
Demandeur : ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET HIRSCH & PARTNERS
p
o
r
m L’invention se rapporte à un dispositif de filtration d’air
(100) pour unité de ventilation (200) comprenant deux
zones distinctes de filtration (102; 104) et une zone (106)
assurant l’étanchéité à l’air entre les deux zones de filtration (102; 104). L’invention vise également une unité de
ventilation comprenant, dans un boîtier, un premier ventilateur adapté à créer un premier flux d’air dans un premier conduit (206), un deuxième ventilateur adapté à
créer un deuxième flux d’air dans un deuxième conduit,
un échangeur thermique (212) pour l’échange thermique
entre les premier et deuxième flux d’air, un conduit de
dérivation (214) du premier flux d’air évitant l’échangeur
thermique (212), un dispositif de filtration d’air (100)
selon l’invention, dont les zones de filtrations (102; 104)
sont adaptées à filtrer l’air traversant le premier conduit
(206) et le conduit de dérivation (214), respectivement.
a 2.966.053 – b (A1) – d [10 58491]. – e 18 octobre
2010. – j B 01 D 53/04 (2012.01), B 01 D 53/85, A 61 L
9/014. – k PROCEDE DE DESODORISATION D’UN EFFLUENT GAZEUX A TRAVERS UN MEDIA FILTRANT
COMPRENANT DU MACHEFER, ET DISPOSITIF CORRESPONDANT –
(Inventeurs :
D U C R AY
FLORENCE; CHARRON ISABELLE). –
Demandeur :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de désodorisation
d’un effluent gazeux, comprenant une étape de mise en
circulation dudit effluent gazeux (102, 202) à travers au
moins une couche d’un média filtrant (107, 210) comprenant du mâchefer, et une étape d’arrosage dudit média
filtrant (107, 210).
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.054 – b (A1) – d [10 58454]. – e 18 octobre
2010. – j B 01 D 53/14 (2012.01), B 01 D 53/62. –
k C A P T U R E D ’ OX Y D E S D E C A R B O N E –
p (Inventeurs : PLEE DOMINIQUE ; FREMY GEORGES). – o Demandeur : ARKEMA FRANCE Société
anonyme, – r Mandataire: ARKEMA FRANCE
m La
présente invention concerne l’utilisation de
(poly)oxyméthylènedialkyléthers comme agents de capture d’oxydes de carbone, CO et/ou CO2.
L’invention concerne également le procédé de capture
d’oxydes de carbone à l’aide d’au moins un agent
d’absorption choisi parmi lesdits (poly)oxyméthylènedialkyléthers .
a 2.966.055 – b (A1) – d [10 58390]. – e 14 octobre
2010. – j B 01 D 53/86 (2012.01), C 02 F 1/30, 101/12,
103/32, 103/42. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE
TRAITEMENT DE POLLUANTS CHLORES PAR PHOTOCATALYSE –
(Inventeurs : GERARDIN FABIEN ;
ANDRE JEAN-CLAUDE; CLOTEAUX ANAELLE; FAURE
MARIE). –
Demandeurs : INSTITUT NATIONAL DE
RECHERCHE ET DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES Etablissement public ;
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public, –
Mandataire :
BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
p
o
r
m Ce procédé de conversion de polluants chlorés, contenus dans un effluent à traiter, en composés chlorés
oxydants, comprend:
a) une étape de strippage des substances chlorées volatiles contenues dans l’effluent liquide, et
b) une étape de photocatalyse desdits polluants chlorés.
Ce procédé peut être utilisé en particulier pour décomposer le trichlorure d’azote et le chloroforme.
B01D
37
38
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B01D
a 2.966.056 – b (A1) – d [10 58516]. – e 19 octobre
2010. – j B 01 D 65/06 (2012.01), B 08 B 7/04, C 12 Q
1/68, B 01 L 3/00. – k PROCEDE DE TRAITEMENT
DES ACIDES NUCLEIQUES RESIDUELS PRESENTS A
LA SURFACE DES CONSOMMABLES DE LABORATOIRE –
(Inventeurs : PRESSEL MARIE ; METZ DIDIER). –
Dem a n d e u r : MIL L IP O R E C O R POR A TION, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m L’invention se rapporte à un nouveau procédé de traitement des acides nucléiques résiduels présents à la
surface des consommables de laboratoire. Ce procédé
combine deux phases de traitements:
i) Traitement à l’oxyde d’éthylène en phase gazeuse; puis
ii) Traitement de ladite surface au peroxyde d’hydrogène
en phase liquide ou en phase gazeuse;
Ce traitement a pour effet d’éviter l’amplification desdits
acides nucléiques résiduels, notamment au cours des
réactions de PCR ou TMA.
a
b
d
e
2.966.057 –
(A1) –
[10 58426]. –
15 octobre
2010. –
B 01 J 19/00 (2012.01), B 01 D 17/00, 53/22,
B 81 B 3/00. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE
TRANSFORMATION CHIMIQUE PAR REACTION EQUILIBREE ENTRE DES REACTIFS, AINSI QUE PROCEDE
DE DETERMINATION D’AU MOINS UN PARAMETRE
D’UNE TELLE TRANSFORMATION CHIMIQUE –
(Inventeurs : GUILLOT PIERRE ; VASCONCELOS
INES). –
Demandeur: RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAVOIX LYON
j
k
p
o
r
m L’invention propose un procédé de transformation chimique qui permet, notamment au sein d’un système millifluidique, de « forcer » de manière contrôlée
l’avancement d’une réaction chimique équilibrée entre
des réactifs. Selon ce procédé, on dispose d’un écoulement réactionnel monophasique liquide contenant les
réactifs, puis on segmente l’écoulement monophasique
liquide pour former un écoulement diphasique gazliquide, de manière à extraire de la phase liquide de cet
écoulement diphasique un coproduit de la réaction dans
la phase gazeuse de l’écoulement diphasique, puis on
sépare de l’écoulement diphasique au moins une fraction
de sa phase gazeuse, par perméation gazeuse du coproduit.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
B01J
39
a 2.966.058 – b (A1) – d [10 04051]. – e 15 octobre
2010. – j B 01 J 21/04 (2012.01), B 01 J 32/00, 23/656,
23/42,
23/46,
27/13,
C 10 G
35/09. –
k CATALYSEUR OPTIMISE POUR LE REFORMAGE
CATALYTIQUE – p (Inventeurs : LACOMBE SYLVIE ;
B O UA L L E G M A L I K A ; S A N C H E Z E R I C ) . –
Demandeur: IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public, –
Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
o
r
m La
présente invention concerne un catalyseur de
reformage optimisé comprenant au moins du platine, au
moins un métal promoteur choisi parmi le groupe formé
par le rhénium et l’iridium, au moins un halogène, au
moins un support d’alumine à faible teneur en soufre et
en phosphore.
a 2.966.059 – b (A1) – d [10 58480]. – e 18 octobre
2010. – j B 05 B 3/12 (2012.01). – k DISPOSITIF DE
PROJECTION D’UN FLUIDE DE TRAITEMENT, ET SYSTEME DE PULVERISATION D’UN FLUIDE DE TRAITEM E N T C O M P R E N A N T AU M O I N S U N T E L
DISPOSITIF –
( I nve n t e u r : B A L L U PAT R I C K ) . –
Demandeur : EXEL INDUSTRIES Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de projection (100) de liquide de traitement (L), comprenant des
moyens (180) d’alimentation en liquide de traitement (L),
un organe rotatif (140) qui est entraîné en rotation (Rx)
autour d’un axe central (X1) par des moyens (110, 120,
170) d’entrainement et qui est configuré pour projeter le
liquide de traitement (L) sous forme d’un flux liquide centrifuge (Fp1), et des moyens (103, 130, 170) d’acheminement d’un flux d’air central (F120, F140) vers l’organe
rotatif (140), ce flux d’air central étant apte, d’une part, à
entraîner le flux liquide centrifuge (Fp1) suivant au moins
une direction de pulvérisation (Dp) sous forme d’un flux
liquide pulvérisé (Fp) et, d’autre part, à gaver une chambre d’échappement (107) située en amont et radialement
autour de l’organe rotatif (140) suivant la direction de pulvérisation (Dp). Ce dispositif (100) est caractérisé en ce
que les moyens (103, 130, 170) d’acheminement du flux
d’air central (F120, F140) vers l’organe rotatif (140) comprennent un organe compartimenteur (130) qui délimite,
d’une part, une première chambre (106) dans laquelle
circule le flux d’air central et, d’autre part, la chambre
d’échappement (107) configurée pour acheminer le flux
d’air central à l’interface avec le flux liquide centrifuge
(Fp1). L’invention concerne également un système de
pulvérisation d’un liquide de traitement (L), notamment
dans un vignoble ou un verger, comportant au moins un
dispositif de projection (100) de liquide de traitement (L)
tel que mentionné ci-dessus.
40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B05B
a 2.966.060 – b (A3) – d [10 58401]. – e 15 octobre
2010. – j B 05 B 11/00 (2012.01), A 45 D 34/02. –
k E N S E M B L E T E T E D E P U LV E R I S AT I O N –
p (Inventeur: WANG YA-TSAN). – o Demandeur : DERXIN (SHANGHAI) COSMETICS CO., LTD. Société à
responsabilité limitée, –
Mandataire: DELHAYE GUY
r
m Un ensemble tête de pulvérisation comprend une tête
(1), un tube principal (2), une liaison (3), un piston (4), un
élément de réception (5), une pièce de montage (6) et un
ressort (7). Les parties faites de métal, telles que le ressort, sont isolées du liquide pour garantir que le liquide
n’est pas affecté par le métal. Le tube principal (2) peut
être arrêté par la partie de prolongement (62) de la pièce
de montage (6) afin de régler la longueur de la pièce de
montage (6) pour contrôler la distance de déplacement
du tube principal (2) afin de contrôler le volume de chaque pulvérisation.
a 2.966.061 – b (A1) – d [10 58331]. – e 13 octobre
2010. – j B 05 B 15/02 (2012.01), B 08 B 9/032. –
k PROCEDE ET INSTALLATION DE NETTOYAGE D’UN
CIRCUIT DE PULVERISATION, NOTAMMENT DE PEINTURE, ET DE TRAITEMENT DES EFFLUENTS CHIMIQUES GENERES –
(Inventeurs : BALLU PATRICK ;
BRIET PHILIPPE ; POIRIER PHILIPPE). –
Demandeur : EXEL INDUSTRIES Société anonyme, –
Mandataire: BREMA-LOYER
p
o
r
m Un procédé de nettoyage d’un circuit de pulvérisation,
notamment de peinture, et de traitement des effluents
chimiques générés comporte un premier rinçage de circuit de peinture à l’aide d’un premier volume prédéterminé d’effluent traité, un deuxième rinçage du circuit de
peinture à l’aide d’un deuxième volume prédéterminé
d’écosolvant et un troisième rinçage de circuit de peinture à l’aide d’un troisième volume prédéterminé
d’effluent traité, de manière à économiser la consommation d’eau du réseau en recyclant l’effluent traité pour
nettoyer et rincer le circuit de peinture.
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.062 – b (A1) – d [10 04031]. – e 13 octobre
2010. – j B 05 D 1/12 (2012.01), B 05 B 7/16, B 82 Y
40/00. – k PROCEDE DE DEPOT DE NANOPARTICULES SUR UNE SURFACE ET APPAREIL DE DEPOT DE
N A N O PA R T I C U L E S
C O R R E S P O N DA N T –
(Inventeurs : BONDAVALLI PAOLO ; GORINTIN
LOUIS ; LEGAGNEUX PIERRE ; PONARD PASCAL). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m Dans ce procédé de dépôt de nanoparticules, on pulvérise une suspension de nanoparticules en solution
dans un liquide sur la surface (4) du support (6) en formant au moins un jet (20) de pulvérisation en déplaçant
la zone d’impact (22) du ou de chaque jet pendant la pulvérisation de façon à pulvériser la suspension suivant au
moins une bande.
a 2.966.063 – b (A1) – d [10 58537]. – e 19 octobre
2010. – j B 08 B 15/02 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
PERMETTANT UNE RECUPERATION MAXIMALE DES
GAZ D’ECHAPPEMENT D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur: BIGOT ARNAUD). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Les
gaz d’échappement sont évacués par un système d’aspiration comprenant un moteur d’aspiration et
un tuyau souple. Le dispositif de l’invention est constitué
par une pièce intermédiaire (10), qui est destinée à être
placée sensiblement contre le pare-chocs arrière (3) du
véhicule et qui comprend:
- un moyen de canalisation (12, 13) des gaz d’échappement, qui vient s’appuyer contre le pare-chocs arrière (3)
du véhicule pour diriger vers l’intérieur du dispositif lesdits gaz d’échappement au plus proche de la sortie
d’échappement, et ce quelque soit le côté de sortie desdits gaz d’échappement,
- un moyen de liaison du dispositif sur ledit tuyau souple
pour permettre l’évacuation des gaz d’échappement vers
le système d’aspiration, et
- des moyens de positionnement du dispositif contre le
pare-chocs arrière (3) du véhicule.
Véhicules automobiles. Récupération des gaz d’échappement des véhicules automobiles. Systèmes d’aspiration ou d’extraction des gaz d’échappement des
véhicules automobiles en atelier ou en usine.
B05D
41
42
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B21D
a 2.966.064 – b (A1) – d [10 58444]. – e 15 octobre
2010. – j B 21 D 22/21 (2012.01), B 60 B 7/00. –
k PROCEDE DE FABRICATION D’UN ENJOLIVEUR A
PARTIR D’UN PROFILE DE SECTION EN C, OUTILS
POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE ET ENJOLIVEUR OBTENU –
(Inventeur : DERUE NICOLAS). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Procédé de fabrication d’un enjoliveur à partir d’un
profilé métallique (1) de section transversale en C, dans
lequel on rabat au moins l’une des extrémités opposées
du profilé (1), par emboutissage, au moyen d’un outil de
contre-forme (10, 11) que l’on applique sur la face interne
de l’extrémité du profilé (1) et d’un outil d’emboutissage
que l’on applique sur la face externe de l’extrémité du
profilé (1) pour rabattre une partie (5) de cette extrémité
vers l’outil de contre-forme (10, 11) caractérisé par les
étapes suivantes:
- on glisse dans l’extrémité du profilé (1) suivant la direction longitudinale de celui-ci une première partie (10) de
l’outil de contre-forme jusqu’à ce que cette première partie (10) soit située à une distance du bord (2) de l’extrémité du profilé sensiblement égale à la longueur de la
partie (5) de cette extrémité que l’on veut rabattre,
- on applique contre la surface (10a) de la première partie (10) de l’outil de contre-forme opposée à la surface
(10b) de cette partie (10) appliquée contre la face interne
du profilé (1), une seconde partie (11) de l’outil de contre-forme.
a 2.966.065 – b (A1) – d [10 58343]. – e 13 octobre
2010. – j B 21 D 24/00 (2012.01), B 21 D 22/20, 37/
00. – k ENSEMBLE DE MISE EN FORME D’UNE PIECE
DE TOLE POUR UNE PRESSE D’EMBOUTISSAGE –
( I n ve n t e u r :
GULDEMONT
B RU N O ) . –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Ensemble de mise en forme (2) d’une pièce de tôle
(3) pour une presse d’emboutissage (1), comprenant au
moins une contre-forme (7) agencée pour supporter une
partie de la pièce tôle (3), et présentant un flanc pour
plier la pièce de tôle (3), au moins une lame de tombage
(9) destinée à être montée entre une position relevée
dans laquelle la lame de tombage (9) est à distance de la
pièce de tôle (3) et une position de pressage dans
laquelle la lame de tombage (9) vient appuyer la pièce de
tôle (3) contre le flanc de la contre-forme (7), et au moins
un poinçon (11). la lame de tombage (9) comporte une
ouverture conformée pour le passage du poinçon (11).
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.066 – b (A1) – d [10 58373]. – e 14 octobre
2010. – j B 22 C 7/02 (2012.01). – k PROCEDE DE
MOULAGE EN MODELE PERDU – p ( I n v e n t e u r s :
LHOTE STEPHANE ; DEMOULIN BRUNO ; MARCEAU
JEAN-JACQUES ; BISSIEUX CHRISTIAN ; HENRY
J E A N - F R A N C O I S ; P R O N H E RV E ; F O H A N N O
STEPHANE ; PRIOT PATRICK ; BEAUVAIS PATRICK ;
BRENOT PASCAL; HELLIO HERVE; CHOBAUT JEANPAUL). –
Demandeurs : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme; CENTRE TECHNIQUE
DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) ; CRITT
METALL 2T, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA
o
r
m L’invention
concerne un procédé de moulage en
modèle perdu dans lequel on place dans un container ou
cuve (10), un ou plusieurs modèles (11) en une matière
sublimable, on noie le ou les modèles (11) dans du sable
en laissant subsister un orifice de coulée et on verse du
métal liquide dans cet orifice.
L’invention consiste en ce qu’on positionne en appui contre une ou plusieurs faces du modèle (11) au moins un
élément refroidisseur (13, 14) propre à refroidir la pièce
moulée et en ce qu’on introduit un matériau capable
d’absorber de la chaleur, dans chaque cavité formée
entre ledit refroidisseur (13, 14) et une zone de la face de
la pièce à refroidir qui n’est pas en contact direct avec
ledit refroidisseur (13, 14).
a 2.966.067 – b (A1) – d [10 58507]. – e 19 octobre
2010. – j B 22 C 9/04 (2012.01), B 22 C 21/14. –
k MOULE D’INJECTION POUR MODELE EN CIRE
D’UNE AUBE DE TURBINE A SUPPORT DU NOYAU
ISOSTATIQUE –
(Inventeurs: POURFILET PATRICK;
QUACH DANIEL ; VERGER JEAN-LOUIS MARTIAL). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: GEVERS FRANCE
p
o
r
m Moule
d’injection pour la réalisation d’un modèle
d’une aube de turbomachine, comportant une face supérieure se rabattant sur une face inférieure, les deux faces
portant des tiges longues de support d’un noyau (2) destiné à générer des cavités de refroidissement à l’intérieur
de l’aube, lesdites tiges longues de la face inférieure
étant destinées à venir en contact avec une première
face (12) de la pale au niveau de points d’appui (A51 à
A53) et lesdites tiges longues de la face supérieure étant
destinées à venir en contact avec une seconde face de
ladite pale au niveau de points de serrage. Il est caractérisé en ce que le nombre de couples constitués d’une
tige associée à un point d’appui sur la première face et
d’une tige associée à un point de serrage sur la seconde
face de la pale du noyau (2), est au plus égal à trois.
B22C
43
44
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B23B
a 2.966.068 – b (A1) – d [11 59140]. – e 11 octobre
2011. – j B 23 B 51/02 (2012.01). – k TETE DE COUPE AMELIOREE ET OUTIL DE COUPE ROTATIF UTILISANT CELLE-CI –
(Inventeurs :
S A M PAT H
KARTHIK; VOLOKH VLADIMIR). –
Demandeur :
KENNAMETAL INC., –
Mandataire : CABINET BEAU
DE LOMENIE . –
Priorité : US, 15 octobre 2010,
n˚ 12905427.
p
o
r
f
m Un outil de coupe rotatif (30) pour effectuer des opérations de perçage de trous sur une pièce comprend une
première extrémité structurée pour s’engager avec la
pièce et effectuer des opérations de coupe sur celle-ci.
La première extrémité est définie par un profil de coupe.
L’outil de coupe (30) comporte aussi une deuxième extrémité opposée structurée de manière à être montée dans
une machine-outil, un axe longitudinal central (36) s’étendant entre la première extrémité et la deuxième extrémité
et un corps généralement cylindrique disposé autour de
l’axe longitudinal central (36) entre la première extrémité
et la deuxième extrémité opposée. Le profil de coupe
comprend une première portion (46) adjacente à l’axe
longitudinal central (36) et disposée généralement suivant un premier angle (al) par rapport à l’axe longitudinal
central (36); une deuxième portion (48) adjacente à la
première portion (46) et disposée généralement suivant
un deuxième angle (α2) par rapport à l’axe longitudinal
central (36); et une troisième portion (50) adjacente à la
deuxième portion (48) et disposée généralement suivant
un troisième angle (α3) par rapport à l’axe longitudinal
central (36). Le deuxième angle (α2) est supérieur à la
fois au premier angle (α1) et au troisième angle (α3).
a 2.966.069 – b (A1) – d [10 58506]. – e 19 octobre
2010. – j B 23 P 15/04 (2012.01). – k O U T I L L AG E
D’ENROBAGE DE LA PALE D’UNE AUBE DE TURBINE
POUR L’USINAGE DU PIED COMPORTANT UN BERCEAU MOBILE EN ROTATION –
(Inventeurs : CHACON JOSE ; ROUSSEL JEAN-JACQUES MICHEL). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: GEVERS FRANCE
p
o
r
m Outillage pour l’enrobage de la pale d’une aube de
turbine de turbomachine dans un bloc d’enrobage, comportant un socle (11) sur lequel est positionné un bloc
moule (12) pour la coulée du métal d’enrobage, ledit bloc
moule comportant une empreinte définissant un plan de
référence sur le bloc pour son positionnement dans
l’espace, ledit socle (1) portant en outre un berceau de
maintien (13) de l’aube par l’intermédiaire de six points
d’appui définissant un plan dit d’orientation représentatif
de la position angulaire de la pale par rapport au pied de
l’aube, caractérisé en ce que le berceau (13) est mobile
en rotation par rapport audit socle (11) autour d’un axe
orienté sensiblement parallèlement à la direction du bord
d’attaque de l’aube, de façon à permettre une modification de l’angle formé entre lesdits plans de référence et
d’orientation.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.070 – b (A1) – d [10 58483]. – e 18 octobre
2010. – j B 23 Q 1/64 (2012.01). – k DISPOSITIF DE
MANUTENTION D’UNE CHARGE NOTAMMENT D’UN
OUTIL DE PRESSE –
(Inventeur : MARCELLI PIERRE). –
Demandeur : ROTOBLOC-PSP Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET NITHARDT ET ASSOCIES
p
o
r
m La
présente invention concerne un dispositif de
manutention (10) d’un outil de presse comportant un
mécanisme tire-pousse (10) pourvu d’un bras rotatif (21)
et d’un bras esclave (22), assemblés entre eux par une
articulation d’axe A3 pour pivoter l’un par rapport à l’autre
dans des plans parallèles. L’extrémité libre du bras rotatif
(21) est couplée à un actionneur (12) pour être mobile en
rotation autour d’un axe A1, et l’extrémité libre du bras
esclave (22) est couplée à des moyens d’attelage (14)
d’un outil de presse (1) pour être mobile autour d’un axe
A5. Le dispositif comporte également des moyens de
transmission de mouvement agencés pour déplacer les
moyens d’attelage (14) parallèlement à eux-mêmes en
suivant une trajectoire rectiligne dans un plan parallèle
aux plans desdits bras (21, 22) et au plan destiné à porter l’outil de presse à déplacer.
a 2.966.071 – b (A1) – d [10 04076]. – e 18 octobre
2010. – j B 24 B 9/00 (2012.01). – k OUTIL POUR
USINAGE PAR TOILE ABRASIVE DE PIECES CYLINDRIQUES, CONIQUES OU SPHERIQUES, POUR FINITION DE SURFACES SUR MACHINES D’USINAGE –
( I n ve n t e u r : G O U R G U E S C H R I S TO P H E ) . –
D e m a n d e u r : G O U R G U E S C H R I S TO P H E , –
Mandataire: GOURGUES CHRISTOPHE
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de toilage sur tour
conventionnel, à ce jour, les tourneurs exercent l’opération en mode manuel, de ce fait, l’invention supprime les
accidents dû à l’opération de toilage.
comporte, pour le toilage de la pièce 17, un porte toile en
forme de V la tête 2, couplé sur le mat 1 de fixation pour
son adaptation sur la machine d’usinage. La tête 2 est
composée de deux serrages par excentriques 14 et 15,
équipés de deux écrous moletés chacun, en bout d’axes
pour les actionner en rotation, l’ensemble sert au verrouillage de la toile abrasive 16, en l’appuyant sur deux
pavés 3 et 4 aux extrémités inférieure et supérieure de la
tête 2, celle-ci possède deux rayons 8 et 9 pour le passage de la toile 16 qui exercent une pression uniforme et
tension contrôlable sur la pièce 17 à usiner.
B23Q
45
46
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B24B
a 2.966.072 – b (A1) – d [10 04064]. – e 15 octobre
2010. – j B 24 B 13/06 (2012.01). – k G A BA R I T
D’ETALONNAGE D’UNE MACHINE D’USINAGE D’UNE
LENTILLE OPHTALMIQUE, DISPOSITIF ET PROCEDE
UTILISANT UN TEL GABARIT –
(Inventeurs : NAUCHE MICHEL; GEYSELS LAURENT). –
Demandeur :
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE
D’OPTIQUE), –
Mandataire: CABINET CORALIS
p
o
r
m L’invention concerne un gabarit d’étalonnage (1) pour
étalonner un dispositif d’usinage qui est équipé de
moyens de blocage et de moyens d’usinage d’une lentille
ophtalmique, comportant une partie de fixation (10)
adaptée à être fixée auxdits moyens de blocage, et une
partie d’étalonnage (20) ménagée autour de ladite partie
de fixation.
Selon l’invention, ladite partie d’étalonnage est réalisée
dans un matériau adapté à être usiné par lesdits moyens
d’usinage et présente, d’une part, une pluralité de motifs
de forme (30), et, d’autre part, une pluralité d’identifiants
visuels (40) chacun visuellement associé à l’un desdits
motifs de forme.
a 2.966.073 – b (A1) – d [10 58395]. – e 14 octobre
2010. – j B 25 B 5/06 (2012.01), B 25 B 5/08, F 16 B
1/00, B 60 K 1/04. – k DISPOSITIF DE FIXATION RAP I D E A E F F O RT D E S E R R AG E A M P L I F I E . –
(Inventeurs : GAILLARD CHRISTOPHE ; LORIOT
FRANCK). –
Demandeurs :
GAILLARD
CHRISTOPHE; LORIOT FRANCK, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m Le dispositif comprend au moins un organe de serrage (2) monté mobile en rotation autour d’une direction
d’entraînement (Z); un ensemble d’actionnement (3)
adapté pour déplacer en translation l’organe de serrage
entre une position de desserrage et une position de serrage et comprenant un organe d actionnement (30)
déplaçable le long d’un chemin d actionnement entre une
position de retrait et une position d actionnement et un
dispositif d’entraînement en rotation (5) apte à entraîner
en rotation l’organe de serrage (2) dans la position de
desserrage de celui-ci. L’ensemble d actionnement (3)
comprend un dispositif amplificateur d’effort (4) mécanique reliant l’organe d’actionnement (30) à l’organe de
serrage (2) et adapté pour amplifier un effort fourni par
l’organe d’actionnement L’organe d actionnement peut
avantageusement comprendre un organe roulant (32)
apte à rouler sur une surface de roulement (12) d’un bâti
(1) du dispositif et/ou sur une surface de roulement d’un
levier (40)
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B25H
47
a 2.966.074 – b (A1) – d [10 04047]. – e 14 octobre
2010. – j B 25 H 7/00 (2012.01), B 43 L 7/14, E 04 F
21/00. – k EQUERRE A COMBINAISON PERFECTIONNEE – p (Inventeur : GOUVERNEUR SERGE). –
o Demandeur: FISKARS FRANCE SAS Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CABINET HECKE
m Equerre
à combinaison formée par un ensemble
équerre (10) et règle (11), et comprenant une monture
(13) en matière plastique équipée d’une gâchette (16) de
commande et d’un verrou (17) de retenue, assurant un
double verrouillage d’une règle (11) sur un plot de positionnement (30) fixé sur la monture (13). La règle (11)
comprend une lumière (24) allongée traversée par le plot
de positionnement (30) pour assurer le guidage de la
règle lors de son coulissement après déverrouillage de
ladite gâchette (16) et /ou du verrou (17).
a 2.966.075 – b (A1) – d [10 58523]. – e 19 octobre
2010. – j B 29 C 35/02 (2012.01), B 29 D 30/00. –
k DISPOSITIF DE VULCANISATION D’UN PNEUMATIQUE COMPORTANT UNE ENCEINTE DE REPRISE INTERNE –
(Inventeurs : JEANNOUTOT NICOLAS ;
CAMBON JEAN CHARLES ; MASSOPTIER DAVID
MICHAEL ; FERRAND JEAN CHARLES). –
Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
M a n d a tai re :
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN
p
o
r
m Dispositif de vulcanisation (1) d’un pneumatique (P),
comprend une boite de vulcanisation cylindrique d’axe
XX’, formée d’une cuve inférieure (11) et d’une cuve
supérieure (12), mobiles axialement l’une par rapport à
l’autre, et des moyens de verrouillage (2) de la cuve inférieure (11) et de la cuve supérieure (12) aptes à maintenir lesdites cuve inférieure et supérieure en position
fermée pendant la durée de la vulcanisation, et définissant une enceinte contenant
- un moule dont les parois internes sont destinées à venir
en contact avec le pneumatique,
- un plateau inférieur (91) et un plateau supérieur (82)
venant respectivement en appui sur les portées radialement internes des parties du moule destinées à mouler
le talon inférieur (61) et le talon supérieur (62) dudit
pneumatique (P) lorsque la cuve est en position fermée,
de sorte que, lorsque la cuve (1) est en position fermée,
les parois internes du moule et des plateaux inférieur et
supérieur définissent un volume intérieur (Vi) fermé destiné à recevoir un fluide caloporteur à une pression P1, la
projection dudit volume intérieur (Vi) sur un plan perpen-
diculaire à l’axe XX’ définissant une surface dont l’aire
est égale à S1. Une enceinte de reprise (3), destinée à
recevoir un fluide à une pression P2 et comprenant une
paroi mobile axialement sous l’action dudit fluide, est disposée axialement entre les parois axialement externe
des pièces du moule et la cuve de vulcanisation, la projection dudit volume de ladite enceinte de reprise sur un
plan perpendiculaire à l’axe XX’ définissant une surface
dont l’aire est égale à S2, telle que S2*P2 soit supérieur à
S1*P1 de sorte que, lorsque le dispositif est verrouillé et
mis sous pression, la paroi mobile exerce sur les pièces
du moule une force axiale supérieure à la résultante
axiale des forces exercées par le fluide caloporteur sur
les pièces dudit moule et tendant provoquer l’ouverture
axiale des pièces dudit moule.
48
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B29C
a 2.966.076 – b (A1) – d [10 58460]. – e 18 octobre
2010. – j B 29 C 70/48 (2012.01), B 29 C 70/54. –
k SURINJECTION DE MAT FIBREUX ET PIECE OBTENUE – p ( I n v e n t e u r : D U TO U Q U E T D E N I S ) . –
o Demandeur : VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES,
INC., – r Mandataire: CABINET NUSS
m La
présente invention a pour objet un procédé de
mise en forme de matière plastique à l’aide d’un moule
d’injection comprenant les étapes consistant à fermer le
moule, à chauffer de la matière plastique, à injecter, dans
le moule, ladite matière plastique chauffée, à ouvrir ledit
moule et à procéder à l’extraction d’au moins la pièce
finale en fin de cycle. Ce procédé est caractérisé en ce
qu’il comprend, en outre, avant l’étape d’injection, l’étape
consistant à positionner, notamment positionner précisément, un mat (3) fibreux dans le moule, l’étape d’injection
consistant ainsi à réaliser une surinjection sur le mat
fibreux, noyant ce dernier dans la matière injectée.
La présente invention a aussi pour objet, d’une part, un
dispositif apte à mettre en oeuvre ce procédé, comprenant un moyen de positionnement adéquat et, d’autre
part, une pièce ainsi obtenue.
a 2.966.077 – b (A3) – d [10 04086]. – e 15 octobre
2010. – j B 42 D 15/00 (2012.01). – k A R B R E G E NEALOGIQUE COMPACT MULTIGENERATIONNEL –
(Inventeur: ROUAULT ALAIN). –
Demandeur :
ROUAULT ALAIN, –
Mandataire: ROUAULT ALAIN
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif permettant l’établissement et la consultation d’un support de présentation
d’une généalogie composé d’un support de base (1) sur
lequel se superposent des feuillets (2) plus petits permettant de poursuivre la filiation en plusieurs suites fractionnées d’arborescences généalogiques.
Le but de la présente invention est de proposer une
représentation généalogique qui permette de faire figurer
de nombreuses générations sur un support peu encombrant, et contenant des informations lisibles et détaillées.
Le dispositif permet ainsi de résoudre le problème de
l’épanouissement géométrique caractéristique des arborescences généalogiques de plusieurs générations.
L’invention peut avantageusement être utilisée pour l’établissement de généalogies familiales.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.078 – b (A1) – d [10 58494]. – e 18 octobre
2010. – j B 60 B 25/00 (2012.01), B 64 C 25/36. –
k JA N T E D E RO U E A TA L O N A M OV I B L E . –
p (Inventeurs: VERDURMEN CHRISTOPHE; BOUDIER
ERIC). – o Demandeur : MESSIER-BUGATTI Société
anonyme, – r Mandataire: CABINET BOETTCHER
m L’invention concerne une jante de roue comportant
une portion externe annulaire (2) munie à l’une de ses
extémités d’un premier talon (5) et à l’autre extrémité
d’un deuxième talon amovible (10), la jante (1) et le
deuxième talon (10) étant équipés d’organes de liaison
complémentaires qui comportent::
- sur l’un du talon amovible (10) ou de la jante (1), une
surface circulaire cylindrique (12) de laquelle une série
de dents (30) s’étend en saillie radiale;
- sur l’autre du talon amovible (10) ou de la jante (1), une
surface circulaire cylindrique (6) venant en regard de la
surface cylindrique (12) portée par l’autre élément et
comportant une gorge (20) pour recevoir les dents (30)
après qu’elles soient passées entre des obstacles (22)
délimitant un flanc (21) de la gorge;
- des moyens d’arrêt angulaire (40) du talon amovible
(10) sur la jante (1) pour bloquer le talon amovible (10)
dans une position angulaire dans laquelle les dents (30)
s’étendant en regard des obstacles (22)
a 2.966.079 – b (A1) – d [10 58410]. – e 15 octobre
2010. – j B 60 B 35/02 (2012.01), B 60 B 35/06, F 16 B
7/00, 11/00. – k BRAS D’ESSIEU DE VEHICULE
AUTOMOBILE ET PROCEDE DE REALISATION D’UN
TEL BRAS D’ESSIEU –
( I nve n t e u r s : B E R N A R D
SEBASTIEN; RIFFIER BRUNO). –
Demandeur : RENAULT S.A.S, –
Mandataire: RENAULT SAS
p
o
r
m Bras
(4) d’essieu de véhicule automobile, le bras
d’essieu étant d’un premier type, caractérisé en ce qu’il
comprend une première partie de bras présentant un
premier moyen de fixation (123) destiné à la fixation
d’une deuxième partie de bras (12).
B60B
49
50
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B60C
a 2.966.080 – b (A1) – d [10 58487]. – e 18 octobre
2010. – j B 60 C 5/14 (2012.01). – k BA N DAG E
PNEUMATIQUE COMPRENANT UNE COUCHE AUTOOBTURANTE A GRADIENT AXIAL DE FLUAGE –
(Inventeurs : VOGE BOZENA ; MERINO LOPEZ
JOSE; AHOUANTO MICHEL). –
Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société
anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
SA, –
Mandataire : CABINET LHERMET LA BIGNE &
REMY
p
o
r
m Le bandage pneumatique (10A) comprend une couche interne (40) d’étanchéité délimitant en partie le
volume interne (V) du bandage pneumatique et une couche (54) d’au moins un produit auto-obturant, dite autoobturante. La couche auto-obturante (54) est disposée
radialement intérieurement par rapport à la couche
interne d’étanchéité (40) et présente un indicateur de
résistance au fluage axialement croissant du plan
médian vers l’extérieur du bandage pneumatique (10A).
a 2.966.081 – b (A1) – d [10 58488]. – e 18 octobre
2010. – j B 60 C 5/14 (2012.01), B 29 D 30/30. –
k BANDAGE PNEUMATIQUE COMPRENANT UNE
COUCHE AUTO-OBTURANTE A GRADIENT RADIAL
DE FLUAGE –
(Inventeurs : VOGE BOZENA ; MER I N O L O P E Z J O S E ; A H O UA N TO M I C H E L ) . –
Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE SA, –
Mandataire : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
p
o
r
m Le bandage pneumatique (10A) comprend une couche interne (40) d’étanchéité délimitant en partie le
volume interne (V) du bandage pneumatique et une couche (54) d’au moins un produit auto-obturant, dite autoobturante. La couche auto-obturante (54) est disposée
radialement intérieurement par rapport à la couche
interne d’étanchéité (40) et présente un indicateur de
résistance au fluage radialement décroissant vers l’extérieur du bandage pneumatique (10A).
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
B60C
51
a 2.966.082 – b (A1) – d [10 58340]. – e 13 octobre
2010. – j B 60 C 9/18 (2012.01), B 60 C 9/22. –
k PNEUMATIQUE A ARMATURE DE CARCASSE RAD I A L E P O U R V E H I C U L E D E TO U R I S M E . –
(Inventeur: DEAL MICHEL). –
Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société
anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme, –
Mandataire : MANUF FSE
PNEUMATIQUES MICHELIN
p
o
r
m L’invention
concerne en particulier un pneumatique
pour véhicule de tourisme dont l’armature de sommet
consiste en:
• une armature de carcasse radiale (2),
• une armature de travail (53) consistant en une couche
unique de renforts (531) inclinés d’un angle « a » par rapport à la direction circonférentielle (DC) du pneumatique,
l’angle a étant compris entre 4 et 7 degrés,
• un renfort circonférentiel plat (9) en polymère disposé
dans une partie centrale du sommet.
a 2.966.083 – b (A1) – d [10 58392]. – e 14 octobre
2010. – j B 60 C 11/04 (2012.01), B 60 C 11/12. –
k PERFECTIONNEMENT AUX DISPOSITIFS ATTENUATEURS DE BRUIT POUR PNEU – p (Inventeurs :
B E RVA S PAT R I C K ; FAU R E J E A N C L AU D E ) . –
Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
M a n d a tai re :
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN
o
r
m Pneu comprenant une bande de roulement (1) ayant
une surface de roulement (11), cette bande de roulement
comprenant au moins une rainure (3) d’orientation générale circonférentielle et une pluralité d’éléments en relief
(21, 22), chacun de ces éléments en relief comprenant
une face de contact (11) de largeur transversale Lt et des
parois latérales (210), au moins un élément de relief
étant pourvu avec une pluralité de dispositifs atténuateurs de bruit de résonance, chaque dispositif étant
formé dans un élément de relief et comprenant une
cavité (4) de forme allongée ayant une longueur totale Lc
et un volume total Vc, cette cavité s’ouvrant sur une paroi
latérale (210), cette cavité (4) ayant une longueur totale
Lc qui est supérieure à la largeur transversale Lt de l’élément de relief et une géométrie comprenant plusieurs
parties de cavité (40, 41, 42, 43, 44, 45) reliées entre
elles, la longueur Lc étant égale à la somme des longueurs de toutes les parties de cavité, chaque cavité (4)
étant prolongée sur toute sa longueur Lc par une incision
(5) s’étendant radialement vers l’extérieur pour s’ouvrir
sur la surface de roulement, cette bande de roulement
étant telle que la somme Ly des longueurs projetées
dans la direction transversale de chaque cavité est au
moins 15 fois plus grande que la somme Lx des longueurs projetées dans la direction circonférentielle de
chaque cavité.
52
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B60G
BOPI 12/16
a 2.966.084 – b (A1) – d [10 58387]. – e 14 octobre
2010. – j B 60 G 11/16 (2012.01), B 60 G 15/07. –
k DISPOSITIF DE BUTEE DE SUSPENSION –
p ( I nve n t e u r s : V I AU LT S A M U E L ; H O U DAY E R
CHRISTOPHE; CORBETT RICHARD; VIDOT DESIRE;
DUBUS JEROME). –
Demandeur : AKTIEBOLAGET
SKF, –
Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &
JOSSE
o
r
m Dispositif de butée de suspension (30) pour véhicule
automobile comprenant un capot supérieur (32) destiné
à être monté sur le châssis du véhicule automobile, et un
capot inférieur (33) présentant une surface inférieure
(39c) formant surface d’appui pour un ressort de suspension (31) destiné à exercer des efforts axiaux et radiaux
sur le dispositif de butée de suspension (30).
Le dispositif de butée de suspension (30) comprend un
élément autolubrifiant (35) disposé entre le capot supérieur (32) et le capot inférieur (33), ledit élément autolubrifiant (35) étant en contact sur toute sa surface avec
des surfaces complémentaires (36b, 40) du capot supérieur (32) et du capot inférieur (33) et étant capable de
reprendre les efforts axiaux et radiaux exercés par le ressort de suspension (31).
a 2.966.085 – b (A1) – d [10 58446]. – e 15 octobre
2010. – j B 60 G 13/00 (2012.01), B 60 G 11/54, 15/
07, F 16 F 3/12. – k VEHICULE COMPORTANT UN
DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT DES OSCILLATIONS
D’UN RESSORT DE SUSPENSION ET DISPOSITIF
D’AMORTISSEMENT DES OSCILLATIONS CORRESPONDANT –
(Inventeur : SAUVAGE OLIVIER). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m La présente invention concerne un véhicule, notamment un véhicule automobile, comportant un élément de
suspension (2) reliant une roue du véhicule à la structure
du véhicule, un premier support (22) solidaire de la structure du véhicule, un second support (23) solidaire de
l’élément de suspension (2), positionné en regard du premier support (22), et un ressort hélicoïdal (1) en appui
entre le premier (22) et le second (23) support, ledit ressort (1) comportant une première spire d’extrémité (12)
en appui contre le premier support (22), une seconde
spire d’extrémité (13) en appui contre le second support
(23) et au moins une spire intermédiaire (11) positionnée
entre ladite première (12) et seconde (13) spire d’extrémité, ledit véhicule comportant en outre un dispositif
d’amortissement des oscillations transversales du ressort (1), tel que le véhicule comporte un axe (24) solidaire du premier (22) ou du second (23) support, se
prolongeant longitudinalement dans le ressort (1), coopérant avec le dispositif d’amortissement des oscillations
(3) du ressort (1) qui s’étend suivant une direction sensiblement radiale du ressort (1), pour exercer en permanence sur ladite spire intermédiaire (11) un effort de
traction sensiblement radial, permettant d’amortir les
oscillations transversales du ressort (1).
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.086 – b (A1) – d [10 58388]. – e 14 octobre
2010. – j B 60 G 15/07 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
DE BUTEE DE SUSPENSION – p (Inventeurs : VIAULT
SAMUEL; CORBETT RICHARD; VIDOT DESIRE; HOUDAY E R C H R I S TO P H E ; D U B U S J E R O M E ) . –
Demandeur: AKTIEBOLAGET SKF, –
Mandataire :
BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
o
r
m Dispositif de butée de suspension pour véhicule automobile comprenant un capot supérieur (12) destiné à
être monté sur le châssis du véhicule automobile, et un
capot inférieur (13) présentant une surface inférieure
(16c) formant surface d’appui pour un ressort de suspension (11) destiné à exercer des efforts axiaux et radiaux
sur le dispositif de butée de suspension (10).
Le dispositif de butée de suspension comprend un élément de glissement autolubrifiant (14) disposé entre le
capot supérieur (12) et le capot inférieur (13), formant
palier à glissement, ledit élément autolubrifiant (14) étant
de forme générale concave en contact sur toute sa surface avec des surfaces complémentaires (15b, 18a) du
capot supérieur (12) et du capot inférieur (13) et étant
capable de reprendre les efforts axiaux et radiaux exercés par le ressort de suspension (11).
a 2.966.087 – b (A1) – d [10 58389]. – e 14 octobre
2010. – j B 60 G 15/07 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
DE BUTEE DE SUSPENSION – p (Inventeurs : VIAULT
SAMUEL; CORBETT RICHARD; VIDOT DESIRE; HOUDAY E R C H R I S TO P H E ; D U B U S J E R O M E ) . –
Demandeur: AKTIEBOLAGET SKF, –
Mandataire :
BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
o
r
m Dispositif de butée de suspension pour véhicule automobile comprenant un capot supérieur (12) destiné à
être monté sur le châssis du véhicule automobile, et un
capot inférieur (13) présentant une surface inférieure
(19d) formant surface d’appui pour un ressort de suspension (11) destiné à exercer des efforts axiaux et radiaux
sur le dispositif de butée de suspension (10).
Le dispositif de butée de suspension (10) comprend au
moins deux rondelles de glissement autolubrifiantes (15)
empilées axialement entre le capot supérieur (12) et le
capot inférieur (13).
B60G
53
54
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B60G
a 2.966.088 – b (A1) – d [11 59157]. – e 11 octobre
2011. – j B 60 G 21/055 (2012.01). – k P R O C E D E
DE FABRICATION D’UNE BARRE STABILISATRICE –
(Inventeurs: JANZEN ANDREAS; KLEINE MARKUS;
CHRISTOPHLIEMKE WIGBERT ; HAMMELMAIER ULLRICH). –
Demandeur : BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH, –
Mandataire: CABINET GERMAIN
ET MAUREAU . –
Priorité : DE, 14 octobre 2010,
n˚ 102010038205.1.
p
o
r
f
m Dans un procédé de fabrication d’une barre stabilisatrice (1) d’un véhicule automobile, munie d’au moins élément en forme de tube ou de barre, ledit élément en
forme de tube ou de barre est cintré au cours d’une première étape pour obtenir une forme prédéterminée, la
section transversale (21, 22, 31, 32, 41, 42) de la barre
stabilisatrice (1) est modifiée, au cours d’une autre étape
du procédé, pour ajuster la résistance à la flexion de la
barre stabilisatrice (1), dans une autre étape du procédé,
la barre stabilisatrice (1) est divisée sur sa longueur en
tronçons à fortes sollicitations et à moins fortes sollicitations, et la modification de la section transversale (21, 22,
31, 32, 41, 42) de la barre stabilisatrice (1) est effectuée
dans certains tronçons par un aplatissement de la section transversale (21, 22, 31, 32, 41, 42) jusqu’à une
valeur prédéterminée en fonction du niveau de sollicitation de chaque tronçon (2, 3, 4) de la barre stabilisatrice
(1).
a 2.966.089 – b (A1) – d [10 58423]. – e 15 octobre
2010. – j B 60 J 5/10 (2012.01). – k HAYON THERMOPLASTIQUE RENFORCE POUR UN VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inve n te u rs : IM BE RT D ID IE R ;
GILLARD LAURENT). –
D e m a n d e u r : FAU R E C I A
B L O C AVA N T S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m Le hayon (10) comporte un panneau structurel (11)
réalisé en matériau thermoplastique, présentant une
ouverture traversante (18). Une lunette arrière (22) est
rapportée sur ce panneau structurel (11) en regard de
l’ouverture (18). La lunette arrière (22) est collée sur le
panneau structurel (11) au moyen d’une colle structurelle.
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.090 – b (A1) – d [10 58509]. – e 19 octobre
2010. – j B 60 J 7/20 (2012.01). – k COFFRE POUR
VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D’UN SYSTEME DE
RANGEMENT DE PANNEAUX DE TOIT AMOVIBLES. –
(Inventeur: TIXIER JULIEN). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m L’invention porte sur un coffre (2) pour véhicule automobile comportant un plancher (20) délimitant une
cuvette (21), remarquable en ce qu’il comprend un système de rangement (3) d’au moins un panneau de toit
(11, 12) amovible du véhicule, ledit système de rangement (3) étant mobile entre une position escamotée à
l’intérieur de la cuvette (21), et une position déployée
hors de la cuvette (21) pour permettre le rangement du
ou de chaque panneau de toit (1 12) dans ledit système
de rangement (3).
La présente invention trouve une application dans le
domaine des véhicules automobiles équipés d’un ou plusieurs panneaux de toit amovibles, du type panneau de
toit Targa.
a 2.966.091 – b (A1) – d [10 58407]. – e 15 octobre
2010. – j B 60 J 10/02 (2012.01), B 60 J 1/02. –
k JOINT D’ETANCHEITE ENTRE UN PARE-BRISE ET
U N E G R I L L E D ’ AU V E N T D E V E H I C U L E . –
(Inventeur: GUIDEZ FREDERIC). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Joint d’étanchéité entre un pare-brise (9) et une grille
d’auvent (7) de véhicule, du type comprenant des
moyens de maintien sur la grille d’auvent (7) pourvus
d’une paire de lèvres de maintien (11), et des moyens
d’accrochage sur le pare-brise (9) pourvus d’une paire
de lèvres d’accrochage (12), lesdits moyens de maintien
comprenant en outre un talon dit de maintien (15) faisant
saillie de la paire de lèvres de maintien (11) pour venir en
appui contre un élément de structure du véhicule, remarquable en ce qu’il comporte au moins un premier orifice
(17) traversant ménagé dans le talon de maintien (15) et
au moins un second orifice (18) traversant ménagé dans
les moyens d’accrochage pour permettre le passage d’un
système de câblage électrique (2).
La présente invention trouve une application dans le
domaine des pare-brises chauffants pour véhicule automobile.
B60J
55
56
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B60K
a 2.966.092 – b (A1) – d [10 58325]. – e 13 octobre
2010. – j B 60 K 1/04 (2012.01), B 62 D 21/15. –
k STRUCTURE DESTINEE A RECEVOIR UNE BATTERIE ELECTRIQUE D’ALIMENTATION D’UN MOTEUR
ELECTRIQUE D’ENTRAINEMENT D’UN VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeurs :
LE
J AO U E N
GUILLAUME; MAHE CYRILLE; LE DUC FRANCOIS). –
Demandeur: RENAULT S.A.S, –
Mandataire : RENAULT SAS
p
o
r
m Structure (2) destinée à recevoir une batterie électrique (3) d’alimentation d’un moteur électrique, en particulier une batterie électrique d’alimentation d’un moteur
électrique d’entraînement d’un véhicule automobile,
caractérisée en ce qu’elle comprend un élément rigide
(7, 6a, 6b) au-dessus et/ou au-dessous duquel la batterie
est destinée à être disposée et en ce qu’elle comprend,
latéralement, de part et d’autre de l’élément rigide, des
éléments d’absorption d’énergie (4a, 5a, 4b, 5b).
a 2.966.093 – b (A1) – d [10 58332]. – e 13 octobre
2010. – j B 60 K 6/00 (2012.01). – k DISPOSITIF DE
COUPLAGE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE ET PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur : KANOUNNIKOFF THOMAS). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m L’invention
à pour objet un dispositif de couplage
d’une machine (14) électrique d’un système de transmission d’un véhicule automobile comportant une traction
électrique et une traction thermique, ledit dispositif comportant un arbre de transmission, reliant un réducteur de
la machine (14) électrique à une roue (24, 26),
caractérisé en ce que,
l’arbre (20, 22) de transmission comporte une première
partie (20a, 22a) et une deuxième partie (20b, 22b) libres
uniquement en rotation l’une par rapport à l’autre suivant
un axe formé par ledit arbre (20, 22)
et en ce qu’il comporte en outre un moyen de solidarisation (48, 50) apte à coulisser sur l’arbre (20, 22) de transmission, de sorte à solidariser les deux parties et
permettre le passage du couple du réducteur vers la roue
associée à l’arbre (20, 22) de transmission.
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.094 – b (A1) – d [10 58399]. – e 14 octobre
2010. – j B 60 K 16/00 (2012.01), B 60 T 1/16. –
k SYSTEME DE GENERATION D’ENERGIE POUR VEHICULE, ET NOTAMMENT D’ENERGIE ELECTRIQUE
POUR UN VEHICULE HYBRIDE OU ELECTRIQUE –
(Inventeur: TEYSSIER JEROME). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Système de génération d’énergie, notamment d’énergie électrique, pour véhicule, notamment un véhicule
automobile hybride ou électrique, comportant une turbine
(1) disposée dans un flux d’air produit par le déplacement du véhicule, ladite turbine (1) comportant un corps
central (4) et au moins une ailette (2) portée par le corps
central (4) et s’étendant à l’extérieur du corps central (4)
pour former un obstacle au flux d’air et entraîner la turbine (1) en rotation pour générer une énergie, caractérisé
en ce que l’ailette (2) est articulée sur le corps central (4)
de la turbine (1), et en ce que le système comporte des
moyens de déploiement (8) aptes à déployer l’ailette (2)
entre une première position (A) dans laquelle elle est plaquée contre le corps central (4) de la turbine (1) de
manière à ne pas offrir de résistance au flux d’air, et une
deuxième position (D) dans laquelle elle est déployée
pour offrir une résistance au flux d’air, et entraîner la turbine (1)
a 2.966.095 – b (A1) – d [10 58397]. – e 14 octobre
2010. – j B 60 K 17/16 (2012.01), B 60 K 17/04. –
k SYSTEME D’ENTRAINEMENT A REPARTITION DE
COUPLE DES DEUX ROUES MOTRICES D’UN MEME
E S S I E U P O U R V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
(Inventeur: CHRETIEN PHILIPPE). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Système
d’entraînement des deux roues motrices
d’un même essieu pour un véhicule automobile, qui
reçoit le mouvement d’une motorisation (2) pour entraîner les deux arbres (18, 28) des roues motrices en répartissant le couple entre elles, caractérisé en ce qu’il
comporte un arbre d’entrée (10) relié à la motorisation
(2), entraînant un arbre de roue (18) par un premier
embrayage de répartition (12) et un premier moyen de
transmission (20) comportant un premier rapport de
réduction, et entraînant l’autre arbre de roue (28) par un
deuxième embrayage de répartition (22) et un deuxième
moyen de transmission (30) comportant un deuxième
rapport de réduction, ce système d entrainement comportant de plus un embrayage de liaison (40) entre les
deux arbres de roue.
B60K
57
58
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B60N
a 2.966.096 – b (A1) – d [10 58394]. – e 14 octobre
2010. – j B 60 N 2/30 (2012.01). – k SIEGE ESCAM OTA B L E P O U R V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
(Inventeurs: HAMTACHE NORDINE; FAYE PATRICK;
DUCHATEAU JEAN). –
Demandeur : GRUPO ANTOLIN INGENIERIA S A, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m Le siège (3) comprend un support (10) fixé au plancher (5) du véhicule (1), une assise (7) et un dossier (8).
Le dossier (8) est assemblé au support (10) au moyen
d’un organe (18) qui est monté pivotant sur le support
(10) autour d’un premier axe (21 et sur le dossier (8)
autour d’un deuxième axe (22). L’assise (7) est montée
pivotante sur le support (10) autour d’un troisième axe
(23) et sur le dossier (8) autour d’un quatrième axe (24).
Les quatre axes de pivotement (21-24) sont agencés
pour définir sensiblement un parallélogramme déformable afin de permettre le soulèvement du dossier (8) par
rapport au support (10) lorsque l’assise (7) est basculée
pour être rabattue contre le dossier (8), le siège (3) passant ainsi d’une position d’utilisation à une position
repliée.
a 2.966.097 – b (A1) – d [10 58400]. – e 14 octobre
2010. – j B 60 N 2/30 (2012.01). – k SIEGE ESCAMOTABLE – p (Inventeurs : DUCHATEAU JEAN ; FAYE
PATRICK ; HAMTACHE NORDINE ; VIODE PIERREJEAN). –
Demandeur : GRUPO ANTOLIN INGENIERIA S A, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET
MAUREAU
o
r
m Ce siège pour un véhicule automobile comprend une
assise (3) connectée à un dossier et un piétement (5)
entretoisant l’assise (3) et un plancher du véhicule. De
plus, le dossier (2) comprend une partie supérieure (6)
fixée sur un élément de structure du véhicule et une partie inférieure (7) reliée à l’assise (3), les parties supérieure et inférieure étant articulées entre elles par une
liaison pivot, permettant au siège de passer, par rotation
de la partie inférieure (7) du dossier, d’une position d’utilisation dans laquelle la partie supérieure (6) du dossier et
la partie inférieure (7) du dossier sont dans le prolongement l’une de l’autre à une position escamotée dans
laquelle la partie inférieure (7) du dossier est sensiblement à l’horizontale.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.098 – b (A1) – d [10 04034]. – e 13 octobre
2010. – j B 60 Q 1/56 (2012.01). – k PLAQUE MINERALOGIQUE D’IMMATRICULATION AUTO-LUMINESCENTE A CARACTERES ADHESHIVES ET RAISONS
SOCIALES OPTIONELLEMENT ANIMEES, ET LEUR
PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeur : WHITMARSH FRANCIS). –
Demandeur : WHITMARSH
FRANCIS, –
Mandataire: WHITMARSH FRANCIS
p
o
r
m Dispositif d’auto luminescence des plaques minéralogiques d’immatriculation caractérisé en ce qu’elles disposent d’un éclairage autonome produite par une feuille
électroluminescente (1) fig1), recouverte d’un adhésif (6)
sur lequel des caractères alphanumériques sont imprimés.
L’invention concerne un dispositif constitué d’un support
cadre aluminium, polycarbonate ou tout matériaux de
substitution (10) sur lequel est collé une feuille électroluminescente (1) fig1). Un adhésif (6) à pose unique sur
lequel sont imprimé les caractéristiques de l’immatriculation du véhicule (14, 15, 16), est lui-même collé sur la
feuille électroluminescente, et protégé par un film antiUV, anti-graffitis (non représenté).
Le dispositif se fixe (7) à l’avant comme à l’arrière du
véhicule, et est alimenté par un transformateur 12v/
400Hz (5) relié à une alimentation du véhicule (non
représenté).
La feuille électroluminescente est équipée en option
d’une ou plusieurs sections électroluminescente (3)
situées au bas de la feuille électroluminescente pour inscrire les « raisons sociales », dans ce cas celle-ci seront
rétro éclairées et animées à la demande par un boîtier de
gestion électronique (4) et contrôlé par un occupant du
véhicule.
a 2.966.099 – b (A1) – d [10 04027]. – e 13 octobre
2010. – j B 60 R 5/04 (2012.01), B 60 R 13/01. –
k PROTEGE COFFRE INTEGRAL POUR VOITURE –
p ( I n ve n t e u r : C H A M B O U X D O M I N I Q U E ) . –
o Demandeur : CHAMBOUX DOMINIQUE, –
r Mandataire: CHAMBOUX DOMINIQUE
m La présente invention concerne le domaine des dispositifs de protection pour coffres de véhicules automobiles.
Il s’agit d’un dispositif de protection (1) pour intérieur de
coffre de véhicule automobile comprenant un moyen de
recouvrement (11) de l’intégralité de la surface intérieure
dudit coffre (14) fermé, ledit moyen de recouvrement
intégral (11) étant maintenu en position dans ledit coffre
(14) de façon à définir un volume (15) sensiblement identique audit coffre par au moins un moyen de rigidification
(13), ledit moyen de recouvrement comprenant au moins
un élément d’ouverture (12) constituant un moyen
d’accès refermable à l’intérieur dudit volume (15) et positionné en vis-à-vis d’une ouverture dudit véhicule.
B60Q
59
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
à augmenter considérablement la visibilité et la lisibilité
des plaques minéralogiques d’immatriculation. Enjolivées par un éclairage uniforme et par l’animation des raisons sociales, elles inciteront leurs utilisateurs à les
entretenir et à assister les autorités dans leur identification.
60
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B60R
a 2.966.100 – b (A1) – d [10 58513]. – e 19 octobre
2010. – j B 60 R 5/04 (2012.01). – k JEU DE PANNEAUX DE CLOISONNEMENT POUR UN VEHICULE
AUTOMOBILE, VEHICULE AUTOMOBILE LE COMPORTANT ET, PROCEDE DE CLOISONNEMENT D’UN
VEHICULE AUTOMOBILE. –
(Inventeur : MUSEMENT ERIC). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Le jeu de panneaux de cloisonnement pour un véhicule automobile comporte un premier panneau de cloisonnement (14.1) adapté pour être monté à un premier
emplacement (3) dans le véhicule, un second panneau
de cloisonnement (14.2) identique au premier panneau
de cloisonnement et adapté pour être monté à un second
emplacement (4) dans le véhicule, et des moyens
d’assemblage (8,18) adaptés pour permettre un assemblage du second panneau de cloisonnement avec le premier panneau de cloisonnement indépendamment d’une
fixation du premier panneau de cloisonnement. Le procédé de cloisonnement d’un véhicule automobile comporte une étape de fixer un premier panneau de
cloisonnement (14.1) à un premier emplacement 3 dans
le véhicule, et une étape de superposer un second panneau de cloisonnement (14.2) sur le premier panneau de
cloisonnement alors que le premier panneau de cloisonnement est en place au premier emplacement.
a 2.966.101 – b (A1) – d [10 58386]. – e 14 octobre
2010. – j B 60 R 13/08 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
D’OBTURATION POUR L’ISOLATION PHONIQUE D’UN
VEHICULE. –
( I nve n t e u r : B O N VO I S I N S E B A S TIEN). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif d’obturation d’un
interstice (4) existant dans une zone de jonction entre
deux joints fixes (3) adjacents d’étanchéité phonique en
contact avec la périphérie d’une vitre mobile (2) d’un
véhicule automobile, quand elle est en position fermée,
comprenant selon l’invention un obturateur mobile (61)
entre une position d’obturation de l’interstice (4), quand
la vitre (2) est en position fermée, et une position de
retrait de l’interstice (4), quand la vitre (2) est dans une
position ouverte.
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.102 – b (A1) – d [10 58319]. – e 13 octobre
2010. – j B 60 R 19/03 (2012.01), B 60 G 21/055, 3/
02. – k PIECE DE LIAISON AU SOL COMPORTANT
DES MOYENS DE PROTECTION CONTRE LA PROJECTION DE PROJECTILES DURS ET VEHICULE COMPORTANT UNE TELLE PIECE DE LIAISON AU SOL –
(Inventeur: ALHIN PHILIPPE). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m La présente invention concerne une pièce de liaison
au sol (32) de véhicule, notamment de véhicule automobile, exposée aux projections de projectiles durs, tels que
des gravillons, comportant des moyens de protection (4)
contre lesdits projectiles, les moyens de protection recouvrant au moins partiellement ladite pièce (32), telle que
les moyens de protection (4) sont formés par une gaine
en plastique permettant d’amortir l’impact des projectiles.
a 2.966.103 – b (A1) – d [10 58342]. – e 13 octobre
2010. – j B 60 R 19/14 (2012.01), B 60 R 21/34. –
k PARTIE AVANT DE LA CAISSE D’UN VEHICULE
AUTOMOBILE COMPORTANT DEUX BRETELLES RELIANT LA TRAVERSE SUPERIEURE A LA TRAVERSE
I N F E R I E U R E E T V E H I C U L E A I N S I E QU I P E –
(Inventeurs: PONTONNIER JULIEN; ALLOUET STEPHANE). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Partie avant de la caisse d’un véhicule automobile
comprenant une traverse supérieure avant (1) et une traverse inférieure avant, la traverse supérieure (1) s’étendant entre les extrémités avant de deux longerons et
chacune de ces extrémités des longerons étant reliée à
la traverse inférieure par une bretelle (7) présentant deux
faces latérales sensiblement perpendiculaires à l’axe
transversal du véhicule, caractérisée en ce que chaque
bretelle (7) est en métal ou alliage léger et présente des
alvéoles (9) ouvertes sur les deux faces latérales de la
bretelle (7) et séparées les unes des autres par des cloisons (10).
B60R
61
62
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B60R
a 2.966.104 – b (A1) – d [10 58427]. – e 15 octobre
2010. – j B 60 R 19/18 (2012.01). – k ABSORBEUR
D’ENERGIE PERFECTIONNE, NOTAMMENT POUR
POUTRE DE PARE-CHOCS DE VEHICULE AUTOMOBILE –
( I nve n t e u r s : B R I C H E T C H R I S TO P H E ;
CHAMBON GUILLAUME). –
Demandeur : FAURECIA
B L O C AVA N T S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m L’absorbeur (10) comporte une paroi arrière (12) et
une paroi avant (14), s’étendant chacune dans une première direction (Y) et alignées dans une deuxième direction (X) perpendiculaire à la première direction (Y), et
une paroi intermédiaire (16), agencée entre les parois
avant (14) et arrière (12) dans la deuxième direction (X).
Des premiers moyens d’absorption d’énergie (18) sont
agencés entre la paroi avant (14) et la paroi intermédiaire
(16), et des seconds moyens d’absorption d’énergie (32)
sont agencés entre la paroi intermédiaire (16) et la paroi
arrière (12). Les seconds moyens d’absorption (32) présentent une résistance à l’écrasement suivant la
deuxième direction (X) supérieure à celle des premiers
moyens d’absorption d’énergie (18).
a 2.966.105 – b (A1) – d [10 58408]. – e 15 octobre
2010. – j B 60 R 21/34 (2012.01). – k E N S E M B L E
COMPORTANT UN CAPOT DE VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D’UNE GACHE RELIEE A CE CAPOT PAR
DES PATTES DEFORMABLES EN CAS DE CHOC PIETON. –
(Inventeurs : DELAYE ARNAUD ; PELLERIN
SYLVAIN). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Ensemble comportant un capot avant (1) de véhicule
automobile et un dispositif pour verrouiller ce capot (1)
comprenant une gâche (4) adaptée pour pouvoir se verrouiller à une serrure (5) fixée à une partie rigide de la
caisse du véhicule, cette gâche (4) étant reliée à la face
intérieure du capot (1) par deux pattes métalliques (8, 9)
espacées l’une de l’autre suivant la direction longitudinale (X) du véhicule, ces deux pattes (8, 9) étant déformables en cas de choc d’un piéton sur le capot (1),
caractérisé en ce que la patte (9) située à l’avant de
l’autre patte (8) est pliée de façon à former un V dont le
sommet (10) est dirigé vers l’autre patte (8).
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.106 – b (A1) – d [11 59189]. – e 11 octobre
2011. – j B 60 S 1/18 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
D’ESSUIE-GLACE – p ( I nve n t e u r : Z I M M E R J OA CHIM). – o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
r Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
f Priorité: DE, 13 octobre 2010, n˚ 102010042374.2.
m Dispositif d’essuie-glace pour nettoyer une vitre de
véhicule comportant une installation d’entraînement (6)
avec un arbre d’essuie-glace (2) entraînant un bras
d’essuie-glace pour lui communiquer un mouvement de
rotation pendulaire, l’arbre d’essuie-glace (2) étant logé
dans un palier d’essuie-glace (3) dans lequel il est maintenu dans une position axiale de consigne par une rondelle de serrage (5) installée sur l’arbre d’essuie-glace
(2).
La rondelle de serrage (5) comporte plusieurs éléments
de blocage (10) dirigés radialement vers l’intérieur et portés par un anneau de support (13), ces éléments de blocage s’appliquant, à l’état installé, contre la surface
enveloppe de l’arbre d’essuie-glace (2), et au moins un
élément de blocage (10) étant relié au moins partiellement par un segment de liaison (14) de résistance
réduite à l’anneau de support (13) et/ou à un élément de
blocage (10), voisin.
a 2.966.107 – b (A1) – d [11 59204]. – e 12 octobre
2011. – j B 60 S 1/32 (2012.01). – k BA L A I D ’ E S SUIE-GLACE – p (Inventeurs: AMANO SHINICHIROU;
OOHASHI HIROKI; HIRATA KEI). – o D e m a n d e u r :
ASMO CO., LTD., – r Mandataire : NOVAGRAAF BREVETS . – f Priorité : JP, 15 octobre 2010, n˚ 2010232799.
m Une partie (11a) d’un bras (11) d’essuie-glace, qui
comporte une partie de liaison (11b) reliée à une broche
de liaison (21) par l’intermédiaire d’un élément de liaison
(20) reçu dans une ouverture (13b) d’un levier principal
(13), s’étend de la partie de liaison (11b) vers une partie
côté extrémité de base du levier principal (13) de sorte
que la partie (11a) de bras chevauche une surface supérieure du levier principal (13). Le levier principal (13) est
formé par moulage par injection sans canal. Une trace
(Ga) de grille, qui reste sur le levier principal (13) au
cours du moulage par injection sans canal, est formée
dans une partie (23) d’accueil de bras du levier principal
(13), qui est en vis-à-vis de la partie (11a) de bras dans
la direction du haut vers le bas.
B60S
63
64
B60S
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.108 – b (A1) – d [11 59265]. – e 13 octobre
2011. – j B 60 S 1/32 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
D’ESSUIE-GLACE – p ( I n v e n t e u r s :
ZIMMER
JOACHIM; HANS REITH MANUEL). – o Demandeur :
ROBERT BOSCH GMBH, – r Mandataire : CABINET
HERRBURGER . – f Priorité : DE, 13 octobre 2010,
n˚ 102010042378.5.
m Dispositif
d’essuie-glace comportant un arbre
d’essuie-glace (3) logé à rotation dans un palier (4)
d’une tringlerie d’essuie-glace (2).
Le palier d’arbre d’essuie-glace (4) est formé dans un
boîtier de palier (5) comme pièce injectée en matière
plastique, et l’arbre d’essuie-glace (3) est surmoulé avec
la matière plastique du boîtier de palier d’arbre (5).
a 2.966.109 – b (A1) – d [11 59260]. – e 13 octobre
2011. – j B 60 S 1/40 (2012.01). – k DISPOSITIF DE
RACCORDEMENT POUR UN BALAI D’ESSUIE-GLACE
ET BALAI D’ESSUIE-GLACE COMPRENANT CE DISPOSITIF –
(Inventeurs : UCHIYAMA KEITA ; YOSHIMOTO TAKAO; TORII NAOKI). –
Demandeur : ASMO
CO., LTD., –
Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS . –
Priorité: JP, 14 octobre 2010, n˚ 2010231603.
p
o
r
f
m Dans un dispositif de raccordement (20), un élément
de base (21) comporte une partie d’assemblage (21b), à
laquelle un crochet (11a) d’un bras d’essuie-glace (11)
configuré selon une forme en U est conçu pour être
monté après assemblage de l’élément de base (21) à un
balai d’essuie-glace (12). Un élément de verrouillage (22)
est relié rotatif à l’élément de base (21) et est conçu pour
s’engager avec une surface périphérique extérieure
arquée (11c) du crochet (11a) après montage du crochet
(11a) dans la partie d’assemblage (21b). L’élément de
verrouillage (22) comporte une partie d’engagement
(22e) qui est conçue pour s’engager avec la surface périphérique extérieure arquée (11c) du crochet (11a) afin
d’exercer une force élastique sur la surface périphérique
extérieure arquée (11c) du crochet (11a). La force élastique de la partie d’engagement (22e) s’exerce sous forme
de force de rotation dans une direction de verrouillage de
l’élément de verrouillage (22) sur la surface périphérique
extérieure arquée (11c) du crochet (11a).
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.110 – b (A1) – d [10 58453]. – e 18 octobre
2010. – j B 60 S 1/48 (2012.01), B 60 S 1/04. –
k MECANISME D’ESSUIE-VITRE COMPRENANT UN
CIRCUIT DE DISTRIBUTION DE LIQUIDE DE LAVAGE
INTEGRE –
(Inventeurs : GUIDEZ FREDERIC ; LEPLONGEON DENIS). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA
p
o
r
m Mécanisme (11) d essuie-vitre comprenant un support allongé (10) sur lequel est fixé un embiellage (27)
destiné à actionner les balais d’essuie-vitre, caractérisé
en ce que les parois constitutives du support allongé (10)
forment à la fois un corps de pompe de liquide de lavage
et un conduit d’alimentation en liquide de lavage des
gicleurs.
a 2.966.111 – b (A1) – d [10 58490]. – e 18 octobre
2010. – j B 60 S 5/06 (2012.01), B 60 K 1/04, B 62 B
3/06. – k VEHICULE AUTOMOBILE PRESENTANT
DES MOYENS DE REMPLACEMENT AUTOMATIQUE
D’UNE BATTERIE D’ACCUMULATEURS, PROCEDE DE
SUBSTITUTION DE BATTERIE, BATTERIE ET DISPOSITIF DE CHARGEMENT D’UN ACCUMULATEUR DE
BATTERIE CORRESPONDANTS –
(Inventeurs :
THOME JEAN LUC; LE ROY JEAN YVES; MOULIN ROMAIN). –
Demandeur: BA SYSTEMES Société anonyme, –
Mandataire: AVOXA
p
o
r
m L’invention concerne un véhicule automobile, notamment du type autoguidé, comprenant au moins un dispositif électrique, tel qu’un moteur électrique, et une unité
d’alimentation dudit dispositif en courant électrique comprenant au moins un accumulateur électrique, montée
dans un logement dudit véhicule présentant des moyens
de connexion électrique de ladite unité d’alimentation
avec ledit dispositif électrique.
Selon l’invention, un tel véhicule comprend des moyens
de substitution de ladite unité d’alimentation par une
unité d’alimentation de remplacement sensiblement identique à ladite unité d’alimentation au sein dudit logement,
configurés de sorte à permettre l’extraction de ladite
unité hors dudit logement et le montage de ladite unité de
remplacement dans ledit logement
B60S
65
66
B60T
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.112 – b (A1) – d [10 04068]. – e 14 octobre
2010. – j B 60 T 3/00 (2012.01), B 64 F 1/02. –
k CALE AVION – p ( I n v e n t e u r : AU D R A I N G E RARD). – o D e m a n d e u r : AU D R A I N G E R A R D , –
r Mandataire: AUDRAIN GERARD
m L’invention concerne une cale pour roue d’aéronef Un
corps en caoutchouc (plan 1) traversée par un noyau en
bois bloqué aux extrémités par des bouchons. Les
accessoires complémentaires sont: une large sangle de
portage cousue traversant la cale de part en part, une
large bande réfléchissante. La partie crantée est posée
sur le sol stabilisant la cale, la partie hémisphérique étant
en contact avec le pneumatique de l’aéronef où autre
engin).
a 2.966.113 – b (A1) – d [11 02428]. – e 0 2 a o û t
2011. – j B 60 T 3/00 (2012.01), B 64 F 1/02. –
k CALE POUR AERONEF OU TOUT ENGIN ROULANT – p (Inventeur : AUDRAIN GERARD YVES). –
o D e m a n d e u r : AU D R A I N G E R A R D Y V E S , –
r Mandataire: AUDRAIN GERARD . – f Priorité : FR,
14 octobre 2010, n˚ 1004068.
m L’invention concerne une cale pour roue d’aéronef Un
corps en caoutchouc (plan 1) traversée par un noyau en
bois bloqué aux extrémités par des bouchons. Les
accessoires complémentaires sont: une large sangle de
portage cousue traversant la cale de part en part, une
large bande réfléchissante. La partie crantée est posée
sur le sol stabilisant la cale, la partie hémisphérique étant
en contact avec le pneumatique de l’aéronef où autre
engin).
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.114 – b (A1) – d [11 59219]. – e 12 octobre
2011. – j B 60 T 7/04 (2012.01), B 60 T 8/28, 11/18,
B 60 W 20/00. – k SYSTEME DE FREINS DE VEHICULE ET PROCEDE DE GESTION D’UN TEL SYSTEME
DE FREINS –
(Inventeurs : WEIBERLE REINHARD ;
JAHNZ TIMO). –
Demandeur : ROBERT BOSCH
GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 13 octobre 2010, n˚ 102010042363.7.
p
o
r
f
m Système de freins comportant un élément d’actionnement (10), un piston d’entrée (16) déplacé par la commande de l’élément (10) d’une course d’actionnement
minimale, un piston de sortie (12) recevant la force de
frein (Fb) exercée par le conducteur sur l’élément (10)
par le déplacement du piston d’entrée (16), se déplace et
augmente la pression dans l’unité piston-cylindre. Lors
de l’actionnement de l’élément (10) suivant la course (x)
inférieure à la course minimale une installation de ressort
(20), se déforme pour interdire la transmission de la force
(Fb) sur le piston (12); pour une commande de l’élément
(10) d’une course (x) inférieure à la course minimale, le
piston (12) est déplacé par l’amplificateur (22) et augmente la pression dans l’unité piston-cylindre. L’invention
a également pour objet un procédé de gestion d’un tel
système de freins.
a 2.966.115 – b (A1) – d [10 58539]. – e 19 octobre
2010. – j B 60 T 8/1755 (2012.01), B 60 T 13/58, B 60 L
7/10, B 60 W 10/08, 10/18, 30/18. – k PROCEDE ET
SYSTEME DE FREINAGE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE A TRACTION ELECTRIQUE OU HYBRIDE –
(Inventeurs : AZZI HAMID ; POTHIN RICHARD). –
Demandeur: RENAULT S.A.S., –
Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
p
o
r
m Procédé de freinage d’un véhicule automobile équipé
d’un système de traction électrique ou hybride, et comportant un système de freinage hydraulique, un système
de freinage électrique permettant la récupération d’énergie électrique, une pédale de frein, des systèmes d’aide
à la conduite du véhicule, un système électronique de
contrôle de la stabilité du véhicule, le procédé comprenant les étapes suivantes:
- sélection d’une des consignes de couple entre une consigne de couple de la pédale (c_pédale) relative à la
position ou l’effort exercé sur la pédale de frein et une
consigne de couple relative aux systèmes d’aide à la
conduite (c_aides),
- élaboration d’une consigne de couple de freinage
hydraulique (c_sub) indépendante de l’état de la pédale
par le système de traction électrique ou hybride,
- acquisition d’informations (d_stabilité) relatives à la stabilité du véhicule,
- élaboration d’une consigne de couple de freinage
hydraulique (c_fr_hyd) et d’une consigne de couple de
freinage électrique (c_fr _elec) destinée au système de
traction électrique ou hybride à partir de la consigne de
couple sélectionnée (c_sel), de la consigne de couple de
freinage hydraulique indépendante (c_sub) et des informations relatives à la stabilité du véhicule (d stabilité).
B60T
67
68
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B60T
a 2.966.116 – b (A1) – d [11 59165]. – e 11 octobre
2011. – j B 60 T 13/16 (2012.01), B 60 T 8/32. –
k INSTALLATION DE FREINS HYDRAULIQUES DE VEH I C U L E A R E G U L AT I O N A N T I PAT I N AG E –
(Inventeurs : KUNZ MICHAEL ; STRENGERT STEFAN). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 13 octobre 2010, n˚ 102010042362.9.
p
o
r
f
m Installation de freins hydrauliques de véhicule à régulation antipatinage comportant au moins un circuit de
freins I relié à un maître-cylindre (2) et à au moins un
frein de roue (3), ainsi qu’une pompe hydraulique (9)
dont le côté pression est relié à au moins un frein de roue
(3).
L’installation de frein (1) comporte une pompe auxiliaire
(15) dont le côté pression est relié à au moins un frein de
roue (3)
a 2.966.117 – b (A1) – d [10 58541]. – e 19 octobre
2010. – j B 60 T 13/74 (2012.01), B 62 D 65/12. –
k DISPOSITIF DE SUPPORT DE L’ACTIONNEUR D’UN
FREIN DE SECOURS ELECTRIQUE DE VEHICULE –
(Inventeurs: PIRANDA DAMIEN; PERIOT SERGE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Le dispositif est constitué, d’une part, par un capotage acoustique (20) qui épouse la forme de l’actionneur
électrique sur les zones les plus émissives de bruit de
l’actionneur et laisse une lame d’air autour des zones
chaudes dudit actionneur et, d’autre part, par un moyen
de maintien dudit capotage (20) sur la caisse du véhicule. Le capotage acoustique (20) est formé d’une coque
(21, 22) qui enferme l’actionneur électrique et d’une
mousse interposée entre l’actionneur et ladite coque (21,
22).
Véhicules automobiles. Freins de secours électriques
des véhicules automobiles.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.118 – b (A1) – d [10 58409]. – e 15 octobre
2010. – j B 60 W 40/12 (2012.01), B 60 W 30/10, 40/
10, 30/18, 30/02. – k PROCEDE D’ASSISTANCE A LA
CONDUITE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE. –
(Inventeurs : BOUTRON OLIVIER ; FOUSSARD
FRANCOIS ; KUNC JEROME ; ROMANI NICOLAS). –
Demandeur: RENAULT S.A.S, –
Mandataire: AIVAZIAN MOREAU NOVAIMO
p
o
r
m Procédé
d’assistance à la conduite d’un véhicule
automobile à quatre roues motrices, caractérisé en ce
qu’il comprend une première étape de communication
d’au moins une information entre un module SQP (12) de
transfert de couples entre les roues motrices du véhicule
et un module ESP (13) de contrôle et de stabilité de la
trajectoire d’un véhicule automobile et une seconde
étape de prise en compte de cette information pour la
mise en oeuvre d’une fonction d’assistance à la conduite
du module recevant l’information.
a 2.966.119 – b (A1) – d [10 58504]. – e 19 octobre
2010. – j B 60 W 50/04 (2012.01), B 60 W 10/06, 40/
12, 40/08, 30/18. – k PROCEDE DE GESTION D’UNE
FONCTION D’ARRET ET DE REDEMARRAGE AUTOMATIQUE D’UN MOTEUR THERMIQUE ET VEHICULE
COMPORTANT UN CALCULATEUR METTANT EN
OEUVRE LE PROCEDE –
(Inventeur : CELISSE ARNAUD). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de gestion d’une
fonction d’arrêt et de redémarrage automatique d’un
moteur thermique de véhicule, comprenant une fonction
d’arrêt et de redémarrage automatique dans laquelle le
passage en arrêt automatique dépend d’un premier
ensemble prédéterminé de conditions d’arrêt et le redémarrage automatique dépend d’un second ensemble
prédéterminé de conditions de redémarrage, caractérisé
en qu’il comprend une étape de détection d’un signal
indiquant que le véhicule est en test et lorsque le signal
est détecté, le passage en arrêt automatique dépend
alors d’un premier sous-ensemble (S1) de conditions
prédéterminées et choisies dans le premier ensemble et
le redémarrage automatique dépend alors d’un second
sous-ensemble de conditions prédéterminées et choisies
dans le second ensemble.
L’invention aussi pour objet un véhicule comprenant un
calculateur de contrôle de moteur thermique comportant
des instructions pour l’exécution du procédé de l’invention.
B60W
69
70
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B62B
a 2.966.120 – b (A1) – d [10 58417]. – e 15 octobre
2010. – j B 62 B 5/04 (2012.01), B 62 B 5/00, 3/02. –
k DISPOSITIF DE BLOCAGE EN POSITION D’UN TIMON PIVOTANT ET CHARIOT COMPORTANT UN TEL
DISPOSITIF –
(Inventeurs : MAILLARD ERIC ; FAIVRE SAMUEL). –
Demandeur : INDUSTRIE DE
THERMOFORMAGE ET MECANO SOUDURE Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET NUSS
p
o
r
m La présente invention a pour objet un dispositif de
blocage en position d’un timon pivotant et un chariot
comportant un tel dispositif.
Dispositif embarqué de blocage en position abaissée
indexée d’un timon pivotant d’un chariot, en particulier
d’un chariot apte à basculer autour d’un axe perpendiculaire audit timon, ledit timon étant sollicité en position
relevée préférentiellement de manière élastique ou par
action d’un ressort,
Ce dispositif (1) est caractérisé en ce qu’il comprend un
coulisseau (4) monté, avec faculté de coulissement guidé
selon une direction sensiblement verticale, dans au
moins un palier de guidage (5) solidaire du châssis (3’)
du chariot et comportant un pied (6) d’appui au sol, ledit
coulisseau (4) étant en outre pourvu, d’une part, d’un
moyen (7) escamotable de blocage du timon (2) dans
une position au moins partiellement abaissée fonction de
la position en coulissement du coulisseau (4) en appui au
sol et, d’autre part, un moyen libérable de blocage en
coulissement du coulisseau en position d’appui au sol.
a 2.966.121 – b (A1) – d [10 58515]. – e 19 octobre
2010. – j B 62 D 47/02 (2012.01). – k V E H I C U L E
ROUTIER POUR LE TRANSPORT EN COMMUN DE
VOYAGEURS, PAR EXEMPLE DU GENRE AUTOCAR
OU AUTOBUS –
(Inventeur : RINGEARD ARNAUD). –
Demandeur : CARRIER CARROSSERIE
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET HARLE ET PHELIP
p
o
r
m La présente invention porte sur un véhicule routier
pour le transport en commun de voyageurs, par exemple
du genre autocar ou autobus, lequel véhicule (1) comprend un châssis et d’un habitacle (3) présentant au
moins une partie en porte-à-faux avant (7) par rapport à
l’essieu avant.
Ce véhicule (1) est caractérisé par le faut que ledit
moteur est installé par-dessus ledit essieu avant, et par
le fait que ledit couloir longitudinal (23) comprend (i) un
tronçon arrière central (23a) de couloir (23), (ii) un tronçon avant de couloir (23b), déporté latéralement par rapport audit tronçon arrière de couloir (23a), et (iii) un
tronçon transversal (23c), reliant lesdits tronçons arrière
(23a) et avant (23b) du couloir (23).
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.122 – b (A1) – d [10 04029]. – e 13 octobre
2010. – j B 62 D 65/00 (2012.01). – k SYSTEME DE
POTEAU LATERAL D’UNE REMORQUE BACHEE DE
VEHICULE ET REMORQUE BACHEE EQUIPEE D’UN
TEL SYSTEME DE POTEAU –
(Inventeur : THIRIET
ISABELLE). –
Demandeur : THIRIET Société par actions simplifiée, –
Mandataire : BUREAU DUTHOIT
LEGROS ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne un système de poteau latéral (1)
d’une remorque bâchée de véhicule, tel que remorque de
camion, comprenant au moins un poteau (2) et au moins
une rive (3) de ladite remorque sur laquelle ledit au
moins un poteau (2) est destiné à être fixé de manière
amovible, ainsi que des moyens de fixation amovible
entre ledit au moins un poteau (2) et ladite au moins une
rive (3),
lesdits moyens de fixation amovible comprenant:
- un levier d’accrochage (4) articulé au poteau (2) pouvant passer d’une première position d’accrochage de la
rive vers une deuxième position permettant le décrochage du poteau,
- un dispositif de sécurité destiné à retenir ledit levier
d’accrochage lors du déverrouillage dans le cas de fortes
contraintes sur le poteau, constitué par un deuxième
levier (9) articulé audit poteau.
Selon l’invention, lesdits moyens amovibles présentent,
outre le crochet (5) dit premier crochet, du levier d’accrochage (4) destiné à engager avec une ouverture (6)
d’une partie d’accrochage (22) de la rive, dite première
ouverture, un deuxième crochet (10) du levier d’accrochage (4) destiné à engager avec une deuxième ouverture (11) de la rive, ledit deuxième crochet (10) étant
mobile par rapport au levier d’accrochage (4) entre une
a
b
d
e
k
2.966.123 –
(A3) –
[10 60673]. –
17 décembre 2010. –
B 62 K 15/00 (2012.01). –
SYSTEME
DE FIXATION AMELIORE POUR LE PLIAGE ET LE DEPLIAGE D’UNE TROTTINETTE –
( I nve n t e u r : FA N
JEENG-NENG). –
Demandeur : HSIN LUNG ACCESSORIES CO., LTD. Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: DELHAYE GUY . –
Priorité : TW, 18
octobre 2010, n˚ 099220025.
j
p
o
r
f
m L’invention concerne un système de fixation amélioré
pour le pliage et le dépliage d’une trottinette du type de
celui comprenant un cadre 10, comprenant une tige de
commande 12 installée dessus, et une poignée 121 et
une roue avant 30 installées respectivement aux extrémités supérieure et inférieure de la tige de commande 12,
et une tige de support 20, montée sur le cadre 10 de
façon à pouvoir pivoter grâce à un pivot 21 placé près de
l’extrémité avant de la tige de support 20. Il comprend
aussi une planche 23 disposée au-dessus de la tige de
support 20, une roue arrière 40 installée à une extrémité
arrière de la tige de support 20, et un boulon de verrouillage 22 installé près du pivot 21; dans lequel le
cadre 10 comporte un écrou de blocage pour le dépliage
11 et conçu pour attacher le boulon de verrouillage 22 de
la tige de support 20.
Cette trottinette se caractérisé en ce qu’un trou de fixation pour le pliage et le dépliage 102 est installé à une
position du cadre 10 correspondant au boulon de verrouillage 22 de la tige de support 20, et permet d’attacher
le boulon de verrouillage 22 lorsque le cadre 10 et la tige
de support 20 sont pliés et fixés l’un par rapport à l’autre
en utilisant le pivot 21 comme un point de pliage.
B62D
71
position de verrouillage (P5) et une position de déverrouillage (P6),
- des moyens élastiques (12) contraignant le deuxième
crochet (10) de la position de verrouillage (P5) vers la
position de déverrouillage (P6), et
- des moyens de commande du deuxième crochet coopérant avec le deuxième levier (9) pour contraindre le
deuxième crochet (10) dans la position de verrouillage de
ladite rive à l’encontre de la force de rappel desdits
moyens élastiques (12).
72
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B64C
a 2.966.124 – b (A1) – d [10 58486]. – e 18 octobre
2010. – j B 64 C 13/16 (2012.01). – k SYSTEME DE
DEPLACEMENT MOTORISE D’UN ELEMENT MOBILE,
PROCEDE DE PILOTAGE D’UN TEL SYSTEME ET PROCEDE DE TEST D’UN TEL SYSTEME –
(Inventeur :
BONNY FRANCK). –
Demandeur : SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BOETTCHER
p
o
r
m L’invention concerne un système (100) de déplacement motorisé d’un élément mobile (200), comportant au
moins deux actionneurs (1, 2) qui sont pourvus chacun
de moyens de leur liaison à l’élément mobile et qui sont
dimensionnés pour pouvoir manoeuvrer seul l’élément
mobile, une unité centrale de commande (3) étant reliée
aux deux actionneurs pour envoyer à chacun des actionneurs une consigne de position (Pos1, Pos2). Selon
l’invention, le système comporte des moyens de commande (10,20) pour commander en effort simultanément
les deux actionneurs en réponse à la consigne de position adressée à l’un des actionneurs.
L’invention concerne également un procédé de pilotage
d’un tel système et un procédé de test d’un tel système.
a 2.966.125 – b (A1) – d [10 58406]. – e 15 octobre
2010. – j B 64 D 27/26 (2012.01). – k E N S E M B L E
D’ACCROCHAGE D’UNE SUSPENSION D’UN ENSEMBLE PROPULSIF D’AERONEF –
(Inventeurs : HURLIN HERVE; DEZEUSTRE NICOLAS; BALK WOUTER;
CHARIER GILLES). –
Demandeurs : AIRCELLE Soc i é t é a n o ny m e ; S N E C M A S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m L’invention
concerne un ensemble d’accrochage
d’une suspension d’un ensemble propulsif d’aéronef destiné à être suspendu à un élément de structure d’un aéronef, ledit ensemble propulsif comprenant un
turboréacteur présentant un axe longitudinal, ledit
ensemble d’accrochage comprenant au moins une
chape d’accrochage (100) de la suspension à un carter
(120) dudit ensemble propulsif caractérisé en ce que la
chape d’accrochage (100) est fixée audit carter (120) par
des moyens adaptés pour former une liaison entre ladite
chape d’accrochage (100) et ledit carter (120) à la périphérie extérieure dudit carter (120).
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.126 – b (A1) – d [10 58428]. – e 15 octobre
2010. – j B 64 D 27/26 (2012.01). – k N AC E L L E
D’AERONEF INCORPORANT UN CADRE ARRIERE INCLINE VERS L’ARRIERE –
( I nve n t e u r s : P O RT E
ALAIN ; LALANE JACQUES ; CHELIN FREDERIC). –
Demandeur : AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est une nacelle d’aéronef comprenant d’une part une lèvre (114) dont la surface en
contact avec les flux aérodynamiques est prolongée à
l’intérieur de la nacelle par une paroi intérieure (116) délimitant un conduit débouchant au niveau d’une motorisation (112) et à l’extérieur de la nacelle par une paroi
extérieure (118), et d’autre part, un premier cadre dit
cadre avant (122) reliant la paroi intérieure (116) et la
paroi extérieure (118) délimitant avec la lèvre (114) un
conduit annulaire (124) et un second cadre dit cadre
arrière (126) reliant la paroi intérieure (116) et la paroi
extérieure (118) à proximité de la motorisation (112),
pour une section donnée de la nacelle selon un plan contenant l’axe longitudinal (113) de la nacelle un point A
correspondant au point d’intersection entre le cadre
arrière (126) et la paroi intérieure (116) et un point B correspondant au point d’intersection entre le cadre arrière
(126) et la paroi extérieure (118), caractérisée en ce que
le point B est décalé vers l’arrière de la nacelle par rapport au point A sur plus de 50% de la périphérie du cadre
arrière.
a 2.966.127 – b (A1) – d [10 58430]. – e 15 octobre
2010. – j B 64 D 33/02 (2012.01). – k N AC E L L E
D’AERONEF INCORPORANT AU MOINS UNE CLOISON RADIALE ENTRE DEUX CONDUITS –
(Inventeurs : PORTE ALAIN ; LALANE JACQUES ;
C H E L I N F R E D E R I C ; S U R P LY T H I E R RY ) . –
Demandeur : AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est une nacelle d’aéronef permettant de canaliser un flux d’air selon une direction longitudinale et comportant au moins deux panneaux (50,
50’) mis bout à bout selon la direction longitudinale, comprenant chacun une surface (52, 52’) dite aérodynamique
en contact avec le flux d’air et un chant (54, 54’) en contact avec le chant de l’autre panneau, caractérisée en ce
qu’au moins l’un des panneaux comprend au niveau de
son chant (54, 54’) au moins une cloison (58) en saillie
par rapport audit chant qui s’étend en direction du chant
de l’autre panneau, de manière sécante à la surface
aérodynamique, afin de limiter la circulation d’air entre
les chants des panneaux.
B64D
73
74
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B64D
a 2.966.128 – b (A1) – d [10 58436]. – e 15 octobre
2010. – j B 64 D 33/02 (2012.01). – k N AC E L L E
D’AERONEF INCORPORANT UNE ZONE DE JONCTION CONTINUE ENTRE UNE PAROI EXTERIEURE ET
UN CADRE AVANT ET/OU UN CADRE ARRIERE –
(Inventeurs : PORTE ALAIN ; CHELIN FREDERIC). –
Demandeur : AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est une nacelle d’aéronef comprenant d’une part une lèvre (114) prolongée à l’intérieur
de la nacelle par une paroi intérieure (116) délimitant un
conduit débouchant au niveau d’une motorisation (112)
et à l’extérieur de la nacelle par une paroi extérieure
(118), et d’autre part, un premier cadre dit cadre avant
(122) reliant la paroi intérieure (116) et la paroi extérieure
(118) délimitant avec la lèvre (114) un conduit annulaire
(124) et un second cadre dit cadre arrière (126) reliant la
paroi intérieure (116) et la paroi extérieure (118) à proximité de la motorisation (112), caractérisé en ce qu’elle
comprend au moins une zone de jonction (146, 148)
avec, au niveau d’au moins une section de la nacelle
selon un plan contenant l’axe longitudinal (113) de la
nacelle, un élément (152) qui constitue au moins une
partie de la paroi extérieure (118) et au moins une partie
du cadre avant (122) ou du cadre arrière (126) et qui
comprend un décrochement dont les formes sont adaptées pour recevoir un panneau formant la lèvre (114) ou
un panneau (150) situé au droit de la motorisation.
a 2.966.129 – b (A1) – d [10 04092]. – e 18 octobre
2010. – j B 65 B 3/04 (2012.01), B 65 B 31/00, B 65 D
83/14. – k PROCEDE ET FLACON DE DISTRIBUTION
D’UN PRODUIT FLUIDE – p (Inventeurs : DUMONT
PIERRE ; MAUDUIT EMMANUEL ; OCTAU JEAN LUC
MARCEL). –
Demandeur : REXAM DISPENSING
SYSTEMS, –
Mandataire: STRATO-IP
o
r
m L’invention concerne un procédé de distribution d’un
produit fluide au moyen d’un flacon de distribution comprenant un corps rigide (1) dans lequel un réservoir (2)
de conditionnement dudit produit est formé et un dispositif de prélèvement (3) du produit conditionné qui est
monté de façon étanche sur ledit corps, ledit corps étant
en outre équipé d’une soupape (15) de remplissage dudit
réservoir, ledit procédé prévoyant, préalablement au remplissage initial du réservoir (2) en produit, de mettre ledit
réservoir vide en communication avec un dispositif
d’aspiration d’air et d’activer ledit dispositif afin de créer
une dépression à l’intérieur dudit réservoir; de réaliser
ultérieurement le remplissage initial du réservoir (2) par
mise en communication étanche d’une source de produit
(16) avec le réservoir (2) par l’intermédiaire de la soupape (15); de distribuer le produit conditionné par actionnement du dispositif de prélèvement (3). L’invention
concerne également un flacon de distribution utilisable
dans un tel procédé.
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.130 – b (A1) – d [10 04061]. – e 15 octobre
2010. – j B 65 D 1/02 (2012.01), B 65 D 1/40. –
k RECIPIENT A FOND RAIDI, ADAPTE AU REMPLISS AG E E N E N V I R O N N E M E N T A S E P T I Q U E –
(Inventeur: BOUKOBZA MICHEL). –
Demandeur :
SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: DEJADE & BISET
p
o
r
m Récipient (1) en matière plastique, muni d’un corps
(5) et d’un fond (6) s’étendant à une extrémité inférieure
du corps (5), le fond (6) comprenant:
- une assise (7) annulaire s’étendant sensiblement dans
le prolongement du corps (5) et définissant un plan (8) de
pose; une voûte (13) qui s’étend à partir d’une zone (14)
centrale du fond (6) jusqu’à une zone voisine de l’assise
(13);
- une série de raidisseurs (16) qui s’étendent depuis la
voûte (13) jusqu’au plan (8) de pose.
a 2.966.131 – b (A1) – d [10 58358]. – e 13 octobre
2010. – j B 65 D 5/20 (2012.01), B 65 D 5/48, 21/02. –
k P L AT E AU P O U R PAC K S D E P R O D U I T S –
p (Inventeurs : LEUILLIER PAUL ; KURNATOWSKI DOMINIK ARTUR). – o Demandeur : DS SMITH KAYSERSBERG Société par actions simplifiée, – r Mandataire :
GEVERS FRANCE
m La
présente invention porte sur un procédé pour
transporter et stocker sur des plateaux des packs de produits (20) constitués de pots (21), notamment en matière
plastique, liés entre eux par leur seule partie supérieure
(22), caractérisé par le fait qu’il consiste à ménager sur
les plateaux des supports verticaux (10, 11), de hauteur
au moins égale à celle des pots et à disposer les packs
(20) à cheval sur les supports (10, 11).
B65D
75
76
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B65D
a 2.966.132 – b (A3) – d [11 53408]. – e 2 0 a v r i l
2011. – j B 65 D 47/24 (2012.01), B 05 B 11/00. –
k BOUCHON PULVERISATEUR POUR BOUTEILLE
D’EAU MINERALE ET PULVERISATEUR MULTIFONCTIONNEL POUR BOUTEILLE D’EAU MINERALE –
(Inventeur: CHANG CHANG HO). –
Demandeur :
SUN SOLUTIONS LTD, –
Mandataire : CABINET
JEANNET & ASSOCIES . –
Priorité :
CN,
19
octobre 2010, n˚ 201010510654.0.
p
o
r
f
m Cette invention porte sur un bouchon pulvérisateur
pour bouteille d’eau minérale, qui comprend: un bouchon
(1), un pulvérisateur d’eau et un système de verrouillage
d’eau, le bouchon pulvérisateur est utilisé avec une partie élastique de bouteille (4) d’eau minérale pour former
un pulvérisateur d’eau multifonctionnel, qui peut assurer
à la fois la consommation normale d’eau minérale, mais
aussi la pulvérisation d’eau minérale en pressant la bouteille (4) ce qui transforme la forme de la bouteille (4) et
augmente la pression à l’intérieur de celle-ci, ce qui permet à l’eau minérale de se diriger vers la prise d’entrée
(30), à travers la prise de sortie (44) du système de verrouillage d’eau du bouchon (24), et d’entrer dans la valve
de pulvérisation (26) enfin d’être pulvérisée depuis
l’ouverture du pulvérisateur (23). Ainsi, en plein air, ou
dans un environnement poussiéreux et chaud, l’on peut
prendre la bouteille à l’envers, positionner la bouteille
vers soi, ou aux alentours, et presser la bouteille pour la
pulvérisation, ce qui diminue la température environnante et la poussière, en combinant la poussière et la
pulvérisation, et permet de se sentir frais, doux et confortable.
a 2.966.133 – b (A1) – d [10 58495]. – e 18 octobre
2010. – j B 65 D 75/58 (2012.01), B 65 D 30/24, B 65 B
3/02. – k RECIPIENT SOUPLE POUR LIQUIDE, PROCEDE DE FABRICATION ET DE REMPLISSAGE. –
(Inventeur : MARTINS FERNANDES ISIDRO). –
Demandeur: BAG2PACK SARL Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET PONTET ALLANO & ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne un récipient souple
comprenant moins deux épaisseurs de film collées ou
soudées entre elles le long d’un tracé comportant une
portion de valve dans laquelle est défini un canal de sortie pour verser le contenu dudit récipient après ouverture.
Selon l’invention, le tracé de soudure ou collage entourant l’extrémité intérieure de ce canal présente de chaque côté au moins une partie saillante qui dépasse vers
l’intérieur du récipient par rapport au tracé entourant ledit
canal
Elle concerne en outre une bande de film formant un
manchon continu étanche dont les films superposés sont
reliés entre eux par un tracé de soudure ou de collage
formant les valves d’un pluralité de tels récipients.
L’invention concerne aussi un procédé de fabrication
d’une telle bande, et de remplissage et fermeture de récipients à partir de cette bande valvée.
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.134 – b (A1) – d [10 58543]. – e 19 octobre
2010. – j B 65 D 81/32 (2012.01), B 65 D 85/72, 77/
06. – k CONTENEUR A DOSE DE LIQUIDE RAPPORTEE – p ( I n v e n t e u r : R I VA L J E A N L U C ) . –
o D e m a n d e u r : C. G . L . PAC K S E RV I C E , –
r Mandataire: CABINET PONCET
m Le conteneur pour contenir des aliments comporte un
bol (1) et un couvercle (2) conformés pour être maintenus en contact étanche selon leur bord périphérique
(110, 210) et pour être séparés par l’action d’un utilisateur. Un logement (8) est prévu déformable dans la paroi
périphérique (30) de conteneur pour recevoir et maintenir
un réservoir de liquide (3) clos par un opercule (4) et rapporté. Le logement (8) est conformé pour rompre ou
détacher l’opercule (4) sous l’effet d’une surpression du
liquide lors d’une pression mécanique (F1) exercée par
l’utilisateur.
a 2.966.135 – b (A1) – d [10 58482]. – e 18 octobre
2010. – j B 65 D 85/00 (2012.01), B 65 D 55/02, A 45 C
11/16. – k CONTENANT POUR LE RANGEMENT ET/
O U L A P R E S E N TAT I O N D E P R O D U I T S –
(Inventeurs: PALERMO MICHEL; PALERMO PAOLA;
PA L E R M O S A N D R A ; PA L E R M O J E S S I C A ) . –
Demandeur: PALERMO MICHEL, –
Mandataire :
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne un contenant (1) pour
le rangement et/ou la présentation de produits tels que
des bijoux, comportant un logement (2) délimité par une
paroi (3) reliée à un fond (4) et présentant une ouverture
d’accès (5) reliée à des moyens d’obturation (6) mobiles
entre une position de fermeture dans laquelle l’accès
audit logement (2) est interdit et une position d’ouverture
dans laquelle l’accès audit logement (2) est autorisé, lesdits moyens d’obturation étant associés à des moyens de
verrouillage. Ledit contenant est caractérisé en ce que
les moyens d’obturation comportent au moins deux
volets (6) symétriques, reliés à ladite ouverture d’accès
(5) au moyen d’une articulation (7), agencés pour être
rabattus en direction de leur axe de symétrie et placés
bords à bords dans leur position de fermeture, et pour
être écartés de leur axe de symétrie dans leur position
d’ouverture.
B65D
77
78
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B65F
a 2.966.136 – b (A1) – d [10 58378]. – e 14 octobre
2010. – j B 65 F 1/14 (2012.01). – k C O N T E N E U R
DE COLLECTE DE DECHETS MUNI D’UN SYSTEME
DE SECURITE ENFANT –
(Inventeur : BOUGUEDRA
DAVID). –
Demandeur : COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme, –
Mandataire : CABINET
LHERMET LA BIGNE & REMY
p
o
r
m L’invention a pour objet un conteneur de collecte de
déchets (10) comprenant au moins une paroi latérale
(12) partiellement enterrée et une paroi supérieure (22)
comportant un orifice d’introduction, et un couvercle (26)
monté mobile sur la paroi supérieure entre une position
de fermeture et une position d’ouverture, un système de
verrouillage apte à maintenir le couvercle en position fermée étant ménagé dans le conteneur et comprenant:
- au moins un élément d’actionnement (30), mobile entre
une première et une deuxième position, le système de
verrouillage étant conformé de sorte que, lorsque l’élément est dans la première position, le système maintient
le couvercle en position fermée alors que, lorsque l’élément est dans sa deuxième position, le couvercle peut
être ouvert, et
- des moyens de rappel (56, 60) pour rappeler l’élément
d’actionnement dans la première position.
a 2.966.137 – b (A1) – d [10 58337]. – e 13 octobre
2010. – j B 65 G 17/00 (2012.01), B 65 G 17/12, B 21 D
43/00. – k LIGNE D’EMBOUTISSAGE DE FLANS DE
TOLE – p (Inventeurs: JAFFREDO FRANCOIS; FLEUTER PASCAL). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
m L’invention
porte sur une ligne d’emboutissage de
flans (F) de tôle comprenant une série de postes
d’emboutissage (1) se succédant selon un axe longitudinal (X) et, en sortie de la série de postes d’emboutissage
(1), un poste de sortie (4) comprenant un système de
convoyage linéaire (5) le long duquel sont disposés des
postes de rangement (6) des flans (F) de tôle emboutis,
caractérisée en ce que le système de convoyage linéaire
(5) s’étend selon un axe transversal (Y) sensiblement
perpendiculaire à l’axe longitudinal (X).
La présente invention trouve une application dans le
domaine de la réalisation de pièces de carrosserie de
véhicule automobile.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.138 – b (A1) – d [10 58320]. – e 13 octobre
2010. – j B 65 G 43/00 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
DE DETECTION POUR CONVOYEUR – p (Inventeur :
DE MARTIN LINO). – o D e m a n d e u r : S C H N E I D E R
ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
r
m L’invention
concerne un dispositif de détection (2)
destiné à être positionné dans un convoyeur (1) qui comporte des rouleaux (100) de convoyage disposés entre
deux montants latéraux (10, 11) pour convoyer des marchandises selon une direction de convoyage (D), le dispositif comportant:
- un support allongé s’étendant sur sa longueur suivant
un axe longitudinal (X), ledit support supportant plusieurs
détecteurs (40) répartis le long de son axe longitudinal
(X) pour détecter les marchandises portées par le convoyeur (1),
- ledit support étant destiné à être positionné entre deux
rouleaux (100) de convoyage, fixé entre les deux montants (10, 11) latéraux du convoyeur (1), transversalement par rapport à la direction de convoyage (D).
a 2.966.139 – b (A1) – d [10 58536]. – e 19 octobre
2010. – j B 65 G 47/04 (2012.01), B 65 G 47/94, B 64 F
1/32. – k DISPOSITIF AUTOMATISE DE DEPOSE DE
BAGAGES EN LIBRE SERVICE – p ( I n ve n t e u r s :
MAME MICHAEL ; CAMUS CHRISTIAN ; GILBERT
PIERRE HENRI). –
Demandeur : AEROPORTS DE
PARIS Société anonyme, –
Mandataire : CABINET
GERMAIN ET MAUREAU
o
r
m Dispositif de dépose de bagages pour la réception et
le transfert de bagages vers un convoyeur collecteur en
aval comportant un réceptacle formant gabarit pour recevoir le bagage à transférer tout en en limitant ses dimensions dans des limites prédéfinies, ce réceptacle étant
constitué d’un chariot mobile supportant un plateau de
réception sur lequel va être déposé le bagage et un tapis
convoyeur perpendiculaire contre lequel il va venir
s’adosser, de deux flancs solidaires d’un châssis du dispositif et d’un bandeau frontal fixé également sur le châssis, ce chariot mobile étant entrainé en rotation et
élévation par une motorisation unique via une cinématique de basculement pour basculer le bagage d’une position sensiblement verticale de dépose initiale à une
position horizontale de transfert vers le convoyeur collecteur et un dispositif de fermeture étant prévu pour fermer
le réceptacle et ainsi isoler le bagage pendant la rotation
du chariot mobile.
B65G
79
80
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B66B
a 2.966.140 – b (A1) – d [10 58520]. – e 19 octobre
2010. – j B 66 B 5/00 (2012.01), G 01 L 1/04. –
k CABINE DESTINEE AU TRANSPORT DE PERSONNES ET/OU DE CHARGES MUNIE D’UN DISPOSITIF
DE SIMULATION DE CHARGE –
(Inventeur : CORVEE GUILLAUME). –
Demandeur : FRANCE ELEVATEURS Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET MALEMONT
p
o
r
m La présente invention se rapporte à une cabine (1)
destinée au transport de personnes et/ou de charges de
type ascenseur ou plateforme élévatrice comportant au
moins un plateau de chargement inférieur (10) sensiblement horizontal et pouvant être déplacée verticalement
de manière coulissante le long de moyens de guidage
(12) ou être maintenue dans une position statique à une
hauteur donnée, caractérisée en ce qu’elle comporte en
outre un dispositif de simulation de charge (20) comprenant un moyen mécanique (23) adapté pour être relié
d’une part à un point fixe (30), par exemple au sol, et
d’autre part au plateau de chargement (10) et exerçant,
en utilisation, une charge supérieure, par exemple d’environ 125%, à la charge nominale acceptable par ladite
cabine pour tester/valider sa résistance.
a 2.966.141 – b (A1) – d [10 58538]. – e 19 octobre
2010. – j C 02 F 1/28 (2012.01), C 02 F 3/02. –
k MOYEN DE DEPHOSPHATATION D’EAUX USEES,
DISPOSITIF DE TRAITEMENT COMPRENANT UN TEL
MOYEN, ET UTILISATION DE LAITIER POUR DEPHOSPHATER LES EAUX USEES –
(Inventeurs : VOISIN
JEAN; PAING JOELLE). –
Demandeur : J. VOISIN, –
Mandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
p
o
r
m L’invention concerne un moyen de déphosphatation
12 d’eaux usées pour un dispositif de traitement 1,
notamment du type filtre planté, comprenant du laitier
d’aciérie électrique sous forme de granulats.
L’invention porte également sur un dispositif de traitement 1 des eaux usées, notamment du type filtre planté,
comprenant un moyen de déphosphatation 12 tel que
décrit précédemment, ainsi que sur l’utilisation de laitier,
notamment de laitier d’aciérie électrique, dans un dispositif de traitement 1 des eaux usées du type filtre planté,
pour déphosphater les eaux usées.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.142 – b (A1) – d [10 58522]. – e 19 octobre
2010. – j C 02 F 1/467 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
POUR TRAITEMENT D’EAU, NOTAMMENT D’EAU DE
PISCINE. –
( I nve n t e u r : H UAU LT J E A N - F R A N COIS). –
Demandeur : PACIFIC INDUSTRIE Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET
BOETTCHER
p
o
r
m L’invention est relative à un dispositif de traitement
d’eau, notamment d’eau de piscine, par électrolyse au
sel, comportant les éléments suivants:
- un vase (1) de réception d’une électrode (4) dans lequel
s’écoule l’eau à traiter;
- une électrode (4) amovible comportant des plaques (5)
portées par un culot (3) apte à être emprisonné entre un
col (2) du vase et un écrou (10) de fermeture du vase;
- un capot (9) pour recouvrir des contacts électriques
(6,7) d’alimentation des plaques qui sont portés par le
culot de l’électrode, en laissant passer un câble d’alimentation (8).
Selon l’invention, au moins l’un des éléments du vase ou
du capot est translucide, le culot de l’électrode portant en
outre au moins une diode électroluminescente (21)
d’indication d’au moins un état fonctionnel de l électrode.
a 2.966.143 – b (A1) – d [10 58511]. – e 19 octobre
2010. – j C 02 F 3/00 (2012.01). – k S TAT I O N
D’EPURATION D’EAUX USEES A COMPARTIMENTS
COAXIAUX –
(Inventeurs : VACHE ALAIN ; JENNES
EUGENE). –
Demandeur: SIMB, –
Mandataire :
BREMA-LOYER
p
o
r
m Station d’épuration (1) d’eaux usées, compacte, comprenant une canalisation d’entrée (4) de l’effluent à épurer, un bassin d’épuration (2) à paroi extérieure (3)
présentant la forme générale d’un cylindre à axe vertical
et une canalisation de sortie (5) de l’effluent épuré, le
bassin d’épuration (2) étant divisé en au moins trois compartiments adjacents de l’amont vers l’aval: un prédécanteur, un réacteur biologique et un post-décanteur,
séparés par des cloisons et reliés entre eux par au moins
un moyen de communication fluidique, caractérisée en
ce que le compartiment du post-décanteur entoure le
compartiment du réacteur biologique, qui lui-même
entoure le compartiment central (6) du pré-décanteur, de
manière notamment à réduire les chocs thermiques
néfastes à l’efficacité du réacteur biologique.
Utilisation pour l’épuration des eaux usées domestiques
ou industrielles.
C02F
81
82
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
C02F
a 2.966.144 – b (A1) – d [10 58369]. – e 14 octobre
2010. – j C 02 F 9/02 (2012.01), C 02 F 9/04, 103/
36. – k TRAITEMENT DE L’EAU DANS AU MOINS UNE
UNITE DE FILTRATION MEMBRANAIRE POUR LA RECUPERATION ASSISTEE D’HYDROCARBURES –
(Inventeurs : HENG SAMUEL ; PEDENAUD PIERRE ;
COFFIN PHILIPPE). –
Demandeur : TOTAL S.A., –
Mandataire: CABINET HIRSCH & PARTNERS
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de traitement d’eau,
comprenant:
- le prélèvement d’eau dans l’environnement;
- la filtration de l’eau prélevée dans une unité de filtration
membranaire;
- l’extraction d’un flux de production d’une formation souterraine contenant des hydrocarbures;
- la séparation et la collecte d’eau de production issue du
flux de production;
- la filtration de l’eau de production dans ladite unité de
filtration membranaire;
- la collecte d’un flux d’eau traitée issu de ladite unité de
filtration membranaire.
L’invention concerne également une installation adaptée
à la mise en oeuvre de ce procédé.
a 2.966.145 – b (A1) – d [10 58370]. – e 14 octobre
2010. – j C 02 F 9/02 (2012.01), C 02 F 103/36. –
k TRAITEMENT DE L’EAU DANS AU MOINS UNE UNITE DE FILTRATION MEMBRANAIRE POUR LA RECUPERATION ASSISTEE D’HYDROCARBURES –
(Inventeurs : HENG SAMUEL ; PEDENAUD PIERRE). –
Demandeur: TOTAL S.A., –
Mandataire :
CABINET HIRSCH & PARTNERS
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de traitement d’eau,
comprenant:
- la filtration de l’eau dans une unité de filtration membranaire comprenant au moins un module de filtration
membranaire;
- la collecte d’un perméat et la collecte d’un rétentat en
sortie du module de filtration membranaire;
- le prélèvement de matières solides et / ou d’hydrocarbures contenus dans le rétentat, pour fournir un rétentat
traité;
- le recyclage du rétentat traité en entrée du module de
filtration membranaire;
- la fourniture d’un flux d’eau traitée issu du perméat du
ou des modules de filtration membranaire.
L’invention concerne également une installation adaptée
à la mise en oeuvre de ce procédé.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.146 – b (A1) – d [10 58492]. – e 18 octobre
2010. – j C 02 F 9/14 (2012.01), C 02 F 9/02, 9/04. –
k PROCEDE DE TRAITEMENT D’EAU AU SEIN D’UN
REACTEUR BIOLOGIQUE SEQUENTIEL COMPRENANT UNE MESURE EN LIGNE DE LA CONCENTRATION EN NITRITES –
(Inventeurs : VEUILLET
FREDERIC ; CHAUZY JULIEN ; LEMAIRE ROMAIN). –
Demandeur: VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de traitement d’une
eau chargée en azote sous forme d’ammonium au sein
d’un réacteur biologique séquentiel, ledit procédé comprenant au moins:
- une première étape (i) d’alimentation en ladite eau dudit
réacteur biologique séquentiel (10);
- une étape (ii) aérée de nitritation;
- une étape (iii) anoxie de dénitritation;
- une étape (iv) d’extraction d’une eau traitée dudit
réacteur;
Selon l’invention, un tel procédé comprend en outre une
mesure en ligne de la concentration en nitrites de ladite
eau présente dans ledit réacteur, une étape de mesure
du pH de ladite eau contenue dans ledit réacteur, une
étape de détermination d’une information représentative
de la concentration en acide nitreux (HNO2) de ladite eau
contenue dans ledit réacteur en fonction de ladite mesure
en ligne de la concentration en nitrites et ladite mesure
de pH, et une étape de contrôle de la durée de ladite
étape (ii) aérée de nitritation en fonction de ladite concentration en acide nitreux.
a 2.966.147 – b (A1) – d [10 58422]. – e 15 octobre
2010. – j C 03 B 27/044 (2012.01), C 03 B 35/20, 23/
03. – k S U P P O RT D E T R E M P E T H E R M I QU E –
p (Inventeurs : BOUILLE GUENAEL ; BORDERIOU
ARNAUD ; GRILO DUARTE ; MAURER MARC). –
Demandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE
o
r
m L’invention concerne un support de trempe thermique
d’une feuille de verre comprenant un cadre et au moins
un support additionnel relié à deux points du cadre, le
segment de droite reliant ces deux points du cadre traversant l’intérieur du cadre. L’invention permet le bombage de feuilles de verre avec une grande précision
notamment dans le cadre de la réalisation de miroirs
solaires. L’invention concerne également une feuille de
verre bombée trempée montrant en polariscopie une
ligne de variation de contrainte traversant sa zone
interne.
C02F
83
84
C04B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.148 – b (A1) – d [10 58356]. – e 13 octobre
2010. – j C 04 B 16/02 (2012.01), B 01 J 2/20, E 04 F
15/12. – k GRANULES POUR CHAPE SECHE –
p (Inventeurs : MEYER CYRIL ; JOREAU OLIVIER). –
o Demandeur : CAVAC BIOMATERIAUX Société à responsabilité limitée, – r Mandataire: CABINET NONY
m La présente invention concerne un granulé comprenant, en pourcentages en masse par rapport à la masse
totale dudit granulé, entre 5 et 80 % de fines de lin et
entre 5 et 80 % de fines de chanvre.
a 2.966.149 – b (A1) – d [10 58357]. – e 13 octobre
2010. – j C 04 B 16/02 (2012.01), F 16 L 59/02, 59/
04. – k FLOCON ISOLANT – p (Inventeurs : MEYER
CYRIL; JOREAU OLIVIER). – o Demandeur : CAVAC
BIOMATERIAUX Société à responsabilité limitée, –
r Mandataire: CABINET NONY
m La
présente invention concerne un flocon comprenant, en pourcentages en masse par rapport à la masse
totale dudit flocon, entre 5 et 80 % de fibres de lin et
entre 5 et 80 % de fibres de chanvre. L’invention se rapporte également à l’utilisation d’un tel flocon à des fins
d’isolation thermique et/ou acoustique.
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.150 – b (A1) – d [10 58440]. – e 15 octobre
2010. – j C 07 D 307/33 (2012.01), C 07 C 29/09. –
k PROCEDE DE PREPARATION DE LA 2-HYDROXYBUTYROLACTONE – p ( I n v e n t e u r s : H E N RYO N
VIVIEN; MONBRUN JEROME). – o Demandeur : ADISSEO FRANCE S.A.S. Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU
r
m L’invention concerne un procédé de préparation de la
C07D
85
ments benzyle substitués par un ou deux substituants
choisis parmi les groupements alkyle ayant de 1 à 6 atomes de carbone, linéaires ou ramifiés, les halogénures et
les groupements hydroxyle, amino, nitro et alcoxy ayant
de 1 à 6 atomes de carbone, et X représente un contreion, et
On hydrolyse le sulfonium ainsi obtenu en acide 2,4hydroxybutyrique ou son sel, et
On cyclise l’acide 2,4-hydroxybutyrique ou son sel en 2hydroxybutyrolactone .
2-hydroxybutyrolactone (2HBL) à partir d’un composé
choisi parmi l’acide 2-hydroxy-4-méthylthiobutyrique
(HMTBA), son analogue oxo et les esters et les sels de
ceux-ci, ledit composé répondant à la formule (I) CH3-SCH2CH2CR1 R2COOR3
Dans laquelle-R1 représente H et R2 représente OH, ou
R1 et R2 représentent ensemble =O, R3 représente H ou
un groupement choisi parmi les groupements alkyles
ayant de 1 à 6 atomes de carbone, linéaires ou ramifiés,
le benzyle, et les groupements benzyle substitués par un
ou deux substituants choisis parmi les groupements alkyle ayant de 1 à 6 atomes de carbone, linéaires ou ramifiés, les halogénures et les groupements hydroxyle,
amino, nitro et alcoxy ayant de 1 à 6 atomes de carbone,
ou partir d’un sel dudit composé,
Procédé selon lequel
On obtient un sulfonium dudit composé, ledit sulfonium
répondant à la formule (II)
[CH3][CH2CH2CR1 R2COOR3]R4S+ XDans laquelle-R1, R2 et R3 ont la définition ci-dessus, et
R4 représente (CH2)n-R5 ou (CH2)n-COR5, où n varie de
1 à 6 et R5 représente H ou un groupement choisi parmi
les groupements alkyle ayant de 1 à 10 atomes de carbone, linéaires ou ramifiés, le benzyle, et les groupe-
a 2.966.151 – b (A1) – d [10 58393]. – e 14 octobre
2010. – j C 07 D 487/04 (2012.01), C 07 D 237/20, 249/
12, 277/82, A 61 K 31/5025, A 61 P 35/00. –
DERIVES DE 6-(ALKYL- OU CYCLOALKYL-TRIAZOLOPYRIDAZINE-SULFANYL) BENZOTHIAZOLES:
PREPARATION, APPLICATION COMME MEDICAMENTS ET UTILISATION COMME INHIBITEURS DE
MET –
(Inventeurs : BACQUE ERIC ; DAMOUR
DOMINIQUE ; NEMECEK CONCEPTION ; UGOLINI
ANTONIO; WENTZLER SYLVIE). –
Demandeur : SANOFI-AVENTIS Société anonyme, –
Mandataire : SANOFI
k
p
o
r
m L’invention
concerne les nouveaux produits de for-
mule (I):
avec
R1
représente
alkyle,
cycloalkyle
ou
cycloalkylalkyle;
Rb représente un atome d’hydrogène ou bien atome de
fluor
W représente H; alkyle, cycloalkyle, hétérocycloalkyle ou
COR avec R représente cycloalkyle, hétérocycloalkyle,
alkyle; alcoxy, -O-hétérocycloalkyle; ou NHR2 avec R2
représente H, cycloalkyle, hétérocycloalkyle ou alkyle;
tous éventuellement substitués;
ces produits étant sous toutes les formes isomères et les
sels, à titre de médicaments notamment comme inhibiteurs de MET.
86
C07D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.152 – b (A1) – d [10 58542]. – e 19 octobre
2010. – j C 07 D 513/04 (2012.01), C 07 D 233/20, 277/
10, 277/04, 285/08, A 61 K 31/431, 31/433, A 61 P 19/
02. –
NOUVEAUX DERIVES DE BENZOTHIOPHENE,
PRESENTANT UNE ACTIVITE INHIBITRICE DE LA
TNAP –
(Inventeurs : BUCHET RENE; PELLET-ROSTAING STEPHANE ; LEMAIRE MARC ; CHANG LEI ; LI
LINA ; MEBAREK SAIDA ; POPOWYCZ FLORENCE). –
Demandeurs : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD
LYON I Etablissement public ; CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
k
p
o
r
m La présente invention concerne des composés de formule (I):
dans laquelle R1, R2, R3, R4, R5, R6, X et Y sont tels que
définis à la revendications 1, leur utilisation en tant que
médicament, et notamment pour le traitement de l’arthrose ou de calcifications vasculaires, ainsi que les compositions pharmaceutiques les contenant, en association
avec au moins un excipient pharmaceutiquement accep-
a 2.966.153 – b (A1) – d [10 58530]. – e 19 octobre
2010. – j C 07 F 5/02 (2012.01), G 01 N 21/64. –
k UTILISATION D’AZABORONATES CYCLIQUES
COMME MATERIAUX SENSIBLES DANS DES CAPTEURS DESTINES A DETECTER LA PRESENCE DE
P E R OX Y D E S DA N S U N M I L I E U G A Z E U X –
( I nve n t e u r s : C A RO N T H O M A S ; B O U H A D I D
MYRIAM ; PASQUINET ERIC ; MONTMEAT PIERRE ;
SEREIN-SPIRAU FRANCOISE). –
Demandeurs :
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES ; CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, –
Mandataire :
BREVALEX
p
o
r
m L’invention se rapporte à l’utilisation d’azaboronates
cycliques comme matériaux sensibles dans des capteurs
destinés à détecter la présence de peroxydes, et en particulier du peroxyde d’hydrogène, dans un milieu gazeux.
Elle se rapporte également à de nouveaux azaboronates
cycliques ainsi qu’à des capteurs comprenant ces azaboronates comme matériaux sensibles.
Applications: lutte contre le terrorisme, surveillance, à
des fins sécuritaires, de locaux dans lesquels sont fabriqués, stockés et/ou utilisés des peroxydes ou des composés peroxydables, surveillance de la pollution
atmosphérique, etc.
table.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.154 – b (A1) – d [10 58327]. – e 13 octobre
2010. – j C 08 B 1/00 (2012.01), C 12 S 3/04, C 12 P
7/10, 19/00, D 21 C 1/00. – k PROCEDE PERFECTIONNE D’HYDROLYSE ENZYMATIQUE DE LA CELLULOSE –
(Inventeurs : DELMAS MICHEL ; BENJELLOUN MLAYAH BOUCHRA). –
Demandeur : COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE LA MATIERE VEGETALE CIMV Société anonyme, –
Mandataire : CABINET
PHILIPPE KOHN
p
o
r
m L’invention propose un procédé d’hydrolyse enzymatique de la cellulose, caractérisé en ce qu’il comporte,
préalablement à l’étape d’hydrolyse enzymatique, une
étape d’élimination partielle des lignines de manière à
obtenir un taux global résiduel de lignines T, exprimé en
pourcentage massique, qui est non nul et qui est compris
dans une plage déterminée par une borne inférieure, et
une borne supérieure Bsup, respectivement égales à
0,30% et 4%.
Afin d’obtenir des conditions d’acidification avant l’étape
d’hydrolyse enzymatique, le procédé peut aussi comporter une étape de ré-acidification du mélange qui est
effectuée au moyen d’un acide, ou d’un mélange d’acides, de pKa déterminé, et notamment au moyen d’acides
organiques faibles tels que l’acide acétique et/ou l’acide
formique.
a 2.966.155 – b (A1) – d [11 52558]. – e 2 8 m a r s
2011. – j C 08 B 37/02 (2012.01), C 08 J 7/12. –
k PREPARATION DE POLYMERES COMPORTANT UN
SQUELETTE POLYSACCHARIDIQUE DE DEXTRAN,
LES POLYMERES AINSI OBTENUS ET LEUR APPLICATION POUR LA FIXATION DE MOLECULES HYDROPHILES SUR UNE SURFACE EN PLASTIQUE –
Division demandée le 28/03/11 bénéficiant de la date
de dépôt du 18/10/10 de la demande initiale n˚ 10
58469. –
(Inventeurs : MELNYK OLEG ; EBRAN
JEAN-PHILIPPE GEORGES BERNARD ; DHEUR JUL I E N P H I L I P P E ; D E N DA N E N A B I L ; S O U P L E T
VIANNEY; OLIVIER CHRISTOPHE). –
Demandeurs :
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public ; INNOBIOCHIPS ;
UNIVERSITE DE LILLE 1 SCIENCE ET
TECHNOLOGIES; UNIVERSITE DE LILLE 2 DROIT ET
Mandataire : CABISANTE Etablissement public, –
NET HIRSCH ET ASSOCIES
n
p
o
r
m L’invention
concerne un polymère comportant un
squelette polysaccharidique de dextran pourvu de groupements aromatiques et de groupements acides carboxyliques. Ce polymère peut être utilisé comme
polymère de liaison pour la fixation de molécules hydrophiles sur une surface en plastique.
C08B
87
88
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
C08G
BOPI 12/16
a 2.966.156 – b (A1) – d [10 58461]. – e 18 octobre
2010. – j C 08 G 77/44 (2012.01), C 08 G 77/06, A 61 K
8/892, 47/34, A 61 Q 1/00, 5/00, 19/00, A 61 P 17/00. –
k PROCEDE DE PREPARATION D’UNE RESINE SILICONEE ET UTILISATION EN COSMETIQUE DE LA RESINE –
(Inventeur : KUJAWA MALGORZATA). –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de préparation d’une
résine MQ-Tpropyle comprenant: la réaction par condensation d’une résine MQ et d’une résine de T propyle, les
résines comprenant des groupes hydroxyles libres, en
présence d’un premier solvant organique choisi parmi les
solvants hydrocarbonés aromatiques; et d’un catalyseur,
puis l’addition et la réaction d’un agent de terminaison
silane;
puis l’addition d’un deuxième solvant organique choisi
parmi les huiles non aromatiques et l’élimination du premier solvant organique.
Utilisation en cosmétique du produit obtenu selon le procédé de préparation.
a 2.966.157 – b (A1) – d [10 58450]. – e 18 octobre
2010. – j C 08 K 3/30 (2012.01), C 08 K 3/04, 3/36,
7/18, C 08 L
9/00,
7/00, 91/00, B 60 C
1/00. –
k COMPOSITION DE CAOUTCHOUC POUR BANDE
DE ROULEMENT DE PNEUMATIQUE – p (Inventeurs :
MAESAKA MASAYUKI ; PAGANO SALVATORE ; WATANABE MAKIKO). –
Demandeurs : SOCIETE DE
TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
Mandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN
o
r
m Composition de caoutchouc utilisable comme bande
de roulement d’un pneumatique à adhérence améliorée
sur glace fondante, comportant au moins un élastomère
diénique tel que du caoutchouc naturel et/ou un polybutadiène, plus de 30 pce d’un agent plastifiant liquide,
entre 50 et 150 pce d’une charge renforçante telle que
silice et/ou noir de carbone, entre 2 et 40 pce de microparticules d’un sulfate hydrosoluble d’un métal alcalin ou
alcalino-terreux tel qu’un sulfate de magnésium, caractérisée en ce que la distribution volumétrique de taille des
ces microparticules, mesurée par granulométrie laser
selon la norme ISO 13320-1, satisfait les relations
suivantes:
50 µm < D50 < 150 µm;
0,50 < Span < 1,50,
dans lesquelles:
- D50 est le diamètre de la particule médiane correspondant à 50% de la distribution cumulative des particules;
Span = (D90 — D10) / D50 ;
D10 et D90 représentent le diamètre de particule corres-
pondant respectivement à 10% et à 90% de la distribution cumulative des particules.
L’invention concerne également les bandes de roulement
de pneumatiques incorporant une telle composition, ainsi
que ces pneumatiques eux-mêmes.
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.158 – b (A1) – d [10 58328]. – e 13 octobre
2010. – j C 08 L 27/16 (2012.01), C 08 L 33/12, C 08 K
3/22, C 08 J 5/18, H 01 L 31/042. – k FILM A BASE
DE POLYMERE FLUORE POUR APPLICATION PHOTOVOLTAIQUE –
(Inventeurs: BONNET ANTHONY; DEVAU X N I C O L A S ; R A M F E L B A R B A R A ; V E R E T
EMMANUEL ; BIZET STEPHANE ; O BRIEN GREGORY). –
Demandeur : ARKEMA FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: ARKEMA FRANCE
p
o
r
m La
présente invention concerne une composition
comprenant un polymère fluoré et deux charges inorganiques blanches, ladite composition étant destinée à la
fabrication de films monocouche de faible épaisseur,
opaques à la lumière visible et aux rayons UV, utilisables
notamment dans le domaine des cellules photovoltaïques. Cette composition est constituée d’au moins un
polymère fluoré et de deux charges inorganiques blanches, qui sont l’oxyde de zinc et l’oxyde de titane; elles
sont présentes dans une proportion massique allant de 5
à 30% et de 3 à 7,5% respectivement. Ladite composition comprend en outre moins de 5% en poids de polymère acrylique, par rapport au poids total de la
composition.
a 2.966.159 – b (A1) – d [10 58335]. – e 13 octobre
2010. – j C 09 J 131/04 (2012.01), C 09 J 123/08, 129/
04, B 31 B 1/62, B 31 C 3/00. – k COLLE AQUEUSE
POUR SUBSTRATS CARTONNES A PRISE AMELIOREE –
(Inventeur : MULLER-SELLAK SAIDA). –
Demandeur : BOSTIK SA Société anonyme, –
Mandataire: BOSTIK SA
p
o
r
m 1) Composition adhésive aqueuse sans acide borique, de viscosité comprise entre 2500 et 4000 mPa.s,
comprenant au moins un alcool polyvinylique (A), un
copolymère (B) d’acétate de vinyle et d’éthylène en une
quantité supérieure ou égale à 20 %, obtenue par incorporation de (B) sous la forme d’une dispersion aqueuse
présentant pour une teneur en extrait sec d’environ 55 %
une viscosité supérieure à 4000 mPa.s.
2) Utilisation pour l’assemblage de substrats cartonnés
dans la fabrication d’emballages rigides ou de manchons.
C08L
89
90
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
C10G
a 2.966.160 – b (A1) – d [10 04046]. – e 14 octobre
2010. – j C 10 G 11/18 (2012.01), C 07 C 11/06, C 10 B
53/00. – k PROCEDE DE CRAQUAGE CATALYTIQUE
ADAPTE AU TRAITEMENT DE CHARGES A FAIBLE
CARBON CONRADSON COMPORTANT LE RECYCLE
D’UNE COUPE COKANTE SELON UNE TECHNOLOGIE
NOUVELLE –
(Inventeurs : FEUGNET FREDERIC ;
ROUX ROMAIN). –
Demandeur : IFP ENERGIES
NOUVELLES Etablissement public, –
Mandataire :
IFP ENERGIES NOUVELLES
p
o
r
m La présente invention décrit un procédé de production d’essence dans une unité de craquage catalytique
possédant au moins un réacteur principal, fonctionnant
sur des charges à faible carbon conradson et à forte
teneur en hydrogène, ledit procédé comportant le recycle
d’une coupe cokante, soit dans une capacité latérale
située en dérivation du stripeur, soit au sein du stripeur
moyennant une enceinte tubulaire interne audit stripeur.
a 2.966.161 – b (A1) – d [10 58432]. – e 15 octobre
2010. – j C 10 G 11/18 (2012.01), B 01 J 8/28, 38/06,
C 07 C 11/02. – k PROCEDE DE REACTION ET DE
STRIPAGE ETAGE DANS UNE UNITE DE FCC POUR
MAXIMISATION DE LA PRODUCTION D’OLEFINES –
(Inventeurs : BORIES MARC ; LEROY PATRICK ;
ECHARD, MICHAEL). –
Demandeur : TOTAL RAFFINAGE MARKETING, –
Mandataire: CABINET JOLLY
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de stripage étagé utilisable dans un procédé de craquage catalytique à lit fluidisé ou FCC (Fluidized catalytic cracking)
pour la maximisation de la production d’oléfïnes, c’est-àdire d’oléfines en C3 et C4, notamment de propylène. La
présente invention a donc pour objet un procédé de craquage et de stripage étagé d’un mélange fluidisé
d’hydrocarbures et de grains de catalyseur cokés, intégré
à un procédé de craquage catalytique classique à lit fluidisé, au cours de l’étape désengagement/stripage après
séparation des grains de catalyseur cokés et des
effluents craqués caractérisé en ce que il comprend au
moins deux étapes, au moins une étape préliminaire de
craquage d’un fluide hydrocarboné sur les grains de
catalyseur cokés suivie d’au moins une étape de stripage
de ces grains. La présente invention concerne également
un dispositif de séparation et de stripage mettant en
oeuvre ce procédé.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.162 – b (A1) – d [10 04058]. – e 15 octobre
2010. – j C 12 N 15/82 (2012.01), C 12 N 15/29, 9/16,
C 07 K 14/415, A 01 H 5/00. – k O B T E N T I O N D E
PLANTES AYANT UNE TOLERANCE AMELIOREE A UN
DEFICIT HYDRIQUE –
(Inventeurs : ROUSTER
JACQUES ; SALLAUD CHRISTOPHE ; COURSOL
SYLVIE; ZIVY MICHEL; VIRLOUVET LAETITIA; WELCKER CLAUDE). –
Demandeur : GENOPLANTE-VALOR Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET ORES
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé pour augmenter la tolérance d’une plante au déficit hydrique,
lequel procédé comprend la surexpression dans ladite
plante d’une protéine TE (acyl-ACP thioestérase de type
FatA.
a 2.966.163 – b (A1) – d [10 58420]. – e 15 octobre
2010. – j C 12 P 19/04 (2012.01), C 07 H 15/14. –
k PROCEDE DE TRANSFORMATION DU IOTA-CARRAGHENANE EN ALPHA-CARRAGHENANE A L’AIDE
D’UNE NOUVELLE CLASSE DE 4S-IOTA-CARRAGHENANE SULFATASE –
( I n ve n t e u r s : P R E C H O U X
AURELIE ; GENICOT-JONCOUR SABINE ; HELBERT
WILLIAM). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m La présente invention est relative à un procédé de
transformation du iota-carraghénane en alpha-carraghénane à l’aide d’une nouvelle classe de 4S-iota-carraghénane sulfatase. La présente invention est également
relative aux carraghénanes obtenus par ledit procédé de
conversion.
La présente invention trouve notamment une application
en industrie agro-alimentaire, pharmaceutique et cosmétique.
C12N
91
92
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
C12Q
a 2.966.164 – b (A1) – d [10 58505]. – e 19 octobre
2010. – j C 12 Q 1/02 (2012.01), G 01 N 33/50. –
k PROCEDE DE DETECTION DE DOMMAGES IRREVERSIBLES DE L’ADN ET MESURE DES EFFETS GEN OTOX I Q U E S D ’ AG E N T S S U R D E S S TA D E S
PRECOCES DE DEVELOPPEMENT D’ORGANISMES
ENTIERS –
(Inventeurs: BERRADA SAADIA; MORIN
BENEDICTE; CACHOT JEROME). –
Demandeurs :
ATOXIGEN R Société par actions simplifiée; UNIVERSITE BORDEAUX 1 ; CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE), –
Mandataire : AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est un procédé de détection de
dommages irréversibles de l’ADN, caractérisé en ce qu’il
comprend les étapes suivantes:
- obtention d’une suspension de cellules isolées par dissociation d’un système pluricellulaire,
- récupération et traitement des cellules, et
- mesure du taux de micronoyaux formés dans les cellules.
L’invention concerne plus particulièrement un procédé de
mesure des effets génotoxiques de composés, ainsi que
ses utilisations notamment pour la détection, l’analyse et/
ou l’étude de la toxicité de composés sur l’homme ou
l’environnement, ou pour l’évaluation de l’efficacité thérapeutique de composés, en particulier pour l’évaluation de
l’efficacité de substances chimiothérapeutiques ou de
substances anti-cancéreuses ou encore pour l’évaluation
de l’eff cacité de procédés de traitement de l’eau ou des
boues.
a 2.966.165 – b (A1) – d [10 58517]. – e 19 octobre
2010. – j C 12 Q 1/06 (2012.01). – k DISPOSITIF ET
SON UTILISATION POUR LA MISE EN OEUVRE DU SUIVI D’UN ECOSYSTEME –
(Inventeurs: GILBERT DANIEL, PIERRE ; BERNARD NADINE ; GILBERT JEANEMMANUEL). –
Demandeurs : CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement
public; UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE; VIGICELL
SAS, –
Mandataire : GROSSET FOURNIER ET DEMACHY
p
o
r
m La
présente invention concerne un procédé de
mesure quantitative de l’impact d’un rejet sur un environnement, caractérisé en ce qu’il comprend:
a). une étape de mise en contact d’un micro-écosystème
contenu dans un dispositif avec un environnement soumis audit rejet,
b). une étape de mesure de l’état dudit micro-écosystème à l’issue de l’étape a), et
c). une étape de comparaison dudit micro-écosystème
dans l’état à l’issue de l’étape a) et dudit microsystème
dans un état déterminé
ledit micro-écosystème étant constitué essentiellement
d’un substrat naturel ou artificiel, et de microorganismes
vivant au sein dudit substrat.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.166 – b (A1) – d [11 56315]. – e 1 2 j u i l l e t
2011. – j C 22 C 1/04 (2012.01). – k PROCEDE DE
FABRICATION D’ALLIAGES DURCIS PAR DISPERSION D’OXYDE –
(Inventeurs : KIM TAE KYU ; JANG
JIN SUNG). –
Demandeurs: KOREA ATOMIC ENERGY RESEARCH INSTITUTE ; KOREA HYDRO & NUCLEAR POWER CO., LTD., –
Mandataire : CABINET
GERMAIN ET MAUREAU . –
Priorité : KR, 18
octobre 2010, n˚ 1020100101302.
p
o
r
f
m Il
est proposé un alliage renforcé par dispersion
d’oxyde (ODS) dont une teneur en oxygène est facilement ajustée. Un procédé de fabrication d’alliage ODS
inclut le pré-traitement d’une poudre de composition
d’alliage pour générer une poudre alliée mécaniquement
(MA) par alliage mécanique de la poudre de composition
d’alliage, le chargement d’un contenant avec la poudre
MA fabriquée, l’ajustement d’une concentration en oxygène de la poudre MA incluse dans le contenant, et le
post-traitement de la poudre MA dont la concentration en
oxygène est ajustée. L’ajustement de la concentration en
oxygène peut inclure l’introduction, dans le contenant
d’au moins un élément parmi un gaz hydrogène, un gaz
hydrogène mixte, un gaz réducteur et la réalisation d’une
réduction d’au moins une portion de l’oxygène inclus
dans la poudre MA, incluse dans le contenant. La concentration en oxygène de la poudre MA est facilement
ajustée et la teneur et la taille d’un précipité d’alliage peuvent être facilement ajustées et ainsi, une particularité
mécanique peut être améliorée.
a 2.966.167 – b (A1) – d [10 58362]. – e 14 octobre
2010. – j C 23 C 16/06 (2012.01), C 23 C 10/06, 28/
00, F 01 D 5/28. – k PROCEDE DE DEPOT D’UN REVETEMENT DE PROTECTION A L’OXYDATION ET A LA
CORROSION A CHAUD SUR UN SUBSTRAT EN SUPERALLIAGE, REVETEMENT OBTENU –
(Inventeurs :
MENUEY JUSTINE; HAMADI SARAH; MALIE ANDRE,
HUBERT, LOUIS). –
Demandeur : SNECMA Société
anonyme, –
Mandataire: GEVERS FRANCE
p
o
r
m La présente invention porte sur un procédé de dépôt
d’un revêtement de protection à l’oxydation et à la corrosion à chaud sur un substrat métallique en superalliage
(1), caractérisé par le fait qu’il comprend le dépôt de couches successives suivantes sur le substrat,
une première couche d’aluminium et d’au moins un élément susceptible de s’allier avec le soufre,
une deuxième couche d’un matériau isolant, ledit élément susceptible de s’allier avec le soufre.
L’élément susceptible de s’allier avec le soufre est choisi
parmi les éléments réactifs: zirconium, hafnium, yttrium,
silicium et les terres rares: cérium, lanthane, gadolinium.
L’invention porte aussi sur le revêtement ainsi formé.
C22C
93
94
D06F
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.168 – b (A1) – d [10 04087]. – e 15 octobre
2010. – j D 06 F 39/02 (2012.01). – k DISPOSITIF DE
DISTRIBUTION DE PRODUITS LIQUIDES –
(Inventeur: PONT HERVE). –
D e m a n d e u r : FA GORBRANDT SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: FAGORBRANDT SAS
p
o
r
m Un dispositif de distribution de produits liquides (10)
comprend une chambre de pompage de produit liquide
mise en communication fluidique avec au moins deux
réservoirs de produit liquide, où chaque réservoir de produit liquide est relié de manière fluidique à ladite chambre de pompage de produit liquide par au moins un
conduit de passage (25), et où lesdits conduits de passage (25) reliant de manière fluidique lesdits au moins
deux réservoirs de produit liquide à ladite chambre de
pompage de produit liquide sont séparés et comportent
respectivement une arrivée débouchant directement
dans ladite chambre de pompage de produit liquide.
Utilisation notamment dans une machine à laver domestique, du type lave-linge ou lave-vaisselle.
a 2.966.169 – b (A1) – d [10 04088]. – e 15 octobre
2010. – j D 06 F 39/02 (2012.01). – k DISPOSITIF DE
DISTRIBUTION DE PRODUITS LIQUIDES –
(Inventeur: PONT HERVE). –
D e m a n d e u r : FA GORBRANDT SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: FAGORBRANDT SAS
p
o
r
m Un dispositif de distribution de produits liquides (10)
comprend: une chambre de pompage de produit liquide,
une pompe de dosage (18) ayant un piston monté en
translation dans un corps de ladite pompe de dosage
(18), et ladite chambre de pompage de produit liquide
étant disposée en aval dudit piston suivant le sens
d’écoulement d’un produit liquide dans ledit dispositif
(10).
Ladite chambre de pompage de produit liquide est en
communication fluidique avec au moins deux réservoirs
de produit liquide, où une valve anti-retour (20) est montée entre un premier réservoir de produit liquide et ladite
chambre de pompage de produit liquide, et où au moins
une électrovanne (21) est montée entre au moins un
deuxième réservoir de produit liquide et ladite chambre
de pompage de produit liquide.
Utilisation notamment dans une machine à laver domestique, du type lave-linge ou lave-vaisselle.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.170 – b (A1) – d [10 58468]. – e 18 octobre
2010. – j D 06 M 11/84 (2012.01), D 06 M 11/05, 101/
04, D 06 B
3/10, D 01 C
1/00, B 65 D 65/46. –
k PROCEDE DE PRODUCTION D’UN MATERIAU A
BASE DE FIBRES NATURELLES – p (Inventeur : DEPESTELE MARC). – o Demandeur : SOCIETE HOLDING DEPESTELE, – r Mandataire: CABINET CAMUS
LEBKIRI
m La présente invention a pour objet un procédé de production d’un matériau à base de fibres naturelles caractérisé en ce qu’il comporte une étape de préparation d’un
tissu de fibres naturelles sèches, une étape d’imprégnation aqueuse pour l’activation de la pectine, une étape de
compactage du tissu ainsi imprégné, et une étape de
chauffage à une température supérieure à la température
de vaporisation de ladite solution aqueuse pour l’évaporation de ladite solution aqueuse, ledit procédé ne comportant pas d’étape d’extraction de la pectine.
a 2.966.171 – b (A1) – d [10 58478]. – e 18 octobre
2010. – j D 06 M 15/17 (2012.01), D 06 M 13/328, 101/
04, D 03 D 1/00. – k MATERIAU SOUPLE A BASE DE
F I B R E S E T D E R E S I N E S N AT U R E L L E S –
(Inventeurs: PIZZI ANTONIO; KUENY RAPHAEL; LECOANET FREDERIC). –
Demandeur : UNIVERSITE
HENRI POINCARE NANCY 1, –
Mandataire : GROSSET FOURNIER ET DEMACHY
p
o
r
m Matériau composite souple naturel ayant une teneur
en produits issus de la pétrochimie inférieure à 5 % et
comprenant un support fibreux d’un poids écru compris
entre 50 et 1000 g/m2 et présentant une épaisseur inférieure à 1 cm, ledit support étant choisi dans le groupe
comprenant les tissus fins, les tricots et les non-tissés, et
étant imprégné d’une résine comprenant du tannin et au
moins un agent réticulant.
D06M
95
96
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
E01B
a 2.966.172 – b (A1) – d [10 58413]. – e 15 octobre
2010. – j E 01 B 29/44 (2012.01), B 23 K 23/00. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA SOUDURE
ALUMINOTHERMIQUE DE RAILS – p ( I n v e n t e u r s :
T H U RU J E A N - J AC Q U E S ; W I N I A R L I O N E L ) . –
Demandeur : RAILTECH INTERNATIONAL Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU
o
r
m L’invention concerne un procédé pour la soudure aluminothermique de rails, comprenant les étapes de:
- déclenchement d’une réaction aluminothermique dans
un creuset (2),
- coulée du métal issu de ladite réaction dans le moule
(1), de sorte à remplir l’empreinte de moulage à partir du
patin de rail,
- après le remplissage de l’empreinte, déclenchement
d’une deuxième réaction aluminothermique au-dessus
du champignon, et coulée du métal issu de ladite réaction dans l’empreinte dans la région du champignon de
rail.
L’invention concerne aussi un moule (1) adapté pour
s’emboîter sur les extrémités de deux rails de manière à
former une empreinte de moulage (10), comprenant un
creuset (4) agencé au-dessus de la région du champignon de rail de sorte à être alimenté en métal fondu de
l’empreinte (10) par un canal secondaire (42).
a 2.966.173 – b (A1) – d [10 58503]. – e 19 octobre
2010. – j E 01 D 19/12 (2012.01), E 01 D 21/00. –
k PROCEDE DE COFFRAGE DES EXTREMITES D’UN
TABLIER COMPORTANT DES POUTRES AYANT UNE
AME LOCALEMENT AMINCIE, ET POUTRE POUR LA
MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE –
(Inventeur :
BRUGEAUD YVES). –
Demandeur : CONSEIL SERVICE INVESTISSEMENTS Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
p
o
r
m Procédé
de coffrage d’une entretoise d’un tablier
comprenant au moins deux poutres (1) présentant en
section transversale au moins une portion non droite (5).
Le procédé comprend les étapes de:
- fixer une plaque de coffrage perdu (6) sur l’extrémité de
chaque poutre de telle manière que la plaque de coffrage
perdu s’étende transversalement en saillie de la poutre,
- caler derrière les plaques de coffrage perdu une plaque
de coffrage (9)
Poutre pour la mise en oeuvre de ce procédé.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.174 – b (A1) – d [10 58380]. – e 14 octobre
2010. – j E 01 H 5/10 (2012.01), B 60 K 11/06, B 60 H
1/02, 1/34. – k SYSTEME DE DENEIGEMENT ET DE
DEGEL POUR UN VEHICULE TERRESTRE A MOTEUR,
ET VEHICULE AINSI EQUIPE. –
(Inventeur : DE
GIORGI FRANCK). –
Demandeur : DE GIORGI
FRANCK, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT BALLOT)
p
o
r
m Un
système de déneigement et de dégel pour un
véhicule (2) terrestre comporte une rampe (10) de soufflage s’étendant dans une direction principale pour souffler de l’air chaud dans une direction de soufflage (F1)
sensiblement perpendiculaire à la direction principale, et
des moyens de fixation de la rampe (10) au véhicule (2),
pour que la direction de soufflage soit orientée vers le
sol.
Véhicule comportant un tel système.
a 2.966.175 – b (A1) – d [10 58458]. – e 18 octobre
2010. – j E 02 B 17/00 (2012.01), E 02 D 27/52, E 04 H
12/34, F 03 D 11/04. – k DISPOSITIF DE SUPPORT
D’UNE EOLIENNE DE PRODUCTION D’ENERGIE
ELECTRIQUE EN MER, INSTALLATION DE PRODUCTION D’ENERGIE ELECTRIQUE EN MER CORRESPONDANTE. –
(Inventeurs : BROUGHTON PETER ;
DAVIES RICHARD; MARTIN PETER; HAMON MICHEL;
PARSLOE NICOLAS). –
Demandeurs : DORIS ENGINEERING Société anonyme ; PETER FRAENKEL &
PARTNERS LTD, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m Ce dispositif (3) de support d’une éolienne (5) de production d’énergie électrique en mer, du type comprenant
une embase (7) reposant sur le fond marin (F) et une
colonne (9) de support de ladite éolienne (5) reliée à
ladite embase (7), est caractérisé en ce que ladite
colonne (9) et ladite embase (7) sont liées par une liaison
rotulante, autorisant des mouvements d’inclinaison (9) de
ladite colonne (9) par rapport à ladite embase (7) dans
toutes les directions par rapport à un axe vertical (A).
E01H
97
98
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
E03C
a 2.966.176 – b (A1) – d [11 61517]. – e 13 décembre 2011. – j E 03 C 1/01 (2012.01), E 03 D 1/24. –
k APPAREIL SANITAIRE DE TYPE TOILETTES AVEC
LAVE-MAINS INTEGRE – n Division demandée le 13/
12/11 bénéficiant de la date de dépôt du 15/03/10 de la
demande initiale n˚ 10 51825. –
(Inventeur : GODART
JEAN-FRANCOIS). –
Demandeur : GODART JEANFRANCOIS, –
Mandataire: BALESTA PIERRE
p
o
r
m L’invention concerne un appareil sanitaire (1) comprenant une cuvette (2), un réservoir (4) à eau, un couvercle
(7) amovible, un système d’alimentation en eau et un
système de vidange de l’eau vers la cuvette. Le couvercle (7) comprend une portion creusée (8) vers l’intérieur
constituant un bassin et, un robinet lave-mains (9) alimenté en eau et configuré pour déverser l’eau dans la
portion creusée (8), ladite portion creusée étant munie
d’un système d’évacuation de l’eau déversée vers ledit
contenant d’eau.
L’invention se caractérise en ce que l’appareil sanitaire
comporte en outre un système de raccordement (20),
agencé entre le robinet flotteur (12) et le robinet lavemains (9), qui comprend une entrée (23) configurée pour
être raccordée à une alimentation externe (21) en eau,
une première sortie (24) raccordée au robinet flotteur
(12) et une seconde sortie (25) raccordée au robinet
lave-mains (9).
a 2.966.177 – b (A1) – d [10 58544]. – e 19 octobre
2010. – j E 04 B 1/348 (2012.01). – k U N I T E
DE
CONSTRUCTION MODULAIRE ET PROCEDE DE
CONSTRUCTION D’UN BATIMENT CORRESPONDANT –
Demandeur: BEGIBAT Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: AVOXA
o
r
m L’invention concerne une unité modulaire destinée à
former au moins une portion d’une pièce d’un bâtiment,
comprenant une ossature métallique périphérique comprenant une pluralité de montants solidarisés par leur
extrémité inférieure à une pluralité d’éléments sensiblement horizontaux agencés de sorte à former des bords
d’un cadre.
Selon l’invention, lesdits montants sont formés à partir de
laminés marchands.
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.178 – b (A1) – d [11 59473]. – e 19 octobre
2011. – j E 04 B 1/348 (2012.01). – k U N I T E
DE
CONSTRUCTION MODULAIRE ET PROCEDE DE
CONSTRUCTION D’UN BATIMENT CORRESPONDANT –
(Inventeur : GASNIER DIDIER). –
Demandeur : BEGIBAT Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: AVOXA . –
Priorité : FR, 19
octobre 2010, n˚ 1058544.
p
o
r
f
m L’invention concerne une unité modulaire destinée à
former au moins une portion d’une pièce d’un bâtiment,
comprenant une ossature métallique périphérique comprenant une pluralité de montants (103) solidarisés par
leur extrémité inférieure à une pluralité d’éléments sensiblement horizontaux (102) agencés de sorte à former
des bords d’un cadre.
Selon l’invention, lesdits montants (103) sont formés à
partir de laminés marchands.
a 2.966.179 – b (A1) – d [10 58519]. – e 19 octobre
2010. – j E 04 B 1/66 (2012.01), B 32 B 15/20, C 23 C
30/00. – k UTILISATION D’UNE MEMBRANE ET MEMBRANE – p (Inventeurs: ZAGDOUN GEORGES; LIZARAZU DOMINICA; MASSARA VALERIO; MENEZ LUDIVINE). –
Demandeur : SAINT-GOBAIN ISOVER, –
Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
o
r
m L’invention a pour objet l’utilisation d’une membrane
(21, 25) comprenant sur au moins une de ses faces un
revêtement à base de cuivre ou d’argent, en tant qu’élément de l’enveloppe d’un bâtiment en association avec
des éléments de structure (23) ou d’isolation (24) contenant des matériaux cellulosiques, pour tuer les microorganismes présents dans l’environnement immédiat de
ladite membrane.
E04B
99
100
E04B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.180 – b (A1) – d [10 58339]. – e 13 octobre
2010. – j E 04 B 1/80 (2012.01), E 04 F 13/075, 13/
08. – k ENSEMBLE D’ISOLATION THERMIQUE MURALE, PROCEDE ET PAROI MURALE AINSI REVETUE. –
( I n ve n t e u r :
ROSE
MICHEL). –
Demandeur: PROTAC OUEST Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU
p
o
r
m La
présente invention se rapporte notamment à
ensemble d’isolation thermique murale, caractérisé par le
fait qu’il comprend:
- une pluralité de plaques (1) parallélépipédiques rectangles, rigides et jointives, en matériau thermiquement isolant, et pourvues de deux grandes faces frontale (10) et
dorsale (11), chacune de ces plaques présentant, le long
au moins d’un de ses chants (12), une feuillure (120) qui
débouche d’une part sur ce chant (12) et d’autre part sur
ladite face frontale (10), de façon à délimiter, au sein
dudit ensemble, une série de réservations (R) longitudinales et parallèles;
- une pluralité de profilés (2) à section générale en forme
de “T“, dont la “jambe“ (20) est dimensionnée pour être
reçue de manière complémentaire dans une de ces
réservations (R), tandis que la “branche transversale“
(210) de ce “T“ déborde partiellement au-dessus de la
face frontale (1 de deux plaques voisines (1;
- une pluralité d’éléments (3) de bardage, jointifs et transversaux (2), fixés auxdits profilés (2) au niveau de leur
branche transversale (210), l’épaisseur de celle-ci étant
dimensionnée de telle sorte qu’il existe un intervalle de
circulation d’une lame d’air (E) entre la face frontale (10)
des plaques (1) et les éléments de bardage (3).
a 2.966.181 – b (A1) – d [10 58527]. – e 19 octobre
2010. – j E 04 G 21/32 (2012.01), E 04 G 3/26, 5/04,
A 62 B 35/00. – k DISPOSITIF D’ANCRAGE DE SECURITE DESTINE A PREVENIR LES CHUTES ET INSTALL AT I O N D E S E C U R I T E C O M P R E N A N T U N E
PLURALITE DE TELS DISPOSITIFS DE SECURITE –
(Inventeur: DELOY ARNAUD). –
Demandeur: ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET WEINSTEIN
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif d’ancrage de sécurité destiné à prévenir les chutes et installation de sécurité comprenant une pluralité de tels dispositifs de
sécurité.
Selon l’invention, le dispositif d’ancrage est caractérisé
en ce qu’il comprend un élément formant tirant (13) logé
dans le corps tubulaire (9) du potelet (5) le long de celuici et solidarisant le potelet (5) à l’embase (8), l’élément
formant tirant (13) comprenant une partie déformable
(18) solidaire de l’embase et apte à se déformer de façon
permanente lorsqu’un effort de traction appliqué au potelet (5) pour permettre à l’élément formant tirant (13) de
fléchir avec le corps tubulaire (9) à une position sensiblement parallèle à l embase (8.
L’invention trouve application dans le domaine du bâtiment
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.182 – b (A1) – d [10 58435]. – e 15 octobre
2010. – j E 04 H 4/06 (2012.01). – k FOND MOBILE
FLOTTANT POUR PISCINE – p (Inventeur : BERNARD
PHILIPPE). – o Demandeur : BERNARD PHILIPPE, –
r Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
m Le
domaine technique de l’invention est celui des
bâtiments ou constructions similaires destinés à un
emploi particulier tel que des piscines ou pataugeoires,
et a plus particulièrement pour objet un dispositif de fond
mobile flottant (1) pour piscine comprenant un fond fixe
(2) et des murs latéraux dressés (3), ce dispositif comportant un sol mobile (4) apte à flotter dans un état libre,
caractérisé en ce que le dispositif de fond mobile comporte en outre au moins un moyen de traction (5) vers le
bas dudit sol mobile, dans un état sollicité de ce dernier,
le moyen de traction étant apte à exercer un effort FT sur
le sol mobile dont une composante principale FTX est
dirigée vers ledit fond fixe (2).
a 2.966.183 – b (A1) – d [10 58437]. – e 15 octobre
2010. – j E 04 H 4/06 (2012.01). – k FOND MOBILE
POUR PISCINE – p (Inventeur : BERNARD PHILIPPE). – o Demandeur: S.T.VAR Société à responsabilité
limitée, – r Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
m Le
domaine technique de l’invention est celui des
bâtiments ou constructions similaires destinés à un
emploi particulier tel que des piscines ou pataugeoires,
et a plus particulièrement pour objet un dispositif de fond
mobile (1) d’une piscine comprenant un fond fixe (2) et
des murs latéraux dressés (3) ce dispositif comportant:
- un sol mobile (4);
- au moins un moyen de traction (5) vers le haut dudit sol
mobile (4) apte à créer un effort dont une composante
principale est dirigée vers le haut et comprenant un
entraineur (6) et un câble (7);
caractérisé en ce que lesdits moyens de traction comprennent au maximum un renvoi de câble (8), par câble
(7).
E04H
101
102
E04H
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.184 – b (A3) – d [11 52305]. – e 2 1 m a r s
2011. – j E 04 H 4/06 (2012.01), E 04 H 4/08. –
k FOND MOBILE POUR PISCINE – p ( I n v e n t e u r :
BERNARD PHILIPPE). – o Demandeur : S.T.VAR Société à responsabilité limitée, – r Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES . – f P r i o r i t é : F R , 1 5
octobre 2010, n˚ 1058437.
m Le
domaine technique de l’invention est celui des
bâtiments ou constructions similaires destinés à un
emploi particulier tel que des piscines ou pataugeoires,
et a plus particulièrement pour objet un dispositif de fond
mobile (1) d’une piscine comprenant un fond fixe (2) et
des murs latéraux dressés (3) ce dispositif comportant:
- un sol mobile (4);
- au moins un moyen de traction (5) vers le haut dudit sol
mobile (4) apte à créer un effort dont une composante
principale est dirigée vers le haut;
caractérisé en ce qu’il comprend au moins un moyen (12)
de blocage supérieur lié pour partie au sol mobile (4) et
pour partie à une partie supérieure de la piscine, ledit
moyen de blocage supérieur étant apte à verrouiller le sol
mobile (4) en position haute à proximité du niveau du
bord autour de la piscine par un moyen escamotable qui
se déploie latéralement pour s’engager dans un espace
vide.
a 2.966.185 – b (A1) – d [10 58514]. – e 19 octobre
2010. – j E 05 C 17/02 (2012.01), E 05 C 17/28, B 60 J
5/00. – k SYSTEME D’ARRET POUR UN OUVRANT DE
VEHICULE. – p (Inventeur : GOURONNEC ALAIN). –
o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, – r Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
m Système d’arrêt (1) pour un ouvrant de véhicule comprenant un premier élément (2) destiné à être monté sur
le châssis du véhicule, un second élément (3) destiné à
être monté sur l’ouvrant, le second élément (3) étant en
outre monté coulissant par rapport au premier élément
(2), des moyens de blocage agencés de manière à
immobiliser le second élément (3) par rapport au premier
élément (2). Les moyens de blocage comprennent au
moins un élément de friction en appui sur le premier élément (2) et un organe (5) comprenant une surface de
contrainte (6), dédiée à chaque élément de friction, agencée pour contraindre l’élément de friction correspondant
sur le premier élément (2) de sorte que les forces de friction exercées par l’élément de friction sur le premier élément (2) s’opposent au coulissement du second élément
(3).
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.186 – b (A1) – d [10 03486]. – e 3 1 a o û t
2010. – j E 06 B 1/02 (2012.01), E 06 B 1/70. –
k PRE-CADRE BOIS MASSIF HERMETIQUE –
p (Inventeur : BIBAY DAVID STANLEY LUDOVIC). –
o Demandeur : BIBAY DAVID STANLEY LUDOVIC, –
r Mandataire: BIBAY DAVID
m Pré-cadre en bois massif préfabriqué hermétique et
étanche composé de deux pro fils différents (1) (20) (6)
qui permettent de combiner des bols verticaux avec des
bois horizontaux. L’utilisation de clavettes (3) en queues
d’arondes mâle fixés sur les montants (1) et agissant de
glissière permettent de résoudre la problématique de
solidariser des bois empilés. Les bois empilés seront
préalablement embrevé en queues d’aronde femelles sur
leurs extrémité, pour venir s’emboiter avec les clavettes
fixés sur les montants verticaux des pré-cadres . Les
bois verticaux sont stables dimensionnellement dans le
temps, alors que les bois horizontaux empilés ne le restent pas. dues aux phénomènes de tassements, assèchements, variations hygrométriques ambiante et
climatiques sur les bois.
a 2.966.187 – b (A1) – d [10 58512]. – e 19 octobre
2010. – j E 06 B 1/70 (2012.01), E 04 B 1/76. –
k APPUI DE FENETRE A RUPTURE DE PONT THERMIQUE – p ( I n v e n t e u r :
HEITZ
C L AU D E ) . –
o Demandeur : PIERRES TAILLEES HEITZ Société à
responsabilité limitée, – r Mandataire: CABINET NUSS
m La présente invention a pour objet un appui de fenêtre à rupture de pont thermique se présentant essentiellement sous forme d’un bloc à coeur en béton et à
revêtement à base de pierres reconstituées, comportant
une partie arrière (1), de montage et de fixation dans une
baie d’une façade (2) et de réception de la traverse inférieure (3) d’un cadre dormant de fenêtre, et une partie
avant (4) formant surface de réception et de rejet d’eau,
s’étendant en saillie au-delà du revêtement de la façade.
Appui de fenêtre caractérisé en ce que sa partie arrière
(1) est pourvue, d’une part, d’éléments latéraux (11) de
fixation dans le mur de façade (2) et, d’autre part, sur
toute sa longueur et sur toute sa hauteur, ainsi que derrière les éléments latéraux (11), d’une masse isolante
(12).
L’invention est plus particulièrement applicable dans le
domaine du bâtiment, plus particulièrement des ouvertures dans les murs extérieurs, notamment les fenêtres.
E06B
103
104
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
E06B
a 2.966.188 – b (A1) – d [10 58528]. – e 19 octobre
2010. – j E 06 B 9/17 (2012.01). – k EQUIPEMENT
DE BAIE ET PIECE DE LIAISON FAISANT PARTIE DE
CET EQUIPEMENT –
(Inventeur : VANHOUDT MICHEL). –
Demandeur : FIXOLITE SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET NUSS
p
o
r
m La présente invention a pour objet un équipement de
baie et une pièce de liaison faisant partie de cet équipement.
Equipement de baie (1) comprenant au moins une fenêtre, porte ou analogue avec une menuiserie ou cadre
dormant (3) associé et un coffre à volet roulant (4) monté
entre ladite au moins une fenêtre, porte ou analogue et
l’élément de traverse supérieure de la baie (5), par exemple sous la forme de linteau.
Equipement caractérisé en ce qu’il comprend au moins
une pièce de liaison (6) sensiblement rigide et pourvue
d’interfaces de connexion et/ou de fixation (7, 8) à ses
extrémités, reliant directement ledit élément de traverse
supérieure (5) à ladite menuiserie (3), la liaison réalisée
étant externe audit coffre (4).
a 2.966.189 – b (A1) – d [10 58438]. – e 15 octobre
2010. – j E 06 B 9/80 (2012.01), E 06 B 9/86, E 04 F
10/06. – k DISPOSITIF DE BLOCAGE D’UNE BARRE
DE CHARGE D’UN ECRAN ET INSTALLATION DE FERMETURE OU DE PROTECTION SOLAIRE EQUIPEE
D’UN TEL DISPOSITIF DE BLOCAGE –
(Inventeur :
COUVREUR JEROME). –
Demandeur : SOMFY SAS
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Ce dispositif (100) de blocage d’une barre de charge
d’un écran comprend une butée escamotable (110), un
embout fixé à une extrémité de la barre de charge et susceptible de coopérer avec la butée escamotable et un
mécanisme de basculement (120) associé à la butée
escamotable (110) permettant, dans un premier cas, de
déplacer la butée escamotable (110) d’une position
repliée, où elle n’est pas susceptible de coopérer avec
l’embout, à une position déployée, où elle est susceptible
de coopérer avec l’embout et, dans un deuxième cas, de
déplacer la butée escamotable (110) de la position
déployée à la position repliée. Le mécanisme de basculement (120) est actionné, dans les deux cas de basculement, par un déplacement de la barre de charge. Lors du
déploiement de l’écran, le mécanisme de basculement
(120) maintient la butée escamotable (110) en position
repliée, ce qui permet le passage libre de l’embout au
niveau de la butée escamotable, avant que l’embout ne
soit en contact avec le mécanisme de basculement
(120).
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.190 – b (A1) – d [10 58324]. – e 13 octobre
2010. – j E 06 B 9/82 (2012.01), G 05 B 19/19, 19/
416. – k PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D’UN ACTIONNEUR DE MANOEUVRE D’UN ELEMENT MOBILE
ENROULABLE D’UN EQUIPEMENT DOMOTIQUE ET
ACTIONNEUR FONCTIONNANT SELON CE PROCEDE –
(Inventeurs : BOCQUET JEAN FRANCOIS ;
CLEGUER ANNE SOPHIE ; GERMAIN FLORIAN ; MUGNIER DAVID). –
Demandeur : SOMFY SAS Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : AIVAZIAN MOREAU NOVAIMO
p
o
r
m Procédé
de fonctionnement d’un actionneur de
manoeuvre d’un élément mobile enroulable d’un équipement domotique, l’élément mobile pouvant se déplacer
entre deux positions extrêmes, le procédé comprenant
une première étape de définition d’une première consigne de vitesse angulaire de l’actionneur dans une première zone d’accostage et une deuxième étape de
définition d’une deuxième consigne de vitesse angulaire
de l’actionneur dans une deuxième zone d’accostage, les
première et deuxième consignes de vitesse angulaire
étant différentes.
a 2.966.191 – b (A1) – d [10 04071]. – e 15 octobre
2010. – j E 21 B 17/042 (2012.01), F 16 L 15/00,
C 10 M 169/04. – k COMPOSANT FILETE TUBULAIRE
ET JOINT RESULTANT – p (Inventeurs : GARD ERIC ;
PINEL ELIETTE ; PETIT MIKAEL ; GOUIDER MOHAMED). –
Demandeur : VALLOUREC MANNESMANN
OIL & GAS FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET NETTER
o
r
m L’invention a pour objet un composant tubulaire fileté
pour le forage ou l’exploitation des puits d’hydrocarbures,
ledit composant tubulaire présentant en l’une de ses
extrémités (1; 2) une zone filetée (3; 4) réalisée sur sa
surface périphérique extérieure ou intérieure selon que
l’extrémité filetée est du type mâle ou femelle, caractérisé
en ce qu’au moins une portion de l’extrémité (1; 2) est
revêtue d’un film sec lubrifiant (12) dont la matrice comprend (13) au moins un agent de glissement migrant (9)
appartenant à la famille des huiles ou des cires et réparti
principalement à la surface du film sec lubrifiant (12), de
sorte que le coefficient de frottement du film (12) est inférieur à 0.07 sous des charges de pression inférieures à
40N tandis que le coefficient de frottement du film (12)
est supérieur à 0.1 sous des charges de pression supérieures à 200N.
E06B
105
106
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
F01D
a 2.966.192 – b (A1) – d [11 59229]. – e 12 octobre
2011. – j F 01 D 5/28 (2012.01). – k C A R E N AG E
D’EXTREMITE D’AILETTE DE TURBINE FIXE ET PROCEDE CORRESPONDANT –
( I nve n t e u r : L I OT TA
GARY CHARLES). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE . –
Priorité : US, 19 octobre
2010, n˚ 12/907.432.
p
o
r
f
m Ailette de turbine comprenant une partie formant pale
profilée (112) et un carénage d’extrémité (110) à une
extrémité radialement extérieure de la pale. Le carénage
d’extrémité comprend une première pièce radialement
intérieure (116A) de carénage d’extrémité faisant corps
avec la pale et composée d’une première matière métallique, et une seconde pièce radialement extérieure
(116B), de construction de carénage d’extrémité, composée d’une seconde matière métallique fixée à la première
pièce radialement intérieure de carénage d’extrémité.
a 2.966.193 – b (A1) – d [10 58531]. – e 19 octobre
2010. – j F 01 D 9/04 (2012.01), F 01 D 25/00, 25/
28. – k CARTER INTERMEDIAIRE DE TURBOMACHINE – p (Inventeurs : DUCHATELLE THIERRY, FRANCOIS, MAURICE ; MAGRET CEDRIC ; VERSEUX PHILIPPE). –
Demandeur: SNECMA, –
Mandataire :
BREVALEX
o
m Un
r
carter intermédiaire de turbomachine, présent
usuellement entre les deux compresseurs, comporte un
alvéole intérieur dans lequel on introduit un dispositif de
transmission de puissance destiné à faire démarrer la
turbomachine. Le montage et le remplacement de cette
transmission de puissance étant très difficiles, il est
prévu d’accroître la superficie d’une ouverture (24) de
passage à travers un couvercle (25) en concevant ce dernier avec une portion (31) amovible d’une partie principale et qui lui est jointe par des boulonnages, la portion
amovible pouvant comporter certains éléments (33, 35)
d’assemblage du couvercle à d’autres parties de structure et à la transmission de puissance elle-même.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a
b
d
e
2.966.194 –
(A1) –
[11 58191]. –
14 septembre 2011. –
F 01 D 9/04 (2012.01), F 01 D 25/12. –
TUYERE DE TURBINE A SECTION VARIABLE –
(Inventeurs: GARCIA-CRESPO ANDRES JOSE; COIGN ROBERT WALTER ; JOHNS DAVID RICHARD ;
LIOTTA GARY CHARLES). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : BUREAU
D.A. CASALONGA & JOSSE . –
Priorité : US, 15
octobre 2010, n˚ 12905569.
j
k
p
o
r
f
m Tuyère (120) destinée à servir dans une turbine ou un
compresseur. Dans une forme de réalisation, chaque
aube d’une pluralité d’aubes (122) est supportée par un
anneau de renforcement extérieur (124) comportant une
pluralité de segments (144) d’anneau de renforcement
extérieur disposés au voisinage immédiat de segments
adjacents (144) bout à bout. Chaque segment (144)
comporte un trou (146) traversant, dont les dimensions
permettent de recevoir un manchon de prolongement
(148) d’aube. Ce système peut être utilisé conjointement
avec un système de refroidissement modulé et peut permettre une amélioration de la dépose en vue d’une révision.
a 2.966.195 – b (A1) – d [11 59228]. – e 12 octobre
2011. – j F 01 D 11/02 (2012.01). – k E N S E M B L E
D ’ E TA N C H E I T E P O U R T U R B O M AC H I N E –
( I nve n t e u r s : K A S I B H OT L A R AV I S H A N K A R
VENKATA ; ADIS WILLIAM EDWARD ; ANJURI VENKATA SIVA JAGADEESWARARAO ; BHAGAVATHEESWARAN ANANTHA PADMANABHAN). –
Demandeur :
GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE . –
Priorité : US,
18 octobre 2010, n˚ 12/906.585.
p
o
r
f
m Un
ensemble d’étanchéité (60) pour turbomachine
comprend une pluralité de lamelles d’étanchéité (80, 81,
82, 83) configurées et agencées pour empêcher un
écoulement de fluide de passer par un canal délimité par
un premier organe et un second organe. Au moins une
des lamelles d’étanchéité (80, 81, 82, 83) comprend un
élément formant palette (124) qui est configuré et agencé
pour créer une zone de recirculation de fluide au niveau
du canal. La zone de recirculation de fluide empêche
davantage l’écoulement de fluide dans le canal.
F01D
107
108
F01D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.196 – b (A1) – d [11 59195]. – e 11 octobre
2011. – j F 01 D 25/28 (2012.01). – k DISPOSITIF ET
PROCEDE D’ALIGNEMENT D’UN CARTER DE TURBINE –
(Inventeurs : BALLARD HENRY GRADY JR., ;
W I L S O N I A N DAV I D ; M C C A L L U M M A R T E L
ALEXANDER ; CHIECO STEPHEN CHRISTOPHER ;
BLACK KENNETH DAMON ; COX CHRISTOPHER
PAUL). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &
JOSSE . –
Priorité : US, 13 octobre 2010, n˚ 12/
903.466.
p
o
r
f
m Un carter (10) comporte une coque intérieure (12) et
une coque extérieure (14) enveloppant la coque intérieure (12) et comprend une pluralité de points
d’inflexion. Une bride annulaire (16) est située entre la
coque intérieure (12) et la coque extérieure (14) et une
pluralité de joints (24) fixent la coque intérieure (12) à la
bride annulaire (16). Un connecteur (34) est situé entre la
bride annulaire (16) et la coque extérieure (14) en chaque point de la pluralité de points d’inflexion. Un procédé
d’assemblage d’un carter (10) comporte le raccordement
d’une pluralité de sections incurvées (22) les unes avec
les autres, de manière à définir globalement une coque
intérieure arquée (12) et l’enveloppement de la première
coque intérieure arquée (12) avec une coque extérieure
(14). Le procédé comporte en outre la fixation de la
coque intérieure arquée (12) à une bride annulaire (16)
en des premiers points de fixation et le raccordement de
la bride annulaire (16) à la coque extérieure (14) en des
seconds points de fixation espacés de manière approximativement équidistante des premiers points de fixation.
a 2.966.197 – b (A1) – d [10 58479]. – e 18 octobre
2010. – j F 01 N 13/08 (2012.01), F 01 N 3/08, 3/20. –
k LIGNE D’ECHAPPEMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE. – p (Inventeurs : BRUNEL JEAN PAUL ; PERROT YOHANN). – o Demandeur : FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
r
m Ligne d’échappement (910) pour véhicule automobile
du type comprenant:
- un conduit chaud (912) de circulation des gaz
d’échappement;
- un conduit froid (914) de circulation des gaz
d’échappement;
- un élément de découplage mécanique (920) reliant
l’extrémité aval du conduit chaud (912) à l’extrémité
amont du conduit froid (914);
- un dispositif de traitement des oxydes d’azote; et
- des moyens d’injection destinés à injecter ou à produire
un réactif dans la ligne d’échappement (910) en amont
du dispositif de traitement des oxydes d’azote,
caractérisée en ce qu’elle comprend un mélangeur destiné à mélanger les gaz d’échappement et le réactif
injecté ou produit par les moyens d’injection, le mélangeur étant disposé en amont du dispositif de traitement
des oxydes d’azote, le dispositif de traitement des oxydes
d’azote étant intercalé dans le conduit froid (914) en aval
de l’élément de découplage mécanique (920), et les
moyens d’injection et le mélangeur formant un ensemble
directement relié à l’élément de découplage mécanique
(920).
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.198 – b (A1) – d [10 04060]. – e 15 octobre
2010. – j F 02 B 77/08 (2012.01). – k PRODUIT ET
PROCEDE PERMETTANT DE DIAGNOSTIQUER LE
FONCTIONNEMENT, NON FONCTIONNEMENT OU
FONCTIONNEMENT PARTIEL D’UN OU PLUSIEURS
C Y L I N D R E S D ’ U N M OT E U R T H E R M I Q U E –
(Inventeurs : CUVELIER CHRISTOPHE RAPHAEL
MARIE JOSEPH ; THIEFFRY ALAIN DONAT HENRI
JEAN). –
Demandeurs : CUVELIER CHRISTOPHE
RAPHAEL MARIE JOSEPH ; THIEFFRY ALAIN DONAT
HENRI JEAN, –
Mandataire : CUVELIER CHRISTOPHE
p
o
r
m Produit
et procédé destinés au diagnostique d’un
moteur thermique
Produit et procédé permettant de diagnostiquer le fonctionnement, non fonctionnement ou fonctionnement partiel d’un ou plusieurs cylindres d’un moteur thermique.
Le produit est constitué d’un matériau thermochromique
et d’un support permettant de mettre en contact le matériau thermochromique avec les tubulures ou collecteur
d’échappement (2) d’un moteur.
L’absence de coloration du produit (5) permet de mettre
en évidence le non fonctionnement total du cylindre concerné. La coloration partielle du produit (3) met en évidence le fonctionnement partiel du cylindre concerné.
Le produit et le procédé selon l’invention sont particulièrement destinés au diagnostique de moteurs comportant
plusieurs cylindres.
a 2.966.199 – b (A1) – d [10 58533]. – e 19 octobre
2010. – j F 0 2 C
7/057
(2012.01). –
k REPARTITEUR D’ADMISSION COMPORTANT UN
DISPOSITIF DE COUPURE D’ENTREE D’AIR –
(Inventeurs : BLANC BRUNO ; ESCRIVA JEROME ;
LANNIER JEAN FRANCOIS). –
Demandeur : SOCIETE DE MOTORISATIONS AERONAUTIQUES Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI
p
o
r
m La présente invention se rapporte essentiellement à
un répartiteur d’admission
(80) d’un moteur d’aéronef, ledit répartiteur d’admission
(80) comportant:
- un orifice d’entrée d’air (81)
- un dispositif de coupure d’entrée d’air disposé au moins
partiellement dans ledit orifice d’entrée d’air (81,
caractérisé en ce que ledit dispositif de coupure d’entrée
comporte au moins:
- un premier volet (82) apte à pivoter entre une position
fermée dans laquelle l’orifice d’entrée d’air (81) est fermé
et une position ouverte dans laquelle l’orifice d’entrée
d’air (81) est ouvert
- au moins un deuxième volet (84) qui s’étend sensiblement parallèlement au premier volet (82), ledit deuxième
volet (84) étant apte à pivoter simultanément au premier
volet (82), entre la position fermée et la position ouverte.
F02B
109
110
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
F02C
a 2.966.200 – b (A1) – d [10 58333]. – e 13 octobre
2010. – j F 0 2 C
7/06
(2012.01). –
k ARCHITECTURE DE TURBINE A GAZ, EN PARTICULIER DE TURBOMOTEUR, SANS PALIER DANS LA
ZONE INTER-TURBINES –
(Inventeurs : CAZAUX
DAVID; VOTIE SYLVAIN, PIERRE; BEDRINE OLIVIER;
FOS MONIQUE). –
Demandeur : TURBOMECA Société anonyme, –
Mandataire: GEVERS FRANCE
p
o
r
m L’invention propose une architecture de turbine à gaz
permettant de s’affranchir de la présence de palier interturbines à proximité de la chambre de combustion. Pour
ce faire, l’invention prévoit de former une liaison interarbres en aval de la turbine basse pression BP.
Une telle architecture de turbine à gaz est sans palier
inter-turbines dans un espace (E0) située entre une turbine haute pression HP (16) et la turbine BP (20). La turbine HP (16) comporte un disque (160) monté sur un
arbre HP (17) apte à entraîner un compresseur amont
(12) et la turbine BP (20) comporte également un disque
(201) monté sur un arbre BP (21) apte à fournir de la
puissance. Les arbres sont coaxiaux le long d’un axe
central (X’X), d’amont en aval, les arbres HP (17) et BP
(21) étant maintenus axialement respectivement par des
roulements avant (R3; R1 et arrière (R4; R2; R21, R22)
en appui sur des éléments de structure. Une unique
liaison de centrage est réalisée en aval de la turbine BP
(20) entre les arbres HP (17) et BP (21) par un palier
arrière (5), formé sur une extrémité d’arbre HP (17a) et
une portion d’arbre BP (21) constituant une paroi de support externe (210) et dans lequel est monté le roulement
arrière (R4) de l’arbre HP (17).
a 2.966.201 – b (A1) – d [10 58473]. – e 18 octobre
2010. – j F 02 C 7/22 (2012.01), F 02 C 9/40, F 23 R
3/36, F 23 K 5/18. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE
PURGE POUR SYSTEME D’INJECTION DE CARBURANT LIQUIDE DANS UNE TURBINE A GAZ –
( I nve n t e u r s : M O N TAG N E P I E R R E ; D E L O G E
DANIEL ; PICARD ALEXANDRE ; CHAPUIS OLIVIER ;
GARTNER BENOIT). –
Demandeur : GE ENERGY
PRODUCTS FRANCE SNC Société en nom collectif, –
Mandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
p
o
r
m Dispositif de purge d’un dispositif d’alimentation (12)
en combustible liquide d’une turbine à gaz comprenant
une chambre de combustion (7) apte à être alimentée
alternativement en combustible gazeux et liquide, comprenant un circuit d’air de purge (17) comportant un collecteur (21) apte à distribuer l’air dans la chambre de
combustion (7), et au moins un moyen de régulation (19)
de la pression de l’air dans le circuit de purge (17).
Le dispositif de purge comprend une unité de commande
électronique (26) permettant de réguler la pression et le
débit d’air dans le circuit de purge (17) selon le mode de
fonctionnement de la turbine à gaz.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.202 – b (A1) – d [11 59266]. – e 13 octobre
2011. – j F 02 C 9/28 (2012.01), F 02 C 3/22. –
k SYSTEMES ET PROCEDES POUR ALIMENTER EN
COMBUSTIBLE UNE TURBINE A GAZ –
(Inventeurs: BILTON TIMOTHY RUSSEL; MOSS DANIEL MARTIN ; RENDO KOREY FREDERIC ; WILKES
COLINS). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC
COMPANY, –
Mandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE . –
Priorité : US, 18 octobre 2010,
n˚ 12906558.
p
o
r
f
m Des systèmes (300) et procédés (600) pour alimenter
en combustible une turbine à gaz (315) sont décrits. Un
combustible peut être reçu, et un ou plusieurs paramètres associés au combustible reçu peuvent être déterminés. En fonction au moins en partie d’un ou plusieurs
paramètres déterminés, une pression souhaitée pour
enlever un ou plusieurs liquides du combustible en utilisant un séparateur (310) peut être calculée. Le fonctionnement d’un dispositif de changement de pression (305)
peut alors être commandé afin d’obtenir la pression souhaitée. Dans certains modes de réalisation, les opérations du procédé peuvent être réalisées par une
commande (320) qui inclut un ou plusieurs ordinateurs.
a 2.966.203 – b (A1) – d [10 58445]. – e 15 octobre
2010. – j F 02 G 1/043 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
T H E R M O DY N A M I Q U E D E T Y P E S T I R L I N G –
(Inventeur: ECALLE OLIVIER). –
Demandeur : PYRAINE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif thermodynamique (10) comprenant
deux chambres (12a, 12b) de volume variable, les chambres (12a, 12b) étant en outre en communication via une
conduite (11);
au moins deux pistons (14) dont
- au moins un piston de travail (14a, 14b), et
- au moins un déplaceur (14c),
- les pistons (14) étant reliés mécaniquement;
un fluide de travail liquide agissant comme piston liquide
lorsque le déplaceur (14c) est mis en mouvement, de
sorte qu’au moins une fois par cycle chaque chambre
(12a, 12b) soit entièrement remplie de fluide de travail
liquide.
La présente invention concerne en outre un procédé de
transfert thermique suivant un cycle thermodynamique
dit « Stirling », et une pompe à chaleur autonome.
F02C
111
112
F02M
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.204 – b (A1) – d [11 59172]. – e 11 octobre
2011. – j F 02 M 55/02 (2012.01), F 02 M 63/02. –
k SYSTEME D’INJECTION HAUTE PRESSION A VOLUME VARIABLE – p ( I nve n t e u r : Z I E G L E R T H O MAS). – o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
r Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
f Priorité: DE, 13 octobre 2010, n˚ 102010042373.4.
m Système d’injection haute pression (10) comportant
au moins un accumulateur haute pression (24) alimenté
par une pompe haute pression (12) et comportant un certain nombre d’injecteurs de carburant (36).
Une conduite de court-circuit (20) passe entre au moins
un accumulateur haute pression (24) et le nombre
d’injecteurs de carburant (36) à alimenter, ou une pression minimale est fournie dans un volume minimum (62)
par un piston (50).
a 2.966.205 – b (A1) – d [10 58501]. – e 19 octobre
2010. – j F 02 N 11/08 (2012.01), F 02 N 19/00. –
k PROCEDE POUR LA MISE EN OEUVRE D’UN DISPOSITIF DE DEMARRAGE EQUIPANT UN MOTEUR
D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : DAUNAS OLIVIER; BASTIANI PHILIPPE). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m L’invention a pour objet un procédé pour la mise en
oeuvre d’un dispositif de démarrage d’un moteur thermique équipant un véhicule automobile. Le procédé comprend une étape de détermination d’un temps de soutien
théorique Tt par un calculateur de supervision (101).
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.206 – b (A1) – d [11 03179]. – e 14 octobre
2011. – j F 03 D 11/00 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
D’OPTIMISATION POUR UNE EOLIENNE AVEC AFFICHEUR DYNAMIQUE INTEGRE –
( I n ve n t e u r :
STEINKE GALLO SABRINA). –
Demandeur : STEINKE GALLO SABRINA, –
Mandataire : STEINKE GALLO SABRINA . –
Priorité : FR, 27 mars 2011,
n˚ 1100942.
p
o
r
f
m Le présent brevet concerne un dispositif technique
d’une éolienne communicante qui se caractérise en ce
que des appareillages et équipements optionnels, dont
des exemples sont illustrés en figures 2 à 5 (détecteurs,
senseurs, capteurs d’énergie, récepteurs-émetteurs de
signaux, fibres et systèmes photoniques, optiques, moniteurs, projecteurs, LED ou laser, sondes ou caméras,
mécaniques, électriques, électroniques, partiellement ou
totalement autonome en énergie, voire producteurs
d’électricité), sont intégrés ou associés à des modules
d’amortisseurs (13) (16) d’un afficheur (1), (5), (10)
(écrans à LED, projecteurs laser, par exemple), au sein
de ou sur la turbine, le mât ou une ou plusieurs pales
d’une éolienne.
Le présent dispositif a pour objectifs, d’optimiser
1 les fonctionnalités et l’efficience énergétique d’une
éolienne communicante
2. ainsi que d’optimiser la luminosité et limiter les reflets
pour l’affichage d’images et/ou de messages courts sur
le dispositif à la lumière du jour et en plein soleil.
a 2.966.207 – b (A1) – d [10 04101]. – e 18 octobre
2010. – j F 03 G 7/10 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
PERMETTANT DE FOURNIR L’ENERGIE THERMIQUE
A UN GAZ UTILISE PAR UN MOTEUR PNEUMATIQUE
EN CIRCUIT FERME. (APPLICABLE AUX MOTEURS A
ENERGIE BASSE TEMPERATURE) –
(Inventeurs :
COUSIN JEAN ; LAUNAY JEAN PIERRE ; DREYFUS
FRANCK; FLATTET GAETAN). –
Demandeurs: COUS I N J E A N ; L AU N AY J E A N P I E R R E ; D R E Y F U S
FRANCK; FLATTET GAETAN, –
Mandataire : COUSIN JEAN
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif permettant de fournir l’énergie thermique à un gaz utilisé par un moteur
pneumatique en circuit fermé. (Applicable aux moteurs à
énergie basse température).
Il est constitué soit d’un dispositif à réservoirs de réchauffeur et d’un réservoir de stockage, soit d’un dispositif à
éléments tuyères. Le circuit primaire des deux dispositifs
provient d’un moteur pneumatique. Le circuit secondaire,
permettant le réchauffage du dispositif, provient d’un
réchauffeur (type échangeur à plaques) utilisant l’énergie
thermique de l’environnement.
Le dispositif, selon l’invention, est particulièrement destiné au transfert de l’énergie thermique de l’environnement au gaz provenant de moteurs pneumatiques.
F03D
113
114
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
F04D
a 2.966.208 – b (A1) – d [10 58350]. – e 13 octobre
2010. – j F 04 D 29/056 (2012.01), F 02 C 7/06. –
k BOITIER DE LIAISON ENTRE UN ARBRE D’ENTRAINEMENT DE SOUFFLANTE DE MOTEUR ET UN PALIER DE ROULEMENT –
(Inventeurs : ANTUNES
SERGE,
LOUIS ;
M O U LY
FRANCOIS). –
Demandeur: SNECMA, –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m L’invention concerne un boîtier de liaison (18) interposé entre un arbre d’entraînement (8) de soufflante de
moteur d’aéronef et un palier de roulement (12b), le boîtier comportant une structure intérieure (26) fixée sur
l’arbre (8) et présentant une portée sphérique (32), et
une structure extérieure (46) fixée au palier (12b), en
appui radial sur des moyens (42) prévus sur la structure
intérieure et délimitant une piste (48) complémentaire de
la portée (32) de manière à former une liaison rotule (50)
maintenue dans un état bloqué par un organe de blocage
(34) prévu sur la structure intérieure et faisant saillie
radialement de la portée (32), des moyens formant fusible mécanique (37) assurant la jonction entre l’organe et
la portée (32), de manière à ce que la liaison rotule soit
libérée suite à la rupture de ces moyens. Selon l’invention, les moyens de support radial (42) sont pratiqués sur
l’organe (34)
a 2.966.209 – b (A1) – d [10 58338]. – e 13 octobre
2010. – j F 16 B 5/00 (2012.01), F 16 B 21/00, E 05 B
65/12, 15/00. – k PROCEDE D’ASSEMBLAGE D’UNE
PREMIERE PIECE SUR UNE SECONDE PIECE ET ASS E M B L AG E O B T E N U PA R C E P R O C E D E –
(Inventeur: BRICE STEPHANE). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Procédé d’assemblage d’une première pièce (5) présentant deux encoches (52d, 52g) sur une seconde
pièce (6) présentant deux orifices de centrage, consistant
à:
- déplacer la première pièce contre la seconde pièce
avec un guidage réalisé au moyen de deux pions (70d,
70g) de centrage s’engageant à la fois dans les deux
encoches et dans les deux orifices de centrage
concernés;
- fixation de la première pièce sur la seconde pièce;
le guidage comprenant les étapes suivantes:
- mise en appui de premières faces latérales des pions
contre des premières faces d’appui définies par les deux
encoches et de forme complémentaires à celles des premières faces latérales; et
- mise en appui de secondes faces latérales des pions
contre des secondes faces d’appui définies par les deux
orifices de centrage et de forme complémentaires à celles des secondes faces latérales;
où chaque pion est en appui non ponctuel sur les première et seconde faces d’appui concernées.
L’invention trouve une application dans l’assemblage
d’une cage romaine sur une pièce de renfort pour gâche
de serrure d’ouvrant de véhicule automobile.
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.210 – b (A1) – d [10 58398]. – e 14 octobre
2010. – j F 16 B 9/00 (2012.01), F 16 B 2/22, F 16 L
3/00, B 60 T 17/04. – k MOYEN DE FIXATION D’UN
TUYAU FLEXIBLE SUR UN SUPPORT – p (Inventeur :
BLATRY REMY). – o D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA
r
m Moyen de fixation d’un tuyau flexible sur un support
(2), en particulier pour un véhicule automobile, comportant d’une part une languette (6) comprenant une base
fixée sur le support, et une extrémité disposant d’une
ouverture (8) formant globalement un « U », et d’autre
part un manchon (20) disposant d’un bossage (24) traversé par le tuyau flexible et d’une fente transversale prévue pour recevoir l’extrémité de la languette avec un
ajustement de ce bossage dans l’ouverture en « U » de
cette languette (6), caractérisé en ce que sur l’extrémité
de la languette (6), l’ouverture en « U » (8) est décalée
par rapport à l’axe central de cette extrémité, et en ce
que le manchon (20) comporte au moins deux rebords
(26) opposés encadrant la fente transversale, qui s’ajustent sur les deux côtés de cette extrémité.
a 2.966.211 – b (A1) – d [10 58405]. – e 15 octobre
2010. – j F 16 B 12/44 (2012.01), E 06 B 1/60, F 16 S
5/00. – k EQUERRE DE FIXATION ET MODE DE
POSE – p ( I n v e n t e u r :
TO R D O
LOUIS). –
o Demandeur : ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO Société anonyme, – r Mandataire : CABINET HAUTIER
m La présente invention concerne une équerre de fixation ainsi qu’un procédé de montage utilisant cette
équerre pour relier une menuiserie à un ouvrage support,
en particulier lors du remplacement de menuiseries en
présence d’une isolation intérieure d’un bâtiment. Elle est
destinée à permettre le remplacement de menuiseries en
rénovation totale sans abîmer des couches d’isolation et
de parement.
L’équerre de fixation de la présente invention présente
deux pattes (1 12) et une jonction (13) raccordant une
extrémité de la première patte (11) à une extrémité de la
seconde patte (12). La première patte (11) présente une
fente (10) orientée suivant l’axe longitudinal de la première patte (11) et ouverte à l’extrémité libre de la première patte (11). Avantageusement, la seconde patte
(12) comporte une partie de base raccordée à la jonction
(13) et une partie rapportable (2) faisant office de rallonge de la partie de base.
F16B
115
116
F16B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.212 – b (A1) – d [10 04072]. – e 18 octobre
2010. – j F 16 B 21/10 (2012.01), F 16 B 7/08, 2/20. –
k DISPOSITIF POUR FIXER TOUS TYPES D’OBJETS
A UNE CLOTURE, UN GRILLAGE, UNE GRILLE OU
TOUTE SURFACE VERTICALE –
(Inventeur : TEMPIER BRUNO HENRI MARIE). –
Demandeur : TEMPIER BRUNO HENRI MARIE, –
Mandataire : TEMPIER BRUNO
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif pour fixer simplement et sans outils, un objet pourvu d’une ouverture, en
le bloquant entre les parties mâle (la, lb, 1c) et femelle
(2a, 2b, 2c, 2d) dudit dispositif.
Il est constitué d’un système de fixation mâle (la, lb, lc),
utilisé pour se fixer sur toute surface verticale, composé
d’un moyen de guidage (12) pourvu d’aspérités (13), sur
lequel vient se positionner l’objet (4, 5) pourvu d’une
ouverture (41, 51), le système de fixation femelle (2a, 2b,
2c, 2d) venant alors bloquer ledit objet.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
à fixer des haies artificielles constituées de panneaux en
plastique, sous forme d’une grille composée de feuilles
ou de fleurs artificielles, ou des supports publicitaires ou
d’orientation.
a 2.966.213 – b (A1) – d [10 58429]. – e 15 octobre
2010. – j F 16 D 3/38 (2012.01), G 05 G 9/047, B 64 C
13/04. – k ENSEMBLE DE LIAISON POUR JOINT DE
TRANSMISSION ET JOINT DE TRANSMISSION ASSOCIE –
(Inventeurs : ARNAULT BENOIT ; TRONQUOY
NICOLAS). –
Demandeur : AKTIEBOLAGET SKF, –
Mandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
p
o
r
m L’ensemble de liaison pour joint de transmission comprend un croisillon 12 pourvu de tourillons 16, au moins
une douille 20 de montage montée à rotation sur un des
tourillons, et au moins un élément de friction 33 prévu
pour limiter le frottement axial entre la douille et une surface d’extrémité 16a du tourillon. L’élément de friction 33
est fixé sur la douille de montage.
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.214 – b (A1) – d [10 58347]. – e 13 octobre
2010. – j F 16 D 3/41 (2012.01), B 64 C 13/04. –
k ENSEMBLE DE LIAISON POUR JOINT DE TRANSMISSION ET JOINT DE TRANSMISSION ASSOCIE. –
(Inventeurs : ARNAULT BENOIT ; TRONQUOY NICOLAS). –
D e m a n d e u r : A K T I E B O L AG E T S K F , –
Mandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
p
o
r
m L’ensemble de liaison pour joint de transmission comprend un croisillon 12 pourvu de tourillons 16, au moins
une douille 20 de montage montée à rotation sur un des
tourillons et comprenant une paroi de fond 26 axialement
en regard d’une surface d’extrémité 16a du tourillon, et
un élément de friction 35 disposé axialement au moins
en partie entre la paroi de fond de la douille de montage
et la surface d’extrémité du tourillon. L’élément de friction
comprend une surface extérieure 35a délimitant au
moins une portion de sphère et apte à entrer en contact
avec la douille de montage.
a 2.966.215 – b (A3) – d [10 58359]. – e 13 octobre
2010. – j F 16 D 13/58 (2012.01), F 16 D 13/75. –
k MECANISME D’EMBRAYAGE – n Certificat d’utilité
resultant de la transformation volontaire de la demande
de brevet déposée le 13/10/10. –
( I nve n t e u r s : M A G N I E R S E R G E ; R O C H E T T E PAT R I C K ) . –
Demandeur: RENAULT S.A.S., –
Mandataire : FERAY LENNE CONSEIL
p
o
m Le
r
mécanisme
d’embrayage
comporte
un
diaphragme (112), une butée (132) conçue pour coopérer avec le diaphragme (112), un actionneur à piston
(126) comprenant: une chambre hydraulique (128) et un
piston (130), auquel la butée (132) est solidaire, conçu
pour coulisser dans la chambre hydraulique (128), un
capteur (134) fournissant un signal de mesure, un circuit
d’alimentation en fluide (202) de l’actionneur à piston
pour déplacer le piston (130) le long d’un axe (XX’) entre
une position avancée et une position reculée, des
moyens de commande conçus pour commander le circuit
d’alimentation en fluide en fonction du signal de mesure
fourni par le capteur (134), afin de piloter la position
avancée du piston (130) à une position avancée prédéterminée.
Le capteur (134) est conçu pour fournir le signal de
mesure à partir d’une mesure d’une grandeur physique
sensible au déplacement de la butée (132) le long de
l’axe (XX’).
F16D
117
118
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
F16D
a 2.966.216 – b (A1) – d [10 58381]. – e 14 octobre
2010. – j F 16 D 23/12 (2012.01), F 16 D 13/75, B 60 K
17/02, 23/02. – k DISPOSITIF D’ACTIONNEMENT A
COIN POUR UN SYSTEME D’EMBRAYAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE. –
(Inventeurs: LEBAS GILLES;
LAFORGE THIBAULT). –
Demandeur : VALEO EMB R AYAG E S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: VALEO EMBRAYAGES
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif d’actionnement (10)
pour un système d’embrayage à friction de véhicule automobile, qui comporte:
- un coin (36) mobile d’actionnement du système
d’embrayage, le coin (36) étant mobile entre une position
extrême supérieure de repos et une position extrême
inférieure d’actionnement du système d’embrayage;
- une tige (50) verticale de poussée mobile verticalement
pour pousser le coin (36) depuis sa position de repos
(P2) vers sa position d’actionnement;
caractérisé en ce que la tige de poussée (50) est susceptible d’être liée temporairement au coin (36) par des
moyens (60, 62) de liaison temporaire commandés entre
un état verrouillé dans lequel la tige de poussée (50) est
solidaire en déplacement longitudinal dans les deux sens
avec le coin (36), et un état libéré dans lequel la tige de
poussée (50) est susceptible de coulisser verticalement
vers le haut sans entraîner le coin (36).
a 2.966.217 – b (A1) – d [11 59405]. – e 18 octobre
2011. – j F 16 J 15/447 (2012.01), F 02 C 7/28, F 01 D
11/02. – k SYSTEME DE JOINT LABYRINTHE –
p (Inventeurs : SUDHAKAR NEEDI ; JOSHY JOHN). –
o Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
r Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE . – f Priorité: US, 19 octobre 2010, n˚ 12907452.
m Un
système de joint labyrinthe (100) est décrit,
incluant un composant fixe (114) ayant une pluralité de
dents (116) espacées axialement, faisant saillie radialement vers l’intérieur, s’étendant depuis celui-ci; et un
rotor ayant une pluralité de saillies (118) espacées axialement, faisant saillie radialement vers l’extérieur, chaque
saillie (118) ayant un côté basse pression (128) et un
côté haute pression (126), dans lequel le côté basse
pression (128) de l’au moins saillie (118) s’étend plus
dans une direction radiale que le côté haute pression
(126).
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.218 – b (A1) – d [10 04038]. – e 14 octobre
2010. – j F 16 L 15/00 (2012.01). – k D I S P O S I T I F,
NE NECESSITANT NI OUTIL NI FORCE PHYSIQUE,
POUR RELIER DEUX FILS, METALLIQUES OU NON,
DE DIAMETRE DIFFERENT, GRACE A UN SERRAGE
INDIVIDUEL DE CHAQUE FIL –
(Inventeur : HARREAU GENEVIEVE). –
Demandeur : HARREAU GENEVIEVE, –
Mandataire: HARREAU GENEVIEVE
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif permettant de relier
deux fils métalliques ou non, de diamètre différent ou
non, sans risque de blessures, sans outils et permettant
de les tendre.
Il est constitué d’un tube carré creux (1) ouvert à chaque
extrémité (2) dans laquelle peut-être introduit un bout du
fil sectionné ou rajouté (3). Sur la face supérieure du tube
carré, à chaque extrémité, est réalisé un trou fileté (4) du
diamètre du boulon. Les boulons de serrage possèdent
le diamètre exact correspondant à la largeur intérieure du
tube (5). La tête des boulons est constituée d’un écrou
“papillon“ ou à “ailettes“ soudé sur le boulon (6). Le serrage individuel de chaque boulon permet de raccorder
deux fils de diamètre différent (3).
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
à la réparation des fils sectionnés en viticulture et en élevage.
a 2.966.219 – b (A1) – d [11 57633]. – e 3 0 a o û t
2011. – j F 16 L 23/028 (2012.01), F 16 L 25/00, 41/
00. – k RACCORD SAE POUR TUYAU FLEXIBLE
AVEC RACCORD DE MESURE DE PRESSION. –
( I n ve n t e u r :
SIEMENS
KO R N E L I U S ) . –
Demandeur: DIPL.-ING. H. SCHULZ HDS HYDRAULIK GMBH & CO. KG, –
Mandataire: CABINET MOUTARD . –
Priorité : DE, 14 octobre 2010,
n˚ 102010048290.0.
p
o
r
f
m L’invention concerne un raccord pour tuyau flexible,
réalisé sous la forme d’un raccord SAE pour tuyaux flexibles à haute pression, formé par un manchon tubulaire
(3) muni à une extrémité d’une tête de raccordement (2)
réalisée sous la forme d’une tête SAE, ainsi que par une
bride pleine (1) en une seule pièce, montée sur celle-ci,
la tête de raccordement (2) étant sensiblement tronconique et comportant sur sa périphérie une surface d’appui
(9) tronconique, et la bride pleine (1) comprenant une
ouverture de passage (5), qui comporte un tronçon
d’appui (11) tronconique correspondant à la surface
d’appui (9) de la tête de raccordement (2). Selon l’invention, il est possible de mesurer la pression dans le fluide
hydraulique au niveau de la zone d’assemblage et, à cet
effet, de concevoir un montage aussi simple que possible
et de maintenir la longueur d’encombrement aussi faible
que possible. Cela est possible par le fait que la bride
pleine (1) du raccord pour tuyau flexible comporte un raccord de mesure (20), qui est relié au volume intérieur
(25) de la tête de raccordement (2) via un premier canal
de mesure (23), ménagé dans la bride pleine (1), et via
un deuxième canal de mesure (24), ménagé dans la tête
de raccordement (2).
F16L
119
120
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
F16L
a 2.966.220 – b (A1) – d [10 58510]. – e 19 octobre
2010. – j F 16 L 37/098 (2012.01). – k R AC C O R D
FEMELLE, DU TYPE INTERPOSABLE ENTRE UN ELEMENT TUBULAIRE A RACCORDER, TEL QU’UN CONDUIT, ET UN EMBOUT MALE –
(Inventeur :
LE
MOUELLIC BRUNO). –
Demandeur : TRELLEBORG
F L U I D & A C O U S T I C S O L U T I O N S ( T FA S ) , –
Mandataire: BREMA-LOYER
p
o
r
m L’invention concerne un raccord femelle (1), du type
interposable entre un élément (2) tubulaire à raccorder,
tel qu’un conduit, et un embout (3) mâle, ledit raccord (1)
femelle se présentant sous forme d’un corps tubulaire
dont l’extrémité (4) raccordable à l’embout (3) mâle est
munie de doigts (5) dits axiaux, aptes à s’écarter au passage d’insertion de l’embout (3) mâle et à venir se resserrer autour de ce dernier.
Il est caractérisé en ce que les doigts (5) du raccord (1)
femelle sont reliés entre eux par un matériau élastiquement déformable de comblement de l’espace interdigital,
ce matériau élastiquement déformable s’étendant en
outre à l’intérieur dudit corps tubulaire à revêtement au
moins partiel de l’intérieur du corps tubulaire du raccord
(1) femelle en délimitant une bande (7) périphérique
interne à fonction d’étanchéité.
a 2.966.221 – b (A1) – d [10 56433]. – e 0 4 a o û t
2010. – j F 21 S 8/10 (2012.01), F 21 V 7/06, 7/08,
F 21 W 101/10, F 21 Y 101/02. – k MODULE D’ECLAIRAGE A COUPURE AVEC REFLECTEUR PARABOLIQUE DISPOSE SUR UN REFLECTEUR ELLIPTIQUE –
(Inventeurs : MEYRENAUD JEAN-LUC ; REISS
BENOIT). –
Demandeur : VALEO VISION Société par
actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO VISION
p
o
r
m L’invention a trait à un module d’éclairage à coupure
pour une fonction d’éclairage du type feux de croisement
ou feux antibrouillard. Le module comprend un premier
réflecteur 104 du type elliptique avec un premier foyer, un
second foyer 112 et un axe optique 110 passant par les
premier et second foyers. Il comprend également une
source lumineuse 106 disposée au premier foyer. Il comprend également un cache 108 généralement plan et disposé selon l’axe optique 110 avec un bord de coupure au
niveau du second foyer 112. Il comprend également un
deuxième réflecteur 114 du type parabolique avec un axe
optique et un foyer confondu avec le second foyer 112 du
premier réflecteur 104. Il comprend également un troisième réflecteur 118 en intersection avec le cache 108 et
formant un angle avec ce dernier de manière à renvoyer
les rayons vers le deuxième réflecteur 114. Le deuxième
réflecteur 114 du type parabolique est disposé de sorte à
ce que son axe optique confondu avec celui du premier
réflecteur ou du moins forme un angle de moins de 90˚
avec ce dernier.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.222 – b (A1) – d [10 58382]. – e 14 octobre
2010. – j F 21 S 8/10 (2012.01), F 21 V 19/04, F 21 W
101/10, F 21 Y 101/02. – k DISPOSITIF D’ECLAIRAGE
ET/OU DE SIGNALISAION DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs: HERMITTE MICHEL; PATRIZI STEPHANE). –
Demandeur : VALEO VISION Société par
actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO VISION
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif d’éclairage et/ou de
signalisation (1) de véhicule automobile, comportant:
- un module lumineux (2) comprenant au moins une LED
(3) pour produire un faisceau lumineux,
- un boîtier (4) comprenant:
i. un élément intermédiaire (5) de boîtier,
ii. un élément amovible (6) de boîtier agencé pour être
monté de manière amovible sur l’élément intermédiaire
de boîtier, cet élément amovible de boîtier étant agencé
pour porter le module lumineux.
a 2.966.223 – b (A1) – d [10 58497]. – e 19 octobre
2010. – j F 21 S 8/10 (2012.01), F 21 V 8/00, F 21 W
101/10, F 21 Y 101/02. – k DISPOSITIF D’ECLAIRAGE
OU DE SIGNALISATION – p (Inventeurs : CERTAIN
STEPHAN ;
DOHA
JEAN-FRANCOIS). –
Demandeur: VALEO VISION Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO VISION
o
r
m La présente invention concerne un dispositif d’éclairage et/ ou de signalisation pour véhicule automobile
comportant:
- au moins deux sources lumineuses (1a, 1b) chacune
associée à un dispositif optique d’entrée comprenant une
nappe primaire de guidage (2a, 2b) présentant une surface d’entrée (3a, 3b) de rayons lumineux, une section de
sortie (5) et configuré pour propager les rayons lumineux
sous forme de faisceaux primaires de rayons collimatés
vers la section de sortie (5),
- une portion commune de propagation des rayons lumineux issus de chaque source (1a, 1b),
- des moyens de déviation configurés pour diriger chaque faisceau primaire vers la portion commune de propagation,
caractérisé en ce que les moyens de déviation sont configurés pour produire dans la portion commune, pour chaque faisceau primaire, un faisceau secondaire, les
enveloppes des faisceaux secondaires étant parallèles et
se recoupant au moins partiellement.
Une application préférée est l’équipement de véhicules
automobiles pour l’éclairage et / ou la signalisation.
F21S
121
122
F21S
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.224 – b (A1) – d [10 58500]. – e 19 octobre
2010. – j F 21 S 8/10 (2012.01), F 21 V 8/00, F 21 W
101/10, F 21 Y 101/02. – k DISPOSITIF D’ECLAIRAGE
OU DE SIGNALISATION – p (Inventeurs : CERTAIN
STEPHAN ;
DOHA
JEAN-FRANCOIS). –
Demandeur: VALEO VISION Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO VISION
o
r
m La présente invention concerne un dispositif d’éclairage et/ ou de signalisation pour véhicule automobile
comportant une source lumineuse et une nappe de guidage (1) présentant une surface d’entrée de rayons lumineux, une tranche de sortie (2) et configurée pour
propager les rayons lumineux vers la tranche de sortie,
caractérisé en ce que:
- il comporte un collimateur (5) doté d’une surface
d’entrée des rayons émis par la source et d’une surface
de sortie d’un faisceau lumineux collimaté, le collimateur
étant positionné relativement à la nappe de sorte à ce
que l’axe du faisceau collimaté soit orienté suivant
l’épaisseur (7) de la nappe,
- la nappe comprend des moyens de réflexion configurés
pour diriger les rayons du faisceau collimaté vers la tranche de sortie.
a 2.966.225 – b (A1) – d [10 58448]. – e 15 octobre
2010. – j F 24 F 3/14 (2012.01), F 24 F 6/12, 7/007,
B 60 H 3/02. – k DISPOSITIF DE RAFRAICHISSEMENT DE L’AIR D’UNE ENCEINTE – p ( I nve n t e u r s :
PINTAT BRUNO; DUMUR DENIS). – o D e m a n d e u r :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
r
m L’invention concerne un dispositif (1) de rafraîchissement de l’air d’une enceinte comprenant un système de
nébulisation d’un liquide (27) remarquable en ce qu’il
comprend en outre:
- des moyens (7) pour capter l’air de l’enceinte et pour
l’accélérer de sorte à créer un flux d’air soufflé (9);
- et des moyens pour injecter du liquide nébulisé (19)
généré par le système de nébulisation dans le flux d’air
soufflé (9) ainsi créé avant sa sortie du dispositif (1).
L’air soufflé additionné de liquide nébulisé est ainsi humidifié et refroidi par évaporation du liquide nébulisé.
L’invention a également pour objet un véhicule présentant un tel dispositif.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.226 – b (A1) – d [10 58317]. – e 13 octobre
2010. – j F 24 F 11/053 (2012.01), F 24 F 7/08. –
k INSTALLATION DE VENTILATION MECANIQUE PAR
INSUFFLATION HYGROREGULEE ET PROCEDE ASSOCIE –
(Inventeurs: BARDOUL CLAUDE; POTARD
MICHELE). –
Demandeur : VENTILAIRSEC, –
Mandataire: BREMA-LOYER
p
o
r
m Installation de ventilation mécanique par insufflation
en continu d’un local (22) comprenant un conduit
d’entrée d’air (21) relié à une chambre d’insufflation (2)
renfermant un ventilateur (20), des premiers capteurs
d’humidité relative de température (13) disposés à l’intérieur du local (22) à ventiler, des seconds capteurs
d’humidité relative et de température, disposés en amont
du ventilateur, une unité de calcul et de commande (12)
contrôlant le débit d’air d’insufflation, en fonction de
l’humidité absolue et de la température de l’air dudit local
à ventiler et de l’air entrant.
L’installation ainsi hydrorégulée permet le renouvèlement
permanent de l’air dudit local.
L’invention concerne également le procédé de mise en
oeuvre de l’installation de ventilation par insufflation.
a 2.966.227 – b (A1) – d [11 59086]. – e 07 octobre
2011. – j F 24 F 11/053 (2012.01), F 24 F 7/08. –
k INSTALLATION DE VENTILATION MECANIQUE PAR
INSUFFLATION HYGROREGULEE ET PROCEDE ASSOCIE –
(Inventeurs: POTARD MICHELE; BARDOUL
CLAUDE). –
Demandeur : VENTILAIRSEC, –
Mandataire: BREMA-LOYER . –
Priorité : FR, 13
octobre 2010, n˚ 1058317.
p
o
r
f
m Installation de ventilation mécanique par insufflation
en continu d’un local (22) comprenant un conduit
d’entrée d’air (21) relié à une chambre d’insufflation (2)
renfermant un ventilateur (20), des premiers capteurs
d’humidité relative de température (13) disposés à l’intérieur du local (22) à ventiler, des seconds capteurs
d’humidité relative et de température, disposés en aval
de moyens de préchauffage de l’air entrant, une unité de
calcul et de commande (12) contrôlant le débit d’air
d’insufflation, en fonction de l’humidité absolue et de la
température de l’air dudit local à ventiler et de l’air
entrant.
L’installation ainsi hydrorégulée permet le renouvèlement
permanent de l’air dudit local.
L’invention concerne également le procédé de mise en
oeuvre de l’installation de ventilation par insufflation.
F24F
123
124
F24J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.228 – b (A1) – d [10 04074]. – e 18 octobre
2010. – j F 24 J 2/52 (2012.01), E 04 D 13/18. –
k SUPPORT POLYVALENT DE FIXATION DESTINE A
LA POSE DES MODULES DE RECUPERATION THERMIQUE DU RAYONNEMENT SOLAIRE –
(Inventeur :
M A R C A I S F R E D E R I C PAU L F R A N C O I S ) . –
Demandeur : MARCAIS FREDERIC PAUL FRANCOIS, –
Mandataire: MARCAIS FREDERIC
p
o
r
m Support polyvalent de fixation destiné à la pose des
modules de récupération thermique du rayonnement
solaire.
Il est constitué d’un socle prolongé par des bras (9)
situés en opposition mutuelle séparés par un intervalle
permettant d’insérer un réseau caloporteur (2).
Au moment de l’installation du module (3), le contact
avec les bords de glissement (21) du bourrelet (13) situé
sous le module et les profils (12) écarte les bras (9) par
flexion. Au moins, un des bras (9) comporte un ou des
profils de fixation (22).
Le profil (12) situé sur le bras (9) réalise l’ancrage ou
l’accrochage contre une empreinte femelle située sur le
bourrelet (13).
Le support selon l’invention permet d’assembler les capteurs (3), le réseau (2) et la charpente (4). Elle permet un
meilleur contact du réseau caloporteur avec les modules.et un choix plus large de toitures et d’usages.
a 2.966.229 – b (A1) – d [10 58477]. – e 18 octobre
2010. – j F 25 B 49/00 (2012.01), H 01 L 31/024,
H 04 N 5/367, G 06 F 11/30. – k P R O C E D E
DE
MAINTENANCE PREDICTIVE D’UN MODULE DE DETECTION REFROIDI, ET MODULE ASSOCIE –
(Inventeurs: PICARD AUBRY; TILLARD THOMAS). –
Demandeur : SAGEM DEFENSE SECURITE Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de maintenance prédictive d’un module de détection refroidi, comportant:
- un détecteur (1) comportant une matrice composée de
pixels sensibles aux signaux lumineux;
- un cryostat (2), contenant le détecteur (1); et
- une machine (3) à froid,
le procédé étant caractérisé en ce que qu’il comporte
une étape selon laquelle une carte (4) de traitement du
module, reliée électriquement au détecteur (1), au cryostat (2) et à la machine (3) à froid, mesure, stocke et traite
au moins
- un courant moteur, c’est-à-dire un courant d’alimentation de la machine (3);
- une tension moteur, c’est-à-dire une tension d’alimentation de la machine (3); et
un nombre de pixels défectueux du détecteur (1).
Elle concerne également un module de mise en oeuvre
du procédé.
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.230 – b (A1) – d [10 58336]. – e 13 octobre
2010. – j F 41 C 9/00 (2012.01), F 41 A 9/38, 9/54,
15/18. – k P I S TO L E T S E M I - AU TO M AT I Q U E –
p (Inventeur : PLAXATS OLLER SALVADOR). –
o Demandeur : PLAXATS OLLER SALVADOR, –
r Mandataire: BREMA-LOYER
m Le pistolet comporte une carcasse (1) contenant un
canon (4) dont la chambre de tir (5) est associée à une
cavité de réception (6) d’une cartouche (7). Cette cavité
est pourvue d’une ouverture (8) vers un chargeur, et
d’une ouverture latérale d’éjection de la douille après le
tir. Le pistolet comprend en outre un mécanisme de mise
à feu comprenant un chien (11) monté basculant à
l’arrière du pistolet, et une détente (10) reliée à un bras
d’actionnement (15) agissant sur des moyens d’armement et de retenu (19) du chien (11) en position armée.
Le canon (4) est monté axialement coulissant entre une
position avancée vers laquelle il est entraîné par la friction de la balle au moment du tir d’une cartouche, et une
position reculée vers laquelle il est repoussé par un ressort récupérateur (29) jusqu’à venir chambrer une nouvelle cartouche.
a 2.966.231 – b (A1) – d [10 04103]. – e 18 octobre
2010. – j F 41 H 7/04 (2012.01). – k DISPOSITIF DE
CLOISONNEMENT INTERIEUR POUR VEHICULE –
(Inventeur: GERMENOT OLIVIER). –
Demandeur :
NEXTER
SYSTEMS
Société
anonyme, –
Mandataire: NEXTER SYSTEMS
p
o
r
m L’invention a pour objet un dispositif de cloisonnement
intérieur pour un véhicule (100) comportant un plancher
(3) placé en vis à vis d’un plafond du véhicule. Ce dispositif comporte au moins une cloison orientée sensiblement verticalement entre le plafond et le plancher (3), et
comportant un bord supérieur solidaire du plafond du
véhicule (100) et un bord inférieur qui est disposé à une
distance D du plancher (3) autorisant une déformation de
ce dernier sans interférence du plancher (3) avec le bord
inférieur.
F41C
125
126
F42B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.232 – b (A1) – d [11 59270]. – e 13 octobre
2011. – j F 42 B 3/04 (2012.01), B 60 R 21/264. –
k GENERATEUR DE GAZ ET MODULE DE COUSSIN
GONFLABLE DE SECURITE – p ( I n ve n t e u r s : B I E RWIRTH SEBASTIAN; HOFMANN ACHIM; NEUMAYER
HANS-PETER ; SPITZENBERGER DIETER ; NUIDING
HANNES ; SCHOBER THOMAS ; BOMMER JOSEF ;
BREDDERMANN TOBIAS ; SCHWEBEL DIETMAR). –
Demandeur : TRW AIRBAG SYSTEMS GMBH, –
Mandataire: SANTARELLI . –
Priorité : DE, 15
octobre 2010, n˚ 202010014286.5.
o
r
f
m L’invention concerne un générateur de gaz, en particulier pour un système de protection sur un véhicule,
comprenant un diffuseur (10), qui forme de préférence
avec un corps de fermeture (12) un boîtier extérieur, sensiblement symétrique en rotation, du générateur de gaz.
Le diffuseur (10) présente plus de 12, de préférence plus
de 14, plus préférentiellement 23 orifices d’évacuation
(78), qui sont disposés dans une rangée. Le générateur
de gaz présente d’autre part une pluralité d’autres particularités
a 2.966.233 – b (A1) – d [10 58363]. – e 14 octobre
2010. – j G 01 B 17/08 (2012.01), G 01 N 33/48. –
k DISPOSITIF DE MESURE DES VIBRATIONS GENEREES DANS UN MATERIAU – p (Inventeurs : PERICOI MARC; BOYER GAETAN). – o Demandeur : PERITESCO Société à responsabilité limitée, –
r Mandataire: CABINET ARMENGAUD AINE
m Dispositif (D) de mesure des vibrations générées sur
un matériau comprenant au moins deux modules distincts, un premier module comprenant un capteur équipé
d’une membrane tendue sur une partie rigide, et un
second module comprenant un dispositif de sollicitation
apte à générer des vibrations au sein du matériau.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.234 – b (A1) – d [10 04040]. – e 14 octobre
2010. – j G 01 B 21/08 (2012.01), G 01 W 1/10, G 01 K
1/02, 1/14, G 08 B 21/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION ANTICIPEE DE GIVRE SUR UNE
PISTE –
(Inventeurs : GUFFOND DIDIER ; SCHEGERIN ROBERT; LACHAUD HERVE). –
Demandeurs :
AER; OFFICE NATIONAL D’ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES (ONERA) Etablissement public
à caractère industriel et commercial, –
Mandataire :
AER
p
o
r
m Dispositif
et procédé d’anticipation d’un dépôt de
givre sur une piste, comprenant un objet ayant une
vitesse relative non nulle par rapport à l’atmosphère environnante de la piste, cettedite atmosphère environnante
étant à une certaine température, un moyen permettant
de connaitre l’épaisseur de givre présente sur ledit objet
mobile, comprenant en outre un capteur de température
permettant de mesurer la température de la piste, un
moyen de régulation de température du dit objet de telle
façon que la température de cedit objet mobile soit sensiblement égale ou légèrement inférieure à la température
de la piste, un moyen de calcul permettant de définir au
temps t0 un niveau de givrage au temps t1 de la piste en
fonction de l’épaisseur de givre présente sur l’objet, un
moyen d’alerte permettant de communiquer à un poste
de contrôle les résultats obtenus par le moyen de calcul.
a 2.966.235 – b (A1) – d [11 59461]. – e 19 octobre
2011. – j G 01 B 21/16 (2012.01), F 01 D 1/04. –
k SYSTEME ET PROCEDE DE MESURE DE DEFORMATION DE CARENAGE D’EXTREMITE D’AUBE DE
TURBINE –
(Inventeurs : KASIBHOTLA RAVI SHANKAR VENKATA ; TRAGESSER DANIEL HOWARD ; DUGAR SAURAV ; PAWLOWSKI JOSEPH VINCENT). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE . –
Priorité: US, 19 octobre 2010, n˚ 12/907.548.
p
o
r
f
m Un système de mesure mesure un écartement entre
une pluralité d’extrémités d’aubes tournantes (18) et une
surface de carénage fixe (16, 20). Le système comprend
un capteur (12) fixé à la surface de carénage, le capteur
mesurant une distance entre chacune des extrémités
d’aubes tournantes et la surface de carénage, et un
détecteur de référence de phase (24) indexant chacune
des extrémités d’aubes tournantes. Un processeur (22)
reçoit des données provenant du capteur et du détecteur
de référence de phase et calcule un décalage pour chacune des aubes. Le processeur détermine un temps
avant remplacement d’aube sur la base d’heures de service courantes de la pluralité d’extrémités d’aubes tournantes.
G01B
127
128
G01C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.236 – b (A1) – d [10 58313]. – e 13 octobre
2010. – j G 01 C 15/00 (2012.01), G 01 B 11/26. –
k NIVEAU LASER COMPRENANT UN MODE PENTE
NUMERIQUE. – p (Inventeur : LAUZET MAURICE). –
o Demandeur : PSP OUTILLAGE Société par actions
simplifiée, – r Mandataire : CABINET MICHEL POUPON
m L’invention concerne un nouveau niveau laser comprenant un module laser pour générer un faisceau laser,
un axe du dit module laser étant mobile par rapport à un
centre de rotation fixe (C) du dit axe du module laser, et
un module d’inclinaison pour incliner le faisceau laser par
rapport à un axe de référence (X, Y) horizontal d’un
angle inclinaison souhaité (Ax, Ay), le module d’inclinaison comprenant:
• un moteur linéaire (20) comprenant une extrémité
mobile (22a) reliée au module laser et
• un module de commande pour commander un déplacement linéaire de l’extrémité mobile du moteur linéaire
selon un axe du moteur linéaire, une longueur du dit
déplacement selon un axe perpendiculaire à l’axe de
référence étant fonction de l’angle d’inclinaison souhaité,
l’axe de référence (X, Y) passant par le centre de rotation
(C) et l’axe du moteur linéaire.
a 2.966.237 – b (A1) – d [10 58314]. – e 13 octobre
2010. – j G 01 C 15/00 (2012.01), G 01 C 9/00. –
k INDICATION ANGULAIRE SUR UNE TELECOMMANDE ET MISE EN STATION RAPIDE D’UN NIVEAU LASER. –
( I n ve n t e u r : L AU Z E T M AU R I C E ) . –
Demandeur : PSP OUTILLAGE Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : CABINET MICHEL POUPON
p
o
r
m L’invention
concerne un nouveau niveau laser
comprenant:
• un module laser (10) pour générer un faisceau laser, le
dit module laser étant inclinable par rapport à un bâti (12)
selon au moins un axe de référence (X, Y),
• un module de détection d’un angle d’inclinaison (Ax, Ay)
du module laser par rapport à l’axe de référence.
Application à la mise de niveau et à l’inclinaison d’un tel
niveau laser.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.238 – b (A1) – d [10 58315]. – e 13 octobre
2010. – j G 01 C 15/00 (2012.01), G 01 C 9/00, G 01 P
15/125. – k NIVEAU LASER COMPRENANT UN MOD U L E D E D E T E C T I O N D E M O U V E M E N T. –
(Inventeur: LAUZET MAURICE). –
Demandeur :
PSP OUTILLAGE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET MICHEL POUPON
p
o
r
m L’invention concerne un nouveau niveau laser comprenant un module laser pour générer un faisceau laser
inclinable par rapport à un bâti selon au moins un axe de
référence (X), et un module de détection de mouvement
pour produire un signal d’alerte si:
• une différence d’accélération du niveau laser entre
deux instants prédéfinis est supérieure à une différence
d’accélération maximale, ou
• une accélération du niveau laser à un instant prédéfini
est supérieure à une accélération maximale, ou
• une différence d’inclinaison du niveau laser entre deux
instants prédéfinis successifs est supérieure à une différence d’inclinaison maximale, et / ou
• une inclinaison du niveau laser à un instant prédéfini est
supérieure à une inclinaison maximale.
a 2.966.239 – b (A1) – d [10 58442]. – e 15 octobre
2010. – j G 01 D 5/34 (2012.01). – k CAPTEUR DE
POSITION ANGULAIRE A HAUTE RESOLUTION ET A
FAIBLE ENCOMBREMENT –
(Inventeurs : PERGETTI ANTOINE; LACOUR FREDERIC; GAUMET DANIEL;
ORLIANGE MICHEL). –
Demandeur : EUROFARAD
EFD Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX AUVERGNE
p
o
r
m Ce
capteur de position angulaire d’un élément en
mouvement comprend au moins une source de lumière
(3), un disque (6) mobile en rotation centré sur un arbre
de rotation solidaire d’un élément également mobile, au
moins en rotation, et dont on veut connaître la position
angulaire, le disque comportant au moins deux pistes circulaires concentriques pourvues chacune de zones opaques et transparentes alternées, au moins un
photorécepteur (4) disposé de sorte que la lumière émise
par la source lumineuse (3) traverse le disque (6) avant
d’être reçue par au moins un photorécepteur (4). La
source lumineuse est de type ponctuel et elle est placée
à une distance (C) du photorécepteur (4) adaptée pour
que le photorécepteur (4) reçoive un faisceau lumineux
(F) non dévié.
G01C
129
130
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G01D
a 2.966.240 – b (A1) – d [10 58443]. – e 15 octobre
2010. – j G 01 D 18/00 (2012.01), G 01 D 5/26. –
k PROCEDE DE DETECTION D’UN DYSFONCTIONNEMENT D’AU MOINS UN PHOTORECEPTEUR EQUIPANT UN CAPTEUR DE POSITION ANGULAIRE DE
TYPE CODEUR ABSOLU –
(Inventeurs : LACOUR
FREDERIC ; PERGETTI ANTOINE ; GAUMET DANIEL ;
ORLIANGE MICHEL). –
Demandeur : EUROFARAD
EFD Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX AUVERGNE
p
o
r
m Le procédé objet de l’invention concerne la détection
d’un dysfonctionnement d’au moins un photorécepteur
équipant un capteur de position angulaire de type codeur
absolu, pourvu de N pistes circulaires (LO-L2) représentatives d’une position angulaire donnée d’un disque lié en
rotation à un élément en mouvement. Il comprend au
moins des étapes consistant à:
a) éditer, à partir de la somme des signaux lus et des
signaux interpolés, une première adresse codée représentative d’une position angulaire donnée de l’élément à
un instant donné, sous forme d’une série d’entiers naturels,
b) ajouter un entier naturel non nul à l’adresse éditée à
l’étape a), afin d’obtenir une deuxième adresse codée
représentative d’une première position angulaire donnée,
fictive, au même instant donné,
c) ajouter ce même entier naturel non nul aux seuls
signaux interpolés pour créer un signal interpolé modifié,
d) éditer une troisième adresse codée, représentative
d’une deuxième position angulaire donnée, fictive, au
même instant donné, à partir de la somme des signaux lu
et interpolé modifié,
a 2.966.241 – b (A1) – d [10 58502]. – e 19 octobre
2010. – j G 01 D 21/02 (2012.01). – k C A P T E U R
APTE A DETERMINER UN DYSFONCTIONNEMENT INTERNE ET PROCEDE DE DIAGNOSTIC POUR UN TEL
CAPTEUR –
( I nve n t e u r : C H A S S E F E Y R E V I N CENT). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m L’invention se situe dans le domaine du diagnostic
d’un capteur, par exemple un capteur à sortie en tension
ou en fréquence ou en RCO. Elle concerne un capteur
de mesure d’une grandeur d’un phénomène physique et
un procédé de diagnostic pour un tel capteur. Le capteur
selon l’invention délivre un signal électrique paramétré
par une variable (Us) évoluant par défaut dans une plage
de valeurs prédéterminée (PR) en fonction d’une grandeur mesurée d’un phénomène physique et, en cas de
dysfonctionnement dans le capteur, en fonction du dysfonctionnement détecté. En particulier, en cas de dysfonctionnement, la variable (Us) est forcée de manière à
générer une séquence de valeurs aptes à évoluer dans
le temps entre au moins deux valeurs distinctes situées
en dehors de la plage de valeurs prédéterminée (PR), la
séquence formant un code de dysfonctionnement en
fonction du dysfonctionnement détecté.
BOPI 12/16
e) comparer les adresses codées ainsi obtenues aux étapes b) et d).
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.242 – b (A1) – d [11 59055]. – e 07 octobre
2011. – j G 01 G 11/00 (2012.01), G 01 G 17/00. –
k DISPOSITIF DE PESAGE DE GLACE EN COPEAUX – p ( I n v e n t e u r :
FUNK
DIETER). –
o Demandeur: FUNK DIETER, – r Mandataire : CABINET NUSS . – f P r i o r i t é : D E , 1 4 o c t o b r e 2 0 1 0 ,
n˚ 102010042478.1.
m L’invention concerne un dispositif de pesage de glace
en copeaux, avec un récipient de stockage (10) pour de
la glace en copeaux produite par une machine de production de glace en copeaux, avec une cellule de pesage
pour mesurer le poids de la glace en copeaux, avec une
vis transporteuse (12) pour la glace en copeaux, se raccordant au fond du récipient de stockage (10), et avec un
convoyeur (14) alimenté par la vis transporteuse (12) et
disposé en dehors du récipient de stockage (10), pour le
transport de la glace en copeaux dans un récipient de
transport ou analogue. Selon l’invention, afin d’éviter une
agglutination de la glace en copeaux dans le récipient de
stockage, au moins un batteur (34) entraîné en rotation,
destiné à désagréger la glace en copeaux, est disposé
dans le récipient de stockage (10) au-dessus de la vis
transporteuse (12).
a 2.966.243 – b (A1) – d [10 58361]. – e 14 octobre
2010. – j G 01 M 13/00 (2012.01). – k M E T H O D E
POUR MESURER LA DEGRADATION D’UN PALIER DE
MECANISME D’ESSUIE-VITRE AVANT D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : GUIDEZ FREDERIC). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Méthode pour mesurer la dégradation d’un palier de
mécanisme d’essuie-vitre avant d’un véhicule automobile, dans laquelle on fixe sur une surface l du palier 2
des capteurs 3, de type résistance électrique, disposés
en étoile de manière circulaire et affleurant l’alésage 4 du
palier 2; on mesure la valeur Rn des résistances neuves
de chacun des capteurs 3; on mesure la valeur Rv des
résistances de chacun des capteurs 3 après avoir effectué un essai d’endurance et on détermine l’importance
de la dégradation du pourtour de l’alésage 4 par le calcul
du rapport Rv/Rn pour chacune des résistances des capteurs 3.
G01G
131
132
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G01M
BOPI 12/16
a 2.966.244 – b (A1) – d [10 58425]. – e 15 octobre
2010. – j G 01 M 17/02 (2012.01), G 01 M 17/06. –
k DISPOSITIF ANTICHUTE POUR VEHICULE A DEUX
ROUES – p (Inventeurs : POTIN YVES ; DURAND
ERIC; BEAULATON DANIEL). – o Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société
anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme, –
Mandataire : MANUF FSE
PNEUMATIQUES MICHELIN
r
m L’invention concerne un dispositif antichute pour un
véhicule à deux roues visant à empêcher la chute du
véhicule et de son conducteur, lorsque l’angle de carrossage atteint l’angle limite correspondant à la limite
d’adhérence des pneumatiques, pour une trajectoire circulaire et un coefficient d’adhérence donnés, tout en permettant la mesure de cet angle limite.
Cet objectif a été atteint, selon l’invention, par un dispositif antichute pour un véhicule à deux roues (1) équipé de
pneumatiques, le centre de gravité G du véhicule se
déplaçant sur une trajectoire circulaire de centre C et de
rayon R à une vitesse V, le plan moyen du véhicule, contenant le centre de gravité G, formant avec le plan vertical tangent à la trajectoire un angle de carrossage y,
l’angle de carrossage y augmentant avec la vitesse V et
pouvant varier entre un angle nul et un angle limite γlim
au-delà duquel il y a perte d’adhérence transversale des
pneumatiques entraînant la chute du véhicule, le dispositif antichute comprenant un moyen de sécurité (2), fixé
latéralement sur le côté du véhicule intérieur à la trajectoire, et limitant l’angle de carrossage y, lorsque la
vitesse V augmente, à un angle maximal γmax strictement
supérieur à l’angle limite γlim.
a 2.966.245 – b (A1) – d [10 58524]. – e 19 octobre
2010. – j G 01 M 17/02 (2012.01), G 01 N 21/956,
B 60 C 11/24. – k METHODE D’IDENTIFICATION ET
DE LIMITATION DES MOTIFS DE BASE FORMANT LA
SCULPTURE DE LA BANDE DE ROULEMENT D’UN
PNEUMATIQUE –
(Inventeurs : JOLY ALEXANDRE ;
ZANELLA JEAN PAUL). –
Demandeurs : SOCIETE
DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société
anonyme, –
Mandataire : MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN
p
o
r
m Méthode d’inspection de la bande de roulement d’un
pneumatique dont la sculpture est formée par l’assemblage d’éléments juxtaposés circonférentiellement, séparés entre eux par des frontières de formes identiques, et
ayant des motifs de base, en nombre réduit séquencés
de manière précise et connue, comportant au moins un
motif de base sur lequel sont disposés des témoins
d’usure auxquels sont associés un point caractéristique
de ce motif de base, dans laquelle:
- on réalise une image de la bande de roulement du
pneumatique à inspecter, on identifie les témoins d’usure
présents sur l’image de la bande de roulement du pneumatique à inspecter,
- on regroupe les témoins d’usure par sous-ensembles
correspondant au motif de base comportant des témoins
d’usure et on détermine le point caractéristique de chacun de ces sous-ensembles,
- on détermine une séquence de distances en calculant
les distances entre les points caractéristiques de chacun
des sous-ensembles de témoins d’usure identifiés sur la
surface de la bande de roulement à inspecter,
- on fait coïncider cette séquence de distances avec la
séquence connue des distances entre les points caractéristiques des motifs de base,
- on projette sur la surface à inspecter la forme de la frontière entre les éléments selon la séquence connue de
positionnement desdits éléments.
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.246 – b (A1) – d [10 58525]. – e 19 octobre
2010. – j G 01 M 17/02 (2012.01), G 01 N 21/956,
B 60 C 11/24. – k METHODE D’IDENTIFICATION ET
DE LIMITATION DES MOTIFS DE BASE FORMANT LA
SCULPTURE DE LA BANDE DE ROULEMENT D’UN
PNEUMATIQUE –
(Inventeurs : JOLY ALEXANDRE ;
ZANELLA JEAN PAUL). –
Demandeurs : SOCIETE
DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société
anonyme, –
Mandataire : MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN
G01M
133
tours de manière à identifier les points de l’image placés
sur une droite orientée axialement, que l’on assimile aux
points placés sur une ligne de frontière entre deux éléments.
p
o
r
m Méthode d’inspection de la bande de roulement d’un
pneumatique dont la sculpture est formée par l’assemblage d’éléments juxtaposés circonférentiellement, séparés entre eux par des frontières de formes identiques et
connues, et ayant des motifs de base, en nombre réduit
séquencés de manière prédéterminée dans laquelle:
- on réalise l’acquisition d’une image de la surface de la
bande de roulement du pneumatique à inspecter formée
de pixels associés à un niveau d’intensité lumineuse,
- on transforme l’image du pneumatique en décalant circonférentiellement les pixels de l’image situés axialement (x1, x2) à une même distance d’une référence
circonférentielle donnée (OY), de la valeur inverse (-y1, y2) du décalage circonférentiel (y1, y2) par rapport à une
ligne axiale (OX) du point (P1, P2) situé sur la ligne de
frontière de forme connue à la même distance axiale (x1,
x2) de ladite référence circonférentielle, de sorte que les
frontières entre les éléments apparaissent sous la forme
de traces rectilignes orientées dans la direction axiale,
- on analyse l’image à l’aide d’un filtre sensible aux con-
a 2.966.247 – b (A1) – d [10 58498]. – e 19 octobre
2010. – j G 01 N 33/48 (2012.01), A 01 H 5/00. –
k PROCEDE DE SELECTION DE GAZONS ET SON APPLICATION POUR LA PREPARATION DE SEMENCES
DE GAZON DOTEES DE PROPRIETES DE CAPTURE
ET SEQUESTRATION DE CO2 OPTIMISEES –
(Inventeurs : ALDERTON STEPHEN ; GALBRUN
CHRISTOPHE; WOOD HOWARD; GESTAIN CHRISTOPHE). –
Demandeur : TOP GREEN Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m Le domaine de l’invention est celui du développement
de végétaux, et en particulier de semences de gazons
contribuant à la réduction des gaz à effet de serre en particulier du CO2.
Le but de l’invention, est-il de fournir un procédé de
sélection d’espèces et de variétés de gazons, de façon à
pouvoir les classer en fonction de leur empreinte carbone.
Ce but est atteint par le procédé selon l’invention qui est
caractérisé en ce qu’il consiste essentiellement à:
a Mettre en culture les gazons considérés, au moins un
échantillon (de préférence trois) par espèce ou variété;
b Prélever pour chaque gazon considéré au moins une
carotte comprenant chacune du sol et du couvert
végétal;
c Analyser dans chaque carotte, le carbone total C et
éventuellement au moins l’un des paramètres suivants:
azote total N, humidité H et fractionnement Van Soest; d
Calculer la capacité Cp à capturer et séquestrer le CO2
en nombre de tonnes de CO2 capturé et séquestré pour
chaque espèce ou chaque variété, par unité de durée de
culture et par unité de surface cultivée, en utilisant le carbone total C, et éventuellement le (ou les) autre(s) paramètre(s) obtenu(s) par l’analyse (c); e Sélectionner les
espèces et/ou les variétés selon leur capacité Cp à capturer et séquestrer le CO2.
134
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G01N
a 2.966.248 – b (A1) – d [10 58469]. – e 18 octobre
2010. – j G 01 N 33/548 (2012.01), C 08 B 37/02. –
k PROCEDE DE FONCTIONNALISATION DE SURFAC E S P O U R L A D E T E C T I O N D ’ A N A LY T E S –
Division demandée le 28/03/11 bénéficiant de la date
de dépôt du 18/10/10 de la demande initiale n˚ 10
58469. –
(Inventeurs : MELNYK OLEG ; EBRAN
JEAN-PHILIPPE GEORGES BERNARD ; DHEUR JUL I E N P H I L I P P E ; D E N DA N E N A B I L ; S O U P L E T
VIANNEY; OLIVIER CHRISTOPHE). –
Demandeurs :
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public ; INNOBIOCHIPS ;
UNIVERSITE DE LILLE 1 SCIENCE ET
TECHNOLOGIES; UNIVERSITE DE LILLE 2 DROIT ET
SANTE, –
Mandataire: CABINET HIRSCH ET ASSOCIES
n
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de détection d’analytes, comprenant un substrat en matière plastique
recouvert au moins en partie par des polymères de
liaison fixés au substrat de manière non-covalente, lesdits polymères de liaison comportant un squelette polysaccharidique pourvu de groupements aromatiques et de
groupements acides carboxyliques.
a 2.966.249 – b (A1) – d [10 58459]. – e 18 octobre
2010. – j G 01 N 33/68 (2012.01), G 01 N 33/574,
A 61 K 38/17, A 61 P 35/00, C 12 Q
1/68. –
BIOMARQUEURS DE TUMORIGENESE ET APPLICATIONS POUR L’OBTENTION DE COMPOSES ANTIMETASTATIQUES –
( I n ve n t e u r s : B L A N C H A R D
JEAN-MARIE ; LEMMERS BENEDICTE ; BENDRIS
NAWAL; ARSIC NIKOLA). –
Demandeurs : CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
(CNRS) Etablissement public; UNIVERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES ET TECHNIQUES, –
Mandataire :
CABINET ARMENGAUD AINE
k
p
o
r
m L’invention porte sur Cyc A2 pour utilisation en tant
que biomarqueur spécifique de la capacité invasive des
cellules cancéreuses d’origine humaine ou animale et
sur une méthode d’évaluation du pouvoir invasif de cellules cancéreuses.
Application comme médicaments et pour le criblage de
composés anti-métastatiques.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.250 – b (A1) – d [10 58540]. – e 19 octobre
2010. – j G 01 R 31/36 (2012.01). – k P R O C E D E
D’ESTIMATION D’UN ETAT DE SANTE D’UNE SOURCE
ELECTROCHIMIQUE EMBARQUEE DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : PORCELLATO DENIS). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m La présente invention a pour objet un procédé d’estimation de l’état de santé d’une source électrochimique
d’énergie, plus particulièrement d’une batterie (13) destinée à la traction électrique. La batterie est gérée par un
système de gestion (14) comportant des moyens (16)
aptes à recevoir des mesures, aux bornes de la batterie,
de grandeurs environnementales telle que la tension, le
courant et la température. Ledit système comporte des
moyens (18) de détermination d’une grandeur d’estimation de la durée de vie de la batterie en fonction des
grandeurs environnementales mesurées. Une capacité
réelle de la batterie est déterminée par ledit système à
partir de la grandeur d’estimation de la durée de vie de la
batterie déterminée. Le système estime enfin une durée
de vie de la batterie au moyen d’une cartographie (38,
39) préétablie reliant des valeurs de la grandeur d’estimation de la durée de vie de la batterie et des valeurs de
la capacité réelle à des estimations de durée de vie.
a 2.966.251 – b (A1) – d [10 04094]. – e 19 octobre
2010. – j G 01 S 5/10 (2012.01), G 01 S 19/10, 3/72,
H 01 Q 7/00. – k SYSTEME D’ORIENTATION ET DE
POSITIONNEMENT D’UN RECEPTEUR ELECTROMAGNETIQUE –
( I n v e n t e u r : L A I N E R O B E RT ) . –
Demandeur: ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: GEVERS FRANCE
p
o
r
m-
Selon l’invention, un émetteur (4) comporte au
moins deux boucles de courant émettrices (6.1, 6.2, 6.3)
orthogonales l’une par rapport à l’autre et aptes à émettre des ondes électromagnétiques (5.1, 5.2, 5.3), ainsi
que des moyens d’alimentation séquentielle (7) desdites
boucles de courant émettrices (6.1, 6.2, 6.3).
G01R
135
136
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G01S
a 2.966.252 – b (A1) – d [10 04030]. – e 13 octobre
2010. – j G 01 S 19/25 (2012.01), G 01 S 19/07. –
k PROCEDE ET SYSTEME D’AUGMENTATION DE LA
DISPONIBILITE D’UN SYSTEME DE GEOLOCALISATION PAR SATELLITE –
(Inventeurs : CALMETTES
THIBAUD; MONNERAT MICHEL; KUBRAK DAMIEN). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m Procédé d’augmentation de la disponibilité d’un système de géolocalisation (1) par satellite composé d’au
moins un satellite et d’au moins un récepteur (2) de positionnement et défini par un domaine de fonctionnement
nominal, mis en oeuvre par un système d’augmentation
comportant au moins un système de mesures (3) des
signaux émis par ledit système de géolocalisation, un
centre de traitement (4) recevant les mesures transmises
par le système de mesures (3) et produisant des messages de correction d’anomalies et/ou d’alerte sur l’indisponibilité dudit système de géolocalisation à destination
desdits récepteurs (2), des moyens de diffusion terrestres (5) ou satellitaires (6) desdits messages de correction et/ou d’alerte vers lesdits récepteurs (2), ledit
procédé d’augmentation étant caractérisé en ce que les
messages de correction et/ou d’alerte contiennent au
moins:
o un modèle de comportement d’au moins un des satellites dudit
système de géolocalisation (1) et/ou
o un indicateur de l’écart entre ledit modèle et le comportement réel dudit satellite de géolocalisation, de façon à
permettre au récepteur (2) de continuer à utiliser ledit
satellite de géolocalisation pour déterminer sa position, à
l’aide du modèle de comportement, et en dehors du
a 2.966.253 – b (A1) – d [11 55010]. – e 0 8 j u i n
2011. – j G 01 V 1/38 (2012.01), G 01 V 1/28. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR RETIRER DES
FA N TO M E S D E D O N N E E S S I S M I Q U E S . –
(Inventeur: SOUBARAS ROBERT). –
Demandeur :
CGGVERITAS SERVICES SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU . –
Priorité :
US, 14 octobre 2010, n˚ 61393057.
p
r
m Dispositif,
o
f
instructions d’ordinateur et procédé pour
retirer des fantômes de données sismiques relatives à
une sous-surface d’une masse d’eau. Le procédé consiste à entrer des données enregistrées par des détecteurs qui sont remorqués par un navire, les données
étant associées à des ondes se propageant de la soussurface vers les détecteurs; appliquer une procédure de
migration aux données pour déterminer une première
image de la sous-surface; appliquer une procédure de
migration miroir aux données pour déterminer une
deuxième image de la sous-surface; déconvoluer conjointement la première image et la deuxième image pour
retirer les fantômes d’une réflectivité de la sous-surface;
et générer une image finale de la sous-surface sur la
base de la réflectivité de laquelle les fantômes ont été
retirés de l’étape de déconvolution conjointe.
BOPI 12/16
domaine de fonctionnement nominal du système de géolocalisation (1).
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.254 – b (A1) – d [11 59299]. – e 14 octobre
2011. – j G 01 V 1/38 (2012.01). – k PROCEDE ET
DISPOSITIF POUR L’ACQUISITION DE DONNEES SISMIQUES. –
(Inventeur : SOUBARAS ROBERT). –
Demandeur : CGGVERITAS SERVICES SA Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET REGIMBEAU . –
Priorité: US, 14 octobre 2010, n˚ 61392982.
p
o
r
f
m Flûte marine et procédé adapté pour déployer la flûte
marine en vue de l’acquisition de données sismiques en
rapport avec une subsurface d’un volume d’eau. Le procédé selon l’invention comprend: une étape consistant à
libérer, dans le volume d’eau, depuis un navire, un corps
ayant une longueur prédéterminée et également une pluralité de capteurs disposée le long du corps; une étape
consistant à remorquer le corps et la pluralité de capteurs de telle sorte que la pluralité de capteurs soit
immergée; et une étape consistant à configurer une pluralité de sondes Bird disposée le long du corps de façon
à ce qu’elles flottent à une profondeur prédéterminée par
rapport à une surface de l’eau, de telle sorte qu’une première partie du corps présente un profil courbe tandis
que le corps est remorqué sous l’eau.
a 2.966.255 – b (A1) – d [10 58485]. – e 18 octobre
2010. – j G 02 B 6/036 (2012.01). – k FIBRE OPTIQUE MULTIMODE INSENSIBLE AUX PERTES PAR
COURBURES –
(Inventeurs : MOLIN DENIS ;
SILLARD PIERRE). –
Demandeur : DRAKA COMTEQ FRANCE Société par actions simplif iée, –
Mandataire: CABINET HIRSCH & PARTNERS
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de sélection d’une
ou plusieurs fibres optiques multimodes parmi une pluralité de fibres optiques multimodes dans lesquelles une
bande passante modale dépend des courbures éventuellement subies par la fibre. Le procédé comprend des étapes consistant à:
pour chaque fibre:
déterminer (100) une première valeur BW de la bande
passante modale dans un état où la fibre ne subit pas de
courbures;
déterminer (101) une deuxième valeur bBW de la bande
passante modale dans un état où la fibre subit des
courbures; et
sélectionner (102) les fibres pour lesquelles ladite
deuxième valeur bBW est supérieure à un seuil de bande
passante A, ledit seuil A étant supérieur à la première
valeur BW, et étant fonction de ladite première valeur BW
de la bande passante modale et d’une valeur BL de pertes par courbures prédéterminée.
G01V
137
138
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G02B
a 2.966.256 – b (A1) – d [11 56877]. – e 2 7 j u i l l e t
2011. – j G 02 B 6/036 (2012.01). – k FIBRE OPTIQUE MULTIMODE INSENSIBLE AUX PERTES PAR
COURBURES –
(Inventeurs : MOLIN DENIS ;
SILLARD PIERRE). –
Demandeur : DRAKA COMTEQ FRANCE Société par actions simplif iée, –
Mandataire : CABINET HIRSCH & PARTNERS . –
Priorité: FR, 18 octobre 2010, n˚ 1058485.
p
o
r
f
m L’invention concerne un procédé de sélection d’une
ou plusieurs fibres optiques multimodes parmi une pluralité de fibres optiques multimodes dans lesquelles une
bande passante modale dépend des courbures éventuellement subies par la fibre. Le procédé comprend des étapes consistant à:
pour chaque fibre:
déterminer (100) une première valeur BW de la bande
passante modale dans un état où la fibre ne subit pas de
courbures;
déterminer (101) une deuxième valeur bBW de la bande
passante modale dans un état où la fibre subit des
courbures; et
sélectionner (102) les fibres pour lesquelles ladite
deuxième valeur bBW est supérieure à un seuil de bande
passante A, ledit seuil A étant supérieur à la première
valeur BW, et étant fonction de ladite première valeur BW
de la bande passante modale et d’une valeur BL de pertes par courbures prédéterminée.
a 2.966.257 – b (A1) – d [10 04028]. – e 13 octobre
2010. – j G 02 B 27/22 (2012.01), G 03 B 35/02, H 04 N
15/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONSTRUCTION D’UNE IMAGE EN RELIEF A PARTIR D’IMAGES
EN DEUX DIMENSIONS –
( I nve n t e u r s : T U B E RT
CEDRIC; VAILLANT JEROME). –
Demandeur: STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS Société par
actions simplifiée, –
Mandataire: OMNIPAT
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de reconstruction
d’une image en relief d’un objet, comprenant des étapes
d’acquisition d’une première image (12) de l’objet éclairé
par un flux lumineux ayant dans une région incluant
l’objet une intensité lumineuse dépendant de la distance
avec une source de lumière émettant le flux lumineux,
d’acquisition d’une seconde image (11, 13) de l’objet
éclairé par un flux lumineux ayant dans une région
incluant l’objet une intensité lumineuse constante, et
d’évaluation pour chaque pixel (D(P)) d’une image en
relief (ID), d’une distance relative d’un point de l’objet en
fonction de l’intensité d’un pixel correspondant au point
de l’objet dans chacune images acquises.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.258 – b (A1) – d [10 04067]. – e 15 octobre
2010. – j G 02 B 27/58 (2012.01), G 02 B 21/00, G 01 N
21/64, G 01 Q 60/20. – k SYSTÈME DE MICROSCOPIE DE SUPERRESOLUTION DE FLUORESCENCE ET
MÉTHODE POUR DES APPLICATIONS BIOLOGIQUES –
(Inventeur :
S I R AT
GABRIEL). –
Demandeur: BIOAXIAL, –
Mandataire : BIOAXIAL
SAS
p
o
r
m La
présente invention concerne les systèmes de
superrésolution optique, des dispositifs et des méthodes
pour détecter la position des émetteurs secondaires
dans un volume d’éclairage de taille comparable à la longueur d’onde d’illumination.
Le système, basé et compatible aux microscopes à fluorescence soit standard, soit personnalisés ou optimisés,
comprend au moins un module de superrésolution latéral
disposé dans une voie d’éclairage du microscope et un
module de superrésolution longitudinale disposé dans un
circuit de détection du microscope, dans laquelle le système est adapté pour générer des images de superrésolution et ainsi fournir des données spatiales sur la
position des émetteurs secondaires, avec une précision
meilleure que d’une fraction de longueur d’onde.
a 2.966.259 – b (A1) – d [10 58466]. – e 18 octobre
2010. – j G 05 D 1/10 (2012.01), G 08 G 5/04. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF D’AIDE A LA CONDUITE
D’OPERATIONS AERIENNES NECESSITANT UNE GARANTIE DE PERFORMANCE DE NAVIGATION ET DE
GUIDAGE. –
(Inventeurs : PERRIE JEAN-DAMIEN ;
ROUQUETTE PATRICE ; POTAGNIK NICOLAS ; RAYNAUD SYLVAIN ; LANTERNA FLORENT ; LEGAY
MARTIN). –
Demandeur: AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : GEVERS
FRANCE
p
o
r
m - Le dispositif (1) comporte des moyens pour réaliser
des surveillances, ainsi que des moyens (5) pour déterminer un statut global qui indique la capacité de l’aéronef
à mettre en oeuvre les opérations aériennes de garantie
de performance.
G02B
139
140
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G06F
a 2.966.260 – b (A1) – d [11 54153]. – e 1 3 m a i
2011. – j G 06 F 1/30 (2012.01). – k UNITE DE COMMANDE ELECTRONIQUE – p (Inventeurs : TANAKA
TAKAAKI ; TAKAHASHI YASUHIRO ; KUBO TORU ;
UMEMOTO HIDEKI). –
Demandeur : MITSUBISHI
ELECTRIC CORPORATION, –
Mandataire : BREVALEX . –
P r i o r i t é : J P, 1 4 o c t o b r e 2 0 1 0 ,
n˚ 2010231599.
o
r
f
m L’invention concerne une unité de commande électronique qui comprend un élément de commutateur à semiconducteur (6) connecté entre une borne d’entrée d’alimentation (7) à laquelle une tension d’alimentation d’une
batterie (9) est entrée et une borne de charge (8) à
laquelle une charge (10) est connectée; une borne de
terre (12) pour mettre à la terre une unité de commande
électronique équipée de l’élément de commutateur à
semi-conducteur (6); des moyens de commande permettant de commander l’opération de mise sous tension et
hors tension de l’élément de commutateur à semi-conducteur (6) d’après un ordre de commande; et des
moyens de détection d’absence de mise à la terre permettant de détecter une absence de mise à la terre d’une
borne de terre (12)
a 2.966.261 – b (A1) – d [10 58418]. – e 15 octobre
2010. – j G 06 F 3/048 (2012.01). – k PROCEDE DE
NAVIGATION AU SEIN D’UN TERMINAL MOBILE, ET
TERMINAL INCLUANT LE PROCEDE –
(Inventeurs :
N A D E L J E R O M E ; G O M M I E R S Y LVA I N ) . –
Demandeur : SAGEM WIRELESS Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET
p
o
r
m L’invention
vise un terminal mobile comprenant un
écran, des moyens d’afficher sur l’écran un panneau
parmi une pluralité de panneaux, chaque panneau permettant de disposer une ou plusieurs icônes pour lancer
des applications, et des moyens de faire fonctionner plusieurs applications simultanément. Le terminal mobile
comprend en outre des moyens d’activation d’un outil de
navigation, des moyens d’affichage par l’outil de navigation d’un bandeau comprenant d’une part des vignettes
associées auxdits panneaux et d’autre part des vignettes
associées aux applications en fonctionnement sur le terminal, et des moyens de basculement vers le panneau
ou l’application associé à une vignette sur sélection de
ladite vignette.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.262 – b (A1) – d [10 58419]. – e 15 octobre
2010. – j G 06 F 3/048 (2012.01). – k T E R M I N A L
MOBILE, ET PROCEDE, PROGRAMME D’ORDINATEUR ET MOYENS DE STOCKAGE CORRESPONDANTS –
(Inventeurs : NADEL JEROME ; GOMMIER
SYLVAIN). –
Demandeur: SAGEM WIRELESS Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LE GUEN ET
MAILLET
p
o
r
m Un terminal mobile (1.1) comprend des moyens d’affichage (5.5), sur un écran tactile, d’un panneau parmi une
pluralité de panneaux, et, sur une zone du panneau affiché, d’un gadget graphique relatif à un module applicatif
installé sur le terminal mobile. Le terminal mobile comprend en outre des moyens de détection (5.1), via l’écran
tactile, de commandes gestuelles, et des moyens d’interprétation (5.2) des commandes gestuelles détectées sur
ladite zone du panneau. Le terminal mobile comprend
aussi des moyens de basculement (5.3) vers un autre
panneau, mis en oeuvre lorsqu’une commande gestuelle
détectée sur ladite zone du panneau est interprétée
comme une commande de basculement vers ledit autre
panneau et des moyens de transmission (5.6) au module
applicatif de chaque autre commande gestuelle détectée
sur ladite zone du panneau.
a 2.966.263 – b (A1) – d [10 04078]. – e 18 octobre
2010. – j G 06 F 9/445 (2012.01), G 06 F 13/14. –
k PROCEDE DE CONTROLE D’UN CIRCUIT INTEGRE,
CIRCUIT INTEGRE ET CALCULATEUR COMPORTANT
UN CIRCUIT INTEGRE –
(Inventeurs :
DA N E T
BERTRAND ; LABORIE FULCHIC STEPHANE). –
D e m a n d e u r s : C O N T I N E N TA L AU TO M OT I V E
FRANCE ; CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH, –
Mandataire: CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé (50) de
contrôle d’un circuit intégré (20) comportant un microprocesseur, dans lequel le circuit intégré (20) est configuré
pour exécuter par défaut un programme général, ledit circuit intégré étant contrôlé par activation d’un mode de
fonctionnement du circuit intégré, dit « mode bootstrap »,
dans lequel ledit circuit intégré (20) exécute un programme de chargement d’un programme de spécifique à
exécuter. Le procédé (50) comporte:
i) une étape (51) d’envoi d’au moins un message d’activation du mode bootstrap à un module (200) de test du
circuit intégré (20) par l’intermédiaire d’un bus (310) de
test,
ii) une étape (52) d’activation du mode bootstrap du circuit intégré (20), exécutée par le module (200) de test du
circuit intégré (20), et
iii) une étape (53) de chargement du programme spécifique par l’intermédiaire d’un bus (320) de communication
différent du bus (310) de test. La présente invention concerne également un circuit intégré (20) et un calculateur
(30) embarquant un tel circuit intégré (20).
G06F
141
142
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G06F
a 2.966.264 – b (A1) – d [11 59338]. – e 17 octobre
2011. – j G 06 F 17/10 (2012.01), G 01 V 1/28. –
k PROCEDE DE TRAITEMENT ET DISPOSITIF POUR
SIMULER ET AJOUTER DU BRUIT A DES SIGNAUX
NUMERIQUES –
(Inventeurs : ZHICHENG LIU ; JIN’E
XIE ; QINYONG YANG ; XINBIAO DUAN ; WULIANG
SUN). –
Demandeurs : CHINA PETROLEUM & CHEMICAL CORPORATION; SINOPEC GEOPHYSICAL RESEARCH INSTITUTE, –
Mandataire : CABINET
HIRSCH & PARTNERS . –
Priorité : CN, 15 octobre
2010, n˚ 201010507993.3.
p
o
r
f
m La présente invention concerne un procédé de synthèse du bruit de changement de couleur, qui comprend
les étapes suivantes consistant à: collecter de signaux
numériques cibles ou traces de signaux numériques
cibles à soumettre au traitement d’ajout de bruit; générer
des signaux de bruit blanc ou des traces de signaux de
bruit blanc; effectuer une opération de convolution sur les
signaux numériques cibles et les signaux de bruit blanc
pour générer des signaux de bruit de changement de
couleur ou effectuer une opération de convolution sur les
traces de signaux numériques cibles et les traces de
signaux de bruit blanc pour générer des traces de
signaux de bruit de changement de couleur. De plus,
l’invention concerne en outre un procédé et un dispositif
pour effectuer la simulation et le traitement d’ajout de
bruit en utilisant le bruit de changement de couleur.
a 2.966.265 – b (A1) – d [11 59420]. – e 19 octobre
2011. – j G 0 6 F
17/30
(2012.01). –
k ECHANTILLONNEUR DE GIBBS REDUIT POUR
FACTORISATION DE MODELES DE SUJETS CLAIRSEMES ET DE MATRICES DISCRETES –
(Inventeurs :
ARCHAMBEAU CEDRIC; BOUCHARD GUILLAUME). –
D e m a n d e u r : X E R OX C O R P O R AT I O N , –
Mandataire : CABINET WOLFGANG NEUBECK . –
Priorité: US, 19 octobre 2010, n˚ 12907219.
p
o
r
f
m Entre
autres aspects, un support de stockage est
prévu qui mémorise des instructions exécutables par un
processeur pour mettre en oeuvre un procédé. Ce procédé consiste à générer des représentations de caractéristiques comprenant des distributions sur un ensemble
de caractéristiques correspondant à des objets d’un corpus d’entraînement d’objets. Le procédé consiste en
outre à déduire un modèle de sujet définissant un
ensemble de sujets en effectuant (30) une allocation de
Dirichlet latente (LDA) avec une distribution de probabilités antérieures de Dirichlet composée par un processus
de buffet indien (IBP), la déduction étant effectuée au
moyen d’un algorithme d’échantillonnage de Gibbs réduit
en échantillonnant de manière itérative (1) des variables
d’allocation de sujet de la LDA et (2) des variables d’activation binaires de la distribution de probabilités antérieures de Dirichlet composée par un IBP.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.266 – b (A1) – d [10 58412]. – e 15 octobre
2010. – j G 06 F 17/50 (2012.01), G 06 T 17/00, B 29 C
67/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE PROTOTYPAGE RAPIDE. – p (Inventeur: ALLANIC ANDRE-LUC). –
o Demandeur : PHIDIAS TECHNOLOGIES Société à
responsabilité limitée, – r Mandataire : CABINET PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
m La
présente invention concerne un procédé pour
fabriquer un produit comprenant, pour chaque point de
travail (11, 30) pour lequel on cherche à déterminer s’il
est à l’intérieur ou à l’extérieur d’un objet correspondant
typiquement au produit à fabriquer ou à une partie (couche, tranche) du produit à fabriquer:
- une détermination d’au moins une ligne (12) parmi une
ligne passant par ce point de travail (11; 30) auquel est
associé un compteur dédié uniquement à ce point de travail, et une ligne passant par une image (31) du point de
travail à laquelle est associé un compteur dédié uniquement à cette image du point de travail, et
- une itération, sur chacune des surfaces élémentaires,
des opérations suivantes: une recherche d’une intersection entre la surface élémentaire (15) et une des lignes
parmi la ligne (12) passant par le point de travail (11; 30)
et la ligne passant par l’image du point de travail (31);
une modification du compteur si l’intersection existe, et
- une détermination de si le point de travail est à l’intérieur ou à l’extérieur de l’objet en fonction du compteur
dédié uniquement au point de travail (11; 30).
Application à la stéréolithographie et au prototypage
rapide.
a 2.966.267 – b (A1) – d [10 04096]. – e 19 octobre
2010. – j G 06 K 7/08 (2012.01), G 06 K 19/077. –
k APPAREIL COMPORTANT UN DISPOSITIF DE COMMUNICATION EN CHAMP PROCHE PAR COUPLAGE
INDUCTIF –
(Inventeurs: CORDIER NICOLAS ; PERNISEK FLORIAN). –
Demandeur: INSIDE CONTACTLESS Société anonyme, –
Mandataire: OMNIPAT
p
o
r
m L’invention concerne un appareil (13, 13a, 13b) comportant un boitier (14, 14a, 14b) contenant un dispositif
(Dnfc) de communication en champ proche par couplage
inductif qui comporte une bobine d’antenne (10, 10a,
10b) à au moins une spire (21, 22) plane s’étendant à
proximité d’une paroi (27a, 27b) du boitier. La (ou les)
spire(s) est (sont) raccordée(s) entre deux bornes (23)
servant à raccorder la bobine d’antenne à un circuit (15)
d’antenne du dispositif (Dnfc) de communication en
champ proche. La position de la (ou des) spire (s) de la
bobine d’antenne dans le boitier et la forme de la (ou
des) spire(s) de la bobine d’antenne sont telles que lorsque deux appareils (13, 13a, 13b) identiques sont accolés par leurs parois (27a, 27b) à proximité desquelles
s’étendent leurs bobines d’antenne respectives (10a,
10b), de sorte que ces parois (27a, 27b) soient en regard
mutuel total, les spires des bobines d’antenne (10a, 10b)
se superposent partiellement seulement.
G06F
143
144
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G06K
a 2.966.268 – b (A1) – d [10 58474]. – e 18 octobre
2010. – j G 06 K 19/073 (2012.01), H 01 L 35/00. –
k PROCÉDÉ COMPRENANT UNE DÉTECTION D’UNE
REMISE EN BOITIER D’UN CIRCUIT INTÉGRÉ APRÈS
UNE MISE EN BOITIER INITIALE, ET CIRCUIT INTÉGRÉ CORRESPONDANT. –
(Inventeurs : FORNARA
PASCAL; RIVERO CHRISTIAN). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS, –
Mandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
p
o
r
m Procédé comprenant une détection d’une remise en
boîtier d’un circuit intégré (CI) après une mise en boîtier
initiale.
Ladite détection de remise en boîtier comprend une
détection d’une énergie électrique produite à partir d’au
moins un matériau thermoélectrique (MTH) contenu
dans au moins une région soumise à un gradient de température lors de ladite remise en boîtier alors que le circuit intégré (CI) n’est pas en fonctionnement.
a 2.966.269 – b (A1) – d [11 59424]. – e 19 octobre
2011. – j G 07 D 7/12 (2012.01), G 02 B 3/00, B 42 D
15/10. – k DISPOSITIF DE SECURITE – p (Inventeur :
POWER GARY FAIRLESS). – o Demandeur : SECURENCY INTERNATIONAL PTY LTD, – r M a n d a t a i r e :
CABINET HARLE ET PHELIP . – f Priorité : AU, 19
octobre 2010, n˚ 2010904644.
m La présente invention concerne un dispositif de sécurité optique comprenant un substrat transparent ou translucide (15), un réseau d’éléments de focalisation (20)
dans ou sur une première face (16) du substrat, et au
moins un réseau d’éléments d’image répétitifs (30) ayant
chacun une forme essentiellement identique et disposés
sur ou dans une deuxième face du substrat (17). Le
réseau d’éléments d’image répétitifs (30) est essentiellement en registre avec le réseau d’éléments de focalisation (20), et les éléments d’image (30) sont modulés par
régions selon les niveaux de brillance de régions correspondantes d’une image d’entrée en niveaux de gris ou en
couleur, de telle sorte que, lorsqu’on regarde le dispositif
par la première face, on voie une image grossie incluant
au moins une version grossie de la forme des éléments
d’image, et que, lorsqu’on regarde le dispositif par la
deuxième face, on voie l’image en niveaux de gris ou en
couleur.
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.270 – b (A1) – d [09 02345]. – e 1 4 m a i
2009. – j G 08 B 13/22 (2012.01). – k DETECTEUR
AUTONOME DECLENCHEUR – p ( I n v e n t e u r s : P I C H A R D L AU R E N T ; D I M A R C O S T E P H A N E ) . –
Demandeur : FINSECUR Société anonyme, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
o
r
m Le dispositif de détection et de déclenchement comporte une alimentation électrique et un circuit de commande et de régulation d’une tension appliquée à un
actionneur, ledit circuit étant alimenté par l’alimentation
électrique et comportant un premier transistor (205)
monté en émetteur suiveur,
- dont la tension de la base est commandée en fonction
du signal d’un détecteur adapté à détecter une valeur
d’une grandeur physique,
- dont la tension de l’émetteur est proportionnelle à la
tension de commande appliquée à l’actionneur et
- dont la tension au collecteur commande la tension
appliquée audit actionneur.
Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte un
deuxième transistor (210) qui fournit la tension appliquée
à l’actionneur, dont la conduction est commandée par la
tension au collecteur du premier transistor et un troisième transistor (215) adapté à limiter le courant circulant dans le deuxième transistor.
a 2.966.271 – b (A1) – d [11 59215]. – e 12 octobre
2011. – j G 08 G 1/16 (2012.01), G 01 S 13/00. –
k SYSTEME D’ASSISTANCE DE CONDUITE POUR UN
VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeur : VOGEL ANDREAS). – o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
r Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
f Priorité: DE, 13 octobre 2010, n˚ 102010042361.0.
m Système d’assistance de conduite pour un véhicule
(1) comportant un capteur électromagnétique (3) surveillant l’espace de circulation à l’avant du véhicule (1) en
émettant des signaux électromagnétiques (5) et en recevant les signaux (7) réfléchis.
Une information de direction de circulation du véhicule
(1) est transmise par une émission pulsée d’un signal
électromagnétique (5) vers les autres véhicules (2).
G08B
145
146
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G09F
a 2.966.272 – b (A1) – d [10 04084]. – e 15 octobre
2010. – j G 09 F 19/02 (2012.01). – k E O L I E N N E
COMMUNICANTE AVEC ECRAN(S) D’AFFICHAGE TELECOMMANDABLE(S) –
(Inventeur: STEINKE-GALLO SABRINA). –
Demandeur : STEINKE-GALLO SABRINA, –
Mandataire: STEINKE-GALLO SABRINA
p
o
r
m Le présent brevet concerne l’intégration d’un écran
d’affichage lumineux à une ou plusieurs pales de
l’éolienne (LCD, à LED, banderole déroulante,...) (illustration 1) et (schémas 1, 2, 3), afin de pouvoir modifier l’affichage à distance avec une télécommande et / ou par
ordinateur.
a 2.966.273 – b (A1) – d [11 00942]. – e 2 7 m a r s
2011. – j G 09 F 19/02 (2012.01), G 09 F 9/33, F 03 D
11/00. – k LUXEOLE SKY MEDIA 2, EOLIENNE AVEC
ECRANS D’AFFICHAGE INTEGRES, CONTROLABLE
A DISTANCE –
(Inventeur: STEINKE GALLO SABRINA). –
Demandeur : STEINKE GALLO SABRINA, –
Mandataire : STEINKE GALLO SABRINA . –
Priorité: FR, 15 octobre 2010, n˚ 1004084.
p
o
r
f
m L’invention
concerne un dispositif technique d’une
éolienne (Fig. 1), caractérisé par l’intégration (le montage) d’un système d’affichage lumineux télécommandable au rotor (tour) (12) ou au sein de la nacelle (non
représentée), constitué d’un ou plusieurs projecteurs,
rétroprojecteurs, vidéoprojecteurs, écrans mécaniques
ou électroniques, permettant l’affichage d’images statiques ou animées (1) sur une ou plusieurs pales (côté
recto et / ou côté verso) (4). Les pales de l’éolienne (4)
sont ainsi transformées en plusieurs supports (surfaces)
ou écrans d’affichage (1) dynamiques. L’éolienne devient
« communicante ».
L’invention permet d’utiliser, voire exploiter commercialement, une éolienne en tant qu’outil et support de communication, de décoration et / ou de sécurisation en milieu
urbain et / ou rural, tout en réduisant les risques d’accidents pour le personnel intervenant pour la maintenance
et l’entretien ainsi que les coûts de gestion et d’exploitation.
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.274 – b (A3) – d [10 04066]. – e 18 octobre
2010. – j G 09 F 27/00 (2012.01), B 42 D 15/04. –
k C A R T E D E VO E U X E L E C T R O N I Q U E –
p (Inventeur: LOU DEAJI). – o Demandeur : DONGGUAN TAIYO OPTRONICS CO LTD, – r M a n d a t a i r e :
ABRITT
m La présente invention concerne les cartes de voeux
électroniques
La carte électronique selon l’invention est essentiellement caractérisée par le fait qu’elle comporte une face
arrière 1 et une face avant 2 apte à être pliée sur la face
arrière 1, dans laquelle la face arrière 1 comporte un bloc
de circuit intégré 3, un vibreur 5 et un commutateur à
traction 4 respectivement reliés au bloc de circuit intégré
3; où la face arrière 1 comporte en outre un afficheur à
cristaux liquides 6 relié au bloc de circuit intégré 3; le
bloc de circuit intégré 3 comportant un module mémoire
qui mémorise des images sous forme numérique et un
module électronique de commande principal qui décode
les images numériques et transmet les données des images décodées à l’afficheur à cristaux liquides 6.
a 2.966.275 – b (A1) – d [10 04026]. – e 13 octobre
2010. – j G 09 G 3/32 (2012.01), H 01 L 51/50, C 09 K
9/02. – k ÉCRAN ET DISPOSITIF DE CAMOUFLAGE
ASSOCIE – p (Inventeurs : LANDEAU STEPHANE ;
SAUQUES LAURENT ; STIEE ERIC ; TALVA JEAN
NOEL). –
Demandeur : ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE DELEGUE GENERAL POUR L’ARMEMENT, –
Mandataire : DIRECTION GENERALE DE
L’ARMEMENT
o
r
m L’invention concerne le domaine du camouflage actif
d’un objet, notamment d’un véhicule, et a plus particulièrement pour objet un écran comportant des éléments
électro(luminescents-émissifs-réfléchissants) de type
matériaux électrochromes organiques ou inorganiques,
ou thermochromes, ou gazochromes ou OLED formant
plusieurs ensembles identiques comportant chacun soit
au moins trois matériaux électroluminescents aptes à
émettre un premier rayonnement de couleur rouge, un
second rayonnement de couleur bleue, un troisième
rayonnement de couleur verte, soit au moins trois matériaux électroréfléchissants aptes à convertir une lumière
blanche incidente en un premier rayonnement de couleur
Cyan, un second de couleur Magenta, un troisième de
couleur Jaune, écran caractérisé en ce chacun de ces
ensembles identiques comporte en outre au moins un
quatrième élément électroémissif apte à émettre un
rayonnement infrarouge.
G09F
147
148
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G09G
BOPI 12/16
a 2.966.276 – b (A1) – d [10 04065]. – e 15 octobre
2010. – j G 09 G 3/32 (2012.01), G 09 F 9/33, H 05 B
33/08, H 04 N 9/78. – k ECRAN D’AFFICHAGE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES A MATRICE ACTIVE
P O U RV U D E M OY E N S D ’ AT T E N UAT I O N –
(Inventeur: SARRASIN DENIS). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m L’invention concerne les écrans d’affichage à matrice
active à diodes électroluminescentes, et en particulier à
diodes organiques (AMOLED).
L’écran d’affichage comprend une matrice active de
pixels, chaque pixel comprenant une diode électroluminescente, un transistor MOS de commande pour appliquer une tension ou un courant variable à l’anode de la
diode, un transistor de sélection pour appliquer à la grille
du transistor, pendant une phase d’écriture de ce pixel,
une tension analogique variable (Vdat) représentant un
niveau relatif de luminance du pixel dans l’image, une
capacité de stockage pour maintenir cette tension sur la
grille du transistor en dehors de la phase d’écriture. Un
circuit d’atténuation de luminance moyenne comprenant
un commutateur (SW) pour relier périodiquement l’une
des électrodes, de préférence la cathode, de la diode à
l’un ou à l’autre de deux potentiels fixes (VkM, Vkoff), et
un circuit (CTRL) de commande du commutateur pour
effectuer la commutation avec un rapport cyclique variable en fonction de l’atténuation désirée.
a 2.966.277 – b (A1) – d [10 58348]. – e 13 octobre
2010. – j G 10 L 19/00 (2012.01), H 04 S 3/00. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE FORMATION D’UN SIGNAL MIXE NUMERIQUE AUDIO, PROCEDE ET DISPOSITIF DE SEPARATION DE SIGNAUX, ET SIGNAL
CORRESPONDANT –
(Inventeurs: GIRIN LAURENT;
LIUKTUS ANTOINE ; RICHARD GAEL ; BADEAU ROLAND). –
Demandeur : INSTITUT POLYTECHNIQUE
DE GRENOBLE Etablissement public, –
Mandataire :
BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de formation d’un ou
plusieurs signaux mixés numériques audio (Sout) à partir
d’au moins deux signaux sources numériques audio (S1,
S2), dans lequel le ou les signaux mixés numériques
audio sont formés par mixage des signaux sources
numériques audio. Une grandeur caractéristique numérique d’au moins un signal source numérique audio est
compressée en une suite de bits et ladite suite de bits est
insérée dans ledit signal source numérique audio ou
dans le ou les signaux mixés numériques audio de
manière peu ou pas audible. La grandeur caractéristique
numérique est la répartition temporelle, spectrale ou
spectro-temporelle dudit signal source numérique audio
ou la contribution temporelle, spectrale ou spectro-temporelle dudit signal source numérique audio dans le ou
les signaux mixés, ou ledit signal source numérique
audio.
L’invention concerne également un procédé de séparation destiné à séparer, au moins partiellement, au moins
un signal source numérique audio contenu dans un ou
plusieurs signaux mixés numériques audio obtenus précédemment.
L’invention concerne aussi le signal mixé numérique
audio (Sout) correspondant, ainsi que les dispositifs correspondants.
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.278 – b (A1) – d [10 58384]. – e 14 octobre
2010. – j G 21 C 19/06 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
DE SUPPORT MOMENTANE DES EQUIPEMENTS INTERNES SUPERIEURS SUR UNE CUVE D’UN REACTEUR NUCLEAIRE A EAU SOUS PRESSION –
(Inventeurs : CAHOUET LAURENT ; BUCHOT FREDERIC). –
Demandeur : AREVA NP Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m Le
dispositif de support (20) comprend au moins
deux ensembles (21) comportant chacun un châssis (22)
formé d’une partie centrale (23) de centrage et de positionnement sur la bride de cuve du réacteur et de deux
bras latéraux (25), s’étendant de part et d’autre de la partie centrale (23), chaque bras latéral (25) comportant à
son extrémité libre (25a), une cale (30) de centrage sur le
bord interne de la cuve (1) et d’appui des équipements
internes supérieurs au-dessus de la position de fixation
sur les équipements internes inférieurs.
a
b
d
e
2.966.279 –
(A1) –
[11 50240]. –
12 janvier
2011. –
H 01 F 7/18 (2012.01). –
V E N TO U S E
ELECTROMAGNETIQUE –
(Inventeur : MERLETTI
DIDIER). –
Demandeur : BOSCH REXROTH D.S.I.
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET MAUREAU
j
k
p
o
r
m La présente invention a pour objet un dispositif de
commande ou de puissance pour un engin mobile, en
particulier engin de travaux public, engin agricole, le dispositif de commande ou de puissance comprenant un
boîtier (11) et un organe mobile (12) par rapport au boîtier (11) destiné à être déplacé par l’opérateur entre au
moins une première position de référence et une
seconde position décalée par rapport à la position de
référence, et des moyens de maintien en position (1) à
rupture de courant de l’organe mobile (12) dans ladite
seconde position, les moyens de maintien en position (1)
comprenant une bobine (2a) conductrice destinée à produire un champ magnétique afin d’exercer une force
d’attraction (F) sur l’organe mobile (12) en réponse à
l’application d’un courant électrique de commande (Ic)
aux bornes des moyens de maintien en position (1) afin
de bloquer ledit organe mobile (12) dans la seconde
position sans action mécanique de l’opérateur sur
l’organe mobile (12), caractérisé en ce que le dispositif
de commande ou de puissance comprend des moyens
de régulation (3) de l’intensité (Is) du courant appliqué
aux bornes de la bobine (2a) par rapport au courant électrique de commande (Ic) appliqués aux bornes des
moyens de maintien en position (1).
G21C
149
150
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
H01G
a 2.966.280 – b (A1) – d [10 04025]. – e 13 octobre
2010. – j H 01 G 4/002 (2012.01), H 03 K 17/955,
H 01 Q
1/52, B 60 R
25/00, G 08 C
17/02. –
k ELECTRODE NOTAMMENT POUR LA CONSTITUTION D’UN CAPTEUR DE DETECTION DE PROXIMITE –
(Inventeurs : BAUDRU STEPHAN ; HOURNE
XAVIER; FONTANET ALAIN). –
Demandeurs : CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE ; CONTINENTAL
AUTOMOTIVE GMBH, –
Mandataire : CONTINENTAL
AUTOMOTIVE FRANCE
p
o
r
m L’invention concerne une électrode (300) et son écran
de blindage électrique. Une telle électrode (300) est utilisée notamment pour réaliser un capteur de détection de
proximité ou de contact, plus particulièrement dans une
poignée de portière (120) d’un véhicule automobile
(100).
L’électrode (300) selon l’invention comprend:
• un support isolant (350) s’étendant principalement
selon une direction longitudinale (360);
• une première face (301), dite électrode, constituée d’un
circuit conducteur (310) imprimé sur une face du support
isolant (350), ladite face étant apte à constituer une
électrode;
• une seconde face (302), dite écran, constituée d’un circuit conducteur (330) imprimé sur une face du support
isolant (350) opposée à la première face (301), cette
seconde face (302) étant apte à constituer un écran de
blindage électrique pour l’électrode de la première face
(301);
• les deux circuits conducteurs (310, 330) étant imprimés
sous la forme d’une pluralité de bandes parallèles s’étendant selon la direction longitudinale (360) et séparées
a 2.966.281 – b (A1) – d [10 04098]. – e 19 octobre
2010. – j H 01 H 9/02 (2012.01), H 01 H 9/20. –
k DISPOSITIF DE FIXATION D’AU MOINS UN ACTIONNEUR SUR LE MECANISME D’UN APPAREIL DE COUPURE
ELECTRIQUE
ET
DISJONCTEUR
COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs :
CAMBON FABIEN ; GARAVELLI JORDANE ; PERRIN
DENIS; RIVALS ARNAUD). –
Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, –
Mandataire :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de fixation d’au moins un actionneur (1,21,22) sur le mécanisme M d’un appareil de coupure électrique. Ce
dispositif est caractérisé en ce qu’il comporte une plaque-support (2) destinée à supporter au moins un actionneur (1) et à être fixée sur le bâti (3) du mécanisme M,
ledit dispositif comportant des moyens de positionnement dudit au moins un actionneur(s) (1,21,22) sur la
plaque-support (2), une tirette (12) montée mobile par
rapport à la plaque-support (2), ladite tirette (12) comportant des moyens de blocage aptes à venir empêcher le
mouvement de l’actionneur (1,21,22) après la mise en
place de celui-ci sur la plaque-support (2), et des moyens
de préhension (15) aptes à permettre le déplacement de
la tirette (12) entre deux positions correspondant respectivement à une position dite déverrouillée dans laquelle
l’actionneur (1,21,22) peut encore se déplacer et une
position dite verrouillée dans laquelle la tirette (12) bloque le déplacement dudit actionneur (1,21,22) de
manière à assurer sa fixation sur la plaque-support (2).
BOPI 12/16
l’une de l’autre par une bande isolante (320, 340).
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
H01L
151
a 2.966.282 – b (A1) – d [10 58457]. – e 18 octobre
2010. – j H 01 L 21/06 (2012.01), H 01 L 31/042. –
k CONTROLE DE LA STOECHIOMETRIE DE COUCHES I-III-VI POUR DES APPLICATIONS PHOTOVOLTA I Q U E S
A
PA R T I R
DE
CONDITIONS
D ’ E L E C T R O LY S E
PERFECTIONNEES. –
(Inventeurs : GRAND PIERRE-PHILIPPE ; JAIME
SALVADOR ; DE GASQUET PHILIPPE ; DELIGIANNI
L I L I ; RO M A N K I W L U B O M Y R ; VA I DYA N AT H A N
RAMAN ; HUANG QIANG ; AHMED SHAFAAT). –
Demandeur : NEXCIS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m L’invention concerne la fabrication d’un composé I-IIIVI pour des applications photovoltaïques, sous forme de
couche mince, du type comprenant les étapes:
a) électro-déposer une structure de couche mince d’éléments I et/ou III sur la surface d’une électrode formant un
substrat (SUB), et
b) incorporer au moins un élément VI dans la structure
pour obtenir le composé I-III-VI,
Au sens de l’invention, l’étape d’électro-dépôt comporte
un contrôle d’épaisseur de couche mince à moins de 3%
de variation en uniformité d’épaisseur sur toute la surface
du substrat recevant le dépôt.
a 2.966.283 – b (A1) – d [10 04050]. – e 14 octobre
2010. – j H 01 L 21/60 (2012.01), H 01 L 21/20, 23/
50. – k PROCEDE POUR REALISER UNE STRUCTURE DE COLLAGE – p (Inventeur : LANDRU DIDIER). –
o Demandeur : SOI TEC SILICON ON INSULATOR
TECHNOLOGIES SA, – r Mandataire: CABINET WOLFGANG NEUBECK
m La présente invention se rapporte à un processus de
réalisation d’une structure de connexion (2200) dans un
substrat semiconducteur (1000), et au substrat semiconducteur réalisé en conséquence. Le processus de la présente invention, le substrat semiconducteur (1000)
comportant au moins une première surface et étant
prévu pour une intégration 3D avec un second substrat
(1700) le long de la première surface, dans lequel l’intégration 3D est sujette à un défaut latéral d’alignement
dans au moins une dimension présentant une valeur de
défaut d’alignement, peut inclure l’étape consistant à
faire croître une structure de barrière de diffusion (2211)
permettant d’empêcher la diffusion d’éléments en dehors
d’une couche conductrice dans le reste du substrat semiconducteur, est caractérisé en ce qu’une première surface d’extrémité, représentant la surface la plus à
l’extérieur de la structure de barrière de diffusion (2211),
sensiblement parallèle à la première surface, le long
d’une direction perpendiculaire à la première surface et
partant du substrat vers la première surface de la structure de barrière de diffusion (2211), peut présenter une
longueur, dans la direction du défaut latéral
d’alignement, la longueur dépendant de la valeur du
défaut d’alignement, la longueur de la structure de barrière de diffusion (2211) étant choisie de telle sorte que,
dans une structure intégrée 3D, on empêche une diffu-
sion d’éléments en dehors d’une couche conductrice du
second substrat (1700) à l’état intégré.
152
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
H01L
a 2.966.284 – b (A1) – d [10 58345]. – e 13 octobre
2010. – j H 01 L 21/768 (2012.01), H 01 L 21/762, 23/
538. – k COMPOSANT PASSIF ISOLE DU SUBSTRAT – p ( I n v e n t e u r s :
G I R AU D I N
JEANCHRISTOPHE; MARTY MICHEL). – o Demandeur: STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET BEAUMONT
r
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’un
composant passif (3) dans au moins un niveau de métallisation supérieur (M7) d’un empilement de niveaux de
métallisation et de couches isolantes (70b) alternés revêtant un substrat semiconducteur (5) d’une puce (10) de
circuits intégrés, les niveaux de métallisation étant reliés
par des vias métalliques traversant les couches isolantes, ce procédé comprenant les étapes suivantes: a) former, sous le composant, un réseau (21) d’une ou
plusieurs pistes métalliques interconnectées s étendant
dans au moins un niveau inférieur ou intermédiaire de
métallisation de l’empilement, ce niveau étant disposé
entre le substrat (5) et le dit au moins un niveau
supérieur; b) former au moins une zone d’accès (23)
reliant le réseau à la face supérieure de l’empilement; et
c) retirer le métal du réseau par gravure sélective.
a 2.966.285 – b (A1) – d [10 58377]. – e 14 octobre
2010. – j H 01 L 21/77 (2012.01). – k PROCÉDÉ DE
FORMATION DE CIRCUITS INTÉGRÉS SUR SUBST R AT S E M I C O N D U C T E U R C O N T R A I N T –
(Inventeurs : BENSAHEL DANIEL ; HALIMAOUI AOMAR). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS
(CROLLES) 2 SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BEAUMONT
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de formation d’un
circuit électronique sur un substrat semiconducteur contraint, comprenant les étapes suivantes: former, sur une
première face d’un substrat semiconducteur (10), des
composants électroniques définissant des puces électroniques à découper (12); et former au moins des portions
d’une couche de matériau semiconducteur poreux (14)
du côté d’une deuxième face du substrat semiconducteur, opposée à la première face, de façon à courber le
substrat semiconducteur.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.286 – b (A1) – d [10 58366]. – e 14 octobre
2010. – j H 01 L 23/367 (2012.01), H 01 L 33/00, F 21 V
29/00. – k COMPOSANT POUR DIODES ELECTROLUMINESCENTES, NOTAMMENT DE PUISSANCE –
( I n ve n t e u r s : E Y R AU D A L A I N ; G A S J E A N CLAUDE). –
Demandeur: SGAME Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET
CHARRAS
p
o
r
m Ce composant élémentaire ou unitaire (2, 10) pour
diode électroluminescente, notamment de puissance,
comprend une diode électroluminescente en tant que
telle (3). Celle-ci est montée sur un circuit imprimé spécifique (4) de type support métallique isolé (SMI) de
dimensions sensiblement correspondantes à celles de la
diode électroluminescente, et dont l’épaisseur correspond à l’épaisseur d’un circuit imprimé standard, mis en
oeuvre pour recevoir les autres composants.
L’invention concerne également un composant électronique comprenant une ou une pluralité de diodes électroluminescentes (3), notamment de puissance, constitué
d’un circuit imprimé standard (1), simple ou double face,
percé d’orifices traversants (11), dont les dimensions correspondent sensiblement à celles de composant élémentaire ou unitaire (2, 10) du type précité, et aptes à
recevoir ainsi lesdits composants unitaires. Ce circuit
imprimé est monté sur un organe dissipateur d’énergie
thermique (7) au niveau duquel sont collés lesdits composants élémentaires ou unitaires (2, 10) au moyen
d’une colle bonne conductrice de chaleur (5).
a 2.966.287 – b (A1) – d [10 58441]. – e 15 octobre
2010. – j H 01 L 31/18 (2012.01), H 01 L 31/0236. –
k ÉLABORATION DE SILICIUM POLYCRISTALLIN
PAR FRITTAGE NATUREL POUR APPLICATIONS PHOTOVOLTAÏQUES –
(Inventeurs : LEBRUN JEANMARIE ; MISSIEN JEAN-MICHEL ; PASCAL CELINE ;
GARANDET JEAN-PAUL ; SERVANT FLORENCE). –
Demandeurs: INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE Etablissement public ; COMMISSARIAT A
L’ E N E R G I E ATO M I Q U E E T AU X E N E R G I E S
ALTERNATIVES ; UNIVERSITE JOSEPH FOURIER, –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m Procédé de frittage de silicium, sans ajout d’une force
extérieure, comportant un positionnement d’un échantillon de silicium dans un four puis un traitement thermique de cet échantillon à au moins une température et au
moins une pression partielle d’espèces oxydantes pour
contrôler l’épaisseur d’une couche d’oxyde de silicium à
sa surface.
H01L
153
154
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
H01M
a 2.966.288 – b (A1) – d [10 58534]. – e 19 octobre
2010. – j H 01 M 10/50 (2012.01), B 60 L 11/18. –
k BATTERIE D’UNE MOTORISATION ELECTRIQUE
DE VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeurs : DESBOIS-RENAUDIN MATTHIEU ; CHATROUX DANIEL ;
FERNANDEZ ERIC). –
Demandeur: COMMISSARIAT
A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire : OPILEX
o
r
m L’invention
concerne une batterie (1) d’alimentation
d’une motorisation électrique de véhicule automobile, la
batterie comprenant des accumulateurs électrochimiques (2). Les éléments électrochimiques sont inclus
dans une enceinte adiabatique (4) et sont inclus dans
une enceinte étanche à l’air et à l’eau (3).
a 2.966.289 – b (A1) – d [10 58535]. – e 19 octobre
2010. – j H 01 R 12/00 (2012.01), H 01 R 13/64, 43/
26. – k SYSTEME D’INTERCONNEXION ENTRE DES
CARTES ELECTRONIQUES. – p ( I n v e n t e u r s : Y I N
LEO ; VAN DER MEE MARNIX ; BERNARD FABRICE). –
Demandeur: RADIALL, –
Mandataire : CABINET NONY
o
m La
r
présente invention concerne un système (1)
d’interconnexion entre deux cartes électroniques (2, 3),
caractérisé par le fait qu’il comporte:
- un premier (4) et un deuxième (5) sous-ensemble comportant des logements recevant chacun au moins un
connecteur, le premier (4), respectivement deuxième (5),
sous-ensemble étant configuré pour être fixé sur une
première (2), respectivement deuxième (3), carte électronique, et
- un troisième sous-ensemble de couplage (6), comportant des logements recevant des raccords de connecteurs, lesdits raccords de connecteurs étant configurés
pour raccorder les connecteurs du premier sous-ensemble (5) avec les connecteurs du deuxième sous-ensemble (6),
le troisième sous-ensemble (6) étant configuré pour être
disposé entre les premier (4) et deuxième (5) sousensembles.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a
b
d
e
2.966.290 –
(A3) –
[10 60392]. –
10 décembre 2010. –
H 01 R 13/514 (2012.01), H 01 R 13/66,
31/06. –
ADAPTATEUR MODULAIRE DE LA PRISE
ALLUME-CIGARE DE VOITURE –
(Inventeurs :
B L A N C E FA B R I C E ; Z H AO X I AO M I N G ) . –
Demandeur : SHENZHEN SUNKIN TECHNOLOGY
CO., LTD., –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD . –
Priorité: CN, 13 octobre 2010, n˚ 201020561662.3.
j
k
p
o
r
f
m L’adaptateur
modulaire (10) branché sur la prise
allume-cigare de voiture, qui vise à étendre les fonctions
de sa prise, comprend:
- une unité principale de l’adaptateur (20) qui se branche
sur la prise allume-cigare de voiture et se connecte avec
des unités amovibles; et
- au moins une unité d’alimentation (30) avec port USB
(31).
L’unité principale de l’adaptateur (20) et ladite unité d’alimentation USB (30) comprennent respectivement deux
paires de contacts - pôles positif et négatif (41,42) pour
l’extension. L’unité d’alimentation (30) avec port USB (31)
peut être démontée et connectée sur l’unité principale de
l’adaptateur (20) à l’aide d’une connexion par paire de
contacts - pôles positif et négatif (41, 42) de ces deux
unités. En comparaison avec la technologie existante, la
capacité d’extension de ce nouveau type d’équipement
peut permettre à plusieurs accessoires d’être utilisés en
même temps.
a 2.966.291 – b (A1) – d [10 58467]. – e 18 octobre
2010. – j H 01 S 3/067 (2012.01), H 01 S 3/108, G 02 B
21/00, G 01 J 3/44. – k SOURCE LASER NANOSECONDE – p (Inventeurs : COUDERC VINCENT ; LEPROUX PHILIPPE; TONELLO ALESSANDRO; PIOGER
PAUL-HENRI; MELIN GILLES). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public, –
Mandataire : CABINET
OSHA ET ASSOCIES
o
r
m Selon
un aspect, l’invention concerne une source
laser (2) comprenant une source d’émission laser primaire (3) à une longueur d’onde de pompe λ
0 donnée, une fibre non linéaire (5) à au moins deux
coeurs à dispersion chromatique anormale pour λ0 et au
moins deux zéros de dispersion, les coeurs étant couplés
à une longueur d’onde λp supérieure à λ0, et des moyens
de couplage (7, 9) de l’onde de pompe dans ladite fibre
non linéaire.
H01R
155
156
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
H01S
a 2.966.292 – b (A1) – d [10 58472]. – e 18 octobre
2010. – j H 01 S 3/067 (2012.01), G 01 J 3/02, G 02 F
1/35. – k METHODE ET DISPOSITIF D’EMISSION LASER POUR L’ANALYSE SPECTROSCOPIQUE D’UN
ECHANTILLON –
(Inventeurs: COUDERC VINCENT;
LEPROUX PHILIPPE ; HUSS GUILLAUME ; DE ANGELIS ANNALISA). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public, –
Mandataire : CABINET OSHA ET ASSOCIES
p
o
r
m Selon
un aspect, l’invention concerne un dispositif
d’émission laser pour l’analyse spectroscopique d’un
échantillon comprenant une source laser primaire (401)
d’émission d’un faisceau pompe (I5) et d’un faisceau
d’excitation (I2), les deux faisceaux étant impulsionnels,
de durée d’impulsion nanoseconde ou subnanoseconde,
une fibre optique non linéaire (406) dans laquelle est
injecté ledit faisceau d’excitation pour former un faisceau
sonde (I4) à large bande spectrale, un dispositif (405) de
contrôle du profil temporel d’un desdits faisceaux pompe
ou d’excitation permettant de compenser l’élargissement
temporel du faisceau sonde généré par la fibre optique
non linéaire afin d’obtenir des faisceaux pompe et sonde
de durées d’impulsions similaires et des moyens de
superposition spatiale (409) desdits faisceaux pompe et
sonde en vue de l’analyse spectroscopique de l’échantillon.
a 2.966.293 – b (A1) – d [10 58383]. – e 14 octobre
2010. – j H 02 B 13/075 (2012.01). – k DISPOSITIF
SECTIONNEUR DE TERRE ET POSTE ELECTRIQUE
HAUTE TENSION COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur : BLANCHET GUILHEM). –
Demandeur : AREVA T&D SAS Société anonyme, –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif sectionneur de terre
disposé à l’intérieur d’un poste haute tension à isolation
gazeuse comprenant une enveloppe métallique (20)
mise à la terre et un conducteur haute tension (21) disposé de façon coaxiale à l’intérieur de celle-ci, comprenant un tube isolant (22) disposé entre l’enveloppe (20)
et le conducteur (21) perpendiculairement à ceux-ci, permettant de supporter le conducteur et de guider une partie mobile conductrice (24) de mise à la terre de ce
conducteur (21).
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.294 – b (A1) – d [10 58376]. – e 14 octobre
2010. – j H 02 J 7/00 (2012.01), B 60 R 16/033. –
k PROCEDE DE RECHARGE D’UN MODULE SUPERCONDENSATEUR D’UN VEHICULE AUTOMOBILE ET
VEHICULE AUTOMOBILE CORRESPONDANT –
(Inventeurs : CINNERI PATRICE ; MALLET AURELIEN). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de recharge d’un
module supercondensateur (44) d’un véhicule automobile à moteur thermique à arrêt et redémarrage automatique, le réseau de bord (20) comprenant au moins un
consommateur électrique (66) assurant une prestation
sécuritaire du véhicule automobile, le procédé comprenant la détermination de l’état d’activation de l’au moins
un consommateur électrique sensible (66); la détermination de la consommation électrique des au moins un consommateurs électriques sensibles (66) en état activé;
l’élaboration d’un courant de consigne de recharge du
module supercondensateur (44) disponible à partir de la
différence entre l’énergie électrique que peut produire
l’alterno-démarreur (64) et la consommation électrique
des au moins un consommateurs électriques sensibles
(66) en état activé afin de tenir compte du maintien de
l’alimentation électrique des au moins un consommateur
électrique sensible (66).
L’invention concerne aussi un véhicule comprenant un
calculateur mettant en oeuvre le procédé de l’invention.
a 2.966.295 – b (A1) – d [10 04052]. – e 15 octobre
2010. – j H 02 J 7/14 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
QUI PRODUIT DE L’ENERGIE ELECTRIQUE POUR ALIMENTER UNE POMPE A CHALEUR –
( I nve n t e u r :
DABEK MARC). –
Demandeur : DABEK MARC, –
Mandataire: DABEK MARC
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif permettant de créer
de l’énergie électrique pour alimenté une pompe a chaleur afin que cette pompe a chaleur ne consomme pas
d’énergie électrique de l’extérieur et de fait cette pompe a
chaleur son coefficient de performance sera a son maximum.
Il est constitué dans la pompe a chaleur /
- D’un entraînement sur l’axe de l’extracteur d’air (Moteur
qui fait tourner une hélice élicoîdale) pour que le générateur de tensions et de courants électriques soit entraîné
par la rotation de l’extracteur d’air (Moteur qui fait tourner
une hélice élicoîdale).
- De deux batteries électriques ou deux groupes de batteries électriques.
- D’une circuiterie électronique qui gère la charge des
batteries électrique ou groupes de batteries électrique et
l’alimentation électrique correcte de la pompe a chaleur.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
aux pompes a chaleur.
H02J
157
158
H02J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.296 – b (A1) – d [10 04062]. – e 15 octobre
2010. – j H 02 J 11/00 (2012.01), H 02 J 7/00. –
k PROTECTION POUR LE BRANCHEMENT D’UNE
SOURCE CONTINUE SUR UN EQUIPEMENT ELECTRONIQUE –
(Inventeur : MASSON ANTOINE). –
Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
SAS, –
Mandataire: SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
p
o
r
m Dans
un circuit (18) d’alimentation auxiliaire par
source continue (16) d’une carte électronique (10), un
transistor de type MOSFET (20) est monté en inverse
afin de réaliser la protection électronique de la carte (10)
contre l’inversion de raccordement de la source auxiliaire
(16). Ces moyens de protection très basse consommation sont agencés pour permettre en outre la recharge de
la batterie (16) par une source alternative (12) alimentant
la carte (10). Des moyens de type LED (32, 34) peuvent
par ailleurs garantir le détrompage du branchement en
indiquant le sens de raccordement de la batterie (16).
a 2.966.297 – b (A1) – d [10 58367]. – e 14 octobre
2010. – j H 02 K 1/22 (2012.01), H 02 K 19/00. –
k ROTOR DE MACHINE ELECTRIQUE A RELUCTANCE COMMUTEE ET MACHINE EQUIPEE D’UN TEL ROTOR –
(Inventeur :
G AY
SEBASTIEN). –
Demandeur: RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, –
Mandataire: RENAULT SAS
p
o
r
m Un rotor (3) de machine (1) à réluctance commutée,
comprenant une structure rotative (9) pourvue d’une pluralité de dents (11) de matière ferromagnétique et destiné à coopérer avec un stator (5) disposé autour du rotor
(3), caractérisé en ce que les dents (11) de la structure
du rotor comportent deux à deux, de façon régulière, un
pont (17) de matière ferromagnétique, lequel est relié au
bord (19) d’extrémité d’une première dent (11) et au côté
(11a) en regard (21) d’une deuxième dent (11) adjacente
à la première.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.298 – b (A1) – d [10 58470]. – e 18 octobre
2010. – j H 02 K 5/14 (2012.01), H 01 R 39/38. –
k DISPOSITIF PORTE-BALAIS PERFECTIONNE
POUR DEMARREUR DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs: GENTIL MAXIMILIEN; PAYS WILFRIED;
BOST ALAIN). –
D e m a n d e u r : VA L E O E Q U I P E MENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : VALEO EQUIPEMENTS
ELECTRIQUES MOTEUR
p
o
r
m Dispositif porte-balais comporte une platine support
de balais (P’) placée en sandwich entre des première et
seconde séries de cages porte-balais (2’). Les cages
porte-balais sont réparties de chaque côté de la platine
support de balais. Conformément à l’invention, la platine
support de balais comporte au moins une partie surmoulée (4’) assurant une isolation électrique entre une plaque métallique (1’) formant la platine support de balais et
au moins l’une des première et seconde séries de cages
porte-balais. De préférence, la partie surmoulée comprend une matière plastique thermoplastique de type
PA4.6 ou PA6.6. Le dispositif porte-balais est ainsi mieux
protégé contre des courts-circuits éventuels dus à une
accumulation de poussière conductrice.
a 2.966.299 – b (A1) – d [11 59254]. – e 13 octobre
2011. – j H 02 K 11/00 (2012.01). – k MACHINE ROTATIVE ÉLECTRIQUE POUR UNE UTILISATION DANS
UN VÉHICULE –
(Inventeur : HORIHATA HARUMI). –
D e m a n d e u r : D E N S O C O R P O R AT I O N , –
Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS . –
Priorité :
JP, 15 octobre 2010, n˚ 2010232673.
p
o
r
f
m Un générateur pour véhicule inclut des enroulements
d’induit, des groupes de modules redresseurs, une section de détermination d’instant de mise sous tension de
MOS supérieur, une section de détermination d’instant
de mise sous tension de MOS inférieur, une section de
calcul de vitesse de rotation, une section di fixation
d’angle électrique cible pour fixer une valeur d’un angle
électrique cible, une section de détermination d’instant
de mise hors tension de MOS supérieur, une section de
détermination d’instant de mise hors tension de MOS
inférieur, et des entraîneurs pour entraîner des transistors MOS de côté supérieur et de côté inférieur constituant des bras supérieur et inférieur. L’angle électrique
cible représente une période de marge entre le moment
où le transistor MOS de côté inférieur a été mis hors tension un demi-cycle auparavant et le moment où la
période sous tension de bras inférieur s’est terminée. La
section de détermination d’instant de mise hors tension
de MOS supérieur et la section de détermination d’instant de mise hors tension de MOS inférieur fixent des instants de mise hors tension des transistors MOS de
manière à ce que la période de marge soit équivalente à
la valeur fixée de l’angle électrique cible.
H02K
159
160
H02M
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.300 – b (A1) – d [11 56871]. – e 2 7 j u i l l e t
2011. – j H 0 2 M
7/155
(2012.01). –
k CONVERTISSEURS DE PUISSANCE PARALLELES
A PLUSIEURS NIVEAUX – p (Inventeurs : MARKOWSK I P I OT R ; WA N G L I N G U O ; BU H O N G F E I ) . –
Demandeur : ASTEC INTERNATIONAL LIMITED, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES . –
Priorité :
CN,
19
octobre
2010,
n˚ PCTCN201007786.
o
r
f
m Un convertisseur de puissance à plusieurs niveaux
(102) comprend une entrée pour recevoir une tension
d’entrée (Vin) et une sortie de convertisseur pour fournir
une tension de sortie (Vout) variable. Il comprend plusieurs circuits de commutation (100), chacun étant relié à
l’entrée en parallèle avec chaque autre circuit, chacun
comprenant une sortie, et chacun étant sélectivement
utilisable pour coupler sa sortie à la tension d’entrée ou à
une tension de référence. Le convertisseur comprend un
autotransformateur à plusieurs enroulements en parallèle
(PMA) comprenant plusieurs enroulements (528) et un
noyau magnétique ayant plusieurs colonnes reliées
magnétiquement. Chaque enroulement est positionné
autour d’une colonne différente et a un début et une fin.
La sortie de chaque circuit est couplée au début d’un
enroulement différent. La fin de chaque enroulement est
reliée à la sortie de convertisseur en parallèle avec chaque autre enroulement.
a 2.966.301 – b (A1) – d [10 58355]. – e 13 octobre
2010. – j H 02 P 6/16 (2012.01). – k PROCEDE DE
GESTION D’ACTIONNEURS ELECTROMECANIQUES
A DOUBLE BOBINAGE. –
(Inventeurs : ANNEE
ETIENNE; FARID ANAS). –
Demandeur : MESSIERBUGATTI Société anonyme, –
Mandataire : CABINET
BOETTCHER
p
o
r
m L’invention est relative à un procédé de gestion d’un
actionneur électromécanique comportant un arbre rotatif
(2) et au moins deux bobinages statoriques
(10,20;53,54) adaptés à faire tourner au moins un rotor
(11,21;51) lié en rotation à l’arbre, le procédé comportant
l’alimentation d’un bobinage appelé bobinage actif pour
faire tourner le rotor, l’autre bobinage étant alors inactif,
caractérisé en ce que le procédé comporte la détermination d’une information de position angulaire du rotor par
observation de courants et/ou de tensions dans le bobinage non actif, et l’utilisation de cette information pour
piloter le bobinage actif.
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.302 – b (A1) – d [11 59217]. – e 12 octobre
2011. – j H 02 P 23/00 (2012.01). – k SYSTEMES ET
PROCEDES DE COMMANDE – p (Inventeur : WILTON
SIMON). – o Demandeur : HONEYWELL TECHNOLOGIES SARL, – r Mandataire : CABINET LAVOIX . –
f Priorité: GB, 13 octobre 2010, n˚ 1017312.8.
m Système de commande (1) comprenant un système
de gestion (10) agencé pour fournir au moins un signal
de commande pour au moins un moteur à courant alternatif (13a-13d); un générateur d’horloge (15) agencé
pour générer des premier et deuxième signaux d’horloge
alternant entre un état inactif et un état actif; un générateur d’alimentation (12a-12d) agencé pour recevoir les
premier et deuxième signaux d’horloge et générer une
alimentation électrique destinée au moteur lorsque le
signal de commande indique que le moteur doit fonctionner. L’alimentation électrique générée est à un premier
niveau de tension lorsque le premier signal d’horloge est
actif, à un deuxième niveau lorsque le premier signal est
inactif et le deuxième signal est actif, et à un niveau intermédiaire lorsque les premier et deuxième signaux sont
inactifs. Procédé de fonctionnement d’un tel système de
commande.
a 2.966.303 – b (A1) – d [10 58455]. – e 18 octobre
2010. – j H 02 P 23/14 (2012.01), B 60 L 11/18. –
k MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE ET SON PROCEDE DE COMMANDE – p (Inventeur : GAY SEBASTIEN). – o Demandeur : RENAULT S.A.S Société par
actions simplifiée, – r Mandataire: RENAULT SAS
m L’invention
concerne une machine électrique tournante (10) comprenant:
— un jeu d’au moins un circuit statorique (20, 30), le dit
jeu comprenant un premier circuit statorique (20) pour
entrainer un rotor,
— un moyen de mesure (41, 42) pour mesurer au moins
une valeur de paramètre représentatif des perturbations
acoustiques de la machine électrique (10),
— un moyen de calcul (43, 44, 45) pour déterminer une
consigne de commande à partir de ladite au moins une
valeur mesurée, et
— un moyen de commande (24, 34) pour appliquer la
consigne déterminée par les moyens de calculs à au
moins un circuit statorique dudit jeu pour réduire les perturbations acoustiques de la machine électrique (10).
L’invention concerne également le procédé de commande d’une machine électrique tournante ainsi que son
utilisation.
H02P
161
162
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
H03F
a 2.966.304 – b (A1) – d [10 58475]. – e 18 octobre
2010. – j H 03 F 1/30 (2012.01). – k E TAG E
DE
SORTIE CLASSE AB – p ( I n v e n t e u r s :
MAZET
ROLAND; FOREL CHRISTOPHE). – o D e m a n d e u r :
STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS Société
par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BEAUMONT
r
m L’invention concerne un étage de sortie d’un amplificateur classe AB intégré dans une technologie adaptée à
une première tension (V1) et destiné à être alimenté sous
une seconde tension (V2) supérieure à la première,
comportant: au moins un premier transistor (P25, P’25)
d’un premier type de canal (P) entre une première borne
(8) d’application de la seconde tension et une borne (9)
de sortie de l’étage, dont la grille est reliée à une première borne d’entrée de l’étage; au moins un premier
transistor (N25) d’un deuxième type de canal (N) entre
cette borne de sortie (9) et une deuxième borne (7)
d’application de la seconde tension, dont la grille est
reliée à une seconde borne d’entrée de l’étage; et au
moins un deuxième (N41) et un troisième (N42) transistors du deuxième type de canal en série entre la borne
de sortie et le premier transistor du deuxième type de
canal, la grille du deuxième transistor étant connectée au
point milieu d’un pont diviseur résistif (R1N, R2N) entre
ladite borne de sortie et la grille du troisième transistor du
second type de canal, et la grille du troisième transistor
étant polarisée à un potentiel fixe (VGN42
a 2.966.305 – b (A1) – d [10 58402]. – e 15 octobre
2010. – j H 03 H 9/205 (2012.01), H 03 H 9/21, 9/
15. – k STRUCTURE ACOUSTIQUE HETEROGENE
FORMEE A PARTIR D’UN MATERIAU HOMOGENE –
( I n ve n t e u r : R E I N H A R D T A L E X A N D R E ) . –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQ U E E T AU X E N E R G I E S A LT E R N AT I V E S , –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m L’invention concerne une structure acoustique comprenant une couche de matériau présentant un premier
module d’Young dit intrinsèque et une première densité
dite intrinsèque, caractérisée en ce que la couche comporte au moins une première zone (Z1) présentant ledit
premier module d’Young et ladite première densité et au
moins une seconde zone (Z2) présentant un second
module d’Young et /ou une seconde densité obtenus par
implantation et/ou par diffusion d’atomes dans le volume
de ladite couche.
L’invention a aussi pour objet un procédé de fabrication
d’une structure élastique selon l’invention.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.306 – b (A1) – d [10 58403]. – e 15 octobre
2010. – j H 03 H 9/58 (2012.01), H 03 H 9/54, 9/60. –
k FILTRE BAW A COUPLAGE LATERAL UTILISANT
DES CRISTAUX PHONONIQUES – p (Inventeurs : GORISSE MARIE ; REINHARDT ALEXANDRE). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQ U E E T AU X E N E R G I E S A LT E R N AT I V E S , –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
o
r
m L’invention
concerne un filtre à ondes acoustiques
comprenant aux moins deux résonateurs à ondes acoustiques de volume, couplés entre eux, chaque résonateur
comportant une couche de matériau piézoélectrique
(Piezo) et au moins une première électrode (Es1, Es2, Es)
et/ou une seconde électrode (Ei1, Ei2, Es), lesdites ondes
de volume se propageant dans une direction perpendiculaire au plan de la couche du matériau piézoélectrique,
caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins une
première structure de cristal phononique (CP1) entre lesdits résonateurs de manière à pouvoir diminuer le coefficient de transmission des ondes acoustiques latérales
selon une direction parallèle au plan de la couche piézoélectrique.
a 2.966.307 – b (A1) – d [10 58404]. – e 15 octobre
2010. – j H 03 H 9/60 (2012.01), H 03 H 9/205, 9/
54. – k FILTRE A ONDES ACOUSTIQUES COMPRENANT UN GUIDAGE ACOUSTIQUE INTEGRE –
( I nvent eur s : G OR ISS E MA R IE ; R E IN H A R D T
ALEXANDRE). –
Demandeur : COMMISSARIAT A
L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m L’invention
concerne un filtre à ondes acoustiques
comprenant aux moins un premier résonateur d’entrée
(R1E) à ondes acoustiques présentant une face de sortie
et un second résonateur de sortie (R2s) à ondes acoustiques présentant une face d’entrée, lesdits résonateurs
étant couplés entre eux selon une direction déterminée,
les faces d’entrée et de sortie étant sensiblement en
regard, caractérisé en ce qu’il comprend en outre au
moins une première structure de cristal phononique
(CP1) entre lesdits résonateurs d’entrée et de sortie et /
ou une deuxième structure de cristal phononique (CP2)
en périphérie desdits résonateurs de manière à guider
les ondes acoustiques générées par ledit résonateur
d’entrée, vers ledit résonateur de sortie selon ladite
direction déterminée.
H03H
163
164
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
H04B
a 2.966.308 – b (A1) – d [10 58434]. – e 15 octobre
2010. – j H 04 B 7/06 (2012.01), H 04 B 7/04. –
k PROCEDES D’EMISSION ET DE RECEPTION D’UN
SIGNAL MULTIPORTEUSE, EMETTEUR, RECEPTEUR,
SIGNAL DE RETOUR ET PROGRAMMES D’ORDINATEUR CORRESPONDANTS –
(Inventeurs : CARIOU
LAURENT; DIALLO MOUSSA). –
Demandeur :
FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de réception d’un
signal correspondant à un signal multiporteuse émis via
au moins un canal de transmission, comprenant une
étape d’estimation (11) dudit canal, délivrant une information globale sur ledit canal dans le domaine fréquentiel, dite réponse fréquentielle, comprenant des
échantillons fréquentiels.
Selon l’invention, un tel procédé comprend également:
- une étape de répartition (12) desdits échantillons fréquentiels dans au moins deux vecteurs d’échantillons
fréquentiels;
- une étape de transformation (13) desdits vecteurs
d’échantillons fréquentiels du domaine fréquentiel vers
un domaine transformé, délivrant, pour au moins un vecteur d’échantillons fréquentiels, une réponse partielle
dudit canal dans ledit domaine transformé;
- une étape de transmission (14), audit émetteur, d’un
signal de retour portant au moins des échantillons représentatifs dudit canal dans ledit domaine transformé
extraits desdites réponses partielles.
a 2.966.309 – b (A1) – d [10 58447]. – e 15 octobre
2010. – j H 0 4 B
10/18
(2012.01). –
k COMPENSATION DE DISPERSION MODALE DE POLARISATION PAR BROUILLAGE DETERMINISTE DE
POLARISATION –
(Inventeurs : EL FALOU ABDUL
R A H M A N ; G AV I G N E T PAU L E T T E ; P I N C E M I N
ERWAN). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de calcul d’une série
de paramètres de commande à appliquer à un contrôleur
de polarisation agencé pour compenser la dispersion
modale de polarisation affectant un signal optique traversant une liaison optique, le procédé comprenant le calcul
(A3) d’une pluralité d’états de polarisation (SOPi) dont les
représentations respectives sur une sphère de Poincaré
sont séparées les unes des autres d’une distance (d)
supérieure à une distance minimale (D) dépendant d’un
seuil acceptable de taux d’erreurs binaires et, pour chaque état de polarisation ainsi calculé, l’association (A5)
d’au moins un paramètre de commande (Vai,Vbi) à appliquer au contrôleur de polarisation avec ledit état de polarisation calculé. L’invention concerne un procédé de
compensation de la dispersion modale de polarisation
affectant un signal optique lors de sa transmission dans
une fibre optique, comprenant l’application successive
(B) d’une série de paramètres de commande, calculés
(A) au moyen du procédé de calcul ci-avant, à un contrôleur de polarisation situé en amont de la fibre optique,
ainsi que des produits programme d’ordinateur correspondants, un dispositif de compensation correspondant
et un système de transmission optique comprenant un tel
dispositif de compensation.
BOPI 12/16
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.310 – b (A1) – d [10 58375]. – e 14 octobre
2010. – j H 04 L 12/28 (2012.01), H 04 L 29/02, G 06 F
17/30. – k DECOUVERTE DE SERVICES WEB DANS
UN RESEAU LOCAL – p (Inventeurs : MARCHAND
HERVE ; ROUL GUILLAUME ; LE COZ FABRICE). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire: FRANCE TELECOM
o
r
m L’invention concerne la découverte d’un service Web
proposé par un premier terminal (TD2) situé dans un
réseau local (RL), à partir d’un second terminal (TD3)
situé dans ledit réseau local et comprenant des moyens
(NAV) de navigation sur ledit réseau local qui sont adaptés pour accéder à un serveur Web (SERV) dédié au premier terminal et connu du second terminal.
Selon l’invention,
• au niveau desdits moyens de navigation du second
terminal:
- chargement, puis exécution (E5) d’une page Web (PW)
contenant une application Web (APR) de recherche du
service Web à découvrir, suite à l’envoi d’une requête
(REQ) d’accès auprès dudit serveur Web,
-envoi (E6), via le réseau local, à destination du premier
terminal et d’autres terminaux (TD1, TD4) susceptibles
d’être présents dans le réseau local, d’une requête
(REQ’) contenant des données d’identification du service
Web à découvrir,
• au niveau du premier terminal (TD2):
- réception (E7) de ladite requête, détermination (E8) de
la correspondance entre les données d’identification du
service Web contenues dans la requête reçue et des
données d’identification dudit service Web proposé,
envoi (E9) au second terminal d’une réponse (REP’) à la
requête reçue, ladite réponse comprenant au moins une
a 2.966.311 – b (A1) – d [11 59398]. – e 18 octobre
2011. – j H 04 L 12/44 (2012.01). – k R E S E AU I N FORMATIQUE – p ( I n v e n t e u r s :
SCHIRMER
JUERGEN ; LORENZ TOBIAS ; SCHROFF CLEMENS ;
B L A S C H K E VO L K E R ; L OT H S P E I C H T I M O ) . –
D e m a n d e u r : R O B E RT B O S C H G M B H , –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 19 octobre 2010, n˚ 102010042601.6.
o
r
f
m Réseau à plusieurs plans (72, 74, 76), ayant chacun
au moins un noeud d’informations. Le nombre de noeuds
d’informations du plan inférieur (76) d’ordre (k+1) est
associé à un noeud d’informations du plan (74) supérieur
d’ordre (k) pour échanger des informations. Les noeuds
du plan (72, 74, 76), inférieur, d’ordre (k+1) indiquent aux
noeuds du plan (72, 74, 76) d’ordre (k), situé au-dessus,
les informations (501, 502, 503, 504, 505, 506, 507, 508,
509, 510, 511, 512, 513, 514, 515, 516, 517, 518, 519,
520) nécessaires aux noeuds du plan d’ordre (k) et les
informations que les noeuds du plan (k+1) peuvent fournir au plan d’ordre (k).
H04L
165
adresse de connexion au service Web proposé,
• à nouveau au niveau des moyens (NAV) de navigation
du second terminal, réception (E10) de la réponse à
ladite requête, redirection (E11) à l’adresse de connexion
contenue dans la réponse reçue.
166
H04M
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.312 – b (A1) – d [10 60804]. – e 20 décembre 2010. – j H 04 M 5/02 (2012.01). – k PROCEDE
DE NAVIGATION AU SEIN D’UNE INTERFACE DE TERMINAL MOBILE, ET TERMINAL MOBILE CORRESPONDANT –
(Inventeurs : NADEL JEROME ; GOMMIER
SYLVAIN). –
Demandeur: SAGEM WIRELESS Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LE GUEN ET
MAILLET . –
Priorité : FR, 15 octobre 2010,
n˚ 1058418.
p
o
r
f
m L’invention
vise un terminal mobile comprenant un
écran, des moyens d’afficher sur l’écran un panneau
parmi une pluralité de panneaux, chaque panneau permettant de disposer une ou plusieurs icônes pour lancer
des applications, et des moyens de faire fonctionner plusieurs applications simultanément. Le terminal mobile
comprend en outre des moyens d’activation d’un outil de
navigation, des moyens d’affichage par l’outil de navigation d’au moins un bandeau, les moyens d’affichage
étant adaptés pour afficher simultanément d’une part des
vignettes associées auxdits panneaux et d’autre part des
vignettes associées aux applications en fonctionnement
sur le terminal, et des moyens de basculement vers le
panneau ou l’application associé à une vignette sur
sélection de ladite vignette.
a 2.966.313 – b (A1) – d [11 52674]. – e 3 1 m a r s
2011. – j H 04 N 7/24 (2012.01), H 04 N 5/445, G 06 F
13/00. – k PROCEDE DE SELECTION D’UNE CHAINE
PAR UN EQUIPEMENT COOPERANT AVEC UN DISPOSITIF DE COMMANDE, EQUIPEMENT ASSOCIE –
(Inventeur: LAROSE CYRIL). –
Demandeur :
FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire: FRANCE TELECOM
p
o
r
m Procédé de sélection d’une chaîne, parmi un bouquet
de chaînes de télévision représentées par des noms respectifs comportant une succession de caractères, par un
équipement apte à coopérer avec un dispositif de commande comportant une pluralité de touches numérotées,
chaque touche d’au moins une partie de la pluralité de
touches numérotées étant associée à un groupe de plusieurs caractères, dans lequel, pour sélectionner une
chaîne, le procédé comprend les étapes de:
- réception, en provenance du dispositif de commande,
d’un signal contenant une séquence de numéros saisis
par sélection d’une succession de touches numérotées
du dispositif de commande, les touches successives
sélectionnées étant associées à une pluralité de caractères du nom de la chaîne à sélectionner;
- détermination d’au moins un code à partir de la
séquence de numéros saisis;
- comparaison du code déterminé à une pluralité de
codes prédéfinis associés aux chaînes de télévision du
bouquet afin d’identifier au moins une chaîne dont un
code associé correspond au code déterminé;
- sélection de ladite chaîne identifiée.
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.314 – b (A1) – d [10 04023]. – e 13 octobre
2010. – j H 04 W 88/08 (2012.01), H 04 W 4/02. –
k PLATE-FORME POUR LA RECONNAISSANCE D’UN
LIEU, RESTAURANT, PANNEAU PUBLICITAIRE A
L’AIDE D’UN EMETTEUR BLUETOOTH REFERENCE,
AFIN D’ACCEDER A DES FORMATIONS CIBLEES
AVEC UN TELEPHONE PORTABLE PAR INTERNET –
(Inventeur: SHAHMIRIAN LEVIK). –
Demandeur :
SHAHMIRIAN LEVIK, –
Mandataire : SHAHMIRIAN
LEVIK
p
o
r
m BALIZZO, est un dispositif utilisant le concept de la
reconnaissance d’un lieu, restaurant, ou un panneau
publicitaire à l’aide d’un émetteur BLUETOOTH codé et
référencé, afin d’accéder à des informations ciblées avec
un téléphone portable par INTERNET.
Innovation apporté par BALIZZO consiste à contribuer un
code unique à un emplacement à l’aide d’un émetteur
Bluetooth, un peu comme une balise GPS enregistrant la
position d’un endroit par rapport aux coordonnés géographique, de cette façon chaque restaurant, ou panneaux
publicitaire est unique et reconnaissable.
Cette innovation permet L’utilisation d’internet avec un
téléphone portable, afin de relier les informations stocké
sur internet à la balise Bluetooth référencée.
Par ce procédé BALIZZO apport une solution valable et
peu couteux, au problème de stockage des informations
destinées aux utilisateurs, par les balises Bluetooth existant. Car ces dernières nécessitent des moyens électroniques importants pour stocker et délivrer les messages
aux utilisateurs.
Les balises Bluetooth actuelle n’émettent que des informations limitées par la taille de la mémoire, et chaque
a 2.966.315 – b (A1) – d [11 03059]. – e 07 octobre
2011. – j H 04 W 88/08 (2012.01), H 04 W 4/02. –
k UN PROCEDE ET UN SYSTEME, AFFICHANT SUR
UN TELEPHONE PORTABLE, DES INFORMATIONS
DISPONIBLES SUR INTERNET, CONCERNANT UN OBJET OU UN LIEU, DETECTE ET RECONNU GRACE A
UNE BALISE, CODEE ET UNIQUE. –
( I n ve n t e u r :
SHAHMIRIAN LEVIK). –
Demandeur : SHAHMIRIAN
LEVIK, –
Mandataire : SHAHMIRIAN LEVIK . –
Priorité: FR, 13 octobre 2010, n˚ 1004023.
p
o
r
f
m BALIZZO, est un dispositif utilisant le concept de la
reconnaissance d’un lieu, restaurant, ou un panneau
publicitaire à l’aide d’un émetteur BLUETOOTH codé et
référencé, afin d’accéder à des informations ciblées avec
un téléphone portable par INTERNET.
Innovation apporté par BALIZZO consiste à contribuer un
code unique à un emplacement à l’aide d’un émetteur
Bluetooth, un peu comme une balise GPS enregistrant la
position d’un endroit par rapport aux coordonnés géographique, de cette façon chaque restaurant, ou panneaux
publicitaire est unique et reconnaissable.
Cette innovation permet L’utilisation d’internet avec un
téléphone portable, afin de relier les informations stocké
sur internet à la balise Bluetooth référencée.
Par ce procédé BALIZZO apport une solution valable et
peu couteux, au problème de stockage des informations
destinées aux utilisateurs, par les balises Bluetooth existant. Car ces dernières nécessitent des moyens électroniques importants pour stocker et délivrer les messages
aux utilisateurs.
Les balises Bluetooth actuelle n’émettent que des informations limitées par la taille de la mémoire, et chaque
H04W
167
changement message nécessite une intervention sur les
balises, alors que La plate-forme du service BALIZZO,
basé sur INTERNET, permet de modifier les informations
dédiées à chaque balise en temps réel, et aucune mise à
jour pour les utilisateurs ou les balise ne sont pas nécessaire.
Dans les restaurants ce produit peut permettre aux handicapés visuels d’accéder aux menus, sans l’aide d’une
personne voyante, avec un téléphone portable équipé
d’une synthèse vocale et INTERNET.
BALIZZO peut être utilisé pour d’autres types d’handicapes, qui privent les personnes atteintes, l’accès à l’information, (ex. un handicapé en chaise roulante n’ayant pas
accès aux menus affichés dans un fast-food à cause des
gens debout dans les queues).
Les panneaux publicitaires équipés d’un BALIZZO peuvent être accessible par des personnes non-voyantes.
Avec BALIZZO les touristes peuvent accéder au menu
en différentes langues.
changement message nécessite une intervention sur les
balises, alors que La plate-forme du service BALIZZO,
basé sur INTERNET, permet de modifier les informations
dédiées à chaque balise en temps réel, et aucune mise à
jour pour les utilisateurs ou les balise ne sont pas nécessaire.
Dans les restaurants ce produit peut permettre aux handicapés visuels d’accéder aux menus, sans l’aide d’une
personne voyante, avec un téléphone portable équipé
d’une synthèse vocale et INTERNET.
BALIZZO peut être utilisé pour d’autres types d’handicapes, qui privent les personnes atteintes, l’accès à l’information, (ex. un handicapé en chaise roulante n’ayant pas
accès aux menus affichés dans un fast-food à cause des
gens debout dans les queues).
Les panneaux publicitaires équipés d’un BALIZZO peuvent être accessible par des personnes non-voyantes.
Avec BALIZZO les touristes peuvent accéder au menu
en différentes langues.
168
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
H05K
a 2.966.316 – b (A1) – d [10 58489]. – e 18 octobre
2010. – j H 05 K 5/06 (2012.01), B 62 D 39/00, 65/00. –
k BOITE DE PROTECTION POUR AU MOINS UNE FICHE DE CONNEXION ELECTRIQUE DANS UN BAIN
NOTAMMENT DE CATAPHORESE –
( I n ve n t e u r :
CHABOT DENIS). –
D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA
p
o
r
m La présente invention concerne une boîte de protection pour au moins une fiche de connexion électrique
dans un bain notamment de cataphorèse.
Selon l’invention, la boîte de protection est caractérisée
en ce qu’elle comprend au moins une partie en cloche
(7) définissant une chambre interne hermétique (7a)
dans laquelle est logé un support (11) de la fiche de connexion électrique (3) et qui est apte à emprisonner un
volume d’air lorsque la boîte (6) est immergée dans le
bain (B) pour empêcher le bain d’atteindre la fiche de
connexion électrique (3) lorsque le bain a pénétré dans la
partie en cloche (7)
L’invention trouve application dans le domaine de l’automobile.
a 2.966.317 – b (A1) – d [10 58463]. – e 18 octobre
2010. – j H 05 K 7/02 (2012.01), H 01 Q 1/22. –
k APPAREIL ELECTRONIQUE A ACCESSOIRE AMOVIBLE. – p (Inventeurs: CROHAS HENRI; GREGOIRE
YVES). – o Demandeur: ARCHOS Société anonyme, –
r Mandataire : CABINET PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
m L’invention concerne un appareil électronique (1, 1’)
agencé pour recevoir un accessoire (2, 2’) amovible de
transmission de données à distance sans fil, notamment
de type « stick modem » 3G ou wifi,
ledit accessoire (2, 2’) comprenant un corps d’accessoire
(5), au moins une antenne radio (9), des moyens de connexion d’accessoire (7) reliés au corps d’accessoire (5),
ledit appareil (1, 1’) comprenant des moyens de connexion d’appareil (8), agencés pour se connecter avec
l’accessoire (2, 2’) amovible et s’associer avec les
moyens de connexion d’accessoire (7),
caractérisé en ce que ledit appareil (1, 1’) est agencé
pour recevoir l’accessoire amovible (2, 2’) dans un logement (11, 16), l’appareil étant conformé de façon à permettre que l’antenne radio (9) transmette des données à
distance lorsque le corps d’accessoire (5) et/ou l’antenne
radio (9) est au moins partiellement enfoncé(e) dans ledit
logement (11, 16), dans une position active de transmission de données de l’accessoire (2, 2’).
L’invention s’applique en particulier aux appareils recevant des accessoires amovibles de type « modem 3G »,
ou « wifi ».
BOPI 12/16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/16
a 2.966.318 – b (A1) – d [10 58352]. – e 13 octobre
2010. – j H 05 K 7/20 (2012.01). – k DISSIPATEUR
THERMIQUE POUR MODULE D’EXTENSION INTERCHANGEABLE POUVANT ETRE CONNECTE A UNE
CARTE INFORMATIQUE –
(Inventeurs : DEMANGE
FABIEN; DEPRET NICOLAS). –
Demandeur : BULL
SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
SANTARELLI
p
o
r
m L’invention concerne un dissipateur thermique pour
module d’extension interchangeable pouvant être connecté à une carte informatique ayant au moins un
module de refroidissement dans laquelle chemine un
fluide de refroidissement et au moins un premier connecteur électrique, ledit module d’extension (4) ayant au
moins un deuxième connecteur électrique configuré pour
être connecté audit premier connecteur électrique de
ladite carte et au moins une surface d’échange thermique (18, 19), ledit dissipateur (20) comportant au moins
un dispositif de transfert de chaleur (21) configuré pour
être placé de manière amovible contre ladite surface
d’échange (18, 19), lequel dispositif (21) est en outre
configuré de telle sorte qu’il est en contact thermique
avec ledit module de refroidissement et fixé mécaniquement de manière amovible à ladite carte lorsque ledit
module d’extension (4) est connecté à ladite carte.
a 2.966.319 – b (A1) – d [10 58326]. – e 13 octobre
2010. – j H 05 K 9/00 (2012.01), D 02 G 3/44. –
k TISSU FORMANT ECRAN AUX ONDES ELECTROMAGNETIQUES ET FIL COMPOSITE UTILISE POUR
ELABORER CE TISSU –
(Inventeur : CLAIRET
JEAN-MICHEL). –
Demandeur : CLAIRET JEAN-MICHEL, –
Mandataire: BREVINNOV
p
o
r
m L’invention
concerne un tissu formant écran aux
ondes électromagnétiques comprenant des fils composites qui s’étendent parallèlement à au moins deux directions non colinéaires et parallèlement au plan du tissu et
qui s’entrecroisent pour former un maillage, ces fils composites comportant:
- une âme conductrice (22), et
- deux fils textiles (24, 26) moulinés autour de l’âme conductrice suivant deux torsions, respectivement en S et en
Z, un des fils étant le symétrique de l’autre par rapport à
un plan contenant l’âme conductrice,
caractérisé en ce que chacun de ces fils a un diamètre
inférieur à 0,1 mm, et, le nombre de tours de chacun des
fils autour de l’âme conductrice est compris entre 100 et
400 tours par mètre de manière à recouvrir au plus 80%
de la surface de l’âme conductrice.
H05K
169
170
H05K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.966.320 – b (A1) – d [11 00880]. – e 2 4 m a r s
2011. – j H 05 K 9/00 (2012.01), H 05 K 1/02. –
k SYSTEME ELECTRONIQUE DE PROTECTION
ELECTROMAGNETIQUE D’UN CIRCUIT IMPRIME –
(Inventeurs : JOURDAN STEPHANE ; LOUCHART
G AU T I E R ; B O U E T E R I C ; D E LVA L H E RV E ) . –
D e m a n d e u r s : C O N T I N E N TA L AU TO M OT I V E
FRANCE ; CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH, –
Mandataire: CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
p
o
r
m Système électronique comprenant au moins un circuit
imprimé (1) et un boîtier (2) comportant au moins deux
demi-coques (3, 4) rigides, électriquement conductrices,
dont les contours (5) respectifs sont de formes complémentaires afin que les demi-coques (3, 4) puissent être
assemblées ensemble, les demi-coques (3, 4) délimitant
entre elles un volume creux apte à accueillir ledit circuit
imprimé (1), lequel circuit imprimé (1) est pincé entre les
demi-coques (3, 4) et comporte au moins une piste de
masse superficielle se superposant avec un contour (5)
en regard, afin de réaliser un contact électrique. En
outre, au moins une des surfaces de contact parmi la
piste de masse (7, 8) et le contour (5, 6) en regard, est
munie d’au moins une protubérance (9) en saillie dirigée
vers l’autre surface de contact.
BOPI 12/16
BOPI 12/16
171
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
BOPI 12/16
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
173
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ADISSEO FRANCE S.A.S. (ADISSEO
FRANCE S.A.S. Société par actions simplifiée)
2 966 150
10 58440
15 10 10
* C07D 307/33
A1
* AER (AER, OFFICE NATIONAL D’ETUDES
ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES
(ONERA) Etablissement public à caractère
industriel et commercial)
2 966 234
10 04040
14 10 10
* G01B 21/08
A1
AEROPORTS DE PARIS (AEROPORTS DE
PARIS Société anonyme)
2 966 139
10 58536
19 10 10
* B65G 47/04
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 966 126
10 58428
15 10 10
B64D 27/26
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 966 127
10 58430
15 10 10
B64D 33/02
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 966 128
10 58436
15 10 10
B64D 33/02
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 966 259
10 58466
18 10 10
* G05D 1/10
A1
* AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme,
SNECMA Société anonyme)
2 966 125
10 58406
15 10 10
B64D 27/26
A1
AKTIEBOLAGET SKF (AKTIEBOLAGET
SKF)
2 966 084
10 58387
14 10 10
* B60G 11/16
A1
AKTIEBOLAGET SKF (AKTIEBOLAGET
SKF)
2 966 086
10 58388
14 10 10
B60G 15/07
A1
AKTIEBOLAGET SKF (AKTIEBOLAGET
SKF)
2 966 087
10 58389
14 10 10
B60G 15/07
A1
AKTIEBOLAGET SKF (AKTIEBOLAGET
SKF)
2 966 213
10 58429
15 10 10
* F16D 3/38
A1
AKTIEBOLAGET SKF (AKTIEBOLAGET
SKF)
2 966 214
10 58347
13 10 10
* F16D 3/41
A1
* ALONSO (ALONSO CEDRIC, ALONSO
JOSE)
2 966 012
10 04102
18 10 10
* A01G 3/08
A1
* ALONSO (ALONSO JOSE) voir ALONSO
2 966 012
10 04102
18 10 10
* A01G 3/08
A1
ARCHOS (ARCHOS Société anonyme)
2 966 317
10 58463
18 10 10
* H05K 7/02
A1
AREVA NP (AREVA NP Société par actions
simplifiée)
2 966 278
10 58384
14 10 10
G21C 19/06
A1
AREVA T&D SAS (AREVA T&D SAS Société
anonyme)
2 966 293
10 58383
14 10 10
H02B 13/075
A1
ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme)
2 966 054
10 58454
18 10 10
* B01D 53/14
A1
ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme)
2 966 158
10 58328
13 10 10
* C08L 27/16
A1
ASMO CO., LTD. (ASMO CO., LTD.)
2 966 107
11 59204
12 10 11
15 10 10
JP
B60S 1/32
A1
ASMO CO., LTD. (ASMO CO., LTD.)
2 966 109
11 59260
13 10 11
14 10 10
JP
B60S 1/40
A1
ASTEC INTERNATIONAL LIMITED (ASTEC
INTERNATIONAL LIMITED)
2 966 300
11 56871
27 07 11
19 10 10
CN
H02M 7/155
A1
ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société par
actions simplifiée)
2 966 251
10 04094
19 10 10
* G01S 5/10
A1
ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILA
(ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION Société par actions simplifiée)
2 966 052
10 58456
18 10 10
* B01D 46/10
A1
* ATOXIGEN R (ATOXIGEN R Société par
actions simplifiée, UNIVERSITE BORDEAUX
1, CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE))
2 966 164
10 58505
19 10 10
* C12Q 1/02
* B60T 3/00
A1
AUDRAIN (AUDRAIN GERARD)
2 966 112
10 04068
14 10 10
A1
AUDRAIN (AUDRAIN GERARD YVES)
2 966 113
11 02428
02 08 11
A1
BA SYSTEMES (BA SYSTEMES Société
anonyme)
2 966 111
10 58490
18 10 10
14 10 10
FR
* B60T 3/00
* B60S 5/06
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
174
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/16
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
BAG2PACK SARL (BAG2PACK SARL
Société à responsabilité limitée)
2 966 133
10 58495
18 10 10
* B65D 75/58
A3
BARBIER (BARBIER SEBASTIEN)
2 966 026
10 04085
15 10 10
A47G 19/18
A1
BEGIBAT (BEGIBAT Société à responsabilité
limitée)
2 966 177
10 58544
19 10 10
E04B 1/348
A1
BEGIBAT (BEGIBAT Société à responsabilité
limitée)
2 966 178
11 59473
19 10 11
19 10 10
FR
E04B 1/348
A1
BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH
(BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH)
2 966 088
11 59157
11 10 11
14 10 10
DE
B60G 21/055
A1
BERNARD (BERNARD PHILIPPE)
2 966 182
10 58435
15 10 10
E04H 4/06
A1
BIBAY (BIBAY DAVID STANLEY LUDOVIC)
2 966 186
10 03486
31 08 10
* E06B 1/02
A1
BIOAXIAL (BIOAXIAL)
2 966 258
10 04067
15 10 10
* G02B 27/58
A1
BOSCH REXROTH D.S.I. (BOSCH
REXROTH D.S.I. Société par actions simplifiée)
2 966 279
11 50240
12 01 11
H01F 7/18
A1
BOSTIK SA (BOSTIK SA Société anonyme)
2 966 159
10 58335
13 10 10
* C09J 131/04
A1
BULL SAS (BULL SAS Société par actions
simplifiée)
2 966 318
10 58352
13 10 10
H05K 7/20
A1
C.G.L. PACK SERVICE (C.G.L. PACK SERVICE)
2 966 134
10 58543
19 10 10
* B65D 81/32
A1
CARRIER CARROSSERIE (CARRIER CARROSSERIE Société par actions simplifiée)
2 966 121
10 58515
19 10 10
B62D 47/02
A1
CAVAC BIOMATERIAUX (CAVAC BIOMATERIAUX Société à responsabilité limitée)
2 966 148
10 58356
13 10 10
* C04B 16/02
A1
CAVAC BIOMATERIAUX (CAVAC BIOMATERIAUX Société à responsabilité limitée)
2 966 149
10 58357
13 10 10
* C04B 16/02
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE) voir COMMISSARIAT A
L’ENERGIE ATOMIQUE
2 966 153
10 58530
19 10 10
* C07F 5/02
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public)
voir INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE
ET
2 966 055
10 58390
14 10 10
* B01D 53/86
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement
public, INNOBIOCHIPS, UNIVERSITE DE
LILLE 1 SCIENCE ET TECHNOLOGIES, UNIVERSITE DE LILLE 2 DROIT ET SANTE Etablissement public)
2 966 155
11 52558
28 03 11
* C08B 37/02
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement
public, INNOBIOCHIPS, UNIVERSITE DE
LILLE 1 SCIENCE ET TECHNOLOGIES, UNIVERSITE DE LILLE 2 DROIT ET SANTE)
2 966 248
10 58469
18 10 10
* G01N 33/548
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement
public, UNIVERSITE MONTPELLIER 2
SCIENCES ET TECHNIQUES)
2 966 249
10 58459
18 10 10
* G01N 33/68
A1
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement
public)
2 966 163
10 58420
15 10 10
* C12P 19/04
A1
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public)
2 966 291
10 58467
18 10 10
* H01S 3/067
A1
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public)
2 966 292
10 58472
18 10 10
* H01S 3/067
BOPI 12/16
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
175
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I
2 966 152
10 58542
19 10 10
* C07D 513/04
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE, VIGICELL
SAS)
2 966 165
10 58517
19 10 10
C12Q 1/06
A1
* CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES D
(CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES
DE LA FONDERIE (CTIF)) voir PEUGEOT
CITROEN AUTOMOBILES SA
2 966 066
10 58373
14 10 10
B22C 7/02
A1
CGGVERITAS SERVICES SA (CGGVERITAS SERVICES SA Société anonyme)
2 966 253
11 55010
08 06 11
14 10 10
US
* G01V 1/38
A1
CGGVERITAS SERVICES SA (CGGVERITAS SERVICES SA Société anonyme)
2 966 254
11 59299
14 10 11
14 10 10
US
G01V 1/38
A1
CHAMBOUX (CHAMBOUX DOMINIQUE)
2 966 099
10 04027
13 10 10
A1
* CHINA PETROLEUM & CHEMICAL CORPOR (CHINA PETROLEUM & CHEMICAL
CORPORATION, SINOPEC GEOPHYSICAL
RESEARCH INSTITUTE)
2 966 264
11 59338
17 10 11
2 966 319
10 58326
13 10 10
* H05K 9/00
2 966 164
10 58505
19 10 10
* C12Q 1/02
2 966 013
10 58316
13 10 10
A01G 9/02
A1
A1
A1
CLAIRET (CLAIRET JEAN-MICHEL)
* CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHE
(CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE)) voir ATOXIGEN R
COCHET (COCHET PATRICK)
* B60R 5/04
15 10 10
CN
* G06F 17/10
A1
* COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE)
2 966 153
10 58530
19 10 10
* C07F 5/02
A1
* COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES) voir
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBL
2 966 287
10 58441
15 10 10
* H01L 31/18
A1
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
2 966 305
10 58402
15 10 10
* H03H 9/205
A1
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
2 966 306
10 58403
15 10 10
* H03H 9/58
A1
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
2 966 307
10 58404
15 10 10
* H03H 9/60
A1
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
2 966 276
10 04065
15 10 10
* G09G 3/32
A1
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
2 966 288
10 58534
19 10 10
* H01M 10/50
A1
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE LA MATI
(COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE LA
MATIERE VEGETALE - CIMV Société anonyme)
2 966 154
10 58327
13 10 10
* C08B 1/00
A1
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM (COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme)
2 966 136
10 58378
14 10 10
B65F 1/14
A1
CONSEIL SERVICE INVESTISSEMENTS
(CONSEIL SERVICE INVESTISSEMENTS
Société à responsabilité limitée)
2 966 173
10 58503
19 10 10
* E01D 19/12
2 966 263
10 04078
18 10 10
* G06F 9/445
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE,
CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)
176
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/16
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE,
CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)
2 966 280
10 04025
13 10 10
* H01G 4/002
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE,
CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)
2 966 320
11 00880
24 03 11
* H05K 9/00
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH (CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
2 966 263
10 04078
18 10 10
* G06F 9/445
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH (CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
2 966 280
10 04025
13 10 10
* H01G 4/002
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH (CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
2 966 320
11 00880
24 03 11
* H05K 9/00
A1
* COUSIN (COUSIN JEAN, LAUNAY JEAN
PIERRE, DREYFUS FRANCK, FLATTET
GAETAN)
2 966 207
10 04101
18 10 10
F03G 7/10
A1
* CRITT METALL 2T (CRITT METALL 2T) voir
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
2 966 066
10 58373
14 10 10
B22C 7/02
A1
* CUVELIER (CUVELIER CHRISTOPHE
RAPHAEL MARIE JOSEPH, THIEFFRY
ALAIN DONAT HENRI JEAN)
2 966 198
10 04060
15 10 10
F02B 77/08
A1
DABEK (DABEK MARC)
2 966 295
10 04052
15 10 10
H02J 7/14
A1
DE GIORGI (DE GIORGI FRANCK)
2 966 174
10 58380
14 10 10
* E01H 5/10
A1
DENSO CORPORATION (DENSO CORPORATION)
2 966 299
11 59254
13 10 11
A3
DERXIN (SHANGHAI) COSMETICS CO.,
(DERXIN (SHANGHAI) COSMETICS CO.,
LTD. Société à responsabilité limitée)
2 966 060
10 58401
15 10 10
A3
DIKAI INTERNATIONAL ENTERPRISE CO
(DIKAI INTERNATIONAL ENTERPRISE CO.,
LTD)
2 966 037
11 50354
17 01 11
* 18 10 10
T
W
A47L 13/14
A1
DIPL.-ING. H. SCHULZ HDS HYDRAULI
(DIPL.-ING. H. SCHULZ HDS HYDRAULIK
GMBH & CO. KG)
2 966 219
11 57633
30 08 11
14 10 10
DE
* F16L 23/028
A3
DONGGUAN TAIYO OPTRONICS CO LTD
(DONGGUAN TAIYO OPTRONICS CO LTD)
2 966 274
10 04066
18 10 10
* G09F 27/00
A1
* DORIS ENGINEERING (DORIS ENGINEERING Société anonyme, PETER FRAENKEL
& PARTNERS LTD)
2 966 175
10 58458
18 10 10
* E02B 17/00
A1
DRAGER SAFETY AG & CO. KGAA (DRAGER SAFETY AG & CO. KGAA)
2 966 048
09 57518
27 10 09
A1
DRAKA COMTEQ FRANCE (DRAKA COMTEQ FRANCE Société par actions simplifiée)
2 966 255
10 58485
18 10 10
A1
DRAKA COMTEQ FRANCE (DRAKA COMTEQ FRANCE Société par actions simplifiée)
2 966 256
11 56877
27 07 11
A1
DREUX (DREUX SEBASTIEN)
2 966 010
10 04095
19 10 10
A01D 46/26
2 966 207
10 04101
18 10 10
F03G 7/10
* B65D 5/20
A1
* DREYFUS (DREYFUS FRANCK) voir COUSIN
15 10 10
JP
H02K 11/00
* B05B 11/00
03 11 08
DE
* A62B 7/02
G02B 6/036
18 10 10
FR
G02B 6/036
A1
DS SMITH KAYSERSBERG (DS SMITH KAYSERSBERG Société par actions simplifiée)
2 966 131
10 58358
13 10 10
A1
DWYER (DWYER WALTER)
2 966 022
11 03110
12 10 11
A1
ELATRE (ELATRE PIERRE BRUNO)
2 966 023
10 04099
19 10 10
A45D 44/00
A1
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
(ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
GENERALE D’OPTIQUE))
2 966 072
10 04064
15 10 10
B24B 13/06
A1
ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET
MICHA (ETABLISSEMENTS FRENEHARD
ET MICHAUX Société anonyme)
2 966 181
10 58527
19 10 10
* E04G 21/32
14 10 10
US
* A45D 34/04
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
BOPI 12/16
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
177
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO
(ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO
Société anonyme)
2 966 211
10 58405
15 10 10
* F16B 12/44
A1
ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE D
(ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE
DELEGUE GENERAL POUR L’ARMEMENT)
2 966 049
10 04091
19 10 10
* A62B 7/04
A1
ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE D
(ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE
DELEGUE GENERAL POUR L’ARMEMENT)
2 966 275
10 04026
13 10 10
* G09G 3/32
A1
EUROFARAD EFD (EUROFARAD EFD
Société par actions simplifiée)
2 966 239
10 58442
15 10 10
G01D 5/34
A1
EUROFARAD EFD (EUROFARAD EFD
Société par actions simplifiée)
2 966 240
10 58443
15 10 10
* G01D 18/00
A1
EXEL INDUSTRIES (EXEL INDUSTRIES
Société anonyme)
2 966 059
10 58480
18 10 10
B05B 3/12
A1
EXEL INDUSTRIES (EXEL INDUSTRIES
Société anonyme)
2 966 061
10 58331
13 10 10
* B05B 15/02
A1
FAGORBRANDT SAS (FAGORBRANDT
SAS Société par actions simplifiée)
2 966 168
10 04087
15 10 10
D06F 39/02
A1
FAGORBRANDT SAS (FAGORBRANDT
SAS Société par actions simplifiée)
2 966 169
10 04088
15 10 10
D06F 39/02
A1
FAURECIA BLOC AVANT (FAURECIA BLOC
AVANT Société par actions simplifiée)
2 966 089
10 58423
15 10 10
B60J 5/10
A1
FAURECIA BLOC AVANT (FAURECIA BLOC
AVANT Société par actions simplifiée)
2 966 104
10 58427
15 10 10
B60R 19/18
A1
FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT
(FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT
Société par actions simplifiée)
2 966 197
10 58479
18 10 10
* F01N 13/08
A1
FILCLAIR (FILCLAIR Société par actions simplifiée)
2 966 014
10 58372
14 10 10
* A01G 9/14
A1
FILCLAIR (FILCLAIR Société par actions simplifiée)
2 966 015
10 58396
14 10 10
* A01G 9/14
A1
FINSECUR (FINSECUR Société anonyme)
2 966 270
09 02345
14 05 09
G08B 13/22
A1
FISKARS FRANCE SAS (FISKARS
FRANCE SAS Société par actions simplifiée)
2 966 074
10 04047
14 10 10
* B25H 7/00
A1
FIXOLITE SA (FIXOLITE SA Société anonyme)
2 966 188
10 58528
19 10 10
E06B 9/17
A1
* FLATTET (FLATTET GAETAN) voir COUSIN
2 966 207
10 04101
18 10 10
F03G 7/10
A1
FRANCE ELEVATEURS (FRANCE ELEVATEURS Société par actions simplifiée)
2 966 140
10 58520
19 10 10
* B66B 5/00
A1
FRANCE MECANIKA (FRANCE MECANIKA
Société à responsabilité limitée)
2 966 011
10 04097
19 10 10
A01D 90/00
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 966 308
10 58434
15 10 10
* H04B 7/06
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 966 309
10 58447
15 10 10
H04B 10/18
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 966 310
10 58375
14 10 10
* H04L 12/28
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 966 313
11 52674
31 03 11
* H04N 7/24
A1
FUNK (FUNK DIETER)
2 966 242
11 59055
07 10 11
2 966 073
10 58395
14 10 10
* B25B 5/06
* F02C 7/22
A1
* GAILLARD (GAILLARD CHRISTOPHE,
LORIOT FRANCK)
A1
GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
(GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Société en nom collectif)
2 966 201
10 58473
18 10 10
A1
GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 966 192
11 59229
12 10 11
14 10 10
19 10 10
DE
US
* G01G 11/00
F01D 5/28
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
178
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/16
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
Classement
principal
A1
GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 966 194
11 58191
14 09 11
15 10 10
US
* F01D 9/04
A1
GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 966 195
11 59228
12 10 11
18 10 10
US
F01D 11/02
A1
GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 966 196
11 59195
11 10 11
13 10 10
US
F01D 25/28
A1
GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 966 202
11 59266
13 10 11
18 10 10
US
* F02C 9/28
A1
GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 966 217
11 59405
18 10 11
19 10 10
US
* F16J 15/447
A1
GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 966 235
11 59461
19 10 11
19 10 10
US
* G01B 21/16
A1
GENOPLANTE-VALOR (GENOPLANTEVALOR Société par actions simplifiée)
2 966 162
10 04058
15 10 10
* C12N 15/82
A1
GODART (GODART JEAN-FRANCOIS)
2 966 176
11 61517
13 12 11
* E03C 1/01
A1
GOURGUES (GOURGUES CHRISTOPHE)
2 966 071
10 04076
18 10 10
B24B 9/00
A1
GOURLAOUEN (GOURLAOUEN BRIGITTE)
2 966 040
10 58532
19 10 10
* A61K 8/30
A1
GRANGER (GRANGER MAURICE)
2 966 034
10 58449
18 10 10
A47K 10/34
A1
GRANGER (GRANGER MAURICE)
2 966 035
10 58471
18 10 10
A47K 10/34
A1
GRUPO ANTOLIN INGENIERIA S A
(GRUPO ANTOLIN INGENIERIA S A)
2 966 096
10 58394
14 10 10
B60N 2/30
A1
GRUPO ANTOLIN INGENIERIA S A
(GRUPO ANTOLIN INGENIERIA S A)
2 966 097
10 58400
14 10 10
B60N 2/30
A1
HARREAU (HARREAU GENEVIEVE)
2 966 218
10 04038
14 10 10
F16L 15/00
A1
HONEYWELL TECHNOLOGIES SARL
(HONEYWELL TECHNOLOGIES SARL)
2 966 302
11 59217
12 10 11
13 10 10
GB
H02P 23/00
A3
HSIN LUNG ACCESSORIES CO., LTD.
(HSIN LUNG ACCESSORIES CO., LTD.
Société à responsabilité limitée)
2 966 123
10 60673
17 12 10
18 10 10
T
W
B62K 15/00
A1
HYPNOW (HYPNOW)
2 966 050
10 04049
13 10 10
* B01D 1/14
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public)
2 966 058
10 04051
15 10 10
* B01J 21/04
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public)
2 966 160
10 04046
14 10 10
* C10G 11/18
A1
INDUSTRIE DE THERMOFORMAGE ET
MEC (INDUSTRIE DE THERMOFORMAGE
ET MECANO SOUDURE Société anonyme)
2 966 120
10 58417
15 10 10
* B62B 5/04
A1
* INNOBIOCHIPS (INNOBIOCHIPS) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
2 966 155
11 52558
28 03 11
* C08B 37/02
A1
* INNOBIOCHIPS (INNOBIOCHIPS) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
2 966 248
10 58469
18 10 10
* G01N 33/548
A1
INSIDE CONTACTLESS (INSIDE CONTACTLESS Société anonyme)
2 966 267
10 04096
19 10 10
* G06K 7/08
A1
* INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET
(INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET
DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES Etablissement
public, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement
public)
2 966 055
10 58390
14 10 10
* B01D 53/86
A1
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBL
(INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE Etablissement public)
2 966 277
10 58348
13 10 10
* G10L 19/00
A1
* INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBL
(INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE Etablissement public, COMMISSARIAT A
L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES
ALTERNATIVES, UNIVERSITE JOSEPH
FOURIER)
2 966 287
10 58441
15 10 10
* H01L 31/18
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
BOPI 12/16
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
179
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
J. VOISIN (J. VOISIN)
2 966 141
10 58538
19 10 10
A1
KENNAMETAL INC. (KENNAMETAL INC.)
2 966 068
11 59140
11 10 11
15 10 10
US
B23B 51/02
A1
* KOREA ATOMIC ENERGY RESEARCH INST
(KOREA ATOMIC ENERGY RESEARCH INSTITUTE, KOREA HYDRO & NUCLEAR
POWER CO., LTD.)
2 966 166
11 56315
12 07 11
18 10 10
KR
C22C 1/04
A1
* KOREA HYDRO & NUCLEAR POWER CO.,
(KOREA HYDRO & NUCLEAR POWER CO.,
LTD.) voir KOREA ATOMIC ENERGY
RESEARCH INST
2 966 166
11 56315
12 07 11
18 10 10
KR
C22C 1/04
* C02F 1/28
A1
L’AURA DU BOIS (L’AURA DU BOIS)
2 966 025
10 04036
14 10 10
* A47B 57/14
A1
L’OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 966 156
10 58461
18 10 10
* C08G 77/44
A1
LA BIOCHIMIE APPLIQUEE (SOLABIA) (LA
BIOCHIMIE APPLIQUEE (SOLABIA) Société
par actions simplifiée)
2 966 041
10 04081
18 10 10
* A61K 8/42
A1
LABORATOIRES CLARINS (LABORATOIRES CLARINS Société par actions simplifiée)
2 966 042
10 04090
18 10 10
* A61K 8/97
A1
* LAUNAY (LAUNAY JEAN PIERRE) voir COUSIN
2 966 207
10 04101
18 10 10
F03G 7/10
A1
LFB BIOTECHNOLOGIES (LFB BIOTECHNOLOGIES Société par actions simplifiée)
2 966 043
10 58368
14 10 10
* A61K 39/395
A1
* LORIOT (LORIOT FRANCK) voir GAILLARD
2 966 073
10 58395
14 10 10
* B25B 5/06
A1
MAGELLAN INTEROPTIC (MAGELLAN
INTEROPTIC)
2 966 038
10 04042
14 10 10
* A61B 3/11
A1
MAILLIERE (MAILLIERE PATRICE CLAUDE
CHRISTIAN)
2 966 021
10 04069
14 10 10
A45C 13/26
A1
MARCAIS (MARCAIS FREDERIC PAUL
FRANCOIS)
2 966 228
10 04074
18 10 10
* F24J 2/52
A1
MESSIER-BUGATTI (MESSIER-BUGATTI
Société anonyme)
2 966 078
10 58494
18 10 10
* B60B 25/00
A1
MESSIER-BUGATTI (MESSIER-BUGATTI
Société anonyme)
2 966 301
10 58355
13 10 10
H02P 6/16
A1
MG DEVELOPPEMENT (MG DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée)
2 966 046
10 58349
13 10 10
* A61L 2/18
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir SOCIETE DE
TECHNOLOGIE MICHELIN
2 966 075
10 58523
19 10 10
* B29C 35/02
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir SOCIETE DE
TECHNOLOGIE MICHELIN
2 966 082
10 58340
13 10 10
* B60C 9/18
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir SOCIETE DE
TECHNOLOGIE MICHELIN
2 966 083
10 58392
14 10 10
* B60C 11/04
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir SOCIETE DE
TECHNOLOGIE MICHELIN
2 966 157
10 58450
18 10 10
* C08K 3/30
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir SOCIETE DE
TECHNOLOGIE MICHELIN
2 966 244
10 58425
15 10 10
* G01M 17/02
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir SOCIETE DE
TECHNOLOGIE MICHELIN
2 966 245
10 58524
19 10 10
* G01M 17/02
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir SOCIETE DE
TECHNOLOGIE MICHELIN
2 966 246
10 58525
19 10 10
* G01M 17/02
180
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/16
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
SA) voir SOCIETE DE TECHNOLOGIE
MICHELIN
2 966 080
10 58487
18 10 10
B60C 5/14
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
SA) voir SOCIETE DE TECHNOLOGIE
MICHELIN
2 966 081
10 58488
18 10 10
* B60C 5/14
A1
MILLIPORE CORPORATION (MILLIPORE
CORPORATION)
2 966 056
10 58516
19 10 10
* B01D 65/06
A1
MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION
(MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION)
2 966 260
11 54153
13 05 11
A1
NEXCIS (NEXCIS Société par actions simplifiée)
2 966 282
10 58457
18 10 10
* H01L 21/06
A1
NEXTER SYSTEMS (NEXTER SYSTEMS
Société anonyme)
2 966 231
10 04103
18 10 10
F41H 7/04
A1
* OFFICE NATIONAL D’ETUDES ET DE RE
(OFFICE NATIONAL D’ETUDES ET DE
RECHERCHES AEROSPATIALES (ONERA)
Etablissement public à caractère industriel et
commercial) voir AER
2 966 234
10 04040
14 10 10
* G01B 21/08
A1
PACIFIC INDUSTRIE (PACIFIC INDUSTRIE
Société par actions simplifiée)
2 966 142
10 58522
19 10 10
C02F 1/467
A1
PALERMO (PALERMO MICHEL)
2 966 135
10 58482
18 10 10
* B65D 85/00
A1
PERITESCO (PERITESCO Société à responsabilité limitée)
2 966 233
10 58363
14 10 10
* G01B 17/08
A1
* PETER FRAENKEL & PARTNERS LTD
(PETER FRAENKEL & PARTNERS LTD) voir
DORIS ENGINEERING
2 966 175
10 58458
18 10 10
* E02B 17/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 063
10 58537
19 10 10
B08B 15/02
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 064
10 58444
15 10 10
* B21D 22/21
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 065
10 58343
13 10 10
* B21D 24/00
A1
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme, CENTRE TECHNIQUE
DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF),
CRITT METALL 2T)
2 966 066
10 58373
14 10 10
B22C 7/02
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 085
10 58446
15 10 10
* B60G 13/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 090
10 58509
19 10 10
B60J 7/20
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 091
10 58407
15 10 10
* B60J 10/02
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 093
10 58332
13 10 10
B60K 6/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 094
10 58399
14 10 10
* B60K 16/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 095
10 58397
14 10 10
* B60K 17/16
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 100
10 58513
19 10 10
B60R 5/04
14 10 10
JP
G06F 1/30
BOPI 12/16
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
181
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 101
10 58386
14 10 10
B60R 13/08
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 102
10 58319
13 10 10
* B60R 19/03
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 103
10 58342
13 10 10
* B60R 19/14
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 105
10 58408
15 10 10
B60R 21/34
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 110
10 58453
18 10 10
* B60S 1/48
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 117
10 58541
19 10 10
* B60T 13/74
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 119
10 58504
19 10 10
* B60W 50/04
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 137
10 58337
13 10 10
* B65G 17/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 185
10 58514
19 10 10
* E05C 17/02
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 205
10 58501
19 10 10
* F02N 11/08
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 209
10 58338
13 10 10
* F16B 5/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 210
10 58398
14 10 10
* F16B 9/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 225
10 58448
15 10 10
* F24F 3/14
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 241
10 58502
19 10 10
G01D 21/02
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 243
10 58361
14 10 10
G01M 13/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 250
10 58540
19 10 10
G01R 31/36
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 294
10 58376
14 10 10
* H02J 7/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 966 316
10 58489
18 10 10
* H05K 5/06
A1
PHIDIAS TECHNOLOGIES (PHIDIAS TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée)
2 966 266
10 58412
15 10 10
* G06F 17/50
A1
PICHOT (PICHOT FRANCK)
2 966 018
10 04070
15 10 10
* A42B 3/00
A1
PIERRE FABRE MEDICAMENT (PIERRE
FABRE MEDICAMENT)
2 966 045
10 58433
15 10 10
* A61K 47/38
A1
PIERRES TAILLEES HEITZ (PIERRES
TAILLEES HEITZ Société à responsabilité
limitée)
2 966 187
10 58512
19 10 10
* E06B 1/70
A1
PLAXATS OLLER (PLAXATS OLLER SALVADOR)
2 966 230
10 58336
13 10 10
* F41C 9/00
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
182
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/16
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
Classement
principal
A3
POSCHL TABAK GMBH & CO. KG (POSCHL TABAK GMBH & CO. KG)
2 966 017
11 59238
13 10 11
14 10 10
DE
* A24F 23/00
A3
PREMEC SPA (PREMEC SPA)
2 966 020
11 03093
11 10 11
19 10 10
IT
* A43C 11/14
A1
PROTAC OUEST (PROTAC OUEST Société à
responsabilité limitée)
2 966 180
10 58339
13 10 10
* E04B 1/80
A1
PSP OUTILLAGE (PSP OUTILLAGE Société
par actions simplifiée)
2 966 236
10 58313
13 10 10
* G01C 15/00
A1
PSP OUTILLAGE (PSP OUTILLAGE Société
par actions simplifiée)
2 966 237
10 58314
13 10 10
* G01C 15/00
A1
PSP OUTILLAGE (PSP OUTILLAGE Société
par actions simplifiée)
2 966 238
10 58315
13 10 10
* G01C 15/00
A1
PYRAINE (PYRAINE Société à responsabilité
limitée)
2 966 203
10 58445
15 10 10
F02G 1/043
A1
RADIALL (RADIALL)
2 966 289
10 58535
19 10 10
* H01R 12/00
A1
RAILTECH INTERNATIONAL (RAILTECH
INTERNATIONAL Société anonyme)
2 966 172
10 58413
15 10 10
* E01B 29/44
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S)
2 966 079
10 58410
15 10 10
* B60B 35/02
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S)
2 966 092
10 58325
13 10 10
* B60K 1/04
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S)
2 966 118
10 58409
15 10 10
* B60W 40/12
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée)
2 966 297
10 58367
14 10 10
* H02K 1/22
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée)
2 966 303
10 58455
18 10 10
* H02P 23/14
A3
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
2 966 051
10 58379
14 10 10
* B01D 45/10
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
2 966 115
10 58539
19 10 10
* B60T 8/1755
A3
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
2 966 215
10 58359
13 10 10
* F16D 13/58
A1
REXAM DISPENSING SYSTEMS (REXAM
DISPENSING SYSTEMS)
2 966 129
10 04092
18 10 10
* B65B 3/04
A1
RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 966 057
10 58426
15 10 10
* B01J 19/00
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 966 106
11 59189
11 10 11
13 10 10
DE
B60S 1/18
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 966 108
11 59265
13 10 11
13 10 10
DE
B60S 1/32
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 966 114
11 59219
12 10 11
13 10 10
DE
* B60T 7/04
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 966 116
11 59165
11 10 11
13 10 10
DE
* B60T 13/16
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 966 204
11 59172
11 10 11
13 10 10
DE
* F02M 55/02
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 966 271
11 59215
12 10 11
13 10 10
DE
* G08G 1/16
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 966 311
11 59398
18 10 11
19 10 10
DE
H04L 12/44
A3
RODRIGUEZ (RODRIGUEZ LOUIS ANGE)
2 966 027
10 04089
19 10 10
A3
ROMANOVA BVA STARTER (ROMANOVA
BVA STARTER)
2 966 039
11 59247
13 10 11
A1
ROTOBLOC-PSP (ROTOBLOC-PSP Société
à responsabilité limitée)
2 966 070
10 58483
18 10 10
B23Q 1/64
A3
ROUAULT (ROUAULT ALAIN)
2 966 077
10 04086
15 10 10
B42D 15/00
A1
S.T.VAR (S.T.VAR Société à responsabilité
limitée)
2 966 183
10 58437
15 10 10
E04H 4/06
A3
S.T.VAR (S.T.VAR Société à responsabilité
limitée)
2 966 184
11 52305
21 03 11
A47G 33/06
* 13 10 10
15 10 10
EP
FR
* A61F 13/53
* E04H 4/06
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
BOPI 12/16
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
183
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM
DEFENSE SECURITE Société anonyme)
2 966 124
10 58486
18 10 10
B64C 13/16
A1
SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM
DEFENSE SECURITE Société anonyme)
2 966 229
10 58477
18 10 10
* F25B 49/00
A1
SAGEM WIRELESS (SAGEM WIRELESS
Société anonyme)
2 966 261
10 58418
15 10 10
G06F 3/048
A1
SAGEM WIRELESS (SAGEM WIRELESS
Société anonyme)
2 966 262
10 58419
15 10 10
G06F 3/048
A1
SAGEM WIRELESS (SAGEM WIRELESS
Société anonyme)
2 966 312
10 60804
20 12 10
A1
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
2 966 147
10 58422
15 10 10
* C03B 27/044
A1
SAINT-GOBAIN ISOVER (SAINT-GOBAIN
ISOVER)
2 966 179
10 58519
19 10 10
* E04B 1/66
A1
SANOFI PASTEUR (SANOFI PASTEUR
Société anonyme)
2 966 044
10 58464
18 10 10
* A61K 47/02
A1
SANOFI-AVENTIS (SANOFI-AVENTIS
Société anonyme)
2 966 151
10 58393
14 10 10
* C07D 487/04
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS)
2 966 281
10 04098
19 10 10
* H01H 9/02
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS)
2 966 296
10 04062
15 10 10
* H02J 11/00
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée)
2 966 138
10 58320
13 10 10
B65G 43/00
A1
SECURENCY INTERNATIONAL PTY LTD
(SECURENCY INTERNATIONAL PTY LTD)
2 966 269
11 59424
19 10 11
A1
SGAME (SGAME Société par actions simplifiée)
2 966 286
10 58366
14 10 10
* H01L 23/367
A1
SHAHMIRIAN (SHAHMIRIAN LEVIK)
2 966 314
10 04023
13 10 10
* H04W 88/08
A1
SHAHMIRIAN (SHAHMIRIAN LEVIK)
2 966 315
11 03059
07 10 11
13 10 10
FR
* H04W 88/08
A3
SHENZHEN SUNKIN TECHNOLOGY CO., L
(SHENZHEN SUNKIN TECHNOLOGY CO.,
LTD.)
2 966 290
10 60392
10 12 10
13 10 10
CN
* H01R 13/514
A1
SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée)
2 966 130
10 04061
15 10 10
* B65D 1/02
A1
SIMB (SIMB)
2 966 143
10 58511
19 10 10
C02F 3/00
2 966 264
11 59338
17 10 11
A1
* SINOPEC GEOPHYSICAL RESEARCH INST
(SINOPEC GEOPHYSICAL RESEARCH INSTITUTE) voir CHINA PETROLEUM & CHEMICAL CORPOR
15 10 10
19 10 10
15 10 10
FR
AU
CN
H04M 5/02
* G07D 7/12
* G06F 17/10
A1
SNECMA (SNECMA)
2 966 193
10 58531
19 10 10
* F01D 9/04
A1
SNECMA (SNECMA)
2 966 208
10 58350
13 10 10
* F04D 29/056
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 966 067
10 58507
19 10 10
* B22C 9/04
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 966 069
10 58506
19 10 10
B23P 15/04
2 966 125
10 58406
15 10 10
B64D 27/26
A1
* SNECMA (SNECMA Société anonyme) voir
AIRCELLE
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 966 167
10 58362
14 10 10
* C23C 16/06
A1
SOCIETE DE MATERIAUX ET TECHNIQUE
(SOCIETE DE MATERIAUX ET TECHNIQUES COMPOSITES - S.M.T.C. Société par
actions simplifiée)
2 966 024
10 58508
19 10 10
* A47B 1/03
A1
SOCIETE DE MOTORISATIONS AERONAUT
(SOCIETE DE MOTORISATIONS AERONAUTIQUES Société anonyme)
2 966 199
10 58533
19 10 10
F02C 7/057
184
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/16
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
2 966 075
10 58523
19 10 10
* B29C 35/02
A1
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE SA)
2 966 080
10 58487
18 10 10
B60C 5/14
A1
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE SA)
2 966 081
10 58488
18 10 10
* B60C 5/14
A1
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
2 966 082
10 58340
13 10 10
* B60C 9/18
A1
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
2 966 083
10 58392
14 10 10
* B60C 11/04
A1
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
2 966 157
10 58450
18 10 10
* C08K 3/30
A1
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
2 966 244
10 58425
15 10 10
* G01M 17/02
A1
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
2 966 245
10 58524
19 10 10
* G01M 17/02
A1
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
2 966 246
10 58525
19 10 10
* G01M 17/02
A1
SOCIETE HOLDING DEPESTELE
(SOCIETE HOLDING DEPESTELE)
2 966 170
10 58468
18 10 10
* D06M 11/84
A1
SOI TEC SILICON ON INSULATOR TECH
(SOI TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES SA)
2 966 283
10 04050
14 10 10
* H01L 21/60
A1
SOMFY SAS (SOMFY SAS Société par
actions simplifiée)
2 966 189
10 58438
15 10 10
* E06B 9/80
A1
SOMFY SAS (SOMFY SAS Société par
actions simplifiée)
2 966 190
10 58324
13 10 10
* E06B 9/82
A1
STEINKE GALLO (STEINKE GALLO
SABRINA)
2 966 206
11 03179
14 10 11
27 03 11
FR
F03D 11/00
A1
STEINKE GALLO (STEINKE GALLO
SABRINA)
2 966 273
11 00942
27 03 11
15 10 10
FR
* G09F 19/02
A1
STEINKE-GALLO (STEINKE-GALLO
SABRINA)
2 966 272
10 04084
15 10 10
G09F 19/02
A1
STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SA
(STMICROELECTRONICS (CROLLES 2)
SAS Société par actions simplifiée)
2 966 284
10 58345
13 10 10
* H01L 21/768
A1
STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2 SA
(STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2
SAS Société par actions simplifiée)
2 966 285
10 58377
14 10 10
H01L 21/77
A1
STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) S
(STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2)
SAS Société par actions simplifiée)
2 966 257
10 04028
13 10 10
* G02B 27/22
A1
STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) S
(STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2)
SAS Société par actions simplifiée)
2 966 304
10 58475
18 10 10
H03F 1/30
A1
STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS
(STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS)
2 966 268
10 58474
18 10 10
* G06K 19/073
BOPI 12/16
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
185
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
Classement
principal
A3
SUN SOLUTIONS LTD (SUN SOLUTIONS
LTD)
2 966 132
11 53408
20 04 11
19 10 10
CN
* B65D 47/24
A3
TECNICA S.P.A. (TECNICA S.P.A.)
2 966 019
11 59305
14 10 11
18 10 10
IT
* A43B 5/04
A1
TEMPIER (TEMPIER BRUNO HENRI MARIE)
2 966 212
10 04072
18 10 10
* F16B 21/10
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 966 062
10 04031
13 10 10
* B05D 1/12
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 966 252
10 04030
13 10 10
* G01S 19/25
A1
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
(THE PROCTER & GAMBLE COMPANY)
2 966 031
11 59285
13 10 11
14 10 10
US
* A47K 7/03
A1
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
(THE PROCTER & GAMBLE COMPANY)
2 966 032
11 59286
13 10 11
14 10 10
US
* A47K 7/03
A1
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
(THE PROCTER & GAMBLE COMPANY)
2 966 033
11 59287
13 10 11
14 10 10
US
* A47K 7/03
A1
* THIEFFRY (THIEFFRY ALAIN DONAT HENRI
JEAN) voir CUVELIER
2 966 198
10 04060
15 10 10
F02B 77/08
A1
THIRIET (THIRIET Société par actions simplifiée)
2 966 122
10 04029
13 10 10
B62D 65/00
A1
TOP GREEN (TOP GREEN Société par
actions simplifiée)
2 966 247
10 58498
19 10 10
* G01N 33/48
A1
TOTAL RAFFINAGE MARKETING (TOTAL
RAFFINAGE MARKETING)
2 966 161
10 58432
15 10 10
* C10G 11/18
A1
TOTAL S.A. (TOTAL S.A.)
2 966 144
10 58369
14 10 10
* C02F 9/02
A1
TOTAL S.A. (TOTAL S.A.)
2 966 145
10 58370
14 10 10
* C02F 9/02
A3
TRALY HK LIMITED (TRALY HK LIMITED)
2 966 036
10 58493
18 10 10
* A47K 11/04
A1
TRELLEBORG FLUID & ACOUSTIC SOLUT
(TRELLEBORG FLUID & ACOUSTIC SOLUTIONS (TFAS))
2 966 220
10 58510
19 10 10
F16L 37/098
A1
TRW AIRBAG SYSTEMS GMBH (TRW AIRBAG SYSTEMS GMBH)
2 966 232
11 59270
13 10 11
A3
TSAO RU CO., LTD (TSAO RU CO., LTD)
2 966 030
10 58329
13 10 10
A47J 47/00
A1
TURBOMECA (TURBOMECA Société anonyme)
2 966 200
10 58333
13 10 10
F02C 7/06
A1
* UNIVERSITE BORDEAUX 1 (UNIVERSITE
BORDEAUX 1) voir ATOXIGEN R
2 966 164
10 58505
19 10 10
* C12Q 1/02
A1
* UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I
(UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I
Etablissement public, CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public)
2 966 152
10 58542
19 10 10
* C07D 513/04
A1
* UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE (UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
2 966 165
10 58517
19 10 10
C12Q 1/06
A1
* UNIVERSITE DE LILLE 1 SCIENCE ET (UNIVERSITE DE LILLE 1 SCIENCE ET TECHNOLOGIES) voir CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE S
2 966 155
11 52558
28 03 11
* C08B 37/02
A1
* UNIVERSITE DE LILLE 1 SCIENCE ET (UNIVERSITE DE LILLE 1 SCIENCE ET TECHNOLOGIES) voir CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE S
2 966 248
10 58469
18 10 10
* G01N 33/548
A1
* UNIVERSITE DE LILLE 2 DROIT ET SA
(UNIVERSITE DE LILLE 2 DROIT ET SANTE)
voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
2 966 248
10 58469
18 10 10
* G01N 33/548
A1
* UNIVERSITE DE LILLE 2 DROIT ET SA
(UNIVERSITE DE LILLE 2 DROIT ET SANTE
Etablissement public) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
2 966 155
11 52558
28 03 11
* C08B 37/02
A1
UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY 1
(UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY 1)
2 966 171
10 58478
18 10 10
* D06M 15/17
15 10 10
DE
* F42B 3/04
186
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/16
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* UNIVERSITE JOSEPH FOURIER (UNIVERSITE JOSEPH FOURIER) voir INSTITUT
POLYTECHNIQUE DE GRENOBL
2 966 287
10 58441
15 10 10
* H01L 31/18
A1
* UNIVERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES
(UNIVERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES
ET TECHNIQUES) voir CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE S
2 966 249
10 58459
18 10 10
* G01N 33/68
A1
UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
(UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
(PARIS 6) Etablissement public)
2 966 047
10 58521
19 10 10
A61L 27/24
A1
V.MANES FILS (V.MANES FILS)
2 966 016
10 04043
14 10 10
* A23J 1/04
A1
VALEO EMBRAYAGES (VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée)
2 966 216
10 58381
14 10 10
* F16D 23/12
A1
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOT (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée)
2 966 298
10 58470
18 10 10
* H02K 5/14
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société par
actions simplifiée)
2 966 221
10 56433
04 08 10
* F21S 8/10
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société par
actions simplifiée)
2 966 222
10 58382
14 10 10
* F21S 8/10
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société par
actions simplifiée)
2 966 223
10 58497
19 10 10
* F21S 8/10
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société par
actions simplifiée)
2 966 224
10 58500
19 10 10
* F21S 8/10
A1
VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS
FR (VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS
FRANCE Société par actions simplifiée)
2 966 191
10 04071
15 10 10
* E21B 17/042
A1
VENTILAIRSEC (VENTILAIRSEC)
2 966 226
10 58317
13 10 10
* F24F 11/053
A1
VENTILAIRSEC (VENTILAIRSEC)
2 966 227
11 59086
07 10 11
A1
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLO
(VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Société anonyme)
2 966 053
10 58491
18 10 10
* B01D 53/04
A1
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLO
(VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Société anonyme)
2 966 146
10 58492
18 10 10
* C02F 9/14
2 966 165
10 58517
19 10 10
C12Q 1/06
A1
* VIGICELL SAS (VIGICELL SAS) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
13 10 10
FR
* F24F 11/053
A1
VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES, INC.
(VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES, INC.)
2 966 076
10 58460
18 10 10
* B29C 70/48
A1
WHITMARSH (WHITMARSH FRANCIS)
2 966 098
10 04034
13 10 10
B60Q 1/56
A1
WITHINGS (WITHINGS Société par actions
simplifiée)
2 966 029
10 04035
13 10 10
A47J 31/40
A1
XEROX CORPORATION (XEROX CORPORATION)
2 966 265
11 59420
19 10 11
19 10 10
US
G06F 17/30
A3
* YA HORNG (DONG GUAN) ELECTRONIC C
(YA HORNG (DONG GUAN) ELECTRONIC
CO.,LTD, YA HORNG ELECTRONIC CO.,
LTD)
2 966 028
11 54201
13 05 11
13 10 10
CN
A47J 19/02
A3
* YA HORNG ELECTRONIC CO., LTD (YA
HORNG ELECTRONIC CO., LTD) voir YA
HORNG (DONG GUAN) ELECTRONIC C
2 966 028
11 54201
13 05 11
13 10 10
CN
A47J 19/02
BOPI 12/16
187
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 12/16
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
189
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
A01D 46/26
2 966 010
10 04095
19 10 10
DREUX SEBASTIEN
A1
A01D 90/00
2 966 011
10 04097
19 10 10
FRANCE MECANIKA Société à responsabilité
limitée
A1
* A01G 3/08
2 966 012
10 04102
18 10 10
* ALONSO CEDRIC
A1
A01G 9/02
2 966 013
10 58316
13 10 10
COCHET PATRICK
A1
* A01G 9/14
2 966 014
10 58372
14 10 10
FILCLAIR Société par actions simplifiée
A1
* A01G 9/14
2 966 015
10 58396
14 10 10
FILCLAIR Société par actions simplifiée
A1
* A01G 9/20
2 966 015
10 58396
14 10 10
FILCLAIR Société par actions simplifiée
A1
* A01G 9/24
2 966 014
10 58372
14 10 10
FILCLAIR Société par actions simplifiée
A1
* A01H 5/00
2 966 162
10 04058
15 10 10
GENOPLANTE-VALOR Société par actions simplifiée
A1
* A01H 5/00
2 966 247
10 58498
19 10 10
TOP GREEN Société par actions simplifiée
A1
* A23J 1/04
2 966 016
10 04043
14 10 10
V.MANES FILS
A1
* A23J 3/34
2 966 016
10 04043
14 10 10
V.MANES FILS
A1
* A23L 1/29
2 966 040
10 58532
19 10 10
GOURLAOUEN BRIGITTE
A1
* A23L 1/305
2 966 016
10 04043
14 10 10
V.MANES FILS
A3
* A24F 23/00
2 966 017
11 59238
13 10 11
A1
* A41D 13/05
2 966 018
10 04070
15 10 10
PICHOT FRANCK
A1
* A42B 3/00
2 966 018
10 04070
15 10 10
PICHOT FRANCK
A3
* A43B 5/00
2 966 019
11 59305
14 10 11
18 10 10
IT
TECNICA S.P.A.
A3
* A43B 5/00
2 966 020
11 03093
11 10 11
19 10 10
IT
PREMEC SPA
A3
* A43B 5/04
2 966 019
11 59305
14 10 11
18 10 10
IT
TECNICA S.P.A.
A3
* A43B 5/04
2 966 020
11 03093
11 10 11
19 10 10
IT
PREMEC SPA
A3
* A43B 5/16
2 966 019
11 59305
14 10 11
18 10 10
IT
TECNICA S.P.A.
A3
* A43B 19/00
2 966 019
11 59305
14 10 11
18 10 10
IT
TECNICA S.P.A.
A3
* A43C 11/14
2 966 020
11 03093
11 10 11
19 10 10
IT
PREMEC SPA
A1
* A45C 11/16
2 966 135
10 58482
18 10 10
PALERMO MICHEL
A1
A45C 13/26
2 966 021
10 04069
14 10 10
MAILLIERE PATRICE CLAUDE CHRISTIAN
A3
* A45D 34/02
2 966 060
10 58401
15 10 10
DERXIN (SHANGHAI) COSMETICS CO., LTD.
Société à responsabilité limitée
A1
* A45D 34/04
2 966 022
11 03110
12 10 11
14 10 10
US
DWYER WALTER
A1
* A45D 40/26
2 966 022
11 03110
12 10 11
14 10 10
US
DWYER WALTER
A1
A45D 44/00
2 966 023
10 04099
19 10 10
ELATRE PIERRE BRUNO
A1
* A47B 1/03
2 966 024
10 58508
19 10 10
SOCIETE DE MATERIAUX ET TECHNIQUES
COMPOSITES - S.M.T.C. Société par actions
simplifiée
A1
* A47B 47/00
2 966 025
10 04036
14 10 10
L’AURA DU BOIS
A1
* A47B 57/14
2 966 025
10 04036
14 10 10
L’AURA DU BOIS
A3
A47G 19/18
2 966 026
10 04085
15 10 10
BARBIER SEBASTIEN
A3
A47G 33/06
2 966 027
10 04089
19 10 10
RODRIGUEZ LOUIS ANGE
A3
A47J 19/02
2 966 028
11 54201
13 05 11
A1
A47J 31/40
2 966 029
10 04035
13 10 10
WITHINGS Société par actions simplifiée
A3
A47J 47/00
2 966 030
10 58329
13 10 10
TSAO RU CO., LTD
A1
* A47K 7/03
2 966 031
11 59285
13 10 11
14 10 10
US
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
A1
* A47K 7/03
2 966 032
11 59286
13 10 11
14 10 10
US
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
14 10 10
13 10 10
DE
CN
POSCHL TABAK GMBH & CO. KG
* YA HORNG (DONG GUAN) ELECTRONIC
CO.,LTD
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
190
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A47K 7/03
2 966 033
11 59287
A1
* A47K 10/32
2 966 031
A1
A47K 10/34
A1
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 12/16
Nom du déposant
Date
Pays
13 10 11
14 10 10
US
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
11 59285
13 10 11
14 10 10
US
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
2 966 034
10 58449
18 10 10
GRANGER MAURICE
A47K 10/34
2 966 035
10 58471
18 10 10
GRANGER MAURICE
A3
* A47K 11/04
2 966 036
10 58493
18 10 10
TRALY HK LIMITED
A3
* A47K 13/06
2 966 036
10 58493
18 10 10
TRALY HK LIMITED
A3
A47L 13/14
2 966 037
11 50354
17 01 11
* 18 10 10
T
W
DIKAI INTERNATIONAL ENTERPRISE CO., LTD
A1
* A47L 13/17
2 966 031
11 59285
13 10 11
14 10 10
US
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
A1
* A47L 13/17
2 966 032
11 59286
13 10 11
14 10 10
US
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
A1
* A47L 13/17
2 966 033
11 59287
13 10 11
14 10 10
US
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
A1
* A47L 25/00
2 966 031
11 59285
13 10 11
14 10 10
US
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
A1
* A47L 25/00
2 966 032
11 59286
13 10 11
14 10 10
US
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
A1
* A47L 25/00
2 966 033
11 59287
13 10 11
14 10 10
US
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
A1
* A61B 3/11
2 966 038
10 04042
14 10 10
MAGELLAN INTEROPTIC
A1
* A61B 5/00
2 966 038
10 04042
14 10 10
MAGELLAN INTEROPTIC
A3
* A61F 13/53
2 966 039
11 59247
13 10 11
A1
* A61K 6/00
2 966 045
10 58433
15 10 10
PIERRE FABRE MEDICAMENT
A1
* A61K 8/30
2 966 040
10 58532
19 10 10
GOURLAOUEN BRIGITTE
A1
* A61K 8/42
2 966 041
10 04081
18 10 10
LA BIOCHIMIE APPLIQUEE (SOLABIA) Société
par actions simplifiée
A1
* A61K 8/892
2 966 156
10 58461
18 10 10
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/97
2 966 042
10 04090
18 10 10
LABORATOIRES CLARINS Société par actions
simplifiée
A1
* A61K 9/00
2 966 045
10 58433
15 10 10
PIERRE FABRE MEDICAMENT
A1
* A61K 31/00
2 966 040
10 58532
19 10 10
GOURLAOUEN BRIGITTE
A1
* A61K 31/164
2 966 041
10 04081
18 10 10
LA BIOCHIMIE APPLIQUEE (SOLABIA) Société
par actions simplifiée
A1
* A61K 31/431
2 966 152
10 58542
19 10 10
* UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public
A1
* A61K 31/433
2 966 152
10 58542
19 10 10
* UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public
A1
* A61K 31/5025
2 966 151
10 58393
14 10 10
SANOFI-AVENTIS Société anonyme
A1
* A61K 35/56
2 966 016
10 04043
14 10 10
V.MANES FILS
A1
* A61K 38/01
2 966 016
10 04043
14 10 10
V.MANES FILS
A1
* A61K 38/17
2 966 249
10 58459
18 10 10
A1
* A61K 39/00
2 966 044
10 58464
18 10 10
SANOFI PASTEUR Société anonyme
A1
* A61K 39/395
2 966 043
10 58368
14 10 10
LFB BIOTECHNOLOGIES Société par actions
simplifiée
A1
* A61K 47/02
2 966 044
10 58464
18 10 10
SANOFI PASTEUR Société anonyme
A1
* A61K 47/34
2 966 156
10 58461
18 10 10
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 47/38
2 966 045
10 58433
15 10 10
PIERRE FABRE MEDICAMENT
A1
* A61L 2/18
2 966 046
10 58349
13 10 10
MG DEVELOPPEMENT Société à responsabilité
limitée
A1
* A61L 9/014
2 966 053
10 58491
18 10 10
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Société anonyme
A1
A61L 27/24
2 966 047
10 58521
19 10 10
UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS
6) Etablissement public
* 13 10 10
EP
ROMANOVA BVA STARTER
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 12/16
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
191
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61L 31/10
2 966 044
10 58464
18 10 10
SANOFI PASTEUR Société anonyme
A1
* A61P 17/00
2 966 040
10 58532
19 10 10
GOURLAOUEN BRIGITTE
A1
* A61P 17/00
2 966 041
10 04081
18 10 10
LA BIOCHIMIE APPLIQUEE (SOLABIA) Société
par actions simplifiée
A1
* A61P 17/00
2 966 156
10 58461
18 10 10
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61P 19/02
2 966 152
10 58542
19 10 10
A1
* A61P 25/00
2 966 016
10 04043
14 10 10
V.MANES FILS
A1
* A61P 29/00
2 966 040
10 58532
19 10 10
GOURLAOUEN BRIGITTE
A1
* A61P 31/00
2 966 045
10 58433
15 10 10
PIERRE FABRE MEDICAMENT
A1
* A61P 35/00
2 966 043
10 58368
14 10 10
LFB BIOTECHNOLOGIES Société par actions
simplifiée
A1
* A61P 35/00
2 966 151
10 58393
14 10 10
SANOFI-AVENTIS Société anonyme
A1
* A61P 35/00
2 966 249
10 58459
18 10 10
A1
* A61Q 1/00
2 966 156
10 58461
18 10 10
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 5/00
2 966 041
10 04081
18 10 10
LA BIOCHIMIE APPLIQUEE (SOLABIA) Société
par actions simplifiée
A1
* A61Q 5/00
2 966 156
10 58461
18 10 10
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 19/00
2 966 042
10 04090
18 10 10
LABORATOIRES CLARINS Société par actions
simplifiée
A1
* A61Q 19/00
2 966 156
10 58461
18 10 10
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 19/06
2 966 040
10 58532
19 10 10
GOURLAOUEN BRIGITTE
A1
* A62B 7/02
2 966 048
09 57518
27 10 09
A1
* A62B 7/04
2 966 049
10 04091
19 10 10
A1
* A62B 9/00
2 966 048
09 57518
27 10 09
A1
* A62B 19/00
2 966 049
10 04091
19 10 10
ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE DELEGUE GENERAL POUR L’ARMEMENT
A1
* A62B 35/00
2 966 181
10 58527
19 10 10
ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX
Société anonyme
A1
* B01D 1/14
2 966 050
10 04049
13 10 10
HYPNOW
A1
* B01D 17/00
2 966 057
10 58426
15 10 10
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B01D 29/52
2 966 052
10 58456
18 10 10
ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION
Société par actions simplifiée
A3
* B01D 45/10
2 966 051
10 58379
14 10 10
RENAULT S.A.S.
A1
* B01D 46/10
2 966 052
10 58456
18 10 10
ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION
Société par actions simplifiée
A1
* B01D 53/04
2 966 053
10 58491
18 10 10
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Société anonyme
A1
* B01D 53/14
2 966 054
10 58454
18 10 10
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* B01D 53/22
2 966 057
10 58426
15 10 10
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B01D 53/62
2 966 054
10 58454
18 10 10
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* B01D 53/85
2 966 053
10 58491
18 10 10
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Société anonyme
A1
* B01D 53/86
2 966 055
10 58390
14 10 10
* INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE
SECURITE POUR LA PREVENTION DES
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES
PROFESSIONNELLES Etablissement public
A1
* B01D 65/06
2 966 056
10 58516
19 10 10
Date
Nom du déposant
Pays
* UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public
03 11 08
DE
DRAGER SAFETY AG & CO. KGAA
ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE DELEGUE GENERAL POUR L’ARMEMENT
03 11 08
DE
DRAGER SAFETY AG & CO. KGAA
MILLIPORE CORPORATION
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
192
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/16
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B01F 3/04
2 966 050
10 04049
13 10 10
HYPNOW
A1
* B01J 2/20
2 966 148
10 58356
13 10 10
CAVAC BIOMATERIAUX Société à responsabilité
limitée
A1
* B01J 8/28
2 966 161
10 58432
15 10 10
TOTAL RAFFINAGE MARKETING
A1
* B01J 19/00
2 966 057
10 58426
15 10 10
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B01J 21/04
2 966 058
10 04051
15 10 10
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* B01J 23/42
2 966 058
10 04051
15 10 10
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* B01J 23/46
2 966 058
10 04051
15 10 10
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* B01J 23/656
2 966 058
10 04051
15 10 10
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* B01J 27/13
2 966 058
10 04051
15 10 10
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* B01J 32/00
2 966 058
10 04051
15 10 10
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* B01J 38/06
2 966 161
10 58432
15 10 10
TOTAL RAFFINAGE MARKETING
A1
* B01L 3/00
2 966 056
10 58516
19 10 10
MILLIPORE CORPORATION
A1
B05B 3/12
2 966 059
10 58480
18 10 10
EXEL INDUSTRIES Société anonyme
A1
* B05B 7/16
2 966 062
10 04031
13 10 10
THALES Société anonyme
A3
* B05B 11/00
2 966 060
10 58401
15 10 10
DERXIN (SHANGHAI) COSMETICS CO., LTD.
Société à responsabilité limitée
A3
* B05B 11/00
2 966 132
11 53408
20 04 11
A1
* B05B 15/02
2 966 061
10 58331
13 10 10
EXEL INDUSTRIES Société anonyme
A3
* B05B 15/04
2 966 051
10 58379
14 10 10
RENAULT S.A.S.
A1
* B05D 1/12
2 966 062
10 04031
13 10 10
THALES Société anonyme
A1
* B08B 7/00
2 966 046
10 58349
13 10 10
MG DEVELOPPEMENT Société à responsabilité
limitée
A1
* B08B 7/04
2 966 056
10 58516
19 10 10
MILLIPORE CORPORATION
A1
* B08B 9/032
2 966 061
10 58331
13 10 10
EXEL INDUSTRIES Société anonyme
A1
B08B 15/02
2 966 063
10 58537
19 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B21D 22/20
2 966 065
10 58343
13 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B21D 22/21
2 966 064
10 58444
15 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B21D 24/00
2 966 065
10 58343
13 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B21D 37/00
2 966 065
10 58343
13 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B21D 43/00
2 966 137
10 58337
13 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B22C 7/02
2 966 066
10 58373
14 10 10
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B22C 9/04
2 966 067
10 58507
19 10 10
SNECMA Société anonyme
A1
* B22C 21/14
2 966 067
10 58507
19 10 10
SNECMA Société anonyme
A1
B23B 51/02
2 966 068
11 59140
11 10 11
A1
* B23K 23/00
2 966 172
10 58413
15 10 10
RAILTECH INTERNATIONAL Société anonyme
A1
B23P 15/04
2 966 069
10 58506
19 10 10
SNECMA Société anonyme
A1
B23Q 1/64
2 966 070
10 58483
18 10 10
ROTOBLOC-PSP Société à responsabilité limitée
Date
19 10 10
15 10 10
Nom du déposant
Pays
CN
US
SUN SOLUTIONS LTD
KENNAMETAL INC.
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 12/16
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
193
Nom du déposant
Pays
A1
B24B 9/00
2 966 071
10 04076
18 10 10
GOURGUES CHRISTOPHE
A1
B24B 13/06
2 966 072
10 04064
15 10 10
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
GENERALE D’OPTIQUE)
A1
* B25B 5/06
2 966 073
10 58395
14 10 10
* GAILLARD CHRISTOPHE
A1
* B25B 5/08
2 966 073
10 58395
14 10 10
* GAILLARD CHRISTOPHE
A1
* B25H 7/00
2 966 074
10 04047
14 10 10
A1
* B27B 17/02
2 966 012
10 04102
18 10 10
* ALONSO CEDRIC
A1
* B29C 35/02
2 966 075
10 58523
19 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* B29C 67/00
2 966 266
10 58412
15 10 10
PHIDIAS TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée
A1
* B29C 70/48
2 966 076
10 58460
18 10 10
VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES, INC.
A1
* B29C 70/54
2 966 076
10 58460
18 10 10
VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES, INC.
A1
* B29D 30/00
2 966 075
10 58523
19 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* B29D 30/30
2 966 081
10 58488
18 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* B31B 1/62
2 966 159
10 58335
13 10 10
BOSTIK SA Société anonyme
A1
* B31C 3/00
2 966 159
10 58335
13 10 10
BOSTIK SA Société anonyme
A3
* B32B 7/04
2 966 039
11 59247
13 10 11
A1
* B32B 15/20
2 966 179
10 58519
19 10 10
SAINT-GOBAIN ISOVER
A3
B42D 15/00
2 966 077
10 04086
15 10 10
ROUAULT ALAIN
A3
* B42D 15/04
2 966 274
10 04066
18 10 10
DONGGUAN TAIYO OPTRONICS CO LTD
A1
* B42D 15/10
2 966 269
11 59424
19 10 11
A1
* B43L 7/14
2 966 074
10 04047
14 10 10
FISKARS FRANCE SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60B 7/00
2 966 064
10 58444
15 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60B 25/00
2 966 078
10 58494
18 10 10
MESSIER-BUGATTI Société anonyme
A1
* B60B 35/02
2 966 079
10 58410
15 10 10
RENAULT S.A.S
A1
* B60B 35/06
2 966 079
10 58410
15 10 10
RENAULT S.A.S
A1
* B60C 1/00
2 966 157
10 58450
18 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
B60C 5/14
2 966 080
10 58487
18 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* B60C 5/14
2 966 081
10 58488
18 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* B60C 9/18
2 966 082
10 58340
13 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* B60C 9/22
2 966 082
10 58340
13 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* B60C 11/04
2 966 083
10 58392
14 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* B60C 11/12
2 966 083
10 58392
14 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* B60C 11/24
2 966 245
10 58524
19 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* B60C 11/24
2 966 246
10 58525
19 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* B60G 3/02
2 966 102
10 58319
13 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
FISKARS FRANCE SAS Société par actions simplifiée
* 13 10 10
19 10 10
EP
AU
ROMANOVA BVA STARTER
SECURENCY INTERNATIONAL PTY LTD
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
194
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 12/16
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60G 11/16
2 966 084
10 58387
14 10 10
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* B60G 11/54
2 966 085
10 58446
15 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60G 13/00
2 966 085
10 58446
15 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60G 15/07
2 966 084
10 58387
14 10 10
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* B60G 15/07
2 966 085
10 58446
15 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B60G 15/07
2 966 086
10 58388
14 10 10
AKTIEBOLAGET SKF
A1
B60G 15/07
2 966 087
10 58389
14 10 10
AKTIEBOLAGET SKF
A1
B60G 21/055
2 966 088
11 59157
11 10 11
A1
* B60G 21/055
2 966 102
10 58319
13 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60H 1/02
2 966 174
10 58380
14 10 10
DE GIORGI FRANCK
A1
* B60H 1/34
2 966 174
10 58380
14 10 10
DE GIORGI FRANCK
A1
* B60H 3/02
2 966 225
10 58448
15 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60J 1/02
2 966 091
10 58407
15 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60J 5/00
2 966 185
10 58514
19 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B60J 5/10
2 966 089
10 58423
15 10 10
FAURECIA BLOC AVANT Société par actions
simplifiée
A1
B60J 7/20
2 966 090
10 58509
19 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60J 10/02
2 966 091
10 58407
15 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60K 1/04
2 966 073
10 58395
14 10 10
A1
* B60K 1/04
2 966 092
10 58325
13 10 10
RENAULT S.A.S
A1
* B60K 1/04
2 966 111
10 58490
18 10 10
BA SYSTEMES Société anonyme
A1
B60K 6/00
2 966 093
10 58332
13 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60K 11/06
2 966 174
10 58380
14 10 10
DE GIORGI FRANCK
A1
* B60K 16/00
2 966 094
10 58399
14 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60K 17/02
2 966 216
10 58381
14 10 10
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* B60K 17/04
2 966 095
10 58397
14 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60K 17/16
2 966 095
10 58397
14 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60K 23/02
2 966 216
10 58381
14 10 10
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* B60L 7/10
2 966 115
10 58539
19 10 10
RENAULT S.A.S.
A1
* B60L 11/18
2 966 288
10 58534
19 10 10
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* B60L 11/18
2 966 303
10 58455
18 10 10
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
B60N 2/30
2 966 096
10 58394
14 10 10
GRUPO ANTOLIN INGENIERIA S A
A1
B60N 2/30
2 966 097
10 58400
14 10 10
GRUPO ANTOLIN INGENIERIA S A
A1
B60Q 1/56
2 966 098
10 04034
13 10 10
WHITMARSH FRANCIS
A1
* B60R 5/04
2 966 099
10 04027
13 10 10
CHAMBOUX DOMINIQUE
Date
14 10 10
Nom du déposant
Pays
DE
BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH
* GAILLARD CHRISTOPHE
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 12/16
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
195
Nom du déposant
Pays
A1
B60R 5/04
2 966 100
10 58513
19 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60R 13/01
2 966 099
10 04027
13 10 10
CHAMBOUX DOMINIQUE
A1
B60R 13/08
2 966 101
10 58386
14 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60R 16/033
2 966 294
10 58376
14 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60R 19/03
2 966 102
10 58319
13 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60R 19/14
2 966 103
10 58342
13 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B60R 19/18
2 966 104
10 58427
15 10 10
FAURECIA BLOC AVANT Société par actions
simplifiée
A1
* B60R 21/264
2 966 232
11 59270
13 10 11
A1
* B60R 21/34
2 966 103
10 58342
13 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B60R 21/34
2 966 105
10 58408
15 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60R 25/00
2 966 280
10 04025
13 10 10
A1
* B60S 1/04
2 966 110
10 58453
18 10 10
A1
B60S 1/18
2 966 106
11 59189
11 10 11
13 10 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
B60S 1/32
2 966 107
11 59204
12 10 11
15 10 10
JP
ASMO CO., LTD.
A1
B60S 1/32
2 966 108
11 59265
13 10 11
13 10 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
B60S 1/40
2 966 109
11 59260
13 10 11
14 10 10
JP
ASMO CO., LTD.
A1
* B60S 1/48
2 966 110
10 58453
18 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60S 5/06
2 966 111
10 58490
18 10 10
BA SYSTEMES Société anonyme
A1
* B60T 1/16
2 966 094
10 58399
14 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60T 3/00
2 966 112
10 04068
14 10 10
AUDRAIN GERARD
A1
* B60T 3/00
2 966 113
11 02428
02 08 11
14 10 10
FR
AUDRAIN GERARD YVES
A1
* B60T 7/04
2 966 114
11 59219
12 10 11
13 10 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 8/1755
2 966 115
10 58539
19 10 10
A1
* B60T 8/28
2 966 114
11 59219
12 10 11
13 10 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 8/32
2 966 116
11 59165
11 10 11
13 10 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 11/18
2 966 114
11 59219
12 10 11
13 10 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 13/16
2 966 116
11 59165
11 10 11
13 10 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 13/58
2 966 115
10 58539
19 10 10
RENAULT S.A.S.
A1
* B60T 13/74
2 966 117
10 58541
19 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60T 17/04
2 966 210
10 58398
14 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 10/06
2 966 119
10 58504
19 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 10/08
2 966 115
10 58539
19 10 10
RENAULT S.A.S.
A1
* B60W 10/18
2 966 115
10 58539
19 10 10
RENAULT S.A.S.
A1
* B60W 20/00
2 966 114
11 59219
12 10 11
A1
* B60W 30/02
2 966 118
10 58409
15 10 10
RENAULT S.A.S
A1
* B60W 30/10
2 966 118
10 58409
15 10 10
RENAULT S.A.S
15 10 10
DE
TRW AIRBAG SYSTEMS GMBH
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
RENAULT S.A.S.
13 10 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
196
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 12/16
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60W 30/18
2 966 115
10 58539
19 10 10
RENAULT S.A.S.
A1
* B60W 30/18
2 966 118
10 58409
15 10 10
RENAULT S.A.S
A1
* B60W 30/18
2 966 119
10 58504
19 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 40/08
2 966 119
10 58504
19 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 40/10
2 966 118
10 58409
15 10 10
RENAULT S.A.S
A1
* B60W 40/12
2 966 118
10 58409
15 10 10
RENAULT S.A.S
A1
* B60W 40/12
2 966 119
10 58504
19 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 50/04
2 966 119
10 58504
19 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62B 3/02
2 966 120
10 58417
15 10 10
INDUSTRIE DE THERMOFORMAGE ET
MECANO SOUDURE Société anonyme
A1
* B62B 3/06
2 966 111
10 58490
18 10 10
BA SYSTEMES Société anonyme
A1
* B62B 5/00
2 966 120
10 58417
15 10 10
INDUSTRIE DE THERMOFORMAGE ET
MECANO SOUDURE Société anonyme
A1
* B62B 5/04
2 966 120
10 58417
15 10 10
INDUSTRIE DE THERMOFORMAGE ET
MECANO SOUDURE Société anonyme
A1
* B62D 21/15
2 966 092
10 58325
13 10 10
RENAULT S.A.S
A1
* B62D 39/00
2 966 316
10 58489
18 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B62D 47/02
2 966 121
10 58515
19 10 10
CARRIER CARROSSERIE Société par actions
simplifiée
A1
B62D 65/00
2 966 122
10 04029
13 10 10
THIRIET Société par actions simplifiée
A1
* B62D 65/00
2 966 316
10 58489
18 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 65/12
2 966 117
10 58541
19 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A3
B62K 15/00
2 966 123
10 60673
17 12 10
A1
* B64C 13/04
2 966 213
10 58429
15 10 10
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* B64C 13/04
2 966 214
10 58347
13 10 10
AKTIEBOLAGET SKF
A1
B64C 13/16
2 966 124
10 58486
18 10 10
SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
* B64C 25/36
2 966 078
10 58494
18 10 10
MESSIER-BUGATTI Société anonyme
A1
B64D 27/26
2 966 125
10 58406
15 10 10
A1
B64D 27/26
2 966 126
10 58428
15 10 10
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
B64D 33/02
2 966 127
10 58430
15 10 10
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
B64D 33/02
2 966 128
10 58436
15 10 10
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B64F 1/02
2 966 112
10 04068
14 10 10
AUDRAIN GERARD
A1
* B64F 1/02
2 966 113
11 02428
02 08 11
A1
* B64F 1/32
2 966 139
10 58536
19 10 10
AEROPORTS DE PARIS Société anonyme
A1
* B65B 3/02
2 966 133
10 58495
18 10 10
BAG2PACK SARL Société à responsabilité limitée
A1
* B65B 3/04
2 966 129
10 04092
18 10 10
REXAM DISPENSING SYSTEMS
A1
* B65B 31/00
2 966 129
10 04092
18 10 10
REXAM DISPENSING SYSTEMS
A1
* B65D 1/02
2 966 130
10 04061
15 10 10
SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B65D 1/40
2 966 130
10 04061
15 10 10
SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée
Date
18 10 10
Nom du déposant
Pays
T
W
HSIN LUNG ACCESSORIES CO., LTD. Société à
responsabilité limitée
* AIRCELLE Société anonyme
14 10 10
FR
AUDRAIN GERARD YVES
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 12/16
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
197
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B65D 5/20
2 966 131
10 58358
13 10 10
DS SMITH KAYSERSBERG Société par actions
simplifiée
A1
* B65D 5/4805
2 966 131
10 58358
13 10 10
DS SMITH KAYSERSBERG Société par actions
simplifiée
A1
* B65D 21/02
2 966 131
10 58358
13 10 10
DS SMITH KAYSERSBERG Société par actions
simplifiée
A1
* B65D 30/24
2 966 133
10 58495
18 10 10
BAG2PACK SARL Société à responsabilité limitée
A3
* B65D 47/24
2 966 132
11 53408
20 04 11
A1
* B65D 55/02
2 966 135
10 58482
18 10 10
PALERMO MICHEL
A1
* B65D 65/46
2 966 170
10 58468
18 10 10
SOCIETE HOLDING DEPESTELE
A1
* B65D 75/58
2 966 133
10 58495
18 10 10
BAG2PACK SARL Société à responsabilité limitée
A1
* B65D 77/06
2 966 134
10 58543
19 10 10
C.G.L. PACK SERVICE
A1
* B65D 81/32
2 966 134
10 58543
19 10 10
C.G.L. PACK SERVICE
A3
* B65D 83/08
2 966 017
11 59238
13 10 11
A1
* B65D 83/14
2 966 129
10 04092
18 10 10
REXAM DISPENSING SYSTEMS
A1
* B65D 85/00
2 966 044
10 58464
18 10 10
SANOFI PASTEUR Société anonyme
A1
* B65D 85/00
2 966 135
10 58482
18 10 10
PALERMO MICHEL
A3
* B65D 85/62
2 966 017
11 59238
13 10 11
A1
* B65D 85/72
2 966 134
10 58543
19 10 10
C.G.L. PACK SERVICE
A1
B65F 1/14
2 966 136
10 58378
14 10 10
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme
A1
* B65G 17/00
2 966 137
10 58337
13 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B65G 17/12
2 966 137
10 58337
13 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B65G 43/00
2 966 138
10 58320
13 10 10
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée
A1
* B65G 47/04
2 966 139
10 58536
19 10 10
AEROPORTS DE PARIS Société anonyme
A1
* B65G 47/94
2 966 139
10 58536
19 10 10
AEROPORTS DE PARIS Société anonyme
A1
* B66B 5/00
2 966 140
10 58520
19 10 10
FRANCE ELEVATEURS Société par actions simplifiée
A1
* B81B 3/00
2 966 057
10 58426
15 10 10
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B82Y 40/00
2 966 062
10 04031
13 10 10
THALES Société anonyme
A1
* C02F 1/28
2 966 141
10 58538
19 10 10
J. VOISIN
A1
* C02F 1/30
2 966 055
10 58390
14 10 10
* INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE
SECURITE POUR LA PREVENTION DES
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES
PROFESSIONNELLES Etablissement public
A1
C02F 1/467
2 966 142
10 58522
19 10 10
PACIFIC INDUSTRIE Société par actions simplifiée
A1
C02F 3/00
2 966 143
10 58511
19 10 10
SIMB
A1
* C02F 3/02
2 966 141
10 58538
19 10 10
J. VOISIN
A1
* C02F 9/02
2 966 144
10 58369
14 10 10
TOTAL S.A.
A1
* C02F 9/02
2 966 145
10 58370
14 10 10
TOTAL S.A.
A1
* C02F 9/02
2 966 146
10 58492
18 10 10
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Société anonyme
A1
* C02F 9/04
2 966 144
10 58369
14 10 10
TOTAL S.A.
A1
* C02F 9/04
2 966 146
10 58492
18 10 10
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Société anonyme
Date
19 10 10
14 10 10
14 10 10
Nom du déposant
Pays
CN
DE
DE
SUN SOLUTIONS LTD
POSCHL TABAK GMBH & CO. KG
POSCHL TABAK GMBH & CO. KG
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
198
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/16
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C02F 9/14
2 966 146
10 58492
18 10 10
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Société anonyme
A1
* C02F 101/12
2 966 055
10 58390
14 10 10
* INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE
SECURITE POUR LA PREVENTION DES
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES
PROFESSIONNELLES Etablissement public
A1
* C02F 103/32
2 966 055
10 58390
14 10 10
* INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE
SECURITE POUR LA PREVENTION DES
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES
PROFESSIONNELLES Etablissement public
A1
* C02F 103/36
2 966 144
10 58369
14 10 10
TOTAL S.A.
A1
* C02F 103/36
2 966 145
10 58370
14 10 10
TOTAL S.A.
A1
* C02F 103/42
2 966 055
10 58390
14 10 10
* INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE
SECURITE POUR LA PREVENTION DES
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES
PROFESSIONNELLES Etablissement public
A1
* C03B 23/03
2 966 147
10 58422
15 10 10
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* C03B 27/044
2 966 147
10 58422
15 10 10
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* C03B 35/20
2 966 147
10 58422
15 10 10
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* C04B 16/02
2 966 148
10 58356
13 10 10
CAVAC BIOMATERIAUX Société à responsabilité
limitée
A1
* C04B 16/02
2 966 149
10 58357
13 10 10
CAVAC BIOMATERIAUX Société à responsabilité
limitée
A1
* C07C 11/02
2 966 161
10 58432
15 10 10
TOTAL RAFFINAGE MARKETING
A1
* C07C 11/06
2 966 160
10 04046
14 10 10
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* C07C 29/09
2 966 150
10 58440
15 10 10
ADISSEO FRANCE S.A.S. Société par actions
simplifiée
A1
* C07D 233/20
2 966 152
10 58542
19 10 10
* UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public
A1
* C07D 237/20
2 966 151
10 58393
14 10 10
SANOFI-AVENTIS Société anonyme
A1
* C07D 249/12
2 966 151
10 58393
14 10 10
SANOFI-AVENTIS Société anonyme
A1
* C07D 277/04
2 966 152
10 58542
19 10 10
* UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public
A1
* C07D 277/10
2 966 152
10 58542
19 10 10
* UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public
A1
* C07D 277/82
2 966 151
10 58393
14 10 10
A1
* C07D 285/08
2 966 152
10 58542
19 10 10
* UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public
A1
* C07D 307/33
2 966 150
10 58440
15 10 10
ADISSEO FRANCE S.A.S. Société par actions
simplifiée
A1
* C07D 487/04
2 966 151
10 58393
14 10 10
SANOFI-AVENTIS Société anonyme
A1
* C07D 513/04
2 966 152
10 58542
19 10 10
* UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public
A1
* C07F 5/02
2 966 153
10 58530
19 10 10
* COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* C07H 15/14
2 966 163
10 58420
15 10 10
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public
A1
* C07K 14/415
2 966 162
10 04058
15 10 10
GENOPLANTE-VALOR Société par actions simplifiée
A1
* C07K 16/30
2 966 043
10 58368
14 10 10
LFB BIOTECHNOLOGIES Société par actions
simplifiée
A1
* C07K 16/46
2 966 043
10 58368
14 10 10
LFB BIOTECHNOLOGIES Société par actions
simplifiée
Date
Nom du déposant
Pays
SANOFI-AVENTIS Société anonyme
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 12/16
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
199
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C08B 1/00
2 966 154
10 58327
13 10 10
A1
* C08B 37/02
2 966 155
11 52558
28 03 11
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public
A1
* C08B 37/02
2 966 248
10 58469
18 10 10
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public
A1
* C08G 77/06
2 966 156
10 58461
18 10 10
L’OREAL Société anonyme
A1
* C08G 77/44
2 966 156
10 58461
18 10 10
L’OREAL Société anonyme
A1
* C08J 5/18
2 966 158
10 58328
13 10 10
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C08J 7/12
2 966 155
11 52558
28 03 11
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public
A1
* C08K 3/04
2 966 157
10 58450
18 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* C08K 3/22
2 966 158
10 58328
13 10 10
A1
* C08K 3/30
2 966 157
10 58450
18 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* C08K 3/36
2 966 157
10 58450
18 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* C08K 7/18
2 966 157
10 58450
18 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* C08L 7/00
2 966 157
10 58450
18 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* C08L 9/00
2 966 157
10 58450
18 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* C08L 27/16
2 966 158
10 58328
13 10 10
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C08L 33/12
2 966 158
10 58328
13 10 10
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C08L 91/00
2 966 157
10 58450
18 10 10
A1
* C09J 123/08
2 966 159
10 58335
13 10 10
BOSTIK SA Société anonyme
A1
* C09J 129/04
2 966 159
10 58335
13 10 10
BOSTIK SA Société anonyme
A1
* C09J 131/04
2 966 159
10 58335
13 10 10
BOSTIK SA Société anonyme
A1
* C09K 9/02
2 966 275
10 04026
13 10 10
ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE DELEGUE GENERAL POUR L’ARMEMENT
A1
* C10B 53/00
2 966 160
10 04046
14 10 10
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* C10G 11/18
2 966 160
10 04046
14 10 10
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* C10G 11/18
2 966 161
10 58432
15 10 10
TOTAL RAFFINAGE MARKETING
A1
* C10G 35/09
2 966 058
10 04051
15 10 10
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* C10M 169/04
2 966 191
10 04071
15 10 10
VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS
FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* C11D 17/04
2 966 031
11 59285
13 10 11
14 10 10
US
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
A1
* C11D 17/04
2 966 032
11 59286
13 10 11
14 10 10
US
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
A1
* C11D 17/04
2 966 033
11 59287
13 10 11
14 10 10
US
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
A1
* C12N 9/16
2 966 162
10 04058
15 10 10
GENOPLANTE-VALOR Société par actions simplifiée
A1
* C12N 15/13
2 966 043
10 58368
14 10 10
LFB BIOTECHNOLOGIES Société par actions
simplifiée
A1
* C12N 15/29
2 966 162
10 04058
15 10 10
GENOPLANTE-VALOR Société par actions simplifiée
A1
* C12N 15/82
2 966 162
10 04058
15 10 10
GENOPLANTE-VALOR Société par actions simplifiée
Date
Nom du déposant
Pays
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE LA MATIERE
VEGETALE - CIMV Société anonyme
ARKEMA FRANCE Société anonyme
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
200
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 12/16
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C12P 7/10
2 966 154
10 58327
13 10 10
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE LA MATIERE
VEGETALE - CIMV Société anonyme
A1
* C12P 19/00
2 966 154
10 58327
13 10 10
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE LA MATIERE
VEGETALE - CIMV Société anonyme
A1
* C12P 19/04
2 966 163
10 58420
15 10 10
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public
A1
* C12Q 1/02
2 966 164
10 58505
19 10 10
* ATOXIGEN R Société par actions simplifiée
A1
C12Q 1/06
2 966 165
10 58517
19 10 10
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public
A1
* C12Q 1/68
2 966 056
10 58516
19 10 10
A1
* C12Q 1/68
2 966 249
10 58459
18 10 10
A1
* C12S 3/04
2 966 154
10 58327
13 10 10
A1
C22C 1/04
2 966 166
11 56315
12 07 11
A1
* C23C 10/06
2 966 167
10 58362
14 10 10
SNECMA Société anonyme
A1
* C23C 16/06
2 966 167
10 58362
14 10 10
SNECMA Société anonyme
A1
* C23C 28/00
2 966 167
10 58362
14 10 10
SNECMA Société anonyme
A1
* C23C 30/00
2 966 179
10 58519
19 10 10
SAINT-GOBAIN ISOVER
A1
* D01C 1/00
2 966 170
10 58468
18 10 10
SOCIETE HOLDING DEPESTELE
A1
* D02G 3/44
2 966 319
10 58326
13 10 10
CLAIRET JEAN-MICHEL
A1
* D03D 1/00
2 966 171
10 58478
18 10 10
UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY 1
A1
* D06B 3/10
2 966 170
10 58468
18 10 10
SOCIETE HOLDING DEPESTELE
A1
D06F 39/02
2 966 168
10 04087
15 10 10
FAGORBRANDT SAS Société par actions simplifiée
A1
D06F 39/02
2 966 169
10 04088
15 10 10
FAGORBRANDT SAS Société par actions simplifiée
A1
* D06M 11/05
2 966 170
10 58468
18 10 10
SOCIETE HOLDING DEPESTELE
A1
* D06M 11/84
2 966 170
10 58468
18 10 10
SOCIETE HOLDING DEPESTELE
A1
* D06M 13/328
2 966 171
10 58478
18 10 10
UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY 1
A1
* D06M 15/17
2 966 171
10 58478
18 10 10
UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY 1
A1
* D06M 101/04
2 966 170
10 58468
18 10 10
SOCIETE HOLDING DEPESTELE
A1
* D06M 101/04
2 966 171
10 58478
18 10 10
UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY 1
A1
* D21C 1/00
2 966 154
10 58327
13 10 10
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE LA MATIERE
VEGETALE - CIMV Société anonyme
A1
* E01B 29/44
2 966 172
10 58413
15 10 10
RAILTECH INTERNATIONAL Société anonyme
A1
* E01D 19/12
2 966 173
10 58503
19 10 10
CONSEIL SERVICE INVESTISSEMENTS
Société à responsabilité limitée
A1
* E01D 21/00
2 966 173
10 58503
19 10 10
CONSEIL SERVICE INVESTISSEMENTS
Société à responsabilité limitée
A1
* E01H 5/10
2 966 174
10 58380
14 10 10
DE GIORGI FRANCK
A1
* E02B 17/00
2 966 175
10 58458
18 10 10
* DORIS ENGINEERING Société anonyme
A1
* E02D 27/52
2 966 175
10 58458
18 10 10
* DORIS ENGINEERING Société anonyme
A1
* E03C 1/01
2 966 176
11 61517
13 12 11
GODART JEAN-FRANCOIS
A1
* E03D 1/24
2 966 176
11 61517
13 12 11
GODART JEAN-FRANCOIS
A1
E04B 1/348
2 966 177
10 58544
19 10 10
BEGIBAT Société à responsabilité limitée
A1
E04B 1/348
2 966 178
11 59473
19 10 11
A1
* E04B 1/66
2 966 179
10 58519
19 10 10
Date
Nom du déposant
Pays
MILLIPORE CORPORATION
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE LA MATIERE
VEGETALE - CIMV Société anonyme
18 10 10
19 10 10
KR
FR
* KOREA ATOMIC ENERGY RESEARCH INSTITUTE
BEGIBAT Société à responsabilité limitée
SAINT-GOBAIN ISOVER
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 12/16
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
201
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* E04B 1/76
2 966 187
10 58512
19 10 10
PIERRES TAILLEES HEITZ Société à responsabilité limitée
A1
* E04B 1/80
2 966 180
10 58339
13 10 10
PROTAC OUEST Société à responsabilité limitée
A1
* E04D 13/18
2 966 228
10 04074
18 10 10
MARCAIS FREDERIC PAUL FRANCOIS
A1
* E04F 10/06
2 966 189
10 58438
15 10 10
SOMFY SAS Société par actions simplifiée
A1
* E04F 13/075
2 966 180
10 58339
13 10 10
PROTAC OUEST Société à responsabilité limitée
A1
* E04F 13/08
2 966 180
10 58339
13 10 10
PROTAC OUEST Société à responsabilité limitée
A1
* E04F 15/12
2 966 148
10 58356
13 10 10
CAVAC BIOMATERIAUX Société à responsabilité
limitée
A1
* E04F 21/00
2 966 074
10 04047
14 10 10
FISKARS FRANCE SAS Société par actions simplifiée
A1
* E04G 3/26
2 966 181
10 58527
19 10 10
ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX
Société anonyme
A1
* E04G 5/04
2 966 181
10 58527
19 10 10
ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX
Société anonyme
A1
* E04G 21/32
2 966 181
10 58527
19 10 10
ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX
Société anonyme
A1
E04H 4/06
2 966 182
10 58435
15 10 10
BERNARD PHILIPPE
A1
E04H 4/06
2 966 183
10 58437
15 10 10
S.T.VAR Société à responsabilité limitée
A3
* E04H 4/06
2 966 184
11 52305
21 03 11
15 10 10
FR
S.T.VAR Société à responsabilité limitée
A3
* E04H 4/08
2 966 184
11 52305
21 03 11
15 10 10
FR
S.T.VAR Société à responsabilité limitée
A1
* E04H 12/34
2 966 175
10 58458
18 10 10
* DORIS ENGINEERING Société anonyme
A1
* E05B 15/00
2 966 209
10 58338
13 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* E05B 65/12
2 966 209
10 58338
13 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* E05C 17/02
2 966 185
10 58514
19 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* E05C 17/28
2 966 185
10 58514
19 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* E05D 11/08
2 966 024
10 58508
19 10 10
SOCIETE DE MATERIAUX ET TECHNIQUES
COMPOSITES - S.M.T.C. Société par actions
simplifiée
A1
* E06B 1/02
2 966 186
10 03486
31 08 10
BIBAY DAVID STANLEY LUDOVIC
A1
* E06B 1/60
2 966 211
10 58405
15 10 10
ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO Société
anonyme
A1
* E06B 1/70
2 966 186
10 03486
31 08 10
BIBAY DAVID STANLEY LUDOVIC
A1
* E06B 1/70
2 966 187
10 58512
19 10 10
PIERRES TAILLEES HEITZ Société à responsabilité limitée
A1
E06B 9/17
2 966 188
10 58528
19 10 10
FIXOLITE SA Société anonyme
A1
* E06B 9/80
2 966 189
10 58438
15 10 10
SOMFY SAS Société par actions simplifiée
A1
* E06B 9/82
2 966 190
10 58324
13 10 10
SOMFY SAS Société par actions simplifiée
A1
* E06B 9/86
2 966 189
10 58438
15 10 10
SOMFY SAS Société par actions simplifiée
A1
* E21B 17/042
2 966 191
10 04071
15 10 10
VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS
FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* F01D 1/04
2 966 235
11 59461
19 10 11
A1
* F01D 5/28
2 966 167
10 58362
14 10 10
A1
F01D 5/28
2 966 192
11 59229
12 10 11
A1
* F01D 9/04
2 966 193
10 58531
19 10 10
A1
* F01D 9/04
2 966 194
11 58191
14 09 11
15 10 10
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
F01D 11/02
2 966 195
11 59228
12 10 11
18 10 10
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
Date
19 10 10
Nom du déposant
Pays
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
SNECMA Société anonyme
19 10 10
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
SNECMA
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
202
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/16
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F01D 11/02
2 966 217
11 59405
18 10 11
A1
* F01D 25/00
2 966 193
10 58531
19 10 10
A1
* F01D 25/12
2 966 194
11 58191
14 09 11
A1
* F01D 25/28
2 966 193
10 58531
19 10 10
A1
F01D 25/28
2 966 196
11 59195
11 10 11
A1
* F01N 3/08
2 966 197
10 58479
18 10 10
FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT
Société par actions simplifiée
A1
* F01N 3/20
2 966 197
10 58479
18 10 10
FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT
Société par actions simplifiée
A1
* F01N 13/08
2 966 197
10 58479
18 10 10
FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT
Société par actions simplifiée
A1
F02B 77/08
2 966 198
10 04060
15 10 10
* CUVELIER CHRISTOPHE RAPHAEL MARIE
JOSEPH
A1
* F02C 3/22
2 966 202
11 59266
13 10 11
A1
F02C 7/057
2 966 199
10 58533
19 10 10
SOCIETE DE MOTORISATIONS AERONAUTIQUES Société anonyme
A1
F02C 7/06
2 966 200
10 58333
13 10 10
TURBOMECA Société anonyme
A1
* F02C 7/06
2 966 208
10 58350
13 10 10
SNECMA
A1
* F02C 7/22
2 966 201
10 58473
18 10 10
GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC Société
en nom collectif
A1
* F02C 7/28
2 966 217
11 59405
18 10 11
19 10 10
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
* F02C 9/28
2 966 202
11 59266
13 10 11
18 10 10
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
* F02C 9/40
2 966 201
10 58473
18 10 10
GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC Société
en nom collectif
A1
F02G 1/043
2 966 203
10 58445
15 10 10
PYRAINE Société à responsabilité limitée
A1
* F02M 55/02
2 966 204
11 59172
11 10 11
13 10 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F02M 63/02
2 966 204
11 59172
11 10 11
13 10 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F02N 11/08
2 966 205
10 58501
19 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F02N 19/00
2 966 205
10 58501
19 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
F03D 11/00
2 966 206
11 03179
14 10 11
27 03 11
FR
STEINKE GALLO SABRINA
A1
* F03D 11/00
2 966 273
11 00942
27 03 11
15 10 10
FR
STEINKE GALLO SABRINA
A1
* F03D 11/04
2 966 175
10 58458
18 10 10
* DORIS ENGINEERING Société anonyme
A1
F03G 7/10
2 966 207
10 04101
18 10 10
* COUSIN JEAN
A1
* F04D 29/056
2 966 208
10 58350
13 10 10
A1
* F16B 1/00
2 966 073
10 58395
14 10 10
A1
* F16B 2/20
2 966 212
10 04072
18 10 10
TEMPIER BRUNO HENRI MARIE
A1
* F16B 2/22
2 966 210
10 58398
14 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16B 5/00
2 966 209
10 58338
13 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16B 7/00
2 966 079
10 58410
15 10 10
RENAULT S.A.S
A1
* F16B 7/08
2 966 212
10 04072
18 10 10
TEMPIER BRUNO HENRI MARIE
A1
* F16B 9/00
2 966 210
10 58398
14 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16B 11/00
2 966 079
10 58410
15 10 10
RENAULT S.A.S
A1
* F16B 12/44
2 966 211
10 58405
15 10 10
ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO Société
anonyme
Date
Pays
19 10 10
US
Nom du déposant
GENERAL ELECTRIC COMPANY
SNECMA
15 10 10
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
SNECMA
13 10 10
18 10 10
US
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
GENERAL ELECTRIC COMPANY
SNECMA
* GAILLARD CHRISTOPHE
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 12/16
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
203
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F16B 21/00
2 966 209
10 58338
13 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16B 21/10
2 966 212
10 04072
18 10 10
TEMPIER BRUNO HENRI MARIE
A1
* F16D 3/38
2 966 213
10 58429
15 10 10
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16D 3/41
2 966 214
10 58347
13 10 10
AKTIEBOLAGET SKF
A3
* F16D 13/58
2 966 215
10 58359
13 10 10
RENAULT S.A.S.
A3
* F16D 13/75
2 966 215
10 58359
13 10 10
RENAULT S.A.S.
A1
* F16D 13/75
2 966 216
10 58381
14 10 10
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* F16D 23/12
2 966 216
10 58381
14 10 10
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* F16F 3/12
2 966 085
10 58446
15 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16J 15/447
2 966 217
11 59405
18 10 11
A1
* F16L 3/00
2 966 210
10 58398
14 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16L 15/00
2 966 191
10 04071
15 10 10
VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS
FRANCE Société par actions simplifiée
A1
F16L 15/00
2 966 218
10 04038
14 10 10
HARREAU GENEVIEVE
A1
* F16L 23/028
2 966 219
11 57633
30 08 11
14 10 10
DE
DIPL.-ING. H. SCHULZ HDS HYDRAULIK GMBH
& CO. KG
A1
* F16L 25/00
2 966 219
11 57633
30 08 11
14 10 10
DE
DIPL.-ING. H. SCHULZ HDS HYDRAULIK GMBH
& CO. KG
A1
F16L 37/098
2 966 220
10 58510
19 10 10
A1
* F16L 41/00
2 966 219
11 57633
30 08 11
A1
* F16L 59/02
2 966 149
10 58357
13 10 10
CAVAC BIOMATERIAUX Société à responsabilité
limitée
A1
* F16L 59/04
2 966 149
10 58357
13 10 10
CAVAC BIOMATERIAUX Société à responsabilité
limitée
A1
* F16S 5/00
2 966 211
10 58405
15 10 10
ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO Société
anonyme
A1
* F21S 8/10
2 966 221
10 56433
04 08 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21S 8/10
2 966 222
10 58382
14 10 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21S 8/10
2 966 223
10 58497
19 10 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21S 8/10
2 966 224
10 58500
19 10 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21V 7/06
2 966 221
10 56433
04 08 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21V 7/08
2 966 221
10 56433
04 08 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21V 8/00
2 966 223
10 58497
19 10 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21V 8/00
2 966 224
10 58500
19 10 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21V 19/04
2 966 222
10 58382
14 10 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21V 29/00
2 966 286
10 58366
14 10 10
SGAME Société par actions simplifiée
A1
* F21W 101/10
2 966 221
10 56433
04 08 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21W 101/10
2 966 222
10 58382
14 10 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21W 101/10
2 966 223
10 58497
19 10 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21W 101/10
2 966 224
10 58500
19 10 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21Y 101/02
2 966 221
10 56433
04 08 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21Y 101/02
2 966 222
10 58382
14 10 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21Y 101/02
2 966 223
10 58497
19 10 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
Date
19 10 10
Nom du déposant
Pays
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
TRELLEBORG FLUID & ACOUSTIC SOLUTIONS (TFAS)
14 10 10
DE
DIPL.-ING. H. SCHULZ HDS HYDRAULIK GMBH
& CO. KG
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
204
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/16
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F21Y 101/02
2 966 224
10 58500
19 10 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F23K 5/18
2 966 201
10 58473
18 10 10
GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC Société
en nom collectif
A1
* F23R 3/36
2 966 201
10 58473
18 10 10
GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC Société
en nom collectif
A1
* F24F 3/14
2 966 225
10 58448
15 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F24F 6/12
2 966 225
10 58448
15 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F24F 7/007
2 966 225
10 58448
15 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F24F 7/08
2 966 226
10 58317
13 10 10
VENTILAIRSEC
A1
* F24F 7/08
2 966 227
11 59086
07 10 11
A1
* F24F 11/053
2 966 226
10 58317
13 10 10
A1
* F24F 11/053
2 966 227
11 59086
07 10 11
A1
* F24F 13/28
2 966 052
10 58456
18 10 10
ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION
Société par actions simplifiée
A1
* F24J 2/52
2 966 228
10 04074
18 10 10
MARCAIS FREDERIC PAUL FRANCOIS
A1
* F25B 49/00
2 966 229
10 58477
18 10 10
SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
* F41A 9/38
2 966 230
10 58336
13 10 10
PLAXATS OLLER SALVADOR
A1
* F41A 9/54
2 966 230
10 58336
13 10 10
PLAXATS OLLER SALVADOR
A1
* F41A 15/18
2 966 230
10 58336
13 10 10
PLAXATS OLLER SALVADOR
A1
* F41C 9/00
2 966 230
10 58336
13 10 10
PLAXATS OLLER SALVADOR
A1
F41H 7/04
2 966 231
10 04103
18 10 10
NEXTER SYSTEMS Société anonyme
A1
* F42B 3/04
2 966 232
11 59270
13 10 11
A1
* G01B 11/26
2 966 236
10 58313
13 10 10
PSP OUTILLAGE Société par actions simplifiée
A1
* G01B 17/08
2 966 233
10 58363
14 10 10
PERITESCO Société à responsabilité limitée
A1
* G01B 21/08
2 966 234
10 04040
14 10 10
A1
* G01B 21/16
2 966 235
11 59461
19 10 11
A1
* G01C 9/00
2 966 237
10 58314
13 10 10
PSP OUTILLAGE Société par actions simplifiée
A1
* G01C 9/00
2 966 238
10 58315
13 10 10
PSP OUTILLAGE Société par actions simplifiée
A1
* G01C 15/00
2 966 236
10 58313
13 10 10
PSP OUTILLAGE Société par actions simplifiée
A1
* G01C 15/00
2 966 237
10 58314
13 10 10
PSP OUTILLAGE Société par actions simplifiée
A1
* G01C 15/00
2 966 238
10 58315
13 10 10
PSP OUTILLAGE Société par actions simplifiée
A1
* G01D 5/26
2 966 240
10 58443
15 10 10
EUROFARAD EFD Société par actions simplifiée
A1
G01D 5/34
2 966 239
10 58442
15 10 10
EUROFARAD EFD Société par actions simplifiée
A1
* G01D 18/00
2 966 240
10 58443
15 10 10
EUROFARAD EFD Société par actions simplifiée
A1
G01D 21/02
2 966 241
10 58502
19 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G01G 11/00
2 966 242
11 59055
07 10 11
14 10 10
DE
FUNK DIETER
A1
* G01G 17/00
2 966 242
11 59055
07 10 11
14 10 10
DE
FUNK DIETER
A1
* G01J 3/02
2 966 292
10 58472
18 10 10
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public
A1
* G01J 3/44
2 966 291
10 58467
18 10 10
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public
A1
* G01K 1/02
2 966 234
10 04040
14 10 10
* AER
A1
* G01K 1/14
2 966 234
10 04040
14 10 10
* AER
Date
13 10 10
Nom du déposant
Pays
FR
VENTILAIRSEC
VENTILAIRSEC
13 10 10
15 10 10
FR
DE
VENTILAIRSEC
TRW AIRBAG SYSTEMS GMBH
* AER
19 10 10
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 12/16
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
205
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G01L 1/04
2 966 140
10 58520
19 10 10
FRANCE ELEVATEURS Société par actions simplifiée
A1
G01M 13/00
2 966 243
10 58361
14 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G01M 17/02
2 966 244
10 58425
15 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* G01M 17/02
2 966 245
10 58524
19 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* G01M 17/02
2 966 246
10 58525
19 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* G01M 17/06
2 966 244
10 58425
15 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* G01N 21/64
2 966 153
10 58530
19 10 10
* COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* G01N 21/64
2 966 258
10 04067
15 10 10
A1
* G01N 21/956
2 966 245
10 58524
19 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* G01N 21/956
2 966 246
10 58525
19 10 10
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* G01N 33/48
2 966 233
10 58363
14 10 10
PERITESCO Société à responsabilité limitée
A1
* G01N 33/48
2 966 247
10 58498
19 10 10
TOP GREEN Société par actions simplifiée
A1
* G01N 33/50
2 966 164
10 58505
19 10 10
* ATOXIGEN R Société par actions simplifiée
A1
* G01N 33/548
2 966 248
10 58469
18 10 10
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public
A1
* G01N 33/574
2 966 249
10 58459
18 10 10
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public
A1
* G01N 33/68
2 966 249
10 58459
18 10 10
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public
A1
* G01P 15/125
2 966 238
10 58315
13 10 10
PSP OUTILLAGE Société par actions simplifiée
A1
* G01Q 60/20
2 966 258
10 04067
15 10 10
BIOAXIAL
A1
G01R 31/36
2 966 250
10 58540
19 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G01S 3/72
2 966 251
10 04094
19 10 10
ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
A1
* G01S 5/10
2 966 251
10 04094
19 10 10
ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
A1
* G01S 13/00
2 966 271
11 59215
12 10 11
A1
* G01S 19/07
2 966 252
10 04030
13 10 10
THALES Société anonyme
A1
* G01S 19/10
2 966 251
10 04094
19 10 10
ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
A1
* G01S 19/25
2 966 252
10 04030
13 10 10
THALES Société anonyme
A1
* G01V 1/28
2 966 253
11 55010
08 06 11
14 10 10
US
CGGVERITAS SERVICES SA Société anonyme
A1
* G01V 1/28
2 966 264
11 59338
17 10 11
15 10 10
CN
* CHINA PETROLEUM & CHEMICAL CORPORATION
A1
* G01V 1/38
2 966 253
11 55010
08 06 11
14 10 10
US
CGGVERITAS SERVICES SA Société anonyme
A1
G01V 1/38
2 966 254
11 59299
14 10 11
14 10 10
US
CGGVERITAS SERVICES SA Société anonyme
A1
* G01W 1/10
2 966 234
10 04040
14 10 10
A1
* G02B 3/00
2 966 269
11 59424
19 10 11
A1
G02B 6/036
2 966 255
10 58485
18 10 10
A1
G02B 6/036
2 966 256
11 56877
27 07 11
A1
* G02B 13/00
2 966 038
10 04042
14 10 10
MAGELLAN INTEROPTIC
A1
* G02B 21/00
2 966 258
10 04067
15 10 10
BIOAXIAL
Date
Nom du déposant
Pays
BIOAXIAL
13 10 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
* AER
19 10 10
AU
SECURENCY INTERNATIONAL PTY LTD
DRAKA COMTEQ FRANCE Société par actions
simplifiée
18 10 10
FR
DRAKA COMTEQ FRANCE Société par actions
simplifiée
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
206
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/16
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G02B 21/00
2 966 291
10 58467
18 10 10
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public
A1
* G02B 27/22
2 966 257
10 04028
13 10 10
STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS
Société par actions simplifiée
A1
* G02B 27/58
2 966 258
10 04067
15 10 10
BIOAXIAL
A1
* G02F 1/35
2 966 292
10 58472
18 10 10
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public
A1
* G03B 35/02
2 966 257
10 04028
13 10 10
STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS
Société par actions simplifiée
A1
* G05B 19/19
2 966 190
10 58324
13 10 10
SOMFY SAS Société par actions simplifiée
A1
* G05B 19/416
2 966 190
10 58324
13 10 10
SOMFY SAS Société par actions simplifiée
A1
* G05D 1/10
2 966 259
10 58466
18 10 10
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* G05G 9/047
2 966 213
10 58429
15 10 10
AKTIEBOLAGET SKF
A1
G06F 1/30
2 966 260
11 54153
13 05 11
A1
G06F 3/048
2 966 261
10 58418
15 10 10
SAGEM WIRELESS Société anonyme
A1
G06F 3/048
2 966 262
10 58419
15 10 10
SAGEM WIRELESS Société anonyme
A1
* G06F 9/445
2 966 263
10 04078
18 10 10
A1
* G06F 11/30
2 966 229
10 58477
18 10 10
SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
* G06F 13/00
2 966 313
11 52674
31 03 11
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* G06F 13/14
2 966 263
10 04078
18 10 10
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
A1
* G06F 17/10
2 966 264
11 59338
17 10 11
15 10 10
CN
A1
G06F 17/30
2 966 265
11 59420
19 10 11
19 10 10
US
A1
* G06F 17/30
2 966 310
10 58375
14 10 10
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* G06F 17/50
2 966 266
10 58412
15 10 10
PHIDIAS TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée
A1
* G06K 7/08
2 966 267
10 04096
19 10 10
INSIDE CONTACTLESS Société anonyme
A1
* G06K 19/073
2 966 268
10 58474
18 10 10
STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS
A1
* G06K 19/077
2 966 267
10 04096
19 10 10
INSIDE CONTACTLESS Société anonyme
A1
* G06T 17/00
2 966 266
10 58412
15 10 10
PHIDIAS TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée
A1
* G07D 7/12
2 966 269
11 59424
19 10 11
A1
G08B 13/22
2 966 270
09 02345
14 05 09
A1
* G08B 21/00
2 966 234
10 04040
14 10 10
* AER
A1
* G08C 17/02
2 966 280
10 04025
13 10 10
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
A1
* G08G 1/16
2 966 271
11 59215
12 10 11
A1
* G08G 5/04
2 966 259
10 58466
18 10 10
A1
* G09F 9/33
2 966 273
11 00942
27 03 11
A1
* G09F 9/33
2 966 276
10 04065
15 10 10
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
G09F 19/02
2 966 272
10 04084
15 10 10
STEINKE-GALLO SABRINA
A1
* G09F 19/02
2 966 273
11 00942
27 03 11
A3
* G09F 27/00
2 966 274
10 04066
18 10 10
DONGGUAN TAIYO OPTRONICS CO LTD
A1
* G09G 3/32
2 966 275
10 04026
13 10 10
ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE DELEGUE GENERAL POUR L’ARMEMENT
Date
14 10 10
Nom du déposant
Pays
JP
MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
19 10 10
AU
* CHINA PETROLEUM & CHEMICAL CORPORATION
XEROX CORPORATION
SECURENCY INTERNATIONAL PTY LTD
FINSECUR Société anonyme
13 10 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
15 10 10
15 10 10
FR
FR
STEINKE GALLO SABRINA
STEINKE GALLO SABRINA
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 12/16
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
207
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G09G 3/32
2 966 276
10 04065
15 10 10
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* G10L 19/00
2 966 277
10 58348
13 10 10
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE
Etablissement public
A1
G21C 19/06
2 966 278
10 58384
14 10 10
AREVA NP Société par actions simplifiée
A1
H01F 7/18
2 966 279
11 50240
12 01 11
BOSCH REXROTH D.S.I. Société par actions
simplifiée
A1
* H01G 4/002
2 966 280
10 04025
13 10 10
A1
* H01H 9/02
2 966 281
10 04098
19 10 10
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
A1
* H01H 9/20
2 966 281
10 04098
19 10 10
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
A1
* H01L 21/06
2 966 282
10 58457
18 10 10
NEXCIS Société par actions simplifiée
A1
* H01L 21/20
2 966 283
10 04050
14 10 10
SOI TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES SA
A1
* H01L 21/60
2 966 283
10 04050
14 10 10
SOI TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES SA
A1
* H01L 21/762
2 966 284
10 58345
13 10 10
STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H01L 21/768
2 966 284
10 58345
13 10 10
STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS
Société par actions simplifiée
A1
H01L 21/77
2 966 285
10 58377
14 10 10
STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2 SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H01L 23/367
2 966 286
10 58366
14 10 10
SGAME Société par actions simplifiée
A1
* H01L 23/50
2 966 283
10 04050
14 10 10
SOI TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES SA
A1
* H01L 23/538
2 966 284
10 58345
13 10 10
STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H01L 31/0236
2 966 287
10 58441
15 10 10
* INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE
Etablissement public
A1
* H01L 31/024
2 966 229
10 58477
18 10 10
SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
* H01L 31/042
2 966 158
10 58328
13 10 10
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* H01L 31/042
2 966 282
10 58457
18 10 10
NEXCIS Société par actions simplifiée
A1
* H01L 31/18
2 966 287
10 58441
15 10 10
A1
* H01L 33/00
2 966 286
10 58366
14 10 10
SGAME Société par actions simplifiée
A1
* H01L 35/00
2 966 268
10 58474
18 10 10
STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS
A1
* H01L 51/50
2 966 275
10 04026
13 10 10
ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE DELEGUE GENERAL POUR L’ARMEMENT
A1
* H01M 10/50
2 966 288
10 58534
19 10 10
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* H01Q 1/22
2 966 317
10 58463
18 10 10
ARCHOS Société anonyme
A1
* H01Q 1/52
2 966 280
10 04025
13 10 10
A1
* H01Q 7/00
2 966 251
10 04094
19 10 10
ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
A1
* H01R 12/00
2 966 289
10 58535
19 10 10
RADIALL
A3
* H01R 13/514
2 966 290
10 60392
10 12 10
A1
* H01R 13/64
2 966 289
10 58535
19 10 10
A3
* H01R 13/66
2 966 290
10 60392
10 12 10
13 10 10
CN
SHENZHEN SUNKIN TECHNOLOGY CO., LTD.
A3
* H01R 31/06
2 966 290
10 60392
10 12 10
13 10 10
CN
SHENZHEN SUNKIN TECHNOLOGY CO., LTD.
A1
* H01R 39/38
2 966 298
10 58470
18 10 10
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée
A1
* H01R 43/26
2 966 289
10 58535
19 10 10
RADIALL
Date
Nom du déposant
Pays
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
* INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE
Etablissement public
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
13 10 10
CN
SHENZHEN SUNKIN TECHNOLOGY CO., LTD.
RADIALL
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
208
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 12/16
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H01S 3/067
2 966 291
10 58467
18 10 10
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public
A1
* H01S 3/067
2 966 292
10 58472
18 10 10
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public
A1
* H01S 3/108
2 966 291
10 58467
18 10 10
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public
A1
H02B 13/075
2 966 293
10 58383
14 10 10
AREVA T&D SAS Société anonyme
A1
* H02J 7/00
2 966 294
10 58376
14 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* H02J 7/00
2 966 296
10 04062
15 10 10
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
A1
H02J 7/14
2 966 295
10 04052
15 10 10
DABEK MARC
A1
* H02J 11/00
2 966 296
10 04062
15 10 10
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
A1
* H02K 1/22
2 966 297
10 58367
14 10 10
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* H02K 5/14
2 966 298
10 58470
18 10 10
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée
A1
H02K 11/00
2 966 299
11 59254
13 10 11
A1
* H02K 19/00
2 966 297
10 58367
14 10 10
A1
H02M 7/155
2 966 300
11 56871
27 07 11
A1
H02P 6/16
2 966 301
10 58355
13 10 10
A1
H02P 23/00
2 966 302
11 59217
12 10 11
A1
* H02P 23/14
2 966 303
10 58455
18 10 10
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
H03F 1/30
2 966 304
10 58475
18 10 10
STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H03H 9/15
2 966 305
10 58402
15 10 10
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H03H 9/205
2 966 305
10 58402
15 10 10
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H03H 9/205
2 966 307
10 58404
15 10 10
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H03H 9/21
2 966 305
10 58402
15 10 10
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H03H 9/54
2 966 306
10 58403
15 10 10
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H03H 9/54
2 966 307
10 58404
15 10 10
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H03H 9/58
2 966 306
10 58403
15 10 10
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H03H 9/60
2 966 306
10 58403
15 10 10
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H03H 9/60
2 966 307
10 58404
15 10 10
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H03K 17/955
2 966 280
10 04025
13 10 10
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
A1
* H04B 7/04
2 966 308
10 58434
15 10 10
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* H04B 7/06
2 966 308
10 58434
15 10 10
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
H04B 10/18
2 966 309
10 58447
15 10 10
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* H04L 12/28
2 966 310
10 58375
14 10 10
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
H04L 12/44
2 966 311
11 59398
18 10 11
A1
* H04L 29/02
2 966 310
10 58375
14 10 10
A1
H04M 5/02
2 966 312
10 60804
20 12 10
A1
* H04N 5/367
2 966 229
10 58477
18 10 10
SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
* H04N 5/445
2 966 313
11 52674
31 03 11
FRANCE TELECOM Société anonyme
Date
15 10 10
Nom du déposant
Pays
JP
DENSO CORPORATION
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
19 10 10
CN
ASTEC INTERNATIONAL LIMITED
MESSIER-BUGATTI Société anonyme
13 10 10
19 10 10
GB
DE
HONEYWELL TECHNOLOGIES SARL
ROBERT BOSCH GMBH
FRANCE TELECOM Société anonyme
15 10 10
FR
SAGEM WIRELESS Société anonyme
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 12/16
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
209
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H04N 7/24
2 966 313
11 52674
31 03 11
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* H04N 9/78
2 966 276
10 04065
15 10 10
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* H04N 15/00
2 966 257
10 04028
13 10 10
STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H04S 3/00
2 966 277
10 58348
13 10 10
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE
Etablissement public
A1
* H04W 4/02
2 966 314
10 04023
13 10 10
SHAHMIRIAN LEVIK
A1
* H04W 4/02
2 966 315
11 03059
07 10 11
A1
* H04W 88/08
2 966 314
10 04023
13 10 10
A1
* H04W 88/08
2 966 315
11 03059
07 10 11
A1
* H05B 33/08
2 966 276
10 04065
15 10 10
A1
* H05K 1/02
2 966 320
11 00880
24 03 11
A1
* H05K 5/06
2 966 316
10 58489
18 10 10
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* H05K 7/02
2 966 317
10 58463
18 10 10
ARCHOS Société anonyme
A1
H05K 7/20
2 966 318
10 58352
13 10 10
BULL SAS Société par actions simplifiée
A1
* H05K 9/00
2 966 319
10 58326
13 10 10
CLAIRET JEAN-MICHEL
A1
* H05K 9/00
2 966 320
11 00880
24 03 11
Date
13 10 10
Nom du déposant
Pays
FR
SHAHMIRIAN LEVIK
SHAHMIRIAN LEVIK
13 10 10
FR
SHAHMIRIAN LEVIK
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
BOPI 12/16
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
211
BOPI 12/16
CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI
BOPI de publication n˚ : 12/04
Pages : 83, 178, 187
Partie du bulletin concernée : Publication des demandes de brevets d’invention, de
certificats d’utilite, de certificats d’addition
Nature du titre et n˚ : Demande de brevet francais n˚ 2963019
Il y a lieu de remplacer :
BRIZAND
par :
BRIZAUD
213
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 217
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés........................................................ 225
2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ..................................... 235
2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 12/16
217
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 12/16
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
219
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
06 02028
07 03 06
08 03 05
JP
* G01R 31/28
BOPI 37 DU 15 09 06
2 883 071
A1
06 03907
02 05 06
07 05 05
DE
G01R 27/26
BOPI 45 DU 10 11 06
2 885 416
A1
06 09058
17 10 06
* C12P 1/00
BOPI 16 DU 18 04 08
2 907 129
A1
07 06437
13 09 07
06 10 06
US
* H01L 43/00
BOPI 15 DU 11 04 08
2 906 935
A1
07 53145
08 02 07
13 02 06
US
* F02K 3/04
BOPI 34 DU 24 08 07
2 897 655
A1
08 50276
17 01 08
18 01 07
DE
* B41F 13/06
BOPI 45 DU 07 11 08
2 915 705
A1
08 52816
25 04 08
27 04 07
CN
* G01K 1/14
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 574
A1
08 55373
04 08 08
03 08 07
KR
* D06F 58/10
BOPI 06 DU 06 02 09
2 919 628
A1
08 55706
26 08 08
17 07 08
DE
* B41F 17/08
BOPI 03 DU 22 01 10
2 933 900
A1
08 57449
03 11 08
08 11 07
DE
* F16D 65/14
BOPI 20 DU 15 05 09
2 923 567
A1
09 02345
14 05 09
G08B 13/22
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 270
A1
09 52783
28 04 09
02 05 08
US
* C23C 30/00
BOPI 45 DU 06 11 09
2 930 783
A1
10 02437
09 06 10
22 06 09
FR
B05C 17/06
BOPI 51 DU 24 12 10
2 946 901
A1
10 03486
31 08 10
* E06B 1/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 186
A1
10 04025
13 10 10
* H01G 4/002
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 280
A1
10 04026
13 10 10
* G09G 3/32
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 275
A1
10 04027
13 10 10
* B60R 5/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 099
A1
10 04028
13 10 10
* G02B 27/22
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 257
A1
10 04029
13 10 10
B62D 65/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 122
A1
10 04030
13 10 10
* G01S 19/25
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 252
A1
10 04031
13 10 10
* B05D 1/12
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 062
A1
10 04034
13 10 10
B60Q 1/56
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 098
A1
10 04035
13 10 10
A47J 31/40
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 029
A1
10 04036
14 10 10
* A47B 57/14
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 025
A1
10 04038
14 10 10
F16L 15/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 218
A1
10 04040
14 10 10
* G01B 21/08
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 234
A1
10 04042
14 10 10
* A61B 3/11
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 038
A1
10 04043
14 10 10
* A23J 1/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 016
A1
10 04046
14 10 10
* C10G 11/18
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 160
A1
10 04047
14 10 10
* B25H 7/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 074
A1
10 04049
13 10 10
* B01D 1/14
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 050
A1
10 04050
14 10 10
* H01L 21/60
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 283
A1
10 04051
15 10 10
* B01J 21/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 058
A1
10 04052
15 10 10
H02J 7/14
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 295
A1
10 04058
15 10 10
* C12N 15/82
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 162
A1
10 04060
15 10 10
F02B 77/08
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 198
A1
10 04061
15 10 10
* B65D 1/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 130
A1
10 04062
15 10 10
* H02J 11/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 296
A1
10 04064
15 10 10
B24B 13/06
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 072
A1
10 04065
15 10 10
* G09G 3/32
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 276
A1
10 04067
15 10 10
* G02B 27/58
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 258
A1
10 04069
14 10 10
A45C 13/26
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 021
A1
10 04071
15 10 10
* E21B 17/042
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 191
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
220
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 12/16
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
10 04072
18 10 10
* F16B 21/10
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 212
A1
10 04074
18 10 10
* F24J 2/52
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 228
A1
10 04076
18 10 10
B24B 9/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 071
A1
10 04078
18 10 10
* G06F 9/445
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 263
A1
10 04081
18 10 10
* A61K 8/42
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 041
A1
10 04087
15 10 10
D06F 39/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 168
A1
10 04088
15 10 10
D06F 39/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 169
A1
10 04090
18 10 10
* A61K 8/97
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 042
A1
10 04091
19 10 10
* A62B 7/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 049
A1
10 04092
18 10 10
* B65B 3/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 129
A1
10 04094
19 10 10
* G01S 5/10
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 251
A1
10 04095
19 10 10
A01D 46/26
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 010
A1
10 04096
19 10 10
* G06K 7/08
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 267
A1
10 04097
19 10 10
A01D 90/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 011
A1
10 04098
19 10 10
* H01H 9/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 281
A1
10 04102
18 10 10
* A01G 3/08
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 012
A1
10 04103
18 10 10
F41H 7/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 231
A1
10 54562
09 06 10
18 12 09
IB
* B01L 3/14
BOPI 25 DU 24 06 11
2 954 186
A1
10 55136
28 06 10
01 07 09
DE
* G01N 27/414
BOPI 01 DU 07 01 11
2 947 631
A1
10 56433
04 08 10
* F21S 8/10
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 221
A1
10 58313
13 10 10
* G01C 15/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 236
A1
10 58314
13 10 10
* G01C 15/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 237
A1
10 58315
13 10 10
* G01C 15/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 238
A1
10 58316
13 10 10
A01G 9/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 013
A1
10 58317
13 10 10
* F24F 11/053
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 226
A1
10 58319
13 10 10
* B60R 19/03
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 102
A1
10 58320
13 10 10
B65G 43/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 138
A1
10 58324
13 10 10
* E06B 9/82
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 190
A1
10 58325
13 10 10
* B60K 1/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 092
A1
10 58326
13 10 10
* H05K 9/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 319
A1
10 58327
13 10 10
* C08B 1/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 154
A1
10 58328
13 10 10
* C08L 27/16
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 158
A1
10 58331
13 10 10
* B05B 15/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 061
A1
10 58332
13 10 10
B60K 6/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 093
A1
10 58333
13 10 10
F02C 7/06
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 200
A1
10 58335
13 10 10
* C09J131/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 159
A1
10 58336
13 10 10
* F41C 9/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 230
A1
10 58337
13 10 10
* B65G 17/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 137
A1
10 58338
13 10 10
* F16B 5/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 209
A1
10 58339
13 10 10
* E04B 1/80
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 180
A1
10 58340
13 10 10
* B60C 9/18
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 082
A1
10 58342
13 10 10
* B60R 19/14
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 103
A1
10 58343
13 10 10
* B21D 24/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 065
BOPI 12/16
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
221
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
10 58345
13 10 10
* H01L 21/768
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 284
A1
10 58347
13 10 10
* F16D 3/41
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 214
A1
10 58348
13 10 10
* G10L 19/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 277
A1
10 58349
13 10 10
* A61L 2/18
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 046
A1
10 58350
13 10 10
* F04D 29/056
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 208
A1
10 58352
13 10 10
H05K 7/20
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 318
A1
10 58355
13 10 10
H02P 6/16
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 301
A1
10 58356
13 10 10
* C04B 16/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 148
A1
10 58357
13 10 10
* C04B 16/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 149
A1
10 58358
13 10 10
* B65D 5/20
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 131
A1
10 58361
14 10 10
G01M 13/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 243
A1
10 58362
14 10 10
* C23C 16/06
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 167
A1
10 58363
14 10 10
* G01B 17/08
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 233
A1
10 58366
14 10 10
* H01L 23/367
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 286
A1
10 58367
14 10 10
* H02K 1/22
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 297
A1
10 58368
14 10 10
* A61K 39/395
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 043
A1
10 58369
14 10 10
* C02F 9/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 144
A1
10 58370
14 10 10
* C02F 9/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 145
A1
10 58372
14 10 10
* A01G 9/14
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 014
A1
10 58373
14 10 10
B22C 7/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 066
A1
10 58375
14 10 10
* H04L 12/28
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 310
A1
10 58376
14 10 10
* H02J 7/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 294
A1
10 58377
14 10 10
H01L 21/77
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 285
A1
10 58378
14 10 10
B65F 1/14
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 136
A1
10 58380
14 10 10
* E01H 5/10
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 174
A1
10 58381
14 10 10
* F16D 23/12
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 216
A1
10 58382
14 10 10
* F21S 8/10
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 222
A1
10 58383
14 10 10
H02B 13/075
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 293
A1
10 58384
14 10 10
G21C 19/06
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 278
A1
10 58386
14 10 10
B60R 13/08
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 101
A1
10 58387
14 10 10
* B60G 11/16
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 084
A1
10 58388
14 10 10
B60G 15/07
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 086
A1
10 58389
14 10 10
B60G 15/07
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 087
A1
10 58390
14 10 10
* B01D 53/86
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 055
A1
10 58392
14 10 10
* B60C 11/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 083
A1
10 58393
14 10 10
* C07D487/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 151
A1
10 58394
14 10 10
B60N 2/30
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 096
A1
10 58395
14 10 10
* B25B 5/06
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 073
A1
10 58396
14 10 10
* A01G 9/14
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 015
A1
10 58397
14 10 10
* B60K 17/16
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 095
A1
10 58398
14 10 10
* F16B 9/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 210
A1
10 58399
14 10 10
* B60K 16/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 094
A1
10 58400
14 10 10
B60N 2/30
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 097
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
222
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 12/16
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
10 58402
15 10 10
* H03H 9/205
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 305
A1
10 58403
15 10 10
* H03H 9/58
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 306
A1
10 58404
15 10 10
* H03H 9/60
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 307
A1
10 58405
15 10 10
* F16B 12/44
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 211
A1
10 58406
15 10 10
B64D 27/26
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 125
A1
10 58407
15 10 10
* B60J 10/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 091
A1
10 58408
15 10 10
B60R 21/34
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 105
A1
10 58409
15 10 10
* B60W 40/12
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 118
A1
10 58410
15 10 10
* B60B 35/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 079
A1
10 58412
15 10 10
* G06F 17/50
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 266
A1
10 58413
15 10 10
* E01B 29/44
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 172
A1
10 58417
15 10 10
* B62B 5/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 120
A1
10 58418
15 10 10
G06F 3/048
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 261
A1
10 58419
15 10 10
G06F 3/048
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 262
A1
10 58420
15 10 10
* C12P 19/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 163
A1
10 58422
15 10 10
* C03B 27/044
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 147
A1
10 58423
15 10 10
B60J 5/10
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 089
A1
10 58425
15 10 10
* G01M 17/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 244
A1
10 58426
15 10 10
* B01J 19/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 057
A1
10 58427
15 10 10
B60R 19/18
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 104
A1
10 58428
15 10 10
B64D 27/26
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 126
A1
10 58429
15 10 10
* F16D 3/38
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 213
A1
10 58430
15 10 10
B64D 33/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 127
A1
10 58432
15 10 10
* C10G 11/18
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 161
A1
10 58433
15 10 10
* A61K 47/38
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 045
A1
10 58434
15 10 10
* H04B 7/06
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 308
A1
10 58435
15 10 10
E04H 4/06
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 182
A1
10 58436
15 10 10
B64D 33/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 128
A1
10 58437
15 10 10
E04H 4/06
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 183
A1
10 58438
15 10 10
* E06B 9/80
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 189
A1
10 58440
15 10 10
* C07D307/33
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 150
A1
10 58441
15 10 10
* H01L 31/18
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 287
A1
10 58442
15 10 10
G01D 5/34
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 239
A1
10 58443
15 10 10
* G01D 18/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 240
A1
10 58444
15 10 10
* B21D 22/21
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 064
A1
10 58445
15 10 10
F02G 1/043
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 203
A1
10 58446
15 10 10
* B60G 13/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 085
A1
10 58447
15 10 10
H04B 10/18
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 309
A1
10 58448
15 10 10
* F24F 3/14
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 225
A1
10 58449
18 10 10
A47K 10/34
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 034
A1
10 58450
18 10 10
* C08K 3/30
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 157
A1
10 58453
18 10 10
* B60S 1/48
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 110
A1
10 58454
18 10 10
* B01D 53/14
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 054
BOPI 12/16
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
223
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
10 58455
18 10 10
* H02P 23/14
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 303
A1
10 58456
18 10 10
* B01D 46/10
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 052
A1
10 58457
18 10 10
* H01L 21/06
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 282
A1
10 58458
18 10 10
* E02B 17/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 175
A1
10 58459
18 10 10
* G01N 33/68
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 249
A1
10 58460
18 10 10
* B29C 70/48
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 076
A1
10 58461
18 10 10
* C08G 77/44
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 156
A1
10 58463
18 10 10
* H05K 7/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 317
A1
10 58464
18 10 10
* A61K 47/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 044
A1
10 58466
18 10 10
* G05D 1/10
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 259
A1
10 58467
18 10 10
* H01S 3/067
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 291
A1
10 58468
18 10 10
* D06M 11/84
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 170
A1
10 58469
18 10 10
* G01N 33/548
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 248
A1
10 58470
18 10 10
* H02K 5/14
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 298
A1
10 58471
18 10 10
A47K 10/34
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 035
A1
10 58472
18 10 10
* H01S 3/067
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 292
A1
10 58473
18 10 10
* F02C 7/22
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 201
A1
10 58474
18 10 10
* G06K 19/073
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 268
A1
10 58475
18 10 10
H03F 1/30
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 304
A1
10 58477
18 10 10
* F25B 49/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 229
A1
10 58478
18 10 10
* D06M 15/17
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 171
A1
10 58479
18 10 10
* F01N 13/08
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 197
A1
10 58480
18 10 10
B05B 3/12
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 059
A1
10 58482
18 10 10
* B65D 85/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 135
A1
10 58483
18 10 10
B23Q 1/64
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 070
A1
10 58486
18 10 10
B64C 13/16
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 124
A1
10 58487
18 10 10
B60C 5/14
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 080
A1
10 58488
18 10 10
* B60C 5/14
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 081
A1
10 58489
18 10 10
* H05K 5/06
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 316
A1
10 58490
18 10 10
* B60S 5/06
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 111
A1
10 58491
18 10 10
* B01D 53/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 053
A1
10 58492
18 10 10
* C02F 9/14
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 146
A1
10 58494
18 10 10
* B60B 25/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 078
A1
10 58495
18 10 10
* B65D 75/58
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 133
A1
10 58497
19 10 10
* F21S 8/10
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 223
A1
10 58498
19 10 10
* G01N 33/48
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 247
A1
10 58500
19 10 10
* F21S 8/10
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 224
A1
10 58501
19 10 10
* F02N 11/08
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 205
A1
10 58502
19 10 10
G01D 21/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 241
A1
10 58503
19 10 10
* E01D 19/12
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 173
A1
10 58504
19 10 10
* B60W 50/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 119
A1
10 58505
19 10 10
* C12Q 1/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 164
A1
10 58506
19 10 10
B23P 15/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 069
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
224
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 12/16
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
10 58507
19 10 10
* B22C 9/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 067
A1
10 58508
19 10 10
* A47B 1/03
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 024
A1
10 58509
19 10 10
B60J 7/20
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 090
A1
10 58510
19 10 10
F16L 37/098
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 220
A1
10 58511
19 10 10
C02F 3/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 143
A1
10 58512
19 10 10
* E06B 1/70
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 187
A1
10 58513
19 10 10
B60R 5/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 100
A1
10 58514
19 10 10
* E05C 17/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 185
A1
10 58515
19 10 10
B62D 47/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 121
A1
10 58516
19 10 10
* B01D 65/06
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 056
A1
10 58517
19 10 10
C12Q 1/06
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 165
A1
10 58519
19 10 10
* E04B 1/66
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 179
A1
10 58520
19 10 10
* B66B 5/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 140
A1
10 58521
19 10 10
A61L 27/24
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 047
A1
10 58522
19 10 10
C02F 1/467
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 142
A1
10 58523
19 10 10
* B29C 35/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 075
A1
10 58524
19 10 10
* G01M 17/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 245
A1
10 58525
19 10 10
* G01M 17/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 246
A1
10 58527
19 10 10
* E04G 21/32
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 181
A1
10 58528
19 10 10
E06B 9/17
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 188
A1
10 58530
19 10 10
* C07F 5/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 153
A1
10 58531
19 10 10
* F01D 9/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 193
A1
10 58532
19 10 10
* A61K 8/30
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 040
A1
10 58533
19 10 10
F02C 7/057
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 199
A1
10 58534
19 10 10
* H01M 10/50
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 288
A1
10 58535
19 10 10
* H01R 12/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 289
A1
10 58536
19 10 10
* B65G 47/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 139
A1
10 58537
19 10 10
B08B 15/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 063
A1
10 58538
19 10 10
* C02F 1/28
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 141
A1
10 58539
19 10 10
* B60T 8/1755
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 115
A1
10 58540
19 10 10
G01R 31/36
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 250
A1
10 58541
19 10 10
* B60T 13/74
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 117
A1
10 58542
19 10 10
* C07D513/04
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 152
A1
10 58543
19 10 10
* B65D 81/32
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 134
A1
10 59303
10 11 10
12 11 09
US
* C09G 1/02
BOPI 19 DU 13 05 11
2 952 376
A1
10 59975
01 12 10
02 12 09
DE
G01N 27/407
BOPI 22 DU 03 06 11
2 953 293
A1
10 60804
20 12 10
15 10 10
FR
H04M 5/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 312
A1
11 00880
24 03 11
* H05K 9/00
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 320
A1
11 00942
27 03 11
* G09F 19/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 273
A1
11 50240
12 01 11
H01F 7/18
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 279
A1
11 52558
28 03 11
* C08B 37/02
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 155
A1
11 52674
31 03 11
* H04N 7/24
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 313
A1
11 56877
27 07 11
G02B 6/036
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 256
15 10 10
18 10 10
FR
FR
BOPI 12/16
225
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
BOPI 12/16
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
227
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
B1
2 844 885
03 11034
19 09 03
BOPI 13 DU 26 03 04
B1
2 922 150
07 58219
11 10 07
RM
BOPI 16 DU 17 04 09
B1
2 848 877
04 00799
28 01 04
BOPI 26 DU 25 06 04
B1
2 922 554
07 58449
22 10 07
RM
BOPI 17 DU 24 04 09
B1
2 856 340
03 07554
23 06 03
RM
BOPI 52 DU 24 12 04
B1
2 922 742
07 07585
29 10 07
RM
BOPI 18 DU 01 05 09
B1
2 869 946
05 51152
03 05 05
RM
BOPI 45 DU 11 11 05
B1
2 923 423
07 58943
09 11 07
RM
BOPI 20 DU 15 05 09
B1
2 878 653
05 09254
12 09 05
BOPI 22 DU 02 06 06
B1
2 923 424
07 58944
09 11 07
RM
BOPI 20 DU 15 05 09
B1
2 882 096
05 50412
11 02 05
RM
BOPI 33 DU 18 08 06
B1
2 923 499
08 57639
12 11 08
RM
BOPI 20 DU 15 05 09
B1
2 886 830
05 05934
10 06 05
RM
BOPI 50 DU 15 12 06
B1
2 924 509
07 04117
08 06 07
RM
BOPI 23 DU 05 06 09
B1
2 889 842
06 53318
08 08 06
RM
BOPI 08 DU 23 02 07
B1
2 924 573
07 08531
07 12 07
RM
BOPI 24 DU 12 06 09
RM
B1
2 889 956
05 08866
30 08 05
RM
BOPI 09 DU 02 03 07
B1
2 925 233
07 08834
18 12 07
B1
2 890 535
05 09273
12 09 05
RM
BOPI 11 DU 16 03 07
B1
2 926 156
08 00102
08 01 08
B1
2 891 191
05 52833
23 09 05
RM
BOPI 13 DU 30 03 07
B1
2 927 335
08 00751
12 02 08
RM
BOPI 33 DU 14 08 09
B1
2 891 867
05 53067
10 10 05
RM
BOPI 15 DU 13 04 07
B1
2 927 590
08 51035
19 02 08
RM
BOPI 34 DU 21 08 09
RM
BOPI 25 DU 19 06 09
BOPI 28 DU 10 07 09
B1
2 892 153
06 54373
19 10 06
BOPI 16 DU 20 04 07
B1
2 928 535
08 01435
17 03 08
RM
BOPI 38 DU 18 09 09
B1
2 894 193
06 10346
27 11 06
BOPI 23 DU 08 06 07
B1
2 928 680
08 51658
14 03 08
RM
BOPI 38 DU 18 09 09
B1
2 894 293
06 10366
27 11 06
BOPI 23 DU 08 06 07
B1
2 928 792
08 51542
11 03 08
RM
BOPI 38 DU 18 09 09
B1
2 894 299
05 12248
01 12 05
RM
BOPI 23 DU 08 06 07
B1
2 928 808
08 51728
17 03 08
RM
BOPI 38 DU 18 09 09
B1
2 895 038
05 13073
21 12 05
BOPI 25 DU 22 06 07
B1
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08 52134
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228
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de
Publication
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d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
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Nature
du
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Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
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CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
BOPI 12/16
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
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Nature
du
document
Numéro
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Numéro
d’enregistrement
national
229
Date
de
dépôt
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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RM
RM
RM
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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24 08 10
BOPI 36 DU 09 09 11
RM
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
230
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
BOPI 12/16
Date
de
dépôt
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dans lesquels
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ont été rendues publiques
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B1
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B1
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B1
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RM
B1
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B1
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B1
2 957 345
10 51707
09 03 10
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 958 064
10 52207
26 03 10
BOPI 39 DU 30 09 11
B1
2 957 359
10 51781
12 03 10
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 958 065
10 01170
24 03 10
BOPI 39 DU 30 09 11
B1
2 957 360
10 51782
12 03 10
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 958 072
10 01191
25 03 10
BOPI 39 DU 30 09 11
B1
2 957 361
10 51783
12 03 10
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 958 078
10 01177
24 03 10
BOPI 39 DU 30 09 11
RM
B1
2 957 362
10 51786
12 03 10
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 958 086
10 01147
23 03 10
BOPI 39 DU 30 09 11
B1
2 957 363
10 51789
12 03 10
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 958 099
10 01149
23 03 10
BOPI 39 DU 30 09 11
B1
2 957 364
10 51785
12 03 10
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 958 124
10 52452
01 04 10
BOPI 40 DU 07 10 11
B1
2 957 394
10 51811
12 03 10
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 958 155
10 52518
02 04 10
RM
BOPI 40 DU 07 10 11
B1
2 957 416
10 01001
12 03 10
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 958 185
10 52306
30 03 10
BOPI 40 DU 07 10 11
B1
2 957 424
10 00996
12 03 10
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 958 192
10 01364
01 04 10
BOPI 40 DU 07 10 11
B1
2 957 450
10 51679
09 03 10
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 958 207
10 52322
30 03 10
BOPI 40 DU 07 10 11
B1
2 957 455
10 51703
09 03 10
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 958 212
10 52383
31 03 10
BOPI 40 DU 07 10 11
B1
2 957 494
10 01109
22 03 10
B1
2 957 522
10 51876
17 03 10
B1
2 957 537
10 52025
22 03 10
B1
2 957 539
10 51951
18 03 10
RM
RM
BOPI 38 DU 23 09 11
B1
2 958 229
10 52321
30 03 10
BOPI 40 DU 07 10 11
BOPI 38 DU 23 09 11
B1
2 958 269
10 52427
31 03 10
BOPI 40 DU 07 10 11
BOPI 38 DU 23 09 11
B1
2 958 302
10 52595
06 04 10
BOPI 40 DU 07 10 11
BOPI 38 DU 23 09 11
B1
2 958 313
10 58104
06 10 10
BOPI 40 DU 07 10 11
B1
2 957 600
10 51948
18 03 10
BOPI 38 DU 23 09 11
B1
2 958 346
10 52326
30 03 10
BOPI 40 DU 07 10 11
B1
2 957 626
10 51863
16 03 10
BOPI 38 DU 23 09 11
B3
2 958 369
10 01445
06 04 10
BOPI 40 DU 07 10 11
B1
2 957 628
10 52003
19 03 10
BOPI 38 DU 23 09 11
B1
2 958 402
10 03074
21 07 10
BOPI 40 DU 07 10 11
B1
2 957 664
10 52042
22 03 10
BOPI 38 DU 23 09 11
B1
2 958 579
10 52706
09 04 10
BOPI 41 DU 14 10 11
B1
2 957 673
10 01079
18 03 10
BOPI 38 DU 23 09 11
B1
2 958 580
10 52748
12 04 10
BOPI 41 DU 14 10 11
B1
2 957 689
10 01112
22 03 10
BOPI 38 DU 23 09 11
B1
2 958 583
10 52705
09 04 10
BOPI 41 DU 14 10 11
B1
2 957 699
10 51986
19 03 10
BOPI 38 DU 23 09 11
B1
2 958 588
10 52646
08 04 10
BOPI 41 DU 14 10 11
B1
2 957 707
10 01093
19 03 10
BOPI 38 DU 23 09 11
B1
2 958 650
10 52786
13 04 10
BOPI 41 DU 14 10 11
B1
2 957 715
10 01078
18 03 10
BOPI 38 DU 23 09 11
B3
2 958 674
10 52678
08 04 10
BOPI 41 DU 14 10 11
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
BOPI 12/16
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
B1
2 958 689
10 52741
12 04 10
BOPI 41 DU 14 10 11
B3
2 958 715
10 01477
07 04 10
BOPI 41 DU 14 10 11
B1
2 958 733
10 52727
09 04 10
BOPI 41 DU 14 10 11
B3
2 958 763
10 52636
08 04 10
BOPI 41 DU 14 10 11
B1
2 958 790
10 01434
07 04 10
BOPI 41 DU 14 10 11
B1
2 958 839
10 52982
20 04 10
BOPI 42 DU 21 10 11
B1
2 958 870
10 01677
20 04 10
BOPI 42 DU 21 10 11
B3
2 958 909
10 57810
28 09 10
BOPI 42 DU 21 10 11
B3
2 958 922
11 53220
14 04 11
BOPI 42 DU 21 10 11
B3
2 958 996
10 59078
04 11 10
BOPI 42 DU 21 10 11
B3
2 959 105
10 01693
21 04 10
BOPI 43 DU 28 10 11
B1
2 959 169
10 53132
23 04 10
BOPI 43 DU 28 10 11
B1
2 959 170
10 53133
23 04 10
BOPI 43 DU 28 10 11
B1
2 959 171
10 53135
23 04 10
BOPI 43 DU 28 10 11
B1
2 959 201
10 53185
26 04 10
BOPI 43 DU 28 10 11
B1
2 959 207
10 01776
26 04 10
BOPI 43 DU 28 10 11
B1
2 959 220
10 01732
22 04 10
BOPI 43 DU 28 10 11
B1
2 959 222
10 53182
26 04 10
BOPI 43 DU 28 10 11
B1
2 959 231
10 53088
22 04 10
BOPI 43 DU 28 10 11
B1
2 959 254
10 53090
22 04 10
BOPI 43 DU 28 10 11
B1
2 959 347
10 01791
27 04 10
BOPI 43 DU 28 10 11
B1
2 959 365
10 01769
26 04 10
BOPI 43 DU 28 10 11
B1
2 959 411
10 53242
28 04 10
BOPI 44 DU 04 11 11
B1
2 959 461
10 53370
30 04 10
BOPI 44 DU 04 11 11
B3
2 959 526
10 53275
28 04 10
BOPI 44 DU 04 11 11
B1
2 959 588
10 01845
30 04 10
BOPI 44 DU 04 11 11
B1
2 959 589
10 01844
30 04 10
BOPI 44 DU 04 11 11
B1
2 959 590
10 53328
29 04 10
BOPI 44 DU 04 11 11
B1
2 959 591
10 53329
29 04 10
BOPI 44 DU 04 11 11
B1
2 959 594
10 01846
30 04 10
BOPI 44 DU 04 11 11
B1
2 959 613
10 01843
30 04 10
BOPI 44 DU 04 11 11
B1
2 959 618
10 01847
30 04 10
BOPI 44 DU 04 11 11
B1
2 959 680
10 53626
10 05 10
BOPI 45 DU 11 11 11
231
BOPI 12/16
233
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
NÉANT
BOPI 12/16
235
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 16 de 2012
237
BOPI 12/16
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
10 03486
2 966 186
10 04085
2 966 026
10 58342
2 966 103
10 58394
2 966 096
10 04023
2 966 314
10 04086
2 966 077
10 58343
2 966 065
10 58395
2 966 073
10 04025
2 966 280
10 04087
2 966 168
10 58345
2 966 284
10 58396
2 966 015
10 04026
2 966 275
10 04088
2 966 169
10 58347
2 966 214
10 58397
2 966 095
10 04027
2 966 099
10 04089
2 966 027
10 58348
2 966 277
10 58398
2 966 210
10 04028
2 966 257
10 04090
2 966 042
10 58349
2 966 046
10 58399
2 966 094
10 04029
2 966 122
10 04091
2 966 049
10 58350
2 966 208
10 58400
2 966 097
10 04030
2 966 252
10 04092
2 966 129
10 58352
2 966 318
10 58401
2 966 060
10 04031
2 966 062
10 04094
2 966 251
10 58355
2 966 301
10 58402
2 966 305
10 04034
2 966 098
10 04095
2 966 010
10 58356
2 966 148
10 58403
2 966 306
10 04035
2 966 029
10 04096
2 966 267
10 58357
2 966 149
10 58404
2 966 307
10 04036
2 966 025
10 04097
2 966 011
10 58358
2 966 131
10 58405
2 966 211
10 04038
2 966 218
10 04098
2 966 281
10 58359
2 966 215
10 58406
2 966 125
10 04040
2 966 234
10 04099
2 966 023
10 58361
2 966 243
10 58407
2 966 091
10 04042
2 966 038
10 04101
2 966 207
10 58362
2 966 167
10 58408
2 966 105
10 04043
2 966 016
10 04102
2 966 012
10 58363
2 966 233
10 58409
2 966 118
10 04046
2 966 160
10 04103
2 966 231
10 58366
2 966 286
10 58410
2 966 079
10 04047
2 966 074
10 56433
2 966 221
10 58367
2 966 297
10 58412
2 966 266
10 04049
2 966 050
10 58313
2 966 236
10 58368
2 966 043
10 58413
2 966 172
10 04050
2 966 283
10 58314
2 966 237
10 58369
2 966 144
10 58417
2 966 120
10 04051
2 966 058
10 58315
2 966 238
10 58370
2 966 145
10 58418
2 966 261
10 04052
2 966 295
10 58316
2 966 013
10 58372
2 966 014
10 58419
2 966 262
10 04058
2 966 162
10 58317
2 966 226
10 58373
2 966 066
10 58420
2 966 163
10 04060
2 966 198
10 58319
2 966 102
10 58375
2 966 310
10 58422
2 966 147
10 04061
2 966 130
10 58320
2 966 138
10 58376
2 966 294
10 58423
2 966 089
10 04062
2 966 296
10 58324
2 966 190
10 58377
2 966 285
10 58425
2 966 244
10 04064
2 966 072
10 58325
2 966 092
10 58378
2 966 136
10 58426
2 966 057
10 04065
2 966 276
10 58326
2 966 319
10 58379
2 966 051
10 58427
2 966 104
10 04066
2 966 274
10 58327
2 966 154
10 58380
2 966 174
10 58428
2 966 126
10 04067
2 966 258
10 58328
2 966 158
10 58381
2 966 216
10 58429
2 966 213
10 04068
2 966 112
10 58329
2 966 030
10 58382
2 966 222
10 58430
2 966 127
10 04069
2 966 021
10 58331
2 966 061
10 58383
2 966 293
10 58432
2 966 161
10 04070
2 966 018
10 58332
2 966 093
10 58384
2 966 278
10 58433
2 966 045
10 04071
2 966 191
10 58333
2 966 200
10 58386
2 966 101
10 58434
2 966 308
10 04072
2 966 212
10 58335
2 966 159
10 58387
2 966 084
10 58435
2 966 182
10 04074
2 966 228
10 58336
2 966 230
10 58388
2 966 086
10 58436
2 966 128
10 04076
2 966 071
10 58337
2 966 137
10 58389
2 966 087
10 58437
2 966 183
10 04078
2 966 263
10 58338
2 966 209
10 58390
2 966 055
10 58438
2 966 189
10 04081
2 966 041
10 58339
2 966 180
10 58392
2 966 083
10 58440
2 966 150
10 04084
2 966 272
10 58340
2 966 082
10 58393
2 966 151
10 58441
2 966 287
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 16 de 2012
238
BOPI 12/16
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
10 58442
2 966 239
10 58489
2 966 316
10 58534
2 966 288
11 59172
2 966 204
10 58443
2 966 240
10 58490
2 966 111
10 58535
2 966 289
11 59189
2 966 106
10 58444
2 966 064
10 58491
2 966 053
10 58536
2 966 139
11 59195
2 966 196
10 58445
2 966 203
10 58492
2 966 146
10 58537
2 966 063
11 59204
2 966 107
10 58446
2 966 085
10 58493
2 966 036
10 58538
2 966 141
11 59215
2 966 271
10 58447
2 966 309
10 58494
2 966 078
10 58539
2 966 115
11 59217
2 966 302
10 58448
2 966 225
10 58495
2 966 133
10 58540
2 966 250
11 59219
2 966 114
10 58449
2 966 034
10 58497
2 966 223
10 58541
2 966 117
11 59228
2 966 195
10 58450
2 966 157
10 58498
2 966 247
10 58542
2 966 152
11 59229
2 966 192
10 58453
2 966 110
10 58500
2 966 224
10 58543
2 966 134
11 59238
2 966 017
10 58454
2 966 054
10 58501
2 966 205
10 58544
2 966 177
11 59247
2 966 039
10 58455
2 966 303
10 58502
2 966 241
10 60392
2 966 290
11 59254
2 966 299
10 58456
2 966 052
10 58503
2 966 173
10 60673
2 966 123
11 59260
2 966 109
10 58457
2 966 282
10 58504
2 966 119
10 60804
2 966 312
11 59265
2 966 108
10 58458
2 966 175
10 58505
2 966 164
11 00880
2 966 320
11 59266
2 966 202
10 58459
2 966 249
10 58506
2 966 069
11 00942
2 966 273
11 59270
2 966 232
10 58460
2 966 076
10 58507
2 966 067
11 02428
2 966 113
11 59285
2 966 031
10 58461
2 966 156
10 58508
2 966 024
11 03059
2 966 315
11 59286
2 966 032
10 58463
2 966 317
10 58509
2 966 090
11 03093
2 966 020
11 59287
2 966 033
10 58464
2 966 044
10 58510
2 966 220
11 03110
2 966 022
11 59299
2 966 254
10 58466
2 966 259
10 58511
2 966 143
11 03179
2 966 206
11 59305
2 966 019
10 58467
2 966 291
10 58512
2 966 187
11 50240
2 966 279
11 59338
2 966 264
10 58468
2 966 170
10 58513
2 966 100
11 50354
2 966 037
11 59398
2 966 311
10 58469
2 966 248
10 58514
2 966 185
11 52305
2 966 184
11 59405
2 966 217
10 58470
2 966 298
10 58515
2 966 121
11 52558
2 966 155
11 59420
2 966 265
10 58471
2 966 035
10 58516
2 966 056
11 52674
2 966 313
11 59424
2 966 269
10 58472
2 966 292
10 58517
2 966 165
11 53408
2 966 132
11 59461
2 966 235
10 58473
2 966 201
10 58519
2 966 179
11 54153
2 966 260
11 59473
2 966 178
10 58474
2 966 268
10 58520
2 966 140
11 54201
2 966 028
11 61517
2 966 176
10 58475
2 966 304
10 58521
2 966 047
11 55010
2 966 253
09 02345
2 966 270
10 58477
2 966 229
10 58522
2 966 142
11 56315
2 966 166
09 57518
2 966 048
10 58478
2 966 171
10 58523
2 966 075
11 56871
2 966 300
10 58479
2 966 197
10 58524
2 966 245
11 56877
2 966 256
10 58480
2 966 059
10 58525
2 966 246
11 57633
2 966 219
10 58482
2 966 135
10 58527
2 966 181
11 58191
2 966 194
10 58483
2 966 070
10 58528
2 966 188
11 59055
2 966 242
10 58485
2 966 255
10 58530
2 966 153
11 59086
2 966 227
10 58486
2 966 124
10 58531
2 966 193
11 59140
2 966 068
10 58487
2 966 080
10 58532
2 966 040
11 59157
2 966 088
10 58488
2 966 081
10 58533
2 966 199
11 59165
2 966 116
BOPI 12/16
239
2.5 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..
3.4 Corrections et/ou modifications ...................................................
néant
néant
néant
néant
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 12/16
243
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
NÉANT
BOPI 12/16
245
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 12/16
247
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 12/16
249
3.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CE) n˚ 469/2009 du 6 mai 2009
Règlement (CE) n˚ 1610/96 du 23 jullet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments et demandes de prorogation *...............................
4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
produits phytopharmaceutiques * ................................................
4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments et demandes de prorogation rejetées ......................
4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
produits phytopharmaceutiques rejetées .......................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés et prorogations acceptées..............................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ..................................................
4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................
*
253
257
néant
néant
265
néant
néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété
Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est
rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 12/16
253
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS ET
DEMANDES DE PROROGATION
BOPI 12/16
d. Numéro national
e. Date de dépôt
DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS
: 12C0018
: 19-03-2012
o. Demandeur
: VERTEX
PHARMACEUTICALS INCORPORATED - 130 WAVERLY STREET
02139 CAMBRIDGE ETATS-UNIS D’AMERIQUE,
Références du brevet de base :
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
w. N˚ de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
: 01968040.4
: 31-08-2001
: 1320540
: 13-05-2009
: INHIBITEURS
METIQUES DE PROTEASE
PEPTIDOMI-
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
EU/1/11/720/001 du 19-09-2011
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
TELAPREVIR ET TOUTES SES FORMES THERAPEUTIQUEMENT EQUIVALENTES PROTEGEES
PAR LE BREVET DE BASE, TELLES QUE LES SELS
ET/OU LES SOLVATES PHARMACEUTIQUEMENT
ACCEPTABLES DU TELAPREVIR OU LES SOLVATES D...
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
EU/1/11/720/001 du 19-09-2011
255
BOPI 12/16
257
4.2 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
BOPI 12/16
DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES RENDUES PUBLIQUES
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 12C0017
: 16-03-2012
o. Demandeur
: BASF SE - CARL-BOSCHSTRASSE 38 67056 LUDWIGSHAFEN ALLEMAGNE,
Références du brevet de base :
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
w. N˚ de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
: 95924888.1
: 21-06-1995
: 0804421
: 16-09-1998
: 2- (DIHYDRO)PYRAZOLYL3’-OXYMETHYLENE]-ANILIDES UTILISES COMME
PESTICIDES ET COMME FONGICIDES
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
2110141 du 20-09-2011
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
COMPOSITIONS COMPRENANT DE LA PYRACLOSTROBINE ET DU DIMETHOMORPHE
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
60245 du 23-12-2008
259
BOPI 12/16
261
4.3 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS ET
DEMANDES DE PROROGATION
REJETÉES
NÉANT
BOPI 12/16
263
4.4 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
REJETÉES
NÉANT
BOPI 12/16
265
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ET
PROROGATIONS ACCEPTÉES
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS DELIVRÉS
BOPI 12/16
d. Numéro national
e. Date de dépôt
e.Date limite de validité
: 10C0017
: 60-31-2000
: 41-22-2042
o. Demandeur
: LABORATOIRE FRANCAIS
DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES (GROUPEMENT D INTERET PUBLIC) - 3, AVENUE DES TROPIQUES - 91940 LES ULIS,
Références du brevet de base :
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
w. N˚ de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
: 02727688.0
: 40-40-2022
: 1385886
: 71-20-1952
: PROCEDE DE PREPARATION DE CONCENTRES D’IMMUNOGLOBULINES
HUMAINES A USAGE THERAPEUTIQUE
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
NL 36825 du 41-20-199
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
IMMUNOGLOBULINE HUMAINE NORMALE (IgIV)
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
NL 36825 du 41-20-1992
d. Numéro national
e. Date de dépôt
e.Date limite de validité
: 11C0015
: 12-05-2011
: 22-09-2020
o. Demandeur
: INDIANA UNIVERSITY RESEARCH AND TECHNOLOGY CORPORATION WEST 10 TH STREET 46202 INDIANAPOLIS ETATSUNIS D’AMERIQUE,
Références du brevet de base :
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
w. N˚ de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
:
:
:
:
:
96919311.9
07-06-1996
0794961
28-08-2002
PEPTIDES ANTAGONISTES
DE LA LHRH
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
69026150 du 26-11-2010
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
ABARELIX, EVENTUELLEMENT SOUS FORME DE
SEL PHARMACEUTIQUEMENT ACCEPTABLE
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
57890.00.00 du 22-09-2005
267
PROROGATION DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS ACCEPTÉES
268
Références du CCP
b. Numéro national
: 98C0037
e. Date de dépôt
: 29-10-1998
eDate de dépôt de la demande de prorogation: 25-01-2012
e.Date limite de validité : 11-02-2013
{.Date limite de validité après prorogation: 11-08-2013
o. Demandeur
: MERCK SHARP & DOHME
LTD. - HERTFORD ROAD HODDESDON, HERTFORDSHIRE EN11 9NU ROYAUME UNI (GRANDE
BRETAGNE),
Références du brevet de base :
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
w. N˚ de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
:
:
:
:
:
92300617.5
24-01-1992
0497512
24-09-1997
Dérivés d’imidazole, triazole
et tétrazole
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
NL 23 695 du 17-08-1998
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
RIZATRIPTAN BENZOATE
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
21 815 du 11-02-1998
BOPI 12/16
BOPI 12/16
269
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 12/16
271
4.7 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) .................................................................................. néant
5.2 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 12/16
275
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 12/16
277
5.2 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs .....................................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........
6.3 Corrections et/ou modifications ...................................................
281
287
309
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 12/16
281
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
ET LES TOPOGRAPHIES DE
PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Du 16 mars 2012 au 22 mars 2012
BOPI 12/16
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
283
Nature et numéro
de la demande
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l’inscription
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188839
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Du 16 mars 2012 au 22 mars 2012
284
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
BOPI 12/16
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
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Transmission partielle de propriété
Concession de licence
Résiliation de licence
FR
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Autre acte affectant la propriété ou la
jouissance d’un titre de propriété
industrielle
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Constitution de gage
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Radiation de gage
BOPI 12/16
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Du 16 mars 2012 au 22 mars 2012
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
285
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
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1046908
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EP
2026053
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188920
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1470040
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188911
EP
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188848
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0562534
188861
Changement de forme juridique
EP
1516114
188852
Changement d’adresse
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Du 16 mars 2012 au 22 mars 2012
286
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
BOPI 12/16
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
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188920
EP
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188920
EP
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188851
EP
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188861
EP
1743061
188920
EP
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188861
EP
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188920
EP
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188887
EP
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188920
EP
1917453
188920
Autre acte affectant l’existence ou la
validité d’un titre de propriété industrielle
EP
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188861
EP
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188920
EP
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188947
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188920
EP
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188946
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188920
Rectification d’une erreur matérielle
EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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188912
EP
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188872
EP
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EP
1836890
188875
EP
1354487
188931
EP
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188873
EP
1368167
188849
EP
1373613
188920
EP
1373622
188920
EP
1392906
188920
Décision rapportant la décision de
constation de déchéance
FR
0301182
188951
FR
9706834
188952
EP
0833077
188954
EP
0856851
188955
EP
0875126
188953
EP
0996465
188956
EP
1406521
188950
Demande de certificat complémentaire de
protection
EP
0804421
188944
EP
1320540
188945
Recours en restauration ou en annulation
Erratum
Décision du directeur général statuant
favorablement sur un recours
FR
0202154
188880
FR
0308705
188881
FR
0513343
188866
FR
0603524
188865
FR
9307594
188844
EP
1891199
188891
BOPI 12/16
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
287
BOPI 12/16
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)
au Registre National des Brevets le 30 mars 2012
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
289
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
FR
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FR
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FR
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FR
0209495
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FR
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FR
0209483
FR
0308351
FR
0309301
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)
au Registre National des Brevets le 30 mars 2012
290
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
BOPI 12/16
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
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292
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EP
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2045274
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EP
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EP
2062027
EP
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2062456
EP
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2014536
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2046401
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2014580
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2064035
EP
1926657
EP
2014817
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2028811
EP
2046478
EP
2064041
EP
1927920
EP
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2046480
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2064437
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1929987
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1931073
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2031121
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2065492
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2031909
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2017274
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2038066
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2047171
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2071390
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1934760
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2017403
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2038235
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2156877
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
2141533
EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
2185785
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EP
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EP
2143619
EP
2168353
EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
2144362
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2171334
EP
2190659
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
2145931
EP
2173461
EP
2270424
EP
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EP
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EP
2148324
EP
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EP
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EP
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2148553
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2174460
EP
2149320
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2174461
EP
2149614
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EP
2149712
EP
2175813
EP
2149773
EP
2175834
EP
2149774
EP
2176008
EP
2149990
EP
2176454
EP
2151333
EP
2176455
EP
2151555
EP
2176456
EP
2151824
EP
2176587
EP
2153932
EP
2176620
307
BOPI 12/16
6.3 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
309
BOPI 12/16
CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI
311
BOPI de publication n˚ : 01/08
Pages : 209
Partie du bulletin concernée : 6.1
Nature de l’inscription : Recours en restauration ou en annulation
Nature du titre et n˚ : BREVET FRANCAIS n˚ 9307594
Inscription n˚ : 120229
Il y a lieu de remplacer :
LE CODE NATURE RECOURS EN RESTAUATIONOU EN
ANNULATION CONCERNANT L INSCRIPTION N˚120229 DU
15/01/01
par :
LE CODE NATURE DECISION DU DIRECTEUR GENERAL
STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS
BOPI de publication n˚ : 07/43
Pages : 297
Partie du bulletin concernée : 6.1
Nature de l’inscription : Transmission totale de propriété
Nature du titre et n˚ : BREVET FRANCAIS n˚ 0513343
Inscription n˚ : 160983
Il y a lieu de remplacer :
LE CODE NATURE TRANSMISSION TOTALE DE
PROPRIETE CONCERNANT L INSCRIPTION N˚160983 DU
20/09/2007
par :
LE CODE NATURE TRANSMISSION PARTIELLE DE
PROPRIETE
BOPI de publication n˚ : 08/12
Pages : 273
Partie du bulletin concernée : 6.1
Nature de l’inscription : Transmission totale de propriété
Nature du titre et n˚ : BREVET FRANCAIS n˚ 0603524
Inscription n˚ : 163163
Il y a lieu de remplacer :
LE CODE NATURE TRANSMISSION TOTALE DE
PROPRIETE CONCERNANT L INSCRIPTION N˚163163 DU
12/02/08
par :
LE CODE NATURE TRANSMISSION PARTIELLE DE
PROPRIETE
312
CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI
BOPI 12/16
BOPI de publication n˚ : 12/12
Pages : 287
Partie du bulletin concernée : 6.1
Nature de l’inscription : Transmission totale de propriété
Nature du titre et n˚ : BREVET EUROPEEN n˚ 1891199
Inscription n˚ : 188475
Il y a lieu de supprimer :
LE BREVET EUROPEEN 1891199 A L INSCRIPTION
N˚188475 DU 21/02/2012 CONCERNANT UNE
TRANSMISSION TOTALE DE PROPRIETE
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. 315
7.2 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 12/16
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
NANTISSEMENTS DE LOGICIELS
315
BOPI 12/16
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL SPECIAL DES LOGICIELS
du 19 mars 2012 au 19 mars 2012
Nom du logiciel
Numéro de l’inscription
Constitution de gage
MOBIL’OUTILS
609
317
BOPI 12/16
319
7.2 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT