Titre : L`Intelligence Territoriale au service de la Bonne

Titre : L’Intelligence Territoriale au service de la Bonne Gouvernance,
Cas du Maroc
Mots clés : Développement durable, Intelligence territoriale,
Gouvernance, Région avancée, nouvelle constitution, Agenda 21, PCD
Bonne

Nouveau contexte : Emergence d'une conscience en matière de
développement durable

Nouvelle visée : développement durable et lutte contre la pauvreté

Vers une Gouvernance de développement durable

Gouvernance, région avancée & nouvelle constitution

Intelligence territoriale et gouvernance
Title: The Territorial Intelligence in the service of Good Governance, Case of Morocco
Keywords: Sustainable Development, Territorial Intelligence, Good Governance, Area Advanced, new
constitution, Agenda 21, PCD
• New Context: Emergence of a conscience in matters of sustainable development
• New target: sustainable development and fight against poverty
• Towards a Sustainable Development Governance
• Governance, Area Advanced & new constitution
• Territorial intelligence and governance
1
Version Française :
Emergence d'une conscience en matière de développement durable
Good governance and sustainable development are indivisible." Kofi Annan
A partir des années 1970, la croissance économique voyait ses limites de manière déplaisante,
l'environnement, quant à lui, est apparu comme un patrimoine essentiel à transmettre aux
générations futures, en 1983 l'ONU a créé la commission mondiale sur l'environnement et le
développement. Cette commission propose une définition du concept de DD dans le rapport
Brundtland, publié en 1987 et intitulé "Notre avenir à tous".
Le développement durable serait donc "le développement qui répond aux besoins du présent
sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs". Le Sommet de la
Terre, à Rio de Janeiro en 1992, avec ses 27 déclarations, a mit en évidence le terme de
« développement » qui complète la notion de progrès, en effet, ces déclaration en concerné un
ensemble de mesures concernant le changement climatique, la désertification, la déforestation, la
perte de la biodiversité, la pollution des eaux, l'épuisement des sols, les conditions de travail dans
les pays en développement.
En l’an 2000, la Déclaration du Millénaire avec ses objectifs du Millénaire pour le développement,
ont essayé de réponse aux défis majeurs du troisième millénaire. Quant au sommet mondial pour
le développement durable à Johannesburg en 2002, il a engendré une série de conventions et de
mesures censées contribuer, aux niveaux international, national et local, à grouper croissance
économique et protection de l'environnement, ainsi qu'à préserver les ressources naturelles pour
le bien-être de l'ensemble de l'humanité.
Nouvelle visée de toute stratégie : développement durable et lutte
contre la pauvreté
Le Maroc, comme tout pays dans le mode, a connu une succession d’approches de
développement, visant toutes l’amélioration de revenu de citoyen et lutte contre la pauvreté. Il y a
eu donc différentes manières de voir, de penser et de réfléchir son développement. Très
brièvement dans ce qui suit les différentes philosophies adoptées et vécus par le Maroc en
matière de développement.
En effet, le savoir humain planétaire d’abord et national ensuite a passé par une certaine
chronologie et succession très riche en matière d’approches de développement. De l’approche
technologique (modernisation avec l’introduction des machine) à l’approche Institution en
passant par :
 L’approche économique (rentabilité et investissement).
 L’approche de développement national (centralisation et descendante).
 L’approche sectorielle (par secteur).
Suite au constat d’échec de ses approches qualifiées de standards, descendantes et sectorielles
d’autres en vue le jour notamment :
 L’approche intégrée (globale et systémique. L'intégration ici consiste à reconnaître les
différences, et à s'appuyer sur elles pour assurer la convergence des actions en vue
d'objectifs communs).
2







L’approche de développement local (avec la genèse du phénomène de décentralisation).
L‘approche participative qui se situe entre le courant populiste et le courant Etat
providence.
L‘approche de développement alternatif
L‘approche genre – Développement qui a substitué l’ancienne appellation ‘IFD’:
Intégration de la femme au Développement.
L’approche lutte contre la pauvreté (en se basant essentiellement sur la notion de
solidarité et de participation positive).
L’approche institution
L’approche développement humain ou l’approche de l’INDH
Aussi, a souligné que la pauvreté est directement liée aux changements et à la dégradation de
l'environnement. D'abord, parce que les pays pauvres sont tributaires de ressources naturelles
intactes pour vivre ; ensuite, leurs stratégies d'adaptation écologique et sociale et leurs possibles
alternatives économiques sont très limités.
Vers une Gouvernance de développement durable
D’après le centre nationale de ressources textuelles et lexicales français, le mot gouvernance
désigne une embarcation, Diriger un bateau à l'aide d'un gouvernail; diriger un navire et le faire
évoluer; …maintenir un navire à un cap donné au moyen du gouvernail`` (Sizaire Marine 1972).
La gouvernance offre alors une large gamme de définition, elle semble recouvrir des thèmes
proches du "bien gouverner". Dans le secteur public ou privé, ce concept renvoie à la mise en
place de nouveaux modes de gestion, de pilotage ou de régulation plus flexibles et plus souples et
éthiques, fondés sur un réel partenariat volontaire et décisionnel entre différents acteurs et parties
prenantes.
C'est à partir du secteur privé, d’ailleurs, qu'a resurgi la notion, qui désignait alors un mode de
gestion des firmes fondé sur une articulation entre le pouvoir des actionnaires et celui de la
direction. En transposant cette notion sur le publique on peut dire que la Gouvernance est une
articulation de pouvoir entre l’Administration les administrés et ce selon des règles de jeu claires
et partagées, cela nous renvoi vers d’autre notion telles que la démocratie, la participation, la
transparence la justice l’équité ; l’égalité … ; Il s'agit alors de poser la question du type de gestion
d’acteurs impliqués dans la prise de décision et de leur mode d’interaction.
Pour étudier la gouvernance d’un système, une étude des parties prenantes s’avère alors
nécessaire, c.à.d. les acteurs impliqués dans la prise de décision et leurs interactions (processus de
gestion). L’étude systémique s’avère adéquate pour ce genre d’analyse notamment à travers une
analyse interne et externe.
La première consiste à analyser les éléments qui compose le système notamment a travers l’’étude
de la structure et du fonctionnement aspects soft et hard, la deuxième analyse consiste à étudier
l’interaction de ce système avec son environnement pour comprendre le fonctionnement du
système lui même.
Le Maroc s’est bien entendu influencer par les changements opérés à l’échelle internationale
notamment avec ce qu’on appelle le « New Public Management » qui repose sur une vision
minimaliste de l’Etat, s’est désengagé de certains secteurs dés les années 1986 avec les politiques
d’ajustement structurel, pour s’engager de plus en plus sur d’autres secteurs notamment sociaux.
3
Aussi, l’Etat s’est désengagé pour permettre au privé d’occuper l’espace à travers le processus de
libéralisation. Cette séparation de fonction entre l’Etat et le privé a été dictée par le phénomène
de la globalisation de l’économie. Cela montre la force et la puissance des firmes et agents
économiques surtout industriels sur les Etats.
Dés lors, tout ce qui est social et régulation devient les cœurs de métiers des Etats dans l’ère de
cette mondialisation. Le Maroc a opté pour un désengagement progressif notamment pour le
compte de privé et les Collectivités Locales à travers un partage doux et flexible de pouvoir et de
gestion notamment avec les opérations de privatisations pour le compte du privé et la
décentralisation et la concentration pour le compte des Collectivités Locales et les gestionnaires
locaux. Aussi le Maroc a reconnu à l’échelle locale son importance dans l’édification d’un Maroc
moderne notamment avec les différentes chartes des Collectivités Locales et surtout les
nouveautés de la charte communale, la charte de l’environnement et de développement durable,
la région avancée et la nouvelle constitution.
Pour résumé, A partir du sommet de la terre 1992, la notion de gouvernance a pris de plus en
plus de place dans la gestion de la chose publique notamment avec l’émergence et la naissance du
concept de développement durable. De ce fait la gouvernance ou la bonne gouvernance désigne
aussi la capacité de l’Etat de répondre aux besoins des générations présentes d’abords et futures
ensuite et ce sans surexploiter les ressources existantes ? Deux dimensions ont entré en jeu, il
s’agit de la dimension environnementale et la dimension temporelle (les besoins des générations
futures).
Gouvernance, Région avancée et nouvelle constitution marocaine
Au niveau de la quatrième partie du rapport de la région avancée, la question de la gouvernance
‘performante’ est traitée en cinq temps notamment :
1. Agence d’exécution des projets sous contrôle du conseil régional
2. Mise à niveau des administrations des collectivités territoriales
3. Modes de gestion
4. Système d’information
5. Evaluation et reddition des comptes
Ainsi, la bonne gouvernance au niveau de la région avancée « est d’abord recherchée à travers le
renforcement des capacités exécutives et de gestion des collectivités territoriales ». Un organe de
cette bonne gouvernance est prévu, de personnalité morale et d’autonomie financière et de
gestion mit à la disposition du conseil régional, apporte un appui sur le plan technique et mit en
œuvre les projets d’investissement de la région. De même, il est prévu une mise à niveau des
administrations des autres collectivités locales. Aussi, au niveau du package de bonne
gouvernance de la région avancée s’ajoutent des propositions d’amélioration progressivement les
modes de gestion, les systèmes d’information, l’évaluation et la reddition des comptes, en les
adaptant à la dimension de chaque collectivité territoriale et aux ressources humaines et
financières dont elle dispose.
Au niveau de la de la nouvelle constitution marocaine le mot gouvernance est citée 13 fois. Au
niveau du préambule, la gouvernance est citée entant que principe d’un Etat moderne aux côtés
de la participation et du pluralisme. Le Titre XII de la nouvelle constitution marocaine est intitulé
de la bonne gouvernance Principes généraux. Au niveau de cette partie, plusieurs articles parlent
entre autres des règles de jeu, des relations entre l’Administration, les services publiques et leurs
4
usagers. Au niveau de l’article 157, la constitution précise qu’une charte des services publics fixe
l’ensemble des règles de bonne gouvernance relatives au fonctionnement des administrations
publiques, des régions et des autres collectivités territoriales et des organismes publics. De le
même cadre; l’article 159 parle des instances en charge de la bonne gouvernance, des instances
indépendantes qui bénéficient de l’appui des organes de l’Etat. La loi pourra, si nécessaire, créer
d’autres instances de régulation et de bonne gouvernance. Parmi les traits de la bonne
gouvernance, l’article 160 précise que toutes les institutions et instances notamment :
- les instances de droits de l’Homme : le Conseil national des droits de l’Homme, le
Médiateur, le Conseil de la communauté marocaine à l’étranger, l’autorité chargée de la
parité et de la lutte contre toutes formes de discrimination,
- les instances et les organes de la bonne gouvernance : La Haute autorité de la
communication audiovisuelle, Le Conseil de la concurrence, L’Instance nationale de
probité et de lutte contre la corruption,
- les instances de promotion du développement humain et durable et de la démocratie
participative : Supérieur de l’éducation, de la formation et de la recherche scientifique, Le
Conseil consultatif de la famille et de l’enfance, Le Conseil de la jeunesse et de l’action
associative
doivent présenter un rapport sur leurs activités, au moins une fois par an. Ces rapports sont
présentés au Parlement et y font l’objet de débat.
Intelligence territoriale et gouvernance
Ingrédients d’une bonne gouvernance territoriale :
Gestion décentralisée et déconcentrée
Cadre de
gouvernance :
la nouvelle
constitution
du pays
Atmosphère démocratique
Participation multi acteurs volontaire et décisionnelle
Gestion intégrée collective des biens publics et collectifs
Proposition d’un Schéma vers une Bonne Gouvernance.
5
Etymologiquement, l’intelligence signifie l’ensemble des fonctions mentales ayant pour objet la
connaissance rationnelle. L'intelligence territoriale est un concept lié à l'intelligence économique
et social, et qui s'applique plus au domaine des organisations. Généralement, cette activité est du
ressort des aménageurs publics et collectivités locales.
A l’échelle du territoire, la Bonne Gouvernance apparait comme une mise en cohérence de et
articulation de l’espace en partenariat avec l’ensemble des acteurs politiques, économiques,
institutionnels et sociaux dans la perspective d’un projet de développement soutenable et durable.
Toute la question réside dans le processus d’intégration tridimensionnel ; territorial, sectoriel et au
niveau des acteurs et ce en conciliant les trois sphères de développement durable notamment
économique, social et environnemental.
L'intelligence territoriale se propose de relier la veille et l'action publique au service du
développement économique et sociale d'un territoire, dans le cadre d'un espace de cohérence ou
d'excellence territoriale par exemple. Le prolongement de l'intelligence territoriale est le marketing
territorial. Les collectivités locales devraient utiliser des outils d'analyse de plus en plus en plus
opérationnels pour mieux gérer leurs territoires notamment des outils de type SIC et SIG, les
systèmes d’information communale stipulés dans la nouvelle charte communal et les Systèmes
d'Informations Géographiques pour synthétiser et représenter l’information sur des cartes afin
d’aider la prise de décision.
Les objectifs de ce type de systèmes sont :
- La connaissance de leurs territoires pour mieux maîtriser leurs ressources
- La capacité de réaction intelligente rapide avec un environnement en perpétuel changement
- La maîtrise des infrastructures (routes, réseaux...)
- Le recensement des bonnes pratiques dans d'autres territoires pour réaliser un benchmarking
- La connaissance des savoir-faire et des produits du territoire pour réaliser un marketing
territorial.
Les deux démarches tester à ce jour est l’Agenda 21 et les PCD (Plans communaux de
développement).
Les principales étapes de la planification stratégiques de l’Agenda 21 sont :
1- Diagnostic participatif (SWOT): Il s’agit d’un état des lieux du territoire, qui permet de mesurer
les marges de progrès vers le développement durable. Le diagnostic révèle des forces et des
faiblesses, des menaces à neutraliser et des opportunités à saisir, en résumé des enjeux prioritaires
autour desquels va s’organiser le plan d’actions.
2- Stratégie : A partir des enjeux prioritaires, il s’agit de déterminer des objectifs de
développement durable à atteindre, et auxquels répondront les actions futures.
3- Plan d’actions : A cette étape, les actions sont listées et détaillées pour être mises en œuvre
ensuite de manière organisée dans le temps.
4- Mise en œuvre du plan d’actions : C’est la mise en œuvre concrète des actions et leur
évaluation, la mesure de leur efficacité par rapport aux objectifs fixés initialement.
Quant aux étapes du PCD, elles ne diffèrent pas de celle de l’Agenda 21 et décrit comme suit :
1. Préparation et lancement
2. Etat des lieux
3. Diagnostic
4. Planification Stratégique & Programmation
5. Mise en cohérence
6
6. Restitution et adoption du PCD
7. Mise en œuvre
Tous ses outils visent le développement économique et social d’un territoire. Ils sont le substrat
d’une intelligence territoriale et ce dans le cadre de la nouvelle constitution. Dans ce qui suit un
schéma simplifié pour lier entre ces outils.
Processus d’intelligence territoriale
Diagnostic territorial participatif
Système d’information
communale & SIG
Diagnostic stratégique
participatif
SWOT
Profil territorial
Atelier thématiques participatifs
Objectifs de DD
Priorisation d’actions
Enquêtes
Collecte d’information
Confection de carte thématique
Outils collaboratifs
Budgétisation
Partenariat et collaboration
Recherche de financement
Système de veille
Trois niveaux ;
1 Commune (PCD)
2 Province
3 Région avancée (agence
d’exécution AREP)
Plan stratégique territorial
Collecte, traitement et
diffusion de l’information
thématique
Mise en œuvre du Plan socio
économique du territoire
Organisation : Comité de pilotage et MBO
Gestion : programme et projets
Communication
Marketing territorial
Communication de l’offre territoriale
Evénements et web
Avantages compétitifs et
concurrentiels
Proposition d’un Schéma du processus de l’intelligence territoriale
Aziz CHAHBOUNI
[email protected]
Doctorant en sciences économiques et sociales – IAV Hassan II – Rabat – Maroc
Chef de Département - APDN & Enseignant universitaire Vacataire
Membre de réseau Arabe des Experts en Eau & Environnement /Unesco
7