E14 avril

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E14 avril

Brevets dÊinvention
Demandes de brevets - nos 3 034 953 à 3 035 296
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
No 16/42
industrielle
21 octobre 2016
Bulletin
officiel
de la propriété
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N° 16/42
21 octobre 2016
SOMMAIRE
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
QUATRIÈME PARTIE
Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des déposants ........................................................
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications...............
11
187
205
231
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
237
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
247
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
255
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
été remise à l’INPI................................. néant
3.2 Brevets européens dont la traduction
n’a pas été remise à l’INPI .................... néant
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
269
remises à l’INPI.....................................
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques...................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
4.7 Corrections et/ou modifications.............
277
néant
néant
néant
287
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits semi-conducteurs......................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB.....................
6.3 Corrections et/ou modifications.............
303
307
311
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
15, rue des Minimes – CS 50001
92677 COURBEVOIE Cedex
Téléphone :
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
4
BOPI 16/42
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans
connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e
21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38 (2016.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n° 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
BOPI 16/42
5
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
A2
A3
A4
Demande de brevet
Demande de certificat d’addition
à un brevet
Demande de certificat d’utilité
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
B1
B2
B3
B4
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
6
BOPI 16/42
L’INPI vous accueille
Pour contacter l’INPI :
Site internet : www.inpi.fr
Siège
15, rue des Minimes – CS 50001
92677 COURBEVOIE Cedex
[email protected]
ALSACE
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
[email protected]
AQUITAINE
2, Place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allée Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis - Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI/INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DIJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35510 Cesson Sévigné Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, PAUL BEC
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
LORRAINE
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activités de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
L'Adamant
175 Rue du Vallon
06560 Valbonne Sophia Antipolis
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHÔNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHÔNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de l’Alma
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
NÉANT
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention...............................
1.2 Table alphabétique par noms des déposants...............................
1.3 Table par domaines techniques ...................................................
11
187
205
1.4 Corrections et/ou modifications ....................................................
231
BOPI 16/42
11
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N° 3.034.953 à 3.035.296
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 3 023 123 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les
salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
BOPI 16/42
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
3.034.953 – (A1) – [15 00811]. –
14
avril
2015. – A 01 B 1/02 (2016.01). –
BECHE
DE
JARDIN ERGONOMIQUE AVEC SABOT D'APPUI AU
SOL, MECANISME A LEVIER REDUCTEUR D'EFFORT
ET MANCHE TOURNANT – (Inventeur: SAINT-UPEDem andeur : S AIN T-U PERY LURY LUCIEN). –
CIEN, – Mandataire: SAINT-UPERY LUCIEN
J
R
K
P
O
M
La bêche ou pelle de jardin selon l'invention est particulièrement adaptée aux personnes qui souhaitent
s'adonner aux travaux de jardinage en limitant au minimum les efforts physiques.
L'invention concerne un dispositif qui facilite le soulèvement de la motte de terre sans nécessiter d'effort dorsal,
puis permet de la retourner en léger décalé vers l'avant
pour rendre plus aisé le travail au rang suivant.
La caractéristique principale de l'outil est l'utilisation du
principe du levier (8) qui par simple poussée horizontale
sur la poignée (9), soulève la motte (14), réduisant considérablement les dépenses d'énergie.
En outre, le manche (11) tournant librement dans le fourreau (6), lorsque l'utilisateur exerce un mouvement de
rotation sur la poignée (13), la motte de terre (14) peut
être retournée soit sur la droite, soit sur la gauche, selon
le besoin.
A
K
B
D
E
3.034.954 – (A1) – [15 00845]. –
17
avril
2015. –
A 01 C 5/06 (2016.01), A 01 C 7/20. –
SEMOIR DIRECT POUR TOUTES SEMENCES :
MAIS, BLES, CEREALES –
(Inventeur : AURENSAN
ALAIN). –
Demandeur : ETS AURENSAN ALAIN, –
Mandataire: JEANNET & ASSOCIES
J
O
P
R
M Semoir direct comprenant une bride (1) avec deux
ailes (3) portant quatre bielles de pression, (4,5,6,7) dont
deux d'entre elles supportent un châssis (9) formé d'une
paroi sensiblement verticale; lequel châssis (9) est traversé en partie inférieure par un axe inférieur (10) qui
porte sur le côté gauche un manche (11) muni en partie
haute d'une poignée logée dans un curseur (35), et ledit
axe inférieur (10) porte sur le côté droit un disque
ouvreur (12) et un bras (13) supportant une roue de
jauge (14); lequel châssis (9) se prolonge vers l'arrière et
porte quatre bielles de terrage (16,17,18,19) et ses dernières supportent une pièce support (20) maintenant une
roue de recouvrement (21) par le biais d'éléments de
réglage.
A01B
13
14
A01G
A
K
J
B
D
E
3.034.955 – (A1) – [15 53425]. –
17
avril
2015. –
A 01 G 25/09 (2016.01), A 01 G 17/02. –
DISPOSITIF D'ARROSAGE DE PLANTS DE VIGNE,
DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT ET DE MAPPAGE,
PROCEDE D'ARROSAGE –
(Inventeur : DUVIN
Demandeur : VITI MECA Société à resGILLES). –
ponsabilité limitée, – Mandataire: AQUINOV
P
O
R
M
L'objet de l'invention est un dispositif d'arrosage de
jeunes plants de vigne ou complants de vigne monté sur
un engin agricole avec un opérateur du type enjambeur
muni d'une cuve (20) contenant de l'eau d'arrosage,
caractérisé en ce qu'il comprend au moins un bras (12),
un détecteur (14) d'un plant ou complant P et/ou d'un
marquant M, une tête (18) d'arrosage pénétrant.
A
B
D
E
3.034.956 – (A1) – [15 53449]. –
17
avril
2015. – A 01 N 65/10 (2016.01), A 01 P 5/00, A 01 H
RESISTANCE A HETERODERA CAROTAE
5/00. –
ET METHODES D'UTILISATION –
(Inventeur : BARROT LAURE). –
Demandeur : VILMORIN & CIE Société anonyme, – Mandataire: ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS
J
K
O
R
M
P
La présente demande concerne l'utilisation de
plantes Daucus carota qui n'appartiennent pas à la sousespèce des carottes cultivées Daucus carota sp. Sativus,
pour désinfecter un milieu de culture infesté par des
nématodes Heterodera carotae, grâce au pouvoir nématicide des plantes. La présente demande a aussi trait à
des plantes Daucus carota résistantes au nématode
Heterodera carotae, et à des méthodes de culture de
telles plantes permettant de réduire la population de
nématodes Heterodera carotae présent dans un milieu
de culture.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.034.957 – (A3) – [16 53331]. –
15
avril
2016. – A 22 C 13/00 (2016.01). –
E NVELO PPE
PERFECTIONNEE POUR CHARCUTERIE CUITE –
(Inventeur: LUCHI FRANCO). –
Demandeur :
LUCHI BRUNO & C. S.N.C., –
Mandataire : GEVERS
Priorité : IT, 16 avril
& ORES Société anonyme . –
2015, n° PI2015U000009.
J
P
K
R
F
O
M
L'invention concerne une enveloppe (1) pour charcuterie cuite (50) comprenant un corps de contenant principal (10) réalisé en un matériau à base de cellulose et
apte, en cours d'utilisation, à contenir la charcuterie cuite
(50). L'enveloppe comprend, en outre, un corps de revêtement (20) réalisé en une fibre textile végétale et apte,
en cours d'utilisation, à contenir le corps de contenant
principal (10), afin d'augmenter la résistance de l'enveloppe (1) finale et d'assurer donc que celle-ci conserve
une même forme à partir du moment où le corps de
contenant (10) est introduit dans le corps de revêtement
(20) jusqu'au moment de la consommation de la charcuterie cuite (50)
A
B
K
D
E
3.034.958 – (A1) – [15 53332]. –
15
avril
2015. – A 23 J 1/02 (2016.01), A 23 J 3/22, A 23 L
PATE ALIMENTAIRE CARNEE ET
33/20, 13/40. –
SES APPLICATIONS –
(Inventeur : SIMONIN YANNICK). – Demandeur : SOCIETE ANDRE BAZIN Société par actions simplifiée, –
Mandataire : REGIMBEAU
J
O
M
P
R
La présente invention se rapporte au domaine de
l'agroalimentation, et propose une pâte alimentaire à
base de maigre de viande extrudée en couche mince et
gélifiée, qui est destinée à la réalisation de produits de
charcuterie prêts à la consommation, par exemple sous
forme de snacks ou d'apéritifs, ou en tant que garniture
dans des plats industriels ou faits maison tels que les
sandwichs, salades ou pizzas. La présente invention propose également un procédé de préparation de ladite pâte
et de ces produits de charcuterie.
A22C
15
16
A
A23K
B
D
E
3.034.959 – (A1) – [15 53406]. –
16
avril
2015. – A 23 K 20/00 (2016.01). –
PROCEDE DE
FABRICATION D'UN ADDITIF DESTINE A L'ALIMENTATION ANIMALE ET UN ADDITIF CORRESPONDANT –
(Inventeurs : VIEL BASTIEN ; IONESCU CATHEDemandeur : PANCOSMA SA Société anoRINE). –
nyme, – Mandataire: NOVAIMO
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L'additif est sous forme d'une poudre de particules
contenant au moins une première substance classée
dans l'une des trois catégories respectivement identifiées
par les codes Xi, Xn et C. Le procédé comprend une opération de production de ladite poudre comportant la formation de particules composites par agglomération de
particules de taille inférieure, la poudre produite contenant au moins 90% de particules de taille supérieure ou
égale à 200 µm.
A
K
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B
D
E
3.034.960 – (A1) – [15 53423]. –
17
avril
2015. –
A 24 C 5/34 (2016.01), G 01 N 1/24. –
SUPPORT DE CARTOUCHE POUR MACHINE A FUMER –
(Inventeur : DUTERTRE LAURENT). –
Demandeur: LABORATOIRE NATIONAL DE METROLOGIE ET D'ESSAIS, – Mandataire: CASALONGA &
ASSOCIES
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Ce support de cartouche pour machine à fumer comprend des première et deuxième pièces cylindriques (2,
3), la première pièce (2) étant dotée d'une cavité (7) apte
à recevoir une cartouche et ayant une extrémité apte à
coopérer avec la machine à fumer et une autre extrémité
destinée à recevoir l'une des extrémités de la seconde
pièce (3) pour maintenir la cartouche dans la cavité (7).
L'autre extrémité de ladite seconde pièce (3) est apte à
coopérer avec l'extrémité d'aspiration (25) d'une cigarette
ou cigarette électronique.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
K
B
D
E
3.034.961 – (A1) – [15 53391]. –
16
avril
2015. –
A 24 F 19/00 (2016.01), A 24 F 19/14. –
MOBILIER DU GENRE CENDRIER, POUR LA COLLECTE DE MEGOTS –
(Inventeur :
NEGRE
THIERRY). –
Dem andeur : N EGR E THIER RY, –
Mandataire : CABINET HARLE ET PHELIP Société
anonyme
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La présente invention concerne un mobilier du genre
cendrier, pour la collecte de mégots.
Ce mobilier (1) comprend une paroi extérieure (2) délimitant au moins une chambre de traitement (3) desdits
mégots.
La paroi extérieure (2) comporte au moins un passage
traversant (51) pour l'introduction de mégots dans ladite
chambre de traitement (3), laquelle chambre de traitement (3) est équipée:
- de moyens électromécaniques de traitement (8) pour
écraser/broyer lesdits mégots, aptes à éteindre une
éventuelle partie incandescente de ces derniers, et
- de moyens (9) pour le stockage desdits mégots provenant desdits moyens électromécaniques de traitement
(8).
A
B
D
E
3.034.962 – (A1) – [15 53237]. –
14
avril
2015. – A 24 F 47/00 (2016.01). –
DISPOSITIF
D'ASSEMBLAGE D'UN ELEMENT DE BATTERIE AVEC
L'EMBOUT D'UTILISATION D'UNE CIGARETTE ELECTRONIQUE AUQUEL IL EST ASSOCIE – (Inventeur:
CAI THIERRY). –
D em and eur : CA I TH IE R RY , –
Mandataire: IPSILON - FERAY LENNE CONSEIL Société à responsabilité limitée . –
Demande(s)
d'extension: Polynésie-Fr
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L'invention a pour objet un dispositif d'assemblage
d'une cigarette électronique (10) comportant un corps
(15) renfermant des moyens d'alimentation électrique et
un embout d'utilisation (12) dissociable du corps (15) de
la cigarette électronique. L'embout comporte au moins un
ergot (14) faisant saillie sur la paroi externe de l'extrémité
(13) de l'embout (12) destinée à assurer l'assemblage de
l'embout (12) au corps (15) de la cigarette, et une bague
d'assemblage (11) dans laquelle cette extrémité (13)
vient s'insérer, ladite bague (11) étant placée dans le
corps (15), à une extrémité de ce dernier, et configurée
de façon à constituer l'embase femelle d'un mécanisme
d'assemblage à baïonnette dont l'extrémité (13) du
conduit (12) forme la partie mâle. La bague (11) comporte des moyens de verrouillage (41, 42) configurés
pour maintenir, en l'absence d'action de l'utilisateur,
l'ergot (14) dans une position de blocage (23) lorsque
l'assemblage de l'embout (12) au corps (13) est effectué.
A24F
17
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A
A42B
B
D
E
3.034.963 – (A1) – [15 53517]. –
20
avril
2015. – A 42 B 1/20 (2016.01). –
CHAPEAU
PLIANT –
( Inv en teu r : D E LE MO S P AS C AL) . –
Demandeur: DE LEMOS PASCAL, –
Mandataire :
CABINET HERRBURGER
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M
Chapeau pliant composé d'un calot (10) entouré
d'une couronne (20) au moins partiellement rigide. Le
calot a deux côtés (11) reliés à l'avant et à l'arrière par
une ligne de jonction (12) dans le plan de pliage longitudinal (MM) et un dessus (13) avec une ligne de pliage
(131). Le bord inférieur (212) des côtés (11) est relié au
bord de la couronne (20); celle-ci est formée de deux
croissants (21) rigides, de part et d'autre du plan de
pliage et réunis par deux triangles de tension (22) à cheval sur la ligne de pliage à l'avant et à l'arrière de la couronne (20).
A
B
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E
3.034.964 – (A1) – [15 53453]. –
17
avril
2015. – A 42 B 3/22 (2016.01). –
VISIERE
A
(Inventeur :
BELVERRES CORRECTEURS –
LAICHE MEGAN). –
Demandeur : BELLAICHE MEGAN, – Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
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La présente invention se rapporte à une visière (4,
31) monobloc pour casque (1) de protection, elle définit
une surface (S, Si) de protection transparente comprenant une partie droite (42, 310) et une partie gauche (43,
311), elle est caractérisée en ce que la totalité de chaque
partie de surface droite et gauche est traitée pour corriger la vue. Ainsi la visière (4, 31) remplace les lunettes,
les corrections droite et gauche sont appliquées sur chacune des surfaces respectives droite et gauche de la
visière.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
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D
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3.034.965 – (A3) – [15 00842]. –
17
avril
2015. – A 43 B 3/16 (2016.01), A 43 B 3/18, 3/20. –
CHAUSSURES DE PROTECTION POUR LA PRATIQUE DU SCOOTER (MOTOS)á –
(Inventeur :
PHAM DAVID). –
D e m a n d e u r : P H A M D AV I D , –
Mandataire: PHAM DAVID
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M Le dispositif pour usage de véhicule de type 2 ou 3
roues caractérisé en ce qu'il est un paire de sous-chaussure (fig. 1) équipée d'une semelle et d'une partie supérieure accollée à la citée semelle sur laquelle vient se
loger la chaussure de ville (ou de sport) pour la pratique
du scooter ou autre deux roues (motos,vélos).
A
K
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3.034.966 – (A1) – [15 53535]. –
20
avril
2015. –
A 44 B 11/12 (2016.01), B 60 P 7/08. –
TENDEUR DE SANGLE D'ARRIMAGE A ELEMENT
D'ENROULEMENT PRESENTANT UNE ZONE ANTIGLISSEMENT. –
(Inventeurs :
MOUSSEAU
ANTOINE; POT DAVID). –
Demandeur : FORANKRA, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
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L'invention concerne un tendeur de sangle, comprenant un élément d'enroulement d'une portion de ladite
sangle, pouvant être déplacé en rotation par rapport à un
corps de tendeur, à l'aide d'un levier, et dont ledit élément d'enroulement (41) présente, sur une portion de sa
surface, une zone anti-glissement (82A), avec un état de
surface s'opposant au glissement de ladite sangle.
A43B
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A45D
A
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3.034.967 – (A1) – [15 53485]. –
20
avril
2015. –
A 45 D 1/00 (2016.01), A 45 D 2/00. –
DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE LA CHEVELURE
COMPORTANT UN RECHARGE S'INSERANT LATERALEMENT –
(Inventeurs : GRIENAY ARNAUD ; NGO
EDDY ; MAISONNEUVE MARTIAL; FEREYRE REGIS;
MESSAGER EDOUARD ; DEBAUGE Anne). –
Demandeurs : L'OREAL Société anonyme; SEB S.A.
Société anonyme, – Mandataire: CABINET NONY
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L'invention concerne un dispositif de traitement de la
chevelure, comportant:
- un premier (5) et un deuxième bras (6) reliés entre eux
par une articulation (8) et mobiles l'un relativement à
l'autre entre une configuration rapprochée de traitement
de la chevelure et une configuration écartée d'engagement entre eux de cheveux à traiter,
- une recharge (20) amovible comportant
un corps présentant un logement,
un organe d'application d'un produit cosmétique reçu
dans le logement,
la recharge (20) comportant au moins un premier moyen
de montage (27) coopérant avec au moins un deuxième
moyen de montage (29) du premier bras (5), de telle
sorte que l'assemblage du premier et deuxième moyen
de montage (27, 29) se fasse par un mouvement du premier moyen de montage (27), selon un axe (Y) sensiblement parallèle à l'articulation (8), relativement au
deuxième moyen de montage (29).
A
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3.034.968 – (A1) – [15 00790]. –
15
avril
2015. – A 45 D 40/00 (2016.01). –
M ECA NISM E
D'ARTICULATION D'UN DISPOSITIF D'APPLICATION
DE PRODUIT COSMETIQUE, DISPOSITIF, METHODE
D'APPLICATION ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIES –
(Inventeurs : EVAIN GABRIEL ; GARDET
PIERRE ; ANNONAY WENDY ; FARGEAS OLIVER). –
Demandeur : L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions
simplifiée
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L'invention concerne un mécanisme d'articulation
(12) d'un dispositif d'application (10) de produit cosmétique. Le mécanisme d'articulation (12) comprend une
première pièce (22) présentant une nervure et une deuxième pièce (24) portant un étrier recevant la nervure.
Ladite première pièce (22) est mobile en rotation par rapport à ladite deuxième pièce (24) autour d'un axe.
L'une parmi la première pièce (22) et la deuxième pièce
(24) comprend au moins un pion en saillie, et l'autre
parmi la première pièce (22) et la deuxième pièce (24)
définit un chemin de guidage du pion. Le pion est inséré
dans le chemin de guidage, le pion et le chemin de guidage étant décentrés par rapport à l'axe.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
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3.034.969 – (A1) – [15 53258]. –
14
avril
2015. –
A 45 D 40/26 (2016.01), A 46 B 9/02. –
DISPOSITIF APPLICATEUR D'UN PRODUIT DE
TYPE FLUIDE OU PATEUX SUR DES FIBRES KERATINIQUES – (Inventeur: DE BARDONNECHE ERIC). –
Demandeur: MONTAIGU DEVELOPPEMENT Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : BLETRY & ASSOCIES Société par actions simplifiée
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La présente invention concerne un dispositif applicateur d'un produit de type fluide ou pâteux sur des fibres
kératiniques, comprenant une âme centrale (1) de forme
allongée qui s'étend selon un axe longitudinal XX, au
moins une rangée de picots (2) allongés comprenant une
première extrémité (20) encastrée sur l'âme et une deuxième extrémité (21) libre, les picots (2) et l'âme (1) étant
formés en une seule pièce. Selon l'invention, l'un au
moins des picots présente une forme aplatie dans un
plan sensiblement perpendiculaire à l'axe XX, ledit au
moins un picot étant défini en vue de face par une première arête (25) continument convexe ou concave
depuis sa base (20) encastrée dans l'âme (1) jusqu'à la
deuxième extrémité (21), et par une deuxième arête (26)
successivement concave et convexe depuis sa base (20)
encastrée dans l'âme jusqu'à la deuxième extrémité (21),
la première et la deuxième arêtes se rejoignant au niveau
de l'extrémité libre (21); les picots présentent une fente
(24) dans leur épaisseur apte à définir un premier (22) et
un deuxième (23) flancs latéraux disposés en vis-à-vis.
Deux picots successivement implantés selon la longueur
de l'applicateur peuvent former au moins une ouverture
distale (30) entre eux.
A
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3.034.970 – (A3) – [15 00843]. –
17
avril
2015. – A 45 F 3/04 (2016.01). –
SYSTEME DE
(Inv enteur :
DOS REGLABLE POUR SAC A DOS –
MULONNIERE ALINE). –
Demandeur : MML-MAROQUINERIE DES MONTS DU LYONNAIS (SAS) Société
Mandataire : MML - MAROQUINERIE DES MONTS DU LYONNAIS (SAS)
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Ce dispositif réglable s'adapte à la morphologie de
l'enfant, tant en terme de taille que de carrure.
Il est constitué d'une partie moussée amovible (2) qui
coulisse sur une sangle (3). Quand le réglage adéquate
est trouvé, il suffit de rabattre une bande auto-grippante
(5) sur les bandes présentes sur le dos (4). Un réglage
supplémentaire est à faire sur les sangles de rappel de
charge (7). Les boucles en «D» (6) permettent aux bretelles (8) de se positionner naturellement selon la carrure
de l'enfant.
Ce dispositif selon l'invention est peu onéreux et est donc
particulièrement adapté à la production de sacs à dos
scolaires.
A45D
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A
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A47C
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3.034.971 – (A1) – [15 00784]. –
15
avril
2015. –
A 47 C 1/024 (2016.01), A 47 C 7/40. –
SIEGE PHYSIOLOGIQUE –
(Inventeurs : ROSANVAL FRANCOIS ; BOUCHEMOUSSE RAPHAEL). –
Demandeurs : ROSANVAL FRANCOIS ; BOUCHEMOUSSE RAPHAEL, – Mandataire: ABRITT
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La présente invention concerne les sièges pour être
humain Hu ayant une corpulence normale.
Le siège selon l'invention est essentiellement constitué
d'une embase 10, de pieds 13, d'un dossier 15 et de
moyens 16 pour associer le dossier 15 avec l'embase 10
de façon que le dossier soit dans le demi-espace Esp
délimité par le plan d'assise 12 et ne comportant pas les
pieds 13, et soit contenu dans un plan de dossier 29, le
dossier étant constitué d'un support 20, de moyens pour
lier le support à l'embase 10, d'un bourrelet 22 de forme
oblongue et définissant un axe longitudinal directeur 23,
et de moyens pour monter le bourrelet 22 en association
avec le support 20, en saillie de ce dernier de façon que
l'axe 23 soit sensiblement perpendiculaire au plan
d'assise 12 et situé dans le plan médiateur 18 du polygone d'assise, et de façon que le bourrelet soit tourné
vers l'embase 10.
A
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B
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3.034.972 – (A3) – [16 53230]. –
12
avril
2016. –
A 47 J 37/07 (2016.01), A 47 J 37/06. –
KIT DE GRIL –
(I nv ente ur : R O G GE D IR K) . –
Demandeur: ROGGE GRIT, –
Mandataire : CABINET CHAILLOT . –
Priorité : DE, 14 avril 2015,
n° 202015002652.4.
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L'invention concerne un kit de gril pour une table,
comprenant:
- un bac (1), lequel comporte des perforations sur chaque
paroi latérale et sur la partie inférieure,
- un récupérateur de cendres (2), lequel s'étend sensiblement dans un plan et est apte à être disposé sur la partie
inférieure du bac (1) espacé par au moins une entretoise
de et sensiblement parallèlement à la partie inférieure du
bac (1),
- un support de matières combustibles (4) comportant
des perforations, lequel est apte à être disposé espacé
par au moins une entretoise (3b) de et sensiblement
parallèlement sur le récupérateur de cendres (2), et
- une grille (5).
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
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3.034.973 – (A1) – [15 53456]. –
17
avril
2015. –
A 47 J 37/12 (2016.01), A 47 J 36/20. –
ACCESSOIRE DE CUISSON ET APPAREIL ELECTRIQUE DE CUISSON COMPORTANT UN ACCESSOIRE DE CUISSON –
(Inventeurs :
SEURAT
FREDERIC ; MUHR NICOLAS ; GAUDISSART
CHARLES). –
Demandeur : SEB S.A. Société anonyme, – Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme
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L'invention concerne un accessoire de cuisson (2)
pour la cuisson d'aliments dans un bain de cuisson, comportant un panier (10) ajouré et un insert (20) amovible
comportant un support de cuisson (21) ajouré.
Conformément à l'invention, l'insert (20) comporte deux
organes de support (22; 23) opposés reposant sur un
bord supérieur (11) du panier (10) lorsque le support de
cuisson (21) est disposé dans le panier (10), chaque
organe de support (22; 23) étant prolongé par un organe
de préhension (24; 25) s'étendant à distance du panier
(10) lorsque le support de cuisson (21) est disposé dans
le panier (10).
L'invention concerne également un appareil électrique de
cuisson, notamment friteuse, comportant une cuve pour
recevoir un bain de cuisson, un dispositif électrique de
chauffe pour chauffer la cuve et/ou le bain de cuisson, et
un accessoire de cuisson (2) du type précité disposé
dans la cuve pour porter les aliments à cuire.
A
B
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3.034.974 – (A1) – [15 53457]. –
17
avril
2015. – A 47 J 43/07 (2016.01). –
OUTIL
DE
COUPE ROTATIF – (Inventeurs: LABORDE DANIEL;
GINESTET DAVID). – Demandeur: SEB S.A. Société
anonyme, –
Mandataire : SEB DEVELOPPEMENT
Société anonyme
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L'invention concerne un outil de coupe rotatif (1) comportant un moyeu d'entraînement (10) et au moins une
lame de coupe (2) s'étendant latéralement à partir d'une
partie inférieure (11) du moyeu d'entraînement (10), une
partie supérieure (12) du moyeu d'entraînement (10) présentant une collerette périphérique supérieure (20) formant au moins une zone de préhension.
Selon l'invention, des nervures latérales (21) espacées
s'étendent en dessous de la collerette périphérique supérieure (20) pour former des butées latérales (22) ménageant des espaces de préhension (23).
A47J
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A
A61B
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3.034.975 – (A1) – [16 53349]. –
15
avril
2016. – A 61 B 8/00 (2016.01), A 61 B 8/14, G 01 S
15/00, 7/52. – IMAGERIE QUANTITATIVE DE VISCOELASTICITE PAR ULTRASONS –
(Inventeurs :
FAN LIEXIANG; LABYED YASSIN). –
Demandeur :
S IE M E N S M E D IC A L S O LU T IO N S US A , I N C. , –
Mandataire : OFFICE ERNEST T. FREYLINGER
S.A. . – Priorité: US, 16 avril 2015, n° 14688965.
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La viscosité est incluse dans la quantification par un
système d'imagerie par ultrasons. Le logarithme d'un
spectre de déplacements comme une fonction du temps
est déterminé (36, 38) pour chacun des divers emplacements soumis à une onde de cisaillement ou autre. La
résolution (40) en utilisant le logarithme comme une fonction d'emplacement donne le nombre d'ondes complexe.
Divers paramètres de viscoélasticité, tels qu'un module
de perte et un module de stockage, sont déterminés (34)
à partir du nombre d'ondes complexe.
A
K
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3.034.976 – (A1) – [15 53358]. –
16
avril
2015. –
A 61 B 17/16 (2016.01), A 61 B 17/17. –
ANCILLAIRE DE REMO DELAGE OSSEUX –
(Inventeur: LE BEGUEC PIERRE). –
Demandeur :
LE BEGUEC PIERRE, –
Mandataire : NOVAGRAAF
TECHNOLOGIES
M
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L'ancillaire de remodelage osseux (10) d'une ouverture de canal médullaire d'un os long comporte des
moyens abrasifs (14) du matériel osseux et une tige de
centrage et de guidage (11), les moyens abrasifs étant
montés au moins à coulissement sur la tige de centrage
et de guidage.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
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3.034.977 – (A1) – [15 53398]. –
16
avril
2015. – A 61 B 17/70 (2016.01), A 61 B 17/88, 17/
16. – DISPOSITIF DE FUSION TRANSPEDICULAIRE
PERCUTANEE –
(Inventeurs : BILLON ADRIEN ;
GANGI AFSHIN ; LEROY JEAN YVES ; SCHULLER
SEBASTIEN; VIART GUY; STEIB JEAN PAUL; MAZEL
Demandeur :
CHRISTIAN; VIRGAUX NICOLAS). –
CLARIANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: ROOSEVELT CONSULTANTS
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M Le dispositif de fusion transpédiculaire percutanée
suivant la présente invention est constitué d'au moins
deux canules pédiculaires droites (2a, 3a; 2b, 3b) agencées respectivement soit sur la vertèbre supérieure Va,
soit sur la vertèbre inférieure Vb soit sur les deux vertèbres Va, Vb du segment rachidien, d'au moins une
broche guide (4) à profil courbe qui est implantée dans le
plateau Pi, Ps de la vertèbre correspondante Va, Vb au
travers de la canule pédiculaire correspondante, d'un
foret canulé flexible (5) guidé autour de la broche guide
(4) correspondante et entrainé dans des mouvements de
va et vient par un système d'entrainement canulé (6) de
manière à grignoter progressivement et de manière
contrôlée des fenêtres F dans lesdits plateaux inférieur
Pi et supérieur Ps de chaque vertèbre Va, Vb et de
réduire en lambeau les tissus nucléique d'un disque
intervertébral D pour la réalisation de l'espace intersomatique Es, d'un dispositif d'injection (7) raccordée à l'une
des canules pédiculaires droites (2a, 3a; 2b, 3b) pour
l'injection du greffon (8) dans l'espace intersomatique Es
ainsi réalisé et d'obturateurs (9) venant se visser dans les
trous laissés libres après le retrait desdites canules pédiculaires droites.
A
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3.034.978 – (A1) – [15 53424]. –
17
avril
2015. – A 61 B 17/70 (2016.01). –
SYSTEME,
PIECE ET PROCEDE D'ANCRAGE VERTEBRAL. –
(Inventeurs : LE COUËDIC REGIS ; PASQUET DENIS). – Demandeur: IMPLANET Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BENECH
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M Il s'agit d'un système d'ancrage vertébral comprenant
deux pièces d'ancrage (1) comportant chacune un élément pédiculaire (2) propre à être engagé dans un pédicule de vertèbre et reliées l'une à l'autre par un élément
de liaison. L'élément de liaison est une bande (6) souple,
les éléments pédiculaires sont des vis, et chaque pièce
d'ancrage comporte une tête de fixation (3) sur une tige
(4) solidaire de moyens (5) de blocage réglable de la
bande souple en tension par rapport à la tête.
A61B
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A
A61B
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3.034.979 – (A1) – [15 53428]. –
17
avril
2015. – A 61 B 17/70 (2016.01). –
D I S P O S I T I F,
SYSTEME ET PROCEDE DE FIXATION D'UNE VERTEBRE RACHIDIENNE SUR UNE TIGE. –
(Inventeurs : LE COUËDIC REGIS ; PASQUET DEDemandeur: IMPLANET Société anonyme, –
NIS). –
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M La présente invention concerne un dispositif (2) et un
système (1) comprenant un tel dispositif, de fixation
d'une vertèbre rachidienne sur une tige (3), comportant
une vis pédiculaire et une attache de fixation de la vis sur
la tige. Le dispositif comporte une bande souple de liaison avec la vertèbre, une bague solidaire de l'attache, et
des moyens solidaires de ladite bague, de blocage
réglable de la bande souple par rapport à l'attache de
fixation.
A
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3.034.980 – (A1) – [15 53536]. –
20
avril
2015. – A 61 D 19/00 (2016.01), G 01 K 11/12, C 09 B
PAILLETTE POUR LA CONSERVATION
67/08. –
D'UNE DOSE PREDETERMINEE DE SUBSTANCE A
BASE LIQUIDE –
(Inv enteurs : S CHM ITT E RIC ;
GORGES JEAN-CHARLES). –
Demandeur : IMV
TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Mandataire :
SANTARELLI
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La paillette comporte un tube (11) s'étendant entre
une première extrémité (16) et une seconde extrémité
(17) et comporte un bouchon (12) perméable aux gaz et
étanche aux liquides.
Le tube (11) est en matière thermochromique présentant
un virage de teinte réversible à un seuil prédéterminé de
température, grâce à quoi le tube (11) présente un premier aspect visuel si sa température est en-dessous
dudit seuil prédéterminé et un deuxième aspect visuel
différent du premier aspect visuel si sa température est
au-dessus dudit seuil prédéterminé
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
K
B
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3.034.981 – (A1) – [15 53515]. –
20
avril
2015. –
A 61 F 5/02 (2016.01), A 61 H 1/02. –
D ISPOSITIF DE DECO MP RESSIO N V ERTEBRALE – (Inventeurs : BRATIC DAMIEN ; NOEL ANTOINE). –
Demandeurs : BRATIC DAMIEN ; NOEL
ANTOINE, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile
M
L'invention concerne un dispositif de décompression
vertébrale (10) configuré pour entourer le tronc d'un utilisateur, comprenant:
- des moyens de support supérieurs (12) configurés pour
entourer une première partie du tronc;
- des moyens de support inférieurs (14) configurés pour
entourer une seconde partie du tronc;
- des moyens d'élongation (16) montés sur les moyens
de support supérieurs (12) et sur les moyens de support
inférieurs (14) et configurés pour exercer une force
d'écartement sur les moyens de support inférieurs et
supérieurs tendant à éloigner les moyens de support
inférieurs des moyens de support supérieurs.
L'invention se caractérise par le fait que le dispositif comporte en outre un système de commande électronique
(18) pour commander les moyens d'élongation (16) en
sorte de maintenir un effort de distraction déterminé sur
la colonne vertébrale de l'utilisateur.
A
B
D
E
3.034.982 – (A1) – [15 53247]. –
14
avril
2015. – A 61 F 5/44 (2016.01), A 61 F 5/445, A 61 M
1/00. – DISPOSITIF DE CIRCULATION DE BOL ALIMENTAIRE ENTRE DEUX STOMIES COMPRENANT
DES MOYENS ANTI-REFLUX COMPORTANT UN BALLONNET GONFLABLE –
(Inventeurs : LOGIER
REGIS ; SOZANSKI JEAN-PIERRE ; NZAMUSHE LEPAN MABLA JEAN-ROBERT). –
Demandeur :
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE
DE LILLE Etablissement public, – Mandataire: SCB
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M
La présente invention concerne un dispositif permettant de créer un flux de bol alimentaire entre deux stomies (S1; S2), du type comportant:
- des moyens formant pompe qui présentent une ouverture d'aspiration et une ouverture de refoulement, qui
sont adaptés pour aspirer et refouler un bol alimentaire et
qui sont aptes à être montés sur le corps d'un patient,
- des premiers et deuxièmes moyens de connexion
étanche (1) aptes à relier ladite ouverture d'aspiration à
une stomie amont ou aval (S1; S2) située sur la paroi
abdominale d'un patient;
- des premiers et/ou deuxième moyens anti-reflux aptes
à éviter le reflux du bol alimentaire.
Selon l'invention, de manière caractéristique, lesdits premiers et/ou deuxièmes moyens anti-reflux comportent
une cavité (33; 53) dans laquelle circule ledit bol alimentaire, un ballonnet gonflable (330; 530), au moins partiellement logé dans ladite cavité (33; 53) et des moyens de
gonflage dudit ballonnet (330; 530) qui permettent de
modifier le gonflement de ce dernier pour obstruer de
manière étanche ladite cavité (33; 53).
A61F
27
28
A
A61F
B
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E
3.034.983 – (A1) – [15 53248]. –
14
avril
2015. – A 61 F 5/44 (2016.01), A 61 F 5/445, A 61 M
1/00. – DISPOSITIF DE CIRCULATION DE BOL ALIMENTAIRE ENTRE DEUX STOMIES COMPRENANT UN
COLLECTEUR ET UN SOCLE DEMONTABLES –
(Inventeurs : LOGIER REGIS ; SOZANSKI JEANPIERRE ; NZAMUSHE LEPAN MABLA JEAN-ROBERT). –
Demandeur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE LILLE Etablissement public, – Mandataire: SCB
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M
La présente invention concerne un dispositif permettant de créer un flux de bol alimentaire entre deux stomies (S1; S2), du type comportant des moyens de
connexion étanche aptes être montés au niveau d'une
stomie amont (S1) et/ou d'une stomie aval (S2) situées
sur la paroi abdominale d'un patient, lesdits moyens de
connexion étanche étant du type comportant un socle (7)
qui présente un passage de stomie et un collecteur (1)
monté sur la première face du socle (7), au niveau dudit
passage, la deuxième face (73) dudit socle (7) étant apte
à être montée sur la paroi abdominale d'un patient.
Selon l'invention, lesdits moyens de connexion étanche
comportent des moyens formant joints (4, 130, 8) qui permettent le montage amovible et étanche dudit collecteur
de bol alimentaire (1) sur ledit socle (7).
A
K
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D
E
3.034.984 – (A1) – [15 53249]. –
14
avril
2015. –
A 61 F 5/44 (2016.01), A 61 F 5/445. –
CONNECTEUR PASSIF ENTRE DEUX STOMIES
RAPPROCHEES – (Inventeurs: LOGIER REGIS; SOZANSKI JEAN-PIERRE ; NZAMUSHE LEPAN MABLA
JEAN-ROBERT). – Demandeur: CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE LILLE Etablissement public, – Mandataire: SCB
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M
La présente invention concerne un connecteur de
stomies rapprochées (S1; S2) du type comportant un
socle (7) qui présente un passage de stomies apte à
entourer les deux stomies et un collecteur (1) monté de
manière étanche sur la première face du socle (7), au
niveau dudit passage, la deuxième face (73) dudit socle
(7) étant apte à être montée sur la paroi abdominale d'un
patient, ledit collecteur comportant une chambre de collecte (133) apte à communiquer avec la stomie amont
(S1), un conduit de sortie (5) apte à être connecté à la
stomie aval (S2) et un conduit d'écoulement (132) qui
relie ladite chambre de collecte (133) audit conduit de
sortie (5).
Selon l'invention, de manière caractéristique, ledit dispositif est exempt de moyens formant pompe et ladite
chambre de collecte (133) et ledit conduit d'écoulement
(132) sont conformés pour permettre le passage du bol
alimentaire expulsé naturellement au niveau de la stomie
amont (S1) vers ledit conduit de sortie (5).
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.034.985 – (A1) – [15 53232]. –
14
avril
2015. – A 61 G 5/14 (2016.01). –
EQUIPEMENT
D'AIDE A LA VERTICALISATION D'UNE PERSONNE
ASSISE DANS UN FAUTEUIL –
Demandeur : MK
SANTE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: LOYER ET ABELLO
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R
M L'invention
concerne un équipement pour fauteuil
roulant comportant:
- un châssis (13);
- un enrouleur; et
- une toile (16) comportant une première extrémité (17)
apte à être enroulée autour d'un rouleau (14) et une
seconde extrémité équipée (18) d'un organe de fixation
(19) destiné à fixer la seconde extrémité (18) de la toile
(16) à l'armature du fauteuil roulant (1);
- deux poignées (30) aptes à se fixer respectivement sur
la portion de manoeuvre (8) de l'une et l'autre des deux
barres latérales (6) du fauteuil roulant (1); lesdites deux
poignées (30) comportant chacune un élément de fixation complémentaire (38) apte à coopérer avec l'un ou
l'autre des deux éléments de fixation latéraux (37) équipant le châssis (13) afin d'assurer la fixation du châssis
(13) à l'armature du fauteuil roulant (1).
A
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E
3.034.986 – (A1) – [15 53382]. –
16
avril
2015. – A 61 H 3/00 (2016.01), A 43 B 13/14, 21/24,
DISPOSITIF D'ASSISTANCE AUX
A 63 C 11/00. –
DEPLACEMENTS –
(Inventeur : BRUEL MICHEL). –
Demandeur: APLINOV Société à responsabilité limitée, – Mandataire: IP TRUST
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Dispositif d'assistance aux déplacements comportant
un premier élément (1) pour solidariser le dispositif à un
pied d'un utilisateur et transmettre un effort de poussée
audit pied; et un second élément (2) lié au premier élément (1) par des moyens de liaison (4) et destiné à être
en contact avec le sol; le dispositif comprend en outre
des moyens pour appliquer l'effort de poussée, issu
d'une source d'énergie exogène, au premier élément (1)
et/ou au second élément (2), pour les écarter l'un de
l'autre.
A61G
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A
A61K
B
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BOPI 16/42
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3.034.987 – (A1) – [15 53346]. –
15
avril
2015. – A 61 K 8/34 (2016.01), A 61 K 8/49, 31/05,
31/53, A 61 Q 17/00, 19/00, A 61 P 17/18. –
COMPOSITION A BASE DE TRANS-RESVERATROL
OU D'UN DERIVE DE TRANS-RESVERATROL –
(Inventeurs : CHEILIAN STEPHANIE ; THEROUINKOELY SANDRINE ; SOCROUN-METIVIER CATHERINE). –
Demandeur: L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L'OREAL Société anonyme
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M L'invention concerne une composition cosmétique ou
dermatologique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins du trans-resvératro et/ou
au moins un dérivé de trans-resvératrol, et un système
filtrant comprenant au moins un filtre UVA long et au
moins un filtre UV additionnel choisi parmi les filtres organiques UVA hydrosolubles, les filtres organiques UVB
hydrosolubles, les filtres organiques UVB liposolubles,
les filtres organiques mixtes UVA-UVB liposolubles, les
filtres minéraux et/ou leurs mélanges.
L'invention concerne également une utilisation d'un système filtrant comprenant au moins un filtre UVA long et
au moins un filtre UV additionnel choisi parmi les filtres
organiques UVA hydrosolubles, les filtres organiques
UVB hydrosolubles, les filtres organiques UVB liposolubles, les filtres organiques mixtes UVA-UVB liposolubles, les filtres minéraux et/ou leurs mélanges pour
stabiliser notamment photostabiliser une composition
comprenant du trans-resvératrol et/ou au moins un
dérivé de trans-resvératrol.
A
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3.034.988 – (A1) – [15 53511]. –
20
avril
2015. – A 61 K 8/72 (2016.01), A 61 Q 5/00, 17/00. –
NOUVELLES EMULSIONS COSMETIQUES SE PRESENTANT SOUS LA FORME DE MOUSSE, PROCEDE
POUR LEUR OBTENTION ET LEUR UTILISATION EN
COSMETIQUE –
(Inventeurs : TAILLEBOIS CECILE ;
SIGURANI SEVERINE ; SOUYRI BENOIT). –
Demandeur : SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC
Société anonyme, – Mandataire: L'AIR LIQUIDE
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M
Emulsion huile-dans-eau se présentant sous la forme
d'une mousse, comprenant pour 100% de sa masse de
27% à 89,9% massique d'une phase aqueuse (A1), de
0,1% à 3% massique d'un polyélectrolyte anionique réticulé (P) issu de la polymérisation, en présence d'au
moins un agent de réticulation, de l'acide 2-méthyl 2-[(1oxo 2-propènyl) amino] 1-propanesulfonique partiellement ou totalement salifié, avec au moins un monomère
neutre choisi parmi l'acrylamide, l'acrylate de (2-hydroxy
éthyle), les N,N-dialkyl acrylamides, dans lesquels chacun des groupes alkyle comportent entre un et quatre
atomes de carbones, et au moins un monomère de formule (I):
R = radical C8-C20 et 1 n
20 de 5% à 20% massique
d'au moins un agent épaississant inorganique (Ei) et d)
de 5% à 50% massique d'une phase grasse (A2) comprenant pour 100% de sa masse: d1) de 0,2% à 20% massique d'un système émulsionnant (S) d2) de 80% à
99,8% massique d'au moins une huile et optionnellement
d'au moins une cire; avec unrapport massique (Ei)/(P)
supérieur ou égal à 6/1 et inférieur ou égal à 20/1; son
procédé de préparation et son utilisation en cosmétique.
BOPI 16/42
A
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3.034.989 – (A1) – [15 53493]. –
20
avril
2015. – A 61 K 8/97 (2016.01), A 61 K 8/99, A 61 Q
19/00, 19/08. –
COMPOSITIONS COSMETIQUES
COMPRENANT DES OLIGOMERES D'ACIDE HYALURONIQUE ET DES CELLULES VEGETALES DEDIFFERENCIEES ET ELICITEES DE BOUGAINVILLIER
ENCAPSULANT UN EXTRAIT DE SAFRAN –
(Inventeurs : LECONTE NADINE ; FIORENTINO JULIA). –
Demandeur : SOCIETE DE RECHERCHE
COSMETIQUE SARL, – Mandataire: IPSILON - BREMA-LOYER Société par actions simplifiée
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La présente invention est relative à des compositions
cosmétiques à application topique comprenant des oligomères d'acide hyaluronique et des cellules végétales
dédifférenciées et élicitées de Bougainvillier encapsulant
un extrait de safran. Elle se rapporte également à un procédé cosmétique non thérapeutique pour les soins de la
peau mettant en oeuvre une telle composition ainsi qu'à
l'utilisation non thérapeutique d'une telle composition
cosmétique pour le soin de la peau, en particulier pour
améliorer la fermeté de la peau, notamment en favorisant
la régénération du derme, et pour réduire les rides cutanées.
A
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3.034.990 – (A1) – [15 53518]. –
20
avril
2015. –
A 61 K 8/97 (2016.01), A 61 Q 19/00. –
UTILISATION COSMETIQUE D'UN EXTRAIT DE
DIOSPYROS MESPILIFORMIS SEUL OU EN ASSOCIATION AVEC D'AUTRES ACTIFS COMME AGENT ANTIPOLLUTION –
(Inventeurs : COURTIN OLIVIER ; FITOUSSI RICHARD ; WEBER SANDRINE). –
Demandeur: LABORATOIRES CLARINS Société par
Mandataire : GEVERS & ORES
actions simplifiée, –
Société anonyme
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La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'un extrait de Diospyros mespiliformis seul ou
en association avec un extrait de Sanicle d'Europe et/un
extrait de Furcellaria lumbricalis et/ou un extrait de Lampsana communis pour lutter contre et/ou prévenir les
effets de la pollution sur la peau; l'invention se rapporte
également à un procédé cosmétique de prévention ou de
traitement cosmétique des effets cutanés de la pollution
consistant à appliquer sur la peau un extrait de Diospyros
mespiliformis seul ou en association avec d'autres actifs.
A61K
31
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A
A61K
B
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3.034.991 – (A1) – [15 53429]. –
17
avril
2015. – A 61 K 9/24 (2016.01), A 61 P 11/00, 1/00,
31/00. –
COMPRIME PHARMACEUTIQUE BICOUCHE, PROCEDE DE FABRICATION ET UTILISATION COMME MEDICAMENT –
(Inventeurs : LUKOWICZ GILLES ; DROM ARD ANNE-LAURE). –
Demandeur : BERTIN PHARMA Société par actions
simplifiée, – Mandataire: AQUINOV
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M
L'invention concerne un comprimé pharmaceutique
bicouche destiné à une administration par voie orale,
constitué par:
- une couche orodispersible, dont la dispersion dans la
bouche se fait en un maximum de 3 minutes,
- une couche à sucer, sans sucre, dont la dispersion
dans la bouche se fait entre 3 et 15 minutes,
une des deux couches comprenant au moins un principe
actif pharmaceutique, et l'autre couche ayant des propriétés sensorielles adaptées pour apaiser les symptômes locaux.
L'invention a également pour objet un procédé de fabrication de ce comprimé ainsi que son utilisation comme
médicament, en particulier pour le traitement ambulatoire
de pathologies de la sphère ORL ou de pathologies gastro-intestinales.
A
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3.034.992 – (A1) – [15 53344]. –
15
avril
2015. – A 61 K 35/16 (2016.01), A 61 K 38/48, A 61 P
MILIEU PLASMATIQUE EX
9/00, 27/02, 41/00. –
VIVO AUTOLOGUE RICHE EN PLASMINE ET PROCEDE D'OBTENTION –
(Inventeur : REBOUL GERARD). – Demandeur: ARCADOPHTA Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET BARRE
LAFORGUE & ASSOCIES
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L'invention concerne un milieu plasmatique ex vivo
autologue riche en plasmine, caractérisé en ce que:
- il présente une activité enzymatique, dite activité plasmine, telle que mesurée par un test de libération de paranitro-aniline supérieure à 0,1 µmole de para-nitro-aniline
libérée par minute et par millilitre (mL) de milieu plasmatique ex vivo autologue riche en plasmine,
- il comprend une proportion de protéine hétérologue
inférieure à 600 µg par millilitre (mL) de milieu plasmatique ex vivo autologue riche en plasmine, ledit test de
libération consistant à:
❍ mélanger dans le milieu plasmatique ex vivo autologue
riche en plasmine maintenu à la température de 37°C un
substrat chromogène S-2251 à une concentration initiale
dans le milieu plasmatique ex vivo autologue riche en
plasmine de l'ordre de 1 mM, puis;
❍ évaluer la vitesse initiale de libération de para-nitroaniline par minute et par millilitre (mL) de milieu plasmatique ex vivo autologue riche en plasmine suite au
mélange.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
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3.034.993 – (A1) – [16 53309]. –
14
avril
2016. –
A 61 K 36/47 (2016.01), A 61 P 17/00. –
CONDITIONNEMENT UNITAIRE, COMPOSITIONS
ET SCHEMAS THERAPEUTIQUES POUR L'ADMINISTRATION DE STIMULATEURS DES VOIES DE PRO-RESOLUTION SUR DES SURFACES KERATINIQUES –
(Inventeurs: COLLINS DONALD F.; PERNODET NADINE A.; FONTANET OSVALDO). –
Demandeur :
ELC MANAGEMENT LLC, –
Mandataire : CABINET
HIRSCH ET ASSOCIES . –
Priorité : US, 16 avril
2015, n° 62148368.
J
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M
La présente invention concerne une ampoule contenant un stimulateur des voies de pro-résolution, des procédés de préparation et des méthodes de traitement
d'une peau présentant des zones discrètes d'inflammation au moyen de la composition de l'ampoule contenant
un stimulateur des voies de pro-résolution.
A
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3.034.994 – (A1) – [15 53219]. –
14
avril
2015. – A 61 L 2/20 (2016.01). –
PROCEDE DE
DECONTAMINATION EN CONTINU DE PRODUITS DIVISES A L'OZONE, NOTAMMENT L'ELIMINATION DE
R E S I D U S D E PE S T I C ID E S E T /O U D E M Y C O TOXINES –
(Inventeurs : LEPEZ OLIVIER ; SAJET
PHILIPPE; GUZUN TATIANA). – Demandeur: E.T.I.A.
- EVALUATION TECHNOLOGIQUE, INGENIERIE ET
APPLICATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
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M L'invention concerne un procédé de décontamination
en continu d'un produit sous forme de solides divisés,
notamment l'élimination des résidus de pesticides et/ou
de mycotoxines, comportant les étapes d'introduire le
produit dans une enceinte (1) dans laquelle règne une
atmosphère ozonisée sous pression, convoyer le produit
dans l'enceinte selon un mouvement continu de sorte
que le produit se trouve continuellement dans l'atmosphère ozonisée lors de son convoyage dans l'enceinte, le
produit étant convoyé par une vis de convoyage (11)
montée pour tourner dans l'enceinte autour d'un axe donnée (X), expulser le produit hors de l'enceinte par la sortie (7) de l'enceinte après un unique passage du produit à
travers l'enceinte.
A61K
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A
A61M
B
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3.034.995 – (A1) – [15 53521]. –
20
avril
2015. – A 61 M 5/00 (2016.01), A 61 M 5/178, 5/31,
A 61 J 1/00. –
FILTRE MEMBRANAIRE A USAGE
UNIQUE ET KIT MEDICAL COMPRENANT UN TEL
FILTRE –
(Inventeur : DUPLESSY CATHERINE). –
Demandeur : SAFE Association loi de 1901, –
Mandataire: LAVOIX
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M Ce filtre (10) membranaire à usage unique configuré
pour être monté sur une seringue (1) pourvue d'une
aiguille (6) et filtrer une solution liquide, ce filtre définissant un axe (X10) principal et comprenant une première
demi-coque (12), définissant un col pour le montage du
filtre membranaire sur la seringue et une première portion aplatie, une deuxième demi-coque (14), définissant
un orifice de passage de la solution liquide et une deuxième portion aplatie configurée pour être assemblée à
la première portion aplatie de la première demi-coque, et
une membrane (16) filtrante intercalée entres les première et deuxième portions aplaties. Ce col de la première demi-coque définit un volume de réception de
l'aiguille apte à maintenir l'aiguille à distance axiale (d) de
la membrane filtrante du filtre membranaire.
A
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3.034.996 – (A1) – [15 53384]. –
16
avril
2015. – A 61 M 11/00 (2016.01), A 61 M 15/00, A 61 G
UNITE M OBILE O U
10/00, A 61 B 5/00, 5/08. –
TRANSPORTABLE D'EXPOSITION AUX ALLERGENES –
(Inventeur : SANTAILLER GERARD). –
Demandeur : ALYATEC Société par actions simplifiée, – Mandataire: LAURENT & CHARRAS
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R
L'unité (1), mobile ou transportable, est destinée à
accueillir un ou plusieurs patients venant inhaler de l'air
chargé en particules d'allergènes en vue d'une provocation allergique. Cette unité comprend:
- un compartiment d'exposition (4) confiné, contenant de
l'air chargé en particules d'allergènes et destiné à
accueillir les patients devant être exposés;
- un sas (8) par lequel les patients entrent dans ou
sortent du compartiment d'exposition;
- un dispositif d'injection d'allergènes (19) qui produit un
flux de particules d'allergènes;
- un système de traitement d'air (20) qui aspire l'air extérieur et le traite pour former un flux d'air dépourvu d'allergènes; et
- une chambre de mélange (22), dans laquelle le flux de
particules d'allergènes et le flux d'air dépourvu d'allergènes se mélange, et qui communique avec le compartiment d'exposition pour y envoyer l'air chargé en
particules d'allergènes résultant du mélange.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
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3.034.997 – (A1) – [15 53325]. –
15
avril
2015. – A 61 M 39/22 (2016.01). –
ROBINET MEDICAL, KIT COMPRENANT UN TEL ROBINET ET METHODE DE PREPARATION D'UN MELANGE OU D'UNE
EMULSION. –
(Inventeur : ALLARD LUDOVIC). –
D e m an d e u r : G U E R B E T S o c i é t é a n o n y m e, –
Mandataire: LAVOIX
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M Ce robinet médical (1) comprend un corps (2) muni
d'au moins deux connecteurs femelles (5a, 5b) et d'un
connecteur mâle (6), un boisseau (3) mobile monté dans
le corps (2), muni d'un levier de rotation et comprenant
un canal de circulation de fluide, et une collerette de renfort (7) solidaire d'au moins deux des connecteurs (5a,
5b, 5c, 6). La collerette de renfort (7) est espacée du
corps (2) pour former une zone d'ajourage autour du
corps central (2).
L'invention concerne également un kit de préparation
d'un produit à injecter, préférentiellement un mélange ou
une émulsion, comprenant un tel robinet médical (1).
L'invention concerne également une méthode de préparation d'un mélange ou d'une émulsion mettant en oeuvre
un tel robinet médical (1).
A
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3.034.998 – (A1) – [15 53326]. –
15
avril
2015. – A 61 M 39/22 (2016.01). –
ROBINET MEDICAL, KIT COMPRENANT UN TEL ROBINET ET METHODE DE PREPARATION D'UN MELANGE OU D'UNE
EMULSION. –
(Inventeur : ALLARD LUDOVIC). –
D e m an d e u r : G U E R B E T S o c i é t é a n o n y m e, –
Mandataire: LAVOIX
J
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M Ce robinet médical (1) comprend un corps (2) muni
de trois connecteurs femelles (5a, 5b, 5c) et d'un connecteur mâle (6), au moins un (5c) des connecteurs femelles
(5a, 5b, 5c) étant adapté pour recevoir une seringue
d'injection, et un boisseau (3) mobile monté dans le corps
(2), muni d'un levier de rotation et comprenant un canal
de circulation de fluide. Le connecteur femelle (5c)
adapté pour recevoir une seringue d'injection comprend
un détrompeur permettant d'empêcher le montage sur ce
connecteur (5c) d'une seringue de mélange.
L'invention concerne également un kit de préparation
d'un produit à injecter, comprenant un tel robinet médical
(1).
L'invention concerne également une méthode de préparation d'un mélange ou d'une émulsion destiné à l'injection chez un patient mettant en oeuvre un tel robinet
médical (1).
A61M
35
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A
A61N
B
D
E
3.034.999 – (A1) – [15 00791]. –
15
avril
2015. – A 61 N 5/06 (2016.01), A 61 N 1/30, A 61 H
23/02. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT COSMETIQUE ANTI-AGE DE LA PEAU PAR
PHOTOMODULATION, IONTOPHORESE ET VIBRA( I n v en t e u r s : D E B R O S S E S A LE X IS ;
TIONS –
LAURENT FRANCOIS). –
Demandeur : DANIELLE
ROCHES, –
Mandataire : TOUROUDE & ASSOCIATES
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BOPI 16/42
a), b) et c) une étape d'exposition de ladite zone de la
peau à traiter à de la ionothérapie avantageusement réalisée par application d'un courant électrique de 700uA sur
ladite zone de la peau à traiter sur laquelle a été préalablement appliquée une composition topique comprenant
un agent anti-âge,
e. de manière concomitante à au moins l'une des étapes
a) b) c) une étape d'exposition de ladite zone de la peau
à traiter à des micro-vibrations.
M
L'invention concerne un procédé de traitement cosmétique anti-âge (rides, tâches de Sénescence rougeur)
de la peau par photomodulation, iontophorèse et vibrations ainsi qu'un dispositif pour la mise en oeuvre d'un tel
traitement cosmétique de la peau, ledit procédé comprenant les étapes suivantes:
a. une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à une source lumineuse (20) émettant dans le spectre
en longueurs d'onde est compris entre 590 et 598 nm,
pour une intensité lumineuse comprise entre 8000 et
12000 mcd et pendant une période déterminée,
b. une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à une source lumineuse (20) émettant une lumière à
une longueur d'onde est comprise entre 515 et 535 nm,
pour une intensité lumineuse comprise entre 8000 et
12000 mcd et pendant une période déterminée,
c. une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à une source lumineuse (20) émettant une lumière
dont le spectre en longueurs d'onde est compris entre
630 et 660 nm, pour une intensité lumineuse comprise
entre 8000 et 12000 mcd et pendant une période déterminée, et
d. de manière concomitante à au moins l'une des étapes
A
B
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E
3.035.000 – (A1) – [15 00792]. –
15
avril
2015. – A 61 N 5/06 (2016.01). –
PROCEDE ET
DISPOSITIF DE TRAITEMENT COSMETIQUE DES
PEAUX A TENDANCE ACNEIQUE PAR PHOTOMODULATION –
(Inventeurs : DE BRO SSES ALEXIS ;
LAURENT FRANCOIS). –
Demandeur : DANIELLE
ROCHES, –
Mandataire : TOUROUDE & ASSOCIATES
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La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique pour traiter et/ou prévenir les peaux
grasses et/ou à tendances acnéiques, et/ou les rougeurs
et/ou les désordres cutanés et/ou prévenir l'apparition
d'imperfections cutanées associés aux germes du genre
de Proprionibacterium, notamment P. acnes, comprenant
une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter
à une source lumineuse (20) émettant une lumière dont
le spectre en longueurs d'onde est compris entre 415 et
440 nm, pour une intensité lumineuse comprise entre
8000 et 12000 mcd et pendant une période déterminée;
et une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à une source lumineuse (20) émettant une lumière
dont le spectre en longueurs d'onde est compris entre
630 et 660 nm, pour une intensité lumineuse comprise
entre 8000 et 12000 mcd et pendant une période déterminée La présente invention concerne également un dispositif pour la mise en oeuvre d'un tel traitement
cosmétique de la peau comprenant une source lumineuse (20), caractérisé en ce que ladite source lumineuse (20) émet simultanément une lumière dans un
spectre de longueurs d'onde compris entre 415 et 440
nm, avec une intensité lumineuse comprise entre 8000 et
12000 mcd,, et une lumière dans un spectre de longueurs d'onde compris entre 630 et 660 nm, avec une
intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd.
BOPI 16/42
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3.035.001 – (A1) – [15 00812]. –
14
avril
2015. –
A 63 B 47/00 (2016.01), H 05 B 3/06. –
ETUI SOUPLE CHAUFFANT POUR BALLES DE
SQUASH –
(Inventeur : REY BENOIT CHRISTIAN
ALAIN). –
Demandeur : REY BENOIT CHRISTIAN
Mandataire :
REY
BENOIT
. –
ALAIN, –
Demande(s) d'extension: Polynésie-Fr
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Le dispositif présenté offre les caractéristiques d'une
housse (0) (1) (2) souple et légère, se branchant sur le
secteur (5) pour pouvoir chauffer commodément la ou les
balle(s) introduite(s) dans l'étui.
La disposition d'une résistance chauffante insérée entre
les parois intérieure (4) et extérieure (0) de la housse, la
nature de cette résistance (avec isolation PVC) et la présence d'un thermostat sur son circuit permettent de réaliser ce dispositif destiné à faciliter la préparation des
balles avant leur utilisation.
Cet étui, conçu spécifiquement pour les balles de
squash, pourra, bien sûr, être utilisé pour chauffer tout
objet qui conviendrait selon son matériau constitutif et sa
taille.
A
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3.035.002 – (A1) – [15 00822]. –
20
avril
2015. – A 63 B 57/15 (2016.01). –
ELEMENT
POUR TEE DE GOLF PERMETTANT L'AJUSTEMENT
DE LA HAUTEUR DE MAINTIEN D'UNE BALLE DE
GOLF ET TEE DE GOLF ASSOCIE –
(Inventeur :
BELLAND PIERRE YVES). –
Demandeur : BELLAND
PIERRE YVES, –
Mandataire : CABINET PASCALE
LAMBERT ET ASSOCIES
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L'invention porte principalement sur un élément pour
tee de golf permettant l'ajustement de la hauteur de
maintien d'une balle de golf, qui est essentiellement
caractérisé en ce qu'il comporte une partie de maintien
au sol (2) surmontée d'un corps creux (4) ouvert du côté
opposé au sol (3) et dans lequel sont agencés verticalement des filaments (11) de façon suffisamment dense
pour maintenir en position sensiblement verticale la tige
d'un tee de parcours.
L'invention porte également sur un tee de golf qui comporte l'élément précédemment défini, et un tee de parcours enfoncé à la hauteur souhaitée dans les filaments
(11) qui sont agencés dans le corps creux (4) du dit élément (1).
A63B
37
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A
A63B
B
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3.035.003 – (A1) – [15 00814]. –
15
avril
2015. – A 63 B 67/04 (2016.01). –
SUPPORT DE
FIXATION A OBJET DIVERS SUR FILET DE TENNIS DE
TABLE –
(Inventeur : BASTIANI ANGE). –
Demandeur: BASTIANI ANGE, –
Mandataire :
BASTIANI ANGE
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Dispositif de fixation constitué de deux profilés carrés
ouverts à insérer sur les montants d'un filet de tennis de
table monté sur une table.
L'ouverture du profilé permet de le glisser sur le montant
du filet de tennis de table, l'ouverture permet aussi d'y
insérer au dessus du filet tout autre objet exemple: un
autre filet à l'envers.
Ce dispositif permet un entrainement spécifique et technique pour le tennis de table, exemple avec le filet à
l'envers, il permet de contrôler la hauteur de balle
envoyée au service ou pendant le jeu.
Les profilés sont maintenus sur le filet de tennis de table
à l'aide d'une vis moletée.
A
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3.035.004 – (A1) – [15 00824]. –
15
avril
2015. – A 63 C 19/00 (2016.01). –
MARQUAGE
MOBILE DE TERRAIN DE SPORTS EN SILICONE –
(Inventeurs : BROGNIART SEBASTIEN GILBERT
GERMAIN; VERSAILLE PHILIPPE). –
Demandeurs :
BROGNIART SEBASTIEN GILBERT GERMAIN ; VERSAILLE PHILIPPE, –
Mandataire : BROGNIART SEBASTIEN
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La présente invention a pour objet un dispositif de
marquage en silicone mobile, de tous terrains sportifs
nécessitant des lignes de délimitation ou une surface de
jeu.
Le dispositif peut concerner un espace de pratique complet (piste athlétique, terrain de badminton, de volleyball,
de basketball...) ou simplement une partie restreinte
(couloir de course, aire de lancer, aire de mesure des
lancers, surface de réparation de football, zone des 6
mètres en handball, raquette de basketball...) ou encore
uniquement des zones cibles (ronds, carrés, ovales de
tailles et dimensions variables).
En silicone souple et donc pliable sans mémoire de
forme, facilement maniable et transportable, de faible
épaisseur et antidérapant, ce dispositif conviendra à tout
éducateur souhaitant enseigner une activité sportive
nécessitant des délimitations, ou à tout particulier souhaitant pratiquer une activité sportive de loisir à terrain délimité.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
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3.035.005 – (A1) – [15 53422]. –
17
avril
2015. – B 01 D 21/02 (2016.01), B 01 D 21/06, C 02 F
1/52, 103/12. –
PROCEDE DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS DE CENTRALES A BETON. –
(Inventeur :
LEBREQUIER DANIEL). –
Demandeur : LEBREMandataire : CABINET DAVID
QUIER DANIEL, –
TOURNEL
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L'invention a pour objet un procédé de traitement des
effl de centrales à béton mettant en oeuvre la décantation ce procédé de traitement étant caractérisé en ce
qu'on déverse les effluents sur au moins un plan (100)
faiblement incliné pour séparer les particules les plus
grosses, on récupère les effluents traités pour les introduire dans une cuve (3) verticale présentant à sa base
une trémie (4) conique et on évacue périodiquement les
sédiments qui se sont déposés à la base de la cuve.
A
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3.035.006 – (A1) – [16 53295]. –
14
avril
2016. –
B 01 D 35/30 (2016.01), B 01 D 53/94. –
DISPOSITIF DE FILTRE ET SON PROCEDE DE FABRICATION – (Inventeurs: RAMAJO ARAEZ FELIPE;
ARIAS ARIAS JOSE LUIS ; HERNANDEZ CARABIAS
JUAN LUIS). –
Demandeur : ROBERT BOSCH
GMBH, – Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 17 avril 2015, n° 102015207029.8.
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F
M Le dispositif de filtre comprend un boîtier (5) entou-
rant un orifice de passage (2), un premier élément de
filtre (3) qui couvre l'orifice de passage (2) sur le premier
côté extérieur (11) du boîtier.
Une liaison de fixation (8) relie le premier élément de
filtre (3) et le boîtier (5); elle se compose de la matière
fondue du boîtier provenant de la première zone de fixation (6) du boîtier (5). Cette matière pénètre par fusion
dans les interstices de la matière du filtre pour fixer le
premier élément de filtre (3) au boîtier (5),
L'invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un tel dispositif de filtre.
B01D
39
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A
B01J
B
D
BOPI 16/42
E
3.035.007 – (A1) – [15 53399]. –
16
avril
2015. – B 01 J 21/02 (2016.01), B 01 J 23/75, 21/04,
21/08, 23/46, 23/74, C 10 G 2/00. –
CATALYSEUR
COMPRENANT UNE PHASE ACTIVE DOPEE AU
BORE –
(Inventeurs : CHENEVIER ROMAIN ; DECOTTIGNIES DOMINIQUE ; LECOCQ VINCENT; VELLY MARIE). –
Demandeur : IFP ENERGIES NOUVELLES, – Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
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Catalyseur contenant une phase active comprenant
au moins un métal du groupe VIIIB choisi parmi le cobalt,
le nickel, le ruthénium et le fer déposé sur un support
contenant de la silice, de l'alumine, et au moins une spinelle simple MAI2O4 ou mixte MXM'(1-x)Al2O4 partielle ou
non, où M et M' sont des métaux distincts choisis dans le
groupe constitué par le magnésium, le cuivre, le cobalt,
le nickel, l'étain, le zinc, le lithium, le calcium, le césium,
le sodium, le potassium, le fer et le manganèse et où x
est compris entre 0 et 1, les valeurs 0 et 1 étant ellesmêmes exclues, caractérisé en ce que ladite phase
active comprend en outre du bore, la teneur en bore
étant comprise entre 0,001 % et 0,5 % en poids par rapport au poids total du catalyseur, la valeur 0,5 étant ellemême exclue.
A
B
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3.035.008 – (A1) – [16 57308]. –
28 juillet
2016. – B 01 J 27/051 (2016.01), B 01 J 27/049, 37/
CATALYSEUR A BASE
20, C 10 G 45/08, 45/30. –
D'UN COMPOSE ORGANIQUE ET SON UTILISATION
DANS UN PROCEDE D'HYDROTRAITEMENT ET/OU
D'HYDROCRAQUAGE –
(Inventeur : CARRETTE
PIERRE-LOUIS). –
Demandeur : I FP ENE RGIE S
NOUVELLES Etablissement public, – Mandataire: IFP
ENERGIES NOUVELLES
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L'invention a pour objet un catalyseur comprenant un
support à base d'alumine ou de silice ou de silice-alumine, au moins un élément du groupe VIII, au moins un
élément du groupe VIB et un composé organique de formule (I)
dans laquelle R1, R2, R3, R4 et R5 est choisi parmi un
atome d'hydrogène ou un radical hydroxyle ou un radical
hydrocarboné comprenant de 1 à 12 atomes de carbone
pouvant comporter en outre au moins un atome d'oxygène et R6 est choisi parmi un atome d'hydrogène, un
radical hydrocarboné comprenant de 1 à 12 atomes de
carbone pouvant comporter en outre au moins un atome
d'oxygène, un radical méthacryloyle, un radical acryloyle
ou un radical acétyle. L'invention concerne également le
procédé de préparation dudit catalyseur et son utilisation
dans un procédé d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage.
BOPI 16/42
A
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3.035.009 – (A1) – [15 53487]. –
20
avril
2015. –
B 01 L 3/00 (2016.01), G 01 N 35/10. –
DISPOSITIF MICROFLUIDIQUE DE CONTROLE
D'ECOULEMENT D'UN FLUIDE –
(Inventeurs : DEN
DULK REMCO; FOUILLET YVES). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire: BREVALEX
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M L'invention porte sur un dispositif microfluidique de
contrôle d'écoulement d'au moins un fluide d'intérêt,
comportant un réseau microfluidique (3) comprenant au
moins une suite de chambres microfluidiques (5) reliées
entre elles de manière séquentielle, chaque chambre
microfluidique étant commutable entre un premier état
fermé bloquant l'écoulement du fluide d'intérêt et un
second état ouvert allouant un volume prédéterminé à
ladite chambre tout en pompant le fluide d'intérêt dans
ladite chambre.
A
B
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3.035.010 – (A3) – [15 53218]. –
14
avril
2015. – B 05 B 12/00 (2016.01). –
PISTOLET DE
(Inventeur : YU PIN-HSIEN). –
PULVERISATION –
Demandeur: AQUALEAN MANUFACTURING ASSOCIATES CO., LTD., –
Mandataire : JEANNET & ASSOCIES
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Ce pistolet de pulvérisation comprend une poignée
(11) et une tête de pulvérisation (12), assemblées l'une à
l'autre pour former un corps principal (10) creux. Un
ensemble de commutation (20) est monté dans le corps
principal (10) entre le manche et la tête de pulvérisation
(12) pour commander le mode de fonctionnement du pistolet de pulvérisation. L'ensemble de commutation (20)
comprend un siège (30) monté dans le corps principal
(10), une tige (40) s'étendant à travers le siège (30), un
ensemble de sortie reçu dans le siège (30), un premier
bouton (60a) et un deuxième bouton (60b), le premier
bouton (60a) et le deuxième bouton (60b) sont respectivement reliés à une extrémité avant et à une extrémité
arrière de la tige (40).
B01L
41
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B05C
A
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3.035.011 – (A1) – [15 53527]. –
20
avril
2015. –
B 05 C 11/00 (2016.01), B 05 C 7/00. –
BUSE POUR UN OUTIL D'INJECTION DE RESINE DE
SCELLEMENT CHIMIQUE –
(Inventeurs : VALLON
EMMANUEL ; GRANDJEAN PASCALE ; COUVREUR
JEROME; SIMONIN JEAN LUC ; JAILLET GUY; PERRIER MATTHIEU ; GLEIZOLLES MICHEL; TOURNIER
Demandeur : ILLINOIS TOOL WORKS
LUDOVIC). –
INC, –
Mandataire : GEVERS & ORES Société anonyme
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Buse (110) pour un outil (30) d'injection de résine de
scellement chimique dans un trou d'une paroi, ladite
buse comportant un corps de forme allongée et comprenant une extrémité longitudinale de connexion audit outil,
ledit corps comprenant au moins un conduit longitudinal
interne de passage de résine, caractérisée en ce qu'elle
comprend des moyens (130, 138a) de nettoyage dudit
trou par brossage et/ou injection d'air.
A
B
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3.035.012 – (A1) – [15 00844]. –
17
avril
2015. – B 07 C 5/02 (2016.01). –
SEPARATION
ET IDENTIFICATION EN CONTINU DE PRODUITS MIS
(Inventeur :
EN VRAC SANS MANIPULATION –
POUX EMMANUEL). –
Demandeur : POUX EMMANUEL, – Mandataire: POUX EMMANUEL
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L'invention concerne:
Procédé de séparation de produits (identiques ou différents) déposés en vrac par une succession d'effet centrifuge lors de leur passage dans une spirale de descente
et de différentiel de vitesse à leur arrivée sur un tapis roulant, puis d'identification de chaque produit séparé grâce
à au moins un capteurs optique lors du passage dudit
produit séparé sur une surface transparente, caractérisé
en ce que ces processus sont réalisés indépendamment,
suivant un parcours continu même en cas de défaut de
séparation et/ou d'identification, et sans que jamais le
produit soit mécaniquement manipulé ou déplacé autrement que par le biais de tapis roulants, d'au moins une
spirale de descente et d'une butée équipée d'un dispositif
de libération du produit.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
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M Selon un procédé de tri de sacs (1):
3.035.013 – (A1) – [15 53245]. –
14
avril
2015. –
B 07 C 5/10 (2016.01), B 31 B 23/74. –
PROCEDE ET MACHINE DE TRI DE SACS PLATS –
(Inventeur: RITONDO CEDRIC). –
Demandeur :
HOLWEG GROUP Société par actions simplifiée, –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
- on fournit des sacs (1) défilant à plat les uns à la suite
des autres en étant séparés par un intervalle;
- on contrôle les bords extérieurs de chaque sac (1) pour
déterminer si le gabarit et la position du sac (1) correspondent à un sac calibré (1a) ou non calibré (1b),
- on éjecte les sacs non calibrés (1b),
- on présente les sacs calibrés (1a) devant un système
d'inspection visuelle (6) pour déterminer une qualité
acceptable ou non acceptable du sac (1) inspecté; et
- on empile les sacs acceptables (1c) et on rejette les
sacs non acceptables (1d) après leur passage devant le
système d'inspection visuelle (6).
L'invention concerne aussi une machine mettant en
oeuvre le procédé.
A
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B
D
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3.035.014 – (A1) – [15 53268]. –
14
avril
2015. –
B 23 P 19/04 (2016.01), B 25 B 27/02. –
OUTIL DE COMPRESSION PERMETTANT DE MAINTENIR EN POSITION DEBRAYEE UN EMBRAYAGE DE
VEHICULE, LORS D'OPERATIONS DE POSE ET DE DEPOSE DE L'EMBRAYAGE –
(Inventeurs : LE ROUX
GERALDINE; JAMART GEOFFREY). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anoMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOnyme, –
MOBILES SA Société anonyme
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L'invention porte sur un outil de compression permettant de maintenir en position débrayée un embrayage de
véhicule, lors d'opérations de pose et de dépose et
l'embrayage.
Selon l'invention, l'outil de compression est caractérisé
en ce qu'il comprend notamment au moins deux tiges
rigides de maintien (21) ancrées volant d'inertie (3), au
moins deux bras radiaux (35) à lumières (36) traversées
respectivement par les tiges de maintien (21), qui comportent ainsi que les bras radiaux (35) des organes qui
coopèrent pour régler et maintenir axialement les bras
radiaux (35) sur les tiges de maintien (21) à une position
parallèle au volant d'inertie (3) et à une distance déterminée du couvercle d'embrayage (1).
La présente invention trouve application dans le domaine
de l'automobile.
B07C
43
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B25F
A
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3.035.015 – (A1) – [15 53528]. –
20
avril
2015. –
B 25 F 5/00 (2016.01), B 23 B 45/14. –
OUTIL PORTATIF –
(Inventeurs :
VALLON
EMMANUEL ; GRANDJEAN PASCALE ; COUVREUR
JEROME; SIMONIN JEAN LUC ; JAILLET GUY; PERRIER MATTHIEU ; GLEIZOLLES MICHEL; TOURNIER
Demandeur : ILLINOIS TOOL WORKS
LUDOVIC). –
INC, –
Mandataire : GEVERS & ORES Société anonyme
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Outil (30) portatif pour la réalisation de travaux dans
ou sur une paroi, comportant une poignée (32) principale
de préhension de l'outil, une gâchette d'actionnement
d'au moins une fonction de l'outil, et un organe (110) de
forme allongée destiné à former un trou dans la paroi ou
à être inséré dans un trou de la paroi, ledit outil étant
équipé d'un palpeur (140) destiné à prendre appui sur la
paroi, caractérisé en ce que ledit palpeur est situé à une
extrémité longitudinale libre d'une tige de piston (60b)
d'un actionneur linéaire (60) de l'outil, et en ce que l'outil
comprend en outre des moyens de commande de
l'actionneur, qui sont configurés pour faire varier la longueur de sortie de ladite tige de piston pendant le fonctionnement de l'outil.
A
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3.035.016 – (A1) – [15 53529]. –
20
avril
2015. –
B 25 F 5/02 (2016.01), B 28 D 1/14. –
POIGNEE AMOVIBLE POUR UN OUTIL PORTATIF –
(Inventeurs : VALLON EMMANUEL ; GRANDJEAN
PASCALE ; COUVREUR JEROME ; SIMONIN JEAN
LUC ; JAILLET GUY ; PERRIER MATTHIEU ; GLEIZOLLES MICHEL ; TOURNIER LUDOVIC). –
D em andeur : I LLIN OI S TO O L WO R KS IN C, –
Mandataire: GEVERS & ORES Société anonyme
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M Poignée (400) amovible pour un outil (230) portatif de
réalisation de travaux dans ou sur une paroi, comportant
une première partie de préhension (400a) qui a une
forme allongée et qui est configurée pour être enserrée
par une main d'un utilisateur, et une seconde partie de
montage (400b) sur ledit outil qui a une forme annulaire
fendue et qui comporte une fente (402) configurée pour
autoriser le montage/démontage de la poignée par passage d'un élément (260a) de l'outil à travers ladite fente,
caractérisé en ce que ladite fente est située au niveau de
ladite première partie et s'étend sensiblement sur toute la
dimension longitudinale de ladite première partie pour
définir deux portions longitudinales de poignée, et en ce
que la poignée est configurée pour qu'un écartement
desdites portions longitudinales provoquent un agrandissement de la fente et qu'un rapprochement desdites portions longitudinales provoquent un rétrécissement de la
fente.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
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3.035.017 – (A3) – [15 53534]. –
20
avril
2015. – B 26 B 3/08 (2016.01). –
STRUCTURE
DE CUTTER POUR BOITE –
(Inventeurs : HUANG
YIN-HAN; HUANG TIEN-YU). –
Demandeur : HACKS A W & K N I F E M A N U FA C T O RY C O . , LT D . , –
Mandataire: CABINET CHAILLOT
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M Une structure de cutter pour boîte (1) comprend une
coque, un élément mobile (20) articulé à la coque, un
support de lame (30) placé de manière coulissante dans
la coque, et un mécanisme de liaison comprenant des
première et seconde liaisons (42). Deux extrémités de la
première liaison sont respectivement articulées au support de lame (30) et à une extrémité de la seconde liaison
(42), et l'autre extrémité de la seconde liaison (42) est
articulée à l'extrémité arrière. Quand l'élément mobile
(20) se déplace vers la coque, la partie articulée est
poussée et mise en appui par l'élément mobile (20) et se
déplace vers l'avant, et la première liaison se déplace
autour de la partie articulée et pousse le support de lame
(30) pour le déplacer vers une extrémité de projection de
lame.
A
B
D
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3.035.018 – (A1) – [15 53443]. –
17
avril
2015. – B 28 D 1/14 (2016.01). – FORET BETON
( Inv enteur s : TI VO LY
AVEC FILET AUXILIAIRE –
JEAN FRANCOIS; ELIA LIVIO). – Demandeur: TIVOLY Société anonyme, –
Mandataire : CABINET GERMAIN & MAUREAU
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L'invention concerne un foret béton (1) comprenant:
- une première extrémité (2) destinée à être emmanchée
sur un mandrin d'un outil de perçage,
- une deuxième extrémité (3) comportant au moins une
arête de coupe (6) configurée pour percer un matériau,
- un corps (4) prolongeant la première extrémité (2)
jusqu'à la deuxième extrémité (3), le corps (4)
comprenant:
- au moins un filet principal (7) hélicoïdal comprenant une
pluralité de listels (7b),
- au moins une goujure (9) d'évacuation de poussières
positionnée entre deux listels (7b) du filet principal (7),
- au moins un filet auxiliaire (8) hélicoïdal comprenant
une pluralité de listels (8b), ledit filet auxiliaire étant
ménagé au moins partiellement dans la goujure (9),
caractérisé en ce que le filet auxiliaire (8) est positionné
de manière adjacente au filet principal (7).
B26B
45
46
B29C
A
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3.035.019 – (A1) – [15 53350]. –
15
avril
2015. –
B 29 C 49/48 (2016.01), B 29 C 35/02. –
UNITE DE MOULAGE DE RECIPIENTS EQUIPEE
D'UN RADIATEUR DEPORTE ET D'UNE SONDE DE
TEMPERATURE INTEGREE –
(Inventeurs : ALIX
OLIVIER ; BREARD MATTHIEU ; CHOMEL NICOLAS ;
LEROUX GILLES; VIGNET ERIC). – Demandeur: SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: DEJADE ET BISET
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M Unité de moulage pour la fabrication d'un récipient,
qui comprend:
- un moule à l'empreinte du récipient, incluant une paire
de coquilles (3) ayant chacune une paroi (4) interne;
- une paire de porte-coquilles (10) sur chacun desquels
une coquille (3) est fixée de manière amovible;
- un dispositif de régulation thermique du moule (2), qui
comprend:
❍ au moins un radiateur (25) intégré à un porte-coquille
(10), o au moins une sonde (28) de température intégrée
à une coquille (3) pour mesurer la température au voisinage de la paroi (4) interne,
❍ un variateur (29) relié d'une part à la sonde (28) de
température et d'autre part au radiateur (25), ce variateur
(29) étant agencé pour moduler la température du radiateur (25) en fonction de la température mesurée par la
sonde (28).
A
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3.035.020 – (A1) – [15 00789]. –
15
avril
2015. –
B 29 C 70/48 (2016.01), B 29 C 70/54. –
MOULE ET PROCEDE DE FABRICATION DE PIECES
PAR MOULAGE PAR TRANSFERT DE RESINE –
(Inv enteurs : ROSSO FABIEN ; LUCAS DO MINIQUE). –
Demandeur : DCNS Société anonyme, –
simplifiée
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Ce moule de fabrication de pièces par moulage par
transfert de résine, du type comportant un outillage supérieur (3) et un outillage inférieur (2) associés à des
moyens de déplacement de ceux-ci entre des positions
ouverte et fermée, est caractérisé en ce que les moyens
de déplacement (20) définissent une position de fermeture intermédiaire du moule facilitant l'injection et le
fluage de la résine dans celui-ci avant de fermer complètement celui-ci.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.021 – (A1) – [15 53337]. –
15
avril
2015. – B 32 B 21/08 (2016.01), B 32 B 5/16, 37/
04. – PLAN DE TRAVAIL ET SON PROCEDE DE FABRICATION – (Inventeurs: CANTRELLE CECILE; MICLO THIERRY). –
Demandeur : ALSAPAN Société
Mandataire: CABINET HERpar actions simplifiée, –
RBURGER
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Panneau de plan de travail composé d'un panneau
de base (10) en un matériau composite à base de bois
dont la face inférieure (10a) est couverte par une couche
de contrebalancement (11) et le dessus (10b) par une
couche d'habillage 30. La couche (30) formée à partir
d'une feuille combinée (20) est composée d'une feuille de
couverture et de renforcement (22) intégrant une feuille
de décor (21). La feuille combinée (20) est fixée par son
côté face muni du décor, à la face supérieure (10b) du
panneau de base (10) par un film phénolique (12) imprégnant la feuille combinée (20) et la face supérieure (10b)
du panneau de base (10).
A
B
D
E
3.035.022 – (A1) – [15 53474]. –
18
avril
2015. – B 32 B 27/40 (2016.01), B 32 B 27/12, 7/10,
37/04. – COMPLEXE TEXTILE INCLUANT UNE AME
TISSEE A BASE DE FILS DE HAUTE TENACITE, ET
PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL COMPLEXE –
(Inventeur: ANTHEME SYLVAIN). –
Demandeur :
CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAURENT
ET CHARRAS
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Complexe textile (4) souple incluant une âme tissée
(1) à base de fils de carbone (2, 3) recouvert sur sa face
endroit d'un premier film bicouche (5) comprenant une
couche thermocollante (6) à base de polyuréthanne,
adhérant à l'âme textile (1), et une couche de couverture
(7) à base de polyuréthanne présentant un point de
fusion supérieur à celui de la couche thermocollante (6),
et sur sa face envers (1) un seconde film bicouche (10)
comprenant une couche thermocollante (11) au contact
de l'âme textile (1), à base de polyuréthanne incluant des
charges colorées, et une couche externe (12) à base de
polyuréthanne présentant un point de fusion supérieur à
celui de la couche thermocollante (11) du deuxième film
bicouche (10).
B32B
47
48
A
B44C
B
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3.035.023 – (A1) – [15 00816]. –
20
avril
2015. – B 44 C 1/18 (2016.01). –
PROCEDE
POUR REALISER, SUR UN TISSU, UN MOTIF A L'AIDE
DE CORPS SOLIDES ET KIT POUR LA MISE EN
OEUVRE DU PROCEDE –
( I n v e n t e ur : P E R E I R A
Demandeur : PEREIRA HENHENRIQUE). –
RIQUE, – Mandataire: ABRITT
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La présente invention concerne les procédés pour
réaliser, sur un tissu Ti, un motif à l'aide de corps solides.
Le procédé comporte au moins les étapes suivantes:
prévoir une feuille 1 avec une face autocollante 2, prévoir
une matrice 10 comportant une plaque 11 dont une face
12 est apte à adhérer temporairement sur la face autocollante 2 et une pluralité de percées traversantes 14
réalisées dans la plaque 11, prévoir des corps solides 20,
coller la face 12 sur la face autocollante 2, sélectionner
les percées traversantes 14 aptes à réaliser par points le
motif souhaité, disposer un corps solide 20 dans chacune des percées traversantes 14 sélectionnées jusqu'à
ce qu'une première portion 25 de sa surface latérale 26
vienne se coller sur la face autocollante 2, enlever la
plaque 11 de la face autocollante 2, et enduire une portion 27 des corps 20 d'une colle 30 adaptée à adhérer
aux corps solides 20 et au moins temporairement au
tissu Ti sur lequel doit être réalisé le motif.
La présente invention a aussi pour objet un kit permettant
de mettre en oeuvre le procédé ci-dessus.
A
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3.035.024 – (A1) – [15 53512]. –
20
avril
2015. – B 60 C 1/00 (2016.01). – PNEUMATIQUE
PRET A RECEVOIR UN ORGANE A SA SURFACE –
(Inventeur: LEMAL VINCENT). –
Demandeurs :
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions; MICHELIN
RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, – Mandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES
MICHELIN Société en commandite par actions
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Pneumatique comportant une surface intérieure et/ou
extérieure avec une zone d'accueil, une couche adhésive
disposée sur la zone d'accueil et un film de protection
disposé sur la couche adhésive, caractérisé en ce que la
couche adhésive est à base d'un élastomère thermoplastique styrénique à blocs (TPS) comportant un bloc élastomère à base d'un élastomère diénique comportant un
taux molaire (ou massique) d'insaturations supérieur à
10% et en ce que la couche adhésive comprend en plus
un ou des polyphénylènes éther (« PPE »).
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
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3.035.025 – (A1) – [15 53418]. –
17
avril
2015. – B 60 C 9/18 (2016.01). – ARMATURE DE
RENFORCEMENT
DE
P N E U M AT I Q U E –
(Inventeurs : BESTGEN LUC ; LE CLERC
CHRISTOPHE; PINEAU JACKY). –
Demandeurs :
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M
L'invention concerne l'armature de renforcement d'un
pneumatique de tourisme. Elle vise une bonne résistance
à la pénétration et à la perforation de son sommet par
des objets étrangers, avec une architecture de renforcement simple et légère. Selon l'invention, la couche de
frettage (71) a une force à rupture FR au moins égale à
35 daN/mm et a un module d'extension sécant MA au
moins égal à 250 daN/mm, pour une force appliquée F
égale à 15% de la force à rupture FR de ladite couche de
frettage (71). L'armature de travail (6) comprend une
seule couche de travail (61) dont les renforts de travail
forment, avec la direction circonférentielle (YY'), un angle
AT au moins égal à 30° et au plus égal à 50°. Les renforts
de carcasse de la au moins une couche de carcasse (81)
forment, avec la direction circonférentielle (YY') et dans
le plan équatorial (XZ), un angle AC2 au moins égal à 55°
et au plus égal à 80° et ayant une orientation opposée à
celle de l'angle AT des renforts de travail, de façon à ce
que les renforts de carcasse et les renforts de travail
constituent une triangulation.
A
B
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3.035.026 – (A1) – [15 53420]. –
17
avril
2015. – B 60 C 9/18 (2016.01). – ARMATURE DE
RENFORCEMENT
DE
P N E U M AT I Q U E –
(Inventeurs : LE CLERC CHRISTOPHE ; PINEAU
JACKY; CORNILLE RICHARD). –
Demandeurs :
J
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M
L'invention concerne l'armature de renforcement d'un
pneumatique de tourisme. Elle vise une bonne résistance
à la pénétration et à la perforation de son sommet par
des objets étrangers, avec une architecture de renforcement simple et légère. Selon l'invention, la couche de
frettage (71) a une force à rupture FR au moins égale à
35 daN/mm, un allongement à rupture AR au moins égal
à 5% et un module d'extension sécant MA au moins égal
à 250 daN/mm, pour une force appliquée F égale à 15%
de la force à rupture FR de ladite couche de frettage (71).
L'armature de travail (6) comprend une seule couche de
travail (61) dont les renforts de travail forment, avec la
direction circonférentielle (YY'), un angle AT au moins
égal à 30° et au plus égal à 50°. Les renforts de carcasse
de la au moins une couche de carcasse (81) forment,
avec la direction circonférentielle (YY') et dans le plan
équatorial (XZ), un angle AC2 au moins égal à 55° et au
plus égal à 80° et ayant une orientation opposée à celle
de l'angle AT des renforts de travail, de façon à ce que
les renforts de carcasse et les renforts de travail constituent une triangulation.
B60C
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A
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B60C
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3.035.027 – (A1) – [15 00852]. –
20
avril
2015. –
B 60 C
11 / 0 2
(2016.01). –
PNEUMATIQUE AVEC BANDE DE ROULEMENT
AMOVIBLE –
(I nv enteur : C H AZO T D AN IE L). –
Demandeur: CHAZOT DANIEL, –
Mandataire :
CHAZOT DANIEL
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L'invention concerne la fixation mécanique, sans collage, d'une bande de roulement sur un pneumatique qui
est fabriqué sans bande de roulement.
La tenue de la bande de roulement (3)sur le pneumatique est assurée:
- Par un assemblage en queue d'aronde annulaire cotés
males, (1) sur les nappes de ceintures (2) du pneumatique, cotés femelles dans la bande de roulement.
- Par une dimension de la circonférence intérieur de la
bande de roulement légèrement inférieur a la circonférence extérieur du pneumatique sans la bande de roulement.
A
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3.035.028 – (A1) – [15 53371]. –
16
avril
2015. – B 60 G 7/02 (2016.01), B 60 B 35/00, B 60 K
1/00. – “ENSEMBLE DE TRAIN ARRIERE ROULANT
INTEGRANT UN MOTEUR SEMI-PORTEUR POUR
VEHICULE AUTOMOBILE“ –
(Inventeur : EJARQUE
PASCAL). –
Demandeur : RENAULT S.A.S. Société
Mandataire : GEVERS &
ORES Société anonyme
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L'invention concerne un ensemble (10) de train
arrière roulant de véhicule automobile, l'ensemble (10)
comportant:
- un support (14) central de liaison qui est destiné à être
solidaire d'une caisse (15) du véhicule;
- deux triangles (24) de suspension dont chacun relie de
manière articulée un porte-fusée (16) associé avec le
support (14) de liaison, chaque triangle (24) de suspension étant monté pivotant autour d'un axe longitudinal sur
le support (14) de liaison;
- un moteur (12) comportant un carter (32) rigide agencé
transversalement entre les deux triangles (24) de
suspension;
caractérisé en ce que le support (14) de liaison comporte
le carter (32) du moteur qui est destiné à être fixé sous la
caisse (14) du véhicule, au moins une première extrémité
(28) interne de chaque triangle (24) de suspension étant
montée pivotante directement sur le carter (32) du
moteur (12).
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
K
B
D
E
3.035.029 – (A1) – [15 53407]. –
16
avril
2015. – B 60 G 17/018 (2016.01), B 60 G 17/0165. –
METHODE ET SYSTEME D'AIDE AU REGLAGE DES
AMORTISSEURS DES VEHICULES –
(Inventeurs :
DEFAUT MAURICE; TROISFONTAINE FRANCOIS). –
Demandeur: PERFORMANCE SUSPENSION Société
à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET RIFFLART VANDENBOSSCHE
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M
L'invention concerne une méthode et un système
d'aide au réglage des amortisseurs des véhicules. Elle
s'adresse à tout utilisateur d'un véhicule dont les amortisseurs sont munis de moyens de réglage, souhaitant
améliorer la sécurité et les performances. La présente
invention permet à un utilisateur de régler précisément,
facilement et rapidement ses amortisseurs en fonction
des conditions d'utilisation de son véhicule. La méthode
comprend des étapes (51, S2, S3, S4, S5, S6) d'acquisition de données (f1, f2, f31, f32, f4, f51, f52, f53) parmi
des listes de choix possibles, relatives à l'utilisation et au
type de véhicule, au type d'amortisseur, à la valeur de
réglage initial des moyens de réglage et à la problématique rencontrée. Ladite méthode comprend ensuite une
étape (S6) de calcul et de restitution, au moyen d'un
algorithme, d'une valeur préconisée (V1) de réglage des
moyens de réglage en fonction desdites données
acquises. La méthode est mise en oeuvre par un logiciel
dont est équipé un terminal numérique dudit système.
A
B
D
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3.035.030 – (A1) – [15 53363]. –
16
avril
2015. – B 60 H 3/02 (2016.01). – DISPOSITIF DE
NEBULISATION POUR UN HABITACLE DE VEHICULE
ET DISPOSITIF DE RAFRAICHISSEMENT D'AIR COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF DE NEBULISATION –
(Inventeurs : FEUILLARD VINCENT ; KERG
PHILIPPE; CORNU LAURENCE). –
Demandeur :
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions
simplifiée, – Mandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES
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L'invention concerne un dispositif de nébulisation
pour un habitacle de véhicule comprenant un nébuliseur
(20) agencé pour délivrer un flux de microgouttes de
liquide nébulisé (21) vers l'habitacle, ledit nébuliseur (20)
présentant une forme externe qui est configurée pour
qu'un flux d'air s'écoule, le long dudit nébuliseur (20), en
direction du flux de microgouttes de liquide nébulisé.
L'invention concerne aussi un dispositif de rafraîchissement d'air comprenant un tel dispositif de nébulisation.
B60G
51
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A
B60H
B
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3.035.031 – (A1) – [15 53364]. –
16
avril
2015. – B 60 H 3/02 (2016.01). – DISPOSITIF DE
(Inventeur: FEUILLARD VINCENT). – Demandeur :
J
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M
L'invention concerne un dispositif de nébulisation
(20) agencé pour délivrer des microgouttes de liquide
nébulisé (21) vers l'habitacle, et un capot (30) agencé
pour protéger ledit nébuliseur (20), ledit capot (30) étant
situé en aval dudit nébuliseur (20).
L'invention concerne aussi un dispositif de rafraîchissement d'air comprenant un tel dispositif de nébulisation.
A
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3.035.032 – (A1) – [15 53365]. –
16
avril
2015. – B 60 H 3/02 (2016.01). – DISPOSITIF DE
(Inventeur: FEUILLARD VINCENT). – Demandeur :
J
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M
L'invention concerne un dispositif de nébulisation (10)
(20) agencé pour délivrer des microgouttes de liquide
nébulisé (30) vers l'habitacle, ledit nébuliseur (20) présentant une direction d'extension longitudinale (X) et
comprenant un connecteur hydraulique (21) pour une alimentation en liquide dudit nébuliseur (20) et un connecteur électrique (22) pour une alimentation en énergie
électrique dudit nébuliseur (20), lesdits connecteurs (21,
22) étant positionnés pour qu'un flux d'air (F1) s'écoule
essentiellement de façon axiale, le long dudit nébuliseur
(20), en direction du flux de microgouttes de liquide
nébulisé (30).
L'invention concerne aussi un dispositif de rafraîchissement d'air comprenant un tel dispositif de nébulisation
(10).
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
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3.035.033 – (A1) – [15 53412]. –
16
avril
2015. – B 60 J 5/04 (2016.01), B 62 D 25/04, 65/
06. – STRUCTURE DE PORTE AVEC UN ELEMENT
DE FERMETURE LOCALE DE LA SECTION DU PROFILE DE RENFORT DE BANDEAU –
(Inventeurs :
GARNIER LAURA; CHAILLOU BENOIT; QUEVILLARD
THOMAS). –
D e m a n d e u r : R E N A U LT S . A . S , –
Mandataire: NOVAIMO
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M La structure de porte de véhicule automobile com-
porte un caisson structurel de porte (10) et un profilé de
renfort de bandeau (11) rapporté sur le caisson structurel
de porte (10) et configuré de sorte à assurer au moins
une reprise d'efforts de compression dans sa longueur
en cas de choc frontal, ou arrière, appliqué à un véhicule
équipé de ladite structure, une section du profilé de renfort de bandeau (11) considérée dans un plan de coupe
transversal à ladite longueur présentant un contour
ouvert. En outre, elle comprend un élément de fermeture
(12) agencé au niveau de la zone d'interface de la structure de porte avec la caisse (13) du véhicule, d'une
manière telle que d'une part l'élément de fermeture (12)
soit interposé entre le caisson structurel de porte (10) et
le profilé de renfort de bandeau (11) suivant le sens de
l'épaisseur de la structure et d'autre part l'ensemble
formé par l'élément de fermeture (12) et par le profilé de
renfort de bandeau (11) présente localement une section
considérée dans un plan de coupe transversal à ladite
longueur présentant un contour fermé sur une partie uniquement de ladite longueur située au niveau de ladite
zone d'interface.
A
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3.035.034 – (A1) – [15 53480]. –
20
avril
2015. –
B 60 J 5/04 (2016.01), B 60 J 1/20. –
DISPOSITIF DE GUIDAGE D'UNE VITRE SUR UN
VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : NESPOULOUS MARC ; BLOSSIER JEAN EMMANUEL; OULES
ANTHONY). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
J
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Dispositif (9) de guidage d'une vitre (3) mobile dans
une porte (2) latérale d'un véhicule automobile, ce dispositif (9) de guidage comprenant un guide coulisse (27)
apte à guider la vitre (3) suivant un axe primaire, le dispositif (9) de guidage comprenant, en outre, un support (37)
venu de matière avec le guide coulisse (27), ayant un
fond incliné, une paroi longitudinale externe et une paroi
longitudinale interne, définissant conjointement une rainure apte, lors d'un montage de la vitre (3) sur la porte
(2) latérale, à guider la vitre (3) vers le guide coulisse
(27) suivant un axe tertiaire distinct de l'axe primaire.
B60J
53
54
A
B60J
B
D
E
3.035.035 – (A1) – [15 53234]. –
14
avril
2015. – B 60 J 5/10 (2016.01). – DISPOSITIF DE
RENFORT D'UN HAYON DE VEHICULE AUTOMOBILE
EN MATIERE THERMOPLASTIQUE. –
(Inventeur :
FROMENT SEBASTIEN). –
Demandeur : RENAULT
Mandataire :
S.A.S Société par actions simplifiée, –
RENAULT SAS
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L'invention concerne un ouvrant arrière (10) pour
véhicule automobile comprenant un caisson structurel (2)
comprenant une partie inférieure (23), une partie supérieure (24) et une ouverture (25) agencée entre les parties inférieure (23) et supérieure (25) destinée à accueillir
une lunette arrière du véhicule, les parties inférieure (23)
et supérieure (24) du caisson (2) étant reliées entre elles
par des montants latéraux (4) munis d'une gorge agencée sur la face intérieure de l'ouvrant arrière orientée
vers l'intérieur du véhicule lorsque l'ouvrant est monté sur
celui-ci, et un élément de renforcement (60) s'étendant
dans la direction longitudinale de la gorge entre les parties inférieure (23) et supérieure (24) du caisson, caractérisé en ce que l'élément de renforcement (60) comprend
un profilé métallique de section en forme de I.
A
B
D
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3.035.036 – (A1) – [15 53441]. –
17
avril
2015. – B 60 J 7/04 (2016.01). –
TOIT DE VEHI(Inventeurs : ROUSSEAU
CULE AUTOMOBILE –
XAVIER; ABREU XAVIER; CHOMETTON STEPHANE;
LAN DE T TH IE RRY ; J OU RD AN DO M IN IQU E) . –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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Toit (102) de véhicule automobile comprenant: une
structure de toit (104) avec une ouverture (106) délimitée
par un bord intérieur (110) de ladite structure; un dispositif de fermeture (108) de l'ouverture disposé sur le bord
intérieur de la structure de toit; des vis de fixation (118)
coopérant avec des orifices (120) du dispositif et avec le
bord intérieur (110) de la structure de toit. Le toit comprend, en outre, des pièces de fixation (116) comprenant
des orifices (121) coopérant avec les vis de fixation
(118), lesdites pièces coopérant avec le bord intérieur
(110) de la structure en vue de la fixation du dispositif
audit bord intérieur.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
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D
E
3.035.037 – (A1) – [15 53436]. –
17
avril
2015. –
B 60 K 15/07 (2016.01), F 16 K 17/00. –
VEHICULE COMPRENANT UN RESERVOIR DE GAZ
CARBURANT SOUS PRESSION ET UNE SOUPAPE DE
SECURITE –
(Inventeurs : ZANOTO ADRIEN ; ALLIDIERES
LAURENT ;
JALLAIS
SIMON). –
Demandeur : L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME
POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES
GEORGES CLAUDE Société anonyme, –
Mandataire: L'AIR LIQUIDE
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M Véhicule (1) comprenant au mois deux roues (2) et au
moins un réservoir de gaz carburant inflammable sous
pression muni d'un robinet (4) comprenant un raccord de
sortie, le robinet (4) comprenant en outre une soupape
(7) de sécurité configurée pour libérer automatiquement
le gaz contenu dans le réservoir (3) au dessus d'un
niveau de température ou de pression déterminé, dans
lequel, l'orifice (9) de sortie du gaz libéré par la soupape
(7) est orienté vers le bas sous le véhicule lorsque le
véhicule (1) a ses roues en contact avec le sol, caractérisé en ce qu'il comporte un organe (8) d'allumage pour
enflammer le gaz libéré par la soupape (7), ledit organe
d'allumage étant disposé en amont de l'orifice (9) de sortie.
A
K
B
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3.035.038 – (A1) – [15 53404]. –
16
avril
2015. –
B 60 N 2/58 (2016.01), B 29 C 44/14. –
ALIGNEMENT DE PIECES DE COIFFE POUR SIEGES DE VEHICULES AUTOMOBILES – (Inventeurs :
LELIEVRE FRANCOIS ; FOUINAT DIDIER). –
Demandeur : FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET BEAUMONT
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L'invention concerne un élément de couverture (7)
pour garniture d'élément de siège pour véhicule automobile, comportant: une mousse (70) à l'envers d'un matériau (71) textile, en peau ou en matière synthétique; et
dans des rebords (73), destinés à être assemblés par
couture (77) à au moins une pièce (81, 82) en textile, en
peau ou en matière synthétique, un ou plusieurs crans
embossés (75) constituant des repères d'alignement
pour réalisation de la couture.
B60K
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B60P
B
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3.035.039 – (A1) – [15 53522]. –
20
avril
2015. – B 60 P 3/06 (2016.01). –
DISPOSITIF
PORTE-VEHICULE A BASCULEUR ET CHASSIS PORTEUR AMELIORE –
(Inventeur : RAVOT YVES). –
Demandeur: EQUIP'MEN Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET ARMENGAUD AINE
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M
Dispositif porte-véhicule apte à être installé sur un
véhicule porteur (P), le dispositif comprenant un cadre
articulé (2) par rapport au châssis du véhicule porteur (P)
et une plate-forme (1) apte à coulisser sur le cadre (2), le
cadre ou basculeur (2) pouvant occuper une première
position de repos où le basculeur (2) repose parallèlement au châssis, et une position basculée où le basculeur est incliné par rapport au châssis, la plate-forme (1)
étant déportée par rapport au basculeur (2), dans le but
de permettre le chargement d'un véhicule sur la plateforme (1), le dispositif comprenant également des patins
(3) solidaires du basculeur (2), la plate-forme (1) reposant sur les patins (3), chaque patin (3) comportant une
première face interne (3b) en contact avec la surface
supérieure (2b) du basculeur (2) et une seconde face
interne (3d) en contact avec une surface latérale (2a) du
basculeur (2).
A
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3.035.040 – (A1) – [15 53468]. –
17
avril
2015. –
B 60 P 3/12 (2016.01), B 60 P 3/07. –
PLATEAU DE VEHICULE DE REMORQUAGE –
(Inventeurs : FERRERO YVES ; FERRERO FLORENCE). –
Demandeur : ASSISTANCE FERRERO
REMORQUAGE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: MED'INVENT CONSULTING
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M L'invention porte sur un plateau (130) de remorquage
monté pivotant sur un châssis (105) d'un véhicule de
remorquage (100), agencé pour recevoir un véhicule à
remorquer (150), ledit plateau étant caractérisé en ce
qu'il comprend un élément (170) monté coulissant,
agencé pour guider une roue ou un essieu du véhicule à
remorquer au moment du chargement et/ou déchargement dudit véhicule à remorquer sur le plateau. Selon un
autre objet, l'invention concerne un véhicule de remorquage comportant un plateau de remorquage conforme à
l'invention.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
K
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3.035.041 – (A1) – [15 53241]. –
14
avril
2015. –
B 60 R 5/04 (2016.01), B 60 R 7/02. –
DISPOSITIF D'AMENAGEMENT INTERIEUR DE
VEHICULE AUTOMOBILE ET ENSEMBLE D'HABITACLE ASSOCIE –
(Inventeurs : BATHELIER
Demandeur : FAUXAVIER; JEUNESSE STEVE). –
RECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Société en nom collectif, – Mandataire: LAVOIX
J
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M
Ce dispositif comprend un élément de support et/ou
de masquage d'objet (24) comprenant une couche
souple (32) et des éléments de rigidification (34), l'élément (24) étant manoeuvrable entre une position escamotée et une position déployée.
Il comprend un élément de réception (28) de l'élément
(24) dans la position escamotée et un premier enrouleur
propre à enrouler ou à dérouler les éléments de rigidification (34) lors du passage de l'élément (24) entre la position escamotée et la position déployée.
Un élément de rigidification (34) est formé par une
lamelle (36) propre à passer d'une configuration rétractée
dans l'enrouleur à une configuration de sortie de l'enrouleur, dans laquelle la lamelle (36) présente une section
transversale (38) incurvée.
A
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3.035.042 – (A1) – [15 53432]. –
17
avril
2015. – B 60 R 7/00 (2016.01), F 16 M 11/04, G 12 B
5/00. – ENSEMBLE COMPRENANT UN APPAREIL
ELECTRONIQUE PORTATIF ET UN SUPPORT DE
FIXATION DE L'APPAREIL ELECTRONIQUE PORTATIF –
(Inventeur : DA COSTA PITO SERGIO). –
Demandeur: FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, – Mandataire: LAVOIX
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L'invention concerne un ensemble (8) comprenant:
- un appareil (10) électronique portatif comprenant un
capteur sur sa surface arrière,
- un support (30) de fixation de l'appareil (10) électronique portatif, comprenant:
- une base définie sur une face du support (30), la base
s'étendant entre deux bords transversaux;
- un organe de retenue, s'étendant entre les deux bords
transversaux de la base et mobile par rapport à la base
entre une position de maintien de l'appareil (10) et une
position de libération de l'appareil (10).
Le support (30) définit une cavité traversante délimitée
par un contour fermé s'étendant entre les bords transversaux, le capteur se trouvant en regard de la cavité traversante du support (30) lorsque l'appareil électronique (10)
est maintenu sur le support (30) par l'organe de retenue.
B60R
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3.035.043 – (A1) – [15 53481]. –
20
avril
2015. – B 60 R 7/00 (2016.01). – DISPOSITIF DE
SUPPORT POUR UNE POCHETTE DESTINEE A RECEVOIR DES OBJETS –
(Inventeurs : MOURACADE
TALIA; KHOURY RAMZI). –
Demandeur : BAGOTO
SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET NOVITECH
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Dispositif de support pour une pochette destinée à
recevoir des objets, le dispositif de support ayant une
forme sensiblement longitudinale et comprenant:
- une partie de fixation sensiblement plane et ayant sur
sa surface longitudinale arrière un moyen de fixation destiné à fixer le dispositif de support sur une surface plane,
par exemple une surface intérieure d'un véhicule, et
- une partie de maintien configurée pour maintenir la
pochette.
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3.035.044 – (A1) – [15 00823]. –
15
avril
2015. –
B 60 R 11/00 (2016.01), G 01 S 13/92. –
DISPOSITIF PERMETTANT DE FIXER UN CINEMOMETRE DE TYPE EUROLASER SUR UN DISPOSITIF
S'AMARRANT SUR LE VOLANT OU LES POINTS D'ANCRAGE APPUIE-TETE –
(Inventeur : CREVEL
ERIC). –
Demandeur : L'ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LA GENDARMERIE NATIONALE (MINISTERE DE L'INTERIEUR), – Mandataire: DGGN/DSF/
SDAF/BADM
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L'invention concerne un dispositif permettant de stabiliser le cinémomètre afin de rendre efficace la prise
d'une mesure de vitesse.
L'ensemble pivotant et articulé vient se fixer sur l'appui
transversal ainsi que les deux accroches volant. Cet
assemblage de pièces permet d'amarrer le dispositif sur
le volant d'un véhicule.
Sur cet assemblage, d'autres éléments métalliques
viennent se fixer sous l'appui transversal. Il s'agit de deux
profilés carrés équipés de piges. Le dispositif est alors
complet et peut-être introduit dans les points d'ancrage
appuie-tête. Pour fixer, le dispositif au volant, il suffit
d'ôter les profilés carrés équipés de piges.
Ce dispositif simple et rapide à installer et désinstaller
offre un confort à l'opérateur au regard des conditions
atmosphériques et lui permet également d'être discret
lors de contrôle en milieu urbain.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
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3.035.045 – (A1) – [15 53274]. –
14
avril
2015. –
B 60 R
16/027
(2016.01). –
CONTACTEUR TOURNANT POUR COLONNE DE DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur :
TOUROUDE
LAURENT). –
Demandeur : VALEO COMFORT AND DRIVING ASS I S TA N C E S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE
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L'invention concerne un contacteur tournant (1; 1')
pour colonne de direction de véhicule automobile
comprenant:
- au moins un câble plat flexible (2) de liaison électrique,
- une cassette (4) apte à être montée sur la colonne de
direction, comprenant:
❍ une partie fixe (8) comprenant une paroi de forme
générale cylindrique fixe (6),
❍ une partie mobile (9), mobile par rapport à la partie fixe
(8), apte à être liée en rotation à la colonne de direction
du véhicule,
❍ la au moins une portion de face interne fixe et/ou
mobile (3a, 3b) comprenant une pluralité de godrons (13;
16) présentant une crête (14a, 14b; 17a, 17b) respective,
sur lesquelles une tranche du câble plat flexible (2) est
destinée à venir prendre appui au cours de l'enroulement/déroulement du câble plat flexible (2), caractérisé
en ce que la crête (14a, 14b; 17a, 17b) des godrons (13;
16) de la au moins une portion de face interne fixe et/ou
mobile (3a, 3b) s'étend en s'écartant d'une direction
radiale (R) à l'axe de rotation (A) de la colonne de direction.
A
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3.035.046 – (A1) – [15 53324]. –
15
avril
2015. – B 60 R 16/04 (2016.01). –
DISPOSITIF
DE FIXATION ET DE PROTECTION DE BATTERIE ET
(Inventeur : GUIVEHICULE CORRESPONDANT –
GNARD FABRICE). –
Demandeur :
R E N A U LT
S.A.S., –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
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L'invention concerne un dispositif (1) de fixation et de
protection de batterie (100; 110) pour véhicule automobile, le dispositif (1) comprenant un bac de support (2) de
batterie comprenant une paroi arrière (4a) et un fond (3)
muni de puits (5) destinés à recevoir des moyens de fixation du bac de support sur une structure de carrosserie
du véhicule.
Selon l'invention, le dispositif comprend au moins un élément de retenue (12) de batterie disposé dans le bac de
support (2) de batterie et configuré pour être agencé en
contact avec l'une des faces (101) de la batterie, l'élément de retenue (12) comportant une première partie et
au moins un bouchon de protection (17) recouvrant les
puits (5) du bac de support (2).
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B
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3.035.047 – (A1) – [15 53479]. –
20
avril
2015. –
B 60 R 19/02 (2016.01), B 60 R 19/24. –
PATTE DE FIXATION D'UN PARE-CHOCS SUR UNE
CAISSE
DE
VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeurs : THOR TOU ; CLEREL ANTOINE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
J
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M
Ensemble (5) comprenant:
- un panneau (6) ayant une face (10) primaire et une face
(11) secondaire opposées;
- un pare-chocs (7) fixé au panneau (6) au moyen d'une
patte (12) de fixation, le pare-chocs (7) s'étendant en
regard de la face (11) secondaire, la patte (12) de fixation
ayant une partie (13) extrême supérieure par laquelle la
patte (12) de fixation est fixée sur la face (10) primaire et
une partie (14) extrême inférieure par laquelle la patte
(12) de fixation est solidaire du pare-chocs (7);
la patte (12) de fixation comprenant, entre la partie (14)
extrême inférieure et la partie (13) extrême supérieure,
une portion (15) en forme de C qui s'étend dans un plan
PO parallèle à la face (10) primaire.
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3.035.048 – (A1) – [15 53214]. –
14
avril
2015. – B 60 S 1/16 (2016.01), B 60 S 1/18, 1/08,
F 16 H 1/22. – MOTOREDUCTEUR, NOTAMMENT
POUR L'ENTRAINEMENT DES BRAS D'ESSUIEGLACE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : LASSALLE CHRISTOPHE). –
Demandeur: VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée, –
M a n da t ai r e : V A L E O
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
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15. L'invention concerne un motoréducteur, pour
l'entraînement de bras d'essuie-glace d'un véhicule automobile, comportant:
- un arbre menant (14),
- un arbre mené (17),
- une transmission à engrenages entre l'arbre menant
(14) et l'arbre mené (17), comportant:
❍ une première vis sans fin (14a) solidaire de l'arbre
menant (14),
❍ un premier pignon intermédiaire (20) présentant une
première et une seconde denture (20a, 20b), la première
denture (20a) du premier pignon intermédiaire (20)
engrenant avec la première vis sans fin (14a),
❍ une roue menée (40) solidaire de l'arbre mené (17)
présentant une denture de sortie (41), engrenant avec la
seconde denture (20b) du premier pignon intermédiaire
(20), caractérisé en ce que la denture de sortie (41) de la
roue menée (40) et la seconde denture (20b) du premier
pignon intermédiaire (20) sont conformées de sorte que
deux flancs (42a, 42b) opposés d'une dent (43) de la
denture de sortie (41) de la roue menée (40) engrenant
avec la seconde denture (20b) du premier pignon intermédiaire (20) sont en contact avec la seconde denture
(20b) du premier pignon intermédiaire (20).
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
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3.035.049 – (A1) – [15 53472]. –
17
avril
2015. – B 60 S 1/34 (2016.01). –
BALAI D'ESSUYAGE ET ENSEMBLE D'ESSUYAGE COMPRENANT
UN TEL BALAI – (Inventeurs: GARIBALDI VINCENT;
GAUCHER VINCENT). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
J
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M
L'invention concerne un balai d'essuyage (2) d'une
vitre de véhicule automobile, comprenant une portion
d'essuyage (12) et une portion de raccordement (14) à
un mécanisme d'entraînement (4, 6) du balai, ladite portion d'essuyage comprenant un moyen de support (16)
sur lequel est rapportée une lame d'essuyage (20) de la
vitre et à l'intérieur duquel est logé un élément (18) de
rigidification du balai. Selon une caractéristique de
l'invention, la portion de raccordement (14) est disposée
dans le prolongement d'une extrémité axiale proximale
(8) de la portion d'essuyage.
L'invention
concerne
également
un
ensemble
d'essuyage comprenant une tête d'entraînement (4)
montée sur un arbre d'entrainement motorisé (6), et un
balai d'essuyage (2) tel que décrit précédemment.
A
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3.035.050 – (A1) – [15 53473]. –
17
avril
2015. – B 60 S 1/34 (2016.01). –
BALAI D'ESSUYAGE ET ENSEMBLE D'ESSUYAGE COMPRENANT
UN TEL BALAI – (Inventeurs: GAUCHER VINCENT;
GARIBALDI VINCENT). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
J
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M
L'invention concerne un balai d'essuyage d'une vitre
de véhicule automobile, comprenant une lame
d'essuyage (20) destinée à être plaquée contre la vitre à
essuyer et au moins un élément de structure du balai
pour supporter la lame sur toute sa longueur, ledit élément de structure comprenant au moins un élément de
rigidification (18), ledit élément de rigidification étant prolongé au-delà d'une extrémité axiale de la lame
d'essuyage par une portion de raccordement (14) comprenant une paroi (35) porteuse de moyens de fixation
(44) à un système d'entrainement en rotation du balai.
Selon l'invention, la portion de raccordement est formée
par l'élément de rigidification replié au moins deux fois
sur lui-même de manière à présenter sensiblement une
forme de « S » dans laquelle ladite paroi porteuse des
moyens de fixation s'étend à l'aplomb (A) de la lame
d'essuyage.
L'invention
concerne
également
un
ensemble
d'essuyage comprenant une tête d'entraînement (4)
montée sur un arbre d'entrainement motorisé (6), et un
balai d'essuyage (2) tel que décrit précédemment.
B60S
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A
B60S
B
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3.035.051 – (A1) – [15 53223]. –
14
avril
2015. – B 60 S 1/38 (2016.01). – EMBOUT D'EXTREMITE A RATTRAPAGE DE JEU POUR BALAI D'ESSUYAGE –
( Inv e nte ur s : G AU C HE R V IN CE N T ;
HOUSSAT STEPHANE ; JOMARD OLIVIER ; POTON
Demandeur : VALEO SYSTEMES D'ESERIC). –
S U YA G E S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
J
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M
L'invention concerne un embout d'extrémité 1 pour un
balai d'essuyage d'une vitre d'un véhicule comprenant au
moins un support longitudinal ainsi qu'une lame destinée
à être appliquée contre la vitre, l'embout d'extrémité 1
comprenant un logement 5 apte à recevoir une partie terminale du support longitudinal, l'embout d'extrémité comprenant au moins un moyen de verrouillage 7 de la partie
terminale du support longitudinal en position engagée
dans le logement 5, ledit embout d'extrémité 1 comprenant au moins un moyen 43 formant butée contre la partie terminale du support longitudinal, caractérisé en ce
que le moyen 43 est flexible de sorte à générer un appui
du moyen de verrouillage 7 contre le support longitudinal.
Application aux véhicules automobiles.
A
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3.035.052 – (A1) – [15 53225]. –
14
avril
2015. – B 60 S 1/38 (2016.01). – EMBOUT D'EXTREMITE
POUR
BALAI
D ' E S S U YA G E –
(Inventeurs : POTON ERIC; HOUSSAT STEPHANE;
GAUCHER VINCENT ; JOMARD OLIVIER). –
P
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L'invention concerne un embout d'extrémité 1 pour un
balai d'essuyage d'une vitre d'un véhicule comprenant au
moins un support flexible 3 ainsi qu'une lame destinée à
être appliquée contre la vitre, l'embout d'extrémité 1 comprenant un logement 5 apte à recevoir une partie terminale 6 du support flexible 3, l'embout d'extrémité 1
comprenant au moins un moyen de verrouillage 7 de la
partie terminale 6 du support flexible 3 en position engagée dans le logement 5, l'embout d'extrémité 1 comprenant une paroi extérieure 27 délimitant l'embout 1 ainsi
qu'un orifice d'accès 44 au moyen de verrouillage 7, le
moyen de verrouillage 7 comprenant une portion 8 apte à
former une butée longitudinale à l'égard du support
flexible 3, une première face 46 qui s'étend entre le logement 5 et la paroi extérieure 27 et une seconde face 47
en regard de l'orifice 44, caractérisé en ce que le moyen
de verrouillage 7 comprend un élément 9 qui prend naissance à la jonction entre la première face 46 et la portion
8 et qui s'étend au moins longitudinalement au-delà de la
portion 8. L'invention vise également un balai d'essuyage
avec un dispositif de sécurisation d'un moyen de verrouillage d'un embout d'extrémité, ainsi que des procédés de
montage d'un tel balai d'essuyage.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
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3.035.053 – (A1) – [15 53362]. –
16
avril
2015. – B 60 S 1/38 (2016.01). – EMBOUT D'EXTREMITE PREVU POUR ETRE MONTE SUR UN SUPP O R T F L E X I B L E E T B A L A I D ' E S S U YA G E
COMPRENANT L'EMBOUT D'EXTREMITE ET LE SUPPORT FLEXIBLE. – (Inventeurs : CARRION JULIEN;
PETITET GILLES ; KOLANOWSKI GREGORY). –
M an d at ai r e : V A L E O
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M
L'invention concerne un embout d'extrémité (1) pour
un balai d'essuyage d'une vitre d'un véhicule automobile
comprenant au moins un support flexible (3) ainsi qu'une
lame de frottement destinée à être appliquée contre la
vitre. L'embout d'extrémité (1) comprend un logement (5)
apte à recevoir une partie terminale (6) du support
flexible (3). L'embout d'extrémité (1) comprend au moins
un moyen de verrouillage (7) de la partie terminale (6) du
support flexible (3) en position engagée à l'intérieur du
logement (5). Le moyen de verrouillage (7) comprend au
moins une languette (107e). Le moyen de verrouillage
(7) comprend au moins une cavité (107a) qui est délimitée au moins par une première paroi latérale (107b), une
deuxième paroi latérale (107c) et par la languette (107e).
A
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3.035.054 – (A1) – [15 53405]. –
16
avril
2015. – B 60 W 30/182 (2016.01), B 60 W 40/09, 40/
12. – PROCEDE ET SYSTEME DE GESTION D'UN
CHANGEMENT DE MODE DE CONDUITE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : MOUTON
XAVIER ; JAMOND CATHERINE ; LE NINDRE BENEDICTE). –
D e m a n d e u r : R E N A U LT S . A . S , –
Mandataire: NOVAIMO
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M Procédé et système de gestion d'un changement de
mode de conduite d'un véhicule automobile comprenant
les étapes suivantes:
- réception (25) d'une requête relative à un mode de
conduite par au moins un dispositif de contrôle de la
dynamique (3) du véhicule et au moins un dispositif de
contrôle d'ambiance (4) de conduite du véhicule;
- sélection (26) de critères (18, 23) de changement de
mode conduite en fonction de ladite requête reçue réalisée par ledit au moins un dispositif de contrôle de la
dynamique (3) du véhicule et par ledit au moins un dispositif de contrôle d'ambiance (4) de conduite;
- validation (27) de conditions de réalisation du changement de mode de conduite par ledit au moins un dispositif de contrôle de la dynamique (3), et
- initiation (30) du changement de mode de conduite par
ledit au moins un dispositif de contrôle de la dynamique
(3) du véhicule et ledit au moins un dispositif de contrôle
d'ambiance (4) de conduite.
B60S
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3.035.055 – (A1) – [15 53389]. –
16
avril
2015. – B 61 B 1/00 (2016.01), B 61 B 13/10, B 65 G
67/02. –
STATION DE RESEAU DE TRANSPORT
MIXTE, SYSTEME AUTOMATIQUE DE MANUTENTION
DE FRET ET RESEAU DE TRANSPORT MIXTE ASSO(Inventeurs : CARDIN OLIVIER ; TOVOLI
CIE –
PAOLA ; CADOT REGIS ; MADELAINE BERNARD ;
BESNARD CHARLES). –
Demandeur : METROLAB
Société par actions simplifiée, – Mandataire: LAVOIX
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L'invention concerne une station (2) de réseau de
transport (4) mixte de voyageurs et de fret. La station
comprend, pour les voyageurs, une zone d'accès (16) et
une zone d'embarquement (18) dans un véhicule (6) via
au moins un quai (19). La station comprend en outre,
pour le fret, une zone de manutention de fret et une zone
de chargement du fret dans un véhicule à quai, via au
moins un ascenseur (20) comprenant une cabine (44)
possédant un premier compartiment (46) pour les voyageurs et un deuxième compartiment (48) pour le fret
séparés l'un de l'autre, l'ascenseur étant mobile entre
une première position dans laquelle le premier compartiment (46) dessert la zone d'accès (16) et le deuxième
compartiment (48) dessert la zone de manutention, et
une deuxième position dans laquelle le premier compartiment (46) dessert la zone d'embarquement (18) et le
deuxième compartiment (48) dessert la zone de chargement.
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3.035.056 – (A1) – [15 53388]. –
16
avril
2015. – B 61 D 1/06 (2016.01), B 61 D 47/00, 17/00,
15/00. – RAME CONSTITUEE D'UNE PLURALITE DE
VEHICULES FERROVIAIRES A DEUX NIVEAUX POUR
PASSAGERS ET FRET –
(Inventeurs : CARDIN
OLIVIER ; TOVOLI PAOLA ; CADOT REGIS). –
Demandeur : METROLAB Société par actions simplifiée, – Mandataire: LAVOIX
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Rame (10) constituée d'une pluralité de véhicules ferroviaires (20). Chaque véhicule ferroviaire comprend une
caisse (44) définissant: un niveau supérieur (46) apte et
destiné à accueillir et transporter des voyageurs, et un
niveau inférieur (48) adapté pour le chargement, le transport et le déchargement de fret, le niveau inférieur comportant un plancher inférieur (66) défini par la caisse.
Ensemble d'une telle rame et d'une station (30) propre à
recevoir la rame dans une position arrêtée permettant la
montée et la descente des voyageurs.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
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3.035.057 – (A1) – [15 53331]. –
15
avril
2015. – B 62 D 1/184 (2016.01). –
MECANISME
DE SERRAGE A CAMES ET COLONNE DE DIRECTION
ASSOCIEE – (Inventeurs: DUPONT EDDY; SARANDAO ALEXANDRE). –
Demandeur : ZF SYSTEMES
DE DIRECTION NACAM S.A.S. Société par actions simplifiée, – Mandataire: BROYDE MARC
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Un mécanisme de serrage à cames utilisé pour le blocage dans une position d'une colonne de direction ajustable, comprend une came fixe (52) définissant un plan
géométrique de référence (101) du mécanisme de serrage, un organe de mise en tension (16), l'organe de
mise en tension étant mobile au moins en translation par
rapport à la came fixe parallèlement un axe de serrage
(100) perpendiculaire au plan de référence, dans un sens
de mise en tension; et une came mobile (54) apte à se
déplacer par rapport à la came fixe suivant une trajectoire de déplacement dans un sens de serrage, et interagissant avec la came fixe de manière telle qu'un
déplacement de la came mobile suivant la trajectoire de
déplacement dans le sens de serrage entraîne une translation de l'organe de mise en tension (16) parallèlement à
l'axe de serrage dans le sens de mise en tension. La
came mobile (54) et la came fixe (52) sont conformées
de telle manière qu'il existe une fonction continue reliant
le déplacement de la came mobile dans le sens de serrage à la translation de l'organe de mise en tension parallèlement à l'axe de serrage dans le sens de mise en
tension, cette fonction continue ayant une dérivée qui est
une fonction non constante décroissante.
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M L'invention concerne un capot avant (1) d'un véhicule
3.035.058 – (A1) – [15 53396]. –
16
avril
2015. –
B 62 D 25/10 (2016.01), B 62 D 25/12. –
CAPOT AVANT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : CARRIE JULIEN ; GLAUMOT OLIVIER). –
Demandeur :
R E N A U LT
S.A.S, –
Mandataire: NOVAIMO
automobile destiné à être disposé dans une position de
fermeture/ouverture visant à obturer/ouvrir un compartiment moteur du véhicule, le capot avant (1) comprenant
une peau extérieure (3) et une doublure intérieure (2)
susceptible d'être fixée à la peau extérieure (3), ladite
doublure intérieure (2) comprenant au moins un corps
creux (4) et des zones de transmission d'effort (5a, 5b,
5c), ledit au moins un corps creux (4) étant apte à relier
au moins deux zones de transmission d'effort (5a, 5b, 5c)
entre elles.
B62D
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B
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3.035.059 – (A1) – [15 53235]. –
14
avril
2015. – B 62 D 25/18 (2016.01). –
RENFORT
POUR UN PASSAGE DE ROUE. –
(Inventeur : TARENBERQUE ERIC). – Demandeur: RENAULT S.A.S
Mandataire : RENAULT SAS
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L'invention concerne un renfort (1) pour un écran de
passage de roue d'un véhicule automobile, destiné à être
monté sur une caisse dudit véhicule automobile de
manière à séparer une roue de la caisse du véhicule
automobile,
ledit renfort (1) comprenant deux bandes circonférentielles (8,8') destinées à s'étendre dans une direction circonférentielle de ladite partie arrière de la portion
circulaire du passage de roue, et au moins une bande
transverse (4,4') s'étendant entre les deux bandes circonférentielles (8,8') et reliant entre elles lesdites bandes
circonférentielles (8,8').
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3.035.060 – (A1) – [15 53259]. –
14
avril
2015. –
B 62 D 29/04 (2016.01), B 62 D 25/08. –
STRUCTURE DE FACE AVANT TECHNIQUE DE
VEHICULE AUTOMOBILE EN MATIERE PLASTIQUE. – (Inventeurs: OUDDANE ABDELHAK; BERTHEVAS FABRICE ; HOUARI-ZANIROLI PASCAL). –
Demandeur : RENAULT S.A.S Société par actions
simplifiée, – Mandataire: RENAULT SAS
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Structure de face avant technique de véhicule automobile comprenant un châssis (1) monobloc en matière
plastique présentant une face avant (2), une face arrière
(3) et une bordure supérieure (4), ainsi qu'un élément de
renfort métallique (8). Selon l'invention, la bordure supérieure (4) présente un logement (41) s'étendant dans une
direction longitudinale de la bordure supérieure (4), au
sein duquel est insérée une traverse métallique (81) formant l'élément de renfort métallique, cette dernière étant
maintenue en position dans le logement (41) par des premiers éléments de fixation (83) agencés à chaque extrémité de la traverse métallique et aptes à relier
mécaniquement entre eux la traverse métallique, le châssis et une structure de caisse du véhicule lorsque le
châssis est rapporté sur la structure de caisse, et par des
seconds éléments de fixations (82) agencés entre chacune de ses extrémités et aptes à relier mécaniquement
la traverse métallique au châssis.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
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3.035.061 – (A1) – [15 53448]. –
17
avril
2015. – B 62 D 35/00 (2016.01). –
ELEMENT DE
CARROSSERIE A L'ARRIERE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE AVEC UNE PEAU EXTERNE EXTENSIBLE ET
UN POUSSOIR INTERNE RIGIDE –
(Inventeurs :
ANDRE GERALD ; CHERON HUGUES). –
Demandeur: COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme, – Mandataire: LLR
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Élément de carrosserie d'un véhicule automobile destiné à être placé à l'arrière de ce véhicule, ledit élément
comportant une partie visible de l'extérieur du véhicule,
caractérisé:
- en ce qu'il comprend une peau externe partiellement ou
totalement extensible et un poussoir interne situé sous
cette peau dans la zone déformable, apte à prendre une
première configuration dans laquelle le poussoir interne
impose à la peau externe une première conformation et
une seconde configuration dans laquelle le poussoir
interne impose à la peau externe une seconde conformation,
- en ce que la peau est tendue dans ces deux conformations, de manière à ne présenter aucun pli,
- et en ce que, dans l'une seulement des deux conformations, la peau présente une partie en saillie du reste de la
carrosserie du véhicule, apte à dévier les flux d'air et
réduire la trainée du véhicule.
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3.035.062 – (A1) – [15 53460]. –
17
avril
2015. – B 62 D 65/02 (2016.01), B 62 D 65/18, B 23 P
21/00. – STATION D'ASSEMBLAGE DE CAISSE DE
(Inventeurs : JOLIVEAU
PHILIPPE; POENCES GUILLAUME). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
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Station d'assemblage d'un panneau au plancher
d'une caisse de véhicule automobile, la station d'assemblage comprenant des cadres (9) et une structure (6) de
positionnement définissant un espace (3) de travail comprenant deux grands côtés latéraux, chaque cadre (9)
étant apte à porter un panneau, la station d'assemblage
comprenant un robot (10) de transfert apte à sélectionner
un cadre (9) portant un panneau, en fonction d'une déclinaison particulière de carrosserie de la caisse de véhicule à assembler, la station (1) d'assemblage
comprenant des moyens de bridage d'un cadre (9) sélectionné sur la structure (6) de positionnement.
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3.035.063 – (A1) – [15 53519]. –
20
avril
2015. – B 62 D 65/02 (2016.01), B 62 D 65/14, B 60 H
1/00. –
DISPOSITIF DE MONTAGE D'UNE PIECE
DANS UN VEHICULE ET PROCEDE DE MONTAGE ASSOCIE – (Inventeurs: FABRE JEAN-MICHEL; MANSDemandeur: RENAULT S.A.S., –
COUR PASCAL). –
Mandataire: IPSILON - FERAY LENNE CONSEIL Société à responsabilité limitée
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L'invention se rapporte à un dispositif de montage
d'une première pièce (1) dans un véhicule par l'intermédiaire d'un arrimage sur une deuxième pièce (15).
La principale caractéristique d'un dispositif selon l'invention est qu'il comprend au moins un organe d'accrochage
(12) ouvert solidarisé à la première pièce (1), et en ce
que ledit organe (12) se referme autour de la deuxième
pièce (15) lorsqu'il est mis au contact de ladite deuxième
pièce (15).
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3.035.064 – (A1) – [15 00847]. –
20
avril
2015. – B 62 K 7/00 (2016.01), B 62 K 5/02, B 62 M
TRANSPORTEUR TRICYCLE ELEC6/40, 6/50. –
TRIQUE A DEPLACEMENT MOTORISE OU MANUEL –
(Inventeurs : DROUET FRANCK JEAN ; LAMBERT
PATRICK ROBERT ANDRE). –
Demandeurs :
DROUET FRANCK JEAN ; LAMBERT PATRICK ROBERT ANDRE, – Mandataire: DROUET FRANCK
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L'invention concerne un chariot à usages multiples
domestiques ou professionnels porteur d'accessoires
interchangeables (6) destinés au déplacement de
charges ou / et l'accouplement d'applications énergisantes, ledit chariot ayant un mode de propulsion par une
seule roue et un mode de roues libres, muni d'un
ensemble de direction amovible (4).
BOPI 16/42
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3.035.065 – (A1) – [15 53228]. –
14
avril
2015. –
B 62 K 9/02 (2016.01), A 63 H 17/18. –
ENSEMBLE D'ELEMENTS PERMETTANT DE
CONSTITUER DEUX SORTES D'ENGINS A ROUES
POUR ENFANTS –
(Inventeur : MAZOYER JODemandeur : ID DEVELOPMENT LISEPH). –
MITED, – Mandataire: JEANNET & ASSOCIES
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Cet ensemble (1) d'éléments comprend une plateforme (10), au moins une roue avant (11), au moins une
roue arrière (12), une poignée (3) et un siège (6).
Selon l'invention,
- ladite poignée (3) est amovible par rapport à la plateforme (10);
- la plate-forme (10) comprend un plot avant (15) de
montage;
- l'ensemble d'éléments comprend un corps (4) de support du siège (6), présentant une ouverture avant destinée à être engagée sur le plot (15) de façon ajustée mais
amovible, un pied (26) destiné à prendre appui contre la
plate-forme (10) lorsque le corps (4) est engagé sur le
plot (15), et des moyens de montage du siège (6) sur ce
corps (4).
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3.035.066 – (A1) – [15 00796]. –
16
avril
2015. –
B 63 H 9/06 (2016.01), B 63 H 13/00. –
VOILIER MONOCOQUE ET VOILIER TRIMARAN
SANS MAT A VOILES LATERALE –
(Inventeur : BENATAR MARCOS). –
Demandeur : BENATAR MARCOS, –
Mandataire : BENATAR MARCOS . –
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L'invention consiste à supprimer les mats verticaux
des voiliers monocoques ou multicoques, portant les
voiles, par des châssis latéraux (2) portant les voiles(1).
fixés de chaque coté de la carène (3) et pouvant avoir un
angle avec la carène selon les besoins de la navigation,
donné par les moteurs électriques (16) et (17).
Les voiles latérales élastiques (1) peuvent être formées
par des boudins pneumatiques (4) et (5), à diamètre
décroissant vers le centre de la voile, pour la meilleur
prise au vent. Les châssis latéraux porte voile (2) portent
un petit châssis porte voile (18) commandés par un
moteur électrique (19) donnant l'angle nécessaire pour
permettre selon le vent, une sortie de voile sans tourbillon.
Ces dispositifs permettent aux voiliers monocoques ou
multicoques sans mat vertical, mais avec des châssis
porte voile latéraux, de naviguer sans risque de chavirage provoqué par des sautes de vent
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B63H
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3.035.067 – (A1) – [15 00797]. –
16
avril
2015. –
B 63 H 9/06 (2016.01), B 63 H 13/00. –
INSTALLATION D'UNE EOLIENNE SUR VOILIER
MONOCOQUE ET SUR VOILIER TRIMARAN SANS MAT
A VOILES LATERALES –
( I n v e n t eu r : B E N A T A R
Demandeur : BENATAR MARCOS, –
MARCOS). –
Mandataire: BENATAR MARCOS
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M L'innovation
concerne les voiliers monocoques et
multicoques (catamaran - trimaran) sans mat à voiles
latérales.
L'innovation consiste à installer sur des voiliers une ou
plusieurs éoliennes verticales au dessus des châssis (2)
porte voiles (1). disposés de chaque côté de la carène
(3) Ceci est possible car il n'y a ni mat ni voile ni haubans. L'éolienne verticale (4) est placée sur un amortisseur du type antisismique (5) porté par une structure (6).
Cette structure (6) est portée dans le fond de la carène,
sur un autre amortisseur (7) pour isoler la structure (6) de
la carène (3) et éviter des vibrations dans le navire.
L'éolienne verticale (4) sert à charger les accumulateurs
qui alimentent les moteurs électriques du voilier sans mat
à voiles latérales
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3.035.068 – (A1) – [15 00798]. –
16
avril
2015. –
B 63 H 9/06 (2016.01), B 63 H 13/00. –
EQUIPEMENT D'ENERGIE SUPPLEMENTAIRE
POUR UN TRIMARAN SANS MAT A VOILES LATERALES –
(Inventeur : BENATAR MARCOS). –
Demandeur: BENATAR MARCOS, –
Mandataire :
BENATAR MARCOS
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L'invention consiste à équiper un voilier multicoquetrimaran - catamaran-sans
mat vertical, à voiles latérales, de tous les dispositifs
actuels permettant de produire de l'électricité par des
énergies naturelles, renouvelables pour alimenter les
accumulateurs Lithium-ion (ou autres) utilisés pour les
moteurs électriques actionnant les hélices de traction du
navire ainsi que pour les moteurs électriques nécessaires à la manoeuvre du navire
L'équipement consiste à installer une ou plusieurs
éoliennes verticales sur le pont supérieur du voilier pour
produire de l'électricité, (6) et (7) ainsi que des panneaux
photovoltaïques (14) et (15) posés sur les longerons
reliant les flotteurs du navire (12) et (13) à la carène (3)
ainsi que des hydro générateurs (16) et (17) placés sous
les flotteurs. FIG (5) Ces dispositifs sont particulièrement
intéressants pour permettre à un voilier à voiles latérales
de faire des traversées transocéaniques sans crainte du
manque de vent épisodique.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
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3.035.069 – (A1) – [15 53335]. –
15
avril
2015. –
B 64 B 1/22 (2016.01), B 64 B 1/24. –
ENGIN VOLANT, NOTAMMENT POUR LA PRISE DE
VUES AERIENNES EN INTERIEUR –
(Inventeur :
ROGER GAEL). –
Demandeur : ROGER GAEL, –
Mandataire: IPSILON - BREMA-LOYER
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M L'invention concerne un engin (1) volant, notamment
pour la prise de vues aériennes en intérieur, ledit engin
(1) volant comprenant un ballon (2) apte à être gonflé par
un gaz permettant sa sustentation, des moyens (3)
moteurs d'entraînement en déplacement du ballon (2),
des moyens (4) de commande à distance, par liaison
sans fil, des moyens (3) moteurs d'entraînement en
déplacement du ballon (2), et une nacelle (5).
Cet engin (1) volant comprend des premiers moyens (6)
de liaison du ballon (2) à la nacelle (5), des deuxièmes
moyens (7) de liaison du ballon (2) aux moyens (3)
moteurs d'entraînement en déplacement du ballon (2),
lesdits premiers et deuxièmes moyens (6, 7) de liaison
étant indépendants les uns des autres et en ce que les
moyens (3) moteurs d'entraînement en déplacement du
ballon (2) sont, en configuration de vol de l'engin (1), disposés entre la nacelle (5) et le ballon (2).
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3.035.070 – (A1) – [15 53507]. –
20
avril
2015. –
B 64 C 1/06 (2016.01), B 64 C 1/18. –
AERONEF A SECTION COURANTE SIMPLIFIEE –
(Inventeurs : GUERING BERNARD ; SAINT-MARC
LAURENT). –
Demandeur : AIRBUS OPERATIONS
M a nd a ta i re : I PS I LON - BREMA-LOYER Société par actions simplifiée
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L'invention concerne un aéronef comprenant un fuselage qui comporte une partie centrale (16) de section
transversale à géométrie constante qui comprend un
plancher (32), caractérisé en ce que le plancher comprend deux portions latérales (32b, 32c) qui sont fixées
respectivement à deux bords latéraux opposés (B1, B2)
du fuselage et qui encadrent une portion centrale (32a) à
laquelle elles sont fixées, une (32b) des portions latérales de plancher étant fixée à la portion centrale (32a)
de manière à autoriser un déplacement latéral relatif
entre les deux portions (32a, 32b) en cas de modification
de pression à l'intérieur du fuselage. La section transversale se déforme ainsi de manière homogène lors de la
mise sous pression du fuselage et le plancher ne participe pas au maintien en forme du fuselage.
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B64C
B
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3.035.071 – (A1) – [16 53306]. –
14
avril
2016. – B 64 C 1/08 (2016.01), B 64 C 1/12, B 29 C
70/30. –
S T R U C T U R E S D E R A I D I S S E M E N T,
STRUCTURES D'AILE ET PROCEDES POUR LA FABRICATION DE STRUCTURES DE RAIDISSEMENT –
(Inventeurs: AUTRY BRENDEN; WILLIAMS BRYAN;
COPE TRAVIS; DAGGETT SUSAN; MCGUIRE JOHN;
MCKEE MICHAEL ; AITKEN CHARLES). –
Demandeur: GULFSTREAM AEROSPACE CORPORATION, – Mandataire: LLR . –
Priorité : US, 15
avril 2015, n° 14687022.
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L'invention concerne des structures de raidissement,
des structures d'aile et des procédés pour la fabrication
de structures de raidissement. Selon un mode de réalisation exemplaire, une structure de raidissement comprend
un premier élément longitudinal, un deuxième élément
longitudinal, et une première nervure qui s'étend du premier élément longitudinal au deuxième élément longitudinal et qui est d'un seul tenant avec le premier élément
longitudinal et le deuxième élément longitudinal. Le premier élément longitudinal a une première paroi, une deuxième paroi, et une paroi de jonction qui réunit la
première paroi et la deuxième paroi. La première paroi, la
deuxième paroi et la paroi de jonction forment un espace
ayant une forme trapézoïdale.
A
B
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3.035.072 – (A1) – [15 53495]. –
20
avril
2015. – B 64 C 1/10 (2016.01). –
AERONEF A
ARCHITECTURE D'ESPACE SOUS-CABINE AMELIOREE – (Inventeurs: VINCHES FREDERIC; GUERING
BERNARD). –
Demandeur : AIRBUS OPERATIONS
M a nd at a ir e : IP S I LON - BREMA-LOYER Société par actions simplifiée
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L'invention comprend un espace cabine (34) dédié
aux passagers et, en dessous, un espace sous-cabine
(30) qui s'étend suivant l'axe longitudinal dudit aéronef,
caractérisé en ce que l'espace sous-cabine (30) comprend, répartis suivant deux lignes parallèles à l'axe longitudinal de l'aéronef, deux ensembles de systèmes qui
sont aptes à exécuter des fonctions nécessaires au fonctionnement de l'aéronef, les deux lignes d'ensembles de
systèmes étant disposées respectivement dans deux
zones latérales (Z1, Z2) de l'espace sous-cabine qui sont
espacées transversalement l'une de l'autre et encadrent
une zone centrale libre (E1) qui s'étend suivant l'axe longitudinal (X) de l'aéronef. Cet agencement supprime ainsi
de l'espace sous-cabine toute zone technique, ce qui
facilite l'aménagement interne et la maintenance.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
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3.035.073 – (A1) – [15 53244]. –
14
avril
2015. – B 64 D 11/06 (2016.01), G 08 C 17/02, G 06 F
3/048. –
CABINE D'AERONEF INTERACTIVE –
(Inventeurs : CARLES BLAISE ; CARRATERO PASCAL). –
Demandeur : STELIA AEROSPACE Société
Mandataire: CABINET SCHpar actions simplifiée, –
MIT CHRETIEN
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Une cabine (100) d'aéronef comporte une pluralité de
sièges (20) dont un au moins est appairé avec un terminal passager (40), communiquant sans fil pour transmettre des données sur les capacités de réglage du
siège depuis une unité de gestion (22) du siège vers le
terminal passager et pour transmettre des instructions de
réglages du siège depuis le terminal passager (40) vers
l'unité de gestion du siège.
Le terminal passager (40) comporte un logiciel d'application interprétant les données reçues de l'unité de gestion
du siège pour afficher sur un écran (41) du terminal passager une représentation des réglages possibles et interprétant des actions d'un opérateur sur des touches du
terminal passager comme des instructions de réglage du
siège.
Un calculateur principal (10) de la cabine assure la communication entre les terminaux passager (40) et des terminaux équipage (31, 32) pour transmettre, par
affichages sur des écrans des terminaux, des requêtes
d'un passager à l'équipage et de l'équipage à un passager ou à un groupe de passagers.
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3.035.074 – (A1) – [15 53438]. –
17
avril
2015. –
B 64 D 41/00 (2016.01), H 01 M 8/04. –
AERONEF COMPRENANT UNE PILE A COMBUSTIBLE AYANT UN SYSTEME D'ALIMENTATION AMELIORE EN OXYGENE –
(Inventeurs : BOUDJEMAA
FABIEN ; GASSE AD RIEN ; BAR ON M ATTHIEU ;
HORDE THEOPHILE). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BEAU DE
LOMENIE
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Aéronef comprenant
- une zone pressurisée (1),
- une zone non pressurisée (2),
- un conduit de refoulement (4) d'air de la zone pressurisée (1) vers la zone non pressurisée (2),
- une pile à combustible (5), comprenant un côté et une
entrée cathode adaptée pour être alimentée en oxygène,
caractérisé en ce que la pile à combustible (5) est alimentée en oxygène par le conduit de refoulement (4)
d'air de la zone pressurisée (1) vers la zone non pressurisée (2).
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3.035.075 – (A1) – [15 53502]. –
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avril
2015. – B 64 F 5/00 (2016.01). –
ENSEMBLE
D'OUTILLAGE POUR L'INTEGRATION D'UNE PARTIE
CENTRALE D'AERONEF, PROCEDE ASSOCIE ET AERONEF AINSI INTEGRE –
(Inventeurs : GUERING
BERNARD; SAINT-MARC LAURENT). – Demandeur:
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: IPSILON - BREMA-LOYER Société par
actions simplifiée
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M
L'invention concerne un ensemble d'outillage pour
l'intégration d'une partie centrale du fuselage d'un aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend un train d'outillage
(10) qui comporte une succession de chariots mobiles
(12) disposés les uns derrière les autres et qui sont aptes
à porter un ou plusieurs équipements d'aéronef à intégrer
dans la partie centrale d'aéronef. Un tel train d'outillage
qui s'étend sur au moins une longueur de la partie centrale du fuselage permet d'intégrer en même temps des
équipements d'aéronef réalisés sous la forme de
modules allongés, diminuant ainsi le temps d'intégration
des équipements d'aéronef.
A
B
D
E
3.035.076 – (A1) – [15 00801]. –
17
avril
2015. – B 64 G 1/10 (2016.01). –
PROCEDE
D'AMENAGEMENT D'UNE PLURALITE DE VAISSEAUX SPATIAUX SOUS LA COIFFE D'UN LANCEUR,
ASSEMBLAGE RESULTANT D'UN TEL PROCEDE ET
DISPENSER ADAPTE A UN TEL ASSEMBLAGE –
(Inventeurs : FERNANDEZ GILLES ; SOST JEAN
CLAUDE). –
Demandeur : THALES Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif
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Procédé d'aménagement d'une pluralité de vaisseaux
spatiaux (SAT) comprenant les étapes suivantes: agencer une première couche de vaisseaux spatiaux (SAT1 SAT4) autour d'un dispenser; fixer les vaisseaux spatiaux de ladite première couche audit dispenser au
moyen d'interfaces mécaniques s'étendant dans une
direction radiale; agencer une deuxième couche de vaisseaux spatiaux (SAT5 - SAT12) autour de ladite première couche et dudit dispenser, les vaisseaux spatiaux
de ladite deuxième couche étant agencés de manière à
dépasser, dans une direction longitudinale de ladite
coiffe, des vaisseaux spatiaux de la première couche qui
s'interposent entre eux et le dispenser; fixer les vaisseaux spatiaux de ladite deuxième couche audit dispenser au moyen d'interfaces mécaniques s'étendant dans
une direction radiale sur une distance supérieure à celle
des interfaces mécaniques de la première couche; et
agencer l'assemblage ainsi obtenu, sous la coiffe (CL)
d'un lanceur. Assemblage de vaisseaux spatiaux pouvant être obtenu par un tel procédé et dispenser adapté à
un tel assemblage.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.077 – (A1) – [15 53452]. –
17
avril
2015. – B 65 B 25/10 (2016.01), B 65 B 51/10, 7/28,
25/06, 3/26, B 65 D 75/30, 85/76, 77/10, 77/20, A 23 C
19/068. – PROCEDE DE PRODUCTION D'UNE PORTION EMBALLEE DE PRODUIT ALIMENTAIRE, ET
P O R T I O N O B T E N U E PA R C E P R O C E D E –
(Inventeur :
VERNIER
ALEXANDRE). –
Demandeur: FROMAGERIES BEL, –
Mandataire :
LAVOIX
J
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M
Ce procédé de production d'une portion emballée
(100) de produit alimentaire, comprend les étapes
suivantes:
- fourniture d'un godet (14) définissant un espace intérieur (16) de réception du produit alimentaire (12),
- dosage à froid, à une température inférieure à 50°C, du
produit alimentaire (12) dans l'espace de réception (16)
du godet (14),
- recouvrement du produit alimentaire (12) au moyen
d'un couvercle (18) thermiquement isolant agencé de
sorte que des rabats (22) du godet (14), thermiquement
conducteurs, s'étendent à l'extérieur du couvercle (18)
après l'étape de recouvrement,
- pliage des rabats (22) sur une face externe du couvercle (18) opposée à l'espace de réception (16), et
- scellage à chaud des rabats (22) sur la face externe.
A
K
B
D
E
3.035.078 – (A1) – [15 53231]. –
14
avril
2015. –
B 65 D 21/02 (2016.01), B 65 D 5/20. –
EMBALLAGE DE TYPE PLATEAU OU BARQUETTE
COMPRENANT DES TENONS DE GERBAGE LEGEREMENT INCLINES PAR RAPPORT A L'HORIZONTALE –
(Inventeurs : SCHALLER NOEL ; KRYWAK
FLORENT). –
D e m a n d e u r : S M U R F I T K A P PA
FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT
P
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R
M Un emballage (1) en carton ou carton ondulé, com-
prenant un fond polygonal (2), des parois (3, 4, 5, 6),
pour au moins une desdites parois, un trottoir (7) articulé
à cette paroi par une ligne de pliure rectiligne (75) s'étendant sur toute la longueur du trottoir, dans lequel
le trottoir en coin définit un bord intérieur (74) opposé à la
ligne de pliure, et une séparation (73) s'étendant depuis
le bord intérieur vers la ligne de pliure de façon séparer
une première partie de trottoir d'une deuxième partie de
trottoir, la première partie est solidarisée à une paroi (6)
adjacente à la paroi articulée au trottoir par la ligne de
pliure,
le fond est agencé de façon à pouvoir recevoir la deuxième partie de trottoir d'un autre emballage disposé audessous de cet emballage dans un empilement.
B65B
75
76
B65D
A
K
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B
D
E
3.035.079 – (A1) – [15 53233]. –
14
avril
2015. –
B 65 D 21/02 (2016.01), B 65 D 5/20. –
EMBALLAGE DE TYPE PLATEAU OU BARQUETTE
COMPRENANT DES TENONS DE GERBAGE LEGEREMENT INCLINES PAR RAPPORT A L'HORIZONTALE –
(Inventeurs : SCHALLER NOEL ; KRYWAK
FLORENT). –
D e m a n d e u r : S M U R F I T K A P PA
Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT
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R
M Un emballage (1) en carton ou carton ondulé, com-
prenant un fond polygonal (2), des parois (3, 4, 5, 6),
pour au moins une desdites parois, un trottoir (7) articulé
à cette paroi par une ligne de pliure (75), ce trottoir comprenant un bord (81) solidarisé à une paroi adjacente (6)
à ladite paroi (3), au moins deux bords libres (74, 76, 77),
une ligne de pliure additionnelle (79) s'étendant entre
deux desdits bords libres, une première portion de trottoir
(101) délimitée au moins par la ligne de pliure entre le
trottoir et la paroi et par le bord adjacent solidarisé à la
paroi adjacente, et une deuxième portion de trottoir (102)
articulée à la première portion de trottoir par la ligne de
pliure additionnelle. Le fond est agencé de façon à pouvoir recevoir la deuxième partie de trottoir d'un autre
emballage disposé au-dessous de cet emballage dans
un empilement.
A
B
D
E
3.035.080 – (A1) – [15 53442]. –
17
avril
2015. – B 65 D 47/00 (2016.01), B 65 D 41/04, 47/38,
83/00, A 61 J 1/14, 1/05, 1/20, B 65 B 7/00, 7/28. –
DISPOSITIF DE BOUCHAGE POUR PERMETTRE UN
PRELEVEMENT D'UNE COMPOSITION ENSEMBLE DE
CONDITIONNEMENT COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF DE BOUCHAGE, PROCEDES DE PRELEVEMENT
ET DE CONDITIONNEMENT –
(Inventeurs : DUBAELE JEAN-MARC ; GUILLEMAUT THIERRY). –
Demandeur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D'AMIENS-PICARDIE Etablissement public, –
Mandataire: CABINET NONY
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R
M La présente invention concerne un dispositif de bou-
chage (1) pour permettre un prélèvement d'une composition destinée à l'administration entérale ou nasale ou à
un usage externe, contenue dans un récipient, caractérisé par le fait qu'il comporte:
- un embout (2) définissant un passage interne (3)
débouchant sur une ouverture (4), configuré pour permettre une connexion à un organe de prélèvement tel
qu'une seringue destinée à la voie entérale,
- une valve anti-retour (5) associée audit embout (2),
configurée pour s'ouvrir lors du prélèvement du contenu
du récipient à l'aide de l'organe de prélèvement,
- au moins un orifice (6) de reprise d'air, et
- un filtre (7) antibactérien associé audit au moins un orifice (6).
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.081 – (A1) – [15 00799]. –
16
avril
2015. – B 65 D 81/127 (2016.01), A 47 F 1/00, A 47 B
73/00. – CALE-BOUTEILLE –
(Inventeur : JANIN
JEROME). – Demandeur: COMPAGNIE DES GAZ DE
PETROLE PRIMAGAZ, –
FLECHNER . –
Demande(s) d'extension : PolynésieFr
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M
Cale-bouteille, formé d'un fond composé d'un plat (1)
médian adjacent aux deux premiers côtés de deux plats
(2, 3) d'extrémité et de deux vés (4, 5) s'élevant respectivement au-dessus des deux plats (2, 3) d'extrémité,
chaque vé étant constitué d'un plan incliné (4A, 5A) extérieur, relié par charnière souple au deuxième côté,
opposé au premier côté, de son plat (2, 3) d'extrémité, et
d'un plan incliné (4B, 5B) intérieur, relié au sommet du vé
par charnière souple à son plan incliné (4A, 5A) extérieur.
A
B
D
E
3.035.082 – (A1) – [15 00800]. –
16
avril
2015. – B 65 D 81/127 (2016.01), B 65 D 5/32, A 47 F
STRUCTURE
DE
5/11, 3/00, A 47 B 73/00. –
CONDITIONNEMENT –
(Inventeur : JANIN JEROME). –
Demandeur : COMPAGNIE DES GAZ DE
PETROLE PRIMAGAZ, –
FLECHNER . –
Demande(s) d'extension : PolynésieFr
J
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M
P
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K
Structure comprenant au moins deux flans (13) juxtaposés en carton, chaque face des deux flans (13) est
recouverte d'une nappe (15), chaque nappe (15) de nontissé enduite de caoutchouc nitrile est commune aux
flans (13) et les bords des nappes (15) sont cousus aux
flans (13) par du fil de couture.
B65D
77
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A
B65D
B
D
K
E
3.035.083 – (A1) – [15 53368]. –
16
avril
2015. – B 65 D 85/67 (2016.01), B 65 D 83/08, B 65 H
35/00, B 65 F 1/06. – DISPOSITIF DE STOCKAGE
ET DE DISTRIBUTION DE SACS D'EMBALLAGE AINSI
QU'UN ENSEMBLE COMPORTANT UNE POUBELLE
(Inventeur : MEUEQUIPEE DUDIT DISPOSITIF. –
NIER JEAN-JACQUES). –
Demandeur : MEUNIER
JEAN-JACQUES, – Mandataire: SCB
J
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M
La présente invention concerne un dispositif de stockage et de distribution de sacs d'emballage à fixer dans
le fond d'une poubelle ou similaire comportant un socle
formant un espace de réception apte à recevoir un
paquet de sac d'emballages notamment sous la forme
d'un rouleau, un couvercle et des moyens de fixation
aptes à permettre le maintien du dispositif dans le fond
de la poubelle. De manière caractéristique, selon l'invention, la base du socle comporte des moyens de stockage
d'une quantité d'air permettant de limiter l'effet ventouse
entre le sac rempli et les parois internes de la poubelle
lors de l'extraction dudit sac hors de la poubelle.
A
B
D
K
E
3.035.084 – (A1) – [15 53451]. –
17
avril
2015. – B 65 D 85/76 (2016.01), B 65 D 85/72, 17/32,
ELEMENT DE CONDITION75/68, 65/34, 17/50. –
NEMENT POUR LA REALISATION D'UN EMBALLAGE
DE CONDITIONNEMENT POUR PRODUIT ALIMENTAIRE ET EMBALLAGE DE CONDITIONNEMENT
POUR PRODUIT ALIMENTAIRE –
(Inventeur : BUET
PIERRE). –
Demandeur : FROMAGERIES BEL, –
Mandataire: LAVOIX
J
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R
M Cet élément de conditionnement (10), adapté pour la
réalisation d'un emballage de conditionnement d'un produit alimentaire, comprend une feuille (12), comportant
une région principale (30) bordée par des bords longitudinaux (36, 38) et au moins une région de bordure (40,
42) s'étendant le long de l'un desdits bords longitudinaux
(36, 38). La feuille (12) comprend également un élément
(14) de guidage de déchirures dans la feuille (12), longeant sensiblement chacun des bords longitudinaux (36,
38) de la région principale (30), et au moins une languette de préhension (16A, 16B), à cheval sur l'un des
bords longitudinaux (36, 38) de manière à chevaucher à
la fois la région principale (30) et la ou l'une des région(s)
de bordure (40, 42), ladite languette de préhension (16A,
16B) étant fixée à la feuille (12) au moins dans ladite
région de bordure (40, 42).
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.085 – (A1) – [15 53530]. –
20
avril
2015. – B 65 D 85/804 (2016.01), A 23 F 5/00, 3/00,
A 23 G
1/30, A 23 L
2/395, B 65 B 29/02. –
CAPSULE BIODEGRADABLE ET SON PROCEDE
DE FABRICATION –
(Inventeurs :
PLUQUET
VINCENT ; LONGIERAS ANTOINE ; ETCHETO MIKEL). –
Demandeur : VEGEPLAST Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET HARLE ET
PHELIP Société anonyme
J
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M
L'invention concerne une capsule (1) comprenant:
- un corps (2) creux apte à recevoir un ingrédient, ledit
corps (2) comportant une paroi latérale (4) fermée, à une
première extrémité (6), par un fond (3), et bordée, à une
deuxième extrémité (5), par un rebord (14),
- un opercule (7) rapporté sur ledit rebord (14) pour fermer ladite deuxième extrémité (5) de la paroi latérale (4),
caractérisée en ce que ledit opercule (7) est composé
d'au moins une membrane papier (8) recouverte d'au
moins 5 g/m2 d'une couche de résine (9) qui comprend
une ou plusieurs amorces de rupture (10), de sorte que
ladite couche de résine (9) soit positionnée entre ladite
membrane papier (8) et ledit corps (2), ledit opercule (7)
étant apte à supporter une pression d'eau d'au moins 8
bars.
A
B
D
E
3.035.086 – (A1) – [15 53469]. –
17
avril
2015. – B 65 G 1/02 (2016.01). – DISPOSITIF DE
(Inventeur : DURANGEMENT ET DE STOCKAGE –
MONT GABRIEL). – Demandeur: SOLLASE-SOBLINTER Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
J
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R
La présente invention propose un dispositif de rangement et de stockage (2) comportant un châssis (4), au
moins deux plots de maintien (52, 54) fixés sur le châssis
(4) et présentant une forme cylindrique, les deux plots de
maintien (52, 54) étant disposés symétriquement par rapport à un axe médian du châssis (4), au moins deux
butées (56, 58) fixées au châssis (4) et espacées chacune d'une même distance à l'axe médian, l'espacement
entre une butée (56, 58) et l'axe médian étant moindre
que l'espacement entre chaque plot de maintien (52, 54)
et le même axe médian, les butées (56, 58) étant décalées longitudinalement par rapport à l'axe médian, et des
attaches fixées au châssis (4).
B65D
79
80
A
B65G
B
D
E
3.035.087 – (A1) – [15 53455]. –
17
avril
2015. – B 65 G 17/12 (2016.01), B 65 G 17/32, 47/
38, G 01 G 11/00, B 07 C 5/18. –
DISPOSITIF DE
TRANSPORT D'OBJETS ET DISPOSITIF DE
CONVOYAGE ET DE PESEE EQUIPE DE TELS DISPO(Inventeur : BLANC PHISITIFS DE TRANSPORT –
LIPPE). –
Demandeur : MAF AGROBOTIC, –
Mandataire: CABINET BARRE LAFORGUE & ASSOCIES
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M
L'invention concerne un dispositif de transport
d'objets tel(s) que des fruits ou légumes comprenant un
réceptacle apte à recevoir au moins un objet, un support
(22) et un mécanisme de liaison du réceptacle au support
pour les solidariser en translation longitudinale, permettre un basculement latéral du réceptacle en vue du
déchargement latéral de chaque objet porté par le réceptacle, et autoriser un déplacement du réceptacle en
translation verticale pour le pesage du réceptacle et
du(des) objet(s) qu'il porte. Le mécanisme de liaison
comprend au moins une bille (51,61) interposée et emprisonnée entre au moins une portée verticale du réceptacle et au moins une portée verticale du support (22)
pour pouvoir rouler sans glisser sur au moins l'une de
ces portées verticales. L'invention s'étend à un dispositif
de convoyage et de pesée -notamment de tri- équipé de
tels dispositifs de transport.
A
K
B
D
E
3.035.088 – (A1) – [15 53372]. –
16
avril
2015. –
B 65 G 47/14 (2016.01), B 29 C 49/42. –
“PROCEDE D'ALIGNEMENT ET DE REDRESSEMENT DE PREFORMES PAR CENTRIFUGATION ET
DISPOSITIF ASSOCIE“ – (Inventeurs: DOUDEMENT
DENIS ; DEBRIS ANTHONY ; WILLIG FREDERIC ;
MAZO ERIC). –
Demandeur : SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
GEVERS & ORES Société anonyme
J
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L'invention concerne un procédé d'alignement en une
file et de redressement de préformes (12), le procédé
étant destiné à être appliqué à des préformes (12) axisymétriques présentant une face (18) annulaire de support,
le procédé comportant:
- une première étape de déversements de préformes
(12) en vrac sur un plateau (24) horizontal tournant;
- une deuxième étape d'alignement des préformes (12)
contre une rambarde (28) périphérique fixe par la force
centrifuge produite par la rotation du plateau (24)
tournant;
- une troisième étape de redressement successif des
préformes (12) alignées par basculement du corps (14)
de la préforme sous la face (18) de support de la préforme (12); caractérisé en ce que lors de la deuxième
étape d'alignement, l'axe (A) principal des préformes (12)
est orienté sensiblement tangentiellement à leur direction
de déplacement.
L'invention concerne aussi un dispositif (10) pour la mise
en oeuvre du procédé.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
K
B
D
E
3.035.089 – (A1) – [15 53373]. –
16
avril
2015. –
B 65 G 47/14 (2016.01), F 16 F 7/00. –
“DISPOSITIF D'ALIGNEMENT ET DE REDRESSEMENT DE PREFORMES COMPORTANT UN BOL DE
CENTRIFUGEUSE EQUIPE D'UN AMORTISSEUR“ –
(Inventeurs : DOUDEMENT DENIS ; DEBRIS
ANTHONY ; WILLIG FREDERIC ; MAZO ERIC). –
Demandeur: SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée, – Mandataire: GEVERS & ORES Société anonyme
J
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M
L'invention concerne un dispositif (10) d'alignement
en une file et de redressement de préformes (12), le dispositif (10) comportant un bol (20) de centrifugeuse
comportant:
- un plateau (24) circulaire horizontal tournant autour d'un
axe (B) vertical;
- une rambarde (28) périphérique fixe dont au moins une
portion (28A) de réception est destinée à retenir le corps
(14) des préformes (12) sur le plateau (24) tournant et à
l'intérieur du bol (20);
- un déversoir (30) de préformes qui déverse les préformes (12) en vrac sur le plateau (24) tournant en direction de la portion (28A) de réception de la rambarde (28);
caractérisé en ce que le bol (20) comporte au moins un
amortisseur (35) pour atténuer le rebond des préformes
(12) contre la portion (28A) de réception de la rambarde
(28).
A
K
B
D
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3.035.090 – (A1) – [15 53374]. –
16
avril
2015. –
B 65 G 47/14 (2016.01), B 65 G 47/84. –
“DISPOSITIF D'ALIGNEMENT ET DE REDRESSEMENT DE PREFORMES COMPORTANT UN BOL DE
CENTRIFUGEUSE EQUIPE DE MOYENS D'EJECTION
DE PREFORMES MAL ALIGNEES“ –
(Inventeurs :
DOUDEMENT DENIS ; DEBRIS ANTHONY ; WILLIG
FREDERIC; MAZO ERIC). –
Demandeur : SIDEL
PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée, –
J
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R
M L'invention concerne un dispositif (10) d'alignement
en une file et de redressement de préformes (12) comportant un bol (20) de centrifugeuse formé par:
- un plateau (24) circulaire horizontal tournant autour d'un
axe (B) vertical;
- une rambarde (28) périphérique fixe;
- au moins un premier secteur (20A) angulaire d'alignement des préformes (12) contre la rambarde (28);
- au moins un deuxième secteur (20B) angulaire de
redressement des préformes (12);
caractérisé en ce que le dispositif comporte des moyens
pour éjecter activement des préformes (12N) incorrectement alignées de la file des préformes (12) correctement
alignées et redressées.
B65G
81
82
A
B65G
B
D
E
3.035.091 – (A1) – [15 53458]. –
17
avril
2015. – B 65 G 47/90 (2016.01), B 65 G 65/02, B 25 J
9/06. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE MANUTENTION DE BOUTEILLES. –
(Inventeur : EL MORADI
MOUNIA). –
Demandeur : BL ROBOTICS, –
J
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R
M La présente invention concerne un procédé et un dis-
positif (1) de manutention de bouteilles (2), dans lequel
on place les bouteilles (2) dans un casier (7) à l'horizontal
par basculement d'une série (16) de bouteilles à l'aide
d'une pince (11) robotisée. Les bouteilles (2) sont présentées avec un angle déterminé α avant introduction
dans le casier (7), puis libération de la pince (11) pour
venir saisir une deuxième série de bouteilles (2) jusqu'au
remplissage complet du casier (7).
A
B
D
E
3.035.092 – (A1) – [15 53370]. –
16
avril
2015. – B 65 G 69/28 (2016.01). –
EQUIPEMENT
DE SECURITE POUR QUAI DE DECHETTERIE –
(Inventeur: GILLARD BRUNO). –
Demandeur : G.
GILLARD SAS Soc iété par actions s implifiée, –
J
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R
M L'invention concerne un équipement de sécurité (1)
destiné à être installé sur un quai de déchetterie (2),
l'équipement comportant un châssis support (7) et un
panneau (11, 12) articulé sur le châssis support. Selon
l'invention, l'équipement de sécurité comporte une poignée de manipulation (13, 18) du panneau, une première
extrémité de la poignée étant reliée au panneau sensiblement au niveau de l'axe de pivotement et une deuxième extrémité de la poignée étant reliée au panneau
sensiblement au niveau d'un bord libre (14, 19) du panneau, et un contrepoids (17, 22) agencé sur le panneau
sensiblement au niveau de la première extrémité de la
poignée pour faciliter la manipulation du panneau par la
poignée de manipulation.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.093 – (A1) – [15 53537]. –
20
avril
2015. – B 65 G 69/28 (2016.01). –
DISPOSITIF
DE BUTOIR ESCAMOTABLE POUR INSTALLATION DE
QUAI DE CHARGEMENT, INSTALLATION DE QUAI LE
COMPRENANT ET PROCEDE D'UTILISATION COR(Inventeurs : VERGE JEAN-PAUL;
RESPONDANT –
MACQUET PIERRE). –
Demandeur : GLOMOT-PENOT SYSTEMES Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET CHAILLOT
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M Un dispositif de butoir escamotable (1) pour une ins-
tallation de quai (55) comprend un châssis (5), un butoir
mobile (8) déplaçable par rapport au châssis (5) entre
des positions escamotée et déployée, des moyens de
déplacement du butoir (8) entre lesdites positions, et des
moyens de commande desdits moyens de déplacement.
Le dispositif de butoir (1) comprend en outre des moyens
de détermination de condition de sécurité pour déterminer si au moins une condition de sécurité, choisie parmi
l'état d'ouverture/fermeture de la porte de quai (3) et la
présence/absence d'un véhicule (56), est satisfaite, et
lesdits moyens de détermination sont couplés auxdits
moyens de commande pour que le butoir (8) soit placé
dans la position déployée quand la porte de quai (3) est
fermée et/ou en l'absence d'un véhicule (56), et dans la
position escamotée quand la porte de quai (3) est
ouverte et/ou en présence d'un véhicule (56).
A
B
D
E
3.035.094 – (A1) – [15 53310]. –
15
avril
2015. – B 66 B 9/187 (2016.01). –
O UT ILL A GE
DE CONSTRUCTION POUR CAGE D'ASCENSEUR. –
(Inventeurs: LEFEUVRE SYLVAIN; BRULANT JONATHAN). –
Demandeur : OUTINORD ST AMAND Société par actions simplifiée, –
Mandataire : DERAMBURE CONSEIL
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Outillage (9) pour une cage d'ascenseur en construction, entre un premier niveau (81) et un deuxième niveau
(82), l'outillage comprenant un plateau inférieur (1) avec
des pieds de posage (61,62) à poser sur le plancher formant seuil (80) de la cage d'ascenseur, au moins quatre
montants verticaux (4), des liens supérieurs (3) reliant
entre elles les extrémités supérieures des montants verticaux, un plateau supérieur (2) mobile, entre une position
basse correspondant au plancher du premier niveau et
une position haute correspondant au plancher du deuxième niveau, au moins un actionneur (51) pour déplacer
le plateau supérieur (2) mobile, moyennant quoi l'outillage en question fait office de monte-charge entre le premier niveau et le second niveau.
B65G
83
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A
B66C
B
D
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3.035.095 – (A1) – [15 00839]. –
17
avril
2015. – B 66 C 1/12 (2016.01). –
ELINGUE A
CABLE EXTENSIBLE –
(Inventeur :
SEURRE
GILLES). –
Demandeur : SEURRE GILLES, –
Mandataire: SEURRE GILLES
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M La présente invention consiste à insérer un câble
élastique entre deux demi élingues de levage à câble
reliées entre elles par un fourreau libre coulissant
jusqu'aux extrémités sertis sur les câbles par un rond
d'arrêt, obligeant la demi élingue basse d'une part à être
remontée en hauteur de pendaison sans charge et
d'autre part d'avoir la facilité pour l'opérateur d'ex-tendre
cette demi élingue basse pour un accrochage ayant une
tension permanente du crochet avant levage, favorisant
la sécurité au levage et le gain de temps à l'accrochage
et décrochage.
A
B
D
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3.035.096 – (A1) – [15 00825]. –
15
avril
2015. – B 66 F 9/12 (2016.01). –
CHARIOT
(Inventeur : THOUMIE
PORTE-ETAIS ROULANT –
PHILIPPE). –
Demandeur : THOUMIE PHILIPPE, –
Mandataire: PHILIPPE THOUMIE
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M Dispositif de chariot porte étais roulant permettant de
véhiculer 2 étais en même temt» Per(mettant de faire
l'étayage de planchers en béton dans le bâtiment caractérisé en ce qu'il coemmnor
En (1) 1 cavalier en haut et en bas de chaque étais fixé
sur le portique permettant le cqouliissceomment des
étais pour mettre le chariot en mode roulant ou en mode
d'étayage.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
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3.035.097 – (A1) – [15 53262]. –
14
avril
2015. –
B 66 F 11/04 (2016.01), B 66 F 17/00. –
ENGIN DE LEVAGE ET PROCEDE D'UTILISATION
D'UN TEL ENGIN DE LEVAGE. –
(Inventeurs : DEVAUX CHRISTIAN ; GRANJON THIERRY). –
Demandeur : HAULOTTE GROUP Société anonyme, – Mandataire: LAVOIX
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M
Cet engin de levage comprend un châssis (3), des
roues (9) montées sur des essieux (30) du châssis (3),
chaque roue (9) comprenant une jante (90) présentant
un voile radial (92) fixé à un élément rotatif (342) à l'une
des extrémités (32) d'un des essieux (30), un support de
charge et des moyens d'élévation du support de charge.
Les voiles radiaux (92) des jantes (90) sont décalés axialement vers l'un (95) des bords latéraux (94, 95) des
roues (9) par rapport à un plan médian (P9) de chaque
roue (9). Les roues (9) sont adaptées pour être montées
sur les essieux (30) dans une première position, correspondant à une configuration d'utilisation de la plateforme
élévatrice, dans laquelle les plans médians (P9) sont
éloignés du châssis (3), et dans une seconde position,
correspondant à une configuration de transport de la plateforme élévatrice, dans laquelle les plans médians (P9)
sont rapprochés du châssis (3). L'engin de levage comprend des moyens de signalisation de la position de
montage des roues (9) et/ou des moyens de limitation de
l'élévation du support de charge lorsque les roues (9)
sont dans leur seconde position.
L'invention concerne également un procédé d'utilisation
d'un tel engin de levage.
A
B
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E
3.035.098 – (A1) – [15 53475]. –
18
avril
2015. – B 66 F 11/04 (2016.01). – NACELLE ELEVATRICE A MECANISME DE LEVAGE EN CISEAUX –
(Inventeur: ANGLADE PIERRE). –
Demandeur :
HAULOTTE GROUP Société anonyme, –
Mandataire: CABINET REINHARDT YVES THARINDER
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L'assemblage de bras de ciseaux pour nacelle élévatrice, comprend un deux bras de ciseaux (124, 125) montés pivotante autour d'un axe (70). Chaque bras est
formé par une poutre tubulaire laquelle présente une
plaque de renfort locale (80, 81, 82) soudée de chaque
côté. Chaque bras présente deux trous de passage de
l'axe (101, 102; 103, 104) réalisés chacun dans un côté
respectif de la poutre et de la plaque de renfort correspondante. L'axe est supporté circonférentiellement dans
chaque trou à la fois par la paroi de la poutre et par la
plaque de renfort correspondante. L'axe est libre de support à l'intérieur de la poutre entre les deux trous de passage. On évite ainsi de souder de part et d'autre de la
poutre de ciseaux une pièce insérée dans celle-ci pour
loger l'axe.
B66F
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A
B66F
B
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3.035.099 – (A1) – [15 53476]. –
18
avril
2015. – B 66 F 11/04 (2016.01). – NACELLE ELEVATRICE A PROTECTION CONTRE LES NIDS DE
POULE –
(Inventeur : PITHOUD EMMANUEL). –
Demandeur : HAULOTTE GROUP Société anoMandataire : CABINET REINHARDT YVES
nyme, –
THARINDER
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La nacelle élévatrice comprend:
- un châssis (1) monté sur roues (4, 5) pour le déplacement de la nacelle élévatrice au sol;
- une plate-forme de travail (3);
- un mécanisme de levage (2) monté sur le châssis et
supportant la plate-forme de travail (3) pour la déplacer
en hauteur;
- deux barres latérales (10) agencées sous le châssis,
chacune étant mobile par rapport au châssis entre:
❍ une position relevée; et
❍ une position abaissée dans laquelle la barre latérale
dépasse du châssis en direction du sol; et
- un actionneur (30) affecté uniquement à l'actionnement
des deux barres latérales pour les déplacer de la position
relevée à la position abaissée et réciproquement.
L'actionneur étant indépendant du mécanisme de levage
et commun aux deux barres latérales, sa mise en oeuvre
est particulièrement simple et économique.
A
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3.035.100 – (A1) – [15 00810]. –
14
avril
2015. – B 67 D 1/08 (2016.01). – DISPOSITIF DE
REMPLISSAGE D'UN CONTENANT DE BOISSONS,
(Inventeur :
NOTAMMENT PAR SON FOND –
JAMMES OLIVIER BERNARD SYLVAIN). –
Demandeur : JAMMES OLIVIER BERNARD SYLVAIN, – Mandataire: JAMMES OLIVIER
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Dispositif de remplissage de boissons d'un contenant,
notamment par son fond, comprenant une électrovanne
(2), une buse (1) de remplissage, un capteur (3) de présence, un contenant (4) à boisson, un orifice (7) au fond
du contenant, une bague (6) d'étanchéité disposée dans
l'orifice du fond (11) du contenant (4), un organe (5) autoobturant de type valve anti-retour, caractérisé en ce que
sa buse d'injection (1) est d'une forme de préférence
cylindrique avec une tête (8) hémisphérique ou ogivale
afin de faciliter sa pénétration progressive au travers de
l'organe (5) auto-obturant et un conduit interne de section
variable.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
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3.035.101 – (A1) – [15 53492]. –
20
avril
2015. –
B 81 B 7/00 (2016.01), G 04 F 5/14. –
ELEMENT DE SUPPORT D'UN DISPOSITIF THERMO-REGULE, CAPTEUR ET MICRO-HORLOGE ASSOCIES –
(Inventeurs : RIBETTO LUCA ; VICARINI
REMY ; VOLANT VALERIE ; GALLIOU SERGE). –
Demandeur : TRONIC'S MICROSYSTEMS Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET
CHARRAS
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L'invention concerne un élément de support (10) d'un
dispositif thermo-régulé (11), ledit élément de support
(10) comportant au moins un élément de liaison (12b)
apte à assurer une liaison entre le dispositif thermorégulé (11) et au moins une face interne (14) de l'élément
de support (10), ledit élément de liaison (12b) comportant
une première extrémité (16) reliée à l'élément de support
(10), et une deuxième extrémité (17), opposée à la première extrémité (16), destinée à être reliée à une face
externe (18) du dispositif thermo-régulé (11), la longueur
minimale (lm1-lm2) de l'élément de liaison (12b) entre les
deux extrémités (16, 17) étant au moins 1.5 fois supérieure à la distance (L1-L2) entre les deux extrémités (16,
17) de l'élément de liaison (12b).
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3.035.102 – (A1) – [15 53501]. –
20
avril
2015. –
C 02 F 1/28 (2016.01), C 02 F 1/52. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UNE
EAU PAR CONTACT AVEC UN MATERIAU ADSORBANT –
(Inventeurs : GONZALES OSPINA
ADRIANA; RATTE DAVID). –
Demandeur : DEGREMONT Société anonyme, –
ARMENGAUD AINE
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L'invention concerne un procédé de traitement d'une
eau comprenant:
- une étape d'adsorption dans laquelle on met l'eau en
contact avec un adsorbant neuf, l'eau étant appelée «
eau pré-adsorbée » avant sa mise en contact avec
l'adsorbant neuf et étant appelée « eau adsorbée » après
sa mise en contact avec l'adsorbant neuf, et
- une étape de recirculation dans laquelle on prélève au
moins une partie de l'adsorbant neuf mis en contact avec
l'eau lors de l'étape d'adsorption, cette partie prélevée
constituant un adsorbant usagé,
caractérisé en ce que lors de l'étape de recirculation on
met l'adsorbant usagé en contact avec l'eau pré-adsorbée, et en ce que l'eau pré-adsorbée ne subit aucune
étape de clarification dans laquelle on élimine de l'eau au
moins une partie de matières en suspension qu'elle
contient.
L'invention concerne aussi un dispositif pour mettre en
oeuvre un tel procédé.
B81B
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A
C02F
B
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3.035.103 – (A1) – [15 53415]. –
16
avril
2015. – C 02 F 3/28 (2016.01). – DISPOSITIF ET
PROCEDE DE BIOFILTRATION POUR LE TRAITEMENT
DES EAUX POLLUEES PAR NITRATES ET/OU PERCHLORATES –
(Inventeur : RICHARD JEANDemandeur : SITA REMEDIATION Société
YVES). –
par actions simplifiée, – Mandataire: SANTARELLI
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M
L'invention concerne un dispositif de traitement d'eau
chargée en perchlorate et/ou nitrate comprenant:
- un bassin (1) en partie au moins à ciel ouvert dont le
fond (8) et les parois (2) sont étanches à l'eau et qui est
rempli d'un lit (3) de matériau granulaire,
- au moins une cellule (4) de déversement de l'eau à traiter qui est située dans le bassin (1) et délimitée par une
paroi périphérique (6') s'étendant dans le lit granulaire et
au-delà du niveau supérieur de ce dernier et dont une
partie au moins est située à distance du fond (8) du bassin (1) de manière à définir dans le lit granulaire le niveau
supérieur d'une couche profonde (10) de traitement,
- des moyens d'apport en eau à traiter au niveau ou dessus de la limite supérieure du lit de matériau granulaire
dans la cellule de déversement,
- des moyens d'apport dans le bassin (1) d'une source de
carbone assimilable par des micro-organismes notamment des bactéries,
- des moyens d'évacuation (20) de l'eau à partir du fond
(8) du bassin (1) qui sont configurés pour maintenir une
partie au moins du lit granulaire noyée à un niveau de
saturation moyen (21) sensiblement constant situé au
dessus du niveau supérieur (9) de la couche profonde
(10) de traitement, tout assurant une évacuation de l'eau
traitée en excès.
L'invention concerne aussi un procédé de mise en
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3.035.104 – (A1) – [15 53226]. –
14
avril
2015. –
C 07 C 17/38 (2016.01), C 07 C 19/08. –
PROCEDE DE PURIFICATION DU PENTAFLUOROETHANE –
(Inventeurs : ANDRE DAVID ; BABA-AHMED ABDELATIF). –
Demandeur :
ARKEMA
FRANCE Société anonyme, – Mandataire: HIRSCH &
PARTNERS
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L'invention concerne un procédé de purification du
pentafluoroéthane (R125) contenant du chloropentafluoroéthane (R115). Le mélange à purifier est soumis à une
distillation extractive, l'agent d'extraction étant choisi
parmi le diméthylformamide (DMF), le dioxane, le diméthylsulfoxyde (DMSO) et le diéthylsulfoxyde (DESO).
oeuvre de ce dispositif.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
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3.035.105 – (A1) – [15 53410]. –
16
avril
2015. – C 07 C 251/40 (2016.01), A 61 K 31/15, A 61 P
21/00. – DERIVES UTILES DANS LE TRAITEMENT
DE L'ATROPHIE MUSCULAIRE – (Inventeurs : RAYNAL SOPHIE, N.; KERGOAT MICHELINE, R.; AUTIER
VALERIE; CHARON CHRISTINE, G.; DURAND JEANDENIS; LEPIFRE FRANCK, F.; AUDET ANNICK, M.). –
Demandeur : METABRAIN RESEARCH Société par
actions simplifiée, – Mandataire: CABINET BEAU DE
LOMENIE
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C07C
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ment musculaire des mammifères faisant de l'exercice et
visant à augmenter la masse et la qualité musculaire, en
prévention de l'apparition de symptômes sarcopéniques
liés à l'âge ou en rééducation suite à une perte musculaire.
R
M
La présente invention concerne un dérivé de formule
générale (I) suivante:
ou un énantiomère, diastéréoisomère, hydrate, solvate,
tautomère, mélange racémique ou sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci
pour utilisation à titre de médicament destiné au traitement et/ou à la prévention de l'atrophie musculaire chez
les mammifères et/ou pour limiter l'atrophie musculaire
chez les mammifères et/ou pour favoriser l'accroisse-
A
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3.035.106 – (A1) – [15 53444]. –
17
avril
2015. –
C 07 D 303/28 (2016.01), C 08 G 59/20,
A 61 K 31/336. – DIMERE POLYAROMATIQUE GLYCIDYLE –
(Inventeurs : AOUF CHAHINEZ ; ZAGO
ERIKA ; LECOMTE JEROME ; VILLENEUVE PIERRE ;
FINE FREDERIC ; ROUS JEAN-FRANCOIS). –
Demandeurs : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONAL EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR
LE DEVELOPPEMENT (CIRAD); INSTITUT NATIONAL
DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (INRA) ;
CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES
OLEAGINEUX ET DU CHANVRE (CETIOM); SOCIETE
INTEROLEAGINEUSE D'ASSISTANCE ET DE DEVELOPPEMENT (S.I.A.), – Mandataire: LLR
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R
M L'invention concerne des composés de formule
dans laquelle,
- Y représente une chaîne alkyle ou alcènyle, en C1-C30,
linéaire ou ramifiée, interrompue par un ou plusieurs
hétéroatomes choisis parmi O, S, Se, Si ou N,
- R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8, R9 et R10, choisis
indépendamment les uns des autres, peuvent représenter chacun un atome d'hydrogène, ou un groupement OH, ou un groupement sélectionné parmi les radicaux
alkyles en C1-C6, linéaires, ramifiés ou cycliques, les
radicaux alcènyle en C2-C6 linéaires, ramifiés ou
cycliques, éventuellement interrompus par un ou plusieurs hétéroatomes et/ou substitués par un ou plusieurs
groupements -OH, et les radicaux éther oxyde ayant de 1
à 6 atomes de carbone, saturés ou insaturés, linéaires ou
cycliques, éventuellement interrompus par un ou plusieurs hétéroatomes tel que O, Si ou N et/ou substitués
par un ou plusieurs groupements -OH,
et à la condition qu'au moins un groupement R1, R2, R3,
R4, R5, R6, R7, R8, R9, R10 représente un méthyl oxirane.
Elle concerne aussi un procédé de préparation de tels
composés et leur utilisation.
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C08B
A
B
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3.035.107 – (A1) – [15 53319]. –
15
avril
2015. – C 08 B 37/08 (2016.01), C 08 J 3/075, 3/
24. – PROCEDE DE PREPARATION D'HYDROGEL A
PARTIR D'ACIDE HYALURONIQUE MODIFIE ET DE
COLLAGENE DE TYPE I –
(Inventeurs : SOUGUIR
ZIED; VIDAL GUILLAUME; DEMANGE ELISE ; LOUIS
FIONA). – Demandeur: CELENYS Société par actions
simplifiée, – Mandataire: IXAS CONSEIL
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Procédé de fabrication d'un hydrogel lyophilisé comprenant au moins les étapes suivantes, dans lequel:
(a) on fait réagir une fonction amine du groupement peptidique ARG-GLY-ASP-SER (appelé « RGDS ») sur une
fonction acide de l'acide hyaluronique, pour obtenir un
premier acide hyaluronique au moins partiellement modifié, et
(b) on fait réagir ledit premier acide hyaluronique au
moins partiellement modifié avec une solution aqueuse
et/ou alcoolique d'un agent réticulant, de préférence de
l'acide adipique dihydrazide (ADH), en présence d'au
moins un collagène, et de préférence d'au moins un collagène de type I, pour obtenir un hydrogel réticulé,
(c) on lyophilise l'hydrogel réticulé obtenu à l'étape (b); et
(d) on stérilise l'hydrogel lyophilisé obtenu à l'étape (c).
A
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3.035.108 – (A1) – [15 53343]. –
15
avril
2015. – C 08 F 136/08 (2016.01), C 08 J 3/05, C 08 C
EXTRACTION DE POLYISO1/02, B 02 C 23/36. –
PRENE DE MASSE MOLAIRE ELEVEE –
(Inventeurs : AMOR ALI; PALU SERGE; PIOCH DANIEL, AUGUSTE, MARIE, PAUL; DORGET MICHEL). –
Demandeurs : ASSOCIATION POUR LES TRANSFERTS DE TECHNOLOGIES DU MANS Association loi
de 1901; CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE
DEVELOPPEMENT (CIRAD), – Mandataire: LAVOIX
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M
L'invention concerne un procédé d'extraction de
polyisoprène de haute qualité par broyage par cisaillement rotatif au moyen d'un dispositif comprenant au
moins un rotor et au moins un stator, de plantes en particules de taille inférieure à 1 mm ou le broyage à un pH
supérieur à 3 et inférieur à 8. Ce procédé est mis en
oeuvre en phase aqueuse et il permet de préparer une
dispersion de polyisoprène dans l'eau dont la masse
molaire moyenne en poids (Mw) est supérieure à 800 000
g/mol. Le polyisoprène est extrait de plantes et en particulier de guayule (Parthenium argentatum). Il s'agit d'un
procédé particulièrement respectueux de l'environnement.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
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3.035.109 – (A1) – [15 53506]. –
20
avril
2015. – C 08 G 18/32 (2016.01), C 08 L 75/12, C 09 D
175/12, 11/00, C 09 K
3/10, C 09 J 175/12. –
URETHANES AMINOACRYLATE-ACRYLATES DE
HAUTE FONCTIONNALITE DERIVES DE L'ADDITION
D'UN AMINOALCOOL A AMINE SECONDAIRE SUR UN
(Inventeurs :
ACRYLATE MULTIFONCTIONNEL. –
CICERON PHILIPPE ; BOURROUSSE CHARLES). –
Demandeur: ARKEMA FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: ARKEMA FRANCE Société anonyme
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M L'invention
concerne un uréthane aminoacrylateacrylate comprenant au moins une fonction uréthane liée
à un groupement aminoacrylate, ce dernier étant porteur
d'un ou de plusieurs groupements acrylates et dérivant
de la réaction de a) un aminoacrylate hydroxylé porteur
d'un ou de plusieurs groupements acrylates avec b) un
polyisocyanate, ledit aminoacrylate a) étant le produit
d'addition de a1) un aminoalcool porteur d'un groupement hydroxy et d'un groupement amine secondaire sur
a2) au moins un acrylate multifonctionnel avec a2) étant
en excès stoechiométrique par rapport aux groupements
amines secondaires dudit aminoalcool a1).
L'invention couvre également un procédé de préparation
dudit uréthane acrylate et ses utilisations dans des compositions réticulables, en particulier comme synergiste et
également les produits finis réticulés issus dudit uréthane
acrylate.
A
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3.035.110 – (A1) – [15 53314]. –
15
avril
2015. – C 08 J 3/215 (2016.01), C 08 J 3/22, C 08 L
M ETH O DE D E
9/08, C 08 K 3/04, B 60 C 1/00. –
PREPARATION D'UN MELANGE MAITRE D'ELASTOMERE DIENIQUE SYNTHETIQUE ET DE CHARGE CARBONEE –
(Inventeurs : LALLET FRANCOIS ; ELOY
MARIE). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE
DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
M andat aire :
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en
commandite par actions
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M
L'invention concerne une pour préparer un mélangemaître d'élastomère synthétique et de charge carbonée,
qui comprend les étapes suivantes:
- préparer une dispersion aqueuse de charge carbonée
présentant un potentiel Zêta de signe opposé à celui d'un
latex d'élastomère synthétique anionique ou cationique,
la différence des potentiels du latex d'élastomère anionique ou cationique et de la dispersion aqueuse de
charge carbonée étant telle que sa valeur absolue est
supérieure ou égale à 20mV,
- mettre en contact et mélanger le latex de d'élastomère
synthétique anionique ou cationique et la dispersion
aqueuse de charge carbonée pour obtenir un coagulum,
- récupérer le coagulum,
- sécher le coagulum récupéré pour obtenir le mélangemaître.
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A
C08L
B
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3.035.111 – (A1) – [15 53246]. –
14
avril
2015. – C 08 L 33/02 (2016.01), C 08 L 33/04, 23/04,
C 08 J 3/28, 3/24, B 32 B 27/30, B 29 C 70/06, C 08 K
5/13, 5/5353, 5/04, 5/5397. – PROCEDE DE RETICULATION DUALE PHOTOCHIMIQUE/THERMIQUE
ACTIVABLE SOUS IRRADIATION UV/VISIBLE, ET
COMPOSITION POUR LA MISE EN OEUVRE DUDIT
PROCEDE – (Inventeurs: ALLONAS XAVIER; IBRAHIM AHMAD ; LAURENT FABRICE; CRIQUI ADRIEN ;
MARECHAL DAVID). –
Demandeurs : UNIVERSITE
DE HAUTE-ALSACE Etablissement public; MADER RESEARCH Société par actions simplifiée, –
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M La présente invention se rapporte notamment à une
composition de résine réticulable à la demande sous
l'action d'un rayonnement UV-visible
La présente invention se rapporte également à un procédé de réticulation d'une composition de résine réticulable à la demande sous l'action d'un rayonnement UVvisible.
La présente invention concerne aussi un article susceptible d'être obtenu par un procédé l'invention, ainsi que
l'utilisation d'une composition selon l'invention pour réticulation en stratifié.
A
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3.035.112 – (A1) – [15 53271]. –
14
avril
2015. – C 08 L 93/00 (2016.01), C 08 K 5/101, E 04 B
1/66, 1/84, E 01 C 7/30, C 09 D 193/00, C 09 J 193/00. –
LIANT D'ORIGINE VEGETALE, COMPOSITIONS LE
COMPRENANT ET METHODE POUR DIMINUER LA
QUANTITE DE BITUME PETROLIER –
(Inventeurs :
BINDSCHEDLER PIERRE ETIENNE ; PERRIN REMI ;
ROBACH CHRISTINE ; KERBRAT MARION ; CHATILLON MATTHIEU ; RAYMOND FRANCK). –
Demandeurs: SOPREMA Société anonyme; OLEON
SAS, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
J
K
P
O
M
R
La présente invention concerne un liant d'origine
végétale à base de poix de tall-oil modifiée, de résine
végétale modifiée et éventuellement d'huile. L'invention
concerne également des compositions de membrane
d'étanchéité, de membrane insonorisante, de système
d'étanchéité liquide, de revêtement en enrobés bitumineux, de revêtement en asphalte, de primaire, de vernis,
de mastic, de colle ou d'émulsion de liant qui comprennent ledit liant ainsi qu'une méthode pour diminuer la
quantité de bitume d'origine pétrolière dans lesdites compositions.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.113 – (A1) – [15 53272]. –
14
avril
2015. – C 08 L 93/00 (2016.01), C 08 L 91/00, C 08 K
5/103, E 04 B 1/66, 1/84, E 01 C 7/30, C 09 D 193/00,
C 09 J 193/00. –
LIANT D'ORIGINE VEGETALE,
COMPOSITIONS LE COMPRENANT ET METHODE
POUR DIMINUER LA QUANTITE DE BITUME PETRO(Inv enteurs : BINDSCHEDLER PIERRE
LIER –
ETIENNE; PERRIN REMI; ROBACH CHRISTINE; KERBRAT MARION ; CHATILLON MATTHIEU; RAYMOND
FRANCK). –
Demandeurs : SOPREMA Société
anonyme; OLEON SAS, –
M a nd at ai re : CA B I N ET
PLASSERAUD
J
K
P
O
R
M
La présente invention concerne un liant d'origine
végétale à base d'huile, de résine végétale modifiée et
éventuellement d'un stabilisant thermique. L'invention
concerne également des compositions de membrane
d'étanchéité, de membrane insonorisante, de système
d'étanchéité liquide, de revêtement en enrobés bitumineux, de revêtement en asphalte, de primaire, de vernis,
de mastic, de colle ou d'émulsion de liant qui comprennent ledit liant ainsi qu'une méthode pour diminuer la
quantité de bitume d'origine pétrolière dans lesdites compositions.
A
B
D
E
3.035.114 – (A1) – [15 53221]. –
14
avril
2015. – C 09 J 195/00 (2016.01), C 09 J 11/06, 133/
02, 123/08, C 08 K 5/25, E 04 B 1/66, 1/74. –
LIANT DE COLLAGE BITUMINEUX ET SON UTILISATION –
(Inventeurs : MOUAZEN MOUHAMAD ;
VINCENT REGIS). –
Demandeur : TOTAL MARKETING SERVICES, – Mandataire: INNOVATION COMPETENCE GROUP
K
M
J
P
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R
La présente invention concerne un liant de collage
bitumineux comprenant:
- un bitume
- au moins un additif de formule générale (I):
Ar1-R-Ar2 (I)
où Arl et Ar2 représentent indépendamment l'un de
l'autre un noyau benzène ou un système de noyaux aromatiques condensés de 6 à 20 atomes de carbones,
substitués par au moins un groupe hydroxyle, et R représente un radical divalent éventuellement substitué, dont
la chaîne principale comprend de 6 à 20 atomes de carbone et au moins un groupe amide et/ou ester, le procédé de préparation de ce liant de collage, et ses
applications dans le domaine du génie civil/bâtiment.
C08L
93
94
C09K
A
K
J
B
D
E
3.035.115 – (A1) – [16 52312]. –
18 mars
2016. –
C 09 K 8/528 (2016.01), C 23 G 1/02. –
COMPOSITIONS, SYSTEMES ET PROCEDES PERMETTANT D'ELIMINER LES DEPOTS DE SULFURE DE
FER DE COMPOSANTS DE CHAMP PETROLIFERE AU
(Inventeurs :
MOYEN D'ACRYLATE DE METHYLE –
PENG YANG ; YUE ZHIWEI; ZHAO FUNIAN ; SHI LIU ;
HOPPE RONALD LARRY; QU LIANGWEI; FAN CHUNFANG). –
Demandeur : HALLIBURTON ENERGY
SERVICES, INC., –
Société anonyme . –
Priorité : IB, 20 avril 2015,
n° US2015/026670.
P
O
R
F
M
La présente invention concerne des compositions,
des systèmes et des procédés permettant d'éliminer des
dépôts de sulfure de fer d'un objet solide, tel qu'un composant de champ pétrolifère. Les compositions
contiennent une double liaison carbone-carbone (C-C)
avec un groupe attracteur d'électrons lié à au moins un
des carbones à double liaison.
A
K
B
D
E
3.035.116 – (A1) – [16 52315]. –
18 mars
2016. –
C 09 K 8/528 (2016.01), C 23 G 1/00. –
COMPOSITIONS, SYSTEMES ET PROCEDES PERMETTANT D'ELIMINER DES ECAILLES DE SULFURE
DE FER DE COMPOSANTS DE CHAMP PETROLIFERE –
(Inventeurs : PENG YANG ; YUE ZHIWEI ;
ZHAO FUNIAN; SHI LIU; HOPPE RONALD LARRY; QU
LIANGWEI; FAN CHUNFANG). –
Demandeur : HALLIBURTON ENERGY SERVICES, INC., –
Mandataire: GEVERS & ORES Société anonyme . –
Priorité: IB, 20 avril 2015, n° WOUS2015026673.
J
P
O
R
F
M La présente description concerne des compositions,
des systèmes et des procédés permettant d'éliminer des
écailles de sulfure de fer d'un objet solide, tel qu'un composant de champ pétrolifère. Les compositions comprennent une double liaison carbone-carbone (C=C)
avec un groupe électrophile lié à au moins un des
atomes de carbone de la double liaison.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.117 – (A1) – [15 53340]. –
15
avril
2015. – C 10 G 45/08 (2016.01). –
PROCEDE
D'ADOUCISSEMENT EN COMPOSES DU TYPE SULFURE D'UNE ESSENCE OLEFINIQUE – (Inventeurs:
LEFLAIVE PHILIBERT; LOPEZ GARCIA CLEMENTINA;
GORNAY JULIEN ; PUCCI ANNICK ; ASTERIS
DIAMANTIS ; GODARD-PITHON MARIE). –
Dem andeur : IFP EN ER GI ES NO U VEL LES , –
Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
J
K
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R
M La
présente invention concerne un procédé pour
réduire la teneur en composés du type sulfure de formule
R1-S-R2, avec R1 et R2 choisis parmi les radicaux
méthyl (CH3) et éthyl (C2H5), d'une essence contenant
des dioléfines, des mono-oléfines et du soufre, dans
lequel:
A) on met en contact dans un réacteur, l'essence en
mélange avec une partie de la coupe essence légère
recyclée de l'étape C) et de l'hydrogène et avec un catalyseur A comprenant au moins un métal du groupe VIb et
au moins un métal non noble du groupe VIII déposés sur
un support, de manière à produire un effluent ayant une
teneur en dioléfines et une teneur en composés du type
sulfure de formule R1-S-R2, avec R1 et R2 choisis parmi
les radicaux méthyl (CH3) et éthyl (C2H5) plus faibles que
celle de l'essence de départ;
B) on envoie l'effluent issu de l'étape A) dans une
colonne de fractionnement afin de séparer en tête une
coupe d'essence légère contenant des hydrocarbures
ayant moins de 6 atomes de carbone par molécule et en
fond de la colonne une coupe essence lourde contenant
des hydrocarbures ayant 6 et plus de 6 atomes de carbone par molécule;
A
B
D
E
3.035.118 – (A1) – [15 53393]. –
16
avril
2015. – C 11 D 9/02 (2016.01), A 61 K 8/36, A 61 Q
19/00. – PROCEDE DE FABRICATION D'UN SAVON
DERMATOLOGIQUE-SAVON DERMATOLOGIQUE. –
(Inventeur: BALLAND Fabrice). –
Demandeur :
BALLAND FABRICE, – Mandataire: IPON GLOBAL
P
M
J
K
R
O
La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un savon dermatologique. De manière caractéristique, selon l'invention, on utilise au moins un ester
d'acide gras liquide, on ajoute au moins un composé soufré, notamment sous forme de sulfure(s) et/ou d'ions sulfure S2- et/ou d'ions hydrogénosulfure HS- et/ou de d'ions
thiosulfate S2O32- et/ou sulfates SO42- et/ou sulfites
SO32-, avant et/ou pendant et/ou après ladite réaction de
saponification et on maintient le mélange réactif à une
température sensiblement égale ou supérieure à 15°C et
sensiblement égale ou inférieure à 30°C et notamment
sensiblement égale à 20°C durant toute ladite réaction
de saponification.
La présente invention concerne également un savon dermatologique apte à être obtenu selon le procédé de
l'invention.
C10G
95
C) on recycle une partie de la coupe essence légère
issue de l'étape B) dans le réacteur de l'étape A) avec un
taux de recyclage compris entre 0,1 et 0,7.
96
A
K
P
C12H
B
D
E
3.035.119 – (A1) – [15 00763]. –
14
avril
2015. –
C 12 H 1/00 (2016.01), C 12 G 1/022. –
PROCEDE DE MATURATION DE BOISSON ALCOOLISEE SOUMISE A DES VIBRATIONS MUSICALES –
(Inventeur: DURAND SEBASTIEN). – Demandeur :
Mandataire: CABINET CADURAND SEBASTIEN, –
RACTEQ
J
R
O
M
L'invention porte principalement sur un procédé de
maturation de boisson alcoolisée qui est essentiellement
caractérisé en ce que la boisson alcoolisée est directement soumise à des vibrations musicales diffusées dans
le volume de la dite boisson alcoolisée (1).
L'invention porte également sur la boisson alcoolisée
obtenue par ce procédé et présentant une composition
chimique modifiée.
L'invention porte enfin sur une cuve de maturation de
boisson alcoolisée (2) qui comporte un volume de boisson alcoolisée à traiter (1) et au moins un haut-parleur
subaquatique (3) immergé dans le volume de la boisson
alcoolisée (1) et apte à diffuser de la musique directement dans ce volume de boisson alcoolisée (1).
A
B
K
D
E
3.035.120 – (A1) – [15 53347]. –
15
avril
2015. – C 12 N 11/02 (2016.01), A 61 K 35/16, 38/48,
A 61 P 27/02. – COMPOSITION DE PLASMINOGENASE IMMOBILISEE, PROCEDE DE PREPARATION,
UTILISATION ET DISPOSITIF COMPRENANT UNE
TELLE COMPOSITION –
(Inventeur : REBOUL GERARD). – Demandeur: ARCADOPHTA Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET BARRE
LAFORGUE & ASSOCIES
J
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M
P
R
L'invention concerne une composition enzymatique
comprenant: au moins une enzyme, dite plasminogénase, de conversion en plasmine de plasminogène d'un
milieu
plasmatique
sanguin
comprenant
du
plasminogène;
- un support solide insoluble en solution aqueuse, ladite
plasminogénase étant liée au support solide et restant
liée à ce support au contact d'un milieu plasmatique sanguin,
caractérisée en ce que le support solide est formé d'un
matériau poreux et présente des dimensions adaptées
pour pouvoir être retenu sur un filtre présentant un seuil
de coupure inférieur ou égal à 0,22 µm.
L'invention concerne également un procédé de préparation d'une telle composition enzymatique, son utilisation
et un dispositif (20) pour la préparation d'un milieu plasmatique sanguin ex vivo riche en plasmine stérile et
exempt de composition enzymatique.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
K
E
3.035.121 – (A1) – [15 53239]. –
14
avril
2015. – C 13 B 10/02 (2016.01), C 13 B 10/06, 20/10,
25/00, A 23 L 29/30. –
PROCEDE DE PREPARATION DE SUCRE LIQUIDE A PARTIR DE CANNE A
SUCRE –
(Inv enteurs : AUG IS M OISE ; LO RET
FREDERIC; TREBOS OLIVIER). – Demandeurs: AUGIS MOISE; LORET FREDERIC; TREBOS OLIVIER, –
Mandataire: PONTET ALLANO & ASSOCIES
J
P
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R
M La présente invention concerne un procédé de prépa-
ration en ligne de sucre liquide à partir de canne à sucre,
comprenant:
a) une étape de broyage de la canne à sucre afin d'obtenir un extrait brut liquide de canne à sucre,
b) une étape de filtration tangentielle de l'extrait brut
liquide de canne à sucre obtenu à l'étape a), afin d'obtenir un jus de canne à sucre et
c) une étape de concentration du jus de canne à sucre
issu de l'étape b) afin d'obtenir le sucre liquide.
A
B
D
E
3.035.122 – (A1) – [15 53503]. –
20
avril
2015. – C 23 C 16/52 (2016.01), C 23 C 16/54, 16/50,
16/455. – PROCEDE DE TRAITEMENT DE SURFACE
D'UN FILM EN MOUVEMENT ET INSTALLATION POUR
LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE –
(Inventeur: GAT ERIC). –
Demandeur : COATING
PLASMA INDUSTRIE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: IXAS CONSEIL
J
K
P
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R
M Ce procédé est réalisé dans une installation compre-
nant une enceinte (10), un support (20) pour le substrat,
une contre électrode, au moins une tête (30) pourvue
d'au moins une électrode (8) adaptée pour créer une
décharge électrique, de moyens de diffusion (42) d'un
gaz inerte et de moyens d'injection (7) d'au moins un
mélange gazeux actif vers ledit support, comprenant un
gaz réactif propre à être activé par ladite décharge électrique, les moyens d'injection étant placés entre les
moyens de diffusion et le support, la tête et le support
définissant au moins une sortie pour le gaz inerte et/ou le
mélange gazeux actif.
Selon ce procédé, on introduit de manière continue à la
fois le gaz inerte et le mélange gazeux actif vers ledit
support, on active de manière continue le gaz réactif
dans ladite décharge électrique et on traite la surface
dudit substrat en mouvement, on évacue de manière
continue, par ladite sortie, l'atmosphère gazeuse du
volume intérieur comprenant une fraction du gaz inerte et
du mélange gazeux actif, on règle la section efficace de
la sortie et/ou on règle le débit total du gaz inerte et du
mélange gazeux actif, de sorte que le volume intérieur de
chaque tête est en légère surpression par rapport au
volume intérieur de l'enceinte.
C13B
97
98
A
D02G
B
D
E
3.035.123 – (A1) – [15 53263]. –
14
avril
2015. – D 02 G 3/04 (2016.01), D 03 D 15/00, C 08 L
5/08. – PROCEDE DE FABRICATION DE TISSUS OU
TRICOT A PARTIR DE PARTIES D'ARTHROPODES –
(Inventeur : FURTOS PIERRE, CHRISTIAN,
Demandeur : ENTOFLY CHITINE, –
GEORGES). –
Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
J
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R
M Procédé de fabrication
de tissus ou tricot selon
lequel: on fournit des parties d'arthropodes, on forme des
fils à partir des parties d'arthropodes, on tisse ou tricote
les fils obtenus.
A
B
D
E
3.035.124 – (A1) – [15 53416]. –
16
avril
2015. – D 03 D 15/08 (2016.01), D 03 D 11/00, 1/
TISSU ELASTIQUE INTEGRANT DES FILS
00. –
CONDUCTEURS NON ELASTIQUES –
(Inventeurs :
DIEPPOIS DIDIER; AGUD ADRIEN). –
Demandeur :
PAYEN, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET
CHARRAS
K
J
R
M
P
O
Tissu (1) élastique au moins dans le sens trame,
incluant dans le sens trame des fils (3) conducteurs de
l'électricité, ledit tissu présentant une structure double
face dans laquelle les deux faces sont indépendantes
dans des zones localisées pour former des fourreaux
principaux (2) s'étendant dans le sens trame, lesdits fourreaux recevant lesdits fils conducteurs d'électricité (3),
caractérisé en ce que le long desdits fourreaux principaux (2), le tissu comporte des zones dans lesquelles les
deux faces travaillent entre elles pour former une ou plusieurs régions formant des fourreaux secondaires
(20,30) de moindre largeur que les fourreaux principaux.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.125 – (A1) – [15 53417]. –
16
avril
2015. – D 03 D 15/08 (2016.01), D 03 D 11/00, 1/
00. – ETOFFE TISSE ELASTIQUE INCLUANT DES
FILS CONDUCTEURS ELECTRIQUES –
(Inventeur :
BIENSTMAN WILLIAM). –
Demandeur : CITY ZEN
SCIENCES Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: LAVOIX
K
J
O
P
R
M Etoffe tissée (1) élastique au moins dans le sens
d'introduction des fils (3) conducteurs électriques qu'il
soit en trame ou en chaîne, ladite étoffe présentant une
structure double face dans laquelle les deux faces sont
indépendantes dans des zones localisées pour former
des fourreaux principaux (2), lesdits fourreaux recevant
lesdits fils conducteurs d'électricité (3), caractérisé en ce
que le long desdits fourreaux principaux (2), elle comporte des zones dans lesquelles les deux faces travaillent entre elles pour former une ou plusieurs régions
formant des zones de liage (20,30) de moindre largeur
que les fourreaux principaux.
A
B
D
E
3.035.126 – (A1) – [15 53360]. –
16
avril
2015. – D 06 Q 1/08 (2016.01), D 06 Q 1/00, B 32 B
COMPLEXE MULTICOUCHE EXPANSIBLE
27/24. –
POUR TRANSFERT A CHAUD SUR TEXTILE –
(Inventeur: DEVIDAL DOMINIQUE). – Demandeur:
CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAURENT
ET CHARRAS
J
K
P
O
R
M
Le complexe multicouche (1) de transfert à chaud
pour le marquage ou la décoration d'un textile est formé
de plusieurs couches (4) thermoplastiques superposées,
dont au moins:
- une couche décorative (5) à base de polyuréthane, destinée à être la couche supérieure visible après transfert
sur le textile, et
- une couche expansible (6), contenant un plastisol gélifié de polychlorure de vinyle et un agent d'expansion à
chaud non expansé.
Le complexe reste plat jusqu'à son transfert sur le textile
et peut ainsi être facilement imprimé, découpé et appliqué.
Pendant le transfert, la couche expansible gonfle sous
l'effet de la chaleur de thermocollage. La décoration
obtenue est en relief et peut être de couleurs vives et de
dessin précis quelconque. Avantageusement, un effet de
liseré tridimensionnel au niveau de la tranche de la décoration peut être obtenu par une couleur différente de la
couche expansible.
D03D
99
100
A
E01B
B
D
E
3.035.127 – (A1) – [15 53409]. –
16
avril
2015. – E 01 B 5/02 (2016.01). –
PROCEDE DE
DETERMINATION DE RIPAGES D'UN RAIL D'UNE VOIE
FERREE – (Inventeurs: COULY RAYMOND; ROGER
ETIENNE). – Demandeur: SYNTHAXES INGENIERIE
& PROJETS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
J
K
P
O
R
M L'invention concerne un procédé de détermination de
ripages d'un rail d'une voie ferrée, ledit rail étant assimilable à une courbe, s'étendant entre une première et une
deuxième extrémités et préalablement échantillonnée en
des points de contrôle successifs p[n], où n est un entier
naturel, de sorte que lesdits points de contrôle p[n] sont
répartis de manière équidistante de ladite première extrémité à ladite deuxième extrémité selon une distance prédéterminée. Ledit procédé comporte les étapes de:
- relevé en chacun des points de contrôle p[n] d'une
flèche f[n],
- obtention en chacun des points de contrôle p[n] d'une
flèche désirée fd[n],
- détermination en chaque point de contrôle p[n] d'un
écart de flèche ec[n] de sorte que
ec[n] = f[n] - fd[n],
- détermination en chaque point de contrôle p[n] d'un
ripage r[n] de sorte que
r[n] = ec[n] + 1/4 * ec[n-1] + 1/4 * ec[n+1].
A
B
D
E
3.035.128 – (A1) – [15 00762]. –
14
avril
2015. – E 01 C 19/21 (2016.01). –
EQUIPEMENT
SPECIFIQUE POUR LA REALISATION D'UN CHAN(Inventeur :
TIER D'ENDUIT SUPERFICIEL –
SERRES JEAN MICHEL). –
Demandeur :
CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS, – Mandataire: BES
CLAUDE
J
K
O
M
P
R
L'invention concerne un équipement spécifique pour
la réalisation d'un chantier d'enduit superficiel.
L'équipement selon l'invention se caractérise en ce qu'il
comporte, en combinaison:
a) un ravitailleur de gravillons (1) constitué d'un châssis
roulant (11) équipé:
-d'une trémie de stockage tampon de gravillons (12)
pourvue de son propre moyen (13) de chargement de
gravillons et de son propre moyen (14) de reprise et de
transfert desdits gravillons;
- et d'un moyen d'attelage (15);
b) un répandeur-gravillonneur-synchrone (2):
- constitué d'un châssis roulant motorisé (21) équipé
d'une première unité pourvue de moyens de stockage
(22) et d'épandage (23) de liant et d'une deuxième unité
pourvue de moyens de stockage (24) et de distribution
(25) de gravillons;
-destiné à tracter ledit ravitailleur de gravillons (1) et à
être alimenté, en cours de déplacement, par le moyen
(14) de reprise des gravillons contenus dans la trémie de
stockage tampon (12);
le moyen (13) de chargement en gravillons dudit ravitailleur (1) étant alimenté par un camion benne.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
K
O
B
D
E
3.035.129 – (A1) – [15 53526]. –
20
avril
2015. – E 04 C 5/06 (2016.01), E 04 C 5/01, 5/03. –
PROCEDE DE REALISATION D'ARMATURES POUR
BETON ARME –
(Inventeur : MATIERE MARCEL). –
Demandeur : SOCIETE CIVILE DE BREVETS MATIERE Société civile, – Mandataire: LAVOIX
J
P
R
M
Ce procédé est prévu pour la réalisation de fers
d'armature pour un élément de construction réalisé en
béton moulé et dans lequel est noyée une cage d'armature comportant au moins une nappe de fers longitudinaux couvrant, globalement, une section transversale au
moins égale à une section nécessaire déterminée par un
calcul de résistance des matériaux en fonction des
charges appliquées sur la pièce. Les fers longitudinaux
ont chacun la forme d'une bande plate (3) avec une
épaisseur et une largeur déterminant une section transversale et munie, sur au moins une face large (31), de
verrous (53) d'accrochage avec le béton. Les fers (3) en
forme de bandes plates, destines à constituer les fers
longitudinaux de la pièce sont obtenus à partir de laminés marchands (40) du type feuillard, dont l'épaisseur et
la largeur sont choisies, en fonction des possibilités de
fourniture, de façon à obtenir, globalement, une section
transversale d'acier aussi proche que possible, par
excès, de la section nécessaire déterminée par le calcul
et que chaque laminé (40) ainsi choisi est ensuite soumis
à au moins une passe de laminage entre des rouleaux
matricés (5,5') pour la réalisation d'un fer à béton plat (3)
comportant, sur au moins l'une de ses faces planes (31),
une série de crans d'accrochage (53) disposés selon un
profil choisi.
A
B
D
E
P
F
3.035.130 – (A3) – [16 00629]. –
14
avril
2016. – E 04 D 15/02 (2016.01). – OUTIL DE DE(Inventeur :
PLOIEMENT DE TUILE DE CROUPE –
WELLS MICHAEL). –
Demandeur : WELLS MICHAEL, – Mandataire: MERVELIX . –
Priorité :
GB, 14 avril 2015, n° 1506306.8.
J
R
M
O
K
Un outil de déploiement de tuile de croupe comprenant un premier rail allongé s'étendant le long d'un premier axe; un second rail allongé s'étendant le long d'un
second axe, les premier et second axes étant sensiblement parallèles lors de l'utilisation; et des moyens de
connexion pour connecter les premier et second rails
allongés et maintenir, lors de l'utilisation, une distance
prédéterminée entre les premier et second rails.
E04C
101
102
E04G
A
B
D
E
J
K
P
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R
M Selon ce procédé de fabrication d'un élément de cof-
3.035.131 – (A1) – [15 53390]. –
16
avril
2015. –
E 04 G 15/02 (2016.01), E 04 G 11/06. –
PROCEDE DE FABRICATION D'UN ELEMENT DE
COFFRAGE ET ELEMENT DE COFFRAGE –
(Inventeur: GROSLIER DIDIER). –
Demandeur :
C O F F R A B AT S o c i é t é pa r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: LAVOIX
frage, on réalise, par enlèvement de matière, deux
entailles longitudinales (301, 302) de pliage dans une
plaque (20) en matériau alvéolaire, pour former une portion centrale (2b) délimitée entre les deux entailles (301 ;
302) et deux ailes (2a, 2c). On plie (F2) les ailes (2a, 2c)
l'une en direction de l'autre, en refermant sur ellesmêmes les entailles longitudinales, pour obtenir un profilé à section en U à fond plat (2b). Ensuite, on immobilise
les deux ailes (2a, 2c) sur le fond plat (2b) du profilé.
A
B
D
E
3.035.132 – (A1) – [15 53327]. –
15
avril
2015. – E 04 G 17/00 (2016.01), E 04 G 19/00, 11/
PORTIQUE DE COFFRAGE ET COFFRAGE
06. –
MUNI D'UN TEL PORTIQUE –
(Inventeurs : LEFEUVRE SYLVAIN ; IAFRATE ADRIEN). –
Demandeur: OUTINORD ST AMAND Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
DERAMBURE
CONSEIL
K
O
M
J
P
R
Le portique de coffrage comprend:
- un corps de base (9),
- deux branches (10, 11) mobiles par rapport au corps de
base (9) entre une configuration de coffrage et - une
configuration de libération,
- un embiellage (20) qui comprend une portion d'actionnement (21) déplacée par rapport au corps de base (9)
entre une configuration basse et une configuration haute,
l'embiellage (20) étant relié aux branches (10, 11), un
système de réglage (40; 50; 60) de la position de la portion d'actionnement (21) par rapport au corps de base (9)
dans la configuration haute de l'embiellage.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
K
B
D
E
3.035.133 – (A1) – [15 53387]. –
16
avril
2015. –
E 04 G 17/00 (2016.01), E 04 G 17/16. –
BANCHE DE COFFRAGE COMPRENANT UNE
ECHELLE INCLINEE –
(Inventeurs :
BRAUD
THIERRY; MICHENEAU PATRICK). –
Dem andeur :
SATECO Société anonyme, – Mandataire: ARGYMA
J
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M
Une banche de coffrage (1) comportant une paroi
verticale (2) comprenant une face avant coffrante (2A),
une plateforme supérieure de circulation (3) comportant
une ouverture de passage (31) et une échelle (4) adaptée pour permettre l'accès à la plateforme supérieure de
circulation (3) via ladite ouverture de passage, l'échelle
(4) étant inclinée par rapport à la direction verticale.
A
B
K
D
E
3.035.134 – (A1) – [15 53447]. –
17
avril
2015. – E 04 G 17/00 (2016.01), E 04 G 19/00, 11/06,
B 66 C 1/10. – COFFRAGE, PROCEDE DE DECOFFRAGE, ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PORTION DE BATIMENT –
(Inventeurs : LEFEUVRE
SYLVAIN; IAFRATE ADRIEN). –
Demandeur : OUTINORD ST AMAND Société par actions simplifiée, –
Mandataire: DERAMBURE CONSEIL
J
P
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R
M Coffrage qui comprend une première banche (1), une
deuxième banche (2), et un portique (3), qui comprend:
- un corps de base (9),
- deux branches (10, 11) mobiles par rapport au corps de
base (9) entre:
. une configuration de coffrage dans laquelle les deux
branches (10, 11) sont proches d'un plan intermédiaire,
et
. une configuration de libération, dans laquelle les deux
branches (10, 11) sont écartées du plan intermédiaire,
- un embiellage (20) comprenant une portion d'actionnement (21) adaptée pour être déplacée par rapport au
corps de base (9) pour déplacer les branches (10, 11) de
la configuration de coffrage à la configuration de libération,
un organe souple allongé s'étendant entre une première
extrémité attachée à la portion d'actionnement (21) et
une deuxième extrémité disposée à l'arrière de la face
arrière d'une des banches.
E04G
103
104
A
E04G
B
D
E
3.035.135 – (A1) – [15 00815]. –
17
avril
2015. – E 04 G 21/02 (2016.01). –
BENNE A BETON COUCHEE DONT LE PIETEMENT PERMET UNE
REPRISE DE LADITE BENNE PAR LES FOURCHES
D'UN CHARIOT ELEVATEUR – (Inventeurs: GILLES
BERTRAND ; GILLES GUILLAUME ; GILLES PIERRE
ANDRE). –
Demandeur : SECATOL Société par actions simplifiée, – Mandataire: DEGRET
J
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P
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M
L'invention concerne une benne à béton de chantier
de type dite « couchée », dont le corps comporte une
ouverture supérieure de remplissage et une partie inférieure formant une goulotte se terminant à la base par un
système de vidage (8), ledit corps recevant sur un de ses
côtés un piètement (30) formant un plan d'appui permettant de coucher le corps de la benne lorsque celle-ci
repose sur le sol, ledit piètement comprenant deux profilés (32) présentant chacun une partie rectiligne (34), formant le plan d'appui au sol de la benne couchée,
prolongée par une partie arrondie (36) qui recouvre le
système de vidage.
La benne selon l'invention est caractérisée en ce que son
piètement (30) comporte au moins un jeu d'ouvertures
(44, 48) formant deux passages parallèles disposés dans
un même plan horizontal quand la benne repose sur le
sol, prévus pour recevoir des fourches de chariot élévateur (50).
A
B
D
E
3.035.136 – (A3) – [15 00830]. –
15
avril
2015. – E 04 H 1/02 (2016.01), E 04 B 1/26, B 62 D
(Inventeur : GUIBERT
21/20. – AEROSTABLE –
GREGORY GEORGES DOMINIQUE). – Demandeur :
GUIBERT GREGORY GEORGES DOMINIQUE, –
Mandataire: GUIBERT GREGORY
J
K
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R
M L'Aérostable, est une structure à répartition de charge
pour habitation légère.
L'invention concerne un système formant un châssis
mobile, et un support de plancher en même temps, résolvant le problème de poids, de rigidité et de mobilité de
certain mobile home.
Système de solivage en bois caractérisé par l'ajout de
roues (1) ou pieds à 1 extrémité de chaque solives
(2).
Cette invention est particulièrement destiné à l'habitation
légère de loisir, au mobile home, voir à la cabane de jardin.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
K
O
B
D
E
3.035.137 – (A1) – [15 53220]. –
14
avril
2015. –
E 04 H 4/00 (2016.01), B 63 C 11/02. –
STRUCTURE FLOTTANTE –
(Inventeurs : DESJOYAUX PIERRE LOUIS ; HOANG TUAN DUNG). –
Demandeurs: DESJOYAUX PIERRE-LOUIS; HOANG
TUAN DUNG, – Mandataire: CABINET LAURENT ET
CHARRAS
J
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M
La structure flottante comprend des pontons (P) reliés
entre eux pour constituer au moins un cadre flottant
fermé de forme géométrique quelconque, et assujetti à
des moyens de stabilité et d'ancrage par rapport à un
plan d'eau, le ou lesdits cadre(s) (n) étant rendus solidaires d'une poche étanche (1) destinée à être remplie
d'eau pour permettre l'évolution d'au moins une personne, ladite poche (1) étant assujettie à un système de
filtration (2). Les parois de la poche (1) sont équipées
d'éléments filiformes souples (6) présentant des moyens
d'accouplement élastiques (7), d'une part, à une ossature
(8) rendue solidaire du ou des cadre(s) et destinée à être
immergée dans le plan d'eau, et d'autre part, à une partie
de la face de dessous des pontons (P).
A
B
D
E
3.035.138 – (A1) – [15 53499]. –
20
avril
2015. – E 04 H 17/00 (2016.01), E 04 H 17/14, 17/
ENSEMBLE MODULAIRE DESTINE A FOR16. –
MER UNE CLOTURE –
(Inventeur : LUMINEAU SAMUEL). –
D em andeur : LU MIN EAU SAM U EL, –
Mandataire: CABINET WAGRET
K
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M Ensemble modulaire formant clôture de séparation,
comprenant:
- Au moins deux montants ou poteaux d'extrémité, destinés à être posés sur ou ancrés dans le sol sensiblement
verticalement, les poteaux délimitant entre eux un pan;
- Au moins deux éléments plans;
Au moins une traverse longiligne supérieure et au moins
une traverse longiligne inférieure, les traverses étant
transversales aux poteaux;
- Des moyens de solidarisation étant prévus entre d'une
part les éléments plans et d'autre part soit les poteaux
verticaux, soit les traverses inférieure et/ou supérieure;
caractérisé en ce qu'il comporte au moins une traverse
longiligne intermédiaire, de direction générale au moins
sensiblement parallèle aux traverses supérieure et inférieure, et de longueur inférieure à ces dernières, et destinée à séparer au moins deux éléments plans situés sur
une zone partielle verticale du même pan, entre les traverses respectivement supérieure et inférieure.
E04H
105
106
A
E04H
B
D
E
3.035.139 – (A1) – [15 53339]. –
15
avril
2015. – E 04 H 17/14 (2016.01). –
GRILLE BARREAUD EE A RA LENTISSEUR D'INTRUSION –
(Inventeurs : GIRAUD VINCENT ; GOUBERT WILLIAM). –
Demandeur : DIRICKX GROUPE, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
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R
M La présente invention concerne une grille barreaudée
(10) de clôture, ladite grille (10) comprenant une pluralité
de barreaux (1) creux liés entre eux par des traverses
(2), au moins certain desdits barreaux (1) logeant au
moins une tige (7) montée mobile en rotation le long d'un
axe essentiellement parallèle à l'axe longitudinal du barreau (1) correspondant.
A
K
P
B
D
E
3.035.140 – (A1) – [15 53395]. –
16
avril
2015. –
E 04 H 17/14 (2016.01), E 04 H 17/20. –
CLOTURE NOTAMMENT DE TYPE PERSIENNE –
(Inventeurs : SINTES LAURENT ; BERTHON PATRICK). –
Demandeur : ALUMINIUM BERTHON
SINTES Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: DELHAYE GUY
J
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R
M L'invention concerne une clôture (C, C') comprenant
un assemblage de poteaux (100) et de lames (200, 200'),
les poteaux (100) accueillant les extrémités des lames
(200, 200'), une entretoise (400, 400') positionnée dans
la feuillure (110, 120) venant s'intercaler entre les extrémités des lames (200, 200'), remarquable en ce que
l'entretoise (400, 400') est préformée et se positionne
dans la feuillure (110, 120) de façon à laisser libre le fond
de la feuillure, ladite portion d'appui (410, 410') de l'entretoise (400, 400') étant préformée de façon à proposer, au
niveau de l'ouverture de la feuillure (110, 120), une surface de contact réduite de façon à autoriser le pivotement
de la lame (400, 400') sur l'entretoise (400, 400') et dans
la feuillure (110, 120).
Applications: fabrication et installation des clôtures
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
K
B
D
E
3.035.141 – (A1) – [15 53401]. –
16
avril
2015. –
E 04 H 17/20 (2016.01), E 04 H 17/14. –
POTEAU DE CLOTURE POUR LE SUPPORT ET LA
LIAISON D'AU MOINS UNE GRILLE SOUS FORME DE
TREILLIS NOTAMMENT SOUDEE –
(Inventeur : HU
KEBIAO). – Demandeur: SHIJIAZHUANG SHUANGMING TRADE CO. LTD, – Mandataire: SCB
J
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M
La présente invention concerne un poteau de clôture
pour le support et la liaison d'au moins une grille sous
forme de treillis notamment soudée ainsi qu'une barrière
équipée d'un ensemble de grilles en treillis et d'au moins
un poteau tel que selon l'invention le poteau comprend
au moins un profilé (2) avec:
- une première partie de section (3) en forme de triangle,
- une seconde partie de section (4) rectiligne dont l'extrémité proximale (5) est dans le prolongement d'un sommet du triangle,
- une troisième partie de section (6) en forme d'ailes latérales (7), dans le prolongement de la seconde partie (4)
de section, et, sensiblement perpendiculaire à ladite
seconde partie (4) de section, lesdites ailes latérales (7)
comportant des moyens de fixation (8) aptes à assujettir
ladite au moins une grille (9a; 9b) par ses fils verticaux et
horizontaux
A
B
D
E
3.035.142 – (A1) – [15 53261]. –
14
avril
2015. – E 05 B 15/00 (2016.01). –
FERRURE INTERMEDIAIRE POUR SYSTEME DE FERMETURE –
(Inventeur: ALVAREZ ERIC). –
Demandeur :
FERCO Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON
P
M
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R
L'invention concerne une ferrure intermédiaire (1)
pour système de fermeture (S) comportant un ouvrant
(O) monté pivotant sur un cadre dormant (C).
Une telle ferrure intermédiaire (1) comporte:
- une gâche (2), comportant une partie active (20), et
destinée à être rendue solidaire du cadre dormant (C),
respectivement de l'ouvrant (O);
- un doigt d'accrochage (3), comportant une partie active
(30), et destiné à être rendu solidaire de l'ouvrant (O),
respectivement du cadre dormant (C);
- dans laquelle la partie active (20) de la gâche (2) et la
partie active (30) du doigt d'accrochage (3) sont conçues
pour coopérer entre elles, ceci au moins en position de
fermeture de l'ouvrant (O) par rapport au cadre dormant
(C).
Cette ferrure intermédiaire (1) est caractérisée en ce que
le doigt d'accrochage (3) comporte, d'une part, une
embase (4) destinée à être rendue solidaire de l'ouvrant
(O), respectivement du cadre dormant (C), et, d'autre
part, un organe d'accrochage (5) comportant la partie
active (30) de ce doigt d'accrochage (3) et, d'autre part
encore, des moyens de montage en déplacement (6) de
l'organe d'accrochage (5) par rapport à l'embase (4), ceci
entre une position déployée et une position rétractée par
rapport à l'embase (4).
E04H
107
108
A
E05D
B
D
E
3.035.143 – (A3) – [16 53391]. –
18
avril
2016. – E 05 D 13/00 (2016.01), E 06 B 3/46, A 47 K
3/34. – STRUCTURE D'INSTALLATION DE PORTE
FIXE A ASSEMBLAGE RAPIDE POUR CABINE DE
DOUCHE –
(Inventeur :
MEI
YUHUA). –
Demandeur : WUXI ASANAS SANITARY WARE &
EQUIPMENT CO., LTD., –
M andatair e : C AB INE T
BEAUMONT . –
Priorité : CN, 20 avril 2015,
n° 201510188799.6.
J
K
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R
M
Structure d'installation de porte fixe comprenant un
profilé en aluminium (20) placé contre un mur, un rail de
guidage (21), une porte fixe et un ensemble de
connexion de rail. Le profilé (20) comporte une cavité et
est muni d'une première fente. L'ensemble de connexion
comprend un connecteur mural et un connecteur de rail.
Le connecteur mural est installé dans la cavité. Le
connecteur de rail est prévu sur un coté du connecteur
mural. Le rail (21) est muni d'une gorge concordant avec
le connecteur de rail, de sorte que le connecteur de rail
est inséré dans la gorge pour connecter l'ensemble de
connexion au rail (21). Un ensemble de limitation est disposé sur le connecteur mural pour empêcher l'ensemble
de connexion de se déplacer vers le haut. Des deuxièmes fentes sont disposées respectivement au niveau
des extrémités supérieure et inférieure de la première
fente pour faciliter l'installation du rail (21).
A
K
B
D
E
3.035.144 – (A1) – [15 53317]. –
15
avril
2015. –
E 06 B 9/68 (2016.01), G 05 B 15/02. –
DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT MOTORISE POUR
UNE INSTALLATION DOMOTIQUE DE FERMETURE
OU DE PROTECTION SOLAIRE, INSTALLATION DOMOTIQUE ASSOCIEE ET PROCEDE DE COMMANDE
EN FONCTIONNEMENT D'UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur : CARVALHEIRO EMMANUEL). –
Demandeur : SIMU Société par actions simplifiée, –
Mandataire: LAVOIX
J
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R
M Un dispositif d'entraînement motorisé (5) pour une
installation domotique de fermeture ou de protection
solaire comprend un actionneur électromécanique (11),
une unité électronique de contrôle (15) et un dispositif
d'alimentation en énergie électrique autonome (26).
L'unité électronique de contrôle (15) est configurée pour
détecter des périodes d'alimentation et de coupure d'alimentation en énergie électrique de l'actionneur électromécanique (11) à partir d'au moins une cellule
photovoltaïque (25), uniquement au moyen d'éléments
de mesure (28) d'une grandeur liée à l'alimentation en
énergie électrique de l'actionneur électromécanique (11)
par ladite au moins une cellule photovoltaïque (25), et
réinitialiser au moins une partie des données mémorisées par l'unité électronique de contrôle (15), suite à la
simulation d'une séquence de périodes d'alimentation et
de coupure d'alimentation en énergie électrique de
l'actionneur électromécanique (11), où les périodes d'alimentation et de coupure d'alimentation en énergie électrique sont détectées au travers des éléments de mesure
(28).
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
K
B
D
E
3.035.145 – (A1) – [16 51791]. –
03 mars
2016. –
E 21 B 47/12 (2016.01), E 21 B 47/13. –
TRAITEMENT DE DONNEES POUR UNE CORRECTION DE DONNEES DE LOG D'OUTILS A INDUCTION
D'ENSEMBLE DANS DES CONDITIONS DE DIAGRA(Inventeurs : AGNIHOTRI
PHIE DIFFICILES –
AMEET B.; HOU JUNSHENG). – Demandeur: HALLIBURTON ENERGY SERVICES, INC., –
Mandataire :
GEVERS & ORES Société anonyme . –
Priorité: US,
16 avril 2015, n° 62148305.
J
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F
M
Un système (864; 900) et un procédé sont décrits,
tels que pour la collecte de données d'induction de diagraphie de trou de forage (401, 712) avec un outil de diagraphie à induction (100). Il peut ensuite être déterminé
si les données d'induction de diagraphie de trou de
forage (401, 712) sont comprises dans les limites de
fonctionnement de l'outil de diagraphie (100). Les limites
de fonctionnement peuvent être définies par un diamètre
maximum du trou de forage (401, 712) à une résistivité
des boues (734) prédéterminée. Un seuil de diamètre de
trou de forage (401, 712) est déterminé comme étant
compris dans les limites de fonctionnement de l'outil de
diagraphie. Lorsque le diamètre du trou de forage (401,
712) est supérieur au seuil de diamètre de trou de forage
(401, 712), les données d'induction de diagraphie de trou
de forage (401, 712) sont corrigées sur la base de l'exécution d'un planificateur de travaux à induction
d'ensemble à l'aide du seuil de diamètre de trou de
forage (401, 712) à la résistivité des boues (734) prédéterminée.
A
B
D
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3.035.146 – (A1) – [16 51790]. –
03 mars
2016. – E 21 B 47/14 (2016.01). –
A P PA R E I L S ,
PROCEDES, ET SYSTEMES DE MESURE DE PROPRIETES DE FORMATION – (Inventeurs : EWE WEIBIN; DONDERICI BURKAY; WILSON GLENN A.; SAN
MARTIN LUIS EMILIO). –
Mandataire : GEVERS & ORES Société anonyme . –
Priorité : IB, 16
avril 2015, n° WOUS2015026164.
J
K
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M
R
F
Dans certains modes de réalisation, un appareil et un
système, ainsi que des procédés, peuvent inclure le
fonctionnement d'une antenne de transmission et d'une
antenne de réception en tant que dipôles inclinés équivalents, dans lequel les dipôles inclinés fournissent une
sélection d'angles d'inclinaison équivalents pour au
moins une parmi l'antenne de transmission ou l'antenne
de réception. Une activité supplémentaire peut comprendre la réception de signaux par l'antenne de réception disposée dans une formation géologique, les
signaux étant destinés à être inversés pour obtenir au
moins une parmi des propriétés de résistivité ou de
constante diélectrique de la formation géologique à une
profondeur sélectionnée d'investigation, la profondeur
étant déterminée par la sélection des angles d'inclinaison
équivalents et la pondération avec des données de
signal de sensibilité radiale intégrée préalablement calculée. Des procédés, appareils, et systèmes supplémentaires sont divulgués.
E21B
109
110
A
E21B
B
D
E
3.035.147 – (A1) – [16 51792]. –
03 mars
2016. – E 21 B 49/00 (2016.01), E 21 B 49/08, G 06 F
17/50. – APPAREILS, SYSTÈMES, ET PROCÉDÉ DE
DÉCOMPRESSION –
(Inventeurs : SHEN XINPU ;
SHEN GUOYANG ; STANDIFIRD WILLIAM). –
Demandeur : LANDMARK GRAPHICS CORPORATION, – Mandataire: GEVERS & ORES Société anonyme . –
Priorité :
IB,
17
avril
2015,
n° WOUS2015026423.
O
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M
Dans certains modes de réalisation, un appareil
(1165) et un système, ainsi qu'un procédé et un article
manufacturé, peuvent fonctionner pour déterminer une
valeur de déformation, telle qu'une déformation plastique
équivalente, dans une portion perforée d'un puits (210;
820) en appliquant un ensemble de pressions de soutirage à la surface d'au moins un tunnel (300; 810) de perforation dans la portion perforée. La portion perforée, à
son tour, est modélisée à l'aide de composantes de
contrainte fournies par un modèle (500) de champ (100)
global qui comporte la localisation du puits (210; 820),
pour fixer des conditions aux limites (600) à la surface du
puits (210; 820). Un processus de forage de puits (210;
820) et un processus de perforation de tunnel (300; 810)
sont modélisés avec retrait d'éléments et ajout de pression pour la portion perforée. Une activité supplémentaire
peut comporter l'actionnement d'un dispositif commandé
(1170) d'après la valeur de déformation qui est déterminée. Un appareil (1165), des systèmes, et des procédés
supplémentaires sont divulgués.
A
K
B
D
E
3.035.148 – (A1) – [15 53408]. –
16
avril
2015. –
F 01 M 9/12 (2016.01), F 16 H 7/06. –
SYSTEME DE LUBRIFICATION D'UN MOTEUR
BASE SUR L'UTILISATION D'UNE CHAINE DE DISTRIBUTION –
(Inventeurs : MOULIN JEAN-FRANCOIS ;
JUSTET FREDERIC ; AIT-MOKHTAR AHCENE). –
Demandeur: RENAULT S.A.S., –
Mandataire : RENAULT SAS
J
P
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M
R
L'invention concerne un système de captage d'huile
de lubrification d'un moteur caractérisé en ce qu'il comprend,
- un carter du moteur comprenant des parois internes et
des parois externes, ledit carter comportant une quantité
d'huile dans une partie basse de ce carter,
- une chaine de distribution comportant des maillons
aptes à remonter de l'huile d'une partie basse du moteur
vers une partie haute du moteur,
- des moyens de transfert, agencés dans la partie basse
du carter de manière à transférer de l'huile de ladite partie basse du carter aux maillons de la chaine de distribution, lorsque la chaine de distribution est en mouvement.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
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3.035.149 – (A1) – [15 53454]. –
17
avril
2015. – F 01 M 11/02 (2016.01). –
DISPOSITIF
A N T I - B A R B O TA G E D ' U N V I L E B R E Q U I N –
(Inventeurs : MOULIN JEAN-FRANCOIS ; JUSTET
FREDERIC; GRATIAN JEAN-LOUIS). –
Demandeur :
RENAULT S.A.S, – Mandataire: NOVAIMO
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M
Dispositif anti-barbotage (5) d'un vilebrequin (12)
compris dans un moteur (1) à combustion interne
comprenant:
- un élément de séparation (6a) d'un carter d'huile (2) du
moteur (1) en des premier et deuxième compartiments
(4a, 4b) qui est susceptible de collecter de l'huile (15) de
lubrification du moteur (1) provenant de pièces mobiles
du moteur (1), et
- un élément d'évacuation (6b) de l'huile (15) permettant
de conduire ladite huile (15) collectée du premier compartiment (4a) vers le deuxième compartiment (4b) sous
l'action dudit vilebrequin (12).
A
K
B
D
E
3.035.150 – (A1) – [16 00644]. –
18
avril
2016. –
F 01 N 3/08 (2016.01), F 02 B 77/08. –
PROCEDE, SYSTEME ET APPAREIL POUR DETECTER UN INSTANT DE FERMETURE D'UN INJECTEUR – (Inventeurs : BARBIER PASCAL; KULTGEN
DONALD P; QIAO NINGSHENG). –
Demandeur :
CONTINENTAL AUTOMOTIVE SYSTEMS INC, –
Mandataire: CABINET FLECHNER . –
Priorité :
US, 17 avril 2015, n° 14689367.
J
P
R
O
F
~
M
Système de véhicule comprenant un système 30
d'échappement comprenant un injecteur 40, au moins un
capteur pouvant fonctionner pour détecter une aspiration
de courant de l'injecteur 40 et une unité 50 de commande
reliée au au moins un capteur 40, l'unité 50 de commande pouvant fonctionner pour recevoir un profil de
l'aspiration du courant de l'injecteur 40, l'unité de commande pouvant fonctionner pour traiter le profil en utilisant un discriminateur de pente, l'unité de commande
pouvant fonctionner pour déterminer un état de blocage
et un instant de fermeture de l'injecteur 40 sur la base
d'une sortie du discriminateur de pente.
F01M
111
112
F02B
A
B
D
E
3.035.151 – (A1) – [15 53400]. –
16
avril
2015. – F 02 B 37/00 (2016.01), F 02 B 37/10, 37/
16. – DISPOSITIF INTEGRE A UNE CULASSE POUR
LE CONTROLE D'UNE QUANTITE D'AIR INTRODUIT A
L'ADMISSION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE SURALIMENTE ET PROCEDE UTILISANT UN
TEL DISPOSITIF. – (Inventeurs: COLLIOU THIERRY;
WALTER BRUNO). –
Demandeur : IFP ENERGIES
NOUVELLES, –
Mandataire : IFP ENERGIES NOUVELLES
K
J
R
P
O
M
La présente invention concerne un dispositif de
contrôle de la quantité d'air introduit à l'admission d'un
moteur à combustion interne suralimenté, ledit moteur
comprenant deux sorties de gaz d'échappement (32, 36)
reliées chacune à un collecteur d'échappement (30, 34)
d'un groupe d'au moins un cylindre (121, 122, 123, 124),
ledit dispositif comprenant un dispositif de suralimentation (38) comportant un turbocompresseur avec une turbine (40) à double entrée (46, 48) connectée auxdites
sorties de gaz d'échappement ainsi qu'un compresseur
(44) d'air extérieur, et un au moins un conduit de transfert
partiel de l'air comprimé du compresseur vers les entrées
de la turbine.
Selon l'invention, le conduit transfert partiel est intégré
(100, 102; 110,112) dans la culasse et porte des moyens
de vannage (74, 76) contrôlant la circulation de l'air comprimé dans ce conduit.
A
B
D
E
3.035.152 – (A1) – [16 70157]. –
07
avril
2016. – F 02 B 77/08 (2016.01), F 16 M 1/02, G 01 J
AGENCEMENT DE TETE DE
5/10, F 02 F 1/24. –
CYLINDRE –
(Inventeur : FISCHER MAXIMILIAN). –
Demandeur : DR ING H C F PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT, – Mandataire: CABINET NUSS Société à responsabilité limitée . –
Priorité : DE, 17 avril
2015, n° 102015105920.7.
O
M
J
K
P
R
F
La présente invention concerne un agencement de
tête de cylindre (10) pour une machine à combustion
interne, avec un carter (12) auquel est associé une pluralité d'éléments (18) et un canal optique (20) réalisé dans
le carter (12) et auquel au moins un des éléments (18)
est associé, une caméra thermographique (26) étant
associée au canal optique (20), ladite caméra étant réalisée pour détecter, à travers le canal optique (20), le
rayonnement infrarouge (28) de l'au moins un élément
(28), en vue de mettre à disposition une image thermographique de l'au moins un élément (18).
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
K
E
3.035.153 – (A1) – [15 53471]. –
17
avril
2015. – F 02 C 7/04 (2016.01), F 02 C 7/052, 7/36,
B 64 C 11/48, 11/50. –
TURBOPRO PULSEUR A
DOUBLET D'HELICES CONTRAROTATIVES DISPOSE
E N A M O N T D U G E N E R AT E U R D E G A Z –
(Inventeurs: ESCURE DIDIER, RENE, ANDRE; BERSOT JEAN-FRANCOIS, ENDY; BOUDEBIZA TEWFIK;
CHARIER GILLES, ALAIN ; NGUYEN VAN THOMAS,
J U L I EN ; R EI G N E R PI E R R E- A LA I N , J E A N PH I LIPPE). – Demandeur: SNECMA Société anonyme, –
J
P
O
R
M L'invention prote sur un moteur comportant un propul-
seur avec doublet d'hélices (31, 32) contrarotatives, un
générateur de gaz (5) alimentant une turbine de puissance (53), le doublet d'hélices étant entraîné en rotation
par l'arbre (53A) de la turbine de puissance au travers
d'un réducteur de vitesse, l'axe de rotation (XX) du doublet d'hélices étant décalé par rapport à celui (YY) de la
turbine de puissance, caractérisé par le fait que le réducteur de vitesse comprend un train d'engrenages différentiel (7), l'entrée d'air du moteur comprenant une manche
(11) d'entrée d'air étant en forme de lobe adjacent au
réducteur de vitesse.
A
B
D
E
3.035.154 – (A1) – [15 53466]. –
17
avril
2015. – F 02 C 7/06 (2016.01). –
DISPOSITIF
D'ETANCHEITE POUR ENCEINTE A HUILE DE PALIER
(Inventeurs : MORREALE
DE TURBOMACHINE –
SERGE, RENE; IGEL DOMINIK). –
Demandeur :
SNECMA Société anonyme, – Mandataire: CABINET
BEAU DE LOMENIE
J
K
P
R
M
O
L'invention concerne un dispositif d'étanchéité pour
enceinte à huile de palier de turbomachine, comprenant
un arbre de rotor (4), un couvercle annulaire (6) solidaire
d'un carter de turbomachine et disposé autour de l'arbre
de rotor pour délimiter avec celui-ci une enceinte à huile
(2) destinée à recevoir un palier (8) supportant en rotation l'arbre de rotor par rapport au carter de turbomachine, un joint labyrinthe (32) monté sur l'arbre de rotor
en regard d'une extrémité du couvercle, un flasque annulaire (26) monté à l'intérieur du couvercle, un joint annulaire dynamique (22) intercalé radialement entre le
flasque et l'arbre de rotor, et une clé (30) de blocage axial
du flasque à l'intérieur du couvercle comprenant au
moins un verrou traversant radialement le flasque et
venant se loger radialement à l'intérieur d'une gorge (40)
pratiquée dans le couvercle.
F02C
113
114
A
F02C
B
D
E
3.035.155 – (A1) – [15 53439]. –
17
avril
2015. – F 02 C 7/22 (2016.01). –
CIRCUIT DE
DISTRIBUTION DE CARBURANT DE TURBOMACHINE
A ENCOMBREMENT REDUIT –
(Inventeurs : BREGANI BENJAMIN ANTHONY ; PORA LOIC). –
Mandataire: REGIMBEAU
J
K
P
O
R
M L'invention propose un circuit de distribution de car-
burant (1) d'une turbomachine comprenant une chambre
de combustion de carburant (C), et un ensemble (E) de
servovalves et d'actuateurs de pièces à géométrie
variable, le circuit de distribution de carburant (1)
comprenant:
- une pompe (10),
- une ligne d'alimentation (11a) de la chambre de combustion, et
- une ligne d'alimentation (11b) de l'ensemble de servovalves et d'actuateurs, caractérisé en ce qu'il comprend
en outre un dispositif (30) de coupure du débit dans la
ligne d'alimentation de l'ensemble de servovalves et
d'actuateurs lorsqu'un régime moteur de la turbomachine
est inférieur à un régime seuil déterminé.
A
B
D
K
E
3.035.156 – (A1) – [15 53470]. –
17
avril
2015. – F 02 C 7/36 (2016.01), F 02 C 7/04, 7/052,
TURBOMOTEUR A DOUB 64 C 11/48, 11/50. –
BLET D'HELICES CONTRAROTATIVES DISPOSE EN
AMONT DU GENERATEUR DE GAZ –
(Inventeurs :
ESC URE DIDIE R, RE NE, A NDRE ; BO UDE BIZA
TEWFIK ; CHARIER GILLES, ALAIN ; NGUYEN VAN
THOMAS, JULIEN ; REIGNER PIERRE-ALAIN, JEAN
PHILIPPE ; BERSOT JEAN-FRANCOIS, ENDY). –
J
P
O
R
M L'invention porte sur un moteur comportant un propul-
seur avec doublet d'hélices (31, 32) contrarotatives, un
générateur de gaz (5) alimentant une turbine de puissance (53), le doublet d'hélices étant entraîné en rotation
par l'arbre (53A) de la turbine de puissance au travers
d'un réducteur de vitesse, l'axe de rotation (XX) du doublet d'hélices étant non coaxial à celui (YY) de la turbine
de puissance, caractérisé par le fait que le réducteur de
vitesse comprend un train d'engrenages différentiel (7)
avec un premier étage (6) comprenant un train d'engrenages simple entre l'arbre de turbine (53A) et le réducteur différentiel (7).
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
K
B
D
E
3.035.157 – (A1) – [15 53394]. –
16
avril
2015. –
F 02 D 45/00 (2016.01), F 02 D 41/00. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE ROTATION INVERSE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
(Inventeur : GOUZENNE COUTIER VALERIE). – Demandeurs: CONTINENTAL AUTOMOTIVE
FRANCE Société par actions simplifiée; CONTINENTAL
AUTOMOTIVE GMBH, –
Mandataire : CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simplifiée
J
O
P
R
M
Une cible dentée solidaire en rotation d'un arbre du
moteur comprend une série de n dents réelles, suivie de
m dents fictives formant zone référence. On mesure,
pour chaque dent k, la période de temps séparant celle-ci
de la dent précédente k-1. Un signal présente au moins
une transition de niveau dans une portion du signal correspondant au passage de ladite zone de référence.
Pour certaines au moins des valeurs de k, on calcule un
premier et un deuxième produit; on calcule le rapport
entre ces deux produits; et on détecte le sens de rotation
du moteur, en cas de correspondance dudit rapport avec
une première valeur remarquable et avec une seconde
valeur remarquable qui sont représentatives, respectivement, de la rotation dans un sens normal et de la rotation
dans un sens inverse.
A
B
D
E
P
3.035.158 – (A1) – [15 53431]. –
17
avril
2015. – F 02 F 1/20 (2016.01). –
CULASSE DE
(Inventeurs :
MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
JUSTET FREDERIC; MOULIN JEAN-FRANCOIS; PETITJEAN BASILE). – Demandeur: RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée, –
CORALIS
J
O
M
K
R
L'invention concerne une culasse (1) de moteur à
combustion interne, délimitant une cavité (10) de récupération de lubrifiant.
Selon l'invention, cette culasse comporte un conduit de
lubrification (20) et un conduit de trop-plein (30) qui
prennent naissance dans ladite cavité, à des hauteurs
différentes.
F02D
115
116
A
F03B
B
D
E
3.035.159 – (A1) – [15 53265]. –
14
avril
2015. – F 03 B 17/02 (2016.01). –
SYSTEME DE
PRODUCTION D'ENERGIE SUPER GRAAL –
(Inventeur : GOURAULT DOMINIQUE-JOSE). –
Demandeur : GOURAULT DOMINIQUE-JOSE, –
Mandataire: CABINET GUIU - JURISPATENT
J
K
P
O
R
M La présente invention concerne un système (1) de
production d'énergie électrique remarquable en ce qu'il
comporte au moins un ensemble comprenant un premier
module (2) et un deuxième module (3), fonctionnant de
manière antagoniste, lesdits premier et deuxième
modules (2,3) étant identiques, symétriques et comprenant chacun respectivement:
- une cuve principale (21,31) raccordée respectivement à
un premier (4) ou deuxième réservoir (5) de liquide,
- une cuve ballast externe (22,32) apte à se déplacer à
l'intérieur de la cuve principale (21,31),
- une cuve ballast interne (23,33) apte à se déplacer à
l'intérieur de la cuve ballast externe (22,32),
- une jupe ballast (24,34) suspendue à ladite cuve ballast
externe (22,32) et apte à se déployer ou se replier verticalement,
- des premiers et des deuxièmes dispositifs de transmission (12, 13; 15, 16) permettant de transmettre respectivement le mouvement des cuves ballasts externes
(22,32) et internes (23,33) à des alternateurs (14,17).
A
K
O
B
D
E
P
3.035.160 – (A1) – [15 53427]. –
17
avril
2015. –
F 16 B 29/00 (2016.01), F 16 B 5/02. –
ENSEMBLE A VIS DEFORMABLE –
(Inventeurs :
Y V A I N E TI E N N E ; D E L C H E R C H R I S TO P H E ). –
Demandeur : CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, –
Mandataire : CABINET FEDIT LORIOT
M
J
R
L'invention concerne un ensemble à vis déformable
destiné à venir exercer des efforts entre deux éléments
(32, 34), ledit ensemble à vis comprenant, d'une part une
pièce longitudinale (10) présentant deux extrémités
opposées et une partie filetée (12; 42; 66) pour pourvoir
être reliée par vissage à l'un desdits deux éléments (34),
et d'autre part un organe élastiquement déformable (18,
20; 48; 82) destiné à être porté à l'état comprimé axialement entre l'une ou l'autre desdites deux extrémités
opposées de ladite pièce longitudinale (10) et l'autre desdits deux éléments. L'ensemble comprend en outre un
dispositif de maintien (30; 54; 84) pour pouvoir maintenir
en compression ledit organe élastiquement déformable
(18, 20; 48; 82) et pour pouvoir le relâcher dans ledit état
comprimé entre ledit autre desdits deux éléments (32) et
ladite une ou ladite autre desdites deux extrémités opposées.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.161 – (A1) – [15 53270]. –
14
avril
2015. – F 16 C 19/38 (2016.01). –
UNITE
DE
ROULEMENT ET PROCEDE POUR FABRIQUER UNE
TELLE UNITE DE ROULEMENT – (Inventeurs: GARNIER ALEXIS ; ROBUSTO MASSIMILIANO). –
Demandeur : NTN-SNR ROULEMENTS, –
J
K
P
O
R
M L'unité de roulement (1) comporte:
- une surface de portée de joint (16), continue, qui forme
une surface de révolution autour d'un premier axe central
(X1), et recevant un joint d'étanchéité,
- une surface de dégagement (17), continue, qui forme
une surface de révolution autour du premier axe central
(X1), adjacente à la surface de portée de joint,
- une surface de rétention axiale (19) qui limite un mouvement axial des corps roulants selon le premier axe
central (X1),
- une surface de montage (18) qui comprend une
encoche de montage (20) pour le montage des corps
roulants dans l'espace intérieur (E)
A
B
D
E
3.035.162 – (A1) – [15 53313]. –
15
avril
2015. – F 16 C 41/00 (2016.01), G 01 P 3/44, B 60 B
ASSEM BLAG E TO URNA NT INS TRU35/12. –
MENTE –
(Inventeurs : HUISSOUD ADELINE ; DUBOUCHET REMY ; GUERRE CHALEY FREDERIC). –
Demandeur : NTN-SNR ROULEMENTS, –
J
K
P
O
R
M Le système conforme à l' invention comprend un
assemblage tournant instrumenté comportant:
- un organe fixe (3) et un organe mobile (2) monté tournant par rapport à l' organe fixe (3) autour d'un axe de
roulement (X),
- un système d'instrumentation comprenant un capteur
(6) muni d'une partie de détection (9) et un codeur (5), la
partie de détection (9)étant fixée à distance et en regard
du codeur,
- un outillage de positionnement (10) du capteur (6) par
rapport au codeur (5) qui comporte une enveloppe (12)
de capteur, un support (11) de positionnement du capteur (6) comprenant:
❍ une partie d'assemblage (13, 14) de l'enveloppe (12)
sur le support (11), l'enveloppe (12) étant montée mobile
sur la partie d'assemblage (13, 14) suivant un degré de
liberté de réglage, et
❍ une partie de positionnement (16-18) du support (11)
sur l'organe mobile (2), le support (11) de positionnement
et ladite enveloppe (12) étant désassemblables, après
fixation du capteur (6) sur ledit organe fixe (3).
F16C
117
118
A
K
F16H
B
D
E
3.035.163 – (A1) – [15 53256]. –
14
avril
2015. –
F 16 H 1/22 (2016.01), F 16 H 55/17. –
TRAIN A PIGNONS PARALLELES A REPARTITION
DE COUPLE DETERMINEE PAR UNE BALANCE HYDRAULIQUE –
(Inventeurs :
FULLERINGER
BENJAMIN; CAZAUX YANNICK; BUENO ARMAND). –
Demandeur : TURBOMECA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile
J
P
O
R
M L'invention concerne un train à pignons parallèles
comprenant:
- un pignon d'entrée (10),
- un pignon de sortie (11), et
- au moins deux pignons intermédiaires (12), chacun
comprenant deux étages de dentures (120e, 120s) pour
engrener le pignon d'entrée et le pignon de sortie,
caractérisé en ce que
- chaque pignon intermédiaire est monté à translation le
long de son axe de rotation,
- au moins un étage de dentures (120) de chaque pignon
intermédiaire est du type hélicoïdal, et
- le train (1) comprend un circuit hydraulique (20) comprenant
❍ un piston (21) solidaire en translation de chaque
pignon (12),
❍ une chambre (22) en contact avec le piston, les
chambres étant en communication de fluide les unes
avec les autres, et
❍ un régulateur de pression (27) modulant la pression
dans les chambres en fonction du déplacement axial d'un
piston (21*) équilibreur jusqu'à une position d'équilibre
dudit piston.
A
B
D
E
J
K
P
O
R
F
M Transmission comportant un boîtier de transmission
3.035.164 – (A1) – [16 53341]. –
15
avril
2016. –
F 16 H 57/04 (2016.01), F 16 H 57/027. –
TRANSMISSION –
(Inventeurs :
STERNS
DIETMAR ; WEIGAND JURGEN ; KRAUS OLIVER). –
Demandeur : RENK AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
(10) engrenant, ayant une chambre d'engrenages (11)
recevant les pignons en prise et une chambre de paliers
(12) distincte de la chambre d'engrenages (11).
La chambre d'engrenages (11) avec l'huile de graissage
des engrenages fonctionne en mode de vide partiel ou
en mode atmosphérique et la chambre de paliers (12)
avec l'huile de graissage fonctionne en permanence en
mode atmosphérique.
* l'huile de graissage de la chambre de paliers (12) et
l'huile de la chambre d'engrenages (11) étant au moins
séparées sur un segment pour arriver dans le réservoir
d'huile (14) extérieur à la transmission. En mode de vide
partiel l'huile des engrenages est transférée par une
pompe (18) dans le réservoir (14) et en mode atmosphérique elle est transférée à travers un clapet anti-retour
(20).
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.165 – (A1) – [15 53329]. –
15
avril
2015. – F 16 H 59/02 (2016.01), F 16 H 59/04, 59/
08. –
“DISPOSITIF DE COMMANDE IMPULSIONNELLE D'UNE BOITE DE VITESSES AUTOMATIQUE“ –
(Inv enteur : BO ULICO T AR NAUD ). –
Demandeur : RENAULT S.A.S. Société par actions
simplifiée, – Mandataire: RENAULT SAS
K
O
J
P
R
M
L'invention propose un dispositif de commande comportant un levier de commande qui possède une position
stable unique (H), qui peut occuper des positions instables de sélection de différents modes automatiques (N,
D, R), et qui peut occuper des positions (+, -) de sélection manuelle de différents rapports de marche avant,
caractérisé en ce que le dispositif ne permet la sélection
manuelle d'un rapport de marche avant (+, -) que lorsque
ledit mode normal automatique de marche avant (D) a
été préalablement sélectionné, lorsque le levier de commande est maintenu dans une position de sélection
manuelle d'un rapport de marche avant pendant une
durée inférieure à une valeur de seuil prédéterminée
(TO), après relâchement du levier de commande (10), la
boîte de vitesses est dans ledit mode normal automatique de marche avant (D), et lorsque le levier de commande (10) est maintenu pendant une durée supérieure
à valeur de seuil (TO), après relâchement du levier, la
boîte de vitesses est dans le mode permanent de sélection manuelle d'un rapport de marche avant (D).
A
B
D
E
3.035.166 – (A1) – [15 53330]. –
15
avril
2015. – F 16 K 27/10 (2016.01). –
ARBRE DE
(Inventeur : LOVANNE DE DOSAGE DE FLUIDE –
PEZ JEAN-JACQUES). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES DE
CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée
J
O
K
P
R
M
La présente invention propose un arbre de vanne de
dosage de fluide, comportant une fente agencée pour
recevoir partiellement un volet,
Une zone de soudure au moins partiellement au droit de
la fente, cette zone de soudure permettant de souder
ensemble le volet et l'arbre,
Une nervure de renfort,
caractérisé en ce que la zone de soudure est au moins
partiellement adjacente à la nervure de renfort.
F16H
119
120
A
K
F16K
B
D
E
3.035.167 – (A1) – [15 53525]. –
20
avril
2015. –
F 16 K 31/06 (2016.01), F 16 K 31/128. –
ELECTROVANNE DE PURGE POUR DISPOSITIF
D'EVACUATION DE VAPEURS – (Inventeur: VAZ DE
AZEVEDO JOSE). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES DE
CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée
J
P
O
R
M
L'invention concerne une électrovanne (42), par
exemple de purge pour l'évacuation de vapeurs, comprenant un premier circuit d'écoulement de fluide contournant un noyau (30) et faisant communiquer dans en
position d'ouverture un orifice d'entrée (18) avec un orifice de sortie (48) au travers d'un passage (55) d'un siège
(44). Selon l'invention, la vanne comprend un second circuit d'écoulement de fluide comportant un passage tubulaire (60) formé à l'intérieur du noyau (30)
communiquant, à une extrémité avec l'orifice d'entrée
(18) et à l'autre extrémité avec le passage (55) du siège
(44) lorsque la vanne est en position d'ouverture.
L'ouverture du siège a une forme au moins partiellement
annulaire.
A
B
D
E
3.035.168 – (A1) – [16 53318]. –
14
avril
2016. – F 16 K 31/06 (2016.01), F 16 L 55/04, F 02 M
55/04. – SOUPAPE DE REGULATION DE PRESSION
D ' U N M I L I E U D A N S U N A C C U M U L AT E U R –
( I nv en t e ur s : F IS C H E R M I C H A E L ; K U K A M I CHAEL). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
J
K
P
O
R
F
M Soupape de régulation de pression (1) pour régler la
pression d'un milieu dans un accumulateur, comportant
un goujon d'induit (5) coulissant axialement dans un
guide dans le corps de soupape (3) et ayant un élément
d'obturation de soupape (9), en agissant en direction du
siège de soupape (11). L'élément d'obturation de soupape (9) coopère avec le siège de soupape (11) pour
commander la liaison entre un canal d'entrée (27) relié à
l'accumulateur et à un canal de sortie (2). La soupape de
régulation de pression comporte une chambre d'amortissement (15) coopérant avec le canal de sortie (2).
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.169 – (A1) – [15 53403]. –
16
avril
2015. – F 16 L 1/20 (2016.01). –
DISPOSITIF DE
CONTROLE DU REMPLISSAGE D'UNE CONDUITE EN
COURS DE POSE DANS UNE ETENDUE D'EAU, ENSEMBLE ET PROCEDE ASSOCIES –
(Inventeurs :
ROUTEAU SYLVAIN ; LACHAUD EMILIE ; FRIVILLE
REMI; DE KERDANET TEGWEN). –
Demandeur :
TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: LAVOIX
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M Le dispositif comprend: un tronçon amont (34) défi-
nissant une entrée d'introduction d'eau (48), un équipement d'injection (36) d'un fluide de traitement dans l'eau
introduite dans le tronçon amont (34), un tronçon intermédiaire (38) monté en aval de l'équipement d'injection
(36) pour recevoir l'eau contenant du fluide de traitement,
et un tronçon aval (40) de convoyage d'eau vers la
conduite de transport de fluide (12) en cours de pose.
Il comporte:
- un réservoir de compensation de volume de liquide
(42), présentant un volume variable de réception (44)
d'eau refoulée depuis la conduite de transport de fluide
(12),
- un raccord (46), sur lequel sont connectés le tronçon
intermédiaire (38), le tronçon aval (40) et le réservoir de
compensation de volume de liquide (42), la section transversale d'entrée (S3) du réservoir de compensation de
volume de liquide (42), prise au niveau du raccord (46),
étant supérieure à 40 fois la section transversale interne
(S1) du tronçon intermédiaire (38), prise au niveau du
raccord (46).
Ce dispositif fonctionne de manière fiable même lorsque
l'étendue d'eau est agitée. Notamment, l'eau qui reflue
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3.035.170 – (A1) – [15 00788]. –
15
avril
2015. – F 16 L 5/00 (2016.01), F 16 L 3/00, B 23 K
37/04, B 63 B 3/48. – SYSTEME DE SUPPORT ET
DE REGLAGE EN POSITION D'UN TUYAU VERTICAL
DANS UN ORIFICE DE PASSAGE CORRESPONDANT
D'UN PONT D'UNáNAVIRE –
(Inventeurs : BENOIT
NICOLAS ; POSTIC ARNAUD ; EVANO PHILIPPE ; LE
GALL PHILIPPE). – Demandeur: DCNS Société anoMandataire : CABINET LAVOIX Société par
nyme, –
actions simplifiée
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Ce système de support et de réglage en position d'un
tuyau vertical (1) dans un orifice de passage correspondant (2) d'un pont (3) d'un navire, en vue de la fixation de
ce tuyau sur ce navire, du type comportant un premier
ensemble (4) de plots (5, 6, 7) de support vertical
réglables en hauteur, répartis autour de l'orifice et fixés
sur le pont du navire autour de cet orifice et comportant
des zones d'appui réglables en hauteur destinées à coopérer avec des parties en saillie latérales (8, 9, 10) du
tuyau, est caractérisé en ce qu'il comporte en outre un
deuxième ensemble (11) de plots (12, 13) de calage
radial du tuyau (1) dans l'orifice (2), répartis autour de cet
orifice et fixés sur le pont (3) du navire autour de cet orifice et comportant des moyens de butée radiale réglables
en position et adaptés pour coopérer avec des zones
d'appui (14, 15) du tuyau pour maintenir celui-ci en position dans l'orifice en vue de de sa fixation sur le navire.
F16L
121
lorsque l'extrémité supérieure de la conduite remonte
sous l'effet de cette agitation peut être absorbée par le
réservoir de compensation au lieu d'être refoulée brutalement à travers le dispositif, occasionnant une perte de
fluide de traitement voire des dommages au dispositif.
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3.035.171 – (A1) – [15 53484]. –
20
avril
2015. –
F 16 L 33/01 (2016.01), F 16 L 11/04. –
PROCEDE DE REALISATION D'UNE ETANCHEITE
DANS UN EMBOUT D'UNE CONDUITE FLEXIBLE
COMPRENANT UNE GAINE DE PRESSION –
(Inventeurs : PECKEU GREGORY ; PINSON JULIA;
COLMARD ANTOINE). –
Demandeur : TECHNIP
Mandataire: LAVOIX
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M Le procédé comprend les étapes suivantes:
- disposition, autour d'un tronçon d'extrémité (32) de la
gaine de pression (20), d'une bague de sertissage (74);
- placement, autour du tronçon d'extrémité (32) et de la
bague de sertissage (74), d'une voûte d'extrémité (50) de
l'embout (14), la voûte d'extrémité (50) présentant une
surface de coopération (64) avec la bague de sertissage
(74);
- déplacement relatif de la bague de sertissage (74) par
rapport à la surface de coopération (64) pour sertir la
bague de sertissage (74) dans la gaine de pression (20).
Le procédé comporte, avant l'étape de déplacement relatif, une étape de chauffage du tronçon d'extrémité (32) de
la gaine de pression (20), propre à réduire le module
d'Young du matériau polymère du tronçon d'extrémité
(32) de la gaine de pression (20) et à maintenir un
module d'Young réduit lors de l'étape de déplacement
relatif.
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3.035.172 – (A1) – [15 53483]. –
20
avril
2015. – F 16 S 3/00 (2016.01), B 60 J 5/04, B 62 D
21/15, B 21 C 23/00. – POUTRE DE RENFORT EXT R U D E E A D E F O R M AT I O N P R O G R A M M E E –
(Inventeurs: FIGOLI DAVID; MESARIC STEPHANE;
DROUOT LAURENT ; LANGE CHRISTIAN). –
Demandeurs: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
S A So c i é té an on y m e ; C O N S T E LL I U M S I N G E N
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOGMBH, –
MOBILES SA Société anonyme
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Procédé de fabrication d'une poutre de renfort comportant au moins une zone de faiblesse agencée de
manière à ce que la résistance de la poutre à la flexion
est plus faible au niveau de ladite zone de faiblesse que
dans le reste de la poutre, caractérisé en ce qu'il comporte dans l'ordre une étape d'extrusion (A) d'un profilé,
une étape de découpe (B) du profilé de manière à obtenir
au moins un segment de profilé, une étape de déformation (C) localisée du segment de profilé destinée à créer
la ou les zones de faiblesse.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
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3.035.173 – (A1) – [15 53338]. –
15
avril
2015. – F 17 C 1/04 (2016.01), B 29 C 41/20, 70/
68. – PROCEDE DE PREPARATION DE LA COQUE
INTERNE D'UN RESERVOIR COMPOSITE DE TYPE IV
POUR LE STOCKAGE DE FLUIDE SOUS PRESSION –
(Inventeurs : NONY FABIEN ; POIDEVIN JEANMICHEL ; DELNAUD LAURENT ; DESPREZ
BERTRAND ; STEPHANY JEAN REMI). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, – Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
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La présente invention a trait à un procédé de fabrication d'une coque interne d'un réservoir composite de type
IV délimitant une cavité interne destinée à accueillir un
fluide sous pression et comprenant au moins une
embase métallique permettant la connexion entre ladite
cavité interne et l'extérieur de la coque, ladite ou lesdites
embase (s) étant solidaire (s) de la coque, ledit procédé
comprenant les étapes suivantes:
a) une étape de dépôt d'au moins une couche adhérente
d'un premier polymère sur la ou les parties des embase
(s) métallique (s) destinées à être en contact direct avec
le matériau constitutif de la coque interne;
b) une étape d'intégration de ladite ou lesdites embase
(s) ainsi revêtue (s) dans un moule dont la cavité interne
est de forme correspondante à la forme de la coque que
l'on souhaite obtenir;
c) une étape de formation sur la paroi interne du moule et
sur la partie ou les parties de la ou les embase (s) destinée (s) à être en contact avec le matériau de la coque
interne, d'au moins une couche d'un deuxième polymère
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3.035.174 – (A1) – [15 53349]. –
15
avril
2015. – F 17 C 3/04 (2016.01), B 65 D 90/02, B 63 B
CUVE EQUIPEE D'UNE PAROI PRESEN25/16. –
TANT UNE ZONE SINGULIERE AU TRAVERS DE LAQUELLE PASSE UN ELEMENT TRAVERSANT –
(Inventeurs: DUCLOY EDOUARD; GIVOLOUP HILARION). –
Demandeur : GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
LOYER ET ABELLO
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L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante destinée au stockage d'un fluide, ladite
cuve comportant;
- une barrière isolante secondaire (1) comportant des
panneaux isolants (2, 2a, 2b, 2c, 2d, 2e) juxtaposés;
- une barrière isolante primaire (5) comportant des panneaux isolants (6, 6a, 6b, 6c) qui sont chacun disposés à
cheval sur au moins quatre panneaux isolants secondaires (2, 2a, 2b, 2c, 2d, 2e) et ancrés à ceux-ci;
la cuve étanche étant équipée d'un élément traversant
(42) passant au travers d'une zone singulière de la paroi;
dans la zone singulière de la paroi, les directions longitudinales des panneaux primaires (6a, 6b, 6c) étant perpendiculaires aux directions longitudinales des panneaux
isolants secondaires (2a, 2b, 2c, 2d, 2e); et
l'élément traversant (42) passe successivement au travers d'un ouverture ménagé dans un des panneaux isolants secondaires (2c) et d'un ouverture ménagé dans un
des panneaux isolants primaires (6b).
F17C
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différent dudit premier polymère et adhérant au premier
polymère, formant ainsi la coque susmentionnée équipée
de la ou les embases susmentionnées.
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3.035.175 – (A1) – [15 53496]. –
20
avril
2015. – F 17 C 3/04 (2016.01), B 65 D 90/08, B 63 B
25/16. –
CUVE ETANCHE ET THERMIQUEMENT
ISOLANTE EQUIPEE D'UN ELEMENT TRAVERSANT –
(Inventeur: BOYEAU MARC). –
Demandeur : GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ Société par actions simplifiée, – Mandataire: LOYER ET ABELLO
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L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante dans laquelle la distance entre deux ondulations adjacentes des tôles métalliques ondulées de la
membrane d'étanchéité est égale à un intervalle d'ondulation prédéterminé io, la membrane d'étanchéité comportant autour d'un élément traversant:
deux plaques métalliques rectangulaires échancrées
(24a, 24b) larges de 3io selon la première direction et
longues de 7io selon la deuxième direction, qui sont
symétriques l'une de l'autre, chaque plaque métallique
rectangulaire échancrée présentant trois bords extérieurs
disposés au droit d'une pluralité de platines d'ancrage et
soudés sur la première pluralité de platines d'ancrage et
un bord intérieur présentant une échancrure (29a) ménagée pour éviter de couper une fenêtre carrée où passe
l'élément traversant,
et deux plaques métalliques de rattrapage (24c, 24d) disposées entre les portions non échancrées des bords
intérieurs des deux plaques métalliques rectangulaires
échancrées.
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3.035.176 – (A1) – [15 53255]. –
14
avril
2015. –
F 21 S 8/10 (2016.01), B 60 Q 1/02. –
SYSTEME D'ECLAIRAGE POUR PROJECTEUR DE
VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN MODULE D'ECLAIRAGE A ENCOMBREMENT OPTIMISE – (Inventeurs: GODBILLON VINCENT; ALBOU
PIERRE). – Demandeur: VALEO VISION Société par
actions simplifiée, – Mandataire: VALEO VISION Société anonyme
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Ce système d'éclairage (1) pour véhicule automobile
comprend au moins un module d'éclairage (2) comportant des premier (4) et deuxième (5) ensembles de
sources de lumière et des moyens optiques secondaires
(8, 10).
Les moyens optiques secondaires (8, 10) sont agencés
de manière à former, à partir de la lumière émise par les
sources du premier ensemble (4), une tache lumineuse
par source, chaque tache ayant une forme de bande
lumineuse suivant une première direction.
Le module (2) comporte en outre des moyens optiques
primaires (16) agencés pour former, en coopération avec
les moyens optiques secondaires (8, 10) et à partir de la
lumière émise par les sources du deuxième ensemble
(5), une tache lumineuse par source, chaque tache ayant
une forme de bande lumineuse rectangulaire, suivant
une deuxième direction non parallèle à la première.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
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3.035.177 – (A1) – [15 53375]. –
16
avril
2015. – F 21 S 8/10 (2016.01), F 21 V 29/90, G 01 N
25/66, F 21 W 101/00. –
DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN SYSTEME D'ECLAIRAGE ET/OU DE SIGNALISATION DE VEHICULE –
(Inventeurs : BONNEAU FABIEN ; FAOUCHER ERWAN; HERMITTE MICHEL). –
Demandeur : VALEO VISION Société par
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Ce dispositif de commande d'un système (2) d'éclairage et/ou de signalisation de véhicule (15), comprend
des moyens aptes à déterminer une valeur de température de point de rosée intérieure au système à partir d'au
moins une valeur de température intérieure au système
et d'au moins une valeur d'humidité intérieure au système.
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3.035.178 – (A1) – [15 53356]. –
16
avril
2015. – F 21 V 3/04 (2016.01), F 21 S 8/10, F 21 W
101/02, 101/10. – GLACE POUR PROJECTEUR LUMINEUX DE VEHICULE AUTOMOBILE MUNIE D'UN REVETEMENT –
(Inventeurs : FAOUCHER ERWAN ;
MENN THIBAUT). – Demandeur: VALEO VISION Société par actions simplifiée, – Mandataire: VALEO VISION Société anonyme
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Cette glace (2) pour projecteur lumineux, notamment
d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile comporte une surface interne (4) recouverte au
moins partiellement d'un revêtement (6). Le revêtement
(6) comporte au moins une couche (8) comprenant un
matériau hydrophile et au moins une couche (10) comprenant un matériau hydrophobe, la couche la plus éloignée de la surface interne étant en matériau
hydrophobe.
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B
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3.035.179 – (A1) – [15 53359]. –
16
avril
2015. – F 21 V 3/04 (2016.01), F 21 S 8/10, F 21 W
101/02, 101/10. – GLACE POUR PROJECTEUR LUMINEUX DE VEHICULE AUTOMOBILE MUNIE D'UN REVETEMENT DE PROTECTION – (Inventeurs : FAOUDemandeur :
CHER ERWAN; MENN THIBAUT). –
VALEO VISION Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO VISION Société anonyme
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M Cette glace (10) pour projecteur lumineux de véhicule
automobile comporte une surface dite interne (11) recouverte au moins partiellement d'un revêtement (12). Le
revêtement (12) comporte au moins une couche comprenant au moins un premier matériau hydrophile, le premier
matériau hydrophile étant au moins partiellement fonctionnalisé avec des molécules hydrophobes.
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3.035.180 – (A1) – [15 53367]. –
16
avril
2015. – F 21 V 3/04 (2016.01), F 21 S 8/10, F 21 W
101/00. – GLACE POUR DISPOSITIF D'ECLAIRAGE
DE VEHICULE, PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE
ET DISPOSITIF D'ECLAIRAGE DE VEHICULE COMPRENANT UNE TELLE GLACE –
(Inventeur : GRATECAP FRANCOIS). –
Demandeur : VALEO VISION
Mandataire : VALEO
VISION Société anonyme
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Glace (10) pour dispositif d'éclairage de véhicule (2).
La glace (10) comporte, sur au moins une région (18,
182) d'au moins une face (14, 16) de la glace (10), une
texturation microscopique (20) conférant à ladite région
un comportement super-hydrophobe.
Procédé de fabrication associé et dispositif d'éclairage de
véhicule comprenant une telle glace.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
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3.035.181 – (A1) – [15 53334]. –
15
avril
2015. – F 21 V 8/00 (2016.01), F 21 K 2/00, G 08 B
5/38. – DISPOSITIFS FLUORESCENTS, RETRO-REFLECHISSANTS ET LUMINEUX DE PROTECTION INDIVIDUELLE –
(Inventeur : POUFFIER FRANDemandeur : POUFFIER FRANCOISE, –
COISE). –
Mandataire: CABINET GUIU - JURISPATENT
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M La
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présente invention concerne un dispositif de
signalisation orienté selon un axe longitudinal A, comprenant une couche de support, au moins une surface réfléchissante, au moins une source lumineuse, au moins un
moyen de guidage de lumière, une couche d'intensification placée sur la face supérieure de la couche de support, ladite surface réfléchissante et ledit moyen de
guidage de lumière étant disposés parallèlement l'un à
l'autre et placés au-dessus de la couche d'intensification,
caractérisé en ce que ledit moyen de guidage de lumière
est constitué d'au moins un matériau souple translucide
ou transparent à indice de réfraction supérieur à 1 dont
les extrémités transversales sont des surfaces planes
perpendiculaires audit axe longitudinal A, ladite source
lumineuse étant disposée de façon à émettre de la
lumière selon ledit axe longitudinal A, à travers l'une au
moins des extrémités transversales dudit moyen de guidage de lumière et le long dudit moyen. La présente
invention peut par exemple être utilisée en tant que brassard, ceinture ou baudrier.
A
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3.035.182 – (A1) – [15 53357]. –
16
avril
2015. – F 21 V 8/00 (2016.01), F 21 S 8/10, F 21 W
DISPOSITIF LUMINEUX POUR
101/02, 101/12. –
L'ECLAIRAGE ET/OU LA SIGNALISATION D'UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(I nv e nt eur : M A D EL AI NE
MEHDI). –
Demandeur : VALEO VISION Société par
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Un dispositif lumineux, pour l'éclairage et/ou la signalisation d'un véhicule automobile, comporte au moins un
premier ensemble lumineux (4) qui comporte un guide
optique (8) en matériau transparent à la lumière apte à
recevoir des rayons émis par au moins une source de
lumière et à les réfléchir, par réflexions internes totales
successives, vers une face de sortie (18) pour l'émission
d'un faisceau en sortie du guide selon un axe optique
déterminé.
Le guide optique comporte au moins un logement (36)
dans laquelle est logé un élément d'obturation (58) formé
en un matériau opaque, pour la réalisation d'un faisceau
discontinu.
Le dispositif peut, dans une application particulière, comporter un ensemble lumineux de ce type, notamment
pour une fonction de feux indicateurs de direction, ainsi
qu'un deuxième ensemble lumineux (6) rapporté contre
le guide optique (8), notamment pour une fonction de
feux diurnes.
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3.035.183 – (A1) – [15 53467]. –
17
avril
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F 21 V 8/00 (2016.01), F 21 S 8/10. –
DISPOSITIF D'ECLAIRAGE OU DE SIGNALISATION
LUMINEUSE A EFFET DE PROFONDEUR –
(Inventeurs : TASSY PIERRE-LOUIS ; DUBOSC
CHRISTOPHE ;
DEBERT
FLORESTAN). –
Demandeur: VALEO VISION Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO VISION Société anonyme
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Dispositif d' éclairage comprenant un réflecteur (4)
comportant des orifices (12), un écran semi-réfléchissant
(6) et définissant avec ledit réflecteur une cavité (14) au
moins une source lumineuse (8) agencée à l' extérieur de
la cavité (14) et adaptée pour émettre des rayons lumineux destinés à pénétrer dans ladite cavité (14), une partie des rayons lumineux pénétrant dans la cavité étant
successivement réfléchie par l' écran semi-réfléchissant
(6) et le réflecteur
(4).
Le dispositif comprend au moins un guide de lumière (22)
dont une première extrémité (24) est connectée à ladite
source lumineuse et une deuxième extrémité (26) est
agencée dans le voisinage d'un orifice (12) du réflecteur
(4) et en regard dudit orifice (12) ou est engagée dans un
orifice (12) du réflecteur (4), le ou chaque guide de
lumière (22) acheminant des rayons lumineux depuis
ladite source (18) jusque dans la cavité (14) à travers un
orifice (12).
A
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3.035.184 – (A1) – [16 53329]. –
15
avril
2016. – F 21 V 13/00 (2016.01), F 21 K 9/60, F 21 S
(Inventeurs : TA8/10. – LAMPE DE VEHICULE –
TARA NAOKI; YAMAMURA SATOSHI; UCHIDA NAOKI;
TSUDA TOSHIAKI). –
Demandeur : KOITO MANUFACTURING CO., LTD., –
M a n da t a i r e : C A B I N E T
BEAU DE LOMENIE . –
Priorité : JP, 15 avril 2015,
n° 2015083374.
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Une lampe de véhicule (1) comporte un élément laser
à semiconducteur (22) configuré pour émettre de la
lumière laser, une lentille de condenseur (7) configurée
pour condenser la lumière laser, un luminophore (9)
configuré pour former de la lumière blanche en convertissant la longueur d'onde d'au moins une partie de la
lumière laser condensée, et un réflecteur (5) configuré
pour réfléchir la lumière blanche. Une partie de transmission de lumière est formée dans une partie du réflecteur
(5), au niveau de laquelle un trajet de prolongement
obtenu en prolongeant le trajet optique de la lumière
laser avant que la lumière laser frappe le luminophore (9)
coupe le réflecteur (5). Une partie de confinement de
lumière (23) est formée au-dessus de la partie de transmission de lumière.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
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3.035.185 – (A1) – [15 53336]. –
15
avril
2015. – F 21 V 14/00 (2016.01), F 21 V 19/00, 21/40,
A 61 B 90/30, H 05 B 33/00. –
DISPOSITIF
D'ECLAIRAGE MEDICAL –
(Inventeurs : BESNARD
Mathieu; L'HEGARAT JEAN MARIE). –
Demandeur :
STERIS, – Mandataire: ERNEST GUTMANN - YVES
PLASSERAUD SAS
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L'invention concerne un dispositif d'éclairage médical,
notamment pour un bloc opératoire, comportant une tête
d'éclairage (6) comprenant une première source lumineuse (10a) et au moins une deuxième source lumineuse (10b), décalée latéralement de la première source
lumineuse (10a) par rapport à la direction d'éclairage de
la première source lumineuse (10a), des moyens de
commande aptes à allumer la première source lumineuse (10a) dans un premier mode d'éclairage et aptes à
allumer la première source lumineuse (10a) et la deuxième source lumineuse (10b) dans au moins un deuxième mode d'éclairage.
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3.035.186 – (A1) – [15 53333]. –
15
avril
2015. – F 21 V 14/02 (2016.01), F 21 V 21/40, F 21 W
DISPOSITIF
131/20, A 61 B 90/30, H 05 B 33/00. –
D'ECLAIRAGE MEDICAL –
(Inventeur : BESNARD
Mathieu). – Demandeur: STERIS, –
M an d a t ai r e :
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS
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L'invention concerne un dispositif d'éclairage médical,
notamment pour un bloc opératoire, comportant une tête
d'éclairage (6) comprenant un corps (7) dans lequel est
montée au moins une source lumineuse apte à générer
un faisceau lumineux, une poignée (20) s'étendant selon
un axe, montée sur le corps (7) et mobile en rotation par
rapport au corps (7) autour de l'axe de ladite poignée
(20), des moyens de commande (16) situés dans le
corps (7) et aptes à commander un paramètre d'éclairage, des moyens de détection (18a, 18b, 26a, 26b) de la
position angulaire de la poignée (20). Les moyens de
détection comportent au moins une première partie (26a,
26b) couplée en rotation par rapport à la poignée (20) et
au moins une seconde partie (18a, 18b) couplée en rotation par rapport au corps (7) et apte à fournir aux moyens
de commande (16) un signal qui est représentatif de la
position angulaire la poignée (20) par rapport au corps
(7), la seconde partie (18a, 18b) étant apte à détecter la
position angulaire de la première partie (26a, 26b) sans
contact, ou inversement.
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3.035.187 – (A1) – [16 53144]. –
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avril
2016. – F 21 V 21/40 (2016.01), A 61 B 90/00, 90/
30. – POIGNEE POUR UN APPAREIL MEDICAL EN
PARTICULIER UNE LAMPE D'EXAMEN OU OPERATOIRE –
( In v ent eu rs : HA M P E M AR K US ; W IE Demandeur : DRAGERWERK
GANDT GUNNAR). –
AG & CO. KGAA, – Mandataire: CABINET NUSS Société à responsabilité limitée . –
Priorité: DE, 17 avril
2015, n° 102015004952.6.
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L'invention concerne une poignée (1) pour un appareil médical.
La poignée (1) selon l'invention est caractérisée par le
fait qu'un élément d'actionnement (8) est réalisé d'un
seul tenant avec un élément d'enclenchement (5) et une
partie extérieure (4) de telle sorte que l' élément d'actionnement (8) accomplit avec l' élément d'enclenchement
(5) un mouvement par rapport à un élément complémentaire (7) pendant le déverrouillage, et par le fait que l'élément d'enclenchement (5) est relié à la partie extérieure
(4) avec effet de ressort.
A
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3.035.188 – (A1) – [15 53251]. –
14
avril
2015. –
F 21 V 23/00 (2016.01), B 60 Q 3/00. –
MODULE D'ECLAIRAGE DE L'HABITACLE D'UN
(Inventeurs : BOIROUX
NICOLAS ; RJEB SLIM ; CAZENAVE PHILIPPE). –
Demandeur: VALEO VISION Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO VISION Société anonyme
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Module d'éclairage de l'habitacle d'un véhicule automobile, comportant:
- un boîtier (1),
- des moyens lumineux disposés dans le boîtier et aptes
à émettre un faisceau lumineux d'éclairage présentant
une longueur d'onde sélectivement choisie parmi au
moins deux longueurs d'onde distinctes prédéterminées,
- des moyens électroniques de contrôle des moyens
lumineux agencés pour commander l'émission du faisceau d'éclairage avec la longueur d'onde choisie,
- un support (3) d'interconnexion électrique portant les
moyens lumineux et les moyens de contrôle et interconnectant ces derniers,
- des moyens de connexion électrique (31, 32, 35, 36)
des moyens lumineux et/ou des moyens électroniques
de contrôle avec l'extérieur du boitier,
- des moyens d'interface optique (21, 34) assurant le guidage du faisceau d'éclairage hors du boitier (1).
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
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3.035.189 – (A1) – [15 53459]. –
17
avril
2015. – F 23 D 14/46 (2016.01). –
SYSTEME DE
SUPPORT D'UNE RAMPE DE BRULEURS –
(Inventeurs : THEODORE GILLES; RICCI LOUIS). –
Demandeur : FIVES PILLARD Société anonyme, –
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M La présente invention se rapporte à un système de
support d'une rampe (2) de brûleurs qui comprend un
tube gaz (22) sur lequel est fixé des modules de brûleurs
(21) pour constituer une rampe (2) de brûleur en veine,
au moins deux supports (5) parallèles au tube gaz (22),
reliés rigidement entre eux pour constituer un treillis et
disposés en amont dudit tube gaz (22), dans le sens
découlement des gaz, il est caractérisé en ce que le treillis est relié par une liaison glissante (52)à la rampe (2).
Cette liaison glissante (52) permet au treillis de supporter
le tube gaz (22) sur une grande portée malgré que celuici ait une dilatation différente.
A
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3.035.190 – (A1) – [15 53500]. –
20
avril
2015. –
F 23 G 7/00 (2016.01), C 02 F 1/02. –
PROCEDE ET INSTALLATION DE SECHAGE PAR
CARBONISATION HYDROTHERMALE ET PAR FILTRAGE –
(I nv ent eur : P AR D O PI ER RE E M M ANUEL). –
Demandeur : DEGREMONT Société anonyme, – Mandataire: CABINET ARMENGAUD AINE
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La présente invention se rapporte au domaine du traitement thermique d'un produit à déshydrater tel que de la
boue issue d'une filière de traitement d'eaux usées.
La présente invention concerne plus particulièrement un
procédé et une installation de séchage d'un tel produit
permettant de mettre en oeuvre une opération de carbonisation hydrothermale sur réacteur 1 suivie d'une opération de filtrage et de séchage de préférence sur filtrepresse chauffant 6.
Pour sécher ce produit dans le filtre-presse chauffant 6,
on y fait circuler un fluide caloporteur en provenance d'un
échangeur de chaleur 2.
L'échangeur de chaleur 2 est agencé pour transférer au
fluide caloporteur au moins une partie de la chaleur
contenue dans le produit à déshydrater sortant du réacteur 1.
F23D
131
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A
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3.035.191 – (A1) – [15 53351]. –
15
avril
2015. –
F 23 J 11/02 (2016.01), F 24 F 7/007. –
CAISSON EXTRACTEUR DE FUMEES ET DE CHALEUR, DU TYPE A UN VENTILATEUR A ENTREE D'AIR
AXIALE ET A SORTIE D'AIR RADIALE –
(Inventeurs : GAMISSANS MARIUS ; CHEVALEYRE
VALERY ; MICHAUD DANIEL ; SOUCHET ELODIE ;
BORDAS IVAN). –
Demandeur : SOLER & PALAU
RESEARCH S..L. SN, –
WEINSTEIN
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L'invention concerne un caisson extracteur de
fumées et de chaleur, du type comprenant un ventilateur
(3) à entrée d'air axiale et sortie d'air radiale, un moteur
(5) d'entraînement en rotation du ventilateur et des raccords de piquage d'aspiration (7) et de sortie d'air (8).
Le caisson est caractérisé en ce que le ventilateur (3) est
disposé sensiblement dans le caisson (1) de façon que
l'axe de sa roue de ventilateur (13) soit oblique par rapport aux axes des raccords de piquage d'aspiration (7) et
de sortie (8).
L'invention est utilisable pour extraction de fumées et de
chaleur.
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3.035.192 – (A1) – [15 53353]. –
15
avril
2015. –
F 24 F 13/28 (2016.01), F 24 F 7/06. –
DISPOSITIF DE GENERATION D'UN FLUX D'AIR ET
INSTALLATION DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET/
OU CLIMATISATION –
(Inventeur :
BARBIER
THIERRY). –
D e m a n d e u r : VA L E O S Y S T E M E S
THER MIQ UES Soc iété par ac tions s implifiée, –
Mandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES
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M L'invention concerne un dispositif de génération d'un
flux d'air (1) comportant un corps principal (2) délimitant:
- une première entrée d'air (3a) d'un premier canal de circulation d'air
(3) destiné à recevoir une première roue à ailettes (5)
pour faire circuler un flux d'air extérieur et/ou de recyclage (F1) dans le premier canal de circulation d'air (3),
un premier filtre d'air (11) étant disposé sur la première
entrée d'air (3a), et
- une deuxième entrée d'air (4a) d'un second canal de
circulation d'air (4) destiné à recevoir une deuxième roue
à ailettes (6) pour faire circuler un flux d'air de recyclage
(F2) dans le deuxième canal de circulation d'air (4).
Selon l'invention, le dispositif de génération d'un flux d'air
(1) comporte au moins un deuxième filtre d'air (10) disposé sur la deuxième entrée d'air (4a).
L'invention concerne également une installation de
chauffage, ventilation et/ou climatisation.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
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3.035.193 – (A1) – [15 00826]. –
15
avril
2015. – F 24 J 2/10 (2016.01). – UNITE DE CAPTURE D'ENERGIE SOLAIRE ET DE STOCKAGE INERTIEL DE CHALEUR A PLUSIEURS COEURS –
(Inventeurs : LEAR CHARLES HENRI ; PETROVIC
Demandeurs :
LEAR
NATHALIE ODETTE). –
CHARLES HENRI; PETROVIC NATHALIE ODETTE, –
Mandataire : LEAR CHARLES HENRI . –
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F24J
133
La masse inertielle est constituée d'un coeur fluide et
d'un coeur solide, qui réalisent une diffusion rapide et
homogène de la chaleur au sein de celle-ci.
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
aux zones urbaines ou industrielles isolées ayant des
besoins en ressource de chaleur et/ou d'énergie renouvelable.
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~
M
La présente invention concerne un dispositif de capture et de stockage inertiel de l'énergie solaire, permettant la valorisation de la chaleur issue de la concentration
solaire.
Le dispositif, selon l'invention, réalise la capture de chaleur à partir d'un rayonnement solaire concentré, de combustion ou fatale, le transfert de cette énergie sous forme
de chaleur à une masse inertielle comportant au moins
deux coeurs, le stockage de cette chaleur grâce à une
carapace composite isolante et permet son exploitation
directe ou bien sa conversion en énergie renouvelable.
La concentration du rayonnement solaire se fait par des
réflecteurs fixes ou animés dirigeant l'ensemble des faisceaux vers la carapace de la masse inertielle qui joue les
rôles de contenant, d'échangeur thermique et d'isolant
thermique.
Lorsque le rayonnement solaire est suffisant à l'apport
d'énergie, la configuration ouverte de la carapace permet
le transfert de la chaleur à la masse Inertielle. Dès fors
que le rayonnement solaire est insuffisant à un apport
supplémentaire d'énergie, la configuration de la carapace
est adaptée en mode fermé pour une optimisation du
stockage.
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3.035.194 – (A1) – [15 53361]. –
16
avril
2015. –
F 25 J 1/02 (2016.01), A 61 M 16/10. –
INSTALLATION DE FOURNITURE D'OXYGENE ASSOCIANT UN CONCENTRATEUR D'OXYGENE A UN
DISPOSITIF AUTONOME DE LIQUEFACTION DE
GAZ –
(Inventeurs : LIX CLEMENT ; PAUFIQUE
CYRILLE; BEDNARSKI DAVID; THEVENIN CHARLESPHILIPPE ; AOUF SAMI ; PANNETIER PHILIPPE). –
Demandeurs : L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME
GEORGES CLAUDE Société anonyme ; AIR LIQUIDE
SANTE (INTERNATIONAL) Société anonyme ; AIR LIQUIDE EUROPEAN HOMECARE OPERATIONS SERVICES Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
L'AIR LIQUIDE
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M
L'invention concerne un dispositif (1) de liquéfaction
de gaz comprenant un système de refroidissement cryogénique (20) conçu pour liquéfier de l'oxygène contenu
dans un flux d'oxygène gazeux et produire de l'oxygène
liquide (LOX), et un réservoir principal (10) d'oxygène
liquide en communication fluidique avec le système de
refroidissement cryogénique (20) et comprenant un
volume interne (11) de stockage de LOX et un orifice
d'entrée (12), ledit réservoir principal (10) étant agencé
pour recueillir via l'orifice d'entrée (12) et stocker au sein
dudit volume interne (11), au moins une partie du LOX
produit par le système de refroidissement cryogénique
(20). Selon l'invention, le système de refroidissement
cryogénique (20) comprend un tube à gaz pulsé (21)
s'étendant au moins partiellement dans le réservoir principal (10) d'oxygène liquide, ledit tube à gaz pulsé (21)
étant conçu pour liquéfier l'oxygène contenu dans le flux
d'oxygène gazeux. Installation de fourniture d'oxygène à
un individu comprenant un concentrateur d'oxygène (30)
couplé fluidiquement à un dispositif de liquéfaction de
gaz (1) selon l'invention.
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A
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F25J
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3.035.195 – (A1) – [15 53430]. –
17
avril
2015. – F 25 J 1/02 (2016.01), F 25 J 3/08, 5/00. –
INSTALLATION ET PROCEDE DE PRODUCTION
D'HELIUM LIQUIDE –
(Inventeurs : DEMOLLIENS
BERTRAND ; BERNHARDT JEAN MARC ; ALI SAID
RAWIA; PICHOT DELPHINE; HERNANDEZ ANTOINE;
TSEVERY JEAN-MARC ; PEYRON JEAN MARC). –
Demandeur : L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME
GEORGES CLAUDE Société anonyme, –
Mandataire: L'AIR LIQUIDE
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M Installation de production d'hélium liquide à partir d'un
mélange de gaz source (5) comprenant essentiellement
de l'azote et de l'hélium, l'installation comprenant un épurateur (2) cryogénique comprenant un circuit (9) de séparation de l'azote du mélange de gaz source en vue de
produire de hélium à une température inférieure à la température du gaz source, l'installation (1) comprenant en
outre un liquéfacteur (3) d'hélium soumettant l'hélium à
un cycle de travail comprenant en série: une compression de l'hélium, un refroidissement et une détente de
l'hélium comprimé et un réchauffement de l'hélium
refroidi et détendu, l'installation comprenant une conduite
(4) de transfert d'hélium reliant une sortie de l'épurateur
(2) à une entrée du liquéfacteur pour transférer de hélium
produit par l'épurateur (2) dans le cycle de travail du
liquéfacteur (3), l'installation étant caractérisée en ce que
l'épurateur (2) cryogénique comprend un circuit (8) de
détente comprenant une entrée destinée à être raccordée à une source (6) d'azote gazeux sous pression, ledit
circuit (8) de détente (7) de l'azote gazeux étant en
échange thermique avec le circuit (9) de séparation pour
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3.035.196 – (A1) – [15 53463]. –
17
avril
2015. –
F 28 D 17/02 (2016.01), F 25 B 17/08. –
ADS ORB ANT STR UCTUR E EN PLAQ UES –
(Inventeurs : DAVIDIAN BENOIT; LIX CLEMENT; LE
GULUDEC ERWAN). –
Demandeur : L'AIR LIQUIDE,
SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société
anonyme, – Mandataire: L'AIR LIQUIDE
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M
Plaque d'adsorbant autosupportée pour utilisation
dans un procédé d'adsorption comprenant un mélange
d'adsorbant et d'un liant inorganique
BOPI 16/42
transférer des frigories de l'azote gazeux détendu vers
ledit circuit (9) de séparation.
BOPI 16/42
A
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3.035.197 – (A1) – [15 53215]. –
14
avril
2015. – F 28 D 20/00 (2016.01). –
ELEMENT
C H A U F FA N T A I N E R T I E T H E R M I Q U E . –
(Inventeurs : HEMMER CEDRIC ; LEBLANC
ALEXANDRE). – Demandeur: MULLER & CIE Société anonyme, – Mandataire: IPSIDE
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M
Élément chauffant à inertie (1) destiné à équiper un
appareil de chauffage, caractérisé en ce qu'il comprend:
- une source de chaleur préférentiellement électrique (2);
- une coque (3) apte à être chauffée par la source de
chaleur (2) et définissant au moins un compartiment (4)
destiné à recevoir un matériau à inertie (5),
ladite coque (3) étant configurée, d'une part, pour transmettre de la chaleur à son environnement extérieur et,
d'autre part, pour conduire la chaleur au matériau à inertie (5).
A
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3.035.198 – (A1) – [15 53216]. –
14
avril
2015. – F 28 D 20/00 (2016.01), F 24 D 13/00, 19/
10. – APPAREIL DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE A
ACCUMULATION ET PROCEDE DE CHARGE D'UN TEL
APPAREIL DE CHAUFFAGE –
( I n v e nt e ur s : C LE MENT OLIVIER ; LOCTEAU MICKAEL). –
Demandeur : MULLER & CIE Société anonyme, –
Mandataire: IPSIDE
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M Appareil
de chauffage à accumulation (1)
comprenant:
- un bâti (2) dont une face arrière (3) du bâti est apte à
être fixée à une paroi d'un local à chauffer et présentant
des ouvertures de passage d'air (4, 4a, 4b, 4c, 4d);
- un élément rayonnant (5) relié au bâti et formant la
façade (13) de l'appareil de chauffage;
- un bloc accumulateur (6) constitué d'un noyau (7) en
matériau réfractaire renfermant au moins une résistance
chauffante (8), ledit bloc accumulateur étant traversé par
au moins un canal d'air (9);
- au moins une turbine de circulation d'air;
caractérisé en ce qu'il comporte:
- un volet (11) configuré pour pouvoir occuper plusieurs
positions de sorte à autoriser différents modes de restitutions d'énergie;
- un émetteur électrique direct (12) sur sa face avant;
- un dispositif de gestion de la charge de l'appareil;
- un dispositif de gestion de la restitution d'énergie de
l'appareil.
Procédé de charge d'un tel appareil.
F28D
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B
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3.035.199 – (A1) – [15 53217]. –
14
avril
2015. –
F 28 D 20/00 (2016.01), F 24 D 13/00. –
APPAREIL DE CHAUFFAGE RAYONNANT COMPRENANT UN ELEMENT CHAUFFANT A INERTIE
THERMIQUE – (Inventeurs : HEMMER CEDRIC; LEDemandeur : MULLER &
BLANC ALEXANDRE). –
CIE Société anonyme, – Mandataire: IPSIDE
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M
Appareil de chauffage hybride (10) par rayonnement,
caractérisé en ce qu'il comprend:
- un bâti (11) dont une face arrière (12) du bâti est apte à
être fixée à une paroi de la pièce, le bâti étant relié à un
élément rayonnant (13) formant une façade de l'appareil;
- un premier élément chauffant sans inertie (14);
- un deuxième élément de chauffage à inertie (1);
ledit élément chauffant sans inertie (14) étant configuré
pour pouvoir, d'une part, chauffer l'élément rayonnant et,
d'autre part, chauffer le second élément de chauffant à
inertie (1) par convection naturelle.
A
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3.035.200 – (A1) – [15 53366]. –
16
avril
2015. – F 28 F 1/14 (2016.01), H 01 L 23/373, F 21 V
15/00. – MODULE DISSIPATEUR DE CHALEUR BIMATERIAUX –
(Inventeurs : REDJEM-SAAD LOTFI;
EL HACHIR BRAHIM). – Demandeur: VALEO VISION
Mandataire : VALEO
VISION Société anonyme
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L'invention a trait à un module (2) dissipateur de chaleur, comprenant un noyau (6) avec une surface extérieure, et un manchon (8), en contact avec la surface
extérieure du noyau (6). Le noyau (6) est en un premier
matériau et le manchon (8) en un deuxième matériau, le
premier matériau présentant une conductivité thermique
qui est au moins cinq fois, préférentiellement dix fois,
supérieure à la conductivité thermique du deuxième
matériau.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
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3.035.201 – (A1) – [15 53381]. –
16
avril
2015. –
F 28 F 3/04 (2016.01), F 28 D 20/02. –
TUBE A RESERVOIR DE MATERIAU A CHANGEMENT DE PHASE POUR ECHANGEUR DE CHALEUR. –
(Inventeurs : MOREAU SYLVAIN ; TISON
FREDERIC ; BUSSON FRANCOIS ; ROBILLON LIONEL). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée, – Mandataire:
VALEO SYSTEMES THERMIQUES
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M
La présente invention concerne un tube à réservoir
de matériau à changement de phase (1) comportant:
- deux plaques de circulation (3) configurées pour être
assemblées l'une à l' autre,
- au moins une plaque réservoir (5) étant configurée pour
venir s'assembler sur une face externe d'une des deux
plaques de circulation (3) de sorte à former des logements, ledit tube à réservoir de matériau à changement
de phase (1) comportant en outre un canal de remplissage (200), ledit canal de remplissage (200) étant formé
d'une part par un bec de remplissage (201) de la plaque
réservoir (5) vers l'extérieur et d'autre part par la face
externe d'une des deux plaques de circulation (3), ledit
canal de remplissage (200) comportant en outre un bouchon (210), ledit canal de remplissage (200) et ledit bouchon (210) étant contenus dans un volume de largeur
inférieure ou égale à la largeur du tube à réservoir de
matériau à changement de phase (1) et de hauteur inférieure ou égale à la hauteur des logements.
A
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3.035.202 – (A1) – [15 53397]. –
16
avril
2015. –
F 28 F 3/04 (2016.01), F 25 J 3/06. –
ECHANGEUR DE CHALEUR PRESENTANT DES
ELEMENTS DE MICROSTRUCTURE ET UNITE DE SEPARATION COMPRENANT UN TEL ECHANGEUR DE
CHALEUR –
(Inventeurs : LE GULUDEC ERWAN ;
LIX CLEMENT ; QUERE DAVID ; SANIEZ QUENTIN ;
SAULNIER BERNARD ; SPRUIJT EVAN ; WAGNER
MARC). –
Demandeurs : L'AIR LIQUIDE, SOCIETE
ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES
PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme ;
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, –
Mandataire : L'AIR LIQUIDE
J
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M
Cet échangeur de chaleur comprend des plaques
parallèles, des entretoises parallèles et définissant i) des
canaux primaires rugueux (21) et ii) des canaux secondaires agencés de façon à échanger de la chaleur. Cet
échangeur de chaleur comprend une entrée de liquide
primaire destinée à être reliée fluidiquement à un distributeur de liquide primaire. Chaque canal primaire
rugueux (21) a une forme de prisme à section polygonale
composé de plusieurs faces globalement planes. Les
canaux primaires comprennent des canaux primaires
rugueux. Chaque canal primaire rugueux (21) présente
des éléments de microstructure (30) distribués sur toute
sa longueur et de dimensions comprises entre 1 µm et
300 µm.
F28F
137
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A
K
F28F
B
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3.035.203 – (A1) – [15 53414]. –
16
avril
2015. –
F 28 F 3/06 (2016.01), F 21 V 15/00. –
DISPOSITIF DE DISSIPATION DE CHALEUR POUR
MODULE OPTIQUE A HAUT RENDEMENT THERMIQUE –
(Inventeurs : BRASSIER MARC ; PUENTE
Demandeur : VALEO VISION SoJEAN-CLAUDE). –
ciété par actions simplifiée, – Mandataire: VALEO VISION Société anonyme
J
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M
L'invention concerne un dispositif de dissipation de
chaleur 1 destiné à équiper au moins un module optique
de véhicule automobile. Le dispositif comporte:
- un premier élément 2 comportant une pluralité d'ailettes
3 et réalisé, par un procédé d'extrusion, en un matériau
métallique sélectionné pour sa capacité d'échange
thermique;
- au moins un second élément 4 réalisé en une matière
thermoplastique, comportant au moins un moyen de fixation 5 du dispositif sur le module optique, le second élément 4 étant rapporté sur le premier élément 2 par
surmoulage.
A
B
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3.035.204 – (A1) – [15 53488]. –
20
avril
2015. – F 28 F 9/00 (2016.01), F 28 F 9/24, B 60 H
1/00. – ECHANGEUR DE CHALEUR POUR INSTALLATION DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET/OU CLIMATISATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs: JOVET BASTIEN; TELLIER LAURENT;
PIERRON FREDERIC ; LE GOFF MORGAN ; AOUN
BERNARD; RIVET GILLES). –
Demandeur : VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée, –
M andataire : VALEO SYSTEM ES THERMIQUES
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M
L'invention se rapport à un dispositif de chauffage
additionnel (6) pour échangeur de chaleur, ledit dispositif
(6) comprenant au moins un moyen de fixation permettant de monter ledit dispositif (6) sur un échangeur de
chaleur; au moins un moyen de chauffage de fluide (12);
au moins un conduit (10) qui définit, lorsque le dispositif
(6) est monté sur l'échangeur de chaleur, une partie d'un
chemin d'écoulement de fluide; ledit au moins un moyen
de chauffage (12) étant apte à chauffer le fluide circulant
dans ledit au moins un conduit (10).
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
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3.035.205 – (A1) – [15 53490]. –
20
avril
2015. – F 41 F 3/04 (2016.01), G 05 D 1/12, G 01 C
21/12. – DISPOSITIF DE CORRECTION DE TRAJECTOIRE D'UN PROJECTILE ET PROCEDE DE CORRECTION DE TRAJECTOIRE –
( I nv e n t e u r : P F I F F E R
Demandeur : ROXEL FRANCE, –
ANDRE). –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en
nom collectif
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L'invention se situe dans le domaine des roquettes
d'artillerie et concerne un dispositif de correction (11)
d'une trajectoire réelle d'un projectile (12) destiné à parcourir une trajectoire nominale. Selon l'invention, le dispositif (11) comprend:
un impulseur positionné sur le projectile (12) et destiné
à apporter une correction latérale à la trajectoire réelle du
projectile (12),
un frein aérodynamique (14) positionné sur le projectile
(12) et destiné à apporter une correction axiale à la trajectoire réelle du projectile (12),
un moyen de correction de trajectoire embarqué sur le
projectile (12), apte à activer l'impulseur et le frein aérodynamique (14),
un moyen de mesure (16) de la trajectoire réelle du projectile (12), destiné à déterminer une écartométrie entre
la trajectoire réelle et la trajectoire nominale,
un moyen de calcul (17) destiné à déterminer une
séquence d'au moins une correction en fonction de
l'écartométrie,
un moyen de transmission (18) de la séquence du
moyen de calcul (17) vers le moyen de correction de trajectoire.
A
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3.035.206 – (A1) – [15 00818]. –
20
avril
2015. – F 41 J 5/02 (2016.01), G 01 D 5/32, F 42 C
DISPOSITIF DE DETECTION D'IM7/02, 15/40. –
PA C T, E N PA R T I C U L I E R P O U R M I S S I L E –
(Inventeurs : GREINER BERNARD ; LOOSFELD
MATHIEU; TASTETS KEVIN). –
Demandeur : MBDA
FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : GEVERS
& ORES Société anonyme
J
P
R
M
O
- Le dispositif de détection d'impact (4) comporte au
moins un guide d'onde (6) pourvu à chacune de ses deux
extrémités (7, 8) d'un connecteur (19), et un anneau (15)
de contour externe courbe, ledit anneau (15) formant une
pièce (16) indépendante à surfaces radiales planes, ledit
guide d'onde (6) étant intégré dans l'épaisseur de
l'anneau (15) autour de cet anneau (15), et les deux
extrémités (7, 8) du guide d'onde (6) étant agencées à
l'extérieur de l'anneau (15).
F41F
139
140
A
G01B
B
D
E
3.035.207 – (A1) – [15 53264]. –
14
avril
2015. – G 01 B 11/02 (2016.01). –
DISPOSITIF
MODULAIRE DE MESURE SANS CONTACT ET SYSTEME DE MESURE ET DE CONTROLE CORRESPONDANT –
(Inventeurs : LE NEEL DIDIER ; SAMSON
Demandeur : MESURE-SYSTEMS3D
GWENAEL). –
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON
J
P
O
K
R
M
L'invention concerne un dispositif de mesure sans
contact d'un objet ou d'une partie d'un objet, tel une pièce
mécanique, comprenant:
- des premiers moyens de support dudit objet;
- des moyens de mesure solidaires d'un bâti, lesdits
moyens de mesure comprenant au moins un module de
mesure constitué d'une source d'émission d'un faisceau
lumineux sur l'objet, et d'un capteur optique orienté vers
l'objet et apte à détecter le faisceau lumineux réfléchi par
l'objet, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre:
- des deuxièmes moyens de support dudit module de
mesure solidaires dudit bâti et comprenant des moyens
pour déplacer d'une manière réglable ledit module de
mesure par rapport à l'objet.
A
B
D
E
3.035.208 – (A1) – [15 00804]. –
17
avril
2015. – G 01 C 23/00 (2016.01), H 04 N 7/18, G 06 F
12/00. – PROCEDE DE GESTION ET D'AFFICHAGE
DE SYMBOLES GRAPHIQUES GEO-REFERENCES ET
S Y S T E M E D E V I S U A L I S AT I O N A S S O C I E –
( I nv en t eu r s : G A N I L LE T H I E R R Y ; D O M I N I C I
JOHANNA ;
MONVOISIN
EMMANUEL). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
nom collectif
J
K
P
O
R
M
Le domaine général de l'invention est celui des procédés de gestion et d'affichage de symboles (N) géo-référencés dans un dispositif de visualisation. Le procédé
selon l'invention est mis en oeuvre dans un système de
visualisation synthétique comprenant un système de
navigation, une base de données cartographiques comportant un objet géo-référencé, des moyens de calcul
électronique permettant de calculer le symbole lui-même
géoréférencé représentatif dudit objet géo-référencé et
un dispositif de visualisation. Les moyens de calcul électronique sont agencés de façon à calculer la surface
totale du symbole géo-référencé à afficher sur le dispositif de visualisation et un coefficient photométrique et/ou
colorimétrique représentatif dudit symbole conforme,
ledit coefficient photométrique et/ou colorimétrique étant
une fonction décroissante de ladite surface totale. Le
coefficient photométrique et/ou colorimétrique est un
coefficient d'opacité ou de luminance ou de teinte ou de
saturation.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
K
D
E
3.035.209 – (A1) – [15 00819]. –
20
avril
2015. – G 01 D 11/00 (2016.01), G 01 P 5/14, 5/26,
G 01 K 13/02. – SONDE MULTIFONCTIONS DE REFERENCES PRIMAIRES POUR AERONEF, SYSTEME
DE MESURE, AERONEF ET PROCEDE D'OBTENTION
DE GRANDEURS PHYSIQUES ASSOCIES –
(In v enteu rs : G EN EV RI ER G IL LES ; M AN DL E
JACQUES ; FLAVEN CEDRIC ; SCHLOTTERBECK
JACQUES). –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par
actions simplifiée
J
P
R
O
M
L'invention concerne une sonde multifonctions (20A)
de références primaires pour aéronef, la sonde multifonction de références primaires comportant:
- une embase (28A) destinée à être fixée sur la carlingue
de l'aéronef,
- une pluralité de prises de pression statique (32A) ménagées à travers l'embase (28A) et raccordées à des dispositifs de mesure de pression,
- une fenêtre optique (34A) transparente à un rayonnement laser et disposée sur l'embase (28A) pour le passage d'un rayonnement laser à travers l'embase (28A),
- au moins une tête optique d'anémométrie laser disposée pour la réalisation de mesures d'anémométrie laser à
travers la fenêtre optique (34A), et
- une sonde de température statique (42A) montée sur
l'embase (28A).
A
B
D
E
3.035.210 – (A1) – [15 53498]. –
20
avril
2015. – G 01 J 11/00 (2016.01). –
PROCEDE ET
DISPOSITIF DE CARACTERISATION D'UN FAISCEAU
Demandeur :
LASER DE FORTE PUISSANCE –
S O U R C E L A B S o c i é t é pa r a c t i o n s s i m p l i f ié e , –
Mandataire: JACOBACCI & PARTNERS
J
K
O
R
M Dispositif et procédé de caractérisation d'un faisceau
laser de forte puissance mettant en oeuvre:
- une platine (1),
- un porte-cible (2) situé dans une zone de focalisation
(ZF) traversée par un axe focal (A) sur lequel se trouve
un foyer optique (F) d'un miroir de concentration (3) et
qui porte plusieurs cibles (16) chacune configurées pour
émettre au moins des protons suite à un tir du faisceau
laser à caractériser (LP), et qui est associé à des moyens
(20) de positionnement adaptés pour placer chaque cible
sur l'axe focal (A), et des moyens de translation (25) du
porte-cible (2)
- un module (30) de détermination de la position d'une
face avant d'une cible,
- un module (M) adapté pour placer successivement les
cibles les unes après les autres sur l'axe focal (A).
G01D
141
142
A
K
G01K
B
D
E
3.035.211 – (A1) – [15 53494]. –
20
avril
2015. –
G 01 K 1/08 (2016.01), G 01 K 7/02. –
CAPTEUR HAUTES TEMPERATURES AVEC
CONNECTEUR INTEGRE –
(Inventeurs : KOPP
GABRIEL ; SFAXI MAHMOUD ; MENARD FRANCK). –
Demandeur : SC2N Société anonyme, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR Société par actions simplifiée
J
P
O
R
M
La présente invention a pour objet un capteur de température (1) pour véhicule automobile comprenant:
- un élément sensible à la température (2),
- une enveloppe de protection (3) comportant une extrémité fermée (4) dans laquelle est logé l'élément sensible
à la température (2),
- un connecteur électrique (5) comportant deux éléments
de liaison électrique (6),
- deux fils électriques (7) reliant l'élément sensible à la
température (2) aux deux éléments de liaison électrique
(6) du connecteur électrique (5), et une gaine isolante (8)
entourant les deux fils électriques (7).
Selon l'invention, le capteur de température (1) comprend un élément de jonction (11) fixé d'une part à la
gaine isolante (8) et d'autre part au connecteur électrique
(5), ledit élément de jonction (11) entourant les deux éléments de liaison électrique (6) du connecteur électrique
(5).
A
B
D
E
3.035.212 – (A1) – [15 53224]. –
14
avril
2015. – G 01 K 7/16 (2016.01). –
SONDE DE
(Inventeur : BEN HAMMOUDA
TEMPERATURE –
CHOKRI). – Demandeur: MGI COUTIER Société anonyme, –
J
R
M
O
P
K
L'invention porte sur une sonde (1) de température
comprenant une thermistance pourvue d'un élément
thermosensible connecté à deux fils de sortie électriquement conducteurs, deux lames métalliques électriquement conductrices présentant des portions d'extrémités
proximales connectées par soudure aux fils de sortie respectifs et supportant ledit élément thermosensible à distance desdites portions d'extrémités proximales, et un
corps plongeur (5) réalisé dans un matériau plastique
surmoulé par injection au moins autour des portions
d'extrémités proximales des lames, des fils de sortie et
de l'élément thermosensible, ledit corps plongeur présentant une partie d'extrémité (50) surmoulée directement
tout autour de l'élément thermosensible, ledit élément
thermosensible étant enveloppé uniquement par ledit
corps plongeur.
La présente invention trouve une application dans le
domaine de la mesure de la température d'un fluide en
circulation au sein d'un moteur à combustion.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.213 – (A1) – [15 53257]. –
14
avril
2015. – G 01 L 7/00 (2016.01), G 01 L 9/00, G 01 N
25/08. –
PROCEDE DE CONTROLE DE LA PRESSION INCLUANT UNE DETECTION D'EBULLITION –
(Inventeurs : GROUSSARD AURELIEN ; COLLET
Demandeurs : CONTINENTAL AUTOTHIERRY). –
MOTIVE FRANCE Société par actions simplifiée ;
CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH, – Mandataire:
CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simplifiée
J
K
P
O
R
M
Procédé de contrôle de la pression, pour un
ensemble réservoir (1) comprenant un réservoir (2)
étanche apte à accueillir un liquide (6), un filtre (3) apte à
capturer des vapeurs issues du liquide (6), une canalisation (4) connectant le réservoir (2) au filtre (3), et une
vanne d'isolement (5) disposée de manière à sélectivement obturer la canalisation (4), comprenant une détection d'ébullition du liquide contenu dans le réservoir (2).
A
B
D
E
3.035.214 – (A1) – [16 52023]. –
10 mars
2016. – G 01 M 11/02 (2016.01). –
METHODES
ET SYSTEMES DE TEST D'ELEMENTS OPTIQUES EMPLOYANT UN FILTRE A LARGE BANDE SELECTIF SELON L'ANGLE –
(Inventeurs : PERKINS DAVID L. ;
PRICE JAMES M.). –
Demandeur : HALLIBURTON
ENERGY SERVICES, INC., –
Mandataire : GEVERS
Priorités : IB, 15 avril
2015, n° WOUS2015025866 ; IB, 15 avril 2015,
n° WOUS2015025869 ; IB, 15 avril 2015,
n° WOUS2015025922 ; IB, 12 août 2015,
n° WOUS2015044908.
J
P
M
O
K
R
F
L'invention concerne un système d'essai d'éléments
optiques comprenant un filtre à large bande sélectif selon
l'angle disposé le long d'un chemin optique avec un élément optique à tester. Le système comprend aussi un
transducteur de rayonnement électromagnétique, qui
émet un signal en réponse au rayonnement électromagnétique qui traverse le filtre à large bande sélectif selon
l'angle. Le système comprend aussi un dispositif d'enregistrement qui enregistre des données correspondant à
la sortie de signaux à partir du transducteur de rayonnement électromagnétique, les données indiquant une propriété de l'élément optique en réponse à un test.
G01L
143
144
A
K
G01M
B
D
E
3.035.215 – (A1) – [15 53321]. –
15
avril
2015. –
G 01 M 15/14 (2016.01), G 01 M 15/12. –
PROCEDE DE DETECTION D'ANOMALIE DE TURBOMACHINE PAR ANALYSE VIBRATOIRE AUTOMATISEE –
(Inventeurs : ABDEL-SAYED MINA ; DUCLOS DANIEL ; LACAILLE JEROME ; FAY GILLES ;
MOUGEOT MATHILDE). –
Demandeur : SAFRAN, –
Mandataire: REGIMBEAU
J
P
O
R
M L'invention propose un procédé de détection d'ano-
malie d'une turbomachine, le procédé étant mis en
oeuvre à partir d'un spectrogramme caractérisant un
comportement vibratoire de la turbomachine en fonction
d'une vitesse de rotation d'un arbre de la turbomachine,
caractérisé en ce qu'il comprend la mise en oeuvre des
étapes consistant à:
- subdiviser le spectrogramme (200) en une pluralité de
zones,
- pour chaque zone, réduire (300) le nombre de dimensions des données de la zone à un degré spécifique à
ladite zone, et
- comparer (400) chaque zone du spectrogramme à un
ensemble de zones correspondantes de spectrogrammes de référence correspondant à des turbomachines saines, et
- déduire un état sain ou anormal de la turbomachine en
fonction du résultat de ladite comparaison.
A
B
D
E
3.035.216 – (A1) – [15 00769]. –
14
avril
2015. – G 01 N 15/14 (2016.01). –
DISPOSITIF
DE COMPTAGE DES PARTICULES FINES DANS L'AIR
AMBIANT A L'AIDE D'UN TELEPHONE PORTABLE –
(Inventeur: GILBERT JOEL). –
Demandeur : SUNPARTNER TECHNOLOGIES, –
Mandataire : GLOBAL INVENTIONS
P
M
J
K
O
R
Dispositif (P) comprenant un téléphone mobile (1)
permettant de calculer la concentration de particules
fines (6) contenues dans un volume d'air ambiant en utilisant les composants optiques (3) et informatiques de la
fonction photographique du téléphone mobile (1). Dans
un boîtier (4) une pièce mobile (10) aspire l'air ambiant et
retient les poussières fines (8) sur une surface plane de
couleur uniforme (7) grâce à un champ électrostatique.
Une lentille convergente (9) réduit la longueur focale de
la lentille optique (3) du téléphone mobile (1) afin de
prendre des photos nettes et agrandies des poussières
(8) qui ont été collectées. Un programme informatique
analyse les pixels photographiques (2) pour détecter,
mesurer et compter lesdites poussières (8).
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.217 – (A1) – [16 51929]. –
08 mars
2016. – G 01 N 21/00 (2016.01). –
DISPOSITIFS
INFORMATIQUES OPTIQUES COMPRENANT DES
FILTRES ROTATIFS A LARGE BANDE SELECTIFS SELON L'ANGLE. –
(Inventeurs : PRICE JAMES M. ;
PERKINS DAVID L.). –
Mandataire : GEVERS
Priorité : IB, 15 avril
2015, n° WOUS2015025869.
J
P
O
K
R
F
M
Un dispositif informatique optique comprenant une
pluralité de sources de rayonnement électromagnétique,
chacune à un déplacement angulaire unique autour d'un
train optique et chacune à au moins une longueur d'onde
unique de rayonnement électromagnétique; un élément
informatique intégré (ICE) situé dans le train optique
avant ou après un échantillon situé dans le train optique
pour générer un rayonnement électromagnétique modifié
dans le train optique; un filtre à large bande sélectif selon
l'angle (BASF) situé dans le train optique qui est pivotable autour d'un axe en une pluralité d'orientations
uniques pour transmettre le rayonnement électromagnétique et/ou le rayonnement électromagnétique modifié
dans le train optique à un angle incident cible correspondant à l'une de la pluralité des sources de rayonnement
électromagnétique pour générer un rayonnement électromagnétique modifié sélectionné selon l'angle (ASMR); et
un détecteur permettant de recevoir l'ASMR et pour
générer un signal de sortie correspondant à une caractéristique de l'échantillon.
A
K
B
D
E
3.035.218 – (A1) – [16 51931]. –
08 mars
2016. –
G 01 N 21/00 (2016.01), G 06 E 3/00. –
SYSTEME DE MESURE OPTIQUE PARALLELE
AVEC FILTRES A LARGE BANDE SELECTIFS SELON
L'ANGLE – (Inventeurs : PERKINS DAVID L.; PRICE
JAMES M.). – Demandeur: HALLIBURTON ENERGY
SERVICES, INC., –
Société anonyme . –
Priorité : IB, 15 avril 2015,
n° WOUS2015025922.
J
P
O
M
R
F
Un dispositif informatique optique comprenant une
source lumineuse qui émet un rayonnement électromagnétique dans un train optique se prolongeant à partir
d'une source lumineuse vers un détecteur. Une substance qui interagit optiquement avec le rayonnement
électromagnétique. Un réseau de processeurs positionné
dans le train optique et comprenant une pluralité de
noyaux d'élément informatique intégré (ICE) qui interagit
optiquement avec le rayonnement électromagnétique,
dans lequel le détecteur reçoit une pluralité de faisceaux
de rayonnement électromagnétique modifié générée à
travers l'interaction optique du rayonnement électromagnétique avec la substance et le réseau de processeur.
Un réseau de pondération positionné dans le train
optique et comprenant une pluralité de dispositifs de pondération qui appliquent optiquement des facteurs de pondération correspondant à chaque faisceau de
rayonnement électromagnétique modifié. Un réseau de
filtres à large bande sélectifs selon l'angle (BASF) est
positionné dans le train optique pour sélectivement transmettre le rayonnement électromagnétique à un angle
d'incidence prédéterminé. Le détecteur génère un signal
de sortie indicatif d'une caractéristique de la substance.
G01N
145
146
A
G01N
B
D
E
3.035.219 – (A1) – [16 52024]. –
10 mars
2016. – G 01 N 21/00 (2016.01). – OUTIL D'ANALYSE D'ECHANTILLON EMPLOYANT UN FILTRE A
LARGE BANDE SELECTIF SELON L'ANGLE –
(Inventeurs : PRICE JAMES M. ; PERKINS DAVID
Demandeur : HALLIBURTON ENERGY SERL.). –
VICES, INC., – Mandataire: GEVERS & ORES Société anonyme . –
Priorités : IB, 15 avril 2015,
n° WOUS2015025866 ; IB, 15 avril 2015,
n° WOUS2015025869 ; IB, 15 avril 2015,
n° WOUS2015025922 ; IB, 12 août 2015,
n° WOUS2015044910.
P
J
O
K
R
F
M
L'invention concerne un outil d'analyse d'échantillon
comprenant une chambre d'échantillon servant à maintenir un échantillon. L'outil comprend aussi un filtre à large
bande sélectif selon l'angle disposé le long d'un chemin
optique avec la chambre d'échantillon. L'outil comprend
aussi un transducteur de rayonnement électromagnétique (ER) qui émet un signal en réponse au rayonnement électromagnétique qui traverse le filtre à large
bande sélectif selon l'angle. L'outil comprend aussi un
dispositif d'enregistrement qui enregistre des données
correspondant à la sortie de signaux à partir du transducteur d'ER, les données indiquant une propriété de
l'échantillon.
A
B
D
E
3.035.220 – (A1) – [15 53533]. –
20
avril
2015. – G 01 N 27/02 (2016.01). –
“ DISPOSITIF
ELECTRONIQUE DE MESURE D'AU MOINS UNE CARACTERISTIQUE ELECTRIQUE D'UN OBJET “ –
(Inventeurs : CARMIGNANI CORENTIN ; BRUN
CHRISTOPHE ; REYNAUD PATRICK ; ROLLAND EMMANUEL). –
D e m a n d e u r : C O M M I S S A R I AT A
L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, – Mandataire: CABINET HAUTIER
J
K
P
O
R
M
L'invention concerne un dispositif électronique de
mesure d'au moins une caractéristique électrique d'un
objet (10), comportant un support (3) pourvu d'au moins
deux unités de mesure comportant chacune deux jeux
d'électrodes comprenant des électrodes, les électrodes
des jeux d'électrodes d'une même unité de mesure (20)
étant interdigitées de sorte que chaque électrode de l'un
des jeux d'électrodes de ladite unité de mesure (20) soit
espacée d'une distance inter-électrodes (G) d'une électrode, de l'autre des jeux d'électrodes de ladite unité de
mesure, qui lui est adjacente (20), les électrodes diffèrent
dans leurs caractéristiques de contact avec l'objet et/ou
leur espacement d'électrodes de sorte à faire une
mesure différentielle de courant.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
K
D
E
3.035.221 – (A1) – [15 53413]. –
16
avril
2015. –
G 01 N 27/327 (2016.01), A 61 B 5/145,
C 12 Q 1/02. –
BIOCAPTEURS ELECTROCHIMIQUES IMPLANTABLES –
(Inventeurs : MARINESCO STEPHANE ; SABAC ANDREI ; MORENO VEDemandeurs : UNIVERSITE
LASQUEZ LAURA). –
CLAUDE BERNARD LYON 1 ; INSTITUT NATIONAL
DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON Etablissement
public ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public ; ECOLE CENTRALE DE LYON Etablissement public ; INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE
MEDICALE, –
Mandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS
J
P
O
R
M
La présente demande porte sur une procédé de fabrication d'un biocapteur électrochimique pour la détection
d'un analyte, ledit procédé comprenant le dépôt, sur un
filament support, d'une couche métallique apte à catalyser l'oxydation d'un composé oxydable, ledit dépôt étant
réalisé par un procédé de dépôt sous vide; et le dépôt,
sur le filament métallisé, d'une couche enzymatique apte
à catalyser la dégradation dudit analyte en générant ledit
composé oxydable. L'invention porte également sur un
biocapteur fabriqué selon ce procédé, sur un dispositif
associé, ainsi que sur un procédé de détection électrochimique d'un analyte.
A
B
D
E
3.035.222 – (A1) – [15 53355]. –
15
avril
2015. – G 01 N 33/24 (2016.01), E 21 B 47/06, 49/
00. – SYSTEME DE MESURE DE LA PRESSION INTERSTITIELLE DANS LE SEDIMENT MARIN –
(Inventeurs: WOERTHER PATRICE; JEGOU PAUL;
GUILLEMOT ANNE; LE VOURC'H DAMIEN; LE PIVER
DAVID ; FERRANT ANTONY ; COAIL JEAN YVES ;
ROUDAUT MICKAEL). –
Demandeur : INSTITUT
FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION
DE LA MER ? IFREMER Etablissement public, –
K
J
P
O
R
M La
présente invention concerne un système de
mesure de pression interstitielle dans le sédiment marin
à différents niveaux de profondeur, comprenant une tige
(102) creuse équipée d'une pluralité de capteurs de pression (124) disposés le long de la tige, ladite tige comportant une pluralité de tronçons assemblés entre eux par
des éléments de liaison. Le système comporte en outre
un pénétromètre pour enfoncer la tige dans le sédiment
marin, ledit pénétromètre comprenant un tambour autour
duquel est enroulée la tige avant enfoncement et des
moyens d'enfoncement de la tige dans le sédiment
marin, les tronçons de tube et les éléments de liaison de
la tige étant aptes à être au moins une fois enroulés par
cintrage autour du tambour et déroulés du tambour et
lesdits moyens d'enfoncement étant aptes à dérouler et
redresser mécaniquement la tige du tambour puis
l'enfoncer dans le sédiment marin.
G01N
147
148
A
G01P
B
D
E
3.035.223 – (A1) – [15 00808]. –
17
avril
2015. – G 01 P 5/00 (2016.01). –
DISPOSITIF
ROBUSTE DE MESURE DE LA VITESSE DE DEPLACEMENT D'UN FLUIDE PAR RAPPORT A UN OBJET –
(Inventeur : QUERRY STEPHANE LUC SEBASDemandeur : POLYVIONICS Société à resTIEN). –
ponsabilité limitée, – Mandataire: POLYVIONICS
P
J
O
K
R
M
L'invention concerne un système capable de mesurer
la vitesse de déplacement relatif d'un fluide par rapport à
un objet (fixe ou mobile), étant robuste aux conditions
environnementales (givre, cristaux de nuage, etc.).
Dispositif de mesure de la vitesse de déplacement relative d'un fluide, est caractérisé en ce qu'il contient une
cavité (1) effleurée par ledit fluide et des capteurs (9)
d'instabilités aérodynamiques/hydrodynamiques exploitant le processus d'oscillation auto-entretenue dudit
fluide au sein de la cavité pour déterminer sa vitesse de
déplacement relative.
Ledit objet peut être un mobile aérien, terrestre, maritime, spatial, etc., une soufflerie, une turbomachine, une
canalisation, une station météorologique, etc.
A
B
D
E
K
3.035.224 – (A1) – [15 53392]. –
16
avril
2015. – G 01 R 31/265 (2016.01). –
MESURE
SANS CONTACT DE LA CONDUCTIVITE DE SEMI(Inventeurs : MENCARAGLIA
CONDUCTEURS –
DENIS ; LE BIHAN YANN ; LOETE FLORENT). –
Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement
public ; UNIVERSITE PARIS-SUD ; ECOLE SUPERIEURE D'ELECTRICITE, –
PLASSERAUD
J
P
O
R
M
Procédé de mesure sans contact de la conductivité
de semi-conducteurs, ledit procédé étant mis en oeuvre
par:
- un premier ensemble (A) comprenant un système
d'émission/réception de signal (X, Y)
- un deuxième ensemble (B) comprenant au moins une
cible semi-conductrice (4) et un élément inducteur (3),
- un troisième ensemble (C), ledit procédé comprenant
au moins les étapes suivantes:
a) Le premier ensemble (A) émet un signal multi-fréquentiel (X),
b) Le deuxième ensemble (B) réfléchi ou transmis au
moins une partie du signal multi-fréquentiel émis (X),
c) Le premier ensemble (A) reçoit le signal multi-fréquentiel réfléchi (Y) par le deuxième ensemble (B),
d) Le troisième ensemble (C) calcule le coefficient de
réflexion ou de transmission (ρ, R) du signal émis (X),
e) Le troisième ensemble (C) fournit la conductivité de la
cible semi-conductrice (4).
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.225 – (A1) – [15 53510]. –
20
avril
2015. – G 01 S 19/16 (2016.01), G 08 B 13/14, 25/
00. – DISPOSITIF DE GEOLOCALISATION POUR LA
RECUPERATION D'OBJETS VOLES –
(I nv ent eur :
POULET FLORENCE). – Demandeur: POULET FLORENCE, – Mandataire: CABINET NONY
K
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P
M
La présente invention concerne un dispositif (10) de
géolocalisation, comportant:
- un récepteur d'un signal émis par un émetteur local
(40), opérant sur une première plage de fréquences (f1),
- un émetteur opérant sur une deuxième plage de fréquences, de préférence un émetteur UNB,
- un moyen de géolocalisation,
- un circuit de contrôle agencé pour:
- détecter la sortie du dispositif (10) du champ de l'émetteur local,
- activer l'émetteur en cas de sortie du champ de l'émetteur local (40) et transmettre via l'émetteur la position du
dispositif telle que déterminée par le moyen de géolocalisation, et
- en cas de présence dans le champ de l'émetteur local
(40), maintenir le dispositif (10) dans un état de veille où
la consommation électrique est réduite.
A
B
D
E
3.035.226 – (A1) – [15 53315]. –
15
avril
2015. – G 01 S 19/22 (2016.01). –
DISPOSITIF
DE POURSUITE INTEGRE DE SIGNAUX GNSS –
(Inventeurs : RIES LIONEL ; VIGNEAU WILLY ; DE
BOER JEAN-REMI; BIDON STEPHANIE; CALMETTES
VINCENT). –
Demandeurs : CENTRE NATIONAL
D'ETUDES SPATIALES Etablissement public; M3 SYSTEMS Société par actions simplifiée; INSTITUT SUPERIEUR DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE
Etablissement public, –
Mandataire : PRONO VEM
LUXEMBOURG
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M
Un récepteur de signaux GNSS comprend plusieurs
canaux de poursuite configurés pour fournir des mesures
relatives à un signal GNSS. Chacun comprend, en particulier, une boucle de code de type scalaire configurée
pour piloter un générateur de répliques de code en vue
de les synchroniser avec le signal entrant. Le récepteur
comprend en outre un navigateur alimenté par les
canaux de poursuite et une boucle de code de type vectoriel, alimentée par le navigateur et configurée pour piloter les générateurs de répliques de code. Un moniteur
commute les canaux de poursuite entre la boucle de type
vectoriel et la boucle de type scalaire respective.
L'invention permet d'améliorer la navigation dans des
environnements difficiles en termes de masquage et de
multi-trajets, en particulier dans les milieux urbains.
G01S
149
150
A
G01T
B
D
E
3.035.227 – (A1) – [15 53523]. –
20
avril
2015. – G 01 T 1/167 (2016.01). – PROCEDE DE
DETERMINATION D'ACTIVITE D'AU MOINS UN CORPS
PRESENT DANS UN MATERIEL PROCEDE D'IDENTIFICATION DE CORPS ET DISPOSITIFS ASSOCIES –
(I nv e nt eu rs : B IC H LE R O LI VI E R ; T HE V E NI N
MATHIEU; BOBIN CHRISTOPHE). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
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BOPI 16/42
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R
étant une probabilité estimée que l'impulsion numérique
de rang Q correspond au corps CEk (k=1, 2, ..., N) telle
que:
M
L'invention concerne un procédé de détermination
d'activité de N corps CEk (k=1, 2, N) présents dans un
matériel, à partir d'une succession d'impulsions numériques aptes à caractériser une activité d'au moins un des
N corps, N étant un nombre entier supérieur ou égal à 1,
caractérisé en ce qu'il comprend, pour une impulsion
numérique de rang Q qui succède à une impulsion numérique de rang Q-1, les étapes suivantes mises en oeuvre
par un calculateur:
une estimation d'une donnée qui caractérise l'énergie
de l'impulsion numérique de rang Q,
une identification d'un canal Ci (i=1, 2, ..., M) auquel
ladite donnée estimée appartient, chaque canal Ci étant
associé à une bande d'énergie différente, et
dès lors que le canal Ci auquel ladite donnée estimée
appartient est identifié, un calcul de l'activité AkQ du
corps CEk (k=1, 2, ..., N) pour l'impulsion numérique de
ranq Qsous la forme:
A
K
B
D
P
E
3.035.228 – (A1) – [15 53275]. –
14
avril
2015. –
G 02 B 3/02 (2016.01), F 21 V 5/04. –
SYSTEME OPTIQUE –
(Inventeur : LAURET
JEAN-PIERRE). – Demandeur : AYRTON Société par
actions simplifiée, –
M
J
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R
Le principe général de l'invention repose sur un système optique (100) en matière transparente pour des longueurs d'onde comprises dans un ensemble de
faisceaux de rayon lumineux (141-143) et pour aligner
l'ensemble de faisceaux de rayons lumineux par rapport
à un axe optique principal (O') à partir d'une source de
lumière (120) afin d'en obtenir une image nette.
est une probabilité estimée de présence du corps CEk
dans le matériel telle que:
■ wij (i=1, 2, ..., M; j = 1, 2, ..., N) est un poids synaptique
associé au corps CEj pour le canal Ci,
BOPI 16/42
A
B
K
D
E
3.035.229 – (A1) – [15 53341]. –
15
avril
2015. –
G 02 B 6/036 (2016.01), C 03 B 37/027,
G 01 N 21/63. – FIBRE OPTIQUE, PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE FIBRE OPTIQUE ET DISPOSITIF DE MESURE DESTINE A LA DETECTION
D'HYDROGENE EQUIPE D'UNE TELLE FIBRE OPTIQUE – (Inventeurs: LEPARMENTIER STEPHANIE;
DELEPINE-LESOILLE SYLVIE ; AUGUSTE JEANLOUIS; HUMBERT GEORGES). –
Demandeurs :
AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS ; UNIVERSITE DE LIMOGES
Etablissement public ; CENTRE NATIONAL DE LA REMandataire : BRECHERCHE SCIENTIFIQUE, –
VALEX Société à responsabilité limitée
J
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M
Fibre optique (10) comportant au moins un coeur de
fibre (100) et une gaine optique (200) tous deux majoritairement réalisés dans un verre de silice, la gaine
optique (200) comportant du palladium métallique inclus
dans du verre de silice. La gaine optique (200) comporte
au moins une première partie (210) interne, en contact
avec le coeur de fibre (100), une deuxième partie (220),
intermédiaire, entourant la première partie (210), et une
troisième partie (230) externe entourant la deuxième partie (220). La deuxième partie (220) est constituée de
ponts de verre (221) de silice reliant la première et troisième partie (210, 230), les ponts de verre (220) délimitant entre eux des cavités (222), la troisième partie (230)
étant la partie de la gaine optique (200) comportant le
verre de silice incluant du palladium métallique. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une
telle fibre optique, une utilisation de cette fibre optique et
un système de détection et/ou mesure quantitative
A
B
D
E
3.035.230 – (A1) – [16 53299]. –
14
avril
2016. – G 02 B 27/01 (2016.01), B 60 K 35/00, G 03 H
DISPOSITIF ET PROCEDE D'AFFICHAGE
1/26. –
DANS LE CHAMPS DE VISION DU CONDUCTEUR D'UN
VEHICULE – (Inventeurs : FIESS REINHOLD; WERNER TOBIAS). –
Dem andeur : ROB ERT BO SC H
GMBH, – Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
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F
M Dispositif d'affichage dans le champ de vision (102)
pour un véhicule (100) servant à représenter une image
dans le champ de vision d'un observateur.
Il comprend:
- une installation de générateur d'images (110) pour présenter une première et une seconde images partielles,
- une installation optique (112) pour projeter la première
image partielle suivant un premier chemin optique (107)
dans une première zone oculaire (105) associée au premier oeil (104) de l'observateur et la seconde image partielle suivant un second chemin optique (207) dans une
seconde zone oculaire (205) d'un second oeil (204) de
l'observateur, et
- une installation pour réduire la diaphonie entre le premier chemin optique (107) et le second chemin optique
(207).
d'hydrogène.
G02B
151
152
A
G04G
B
D
E
3.035.231 – (A1) – [16 53334]. –
15
avril
2016. – G 04 G 7/00 (2016.01). – DISPOSITIF ET
UN PROCEDE POUR TESTER UN APPAREIL DE REGULATION –
(Inventeurs : HIMMLER ANDREAS
(DR.); KLEMM MATTHIAS). –
Demandeur : DSPACE
DIGITAL SIGNAL PROCESSING AND CONTROL ENGINEERING GMBH, –
Mandataire : CABINET VIEL . –
J
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F
M L'objet de l'invention est un dispositif (10) et un pro-
cédé correspondant pour tester au moins un premier
appareil de régulation (201) au moyen d'un modèle de
système asservi, lequel dispositif (10) comprend au
moins une première unité de calcul (101) et une deuxième unité de calcul (102) séparée dans l'espace de la
première unité de calcul (101), la première unité de calcul
(101) comprenant un premier moyen de traitement de
signal temporel (131) conçu pour allouer électroniquement à un premier événement un premier signal temporel
(Ts1) d'une source temporelle globale (Set1, Set2), et la
fourniture d'un premier résultat de calcul pouvant être
influencée par le premier code de modèle au moyen du
premier événement, et la deuxième unité de calcul (102)
comprenant un deuxième moyen de traitement de signal
temporel (132) conçu pour allouer électroniquement à un
deuxième événement un deuxième signal temporel (Ts2)
de la source temporelle globale (Set1, Set2), et la fourniture d'un deuxième résultat de calcul pouvant être
influencée par le deuxième code de modèle au moyen du
deuxième événement, et le premier signal temporel (Ts1)
pouvant être converti en un premier signal temporel
modifié (Td1) par le premier moyen de traitement de
signal temporel (131), le premier signal temporel modifié
(Td1) comprenant un premier signal périodique et un pre-
A
B
K
D
E
3.035.232 – (A1) – [15 53520]. –
20
avril
2015. – G 05 B 1/11 (2016.01), G 05 B 19/408, G 06 F
11/30, 17/18. – SYSTEME DE SURVEILLANCE DE
L'ETAT DE SANTE D'UN MOTEUR ET PROCEDE DE
CONFIGURATION ASSOCIE –
(Inventeurs : GOUBY
AURELIE; DU PIERRE ALAIN). –
Demandeur :
SNECMA Société anonyme, –
Mandataire : REGIMBEAU
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M
La présente invention concerne un procédé de configuration d'un système embarqué de surveillance de l'état
de santé d'un moteur d'aéronef, le procédé de configuration comportant des étapes de:
- (E1) simulation d'indicateurs de santé caractérisant le
comportement du moteur, à partir d'un modèle thermodynamique du moteur, pour différents valeurs d'indicateurs
de contexte caractérisant les conditions de vol;
- (E2) détermination d'un modèle mathématique du
moteur, à partir des valeurs simulées, par régression de
chaque indicateur de santé sur les indicateurs de
contexte et les autres indicateurs de santé;
- (E3) configuration du système embarqué, pour l'estimation d'au moins un indicateur de santé, à l'aide du modèle
mathématique du moteur, et en fonction de mesures des
indicateurs de contexte, et de mesures des autres indicateurs de santé.
mier message temporel.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.233 – (A1) – [15 00817]. –
20
avril
2015. – G 05 B 13/04 (2016.01), F 16 K 3/00, F 02 K
9/56. – PROCEDE POUR LA CONCEPTION ET DISPOSITIF D'AIDE POUR LA CONCEPTION D'UNE
VANNE COMMANDABLE –
(Inventeurs : VENE
Demandeur :
MATHIEU; PREVOST FRANCOIS). –
SNECMA Société anonyme, – Mandataire: CABINET
BEAU DE LOMENIE
J
K
P
R
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M
Procédé pour la conception d'une vanne commandable (121,122) d'une machine (100), durant lequel:
a) on détermine une valeur optimisée de paramètres de
la machine en simulant un fonctionnement de celle-ci;
lesdits paramètres comprenant notamment des point de
fonctionnement souhaités pour la vanne (définis par les
instants et les valeurs associées de la section de passage auxdits instants, pendant la simulation du fonctionnement de la machine);
b) on détermine un profil de manoeuvre pour la vanne
(121,122) en imposant à celui-ci de passer par les points
de fonctionnement;
au moins un des points de fonctionnement étant un point
de fonctionnement intermédiaire pendant lequel la section de passage de la vanne varie.
Dispositif d'aide à la conception de vanne commandable,
configuré pour la mise en oeuvre de ce procédé.
A
B
D
E
3.035.234 – (A1) – [15 53322]. –
15
avril
2015. – G 05 B 19/02 (2016.01), G 05 B 15/02, E 06 B
9/68. – PROCEDE DE COMMANDE EN FONCTIONNEMENT D'UNE INSTALLATION DOMOTIQUE DE FERMETURE OU DE PROTECTION SOLAIRE ET
I N S TA L L AT I O N D O M O T I Q U E A S S O C I E E –
(Inventeurs : BOCQUET JEAN-FRANCOIS ; GERMAIN FLORIAN ; RIFFAUD STEPHANE). –
Demandeur: SOMFY SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: LAVOIX
P
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M
J
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R
Un procédé de commande en fonctionnement d'une
installation domotique de fermeture ou de protection
solaire, incluant au moins un écran, un dispositif d'entraînement motorisé et un point de commande, comprend au
moins un mode de commande et un mode de configuration du dispositif d'entraînement motorisé. Le procédé
comprend au moins une étape (E1) d'entrée dans le
mode de configuration, une étape (E2) d'activation d'un
élément de sélection du point de commande puis de
maintien de l'élément de sélection dans un état activé,
suite à l'entrée dans le mode de configuration, une étape
(E4) de relâchement de l'élément de sélection puis d'activation d'un ou de l'élément de sélection, de sorte à valider une valeur seuil d'un paramètre de fonctionnement
du dispositif d'entraînement motorisé ou à valider l'activation d'un paramètre de fonctionnement ou d'une commande de réglage du dispositif d'entraînement motorisé.
La période de temps entre le relâchement de l'élément
de sélection et l'activation d'un ou de l'élément de sélection du point de commande est inférieure à une valeur
seuil prédéterminée.
G05B
153
154
A
K
P
G05D
B
D
E
3.035.235 – (A1) – [15 53269]. –
14
avril
2015. –
G 05 D 1/02 (2016.01), G 05 D 1/08. –
PROCEDE ET SYSTEME DE COMMANDE DE VOL
D'UN AERONEF SELON L'AXE DE TANGAGE –
(Inventeurs : CARTON MATHIEU ; DEBUSSCHERE
Demandeur :
PIERRE; ALBUGUES LAURENT). –
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
J
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R
M - Le système (1) comporte un module (6) de com-
mande de facteur de charge pour, lors d'un actionnement
manuel d'un manche de commande (3) par un pilote de
l'aéronef, calculer un ordre de braquage correspondant
et transmettre cet ordre de braquage à au moins une
gouverne de profondeur (8) de l'aéronef, un module (13)
de commande d'assiette longitudinale pour, en cas
d'absence d'actionnement manuel du manche de commande (3) par le pilote, maintenir l'assiette longitudinale
de l'aéronef à une assiette cible, et un module (14) de
gestion de transition, pour déterminer et enregistrer une
valeur d'assiette longitudinale courante de l'aéronef à un
moment d'enregistrement et transmettre cette valeur
d'assiette longitudinale au module (13) de commande
d'assiette longitudinale, pour qu'il l'utilise comme assiette
cible.
A
B
D
E
3.035.236 – (A1) – [15 53253]. –
14
avril
2015. – G 05 F 5/08 (2016.01), H 03 K 17/30, 19/00,
DISPOSITIF ET PROCEDE
B 60 R 16/033. –
D'ADAPTATION DYNAMIQUE DU COURANT DE
CHARGE DANS UN CIRCUIT ELECTRONIQUE –
(Inventeurs: PENA MIGUEL-ANGEL; LARA CABEZA
JUAN; ILLAN CABEZA ANTONIO; SANTAELLA JUANJOSE; MARIN MARIA). – Demandeur: VALEO ILUMINACION Société anonyme, – Mandataire: VALEO VISION Société anonyme
J
K
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O
M
R
L'invention propose un dispositif et un procédé qui
permettent d'adapter le courant de charge dans un circuit
électronique de manière dynamique par rapport à un
seuil prédéterminé. Ceci permet par exemple l'utilisation
de dispositifs de diagnostic connus qui utilisent des
valeurs seuils prédéfinies, avec de dispositifs ayant des
profils de courant de charge qui ne correspondent pas
nécessairement aux seuils prédéfinis. L'invention trouve
son application par exemple dans le domaine des dispositifs lumineux pour véhicules automobiles, dont le fonctionnement est contrôlé par un système de gestion du
réseau de bord, BCM.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
K
B
D
E
3.035.237 – (A1) – [16 51930]. –
08 mars
2016. –
G 06 E 3/00 (2016.01), G 01 N 21/00. –
DISPOSITIFS INFORMATIQUES OPTIQUES COMPRENANT DES FILTRES A LARGE BANDE SELECTIFS
SELON L'ANGLE –
(Inventeurs : PRICE JAMES M.;
PERKINS DAVID L.). –
Mandataire : GEVERS
Priorité : IB, 15 avril
2015, n° WOUS2015025866.
J
P
O
R
F
M
Dispositif informatique optique comprenant: une
source de rayonnement électromagnétique pour émettre
un rayonnement électromagnétique dans un train
optique; un élément informatique intégré (ICE) placé
dans le train optique avant ou après un échantillon situé
dans le train optique pour générer un rayonnement électromagnétique modifié dans le train optique; un filtre à
large bande sélectif selon l'angle (BASF) placé dans le
train optique pour transmettre le rayonnement électromagnétique et/ou le rayonnement électromagnétique modifié dans le train optique à un angle incident cible,
générant ainsi un rayonnement électromagnétique modifié sélectionné selon l'angle (ASMR); et pour refléter une
ou plusieurs réflexions de rayonnement parasite à des
angles qui ne sont pas coïncidants avec l'angle incident
cible; et un détecteur pour recevoir l'ASMR et pour générer une signal de sortie correspondant à une caractéristique de l'échantillon.
A
B
D
E
3.035.238 – (A1) – [15 00821]. –
20
avril
2015. – G 06 F 3/01 (2016.01). –
DISPOSITIF
TACTILE MOBILE DE SAISIE/POINTAGE NE NECESSITANT PAS D'ETRE REGARDE POUR ETRE UTILISE ET
ERGONOMIQUEMENT ADAPTABLE –
(Inv enteur :
KOENIG SEBASTIEN). –
Demandeur : KOENIG SEBASTIEN, – Mandataire: KOENIG SEBASTIEN
J
R
M
O
K
P
L'invention concerne un dispositif tactile portable dont
le support principal repose le plus souvent sur le corps
humain, la main dans le cas standard, l'utilisateur n'a
ainsi pas besoin de regarder le périphérique pour l'appréhender et l'utiliser.
Le dispositif est constitué d'un module central (110) amovible relié à un support isolant (140), connecté à un pointeur fin (120) et à des zones de contact (130).
L'ensemble peut prendre différentes configurations ergonomiques pour s'adapter à un grand nombre de situations et d'individus. Une boussole optionnelle permet
d'ajouter une information d'orientation. Plusieurs dispositifs peuvent être utilisés simultanément permettant d'augmenter considérablement le nombre d'interactions
possibles, à l'aide notamment d'interfaces logicielles
dédiées.
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
à la réalité augmentée, virtuelle ou aux situations de handicap.
G06E
155
156
G06F
A
K
B
D
E
3.035.239 – (A1) – [15 53465]. –
17
avril
2015. –
G 06 F 9/50 (2016.01), G 06 K 19/067. –
PROCEDE DE GESTION D'UNE MEMOIRE DE
CARTE ELECTRONIQUE –
(Inventeurs : CERBAH
SOFIANE; FROMAGER SYLVAIN, JEROME; GESLAIN
Demandeur : MORRAPHAËL; PEPIN CYRILLE). –
PHO Société anonyme, – Mandataire: REGIMBEAU
J
P
O
R
M
Il est proposé un procédé de gestion d'une mémoire
(2) de carte électronique (1), la carte électronique (1)
étant apte à exécuter un premier programme (P1) et un
deuxième programme (P2), le procédé comprenant des
étapes de:
allocation (100) dans la mémoire (2) d'un premier
espace mémoire (D1) accessible par le premier programme (P1),
allocation (106) dans la mémoire (2) d'un deuxième
espace mémoire (C2) mémorisant le code du deuxième
programme (P2),
détection (112) d'une première écriture de données sur
instruction du premier programme dans le premier
espace mémoire (D1),
libération (114) du deuxième espace mémoire (C2) en
réponse à la détection (112).
A
B
D
E
3.035.240 – (A1) – [15 00794]. –
15
avril
2015. – G 06 F 11/14 (2016.01), G 06 F 21/54, 21/
70. – PROCEDE DE SECURISATION DE L'EXECUTION D'UN PROGRAMME – (Inventeurs: BENCHAALAL
OTHMAN ;
DUPAQUIS
VINCENT). –
Demandeur : INSIDE SECURE Société anonyme, –
Mandataire: OMNIPAT Société anonyme
K
J
O
R
M L'invention
P
concerne un procédé d'exécution d'un
programme, le procédé comprenant des étapes consistant à: exécuter une opération (SSG) configurée pour
charger une valeur choisie de manière arbitraire d'une
donnée initiale (sq1<0>) appartenant à une série de données ordonnées, exécuter une série d'opérations de
calcul (SG, SGC, ESG) réparties dans le programme,
comprenant des opérations configurées chacune pour
calculer une donnée courante (sq1<s>) de la série de
données (sq1) en fonction d'une donnée précédente
(sq1<s-1>), exécuter une opération finale configurée
pour calculer une donnée finale (sq1<n>) de la série de
données en fonction de la donnée courante, et exécuter
une opération (SQCK, SQFC) configurée pour détecter
une erreur d'exécution du programme en comparant la
donnée courante de la série de données avec une valeur
attendue, la donnée finale présentant une valeur attendue indépendante du nombre (n) de données dans la
série de données.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
K
P
B
D
E
3.035.241 – (A1) – [15 53369]. –
16
avril
2015. –
G 06 F 12/02 (2016.01), G 06 F 12/14. –
PROCEDE DE PARTAGE D'UNE MEMOIRE ENTRE
AU MOINS DEUX ENTITES FONCTIONNELLES –
(Inventeurs : DUPAQUIS VINCENT ; GODZINSKI
STEPHANE). – Demandeur: INSIDE SECURE Société anonyme, –
Mandataire : OMNIPAT Société anonyme
J
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R
M
Procédé de partage d'une mémoire (MEM1) entre
deux entités fonctionnelles (E1, E2), comprenant les
étapes consistant à attribuer à la première entité fonctionnelle une première fonction de transformation de données (T1) et une première fonction de transformation
inverse (I1) et attribuer à la deuxième entité fonctionnelle
(E2) une deuxième fonction de transformation de données (T2) et une deuxième fonction de transformation
inverse (I2), la deuxième fonction de transformation
inverse (I2) étant incompatible avec la première fonction
de transformation (T1) et la première fonction de transformation inverse (I1) incompatible avec la deuxième fonction de transformation (T2).
A
B
D
E
3.035.242 – (A1) – [15 00820]. –
20
avril
2015. – G 06 F 13/14 (2016.01), G 06 F 13/38, H 04 L
SYSTEME DE COMMUNCICATION D'IN29/06. –
F O R M AT I O N S N O TA M M E N T AV I O N I Q U E S –
(Inventeurs : TOILLON PATRICE ; AEGERTER TARIK
ALEXANDRE ;
SITBON
ARNAUD). –
simplifiée
J
K
P
O
R
M
Ce système de communication d'informations notamment avioniques, du type comportant des entités d'émission/réception d'informations (1, 2, 3), raccordées à des
moyens formant réseau de transmission d'informations
(4) mettant en oeuvre au moins un ensemble de canaux
de transmission d'informations, est caractérisé en ce que
les entités (1, 2, 3) comportent des moyens d'interfaçage
(5, 6, 7) aux moyens formant réseau de transmission
d'informations (4), munis de moyens d'association programmable, selon le degré de redondance souhaité, d'au
moins certains canaux de l'ensemble de canaux.
G06F
157
158
A
K
G06F
B
D
BOPI 16/42
E
3.035.243 – (A1) – [15 53478]. –
20
avril
2015. –
G 06 F 15/80 (2016.01), G 06 F 9/22. –
PLACEMENT D'UNE TACHE DE CALCUL SUR UN
PROCESSEUR FONCTIONNELLEMENT ASYMETRIQUE –
(Inventeurs : AMINOT ALEXANDRE ;
LHUILLIER YVES; CASTAGNETTI ANDREA; CHATEIGNER ALAIN ; CHARLES HENRI-PIERRE). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOM I Q U E E T A U X EN E R G I E S A LTE R N AT IV E S , –
nom collectif
J
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M
La présente invention concerne un procédé pour la
gestion d'une tâche de calcul sur un processeur multicoeurs fonctionnellement asymétrique, au moins un
coeur dudit processeur étant associé à une ou plusieurs
extensions matérielles, le procédé comprenant les
étapes consistant à recevoir une tâche de calcul associée à des instructions exécutables par une extension
matérielle; recevoir des données de calibration associées à l'extension matérielle; et déterminer un coût
d'opportunité d'exécution de la tâche de calcul en fonction des données de calibration. Des développements
décrivent la détermination des données de calibration
notamment par comptage ou par calcul (en ligne et/ou
hors ligne) des classes des instructions exécutées, l'exécution d'un ensemble prédéfini d'instructions représentatif de l'espace d'exécution de l'extension, la prise en
compte d'aspects énergétiques et de température, la traduction ou l'émulation d'instructions ou le placement de
tâches de calcul sur les différents coeurs. Des aspects
de système et de logiciel sont décrits.
A
B
D
E
3.035.244 – (A1) – [15 53508]. –
20
avril
2015. – G 06 F 17/30 (2016.01). –
PROCEDE DE
RECHERCHE DE PAGES ACCESSIBLES SUR UN RE(Inventeur :
LEANDRI
ERIC). –
SEAU –
Demandeur : QWANT Société par actions simplifiée, – Mandataire: CASSIOPI Société à responsabilité limitée
J
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Le procédé (20) de recherche de pages accessibles
sur un réseau comporte:
- une étape (205) de saisie d'au moins un mot-clé dans
une zone de saisie affichée dans une première partie
d'une page,
- une première étape (210) de recherche de ressources,
dans une première base de données du réseau, en fonction d'au moins un mot clé saisi,
- une première étape (215) d'affichage, dans une deuxième partie de la page affichée, de chaque résultat de la
première étape de recherche et d'une marque associée à
chaque résultat, et au moins une itération de:
- une étape (220) de sélection d'au moins une marque,
- une étape (225) de détermination de filtres de
recherche, issus d'une deuxième base de données, en
fonction de la marque sélectionnée,
- une deuxième étape (230) d'affichage, dans une troisième partie de la page affichée, d'une information représentative de chaque filtre déterminé,
- une étape (250) de sélection d'au moins un filtre, par un
utilisateur, parmi les filtres affichés,
- une deuxième étape (235) de recherche de ressources,
dans la première base de données du réseau, en fonction d'au moins un mot clé saisi et de chaque filtre sélectionné et
- une troisième étape (240) d'affichage, dans la deu-
xième partie de la page affichée, des résultats de la deuxième recherche.
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.245 – (A1) – [15 53514]. –
20
avril
2015. – G 06 F 17/30 (2016.01). –
PROCEDE DE
RECHERCHE DE PAGES ACCESSIBLES SUR UN RESEAU –
(Inventeur :
LEANDRI
ERIC). –
Demandeur : QWANT Société par actions simplifiée, – Mandataire: CASSIOPI Société à responsabilité limitée
J
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M
Le procédé (10) de recherche de pages accessibles
sur un réseau comporte:
- une étape (105) de saisie d'au moins un mot-clé dans
une zone de saisie affichée dans une première partie
d'une page,
- une première étape (110) de recherche de ressources,
dans une première base de données du réseau, en fonction d'au moins un mot clé saisi,
- une première (115) étape d'affichage, dans une deuxième partie de la page affichée, des résultats de la première étape de recherche, et au moins une itération de:
- une étape (120) de détermination de filtres en fonction
de mots-clés associés, dans une deuxième base de données, aux ressources affichées,
- une deuxième étape (125) d'affichage, dans une troisième partie de la page affichée, d'une information représentative de chaque filtre déterminé,
- une étape (130) de sélection d'au moins un filtre, par un
utilisateur, parmi les filtres affichés,
- une deuxième étape (135) de recherche de ressources,
dans la première base de données du réseau, en fonction d'au moins un mot clé saisi et de chaque filtre sélectionné et
- une troisième étape (140) d'affichage, dans la deuxième partie de la page affichée, des résultats de la deuxième recherche.
A
B
D
E
3.035.246 – (A1) – [15 53516]. –
20
avril
2015. – G 06 F 17/30 (2016.01). –
PROCEDE
D'AFFICHAGE D'INFORMATION COMPLEMENTAIRE
A UNE SAISIE DE RECHERCHE EFFECTUEE DANS
UNE PREMIERE BASE DE DONNEES –
(Inventeur :
LEANDRI ERIC). –
Demandeur: QWANT Société par
actions simplifiée, – Mandataire: CASSIOPI Société à
responsabilité limitée
J
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M
K
P
Le procédé (10) d'affichage d'information complémentaire à une saisie de recherche effectuée dans une
première base de données comporte:
- une première étape (105) d'affichage, sur un écran d'un
terminal communicant, d'une zone de saisie de caractères relatifs à une recherche à effectuer dans la première base de données,
- une étape (110) de saisie d'au moins un caractère dans
la zone de saisie de recherche à effectuer,
- une étape (115) de détection de chaque caractère saisi,
- une étape (120) de sélection, dans une deuxième base
de données, d'au moins un hyperlien en fonction de
chaque caractère détecté et
- une deuxième étape (125) d'affichage, dans la zone de
saisie, de chaque hyperlien sélectionné.
G06F
159
160
G06F
BOPI 16/42
A
B
D
E
J
K
P
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R
M Suivant un aspect, la présente invention concerne un
3.035.247 – (A1) – [15 53345]. –
15
avril
2015. –
G 06 F 17/40 (2016.01), G 06 Q 50/22. –
PROCEDE ET SYSTEME DE SURVEILLANCE D'UN
UTILISATEUR –
(Inventeur : BERNIER JOEL). –
D e m a n d e u r : FA N TA S T I C S O U R C I N G , –
Mandataire: CABINET HAUTIER
système intelligent pour la bienveillance, la détection et
la prévention des risques sanitaires pour l'aide au maintien en sécurité des personnes en perte d'autonomie à
domicile.
La présente invention fonctionne préférentiellement par
détection d'évènements quotidiens, prévention des
risques et actions domotiques automatiques grâce à un
dispositif de capteurs communicants et non intrusifs pour
le bienêtre des personnes sans port de pendentif, ni surveillance vidéo à distance pour un respect total de l'intimité et la vie privée des individus.
A
B
D
E
3.035.248 – (A1) – [15 53328]. –
15
avril
2015. – G 06 F 21/60 (2016.01), G 06 F 1/16, H 04 L
SYSTEME-SUR-PUCE A FONCTIONNE29/02. –
M E N T S E C U R I S E E T S E S U T I L I S AT I O N S –
(Inventeur: MAIM ENRICO). –
Demandeur : MAIM
ENRICO, – Mandataire: LE FORESTIER CONSEIL
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Un système-sur-puce (SoC) comprend en combinaison:
- un processeur (Microcontroller),
- un sous-système de codes exécutables quelconques
(Wallet Programs) aptes à être exécutés par le systèmesur-puce,
- un sous-système de gestion des codes exécutables
(Check/Load) comprenant un code exécutable spécifique
de sélection/chargement desdits codes exécutables
quelconques,
- un sous-système d'entrée/sortie (I/O) permettant au
système-sur-puce de communiquer avec d'autres systèmes-sur-puce,
- un sous-système de messagerie permettant au système-sur-puce d'échanger des messages (Wallet Messages) avec d'autres systèmes-sur-puce, au moins
certains des messages contenant le hash du contenu
d'un code exécutable,
- un sous-système de signature (Sign) des messages
échangés, le système-sur-puce étant apte:
* en réaction à la réception d'un message (Wallet Message), à amener ledit code exécutable spécifique de
sélection/chargement à sélectionner et charger, à partir
dudit sous-système de codes exécutables quelconques
(Wallet Programs), le code exécutable quelconque dont
le hash du contenu correspond audit hash inclus contenu
dans ledit message (Wallet Message);
* avant la signature d'un message (Wallet Message) à
émettre, à amener le sous-système de signature (Sign) à
vérifier le hash du code exécutable quelconque en cours
d'exécution pour inclusion dans ledit message, garantissant ainsi que le même hash est re-propagé d'un message reçu à un message émis.
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.249 – (A1) – [15 00827]. –
15
avril
2015. – G 06 K 1/12 (2016.01). –
DISPOSITIF
D'IDENTIFICATION D'OBJET –
(Inventeurs : CASTET JULIEN; RAYMOND FELIX). –
Demandeur : IMMERSION Société par actions simplifiée, –
Mandataire: IMMERSION
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M L'invention vise à simplifier le processus de design et
de production d'un objet physique facilement identifiable,
en particulier en cas d'interaction avec un écran. Pour
cela, l'objet est fabriqué avec au moins une matière plurimatériaux (a minima deux), ces matériaux ayant des propriétés physiques différentes. Les matériaux utilisés
étant ceux dédiés à l'imprimerie tridimensionnelle (3D),
ils sont disponibles à moindre coût et permettent de réaliser facilement un objet tangible pouvant être identifié par
un dispositif numérique.
A
K
B
D
E
3.035.250 – (A1) – [15 53354]. –
15
avril
2015. –
G 06 K 7/00 (2016.01), H 03 M 13/03. –
DISPOSITIF D'AIDE AU RECENSEMENT D'OBJETS –
(Inventeurs : COUDERC PAUL ; BEN MABROUK NEBIL). – Demandeur: INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN
AUTOMATIQUE, – Mandataire: CABINET NETTER
M
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R
Un dispositif d'aide à la surveillance d'objets physiques comprend des étiquettes radiofréquences à associer individuellement à une collection d'objets à fin de
recensement. Chaque étiquette comprend chacune une
première zone mémoire et une seconde zone mémoire.
Une interface permet d'entrer des mots de code. Un
encodeur est capable d'interaction avec l'interface.
L'encodeur est agencé pour réagir à l'entrée d'une liste
de mots de code primaires correspondant à des identifiants d'objets qui se stockent dans les premières zones
mémoire des étiquettes radiofréquences en établissant
une liste de mots de code secondaires correspondant à
un encodage redondant des mots de code primaires, et
pour écrire les mots de code secondaires de manière
répartie dans les secondes zones mémoire des étiquettes radiofréquences.
G06K
161
162
A
K
G06K
B
D
E
3.035.251 – (A1) – [15 53461]. –
17
avril
2015. –
G 06 K 9/00 (2016.01), G 06 T 3/40. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE GENERATION D'UNE
REPRESENTATION MULTI-RESOLUTIONS D'UNE
IMAGE ET APPLICATION A LA DETECTION D'OB(Inventeurs : TALAYSSAT JACQUES ;
JET –
CLEYET-MERLE SEBASTIEN; SCHWAMBACH COSTA
VITOR). –
Demandeurs : STMICROELECTRONICS
(G RE NO BLE 2) SAS ; S TMI CR OE LECT RO NIC S
(ROUSSET) SAS, – Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
J
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M
Dispositif (4) de génération en temps réel d'une
représentation multi-résolution d'une image numérique,
comprenant une mémoire principale (6) apte à stocker
une succession de représentations principales (A, B, C)
de l'image à des résolutions principales différentes, une
mémoire locale (7) couplée à la mémoire principale (6)
via un bus (8) et apte à stocker une représentation principale (A, B, C) courante, et un traitement configuré pour,
pour au moins une représentation principale (A, B, C):
a) charger au moins une partie de ladite représentation
principale (A, B, C) courante dans la mémoire locale (7),
b) faire parcourir ladite représentation principale (A, B, C)
courante par une fenêtre de détection (F) rectangulaire,
c) optionnellement, selon la nature du classifieur utilisé,
et à chaque position (Fi) du parcours, calculer une image
intégrale de ladite fenêtre (F),
d) déterminer au moins une représentation intermédiaire
(A-1, A-2, B-1, B-2) de l'image ayant une résolution intermédiaire comprise entre la résolution de la représentation principale (A, B) courante et la résolution de la
représentation principale suivante (B, C), faire parcourir
A
K
B
D
E
3.035.252 – (A1) – [15 53229]. –
14
avril
2015. –
G 06 K 19/07 (2016.01), H 04 L 29/06. –
PROCEDE DE GESTION DE LA COMMUNICATION
D'INFORMATIONS ENTRE UN CONTROLEUR NFC ET
UN ELEMENT SECURISE AU SEIN D'UN APPAREIL, ET
APPAREIL ET CONTROLEUR NFC CORRESPONDANTS –
(Inventeur : CHARLES ALEXANDRE). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS (ROUSSET)
SAS, – Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
O
M
J
P
R
Procédé de gestion de la communication d'informations entre un contrôleur NFC (NCC) couplé à une
antenne (ANT1) pour une communication sans contact
avec un objet, et un dispositif hôte (DH) et au moins un
élément sécurisé (SE), comprenant un routage de toutes
lesdites informations à travers ledit contrôleur NFC, une
communication de premières informations (INF1) à communiquer entre ledit au moins un élément sécurisé et
ledit dispositif hôte via un premier lien de communication
(LK1) entre ledit contrôleur NFC (NCC) et ledit dispositif
hôte (DH) et via un deuxième lien de communication
(LK2) entre ledit contrôleur NFC (NCC) et ledit au moins
un élément sécurisé (SE), une communication de deuxièmes informations (INF2) provenant de et/ou à destination de ladite antenne via un troisième lien de
communication (LK3) entre ledit contrôleur NFC (NCC) et
ledit au moins un élément sécurisé (SE), ledit premier
lien de communication (LK1) et ledit deuxième lien de
communication (LK2) ayant des bandes passantes plus
grandes que la bande passante dudit troisième lien de
communication (LK3).
BOPI 16/42
ladite représentation intermédiaire (A-1, A-2, B-1, B-2)
par la fenêtre (F) rectangulaire, et optionnellement, selon
la nature du classifieur utilisé, et à chaque position (Fi)
du parcours, calculer une image intégrale de ladite
fenêtre (F)..
BOPI 16/42
A
K
P
B
D
E
3.035.253 – (A1) – [15 53437]. –
17
avril
2015. –
G 07 D 7/06 (2016.01), G 06 K 9/20. –
PROCEDE DE VERIFICATION D'UN DISPOSITIF DE
SECURITE COMPORTANT UNE SIGNATURE –
( I nv en t eu r s : B E R T H E B E N O IT ; V A N D R O U X
Demandeur :
CORALIE; MOREL YVONNIC). –
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
J
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R
M Procédé de vérification d'un dispositif de sécurité (1)
comprenant une image (2) comportant une signature,
comprenant les étapes suivantes:
- acquisition de l'image (2) pour obtenir une première
représentation (3),
- extraction de la signature,
- vérification de la signature.
Appareil de vérification, programme d'ordinateur et support de données informatique comprenant un tel programme d'ordinateur, aptes à mettre en oeuvre un tel
procédé.
A
K
B
D
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3.035.254 – (A1) – [15 53254]. –
14
avril
2015. –
G 07 F 19/00 (2016.01), G 07 G 3/00. –
PROCEDE DE DETECTION D'UN TERMINAL FRAUDULEUX DANS UN RESEAU, DISPOSITIF ET PROGRAMME CORRESPONDANTS –
(Inventeur :
MAYER LAURENT). – Demandeur: COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D'INGENIERIE “INGENICO“, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
J
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P
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M
L'invention concerne un précédé de détection d'un
terminal de paiement électronique frauduleux dans un
parc de terminaux de paiement authentiques,
comprenant:
- une étape de réception des messages émis par les terminaux présents dans un rayon prédéterminé;
- une étape de comparaison des données contenues
dans les messages avec des données de référence
caractérisant les terminaux authentiques du parc;
- une étape de génération d'une alarme, indiquant qu'un
terminal donné est frauduleux, lorsqu'au moins une donnée contenue dans un desdits messages (MTi) reçu
dudit terminal donné, diffère de la donnée de référence
correspondante.
G07D
163
164
A
G08G
B
D
E
3.035.255 – (A1) – [15 00848]. –
20
avril
2015. – G 08 G 1/005 (2016.01), G 08 B 5/36, B 60 Q
1/50. – SYSTEME D'AVERTISSEMENT, EN CAS DE
MARCHE ARRIERE D'UN VEHICULE, PAR MARQUAGE LASER AU SOL –
(Inventeur : ANGER CYRIL). – Demandeur: ANGER CYRIL, – Mandataire:
ANGER CYRIL
J
K
P
O
R
M
La présente invention concerne un dispositif d'avertissement, en cas de marche arrière d'un véhicule, constitué d'un boîtier comprenant un système d'écriture laser et
un orifice permettant au rayon laser le marquage au sol
d'un périmètre de sécurité au centre duquel peut éventuellement être affiché un texte de mise en garde du type
« ATTENTION DANGER ».
Le dispositif est destiné à tout type de véhicule dont la
marche arrière peut présenter un risque d'accident pour
les piétons et passants.
A
K
P
B
D
E
3.035.256 – (A1) – [15 00833]. –
16
avril
2015. –
G 08 G 1/042 (2016.01), G 01 R 33/02. –
DISPOSITIF DE COMPTAGE DE VEHICULES DES
USAGERS DANS UN PARC DE STATIONNEMENT –
(Inventeur: BESNARD PHILIPPE). –
Demandeur :
INNOVATIVE TECHNOLOGIES Société à responsabilité
limitée, –
Mandataire : INNOVATIVE TECHNOLOGIES
J
O
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M
L'invention concerne un dispositif de comptage de
véhicules des usagers dans un parc de stationnement
caractérisé en ce qu'il est constitué d'un dispositif de
détection magnétique d'un véhicule constitué d'un
magnétomètre à semi-conducteurs intégré dans un
ralentisseur routier.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.257 – (A1) – [15 00835]. –
15
avril
2015. – G 08 G 1/14 (2016.01). –
A P PA R E I L
D'INTERFACE HOMME - MACHINE DECENTRALISE
ASSOCIE A UN SYSTEME DE COMPTAGE ET DE GUIDAGE A LA PLACE DES USAGERS UTILISE DANS LES
(Inv enteur : BE SPARCS DE STATIONNEMENT –
NARD PHILIPPE). –
D e m a n d e u r : I N N O VAT I V E
TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: INNOVATIVE TECHNOLOGIES
J
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R
M L'invention concerne un appareil d'interface homme -
machine décentralisé associé à un système de comptage
et de guidage à la place des usagers utilisé dans les
parcs de stationnement ou parkings permettant aux usagers de recevoir et de donner des informations. L'appareil d'interface est relié sur un réseau réseau
événementiel au dit système et peut être configuré dynamiquement pour en assurer ses paramétrages, sa programmation et sa reprogrammation .
A
K
B
D
E
3.035.258 – (A1) – [15 00786]. –
15
avril
2015. –
G 11 C 7/00 (2016.01), G 11 C 11/21. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE PROGRAMMATION
DE CELLULES MEMOIRES DU TYPE A PROGRAMMATION UNIQUE –
(Inventeurs :
CANDELIER
PHILIPPE ; BENOIST ANTOINE ; DENORME
STEPHANE; DAMIENS JOEL). – Demandeur: STMICROELECTRONICS SA, –
Mandataire : CASALONGA & ASSOCIES
J
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R
M
O
Procédé de programmation d'au moins une cellule
mémoire du type à programmation unique (MPU) comportant un condensateur, comprenant une génération
d'une tension de programmation (VG) et une application
de cette tension de programmation (VG) à ladite au
moins une cellule mémoire (CEL) de façon à obtenir un
claquage du diélectrique du condensateur, caractérisé
en ce qu'il comprend une variation de la tension de programmation (VG) en fonction de la température (T) de
ladite au moins une cellule mémoire (CEL) à partir d'une
loi de variation décroissante en fonction de la température (T).
G08G
165
166
A
K
G21C
B
D
E
3.035.259 – (A1) – [15 53250]. –
14
avril
2015. –
G 21 C 19/20 (2016.01), G 21 C 7/08. –
DISPOSITIF DE MANUTENTION DE BARRE ABSORBANTE DE CONTROLE D'UN REACTEUR NUCLEAIRE. –
(I nven teurs : ARL AUD J EA N-LU C ;
CYPRES
DANIEL ;
ROBERT
ADRIEN). –
Demandeurs : COMEX NUCLEAIRE Société par actions simplifiée; COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOM I Q U E E T A U X EN E R G I E S A LTE R N AT IV E S , –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Société
civile
J
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M
manutention (1) de barre absorbante (11) pour le
contrôle d'un réacteur nucléaire, comprenant (a) un compartiment supérieur de motorisation (2) posé sur la dalle
(10) de fermeture de la cuve (13) du réacteur,, (b) une
tige de commande de barre (3), s'étendant dans le dit
compartiment supérieur de motorisation (2) et dans un
fourreau de guidage (3a) s'étendant au sein de la dite
cuve, caractérisé en ce qu'il comprend (1) une enceinte
statique de confinement étanche (5) en matériau amagnétique disposée au sein du dit compartiment supérieur,
(2) un premier système d'accouplement magnétique synchrone (6a) de transmission de mouvement de translation linéaire sans contact mécanique comprenant un
premier composant externe (6a-1) disposé à l'extérieur
de la dite enceinte (5), et apte à être déplacé en translation verticale, et un premier composant interne (6a-2) disposé(s) au sein de la dite enceinte (5), solidaire de la dite
tige de commande de barre (3), une force de couplage
magnétique des dits premier composant externe (6a-1)
et dit premier composant interne (6a-2) permettant
A
K
B
D
E
3.035.260 – (A1) – [15 55062]. –
03
juin
2015. –
G 21 C 19/20 (2016.01), G 21 C 7/08. –
DISPOSITIF DE MANUTENTION DE BARRE D'UN
REACTEUR NUCLEAIRE ET DISPOSITIF AMORTISSEUR MAGNETIQUE DE DEPLACEMENT LINEAIRE –
(Inventeurs: ARLAUD JEAN-LUC; CYPRES DANIEL;
ROBERT ADRIEN). –
Demandeurs : COMEX NUCLEAIRE Société par actions simplifiée; COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES
ALTERNATIVES, –
Mandataire : CABINET BEAU DE
LOMENIE Société civile . –
Pr iorité : FR, 14 avril
2015, n° 1553250.
J
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O
R
M
F
manutention (1) de barre absorbante (11) pour le
contrôle d'un réacteur nucléaire, comprenant (a) un compartiment supérieur de motorisation (2) posé sur la dalle
(10) de fermeture de la cuve (13) du réacteur, (b) une
tige de commande de barre (3), s'étendant dans le dit
compartiment supérieur de motorisation (2) et dans un
fourreau de guidage (3a) s'étendant au sein de la dite
cuve, comprenant un dispositif amortisseur de chute
magnétique (9) comprenant un amortisseur magnétique
comprenant un premier élément d'amortisseur (9-1)
constitué d'un aimant permanent, ledit premier élément
amortisseur étant apte à coulisser en déplacement relatif
en vis-à-vis d'un deuxième élément d'amortisseur (9-2)
en matériaux de faible résistance électrique, de préférence en cuivre.
BOPI 16/42
lorsque le premier composant externe (6a-1) est déplacé
en translation verticale que le dit premier composant
interne (6a-2) et la tige de commande de barre (3)
suivent un déplacement en translation verticale, et (3)
ledit compartiment de motorisation (2) comprenant des
premiers moyens mécaniques motorisés de transmission
de déplacements en translation (2a) dudit premier composant externe (6a-1) dudit premier système d'accouplement magnétique (6a).
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.261 – (A1) – [15 53445]. –
17
avril
2015. – G 21 F 9/36 (2016.01). –
PROCEDE DE
CONDITIONNEMENT DE DECHETS RADIOACTIFS –
(Inventeur :
DELAVAUD
CHRISTIAN). –
Demandeur : INNO VEOX Société anonym e, –
Mandataire: LAVOIX
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M L'invention concerne un procédé de conditionnement
de déchets radioactifs, le procédé comprenant les étapes
suivantes:
- malaxage dans un malaxeur (12) de déchets radioactifs
secs, d'eau et d'un liant pour former un mélange (122),
- transfert du mélange (122) depuis le malaxeur (12) vers
une unité de conditionnement (20), le mélange (122)
étant en contact avec une surface de transfert (84) d'un
organe de transfert (22),
- réalisation d'un échantillon test comprenant des
déchets radioactifs secs, de l'eau et un liant, et
- caractérisation d'adhérence et/ou d'écoulement de
l'échantillon test sur la surface de transfert (84).
A
B
D
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3.035.262 – (A1) – [15 53402]. –
16
avril
2015. – G 21 G 1/00 (2016.01), G 21 H 5/02, A 61 K
DISPOSITIF DE SYNTHESE D'UN RADIO51/00. –
TRACEUR, INSTALLATION COMPORTANT UN TEL
DISPOSITIF ET PROCEDE D'OBTENTION D'UN RADIO-TRACEUR AU MOYEN D'UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs : TANGUY LAURENT ; CORNEILLE
JEROME; LOUBANTON BERNARD; PEREZ DELAUME
ALAIN). – Demandeur: P M B Société par actions simplifiée, – Mandataire: QUANTIN BRUNO
J
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P
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R
M
Un dispositif de synthèse (1) d'un radio-traceur comporte une enceinte (10) confinée universelle configurée
pour y insérer une cassette de synthèse (30) spécifique
du radiotraceur et l'en retirer. La cassette de synthèse
(30) comporte un module de synthèse configuré pour
recevoir des réactifs et un radio-isotope pour synthétiser
le radio-traceur. Une platine interne de connectique (17)
comporte au moins une entrée, configurée pour être raccordée d'une part à une arrivée du radio-isotope et
d'autre part à l'entrée de la cassette, et une sortie, configurée pour être raccordée d'une part à une seringue à
remplir avec le radio-traceur et d'autre part à la sortie de
la cassette. Un tel dispositif de synthèse peut être
implanté dans une installation comportant dans une salle
confinée, en outre de tels dispositifs normalement disposés en une zone de stockage, un poste de synthèse, une
arrivé de radio-isotope, au moins une fenêtre de communication avec l'extérieur, et un robot de manipulation.
G21F
167
168
A
G21G
B
D
E
3.035.263 – (A1) – [16 51789]. –
03 mars
2016. – G 21 G 4/02 (2016.01), G 01 V 5/10, E 21 B
47/12. – GENERATEUR DE NEUTRONS PAR IONISATION DE CHAMP – (Inventeurs: NAVARRO-SORROCHE JUAN; GUO WEIJUN). –
Mandataire: GEVERS & ORES Société anonyme . –
Priorité: IB, 16 avril 2015, n° WOUS2015026193.
J
K
P
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R
F
M L'invention concerne des générateurs de neutrons qui
emploient l'ionisation de champ directe de gaz de fusion
ionisables, ainsi que des outils de diagraphie de puits et
des procédés qui utilisent ces générateurs de neutrons.
Dans divers modes de réalisation, le générateur de neutrons comporte une structure d'ionisation de champ cylindrique répartie autour de la surface intérieure d'un
logement (102) tubulaire, et une grille d'accélération
d'ions cylindrique (126) disposée autour de l'axe longitudinal (101) de façon concentrique par rapport à la structure d'ionisation de champ. Les ions générés par la
structure d'ionisation de champ peuvent s'accumuler à
l'intérieur de la grille d'accélération d'ion (126), de
laquelle ils peuvent être axialement extraits et accélérés
vers une cible de fusion. Des outils, des systèmes, et des
procédés supplémentaires sont divulgués.
A
K
B
D
E
3.035.264 – (A3) – [15 53386]. –
16
avril
2015. –
H 01 H 13/06 (2016.01), H 02 G 3/14. –
COUVERCLE DE PROTECTION POUR DISPOSITIFS
ENCASTRES DANS UN MUR –
(Inventeurs : RIQUE
REBULL ADRIA; PLAJA MIRO SALVI; FUSTE PARDO
CARLOS). –
Demandeur : SIMON, S.A.U., –
Mandataire: CABINET BEAUMONT
J
P
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R
M Couvercle de protection pour des dispositifs encas-
trés dans un mur, comprenant un corps (1) qui définit un
logement pour le dispositif, et se caractérise en ce qu'il
comprend une languette (2) faisant saillie hors du corps
(1).
On peut retirer facilement le couvercle de protection,
sans avoir besoin d'outils, simplement en tirant sur la languette.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
K
P
B
D
E
3.035.265 – (A1) – [15 53376]. –
16
avril
2015. –
H 01 L 21/336 (2016.01), H 01 L 29/78. –
PROCEDE DE FABRICATION DE TRANSISTORS
SOI POUR UNE DENSITE D'INTEGRATION ACCRUE –
(Inventeurs : ANDRIEU FRANCOIS ; RIDEAU DENIS). – Demandeur: COMMISSARIAT A L'ENERGIE
ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, – Mandataire: BREVINNOV
J
O
R
M
L'invention propose un procédé de fabrication de
transistors à effet de champ, comprenant les étapes de:
-fourniture de:
-une première bande de matériau semi-conducteur (93)
surmontée par une première couche de matériau semiconducteur (101);
-une deuxième bande de matériau semi-conducteur (93)
surmontée par une deuxième couche de matériau semiconducteur;
-une couche isolante enterrée (92);
-une tranchée d'isolation profonde traversant ladite
couche isolante enterrée et isolant ladite première bande
de matériau semi-conducteur de ladite deuxième bande
de matériau semi-conducteur;
-gravure de la première bande de matériau semi-conducteur (101) de façon à former une première rangée d'ilots
semi-conducteurs, et gravure de la deuxième bande de
matériau semi-conducteur de façon à former une deuxième rangée d'ilots semi-conducteurs.
-former des grilles sacrificielles sur ladite première
couche de matériau semi-conducteur (101) et sur ladite
deuxième couche de matériau semi-conducteur .
A
B
D
E
K
3.035.266 – (A1) – [15 53462]. –
17
avril
2015. – H 01 L 23/367 (2016.01). – EQUIPEMENT
ELECTRONIQUE – (Inventeurs: KOHN STEPHANE;
HERVOT CHRISTOPHE ; NEDELCU RADU). –
Demandeur : SAGEMCOM BROADBAND SAS, –
J
O
R
M L'invention
P
concerne un équipement électronique
comportant:
- un boîtier (2) comprenant un châssis conducteur thermique (4);
- un pied conducteur thermique (3) en contact avec le
châssis et comportant une enveloppe plastique qui le
recouvre au moins partiellement;
- des composants électroniques à l'intérieur du boîtier
comprenant un composant électronique le plus chaud qui
est la source de chaleur la plus importante à l'intérieur du
boîtier et/ou qui présente la température la plus importante parmi les composants électroniques, le composant
électronique le plus chaud étant disposé en contact avec
le châssis conducteur thermique (4).
H01L
169
170
A
H01L
B
D
E
3.035.267 – (A1) – [15 53505]. –
20
avril
2015. – H 01 L 23/58 (2016.01), H 01 L 23/64, 23/522,
G 06 K 19/073. – PUCE ELECTRONIQUE COMPORTA N T U N E FA C E A R R I E R E P R O T E G E E –
(Inventeurs : CHARBONNIER JEAN ; BOREL STEDemandeur : COMMISSARIAT A L'ENERPHAN). –
GIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Etablissement public, –
Mandataire : BREVALEX Société à responsabilité limitée
P
J
K
O
R
M
Puce électronique (100) comportant au moins:
- un circuit électronique (106) disposé au niveau d'une
face avant (104) d'un substrat (102);
- une première couche de protection (120) disposée sur
une face arrière (117) du substrat;
- un élément résistif (122) disposé sur la première
couche de protection et en regard d'au moins une partie
(110) du circuit électronique, supporté mécaniquement
par la première couche de protection et relié électriquement et/ou de manière inductive au circuit électronique;
- une deuxième couche de protection (126) recouvrant
au moins l'élément résistif;
et dans laquelle la première couche de protection comporte au moins un matériau diélectrique présentant une
résistance à une gravure chimique par au moins un
agent de gravure chimique inférieure ou égale à celle
d'un matériau diélectrique de la deuxième couche de protection.
A
K
B
D
E
3.035.268 – (A1) – [15 53504]. –
20
avril
2015. –
H 01 L 33/50 (2016.01), F 21 Y 103/00. –
DISPOSITIF D'ECLAIRAGE EMETTANT UNE LUMIERE BLANCHE –
(Inventeurs : SYLVESTRE
JULIEN; FLOUME TIMMY). –
Demandeur : PHOTOFUEL Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET FEDIT LORIOT
M
J
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R
L'invention concerne un dispositif d'éclairage (10) à
diode électroluminescente comprenant, d'une part une
diode électroluminescente (12) apte à émettre un rayonnement incident s'étendant entre une longueur d'onde
incidente minimale supérieure à 430 nm et une longueur
d'onde incidente maximale inférieure à 490 nm, et d'autre
part, une pluralité de composés luminescents destinés à
être exposés audit rayonnement incident pour pouvoir
réémettre un rayonnement s'étendant jusqu'à des longueurs d'onde supérieures aux longueurs d'onde dudit
rayonnement incident, de manière à pouvoir produire une
lumière blanche. Lesdits composés luminescents sont
des composés organiques, et en ce que lesdits composés organiques sont maintenus ensemble dans une position espacée de ladite diode électroluminescente (12).
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.269 – (A1) – [15 53378]. –
16
avril
2015. – H 01 L 35/02 (2016.01). –
ELEMENT ET
DISPOSITIF THERMOELECTRIQUES ET PROCEDE DE
FABRICATION D'UN TEL ELEMENT ET DISPOSITIF –
(Inventeur: DE VAULX CEDRIC). –
Demandeur :
J
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M
Dispositif thermoélectrique comprenant au moins
deux éléments thermoélectriques susceptibles de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de
température exercé entre de leurs faces, dites première
et seconde faces actives, les premières faces actives
étant destinées à échanger thermiquement avec une
source chaude du gradient de température, et les deuxièmes faces actives étant destinées à échanger thermiquement avec une source froide du gradient de
température.
Ce dispositif se caractérise à titre principal en ce que lesdits éléments thermoélectriques comprennent des
moyens de connexion électrique localisés uniquement au
niveau de leurs deux faces latérales, dites face A et B,
d'allure perpendiculaire aux deux faces actives.
A
K
P
B
D
E
3.035.270 – (A1) – [15 53379]. –
16
avril
2015. –
H 01 L
35/02
(2016.01). –
SECURISATION DES LIAISONS ELECTRIQUES
DANS UN DISPOSITIF THERMOELECTRIQUE –
(Inventeurs : DE VAULX CEDRIC ; AZZOUZ KAMEL). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée, – Mandataire:
VALEO SYSTEMES THERMIQUES
M
J
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R
Connecteur électrique 6', 7' pour un dispositif 1' thermoélectrique, ledit connecteur étant configuré pour relier
deux même faces d'un premier 4 et d'un deuxième 5 éléments thermoélectriques.
Ce connecteur se caractérise en ce qu'il comprend une
paroi périphérique d'axe central X dotée de moyens de
limitation de la propagation d'une amorce 9 de rupture.
H01L
171
172
A
H01L
B
D
E
3.035.271 – (A1) – [15 53380]. –
16
avril
2015. – H 01 L 35/02 (2016.01). –
GENERATEUR
THERMOELECTRIQUE AYANT UN UNIQUE MODULE
THERMIQUE –
(Inventeurs : BRY SAMUEL ; BOISSELLE PATRICK ; SERVANTIE AMBROISE). –
Demandeur: VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée, –
SYSTEMES THERMIQUES
J
K
P
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M
Générateur thermoélectrique ayant un unique module
thermique, ledit module thermique comprenant:
- au moins un ensemble thermoélectrique (2') sensiblement cylindrique formé par un alignement d'éléments
thermoélectriques se présentant sous une forme
annulaire;
- des moyens de support des ensembles thermoélectriques (2');
- des moyens d'isolation électrique entre les ensembles
thermoélectriques et l'extérieur et entre les ensembles
thermoélectriques adjacents;
- des moyens de diffusion d'un fluide (12') autour des éléments thermoélectriques;
ces moyens de support, d'isolation et de diffusion (12')
étant assurés par une unique enveloppe de guidage (3')
se développant autour d'un axe principal X, dit axe du
générateur X.
A
B
D
E
3.035.272 – (A1) – [15 53342]. –
15
avril
2015. – H 01 R 13/42 (2016.01). –
PIECE
DE
RACCORDEMENT POUR UN RACCORD ELEC(Inventeur : DULUC CEDRIC). –
TRIQUE –
Demandeur : AIRBUS Société par actions simplifiée, – Mandataire: ALLICI
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J
K
P
R
L'invention a pour objet une pièce de raccordement
pour un raccord électrique, ladite pièce de raccordement
comprenant un trou de passage (64) traversé par un faisceau (34) de câbles électriques et un système de serrage
(66) configuré pour serrer ledit faisceau (34). Selon
l'invention, la pièce de raccordement se caractérise en ce
que le système de serrage (66) comprend au moins un
mors mobile (68) disposé dans le trou de passage (64),
un trou taraudé (74) avec un axe perpendiculaire au trou
de passage (64) et qui débouche dans le trou de passage (64) et une vis de serrage (72) reliée au mors
mobile (68) et configurée pour se visser dans le trou
taraudé (74).
L'invention a également pour objet un raccord électrique
qui comprend ladite pièce de raccordement.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
K
B
D
E
3.035.273 – (A1) – [16 53325]. –
15
avril
2016. – H 01 R 13/648 (2016.01), H 01 R 13/629. –
CONNECTEUR ELECTRIQUE ET DISPOSITIF DE
CONNECTEUR ELECTRIQUE –
(Inventeur : MASUNAGA TAKASHI). –
Demandeur : DAI-ICHI SEIKO
CO., LTD., – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE . – Priorité: JP, 17 avril 2015, n° 2015085439.
J
F
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P
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M
Un blindage électromagnétique autour d'une partie
connectée à une carte de câblage (B) est réalisé facilement et de façon sûre grâce à une configuration simple.
Un élément de capot électriquement conducteur (15)
d'un élément de retenue de correspondance (14) de
deux connecteurs électriques comprend une partie de
point de contact de capot venant en contact avec un boîtier électriquement conducteur (23) d'un connecteur
associé (2). L'élément de retenue de correspondance
(14) est soumis à une opération de rotation, et l'élément
de capot électriquement conducteur (15) est soumis à
l'opération de rotation avec l'élément de retenue de correspondance (14). En recouvrant ainsi la partie de
connexion du connecteur associé (2) monté sur une
carte de câblage (B) et la carte de câblage (B) grâce à
l'élément de capot électriquement conducteur (15), il est
réalisé un blindage électromagnétique par rapport à la
partie connectée à la carte de câblage (B).
A
B
D
E
3.035.274 – (A1) – [15 00803]. –
17
avril
2015. – H 01 S 3/23 (2016.01), H 01 S 3/10, G 02 F
1/39. – SYSTEME D'EMISSION LASER IMPULSIONNELLE ACCORDABLE –
(Inventeur : LALLIER
ERIC). –
nom collectif
R
M
J
K
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P
La présente invention se situe dans le domaine des
sources lumineuses impulsionnelles dans le spectre
infrarouge et concerne un système d'émission lumineuse
impulsionnelle (3) comportant au moins un premier oscillateur laser infrarouge impulsionnel (L1) émettant à une
longueur d'onde un second oscillateur laser infrarouge
impulsionnel (L2) susceptible d'être pompé à une dite
longueur d'onde λ1 et émettant à une longueur d'onde λ2
et un oscillateur paramétrique optique (OPO) susceptible
d'être pompé à ladite longueur d'onde λ2, ledit premier
oscillateur laser (L1) étant déporté dudit second oscillateur laser (L2) par une fibre optique de transport monomode (FT), caractérisé en ce que:
- ledit second oscillateur laser (L2) est un oscillateur laser
à fibre;
- la longueur et le dopage de ladite fibre dudit second
oscillateur laser (L2) sont paramétrés pour qu'une première impulsion nanoseconde ou microseconde à ladite
longueur d'onde λ1 injectée dans ledit second oscillateur
laser (L2) génère, par une commutation de gain, une
seconde impulsion nanoseconde à ladite longueur
d'onde λ2, d'une durée inférieure à celle de ladite première impulsion.
H01R
173
174
A
H02G
B
D
E
3.035.275 – (A1) – [15 53433]. –
17
avril
2015. – H 02 G 1/02 (2016.01), B 64 C 39/02, B 64 D
1/22, B 64 F 3/00. –
DISPOSITIF DE CONTROLE
ET/OU D'INTERVENTION SUR UN CABLE SITUE EN
HAUTEUR –
(Inventeur : SERVONNET GUY). –
Demandeurs : CTEAM FRANCE Société par actions
simplifiée ; GILLIER FRANCK ; SERVONNET GUY, –
Mandataire : CABINET HARLE ET PHELIP Société
anonyme
J
K
P
O
R
M
L'invention concerne un dispositif de contrôle et/ou
d'intervention sur un câble (C) situé en hauteur
comprenant:
- un aéronef (2) de type multicoptère, comportant un
châssis (3) et une pluralité de rotors de sustentation (4),
- des moyens pour le télépilotage dudit aéronef (2),
- des moyens d'accrochage (6), solidaires dudit châssis
(3), permettant l'accrochage de ce dernier sur ledit câble
(C), lesquels moyens d'accrochage (6) comprennent au
moins un galet (7) adapté pour venir se positionner sur
ledit câble (C), lequel galet (7) est associé à une motorisation (8) qui permet son entraînement en rotation pour
assurer le déplacement dudit châssis (3) le long dudit
câble (C), par roulement dudit galet (7) sur ledit câble
(C), et
- des moyens (10) de contrôle et/ou d'intervention, adaptés pour contrôler au moins un paramètre dudit câble (C),
ou pour intervenir sur ce dernier, lesquels moyens (10)
de contrôle et/ou d'intervention sont portés par ledit châssis (3).
A
B
D
E
K
P
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R
3.035.276 – (A1) – [15 53238]. –
14
avril
2015. – H 02 G 3/04 (2016.01). –
GAINE
DE
PROTECTION NOTAMMENT DESTINEE AU LOGE(Inv enteurs :
MENT DE CABLES ELECTRIQUES –
TENDRON YOHAN; PESTEL ERIC). –
Demandeur :
ZODIAC AEROSAFETY SYSTEMS, –
Mandataire :
CABINET WAGRET
M
J
L'invention concerne une gaine de protection adaptée
en particulier, mais pas exclusivement, à un avion. La
conduite est flexible, et peut présenter un petit rayon de
courbure pouvant être obtenu sans torsion et permettre
d'accéder sur la majeure partie ou la totalité de sa longueur au fil électrique ou câble à l'intérieur. La gaine de
protection (1) comprend un corps flexible ayant d'une
façon générale la forme d'un cylindre, le corps flexible
étant fendu selon au moins une certaine longueur et
selon un axe longitudinal, caractérisée en ce que le corps
présente une paroi ajourée et en ce que la gaine est apte
à être déformée selon sa longueur pour être condensée/
ramassée sur elle-même.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
K
B
D
E
3.035.277 – (A1) – [15 00834]. –
16
avril
2015. –
H 02 J 3/38 (2016.01), G 05 F 1/66. –
SYSTEME ELECTRIQUE REGIT PAR UN ASSERVISSEMENT DE L'ALIMENTATION DE RECEPTEURS
ELECTRIQUES A UNE PRODUCTION D'ELECTRICITE
ISSUE D'UN GENERATEUR PHOTOVOLTAIQUE –
(Inventeur: MEZIERE ANDRES). –
Demandeur :
GENERGIES ANTILLES GUYANE Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : GENERGIES ANTILLES
GUYANE
J
P
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M
L'invention traite d'un système de synchronisation
actif de la puissance d'alimentation d'une ou plusieurs
charges électriques avec la production photovoltaïque
générée par un capteur solaire, et adaptée par un étage
de conversion continu-alternatif. Son fonctionnement est
régi pas un ensemble d'algorithmes optimisant la répartition des flux de puissances entre les différents composants du système électriques.
Le dispositif est particulièrement destiné au pilotage de
résistances chauffantes alimentées en courant alternatif
pour des applications de chauffage.
A
B
D
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3.035.278 – (A1) – [15 53222]. –
14
avril
2015. – H 02 J 13/00 (2016.01), H 04 Q 9/00, G 06 Q
PROCEDE DE DETECTION DE FRAUDES
50/06. –
DANS UN RESEAU DE FOURNITURE D'ELECTRICITE –
(Inventeur : TEBOULLE HENRI). –
Demandeur : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM
SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET Société civile professionnelle
O
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J
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R
L'invention concerne un procédé de détection de
fraudes dans un réseau de fourniture d'électricité comprenant une pluralité de compteurs électriques reliés à
un concentrateur de données par des câbles d'alimentation électrique. Le procédé comprend: obtenir (31) une
mesure d'une énergie globale EDC consommée dans le
réseau de fourniture d'électricité sur une période
prédéfinie; effectuer une estimation (32) d'une énergie
cumulée EΣ, l'énergie cumulée EΣ résultant d'une
somme d'une énergie intrinsèque globale Ef consommée
sur la période prédéfinie par ladite pluralité de compteurs
électriques, d'une énergie mesurée globale EgM correspondant à une somme d'énergies mesurées respectivement par les compteurs électriques pendant la période
prédéfinie et d'une énergie perdue en ligne globale EgP
représentative d'une énergie perdue dans lesdits câbles
d'alimentation électrique pendant la période prédéfinie;
et, détecter (34) une fraude en fonction d'un résultat
d'une comparaison de la mesure de l'énergie globale
EDC avec l'estimation de l'énergie cumulée EΣ.
H02J
175
176
A
H02K
B
D
E
3.035.279 – (A1) – [15 53434]. –
17
avril
2015. – H 02 K 7/10 (2016.01). – FREIN MAGNETIQUE POUR MACHINE ELECTRIQUE –
(Inventeurs : DAGUSE BENJAMIN ; JANNOT
XAVIER; SOURISSEAU FRANCIS). –
D e m a n de u r :
MOTEURS LEROY-SOMER Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET NONY
J
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K
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M
La présente invention concernant une machine électrique (10), comportant:
- un carter (12) portant à l'avant une bride de fixation
(19),
- un arbre (14) tournant à l'intérieur du carter,
- un frein magnétique (20) à l'arrière du carter (12), à
l'extérieur de celui-ci, comportant:
❍ un rotor de frein (21),
❍ un stator de frein (22, 23) interagissant magnétiquement avec le rotor (21).
A
K
B
D
E
3.035.280 – (A1) – [15 53240]. –
14
avril
2015. –
H 02 M 1/088 (2016.01), H 02 M 3/07. –
CIRCUIT DE COMMANDE D'UN CONVERTISSEUR
DC-DC –
( I n v e n t eu r s : A R N O P A T R I K ; C I R O T
ERIC). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS INTERNATIONAL N.V., – Mandataire: CABINET BEAUMONT
M
J
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R
L'invention concerne un circuit de commande d'un
transistor principal (MP, MN) d'un convertisseur continucontinu comportant: au moins deux transistors d'un premier type (P1, P2) connectés en série entre une première
borne (12) d'application d'une tension continue (Vdd) et
une grille du transistor principal; au moins deux transistors d'un deuxième type (N1, N2) connectés en série
entre ladite grille et une deuxième borne (14) d'application de la tension continue; et au moins un élément capacitif (CT) connectant les points milieux respectifs (44, 46)
entre les transistors du premier type et du deuxième
type.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
K
B
D
H02M
177
E
3.035.281 – (A1) – [16 00645]. –
18
avril
2016. –
H 02 M 1/32 (2016.01), H 02 H 9/02. –
REGULATEUR SYNCHRONE DEVOLTEUR COMPORTANT UN COURT-CIRCUIT POUR UNE PROTECTION DE LA SOURCE DE TENSION –
(Inventeurs :
FISCH ALFONS; ZARKHIN MIKHAIL). – Demandeur:
CONTINENTAL AUTOMOTIVE SYSTEMS INC, –
Mandataire: CABINET FLECHNER . –
Priorité :
US, 20 avril 2015, n° 14690586.
J
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O
F
R
~
M
Ensemble convertisseur de courant, comprenant un
noeud d'entrée, un commutateur principal, une unité de
commande configurée pour commander le commutateur
principal suivant un facteur de forme, une inductance
montée en série avec le commutateur principal, un
noeud de sortie, un commutateur secondaire monté en
série avec le commutateur principal et avec l'inductance,
un verrou configuré pour ouvrir sélectivement le commutateur secondaire et un détecteur de surintensité configuré pour mettre le verrou en position afin d'ouvrir le
commutateur secondaire, lorsqu'une surintensité est
détectée.
A
K
P
B
D
E
3.035.282 – (A1) – [15 53312]. –
15
avril
2015. –
H 02 M 7/66 (2016.01), H 02 J 7/02. –
CHARGEUR DE BATTERIE, INSTALLATION ELECTRIQUE
ET
VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeurs: DE SOUSA LUIS; CONDAMIN BRUNO;
BOUCHEZ BORIS ; CHAUVENET PIERREALEXANDRE ; SILVESTRE BENEDICTE). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
J
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R
M
Le chargeur de batterie comporte: deux bornes de
sortie (BS1, BS2) entre lesquelles une batterie (102) est
destinée à être connectée; deux bornes d'entrée (BE1,
BE2) destinées à être connectées à un réseau électrique
(110); deux inductances (LA, LC) connectées respectivement à la première borne d'entré (BE1) et à la deuxième
borne d'entrée (BE2); deux bras de commutation (BA,
BC) destinés à respectivement connecter les inductances
(LA, LC) sélectivement à la première borne de sortie
(BS1) et à la deuxième borne de sortie (BS2); un dispositif de commande (120) destiné à commander les bras de
commutation (BA, BC) de manière à prélever du réseau
électrique (110) un courant de réseau (iR) en phase avec
la tension de réseau (UR).
Le chargeur de batterie comporte en outre: une capacité
de lissage (C) connectée à la deuxième borne de sortie
(BS2); et un dispositif de connexion (112) destiné à
connecter la capacité de lissage (C) à la deuxième borne
d'entrée (BE2). Le dispositif de commande (120) est en
outre destiné à commander au moins le deuxième bras
de commutation (BC) de manière à alternativement char-
ger et décharger la capacité de lissage (C) pour lisser le
courant de charge (iB).
178
A
H02P
B
D
E
3.035.283 – (A1) – [15 53440]. –
17
avril
2015. – H 02 P 6/08 (2016.01). –
PROCEDE DE
CONTROLE DU COUPLE D'UNE MACHINE ELECTRIQUE SYNCHRONE –
(Inventeurs : MERIENNE
LUDOVIC; NEGRE EDOUARD). –
Demandeur : REN A U LT S . A . S S o c i ét é par a c t i o ns s i m p l if i é e, –
Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
J
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K
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R
M Selon ce procédé, des consignes de courant stato-
rique sont générées à partir d'une estimation d'un flux
magnétique rotorique sélectivement déterminée, selon
les conditions de fonctionnement de la machine, d'une
part, en fonction de la température de fonctionnement du
rotor de la machine et, d'autre part, en fonction des
valeurs mesurées du courant (Id, Iq) et de la tension
d'excitation (Vq) du rotor et de la vitesse de rotation du
champ magnétique tournant (Or) générée par la rotor, les
consignes de courant statorique étant générées à partir
du flux magnétique estimé.
A
K
B
D
E
3.035.284 – (A1) – [15 53509]. –
20
avril
2015. –
H 02 P 9/48 (2016.01), H 02 P 9/02. –
REGULATEUR DE TENSION D'UN ALTERNATEUR
DE VEHICULE AUTOMOBILE, PORTE-BALAIS REGULATEUR ET ALTERNATEURS CORRESPONDANTS –
(Inventeurs : CHASSARD PIERRE ; TISSERAND
PIERRE). –
Demandeur : VALEO EQUIPEMENTS
ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simpliMandataire : VALEO EQUIPEMENTS ELECfiée, –
TRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée
J
P
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R
M
Le régulateur de tension (43) selon l'invention, pour
un alternateur (44) de véhicule automobile, est du type
de ceux comprenant un module de régulation (1) apte à
contrôler un courant d'excitation (lexc) dans un enroulement d'excitation (3) de l'alternateur (44), en fonction
d'une différence (5) entre une tension de consigne (Uo)
et une tension de régulation (Ubat) d'un réseau de bord
(9). Le réseau de bord (9) du véhicule est alimenté par
une batterie (10) à laquelle est raccordé l'alternateur
(44). Conformément à l'invention, le régulateur de tension (43) comprend en outre un module de sécurité (30)
réalisant une fonction de surveillance de la tension de
régulation (Ubat) distinct du module de régulation (1).
Selon une forme de réalisation particulière, le module de
régulation (1) et le module de sécurité (30) sont reliés
électriquement par des interconnections externes de
type “bonding“.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
3.035.285 – (A1) – [15 53236]. –
14
avril
2015. – H 03 F 3/193 (2016.01). –
CIRCUIT
D'AMPLIFICATION DE PUISSANCE DE SIGNAUX RADIOFREQUENCE –
(Inventeur : AYRAUD MICHEL). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS
(GRENOBLE 2) SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BEAUMONT
J
K
P
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R
M L'invention
concerne un amplificateur (300) de
signaux radiofréquence, comportant: une branche comportant une inductance (L) en série avec un condensateur (CSW) entre des premier (VBAT) et deuxième
(GND) noeuds d'alimentation, le point milieu entre
l'inductance et le condensateur formant un noeud de sortie (OUT)
; une branche comportant un transistor MOS (302) en
série avec un commutateur (SW) entre le noeud de sortie
et le deuxième noeud d'alimentation, le commutateur
(SW) ayant un noeud de commande relié à un premier
noeud (IN1) d'application d'un signal d'entrée (s1), et le
transistor MOS (302) ayant sa grille reliée à un deuxième
noeud (IN2) d'application d'un signal d'entrée (s2); et un
circuit (701) de fourniture d'un signal binaire (S (A))
représentatif du signe de la différence (A) entre la tension
drain-source (VDS) du transistor (302) et la tension grillesource (VGS) moins la tension de seuil (Vt) du transistor
(302).
A
K
B
D
E
3.035.286 – (A1) – [15 00806]. –
17
avril
2015. –
H 03 M 13/00 (2016.01), H 03 M 13/11. –
PROCEDES DE CODAGE ET DECODAGE A PROTECTION DIFFERENCIEE – (Inventeurs : RAIMONDI
MATHIEU ; GADAT BENJAMIN ; AL BITAR HANAA). –
nom collectif
J
P
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M
L'invention propose un procédé de codage à protection différenciée qui permet de protéger avec un rendement de protection différent, plusieurs groupes de
données dans une trame à émettre.
L'invention est basée pour cela sur l'emploi d'un code
correcteur du type LDPC concaténé avec un code correcteur algébrique.
L'invention propose également un procédé de décodage
compatible du procédé de codage à protection différenciée.
H03F
179
180
A
H04B
B
D
E
3.035.287 – (A1) – [15 00785]. –
15
avril
2015. – H 04 B 7/204 (2016.01). –
SYSTEME DE
RADIOCOMMUNICATIONS SATELLITAIRE MULTIFAISCEAUX LARGE BANDE A REUTILISATION AMELIOREE DE FREQUENCES SUR VOIE ALLER ET
P R O C E D E D E R E U T I L I S AT I O N A S S O C I E –
(Inv enteurs : HIRSCH ANTONIN ; BOSSHARD
PIERRE ; LE BOULC'H DIDIER ; PRESSENSE JUDICAEL). –
nom collectif
J
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M
Un système de radiocommunications satellitaire multifaisceaux large bande est configuré pour couvrir une
zone géographique de service (22), décomposée en une
pluralité de spots émission (26, 28, 30, 32, 34, 36, 38, 40,
42, 44, 46, 48, 50), constitué chacun d'une zone interne
centrale (106, 108, 110, 112, 114, 116, 118) et d'une
zone périphérique (126, 128, 130, 132, 134, 136, 138).
Un premier état de polarisation et un deuxième état de
polarisation sont respectivement alloués aux spots d'un
première grille G1 et aux spots de la deuxième grille G2;
une même bande principale BP de fréquences est
allouée en totalité à chaque zone interne centrale.
La couverture de la zone de service points quadruples
est un pavage de surfaces utiles élémentaires ou mailles
de couverture ayant la forme d'un parallélogramme.
A
K
B
D
E
3.035.288 – (A1) – [15 53260]. –
14
avril
2015. –
H 04 H 20/10 (2016.01), H 04 N 21/242. –
PROCEDE DE REMPLACEMENT D'UN CONTENU
PRINCIPAL PAR AU MOINS UN CONTENU SECONDAIRE, EQUIPEMENT DE REMPLACEMENT DE
CONTENUS ET PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS –
(Inventeurs : BARBOTIN YVAN ;
POULAIN LUDOVIC). –
Demandeur : ENENSYS
Mandataire :
TECHNOLOGIES Société anonyme, –
CABINET PATRICE VIDON . –
Demande(s)
d'extension: Polynésie-Fr
J
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~
M
R
L'invention concerne un procédé de remplacement
d'un contenu principal par au moins un contenu secondaire. Selon l'invention, un tel procédé met en oeuvre les
étapes suivantes:
- détermination (21) d'un instant de décrochage vidéo et
d'au moins un instant de décrochage audio ou de soustitre, à partir d'au moins un paquet de décrochage du flux
d'origine,
- remplacement (22), dans le flux d'origine, d'au moins un
paquet vidéo, respectivement audio ou de sous-titre,
dudit contenu principal par au moins un paquet vidéo,
respectivement audio ou de sous-titre, dudit contenu
secondaire à partir dudit instant de décrochage vidéo,
respectivement audio ou de sous-titre,, délivrant un flux
modifié,
- mise à jour (23), dans le flux modifié, d'une horloge de
référence, de compteurs de continuité de paquets vidéo,
respectivement audio ou de sous-titre, et d'au moins une
information temporelle de reconstruction vidéo, respectivement audio ou de sous-titre, dans le ou les paquets
vidéo, respectivement audio ou de sous-titre, de rempla-
cement.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
K
B
D
E
3.035.289 – (A1) – [15 53267]. –
14
avril
2015. –
H 04 L 9/32 (2016.01), G 06 Q 20/38. –
PROCEDES DE GENERATION ET DE VERIFICATION
D'UNE CLE DE SECURITE D'UNE UNITE MONETAIRE
VIRTUELLE – (Inventeurs : BEAUCHENE FABRICE;
PILET NICOLAS). – Demandeur: MY PHARMA COMPANY Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
REGIMBEAU
J
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R
M
La présente invention concerne un procédé de génération d'une clé de sécurité d'une unité monétaire virtuelle d'un projet acquise par un utilisateur d'un
équipement client (1) connecté par un réseau (20) à une
plateforme (2) comprenant des moyens de stockage de
données (22) stockant une base de données d'unités
monétaires virtuelles chacune au moins associée à:
- un identifiant unique de l'unité monétaire,
- un identifiant unique du projet de ladite unité monétaire
virtuelle, et
- un identifiant unique dudit utilisateur ayant acquis ladite
unité monétaire virtuelle; le procédé étant caractérisé en
ce qu'il comprend la mise en oeuvre par des moyens de
traitement de données (21) de la plateforme (2) d'étapes
de:
(a) Génération d'une première partie de clé de sécurité
représentative du projet, ladite première partie de clé
comprenant une première empreinte cryptographique
d'au moins l'identifiant unique dudit projet, et une pluralité
de caractères aléatoires insérés à des positions prédéterminées dans ladite première empreinte;
(b) Génération d'une deuxième partie de clé de sécurité
représentative de l'unité monétaire, ladite deuxième partie de clé comprenant une deuxième empreinte cryptographique d'au moins l'identifiant de l'unité monétaire
A
B
D
E
3.035.290 – (A1) – [15 53383]. –
16
avril
2015. – H 04 L 12/70 (2016.01), G 06 F 3/00, 13/
00. – CARTE ELECTRONIQUE ET SYSTEME D'ACQUISITION ET DE GENERATION DE SIGNAUX CORR E S P O N D A N T, C O M P R E N A N T U N O U D E S
COMMUTATEURS MATRICIELS NUMERIQUES PROGRAMMABLES –
(Inventeurs : ROUX STEPHAN ;
PASQUIER MICHEL). –
Demandeur : AIRBUS OPER AT I O N S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: IPSILON - BREMA-LOYER Société par
actions simplifiée
K
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P
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M
L'invention concerne une carte (1) électronique et un
système d'acquisition et de génération de données correspondant, comprenant des moyens de conditionnement (20) de signaux d'entrée de différents types, des
moyens de modulation binaire (30), et des ressource (51,
52) pour le traitement des différents types de signaux
d'entrée. Un commutateur matriciel (40) numérique programmable pour signaux d'entrée est utilisé pour router
les signaux d'entrée vers les ressources correspondant
aux types desdits signaux. De manière alternative ou
combinée, la carte (1) comprend des moyens de modulation de signaux de sortie et un commutateur matriciel
numérique programmable pour signaux de sortie utilisé
pour router, en fonction de leur type, les signaux de sortie modulés vers des moyens d'amplification. Les commutateurs matriciels numériques programmables
permettent de répondre aux contraintes de ségrégation
de signaux d'entrée/sortie de différents types et dont le
nombre peut varier.
H04L
181
virtuelle et l'identifiant de l'utilisateur;
(c) Transmission audit équipement (1) d'un message
comprenant les première et deuxième parties de la clé de
sécurité.
La présente invention concerne un procédé associé de
vérification d'une clé de sécurité d'une unité monétaire
virtuelle d'un projet acquise par un utilisateur d'un équipement client.
182
A
H04L
B
D
E
3.035.291 – (A1) – [15 53464]. –
17
avril
2015. – H 04 L 12/70 (2016.01), H 04 L 29/06, H 04 W
36/00. –
P R O C E D E D ' E M U L AT I O N D U N E
C O N N E X I O N A C H E M I N S M U LT I P L E S –
(Inventeurs: BOUCADAIR MOHAMED; JACQUENET
Demandeur : ORANGE Société anoCHRISTIAN). –
nyme, – Mandataire: ORANGE SA Société anonyme
J
K
P
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M
L'invention concerne un procédé d'émulation d'une
connexion à chemins multiples, dans lequel les paquets
de données émis ou reçus par un dispositif-client donné
sont interceptés par une pluralité de concentrateurs
situés dans au moins un réseau auquel ledit dispositifclient est connecté, chaque concentrateur permettant
d'agréger des connexions exploitant une pluralité de chemins susceptibles d'être utilisés par le dispositif-client.
Selon l'invention, l'on désigne de manière dynamique l'un
de ces concentrateurs comme étant le « concentrateur
principal » et le, ou les autres concentrateurs comme
étant les « concentrateurs secondaires »; par ailleurs,
ledit concentrateur principal ou un concentrateur
secondaire: a) reçoit un paquet de données émis par le
dispositif-client à destination d'un correspondant; b)
retire du paquet reçu, le cas échéant, toutes les options à
chemins multiples; c) remplace l'adresse source du
paquet reçu par une adresse du concentrateur principal;
et d) envoie le paquet ainsi modifié audit correspondant.
Application au protocole MPTCP (Multi-Path TCP).
A
B
K
D
E
3.035.292 – (A1) – [15 53273]. –
14
avril
2015. – H 04 L 12/917 (2016.01), H 04 L 12/953, 12/
RESEAU
DOMOTIQUE –
863, 29/06. –
(Inventeur : EL ABBOUTI ABDELMAJID). –
Demandeur : EL ABBOUTI ABDELMAJID, –
Mandataire: CABINET PONCET
J
P
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R
M Dispositif de communication dans un réseau domo-
tique, permettant la communication entre des acteurs (418) du réseau ayant chacun une interface électronique
(4a-18a) à programme de communication et associés à
des équipements (4b-18b) dans un bâtiment (2), au
moyen de messages transmis sur le réseau (1) sous
forme de trame comprenant une pluralité de segments
fonctionnels. Ladite trame de message comprend un
signal binaire de début de message, un segment
d'adresse, un segment d'indication de longueur des données, un segment de données, un segment de contrôle
contenant une clé calculée en fonction des signaux
constituant le message, un signal binaire de fin de message. Le programme de communication de chacun des
acteurs (4-18) comprend une séquence d'attente initiale
selon laquelle, avant d'émettre un message, l'acteur doit
scruter la présence éventuelle de messages sur le
réseau (1) et doit, après avoir constaté l'absence de messages sur le réseau (1), attendre un temps de repos dont
la durée lui a été affectée de manière unique, et
n'émettre son message sur le réseau (1) que si aucun
autre message n'est apparu pendant ledit temps de
repos.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
A
B
D
E
J
K
P
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R
M Le procédé permet à deux entités reliées par un canal
3.035.293 – (A1) – [15 00759]. –
14
avril
2015. –
H 04 L 29/06 (2016.01), G 06 F 21/60. –
PROCEDE DE COMMUNICATION CRYPTOGRAPHIQUE BASE SUR LE HASARD PROFOND –
(Inventeur : DE VALROGER THIBAULT). –
D e m a n d e u r : D E VA L R O G E R T H I B A U LT , –
Mandataire: DE VALROGER THIBAULT
de communication non sûr, et ne partageant initialement
aucune donnée secrète, de convenir d'une information
secrète partagée de manière inconditionnellement sure.
Chacune de de ces entités a la capacité de générer une
nouvelle forme d'information aléatoire, appelé Hasard
Profond, telle que toute entité autre qu'elle même ne peut
connaître sa distribution de probabilité, en dehors d'un
ensemble de caractéristiques publiques. Le système
interne de chaque entité est constitué: (1) d'un Générateur de Hasard Profond (GHP) capable de générer un
signal aléatoir en Hasard Profond, et d'effectuer des traitements à partir du signal généré; et (2) d'un Module de
Communication Interactive (MCI) capable de publier et
de lire des informations sur le canal de communication
non sûr. Ces deux entités exécutent un protocole de
communication tel que: (i) elles peuvent chacune calculer leur estimation respective de l'information secrète partagée, qui soit aussi proche que souhaité de l'égalité
parfaite, et (ii) toute entité passive ayant un accès complet et illimité aux informations échangées sur le canal de
communication, et ayant des capacités de calcul et de
stockage de données illimitées, ne peut calculer qu'une
estimation de l'information secrète partagée qui peut être
rendue statistiquement aussi proche que souhaité de
l'incertitude absolue.
A
B
D
K
P
E
3.035.294 – (A1) – [15 00793]. –
15
avril
2015. – H 04 N 21/8547 (2016.01), H 04 N 21/2368,
G 06 F 17/30. – PROCEDE DE GENERATION D'UN
DIAPORAMA SYNCHRONISE AVEC DES EVENEMENTS AUDIO –
(Inventeur : VAUCHER CHRISTOPHE). – Demandeur: SOCLIP !, –
Mandataire :
OMNIPAT Société anonyme
J
O
M
R
L'invention concerne un procédé de génération d'un
diaporama synchronisé avec des événements audio, le
procédé comprenant des étapes consistant à: restituer
un enregistrement audio, lire un fichier synchronisation
lié à l'enregistrement audio et définissant des instants de
début et de fin de fenêtres temporelles (EC1-EC11)
associées respectivement à un rang d'image d'une
séquence d'images, et des effets d'affichage à appliquer
à une image durant chaque fenêtre temporelle, les instants de début et de fin de chaque fenêtre temporelle
étant synchronisés avec des événements audio de
l'enregistrement audio, et générer successivement des
trames d'image en synchronisme avec la restitution de
l'enregistrement audio, en déterminant pour chaque
trame au moins une fenêtre temporelle active en fonction
des instants de début de la trame et de début et de fin
des fenêtres temporelles, et en déterminant l'image correspondant à chaque fenêtre temporelle active, en fonction du rang d'image associé à la fenêtre temporelle
active, chaque trame étant formée à partir de l'image correspondant à chaque fenêtre temporelle active, en lui
appliquant les effets d'affichage de la fenêtre temporelle
active définis pour l'instant de début de trame.
H04L
183
184
A
H04R
B
D
E
3.035.295 – (A1) – [15 53311]. –
15
avril
2015. – H 04 R 7/20 (2016.01). – DISPOSITIF DE
SUSPENSION POUR HAUT-PARLEUR, PROCEDE DE
FABRICATION ET HAUT-PARLEUR ASSOCIES –
(Inventeur: NICOLETTI GIULIANO). – Demandeur:
FOCAL JMLAB Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
J
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P
O
R
M L'invention concerne un dispositif de suspension pour
haut-parleur comportant un bord extérieur (12) annulaire
apte à fixer le dispositif de suspension avec un châssis
(13), un bord intérieur (14) annulaire apte à fixer le dispositif de suspension avec une membrane (15), un arc de
suspension (16) s'étendant annulairement entre les
bords, ledit arc de suspension (16) étant apte à absorber
des contraintes de déplacement produites sur le bord
intérieur (14) au moyen d'une déformation formant ainsi
au moins un mode de résonnance, l'arc de suspension
(16) comportant au moins une excroissance (20) annulaire positionnée de sorte à minimiser l'au moins un mode
de résonnance de l'arc de suspension (16), la masse de
l'au moins une excroissance (20) annulaire étant comprise entre 150% et 400% de la masse d'une partie de
l'arc de suspension (16) sur laquelle l'au moins une
excroissance (20) annulaire est positionnée.
A
K
B
D
E
3.035.296 – (A1) – [15 00805]. –
17
avril
2015. –
H 05 K 7/16 (2016.01), B 64 D 43/00. –
SYSTEME DE MONTAGE MECANIQUE POUR DISPOSITIF DE VISUALISATION –
(Inventeurs : MOZER LAURENT ; LARET DANIEL ; GOY JEAN MARIE). –
nom collectif
R
M
J
P
O
Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs de montage mécanique d'un boîtier électronique (1)
dans un bâti (20), ledit boîtier électronique comportant
une face avant (11), une face arrière (12), un fond (13) et
deux faces latérales (14), le bâti comprenant une ouverture (21). Le boîtier électronique selon l'invention comporte sur chaque face latérale, une came mécanique (16)
ayant la forme d'un quart de cercle, une des deux extrémités de la came étant terminée par une pointe triangulaire (17), l'extrémité portant la pointe étant disposée
près du fond, la seconde extrémité (18) étant disposée le
long de la face avant. Le fond du bâti comporte une
butée (15) basse parallèle à la face avant. L'ouverture du
bâti comporte deux pions (22) de guidage disposés de
part et d'autre des montants de l'ouverture et agencés de
façon que chaque came puisse se déplacer en rotation
sur le pion qui lui correspond pendant la phase de montage du boîtier électronique dans le bâti.
BOPI 16/42
BOPI 16/42
H05K
185
BOPI 16/42
187
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
BOPI 16/42
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
189
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION
(AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION
DES DECHETS RADIOACTIFS, UNIVERSITE
DE LIMOGES Etablissement public, CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE)
3 035 229
15 53341
15 04 15
* G02B 6/036
A1
* AIR LIQUIDE EUROPEAN HOMECARE OPE
(AIR LIQUIDE EUROPEAN HOMECARE
OPERATIONS SERVICES Société par actions
simplifiée) voir L'AIR LIQUIDE, SOCIETE
ANONYME P
3 035 194
15 53361
16 04 15
* F25J 1/02
A1
* AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL)
(AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL)
Société anonyme) voir L'AIR LIQUIDE,
SOCIETE ANONYME P
3 035 194
15 53361
16 04 15
* F25J 1/02
A1
AIRBUS (AIRBUS Société par actions simplifiée)
3 035 272
15 53342
15 04 15
H01R 13/42
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
3 035 070
15 53507
20 04 15
* B64C 1/06
A1
3 035 072
15 53495
20 04 15
B64C 1/10
A1
3 035 075
15 53502
20 04 15
B64F 5/00
A1
3 035 235
15 53269
14 04 15
* G05D 1/02
A1
3 035 290
15 53383
16 04 15
* H04L 12/70
A1
ALSAPAN (ALSAPAN Société par actions
simplifiée)
3 035 021
15 53337
15 04 15
* B32B 21/08
A1
ALUMINIUM BERTHON SINTES (ALUMINIUM BERTHON SINTES Société à responsabilité limitée)
3 035 140
15 53395
16 04 15
* E04H 17/14
A1
ALYATEC (ALYATEC Société par actions simplifiée)
3 034 996
15 53384
16 04 15
* A61M 11/00
A1
ANGER (ANGER CYRIL)
3 035 255
15 00848
20 04 15
* G08G 1/005
A1
APLINOV (APLINOV Société à responsabilité
limitée)
3 034 986
15 53382
16 04 15
* A61H 3/00
A3
AQUALEAN MANUFACTURING ASSOCIATES (AQUALEAN MANUFACTURING
ASSOCIATES CO., LTD.)
3 035 010
15 53218
14 04 15
B05B 12/00
A1
ARCADOPHTA (ARCADOPHTA Société à
responsabilité limitée)
3 034 992
15 53344
15 04 15
* A61K 35/16
A1
ARCADOPHTA (ARCADOPHTA Société à
responsabilité limitée)
3 035 120
15 53347
15 04 15
* C12N 11/02
A1
ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme)
3 035 104
15 53226
14 04 15
* C07C 17/38
A1
ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme)
3 035 109
15 53506
20 04 15
* C08G 18/32
A1
ASSISTANCE FERRERO REMORQUAGE
(ASSISTANCE FERRERO REMORQUAGE
Société à responsabilité limitée)
3 035 040
15 53468
17 04 15
* B60P 3/12
A1
* ASSOCIATION POUR LES TRANSFERTS D
(ASSOCIATION POUR LES TRANSFERTS
DE TECHNOLOGIES DU MANS Association
loi de 1901, CENTRE DE COOPERATION
INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT
(CIRAD))
3 035 108
15 53343
15 04 15
* C08F 136/08
A1
* AUGIS (AUGIS MOISE, LORET FREDERIC,
TREBOS OLIVIER)
3 035 121
15 53239
14 04 15
* C13B 10/02
A1
AYRTON (AYRTON Société par actions simplifiée)
3 035 228
15 53275
14 04 15
* G02B 3/02
190
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16/42
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
BAGOTO SAS (BAGOTO SAS Société par
actions simplifiée)
3 035 043
15 53481
20 04 15
B60R 7/00
A1
BALLAND (BALLAND FABRICE)
3 035 118
15 53393
16 04 15
* C11D 9/02
A1
BASTIANI (BASTIANI ANGE)
3 035 003
15 00814
15 04 15
A63B 67/04
A1
BELLAICHE (BELLAICHE MEGAN)
3 034 964
15 53453
17 04 15
A42B 3/22
A1
BELLAND (BELLAND PIERRE YVES)
3 035 002
15 00822
20 04 15
A63B 57/15
A1
BENATAR (BENATAR MARCOS)
3 035 066
15 00796
16 04 15
* B63H 9/06
A1
3 035 067
15 00797
16 04 15
* B63H 9/06
A1
3 035 068
15 00798
16 04 15
* B63H 9/06
A1
BERTIN PHARMA (BERTIN PHARMA
Société par actions simplifiée)
3 034 991
15 53429
17 04 15
* A61K 9/24
A1
BL ROBOTICS (BL ROBOTICS)
3 035 091
15 53458
17 04 15
* B65G 47/90
A1
* BOUCHEMOUSSE (BOUCHEMOUSSE
RAPHAEL) voir ROSANVAL
3 034 971
15 00784
15 04 15
* A47C 1/024
A1
* BRATIC (BRATIC DAMIEN, NOEL ANTOINE)
3 034 981
15 53515
20 04 15
* A61F 5/02
A1
* BROGNIART (BROGNIART SEBASTIEN
GILBERT GERMAIN, VERSAILLE PHILIPPE)
3 035 004
15 00824
15 04 15
A63C 19/00
A1
CAI (CAI THIERRY)
3 034 962
15 53237
14 04 15
A24F 47/00
A1
CELENYS (CELENYS Société par actions
simplifiée)
3 035 107
15 53319
15 04 15
* C08B 37/08
A1
* CENTRE DE COOPERATION INTERNATION
(CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONAL EN RECHERCHE AGRONOMIQUE
POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE
AGRONOMIQUE (INRA), CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES OLEAGINEUX ET DU CHANVRE (CETIOM),
SOCIETE INTEROLEAGINEUSE D'ASSISTANCE ET DE DEVELOPPEMENT (S.I.A.))
3 035 106
15 53444
17 04 15
* C07D 303/28
A1
* CENTRE DE COOPERATION INTERNATION
(CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE
POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD)) voir
ASSOCIATION POUR LES TRANSFERTS D
3 035 108
15 53343
15 04 15
* C08F 136/08
A1
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE
(CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE
D'AMIENS-PICARDIE Etablissement public)
3 035 080
15 53442
17 04 15
* B65D 47/00
A1
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVE
(CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE LILLE Etablissement public)
3 034 982
15 53247
14 04 15
* A61F 5/44
A1
3 034 983
15 53248
14 04 15
* A61F 5/44
A1
3 034 984
15 53249
14 04 15
* A61F 5/44
A1
* CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALE
(CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public, M3 SYSTEMS
Société par actions simplifiée, INSTITUT
SUPERIEUR DE L'AERONAUTIQUE ET DE
L'ESPACE Etablissement public)
3 035 226
15 53315
15 04 15
G01S 19/22
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE) voir AGENCE NATIONALE
POUR LA GESTION
3 035 229
15 53341
15 04 15
* G02B 6/036
A1
SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public,
UNIVERSITE PARIS-SUD, ECOLE SUPERIEURE D'ELECTRICITE)
3 035 224
15 53392
16 04 15
G01R 31/265
BOPI 16/42
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
191
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME P
3 035 202
15 53397
16 04 15
* F28F 3/04
A1
SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1
3 035 221
15 53413
16 04 15
* G01N 27/327
A1
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES M
(CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES
MECANIQUES)
3 035 160
15 53427
17 04 15
* F16B 29/00
A1
* CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONN (CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES OLEAGINEUX ET DU
CHANVRE (CETIOM)) voir CENTRE DE
COOPERATION INTERNATION
3 035 106
15 53444
17 04 15
* C07D 303/28
A1
CHAZOT (CHAZOT DANIEL)
3 035 027
15 00852
20 04 15
B60C 11/02
A1
CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES (CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES Société par
3 035 022
15 53474
18 04 15
* B32B 27/40
A1
CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES (CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES Société par
3 035 126
15 53360
16 04 15
* D06Q 1/08
A1
CITY ZEN SCIENCES (CITY ZEN SCIENCES
Société à responsabilité limitée)
3 035 125
15 53417
16 04 15
* D03D 15/08
A1
CLARIANCE (CLARIANCE Société par
3 034 977
15 53398
16 04 15
* A61B 17/70
A1
COATING PLASMA INDUSTRIE (COATING
PLASMA INDUSTRIE Société par actions simplifiée)
3 035 122
15 53503
20 04 15
* C23C 16/52
A1
COFFRABAT (COFFRABAT Société par
3 035 131
15 53390
16 04 15
* E04G 15/02
* G21C 19/20
A1
* COMEX NUCLEAIRE (COMEX NUCLEAIRE
Société par actions simplifiée, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES)
3 035 259
15 53250
14 04 15
A1
* COMEX NUCLEAIRE (COMEX NUCLEAIRE
Société par actions simplifiée, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES)
3 035 260
15 55062
03 06 15
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
3 035 220
15 53533
20 04 15
G01N 27/02
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
3 035 243
15 53478
20 04 15
* G06F 15/80
A1
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES) voir
COMEX NUCLEAIRE
3 035 259
15 53250
14 04 15
* G21C 19/20
A1
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES) voir
COMEX NUCLEAIRE
3 035 260
15 55062
03 06 15
14 04 15
14 04 15
FR
FR
* G21C 19/20
* G21C 19/20
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
3 035 009
15 53487
20 04 15
* B01L 3/00
A1
3 035 173
15 53338
15 04 15
* F17C 1/04
A1
3 035 227
15 53523
20 04 15
G01T 1/167
192
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16/42
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
3 035 265
15 53376
16 04 15
* H01L 21/336
A1
3 035 267
15 53505
20 04 15
* H01L 23/58
A1
COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIM
(COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ)
3 035 081
15 00799
16 04 15
* B65D 81/127
A1
COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIM
(COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ)
3 035 082
15 00800
16 04 15
* B65D 81/127
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 035 024
15 53512
20 04 15
B60C 1/00
A1
3 035 025
15 53418
17 04 15
B60C 9/18
A1
3 035 026
15 53420
17 04 15
B60C 9/18
A1
3 035 110
15 53314
15 04 15
* C08J 3/215
A1
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCI
(COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D'INGENIERIE “INGENICO“)
3 035 254
15 53254
14 04 15
* G07F 19/00
A1
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM (COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme)
3 035 061
15 53448
17 04 15
B62D 35/00
A1
CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS
(CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS)
3 035 128
15 00762
14 04 15
E01C 19/21
A1
* CONSTELLIUM SINGEN GMBH (CONSTELLIUM SINGEN GMBH) voir PEUGEOT
CITROEN AUTOMOBILES SA
3 035 172
15 53483
20 04 15
* F16S 3/00
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
Société par actions simplifiée, CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)
3 035 157
15 53394
16 04 15
* F02D 45/00
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
Société par actions simplifiée, CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)
3 035 213
15 53257
14 04 15
* G01L 7/00
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir
CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
3 035 157
15 53394
16 04 15
* F02D 45/00
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir
CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
3 035 213
15 53257
14 04 15
* G01L 7/00
A1
CONTINENTAL AUTOMOTIVE SYSTEMS IN
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE SYSTEMS
INC)
3 035 150
16 00644
18 04 16
17 04 15
US
* F01N 3/08
A1
CONTINENTAL AUTOMOTIVE SYSTEMS IN
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE SYSTEMS
INC)
3 035 281
16 00645
18 04 16
20 04 15
US
* H02M 1/32
A1
* CTEAM FRANCE (CTEAM FRANCE Société
par actions simplifiée, GILLIER FRANCK,
SERVONNET GUY)
3 035 275
15 53433
17 04 15
* H02G 1/02
BOPI 16/42
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
193
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
17 04 15
JP
Classement
principal
A1
DAI-ICHI SEIKO CO., LTD. (DAI-ICHI SEIKO
CO., LTD.)
3 035 273
16 53325
15 04 16
* H01R 13/648
A1
DANIELLE ROCHES (DANIELLE ROCHES)
3 034 999
15 00791
15 04 15
* A61N 5/06
A1
DANIELLE ROCHES (DANIELLE ROCHES)
3 035 000
15 00792
15 04 15
A61N 5/06
A1
DCNS (DCNS Société anonyme)
3 035 020
15 00789
15 04 15
* B29C 70/48
A1
DCNS (DCNS Société anonyme)
3 035 170
15 00788
15 04 15
* F16L 5/00
A1
DE LEMOS (DE LEMOS PASCAL)
3 034 963
15 53517
20 04 15
A42B 1/20
A1
DE VALROGER (DE VALROGER THIBAULT)
3 035 293
15 00759
14 04 15
* H04L 29/06
A1
DEGREMONT (DEGREMONT Société anonyme)
3 035 102
15 53501
20 04 15
* C02F 1/28
A1
DEGREMONT (DEGREMONT Société anonyme)
3 035 190
15 53500
20 04 15
* F23G 7/00
A1
* DESJOYAUX (DESJOYAUX PIERRE-LOUIS,
HOANG TUAN DUNG)
3 035 137
15 53220
14 04 15
* E04H 4/00
E04H 17/14
A1
DIRICKX GROUPE (DIRICKX GROUPE)
3 035 139
15 53339
15 04 15
A1
DR ING H C F PORSCHE AKTIENGESELL
(DR ING H C F PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT)
3 035 152
16 70157
07 04 16
17 04 15
DE
* F02B 77/08
A1
DRAGERWERK AG & CO. KGAA (DRAGERWERK AG & CO. KGAA)
3 035 187
16 53144
08 04 16
17 04 15
DE
* F21V 21/40
A1
* DROUET (DROUET FRANCK JEAN, LAMBERT PATRICK ROBERT ANDRE)
3 035 064
15 00847
20 04 15
* B62K 7/00
A1
DSPACE DIGITAL SIGNAL PROCESSING
(DSPACE DIGITAL SIGNAL PROCESSING
AND CONTROL ENGINEERING GMBH)
3 035 231
16 53334
15 04 16
A1
DURAND (DURAND SEBASTIEN)
3 035 119
15 00763
14 04 15
* C12H 1/00
A1
E.T.I.A. - EVALUATION TECHNOLOGIQ
(E.T.I.A. - EVALUATION TECHNOLOGIQUE,
INGENIERIE ET APPLICATIONS Société par
3 034 994
15 53219
14 04 15
A61L 2/20
A1
* ECOLE CENTRALE DE LYON (ECOLE CENTRALE DE LYON Etablissement public) voir
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1
3 035 221
15 53413
16 04 15
* G01N 27/327
A1
* ECOLE SUPERIEURE D'ELECTRICITE
(ECOLE SUPERIEURE D'ELECTRICITE) voir
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
3 035 224
15 53392
16 04 15
G01R 31/265
A1
EL ABBOUTI (EL ABBOUTI ABDELMAJID)
3 035 292
15 53273
14 04 15
* H04L 12/917
A1
ELC MANAGEMENT LLC (ELC MANAGEMENT LLC)
3 034 993
16 53309
14 04 16
A1
ENENSYS TECHNOLOGIES (ENENSYS
TECHNOLOGIES Société anonyme)
3 035 288
15 53260
14 04 15
* H04H 20/10
A1
ENTOFLY CHITINE (ENTOFLY CHITINE)
3 035 123
15 53263
14 04 15
* D02G 3/04
A1
EQUIP'MEN (EQUIP'MEN Société par actions
simplifiée)
3 035 039
15 53522
20 04 15
B60P 3/06
A1
ETS AURENSAN ALAIN (ETS AURENSAN
ALAIN)
3 034 954
15 00845
17 04 15
* A01C 5/06
A1
FANTASTIC SOURCING (FANTASTIC
SOURCING)
3 035 247
15 53345
15 04 15
* G06F 17/40
A1
FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE (FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Société en
nom collectif)
3 035 041
15 53241
14 04 15
* B60R 5/04
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
3 035 042
15 53432
17 04 15
* B60R 7/00
A1
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
3 035 038
15 53404
16 04 15
* B60N 2/58
17 04 15
16 04 15
DE
US
G04G 7/00
* A61K 36/47
194
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16/42
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
FERCO (FERCO Société par actions simplifiée)
3 035 142
15 53261
14 04 15
E05B 15/00
A1
FIVES PILLARD (FIVES PILLARD Société
anonyme)
3 035 189
15 53459
17 04 15
F23D 14/46
A1
FOCAL JMLAB (FOCAL JMLAB Société par
3 035 295
15 53311
15 04 15
H04R 7/20
A1
FORANKRA (FORANKRA)
3 034 966
15 53535
20 04 15
* A44B 11/12
A1
FROMAGERIES BEL (FROMAGERIES BEL)
3 035 077
15 53452
17 04 15
* B65B 25/10
A1
FROMAGERIES BEL (FROMAGERIES BEL)
3 035 084
15 53451
17 04 15
* B65D 85/76
A1
G. GILLARD SAS (G. GILLARD SAS Société
par actions simplifiée)
3 035 092
15 53370
16 04 15
B65G 69/28
A1
GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ
(GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ Société
3 035 174
15 53349
15 04 15
* F17C 3/04
A1
GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ
(GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ Société
3 035 175
15 53496
20 04 15
* F17C 3/04
A1
GENERGIES ANTILLES GUYANE (GENERGIES ANTILLES GUYANE Société par actions
simplifiée)
3 035 277
15 00834
16 04 15
* H02J 3/38
3 035 275
15 53433
17 04 15
* H02G 1/02
A1
* GILLIER (GILLIER FRANCK) voir CTEAM
FRANCE
A1
GLOMOT-PENOT SYSTEMES (GLOMOTPENOT SYSTEMES Société à responsabilité
limitée)
3 035 093
15 53537
20 04 15
B65G 69/28
A1
GOURAULT (GOURAULT DOMINIQUEJOSE)
3 035 159
15 53265
14 04 15
F03B 17/02
A1
GUERBET (GUERBET Société anonyme)
3 034 997
15 53325
15 04 15
A61M 39/22
A1
GUERBET (GUERBET Société anonyme)
3 034 998
15 53326
15 04 15
A61M 39/22
A3
GUIBERT (GUIBERT GREGORY GEORGES
DOMINIQUE)
3 035 136
15 00830
15 04 15
* E04H 1/02
A1
GULFSTREAM AEROSPACE CORPORATION (GULFSTREAM AEROSPACE CORPORATION)
3 035 071
16 53306
14 04 16
A3
HACKSAW & KNIFE MANUFACTORY CO.,
(HACKSAW & KNIFE MANUFACTORY CO.,
LTD.)
3 035 017
15 53534
20 04 15
A1
HALLIBURTON ENERGY SERVICES, INC.
(HALLIBURTON ENERGY SERVICES, INC.)
3 035 115
16 52312
18 03 16
20 04 15
IB
* C09K 8/528
A1
3 035 116
16 52315
18 03 16
20 04 15
IB
* C09K 8/528
A1
3 035 145
16 51791
03 03 16
16 04 15
US
* E21B 47/12
A1
3 035 146
16 51790
03 03 16
16 04 15
IB
E21B 47/14
A1
3 035 214
16 52023
10 03 16
* 15 04 15
IB
G01M 11/02
A1
3 035 217
16 51929
08 03 16
15 04 15
IB
G01N 21/00
A1
3 035 218
16 51931
08 03 16
15 04 15
IB
* G01N 21/00
A1
3 035 219
16 52024
10 03 16
* 15 04 15
IB
G01N 21/00
A1
3 035 237
16 51930
08 03 16
15 04 15
IB
* G06E 3/00
A1
3 035 263
16 51789
03 03 16
16 04 15
IB
* G21G 4/02
15 04 15
US
* B64C 1/08
B26B 3/08
BOPI 16/42
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
195
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
HAULOTTE GROUP (HAULOTTE GROUP
Société anonyme)
3 035 097
15 53262
14 04 15
* B66F 11/04
A1
Société anonyme)
3 035 098
15 53475
18 04 15
B66F 11/04
A1
Société anonyme)
3 035 099
15 53476
18 04 15
B66F 11/04
A1
* HOANG TUAN (HOANG TUAN DUNG) voir
DESJOYAUX
3 035 137
15 53220
14 04 15
* E04H 4/00
A1
HOLWEG GROUP (HOLWEG GROUP
3 035 013
15 53245
14 04 15
* B07C 5/10
A1
ID DEVELOPMENT LIMITED (ID DEVELOPMENT LIMITED)
3 035 065
15 53228
14 04 15
* B62K 9/02
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES)
3 035 007
15 53399
16 04 15
* B01J 21/02
A1
3 035 117
15 53340
15 04 15
C10G 45/08
A1
3 035 151
15 53400
16 04 15
* F02B 37/00
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public)
3 035 008
16 57308
28 07 16
* B01J 27/051
A1
ILLINOIS TOOL WORKS INC (ILLINOIS
TOOL WORKS INC)
3 035 011
15 53527
20 04 15
* B05C 11/00
A1
TOOL WORKS INC)
3 035 015
15 53528
20 04 15
* B25F 5/00
A1
TOOL WORKS INC)
3 035 016
15 53529
20 04 15
* B25F 5/02
A1
IMMERSION (IMMERSION Société par
3 035 249
15 00827
15 04 15
G06K 1/12
A1
IMPLANET (IMPLANET Société anonyme)
3 034 978
15 53424
17 04 15
A61B 17/70
A1
IMPLANET (IMPLANET Société anonyme)
3 034 979
15 53428
17 04 15
A61B 17/70
A1
IMV TECHNOLOGIES (IMV TECHNOLOGIES Société anonyme)
3 034 980
15 53536
20 04 15
* A61D 19/00
A1
INNOVATIVE TECHNOLOGIES (INNOVATIVE TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée)
3 035 256
15 00833
16 04 15
* G08G 1/042
A1
INNOVATIVE TECHNOLOGIES (INNOVATIVE TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée)
3 035 257
15 00835
15 04 15
G08G 1/14
A1
INNOVEOX (INNOVEOX Société anonyme)
3 035 261
15 53445
17 04 15
G21F 9/36
A1
INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHER
(INRIA INSTITUT NATIONAL DE
RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN
AUTOMATIQUE)
3 035 250
15 53354
15 04 15
* G06K 7/00
A1
INSIDE SECURE (INSIDE SECURE Société
anonyme)
3 035 240
15 00794
15 04 15
* G06F 11/14
A1
INSIDE SECURE (INSIDE SECURE Société
anonyme)
3 035 241
15 53369
16 04 15
* G06F 12/02
A1
INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE PO
(INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE
POUR L'EXPLOITATION DE LA MER ? IFREMER Etablissement public)
3 035 222
15 53355
15 04 15
* G01N 33/24
A1
* INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE
(INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE
AGRONOMIQUE (INRA)) voir CENTRE DE
COOPERATION INTERNATION
3 035 106
15 53444
17 04 15
* C07D 303/28
A1
* INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET
(INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE
LA RECHERCHE MEDICALE) voir UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1
3 035 221
15 53413
16 04 15
* G01N 27/327
196
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16/42
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES AP
(INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES
APPLIQUEES DE LYON Etablissement public)
voir UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON
1
3 035 221
15 53413
16 04 15
* G01N 27/327
A1
* INSTITUT SUPERIEUR DE L'AERONAUTI
(INSTITUT SUPERIEUR DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE Etablissement
public) voir CENTRE NATIONAL D'ETUDES
SPATIALE
3 035 226
15 53315
15 04 15
G01S 19/22
A1
JAMMES (JAMMES OLIVIER BERNARD
SYLVAIN)
3 035 100
15 00810
14 04 15
B67D 1/08
A1
KOENIG (KOENIG SEBASTIEN)
3 035 238
15 00821
20 04 15
G06F 3/01
A1
KOITO MANUFACTURING CO., LTD.
(KOITO MANUFACTURING CO., LTD.)
3 035 184
16 53329
15 04 16
A1
(L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme)
3 035 037
15 53436
17 04 15
* B60K 15/07
A1
* L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME P
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, AIR LIQUIDE SANTE
(INTERNATIONAL) Société anonyme, AIR
LIQUIDE EUROPEAN HOMECARE OPERATIONS SERVICES Société par actions simplifiée)
3 035 194
15 53361
16 04 15
* F25J 1/02
A1
3 035 195
15 53430
17 04 15
* F25J 1/02
A1
3 035 196
15 53463
17 04 15
* F28D 17/02
A1
* L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME P
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement
public)
3 035 202
15 53397
16 04 15
* F28F 3/04
A1
L'ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LA
(L'ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LA
GENDARMERIE NATIONALE (MINISTERE
DE L'INTERIEUR))
3 035 044
15 00823
15 04 15
* B60R 11/00
A1
* L'OREAL (L'OREAL Société anonyme, SEB
S.A. Société anonyme)
3 034 967
15 53485
20 04 15
* A45D 1/00
15 04 15
JP
* F21V 13/00
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 034 968
15 00790
15 04 15
A45D 40/00
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 034 987
15 53346
15 04 15
* A61K 8/34
A1
LABORATOIRE NATIONAL DE METROLOGI
(LABORATOIRE NATIONAL DE METROLOGIE ET D'ESSAIS)
3 034 960
15 53423
17 04 15
* A24C 5/34
A1
LABORATOIRES CLARINS (LABORATOIRES CLARINS Société par actions simplifiée)
3 034 990
15 53518
20 04 15
* A61K 8/97
* B62K 7/00
A1
* LAMBERT (LAMBERT PATRICK ROBERT
ANDRE) voir DROUET
3 035 064
15 00847
20 04 15
A1
LANDMARK GRAPHICS CORPORATION
(LANDMARK GRAPHICS CORPORATION)
3 035 147
16 51792
03 03 16
A1
LE BEGUEC (LE BEGUEC PIERRE)
3 034 976
15 53358
16 04 15
* A61B 17/16
3 035 193
15 00826
15 04 15
F24J 2/10
A1
* LEAR (LEAR CHARLES HENRI, PETROVIC
NATHALIE ODETTE)
17 04 15
IB
* E21B 49/00
BOPI 16/42
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
197
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
LEBREQUIER (LEBREQUIER DANIEL)
3 035 005
15 53422
17 04 15
* B01D 21/02
A1
* LORET (LORET FREDERIC) voir AUGIS
3 035 121
15 53239
14 04 15
* C13B 10/02
A3
LUCHI BRUNO & C. S.N.C. (LUCHI BRUNO
& C. S.N.C.)
3 034 957
16 53331
15 04 16
16 04 15
IT
A22C 13/00
A1
LUMINEAU (LUMINEAU SAMUEL)
3 035 138
15 53499
20 04 15
* E04H 17/00
A1
* M3 SYSTEMS (M3 SYSTEMS Société par
actions simplifiée) voir CENTRE NATIONAL
D'ETUDES SPATIALE
3 035 226
15 53315
15 04 15
G01S 19/22
A1
* MADER RESEARCH (MADER RESEARCH
Société par actions simplifiée) voir UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE
3 035 111
15 53246
14 04 15
* C08L 33/02
A1
MAF AGROBOTIC (MAF AGROBOTIC)
3 035 087
15 53455
17 04 15
* B65G 17/12
A1
MAIM (MAIM ENRICO)
3 035 248
15 53328
15 04 15
* G06F 21/60
A1
MBDA FRANCE (MBDA FRANCE Société
anonyme)
3 035 206
15 00818
20 04 15
* F41J 5/02
A1
MESURE-SYSTEMS3D (MESURESYSTEMS3D Société par actions simplifiée)
3 035 207
15 53264
14 04 15
G01B 11/02
A1
METABRAIN RESEARCH (METABRAIN
RESEARCH Société par actions simplifiée)
3 035 105
15 53410
16 04 15
* C07C 251/40
A1
METROLAB (METROLAB Société par actions
simplifiée)
3 035 055
15 53389
16 04 15
* B61B 1/00
A1
METROLAB (METROLAB Société par actions
simplifiée)
3 035 056
15 53388
16 04 15
* B61D 1/06
A1
MEUNIER (MEUNIER JEAN-JACQUES)
3 035 083
15 53368
16 04 15
* B65D 85/67
A1
MGI COUTIER (MGI COUTIER Société anonyme)
3 035 212
15 53224
14 04 15
G01K 7/16
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 035 024
15 53512
20 04 15
B60C 1/00
A1
3 035 025
15 53418
17 04 15
B60C 9/18
A1
3 035 026
15 53420
17 04 15
B60C 9/18
A1
3 035 110
15 53314
15 04 15
* C08J 3/215
A1
MK SANTE (MK SANTE Société à responsabilité limitée)
3 034 985
15 53232
14 04 15
A61G 5/14
A3
MML-MAROQUINERIE DES MONTS DU LYO
(MML-MAROQUINERIE DES MONTS DU
LYONNAIS (SAS) Société par actions simplifiée)
3 034 970
15 00843
17 04 15
A45F 3/04
A1
MONTAIGU DEVELOPPEMENT (MONTAIGU DEVELOPPEMENT Société par
3 034 969
15 53258
14 04 15
* A45D 40/26
A1
MORPHO (MORPHO Société anonyme)
3 035 239
15 53465
17 04 15
* G06F 9/50
A1
MOTEURS LEROY-SOMER (MOTEURS
LEROY-SOMER Société par actions simplifiée)
3 035 279
15 53434
17 04 15
H02K 7/10
A1
MULLER & CIE (MULLER & CIE Société anonyme)
3 035 197
15 53215
14 04 15
F28D 20/00
A1
3 035 198
15 53216
14 04 15
* F28D 20/00
198
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16/42
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
3 035 199
15 53217
14 04 15
* F28D 20/00
A1
MY PHARMA COMPANY (MY PHARMA
COMPANY Société par actions simplifiée)
3 035 289
15 53267
14 04 15
* H04L 9/32
A1
NEGRE (NEGRE THIERRY)
3 034 961
15 53391
16 04 15
* A24F 19/00
3 034 981
15 53515
20 04 15
* A61F 5/02
A1
* NOEL (NOEL ANTOINE) voir BRATIC
A1
NTN-SNR ROULEMENTS (NTN-SNR ROULEMENTS)
3 035 161
15 53270
14 04 15
F16C 19/38
A1
NTN-SNR ROULEMENTS (NTN-SNR ROULEMENTS)
3 035 162
15 53313
15 04 15
* F16C 41/00
A1
OBERTHUR TECHNOLOGIES (OBERTHUR
TECHNOLOGIES Société anonyme)
3 035 253
15 53437
17 04 15
* G07D 7/06
A1
* OLEON SAS (OLEON SAS) voir SOPREMA
3 035 112
15 53271
14 04 15
* C08L 93/00
A1
* OLEON SAS (OLEON SAS) voir SOPREMA
3 035 113
15 53272
14 04 15
* C08L 93/00
A1
ORANGE (ORANGE Société anonyme)
3 035 291
15 53464
17 04 15
* H04L 12/70
A1
OUTINORD ST AMAND (OUTINORD ST
AMAND Société par actions simplifiée)
3 035 094
15 53310
15 04 15
B66B 9/187
A1
3 035 132
15 53327
15 04 15
* E04G 17/00
A1
3 035 134
15 53447
17 04 15
* E04G 17/00
A1
P M B (P M B Société par actions simplifiée)
3 035 262
15 53402
16 04 15
* G21G 1/00
A1
PANCOSMA SA (PANCOSMA SA Société
anonyme)
3 034 959
15 53406
16 04 15
A23K 20/00
A1
PAYEN (PAYEN)
3 035 124
15 53416
16 04 15
* D03D 15/08
A1
PEREIRA (PEREIRA HENRIQUE)
3 035 023
15 00816
20 04 15
B44C 1/18
A1
PERFORMANCE SUSPENSION (PERFORMANCE SUSPENSION Société à responsabilité limitée)
3 035 029
15 53407
16 04 15
* B60G 17/018
A1
* PETROVIC (PETROVIC NATHALIE ODETTE)
voir LEAR
3 035 193
15 00826
15 04 15
F24J 2/10
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 035 014
15 53268
14 04 15
* B23P 19/04
A1
Société anonyme)
3 035 034
15 53480
20 04 15
* B60J 5/04
A1
Société anonyme)
3 035 036
15 53441
17 04 15
B60J 7/04
A1
Société anonyme)
3 035 047
15 53479
20 04 15
* B60R 19/02
A1
Société anonyme)
3 035 062
15 53460
17 04 15
* B62D 65/02
A1
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme, CONSTELLIUM SINGEN
GMBH)
3 035 172
15 53483
20 04 15
* F16S 3/00
A3
PHAM (PHAM DAVID)
3 034 965
15 00842
17 04 15
* A43B 3/16
A1
PHOTOFUEL (PHOTOFUEL Société par
3 035 268
15 53504
20 04 15
* H01L 33/50
A1
POLYVIONICS (POLYVIONICS Société à responsabilité limitée)
3 035 223
15 00808
17 04 15
G01P 5/00
A1
POUFFIER (POUFFIER FRANCOISE)
3 035 181
15 53334
15 04 15
* F21V 8/00
A1
POULET (POULET FLORENCE)
3 035 225
15 53510
20 04 15
* G01S 19/16
BOPI 16/42
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
199
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
POUX (POUX EMMANUEL)
3 035 012
15 00844
17 04 15
B07C 5/02
A1
QWANT (QWANT Société par actions simplifiée)
3 035 244
15 53508
20 04 15
G06F 17/30
A1
3 035 245
15 53514
20 04 15
G06F 17/30
A1
3 035 246
15 53516
20 04 15
G06F 17/30
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S)
3 035 033
15 53412
16 04 15
* B60J 5/04
A1
3 035 054
15 53405
16 04 15
* B60W 30/182
A1
3 035 058
15 53396
16 04 15
* B62D 25/10
A1
3 035 149
15 53454
17 04 15
F01M 11/02
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
3 035 035
15 53234
14 04 15
B60J 5/10
A1
3 035 059
15 53235
14 04 15
B62D 25/18
A1
3 035 060
15 53259
14 04 15
* B62D 29/04
A1
3 035 283
15 53440
17 04 15
H02P 6/08
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
3 035 046
15 53324
15 04 15
B60R 16/04
A1
3 035 063
15 53519
20 04 15
* B62D 65/02
A1
3 035 148
15 53408
16 04 15
* F01M 9/12
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société
3 035 028
15 53371
16 04 15
* B60G 7/02
A1
3 035 158
15 53431
17 04 15
F02F 1/20
A1
3 035 165
15 53329
15 04 15
* F16H 59/02
A1
RENK AKTIENGESELLSCHAFT (RENK
AKTIENGESELLSCHAFT)
3 035 164
16 53341
15 04 16
A1
REY (REY BENOIT CHRISTIAN ALAIN)
3 035 001
15 00812
14 04 15
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
3 035 006
16 53295
14 04 16
17 04 15
DE
* B01D 35/30
A1
GMBH)
3 035 168
16 53318
14 04 16
17 04 15
DE
* F16K 31/06
A1
GMBH)
3 035 230
16 53299
14 04 16
15 04 15
DE
* G02B 27/01
A1
ROGER (ROGER GAEL)
3 035 069
15 53335
15 04 15
A3
ROGGE (ROGGE GRIT)
3 034 972
16 53230
12 04 16
3 034 971
15 00784
15 04 15
* A47C 1/024
A1
* ROSANVAL (ROSANVAL FRANCOIS, BOUCHEMOUSSE RAPHAEL)
18 04 15
DE
* F16H 57/04
* A63B 47/00
* B64B 1/22
14 04 15
DE
* A47J 37/07
A1
ROXEL FRANCE (ROXEL FRANCE)
3 035 205
15 53490
20 04 15
* F41F 3/04
A1
SAFE (SAFE Association loi de 1901)
3 034 995
15 53521
20 04 15
* A61M 5/00
A1
SAFRAN (SAFRAN)
3 035 215
15 53321
15 04 15
* G01M 15/14
A1
SAGEMCOM BROADBAND SAS (SAGEMCOM BROADBAND SAS)
3 035 266
15 53462
17 04 15
H01L 23/367
A1
SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
(SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
3 035 278
15 53222
14 04 15
* H02J 13/00
A1
SAINT-UPERY (SAINT-UPERY LUCIEN)
3 034 953
15 00811
14 04 15
A01B 1/02
A1
SATECO (SATECO Société anonyme)
3 035 133
15 53387
16 04 15
* E04G 17/00
A1
SC2N (SC2N Société anonyme)
3 035 211
15 53494
20 04 15
* G01K 1/08
200
Nature
du
document
A1
Nom du déposant
* SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme) voir
L'OREAL
BOPI 16/42
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
3 034 967
15 53485
20 04 15
* A45D 1/00
Date
Classement
principal
Pays
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
3 034 973
15 53456
17 04 15
* A47J 37/12
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
3 034 974
15 53457
17 04 15
A47J 43/07
A1
SECATOL (SECATOL Société par actions
simplifiée)
3 035 135
15 00815
17 04 15
E04G 21/02
3 035 275
15 53433
17 04 15
* H02G 1/02
A1
* SERVONNET (SERVONNET GUY) voir
CTEAM FRANCE
A1
SEURRE (SEURRE GILLES)
3 035 095
15 00839
17 04 15
B66C 1/12
A1
SHIJIAZHUANG SHUANGMING TRADE CO.
(SHIJIAZHUANG SHUANGMING TRADE CO.
LTD)
3 035 141
15 53401
16 04 15
* E04H 17/20
A1
SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée)
3 035 019
15 53350
15 04 15
* B29C 49/48
A1
3 035 088
15 53372
16 04 15
* B65G 47/14
A1
3 035 089
15 53373
16 04 15
* B65G 47/14
A1
3 035 090
15 53374
16 04 15
* B65G 47/14
A1
SIEMENS MEDICAL SOLUTIONS USA, IN
(SIEMENS MEDICAL SOLUTIONS USA,
INC.)
3 034 975
16 53349
15 04 16
A3
SIMON, S.A.U. (SIMON, S.A.U.)
3 035 264
15 53386
16 04 15
* H01H 13/06
A1
SIMU (SIMU Société par actions simplifiée)
3 035 144
15 53317
15 04 15
* E06B 9/68
A1
SITA REMEDIATION (SITA REMEDIATION
3 035 103
15 53415
16 04 15
C02F 3/28
A1
SMURFIT KAPPA FRANCE (SMURFIT
KAPPA FRANCE Société par actions simplifiée)
3 035 078
15 53231
14 04 15
* B65D 21/02
A1
SMURFIT KAPPA FRANCE (SMURFIT
KAPPA FRANCE Société par actions simplifiée)
3 035 079
15 53233
14 04 15
* B65D 21/02
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
3 035 074
15 53438
17 04 15
* B64D 41/00
A1
3 035 153
15 53471
17 04 15
* F02C 7/04
A1
3 035 154
15 53466
17 04 15
F02C 7/06
A1
3 035 155
15 53439
17 04 15
F02C 7/22
A1
3 035 156
15 53470
17 04 15
* F02C 7/36
A1
3 035 232
15 53520
20 04 15
* G05B 1/11
A1
3 035 233
15 00817
20 04 15
* G05B 13/04
A1
SOCIETE ANDRE BAZIN (SOCIETE ANDRE
BAZIN Société par actions simplifiée)
3 034 958
15 53332
15 04 15
* A23J 1/02
A1
SOCIETE CIVILE DE BREVETS MATIERE
(SOCIETE CIVILE DE BREVETS MATIERE
Société civile)
3 035 129
15 53526
20 04 15
* E04C 5/06
A1
SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUIT
(SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS
POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme)
3 034 988
15 53511
20 04 15
* A61K 8/72
A1
SOCIETE DE RECHERCHE COSMETIQUE S
(SOCIETE DE RECHERCHE COSMETIQUE
SARL)
3 034 989
15 53493
20 04 15
* A61K 8/97
A1
* SOCIETE INTEROLEAGINEUSE D'ASSIST
(SOCIETE INTEROLEAGINEUSE D'ASSISTANCE ET DE DEVELOPPEMENT (S.I.A.))
voir CENTRE DE COOPERATION INTERNATION
3 035 106
15 53444
17 04 15
* C07D 303/28
16 04 15
US
* A61B 8/00
BOPI 16/42
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
201
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
SOCLIP ! (SOCLIP !)
3 035 294
15 00793
15 04 15
* H04N 21/8547
A1
SOLER & PALAU RESEARCH S..L. (SOLER
& PALAU RESEARCH S..L. SN)
3 035 191
15 53351
15 04 15
* F23J 11/02
A1
SOLLASE-SOBLINTER (SOLLASE-SOBLINTER Société par actions simplifiée)
3 035 086
15 53469
17 04 15
B65G 1/02
A1
SOMFY SAS (SOMFY SAS Société par
3 035 234
15 53322
15 04 15
* G05B 19/02
A1
* SOPREMA (SOPREMA Société anonyme,
OLEON SAS)
3 035 112
15 53271
14 04 15
* C08L 93/00
A1
* SOPREMA (SOPREMA Société anonyme,
OLEON SAS)
3 035 113
15 53272
14 04 15
* C08L 93/00
A1
SOURCELAB (SOURCELAB Société par
3 035 210
15 53498
20 04 15
G01J 11/00
A1
STELIA AEROSPACE (STELIA AEROSPACE
3 035 073
15 53244
14 04 15
* B64D 11/06
A1
STERIS (STERIS)
3 035 185
15 53336
15 04 15
* F21V 14/00
A1
STERIS (STERIS)
3 035 186
15 53333
15 04 15
* F21V 14/02
A1
* STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) S
(STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2)
SAS, STMICROELECTRONICS (ROUSSET)
SAS)
3 035 251
15 53461
17 04 15
* G06K 9/00
A1
STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) S
(STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2)
SAS Société par actions simplifiée)
3 035 285
15 53236
14 04 15
H03F 3/193
A1
* STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS
(STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS)
voir STMICROELECTRONICS (GRENOBLE
2) S
3 035 251
15 53461
17 04 15
* G06K 9/00
A1
STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS
(STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS)
3 035 252
15 53229
14 04 15
* G06K 19/07
A1
STMICROELECTRONICS INTERNATIONAL
(STMICROELECTRONICS INTERNATIONAL
N.V.)
3 035 280
15 53240
14 04 15
* H02M 1/088
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA)
3 035 258
15 00786
15 04 15
* G11C 7/00
A1
SUNPARTNER TECHNOLOGIES (SUNPARTNER TECHNOLOGIES)
3 035 216
15 00769
14 04 15
G01N 15/14
A1
SYNTHAXES INGENIERIE & PROJETS
(SYNTHAXES INGENIERIE & PROJETS
3 035 127
15 53409
16 04 15
E01B 5/02
A1
TECHNIP FRANCE (TECHNIP FRANCE
3 035 169
15 53403
16 04 15
F16L 1/20
A1
TECHNIP FRANCE (TECHNIP FRANCE
3 035 171
15 53484
20 04 15
* F16L 33/01
A1
THALES (THALES Société anonyme)
3 035 076
15 00801
17 04 15
B64G 1/10
A1
3 035 208
15 00804
17 04 15
* G01C 23/00
A1
3 035 209
15 00819
20 04 15
* G01D 11/00
A1
3 035 242
15 00820
20 04 15
* G06F 13/14
A1
3 035 274
15 00803
17 04 15
* H01S 3/23
A1
3 035 286
15 00806
17 04 15
* H03M 13/00
A1
3 035 287
15 00785
15 04 15
H04B 7/204
A1
3 035 296
15 00805
17 04 15
* H05K 7/16
A1
THOUMIE (THOUMIE PHILIPPE)
3 035 096
15 00825
15 04 15
B66F 9/12
A1
TIVOLY (TIVOLY Société anonyme)
3 035 018
15 53443
17 04 15
B28D 1/14
A1
TOTAL MARKETING SERVICES (TOTAL
MARKETING SERVICES)
3 035 114
15 53221
14 04 15
* C09J 195/00
202
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16/42
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* TREBOS (TREBOS OLIVIER) voir AUGIS
3 035 121
15 53239
14 04 15
* C13B 10/02
A1
TRONIC'S MICROSYSTEMS (TRONIC'S
MICROSYSTEMS Société anonyme)
3 035 101
15 53492
20 04 15
* B81B 7/00
A1
TURBOMECA (TURBOMECA Société anonyme)
3 035 163
15 53256
14 04 15
* F16H 1/22
A1
* UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1
(UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1,
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES
APPLIQUEES DE LYON Etablissement public,
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public, ECOLE
CENTRALE DE LYON Etablissement public,
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE
LA RECHERCHE MEDICALE)
3 035 221
15 53413
16 04 15
* G01N 27/327
A1
* UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE (UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE Etablissement
public, MADER RESEARCH Société par
3 035 111
15 53246
14 04 15
* C08L 33/02
A1
* UNIVERSITE DE LIMOGES (UNIVERSITE
DE LIMOGES Etablissement public) voir
AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION
3 035 229
15 53341
15 04 15
* G02B 6/036
A1
* UNIVERSITE PARIS-SUD (UNIVERSITE
PARIS-SUD) voir CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE S
3 035 224
15 53392
16 04 15
G01R 31/265
A1
VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTA
(VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE Société par actions simplifiée)
3 035 045
15 53274
14 04 15
B60R 16/027
A1
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOT (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée)
3 035 284
15 53509
20 04 15
* H02P 9/48
A1
VALEO ILUMINACION (VALEO ILUMINACION Société anonyme)
3 035 236
15 53253
14 04 15
* G05F 5/08
A1
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
3 035 048
15 53214
14 04 15
* B60S 1/16
A1
3 035 049
15 53472
17 04 15
B60S 1/34
A1
3 035 050
15 53473
17 04 15
B60S 1/34
A1
3 035 051
15 53223
14 04 15
B60S 1/38
A1
3 035 052
15 53225
14 04 15
B60S 1/38
A1
3 035 053
15 53362
16 04 15
B60S 1/38
A1
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR (VALEO SYSTEMES DE
CONTROLE MOTEUR Société par actions
simplifiée)
3 035 166
15 53330
15 04 15
F16K 27/10
A1
simplifiée)
3 035 167
15 53525
20 04 15
* F16K 31/06
A1
simplifiée)
3 035 282
15 53312
15 04 15
* H02M 7/66
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par
3 035 030
15 53363
16 04 15
B60H 3/02
BOPI 16/42
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
203
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
3 035 031
15 53364
16 04 15
B60H 3/02
A1
3 035 032
15 53365
16 04 15
B60H 3/02
A1
3 035 192
15 53353
15 04 15
* F24F 13/28
A1
3 035 201
15 53381
16 04 15
* F28F 3/04
A1
3 035 204
15 53488
20 04 15
* F28F 9/00
A1
3 035 269
15 53378
16 04 15
H01L 35/02
A1
3 035 270
15 53379
16 04 15
H01L 35/02
A1
3 035 271
15 53380
16 04 15
H01L 35/02
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société par
3 035 176
15 53255
14 04 15
* F21S 8/10
A1
3 035 177
15 53375
16 04 15
* F21S 8/10
A1
3 035 178
15 53356
16 04 15
* F21V 3/04
A1
3 035 179
15 53359
16 04 15
* F21V 3/04
A1
3 035 180
15 53367
16 04 15
* F21V 3/04
A1
3 035 182
15 53357
16 04 15
* F21V 8/00
A1
3 035 183
15 53467
17 04 15
* F21V 8/00
A1
3 035 188
15 53251
14 04 15
* F21V 23/00
A1
3 035 200
15 53366
16 04 15
* F28F 1/14
A1
3 035 203
15 53414
16 04 15
* F28F 3/06
A1
VEGEPLAST (VEGEPLAST Société par
3 035 085
15 53530
20 04 15
* B65D 85/804
A1
* VERSAILLE (VERSAILLE PHILIPPE) voir
BROGNIART
3 035 004
15 00824
15 04 15
A63C 19/00
A1
VILMORIN & CIE (VILMORIN & CIE Société
anonyme)
3 034 956
15 53449
17 04 15
* A01N 65/10
A1
VITI MECA (VITI MECA Société à responsabilité limitée)
3 034 955
15 53425
17 04 15
* A01G 25/09
A3
WELLS (WELLS MICHAEL)
3 035 130
16 00629
14 04 16
14 04 15
GB
E04D 15/02
A3
WUXI ASANAS SANITARY WARE & EQUIP
(WUXI ASANAS SANITARY WARE & EQUIPMENT CO., LTD.)
3 035 143
16 53391
18 04 16
20 04 15
CN
* E05D 13/00
A1
ZF SYSTEMES DE DIRECTION NACAM S.
(ZF SYSTEMES DE DIRECTION NACAM
S.A.S. Société par actions simplifiée)
3 035 057
15 53331
15 04 15
B62D 1/184
A1
ZODIAC AEROSAFETY SYSTEMS (ZODIAC
AEROSAFETY SYSTEMS)
3 035 276
15 53238
14 04 15
H02G 3/04
BOPI 16/42
205
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
BOPI 16/42
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
207
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
A01B 1/02
3 034 953
15 00811
14 04 15
SAINT-UPERY LUCIEN
A1
* A01C 5/06
3 034 954
15 00845
17 04 15
ETS AURENSAN ALAIN
A1
* A01C 7/20
3 034 954
15 00845
17 04 15
ETS AURENSAN ALAIN
A1
* A01G 17/02
3 034 955
15 53425
17 04 15
VITI MECA Société à responsabilité limitée
A1
* A01G 25/09
3 034 955
15 53425
17 04 15
VITI MECA Société à responsabilité limitée
A1
* A01H 5/00
3 034 956
15 53449
17 04 15
VILMORIN & CIE Société anonyme
A1
* A01N 65/10
3 034 956
15 53449
17 04 15
A1
* A01P 5/00
3 034 956
15 53449
17 04 15
A3
A22C 13/00
3 034 957
16 53331
15 04 16
A1
* A23C 19/068
3 035 077
15 53452
17 04 15
FROMAGERIES BEL
A1
* A23F 3/00
3 035 085
15 53530
20 04 15
VEGEPLAST Société par actions simplifiée
A1
* A23F 5/00
3 035 085
15 53530
20 04 15
A1
* A23G 1/30
3 035 085
15 53530
20 04 15
A1
* A23J 1/02
3 034 958
15 53332
15 04 15
SOCIETE ANDRE BAZIN Société par actions
simplifiée
A1
* A23J 3/22
3 034 958
15 53332
15 04 15
simplifiée
A1
A23K 20/00
3 034 959
15 53406
16 04 15
PANCOSMA SA Société anonyme
A1
* A23L 2/395
3 035 085
15 53530
20 04 15
A1
* A23L 13/40
3 034 958
15 53332
15 04 15
simplifiée
A1
* A23L 29/30
3 035 121
15 53239
14 04 15
A1
* A23L 33/20
3 034 958
15 53332
15 04 15
simplifiée
A1
* A24C 5/34
3 034 960
15 53423
17 04 15
LABORATOIRE NATIONAL DE METROLOGIE
ET D'ESSAIS
A1
* A24F 19/00
3 034 961
15 53391
16 04 15
NEGRE THIERRY
A1
* A24F 19/14
3 034 961
15 53391
16 04 15
NEGRE THIERRY
A1
A24F 47/00
3 034 962
15 53237
14 04 15
CAI THIERRY
A1
A42B 1/20
3 034 963
15 53517
20 04 15
DE LEMOS PASCAL
A1
A42B 3/22
3 034 964
15 53453
17 04 15
BELLAICHE MEGAN
A3
* A43B 3/16
3 034 965
15 00842
17 04 15
PHAM DAVID
A3
* A43B 3/18
3 034 965
15 00842
17 04 15
PHAM DAVID
A3
* A43B 3/20
3 034 965
15 00842
17 04 15
PHAM DAVID
A1
* A43B 13/14
3 034 986
15 53382
16 04 15
APLINOV Société à responsabilité limitée
A1
* A43B 21/24
3 034 986
15 53382
16 04 15
A1
* A44B 11/12
3 034 966
15 53535
20 04 15
FORANKRA
A1
* A45D 1/00
3 034 967
15 53485
20 04 15
* L'OREAL Société anonyme
A1
* A45D 2/00
3 034 967
15 53485
20 04 15
* L'OREAL Société anonyme
A1
A45D 40/00
3 034 968
15 00790
15 04 15
L'OREAL Société anonyme
A1
* A45D 40/26
3 034 969
15 53258
14 04 15
MONTAIGU DEVELOPPEMENT Société par
actions simplifiée
A3
A45F 3/04
3 034 970
15 00843
17 04 15
MML-MAROQUINERIE DES MONTS DU LYONNAIS (SAS) Société par actions simplifiée
A1
* A46B 9/02
3 034 969
15 53258
14 04 15
MONTAIGU DEVELOPPEMENT Société par
actions simplifiée
A1
* A47B 73/00
3 035 081
15 00799
16 04 15
COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ
Date
16 04 15
Nom du déposant
Pays
IT
LUCHI BRUNO & C. S.N.C.
* AUGIS MOISE
208
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 16/42
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A47B 73/00
3 035 082
15 00800
16 04 15
A1
* A47C 1/024
3 034 971
15 00784
15 04 15
* ROSANVAL FRANCOIS
A1
* A47C 7/40
3 034 971
15 00784
15 04 15
* ROSANVAL FRANCOIS
A1
* A47F 1/00
3 035 081
15 00799
16 04 15
A1
* A47F 3/00
3 035 082
15 00800
16 04 15
A1
* A47F 5/11
3 035 082
15 00800
16 04 15
A1
* A47J 36/20
3 034 973
15 53456
17 04 15
SEB S.A. Société anonyme
A3
* A47J 37/06
3 034 972
16 53230
12 04 16
14 04 15
DE
ROGGE GRIT
A3
* A47J 37/07
3 034 972
16 53230
12 04 16
14 04 15
DE
ROGGE GRIT
A1
* A47J 37/12
3 034 973
15 53456
17 04 15
A1
A47J 43/07
3 034 974
15 53457
17 04 15
A3
* A47K 3/34
3 035 143
16 53391
18 04 16
A1
* A61B 5/00
3 034 996
15 53384
16 04 15
ALYATEC Société par actions simplifiée
A1
* A61B 5/08
3 034 996
15 53384
16 04 15
A1
* A61B 5/145
3 035 221
15 53413
16 04 15
A1
* A61B 8/00
3 034 975
16 53349
15 04 16
16 04 15
US
SIEMENS MEDICAL SOLUTIONS USA, INC.
A1
* A61B 8/14
3 034 975
16 53349
15 04 16
16 04 15
US
A1
* A61B 17/16
3 034 976
15 53358
16 04 15
LE BEGUEC PIERRE
A1
* A61B 17/16
3 034 977
15 53398
16 04 15
CLARIANCE Société par actions simplifiée
A1
* A61B 17/17
3 034 976
15 53358
16 04 15
LE BEGUEC PIERRE
A1
* A61B 17/70
3 034 977
15 53398
16 04 15
A1
A61B 17/70
3 034 978
15 53424
17 04 15
IMPLANET Société anonyme
A1
A61B 17/70
3 034 979
15 53428
17 04 15
IMPLANET Société anonyme
A1
* A61B 17/88
3 034 977
15 53398
16 04 15
A1
* A61B 90/00
3 035 187
16 53144
08 04 16
A1
* A61B 90/30
3 035 185
15 53336
15 04 15
STERIS
A1
* A61B 90/30
3 035 186
15 53333
15 04 15
STERIS
A1
* A61B 90/30
3 035 187
16 53144
08 04 16
A1
* A61D 19/00
3 034 980
15 53536
20 04 15
A1
* A61F 5/02
3 034 981
15 53515
20 04 15
A1
* A61F 5/44
3 034 982
15 53247
14 04 15
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE LILLE Etablissement public
A1
* A61F 5/44
3 034 983
15 53248
14 04 15
A1
* A61F 5/44
3 034 984
15 53249
14 04 15
A1
* A61F 5/445
3 034 982
15 53247
14 04 15
A1
* A61F 5/445
3 034 983
15 53248
14 04 15
A1
* A61F 5/445
3 034 984
15 53249
14 04 15
A1
A61G 5/14
3 034 985
15 53232
14 04 15
MK SANTE Société à responsabilité limitée
A1
* A61G 10/00
3 034 996
15 53384
16 04 15
Date
Nom du déposant
Pays
20 04 15
CN
WUXI ASANAS SANITARY WARE & EQUIPMENT CO., LTD.
17 04 15
17 04 15
DE
DE
DRAGERWERK AG & CO. KGAA
IMV TECHNOLOGIES Société anonyme
* BRATIC DAMIEN
BOPI 16/42
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
209
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A61H 1/02
3 034 981
15 53515
20 04 15
A1
* A61H 3/00
3 034 986
15 53382
16 04 15
A1
* A61H 23/02
3 034 999
15 00791
15 04 15
DANIELLE ROCHES
A1
* A61J 1/00
3 034 995
15 53521
20 04 15
SAFE Association loi de 1901
A1
* A61J 1/05
3 035 080
15 53442
17 04 15
D'AMIENS-PICARDIE Etablissement public
A1
* A61J 1/14
3 035 080
15 53442
17 04 15
A1
* A61J 1/20
3 035 080
15 53442
17 04 15
A1
* A61K 8/34
3 034 987
15 53346
15 04 15
A1
* A61K 8/36
3 035 118
15 53393
16 04 15
BALLAND FABRICE
A1
* A61K 8/49
3 034 987
15 53346
15 04 15
A1
* A61K 8/72
3 034 988
15 53511
20 04 15
SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS
POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme
A1
* A61K 8/97
3 034 989
15 53493
20 04 15
SOCIETE DE RECHERCHE COSMETIQUE
SARL
A1
* A61K 8/97
3 034 990
15 53518
20 04 15
LABORATOIRES CLARINS Société par actions
simplifiée
A1
* A61K 8/99
3 034 989
15 53493
20 04 15
SARL
A1
* A61K 9/24
3 034 991
15 53429
17 04 15
BERTIN PHARMA Société par actions simplifiée
A1
* A61K 31/05
3 034 987
15 53346
15 04 15
A1
* A61K 31/15
3 035 105
15 53410
16 04 15
METABRAIN RESEARCH Société par actions
simplifiée
A1
* A61K 31/336
3 035 106
15 53444
17 04 15
A1
* A61K 31/53
3 034 987
15 53346
15 04 15
A1
* A61K 35/16
3 034 992
15 53344
15 04 15
ARCADOPHTA Société à responsabilité limitée
A1
* A61K 35/16
3 035 120
15 53347
15 04 15
A1
* A61K 36/47
3 034 993
16 53309
14 04 16
A1
* A61K 38/48
3 034 992
15 53344
15 04 15
A1
* A61K 38/48
3 035 120
15 53347
15 04 15
A1
* A61K 51/00
3 035 262
15 53402
16 04 15
P M B Société par actions simplifiée
A1
A61L 2/20
3 034 994
15 53219
14 04 15
E.T.I.A. - EVALUATION TECHNOLOGIQUE,
INGENIERIE ET APPLICATIONS Société par
actions simplifiée
A1
* A61M 1/00
3 034 982
15 53247
14 04 15
A1
* A61M 1/00
3 034 983
15 53248
14 04 15
A1
* A61M 5/00
3 034 995
15 53521
20 04 15
A1
* A61M 5/178
3 034 995
15 53521
20 04 15
A1
* A61M 5/31
3 034 995
15 53521
20 04 15
A1
* A61M 11/00
3 034 996
15 53384
16 04 15
A1
* A61M 15/00
3 034 996
15 53384
16 04 15
A1
* A61M 16/10
3 035 194
15 53361
16 04 15
A1
A61M 39/22
3 034 997
15 53325
15 04 15
Date
Nom du déposant
Pays
* BRATIC DAMIEN
* CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONAL
EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE
DEVELOPPEMENT (CIRAD)
16 04 15
US
ELC MANAGEMENT LLC
* L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme
GUERBET Société anonyme
210
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 16/42
Nom du déposant
Pays
A1
A61M 39/22
3 034 998
15 53326
15 04 15
GUERBET Société anonyme
A1
* A61N 1/30
3 034 999
15 00791
15 04 15
DANIELLE ROCHES
A1
* A61N 5/06
3 034 999
15 00791
15 04 15
DANIELLE ROCHES
A1
A61N 5/06
3 035 000
15 00792
15 04 15
DANIELLE ROCHES
A1
* A61P 1/00
3 034 991
15 53429
17 04 15
A1
* A61P 9/00
3 034 992
15 53344
15 04 15
A1
* A61P 11/00
3 034 991
15 53429
17 04 15
A1
* A61P 17/00
3 034 993
16 53309
14 04 16
A1
* A61P 17/18
3 034 987
15 53346
15 04 15
A1
* A61P 21/00
3 035 105
15 53410
16 04 15
simplifiée
A1
* A61P 27/02
3 034 992
15 53344
15 04 15
A1
* A61P 27/02
3 035 120
15 53347
15 04 15
A1
* A61P 31/00
3 034 991
15 53429
17 04 15
A1
* A61P 41/00
3 034 992
15 53344
15 04 15
A1
* A61Q 5/00
3 034 988
15 53511
20 04 15
A1
* A61Q 17/00
3 034 987
15 53346
15 04 15
A1
* A61Q 17/00
3 034 988
15 53511
20 04 15
A1
* A61Q 19/00
3 034 987
15 53346
15 04 15
A1
* A61Q 19/00
3 034 989
15 53493
20 04 15
SARL
A1
* A61Q 19/00
3 034 990
15 53518
20 04 15
LABORATOIRES CLARINS Société par actions
simplifiée
A1
* A61Q 19/00
3 035 118
15 53393
16 04 15
BALLAND FABRICE
A1
* A61Q 19/08
3 034 989
15 53493
20 04 15
SARL
A1
* A63B 47/00
3 035 001
15 00812
14 04 15
REY BENOIT CHRISTIAN ALAIN
A1
A63B 57/15
3 035 002
15 00822
20 04 15
BELLAND PIERRE YVES
A1
A63B 67/04
3 035 003
15 00814
15 04 15
BASTIANI ANGE
A1
* A63C 11/00
3 034 986
15 53382
16 04 15
A1
A63C 19/00
3 035 004
15 00824
15 04 15
A1
* A63H 17/18
3 035 065
15 53228
14 04 15
ID DEVELOPMENT LIMITED
A1
* B01D 21/02
3 035 005
15 53422
17 04 15
LEBREQUIER DANIEL
A1
* B01D 21/06
3 035 005
15 53422
17 04 15
LEBREQUIER DANIEL
A1
* B01D 35/30
3 035 006
16 53295
14 04 16
17 04 15
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B01D 53/94
3 035 006
16 53295
14 04 16
17 04 15
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B01J 21/02
3 035 007
15 53399
16 04 15
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* B01J 21/04
3 035 007
15 53399
16 04 15
A1
* B01J 21/08
3 035 007
15 53399
16 04 15
A1
* B01J 23/46
3 035 007
15 53399
16 04 15
A1
* B01J 23/74
3 035 007
15 53399
16 04 15
A1
* B01J 23/75
3 035 007
15 53399
16 04 15
A1
* B01J 27/049
3 035 008
16 57308
28 07 16
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
16 04 15
US
ELC MANAGEMENT LLC
* BROGNIART SEBASTIEN GILBERT GERMAIN
BOPI 16/42
Nature
du
document
Classement
principal
A1
211
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B01J 27/051
3 035 008
16 57308
28 07 16
public
A1
* B01J 37/20
3 035 008
16 57308
28 07 16
public
A1
* B01L 3/00
3 035 009
15 53487
20 04 15
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* B02C 23/36
3 035 108
15 53343
15 04 15
* ASSOCIATION POUR LES TRANSFERTS DE
TECHNOLOGIES DU MANS Association loi de
1901
A3
B05B 12/00
3 035 010
15 53218
14 04 15
AQUALEAN MANUFACTURING ASSOCIATES
CO., LTD.
A1
* B05C 7/00
3 035 011
15 53527
20 04 15
ILLINOIS TOOL WORKS INC
A1
* B05C 11/00
3 035 011
15 53527
20 04 15
A1
B07C 5/02
3 035 012
15 00844
17 04 15
POUX EMMANUEL
A1
* B07C 5/10
3 035 013
15 53245
14 04 15
HOLWEG GROUP Société par actions simplifiée
A1
* B07C 5/18
3 035 087
15 53455
17 04 15
MAF AGROBOTIC
A1
* B21C 23/00
3 035 172
15 53483
20 04 15
A1
* B23B 45/14
3 035 015
15 53528
20 04 15
A1
* B23K 37/04
3 035 170
15 00788
15 04 15
DCNS Société anonyme
A1
* B23P 19/04
3 035 014
15 53268
14 04 15
Société anonyme
A1
* B23P 21/00
3 035 062
15 53460
17 04 15
Société anonyme
A1
* B25B 27/02
3 035 014
15 53268
14 04 15
Société anonyme
A1
* B25F 5/00
3 035 015
15 53528
20 04 15
A1
* B25F 5/02
3 035 016
15 53529
20 04 15
A1
* B25J 9/06
3 035 091
15 53458
17 04 15
BL ROBOTICS
A3
B26B 3/08
3 035 017
15 53534
20 04 15
HACKSAW & KNIFE MANUFACTORY CO., LTD.
A1
* B28D 1/14
3 035 016
15 53529
20 04 15
A1
B28D 1/14
3 035 018
15 53443
17 04 15
TIVOLY Société anonyme
A1
* B29C 35/02
3 035 019
15 53350
15 04 15
SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions
simplifiée
A1
* B29C 41/20
3 035 173
15 53338
15 04 15
A1
* B29C 44/14
3 035 038
15 53404
16 04 15
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
* B29C 49/42
3 035 088
15 53372
16 04 15
simplifiée
A1
* B29C 49/48
3 035 019
15 53350
15 04 15
simplifiée
A1
* B29C 70/06
3 035 111
15 53246
14 04 15
* UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE Etablissement public
A1
* B29C 70/30
3 035 071
16 53306
14 04 16
A1
* B29C 70/48
3 035 020
15 00789
15 04 15
A1
* B29C 70/54
3 035 020
15 00789
15 04 15
A1
* B29C 70/68
3 035 173
15 53338
15 04 15
A1
* B31B 23/74
3 035 013
15 53245
14 04 15
HOLWEG GROUP Société par actions simplifiée
Date
Nom du déposant
Pays
Société anonyme
15 04 15
US
GULFSTREAM AEROSPACE CORPORATION
212
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 16/42
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B32B 5/16
3 035 021
15 53337
15 04 15
ALSAPAN Société par actions simplifiée
A1
* B32B 7/10
3 035 022
15 53474
18 04 15
CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES Société
par actions simplifiée
A1
* B32B 21/08
3 035 021
15 53337
15 04 15
A1
* B32B 27/12
3 035 022
15 53474
18 04 15
A1
* B32B 27/24
3 035 126
15 53360
16 04 15
A1
* B32B 27/30
3 035 111
15 53246
14 04 15
A1
* B32B 27/40
3 035 022
15 53474
18 04 15
A1
* B32B 37/04
3 035 021
15 53337
15 04 15
A1
* B32B 37/04
3 035 022
15 53474
18 04 15
A1
B44C 1/18
3 035 023
15 00816
20 04 15
PEREIRA HENRIQUE
A1
* B60B 35/00
3 035 028
15 53371
16 04 15
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* B60B 35/12
3 035 162
15 53313
15 04 15
NTN-SNR ROULEMENTS
A1
B60C 1/00
3 035 024
15 53512
20 04 15
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B60C 1/00
3 035 110
15 53314
15 04 15
actions
A1
B60C 9/18
3 035 025
15 53418
17 04 15
actions
A1
B60C 9/18
3 035 026
15 53420
17 04 15
actions
A1
B60C 11/02
3 035 027
15 00852
20 04 15
CHAZOT DANIEL
A1
* B60G 7/02
3 035 028
15 53371
16 04 15
A1
* B60G 17/0165
3 035 029
15 53407
16 04 15
PERFORMANCE SUSPENSION Société à responsabilité limitée
A1
* B60G 17/018
3 035 029
15 53407
16 04 15
PERFORMANCE SUSPENSION Société à responsabilité limitée
A1
* B60H 1/00
3 035 063
15 53519
20 04 15
RENAULT S.A.S.
A1
* B60H 1/00
3 035 204
15 53488
20 04 15
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
B60H 3/02
3 035 030
15 53363
16 04 15
actions simplifiée
A1
B60H 3/02
3 035 031
15 53364
16 04 15
actions simplifiée
A1
B60H 3/02
3 035 032
15 53365
16 04 15
actions simplifiée
A1
* B60J 1/20
3 035 034
15 53480
20 04 15
Société anonyme
A1
* B60J 5/04
3 035 033
15 53412
16 04 15
RENAULT S.A.S
A1
* B60J 5/04
3 035 034
15 53480
20 04 15
Société anonyme
A1
* B60J 5/04
3 035 172
15 53483
20 04 15
Société anonyme
A1
B60J 5/10
3 035 035
15 53234
14 04 15
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
B60J 7/04
3 035 036
15 53441
17 04 15
Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 16/42
Nature
du
document
Classement
principal
A1
213
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B60K 1/00
3 035 028
15 53371
16 04 15
A1
* B60K 15/07
3 035 037
15 53436
17 04 15
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
A1
* B60K 35/00
3 035 230
16 53299
14 04 16
A1
* B60N 2/58
3 035 038
15 53404
16 04 15
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
B60P 3/06
3 035 039
15 53522
20 04 15
EQUIP'MEN Société par actions simplifiée
A1
* B60P 3/07
3 035 040
15 53468
17 04 15
Société à responsabilité limitée
A1
* B60P 3/12
3 035 040
15 53468
17 04 15
Société à responsabilité limitée
A1
* B60P 7/08
3 034 966
15 53535
20 04 15
FORANKRA
A1
* B60Q 1/02
3 035 176
15 53255
14 04 15
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* B60Q 1/50
3 035 255
15 00848
20 04 15
ANGER CYRIL
A1
* B60Q 3/00
3 035 188
15 53251
14 04 15
A1
* B60R 5/04
3 035 041
15 53241
14 04 15
FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Société
en nom collectif
A1
* B60R 7/00
3 035 042
15 53432
17 04 15
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
B60R 7/00
3 035 043
15 53481
20 04 15
BAGOTO SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60R 7/02
3 035 041
15 53241
14 04 15
FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Société
en nom collectif
A1
* B60R 11/00
3 035 044
15 00823
15 04 15
GENDARMERIE NATIONALE (MINISTERE DE
L'INTERIEUR)
A1
B60R 16/027
3 035 045
15 53274
14 04 15
VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE
Société par actions simplifiée
A1
* B60R 16/033
3 035 236
15 53253
14 04 15
VALEO ILUMINACION Société anonyme
A1
B60R 16/04
3 035 046
15 53324
15 04 15
RENAULT S.A.S.
A1
* B60R 19/02
3 035 047
15 53479
20 04 15
Société anonyme
A1
* B60R 19/24
3 035 047
15 53479
20 04 15
Société anonyme
A1
* B60S 1/08
3 035 048
15 53214
14 04 15
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
* B60S 1/16
3 035 048
15 53214
14 04 15
actions simplifiée
A1
* B60S 1/18
3 035 048
15 53214
14 04 15
actions simplifiée
A1
B60S 1/34
3 035 049
15 53472
17 04 15
actions simplifiée
A1
B60S 1/34
3 035 050
15 53473
17 04 15
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 035 051
15 53223
14 04 15
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 035 052
15 53225
14 04 15
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 035 053
15 53362
16 04 15
actions simplifiée
Date
15 04 15
Nom du déposant
Pays
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60W 30/182
3 035 054
15 53405
16 04 15
RENAULT S.A.S
A1
* B60W 40/09
3 035 054
15 53405
16 04 15
RENAULT S.A.S
A1
* B60W 40/12
3 035 054
15 53405
16 04 15
RENAULT S.A.S
A1
* B61B 1/00
3 035 055
15 53389
16 04 15
METROLAB Société par actions simplifiée
214
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 16/42
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B61B 13/10
3 035 055
15 53389
16 04 15
A1
* B61D 1/06
3 035 056
15 53388
16 04 15
A1
* B61D 15/00
3 035 056
15 53388
16 04 15
A1
* B61D 17/00
3 035 056
15 53388
16 04 15
A1
* B61D 47/00
3 035 056
15 53388
16 04 15
A1
B62D 1/184
3 035 057
15 53331
15 04 15
ZF SYSTEMES DE DIRECTION NACAM S.A.S.
A1
* B62D 21/15
3 035 172
15 53483
20 04 15
A3
* B62D 21/20
3 035 136
15 00830
15 04 15
GUIBERT GREGORY GEORGES DOMINIQUE
A1
* B62D 25/04
3 035 033
15 53412
16 04 15
RENAULT S.A.S
A1
* B62D 25/08
3 035 060
15 53259
14 04 15
A1
* B62D 25/10
3 035 058
15 53396
16 04 15
RENAULT S.A.S
A1
* B62D 25/12
3 035 058
15 53396
16 04 15
RENAULT S.A.S
A1
B62D 25/18
3 035 059
15 53235
14 04 15
A1
* B62D 29/04
3 035 060
15 53259
14 04 15
A1
B62D 35/00
3 035 061
15 53448
17 04 15
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme
A1
* B62D 65/02
3 035 062
15 53460
17 04 15
Société anonyme
A1
* B62D 65/02
3 035 063
15 53519
20 04 15
RENAULT S.A.S.
A1
* B62D 65/06
3 035 033
15 53412
16 04 15
RENAULT S.A.S
A1
* B62D 65/14
3 035 063
15 53519
20 04 15
RENAULT S.A.S.
A1
* B62D 65/18
3 035 062
15 53460
17 04 15
Société anonyme
A1
* B62K 5/02
3 035 064
15 00847
20 04 15
* DROUET FRANCK JEAN
A1
* B62K 7/00
3 035 064
15 00847
20 04 15
A1
* B62K 9/02
3 035 065
15 53228
14 04 15
A1
* B62M 6/40
3 035 064
15 00847
20 04 15
A1
* B62M 6/50
3 035 064
15 00847
20 04 15
A1
* B63B 3/48
3 035 170
15 00788
15 04 15
A1
* B63B 25/16
3 035 174
15 53349
15 04 15
GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ Société par
actions simplifiée
A1
* B63B 25/16
3 035 175
15 53496
20 04 15
actions simplifiée
A1
* B63C 11/02
3 035 137
15 53220
14 04 15
A1
* B63H 9/06
3 035 066
15 00796
16 04 15
BENATAR MARCOS
A1
* B63H 9/06
3 035 067
15 00797
16 04 15
BENATAR MARCOS
A1
* B63H 9/06
3 035 068
15 00798
16 04 15
BENATAR MARCOS
A1
* B63H 13/00
3 035 066
15 00796
16 04 15
BENATAR MARCOS
A1
* B63H 13/00
3 035 067
15 00797
16 04 15
BENATAR MARCOS
A1
* B63H 13/00
3 035 068
15 00798
16 04 15
BENATAR MARCOS
A1
* B64B 1/22
3 035 069
15 53335
15 04 15
ROGER GAEL
A1
* B64B 1/24
3 035 069
15 53335
15 04 15
ROGER GAEL
A1
* B64C 1/06
3 035 070
15 53507
20 04 15
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B64C 1/08
3 035 071
16 53306
14 04 16
Date
Nom du déposant
Pays
Société anonyme
ID DEVELOPMENT LIMITED
* DESJOYAUX PIERRE-LOUIS
15 04 15
US
BOPI 16/42
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
215
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
B64C 1/10
3 035 072
15 53495
20 04 15
A1
* B64C 1/12
3 035 071
16 53306
14 04 16
A1
* B64C 1/18
3 035 070
15 53507
20 04 15
A1
* B64C 11/48
3 035 153
15 53471
17 04 15
SNECMA Société anonyme
A1
* B64C 11/48
3 035 156
15 53470
17 04 15
A1
* B64C 11/50
3 035 153
15 53471
17 04 15
A1
* B64C 11/50
3 035 156
15 53470
17 04 15
A1
* B64C 39/02
3 035 275
15 53433
17 04 15
* CTEAM FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* B64D 1/22
3 035 275
15 53433
17 04 15
A1
* B64D 11/06
3 035 073
15 53244
14 04 15
STELIA AEROSPACE Société par actions simplifiée
A1
* B64D 41/00
3 035 074
15 53438
17 04 15
A1
* B64D 43/00
3 035 296
15 00805
17 04 15
THALES Société anonyme
A1
* B64F 3/00
3 035 275
15 53433
17 04 15
A1
B64F 5/00
3 035 075
15 53502
20 04 15
A1
B64G 1/10
3 035 076
15 00801
17 04 15
A1
* B65B 3/26
3 035 077
15 53452
17 04 15
FROMAGERIES BEL
A1
* B65B 7/00
3 035 080
15 53442
17 04 15
A1
* B65B 7/28
3 035 077
15 53452
17 04 15
FROMAGERIES BEL
A1
* B65B 7/28
3 035 080
15 53442
17 04 15
A1
* B65B 25/06
3 035 077
15 53452
17 04 15
FROMAGERIES BEL
A1
* B65B 25/10
3 035 077
15 53452
17 04 15
FROMAGERIES BEL
A1
* B65B 29/02
3 035 085
15 53530
20 04 15
A1
* B65B 51/10
3 035 077
15 53452
17 04 15
FROMAGERIES BEL
A1
* B65D 5/20
3 035 078
15 53231
14 04 15
SMURFIT KAPPA FRANCE Société par actions
simplifiée
A1
* B65D 5/20
3 035 079
15 53233
14 04 15
simplifiée
A1
* B65D 5/32
3 035 082
15 00800
16 04 15
A1
* B65D 17/32
3 035 084
15 53451
17 04 15
FROMAGERIES BEL
A1
* B65D 17/50
3 035 084
15 53451
17 04 15
FROMAGERIES BEL
A1
* B65D 21/02
3 035 078
15 53231
14 04 15
simplifiée
A1
* B65D 21/02
3 035 079
15 53233
14 04 15
simplifiée
A1
* B65D 41/04
3 035 080
15 53442
17 04 15
A1
* B65D 47/00
3 035 080
15 53442
17 04 15
A1
* B65D 47/38
3 035 080
15 53442
17 04 15
A1
* B65D 65/34
3 035 084
15 53451
17 04 15
FROMAGERIES BEL
A1
* B65D 75/30
3 035 077
15 53452
17 04 15
FROMAGERIES BEL
A1
* B65D 75/68
3 035 084
15 53451
17 04 15
FROMAGERIES BEL
Date
Nom du déposant
Pays
15 04 15
US
216
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 16/42
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B65D 77/10
3 035 077
15 53452
17 04 15
FROMAGERIES BEL
A1
* B65D 77/20
3 035 077
15 53452
17 04 15
FROMAGERIES BEL
A1
* B65D 81/127
3 035 081
15 00799
16 04 15
A1
* B65D 81/127
3 035 082
15 00800
16 04 15
A1
* B65D 83/00
3 035 080
15 53442
17 04 15
A1
* B65D 83/08
3 035 083
15 53368
16 04 15
MEUNIER JEAN-JACQUES
A1
* B65D 85/67
3 035 083
15 53368
16 04 15
A1
* B65D 85/72
3 035 084
15 53451
17 04 15
FROMAGERIES BEL
A1
* B65D 85/76
3 035 077
15 53452
17 04 15
FROMAGERIES BEL
A1
* B65D 85/76
3 035 084
15 53451
17 04 15
FROMAGERIES BEL
A1
* B65D 85/804
3 035 085
15 53530
20 04 15
A1
* B65D 90/02
3 035 174
15 53349
15 04 15
actions simplifiée
A1
* B65D 90/08
3 035 175
15 53496
20 04 15
actions simplifiée
A1
* B65F 1/06
3 035 083
15 53368
16 04 15
A1
B65G 1/02
3 035 086
15 53469
17 04 15
SOLLASE-SOBLINTER Société par actions simplifiée
A1
* B65G 17/12
3 035 087
15 53455
17 04 15
MAF AGROBOTIC
A1
* B65G 17/32
3 035 087
15 53455
17 04 15
MAF AGROBOTIC
A1
* B65G 47/14
3 035 088
15 53372
16 04 15
simplifiée
A1
* B65G 47/14
3 035 089
15 53373
16 04 15
simplifiée
A1
* B65G 47/14
3 035 090
15 53374
16 04 15
simplifiée
A1
* B65G 47/38
3 035 087
15 53455
17 04 15
MAF AGROBOTIC
A1
* B65G 47/84
3 035 090
15 53374
16 04 15
simplifiée
A1
* B65G 47/90
3 035 091
15 53458
17 04 15
BL ROBOTICS
A1
* B65G 65/02
3 035 091
15 53458
17 04 15
BL ROBOTICS
A1
* B65G 67/02
3 035 055
15 53389
16 04 15
A1
B65G 69/28
3 035 092
15 53370
16 04 15
G. GILLARD SAS Société par actions simplifiée
A1
B65G 69/28
3 035 093
15 53537
20 04 15
GLOMOT-PENOT SYSTEMES Société à responsabilité limitée
A1
* B65H 35/00
3 035 083
15 53368
16 04 15
A1
B66B 9/187
3 035 094
15 53310
15 04 15
OUTINORD ST AMAND Société par actions simplifiée
A1
* B66C 1/10
3 035 134
15 53447
17 04 15
A1
B66C 1/12
3 035 095
15 00839
17 04 15
SEURRE GILLES
A1
B66F 9/12
3 035 096
15 00825
15 04 15
THOUMIE PHILIPPE
A1
* B66F 11/04
3 035 097
15 53262
14 04 15
HAULOTTE GROUP Société anonyme
A1
B66F 11/04
3 035 098
15 53475
18 04 15
A1
B66F 11/04
3 035 099
15 53476
18 04 15
A1
* B66F 17/00
3 035 097
15 53262
14 04 15
A1
B67D 1/08
3 035 100
15 00810
14 04 15
JAMMES OLIVIER BERNARD SYLVAIN
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 16/42
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
217
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B81B 7/00
3 035 101
15 53492
20 04 15
TRONIC'S MICROSYSTEMS Société anonyme
A1
* C02F 1/02
3 035 190
15 53500
20 04 15
DEGREMONT Société anonyme
A1
* C02F 1/28
3 035 102
15 53501
20 04 15
A1
* C02F 1/52
3 035 005
15 53422
17 04 15
LEBREQUIER DANIEL
A1
* C02F 1/52
3 035 102
15 53501
20 04 15
A1
C02F 3/28
3 035 103
15 53415
16 04 15
SITA REMEDIATION Société par actions simplifiée
A1
* C02F 103/12
3 035 005
15 53422
17 04 15
LEBREQUIER DANIEL
A1
* C03B 37/027
3 035 229
15 53341
15 04 15
A1
* C07C 17/38
3 035 104
15 53226
14 04 15
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C07C 19/08
3 035 104
15 53226
14 04 15
A1
* C07C 251/40
3 035 105
15 53410
16 04 15
simplifiée
A1
* C07D 303/28
3 035 106
15 53444
17 04 15
A1
* C08B 37/08
3 035 107
15 53319
15 04 15
A1
* C08C 1/02
3 035 108
15 53343
15 04 15
1901
A1
* C08F 136/08
3 035 108
15 53343
15 04 15
1901
A1
* C08G 18/32
3 035 109
15 53506
20 04 15
A1
* C08G 59/20
3 035 106
15 53444
17 04 15
A1
* C08J 3/05
3 035 108
15 53343
15 04 15
1901
A1
* C08J 3/075
3 035 107
15 53319
15 04 15
A1
* C08J 3/215
3 035 110
15 53314
15 04 15
actions
A1
* C08J 3/22
3 035 110
15 53314
15 04 15
actions
A1
* C08J 3/24
3 035 107
15 53319
15 04 15
A1
* C08J 3/24
3 035 111
15 53246
14 04 15
A1
* C08J 3/28
3 035 111
15 53246
14 04 15
A1
* C08K 3/04
3 035 110
15 53314
15 04 15
actions
A1
* C08K 5/04
3 035 111
15 53246
14 04 15
A1
* C08K 5/101
3 035 112
15 53271
14 04 15
* SOPREMA Société anonyme
A1
* C08K 5/103
3 035 113
15 53272
14 04 15
A1
* C08K 5/13
3 035 111
15 53246
14 04 15
A1
* C08K 5/25
3 035 114
15 53221
14 04 15
A1
* C08K 5/5353
3 035 111
15 53246
14 04 15
Date
Nom du déposant
Pays
* AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES
DECHETS RADIOACTIFS
CELENYS Société par actions simplifiée
TOTAL MARKETING SERVICES
218
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 16/42
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* C08K 5/5397
3 035 111
15 53246
14 04 15
A1
* C08L 5/08
3 035 123
15 53263
14 04 15
A1
* C08L 9/08
3 035 110
15 53314
15 04 15
actions
A1
* C08L 23/04
3 035 111
15 53246
14 04 15
A1
* C08L 33/02
3 035 111
15 53246
14 04 15
A1
* C08L 33/04
3 035 111
15 53246
14 04 15
A1
* C08L 75/12
3 035 109
15 53506
20 04 15
A1
* C08L 91/00
3 035 113
15 53272
14 04 15
A1
* C08L 93/00
3 035 112
15 53271
14 04 15
A1
* C08L 93/00
3 035 113
15 53272
14 04 15
A1
* C09B 67/08
3 034 980
15 53536
20 04 15
A1
* C09D 11/00
3 035 109
15 53506
20 04 15
A1
* C09D 175/12
3 035 109
15 53506
20 04 15
A1
* C09D 193/00
3 035 112
15 53271
14 04 15
A1
* C09D 193/00
3 035 113
15 53272
14 04 15
A1
* C09J 11/06
3 035 114
15 53221
14 04 15
A1
* C09J 123/08
3 035 114
15 53221
14 04 15
A1
* C09J 133/02
3 035 114
15 53221
14 04 15
A1
* C09J 175/12
3 035 109
15 53506
20 04 15
A1
* C09J 193/00
3 035 112
15 53271
14 04 15
A1
* C09J 193/00
3 035 113
15 53272
14 04 15
A1
* C09J 195/00
3 035 114
15 53221
14 04 15
A1
* C09K 3/10
3 035 109
15 53506
20 04 15
A1
* C09K 8/528
3 035 115
16 52312
18 03 16
20 04 15
IB
A1
* C09K 8/528
3 035 116
16 52315
18 03 16
20 04 15
IB
A1
* C10G 2/00
3 035 007
15 53399
16 04 15
A1
* C10G 45/08
3 035 008
16 57308
28 07 16
public
A1
C10G 45/08
3 035 117
15 53340
15 04 15
A1
* C10G 45/30
3 035 008
16 57308
28 07 16
public
A1
* C11D 9/02
3 035 118
15 53393
16 04 15
BALLAND FABRICE
A1
* C12G 1/022
3 035 119
15 00763
14 04 15
DURAND SEBASTIEN
A1
* C12H 1/00
3 035 119
15 00763
14 04 15
DURAND SEBASTIEN
A1
* C12N 11/02
3 035 120
15 53347
15 04 15
A1
* C12Q 1/02
3 035 221
15 53413
16 04 15
A1
* C13B 10/02
3 035 121
15 53239
14 04 15
* AUGIS MOISE
A1
* C13B 10/06
3 035 121
15 53239
14 04 15
* AUGIS MOISE
A1
* C13B 20/10
3 035 121
15 53239
14 04 15
* AUGIS MOISE
A1
* C13B 25/00
3 035 121
15 53239
14 04 15
* AUGIS MOISE
A1
* C23C 16/455
3 035 122
15 53503
20 04 15
Date
Nom du déposant
Pays
ENTOFLY CHITINE
COATING PLASMA INDUSTRIE Société par
actions simplifiée
BOPI 16/42
Nature
du
document
Classement
principal
A1
219
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* C23C 16/50
3 035 122
15 53503
20 04 15
actions simplifiée
A1
* C23C 16/52
3 035 122
15 53503
20 04 15
actions simplifiée
A1
* C23C 16/54
3 035 122
15 53503
20 04 15
actions simplifiée
A1
* C23G 1/00
3 035 116
16 52315
18 03 16
20 04 15
IB
A1
* C23G 1/02
3 035 115
16 52312
18 03 16
20 04 15
IB
A1
* D02G 3/04
3 035 123
15 53263
14 04 15
ENTOFLY CHITINE
A1
* D03D 1/00
3 035 124
15 53416
16 04 15
PAYEN
A1
* D03D 1/00
3 035 125
15 53417
16 04 15
CITY ZEN SCIENCES Société à responsabilité
limitée
A1
* D03D 11/00
3 035 124
15 53416
16 04 15
PAYEN
A1
* D03D 11/00
3 035 125
15 53417
16 04 15
limitée
A1
* D03D 15/00
3 035 123
15 53263
14 04 15
ENTOFLY CHITINE
A1
* D03D 15/08
3 035 124
15 53416
16 04 15
PAYEN
A1
* D03D 15/08
3 035 125
15 53417
16 04 15
limitée
A1
* D06Q 1/00
3 035 126
15 53360
16 04 15
A1
* D06Q 1/08
3 035 126
15 53360
16 04 15
A1
E01B 5/02
3 035 127
15 53409
16 04 15
SYNTHAXES INGENIERIE & PROJETS Société
A1
* E01C 7/30
3 035 112
15 53271
14 04 15
A1
* E01C 7/30
3 035 113
15 53272
14 04 15
A1
E01C 19/21
3 035 128
15 00762
14 04 15
CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS
A3
* E04B 1/26
3 035 136
15 00830
15 04 15
A1
* E04B 1/66
3 035 112
15 53271
14 04 15
A1
* E04B 1/66
3 035 113
15 53272
14 04 15
A1
* E04B 1/66
3 035 114
15 53221
14 04 15
A1
* E04B 1/74
3 035 114
15 53221
14 04 15
A1
* E04B 1/84
3 035 112
15 53271
14 04 15
A1
* E04B 1/84
3 035 113
15 53272
14 04 15
A1
* E04C 5/01
3 035 129
15 53526
20 04 15
Société civile
A1
* E04C 5/03
3 035 129
15 53526
20 04 15
Société civile
A1
* E04C 5/06
3 035 129
15 53526
20 04 15
Société civile
A3
E04D 15/02
3 035 130
16 00629
14 04 16
A1
* E04G 11/06
3 035 131
15 53390
16 04 15
COFFRABAT Société par actions simplifiée
A1
* E04G 11/06
3 035 132
15 53327
15 04 15
A1
* E04G 11/06
3 035 134
15 53447
17 04 15
A1
* E04G 15/02
3 035 131
15 53390
16 04 15
COFFRABAT Société par actions simplifiée
A1
* E04G 17/00
3 035 132
15 53327
15 04 15
A1
* E04G 17/00
3 035 133
15 53387
16 04 15
SATECO Société anonyme
Date
14 04 15
Nom du déposant
Pays
GB
WELLS MICHAEL
220
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 16/42
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* E04G 17/00
3 035 134
15 53447
17 04 15
A1
* E04G 17/16
3 035 133
15 53387
16 04 15
SATECO Société anonyme
A1
* E04G 19/00
3 035 132
15 53327
15 04 15
A1
* E04G 19/00
3 035 134
15 53447
17 04 15
A1
E04G 21/02
3 035 135
15 00815
17 04 15
SECATOL Société par actions simplifiée
A3
* E04H 1/02
3 035 136
15 00830
15 04 15
A1
* E04H 4/00
3 035 137
15 53220
14 04 15
A1
* E04H 17/00
3 035 138
15 53499
20 04 15
LUMINEAU SAMUEL
A1
* E04H 17/14
3 035 138
15 53499
20 04 15
LUMINEAU SAMUEL
A1
E04H 17/14
3 035 139
15 53339
15 04 15
DIRICKX GROUPE
A1
* E04H 17/14
3 035 140
15 53395
16 04 15
ALUMINIUM BERTHON SINTES Société à responsabilité limitée
A1
* E04H 17/14
3 035 141
15 53401
16 04 15
LTD
A1
* E04H 17/16
3 035 138
15 53499
20 04 15
LUMINEAU SAMUEL
A1
* E04H 17/20
3 035 140
15 53395
16 04 15
ALUMINIUM BERTHON SINTES Société à responsabilité limitée
A1
* E04H 17/20
3 035 141
15 53401
16 04 15
LTD
A1
E05B 15/00
3 035 142
15 53261
14 04 15
FERCO Société par actions simplifiée
A3
* E05D 13/00
3 035 143
16 53391
18 04 16
20 04 15
CN
A3
* E06B 3/46
3 035 143
16 53391
18 04 16
20 04 15
CN
A1
* E06B 9/68
3 035 144
15 53317
15 04 15
SIMU Société par actions simplifiée
A1
* E06B 9/68
3 035 234
15 53322
15 04 15
SOMFY SAS Société par actions simplifiée
A1
* E21B 47/06
3 035 222
15 53355
15 04 15
INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR
L'EXPLOITATION DE LA MER ? IFREMER Etablissement public
A1
* E21B 47/12
3 035 145
16 51791
03 03 16
16 04 15
US
A1
* E21B 47/12
3 035 263
16 51789
03 03 16
16 04 15
IB
A1
* E21B 47/13
3 035 145
16 51791
03 03 16
16 04 15
US
A1
E21B 47/14
3 035 146
16 51790
03 03 16
16 04 15
IB
A1
* E21B 49/00
3 035 147
16 51792
03 03 16
17 04 15
IB
A1
* E21B 49/00
3 035 222
15 53355
15 04 15
A1
* E21B 49/08
3 035 147
16 51792
03 03 16
A1
* F01M 9/12
3 035 148
15 53408
16 04 15
RENAULT S.A.S.
A1
F01M 11/02
3 035 149
15 53454
17 04 15
RENAULT S.A.S
A1
* F01N 3/08
3 035 150
16 00644
18 04 16
A1
* F02B 37/00
3 035 151
15 53400
16 04 15
A1
* F02B 37/10
3 035 151
15 53400
16 04 15
A1
* F02B 37/16
3 035 151
15 53400
16 04 15
A1
* F02B 77/08
3 035 150
16 00644
18 04 16
17 04 15
US
CONTINENTAL AUTOMOTIVE SYSTEMS INC
A1
* F02B 77/08
3 035 152
16 70157
07 04 16
17 04 15
DE
DR ING H C F PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT
Date
Nom du déposant
Pays
* DESJOYAUX PIERRE-LOUIS
17 04 15
17 04 15
IB
US
BOPI 16/42
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
221
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F02C 7/04
3 035 153
15 53471
17 04 15
A1
* F02C 7/04
3 035 156
15 53470
17 04 15
A1
* F02C 7/052
3 035 153
15 53471
17 04 15
A1
* F02C 7/052
3 035 156
15 53470
17 04 15
A1
F02C 7/06
3 035 154
15 53466
17 04 15
A1
F02C 7/22
3 035 155
15 53439
17 04 15
A1
* F02C 7/36
3 035 153
15 53471
17 04 15
A1
* F02C 7/36
3 035 156
15 53470
17 04 15
A1
* F02D 41/00
3 035 157
15 53394
16 04 15
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société
A1
* F02D 45/00
3 035 157
15 53394
16 04 15
A1
F02F 1/20
3 035 158
15 53431
17 04 15
A1
* F02F 1/24
3 035 152
16 70157
07 04 16
A1
* F02K 9/56
3 035 233
15 00817
20 04 15
A1
* F02M 55/04
3 035 168
16 53318
14 04 16
A1
F03B 17/02
3 035 159
15 53265
14 04 15
GOURAULT DOMINIQUE-JOSE
A1
* F16B 5/02
3 035 160
15 53427
17 04 15
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES
MECANIQUES
A1
* F16B 29/00
3 035 160
15 53427
17 04 15
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES
MECANIQUES
A1
F16C 19/38
3 035 161
15 53270
14 04 15
NTN-SNR ROULEMENTS
A1
* F16C 41/00
3 035 162
15 53313
15 04 15
NTN-SNR ROULEMENTS
A1
* F16F 7/00
3 035 089
15 53373
16 04 15
simplifiée
A1
* F16H 1/22
3 035 048
15 53214
14 04 15
actions simplifiée
A1
* F16H 1/22
3 035 163
15 53256
14 04 15
TURBOMECA Société anonyme
A1
* F16H 7/06
3 035 148
15 53408
16 04 15
RENAULT S.A.S.
A1
* F16H 55/17
3 035 163
15 53256
14 04 15
TURBOMECA Société anonyme
A1
* F16H 57/027
3 035 164
16 53341
15 04 16
18 04 15
DE
RENK AKTIENGESELLSCHAFT
A1
* F16H 57/04
3 035 164
16 53341
15 04 16
18 04 15
DE
RENK AKTIENGESELLSCHAFT
A1
* F16H 59/02
3 035 165
15 53329
15 04 15
A1
* F16H 59/04
3 035 165
15 53329
15 04 15
A1
* F16H 59/08
3 035 165
15 53329
15 04 15
A1
* F16K 3/00
3 035 233
15 00817
20 04 15
A1
* F16K 17/00
3 035 037
15 53436
17 04 15
A1
F16K 27/10
3 035 166
15 53330
15 04 15
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
A1
* F16K 31/06
3 035 167
15 53525
20 04 15
A1
* F16K 31/06
3 035 168
16 53318
14 04 16
A1
* F16K 31/128
3 035 167
15 53525
20 04 15
A1
F16L 1/20
3 035 169
15 53403
16 04 15
TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* F16L 3/00
3 035 170
15 00788
15 04 15
Date
17 04 15
Nom du déposant
Pays
DE
17 04 15
17 04 15
DE
DE
ROBERT BOSCH GMBH
ROBERT BOSCH GMBH
222
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 16/42
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F16L 5/00
3 035 170
15 00788
15 04 15
A1
* F16L 11/04
3 035 171
15 53484
20 04 15
A1
* F16L 33/01
3 035 171
15 53484
20 04 15
A1
* F16L 55/04
3 035 168
16 53318
14 04 16
17 04 15
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F16M 1/02
3 035 152
16 70157
07 04 16
17 04 15
DE
A1
* F16M 11/04
3 035 042
15 53432
17 04 15
A1
* F16S 3/00
3 035 172
15 53483
20 04 15
A1
* F17C 1/04
3 035 173
15 53338
15 04 15
A1
* F17C 3/04
3 035 174
15 53349
15 04 15
actions simplifiée
A1
* F17C 3/04
3 035 175
15 53496
20 04 15
actions simplifiée
A1
* F21K 2/00
3 035 181
15 53334
15 04 15
POUFFIER FRANCOISE
A1
* F21K 9/60
3 035 184
16 53329
15 04 16
A1
* F21S 8/10
3 035 176
15 53255
14 04 15
A1
* F21S 8/10
3 035 177
15 53375
16 04 15
A1
* F21S 8/10
3 035 178
15 53356
16 04 15
A1
* F21S 8/10
3 035 179
15 53359
16 04 15
A1
* F21S 8/10
3 035 180
15 53367
16 04 15
A1
* F21S 8/10
3 035 182
15 53357
16 04 15
A1
* F21S 8/10
3 035 183
15 53467
17 04 15
A1
* F21S 8/10
3 035 184
16 53329
15 04 16
A1
* F21V 3/04
3 035 178
15 53356
16 04 15
A1
* F21V 3/04
3 035 179
15 53359
16 04 15
A1
* F21V 3/04
3 035 180
15 53367
16 04 15
A1
* F21V 5/04
3 035 228
15 53275
14 04 15
AYRTON Société par actions simplifiée
A1
* F21V 8/00
3 035 181
15 53334
15 04 15
POUFFIER FRANCOISE
A1
* F21V 8/00
3 035 182
15 53357
16 04 15
A1
* F21V 8/00
3 035 183
15 53467
17 04 15
A1
* F21V 13/00
3 035 184
16 53329
15 04 16
A1
* F21V 14/00
3 035 185
15 53336
15 04 15
STERIS
A1
* F21V 14/02
3 035 186
15 53333
15 04 15
STERIS
A1
* F21V 15/00
3 035 200
15 53366
16 04 15
A1
* F21V 15/00
3 035 203
15 53414
16 04 15
A1
* F21V 19/00
3 035 185
15 53336
15 04 15
STERIS
A1
* F21V 21/40
3 035 185
15 53336
15 04 15
STERIS
A1
* F21V 21/40
3 035 186
15 53333
15 04 15
STERIS
A1
* F21V 21/40
3 035 187
16 53144
08 04 16
A1
* F21V 23/00
3 035 188
15 53251
14 04 15
A1
* F21V 29/90
3 035 177
15 53375
16 04 15
A1
* F21W 101/00
3 035 177
15 53375
16 04 15
A1
* F21W 101/00
3 035 180
15 53367
16 04 15
Date
Nom du déposant
Pays
nom collectif
Société anonyme
15 04 15
15 04 15
15 04 15
17 04 15
JP
JP
JP
DE
BOPI 16/42
Nature
du
document
Classement
principal
A1
223
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F21W 101/02
3 035 178
15 53356
16 04 15
A1
* F21W 101/02
3 035 179
15 53359
16 04 15
A1
* F21W 101/02
3 035 182
15 53357
16 04 15
A1
* F21W 101/10
3 035 178
15 53356
16 04 15
A1
* F21W 101/10
3 035 179
15 53359
16 04 15
A1
* F21W 101/12
3 035 182
15 53357
16 04 15
A1
* F21W 131/20
3 035 186
15 53333
15 04 15
STERIS
A1
* F21Y 103/00
3 035 268
15 53504
20 04 15
PHOTOFUEL Société par actions simplifiée
A1
F23D 14/46
3 035 189
15 53459
17 04 15
FIVES PILLARD Société anonyme
A1
* F23G 7/00
3 035 190
15 53500
20 04 15
A1
* F23J 11/02
3 035 191
15 53351
15 04 15
SOLER & PALAU RESEARCH S..L. SN
A1
* F24D 13/00
3 035 198
15 53216
14 04 15
MULLER & CIE Société anonyme
A1
* F24D 13/00
3 035 199
15 53217
14 04 15
A1
* F24D 19/10
3 035 198
15 53216
14 04 15
A1
* F24F 7/007
3 035 191
15 53351
15 04 15
SOLER & PALAU RESEARCH S..L. SN
A1
* F24F 7/06
3 035 192
15 53353
15 04 15
actions simplifiée
A1
* F24F 13/28
3 035 192
15 53353
15 04 15
actions simplifiée
A1
F24J 2/10
3 035 193
15 00826
15 04 15
A1
* F25B 17/08
3 035 196
15 53463
17 04 15
A1
* F25J 1/02
3 035 194
15 53361
16 04 15
A1
* F25J 1/02
3 035 195
15 53430
17 04 15
A1
* F25J 3/06
3 035 202
15 53397
16 04 15
A1
* F25J 3/08
3 035 195
15 53430
17 04 15
A1
* F25J 5/00
3 035 195
15 53430
17 04 15
A1
* F28D 17/02
3 035 196
15 53463
17 04 15
A1
F28D 20/00
3 035 197
15 53215
14 04 15
A1
* F28D 20/00
3 035 198
15 53216
14 04 15
A1
* F28D 20/00
3 035 199
15 53217
14 04 15
A1
* F28D 20/02
3 035 201
15 53381
16 04 15
actions simplifiée
A1
* F28F 1/14
3 035 200
15 53366
16 04 15
A1
* F28F 3/04
3 035 201
15 53381
16 04 15
actions simplifiée
A1
* F28F 3/04
3 035 202
15 53397
16 04 15
A1
* F28F 3/06
3 035 203
15 53414
16 04 15
Date
Nom du déposant
Pays
* LEAR CHARLES HENRI
224
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 16/42
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F28F 9/00
3 035 204
15 53488
20 04 15
actions simplifiée
A1
* F28F 9/24
3 035 204
15 53488
20 04 15
actions simplifiée
A1
* F41F 3/04
3 035 205
15 53490
20 04 15
ROXEL FRANCE
A1
* F41J 5/02
3 035 206
15 00818
20 04 15
MBDA FRANCE Société anonyme
A1
* F42C 7/02
3 035 206
15 00818
20 04 15
A1
* F42C 15/40
3 035 206
15 00818
20 04 15
A1
G01B 11/02
3 035 207
15 53264
14 04 15
MESURE-SYSTEMS3D Société par actions simplifiée
A1
* G01C 21/12
3 035 205
15 53490
20 04 15
ROXEL FRANCE
A1
* G01C 23/00
3 035 208
15 00804
17 04 15
A1
* G01D 5/32
3 035 206
15 00818
20 04 15
A1
* G01D 11/00
3 035 209
15 00819
20 04 15
A1
* G01G 11/00
3 035 087
15 53455
17 04 15
MAF AGROBOTIC
A1
* G01J 5/10
3 035 152
16 70157
07 04 16
A1
G01J 11/00
3 035 210
15 53498
20 04 15
SOURCELAB Société par actions simplifiée
A1
* G01K 1/08
3 035 211
15 53494
20 04 15
SC2N Société anonyme
A1
* G01K 7/02
3 035 211
15 53494
20 04 15
SC2N Société anonyme
A1
G01K 7/16
3 035 212
15 53224
14 04 15
MGI COUTIER Société anonyme
A1
* G01K 11/12
3 034 980
15 53536
20 04 15
A1
* G01K 13/02
3 035 209
15 00819
20 04 15
A1
* G01L 7/00
3 035 213
15 53257
14 04 15
A1
* G01L 9/00
3 035 213
15 53257
14 04 15
A1
G01M 11/02
3 035 214
16 52023
10 03 16
A1
* G01M 15/12
3 035 215
15 53321
15 04 15
SAFRAN
A1
* G01M 15/14
3 035 215
15 53321
15 04 15
SAFRAN
A1
* G01N 1/24
3 034 960
15 53423
17 04 15
LABORATOIRE NATIONAL DE METROLOGIE
ET D'ESSAIS
A1
G01N 15/14
3 035 216
15 00769
14 04 15
SUNPARTNER TECHNOLOGIES
A1
G01N 21/00
3 035 217
16 51929
08 03 16
15 04 15
IB
A1
* G01N 21/00
3 035 218
16 51931
08 03 16
15 04 15
IB
A1
G01N 21/00
3 035 219
16 52024
10 03 16
* 15 04 15
IB
A1
* G01N 21/00
3 035 237
16 51930
08 03 16
15 04 15
IB
A1
* G01N 21/63
3 035 229
15 53341
15 04 15
DECHETS RADIOACTIFS
A1
* G01N 25/08
3 035 213
15 53257
14 04 15
A1
* G01N 25/66
3 035 177
15 53375
16 04 15
A1
G01N 27/02
3 035 220
15 53533
20 04 15
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* G01N 27/327
3 035 221
15 53413
16 04 15
A1
* G01N 33/24
3 035 222
15 53355
15 04 15
Date
17 04 15
* 15 04 15
Nom du déposant
Pays
DE
IB
BOPI 16/42
Nature
du
document
Classement
principal
A1
225
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* G01N 35/10
3 035 009
15 53487
20 04 15
A1
* G01P 3/44
3 035 162
15 53313
15 04 15
NTN-SNR ROULEMENTS
A1
G01P 5/00
3 035 223
15 00808
17 04 15
POLYVIONICS Société à responsabilité limitée
A1
* G01P 5/14
3 035 209
15 00819
20 04 15
A1
* G01P 5/26
3 035 209
15 00819
20 04 15
A1
G01R 31/265
3 035 224
15 53392
16 04 15
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public
A1
* G01R 33/02
3 035 256
15 00833
16 04 15
INNOVATIVE TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée
A1
* G01S 7/52
3 034 975
16 53349
15 04 16
A1
* G01S 13/92
3 035 044
15 00823
15 04 15
A1
* G01S 15/00
3 034 975
16 53349
15 04 16
A1
* G01S 19/16
3 035 225
15 53510
20 04 15
A1
G01S 19/22
3 035 226
15 53315
15 04 15
A1
G01T 1/167
3 035 227
15 53523
20 04 15
A1
* G01V 5/10
3 035 263
16 51789
03 03 16
A1
* G02B 3/02
3 035 228
15 53275
14 04 15
A1
* G02B 6/036
3 035 229
15 53341
15 04 15
A1
* G02B 27/01
3 035 230
16 53299
14 04 16
A1
* G02F 1/39
3 035 274
15 00803
17 04 15
A1
* G03H 1/26
3 035 230
16 53299
14 04 16
A1
* G04F 5/14
3 035 101
15 53492
20 04 15
A1
G04G 7/00
3 035 231
16 53334
15 04 16
A1
* G05B 1/11
3 035 232
15 53520
20 04 15
A1
* G05B 13/04
3 035 233
15 00817
20 04 15
A1
* G05B 15/02
3 035 144
15 53317
15 04 15
SIMU Société par actions simplifiée
A1
* G05B 15/02
3 035 234
15 53322
15 04 15
A1
* G05B 19/02
3 035 234
15 53322
15 04 15
A1
* G05B 19/408
3 035 232
15 53520
20 04 15
A1
* G05D 1/02
3 035 235
15 53269
14 04 15
A1
* G05D 1/08
3 035 235
15 53269
14 04 15
A1
* G05D 1/12
3 035 205
15 53490
20 04 15
ROXEL FRANCE
A1
* G05F 1/66
3 035 277
15 00834
16 04 15
GENERGIES ANTILLES GUYANE Société par
actions simplifiée
A1
* G05F 5/08
3 035 236
15 53253
14 04 15
A1
* G06E 3/00
3 035 218
16 51931
08 03 16
15 04 15
IB
A1
* G06E 3/00
3 035 237
16 51930
08 03 16
15 04 15
IB
A1
* G06F 1/16
3 035 248
15 53328
15 04 15
MAIM ENRICO
A1
* G06F 3/00
3 035 290
15 53383
16 04 15
Date
16 04 15
Nom du déposant
Pays
US
GENDARMERIE NATIONALE (MINISTERE DE
L'INTERIEUR)
16 04 15
US
POULET FLORENCE
* CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Etablissement public
16 04 15
IB
AYRTON Société par actions simplifiée
DECHETS RADIOACTIFS
15 04 15
DE
ROBERT BOSCH GMBH
15 04 15
DE
ROBERT BOSCH GMBH
TRONIC'S MICROSYSTEMS Société anonyme
17 04 15
DE
DSPACE DIGITAL SIGNAL PROCESSING AND
CONTROL ENGINEERING GMBH
226
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16/42
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
G06F 3/01
3 035 238
15 00821
20 04 15
KOENIG SEBASTIEN
A1
* G06F 3/048
3 035 073
15 53244
14 04 15
A1
* G06F 9/22
3 035 243
15 53478
20 04 15
A1
* G06F 9/50
3 035 239
15 53465
17 04 15
MORPHO Société anonyme
A1
* G06F 11/14
3 035 240
15 00794
15 04 15
INSIDE SECURE Société anonyme
A1
* G06F 11/30
3 035 232
15 53520
20 04 15
A1
* G06F 12/00
3 035 208
15 00804
17 04 15
A1
* G06F 12/02
3 035 241
15 53369
16 04 15
A1
* G06F 12/14
3 035 241
15 53369
16 04 15
A1
* G06F 13/00
3 035 290
15 53383
16 04 15
A1
* G06F 13/14
3 035 242
15 00820
20 04 15
A1
* G06F 13/38
3 035 242
15 00820
20 04 15
A1
* G06F 15/80
3 035 243
15 53478
20 04 15
A1
* G06F 17/18
3 035 232
15 53520
20 04 15
A1
G06F 17/30
3 035 244
15 53508
20 04 15
QWANT Société par actions simplifiée
A1
G06F 17/30
3 035 245
15 53514
20 04 15
A1
G06F 17/30
3 035 246
15 53516
20 04 15
A1
* G06F 17/30
3 035 294
15 00793
15 04 15
SOCLIP !
A1
* G06F 17/40
3 035 247
15 53345
15 04 15
FANTASTIC SOURCING
A1
* G06F 17/50
3 035 147
16 51792
03 03 16
A1
* G06F 21/54
3 035 240
15 00794
15 04 15
A1
* G06F 21/60
3 035 248
15 53328
15 04 15
MAIM ENRICO
A1
* G06F 21/60
3 035 293
15 00759
14 04 15
DE VALROGER THIBAULT
A1
* G06F 21/70
3 035 240
15 00794
15 04 15
A1
G06K 1/12
3 035 249
15 00827
15 04 15
IMMERSION Société par actions simplifiée
A1
* G06K 7/00
3 035 250
15 53354
15 04 15
INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE
EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
A1
* G06K 9/00
3 035 251
15 53461
17 04 15
* STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS
A1
* G06K 9/20
3 035 253
15 53437
17 04 15
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* G06K 19/067
3 035 239
15 53465
17 04 15
MORPHO Société anonyme
A1
* G06K 19/07
3 035 252
15 53229
14 04 15
A1
* G06K 19/073
3 035 267
15 53505
20 04 15
A1
* G06Q 20/38
3 035 289
15 53267
14 04 15
MY PHARMA COMPANY Société par actions
simplifiée
A1
* G06Q 50/06
3 035 278
15 53222
14 04 15
A1
* G06Q 50/22
3 035 247
15 53345
15 04 15
FANTASTIC SOURCING
A1
* G06T 3/40
3 035 251
15 53461
17 04 15
A1
* G07D 7/06
3 035 253
15 53437
17 04 15
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* G07F 19/00
3 035 254
15 53254
14 04 15
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE
D'INGENIERIE “INGENICO“
A1
* G07G 3/00
3 035 254
15 53254
14 04 15
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE
D'INGENIERIE “INGENICO“
17 04 15
IB
* STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS
BOPI 16/42
Nature
du
document
Classement
principal
A1
227
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* G08B 5/36
3 035 255
15 00848
20 04 15
ANGER CYRIL
A1
* G08B 5/38
3 035 181
15 53334
15 04 15
POUFFIER FRANCOISE
A1
* G08B 13/14
3 035 225
15 53510
20 04 15
POULET FLORENCE
A1
* G08B 25/00
3 035 225
15 53510
20 04 15
POULET FLORENCE
A1
* G08C 17/02
3 035 073
15 53244
14 04 15
A1
* G08G 1/005
3 035 255
15 00848
20 04 15
ANGER CYRIL
A1
* G08G 1/042
3 035 256
15 00833
16 04 15
A1
G08G 1/14
3 035 257
15 00835
15 04 15
A1
* G11C 7/00
3 035 258
15 00786
15 04 15
STMICROELECTRONICS SA
A1
* G11C 11/21
3 035 258
15 00786
15 04 15
STMICROELECTRONICS SA
A1
* G12B 5/00
3 035 042
15 53432
17 04 15
nom collectif
A1
* G21C 7/08
3 035 259
15 53250
14 04 15
* COMEX NUCLEAIRE Société par actions simplifiée
A1
* G21C 7/08
3 035 260
15 55062
03 06 15
A1
* G21C 19/20
3 035 259
15 53250
14 04 15
A1
* G21C 19/20
3 035 260
15 55062
03 06 15
A1
G21F 9/36
3 035 261
15 53445
17 04 15
INNOVEOX Société anonyme
A1
* G21G 1/00
3 035 262
15 53402
16 04 15
A1
* G21G 4/02
3 035 263
16 51789
03 03 16
A1
* G21H 5/02
3 035 262
15 53402
16 04 15
A3
* H01H 13/06
3 035 264
15 53386
16 04 15
SIMON, S.A.U.
A1
* H01L 21/336
3 035 265
15 53376
16 04 15
A1
H01L 23/367
3 035 266
15 53462
17 04 15
SAGEMCOM BROADBAND SAS
A1
* H01L 23/373
3 035 200
15 53366
16 04 15
A1
* H01L 23/522
3 035 267
15 53505
20 04 15
A1
* H01L 23/58
3 035 267
15 53505
20 04 15
A1
* H01L 23/64
3 035 267
15 53505
20 04 15
A1
* H01L 29/78
3 035 265
15 53376
16 04 15
A1
* H01L 33/50
3 035 268
15 53504
20 04 15
PHOTOFUEL Société par actions simplifiée
A1
H01L 35/02
3 035 269
15 53378
16 04 15
actions simplifiée
A1
H01L 35/02
3 035 270
15 53379
16 04 15
actions simplifiée
A1
H01L 35/02
3 035 271
15 53380
16 04 15
actions simplifiée
A1
* H01M 8/04
3 035 074
15 53438
17 04 15
A1
H01R 13/42
3 035 272
15 53342
15 04 15
AIRBUS Société par actions simplifiée
Date
14 04 15
Nom du déposant
Pays
FR
14 04 15
16 04 15
FR
IB
228
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 16/42
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H01R 13/629
3 035 273
16 53325
15 04 16
17 04 15
JP
DAI-ICHI SEIKO CO., LTD.
A1
* H01R 13/648
3 035 273
16 53325
15 04 16
17 04 15
JP
DAI-ICHI SEIKO CO., LTD.
A1
* H01S 3/10
3 035 274
15 00803
17 04 15
A1
* H01S 3/23
3 035 274
15 00803
17 04 15
A1
* H02G 1/02
3 035 275
15 53433
17 04 15
A1
H02G 3/04
3 035 276
15 53238
14 04 15
ZODIAC AEROSAFETY SYSTEMS
A3
* H02G 3/14
3 035 264
15 53386
16 04 15
SIMON, S.A.U.
A1
* H02H 9/02
3 035 281
16 00645
18 04 16
A1
* H02J 3/38
3 035 277
15 00834
16 04 15
GENERGIES ANTILLES GUYANE Société par
actions simplifiée
A1
* H02J 7/02
3 035 282
15 53312
15 04 15
A1
* H02J 13/00
3 035 278
15 53222
14 04 15
A1
H02K 7/10
3 035 279
15 53434
17 04 15
MOTEURS LEROY-SOMER Société par actions
simplifiée
A1
* H02M 1/088
3 035 280
15 53240
14 04 15
N.V.
A1
* H02M 1/32
3 035 281
16 00645
18 04 16
A1
* H02M 3/07
3 035 280
15 53240
14 04 15
N.V.
A1
* H02M 7/66
3 035 282
15 53312
15 04 15
A1
H02P 6/08
3 035 283
15 53440
17 04 15
A1
* H02P 9/02
3 035 284
15 53509
20 04 15
A1
* H02P 9/48
3 035 284
15 53509
20 04 15
A1
H03F 3/193
3 035 285
15 53236
14 04 15
STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS
A1
* H03K 17/30
3 035 236
15 53253
14 04 15
A1
* H03K 19/00
3 035 236
15 53253
14 04 15
A1
* H03M 13/00
3 035 286
15 00806
17 04 15
A1
* H03M 13/03
3 035 250
15 53354
15 04 15
INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE
EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
A1
* H03M 13/11
3 035 286
15 00806
17 04 15
A1
H04B 7/204
3 035 287
15 00785
15 04 15
A1
* H04H 20/10
3 035 288
15 53260
14 04 15
ENENSYS TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H04L 9/32
3 035 289
15 53267
14 04 15
MY PHARMA COMPANY Société par actions
simplifiée
A1
* H04L 12/70
3 035 290
15 53383
16 04 15
A1
* H04L 12/70
3 035 291
15 53464
17 04 15
ORANGE Société anonyme
A1
* H04L 12/863
3 035 292
15 53273
14 04 15
EL ABBOUTI ABDELMAJID
A1
* H04L 12/917
3 035 292
15 53273
14 04 15
A1
* H04L 12/953
3 035 292
15 53273
14 04 15
A1
* H04L 29/02
3 035 248
15 53328
15 04 15
MAIM ENRICO
A1
* H04L 29/06
3 035 242
15 00820
20 04 15
A1
* H04L 29/06
3 035 252
15 53229
14 04 15
A1
* H04L 29/06
3 035 291
15 53464
17 04 15
Date
Nom du déposant
Pays
20 04 15
20 04 15
US
US
BOPI 16/42
Nature
du
document
Classement
principal
A1
229
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H04L 29/06
3 035 292
15 53273
14 04 15
A1
* H04L 29/06
3 035 293
15 00759
14 04 15
DE VALROGER THIBAULT
A1
* H04N 7/18
3 035 208
15 00804
17 04 15
A1
* H04N 21/2368
3 035 294
15 00793
15 04 15
SOCLIP !
A1
* H04N 21/242
3 035 288
15 53260
14 04 15
ENENSYS TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H04N 21/8547
3 035 294
15 00793
15 04 15
SOCLIP !
A1
* H04Q 9/00
3 035 278
15 53222
14 04 15
A1
H04R 7/20
3 035 295
15 53311
15 04 15
FOCAL JMLAB Société par actions simplifiée
A1
* H04W 36/00
3 035 291
15 53464
17 04 15
A1
* H05B 3/06
3 035 001
15 00812
14 04 15
REY BENOIT CHRISTIAN ALAIN
A1
* H05B 33/00
3 035 185
15 53336
15 04 15
STERIS
A1
* H05B 33/00
3 035 186
15 53333
15 04 15
STERIS
A1
* H05K 7/16
3 035 296
15 00805
17 04 15
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 16/42
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
231
BOPI 16/42
CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI
233
BOPI de publication n° : 12/49
Pages : 52, 162, 180
Partie du bulletin concernée : Abreges du contenu technique de l'invention
Nature du titre et n° : Brevet francais n° 2975945
Il y a lieu de remplacer :
le nom du titulaire DATACARD CORPORATION a la rubrique
73
par :
le nom ENTRUST DATACARD CORPORATION
Pages : 18, 253, 263
Partie du bulletin concernée : Abreges du contenu technique de l'invention
Nature du titre et n° : Brevet francais n° 3019001
Il y a lieu d’ajouter :
la forme juridique du titulaire SOCIETE CONSTITUEE
SELON LES LOIS DE HONG KONG a la rubrique 73
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ................... 237
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés......................................................... 247
2.3 Avis documentaires délivrés......................................................... néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ...................................... 255
2.5 Corrections et/ou modifications .................................................... néant
BOPI 16/42
237
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 16/42
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
239
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
06 53018
18 07 06
26 10 05
JP
B60K 6/02
BOPI 17 DU 27 04 07
2 892 348
A1
08 51759
19 03 08
12 11 07
JP
* H02K 5/173
BOPI 20 DU 15 05 09
2 923 663
A1
08 59122
30 12 08
03 01 08
US
* H03F 3/20
BOPI 29 DU 17 07 09
2 926 415
A1
09 50222
15 01 09
17 01 08
JP
* H02K 3/12
BOPI 30 DU 24 07 09
2 926 686
A1
11 52539
28 03 11
30 03 10
DE
F04B 43/04
BOPI 40 DU 07 10 11
2 958 343
A1
11 57405
18 08 11
20 08 10
DE
G08G 1/0967
BOPI 08 DU 24 02 12
2 963 979
A1
11 58930
04 10 11
06 10 10
JP
* H02J 7/00
BOPI 15 DU 13 04 12
2 965 986
A1
11 59107
10 10 11
11 10 10
DE
* F16H 59/02
BOPI 15 DU 13 04 12
2 965 882
A1
12 54986
30 05 12
30 05 11
DE
H02K 5/14
BOPI 49 DU 07 12 12
2 976 141
A1
12 58601
13 09 12
14 09 11
JP
* G08B 13/12
BOPI 11 DU 15 03 13
2 980 022
A1
13 51791
28 02 13
07 03 12
JP
* G08G 1/16
BOPI 37 DU 13 09 13
2 987 928
A1
13 55353
11 06 13
11 06 12
JP
* H01R 35/04
BOPI 50 DU 13 12 13
2 991 820
A1
13 58039
16 08 13
06 06 13
CN
A24F 47/00
BOPI 50 DU 12 12 14
3 006 556
A1
13 58295
30 08 13
06 09 12
RU
* H04N 13/00
BOPI 10 DU 07 03 14
2 995 165
A1
14 01957
03 09 14
27 02 08
US
* G01S 15/58
BOPI 47 DU 21 11 14
3 005 563
A1
14 50494
21 01 14
28 01 13
DE
* H01M 8/04
BOPI 31 DU 01 08 14
3 001 581
A1
14 50554
23 01 14
28 01 13
DE
* H01M 12/06
BOPI 31 DU 01 08 14
3 001 583
A1
14 50812
03 02 14
06 12 13
KR
* B65D 51/18
BOPI 24 DU 12 06 15
3 014 421
A1
14 50814
03 02 14
20 11 13
KR
B65D 51/00
BOPI 21 DU 22 05 15
3 013 338
A1
14 52212
18 03 14
19 03 13
DE
* B60S 1/16
BOPI 39 DU 26 09 14
3 003 522
A1
14 53201
10 04 14
19 04 13
US
G06T 7/20
BOPI 43 DU 24 10 14
3 004 835
A1
15 00759
14 04 15
* H04L 29/06
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 293
A1
15 00762
14 04 15
E01C 19/21
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 128
A1
15 00763
14 04 15
* C12H 1/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 119
A1
15 00769
14 04 15
G01N 15/14
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 216
A1
15 00784
15 04 15
* A47C 1/024
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 971
A1
15 00785
15 04 15
H04B 7/204
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 287
A1
15 00786
15 04 15
* G11C 7/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 258
A1
15 00788
15 04 15
* F16L 5/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 170
A1
15 00789
15 04 15
* B29C 70/48
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 020
A1
15 00790
15 04 15
A45D 40/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 968
A1
15 00791
15 04 15
* A61N 5/06
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 999
A1
15 00792
15 04 15
A61N 5/06
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 000
A1
15 00793
15 04 15
* H04N 21/8547
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 294
A1
15 00794
15 04 15
* G06F 11/14
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 240
A1
15 00797
16 04 15
* B63H 9/06
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 067
A1
15 00799
16 04 15
* B65D 81/127
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 081
A1
15 00800
16 04 15
* B65D 81/127
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 082
A1
15 00801
17 04 15
B64G 1/10
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 076
A1
15 00803
17 04 15
* H01S 3/23
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 274
A1
15 00804
17 04 15
* G01C 23/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 208
A1
15 00805
17 04 15
* H05K 7/16
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 296
A1
15 00806
17 04 15
* H03M 13/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 286
240
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 16/42
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
15 00808
17 04 15
G01P 5/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 223
A1
15 00810
14 04 15
B67D 1/08
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 100
A1
15 00811
14 04 15
A01B 1/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 953
A1
15 00812
14 04 15
* A63B 47/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 001
A1
15 00814
15 04 15
A63B 67/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 003
A1
15 00815
17 04 15
E04G 21/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 135
A1
15 00816
20 04 15
B44C 1/18
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 023
A1
15 00817
20 04 15
* G05B 13/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 233
A1
15 00818
20 04 15
* F41J 5/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 206
A1
15 00819
20 04 15
* G01D 11/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 209
A1
15 00820
20 04 15
* G06F 13/14
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 242
A1
15 00821
20 04 15
G06F 3/01
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 238
A1
15 00822
20 04 15
A63B 57/15
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 002
A1
15 00823
15 04 15
* B60R 11/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 044
A1
15 00826
15 04 15
F24J 2/10
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 193
A1
15 00827
15 04 15
G06K 1/12
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 249
A1
15 00833
16 04 15
* G08G 1/042
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 256
A1
15 00834
16 04 15
* H02J 3/38
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 277
A1
15 00835
15 04 15
G08G 1/14
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 257
A1
15 00839
17 04 15
B66C 1/12
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 095
A1
15 00844
17 04 15
B07C 5/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 012
A1
15 00845
17 04 15
* A01C 5/06
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 954
A1
15 00847
20 04 15
* B62K 7/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 064
A1
15 00848
20 04 15
* G08G 1/005
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 255
A1
15 00852
20 04 15
B60C 11/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 027
A1
15 02215
20 10 15
20 10 14
EP
* A23B 7/154
BOPI 16 DU 22 04 16
3 027 192
A1
15 51008
09 02 15
10 02 14
DE
* B66F 9/075
BOPI 33 DU 14 08 15
3 017 380
A1
15 53214
14 04 15
* B60S 1/16
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 048
A1
15 53215
14 04 15
F28D 20/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 197
A1
15 53216
14 04 15
* F28D 20/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 198
A1
15 53217
14 04 15
* F28D 20/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 199
A1
15 53219
14 04 15
A61L 2/20
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 994
A1
15 53220
14 04 15
* E04H 4/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 137
A1
15 53221
14 04 15
* C09J195/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 114
A1
15 53222
14 04 15
* H02J 13/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 278
A1
15 53223
14 04 15
B60S 1/38
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 051
A1
15 53224
14 04 15
G01K 7/16
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 212
A1
15 53225
14 04 15
B60S 1/38
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 052
A1
15 53226
14 04 15
* C07C 17/38
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 104
A1
15 53228
14 04 15
* B62K 9/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 065
A1
15 53229
14 04 15
* G06K 19/07
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 252
A1
15 53231
14 04 15
* B65D 21/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 078
A1
15 53232
14 04 15
A61G 5/14
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 985
BOPI 16/42
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
241
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
15 53233
14 04 15
* B65D 21/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 079
A1
15 53234
14 04 15
B60J 5/10
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 035
A1
15 53235
14 04 15
B62D 25/18
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 059
A1
15 53236
14 04 15
H03F 3/193
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 285
A1
15 53237
14 04 15
A24F 47/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 962
A1
15 53238
14 04 15
H02G 3/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 276
A1
15 53239
14 04 15
* C13B 10/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 121
A1
15 53240
14 04 15
* H02M 1/088
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 280
A1
15 53241
14 04 15
* B60R 5/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 041
A1
15 53244
14 04 15
* B64D 11/06
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 073
A1
15 53245
14 04 15
* B07C 5/10
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 013
A1
15 53246
14 04 15
* C08L 33/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 111
A1
15 53247
14 04 15
* A61F 5/44
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 982
A1
15 53248
14 04 15
* A61F 5/44
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 983
A1
15 53249
14 04 15
* A61F 5/44
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 984
A1
15 53250
14 04 15
* G21C 19/20
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 259
A1
15 53251
14 04 15
* F21V 23/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 188
A1
15 53253
14 04 15
* G05F 5/08
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 236
A1
15 53254
14 04 15
* G07F 19/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 254
A1
15 53255
14 04 15
* F21S 8/10
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 176
A1
15 53256
14 04 15
* F16H 1/22
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 163
A1
15 53257
14 04 15
* G01L 7/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 213
A1
15 53258
14 04 15
* A45D 40/26
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 969
A1
15 53259
14 04 15
* B62D 29/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 060
A1
15 53260
14 04 15
* H04H 20/10
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 288
A1
15 53261
14 04 15
E05B 15/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 142
A1
15 53262
14 04 15
* B66F 11/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 097
A1
15 53263
14 04 15
* D02G 3/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 123
A1
15 53264
14 04 15
G01B 11/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 207
A1
15 53265
14 04 15
F03B 17/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 159
A1
15 53267
14 04 15
* H04L 9/32
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 289
A1
15 53268
14 04 15
* B23P 19/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 014
A1
15 53269
14 04 15
* G05D 1/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 235
A1
15 53270
14 04 15
F16C 19/38
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 161
A1
15 53271
14 04 15
* C08L 93/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 112
A1
15 53272
14 04 15
* C08L 93/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 113
A1
15 53273
14 04 15
* H04L 12/917
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 292
A1
15 53274
14 04 15
B60R 16/027
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 045
A1
15 53275
14 04 15
* G02B 3/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 228
A1
15 53310
15 04 15
B66B 9/187
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 094
A1
15 53311
15 04 15
H04R 7/20
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 295
A1
15 53312
15 04 15
* H02M 7/66
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 282
A1
15 53313
15 04 15
* F16C 41/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 162
242
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 16/42
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
15 53314
15 04 15
* C08J 3/215
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 110
A1
15 53315
15 04 15
G01S 19/22
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 226
A1
15 53317
15 04 15
* E06B 9/68
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 144
A1
15 53319
15 04 15
* C08B 37/08
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 107
A1
15 53321
15 04 15
* G01M 15/14
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 215
A1
15 53322
15 04 15
* G05B 19/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 234
A1
15 53324
15 04 15
B60R 16/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 046
A1
15 53325
15 04 15
A61M 39/22
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 997
A1
15 53326
15 04 15
A61M 39/22
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 998
A1
15 53327
15 04 15
* E04G 17/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 132
A1
15 53328
15 04 15
* G06F 21/60
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 248
A1
15 53329
15 04 15
* F16H 59/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 165
A1
15 53330
15 04 15
F16K 27/10
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 166
A1
15 53331
15 04 15
B62D 1/184
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 057
A1
15 53332
15 04 15
* A23J 1/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 958
A1
15 53333
15 04 15
* F21V 14/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 186
A1
15 53334
15 04 15
* F21V 8/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 181
A1
15 53335
15 04 15
* B64B 1/22
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 069
A1
15 53336
15 04 15
* F21V 14/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 185
A1
15 53337
15 04 15
* B32B 21/08
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 021
A1
15 53338
15 04 15
* F17C 1/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 173
A1
15 53339
15 04 15
E04H 17/14
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 139
A1
15 53340
15 04 15
C10G 45/08
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 117
A1
15 53341
15 04 15
* G02B 6/036
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 229
A1
15 53342
15 04 15
H01R 13/42
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 272
A1
15 53343
15 04 15
* C08F136/08
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 108
A1
15 53344
15 04 15
* A61K 35/16
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 992
A1
15 53345
15 04 15
* G06F 17/40
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 247
A1
15 53346
15 04 15
* A61K 8/34
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 987
A1
15 53347
15 04 15
* C12N 11/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 120
A1
15 53349
15 04 15
* F17C 3/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 174
A1
15 53350
15 04 15
* B29C 49/48
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 019
A1
15 53351
15 04 15
* F23J 11/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 191
A1
15 53353
15 04 15
* F24F 13/28
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 192
A1
15 53354
15 04 15
* G06K 7/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 250
A1
15 53355
15 04 15
* G01N 33/24
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 222
A1
15 53356
16 04 15
* F21V 3/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 178
A1
15 53357
16 04 15
* F21V 8/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 182
A1
15 53358
16 04 15
* A61B 17/16
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 976
A1
15 53359
16 04 15
* F21V 3/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 179
A1
15 53360
16 04 15
* D06Q 1/08
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 126
A1
15 53361
16 04 15
* F25J 1/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 194
A1
15 53362
16 04 15
B60S 1/38
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 053
BOPI 16/42
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
243
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
15 53363
16 04 15
B60H 3/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 030
A1
15 53364
16 04 15
B60H 3/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 031
A1
15 53365
16 04 15
B60H 3/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 032
A1
15 53366
16 04 15
* F28F 1/14
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 200
A1
15 53367
16 04 15
* F21V 3/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 180
A1
15 53368
16 04 15
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BOPI 42 DU 21 10 16
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A1
15 53369
16 04 15
* G06F 12/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 241
A1
15 53370
16 04 15
B65G 69/28
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 092
A1
15 53371
16 04 15
* B60G 7/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 028
A1
15 53372
16 04 15
* B65G 47/14
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 088
A1
15 53373
16 04 15
* B65G 47/14
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 089
A1
15 53374
16 04 15
* B65G 47/14
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 090
A1
15 53375
16 04 15
* F21S 8/10
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 177
A1
15 53376
16 04 15
* H01L 21/336
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 265
A1
15 53378
16 04 15
H01L 35/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 269
A1
15 53379
16 04 15
H01L 35/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 270
A1
15 53380
16 04 15
H01L 35/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 271
A1
15 53381
16 04 15
* F28F 3/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 201
A1
15 53382
16 04 15
* A61H 3/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 986
A1
15 53383
16 04 15
* H04L 12/70
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 290
A1
15 53384
16 04 15
* A61M 11/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 996
A1
15 53387
16 04 15
* E04G 17/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 133
A1
15 53388
16 04 15
* B61D 1/06
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 056
A1
15 53389
16 04 15
* B61B 1/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 055
A1
15 53390
16 04 15
* E04G 15/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 131
A1
15 53391
16 04 15
* A24F 19/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 961
A1
15 53392
16 04 15
G01R 31/265
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 224
A1
15 53393
16 04 15
* C11D 9/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 118
A1
15 53394
16 04 15
* F02D 45/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 157
A1
15 53395
16 04 15
* E04H 17/14
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 140
A1
15 53396
16 04 15
* B62D 25/10
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 058
A1
15 53397
16 04 15
* F28F 3/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 202
A1
15 53398
16 04 15
* A61B 17/70
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 977
A1
15 53399
16 04 15
* B01J 21/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 007
A1
15 53400
16 04 15
* F02B 37/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 151
A1
15 53401
16 04 15
* E04H 17/20
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 141
A1
15 53402
16 04 15
* G21G 1/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 262
A1
15 53403
16 04 15
F16L 1/20
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 169
A1
15 53404
16 04 15
* B60N 2/58
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 038
A1
15 53405
16 04 15
* B60W 30/182
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 054
A1
15 53406
16 04 15
A23K 20/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 959
A1
15 53407
16 04 15
* B60G 17/018
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 029
A1
15 53408
16 04 15
* F01M 9/12
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 148
244
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 16/42
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
15 53409
16 04 15
E01B 5/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 127
A1
15 53410
16 04 15
* C07C251/40
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 105
A1
15 53412
16 04 15
* B60J 5/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 033
A1
15 53413
16 04 15
* G01N 27/327
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 221
A1
15 53414
16 04 15
* F28F 3/06
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 203
A1
15 53415
16 04 15
C02F 3/28
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 103
A1
15 53416
16 04 15
* D03D 15/08
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 124
A1
15 53417
16 04 15
* D03D 15/08
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 125
A1
15 53418
17 04 15
B60C 9/18
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 025
A1
15 53420
17 04 15
B60C 9/18
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 026
A1
15 53422
17 04 15
* B01D 21/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 005
A1
15 53423
17 04 15
* A24C 5/34
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 960
A1
15 53424
17 04 15
A61B 17/70
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 978
A1
15 53425
17 04 15
* A01G 25/09
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 955
A1
15 53427
17 04 15
* F16B 29/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 160
A1
15 53428
17 04 15
A61B 17/70
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 979
A1
15 53429
17 04 15
* A61K 9/24
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 991
A1
15 53430
17 04 15
* F25J 1/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 195
A1
15 53431
17 04 15
F02F 1/20
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 158
A1
15 53432
17 04 15
* B60R 7/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 042
A1
15 53433
17 04 15
* H02G 1/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 275
A1
15 53434
17 04 15
H02K 7/10
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 279
A1
15 53436
17 04 15
* B60K 15/07
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 037
A1
15 53437
17 04 15
* G07D 7/06
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 253
A1
15 53438
17 04 15
* B64D 41/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 074
A1
15 53439
17 04 15
F02C 7/22
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 155
A1
15 53440
17 04 15
H02P 6/08
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 283
A1
15 53441
17 04 15
B60J 7/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 036
A1
15 53442
17 04 15
* B65D 47/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 080
A1
15 53443
17 04 15
B28D 1/14
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 018
A1
15 53444
17 04 15
* C07D303/28
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 106
A1
15 53445
17 04 15
G21F 9/36
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 261
A1
15 53447
17 04 15
* E04G 17/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 134
A1
15 53448
17 04 15
B62D 35/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 061
A1
15 53449
17 04 15
* A01N 65/10
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 956
A1
15 53451
17 04 15
* B65D 85/76
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 084
A1
15 53452
17 04 15
* B65B 25/10
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 077
A1
15 53453
17 04 15
A42B 3/22
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 964
A1
15 53454
17 04 15
F01M 11/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 149
A1
15 53455
17 04 15
* B65G 17/12
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 087
A1
15 53456
17 04 15
* A47J 37/12
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 973
A1
15 53457
17 04 15
A47J 43/07
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 974
A1
15 53458
17 04 15
* B65G 47/90
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 091
BOPI 16/42
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
245
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
15 53459
17 04 15
F23D 14/46
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 189
A1
15 53460
17 04 15
* B62D 65/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 062
A1
15 53461
17 04 15
* G06K 9/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 251
A1
15 53462
17 04 15
H01L 23/367
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 266
A1
15 53463
17 04 15
* F28D 17/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 196
A1
15 53464
17 04 15
* H04L 12/70
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 291
A1
15 53465
17 04 15
* G06F 9/50
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 239
A1
15 53466
17 04 15
F02C 7/06
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 154
A1
15 53467
17 04 15
* F21V 8/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 183
A1
15 53468
17 04 15
* B60P 3/12
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 040
A1
15 53469
17 04 15
B65G 1/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 086
A1
15 53470
17 04 15
* F02C 7/36
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 156
A1
15 53471
17 04 15
* F02C 7/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 153
A1
15 53472
17 04 15
B60S 1/34
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 049
A1
15 53473
17 04 15
B60S 1/34
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 050
A1
15 53474
18 04 15
* B32B 27/40
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 022
A1
15 53475
18 04 15
B66F 11/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 098
A1
15 53476
18 04 15
B66F 11/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 099
A1
15 53478
20 04 15
* G06F 15/80
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 243
A1
15 53479
20 04 15
* B60R 19/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 047
A1
15 53480
20 04 15
* B60J 5/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 034
A1
15 53481
20 04 15
B60R 7/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 043
A1
15 53483
20 04 15
* F16S 3/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 172
A1
15 53484
20 04 15
* F16L 33/01
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 171
A1
15 53485
20 04 15
* A45D 1/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 967
A1
15 53487
20 04 15
* B01L 3/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 009
A1
15 53488
20 04 15
* F28F 9/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 204
A1
15 53490
20 04 15
* F41F 3/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 205
A1
15 53492
20 04 15
* B81B 7/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 101
A1
15 53493
20 04 15
* A61K 8/97
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 989
A1
15 53494
20 04 15
* G01K 1/08
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 211
A1
15 53495
20 04 15
B64C 1/10
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 072
A1
15 53496
20 04 15
* F17C 3/04
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 175
A1
15 53498
20 04 15
G01J 11/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 210
A1
15 53499
20 04 15
* E04H 17/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 138
A1
15 53500
20 04 15
* F23G 7/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 190
A1
15 53501
20 04 15
* C02F 1/28
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 102
A1
15 53502
20 04 15
B64F 5/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 075
A1
15 53503
20 04 15
* C23C 16/52
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 122
A1
15 53504
20 04 15
* H01L 33/50
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 268
A1
15 53505
20 04 15
* H01L 23/58
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 267
A1
15 53506
20 04 15
* C08G 18/32
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 109
A1
15 53507
20 04 15
* B64C 1/06
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 070
246
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 16/42
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
15 53508
20 04 15
G06F 17/30
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 244
A1
15 53509
20 04 15
* H02P 9/48
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 284
A1
15 53510
20 04 15
* G01S 19/16
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 225
A1
15 53511
20 04 15
* A61K 8/72
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 988
A1
15 53512
20 04 15
B60C 1/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 024
A1
15 53514
20 04 15
G06F 17/30
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 245
A1
15 53515
20 04 15
* A61F 5/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 981
A1
15 53516
20 04 15
G06F 17/30
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 246
A1
15 53517
20 04 15
A42B 1/20
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 963
A1
15 53518
20 04 15
* A61K 8/97
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 990
A1
15 53519
20 04 15
* B62D 65/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 063
A1
15 53520
20 04 15
* G05B 1/11
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 232
A1
15 53521
20 04 15
* A61M 5/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 995
A1
15 53522
20 04 15
B60P 3/06
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 039
A1
15 53523
20 04 15
G01T 1/167
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 227
A1
15 53525
20 04 15
* F16K 31/06
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 167
A1
15 53526
20 04 15
* E04C 5/06
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 129
A1
15 53527
20 04 15
* B05C 11/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 011
A1
15 53528
20 04 15
* B25F 5/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 015
A1
15 53529
20 04 15
* B25F 5/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 016
A1
15 53530
20 04 15
* B65D 85/804
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 085
A1
15 53533
20 04 15
G01N 27/02
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 220
A1
15 53535
20 04 15
* A44B 11/12
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 966
A1
15 53536
20 04 15
* A61D 19/00
BOPI 42 DU 21 10 16
3 034 980
A1
15 53537
20 04 15
B65G 69/28
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 093
A1
15 55062
03 06 15
* G21C 19/20
BOPI 42 DU 21 10 16
3 035 260
14 04 15
FR
BOPI 16/42
247
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BOPI 16/42
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
B1
2 905 815
07 57513
12 09 07
RM
B1
2 906 926
07 07040
08 10 07
RM
B1
2 913 556
08 51202
26 02 08
B1
2 923 351
08 56956
14 10 08
B1
2 924 289
07 08291
27 11 07
B1
2 930 693
09 01844
16 04 09
B1
2 931 300
08 02667
16 05 08
B1
2 932 319
08 03218
B1
2 932 557
B1
2 933 694
B1
249
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
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B1
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04 12 12
RM
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B1
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04 12 12
RM
BOPI 23 DU 06 06 14
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B1
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30 11 12
RM
BOPI 23 DU 06 06 14
RM
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B1
2 999 042
12 61487
30 11 12
RM
BOPI 23 DU 06 06 14
RM
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B1
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15 01 13
RM
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BOPI 44 DU 30 10 09
B1
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18 01 13
RM
BOPI 30 DU 25 07 14
RM
BOPI 47 DU 20 11 09
B1
3 001 336
13 55438
12 06 13
RM
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10 06 08
RM
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B1
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RM
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13 06 08
RM
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B1
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RM
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B1
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RM
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RM
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B1
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22 02 13
RM
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B1
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B1
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B1
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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B1
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B1
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RM
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B1
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B1
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26 03 13
RM
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B1
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B1
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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B1
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B1
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RM
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B1
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B1
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12 04 13
RM
BOPI 42 DU 17 10 14
B1
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06 04 11
RM
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B1
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12 04 13
RM
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B1
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RM
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B1
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11 04 13
RM
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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30 09 11
RM
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B1
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18 04 13
RM
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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09 12 11
RM
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B1
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26 04 13
RM
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B1
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B1
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26 04 13
RM
BOPI 44 DU 31 10 14
B1
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28 02 12
RM
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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03 05 13
RM
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B1
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19 03 12
RM
BOPI 38 DU 20 09 13
B1
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07 05 13
RM
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B1
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12 52454
19 03 12
RM
BOPI 38 DU 20 09 13
B1
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09 05 13
RM
BOPI 46 DU 14 11 14
B1
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20 04 12
RM
BOPI 43 DU 25 10 13
B1
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16 05 13
RM
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B1
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30 04 12
RM
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B1
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RM
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B1
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22 06 12
RM
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B1
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17 05 13
RM
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B1
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RM
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B1
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15 05 13
RM
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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21 05 13
RM
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B1
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BOPI 15 DU 11 04 14
B1
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BOPI 48 DU 28 11 14
B1
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06 11 12
RM
BOPI 19 DU 09 05 14
B1
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BOPI 48 DU 28 11 14
B1
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16 11 12
RM
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B1
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24 05 13
B1
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26 11 12
RM
BOPI 22 DU 30 05 14
B1
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13 55053
03 06 13
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
dans lesquels
les demandes
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BOPI 37 DU 12 09 14
BOPI 40 DU 03 10 14
BOPI 41 DU 10 10 14
RM
BOPI 48 DU 28 11 14
BOPI 49 DU 05 12 14
250
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
B1
3 006 267
13 55054
03 06 13
RM
BOPI 49 DU 05 12 14
B1
3 006 268
13 55093
04 06 13
RM
BOPI 49 DU 05 12 14
B1
3 006 291
13 01250
03 06 13
RM
B1
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28 05 13
B1
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13 54861
B1
3 006 605
13 01278
B1
3 006 684
B1
BOPI 16/42
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
B1
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13 59159
24 09 13
RM
B1
3 012 016
13 60234
21 10 13
BOPI 17 DU 24 04 15
BOPI 49 DU 05 12 14
B1
3 012 126
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22 10 13
BOPI 17 DU 24 04 15
RM
BOPI 49 DU 05 12 14
B1
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17 10 13
BOPI 17 DU 24 04 15
29 05 13
RM
BOPI 49 DU 05 12 14
B1
3 012 318
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24 10 13
05 06 13
RM
BOPI 50 DU 12 12 14
B1
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07 06 13
RM
BOPI 50 DU 12 12 14
B1
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19 11 13
RM
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07 06 13
RM
BOPI 50 DU 12 12 14
B1
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RM
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B1
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B1
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22 11 13
RM
BOPI 22 DU 29 05 15
B1
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07 06 13
RM
BOPI 50 DU 12 12 14
B1
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RM
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B1
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06 06 13
RM
BOPI 50 DU 12 12 14
B1
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11 12 13
RM
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
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RM
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B1
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11 12 13
B1
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17 06 13
RM
BOPI 51 DU 19 12 14
B1
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B1
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24 06 13
RM
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
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16 12 13
RM
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
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19 06 13
RM
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
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20 12 13
RM
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
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13 55834
20 06 13
RM
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 015 993
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31 12 13
RM
BOPI 27 DU 03 07 15
B1
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20 06 13
RM
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
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31 12 13
B1
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25 06 13
RM
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
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14 02 14
RM
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B1
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28 06 13
RM
BOPI 01 DU 02 01 15
B1
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26 02 14
RM
BOPI 35 DU 28 08 15
B1
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27 06 13
RM
BOPI 01 DU 02 01 15
B1
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RM
BOPI 37 DU 11 09 15
B1
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02 07 13
RM
BOPI 02 DU 09 01 15
B1
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RM
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B1
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05 07 13
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B1
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28 03 14
BOPI 40 DU 02 10 15
B1
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RM
BOPI 02 DU 09 01 15
B3
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BOPI 40 DU 02 10 15
B1
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22 07 13
RM
BOPI 04 DU 23 01 15
B1
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14 54105
07 05 14
BOPI 46 DU 13 11 15
B1
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26 07 13
RM
BOPI 05 DU 30 01 15
B1
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28 05 14
BOPI 49 DU 04 12 15
B1
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26 07 13
RM
BOPI 05 DU 30 01 15
B1
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27 05 14
BOPI 49 DU 04 12 15
B1
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RM
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B1
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B1
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RM
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B1
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14 55804
23 06 14
BOPI 52 DU 25 12 15
B1
3 009 534
13 57953
12 08 13
RM
BOPI 07 DU 13 02 15
B1
3 022 885
14 01422
25 06 14
BOPI 53 DU 01 01 16
B1
3 009 652
13 57883
08 08 13
BOPI 07 DU 13 02 15
B1
3 022 886
14 55929
25 06 14
BOPI 53 DU 01 01 16
B1
3 009 706
13 58041
19 08 13
RM
BOPI 08 DU 20 02 15
B1
3 022 887
14 55930
25 06 14
BOPI 53 DU 01 01 16
B1
3 009 821
13 58065
20 08 13
RM
BOPI 09 DU 27 02 15
B1
3 022 900
14 56150
30 06 14
BOPI 53 DU 01 01 16
B1
3 009 822
13 58061
20 08 13
RM
BOPI 09 DU 27 02 15
B1
3 022 909
14 55877
25 06 14
BOPI 53 DU 01 01 16
B1
3 009 869
13 58125
22 08 13
RM
BOPI 09 DU 27 02 15
B1
3 022 965
14 55983
26 06 14
BOPI 53 DU 01 01 16
B1
3 010 053
13 02017
30 08 13
RM
BOPI 10 DU 06 03 15
B1
3 023 019
14 56044
27 06 14
BOPI 53 DU 01 01 16
B1
3 010 180
13 58466
04 09 13
RM
BOPI 10 DU 06 03 15
B3
3 024 324
15 57352
31 07 15
BOPI 05 DU 05 02 16
B1
3 010 245
13 58233
28 08 13
RM
BOPI 10 DU 06 03 15
B3
3 024 332
14 57460
31 07 14
BOPI 05 DU 05 02 16
B1
3 010 274
13 58192
27 08 13
RM
BOPI 10 DU 06 03 15
B3
3 024 517
15 57329
30 07 15
BOPI 05 DU 05 02 16
B1
3 010 379
13 58732
11 09 13
RM
BOPI 11 DU 13 03 15
B3
3 024 892
15 57688
12 08 15
BOPI 07 DU 19 02 16
B1
3 010 380
13 58731
11 09 13
RM
BOPI 11 DU 13 03 15
B3
3 025 043
15 57825
20 08 15
BOPI 08 DU 26 02 16
B1
3 010 382
13 58792
12 09 13
RM
BOPI 11 DU 13 03 15
B3
3 025 230
14 58145
01 09 14
BOPI 09 DU 04 03 16
B1
3 010 411
13 58625
09 09 13
RM
BOPI 11 DU 13 03 15
B3
3 025 420
14 58313
04 09 14
BOPI 10 DU 11 03 16
B1
3 010 412
13 58628
09 09 13
BOPI 11 DU 13 03 15
B3
3 025 421
14 58314
04 09 14
BOPI 10 DU 11 03 16
B1
3 010 969
13 59078
20 09 13
RM
BOPI 13 DU 27 03 15
B1
3 025 465
14 58453
09 09 14
BOPI 10 DU 11 03 16
B1
3 011 110
13 59188
24 09 13
RM
BOPI 13 DU 27 03 15
B3
3 025 644
14 62820
18 12 14
BOPI 10 DU 11 03 16
dans lesquels
les demandes
Nature
du
documen
t
RM
dans lesquels
les demandes
BOPI 13 DU 27 03 15
BOPI 18 DU 01 05 15
BOPI 21 DU 22 05 15
BOPI 24 DU 12 06 15
BOPI 25 DU 19 06 15
BOPI 27 DU 03 07 15
BOPI 16/42
Revendications
modifiée
s
(RM)
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
dans lesquels
les demandes
B1
3 025 739
15 54960
01 06 15
BOPI 11 DU 18 03 16
B1
3 025 742
14 58762
17 09 14
BOPI 11 DU 18 03 16
B1
3 025 758
14 58572
12 09 14
BOPI 11 DU 18 03 16
B1
3 025 779
14 02075
16 09 14
BOPI 11 DU 18 03 16
B1
3 025 812
14 58672
15 09 14
BOPI 11 DU 18 03 16
B3
3 025 864
14 58628
15 09 14
BOPI 11 DU 18 03 16
B3
3 025 883
14 58670
15 09 14
BOPI 11 DU 18 03 16
B1
3 025 929
14 58933
23 09 14
BOPI 11 DU 18 03 16
B1
3 026 168
14 58945
23 09 14
BOPI 12 DU 25 03 16
B1
3 026 184
14 58944
23 09 14
BOPI 12 DU 25 03 16
B1
3 026 191
14 58896
22 09 14
BOPI 12 DU 25 03 16
B1
3 026 238
14 58961
23 09 14
BOPI 12 DU 25 03 16
B1
3 026 267
14 59014
24 09 14
BOPI 12 DU 25 03 16
B1
3 026 293
14 59099
25 09 14
BOPI 13 DU 01 04 16
B1
3 026 306
14 59329
30 09 14
BOPI 13 DU 01 04 16
B1
3 026 325
14 59107
26 09 14
BOPI 13 DU 01 04 16
B3
3 026 336
15 57776
18 08 15
BOPI 13 DU 01 04 16
B1
3 026 358
14 59141
26 09 14
BOPI 13 DU 01 04 16
B1
3 026 359
14 59207
29 09 14
BOPI 13 DU 01 04 16
B1
3 026 378
14 59262
30 09 14
BOPI 13 DU 01 04 16
B1
3 026 386
14 02194
30 09 14
BOPI 13 DU 01 04 16
B1
3 026 387
14 02170
26 09 14
BOPI 13 DU 01 04 16
B1
3 026 401
14 59195
29 09 14
BOPI 13 DU 01 04 16
B1
3 026 434
14 59070
25 09 14
BOPI 13 DU 01 04 16
B1
3 026 435
14 59165
29 09 14
BOPI 13 DU 01 04 16
B1
3 026 458
14 59080
25 09 14
BOPI 13 DU 01 04 16
B1
3 026 478
14 59167
29 09 14
BOPI 13 DU 01 04 16
B1
3 026 487
14 59146
26 09 14
BOPI 13 DU 01 04 16
B1
3 026 491
14 59150
26 09 14
BOPI 13 DU 01 04 16
B1
3 026 580
14 59242
30 09 14
BOPI 13 DU 01 04 16
B1
3 026 591
14 59047
25 09 14
BOPI 13 DU 01 04 16
B3
3 026 723
15 56638
13 07 15
BOPI 14 DU 08 04 16
B1
3 026 808
14 59546
06 10 14
BOPI 14 DU 08 04 16
B1
3 026 969
14 59680
09 10 14
BOPI 15 DU 15 04 16
B1
3 027 062
14 59671
09 10 14
BOPI 15 DU 15 04 16
B1
3 027 092
14 59735
10 10 14
BOPI 15 DU 15 04 16
B1
3 027 129
14 59640
08 10 14
BOPI 15 DU 15 04 16
B1
3 027 167
14 59843
14 10 14
BOPI 15 DU 15 04 16
B1
3 027 353
14 59880
15 10 14
BOPI 16 DU 22 04 16
B1
3 027 394
14 59996
17 10 14
BOPI 16 DU 22 04 16
B1
3 027 395
14 60003
17 10 14
BOPI 16 DU 22 04 16
B1
3 027 421
14 60009
17 10 14
BOPI 16 DU 22 04 16
251
BOPI 16/42
253
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
NÉANT
BOPI 16/42
255
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
257
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 42 de 2016
BOPI 16/42
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
15 00759
3 035 293
15 00826
3 035 193
15 53244
3 035 073
15 53324
3 035 046
15 00762
3 035 128
15 00827
3 035 249
15 53245
3 035 013
15 53325
3 034 997
15 00763
3 035 119
15 00830
3 035 136
15 53246
3 035 111
15 53326
3 034 998
15 00769
3 035 216
15 00833
3 035 256
15 53247
3 034 982
15 53327
3 035 132
15 00784
3 034 971
15 00834
3 035 277
15 53248
3 034 983
15 53328
3 035 248
15 00785
3 035 287
15 00835
3 035 257
15 53249
3 034 984
15 53329
3 035 165
15 00786
3 035 258
15 00839
3 035 095
15 53250
3 035 259
15 53330
3 035 166
15 00788
3 035 170
15 00842
3 034 965
15 53251
3 035 188
15 53331
3 035 057
15 00789
3 035 020
15 00843
3 034 970
15 53253
3 035 236
15 53332
3 034 958
15 00790
3 034 968
15 00844
3 035 012
15 53254
3 035 254
15 53333
3 035 186
15 00791
3 034 999
15 00845
3 034 954
15 53255
3 035 176
15 53334
3 035 181
15 00792
3 035 000
15 00847
3 035 064
15 53256
3 035 163
15 53335
3 035 069
15 00793
3 035 294
15 00848
3 035 255
15 53257
3 035 213
15 53336
3 035 185
15 00794
3 035 240
15 00852
3 035 027
15 53258
3 034 969
15 53337
3 035 021
15 00796
3 035 066
15 53214
3 035 048
15 53259
3 035 060
15 53338
3 035 173
15 00797
3 035 067
15 53215
3 035 197
15 53260
3 035 288
15 53339
3 035 139
15 00798
3 035 068
15 53216
3 035 198
15 53261
3 035 142
15 53340
3 035 117
15 00799
3 035 081
15 53217
3 035 199
15 53262
3 035 097
15 53341
3 035 229
15 00800
3 035 082
15 53218
3 035 010
15 53263
3 035 123
15 53342
3 035 272
15 00801
3 035 076
15 53219
3 034 994
15 53264
3 035 207
15 53343
3 035 108
15 00803
3 035 274
15 53220
3 035 137
15 53265
3 035 159
15 53344
3 034 992
15 00804
3 035 208
15 53221
3 035 114
15 53267
3 035 289
15 53345
3 035 247
15 00805
3 035 296
15 53222
3 035 278
15 53268
3 035 014
15 53346
3 034 987
15 00806
3 035 286
15 53223
3 035 051
15 53269
3 035 235
15 53347
3 035 120
15 00808
3 035 223
15 53224
3 035 212
15 53270
3 035 161
15 53349
3 035 174
15 00810
3 035 100
15 53225
3 035 052
15 53271
3 035 112
15 53350
3 035 019
15 00811
3 034 953
15 53226
3 035 104
15 53272
3 035 113
15 53351
3 035 191
15 00812
3 035 001
15 53228
3 035 065
15 53273
3 035 292
15 53353
3 035 192
15 00814
3 035 003
15 53229
3 035 252
15 53274
3 035 045
15 53354
3 035 250
15 00815
3 035 135
15 53231
3 035 078
15 53275
3 035 228
15 53355
3 035 222
15 00816
3 035 023
15 53232
3 034 985
15 53310
3 035 094
15 53356
3 035 178
15 00817
3 035 233
15 53233
3 035 079
15 53311
3 035 295
15 53357
3 035 182
15 00818
3 035 206
15 53234
3 035 035
15 53312
3 035 282
15 53358
3 034 976
15 00819
3 035 209
15 53235
3 035 059
15 53313
3 035 162
15 53359
3 035 179
15 00820
3 035 242
15 53236
3 035 285
15 53314
3 035 110
15 53360
3 035 126
15 00821
3 035 238
15 53237
3 034 962
15 53315
3 035 226
15 53361
3 035 194
15 00822
3 035 002
15 53238
3 035 276
15 53317
3 035 144
15 53362
3 035 053
15 00823
3 035 044
15 53239
3 035 121
15 53319
3 035 107
15 53363
3 035 030
15 00824
3 035 004
15 53240
3 035 280
15 53321
3 035 215
15 53364
3 035 031
15 00825
3 035 096
15 53241
3 035 041
15 53322
3 035 234
15 53365
3 035 032
258
BOPI 16/42
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
15 53366
3 035 200
15 53408
3 035 148
15 53455
3 035 087
15 53501
3 035 102
15 53367
3 035 180
15 53409
3 035 127
15 53456
3 034 973
15 53502
3 035 075
15 53368
3 035 083
15 53410
3 035 105
15 53457
3 034 974
15 53503
3 035 122
15 53369
3 035 241
15 53412
3 035 033
15 53458
3 035 091
15 53504
3 035 268
15 53370
3 035 092
15 53413
3 035 221
15 53459
3 035 189
15 53505
3 035 267
15 53371
3 035 028
15 53414
3 035 203
15 53460
3 035 062
15 53506
3 035 109
15 53372
3 035 088
15 53415
3 035 103
15 53461
3 035 251
15 53507
3 035 070
15 53373
3 035 089
15 53416
3 035 124
15 53462
3 035 266
15 53508
3 035 244
15 53374
3 035 090
15 53417
3 035 125
15 53463
3 035 196
15 53509
3 035 284
15 53375
3 035 177
15 53418
3 035 025
15 53464
3 035 291
15 53510
3 035 225
15 53376
3 035 265
15 53420
3 035 026
15 53465
3 035 239
15 53511
3 034 988
15 53378
3 035 269
15 53422
3 035 005
15 53466
3 035 154
15 53512
3 035 024
15 53379
3 035 270
15 53423
3 034 960
15 53467
3 035 183
15 53514
3 035 245
15 53380
3 035 271
15 53424
3 034 978
15 53468
3 035 040
15 53515
3 034 981
15 53381
3 035 201
15 53425
3 034 955
15 53469
3 035 086
15 53516
3 035 246
15 53382
3 034 986
15 53427
3 035 160
15 53470
3 035 156
15 53517
3 034 963
15 53383
3 035 290
15 53428
3 034 979
15 53471
3 035 153
15 53518
3 034 990
15 53384
3 034 996
15 53429
3 034 991
15 53472
3 035 049
15 53519
3 035 063
15 53386
3 035 264
15 53430
3 035 195
15 53473
3 035 050
15 53520
3 035 232
15 53387
3 035 133
15 53431
3 035 158
15 53474
3 035 022
15 53521
3 034 995
15 53388
3 035 056
15 53432
3 035 042
15 53475
3 035 098
15 53522
3 035 039
15 53389
3 035 055
15 53433
3 035 275
15 53476
3 035 099
15 53523
3 035 227
15 53390
3 035 131
15 53434
3 035 279
15 53478
3 035 243
15 53525
3 035 167
15 53391
3 034 961
15 53436
3 035 037
15 53479
3 035 047
15 53526
3 035 129
15 53392
3 035 224
15 53437
3 035 253
15 53480
3 035 034
15 53527
3 035 011
15 53393
3 035 118
15 53438
3 035 074
15 53481
3 035 043
15 53528
3 035 015
15 53394
3 035 157
15 53439
3 035 155
15 53483
3 035 172
15 53529
3 035 016
15 53395
3 035 140
15 53440
3 035 283
15 53484
3 035 171
15 53530
3 035 085
15 53396
3 035 058
15 53441
3 035 036
15 53485
3 034 967
15 53533
3 035 220
15 53397
3 035 202
15 53442
3 035 080
15 53487
3 035 009
15 53534
3 035 017
15 53398
3 034 977
15 53443
3 035 018
15 53488
3 035 204
15 53535
3 034 966
15 53399
3 035 007
15 53444
3 035 106
15 53490
3 035 205
15 53536
3 034 980
15 53400
3 035 151
15 53445
3 035 261
15 53492
3 035 101
15 53537
3 035 093
15 53401
3 035 141
15 53447
3 035 134
15 53493
3 034 989
15 55062
3 035 260
15 53402
3 035 262
15 53448
3 035 061
15 53494
3 035 211
16 00629
3 035 130
15 53403
3 035 169
15 53449
3 034 956
15 53495
3 035 072
16 00644
3 035 150
15 53404
3 035 038
15 53451
3 035 084
15 53496
3 035 175
16 00645
3 035 281
15 53405
3 035 054
15 53452
3 035 077
15 53498
3 035 210
16 51789
3 035 263
15 53406
3 034 959
15 53453
3 034 964
15 53499
3 035 138
16 51790
3 035 146
15 53407
3 035 029
15 53454
3 035 149
15 53500
3 035 190
16 51791
3 035 145
259
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
16 51792
3 035 147
16 51929
3 035 217
16 51930
3 035 237
16 51931
3 035 218
16 52023
3 035 214
16 52024
3 035 219
16 52312
3 035 115
16 52315
3 035 116
16 53144
3 035 187
16 53230
3 034 972
16 53295
3 035 006
16 53299
3 035 230
16 53306
3 035 071
16 53309
3 034 993
16 53318
3 035 168
16 53325
3 035 273
16 53329
3 035 184
16 53331
3 034 957
16 53334
3 035 231
16 53341
3 035 164
16 53349
3 034 975
16 53391
3 035 143
16 57308
3 035 008
16 70157
3 035 152
BOPI 16/42
BOPI 16/42
261
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..... néant
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle).................... néant
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ... 269
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 16/42
265
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
NÉANT
BOPI 16/42
267
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 16/42
269
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
BOPI 16/42
DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION
DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI
Numéro de publication
de la demande européenne
ou de la demande
internationale
Bulletin européen des brevets
ou gazette du PCT dans lequel
est parue la publication
Classement
principal
3 057 864
16/34 DU 24 08 16
B63H 1/22
3 059 358
16/34 DU 24 08 16
E05B 17/20
Bulletin français
où a été publiée la mention
de la remise de la traduction
des revendications
271
BOPI 16/42
273
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CE) n° 469/2009 du 6 mai 2009
Règlement (CE) n° 1610/96 du 23 jullet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments et demandes de prorogation *................................ 277
produits phytopharmaceutiques * ................................................. néant
médicaments et demandes de prorogation rejetées ....................... néant
produits phytopharmaceutiques rejetées ........................................ néant
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés et prorogations acceptées............................................... 287
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ................................................... néant
*
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 16/42
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE
PROROGATION
277
BOPI 16/42
DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 16C0037
: 16-09-2016
o. Demandeur
: PHARMACOSMOS
HOLDING A/S - RORVANGSVEJ 30 4300 HOLBÆK DANEMARK,
Références du brevet de base :
w. N° de dépôt
e. Date de dépôt
w. N° de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
: 99908785.1
: 24-03-1999
: 1066056
: 17-07-2002
: COMPOSE FER-DEXTRANE
SERVANT DE COMPOSANT DANS UNE COMPOSITION THERAPEUTIQUE POUR LA PROPHYLAXIE
OU LE TRAITEMENT DE LA CARENCE EN FER, PROCEDE DE PRODUCTION DE CE COMPOSE FERDEXTRANE ET SON UTILISATION
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
CIS 6 071 735 5 du 25-03-2016
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
FER (III) ISOMALTOSIDE 1000
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
43747 du 21-12-2009
279
BOPI 16/42
281
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
NÉANT
BOPI 16/42
283
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE
PROROGATION REJETÉES
NÉANT
BOPI 16/42
285
COMPLÉMENTAIRES DE
REJETÉES
NÉANT
BOPI 16/42
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ET
PROROGATIONS ACCEPTÉES
287
BOPI 16/42
d. Numéro national
e. Date de dépôt
{. Date limite de validité
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS DELIVRÉS
: 12C0059
: 18-10-2012
: 20-09-2019
o. Demandeur
: HENRY M. JACKSON FOUNDATION FOR THE ADVANCEMENT OF MILITARY
MEDECINE - 1401 ROCKVILLE PIKE SUITE 6000
MD20852 ROCKVILLE ETATS-UNIS D’AMERIQUE,
Références du brevet de base :
w. N° de dépôt
e. Date de dépôt
w. N° de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
: 94929273.4
: 21-09-1994
: 0720485
: 19-11-2003
: PROCEDE
PERMETTANT
D'ACTIVER UN GLUCIDE SOLUBLE A L'AIDE DE
NOUVEAUX REACTIFS CYANYLANTS POUR
PRODUIRE DES STRUCTURES IMMUNOGENES
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
EU/1/12/767/001-007 du 25-04-2012
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
POLYOSIDE DE NEISSERIA MENINGITIDIS DE
GROUPE Y CONJUGUE A L'ANATOXINE TETANIQUE
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
EU/1/12/767/001-007 du 25-04-2012
289
BOPI 16/42
291
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PHYTOPHARMACEUTIQUES DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 16/42
293
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) ................................................................................... néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 16/42
297
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 16/42
299
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ......................................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB .........
303
307
6.3 Corrections et/ou modifications ....................................................
311
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 16/42
303
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION ET LES
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMICONDUCTEURS
BOPI 16/42
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Du 16 septembre 2016 au 22 septembre 2016
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
305
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
1834433
213373
EP
2438190
213397
FR
0902882
213392
EP
1881620
213373
EP
2668288
213397
FR
1002519
213416
EP
1946413
213406
EP
2718463
213397
FR
1002520
213416
EP
1946413
213407
FR
1061192
213375
EP
1997010
213373
FR
1156867
213385
FR
1400114
213409
EP
2001226
213391
FR
1450699
213393
FR
1400576
213381
EP
2035322
213374
FR
1456315
213372
FR
9909098
213383
EP
2035323
213374
EP
1066056
213403
EP
0809366
213401
EP
2035324
213374
EP
1809308
213376
EP
1018718
213420
EP
2071834
213391
EP
1830782
213386
EP
1020840
213420
EP
2073537
213391
EP
1889197
213386
EP
1042927
213373
EP
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213373
EP
2110101
213388
EP
1077656
213407
EP
2129073
213373
EP
2110152
213388
EP
1087934
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EP
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213412
EP
2146821
213396
EP
1101382
213373
EP
2332222
213407
EP
2200429
213376
EP
1114563
213373
EP
2349925
213415
EP
1117230
213373
EP
2382232
213408
EP
1146501
213420
EP
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213380
EP
1177697
213373
EP
2468971
213375
FR
1002595
213395
EP
1190591
213373
CC
10C0057
213387
FR
1003083
213394
EP
1198941
213373
Transmission partielle de propriété
FR
1059508
213411
EP
1261177
213384
FR
1202928
213422
FR
1501811
213410
EP
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FR
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213398
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1020840
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EP
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213373
EP
1146501
213419
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213373
EP
1651015
213419
EP
1485036
213406
EP
1485036
213407
FR
1001028
213417
EP
1502456
213373
FR
1202756
213414
Autre acte affectant l'existence ou la
validité d'un titre de propriété industrielle
EP
1506628
213373
FR
1303090
213413
EP
1064942
213423
EP
1510084
213401
EP
1809308
213377
CC
08C0015
213404
EP
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213418
EP
2200429
213377
EP
1651015
213420
Changement de nom, de dénomination
EP
1661366
213373
FR
1156867
213385
EP
1665731
213389
FR
1450699
213393
EP
1665731
213390
FR
1456315
213372
EP
1670393
213407
EP
0919143
213378
EP
1673042
213407
EP
1427286
213399
EP
1678847
213401
EP
1427286
213400
EP
1685066
213379
EP
2110101
213388
EP
1779578
213401
EP
2110152
213388
EP
1810460
213373
EP
2146821
213396
Changement d'adresse
Rectification d'une erreur matérielle
EP
2480297
213402
Recours en restauration ou en annulation
Décision rapportant la décision de
constation de déchéance
FR
0906232
213369
FR
1402658
213371
FR
1460546
213370
EP
2186398
213368
Concession de licence
Demande de certificat complémentaire de
protection
EP
1066056
213421
Erratum
FR
1202928
213422
Traduction révisée des revendications
EP
1009574
213405
BOPI 16/42
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
307
BOPI 16/42
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
EP
1695148
EP
1969879
EP
2259449
EP
2292119
EP
2443934
EP
2450215
EP
2464289
EP
2483545
EP
2568105
EP
2570445
EP
2592538
EP
2611554
EP
2616850
EP
2619810
EP
2621940
EP
2625552
EP
2628736
EP
2630278
EP
2630485
EP
2632403
EP
2633972
EP
2637967
EP
2663553
EP
2689213
Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)
au Registre National des Brevets le 19 septembre 2016
309
BOPI 16/42
MODIFICATIONS
311
BOPI 16/42
CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI
313
Pages : 367
Partie du bulletin concernée : 6.1
Nature de l’inscription : Transmission totale de propriété
Nature du titre et n° : BREVET FRANCAIS n° 1202928
Inscription n° : 211677
Il y a lieu de remplacer :
LE CODE NATURE TRANSMISSION TOTALE DE
PROPRIETE CONCERNANT L INSCRIPTION N°211677 DU
18/05/2016
par :
LE CODE NATURE TRANSMISSION PARTIELLE DE
PROPRIETE
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................. néant
BOPI 16/42
317
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 16/42
319
MODIFICATIONS
NÉANT

E14 avril

Transcription

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