contrat d`abonnement

CONTRAT D’ABONNEMENT – PARTICULIERS
Conditions particulières
Nouveau client
 Tirage de ligne (si ADSL)
Abonnement supplémentaire : abonnement actuel conservé
Migration/Basculement : abonnement actuel résilié avec solde de
tout compte à régulariser
Nom du commercial TGN/ADV : ___________________________
N°__________________________________
 Mentions obligatoires
A.
Mle
Mme
M
Coordonnées du client
Nom et prénoms : ……………………………………………………………...............................................................................................................
Adresse de facturation (Lot/Quartier/VilleCode postal/Province):.................................................................................…………………………………………………………………………
Tél : 020|__|__|__|__|__|__|__|
Mobile : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|
Fax:020 |__|__|__|__|__|__|__|
E-mail :……………………………………………………………
Adresse d’installation (si différente) : ….……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Nom(s) d’utilisateur (ou login de connexion) : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Numéro de ligne ADSL/CDMA : 020|__|__|__|__|__|__|__|
ou S/N clé MOOV 3G+ : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| ou ESN CDMA : |__|__|__|__|__|__|__|__|
B.
Déjà client
Ancien Nom d’Utilisateur (ou login de connexion) : ……………………………………………………………..……… Ancien type d’abonnement : …..……………….………….………………
C.
Offre
Tous les montants indiqués sont en Ariary Toutes Taxes Comprises (TTC).
FORFAIT
MENSUALITE
FRAIS DE MISE EN SERVICE
OPTIONS
Net 500
Net 1 Go
ENGAGEMENT (en mois)
(tacite reconduction)
Net 3 Go
 PACK CDMA 500 Mo INTERNET +
TELEPHONE 2H WFC
PACK CDMA 1500 Mo INTERNET +
TELEPHONE 2H WFC
 ADSL MOOV BOX INTERNET ILLIMITE 8
Méga+ TELEPHONE 1H WFC + CLE 500 Mo
 ADSL MOOV BOX INTERNET ILLIMITE 8
Méga + TELEPHONE 3H WFC + CLE 500 Mo
FIBRE OPTIQUE 100 Mbps
MENSUALITE
MOOV BOX avec option WiFi
28 800 Ar TTC
 Pack de 10 adresses mails suppl.
12 000 Ar TTC
 Extension de stockage de boîte mail à
10 Go
Limite de consommation
Voix (minimum 60 000 Ar)
 Pack sécurité (Antivirus)
MODE DE PAIEMENT
Prélèvement automatique
EQUIPEMENT
12 000 Ar TTC
OFFERT LA 1ère année
60 000 Ar TTC/an
Uniquement pour ADSL
ACCES/LIGNE FILAIRE
(cas ADSL)
Accès local

Accès ‘Mobile’
Accès national
Accès international



Assurance MOOV BOX
Remboursement du Bouquet TV
Canal+ convenu pendant 12 mois
Clé de secours à 1 Go
Clé de secours à 3 Go
Clé de secours à 10 Go


QTE
5 000 ArTTC
18 500 Ar TTC
46 000 Ar TTC
110 000 Ar TTC

D. Conditions spécifiques
S’il y a des conditions spécifiques convenues lors de la souscription, les indiquer dans la partie qui suit, suivi d’un paraphe ou signature.
Mes équipements de sécurisation :  Onduleur
 Prise de terre
 Parafoudre
 Paratonnerre* (BLR/WIMAX)
La non- installation des matériels de sécurité à la charge du client, engage de plein droit sa responsabilité personnelle pour les dommages occasionnés par ce manquement pour
les équipements de TGN.
E. Pièces justificatives fournies
CIN du signataire / carte de résident
Plan de situation
Dernière facture Telma (si ADSL)
RIB
Certificat de résidence / certificat d’existence
F. Acceptation du contrat
Fait à : __________________________________, le _______________________
Signature du titulaire suivi de la mention manuscrite« Lu et approuvé »
Par la signature du présent formulaire, j’atteste être une personne majeure et disposer de la capacité nécessaire à la conclusion et à l’exécution du contrat. Je déclare avoir pris
connaissance et accepte sans aucune réserve les Conditions Générales de Vente et d’abonnement dans leur intégralité, ainsi que les descriptifs et les tarifs des offres qui ont été
mis à ma disposition.
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - G. Autorisation de Prélèvement
J’autorise l’établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si la situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par la société TELMA GLOBAL NET dans
le cadre ce contrat de service. En cas de litige, je réglerai tout différend, directement avec la société TELMA GLOBAL NET.
Coordonnées du titulaire du compte à débiter :
Etablissement teneur du compte :
Nom/Raison sociale : ________________________________________________________________________________________________________________
TELMA GLOBAL NET :
Adresse : ___________________________________________________________________________________________________________________________
-N°00008 00005 02001001938 01 ouvert à la BFV
Code postal : ___ ___ ___ E-mail : __________________________________@_________________________________________
-N°00004 00001 01685500125 32 ouvert à la BMOI
login : __________________________________________
-N°00005 00001 10874090102 24 ouvert à la BNI
-N°00009 05605 18478500007 90 ouvert à la BOA
Désignation du compte à débiter :
|__|__|__|__|__|__|
Code Banque : |__|__|__|__|__| Code Guichet : |__|__|__|__|__|
N° du compte : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| Clé RIB : |__|__|
Nom de la banque :
Date :
Signature :
NB : Si société, cachet obligatoire
Telma Global Net S.A au capital de AR 3 000 000 000
Immeuble TELMA Alarobia, Route des Hydrocarbures
BP: 4095 – Antananarivo 101
Tel: 08 MOOV (08 6668) – Fax: 23 680 53 – Internet : www.moov.mg
RC N° 2003B00608 – Stat : 64221111995010065 – NIF : 2000001530