cours de fiscalité reconnus

COURS DE FISCALITÉ RECONNUS
CONNAISSANCES DE BASE EN FISCALITÉ CANADIENNE
Cours de fiscalité obligatoires à l’admission dans
les programmes de 2e cycle en fiscalité
de l’Université de Sherbrooke
Pour être admis à l’un des programmes de 2e cycle en fiscalité (diplôme ou maîtrise) de la
Faculté d’administration de l’Université de Sherbrooke, vous devez répondre à la condition
particulière, soit d’avoir réussi deux cours de fiscalité canadienne dans une université au
Canada, parmi les cours reconnus comme préalables par la direction du programme. Ces
cours figurent dans la liste ci-dessous, sous les catégories A et B. Dans certains cas, lors de
l’étude de votre dossier, un 3e cours de la catégorie C peut être exigé.
En général, un cours de 3 crédits donnant seulement une vue d’ensemble de la fiscalité
canadienne n’est pas équivalent à un cours de l’une ou l’autre des catégories A, B ou C.
L’exemple d’un tel cours serait :
À l’Université de Sherbrooke : CTB 301 Éléments de fiscalité
À HEC Montréal : 3-915-85 Impôts et gestion
Aucun cours de fiscalité dispensé par une université étrangère ne peut être équivalent à un
cours des catégories A, B ou C parce que la fiscalité étrangère est trop différente de la
fiscalité canadienne. Si une institution universitaire canadienne dispensant des cours de
fiscalité n’est pas inscrite dans le présent tableau ou s’il est impossible d’y retrouver un
cours de fiscalité canadienne, veuillez communiquer avec la direction des programmes de 2e
cycle en fiscalité pour vérifier si un cours en particulier satisfait une exigence des catégories
A, B ou C. À cette fin, vous devez faire parvenir le nom de l’université canadienne avec le
code du cours concerné, de même que le plan dudit cours à [email protected].
Université
Université de
Sherbrooke
Domaine
Catégorie A
Catégorie B
Administration
CTB 341 Impôt I
ou
FIS 342 Impôt sur le revenu I
CTB 451 Impôt II
ou
FIS 542 Impôt sur le revenu II
Droit
DRT 108 Droit fiscal I
DRT 509 Droit fiscal II
DDN
DRN 754 Droit fiscal
DRN 772 Sociétés I : droit
corporatif et fiscal
et
DRN 781 Sociétés II :
financement et réorganisation
Catégorie C
CTB 561 Impôt III
ou
FIS 642 Impôt et
taxes à la
consommation
DRT 498 Droit et
fiscalité des fiducies
Université
Domaine
B.A.A.
H.E.C.
Certificat en
comptabilité
Université
Bishop’s
Université
Concordia
D.E.S.S. en
comptabilité
publique
Administration
Administration
Administration
Université de
Moncton
Université de
Montréal
Droit
Droit
Comptabilité
Université
d’Ottawa
Droit civil
Catégorie A
3-922-06 Impôts II
ou
3-922-13 Impôts II
32-952-06 Fiscalité II
ou
32-952-13 Impôts II
N/D
N/D
BAC 331A Taxation I
BAC 332B Taxation II
ACCO 340 Income
Taxation in Canada
ADFS 2901 Fiscalité I
ou
ADFS 3901 Principes de
fiscalité
DROI 2425 Droit fiscal I
DRT 3701 Fondements du
régime fiscal
ADM 3745 Fiscalité I
ADM 3345 Taxation I
DRC 4745 Droit fiscal
général
ACCO 440 Advanced
Taxation
ADFS 3903 Fiscalité II
Common law
CML 3304 Taxation ou
CML 3704 Droit fiscal
Administration
CTB-2050 Fiscalité I
Droit
DRT-2400 Droit fiscal
fondamental
ACCT 385 Principles of
Taxation
ou
CCTX 511 Taxation I
2CTB 401 Fiscalité
fondamentale
Université
Laval
Administration
Université
McGill
UQAC
Administration
Catégorie B
3-902-06 Impôts I
ou
3-902-13 Impôts I
32-951-06 Fiscalité I
ou
32-951-13 Impôts I
DROI 3425 Droit fiscal II
DRT 3702 Régime fiscal de
l’entreprise
ADM 4744 Fiscalité II
ADM 4344 Taxation II
DRC 4747 Régime fiscal de
l’entreprise ou
DRC 4595A Fiscalité des
sociétés
CML 3383 Advanced
Taxation ou
CML 3783 Fiscalité des
sociétés
CTB-2103 Fiscalité II
ou CTB-2107 Fiscalité du
propriétaire dirigeant et de
son entreprise ou
CTB 3110 Optimisation
fiscale
DRT-2401 Fiscalité des
sociétés par actions
ACCT 486 Business
Taxation II
ou
CCTX 532-751 Taxation II
2CTB 502 Fiscalité avancée
Catégorie C
N/D
N/D
4-904-96 Planification
fiscale des sociétés
ACCO 643 Income
Taxation
ADFS 4701 Planification
fiscale
ADFS 3902 Impôt à la
consommation
DRT 3703 Planification
fiscale
N/D
DRC 4746 Planification
fiscale et successorale
CML 3370 Estate
Planning
CTB-3104 Fiscalité III
ou CTB-3113 Planification
fiscale du particulier et
réorganisations
corporatives ou
PFP 3110 Planification
successorale
DRT 2402 Planification
successorale et fiscale
ACCT 683 Tax Planning &
Decision Making
2CTB 608 Fiscalité et
planification
Université
Domaine
Catégorie C
SCO 6008 Planification
financière et fiscale
Administration
CTB 1843 Fiscalité des
particuliers
CTB 1943 Réorganisations
et planification fiscale
Administration
SCO 23111 Fiscalité des
particuliers
CTB 1903 Fiscalité des
entreprises et des
investisseurs
SCO 23210 Fiscalité des
sociétés et sujets spéciaux
Administration
FIS 2119 Introduction à la
fiscalité
FIS 3120 Fiscalité avancée
Administration
CTB 1018 Fiscalité I :
particuliers
CTB 1020 Fiscalité II :
entreprises et investisseurs
Administration
SCO 1060 Fiscalité des
particuliers
ou
SCO 1062 Fiscalité I pour
planificateurs financiers
SCO 1065 Fiscalité des
sociétés
ou
SCO 1064 Fiscalité II pour
planificateurs financiers
Droit
UQAR
UQAT
UQTR
TÉLUQ
Catégorie B
SCO 5532 Impôts sur le
revenu II
ou
SCO 5322 Fiscalité II pour
planificateurs financiers
ou
SCO 4008 Impôt sur le
revenu II
N/A *
UQAM
UQO
Catégorie A
SCO 4522 Impôts sur le
revenu I
ou
SCO 5321 Fiscalité I pour
planificateurs financiers
ou
SCO 3008 Impôt sur le
revenu I
JUR 5520 Droit fiscal *
Administration
N/A
SCO 33310 Planifications
fiscales et réorganisations
corporatives
FIS 4120 Fiscalité et
discussion de cas
CTB 1021 Fiscalité III :
réorganisations et
planification
* L’étudiant qui a fait son droit a l’UQAM doit suivre un cours de la colonne B dans un autre programme ou dans une
autre université.
Tableau mis à jour le 20-02-2015