le master en droits français et americain et le juris doctor (jd)

L'UNIVERSITE PARIS 1 – PANTHEON-SORBONNE
ET L'UNIVERSITE DE COLUMBIA
organisent conjointement
sanctionnée par
LE MASTER EN DROITS
FRANÇAIS ET AMERICAIN
ET LE JURIS DOCTOR (J.D.)
ETUDES INTERNATIONALES ET EUROPEENNES
(UFR 07)
L’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne organise aussi des doubles formations : en
droits français et anglais avec le King’s College de l’Université de Londres ; en droits
français et américain avec l’Université de Cornell ; en droits français et allemand avec
l’Université de Cologne ; en droits français et espagnol avec l’Université Complutense
de Madrid ; en droits français et italien avec l’Université degli Studi de Florence.
UNE FORMATION UNIQUE
Conjointement organisée par l’Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l’Université de Columbia, la
double formation en droits français et américain est unique en France et aux Etats-Unis et bénéficie
aujourd’hui d’une grande expérience reconnue dans le monde universitaire comme dans celui des
affaires. Cette double formation est, en France, habilitée par le ministère de
l’Education nationale et peut déboucher sur la délivrance d’un master de droit
(Master I), y compris d’un master II professionnel (Master II) dans la spécialité
offerte.
Elle est, aux Etats-Unis, sanctionnée conjointement par la délivrance d’un
Juris Doctor.
•
•
(J.D.).
Master 2 Droit du commerce international de l’Université Paris 1
UNE FORMATION SIMULTANEE
Deux années passées aux Etats-Unis puis deux années passées en France assurent l’acquisition d’une double
culture juridique et favorisent le développement d’une ouverture d’esprit indispensable dans le domaine
des affaires internationales. L’avantage de cette double formation de qualité se mesure notamment en gain
de temps par rapport au choix de suivre une formation successive dans les deux pays. En outre, la
constitution d’un ou de plusieurs groupes d’étudiants français et américains soumis à des régimes adaptés
de cours et d’examens favorise le travail en commun en même temps qu’elle permet de développer un esprit
de solidarité au sein de chaque promotion.
UNE FORMATION COMPLETE
Les matières étudiées dans chacun des deux systèmes de droit sont celles fondamentales qui,
traditionnellement enseignées dans la langue, les usages et la méthode de chaque pays, assurent une
formation complète en droit français comme en droit américain. A cette fin, un effort important
d’adaptation et de travail est exigé des étudiants sélectionnés.
UNE FORMATION DE HAUT NIVEAU
A l’issue des quatre années d’études, plusieurs diplômes sont simultanément délivrés par
chacune des Universités concernées :
-une licence en droit (Licence III), mention droits français et américain
-un master en droit (Master I), mention droits français et américain
-un Juris Doctor (JD)
-un master en droit spécialisé (Master II Recherche ou Professionnel).
QUI PEUT ETRE CANDIDAT ?
Les candidats qui maîtrisent suffisamment l’anglais pour pouvoir suivre, dès la première année de
formation, les cours dispensés à l’Université de Columbia.
Les candidats doivent par ailleurs fournir des preuves de leur maturité, de leur capacité et de leur volonté
de travail et d’adaptation aux exigences d’une double formation juridique de haut niveau.
Peuvent postuler les étudiants :
-d’une Grande Ecole (HEC, ESSEC, …) ;
-dans leur seconde année d’études dans un établissement d’enseignement supérieur
(notamment ceux inscrits en Licence II de droit) ;
-des Instituts d’Etudes Politiques ;
-ou en fin de classe préparatoire (baccalauréat + 2 ans).
La candidature de titulaires d’un Master de droit (niveau I ou II) ne peut cependant être admise.
Où postuler ?
Le recrutement s’effectue en principe dans l’Université du pays où le candidat étudie et entretient
les liens les plus étroits.
Attention ! Les dates de recrutement ne sont pas les mêmes dans les deux
universités.
Du côté français, les candidats devront postuler à l’adresse suivante :
Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne Master en droits français et
américain – UFR 07 ; bureau 213 – 12, Place du Panthéon 75231 Paris
Cedex 05 http:// www.univ.fr/ddfal Tél : 01 44 07 79 65/66 E-mail :
[email protected]
Du côté américain, les candidats (undergraduate) devront postuler à l’adresse suivante :
Columbia University
International Programs
Room WJ610
435 West 116th St.
New York, NY 10027-7297
http://www.law.columbia.edu/center_program/intl_progs/Double_degrees/Paris
Tél : (001) 212 854 7406
E-mail : [email protected]
PROCEDURE DE RECRUTEMENT
En France, le recrutement s’opère en deux temps : d’abord sur dossier (date limite de dépôt : mi février) ;
puis à la suite d’un entretien en anglais devant une commission composée de Professeurs de l’Université de
Paris 1 et de l’Université de Columbia. Outre l’aptitude linguistique, qui est une condition nécessaire, les
principaux critères de choix résident dans la motivation, la maturité et la qualité des résultats scolaires et
universitaires du candidat.
Compte tenu du nombre limité des places disponibles, les candidats non retenus peuvent se représenter
l’année suivante, à condition de ne pas être inscrits en première ou deuxième année de master de droit.
Pour s’informer sur la procédure de recrutement aux Etats-Unis, il convient de prendre contact avec
l’Université de Columbia.
COMMENT POSER SA CANDIDATURE ?
Afin d’intégrer le programme au mois d’octobre de l’année suivante, les étudiants devront retirer leur
dossier de candidature dès le mois de décembre auprès du secrétariat de l’UFR 07 de l’Université de Paris 1
:
Master en droits français et américain (bureau 213) 12,
Place du Panthéon 75231 Cedex 05 Tél : 01 44 07 79 66
Il est également possible d’en faire la demande écrite ou de le télécharger à partir du site :
http://www.univ-paris1.fr/ddfal
Ce dossier devra être retourné complet avant mi février.
Les candidats retenus seront invités à passer un entretien. A l’issue de cet entretien, ils sauront si leur
candidature est définitivement acceptée.
Les entreprises et cabinets intéressés par ce programme sont priés de contacter la directrice des études à
l’adresse indiquée ci-dessus.
PROGRAMME DES ENSEIGNEMENTS ET DES EXAMENS
Les deux premières années d’études ont lieu à l’Université de Columbia et portent principalement sur le
droit américain. Les cours et les examens sont dispensés selon les méthodes et usages de cette Université.
Dès la première année, et durant la deuxième année, les étudiants sont tenus de suivre les matières
fondamentales de droit américain. Les matières telles que droit des biens ou encore droit constitutionnel
sont à privilégier sur celles telles que les droits étrangers, le droit médical ou même le droit comparé.
Matières fondamentales :
Il convient d’obtenir, à l’issue de la deuxième année, un total de 31 crédits dans les matières fondamentales
(4 crédits chacune) choisies parmi les suivantes :
PREMIERE ET DEUXIEME ANNEE :
-Procédure civile -Droit constitutionnel Droit des contrats -Droit pénal -Foundations
of the regulatory state -Introduction à la
pensée juridique -Droit des biens Responsabilité extra-contractuelle
Ces matières sont notées par des A (A+, A, A-), B (B+, B, B-), C ou F.
Elles peuvent aussi être notées par des CR (Credit) ou P (Pass), ce qui
signifie dans les deux cas que les crédits seront accordés pour la
matière considérée. Les crédits par matière sont également octroyés
aux étudiants obtenant des A, B ou C dans l’ensemble des matières
fondamentales passées à l’examen en fin de
semestre. La note F est en revanche susceptible d’ajourner les
étudiants l’ayant obtenue à l’une des épreuves.
Les étudiants peuvent obtenir des prix ou honneurs dans les mêmes conditions que les autres étudiants de
l’Université.
Les deux années suivantes ont lieu à l'Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne et portent principalement
sur le droit français. La plupart des enseignements s’étendent pour chaque année sur les deux semestres.
Les étudiants peuvent en plus prendre des cours de langue appliquée juridique en espagnol, allemand ou
russe.
Les différentes matières enseignées font l'objet d'un contrôle des aptitudes et des
connaissances à la fin de chaque semestre.
Troisième année (Licence III) :
Enseignements avec travaux dirigés :
•
Droit civil – Obligations (contrats, responsabilité civile) 1 et 2
Droit administratif général 1 et 2
•
•
• Droit des sociétés 1 et 2
Enseignements sans travaux dirigés :
•
Droit constitutionnel 1 et 2
Introduction au droit comparé
•
Droit pénal général
•
Introduction au droit européen
•
•
Droit de la famille
Quatrième année (Master I) :
Enseignements avec travaux dirigés : -Droit civil 1 (régime de l’obligation)
et 2 (contrats spéciaux) -Droit international privé 1 et 2
Une matière au choix de Master 1 parmi : -Droit fiscal des
affaires 1 et 2 -Relations individuelles / collectives de travail
Enseignements sans travaux dirigés :
Les étudiants devront, par semestre, choisir 3 des matières parmi chacune des listes suivantes :
Troisième semestre : -Relations individuelles de
travail -Droit fiscal des affaires 1 -Droit judiciaire
privé 1 -Droit international économique 1 -Droit
pénal international -Droit pénal des affaires -Droit
communautaire de la concurrence -Droit bancaire et
cambiaire -Droit des biens
Quatrième semestre : -Relations collectives
de travail -Droit fiscal des affaires 2 Procédure civiles d’exécution
-Droit international économique 2
-Droit des sûretés
-Droit des entreprises en difficulté
-Modes alternatifs et arbitrage
-Droit du marché
DISPENSES DE COURS DE LICENCE III
Les dispenses de cours de niveau Licence III peuvent, selon les cas, être accordées sous forme de
dérogations délivrées par la direction française de la formation après un examen du dossier composé
des justificatifs fournis par l’étudiant.
ère
Ces dérogations permettent de suivre le cursus du Master 1 année, sous réserve de suivre les matières de
Licence III qui n’ont pas été val idées au préal able dans une école ou une université française.
Attention : la charge de trava i l reste importante en Master I en dépit des éventuelles décharges.
MUTUALISATION DES MATIERES DE MASTER I et MASTER II
Les étudiants pourront demander, au cours de la dernière année de formation (quatrième année de Master
1ère année), ) suivre dans le même temps une formation spécia l isée de Master II ; i ls pourront bénéficier à
ce titre de la mutualisation des matières organisée par l’UFR 07 entre le Master de la double formation
franco-américaine et le Master II Professionnel « Droit du commerce international » dirigé par Monsieur
le Professeur Ascensio. Cette mutual isation offre aux étudiants intéressés certaines dispenses de cours qui
s’appliquent afin de facil i ter le suivi des enseignements spécia l isés et, in fine, la dél ivrance d’un
diplôme français de niveau Master 2ème année.
Au premier semestre, les dispenses automatiques concernent en Master I le TD et les cours suivants :
•
•
•
•
droit fiscal,
droit international économique
droit du commerce international
droit bancaire et cambia ire.
Seules seront alors comptabi l isées les notes obtenues dans les matières correspondantes du Master II du
droit du commerce extérieur.
Dans le Master II, la dispense porte sur le cours de Droit des conflits de lois et de juridiction.
Sera seule comptabil isée la note obtenue dans la matière de Droit international privé suivie en Master I.
Au second semestre, les dispenses automatiques concernent en Master I :
-les séances de travaux dirigés et le cours de droit fi scal
•
le cours de Droit international économique
le cours de Modes alternati fs et arbitrage.
•
La note de droit fiscal obtenue dans le Master II professionnel de droit du commerce extérieur à l a fin du
premier semestre sera reportée en Master I à l a fois sur le premier et le second semestre. Les étudiants
sont dispensés de suivre le cours de droit fiscal au second semestre en Master II. La note obtenue sur un
semestre en Master II compte pour les deux semestres en Master 1.
En définitive, le volume horaire est de 228 heures au premier semestre, dont 93 heures de
TD/séminaires obligatoires. Au second semestre, ce volume est de 187,5 heures, dont 63 heures de TD/
séminaires obligatoires.
ETUDES
POSTERIEURES
PERSPECTIVES PROFESSIONNELLES
et
•
Professions juridiques : conseil, avocat, magistra ture, juriste
d’entreprise. Notamment dans de grands cabinets d’avocats de
dimension internationale.
•
Organisations économiques et financières internationales
Institutions communauta ires et européennes (Commission
•
européenne, Cour de Justice des Communautés Européennes, Parlement
européen, etc)
•
Diplomatie française et américa ine
• Poursuite des études :
• tout autre Master ;
• Grandes écoles (IEP,
HEC, ENA, etc.) ; Collège
d’Europe
(Bruges
ou
Natol in) ;
• thèse
française
ou
américaine.
Les étudiants du double cursus pourront se présenter à l’examen d’entrée à l’école du Barreau en France. En
effet, les diplômés du programme de JD/Master auront les compétences juridiques nécessaires et seront
éligibles pour passer les examens des barreaux français et américain. La plupart des étudiants américains
postulent d’abord pour le barreau de New York (pendant l’été suivant l’achèvement de la double
formation). Ils se présentent par la suite à l’examen d’équivalence pour le barreau français. Cette procédure
d’équivalence –« article 100 »- est destinée aux personnes ayant obtenu le titre d’avocat en dehors de
l’Union européenne, cf. http://migration.pic-.net:86/Vie ProfessionAvocat.
COÛT DES ETUDES
Les étudiants inscrits du côté français doivent, dès la première année et alors même qu’ils suivent leurs
études aux Etats-Unis, s’inscrire à l’Université Paris 1 et s’acquitter des frais de scolarité français. Ils
devront par ailleurs s’inscrire à l’Université de Columbia et payer les frais d’inscription normalement
demandés aux étudiants américains. Tous les frais de séjour à New York sont à la charge des étudiants.
Lors des deux années passées à Paris, les étudiants inscrits du côté français n’auront plus qu’à s’acquitter
des frais de scolarité de l’Université Paris 1.
Toutefois, des bourses peuvent être accordées aux étudiants par le Gouvernement français ou d’autres
organismes. Des informations plus précises pourront être données à l’occasion des entretiens de sélection.
INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Le cursus a été créé à l’initi a tive du M. le Prof. Xavi er Blanc-Jouvan du côté français, et il est aujourd’hui
dirigé par M. le Prof. Pascal de Varei l les-Sommières et par Mme Joan Divol.
Du côté américain, le cursus a été créé à l’initiative de M. le Prof. Hans Smit et il est maintenant dirigé par M. le Prof.
George Berman et M. Brian Gibson.
G. Bermann
CONTACTS FRANÇAIS
Directeur de la double formation franco-américa ine : M Pascal de Vareil lesSommières :[email protected]
Directrice des études : Mme Joan Divol [email protected]
Directeur du Master II Professionnel de droit du commerce international : M
Hervé Ascencio [email protected]
Secréta ire de la troisième année : Dominique Moulinet :
dominique.moulinet @univ-paris1.fr
Secréta ire de la quatrième année : Véronique Germain :
[email protected]
Association des anciens
• [email protected]
• [email protected]
•[email protected]
•[email protected]
• [email protected]
INTERVIEWS D’ETUDIANTS
Le programme de double diplôme franco-américa in offre une opportunité unique dexposition à
deux systèmes juridiques différents mais complémenta ires. En plus de lindéniable
enrichissement personnel quil procure, il permet dacquérir les connaissances indispensables à la
pratique du droit en France et aux Etats-Unis et permet donc denvisager une carrière dans chacun
de ces pays. (Xavier Vamparys, avocat aux barreaux de Paris et New-York, Diplômé du
programme Columbia-Paris 1 en 1999).
Le programme de double diplôme de Paris 1 est le mei l leur (et le seul) moyen pour un
étudiant américa in d’avoir une formation complète en droit français. Avoir une connaissance
approfondie du « droit civi l » a été inestimable pour mon trava i l au sein de la branche d’arbitrage
international chez Sherman & Sterl ing, et je recommande ce programme à tout juriste américa in intéressé
par le trava i l à l’international.
(Will Kirtley, Sherman & Sterl ing, Paris, Promotion 2004)
La double maîtrise franco-américa ine offre dinesti mables opportunités à ses diplômés. En effet, bien que
pour un étudiant américain il existe plusieurs programmes internationaux en droit, la double maîtrise est
l a seule qui offre un cursus complet en droit français et américain, ouvrant la possibil i té de trava i l ler
dans les deux principaux pays de droit civi l et de common law. Que ce soit en droit des affa ires ou en
contentieux internationaux, les diplômés de la double maîtrise apportent des connaissances de haut
niveau à leurs clients. (Marc Suskin, Latham & Wa tkins, promotion 2005)
L a Ma îtrise Franco-américaine de Paris 1 Panthéon-Sorbonne et de Columbia Law
School est une porte dentrée vers une carrière de juriste international. Novateur, unique et
professionnalisant, ce programme permet à ses participants danticiper linternational isation du
marché du trava i l, de prendre plusieurs longueurs davance dans leur vie professionnelle et délargir
considérablement leur horizon culturel. En offrant au terme de quatre ans détudes un Juris Doctor
américain et une Maîtrise en Droit français de deux universités prestigieuses et mondia lement reconnues,
le programme donne lopportunité unique de maîtriser deux systèmes juridiques différents, le système de
Droit Civi l français et
le système de Common Law anglo-saxon. Cest un atout extrêmement appréciable dans une carrière de
juriste que de pouvoir être une passerel le entre deux continents, entre deux cultures juridiques différentes.
Alors que de plus en plus détudiants sorientent vers une expérience a létranger, la double maîtrise offre
un plus non négligeable en offrant la possibil ité de vivre deux ans sur un campus dune grande Université
Américaine de la prestigieuse Ivy League. Deux ans est une durée indispensable pour découvrir New
York, dans un environnement dune très grande richesse intellectuelle, académique et culturelle. Sur un
plan personnel, la double Maîtrise ma permis de menrichir intel lectuellement et humainement, en
rencontrant des étudiants du monde entier, de côtoyer des professeurs de classe mondiale, aussi bien a
Paris qua New York et dobtenir deux diplômes reconnus en Europe et aux Etats-Unis.Ma scolarité
séta l ant sur quatre ans ma permis de diversifier mes expériences professionnelles en faisant des stages
à Paris, en Nouvel le-Zél ande et a New York. Désormais avocat au barreau de New York, mon insertion
professionnelle sest fai te naturellement dans un cabinet davocat daffa ires à New York, séduit par le
cursus international sur mesure offert par la double Maîtrise. (Michel Werthenschl ag, Columbia
Promotion 2005)