PV AGA CQLSC 13-04-09 version finale

Procès-verbal
Procès-verbal de l’assemblée générale annuelle du conseil de quartier de Lac-SaintCharles tenue le mardi 9 avril 2013 à 19 h, à la salle 101 du centre communautaire
Paul-Émile-Beaulieu, 530, rue Delage.
Étaient présent-e-s :
Monsieur Stéphane Plante
Madame Nathalie Noël
Monsieur Bertrand Day
Monsieur Jocelyn Bernard
Président
Secrétaire
Trésorier
Administrateur
Il y a quorum.
Sont également présent-e-s :
Monsieur Steeve Verret
Monsieur Marc Bédard
Madame Caroline Leclerc
Natalie Larose
Conseiller municipal du district électoral de
Lac-Saint-Charles-Saint-Émile
Conseiller en consultations publiques
Agente de secrétariat à l’arrondissement de
La Haute-Saint-Charles
Secrétaire de soutien
Était absent:
Monsieur Cédric Lavoie
Vice-président
Outre les personnes mentionnées, huit (8) citoyens ont participé à l’assemblée, ce qui
formait le quorum.
ORDRE DU JOUR
13-AGA-01
Accueil des participants
13-AGA-02
Ouverture de l'assemblée
13-AGA-03
Lecture et adoption de l’ordre du jour
13-AGA-04
Élections
19 h 00
19 h 10
• Présentation du déroulement des élections
• Appel de candidatures et validation des bulletins
• Présentation des candidates et candidats
• Début du scrutin1
13-AGA-05
Lecture et adoption du procès-verbal de l’assemblée
générale annuelle du 10 avril 2012
13-AGA-06
Dépôt et ratification du rapport annuel et du bilan financier
• Présentation du rapport annuel 2012
• Présentation des états financiers 2012
• Questions et commentaires du public
• Ratification du rapport annuel et des états financiers
• Fin du scrutin
19 h 45
13-AGA-07
Présentation sur la médiation de quartier
20 h 15
13-AGA-08
Période d’information des conseillers municipaux
20 h 45
13-AGA-09
Période de questions et commentaires du public
21 h 00
13-AGA-10
Annonce des résultats du scrutin et tirage au sort pour déterminer
le terme des mandats des administratrices et administrateurs
21 h 20
13-AGA-11
Levée de l’assemblée
22 h 00
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Le scrutin se déroule concurremment à l’assemblée et prend fin après le point 13-AGA-06.
Toutefois, le président d’élections prendra les mesures nécessaires pour permettre aux personnes
présentes au bureau de scrutin, avant l’expiration de la période de scrutin, d’exercer leur droit de
vote. Le dépouillement du scrutin et l’annonce des résultats se font après la fermeture du scrutin, le
tout concurremment à l’assemblée.
Procès-verbal de l’assemblée générale annuelle du 9 avril 2013
Conseil de quartier de Lac-Saint-Charles
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13-AGA-01
ACCUEIL DES PARTICIPANTS
Monsieur Stéphane Plante souhaite la bienvenue aux citoyens présents et aux
administrateurs en poste actuellement.
13-AGA-02
OUVERTURE DE L'ASSEMBLÉE
Le quorum étant constaté, le président procède à l’ouverture de l’assemblée à
19 h 05.
13-AGA-03
LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Monsieur Plante fait la lecture du projet d’ordre du jour. Sur proposition de
monsieur Bertrand Day, appuyée par monsieur Jocelyn Bernard, il est
unanimement résolu d’adopter l’ordre du jour tel que présenté.
13-AGA-04
ÉLECTIONS
• PRÉSENTATION DU DÉROULEMENT DES ÉLECTIONS
Monsieur Marc Bédard, conseiller en consultations publiques, agira en tant que
président d’élection. Il indique au public que le conseil d’administration peut
compter 8 membres et que pour cette assemblée, 3 candidatures féminines
peuvent être comblées et 2 candidatures masculines. Demeurent actuellement
en poste puisqu’en cours de mandat madame Noël et messieurs Bernard et
Lavoie. Il termine en mentionnant que 3 postes peuvent également s’jouter en
cours d’année par cooptation du conseil d’administration.
• APPEL DE CANDIDATURES ET VALIDATION DES BULLETINS
Monsieur Bédard demande aux citoyens intéressés de déposer leur bulletin de
candidatures.
• PRÉSENTATION DES CANDIDATES ET CANDIDATS
Les bulletins de candidatures de madame Louise Lacasse et de messieurs
Richard Samson et Bertrand Day ayant été validées, ces citoyens se présentent
brièvement au public. Monsieur Bédard fait un dernier appel pour le dépôt de
candidatures.
DÉBUT DE SCRUTIN
Comme aucun autre citoyen ne souhaite déposer sa candidature et que le
nombre de candidats est inférieur au nombre de postes disponibles, Monsieur
Bédard déclare la période de dépôt des candidatures terminée et les candidats
élus par acclamation.
13-AGA-05
LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE
GÉNÉRALE ANNUELLE DU 10 AVRIL 2012
Monsieur Plante fait lecture du procès-verbal de l’assemblée générale du 10
avril 2012. Il demande aux personnes présentes s’ils ont des commentaires à
formuler. Sur proposition de monsieur Jean Gagné, appuyée par monsieur
Stéphane Plante, est unanimement résolu d’adopter le procès-verbal de
l’assemblée générale annuelle du 10 avril 2012 tel que présenté.
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Conseil de quartier de Lac-Saint-Charles
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13-AGA-06
DÉPÔT ET RATIFICATION DU RAPPORT ANNUEL ET DES ÉTATS
FINANCIERS
• PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2012
Le président, monsieur Stéphane Plante, fait la présentation du rapport
d’activités du conseil de quartier de Lac-Saint-Charles. Comme il n’a pas
représenté sa candidature, il présente pour une dernière année le fruit du
travail du conseil de quartier de Lac-Saint-Charles ainsi que le plan d’action.
Monsieur Bernard demande qu’on conserve au plan d’action le dossier du
prolongement du trottoir sur la rue Jacques-Bédard.
• PRÉSENTATION DES ÉTATS FINANCIERS 2012
Le trésorier, monsieur Bertrand Day, indique que l’actif net non affectés au 1er
janvier 2012 étaient de 518,00 $ et qu’au 31 décembre 2012, il était de 74,00
$.
•
QUESTIONS ET COMMENTAIRES DU PUBLIC
Il n’y a pas de commentaire du public.
•
RATIFICATION DU RAPPORT ANNUEL ET DES ÉTATS FINANCIERS
RÉSOLUTION 13-AGA-01 concernant l’adoption du rapport annuel et les
états financiers 2012
Sur proposition de madame Nathalie Noël, appuyée par monsieur
Bertrand Day, il est résolu d’entériner le rapport annuel et les états
financiers pour l’année 2012
• FIN DU SCRUTIN
Le scrutin n’ayant pas été tenu, ce point n’est pas traité.
13-AGA-07
PRÉSENTATION SPÉCIALE : MÉDIATION DE QUARTIER
Madame Amélie Doucet de l’organisme l’Autre Avenue présente le projet de
médiation de quartier et distribue au public des dépliants explicatifs des services
gratuits offerts aux citoyens.
13-AGA-08
PÉRIODE D’INFORMATION DU CONSEILLER MUNICIPAL
Monsieur Steve Verret félicite les administrateurs pour leur travail et les
nouveaux bénévoles élus. Il remercie chaleureusement le président sortant.
Le conseiller informe le public de quelques projets dans le quartier : des projets
domiciliaires verront le jour à la fin de 2013 ou au début de 2014; le poste 24 est
en construction, il y aura du logement communautaire derrière l’église, un parc
sera aménagé près de la rue de l’Épilobe dans le secteur des Eaux fraiches, la
corporation des Hauts-Sentiers aura ses locaux au centre communautaire PaulÉmile-Beaulieu, finalement, le barrage sera terminé vers la fin du mois d’août,
Procès-verbal de l’assemblée générale annuelle du 9 avril 2013
Conseil de quartier de Lac-Saint-Charles
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rendant non-accessible des pistes du sentier linéaire de la rivière Saint-Charles
pendant l’été.
13-AGA-09
PÉRIODE DE QUESTIONS ET COMMENTAIRES DU PUBLIC
Le citoyen, monsieur Simard, informe qu’il a déjà effectué deux plaintes auprès
du Service de police au sujet du bruit excessif d’équipement en provenance de
SM Tardif et ce, jusqu’à 23 heures. Le président l’invite à s’assurer que sa
requête a été enregistrée comme une plainte RMS.
Monsieur Stanley Pain dépose plainte au sujet de la vitesse des automobilistes et
des camions et de la circulation à Lac-Saint-Charles. Monsieur Plante indique
que le conseil de quartier a demandé une étude de la circulation à l’intersection
de la rue Lepire et de l’avenue de Lac-Saint-Charles. La Ville est à réaliser cette
étude et transmettra au conseil des pistes d’amélioration. Le conseiller Verret
informe que le comité de sécurité routière souhaite poursuivre ses efforts de
sensibilisation contre la vitesse et des radars-photos seront installés sur diverses
artères problématiques dans la municipalité et le quartier de Lac-Saint-Charles a
été ciblé. Monsieur Bédard indique également que des panneaux indicateurs de
vitesse seront postés également à travers la ville pendant la prochaine année.
Monsieur Jocelyn Bernard croit qu’un côté complet de la rue Beaurivage pourrait
être interdit au stationnement afin de faciliter la circulation dans ce secteur.
Monsieur Bertrand Day recommande, appuyé par des citoyens, l’installation d’un
feu de circulation au coin de la rue Delage et de l’avenue du Lac-Saint-Charles au
lieu des quatre arrêts obligatoires. Monsieur Bédard indique qu’une
recommandation peut être formulée mais il rappelle que les règles sont assez
strictes pour accorder ce type d’installation.
Le citoyen monsieur Yvon Gervais déplore le mauvais entretien de la rue des
Moraines depuis plusieurs années et dans le secteur des Épinettes rouges, les
eaux pluviales s’accumulent sur les terrains car les tuyaux ne fournissent plus.
Monsieur Verret l’informe que les infrastructures de ce secteur seront refaites en
2014 ou 2015.
13-AGA-10
RÉSULTATS DES ÉLECTIONS
Monsieur Plante nomme les personnes formant le nouveau conseil
d’administration du conseil de quartier de Lac-Saint-Charles, soient mesdames
Nathalie Noël et Louise Lacasse ainsi que messieurs Jocelyn Bernard,
Bertrand Day, Cédric Lavoie et Richard Samson. Il remercie les
nouveaux membres pour leur implication afin d’assurer la relève dans les
divers dossiers du conseil.
Le président rappelle, notamment au regard de l’intérêt de monsieur Jean Gagné,
que ces bénévoles ont le pouvoir de coopter trois administrateurs au cours de
l’année. Il indique que c’est aux membres du conseil d’administration de décider
des personnes qui agiront à titre d’officiers et ce, à la prochaine séance publique.
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Conseil de quartier de Lac-Saint-Charles
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13-AGA-11
LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
Le président lève l’assemblée à 21 h 16. Proposition adoptée à l’unanimité.
Procès-verbal rédigé par Natalie Larose, secrétaire de soutien.
Richard Samson, président
Nathalie Noël, secrétaire
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