CM 6 mars 2012 - Salles-Arbuissonnas-en

SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS (Rhône)
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 6 MARS 2012
Présents : LONGEFAY M. Claude - CROZET Gérard - GUERRIER Gérard – BOUCAUD Franck VOYANT Marie-Odile DEBIZE Jean-Pierre - BEROUJON Corinne - LEFORT Christian - MIOLANE
Christian - GIRARD Jocelyne –ROGNARD Jérôme Excusé(s ): - CHAGNEUX Maud Absent(s) :
Démissions : MASINGARBE Philippe - AUDIBERT Pierre - DUBOURG Christian
- Mme CHAGNEUX Maud a donné procuration à Mr Jérôme ROGNARD –
En cours de réunion, Mme le Maire a demandé le huis-clos pour deux dossiers : La maison MATHON et le
MULTISERVICES (partie relative aux exploitants). Par vote, à main levée, le conseil municipal a voté pour le
huis-clos. Mme le Maire a demandé à la personne du public qui assistait à la réunion de sortir de la salle.
Après le traitement de ces deux dossiers, la séance est revenue en séance publique.
EGLISE ARBUISSONNAS :
L’architecte prépare le dossier pour la 2ème tranche (toiture du chœur).
CIMETIERE ARBUISSONNAS :
Reste à faire à ce jour : Reprise portail ancien cimetière – enduit mur ancien cimetière côté ouest –
allées nouveau cimetière.
Au niveau du columbarium, présentation du projet de la Ste Granimond, le 28/02. Une autre société, la
STE MUNIER, viendra présenter son projet le 23 mars prochain.
CONSEIL D’ECOLE :
Le prochain conseil d’école aura lieu le jeudi 15 mars.
Des devis sont demandés pour la réfection de la salle des couchettes, des toilettes et du hall d’accueil
de la classe maternelle.
Une sonnette a été installée à l’entrée de l’école, afin que l’école soit fermée, comme l’impose les règles
de sécurité.
PERSONNEL COMMUNAL :
1) Remplacement Brigitte BELLUC à la cantine :
Mme BELLUC ne souhaitant pas reconduire son contrat se terminant le 15 avril, une annonce a
été déposée dans la commune. 3 personnes se sont proposées.
2) Remplacement Arrêt Thierry MATHIEU :
Mt MATHIEU devra être remplacé pour une période de 3 mois, à compter de début juin.
2 personnes se sont présentées.
SITE TOURISTIQUE :
Quelques maquettes sont à reprendre. Les travaux d’aménagement intérieur se poursuivent. Les travaux
du Cloître sont terminés, la pompe du puits fonctionne. Au niveau de la voirie, l’enrobé va être terminé. Restera
à faire le grenaillage.
JEUX D’ENFANTS :
Mr ROGNARD présente les propositions de 3 sociétés différentes. Restera à définir le modèle des jeux à
installer, le sol fluant (gravier, herbe, copeaux, sols spécifiques), le terrassement. Cette aire de jeux sera
installée au pré du Breuil, vers la table de ping-pong.
CM 6 mars 2012
SYDER :
Délibération pour la participation fiscalisée 2012 : 36 332,00 €
Les travaux de la rue du 8 mai sont terminés. La pose du panneau indiquant la vitesse des véhicules est
réalisée.
Les travaux d’enfouissement de la Rue de la Croix-Rousse se poursuivent
Rappel : la commune finance la somme de 50 000 € pour ces travaux.
ZAD :
Délibération pour la création d’une ZAD (Zone d’Aménagement Différé), avec un périmètre englobant, le
secteur du Chapitre jusqu’à la place Jean-Blanc et des Ecoles, ainsi que le secteur entre la rue de la Treille et la
Grande Rue.
Cette ZAD est crée avec les objectifs suivants :
- Le renouvellement urbain
- La sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine bâti et non bâti de la commune
SIVOS :
Les délégués informent que la participation communale prochaine sera diminuée. Des travaux de
réfection seront réalisés au niveau des vestiaires et la toile murale du gymnase.
REFORME COLLECTIVITES TERRITORIALES :
Le Préfet a confirmé que l’année 2012 était une année de réflexion. La CAVIL a établi un cahier des
charges avec appel d’offres pour une étude sur le regroupement des communautés. L’étude va durer environ 7
mois.
ASSOCIATION DES FAMILLES :
Compte rendu de la réunion entre les 3 communes et l’Association des Familles relative au contrat
Enfance et Jeunesse de la CAF. La participation pour l’année 2012, sera de 1781 € pour la commune de
SALLES-ARBUISSONNAS.
MULTISERVICES :
1) Travaux : Les travaux avancent normalement. Les portes coupe-feu sont installées ainsi que la
hotte. Quelques petits détails à revoir au niveau de l’accès handicapés. L’architecte va reprendre contact avec
la commission Sécurité.
2) Exploitants (partie à huis-clos) :
Mme le Maire fait part de différents renseignements personnels concernant les futurs exploitants.
Ces derniers viennent en fin de semaine (8 et 9 mars) afin de faire le point sur ce dossier.
MAISON MATHON (dossier à huis-clos) :
Mme le Maire demande à chaque conseiller son point de vue quant au devenir de la maison MATHON.
Doit-on engager des transactions pour une éventuelle vente de cette maison ?
Après discussion et vote à main levée, le résultat est le suivant :
12 votants :
10 oui pour engager la transaction
2 non pour engager la transaction.
Une délibération est prise autorisant le Maire à engager les transactions pour une éventuelle vente de la
maison MATHON (agent immobilier, service de la fiscalité, etc…).
LOCATIONS COMMUNALES :
1) Salon NC Coiffure : Délibération pour l’instruction d’une déclaration de travaux pour la réfection de la
devanture
2) L’appartement du 2ème étage « Rue de la Voûte » est libre. Quelques travaux de réfection sont
nécessaires au niveau des 2 chambres et de la salle de bain.
CM 6 mars 2012
RELIURE REGISTRES ETAT-CIVIL :
Certains registres seraient à relier. Compte tenu du coût élevé d’une telle opération (500 € par registre).
Il est décidé de le reporter à l’année prochaine.
SALLE DU BREUIL :
Le plafond arrière de la salle du Breuil s’est fendu la veille des conscrits de SALLES. Nous avons été
contraints d’effectuer les travaux en urgence. Lors de ces travaux, il a été réalisé également une isolation du
plafond plus épaisse et la pose de plaques insonores. Coût total des travaux : 4 539 € TTC.
Il reste à faire également la partie avant de la salle. Ces travaux seront réalisés ultérieurement.
MATINEE DE L’ENVIRONNEMENT :
Elle se déroulera le samedi matin 24 mars. RV à 8h30 devant la mairie. Journée ouverte à tous les
habitants de la commune.
PRESSE :
Mme Vanessa PARIZOT est notre nouvelle correspondante du journal LE PATRIOTE pour notre
commune. Elle remplace Mme Eliette LAUTARD.
DIVERS :
Urbanisme : Depuis le 1er mars, les formulaires pour toute demande de travaux ont changé.
Site internet de la commune : Le nouveau site de la commune fonctionne depuis février. Vous pouvez le
consulter pour toutes informations en plus des panneaux d’affichage installés dans la commune
PROCHAINE REUNION :
MARDI 3 AVRIL 2012 à 19H00
CM 6 mars 2012