cfc - code des frais de construction

CFC - CODE DES FRAIS DE CONSTRUCTION
Liste simplifiée
0
1
2
Terrain
011
022
Travaux
112
150
160
170
191
192
196.1
196.2
199
Bâtiment
201
211.1
211.3
211.4
211.5
211.6
211.7
212
213
214
216
221
222
223
224
225
226
227
228
230
240
250
258
260
271
272
273
274
276
277
281.0
281.2
281.4
281.6
282.0
282.4
282.5
Acquisition du terrain
Frais de notaire + inscription RF
préparatoires
Démolitions et défrichage
Canalisations provisoires
Route d'accès provisoire
Travaux spéciaux, ancrages
Honoraires Architecte
Honoraires Ingénieur civil
Honoraires Géomètre
Honoraires Géotechnicien
Publicité, frais de vente et de courtage
Terrassements
Echafaudages
Fouilles en rigoles
Canalisations intérieures
Béton et béton armé
Maçonnerie
Travaux d'entretien
Préfabriqués béton
Préfabriqués acier
Charpente bois
Travaux en pierre naturelle
Fenêtres et portes extérieures
Ferblanterie
Protection contre la foudre
Couverture
Etanchéités et isolations
Crépissages de façades
Peinture extérieure
Fermetures extérieures
Installations électriques
Installations de chauffage et de ventilation
Installations sanitaires
Agencements de cuisine
Ascenseurs
Plâtrerie
Serrurerie
Menuiserie
Vitrages intérieurs spéciaux
Fermetures intérieures
Cloisons en éléments
Chapes
Moquettes
Sols en pierre naturelle
Carrelages
Crépissages intérieurs
Faïences
Revêtements de parois en bois
Page 1
RF = Registre foncier
Mensuration du terrain, courbes de niv.
Traitement anti-carbonatation, par ex.
Stores, volets, grilles et grillages
Voir aussi CFC 285
Stores et rideaux intérieurs
Parois mobiles ou amovibles
Peut être intégré au CFC 281.6
CFC - CODE DES FRAIS DE CONSTRUCTION
Liste simplifiée
283
284
285
287
289
Faux plafonds
Fumisterie et poêlerie
Peinture intérieure
Nettoyages
Divers et imprévus
291
292
293
294
295
296.0
Honoraires Architecte
Honoraires Ingénieur Civil
Honoraires Ingénieur Electricien
Honoraires Ingénieur Chauffage,
Honoraires Ingénieur Sanitaire
Honoraires Géomètre
Page 2
Cheminée de salon par ex.
Peut être intégré au CFC 271
De 3% à 5% du CFC 2 si construction neuve;
jusqu'à 15% pour les rénovations
Cadastration après construction
3
Equipements d'exploitation
Toutes les installations fixes du bâtiment répondant à un usage spécifique (par ex. engins pour une
salle de gymnastique), ou tous les équipements mobiles indispensables à l'exploitation de celui-ci (par
ex. lits d'hôtel, équipement de cuisine pour restaurant)
4
Aménagements extérieurs
401
Terrassements
411
Travaux de maçonnerie
413
Autres constructions
421
Jardinage
5
9
Frais secondaires
511
Autorisation, gabarits, émoluments admin.
512
Taxes de raccordement
522
Maquette
524
Reproduction de documents
531
Assurances pour travaux en cours
532
Assurances spéciales
540
Frais financiers dès début des travaux
550
Prestations du Maître de l'Ouvrage
561
Frais de surveillance par des tiers
565
Frais de voyages et de déplacements
566
Bouquet de chantier
568
Panneaux publicitaires
569
Frais divers
570
TVA
Ameublement et décoration
90
Meubles
91
Luminaires
92
Textiles
93
Appareils, machines
98
Oeuvres d'art
99
Honoraires
Murs, canalisations spéciales
Pergolas, barrières, portails, etc
Héliographies, photocopies
Hypothèques, intérêts intercalaires
Lampadaires et luminaires mobiles
Rideaux, tapis
Tableaux, sculptures
Source :
CRB –Cent
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Norme SN 506 500