guide pour le calcul de la charge individuelle (ci) d
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GUIDE POUR LE CALCUL DE LA CHARGE INDIVIDUELLE (CI) D’ENSEIGNEMENT SUITE AUX MODIFICATIONS DU FACTEUR DU PES POUR TOUTES LES DISCIPLINES ET DU FACTEUR DE L’ADAPTATION POUR L’ENSEIGNEMENT CLINIQUE EN SOINS INFIRMIERS CONVENTION 2010-2015 MAI 2014 Rédaction : Diane Dufour Mise à jour du document : Éric Denis, mai 2014 GUIDE À L’INTENTION DES ENSEIGNANTES ET DES ENSEIGNANTS PRÉCAIRES CONVENTION 2010-2015 Ce guide a été préparé à l’intention des enseignantes et des enseignants des cégeps dont le syndicat est affilié à la FEC-CSQ 2 Bonification du facteur des PES La bonification s’applique : À toutes les enseignantes et tous les enseignants À toutes les disciplines À partir du moment où la valeur du PES à une session donnée est supérieur à 415 Sur la valeur du PES supérieur à 415 Pour une valeur du facteur à 0,08 au lieu de 0,04, soit une bonification de 0,04 Soit X, le nombre de PES : - Si 0 < x ≤ 415 alors le facteur est de 0,04 - Si x > 415 alors le facteur est de 0,08 La valeur du PES La valeur du PES est obtenue par la somme pour chacun des groupes-cours du produit du nombre d’étudiantes et d’étudiants inscrits au groupe-cours par le nombre de cours. Exemple : Enseigner à 3 groupes A, B et C un même cours de 4 heures. Supposons que dans chacun des groupes le nombre d’étudiantes et d’étudiants est : Groupe A : 40, Groupe B : 40, Groupe C : 40 Le nombre de PES de cette enseignante ou de cet enseignant est : PES gr A PES gr B PES gr C (40 X 4) + (40 X 4) + (40 X 4) = PES Total 480 PES La valeur du facteur du PES Dans le calcul actuel de la CI, le facteur du paramètre à l’encadrement (PES) est de 0,04 et ce, pour tous les PES. Avec la bonification : Les 415 premiers PES se voient appliquer cette valeur du coefficient de 0,04 Les autres PES supérieurs à 415 se voient appliquer la valeur du facteur à 0,08 3 Exemple (suite) : Dans notre exemple précédent, la valeur du PES obtenue est de 480, on a donc : 0,04 x 415 + 0,08 x (480 – 415) = 21,80 unités de CI Le calcul de la charge individuelle de travail (CI) Le calcul de la charge individuelle tient compte du nombre d’heures de cours différents à préparer (HP), du nombre d’heures de prestation à dispenser (HC), du nombre total d’étudiantes et d’étudiants confié par semaine (NES) et du nombre de période-étudiantsemaine (PES). Comparons à partir de notre exemple l’effet de la bonification. Exemple (suite) : HP : nous avons 1 cours de 4 heures à préparer, donc 4 heures de préparation HC : nous avons 3 cours de 4 heures, donc 12 heures de prestation NES : nous avons 3 groupes : un groupe de 40 (groupe A), un groupe de 40 (groupe B) et un groupe de 40 (groupe C), pour un total de 120 étudiantes et étudiants. PES : nous avons établi sa valeur à 480. Les facteurs des autres paramètres de la CI sont : HP : 0,9 HC : 1,2 NES : si le NES est supérieur à 75, le facteur est de 0,01, si le NES est supérieur à 160, s’ajouterais alors une bonification pour ce qui est supérieur à 160. Nous obtenons donc pour la CI : 1. Sans bonification du facteur PES (applicable pour 2011-2012, 2012-2013) HP : 0,9 x 4 = 3,6 unités HC : 1,2 x 12 = 14,4 unités NES : 0,01 x 120 = 1,2 unités PES : 0,04 x 480 = 19,2 unités CI = 3,6 + 14,4 + 1,2 + 19,2 = 38,40 unités 4 2. Avec bonification du facteur du PES à 430 (applicable pour 2013-2014) HP : 0,9 x 4 = 3,6 unités HC : 1,2 x 12 = 14,4 unités NES : 0,01 x 120 = 1,2 unités PES : (0,04 x 430) + (480 – 430) x 0,08 = 17,2 + 4 = 21,2 unités CI = 3,6 + 14,4 + 1,2 + 21,2 = 40,40 unités 3. Avec bonification du facteur du PES à 415 (applicable pour 2014-2015 et +) HP : 0,9 x 4 = 3,6 unités HC : 1,2 x 12 = 14,4 unités NES : 0,01 x 120 = 1,2 unités PES : (0,04 x 415) + (480 – 415) x 0,08 = 16,6 + 5,2 = 21,8 unités CI = 3,6 + 14,4 + 1,2 + 21,8 = 41,00 unités Dans ce cas-ci, la bonification permet de passer du statut de temps partiel à temps complet. Notez également que l’abaissement du plafond de 430 à 415 permet de gagner 0,6 unité de CI. De plus, une marge de manœuvre est dégagée pour réduire le nombre d’étudiantes ou d’étudiants de 1 dans chacun des groupes (3 groupes de 39 étudiants) et maintenir le statut de temps complet avec une CI totale de 40,01. S’il s’agit d’une enseignante ou d’un enseignant permanent, en réduisant de 3 étudiants ou étudiants dans chacun des 3 groupes (3 groupes de 37 étudiants), on demeure avec une CI de 38,03 unités. 5 Bonification du facteur « adaptation » pour les heures d’enseignement clinique La bonification s’applique : Aux disciplines 180.A0 et 180.B0 (Soins infirmiers) Exclusivement pour les heures d’enseignement clinique (stage à supervision directe) À tous les enseignantes et enseignants dispensant ces stages Au facteur du paramètre HC (heure contact qui comprend la prestation et l’adaptation) Pour une valeur du facteur à 1,28 au lieu de 1,20, soit une bonification de 0,08 Exemple : Soit un cours de 18 heures dont la pondération est de 0 heure de théorie, 0 heure de laboratoire et 18 heures de stage (enseignement clinique). La bonification s’applique donc à toutes les heures du cours. Nous obtenons donc pour le paramètre HC de la CI : 1. Sans bonification du facteur « adaptation » (1,2 x 18) = 21,60 unités 2. Avec bonification du facteur « adaptation » (1,28 x 18) = 23,04 unités Un gain de 1,44 unités de CI. Rappelons que ces ressources sont au volet 1, elles sont comptabilisées pour la création de poste. 6