27 - Inpi

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27 - Inpi

Brevets d’invention
Demandes de brevets - nos 2 960 379 à 2 960 739
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
No 11/48
industrielle
02 décembre 2011
Bulletin
officiel
de la propriété
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 11/48
02 décembre 2011
SOMMAIRE
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
QUATRIÈME PARTIE
Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in11
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo195
sants ........................................................
213
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
243
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
255
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
261
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
remises à l’INPI.....................................
3.4 Corrections et/ou modifications.............
néant
néant
néant
néant
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques ......................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
4.7 Corrections et/ou modifications.............
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits
303
semi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB............................... néant
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de St Pétersbourg
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23
IV
BOPI 11/48
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
BOPI 11/48
V
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
Demande de brevet
B1
A2
Demande de certificat d’addition
B2
à un brevet
B3
A3
Demande de certificat d’utilité
B4
A4
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-Guinée VU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
VI
BOPI 11/48
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
[email protected]
ALSACE
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
[email protected]
AQUITAINE
2, Place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allée Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis - Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
LORRAINE
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activités de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Léger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI/INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DIJON Cedex
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35510 Cesson Sévigné Cedex
[email protected]
RHÔNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
RHÔNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, PAUL BEC
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de l’Alma
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
NÉANT
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1
1.2
1.3
1.4
Abrégés du contenu technique de l’invention..............................
11
Table alphabétique par noms des déposants.............................. 195
Table par domaines techniques .................................................. 213
Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 11/48
11
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N˚ 2.960.379 à 2.960.739
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
BOPI 11/48
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.960.379 – b (A1) – d [10 54211]. – e 3 1 m a i
2010. – j A 01 B 29/04 (2006.01). – k ROULEAU DE
TRAVAIL DU SOL ET MACHINE DE TRAVAIL DU SOL
COMPORTANT UN TEL ROULEAU –
( I nve n t e u r s :
T E I T G E N H E RV E ; P OT I E R P H I L I P P E ) . –
Demandeur : KUHN S.A. Société anonyme, –
Mandataire: KUHN SA
p
o
r
m La présente invention concerne un rouleau (1; 1A)
comportant une âme cylindrique (2; 2A), susceptible de
pivoter autour d’un axe longitudinal (3), muni de couronnes (4; 4A) équidistantes et entre lesquelles sont disposés des décrotteurs (5; 5A), chaque décrotteur (5; 5A) se
compose d’une plaquette (6; 6A) et d’un bras (7; 7 A)
supportant à son extrémité inférieure la plaquette (6; 6A)
et étant fixé à son extrémité supérieure sur une structure
porteuse (8) s’étendant sensiblement parallèlement à
l’axe longitudinal (3).
Le rouleau est remarquable en ce que ladite structure
porteuse (8) présente une zone de fixation (10) destinée
à recevoir les bras (7; 7A), cette zone de fixation (10) est
limitée à la moitié la plus en arrière de la structure porteuse (8), vu transversalement à la direction de travail (A)
et que dans ladite zone de fixation (10), ladite structure
porteuse (8) comporte deux rainures (11, 12) réalisant
une glissière.
a 2.960.380 – b (A1) – d [10 54195]. – e 3 1 m a i
2010. – j A 01 B 33/06 (2006.01), A 01 B 33/16. –
k MACHINE DE TRAVAIL DU SOL DONT LA POUTRE
DU CARTER PRESENTE UNE GLISSIERE LONGITUDINALE –
(Inventeurs: TEITGEN HERVE; POTIER PHILIPPE). –
Demandeur : KUHN S.A. Société anonyme, –
Mandataire: KUHN SA
p
o
r
m La présente invention concerne une machine de travail du sol (1) comportant un carter (2; 2A), transversal à
la direction d’avance (F) durant le travail, supportant des
outils de travail (3) montés sur des rotors (4) susceptibles
de tourner autour d’un axe respectif sensiblement vertical
(5), ledit carter (2; 2A) présentant une poutre (7; 7A).
La machine de travail du sol est remarquable en ce que
ladite poutre (7; 7 A) présente au moins une glissière
longitudinale (18; 18A) apte à recevoir au moins un équipement (17, 23), ladite glissière longitudinale (18; 18A)
s’étend au moins sur une partie du flanc (11; 11A) de
ladite poutre (7; 7A).
A01B
13
14
A01B
a 2.960.381 – b (A1) – d [10 54208]. – e 3 1 m a i
2010. – j A 01 B 33/06 (2006.01). – k MACHINE DE
TRAVAIL DU SOL AVEC UN CARTER DONT L’ETANCHEITE EST AMELIOREE –
(Inventeurs : TEITGEN
HERVE; POTIER PHILIPPE). –
Demandeur : KUHN
S.A. Société anonyme, –
Mandataire: KUHN SA
p
o
r
m La présente invention concerne une machine de travail du sol (1) comportant un carter (2), transversal à la
direction d’avance (F) durant le travail, supportant des
outils de travail (3) montés radialement sur des rotors (4)
susceptibles de tourner autour d’un axe respectif sensiblement vertical (5), ledit carter (2) présentant une poutre
(7) avec des plaques (15), un couvercle (8) assemblés à
l’aide de moyens de fixation (9) et un moyen d’étanchéité
(13) pour assurer l’étanchéité du carter (2), ce dernier
comporte avantageusement une gorge longitudinale (14)
et/ou une rainure longitudinale (16) apte à recevoir le
moyen d’étanchéité (13).
a 2.960.382 – b (A1) – d [10 54275]. – e 0 1 j u i n
2010. – j A 01 B 35/32 (2006.01), B 62 D 51/06. –
k EQUIPEMENT A ROUE DE TRANSPORT ESCAMOTABLE – p (Inventeurs : GERBAUD NICOLAS ; VION
PETER). – o Demandeur: PUBERT HENRI SAS Société par actions simplifiée, – r Mandataire : PATRICE VIDON
m L’invention concerne un équipement de motoculture à
roue de transport escamotable comprenant un support
(1) de fixation d’un bras (2) articulé destiné à porter ladite
roue (4) de transport.
Selon l’invention, le support (1) de fixation comprend au
moins une lumière oblongue, dite lumière (64) de guidage, adaptée pour recevoir un tenon (9) de guidage solidaire dudit bras (2) articulé et apte à se déplacer dans
ladite lumière (64) oblongue de guidage au cours du
déplacement dudit bras (2) articulé d’une position de
transport à une position de travail et inversement.
Grâce à l’invention, la manoeuvre du bras articulé est
facilitée par un guidage du pivotement du bras articulé de
la position de transport à la position de travail, et inversement, ce qui rend l’escamotage de la roue de transport
plus rapide et plus facile que dans les équipements de
motoculture connus.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.383 – b (A1) – d [10 02299]. – e 0 1 j u i n
2010. – j A 01 G 1/00 (2006.01), A 01 G 9/00, E 01 C
13/00. – k SUBSTRAT DESTINE A SERVIR DE SUPPORT DE CULTURE ET APPLICATION A LA REALISATION NOTAMMENT DE SURFACES SPORTIVES –
( I n ve n t e u r : P I C A R D E D M O N D P I E R R E ) . –
Demandeur : PICARD EDMOND PIERRE, –
Mandataire: CABINET HAMMOND
p
o
r
m Substrat
destiné à servir de support de culture
comprenant:
- une première partie, constituant le squelette du substrat
et représentant plus de 70 % du volume total dudit substrat, composée de particules P>100µm d’une granulométrie supérieure à 100 µm, l’ensemble desdites particules
étant constitué de particules dures PD>100 et/ou de particules résilientes PR>100, lesdites particules résilientes
constituant une proportion volumique PV comprise entre
0% et 100% en volume de cette première partie;
- une deuxième partie d’éléments corpusculaires P<100
d’une granulométrie inférieure à 100 µm, et constituant
de 0 à 450 g/l dudit substrat;
- une troisième partie, constituant de 0 à 200 g/l dudit
substrat, composée de fibres fines d’une longueur comprise entre 3 mm et 100 mm et d’un diamètre compris
entre 5 µm et 35 µm;
- une quatrième partie, constituant de 0 à 200 g/l dudit
substrat, composée d’autres inclusions allongées et/ou
surfaciques, chacune de ces inclusions allongées ou
surfaciques ayant au moins une de leurs dimensions largement supérieure à la granulométrie des particules de
la première partie, la somme des dosage de la troisième
partie et de la quatrième partie étant supérieure à 3 g/l
a 2.960.384 – b (A1) – d [10 02312]. – e 0 1 j u i n
2010. – j A 01 G 9/02 (2006.01). – k MUR VEGETAL
SOUPLE – p (Inventeurs : HUBERT YOHAN ; MOREL
SIMON). – o Demandeur : VEGETAL WORKSHOP, –
r Mandataire: CABINET HECKE
m Le mur pour culture verticale de végétaux comporte
une paroi avant (1a) et une paroi arrière (1b) souples se
faisant face et des moyens (5) pour solidariser la paroi
avant (1a) à la paroi arrière (1b). Il comporte en outreune
ouverture (3) pratiquée à travers la paroi avant (1a) pour
donner accès à un logement (4) correspondant délimité
conjointement et localement par les parois avant (1a) et
arrière (1b), et des moyens d’irrigation par gravité dudit
logement (4).
A01G
15
dudit substrat.
Application à la réalisation notamment de surfaces sportives engazonnées et de terrasses d’immeubles.
16
A23F
a 2.960.385 – b (A1) – d [10 54171]. – e 2 8 m a i
2010. – j A 23 F 5/10 (2006.01), B 65 D 81/00. –
k DOSE SPHERIQUE DE CAFE MOULU COMPACTEE
ET SON PROCEDE DE FABRICATION – p (Inventeur :
BLANC JEAN-PIERRE). – o D e m a n d e u r : C O M PA GNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, –
r Mandataire: CABINET HAUTIER
m L’invention a pour objet une dose (1) de matière à
infuser pour la préparation de boisson caractérisée en ce
qu’elle comprend une enveloppe (2) sphérique constituée de café moulu compacté et un coeur (3) constitué
de café moulu.
L’invention trouvera son application pour la préparation
de boissons à infuser dans tout type de dispositif de préparation de boissons, plus préférentiellement ceux destinés à la préparation d’expressos.
a 2.960.386 – b (A1) – d [10 54164]. – e 2 8 m a i
2010. – j A 23 G 9/04 (2006.01). – k MELANGE SEC
PULVERULENT POUR SORBETS ET GLACES AUX
FRUITS –
(Inventeurs : DEVELTER CELINE ; HAVET
CHRISTOPHE). –
Demandeur :
TEREOS, –
Mandataire: GROSSET FOURNIER ET DEMACHY
p
o
r
m Mélange sec pulvérulent pour la préparation de sorbet ou de glace aux fruits à l’aide d’une machine à glace,
le dit mélange étant apte à être mélangé à des fruits ou à
des préparations à base de fruits comprenant: au moins
un sucre, au moins un agent foisonnant, au moins un
agent stabilisant, au moins un acide alimentaire, le rapport agent stabilisant/agent foisonnant étant supérieur à
10, le rapport sucres/agent foisonnant étant supérieur à
100 et le rapport sucres totaux/agent stabilisant étant
supérieur à 100.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.387 – b (A1) – d [10 02197]. – e 2 6 m a i
2010. – j A 41 B 13/10 (2006.01), A 47 G 11/00, 23/
00. – k BAVOIR COUPLE A UN SET DE TABLE –
p (Inventeur : VOISIN ROUZIC STEPHANIE). –
o Demandeur : VOISIN ROUZIC STEPHANIE, –
r Mandataire: VOISIN ROUZIC STEPHANIE
m Bavoir couplé à un set de table pour permettre à un
nourrisson, à un enfant en bas âge, de manger en toute
autonomie sans salissures.
L’invention concerne un dispositif permettant à un toutpetit en apprentissage alimentaire de manger seul, sans
que de la nourriture ne tombe sur et/ou entre ses jambes,
sur la chaise et sur le sol.
Le dispositif est constitué d’un set de table (1) caractérisé
par un poids tel qu’il confère au dispositif une bonne
adhérence à la table et d’un bavoir (2) de longueur telle
que les gestes de l’enfant ne soient pas entravés et
qu’une poche se forme au dessus des cuisses du toutpetit, servant ainsi de récupérateur.
Bavoir et set de table comportent un système de fixation
permettant leur assemblage, formant ainsi l’invention, et
évitant donc à toute nourriture ou tout liquide de tomber
ailleurs que dans le bavoir.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
aux repas de tout jeune enfant en apprentissage.
a 2.960.388 – b (A1) – d [10 02249]. – e 2 7 m a i
2010. – j A 42 B 3/14 (2006.01), A 42 B 3/04. –
k CASQUE DE SECURITE A REGLAGE PERFECTIONNE – p (Inventeurs : LANEZ RAPHAEL ; MAURICE
ALAIN). – o Demandeur : ZEDEL Société par actions
simplifiée, – r Mandataire: CABINET HECKE
m Casque
de sécurité, comprenant une coque extérieure, un tour de tête interne composé d’un serre-nuque
à l’arrière, et d’un bandeau de retenue à l’avant, et un
mécanisme de réglage (15) du tour de tête.
Le mécanisme de réglage (15) comporte une double
roue dentée (17) ayant un premier pignon (18) associé à
une première crémaillère (19) d ’entraînement du serrenuque, et un deuxième pignon (20) associé à une
deuxième crémaillère (21) d’entraînement du bandeau.
Les deux pignons (18, 20) possèdent des diamètres différents pour assurer un entraînement différentiel du bandeau et du serre-nuque.
A41B
17
18
A43B
a 2.960.389 – b (A1) – d [10 02173]. – e 2 5 m a i
2010. – j A 43 B 3/00 (2006.01), A 43 B 23/02, 5/00. –
k C H AU S S U R E A T I G E A M E L I O R E E –
p (Inventeurs : MADELAINE DELPHINE; DREVETTON
REMI). – o Demandeur : SALOMON SAS Société par
actions simplifiée, – r Mandataire: SALOMON SA
m Chaussure (1) comprenant un semelage externe (2)
et une tige (3), la chaussure s’étendant en longueur
depuis une extrémité arrière (4) jusqu’à une extrémité
avant (5), en largeur entre un côté latéral (6) et un côté
médial (7), et en hauteur depuis le semelage externe (2)
jusqu’à un dessus (12), la chaussure (1) comprenant un
premier élément chaussant (15), le premier élément
chaussant (15) comprenant un semelage interne (16), un
quartier latéral (17), et un quartier médial (18).
Le semelage interne (16), le quartier latéral (17) et le
quartier médial (18) du premier élément chaussant (15)
forment une pièce monobloc.
a 2.960.390 – b (A3) – d [10 57888]. – e 30 septembre 2010. – j A 45 C 11/24 (2006.01), G 06 F 1/16. –
k COUVERTURE PROTECTRICE AMELIOREE –
p (Inventeur: HAN HSIU-PING). – o Demandeur : HAN
HSIU-PING, – r M a n d a t a i r e : D E L H AY E G U Y . –
f Priorité: TW, 27 mai 2010, n˚ 099210050.
m L’invention concerne une couverture protectrice améliorée, comprenant une première planche protectrice 10
et une deuxième planche protectrice 12 couplés l’une à
l’autre, pouvant se plier et se déplier l’une par rapport à
l’autre, et la première planche protectrice 10 étant prévue
pour le transport et le positionnement d’un produit de
télécommunication A, remarquable en ce que la première
planche protectrice 10 comprend au moins une partie
pliante transversale B formée sur la surface périphérique
de la première planche protectrice 10 pour séparer la
première planche protectrice 10 en une partie supérieure
de support 101 et une partie inférieure de support 102 et
la deuxième planche protectrice 12 comprend au moins
une fente transversale de positionnement formée sur la
surface périphérique de la deuxième planche protectrice
12.
Applications: protection d’un produit de télécommunication
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.391 – b (A1) – d [11 53459]. – e 2 1 a v r i l
2011. – j A 47 C 1/036 (2006.01). – k M E U B L E
D’ASSISE EQUIPE D’UN REPOSE-TETE A REGLAGE
PERFECTIONNE –
(Inventeur :
KRISTEN
MARTIN). –
Demandeur : STANZWERK WETTER SICHELSCHMIDT GMBH & CO. KG, –
Mandataire: CABINET NUSS . –
Priorités : DE, 27 mai 2010,
n˚ DE202010007313 ; DE, 22 mars 2011,
n˚ DE202011004241.
p
o
r
f
m La présente invention concerne un meuble d’assise
équipé d’un repose-tête à réglage perfectionné.
Dans ledit meuble, au moins un levier basculant de
réglage (15) est rattaché à une partie d’assise (1). Une
première région extrême (17) dudit levier est rattachée à
une zone d’articulation (20) d’une pièce d’armature (3,
21), par une première biellette de réglage (19). Une
seconde région extrême dudit levier (15) est rattachée à
la région extrême inférieure d’un système de guidage
tubulaire (13, 14), par une seconde biellette de réglage
(24). Ledit système (13, 14) peut être amené à des positions respectives de base, de repos ou de travail, impliquant différents réglages d’un repose-tête réglable (12)
implanté sur un dossier (2).
a 2.960.392 – b (A1) – d [10 02295]. – e 0 1 j u i n
2010. – j A 47 C 27/14 (2006.01). – k C O U S S I N
AUTO FORMABLE, SIMPLEMENT ET FACILEMENT
DEFORMABLE –
(Inventeur : VAN GHELUWE GERARD). –
Demandeur : CONCEPT FOAM 04, –
Mandataire: CONCEPT FOAM 04
p
o
r
m L’invention concerne un coussin, permettant la mise
en forme autonome et la mise à plat en une seule fois
sans aucune reprise pour son rangement dans sa
housse ou pochette adaptée.
Le coussin comporte une enveloppe étanche composée
de trois parties: une surface supérieure, une surface inférieure(5), et une paroi latérale(4). A l’intérieur de l’enveloppe se trouve une matière cellulaire à cellules
ouvertes, à mémoire de forme et de bonne résilience
comme par exemple une mousse polyuréthane, comportant des cellules ouvertes ou tous types de matières conforts, laissant entrer et sortir l’air librement et
naturellement. L’enveloppe est munie d’un système
d’entrée et sortie d’air (1) relié au centre et sur le champ
de la partie arrière(2) adaptée à la ligne du séant de
l’individu. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à protéger le séant d’un individu, apportant
confort, tout en ayant un encombrement limité. Il est
conçu pour que l’individu n’ait qu’à s’asseoir sur le coussin pour le ranger.
A47C
19
20
A47D
a 2.960.393 – b (A1) – d [10 02256]. – e 2 8 m a i
2010. – j A 47 D 13/02 (2006.01). – k N AC E L L E
POUR ENFANT – p (Inventeur : GODARD CHRISTIAN). – o Demandeur : DOREL FRANCE SA Société
anonyme, – r Mandataire: PATRICE VIDON
m La présente invention a pour objet une nacelle (1)
pour enfant comprenant une coque (2), présentant des
parois latérales (4), et un dispositif de retenue de l’enfant
(9), ladite nacelle (1) pouvant avoir une configuration dite
de sommeil, l’enfant étant allongé dans la nacelle (1)
sans que le dispositif de retenue (9) de l’enfant ne soit
utilisé, et une configuration dite de transport, le dispositif
de retenue (9) étant utilisé pour maintenir l’enfant allongé
dans la nacelle (1). Ladite nacelle (1) présente au moins
un moyen rendant inaccessible ledit dispositif de retenue
(9), ou une partie de celui-ci, audit enfant, dans la configuration de sommeil.
a 2.960.394 – b (A1) – d [10 54071]. – e 2 7 m a i
2010. – j A 47 D 13/02 (2006.01). – k PORTE-BEBE
VENTRAL – p (Inventeur : SCHLEGEL-LIEBERT ARLETTE). – o Demandeur : SCHLEGEL-LIEBERT ARLETTE, – r Mandataire: CABINET LAVOIX
m Ce dispositif (1) de portage d’un bébé, comprenant
une première sangle (2, 2’) de tissu comportant au moins
une partie (6, 6’) à mailles serrées et une partie (8, 8’) à
mailles larges et extensibles, est caractérisé en ce qu’il
comprend une deuxième sangle (2, 2’) de tissu comprenant au moins une partie (6, 6’) à mailles serrées et une
partie (8, 8’) à mailles larges et extensibles, et en ce que
lesdites première et deuxième sangles (2, 2’) sont adaptées pour être portées en bandoulière par un porteur, les
parties (8, 8’) à mailles larges et extensibles desdites
sangles (2, 2’) se chevauchant à l’avant du porteur en
définissant une zone extensible (26) de portage apte à
soutenir ledit bébé.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.395 – b (A1) – d [11 52495]. – e 2 5 m a r s
2011. – j A 47 F 11/10 (2006.01). – k PRESENTOIR
LUMINEUX POUR PRODUITS, NOTAMMENT DE MAQUILLAGE –
(Inventeur : VASSEUR BERNARD). –
Demandeur : MEDIA 6 Société anonyme, –
Mandataire: BLETRY & ASSOCIES . –
Priorité :
FR, 27 mai 2010, n˚ 1054091.
p
o
r
f
m La
présente invention vise un présentoir d’articles,
qui comprend notamment:
- un support (2) apte à supporter une pluralité d’articles,
s’étendant selon un plan horizontal ou sensiblement horizontal,
- au moins deux bandes (4, 5) électriquement conductrices distinctes présentes sur le support (2), lesdites bandes (4, 5) étant destinées à l’alimentation électrique pour
la circulation d’un courant à très basse tension,
- des moyens de raccordement électrique aptes à raccorder au moins deux bandes (4, 5) électriquement conductrices à une source de courant électrique,
- au moins un module (3) de présentation d’articles, amovible vis-à-vis dudit support (2) et disposé sur la surface
principale supérieure dudit support, ledit module
comprenant:
- un boîtier contenant au moins une source lumineuse
(32) et au moins une portion transparente ou semi-transparente,
- un moyen (30, 31) pour la fixation amovible du module
(3) sur ledit support (2)
- au moins un élément conducteur relié respectivement
aux deux bornes d’alimentation de la source lumineuse
(32) du boîtier.
a 2.960.396 – b (A1) – d [10 54134]. – e 2 8 m a i
2010. – j A 47 G 23/04 (2006.01), A 47 J 36/34, 36/
24. – k CHAUFFE-PLAT ELECTRIQUE ET CHARGEUR ASSOCIE – p (Inventeurs : THIRION JOEL ; KECECIOGLU GIRAGOS). – o Demandeurs : THIRION
JOEL; KECECIOGLU GIRAGOS, – r Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT BALLOT)
m Chauffe-plat électrique du type constitué d’une résistance chauffante reliée à une source de courant et destinée à être mise en contact avec le plat, caractérisé en ce
qu’il se compose d’une première partie fixe constituée
d’une plaque métallique magnétisable, rendue solidaire
du fond (2a) du plat (2), et d’une seconde partie mobile
(3) constituant l’élément chauffant et formé:
- d’une résistance chauffante (4), de part et d’autre de
laquelle sont rapportés solidairement une plaque isolante
inférieure,
- une plaque magnétique supérieure (5) destinée à être
mise en contact avec la plaque métallique du plat (2), de
manière à être maintenue en place sous le plat par
aimantation et assurer la transmission de la chaleur de la
résistance (4) par conduction,
- au moins une batterie d’accumulateur basse tension
(7), rechargeable, associée à la résistance chauffante
(4), de manière à assurer l’autonomie dudit élément
chauffant (3), un boîtier réceptacle de l’ensemble.
A47F
21
22
A47G
a 2.960.397 – b (A3) – d [10 54257]. – e 0 1 j u i n
2010. – j A 47 G 29/08 (2006.01). – k S U P P O R T
POUR ACCROCHER UN OBJET PAR SA POIGNEE A
UN BORD DE TABLE –
(Inventeur : FERNANDEZ
HANH THY). –
Demandeur : FERNANDEZ HANH
THY, –
Mandataire: CABINET HERRBURGER
p
o
r
m Support comprenant:
- une boucle (120) composée d’éléments (121, 122, 123)
reliés par des articulations à butée (132, 133) formant le
crochet,
- une extrémité de la boucle (120) étant reliée à la plaquette d’appui (110) par un pivot solidaire (130) et
l’autre extrémité de la boucle (120) étant reliée à la plaquette d’appui (110) par un pivot amovible (140),
- les axes des pivots (130, 140) étant alignés (XX).
a 2.960.398 – b (A1) – d [10 54058]. – e 2 7 m a i
2010. – j A 47 G 33/12 (2006.01). – k SUPPORT ET
RESERVE D’EAU POUR ARBRE COUPE, EN PARTICULIER POUR SAPIN DE NOEL –
(Inventeur : MAUNY
CHRISTOPHE). –
Demandeur: SARL MAUNY Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET
LE GUEN ET MAILLET
p
o
r
m La
présente invention concerne un support pour
arbre coupé, tel qu’un sapin de Noël. Plus particulièrement, l’invention concerne un support pour arbre coupé
dans lequel est intégrée une réserve d’eau.
Selon l’invention, le support (1) pour arbre au pied coupé
(2), éventuellement fraisé comprend un piètement (10)
dans lequel est aménagé un logement (11) prévu pour
recevoir le pied de l’arbre (2) et une réserve d’eau (20) et
se caractérise en ce que la réserve d’eau (20) comporte
une protubérance (24) qui forme réceptacle pour le pied
de l’arbre (2) et qui est prévue pour être insérée dans le
logement (11) dudit piètement (10).
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.399 – b (A1) – d [10 54007]. – e 2 5 m a i
2010. – j A 47 J 31/34 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
FERMETURE D’UNE CHAMBRE D’INFUSION POUR
M AC H I N E D E P R E PA R AT I O N D E B O I S S O N –
(Inventeurs : BLANC JEAN-PIERRE ; GOERING
ALAIN). –
Demandeur : COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, –
HAUTIER
p
o
r
m La
présente invention concerne un ensemble pour
machine de production de boisson par infusion dans une
chambre d’infusion d’un produit contenu sous forme
d’une dose, comprenant un dispositif (60) de fermeture
configuré pour passer alternativement d’une première à
une deuxième position de manière à sélectivement
empêcher ou à autoriser l’entrée de la dose dans la
chambre et/ou de manière à sélectivement empêcher ou
à autoriser la sortie de la dose hors de la chambre,
l’ensemble comprenant un système (90) d’actionnement
configuré pour faire alternativement passer le dispositif
(60) de fermeture de la première à la deuxième position,
caractérisé en ce que le système (90) d’actionnement est
agencé pour exercer sur le dispositif (60) de fermeture
une action répartie de part et d’autre d’un plan médian
du dispositif (60) de fermeture s’étendant selon sa direction de déplacement.
L’invention concerne aussi un réceptacle (80) de machine
ainsi qu’une machine avec un tel dispositif (60) de fermeture.
Application à tous types de machine à infusion notamment aux machines à café de type ESPRESSO.
a 2.960.400 – b (A1) – d [10 54005]. – e 2 5 m a i
2010. – j A 47 J 31/36 (2006.01). – k MACHINE A INFUSION DE BOISSONS – p ( I n v e n t e u r s : B L A N C
JEAN-PIERRE; GOERING ALAIN). – o D e m a n d e u r :
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, –
Mandataire: CABINET HAUTIER
r
m Dispositif pour l’infusion d’une substance à infuser,
comportant une chambre d’infusion (1) destinée à recevoir la substance à infuser, la chambre d’infusion (1) présentant deux parties agencées pour être mutuellement
éloignées pour ouvrir la chambre d’infusion (1) ou rapprochées pour fermer la chambre d’infusion (1) grâce à
des moyens de déplacement comprenant un vérin doté
d’un piston (7) mobile relativement à un corps de vérin
(6) et configuré pour entraîner une première des deux
parties,
caractérisé en ce que le corps de vérin (6) comporte une
chambre intérieure (17), un organe d’emmanchement
(14) faisant saillie dans la chambre intérieure (17) et:
- une surface de guidage périphérique (21) coopérant
avec une surface guidée périphérique (20) du piston (7),
- une surface de guidage intérieure (19) formée sur
l’organe d’emmanchement (14) et coopérant avec une
surface guidée intérieure (18) du piston (7).
A47J
23
24
A47J
a 2.960.401 – b (A1) – d [10 54006]. – e 2 5 m a i
2010. – j A 47 J 31/36 (2006.01), A 47 J 31/40. –
k GROUPE D’INFUSION POUR MACHINE DE PRODUCTION DE BOISSONS – p ( I nve n t e u r s : B L A N C
JEAN-PIERRE; GOERING ALAIN). – o D e m a n d e u r :
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, –
m La présente invention concerne un groupe (1) d’infusion formant un espace intérieur (2) creux recevant des
éléments insérés (32, 40, 42, 60, 66), caractérisé en ce
qu’il se compose d’une ceinture (17) de renforcement
délimitant son espace intérieur (2) creux, cette ceinture
(17) comprenant des moyens de reprise (18) des efforts
générés lors de l’infusion sur au moins un élément inséré
(32, 40, 42, 60, 66), la ceinture (17) de renforcement
comprenant en outre des moyens de réception (9, 13 à
16, 22) pour chacun desdits éléments (32, 40, 42, 60,
66).
L’invention concerne aussi un réceptacle (3) de machine
ainsi qu’une machine avec un tel groupe (1) d’infusion,
de même qu’un procédé d’assemblage d’au moins un
élément (32, 40, 42, 60, 66) à insérer dans un groupe (1)
d’infusion.
Application à tous types de machine à infusion notamment aux machines à café de type EXPRESSO.
a 2.960.402 – b (A1) – d [10 54009]. – e 2 5 m a i
2010. – j A 47 J 31/36 (2006.01). – k SYSTEME DE
PRODUCTION DE BOISSONS PAR INFUSION –
ALAIN). –
HAUTIER
p
o
r
m La présente invention concerne un système (10) de
production de boisson par infusion d’une dose (1) d’un
produit à infuser comprenant: une chambre (7) d’infusion
définie par une première (42) et une deuxième (22) portions de chambre dont au moins l’une est mobile; un
actionneur (40) agencé pour commander la fermeture de
la chambre; un dispositif de fermeture (60) comprenant
des moyens de fermeture amont (61) et des moyens de
fermeture aval (62) permettant de bloquer et d’autoriser
respectivement l’accès à et la sortie de la chambre
d’infusion; le système étant agencé de manière à ce que
le système comprend au moins un conduit d’alimentation
(24) conformé pour alimenter la chambre (7) en fluide à
infuser et étant caractérisé en ce que la première portion
(42) de chambre, solidaire de l’actionneur (40), comporte
en partie au moins ledit conduit d’alimentation (24).
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.403 – b (A1) – d [10 54010]. – e 2 5 m a i
2010. – j A 47 J 31/36 (2006.01). – k E N S E M B L E
POUR MACHINE DE PRODUCTION DE BOISSONS PAR
INFUSION –
(Inventeurs : BLANC JEAN-PIERRE ;
GOERING ALAIN). –
Mandataire : CABINET HAUTIER
p
o
r
m La présente invention concerne un ensemble (100)
formé d’un groupe (1) d’infusion amovible et de ses éléments de support ou de verrouillage pour une machine
de préparation de boissons par extraction d’un produit à
infuser. L’ensemble (100) comprend un réceptacle (3)
destiné à être solidaire de la machine et configuré pour
accueillir le groupe (1) d’infusion de manière amovible. Il
comprend aussi des moyens de verrouillage (10, 15, 16)
du groupe (1) sur le réceptacle (3) et des moyens
d’actionnement (5, 6) portés par l’un parmi le groupe (1)
et le réceptacle (3) et commandant les moyens de verrouillage (10, 15, 16) et est agencé de sorte que dans
une position de désactivation des moyens d’actionnement (5, 6), les moyens de verrouillage (10, 15, 16)
empêchent la désolidarisation du groupe (1) par rapport
au réceptacle (3), et dans une position d’activation des
moyens d’actionnement (5, 6), les moyens de verrouillage (10, 15, 16) autorisent la désolidarisation du
groupe (1) par rapport au réceptacle (3).
Application aux machines de préparation de boissons par
extraction d’un produit à infuser du type EXPRESSO.
a 2.960.404 – b (A1) – d [10 54011]. – e 2 5 m a i
2010. – j A 47 J 31/36 (2006.01), A 47 J 31/40. –
k SYSTEME D’ACTIONNEMENT POUR UN ELEMENT
INSERE A L’INTERIEUR D’UNE MACHINE DE PRODUCTION DE BOISSONS PAR INFUSION –
(Inventeurs :
BLANC JEAN-PIERRE ; GOERING ALAIN). –
Demandeur : COMPAGNIE MEDITERRANEENNE
DES CAFES, –
p
o
r
m La présente invention concerne un système d’actionnement (60) pour un élément inséré à l’intérieur d’une
machine de production de boissons par infusion d’un produit, une machine contenant un tel élément actionné et
un procédé de montage de ce système (60) d’actionnement
Le système d’actionnement est caractérisé en ce que les
premier et second ensembles d’actionnement exercent
sur l’élément inséré une action répartie de part et d’autre
d’un plan médian du système (60) s’étendant selon la
direction de déplacement des deux moyens de liaison
(6), des moyens de synchronisation (13, 14, 21) des
arbres (30, 30a) rotatifs et/ou des moyens de limitation
(9, 9a) d’un décalage longitudinal pour chacun de ces
arbres (30, 30a) étant prévus.
Application à tous types de machine à infusion notamment aux machines à café de type EXPRESSO.
A47J
25
26
A47J
a 2.960.405 – b (A1) – d [10 54014]. – e 2 5 m a i
2010. – j A 47 J 31/36 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D ’ I N F U S I O N A VA R I AT I O N D E P R E S S I O N –
ALAIN). –
HAUTIER
p
o
r
m La
présente invention concerne un dispositif pour
l’infusion d’une substance à infuser présentant une
chambre d’infusion destinée à recevoir la substance à
infuser et à faire passer un flux d’eau sous pression au
travers de la substance à infuser, la chambre d’infusion
présentant une partie d’entrée (4) d’eau dans la chambre
d’infusion et une partie de sortie (2) de boisson infusée,
un canal d’injection en communication fluidique, par une
extrémité d’injection, avec la partie d’entrée (4) et raccordable, par une extrémité d’admission (39), à un circuit
d’eau sous pression, caractérisé en ce qu’il comporte
des moyens réglables de variation de la pression d’eau
dans le canal d’injection agencés pour générer une différence de pression d’eau entre l’extrémité d’admission
(39) et l’extrémité d’injection (40).
Elle trouvera son application aux machines de préparation de boissons telles des cafés expresso.
a 2.960.406 – b (A1) – d [10 54017]. – e 2 5 m a i
2010. – j A 47 J 31/36 (2006.01). – k SYSTEME DE
PRODUCTION DE BOISSONS PAR INFUSION –
ALAIN). –
HAUTIER
p
o
r
m Machine de production de boisson par infusion comprenant: un système (10) comprenant une chambre
d’infusion (7); un circuit hydraulique comprenant une
pompe (400) et une chaudière (500); un clapet taré (120)
disposé entre la chaudière (500) et la chambre (7) et
agencé de manière à autoriser le passage du fluide vers
la chambre (7) uniquement lorsque la pression du fluide
en amont du clapet (120) est supérieure à un seuil; une
branche de sortie (710) comprenant une entrée (711)
connectée à une sortie de la chaudière (500) ou des
moyens d’alimentation en amont du clapet taré (120) et
au moins une sortie (712) pour assurer l’écoulement
chauffé hors de la machine; une électrovanne de sortie
(800) disposée sur la branche de sortie (710) et dont
l’ouverture et la fermeture respectivement autorise et
empêche l’écoulement du fluide par ladite sortie (712).
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.407 – b (A1) – d [10 02194]. – e 2 6 m a i
2010. – j A 47 J 31/40 (2006.01), A 23 F 3/00. –
k MACHINE A PREPARER DIFFERENTES VARIETES
DE THES PAR INFUSION ET DOSETTE-FILTRE ASSOCIEE, MODELE DOMESTIQUE ET MODELE COMMERCIAL, AVEC, EN PREALABLE, ADOUCISSEMENT DE
L’ E AU E T “ D E P O U S S I E R AG E “ D E S T H E S –
(Inventeur: AGUIE PAUL). –
Demandeur : AGUIE
PAUL, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
p
o
r
m La présente invention concerne un modèle domestique et un modèle commercial de machines à préparer
différentes variétés de thé par infusion et les dosettes-filtre contenant les feuilles de thé qui y sont associées.
A partir
• d’opérations préliminaires: filtration de l’eau pour en
réduire la dureté, « dépoussiérage » du thé,
• de dispositions impératives concernant les matériaux
en contact avec le thé (ni matières poreuses, ni matières
ferreuses), préchauffage, et rinçage des ustensiles,
• de paramètres fixés tels le volume de l’infusion et le
poids de thé, et de paramètres saisis sur un clavier
numérique tels la température d’infusion et la durée
d’infusion,
les machines d’une grande simplicité de construction et
d’utilisation produisent des infusions de thé de très
grande qualité.
Les machines à préparer le thé sont destinées à tous
ceux amateurs ou néophytes qui n’ont pas le temps, les
moyens en matériels ou simplement la patience de préparer un thé de qualité différent tous les jours.
150 mots
a 2.960.408 – b (A1) – d [10 54016]. – e 2 5 m a i
2010. – j A 47 J 31/40 (2006.01), A 47 J 31/36. –
k SYSTEME DE PRODUCTION DE BOISSONS PAR INFUSION – p (Inventeurs: BLANC JEAN-PIERRE; GOERING ALAIN). – o Demandeur : COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, – r Mandataire : CABINET HAUTIER
m Système
de production de boisson comprenant
notamment: un dispositif de fermeture (160) configuré
pour passer alternativement d’une première à une
deuxième position dans lesquelles des moyens de fermeture amont (161) respectivement empêchent et autorisent l’entrée d’une dose (1) dans une chambre (7)
d’infusion; un système d’entraînement (90) configuré
pour faire passer alternativement le dispositif (160) de la
première à la deuxième position; un bouton actionnable
par un utilisateur, admettant une première et une
deuxième configuration et des interrupteurs de commande associés audit bouton; des interrupteurs AR et AV
agencés pour être connectés en série avec le moteur
lorsque le bouton BP de commande est respectivement
dans la première et la deuxième configuration; et configurée de sorte que les interrupteurs AR et AV sont au
contact d’une pièce mobile (211) respectivement dans la
première position et dans la deuxième position du dispositif (160).
A47J
27
28
A47J
BOPI 11/48
a 2.960.409 – b (A1) – d [10 54004]. – e 2 5 m a i
2010. – j A 47 J 31/44 (2006.01), A 47 J 31/36. –
k SYSTEME ET PROCEDE DE PRODUCTION DE
BOISSON INFUSEE – p (Inventeurs : BLANC JEANPIERRE; GOERING ALAIN). – o Demandeur : COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, –
m La présente invention concerne un système de production de boisson infusée comprenant un dispositif (1)
pour l’infusion d’une substance à infuser, le dispositif présentant une chambre d’infusion destinée à recevoir un
conditionnement (21) contenant la substance à infuser et
à faire passer un flux d’eau sous pression au travers de
la substance à infuser, la chambre d’infusion présentant
une partie d’entrée (2) comprenant une tête d’entrée (4)
d’eau dans la chambre d’infusion et une partie de sortie
(3) comprenant une tête de sortie (5) de boisson infusée,
la partie d’entrée (2) et la partie de sortie (3) étant agencées pour être mutuellement éloignées pour ouvrir la
chambre d’infusion ou rapprochées pour fermer la chambre d’infusion par des moyens de déplacement, caractérisé en ce qu’au moins l’une parmi la tête d’entrée (4) et
la tête de sortie (5) comporte des moyens de fixation
amovible.
a 2.960.410 – b (A1) – d [10 54113]. – e 2 7 m a i
2010. – j A 47 J 37/08 (2006.01). – k GRILLE-PAIN
ELECTRIQUE – p (Inventeur : VALANCE NICOLAS). –
o D e m a n d e u r : S E B S. A . S o c i é t é a n o n y m e , –
r Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT
m L’invention concerne un grille-pain comprenant:
- un châssis (2) destiné à être posé sur un support (T) et
délimitant:
- au moins une chambre de chauffage (3) sensiblement
verticale qui est pourvue en partie haute d’une ouverture
d’introduction (4) et
- au moins une fenêtre latérale (5), de visualisation de
l’intérieur de la chambre de chauffage (3), obturée par au
moins une paroi transparente
(7),
- des moyens de chauffage (15) disposés en relation
avec la chambre de chauffage (3) comprenant, du côté
de chaque fenêtre (5), au moins deux éléments radiants,
respectivement supérieur (18) et inférieur (17), qui présentent chacun une forme allongée selon un axe longitudinal médian sensiblement horizontal et qui sont chacun
associés à un réflecteur (20) adapté pour réfléchir une
partie au moins du rayonnement de l’élément radiant
vers un plan médian (M) de la chambre de chauffage,
chaque réflecteur inférieur étant mobile,
caractérisé en ce que chaque réflecteur inférieur est
mobile en rotation selon un axe sensiblement horizontal
entre:
- une position de réflexion dans laquelle sa face réflectrice (S) est en partie au moins orientée vers le haut et
intercepte un plan vertical (V) passant par l’élément
radiant inférieur (17),
- et une position dégagée (D) dans laquelle sa face
réflectrice (S) est en partie au moins orientée vers le côté
et se trouve d’un seul et même côté du plan vertical (V)
passant par l’élément radiant inférieur (17).
BOPI 11/48
a 2.960.411 – b (A3) – d [11 53614]. – e 2 7 a v r i l
2011. – j A 47 J 43/25 (2006.01). – k E N S E M B L E
MULTI-RAPES AJUSTABLE – p (Inventeur : KOLBASI
TALIP MURAT). – o Demandeur : ARZUM ELEKTRIKLI
EV ALETLERI SANAYI VE TICARET ANONIM SIRKETI, –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T C H A I L L OT . –
Priorité: TR, 01 juin 2010, n˚ 201004365.
r
f
m L’invention porte sur un ensemble multi-râpes ajustable caractérisé par le fait qu’il comprend deux ailes (1, 2)
présentant à leurs bordures supérieures en position d’utilisation, des moyens de montage sur un axe leur permettant de s’ouvrir en formant un angle, et à leurs bordures
inférieures des moyens d’adaptation sur le bord d’un bol
(5) ou d’un faitout pour adapter ledit ensemble sur un bol
(5) ou un faitout par ajustement de l’angle d’ouverture
des ailes (1, 2) en fonction de la dimension du bol (5) ou
du faitout, et des lames de râpe (3a, 3b) et de trancheuse
aptes à se fixer sur chacune des ailes (1, 2).
a 2.960.412 – b (A1) – d [10 02199]. – e 2 5 m a i
2010. – j A 61 B 3/02 (2006.01). – k DISPOSITIF ET
PROCEDE DE MESURE D’UNE DISTANCE CARACTERISTIQUE DE LECTURE D’UN INDIVIDU EN POSTURE
NATURELLE DE VISION DE PRES –
(Inventeur :
HADDADI AHMED). –
Demandeur: ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE) Société anonyme, –
Mandataire: CABINET CORALIS
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif (100) de mesure
d’une distance caractéristique de lecture d’un individu en
posture naturelle de vision de près, comportant
- un support de lecture (110) portable ou librement
mobile, présentant une partie d’affichage (120) plane
adaptée à l’affichage de signes,
- un sous-ensemble de mesure (140) comportant au
moins un organe émetteur (150) et au moins un organe
récepteur (151) d’ultrasons,
caractérisé en ce que les organes émetteur et récepteur
sont portés par le support de lecture et en ce que l’un au
moins de ces organes, appelé premier organe de
mesure, possède un axe de mesure (AME, AMR), selon
lequel l’émission ou la réception par le premier organe de
mesure est privilégiée et qui est incliné par rapport au
plan de la partie d’affichage d’un angle compris entre 10
et 80 degrés ou inclinable par rapport à ce plan de la partie d’affichage au moins dans une plage angulaire comprise entre 10 et 80 degrés.
A47J
29
30
A61B
a 2.960.413 – b (A1) – d [10 02200]. – e 2 5 m a i
2010. – j A 61 B 3/02 (2006.01), G 01 B 17/00. –
k DISPOSITIF DE MESURE D’UNE DISTANCE CARACT E R I S T I QU E D E L E C T U R E D ’ U N I N D I V I D U –
(Inventeur: HADDADI AHMED). –
Demandeur: ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE
D’OPTIQUE), –
Mandataire: CABINET CORALIS
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif (100) de mesure
d’une distance caractéristique de lecture d’un individu,
comportant un support de mesure (110) portant au
moins un organe émetteur (120) et au moins un organe
récepteur (120) d’ultrasons, l’un au moins de ces organes, appelé organe de mesure principal, possédant un
axe de mesure (AM1), selon lequel l’émission ou la
réception par l’organe de mesure principal est privilégiée,
et étant adapté à émettre ou à recevoir les ultrasons se
propageant dans un cône de mesure (CM1) centré sur
son axe de mesure.
Selon l’invention, il comporte une unité de traitement
électronique adaptée à délivrer, en fonction du signal
d’ultrasons reçu par l’organe récepteur, un signal représentatif de la distance entre une monture (30) de lunette
équipant la tête (10) de l’individu et le support de mesure
et en déduire ladite distance caractéristique de lecture, et
des moyens (160) pour vérifier que cette monture de
lunettes est au moins partiellement située dans le cône
de mesure dudit organe de mesure principal.
a 2.960.414 – b (A3) – d [10 02195]. – e 2 6
2010. – j A 61 B 17/115 (2006.01). – k PINCE
mai
CHIRURGICALE D’ANASTOMOSE DIGESTIVE CIRCULAIRE A PLAN DE FERMETURE SINUSOIDE –
(Inventeur: PIGOT FRANCOIS). –
Demandeur : PIGOT FRANCOIS, –
Mandataire: PIGOT FRANCOIS
p
o
r
m Il s’agit de donner au plan de fermeture des pinces
chirurgicales une forme sinusoïde.
Ceci peut être appliqué à toutes le pinces d’agrafage ou
de fusion actuellement existantes sans en changer le
mécanisme propre.
Ceci permet d’augmenter la longueur du tissu pris dans
la pince et donc celle de la ligne de tissu sectionné,
agrafé ou fusionné sans augmenter la longueur ou le diamètre de la pince chirurgicale. En cas de pince agrafante,
l’axe des agrafes reste parallèle à l’axe général des mors
de la pince.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.415 – b (A1) – d [10 02244]. – e 2 7 m a i
2010. – j A 61 B 17/32 (2006.01), A 61 M 3/02, 5/148,
39/22. – k GENERATEUR DE JETS PULSES HAUTE
PRESSION D’UN LIQUIDE EN VUE D’APPLICATIONS
MEDICALES ET CHIRUGICALES –
(Inventeur : GONON BERTRAND). –
Demandeur :
NESTIS, –
Mandataire: CABINET METZ PATNI
p
o
r
m Le générateur de jets pulsés haute pression (1) de
l’invention est prévu pour injecter des volumes contrôlés
d’au moins un liquide médical (7). Il comprend une
enceinte haute pression (2), au moins un connecteur (24)
pour au moins une poche souple du liquide médical, la
ou les poches souples (6) étant raccordées chacune par
un conduit de raccordement à un séquenceur hydraulique (28) logé dans l’enceinte haute pression et exposé à
la pression intérieure de l’enceinte, celui-ci étant prévu
pour séquencer la sortie du liquide contenu dans les
poches en un jet pulsé (11). Le séquenceur hydraulique
(28) se compose d’une liaison hydraulique étant ou comportant une enveloppe déformable souple (29) communiquant hydrauliquement en entrée avec la ou les poches
souples (6) et en sortie avec une pièce à main d’intervention (40) et comporte des obturateurs hydrauliques (31,
32) disposés de part et d’autre de l’enveloppe déformable souple (29), ces obturateurs hydrauliques fonctionnant à partir d’un moyen de commande (33).
a 2.960.416 – b (A1) – d [10 02310]. – e 0 1 j u i n
2010. – j A 61 B 17/72 (2006.01), A 61 F 2/36. –
k IMPLANT PROTHETIQUE A ANCRAGE REVERSIBLE – p (Inventeurs : HERVE JEAN LOUIS ; PERRON
CLAUDE HENRY). – o Demandeur: IMPLANT REDUCTION EURL Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, –
Mandataire: JURISPATENT PARIS
r
m La présente invention concerne un implant prothétique (1) pour la reconstruction osseuse comportant une
tige (2) présentant une première extrémité (4) dite proximale et une seconde extrémité (6) dite distale remarquable en ce que ladite tige (2) comporte un logement (8)
longitudinal cylindrique débouchant sur les première (4)
et seconde (6) extrémités de la tige (2), dans lequel un
système d’ancrage (10) latéral et réversible de la tige (2)
est intégré.
Utilisation pour la réalisation notamment de prothèses
fémorales et de clous chirurgicaux diaphysaire.
A61B
31
32
A61F
a 2.960.417 – b (A1) – d [10 54022]. – e 2 5 m a i
2010. – j A 61 F 2/38 (2006.01). – k E N S E M B L E
PROTHETIQUE POUR L’ARTICULATION DU GENOU
COMPORTANT UNE EMBASE TIBIALE ADAPTEE
POUR RECEVOIR UNE GAMME D’INSERTS FEMOR AU X D U T Y P E U N I C O M PA R T I M E N TA L –
(Inventeurs : THEILLIEZ BORIS ; CHALENCON
F R A N C O I S ; L I M O Z I N R O D O L P H E ; B AU C H U
PHILIPPE ; FARIZON FREDERIC ; TABUTIN JACQUES). –
Demandeur: SCIENCE ET MEDECINE Société par actions simplifiée, –
MALEMONT
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un ensemble prothétique (1) pour l’articulation du genou comportant une
embase tibiale métallique (10) adaptée pour recevoir une
gamme d’inserts fémoraux (20) du type unicompartimental, ladite embase (10) comportant une surface supérieure d’appui (11) munie d’un orifice débouchant (13) de
réception d’une vis de fixation de l’ensemble (1) dans le
tibia et entourée par un rebord périphérique (15) délimitant une zone de réception de l’insert (20), tandis que
l’insert (20) comporte un téton proéminent (23) adapté
pour obturer ledit orifice (13) en position assemblé de
l’ensemble (1), caractérisé en ce que le rebord périphérique (15) présente une interruption de matière (16) prévue pour le passage du téton (23) lors de l’installation de
celui-ci par glissement dans la zone de réception de
l’embase (10).
a 2.960.418 – b (A1) – d [10 54185]. – e 3 1 m a i
2010. – j A 61 F 2/40 (2006.01). – k E N S E M B L E
G L E N O I D I E N P O U R P ROT H E S E D ’ E PAU L E –
(Inventeurs : CHANTELOT CHRISTOPHE ; PEGUET
JEAN MICHEL). –
Demandeur : EVOLUTIS Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET
CHARRAS
p
o
r
m Cet ensemble comprend une embase (1) présentant
une partie (la) apte à recevoir une tige d’ancrage (2) et
un élément d’articulation (T) destiné à coopérer avec un
élément d’articulation de forme complémentaire que présente un implant huméral et une partie (lb) présentant
des agencements de fixation dans l’apophyse coracoïde.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.419 – b (A1) – d [10 02189]. – e 2 5 m a i
2010. – j A 61 F 2/44 (2006.01). – k S Y S T E M E
POUR REALISER UNE ARTHRODESE ENTRE DEUX
VERTEBRES –
(Inventeurs : GILLE OLIVIER ; RENAUD CHRISTIAN). –
Demandeurs : PROSTEEL ;
GILLE OLIVIER ; RENAUD CHRISTIAN ; MINELLI
NADIA; LIMITO JEAN FRANCOIS, –
Mandataire :
RAVINA SA
p
o
r
m Le système pour réaliser une arthrodèse entre deux
vertèbres (V1, V2), comprend:
• une cage (10) interposable entre les deux vertèbres en
remplacement du disque intervertébral, comportant deux
faces d’appui, (11, 12) et une paroi latérale (13) et
• des moyens pour stabiliser ladite cage avec le corps
osseux d’au moins l’une des deux vertèbres, comportant
au moins:
• un élément d’ancrage (20), doté d’une tige (21) et une
tête (30)
• et un logement (40) réalisé dans ladite cage (10)
débouchant sur ladite paroi latérale (13) par un orifice
d’entrée (44) et sur la première face d’appui par un orifice
de sortie (45), ce logement (40) étant doté d’une fente
radiale (46) s’étendant d’un orifice à l’autre et débouchant sur la première face d’appui, la tête cylindrique
lorsque elle est en place dans le logement, déborde de
ce dernier par la fente radiale pour pénétrer dans le
corps osseux de la première vertèbre (V1).
a 2.960.420 – b (A1) – d [10 54127]. – e 2 7 m a i
2010. – j A 61 G 5/02 (2006.01). – k FAU T E U I L
ROULANT ADAPTE POUR TESTS – p ( I n v e n t e u r s :
GORJUP ROMUALD ; JACQUOT DIDIER ; LAVASTE
FRANCOIS; LE BERRE OLIVIER). –
Demandeur :
INSTITUTION NATIONALE DES INVALIDES - CENTRE
D’ ETUDES ET DE RECHERCHE SUR L’APPAREILLAGE DE S HA ND IC A PE S E ta bl i s s e me n t p u bl i c, –
Mandataire: ACTALIUM
o
r
m Fauteuil roulant manuel adapté pour des tests d’ergonomie, comportant un châssis (1) supportant une assise
(2) et un dossier (3) et sur lequel sont montées des roues
latérales (5) et le fauteuil étant pourvu de capteurs de
mesures. Il comporte des capteurs dynamométriques à
six composantes (71, 72, 73) disposés au niveau de
l’assise, du dossier et des repose-pieds pour mesurer les
forces et moments exercés par l’utilisateur sur l’assise le
dossier, et les repose-pieds, en permanence au cours
d’une utilisation courante du fauteuil.
A61F
33
34
A61G
a 2.960.421 – b (A1) – d [10 54126]. – e 2 7 m a i
2010. – j A 61 G 5/10 (2006.01), A 61 G 5/02. –
k ROUE INSTRUMENTEE POUR UN FAUTEUIL ROULANT, ET FAUTEUIL ROULANT ADAPTE POUR TESTS
COMPORTANT UNE TELLE ROUE –
GORJUP ROMUALD ; JACQUOT DIDIER ; LAVASTE
FRANCOIS; LE BERRE OLIVIER). –
Demandeur :
INSTITUTION NATIONALE DES INVALIDES - CENTRE
D’ ETUDES ET DE RECHERCHE SUR L’APPAREILLAGE DE S HA NDI C A PE S E ta bl i s s e m e n t p u bl i c, –
Mandataire: ACTALIUM
p
o
r
m La roue instrumentée (5) comporte des moyens (75)
de mesure des forces et moments appliqués sur la roue
(5) par l’intermédiaire de la main courante (56) et des
moyens (76, 77) de détermination de la position angulaire de la roue et de la position de la main de l’utilisateur
sur la main courante. Les moyens de mesure des forces
et moments comporte un capteur à six composantes
(75), monté sur un moyeu (52) de la roue et la main courante (56) est reliée exclusivement et directement au dit
capteur par un flasque rigide (55).
La roue instrumentée est particulièrement destinée à un
fauteuil roulant manuel adapté pour des tests d’ergonomie.
a 2.960.422 – b (A1) – d [10 54061]. – e 2 7 m a i
2010. – j A 61 H 23/02 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE TRAITEMENT COSMETIQUE COMPORTANT UN
MOTEUR ELECTRIQUE –
(Inventeur : DURU NICOLAS). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: NONY & ASSOCIES
p
o
r
m La présente demande concerne un dispositif destiné
à effectuer un traitement cosmétique, comportant:
- une source électrique (14),
- un organe de traitement destiné à entrer en contact
avec les matières kératiniques à traiter,
- un moteur (16) destiné à transmettre un mouvement à
l’organe de traitement,
- un circuit électronique (15) pour alimenter le moteur
avec une tension moyenne différente de la tension délivrée par la source électrique.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.423 – b (A1) – d [10 02253]. – e 2 7 m a i
2010. – j A 61 H 35/04 (2006.01), A 61 M 1/00. –
k DISPOSITIF D’ADMINISTRATION DE LIQUIDE
CHARGE OU NON DE SUBSTANCES A VISEE NASOSINUSIENNE –
(Inventeurs : CHARROIN LAURENT
M I C H E L M A R I E ; C H A R RO I N PAT R I C K M A R I E
JEAN). –
Demandeurs : CHARROIN LAURENT MICHEL MARIE ; CHARROIN PATRICK MARIE JEAN, –
Mandataire: CHARROIN LAURENT
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif d’administration de liquide chargé ou non de substances à
visée naso-sinusienne comprenant deux circuits, un
d’acheminement et un de prélèvement, une de leurs
extrémités étant raccordées de façon étanche à la
sphère ORL par une quelconque narine tandis que
l’autre est en liaison avec l’air libre, et au moins un
moyen mécanique apte à générer simultanément dans le
circuit d’acheminement et dans celui de prélèvement un
mouvement de fluide caractérisé en ce que la pression
positive ou négative délivrée par le dispositif dans la
sphère ORL est fonction de la différence entre le débit de
fluide administré à la première narine par le circuit
d’acheminement et le débit de fluide prélevé à la
seconde narine par le circuit de prélèvement .
Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté
au lavage de la sphère ORL .
a 2.960.424 – b (A1) – d [10 02254]. – e 2 7 m a i
2010. – j A 61 H 35/04 (2006.01), A 61 M 1/00. –
k DISPOSITIF D’ADMISSION DE LIQUIDE, CHARGE
OU NON DE SUBSTANCES, DESTINE A LA SPHERE
ORL –
(Inventeur : CHARROIN LAURENT MICHEL
MARIE). –
Demandeur : CHARROIN LAURENT MICHEL MARIE, –
Mandataire: CHARROIN LAURENT
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif d’administration de liquide chargé ou non de substances destiné à la sphère ORL et plus particulièrement à son
lavage, son irrigation ou son traitement, comprenant un
circuit d’administration raccordé de façon étanche à une
narine de l’utilisateur et apte à contenir un liquide, un circuit de prélèvement raccordé de façon étanche à au
moins un orifice facial de l’utilisateur en communication
avec son circuit respiratoire caractérisé en ce que l’administration de fluide dans la narine est subordonnée à un
transfert de fluide dans le circuit de prélèvement entre le
dispositif et l’utilisateur ou entre l’utilisateur et le dispositif, l’énergie nécessaire à l’administration du liquide dans
la narine provenant en partie de la force de gravité appliquée au liquide lui-même lorsque le fluide dans le circuit
de prélèvement est issu des poumons de l’utilisateur lors
de la phase expiratoire.
Ce fluide est produit par le circuit respiratoire du patient
ou bien extrait de la sphère ORL afin d’administrer du
liquide,de préférence en phase d’étanchéité du voile du
palais, l’utilisateur étant ainsi dispensé d’une action
volontaire pour y parvenir, ceci afin de limiter au maximum les risques de pénétration de liquide dans l’arrière
gorge.
A61H
35
36
A61J
a 2.960.425 – b (A1) – d [10 54172]. – e 2 8 m a i
2010. – j A 61 J 1/20 (2006.01), A 61 J 1/05, B 01 F
3/12, B 65 D 85/00. – k R AC C O R D E M E N T AV E C
COMMUNICATION ENTRE CONTENANTS ET/OU CONDUITS BIOPHARMACEUTIQUES. –
(Inventeur :
GUENERON MAREVA). –
Demandeur : SARTORIUS
STEDIM BIOTECH S.A., –
Mandataire : DERAMBURE CONSEIL
p
o
r
m L’invention
est relative aux raccordements (c’est-àdire une liaison physique) avec communication entre
contenants et/ou conduits biopharmaceutiques. L’invention a pour objet une pièce de raccordement (30) présentant une gaine de raccordement (32) et deux jupes de
raccordement (38a, 38b). La gaine (32) et les deux jupes
de raccordement (38a, 38b) ont une élasticité telle que la
pièce de raccordement (30) avec communication est
apte, d’une part, à partir de l’état désassemblé, à être étirée transversalement à l’endroit de ses deux jupes de
raccordement (38a, 38b) jusqu’à être élargie transversalement, sans perte d’intégrité, pour être rendue apte à
être enfilée sur les deux collerettes (14, 24) puis, par son
élasticité, venir au contact avec serrage élastique de
maintien et étanchéité sur la partie conjuguée de la face
extérieure des deux collerettes (14, 24), et, d’autre part,
à partir de l’état assemblé, à être étirée transversalement
à l’endroit de ses deux jupes de raccordement (38a, 38b)
jusqu’à être élargie transversalement pour pouvoir être
désenfilée des deux collerettes (14, 24) et être ainsi
amenée à l’état désassemblé. Ainsi, la pièce de raccordement (30) avec communication est apte, à l’état
assemblé et dans la configuration de communication, à
permettre la localisation et/ou la canalisation dans son
espace intérieur (36) d’au moins un certain contenu bio-
a 2.960.426 – b (A1) – d [10 54081]. – e 2 7 m a i
2010. – j A 61 K 8/60 (2006.01), A 61 Q 19/08. –
k UTILISATION DE LA GUANOSINE POUR MAINTENIR ET/OU RESTAURER LES PROPRIETES BIOMECANIQUES DE LA PEAU –
(Inventeurs : LABOUREAU
JULIEN; FAGOT DOMINIQUE). –
Demandeur :
L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m La présente invention vise l’utilisation cosmétique de
la guanosine et/ou d’au moins l’un de ses dérivés phosphatés, à titre d’agent actif permettant de maintenir et/ou
restaurer les propriétés biomécaniques des matières
kératiniques, et en particulier de la peau.
Elle vise également l’utilisation de la guanosine et/ou
d’au moins l’un de ses dérivés phosphatés pour maintenir et/ou restaurer les propriétés de tonicité, de fermeté,
d’élasticité et/ou de densité de la peau.
BOPI 11/48
pharmaceutique (10a) originellement situé dans l’espace
intérieur (12) d’un contenant (10) ou conduit.
BOPI 11/48
a 2.960.427 – b (A1) – d [10 02226]. – e 2 6 m a i
2010. – j A 61 K 8/72 (2006.01), A 61 Q 1/00. –
k COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UNE
HUILE ET UN POLYMERE PORTANT TOUS DEUX UN
GROUPE DE JONCTION GENERATEUR DE LIAISONS
HYDROGENE, ET PROCEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE –
(Inventeurs : CHODOROWSKI KIMMES
SANDRINE; FELTIN CHARLOTTE). –
Demandeur :
p
o
r
m La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant:
a) une huile supramoléculaire (composé A) susceptible
d’être obtenue par réaction entre une huile portant au
moins une fonction réactive nucléophile et un groupe de
jonction capable d’établir des liaisons hydrogène, ledit
groupe de jonction portant une fonction réactive susceptible de réagir avec la fonction réactive portée par l’huile,
et ledit groupe de jonction comprenant en outre au moins
un motif de formule (la) ou (lb):
b) un polymère supramoléculaire (composé B) à base de
polyalcène, susceptible d’être obtenu par réaction d’un
polymère polyalcène fonctionnalisé avec un groupe de
jonction fonctionnalisé, ledit groupe de jonction étant
capable de former au moins 3 liaisons H (hydrogène).
L’invention concerne également un procédé de traitement
a 2.960.428 – b (A1) – d [10 02229]. – e 2 6 m a i
2010. – j A 61 K 8/72 (2006.01), A 61 Q 1/00. –
k COMPOSITION COSMETIQUE A BASE DE POLYMERE SUPRAMOLECULAIRE ET D’UN ELASTOMERE SILICONE –
(Inventeurs : GEFFROY NATHALIE ; CAVAZZUTI ROBERTO). –
Demandeur: L’OREAL Société anonyme, –
p
o
r
m La présente invention concerne principalement une
composition cosmétique et en particulier une composition de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des
lèvres comprenant au moins un polymère supramoléculaire et un élastomère d’organopolysiloxane.
cosmétique employant ladite composition.
A61K
37
38
A61K
a 2.960.429 – b (A1) – d [10 02230]. – e 2 6 m a i
2010. – j A 61 K 8/72 (2006.01), A 61 Q 1/00. –
k COMPOSITION COSMETIQUE A BASE D’UN POLYMER SUPRAMOLECULAIRE ET D’UNE CHARGE SILICONEE –
(Inventeurs : GEFFROY NATHALIE ; CAVAZZUTI ROBERTO). –
p
o
r
composition cosmétique et en particulier une composition de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des
lèvres comprenant au moins un polymère supramoléculaire et une charge siliconée.
a 2.960.430 – b (A1) – d [10 02231]. – e 2 6 m a i
2010. – j A 61 K 8/72 (2006.01), A 61 Q 1/00. –
k COMPOSITION COSMETIQUE A BASE D’UN POLYMERE SUPRAMOLECULAIRE ET D’UN COMPOSE SILICONE –
(Inventeurs : CAVAZZUTI ROBERTO ;
GEFFROY NATHALIE). –
p
o
r
m La
présente invention concerne un procédé de
maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres
comprenant l’application sur la peau et/ou les lèvres
d’une composition cosmétique et en particulier une composition de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des
lèvres comprenant au moins un polymère supramoléculaire et un composé siliconé de viscosité inférieure à
10.000.000 cSt à 25 ˚C.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.431 – b (A1) – d [10 54101]. – e 2 7 m a i
2010. – j A 61 K 8/72 (2006.01), A 61 Q 5/06. –
k COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN
COPOLYMERE VINYLFORMAMIDE / VINYLAMINE, UN
POLYOL ET UN GAZ PROPULSEUR A BASE D’ALCANES. –
(Inventeurs : BREMENSON JEAN-LUC ;
FEUILLETTE LAETITIA). –
Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
p
o
r
m La présente invention a pour objet une composition
cosmétique comprenant, dans un milieu aqueux cosmétiquement acceptable:
- un ou plusieurs copolymères vinylformamide / vinylamine,
- au moins 2 % en poids, par rapport au poids total de la
composition, d’un polyol ou d’un mélange de polyols de
masse moléculaire inférieure à 250 g/mol, et
- un gaz propulseur comprenant un ou plusieurs composés choisis parmi les alcanes, éventuellement halogénés.
Cette composition peut être utilisée en particulier pour le
coiffage des cheveux, et permet notamment de maintenir
la forme d’une coiffure en climat humide et chaud.
a 2.960.432 – b (A1) – d [10 02232]. – e 2 6 m a i
2010. – j A 61 K 8/84 (2006.01), A 61 K 8/72, A 61 Q
1/04, 1/00. – k PROCEDE DE MAQUILLAGE ET/OU
DE SOIN DE LA PEAU ET/OU DES LEVRES –
(Inventeurs: BARBA CLAUDIA; CAVAZZUTI ROBERTO). –
p
o
r
m La
présente invention a pour objet un procédé de
maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres. Elle
vise également un kit ou ensemble de conditionnement
et d’application correspondant.
Plus particulièrement, le polymère considéré selon
l’invention est à base de polyalcène fonctionnalisé de formule HO-P-OH dans laquelle P représente un homo- ou
un copolymère susceptible d’être obtenu par polymérisation d’un ou plusieurs alcènes, linéaires, cycliques et/ou
ramifiés, polyinsaturés en C2-C10, de préférence en C2C4, susceptible d’être issu de la réaction, notamment de
la condensation, dudit polymère polyalcène fonctionnalisé avec au moins un groupe de jonction fonctionnalisé
par au moins un groupe réactif susceptible de réagir avec
le ou les groupes réactifs du polymère polyalcène fonctionnalisé, ledit groupe de jonction étant capable de former au moins 3 liaisons H (hydrogène), de préférence au
moins 4 liaisons H, préférentiellement 4 liaisons H.
A61K
39
40
A61K
a 2.960.433 – b (A1) – d [10 02234]. – e 2 6 m a i
2010. – j A 61 K 8/89 (2006.01), A 61 K 8/81, 8/72,
8/37, A 61 Q 19/00, 1/00. – k PROCEDE COSMETIQUE DE MAQUILLAGE ET/OU DE SOIN DE LA PEAU
ET/OU DES LEVRES –
(Inventeurs : CAVAZZUTI
ROBERTO ; GEFFROY NATHALIE ; BRUN GAELLE). –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé cosmétique de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des
lèvres comprenant au moins l’application sur ladite peau
et/ou lesdites lèvres d’une composition cosmétique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable au
moins un polymère supramoléculaire et au moins un
polymère filmogène hydrophobe. L’invention porte également sur des compositions particulières susceptibles
d’être mises en oeuvre dans le procédé de l’invention.
a 2.960.434 – b (A1) – d [10 02233]. – e 2 6 m a i
2010. – j A 61 K 8/90 (2006.01), A 61 K 8/25, A 61 Q
19/00, 1/00. – k COMPOSITION COSMETIQUE A
BASE D’UN POLYMERE SUPRAMOLECULAIRE ET
D’UN CHARGE ABSORBANTE –
(Inventeurs : FELTIN CHARLOTTE; BRUN GAELLE). –
Demandeur :
Mandataire : NONY &
ASSOCIES
p
o
r
composition cosmétique et en particulier une composition de maquillage et/ou de soin d’une matière kératinique et plus particulièrement de la peau et/ou des lèvres
comprenant au moins un polymère supramoléculaire et
une charge présentant une prise d’huile supérieure ou
égale à 1,5 ml/g.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.435 – b (A1) – d [10 02227]. – e 2 6 m a i
2010. – j A 61 K 8/92 (2006.01), A 61 K 8/89, 8/81,
A 61 Q 1/00. – k C O M P O S I T I O N C O S M E T I QU E
COMPRENANT UN POLYSILOXANE ET UN POLYMERE
PORTANT TOUS DEUX UN GROUPE DE JONCTION
GENERATEUR DE LIAISON HYDROGENE, ET PROCEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE –
(Inventeurs :
C H O D O R OW S K I K I M M E S S A N D R I N E ; V I C I C
MARCO; VAZQUEZ JOSSELIN). –
Demandeur :
p
o
r
m La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant:
a) au moins un polysiloxane portant un groupe de jonction, répondant à l’une des formules (IIa) et (IIb)
suivantes:
dans lesquelles:
- les radicaux R représentent un groupe hydrocarboné en
C1-C20;
- les radicaux Q1, Q2 et Q3 représentent soit un radical R
tel que ci-dessus défini; soit un groupe de jonction capable de former au moins 3 liaisons H;
étant entendu qu’au moins un des radicaux Q1 à Q3 est
différent de R dans la formule (lla);
a
b
d
e
2.960.436 –
(A1) –
[11 50470]. –
20 janvier
2011. –
A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 19/08. –
COMPOSITION COSMETIQUE - DERMATOLOGIQUE COMPRENANT AU MOINS UNE HUILE ESSENTIELLE ET LEUR UTILISATION –
Division demandée le 20/01/11 bénéficiant de la date de dépôt du 26/05/
10 de la demande initiale n˚ 10 54050. –
(Inventeurs :
AURRENS CLAUDINE ; LAPERDRIX CELINE). –
Demandeur: LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETA L E Y V E S R O C H E R S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS
j
k
n
p
o
r
m La présente invention se rapporte à l’utilisation cosmétique d’huiles essentielles choisies parmi l’huile
essentielle de Cèdre, de Géranium et de Petit Grain
Citronnier en particulier, pour la stimulation de l’expression de la claudine-1, dans le but d’améliorer la fonction
barrière de la peau, d’améliorer la cohésion des cellules
de la peau et d’améliorer l’éclat de la peau.
La présente invention trouve une application notamment
dans le domaine cosmétique ou dermatologique.
A61K
41
- le radical divalent Q4 représente un groupe de jonction
capable de former au moins 3 liaisons H;
b) un polymère supramoléculaire à base de polyalcène,
susceptible d’être obtenu par réaction d’un polymère
polyalcène fonctionnalisé avec un groupe de jonction
fonctionnalisé, ledit groupe de jonction étant capable de
former au moins 3 liaisons H (hydrogène).
L’invention concerne également un procédé de traitement
cosmétique employant ladite composition.
42
A61K
a 2.960.437 – b (A1) – d [10 02190]. – e 2 5 m a i
2010. – j A 61 K 31/00 (2006.01). – k L’ENSEMBLE
GUERISSANT HOMEOPATHIQUE PHYSIOLOGIQUE
MONOFLEUR-99T MONOTE –
(Inventeur : TRYBUSHNYY VIKTOR). –
Demandeur : TRYBUSHNYY VIKTOR, –
Mandataire: TRYBUSHNYY VIKTOR
p
o
r
m 1) La constitution chimique en fonction de la place de
la réception, la composition du sol ainsi que l’ensemble
végétal, sont possibles les hésitations des composants
principaux médicaux des glocosides et les huiles volatiles, mais dans la composition
des micros-éléments la présence des isotopes radioactifs des éléments du strontium et le césium est catégoriquement inadmissible.
L’élément principal du Monofleur-99T est «Robinia
pseudo-acacia L».
2) La CONSTITUTION CHIMIQUE
3) La COMPOSITION FERMENTAIRE
4) La Composition de VITAMINES
5) Le contenu du Glucose-35,98%,
Fructose-40,35%
PH-4,0.
6) Les substances actif: glucosides Robinin, Akacyin,
Alpegenin et les autres.
7) Monofleur-99T est actif à mélange: 1:5, 1:10, 1:20.
Dans nos expériences on appliquait la concentration
maximal. 1:0.
Le deuxième est l’eau distillé chez nous elle est égale 0.
8) L’histoire de la création de Monofleur-99T
En 1984 je mettais le but; trouver principal monofleur
d’une haute concentration pour le traitement de la stérilité féminine et pour hommes
9) L’ENSEMBLE MÉDICAL.
b) le processus rajeunir de l’organisme
17.5. L’introduction de 6 grammes de Monofleur 99T le
matin à 30 min avant le petit déjeuner, amène aux résultats suivants de l’influence sur l’organisme humain
a) Vers rétablissement complet et le renforcement du travail du système réfractaire par rapport aux infections
virulentes
b) les bacilles de Koch et les leucocythémies chez les
enfants,
c) vers la guérison complète des formes lourdes de la
bronchite et les allergies.
d) Ainsi que vers la guérison des formes lourdes de
l’alcoolisme et du tabac, et de la délivrance des dépendances d’eux
18) La préparation donnée, passait les essais dans le
courant de 25 années. De conséquences négatives
n’était pas observé. Chez les enfants des Monofleur faits
naître avec l’application 99T naissent déjà les enfants à
valeur requise, mais dominent ici les lois de la génétique
classique
BOPI 11/48
Pour le traitement de la stérilité féminine on applique
l’ensemble des Glocosides faisant partie de l’ensemble
guérissant physiologique Monofleur-99T
10) Les maladies gynécologiques féminines, donné au
traitement
11) La méthode de l’influence directe sur les simples
12) Complément
Cela prouve que Monofleur 99T est le plus fort antispasmodique.
13) La METHODE de l’application de la préparation de
Monofleur-99T Est élaborée en 1984 en USSR.
14) Monofleur-99T est créée sur le joint de quelques
sciences, c’est la physiologie, la biochimie, la génétique
et lui même est le fondement de la direction entière dans
la science biologique
15) La MÉTHODE de la réception de Monofleur-99T
La Base de la réception de l’ensemble guérissant
homéopathique physiologique Monofleur-99T c’est
d’obtenir la concentration maximal du nectar de Robinii
avec l’application de la famille d’abeille par la méthode
d’apiculture
16) L’action PHYSIOLOGIQUE de l’ensemble Monofleur99T
17) Le complément: l’étude ultérieure sur l’organisme de
la personne a montré son haut efficacité
17.1. Aux réactions allergiques.
17.2. Au traitement du diabète sucré
17.3. Au traitement de la thyroide, l’accélération de la
reproduction du «teroxin» etc. Rétablir l’échange du
cycle «Krebs», l’échange de graisse et de protéine.
17.4. a) L’Introduction de Monofleur 99T par muqueux de
la bouche et le vagin amène à la pénétration dans les
membranes muqueuses des cellules et l’entrée des chaînes de l’ADN de Robinia pseudo-acacia L au courant
lymphatique.
BOPI 11/48
a 2.960.438 – b (A1) – d [10 54050]. – e 2 6 m a i
2010. – j A 61 K 36/752 (2006.01), A 61 K 36/185, 36/
15,
8/97, A 61 P
17/00, A 61 Q
19/08. –
k COMPOSITION COSMETIQUE - DERMATOLOGIQUE COMPRENANT AU MOINS UNE HUILE ESSENTIELLE ET LEUR UTILISATION –
Division demandée le 20/01/11 bénéficiant de la date de dépôt du 26/05/
10 de la demande initiale n˚ 10 54050. –
(Inventeurs :
AURRENS CLAUDINE ; LAPERDRIX CELINE). –
Demandeur : LABORATOIRE DE BIOLOGIE VEGETA L E Y V E S R O C H E R S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
n
p
o
r
m La présente invention se rapporte à l’utilisation cosmétique d’huiles essentielles choisies parmi l’huile
essentielle de Cèdre, de Géranium et de Petit Grain
Citronnier en particulier, pour la stimulation de l’expression de la claudine-1, dans le but d’améliorer la fonction
barrière de la peau, d’améliorer la cohésion des cellules
de la peau et d’améliorer l’éclat de la peau.
La présente invention trouve une application notamment
dans le domaine cosmétique ou dermatologique.
a 2.960.439 – b (A1) – d [10 54194]. – e 3 1 m a i
2010. – j A 61 L 27/24 (2006.01). – k MATRICES FIBRILLAIRES DENSES DE COLLAGENE POUR LA REPARATION TISSULAIRE ET LEUR PROCEDE DE
PREPARATION –
(Inventeurs : GRIRAUD GUILLE
MARIE MADELEINE ; NASSIF NADINE ; WANG YAN ;
H E L A RY C H R I S TO P H E ; P E L L E A N N E ) . –
Demandeur : UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS 6) Etablissement public, –
Mandataire :
GROSSET FOURNIER ET DEMACHY
p
o
r
m Procédé de préparation d’un matériau homogène à
base de collagène par concentration d’une solution de
collagène, ledit procédé comprenant la mise en contact,
par injection continue d’une solution de collagène et utilisation du matériau pour la réparation tissulaire
A61K
43
44
A63C
a 2.960.440 – b (A1) – d [10 02202]. – e 2 6 m a i
2010. – j A 63 C 9/081 (2006.01). – k FIXATION DE
RANDONNEE POUR LA PRATIQUE DU SKI DE RANDONNEE –
(Inventeurs: MARECHAL LAURENT; MERINO JEAN FRANCOIS). –
Demandeur : SALOMON
SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: SALOMON SA
p
o
r
m Fixation de sécurité pour la pratique du ski de randonnée, qui comprend: une platine (3) présentant une
extrémité arrière, et une extrémité avant destinée à être
montée pivotante par rapport à un ski; une embase
arrière (100) destinée à être fixée au ski; une cale de
montée (101) susceptible de prendre au moins une position d’appui, dans laquelle la cale de montée limite la
rotation de la platine, et une position de rangement dans
laquelle la cale ne limite pas la rotation de la platine; et
un mécanisme (600) permettant de fixer et de libérer
alternativement la platine (3) sur l’embase arrière (100),
ledit mécanisme comprenant: des moyens de verrouillage susceptible de passer d’une première position
de fermeture à une deuxième position d’ouverture, un
organe de libération (607) présentant une surface
d’actionnement (608) destinée à être manipulée par l’utilisateur, la sollicitation de la surface d’actionnement (608)
entraînant les moyens de verrouillage vers la deuxième
position d’ouverture; et un organe de rappel sollicitant les
moyens de verrouillage vers leur première position de
fermeture
a 2.960.441 – b (A1) – d [10 54086]. – e 2 7 m a i
2010. – j A 63 H 18/02 (2006.01). – k C I R C U I T
POUR VEHICULES MINIATURES – p ( I n v e n t e u r :
BAILLY ALAIN). – o Demandeur : ABCONSULTING Société à responsabilité limitée, – r Mandataire : CABINET BEAUMONT
m L’invention concerne un circuit pour véhicules miniatures comportant une piste formée de tronçons (11, 12,
13, 14, 15, 16) mis bout à bout, chaque tronçon comportant au moins un enroulement inductif plan (L) et au
moins un premier élément capacitif (C) formant un circuit
résonant parallèle, les circuits résonants étant connectés
électriquement en série.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.442 – b (A1) – d [11 54111]. – e 1 2 m a i
2011. – j B 01 D 29/96 (2006.01), B 01 D 35/153, 29/
52,
29/31, A 01 K
63/04, F 16 L
37/367. –
k SYSTEME DE FILTRATION POUR AQUARIUM –
p ( I nve n t e u r s : R E N O U D G R A P P I N P H I L I P P E
FRANCOIS; CADDET THIERRY). – o D e m a n d e u r :
MARS FISHCARE EUROPE Société anonyme, –
r Mandataire : CABINET GERMAIN ET MAUREAU . –
f Priorité: US, 26 mai 2010, n˚ 61/348 419.
m Ce système comprend au moins un boîtier de distribution (2a, 2b) ayant au moins deux orifices de distribution, un orifice d’alimentation d’eau et un orifice
d’évacuation d’eau pour raccorder le boîtier à la pompe,
les orifices de distribution étant raccordés de manière
fluidique à un orifice d’alimentation d’eau ou à un orifice
d’évacuation d’eau, au moins un ensemble de filtre (3a,
3b) ayant deux orifices de filtre et des moyens de filtration
pour filtrer un écoulement d’eau à partir d’un orifice de filtre jusqu’à l’autre orifice de filtre, des moyens de raccordement pour raccorder de manière détachable ledit
ensemble de filtre au boîtier de distribution, et des
moyens d’étanchéité pour, suite à la déconnexion de l’
ensemble de filtre, empêcher l’écoulement de fluide par
les orifices de filtre et les orifices de distribution correspondants.
a 2.960.443 – b (A1) – d [10 54105]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 01 D 47/14 (2006.01), B 01 D 53/84. –
k INSTALLATION DE BIOFILTRATION DE COMPOSES
POLLUANTS ORGANIQUES – p (Inventeurs: BOUZIANI KARIM ; LE PALLEC CEDRIC ; ROBIN BERNARD ;
R O U X E L A N N A I C K ; TA N N E AU PAT R I C K ) . –
Demandeur : ALGOTEC INTERNATIONAL Société à
responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET LE
GUEN ET MAILLET
o
r
m L’invention
concerne une installation de biofiltration
de composés polluants organiques, tels que des composés organiques volatils, d’un effluent gazeux.
Selon l’invention, l’installation comprend une entrée (103)
pour l’effluent gazeux vicié et une sortie (105) pour
l’effluent gazeux filtré et est équipée d’un caisson de traitement (101) dudit effluent qui comprend un milieu inorganique de filtration (107), une réserve d’une solution
d’arrosage (108), ainsi qu’un dispositif d’arrosage (109)
du milieu de filtration par ladite solution d’arrosage. L’installation selon l’invention se caractérise en ce que le caisson de traitement (101) comprend au moins un moyen de
stockage (114) de micro-organismes et/ou de nutriments
apte à distribuer régulièrement lesdits microorganismes
et/ou nutriments qu’il contient dans ladite solution d’arrosage.
B01D
45
46
B01D
a 2.960.444 – b (A1) – d [10 54189]. – e 3 1 m a i
2010. – j B 01 D 53/047 (2006.01), B 01 D 3/00. –
k PROCEDE D’EPURATION D’AIR PAR ADSORPTION – p (Inventeurs : DOS SANTOS BENEDICTE ; LE
BOT PATRICK; PORTIER MARIE). – o D e m a n d e u r :
L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE
ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES
CLAUDE Société anonyme, –
Mandataire : L’AIR LIQUIDE
r
m Dans un procédé d’épuration d’air, l’air à épurer est
préalablement comprimé dans un compresseur (4),
épuré au moyen d’au moins deux adsorbeurs (7A, 7B)
qui suivent chacun, en décalage, un cycle où se succèdent une phase d’adsorption, à une haute pression du
cycle (Pads), et une phase de régénération se terminant
par une repressurisation de l’adsorbeur, et un débit d’air
non-épuré provenant du compresseur sert à pressuriser
l’adsorbeur terminant sa phase de régénération.
a 2.960.445 – b (A1) – d [10 54244]. – e 0 1 j u i n
2010. – j B 01 D 53/14 (2006.01). – k PROCEDE ET
APPAREIL DE SEPARATION ET PRODUCTION DE
DIOXYDE DE CARBONE –
(Inventeurs : BRIGLIA
ALAIN; GUILLARD ALAIN). –
Demandeur : L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
Société anonyme, –
Mandataire: L’AIR LIQUIDE
p
o
r
m Un
appareil de séparation et de production d’un
liquide ou gaz comprimé riche en dioxyde de carbone
comprend une unité de séparation (10) comprenant une
colonne de lavage physique avec un solvant et des
moyens pour refroidir un fluide de l’unité de séparation,
et une unité de compression et éventuellement de liquéfaction (12) d’un gaz riche en dioxyde de carbone (4),
dérivé de l’unité de séparation comprenant des moyens
pour refroidir le gaz en amont et/ou en aval de la compression, un même cycle de réfrigération étant adapté
pour fournir des frigories aux moyens pour refroidir le
fluide de l’unité de séparation et aux moyens pour refroidir le gaz en amont et/ou en aval de la compression.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.446 – b (A1) – d [10 54046]. – e 2 5 m a i
2010. – j B 01 D 53/44 (2006.01), B 01 D 53/88. –
k MEDIA PIEGEUR POUR PURIFICATEUR D’AIR –
p (Inventeurs : SABLEYROLLES JEAN ; BLANCHARD
BENJAMIN). – o Demandeur: SAINT-GOBAIN QUARTZ
S.A.S., – r Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
m L’invention concerne un Media filtrant dit média piégeur comprenant un composé piégeur de composés
organovolatils présents dans l’air, le composé piégeur
comprenant un groupement NH comme par exemple
l’acétoacétamide. L’invention est particulièrement efficace pour éliminer les composés organo-volatils de l’air.
a 2.960.447 – b (A1) – d [10 02221]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 01 D 53/74 (2006.01). – k P R O C E D E
D’ENRICHISSEMENT EN GAZ ACIDES D’UN EFFLUENT GAZEUX –
(Inventeurs :
SCONDO
ALEXANDRE; SINQUIN ANNE). –
Demandeur : IFP
Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
p
o
r
m La
présente invention concerne un procédé d’enrichissement en composés acides d’un effluent gazeux qui
comporte les étapes suivantes:
- on introduit dans un contacteur un gaz de charge comprenant des composés acides et une composition comprenant au moins deux phases liquides non miscibles
entre elles, dont une phase aqueuse, au moins un composé amphiphile et au moins un mélange de promoteurs,
- on établit dans ledit contacteur des conditions de pression et de température déterminées pour la formation
d’hydrates composés d’eau, de promoteurs et des composés acides,
- on transporte les hydrates en dispersion dans la phase
non miscible dans la phase aqueuse par pompage vers
un ballon de dissociation des hydrates,
- on établit dans le ballon les conditions de dissociation
des hydrates,
- on évacue le gaz issu de la dissociation enrichi en composés acides par rapport au gaz de charge.
B01D
47
48
B01D
a 2.960.448 – b (A1) – d [10 54045]. – e 2 5 m a i
2010. – j B 01 D 53/88 (2006.01), B 01 J 35/00. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE PURIFICATION DE
L’AIR – p (Inventeurs : MOLINS LAURENT ; DURAND
AUDREY). – o Demandeur : SAINT-GOBAIN QUARTZ
S.A.S., – r Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
m L’invention concerne un procédé et un dispositif de
purification d’air par passage d’un débit de l’air au travers
d’un filtre à action photocatalytique soumis à un éclairage
UV, le temps de séjour de l’air au contact du filtre étant
supérieur à 70 msec et l’éclairage UV ayant une puissance inférieure à 35 mW par cm2 de surface éclairée de
filtre à action photocatalytique. L’invention est particulièrement efficace pour éliminer les composés organo-volatils de l’air.
a 2.960.449 – b (A1) – d [10 02178]. – e 2 5 m a i
2010. – j B 01 J 3/02 (2006.01). – k R E AC T E U R
POUR LE REFORMAGE AUTOTHERME DE GASOIL –
(Inventeurs : BOYER CHRISTOPHE ; NASTOLL
WILLI ; GIROUDIERE FABRICE ; RETHORE SYLVAIN ;
C A LV E Z J E A N ; P E N N A R G U E A R Y V E S ) . –
Demandeur: IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire: IFP ENERGIES
NOUVELLES
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de reformage autotherme d’une charge hydrocarbonée dans un réacteur de
reformage catalytique comprenant les étapes consistant
à:
a) mélanger la charge hydrocarbonée et de la vapeur
d’eau, et vaporiser la charge hydrocarbonée si elle ne
l’est pas déjà,
b) pré-distribuer le mélange vaporisé charge hydrocarbonée/eau sur la section du réacteur de reformage à l’aide
d’un réseau multipoints d’injecteurs, c) injecter un flux
oxydant gazeux, de préférence de l’oxygène pur, dans le
mélange pré-distribué de l’étape(b) au niveau des injecteurs de l’étape (b), d) distribuer en présence d’un catalyseur de reformage autotherme le mélange obtenu dans
l’étape(c) de manière homogène sur la section du réacteur de reformage, e) reformer le mélange distribué à
l’étape(d) dans la zone catalytique du réacteur de reformage.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.450 – b (A1) – d [10 02179]. – e 2 5 m a i
2010. – j B 01 J 3/04 (2006.01). – k PROCEDE DE
P RO D U C T I O N A N A E RO B I E D ’ H Y D RO G E N E –
(Inventeurs : FISCHER BEATRICE ; GIROUDIERE
FA B R I C E ; R E T H O R E S Y LVA I N ; Q U E M E N E U R
MARC). –
Mandataire : IFP
ENERGIES NOUVELLES
p
o
r
m L’invention concerne un procédé catalytique de production d’hydrogène par reformage d’une charge hydrocarbonée comprenant les étapes consistant à: a) soutirer
d’un ballon de vapeur de la vapeur d’eau à température
de saturation à la pression P du procédé, b) surchauffer
ladite vapeur d’eau issue de l’étape (a), c) introduire la
vapeur d’eau surchauffée issue de l’étape (b) dans un
réacteur de reformage autotherme avec la charge hydrocarbonée et de l’oxygène pur, de façon à produire un
reformat, d) introduire ledit reformat issu de l’étape (c)
dans un réacteur de conversion du monoxyde de carbone à l’eau, de façon à produire un flux enrichi en
hydrogène, e) séparer ledit flux enrichi en hydrogène issu
de l’étape (d) en au moins un flux d’hydrogène et un flux
d’eau, f) purifier ledit flux d’hydrogène issu de l’étape (e).
a 2.960.451 – b (A1) – d [10 02181]. – e 2 5 m a i
2010. – j B 01 J 3/04 (2006.01). – k PROCEDE DE
CONVERSION A LA VAPEUR DE GAZ DE SYNTHESE
ET APPAREIL POUR REALISER CE PROCEDE –
(Inventeurs : BOYER CHRISTOPHE ; FISCHER
BEATRICE ; SURLA KARINE ; GIROUDIERE FABRICE ;
C A LV E Z
JEAN ;
RETHORE
S Y LVA I N ) . –
Mandataire: IFP ENERGIES
NOUVELLES
p
o
r
m La présente invention concerne un réacteur de conversion du monoxyde de carbone à l’eau comprenant,
dans une enceinte unique une zone catalytique de conversion du monoxyde de carbone à l’eau, un ballon d’eau
et un échangeur thermique entre la zone catalytique et
l’eau.
B01J
49
50
B01J
a 2.960.452 – b (A1) – d [10 54209]. – e 3 1 m a i
2010. – j B 01 J 19/00 (2006.01), B 01 J 4/00. –
k DISPOSITIF FORMANT MICROREACTEUR EQUIPE
DE MOYENS DE COLLECTE ET D’EVACUATION IN
SITU DU GAZ FORME ET PROCEDE ASSOCIE –
(Inventeurs: LAVRIC DANIELA; TANGUY RONAN). –
D e m a n d e u r : C O R N I N G I N C O R P O R AT E D , –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif formant microréacteur.
Ce dispositif formant microréacteur (100) comprend un
microcircuit (110) définissant une micro-chambre (112)
de réaction contenant un milieu réactionnel et
liquide(114), dans lequel se produit une réaction chimique générant du gaz (116), et est caractérisé en ce que
le dispositif (100) est disposé sensiblement verticalement
ou incliné, définissant une partie haute (120) et une partie basse (130) de la micro-chambre, et en ce qu’il comprend en partie haute (120) dudit microcircuit des
moyens (150) de collecte et d’évacuation in situ du gaz
formé lors de la réaction.
Ce dispositif réalise la séparation du gaz formé in situ.
a 2.960.453 – b (A1) – d [10 54183]. – e 2 8 m a i
2010. – j B 01 L 3/00 (2006.01), B 01 F 13/00. –
k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PUCE MICROFLUIDIQUE, PUCE ET PLAQUE ASSOCIEES –
(Inventeurs: GOSNET HAGHIRI ANNE-MARIE; NANTEUIL CLEMENT). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS), –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’une
puce microfluidique (1), caractérisé en ce qu’il comporte
les étapes de:
- fourniture d’une plaque (11) associée à une couche
(12) de gel de silice inorganique et fourniture d’un capot
(13);
- activation chimique de la couche (12) de gel de silice et
du capot (13), pour rendre la couche (12) de gel et le
capot (13) hydrophiles;
- association mécanique de la couche (12) de gel et du
capot (13), pour former une puce (1), de sorte que la
couche (12) de gel forme une couche intermédiaire entre
la plaque (11) et le capot (13);
- recuit de la puce (1), de sorte que la couche (12) de gel
de silice se transforme en une couche (120) intermédiaire formée d’une matrice de SiO2 de solidarisation de
la plaque (11) et du capot (13).
L’invention concerne également une puce et une plaque
associées.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.454 – b (A1) – d [10 54261]. – e 0 1 j u i n
2010. – j B 01 L 3/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
POUR REDUIRE L’EVAPORATION DANS UN FLACON
DE REACTIF –
(Inventeurs: ROBERT MATHIEU; ESTEVE FREDERIC ; LAISNE JEAN YVES). –
Demandeur : DIAGNOSTICA STAGO Société par actions simplifiée, –
Mandataire : ERNEST GUTMANN
YVES PLASSERAUD SAS
p
o
r
m Dispositif pour réduire l’évaporation dans un flacon de
réactif (10), en particulier dans un appareil automatique
d’analyse d’échantillons, ce dispositif se présentant sous
forme d’un tube (22) introduit dans le flacon (10) et comportant en partie supérieure un rebord annulaire (24)
d’appui sur l’extrémité supérieure du col (12) du flacon et
des moyens (28) de centrage dans le col du flacon.
a 2.960.455 – b (A1) – d [10 54141]. – e 2 8 m a i
2010. – j B 09 B 3/00 (2006.01), C 10 L 5/40, C 09 K
17/00. – k PROCEDE D’OBTENTION D’UN ELEMENT
SOLIDE A PARTIR DE DECHETS GRAISSEUX –
(Inventeur: LABAT XAVIER). –
Demandeur : LABAT XAVIER, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est un procédé d’obtention d’au
moins un élément solide à partir de déchets graisseux
collectés, caractérisé en ce qu’il consiste à incorporer
aux déchets graisseux de la chaux de l’ordre de 30 à 50
gr/l, à laisser décanter puis à introduire le mélange dans
une presse à plateaux (18) comportant une pluralité de
filtres avec des ouvertures de l’ordre de 20 à 200 µm
pour obtenir au moins un élément solide avec un taux de
matière sèche supérieur à 40%.
B01L
51
52
B21D
a 2.960.456 – b (A1) – d [10 54137]. – e 2 8 m a i
2010. – j B 2 1 D
28/02
(2006.01). –
k INSTALLATION DE DECOUPE DE FLANS EN TOLE
COMPORTANT UN DISPOSITIF DE RECUPERATION
DES CHUTES –
(Inventeur : KERJOUAN XAVIER). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Installation de découpe de flans (2) en tôle comprenant une table horizontale fixe (8) comportant des
moyens pour guider le défilement d’une bande de tôle (1)
vers un outil de découpe mobile verticalement vers la
table horizontale (8) pour découper dans ladite bande de
tôle (1), à chaque opération, un flan (2) et au moins une
chute (4) dont l’un des bords extérieurs (4a) correspond
à l’un des deux bords longitudinaux de la bande de tôle
(1), caractérisée en ce que ladite table (8) comprend
sous la zone de découpe de la chute (4) une surface
horizontale (12) de réception de la chute découpée (4) et
des moyens pour déplacer cette chute (4) dans une
direction (F1) transversale par rapport au sens de défilement (F) de la bande de tôle (1) vers une rampe inclinée
(13) d’évacuation de cette chute (4).
a 2.960.457 – b (A1) – d [10 54148]. – e 2 8 m a i
2010. – j B 22 C 9/04 (2006.01), F 02 F 1/24. –
k ENSEMBLE DE STRATES, MOULE, PROCEDES DE
CONFECTION DE CE MODELE ET DE FABRICATION
D ’ U N E P I E C E A PA R T I R D E C E M O D E L E –
( I n ve n t e u r : H AU T E F E U I L L E F R A N C K ) . –
p
o
r
m L’invention concerne un ensemble de strates pour la
réalisation d’un modèle pour la fabrication d’une pièce
par moulage à moule non permanent en matériau réfractaire, cet ensemble comportant:
- une première strate (10) comprenant une saillie (22)
non fonctionnelle s’étendant selon la direction d’empilement, et
- une seconde strate apte à être empilée sur la première
strate (10) selon une direction d’empilement, comprenant
un renfoncement apte à recouvrir la saillie (22) non fonctionnelle en totalité lorsque ces deux strates sont empilées de manière à empêcher un contact entre la saillie
(22) non fonctionnelle et le matériau réfractaire.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.458 – b (A1) – d [10 54018]. – e 2 5 m a i
2010. – j B 22 C 9/22 (2006.01), F 02 F 1/24. –
k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE DE FONDERIE COMPORTANT UNE FACE A USINER –
(Inventeur: REAUBOURG CYRIL). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de fabrication, à
l’aide d’un moule, d’une pièce de fonderie (10) comportant au moins une face à usiner (11).
Ledit procédé consiste à donner à la partie du moule correspondant au pourtour (16) de la face à usiner une
forme de chanfrein (20), qui peut être par exemple de
forme arrondie ou en forme de pente.
L’invention s’applique tout particulièrement à la fabrication de culasses de moteurs thermiques.
a 2.960.459 – b (A1) – d [11 54403]. – e 2 0 m a i
2011. – j B 23 B 27/16 (2006.01). – k P L AQUE TTE
DE COUPE REVERSIBLE – p ( I n v e n t e u r s : K AU F MANN IGOR ; MOHIDEEN ABDUL ANWAR, SADAT). –
Demandeur: KENNAMETAL INC., –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité : DE, 27
mai 2010, n˚ 102010021730.1.
o
r
f
m Plaquette de coupe réversible comprenant deux surfaces principales opposées l’une à l’autre (1), ayant chacune une arête de coupe (3) périphérique sur le bord de
surface et une moulure à copeaux (6) adjacente à l’arête
de coupe (3) avec une surface de courbure continue.
B22C
53
54
B23B
a 2.960.460 – b (A1) – d [10 54232]. – e 3 1 m a i
2010. – j B 23 B 41/00 (2006.01), B 23 K 26/42. –
k SYSTEME ET PROCEDE DE PERCAGE D’UNE PIECE DESTINEE A EQUIPER UN TURBOREACTEUR. –
(Inventeurs : LECOMTE JANVIER ; PEREZ-DUARTE
ALEXIS). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BLOCH & BONNETAT
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de perçage d’une
pièce (2) destinée à équiper un turboréacteur, selon
lequel on positionne une tête de perçage (3) au niveau
d’une zone (2A) à percer sur la pièce (2), on réalise le
perçage de la zone (2A) au moyen de la tête de perçage
(3) et on contrôle ultérieurement l’état du perçage (2B)
ainsi réalisé, procédé caractérisé en ce que la tête de
perçage (3) est préalablement rendue solidaire d’un dispositif de contrôle (4) et en ce qu’en vue du contrôle de
l’état du perçage (2B), on décale la tête de perçage (3)
de manière à positionner le dispositif de contrôle (4) en
regard du perçage (2B), puis on accole le dispositif de
contrôle (4) contre le perçage (2B).
L’invention concerne également un système de perçage
(1) pour la mise en oeuvre d’un tel procédé.
a 2.960.461 – b (A1) – d [10 54110]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 23 C 3/02 (2006.01), F 01 D 5/02. –
k PROCEDE D’USINAGE D’ALVEOLES D’UN DISQUE
D E T U R B I N E D ’ U N E T U R B O M AC H I N E –
(Inventeurs : BELMONTE OLIVIER ; LEBOULANGER
JEAN-PIERRE ; VARONE BRUNO ; WELLER LIONEL,
RENE, HENRI). –
Demandeur :
SNECMA, –
Mandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS
p
o
r
m L’invention concerne un procédé d’usinage d’alvéoles
(3) périphériques d’un disque (2) d’une turbine d’une turbomachine, telle qu’un turboréacteur ou un turbopropulseur d’avion, consistant à usiner les alvéoles (3) par
fraisage à l’aide d’une fraise (7) sensiblement cylindrique, de longueur (L) supérieure à l’épaisseur axiale (e)
du disque (2), et s’étendant sensiblement parallèlement à
l’axe du disque (2), le contour (8) des alvéoles (3) étant
usiné par déplacement de la fraise (7) perpendiculairement à son axe le long du profil de chaque alvéole (3).
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.462 – b (A1) – d [10 54053]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 23 K 37/04 (2006.01), B 23 Q 27/00, B 25 J
18/00. – k DISPOSITIF A VERINS UTILISABLE LORS
DU SOUDAGE D’UNE STRUCTURE TUBULAIRE, TEL
UN MAT D’EOLIENNE –
(Inventeurs :
BRAS
CHRISTIAN ; BOURCIER OLIVIER ; ERICSSON
TOMMY; NIEMEYER REINHARD). –
Demandeurs :
AIR LIQUIDE WELDING FRANCE Société anonyme ;
OERLIKON SCHWEISSTECHNIK GMBH Société
anonyme; OERLIKON SKANDINAVIEN AB Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention porte sur un dispositif à vérins comprenant
une structure-porteuse (10) à laquelle sont fixés au
moins 2 vérins hydrauliques (1) agencés radialement et
un système de commande de vérins apte à et conçu pour
obtenir un déplacement en translation des tiges (2) mobiles desdits vérins (1). Un tel dispositif est particulièrement adapté à une utilisation pour appliquer une
pression sur et/ou maintenir mécaniquement la paroi
interne (21) d’une structure cylindrique (20, 20’) métallique lorsque ledit dispositif est positionné à l’intérieur (22)
de ladite structure tubulaire et que les vérins (1) viennent
exercer une pression sur la paroi interne (21). Avantageusement, ce dispositif est utilisable dans la fabrication
de mâts d’éoliennes.
a 2.960.463 – b (A1) – d [10 54260]. – e 0 1 j u i n
2010. – j B 23 P 6/04 (2006.01). – k PROCEDE DE
REPARATION D’UNE BRIDE D’UN CARTER –
(Inventeurs : REGHEZZA PATRICK JEAN LOUIS ;
TRAN JULIEN). –
Demandeur :
SNECMA, –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de réparation d’une
bride de carter pour un turboréacteur ou un turbopropulseur d’avion, la bride (1) comportant au moins un trou de
passage (4) d’une vis de fixation d’un équipement,
débouchant sur une face de la bride (1) usée par frottement de l’équipement. Le procédé consiste à monter sur
la bride (1) un organe d’appui (7) comportant une paroi
(13) radiale recouvrant la face usée de la bride (1), cette
paroi (13) comprenant un trou venant en regard du trou
(4) de la bride (1) et ayant une épaisseur destinée à compenser l’usure de la face de la bride (1), ledit organe (7)
comportant en outre une butée (16, 17) d’appui sur la
périphérie de la bride (1) et étant fixé sur la bride par collage.
B23K
55
56
B25B
a 2.960.464 – b (A1) – d [10 02276]. – e 3 1 m a i
2010. – j B 25 B 31/00 (2006.01), F 16 B 5/01, 13/
00. – k PROCEDE ET OUTILLAGE DE MANUTENTION
D’UN INSERT POUR SON IMPLANTATION DANS UN
PANNEAU ALVEOLAIRE ET SON RETRAIT HORS DE
CE PANNEAU –
(Inventeur : DENANTE MARC). –
Demandeur: EUROCOPTER Société par actions simplifiée, –
Mandataire: GPI & ASSOCIES
p
o
r
m Un outillage est organisé d’une part pour implanter un
insert (1) dans un panneau alvéolaire (2) au moyen d’un
matériau de scellement (3) thermiquement réactif,
d’autre part pour le retrait de l’insert hors de ce panneau
alvéolaire (2). L’outillage comprend un instrument (9)
muni d’un embout chauffant (10) qui est en relation avec
des moyens de chauffage (11), et qui est agencé en doigt
logeable à l’intérieur d’une cavité (6) que comporte
l’insert (1), pour élever en température le matériau de
scellement (3). L’instrument (9) est équipé de moyens de
saisie (12) de l’insert (1) qui sont ménagés sur l’embout
chauffant (10), et de moyens de positionnement (13)
relatif entre l’instrument (9) et le panneau alvéolaire (2).
a 2.960.465 – b (A3) – d [11 54651]. – e 2 7 m a i
2011. – j B 25 F 5/00 (2006.01). – k ADAPTATEUR
POUR ADAPTER UN ELEMENT DE TRAVAIL A UNE
EXTREMITE D’UN ARBRE D’OUTIL A MOTEUR –
(Inventeurs : CHEN ZHIGUO ; ZHANG XIAOFENG ;
ZHANG BAIJUN). –
Demandeur : CHERVON (HK) LIMITED, –
Mandataire: AQUINOV . –
Priorité : CN,
28 mai 2010, n˚ 201010192679.0.
p
o
r
f
m L’objet de l’invention est un adaptateur pour adapter
un élément de travail à une extrémité d’un arbre d’un outil
à moteur. L’adaptateur comprend un trou (7) central passant à travers l’adaptateur et a un axe (6) longitudinal,
une extrémité d’entraînement en vis-à-vis de l’extrémité
de l’arbre, et une extrémité d’outil en vis-à-vis de l’élément de travail et ayant une partie en saillie, dans lequel
l’extrémité d’entraînement est munie de gorges (8), les
gorges (8) et bossages (9) formés entre les gorges sont
disposés de façon alternée en périphérie de l’extrémité
d’entraînement, et les bossages ont des faces latérales
chacune en vis-à-vis du trou central et sont disposés sur
un plan passant par un bord du polygone régulier et
parallèle à l’axe longitudinal. L’adaptateur peut ainsi être
utilisé pour adapter différentes sortes d’éléments de travail à différentes sortes d’arbres d’entraînement ayant
des formes différentes d’extrémités d’arbres.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.466 – b (A1) – d [10 54107]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 25 G 1/10 (2006.01), B 25 G 3/26, A 47 G
21/06. – k OUTIL MANUEL A LAME, EN PARTICULIER
COUTEAU A HUITRES – p ( I nve n t e u r s : M E R G E R
MAX ; MERGER FRANCIS ; MERGER ALEXANDRE ;
MERGER PIERRE). –
Demandeur : MERGER PIERRE, –
Mandataire: CABINET CHAILLOT
o
r
m Outil manuel (1) à lame, dont la lame (2) est destinée
à agir par une poussée selon sa ligne moyenne suivie
d’une rotation ou d’une torsion, ledit outil (1) étant constitué par ladite lame (2) à une extrémité de laquelle est
raccordé un organe de préhension (3), caractérisé par le
fait que ledit organe de préhension (3) est réalisé suivant
la forme générale d’une fourche à deux branches (5-6)
réunies par une partie de jonction (7) par laquelle il est
raccordée à ladite lame (2), la surface de liaison entre les
branches (5-6) du côté interne de la fourche étant apte à
venir s’appliquer contre la zone de pliure du pouce et de
l’index de la main d’un utilisateur en position d’utilisation
de l’outil (1), avec l’une (5) des branches en appui sur la
surface externe de la main, et l’autre (6), contre la surface interne de la main, lesdites branches (5-6) étant
configurées pour assurer cette mise en appui.
a 2.960.467 – b (A1) – d [10 02313]. – e 0 1 j u i n
2010. – j B 25 J 1/00 (2006.01), B 25 J 13/02. –
k EQUIPEMENT DE ROBOTIQUE COLLABORATIVE – p (Inventeurs : GRYGOROWICZ SERGE ; SURGOT LUDOVIC). – o Demandeur : ROBOTIQUES 3 DIMENSIONS, – r Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
m L’invention concerne un équipement de robotique collaborative comprenant un bâti (1) supportant un bras (2)
déplaçable selon au moins un axe et dont l’extrémité est
pourvue d’un outil (6), caractérisé en ce que ledit bras
comporte un premier tronçon horizontal (21), mobile sur
un axe vertical (X)et raccordé au bâti par un premier pivot
(211), un second pivot (212) assurant la liaison rotative
d’un second tronçon horizontal (22) au premier tronçon
(21), un embout (3) assurant le raccordement du second
tronçon à un actionneur linéaire (4) porte-outil motorisé
et qui est muni d’un mandrin (5) de pilotage manuel coopérant avec un capteur de force principal (54) pour commander le déplacement vertical de l’outil (6) et
l’amplification des efforts manuels.
B25G
57
58
B25J
a 2.960.468 – b (A1) – d [10 54197]. – e 3 1 m a i
2010. – j B 25 J 18/02 (2006.01). – k S T RU C T U R E
GONFLABLE ARTICULEE ET BRAS ROBOTISE COMPORTANT UNE TELLE STRUCTURE –
(Inventeurs :
R I WA N A L A I N ; VO I S E M B E RT S E B A S T I E N ) . –
Demandeur: COMMISSARIAT A LÈNERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
p
o
r
m Structure
articulée comprenant une enveloppe (1)
tubulaire gonflable qui contient un fluide sous pression et
qui a un axe central (2) le long duquel sont définis au
moins un tronçon à géométrie fixe (1.1) et un tronçon à
géométrie variable (1.2), le bras comportant des moyens
de déformation (7, 8, 9, 10) du tronçon à géométrie variable, l’enveloppe et les moyens de déformation étant
agencés pour engendrer une courbure du tronçon à géométrie variable de telle manière que le tronçon à géométrie variable conserve un volume sensiblement constant.
Bras robotisé comportant une telle structure.
a 2.960.469 – b (A1) – d [10 54036]. – e 2 5 m a i
2010. – j B 27 H 3/04 (2006.01). – k M AC H I N E
POUR TAILLER DES FONDS DE CONTENANT –
( I n ve n t e u r : S A I N T M A R T I N F R A N C O I S ) . –
Demandeur: TONNELLERIE SAINT MARTIN Société
à responsabilité limitée, –
SCHMIT CHRETIEN
p
o
r
m L’invention
concerne une machine pour tailler des
fonds de contenant. Selon l’invention, cette machine
comprend au moins:
- une première unité de stockage (1) de plateaux, chacun
desdits plateaux comprenant des lattes de bois assemblées entre elles, chacun desdits plateaux ayant une surface de dimension supérieure à celle dudit fond à tailler
dans ledit plateau,
- des premiers moyens de préhension (2, 3, 5) d’un desdits plateaux, lesdits premiers moyens de préhension (2,
3, 5) étant mobiles pour déplacer ledit plateau entre
ladite unité de stockage vers un dispositif de découpe
(7),
- des moyens de détection optique pour repérer à la surface dudit plateau, dans une zone d’observation desdits
moyens de détection, le centre dudit fond à tailler de
sorte que ledit dispositif de découpe (7) découpe ledit
plateau à au moins une distance donnée dudit centre
ainsi repéré pour former ledit fond,
- des deuxièmes moyens de préhension (2, 3, 5) pour
déplacer ledit fond ainsi découpé du dispositif de
découpe (7) vers une deuxième unité de stockage (17)
recevant lesdits fonds
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.470 – b (A1) – d [10 54218]. – e 3 1 m a i
2010. – j B 29 C 70/42 (2006.01), B 29 C 70/54, B 64 C
1/06. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UN RAIDISSEUR EN MATERIAU COMPOSITE AVEC UNE SECTION EN OMEGA –
(Inventeur : DE MATTIA DENIS). –
Demandeur : AIRBUS OPERATIONS Société
par actions simplifiée, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet
de l’invention est un procédé de fabrication
d’un raidisseur en matériau composite comprenant une
partie centrale avec de part et d’autre des ailes telles que
lorsque les ailes sont en appui contre un élément à renforcer ladite partie centrale est écartée dudit élément à
renforcer, ledit procédé consistant à réaliser une bande
(16) à plat comportant au moins une couche de fibres, à
la disposer sur un moule (26) comportant au moins une
forme en creux correspondant à la partie centrale du raidisseur à réaliser, à chauffer ladite bande (16) et à la
déformer de manière à lui faire épouser les formes dudit
moule (26), caractérisé en ce qu’il consiste à exercer une
traction transversale sur la bande (16) lors de la déformation de ladite bande.
a 2.960.471 – b (A1) – d [10 54039]. – e 2 5 m a i
2010. – j B 29 C 70/48 (2006.01), B 29 C 33/00, B 64 C
1/14. – k MOULE ADAPTE A RECEVOIR UNE PREFORME D’UNE PIECE EN COMPOSITE ET PROCEDE
DE MOULAGE CORRESPONDANT –
BLOT PHILIPPE ; GOHIER SEBASTIEN ; BEZARD
GILLES; KNEVELER MATTHIEU). –
Demandeur :
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m Un tel moule comporte:
- un noyau central (11) comportant une paroi latérale (17)
avec une surface externe (19) plane;
- un élément de moule interne (24) présentant une surface interne (28) tournée vers ladite surface externe (19)
du noyau central, avec lesdites surfaces (28, 19) qui sont
inclinées par rapport à la verticale pour former un angle
de dépouille, et une surface externe (29) sensiblement
verticale;
- un élément de moule externe (25) rapporté contre ledit
élément de moule interne (24) et qui présente une surface interne (35) tournée vers la surface externe (29) de
l’élément de moule interne (24) et sensiblement
verticale;
au moins l’une desdites surfaces en regard (29, 35) étant
adaptée à recevoir une préforme latérale (103) sensiblement verticale, de sorte que l’élément de moule interne
(24) et l’élément de moule externe (25) sont adaptés à
enserrer ladite préforme latérale (103).
B29C
59
60
B29C
BOPI 11/48
a 2.960.472 – b (A1) – d [10 54213]. – e 3 1 m a i
2010. – j B 29 C 73/16 (2006.01), C 08 L 63/00, C 08 K
5/092, 5/17. – k PROCEDE D’ASSEMBLAGE ET DE
REPARATION D’OBJETS A BASE DE RESINE
EPOXY –
(Inventeurs : LEIBLER LUDWIK ; MONTARNAL DAMIEN; TOURNILHAC FRANCOIS GENES; CAPELOT MATHIEU). –
Demandeurs : ARKEMA FRANCE Société anonyme ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, –
Mandataire: HIRSCH &
PARTNERS
p
o
r
m La
présente invention a pour objet un procédé
d’obtention et/ou de réparation d’un objet à base de
résine époxy comprenant:
- au moins une étape (a) de réaction des fonctions époxy
de ladite résine avec au moins un acide carboxylique
pour former un objet,
- une étape (b) de mise en contact d’au moins deux
objets tels qu’obtenus à l’étape (a), et
- une étape (c) d’application d’une température (T) supérieure à la température ambiante afin d’obtenir un seul
objet.
L’invention a également pour objet une composition de
résine époxy réparable permettant la mise en oeuvre du
procédé ci-dessus.
a 2.960.473 – b (A1) – d [10 54229]. – e 3 1 m a i
2010. – j B 29 D 30/06 (2006.01). – k E L E M E N T
D’UNE GARNITURE DE MOULE POUR MOULER ET
VULCANISER UNE PARTIE D’UNE BANDE DE ROULEMENT D’UN PNEUMATIQUE. –
( I nve n t e u r s : G AY
DIDIER; ROCHE JOSEPH). –
Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ;
MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société
anonyme, –
Mandataire : MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN
p
o
r
m L’invention concerne un élément d’une garniture de
moule pour mouler et vulcaniser une partie d’une bande
de roulement d’un pneumatique pour véhicule de tourisme, ledit élément (1) comportant une surface de fond
(3) destinée à mouler une partie d’une surface de roulement de la bande de roulement, cette surface de fond (3)
étant délimitée dans une direction circonférentielle (X)
par un bord avant (5) et par un bord arrière (7), chacun
desdits bords (5, 7) étant configuré pour venir en contact
avec un bord d’un autre élément de garniture en vue de
former la garniture du moule.
L’élément 1 comprend également des protubérances (9)
faisant saillie depuis la surface de fond, (3) la hauteur de
chaque protubérance étant inférieure à 4 mm, chaque
protubérance étant espacée d’une autre protubérance
adjacente d’une distance inférieure à une valeur limite
prédéterminée.
L’élément de garniture (1) est pourvu sur sa surface de
fond (3) avec au moins deux zones de mesure (11, 13)
présentant un état de surface sensiblement lisse, la
forme de chaque zone de mesure (11, 13) étant déterminée de sorte à pouvoir inscrire, dans ladite zone de
mesure, un cercle de diamètre supérieur à ladite valeur
limite prédéterminée, une zone de mesure (11, 13) étant
disposée à proximité de chaque bord avant (5) et arrière
(7).
BOPI 11/48
a 2.960.474 – b (A1) – d [10 54073]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 32 B 3/12 (2006.01), B 32 B 27/06, F 16 L
59/02. – k STRUCTURE MULTICOUCHES A ALVEOLES AVEC DEPOT METALLIQUE – p (Inventeur: QUENEDEY JEAN PATRICE). – o Demandeur : COLDPACK
Société anonyme, – r Mandataire: CABINET BEAU DE
LOMENIE
m L’invention concerne une structure multicouches (1)
comportant au moins une première couche (10) comprenant un premier film polymère (13) portant sur une première face (15) un dépôt métallique (50), cette première
face (15) étant une face libre de la première couche (10),
et au moins une deuxième couche (20) comprenant un
deuxième film polymère (23). La deuxième couche (20)
est jointe en plusieurs zones de jonction à la première
couche (10) sur la première face (15) portant le dépôt
métallique (50), ces zones de jonction définissant une
région de contact (30) entre la première couche (10) et la
deuxième couche (20), la première couche (10) et la
deuxième couche (20) hors de cette région de contact
(30) formant au moins une alvéole (42).
a 2.960.475 – b (A1) – d [10 54074]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 32 B 3/12 (2006.01), B 32 B 27/06. –
k STRUCTURE MULTICOUCHES ELASTIQUE A ALVEOLES AVEC TROUS – p (Inventeur : QUENEDEY
JEAN PATRICE). – o Demandeur : COLDPACK Société
anonyme, – r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
m L’invention concerne une structure multicouches (1)
comportant au moins une première couche (10) comprenant un premier film (13), et au moins une deuxième couche (20) élastique comprenant un deuxième film (23)
élastique, la deuxième couche (20) étant jointe en plusieurs zones de jonction à la première couche (10), ces
zones de jonction définissant une région de contact (30)
entre la première couche (10) et la deuxième couche
(20), la première couche (10) et la deuxième couche (20)
hors de cette région de contact (30) formant au moins
une alvéole (42). Au moins une alvéole (42) présente au
moins un trou (425) débouchant sur l’extérieur.
B32B
61
62
B60J
a 2.960.476 – b (A1) – d [10 54267]. – e 0 1 j u i n
2010. – j B 60 J 5/04 (2006.01), B 62 D 65/06. –
k SUPPORT D’UNE COMMANDE D’OUVERTURE INTERIEURE D’UNE PORTE D’UN VEHICULE AUTOMOBIL E E T M E T HO D E D ’A S SE M B L AG E D E LA
GARNITURE DE PANNEAU D’UNE TELLE PORTE. –
(Inventeur: RICHARD OLIVIER). –
Demandeur :
p
o
r
m Support
d’une commande d’ouverture intérieure
(COI) 3 d’une porte d’un véhicule automobile sur la doublure de porte dans lequel des moyens de positionnement de la commande d’ouverture intérieure 3 sur le
support suivant deux positions, une première position 3a
de montage élevée et une deuxième position 3b finale
essentiellement verticalement au-dessous de la première
position 3a.
a 2.960.477 – b (A1) – d [10 02201]. – e 2 6 m a i
2010. – j B 60 J 7/057 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
SUPPORT POUR ORGANE MOTEUR – p (Inventeur :
GUILLET JULIEN). – o Demandeur : WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: OMNIPAT
r
m La présente invention concerne un dispositif support
1 pour la fixation d’un organe moteur 100 sous un toit de
véhicule automobile, ledit organe moteur 100 assurant le
fonctionnement motorisé d’un mécanisme de type toit
ouvrant ou occulteur de lumière.
L’invention est remarquable en ce que le dispositif support 1 comporte un élément porteur 10 qui est apte à être
solidarisé à la structure du véhicule et qui comprend une
zone de liaison sensiblement plate à travers laquelle est
ménagé un trou d’implantation, un élément suspendu 20
qui est apte à être solidarisé avec l’organe moteur 100 et
qui est positionné au milieu du trou d’implantation en
s’étendant sensiblement dans le plan de la zone de
liaison, ainsi qu’un organe de liaison souple 30 qui relie
ensemble l’élément porteur 10 et l’élément suspendu 20.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.478 – b (A1) – d [10 54076]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 60 J 7/08 (2006.01). – k V E H I C U L E
EQUIPE D’UNE CAPOTE AMELIOREE – p (Inventeur :
TIXIER JULIEN). – o D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
r Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA
m L’invention se rapporte à une capote (12) souple de
véhicule (1) automobile, comprenant au moins un panneau (14) rigide transparent;
La principale caractéristique d’une capote selon l’invention, est qu’elle possède une pluralité de panneaux (14)
rigides, transparents et alignés selon une direction longitudinale de la capote (12), ladite capote (12) pouvant se
replier sur elle-même par un empilement desdits panneaux (14) les uns sur les autres.
a 2.960.479 – b (A1) – d [11 54521]. – e 2 4 m a i
2011. – j B 60 J 7/22 (2006.01). – k AGENCEMENT
DE VOLET A TRINGLERIE ET VEHICULE COMPRENANT UN TEL AGENCEMENT DE VOLET A TRINGLERIE –
(Inventeur: SCHULZ LARS). –
Demandeur :
D R . I N G . H . C. F. P O R S C H E A K T I E N G E S E L L S CHAFT, –
Mandataire : CABINET NUSS . –
Priorité: DE, 25 mai 2010, n˚ 102010021400.0.
p
o
r
f
m L’invention concerne un agencement de volet à tringlerie pour un véhicule automobile comprenant un agencement de toit déplaçable avec un volet mobile (13)
ouvrant ou fermant une ouverture de passage de tringlerie, lequel volet est guidé au moins en partie par une glissière déplaçable (25) pendant son déplacement.
Pour optimiser l’agencement de volet à tringlerie, il est
prévu que la glissière déplaçable (25) soit réalisée de
manière déplaçable indépendamment du volet (13), et
soit déplacée hors d’une voie de déplacement d’un composant mobile (11) du véhicule automobile dans une
position de déplacement (VS2).
B60J
63
64
B60K
a 2.960.480 – b (A1) – d [10 54068]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 60 K 1/00 (2006.01), B 60 K 5/12. –
k DISPOSITIF DE FIXATION D’UN ENSEMBLE A MOTEUR ELECTRIQUE – p (Inventeur : HIRSCH LAURENT). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
m La présente invention concerne un dispositif de fixation d’un ensemble à moteur électrique (8) à un élément
de châssis (7) de véhicule, notamment de véhicule automobile.
Selon l’invention, il comporte
- un support de fixation (1) ayant une surface sensiblement plane présentant une première extrémité (3) munie
de moyens de fixation (9A, 9B, 9C) du moteur électrique
(80) et une deuxième extrémité (4) libre munie d’un perçage (5), ledit support de fixation (1) étant configuré de
sorte que l’une des faces (3A) de ladite première extrémité (3) étant apte à venir fermer une extrémité (80A) du
moteur électrique et que ledit perçage
(5) est apte à recevoir l’axe de transmission (81) de
l’ensemble à moteur électrique;
- une pièce (2) s’étendant orthogonalement audit support
de fixation (1), ladite pièce étant fixée sur la face (3B) de
la première extrémité (3) opposée au moteur électrique
(80) et présentant une extrémité montée pivotante sur un
moyen d’articulation élastique
(6) fixé sur ledit élément de châssis (7) dudit véhicule.
a 2.960.481 – b (A1) – d [10 54083]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 60 K 1/00 (2006.01), B 60 K 17/354, B 60 G
21/055. – k ENSEMBLE POUR VEHICULE AUTOMOBILE, COMPRENANT UN CHASSIS ARRIERE SUPPORTANT UN GROUPE MOTOPROPULSEUR –
(Inventeur: GAUTHIER LAURENT). –
Demandeur :
p
o
r
m Ensemble pour véhicule automobile, comprenant un
châssis (6) supportant un groupe motopropulseur (2)
comportant une machine électrique de traction, ainsi
qu’un train arrière motorisé (20) par ce groupe motopropulseur comportant une traverse (22) reliant les roues
arrière, cet ensemble étant prévu pour venir se fixer sous
la caisse du véhicule, caractérisé en ce qu’il comporte de
plus une barre transversale (32) comprenant à chaque
extrémité une articulation de liaison (34, 36), ces articulations étant reliées directement d’un côté au châssis (6)
du groupe motopropulseur, et de l’autre côté à la traverse
(22) du train arrière où à un élément qui lui est fixé.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.482 – b (A3) – d [10 54192]. – e 3 1 m a i
2010. – j B 60 K 11/04 (2006.01), B 60 K 1/00. –
k DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE ELECTRIQUE – n Certificat d’utilité resultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 31/05/10. –
(Inventeurs :
CREGUT SAMUEL ; LE LAY VINCENT ; BRAUNSCHWEIG VINCENT). –
D e m a n d e u r : R E N AU LT
S.A.S., –
Mandataire: FERAY LENNE CONSEIL
p
o
r
m L’invention a pour objet un dispositif de refroidissement pour véhicule automobile électrique, comprenant
un circuit de refroidissement apte à refroidir à l’aide d’un
liquide de refroidissement un ensemble moteur (2) comprenant un moteur électrique et un système électronique
de pilotage, caractérisé en ce que le dispositif comprend
un circuit d’acheminement d’air apte à acheminer de l’air
depuis l’extérieur du véhicule jusqu’à l’habitacle du véhicule, ledit circuit d’acheminement d’air comprenant:
- un échangeur thermique (4) apte à assurer un échange
thermique entre le liquide de refroidissement et de l’air
provenant de l’extérieur du véhicule, et
- un moyen de chauffage (5) apte à assurer un échange
thermique entre le liquide de refroidissement et l’air
acheminé vers l’habitacle.
a 2.960.483 – b (A1) – d [10 54027]. – e 2 5 m a i
2010. – j B 60 K 13/02 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE FIXATION D’UN FILTRE A AIR DE MOTEUR A COMB U S T I O N D ’ U N V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
(Inventeurs : SAILLARD DAVID ; VERDIER LAURENT). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
p
o
r
m Le dispositif de fixation du filtre à air (10) sur un brancard avant (1) du véhicule est constitué par un support
(25) intégré à une goulotte (20) de cheminement d’un
faisceau électrique fixée elle-même sur le brancard (1)
du véhicule.
Véhicules automobiles. Supports de filtres à air de véhicules automobiles.
B60K
65
66
B60K
a 2.960.484 – b (A1) – d [10 54215]. – e 3 1 m a i
2010. – j B 60 K 15/04 (2006.01), B 60 K 15/063. –
k SYSTEME DE CONTROLE D’UN VOLUME EMBARQUE DANS UN RESERVOIR. – p (Inventeurs : CABIRON JEAN LOUIS RENE EMILE; BERTUCCI DOMINIQUE). –
Demandeurs : EBOO DEVELOPMENT Société à responsabilité limitée ; INGEFLU Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET WEINSTEIN
o
r
m Système de contrôle d’un volume de liquide embarqué dans un réservoir (1), comprenant:
- un bouchon (22) dont l’ouverture est destinée à introduire le liquide dans le réservoir (1);
- un capteur (21) de détection d’ouverture/fermeture du
bouchon (22);
- un module électronique (27) agencé pour enregistrer un
volume de liquide embarqué dans le réservoir entre un
instant d’ouverture et un instant de fermeture du bouchon
(22) qui succède au dit instant d’ouverture.
a 2.960.485 – b (A1) – d [10 54251]. – e 0 1 j u i n
2010. – j B 60 K 15/05 (2006.01). – k E N S E M B L E
TRAPPE A CARBURANT, OUVERTURE SUR LE COTE
D’HABITACLE ET BOITIER DE TRAPPE ET VEHICULE
EQUIPE D’UN TEL ENSEMBLE. –
(Inventeurs : TAVERNIER LUC; ROBERT HERVE). –
Demandeur :
p
o
r
m Ensemble comprenant une trappe à carburant (1), un
côté d’habitacle (3) de véhicule automobile comportant
une ouverture (2), ladite trappe (1) étant mobile par rapport à cette ouverture (2) entre une position dans
laquelle elle libère l’accès à cette ouverture (2) et une
position de fermeture de cette dernière dans laquelle un
jeu existe entre le pourtour de la trappe (1) et celui de
l’ouverture (2), l’ensemble comprenant en outre un boîtier (4) de trappe à carburant disposé à l’intérieur du côté
d’habitacle (3) en regard de ladite trappe (1) et comportant un bord périphérique (4a) qui recouvre extérieurement un rebord s’étendant sur au moins une partie du
pourtour de ladite ouverture (2) et faisant saillie vers
l’intérieur du côté d’habitacle (3), caractérisé en ce que
ledit rebord comporte dans une zone adjacente à la partie la plus basse de ladite ouverture (2), une échancrure
(5a) pour permettre l’écoulement vers l’intérieur du côté
d’habitacle (3) d’une goutte d’eau formée entre le bord
de l’ouverture (2) et la trappe (1).
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.486 – b (A1) – d [10 54270]. – e 0 1 j u i n
2010. – j B 60 K 31/00 (2006.01), B 60 K 37/06. –
k REGULATEUR DE VITESSE – p (Inventeur : CHERRIER THIERRY). – o D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
SA
m Régulateur de vitesse de véhicule apte à réguler la
vitesse du véhicule à au moins deux valeurs de vitesses
prédéterminées sélectionnables par au moins deux organes de commande manuelle (20) distincts, caractérisé en
ce que le régulateur de vitesse est connecté à un dispositif de localisation du véhicule apte à déterminer et à
transmettre au régulateur de vitesse des données relatives à la position du véhicule dans l’espace et en ce que
le régulateur est apte à conditionner la régulation de la
vitesse du véhicule à une vitesse prédéterminée sélectionnée en fonction des données relatives à la position du
véhicule.
a 2.960.487 – b (A1) – d [10 54242]. – e 0 1 j u i n
2010. – j B 60 M 1/20 (2006.01). – k A R M E M E N T
CATENAIRE – p (Inventeurs : MENTEL JEAN PAUL ;
BOBILLOT ADRIEN ; LEBLON GUY ; MARHEM VINCENT). –
Demandeurs : SOCIETE NATIONALE DES
CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement
public ; RESEAU FERRE DE FRANCE Etablissement
public ; STRATIFORME INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET GERMAIN
ET MAUREAU
o
r
m La
présente invention se rapporte à un armement
caténaire (1) comprenant une console (10) formant bras
présentant une première extrémité destinée à être rattachée à un support de type poteau (2), et une deuxième
extrémité destinée à être rattachée à la caténaire (3, 4),
caractérisée en ce que la console est réalisée à partir
d’un matériau composite isolant.
B60K
67
68
B60N
a 2.960.488 – b (A1) – d [10 54273]. – e 0 1 j u i n
2010. – j B 60 N 2/02 (2006.01). – k DOSSIER ET
ASSISE DE SIEGE A MECANISME DE CONTROLE
D’ENTRAINEMENT EN ROTATION D’UNE SOUS-PARTIE ACTIONNABLE MANUELLEMENT –
(Inventeur :
REIMEL NICOLAS). –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA
p
o
r
m Un dossier (DS) de siège (SI) comporte une partie
supérieure (P1) qui est montée à rotation sur une partie
inférieure (P2) via au moins un mécanisme de contrôle
(MC). Ce mécanisme de contrôle (MC) est agencé pour
prendre une position de couplage dans laquelle il autorise le placement de la partie supérieure (P1), par entraînement manuel en rotation de cette dernière (P1), dans
au moins une position d’accueil comprise entre une position de référence et une position d’inclinaison maximale,
sans possibilité de retour en arrière vers cette position de
référence, et une position de découplage dans laquelle il
autorise le replacement de la partie supérieure (P1) dans
cette position de référence par entraînement en rotation,
au moyen d’une force de rappel élastique, consécutif à
son entraînement manuel en rotation au-delà de la position d’inclinaison maximale.
a 2.960.489 – b (A1) – d [10 02323]. – e 0 1 j u i n
2010. – j B 60 N 2/20 (2006.01), B 60 N 2/58, B 29 C
44/16. – k SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
p (Inventeur: GEORGES LAURENT). – o Demandeur :
CENTRE D’ETUDE ET DE RECHERCHE POUR
L’AUTOMOBILE (CERA), –
Mandataire: STRATO-IP
r
m L’invention concerne un siège (1) de véhicule automobile comprenant une assise (2) et un dossier (3)
monté en rotation par un dispositif (4) d’articulation, ledit
dispositif étant agencé pour permettre le rabattement
dudit dossier en position sensiblement horizontale, ledit
dispositif saillant de ladite assise lorsque ledit dossier est
rabattu, ledit dossier comprenant un coussin (5) de garniture, ledit coussin comprenant un bloc (6) de mousse
revêtu d’une coiffe (7) comprenant une cavité (8) latérale
inférieure de logement dudit dispositif lorsque ledit dossier est rabattu, ladite cavité étant pourvue d’une ouverture (9) tournée vers l’avant d’introduction dudit dispositif
dans ladite cavité lors du rabattement dudit dossier,
ladite ouverture étant occultée par une bavette (10) de
revêtement pourvue d’une sous couche (11) de matériau
élastique, ladite bavette comprenant un premier bord
(12) solidaire de ladite coiffe et un deuxième bord (13)
opposé, ladite bavette étant mobile entre une première
position correspondant au non rabattement dudit dossier
où ladite bavette n’est pas mise en contrainte et où ledit
deuxième bord définit avec ladite coiffe une fente (14), et
une deuxième position correspondant au rabattement
dudit dossier où ladite bavette est ouverte par appui dudit
dispositif contre elle.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.490 – b (A1) – d [10 54162]. – e 2 8 m a i
2010. – j B 60 N 2/20 (2006.01), B 60 N 2/64, 3/00,
B 60 R 11/02. – k ARTICULATION D’ECRAN PLAT
SUR DOSSIER DE SIEGE AVEC TABLETTE TGV –
(Inventeur: DAVID JEROME). –
p
o
r
m Dossier
de siège (1) de véhicule, comprenant une
tablette (3) et un écran escamotables (2) de manière à
s’empiler sur la face arrière du dossier (1), caractérisé en
ce que la face d’affichage (2a) de l’écran (2) est tournée
vers l’arrière du dossier (1) lorsque l’écran (2) est escamoté.
a 2.960.491 – b (A1) – d [10 54066]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 60 N 2/36 (2006.01), B 60 R 5/04. –
k S I E G E P O U R V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
p (Inventeur : BERTRAND BELANGER PASCAL). –
o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, – r Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
m L’invention concerne un siège pour véhicule automobile équipé d’une assise et d’un dossier monté mobile en
rotation sur l’assise autour d’un axe situé à l’intersection
d’un bord du dossier et de l’assise entre une position
relevée et une position rabattue. Selon l’invention, le bord
du dossier opposé à l’axe de rotation forme un rebord
(31) qui fait saillie par rapport au plan moyen de la face
arrière (21) du dossier (17) et qui est orienté vers le haut
du véhicule quand le dossier (17) est rabattu.
L’invention trouve son application notamment dans le
domaine des aménagements de coffre et d’habitacle de
véhicule automobile.
B60N
69
70
B60N
a 2.960.492 – b (A1) – d [10 54104]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 60 N 2/48 (2006.01). – k SYSTEME DE
RECEPTION EN COULISSEMENT DE TIGES D’APPUITETE –
(Inventeurs : SAUVAGE SEBASTIEN ; SANDOZ CHRISTIAN). –
SA
p
o
r
m Système
de réception en coulissement d’une première (2) et d’une deuxième (3) tiges, sensiblement
parallèles et d’entraxe (4) nominal prédéfini, de montage
d’un appui-tête (9) de véhicule automobile, ledit système
comprenant un support (5), un premier moyen de réception (6) en coulissement de ladite première tige (2) selon
un premier axe (X1), ledit premier moyen (6) étant associé de manière fixe audit support (5), un deuxième
moyen (7) de réception en coulissement de la ladite
deuxième tige (3), associé mobile en translation audit
support (5) selon un deuxième axe (X2) perpendiculaire
au premier axe (X1), de sorte à former un moyen de rattrapage des dispersions d’entraxe (4) autour de sa valeur
nominale et un moyen d’appui élastique (8) assurant la
jonction entre le premier moyen de réception (6) et le
deuxième moyen de réception (7).
a 2.960.493 – b (A1) – d [10 54151]. – e 2 8 m a i
2010. – j B 60 N 2/48 (2006.01), B 60 R 11/02. –
k APPUI-TETE ET DISPOSITIF DE MONTAGE D’ACCESSOIRES SUR LEDIT APPUI -TETE –
(Inventeur: BAVOUX BERNARD). –
Demandeur :
p
o
r
m Appui-tête (1; 100) de siège de véhicule automobile,
dans lequel est ménagé au moins un fourreau (8, 9; 80)
débouchant en partie supérieure dudit appui-tête (1;
100) destiné à recevoir en coulissement une tige (10, 11;
110, 111, 210, 210’) portée par des moyens de montage
(12; 112; 212; 212’) d’au moins un accessoire de sorte à
permettre de monter au moins un accessoire de façon
amovible sur ledit appui-tête (1; 100).
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.494 – b (A1) – d [10 54170]. – e 2 8 m a i
2010. – j B 60 N 3/02 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
FIXATION D’UNE POIGNEE INTERIEURE DE MAINTIEN A UN ARC DE PAVILLON ET VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE DE POIGNEES FIXEES AU MOYEN
D’UN TEL DISPOSITIF. –
(Inventeurs : GIGON
FLORENT; TAMISIER DAMIEN). –
Demandeur :
p
o
r
m Dispositif
de fixation d’une poignée intérieure de
maintien (7) à un arc de pavillon (3) composé d’au moins
une tôle extérieure (4) formant un corps creux avec une
doublure intérieure (6), les deux bords longitudinaux
opposés (4a, 6a; 4b, 6b) de cette tôle extérieure (4) et de
cette doublure (6) étant soudés ensembles, ledit dispositif de fixation comprenant une tôle de renfort (8) à
laquelle est fixée ladite poignée (7), l’une (8a) des extrémités de cette tôle de renfort (8) étant fixée à ladite doublure (6), caractérisé en ce que l’autre extrémité (8b) de
ladite tôle de renfort (8) est reliée à une partie de l’arc de
pavillon (3) qui est proche des bords longitudinaux (4a,
6a) soudés ensembles de la tôle extérieure (4) et de la
doublure (6) situés près du pavillon (1
a 2.960.495 – b (A3) – d [10 54055]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 60 P 9/00 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
CHARGEMENT, DECHARGEMENT ET MANUTENTION
DE CONTENEURS –
(Inventeur : CHOIX GILLES). –
Demandeur: CHOIX GILLES, –
Mandataire : CABINET BLEGER-RHEIN
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de chargement, déchargement et manutention de conteneurs
(1), sous forme d’un véhicule (2) comprenant un premier
(4) et un second (5) étages le long desquels sont répartis
lesdits conteneurs (1), caractérisé par le fait qu’il comprend, à chacune des extrémités dudit véhicule (2), des
moyens (7) conçus aptes à lever, ou descendre, au
moins un conteneur (1), réciproquement, depuis le premier étage (4) vers le second étage (5), ou inversement.
B60N
71
72
B60Q
a 2.960.496 – b (A1) – d [10 54271]. – e 0 1 j u i n
2010. – j B 60 Q 1/04 (2006.01). – k BOITIER REFLECTEUR DE BLOC OPTIQUE DE VEHICULE, PROPRE A S’ECRASER SUR LUI-MEME –
( I nve n t e u r :
PERON RODOLPHE). –
SA
p
o
r
m Un boîtier réflecteur (BT), de bloc optique (BO) de
véhicule, comprend une paroi (PB) dont une face interne
(FI) délimite au moins une cavité interne réflectrice (Cl)
qui communique avec l’extérieur via une ouverture avant
(OV) et une ouverture arrière (OR). Au moins une partie
de cette paroi (PB) est agencée de manière à présenter,
d’une part, une face interne (FI) qui définit une surface de
réflexion au moins quasi-continue, et, d’autre part, une
structure qui lui permet de s’écraser sur elle-même
lorsqu’une partie arrière (PR) du boîtier (BT) contacte un
équipement situé derrière elle, consécutivement à un
choc issu de l’avant.
a 2.960.497 – b (A1) – d [10 02279]. – e 3 1 m a i
2010. – j B 60 Q 1/14 (2006.01), F 21 S 8/12, F 21 V
13/04, F 21 Y 105/00, F 21 W 101/10. – k M O D U L E
D’ECLAIRAGE POUR PROJECTEUR DE VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeur : ALBOU PIERRE). –
Demandeur: VALEO VISION Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO VISION
p
o
r
m Module d’éclairage comprenant:
- un émetteur (1) de lumière plan,
- un réflecteur (R1) déterminé de manière à créer dans
un plan comprenant l’émetteur (1), une tache lumineuse
(S) limitée par une courbe de contrôle (A) contenue dans
le plan comprenant le premier émetteur et constituant le
bord avant ou arrière de la tache;
- une lentille (L) déterminée et agencée avec le réflecteur
de manière à former le premier faisceau à coupure.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.498 – b (A1) – d [10 54228]. – e 3 1 m a i
2010. – j B 60 R 7/04 (2006.01). – k ENSEMBLE DE
STOCKAGE – p (Inventeurs : MARTIN GREGORY ;
PAUTHIER FABRICE). – o Demandeur : FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
r
m Cet ensemble de stockage (2) comprend
- un réservoir (4) comprenant au moins un moyen de préhension (24),
- un dispositif de fixation (8) comprenant un premier élément de fixation (32) qui est mobile entre une position
d’accouplement et une position de libération et un élément d’actionnement (34) et
- un support (6) comprenant un deuxième élément de
fixation (36).
Les premier et deuxième éléments de fixation (32, 36)
sont adaptés pour retenir le réservoir (4) sur le support
(6) lorsque le premier élément de fixation (32) est dans
sa position d’accouplement, et le réservoir (4) est séparable du support (6) lorsque le premier élément de fixation (32) est dans sa position de libération. L’au moins un
moyen de préhension (24) est l’élément d’actionnement
(34). L’élément d’actionnement (34) est adapté pour mettre le premier élément de fixation (32) dans sa position
de libération par une traction sur l’au moins un moyen de
préhension (24).
a 2.960.499 – b (A1) – d [10 54247]. – e 0 1 j u i n
2010. – j B 60 R 7/04 (2006.01), E 05 D 11/10. –
k SYSTEME DE FERMETURE D’UN ESPACE DE RANG E M E N T P O U R V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
(Inventeur: MESLIN GUY). –
Demandeur : RENAULT S.A.S., –
Mandataire : CABINET FEDIT LORIOT
p
o
r
m Système de fermeture comprenant un volet mobile
(30) monté à rotation entre une position d’obturation et
une position de dégagement d’une paroi ouverte (10)
d’un espace de rangement, et pouvant être verrouillé
dans chacune de ces positions. Selon l’invention, le système comprend deux éléments de support fixes (21, 22)
aptes à être solidarisés respectivement au niveau de
deux côtés latéraux parallèles (11, 12) délimitant la paroi
ouverte, et coopérant avec le volet mobile via des
moyens de déploiement permettant d’une part, le verrouillage du volet mobile (30) par rapport aux deux éléments de support fixes (21, 22) dans chacune des
positions d’obturation et de dégagement et, d’autre part,
le déploiement du volet entre la position d’obturation et la
position de dégagement selon un mouvement de translation (F1) combiné à un mouvement de rotation (F2), le
mouvement de translation étant apte à libérer le volet
mobile de la position d’obturation.
B60R
73
74
B60S
a 2.960.500 – b (A1) – d [10 54223]. – e 3 1 m a i
2010. – j B 60 S 5/06 (2006.01). – k S TAT I O N D E
TRANSFERT DE BATTERIES ELECTRIQUES ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE D’UNE TELLE STATION –
(Inventeurs : BONNET GEORGES ; BADET DIDIER). –
Demandeurs: BONNET GEORGES; BADET
THIERRY ; BADET GHISLAINE ; BADET DIDIER, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m La
présente invention concerne une station (1) de
transfert de batteries électriques, notamment pour les
véhicules automobiles. Cette station (1) comprend au
moins un module de magasin (10) pour le stockage, le
contrôle et la recharge de cartouches de batteries électriques (40, 41, 42), et au moins un module de transfert
(20, 30) de cartouches de batteries électriques (40, 41,
42) entre un véhicule et le module de magasin correspondant (10). Le module de transfert (20, 30) est apte à
extraire, dans un premier temps, une cartouche déchargée (41) du véhicule et le module de magasin (10) est
apte à mettre, dans le même temps, une cartouche chargée (42) adaptée au véhicule à disposition du module de
transfert (20, 30), et le module de transfert (20, 30) est
apte, dans un deuxième temps, à introduire la cartouche
chargée (42) dans le véhicule et le module de magasin
(10) est apte, dans le même temps, à stocker, contrôler
et/ou recharger la cartouche déchargée (41).
a 2.960.501 – b (A1) – d [10 54069]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 60 T 8/1755 (2006.01), B 60 T 8/171, 8/
1761. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE
DE STABILITE D’UN VEHICULE – p ( I n v e n t e u r s :
BLAISE PHILIPPE ; CHARPIN EMMANUEL). –
o
r
m Dans un véhicule, notamment dans un véhicule automobile, comprenant un système d’antiblocage de roues
(ABS), le dispositif comprend:
- des capteurs (2) pour relever des vitesses de roues;
- un composant électronique (1, 5) câblé et/ou programmé pour analyser les valeurs de capteurs relevées
de façon à détecter une situation d’instabilité du véhicule;
- un mécanisme (4, 7) de production de pression de freinage commandé par le composant électronique (1, 5)
lorsqu’il détecte une situation d’instabilité potentielle du
véhicule de façon à permettre au système d’antiblocage
de roues (ABS) de maintenir le véhicule dans une situation de stabilité tout en diminuant sa vitesse sans nécessiter de commande de freinage par un conducteur du
véhicule.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.502 – b (A1) – d [10 02252]. – e 2 6 m a i
2010. – j B 60 T 13/74 (2006.01), B 60 T 13/02. –
k SYSTEME DE FREINS A SERVOFREIN A VIS A
BILLES COAXIALES – p ( I n v e n t e u r s : R I C H A R D
PHILIPPE ; GAFFE FRANCOIS ; CAGNAC BASTIEN). –
D e m a n d e u r : R O B E RT B O S C H G M B H , –
Mandataire: ROBERT BOSCH FRANCE SAS
o
r
m Système
dont le servofrein comporte un piston
d’actionneur (220) entouré par le stator (263) de la vis à
billes (260).
Le piston d’actionneur (220) comprend
* un manchon (221) logé dans un alésage (263a) du stator (263),
* une collerette (222) à l’avant du manchon (221) formant
** une surface de poussée du stator (263) et
** un logement (223) avec un épaulement circulaire (224)
constituant la surface d’appui pour le disque de réaction
(240),
** un plongeur (270) relié à la tige de commande (230) et
logé dans le manchon (221) pour agir en cas de
défaillance du servofrein sur le disque de réaction (240),
dont il est normalement séparé par l’intervalle de saut
(S).
a 2.960.503 – b (A1) – d [11 54410]. – e 2 0 m a i
2011. – j B 60 W 40/06 (2006.01), B 60 W 10/04, 10/
18. – k PROCEDE DE REGLAGE DU COUPLE DE
ROUE D’UN VEHICULE – p ( I nve n t e u r s : B O E K E R
RALPH ; THOMYS ADRIAN ; WAGNER OLIVER ;
STRAUSS TOBIAS). –
Demandeur :
R O B E RT
BOSCH GMBH, –
Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
Priorité :
DE,
01
juin
2010,
n˚ 102010029574.4.
o
r
f
m Procédé pour régler un couple de roue d’un véhicule
selon lequel pour au moins une roue d’un essieu du véhicule, on détermine une valeur de consigne (Gcons) du
gradient patinage/ coefficient d’adhérence (ds/dλ ), ou
une grandeur en corrélation avec ce gradient. On règle le
couple de roue de façon que la valeur réelle (Gréel) du
gradient patinage/coefficient d’adhérence se rapproche
de la valeur de consigne (Gcons). Le gradient patinage/
coefficient d’adhérence se détermine à partir du patinage
de roue (s) et du coefficient d’adhérence (À) comme quotient entre la force longitudinale et la force d’appui de la
roue.
B60T
75
76
B60W
a 2.960.504 – b (A1) – d [10 54230]. – e 3 1 m a i
2010. – j B 60 W 40/10 (2006.01), B 60 W 40/12, 50/
08. – k DISPOSITIF DE FOURNITURE D’INFORMATIONS RELATIVES A L’AUTONOMIE D’UN VEHICULE
TERRESTRE –
(Inventeur : DRAP RAPHAEL). –
p
o
r
m Un dispositif (D) est destiné à fournir des informations
au conducteur d’un véhicule terrestre. Ce dispositif (D)
comprend des moyens de traitement (MT) agencés pour
déterminer, en fonction au moins de premières données
représentatives de la quantité d’énergie disponible dans
le véhicule, de deuxièmes données représentatives de la
position géographique en cours du véhicule, et de troisièmes données cartographiques représentatives de voies
de circulation situées dans la zone géographique contenant la position géographique en cours du véhicule, au
moins deux trajets ayant pour origine la position géographique en cours du véhicule et au moins partiellement
différents.
a 2.960.505 – b (A1) – d [10 54175]. – e 2 8 m a i
2010. – j B 62 D 5/04 (2006.01), B 62 D 6/00. –
k MECANISME DE SECURISATION D’UN SYSTEME
DE DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE ET PROCEDE
ASSOCIE –
(Inventeurs : GOURIET PASCAL ; LANTIN REGIS ; YVON GUILLAUME ; GADONNAUD SOIZIC). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
p
o
r
m Dans l’état de la technique, les calculateurs de systèmes de DAE ont l’avantage d’être simple de conception,
mais nécessitent à l’évidence une sécurisation de l’activité de leur ligne filaire de réveil +APC car, dans le cas
d’une coupure accidentelle de cette ligne en roulage,
l’assistance de direction n’est plus active, ce qui représente un risque gravement redouté. L’invention propose
de sécuriser de façon identique, simple et fiable la ligne
de réveil de tous types d’architectures électriques électroniques (AEE). L’invention consiste à élaborer un mécanisme et un procédé internes au système de DAE et qui
permettent de maintenir l’assistance électrique même en
cas de coupure de la ligne +APC. Ils sont basés sur une
ressource interne du système de DAE, à savoir la détection de mouvement du volant. Dans un exemple préféré,
cette ressource est fournie par un résolveur associé au
moteur électrique du système de DAE.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.506 – b (A1) – d [10 55266]. – e 3 0 j u i n
2010. – j B 62 D 21/04 (2006.01), B 62 D 21/15, 25/20,
63/02, 65/02, 65/12, B 60 K 1/04. – k V E H I C U L E
MODULAIRE ECOLOGIQUE – p (Inventeur : THOME
JEAN-PHILIPPE). – o Demandeur : 4C- ECOMOBILE
Société à responsabilité limitée, – r M a n d a t a i r e :
PROXIP . – f P r i o r i t é : E P, 2 8 m a i 2 0 1 0 ,
n˚ 10305568.7.
m Un véhicule (100) dispose d’au moins deux paires de
roues et est muni d’un châssis. Ce châssis comprend
une poutre (101) disposée de manière centrale par rapport aux paires de roues. La poutre (101) est munie
d’agencements de fixation (205-209) pour monter de
façon amovible un jeu de modules sur la poutre (101). Le
jeu de modules comprend au moins un module avant
(102) pouvant accueillir un train avant, un module plancher (103), et un module arrière (104) pouvant accueillir
un train arrière.
a 2.960.507 – b (A1) – d [10 54193]. – e 3 1 m a i
2010. – j B 62 D 24/04 (2006.01), B 60 G 21/055. –
k BERCEAU A CORNES POUR TRAIN AVANT A BARRE ANTI-DEVERS DE VEHICULE – p (Inventeur : TISSERAND DAVID). – o D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
SA
m Le berceau (1) comprend, dans sa partie avant, deux
paliers élastiques (7) pour le support de la barre antidevers (2), deux chapeaux de palier de barre anti-devers
servant à maintenir directement les paliers élastiques (7)
sur le berceau (1), et, dans le voisinage de chacun des
deux paliers élastiques, une corne adaptée pour la fixation du berceau (1) sur la caisse du véhicule. La corne
présente une structure conçue pour intégrer la fonction
de chapeau de palier de barre anti-devers, ce qui réduit
l’encombrement de la corne, permet d’augmenter considérablement son assise sur le berceau et rend possible
le démontage de la barre anti-devers (2) sans démontage des cornes.
Véhicules automobiles. Structures avant de véhicules
automobiles.
B62D
77
78
B62D
a 2.960.508 – b (A1) – d [10 54077]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 62 D 65/02 (2006.01). – k PROCEDE DE
CONTROLE DE LA CAISSE D’UN VEHICULE DU TYPE
CABRIOLET ET GABARIT POUR LA MISE EN ?UVRE
DE CE PROCEDE –
(Inventeur : DECARPENTRIE
GUILLAUME). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Procédé
pour contrôler la caisse d’un véhicule du
type cabriolet sur la ligne de fabrication de ce véhicule,
avant montage du toit escamotable sur la caisse, caractérisé par les étapes suivantes:
d) après l’assemblage de la caisse, on mesure la distance entre un point prédéterminé de la traverse supérieure (3) de la baie du pare-brise et un point
prédéterminé de la partie avant de l’aile arrière (5) et la
distance entre ledit point prédéterminé de cette traverse
(3) de la baie du pare-brise et un point prédéterminé du
longeron (1),
e) on détermine les écarts entre les distances mesurées
et des valeurs nominales correspondant à des distances
correctes et,
f) on répète les étapes a) et b) ci-dessus après chacune
des phases suivantes de traitement de la caisse et de
montage du véhicule.
a 2.960.509 – b (A1) – d [10 54047]. – e 2 5 m a i
2010. – j B 62 D 65/08 (2006.01). – k E N S E M B L E
D E V I T R AG E P I VOTA N T P O U R V E H I C U L E . –
(Inventeur: LE CAMUS CEDRIC). –
Demandeur :
p
o
r
m Ensemble
de vitrage pivotant pour véhicule
comportant:
- une vitre (3);
- au moins un dispositif d’articulation (4) monté sur la
vitre afin de permettre le pivotement de la vitre sur un
élément de structure (2) du véhicule entre une position
fermée et une position entrebâillée;
- un dispositif d’ouverture/fermeture (5) de la vitre, monté
sur la vitre afin de permettre le déplacement de la vitre
entre la position fermée et la position entrebâillée et
inversement; et
- une pièce de recouvrement (6) présentant une face
interne en appui sur tout ou partie de la périphérie d’une
face externe (31) de la vitre, ladite pièce de recouvrement (6) étant conformée pour recouvrir complètement le
ou chaque dispositif d’articulation et le dispositif d’ouverture/fermeture.
La présente invention trouve une application dans le
domaine automobile.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.510 – b (A1) – d [10 54179]. – e 2 8 m a i
2010. – j B 62 D 65/10 (2006.01), B 65 D 59/02. –
k DISPOSITIF DE PROTECTION D’UNE SORTIE DE
BOITE DE VITESSES AVANT LE MONTAGE DE LA BOITE SUR UN VEHICULE –
( I n v e n t e u r : PAU M I E R
ALAIN). –
p
o
r
m Le dispositif de protection est constitué par un obturateur (10) en forme de rondelle avec une partie centrale,
désignée « partie de clipsage » (12), destinée à être
engagée à force dans l’orifice central (3A) d’une bague
de centrage (3). La bague de centrage (3) est montée sur
le joint d’étanchéité (2) de la sortie (S) de la boîte de
vitesses et elle assure une fonction de centrage de
l’organe de transmission (20) monté sur la boîte de vitesses. La partie de clipsage (12) présente une gorge périphérique externe (15), qui reçoit, lors du montage de
l’obturateur (10) sur la bague de centrage (3), la périphérie interne (3A) de la bague de centrage (3), de telle
sorte que, d’une part, est assurée la tenue de l’obturateur (10) entre l’usine de montage de boîte de vitesses et
l’usine terminale de montage du véhicule et que, d’autre
part, lors de la dépose de l’obturateur (10) pour le montage de la transmission sur la boîte de vitesses, la bague
de centrage est rappelée à sa position initiale pour permettre à cette dernière d’assurer sa fonction de centrage
de ladite transmission (20).
Véhicules automobiles. Protection des sorties des boîtes
de vitesses des véhicules automobiles lors des transferts
inter-usines.
a 2.960.511 – b (A1) – d [10 54266]. – e 0 1 j u i n
2010. – j B 62 D 65/18 (2006.01), B 62 D 65/00. –
k SYSTEME DE REGLAGE DE LA CONFIGURATION
DE POSITION D’UN ORGANE DE SUPPORT D’UNE
STRUCTURE DE SUPPORT D’UNE CAISSE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : LEVOUIN ERIC ;
CHAILLEUX YANNICK). –
Demandeur : RENAULT
S.A.S, –
Mandataire: RENAULT SAS
p
o
r
m Système de réglage (200) de la configuration de position d’au moins un organe de support (30a, 30b) d’une
structure de support d’une caisse de véhicule automobile, comprenant un premier moyen (201) de déplacement d’au moins un premier élément (34) de l’au moins
un organe de support.
B62D
79
80
B63B
a 2.960.512 – b (A1) – d [10 02246]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 63 B 22/18 (2006.01), B 63 B 22/20, E 02 B
15/06, 15/10. – k ELEMENT FLOTTANT SUPPORTANT UN MAT – p (Inventeur: LEGRAND HUGUES). –
o Demandeur: LEGRAND HUGUES, – r Mandataire :
LEGRAND HUGUES
m Elément flottant supportant un mât et partiellement
immergé (figure 4)
L’invention est destinée à supporter un dispositif de barrage flottant susceptible de contenir, canaliser et capter
une pollution à la surface de l’eau (figure 9)
La stabilité de l’élément flottant et son immersion partielle apportent une réponse aux problèmes posés par
l’installation et la bonne tenue de barrages flottants en
pleine mer.
Des éléments flottant de ce type permettent de supporter
toutes sortes de dispositifs
(barrages flottants, récupération de polluants, pontons)
a 2.960.513 – b (A1) – d [10 02258]. – e 2 8 m a i
2010. – j B 63 H 19/02 (2006.01), B 63 H 21/165. –
k ENSEMBLE DE BATEAUX ARTICULES AUTORECHARGEABLE EN AIR COMPRIME – p ( I n v e n t e u r :
SEURRE GILLES). – o D e m a n d e u r :
SEURRE
GILLES, – r Mandataire: SEURRES GILLES
m Ensemble de bateaux accouplés bout à bout dont les
articulations bridées sur l’axe de vérin rotatif transforment l’énergie alternative de la houle en énergie en air
comprimé stockable dans des réservoirs, destiné à propulser à la demande l’ensemble grâce à des moteurs à
air comprimé accouplés à des hélices orientables.
Pour une production supplémentaire d’air comprimé,
d’une part chaque bateau est surmonté de plusieurs
mats à pales verticales incurvées produisant sous la
poussée du vent une rotation mécanique, accouplés chacun à un compresseur d’air, d’autre part quand le bateau
est ancré et grâce à la réversibilité du moteur a hélice on
utilise le courant marin pour produire de l’air comprimé,
d’autre part chaque bateau est doté de panneaux solaires entrainant une production d’énergie électrique stockable en batterie électrique produisant grâce à un
compresseur d’air comprimé à moteur électrique une
production d’air comprimé.
Le système d’énergie pour la propulsion, l’éclairage, le
chauffage, de ce bateau est écologique, stockable, autonome, autorechargeable, inépuisable et destiné principalement à la plaisance en mer.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.514 – b (A1) – d [10 02264]. – e 2 8 m a i
2010. – j B 64 C 1/18 (2006.01), B 64 D 9/00. –
k AERONEF CONVERTIBLE POUR LE TRANSPORT
DE PASSAGERS ET/OU DE FRET – p ( I n v e n t e u r :
GUERING BERNARD). – o Demandeur: AIRBUS OPER AT I O N S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
r
m Cet aéronef comporte un fuselage (2) et une structure (4) interne supportant au moins un pont (6) s’étendant à l’intérieur du fuselage (2) formant un plancher
pour une cabine (8) destinée à recevoir des passagers et
définissant un espace inférieur formant une soute (10)
destinée au transport de fret.
Le plancher comporte une partie fixe (16) s’étendant le
long du fuselage (2) et au moins une partie mobile (14)
entre une première position, dite position abaissée, dans
laquelle elle forme avec la partie fixe (16) un plancher
plat et une seconde position, dite position relevée, dans
laquelle elle s’étend dans la cabine (8) en créant une
ouverture dans le plancher permettant une communication entre la cabine (8) et la soute (10). Des moyens de
verrouillage permettent le maintien de la partie mobile
(14) d’une part dans sa position abaissée et d’autre part
dans sa position relevée.
a 2.960.515 – b (A1) – d [10 54268]. – e 0 1 j u i n
2010. – j B 64 C 13/28 (2006.01), F 16 H 25/20. –
k ACTIONNEUR DE COMMANDE DE VOL EQUIPE DE
BUTEES MECANIQUES – p (Inventeurs : ROUSSELET MATHIEU ; ARNAUD DANIEL ; BESOLD JEAN
ERIC). –
Demandeur: SAGEM DEFENSE SECURITE
Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BOETTCHER
o
r
m L’invention concerne un actionneur de commande de
vol notamment pour aéronef, comprenant un bâti (1)
recevant à coulissement une vis d’actionnement (6) et à
rotation un écrou (5) engagé sur la vis d’actionnement (6)
et associé à des moyens de son entraînement en rotation. Selon l’invention, l’actionneur comporte au moins
une butée mécanique pour limiter la translation de la vis
d’actionnement (6) dans un sens donné, la butée comportant deux éléments disjoints, à savoir un premier élément (14a, 15a) fixé à une extrémité de la vis
d’actionnement (6) et un deuxième élément (14b, 15b)
fixé à une extrémité correspondante de l’écrou (5), lesdits éléments étant pourvus de moyens de leur liaison
mutuelle en rotation qui sont agencés pour être actifs
lorsque lesdits éléments arrivent au contact l’un de
l’autre de manière à bloquer la rotation de l’écrou (5), l’un
des éléments comportant en outre un moyen d’amortissement permettant un arrêt progressif de la rotation de
l’écrou (5).
B64C
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B64D
a 2.960.516 – b (A1) – d [10 02257]. – e 2 8 m a i
2010. – j B 64 D 15/12 (2006.01), B 64 D 41/00, H 02 J
3/00. – k DISPOSITIF D’ALIMENTATION ELECTRIQUE ET DE CONTROLE D’UN EQUIPEMENT D’UN ROTOR, ET AERONEF MUNI D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs: CHUC CHARLES; IMBERT NICOLAS). –
Demandeur: EUROCOPTER Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m La
présente invention concerne un dispositif (10)
d’alimentation électrique et de contrôle d’un équipement
(9) d’un rotor (5), muni d’un générateur (20) d’un courant
électrique alternatif triphasé agencé dans un repère fixe.
Le dispositif (10) comporte un transformateur (30) à
champ tournant muni d’une partie fixe (31) reliée audit
générateur (20) et d’une partie tournante (32) reliée à un
séquenceur (50) qui est agencé dans un repère tournant,
ledit dispositif (10) comportant un moyen de commande
(51) du séquenceur (50) disposé dans ledit repère fixe
relié au séquenceur (50) par un moyen de liaison sans
contact (200), ledit séquenceur (50) étant apte à alimenter électriquement ledit équipement (9) sur ordre dudit
moyen de commande (51).
a 2.960.517 – b (A1) – d [10 02553]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 64 D 25/20 (2006.01), B 64 D 43/00, B 63 C
11/48. – k DISPOSITIF D’EJECTION DE BOITES NOIRES EQUIPEES D’UN DISPOSITIF DE FLOTTAISON. –
(Inventeur: BANSARD PIERRE). –
Demandeur :
BANSARD PIERRE, –
Mandataire : BANSARD PIERRE
p
o
r
m Ces boites noires équipées d’un dispositif de flottaisons doivent être éjectées immédiatement avant le crach
d’un aérodyne en mer et la présente invention expose un
dispositif d’éjection approprié selon lequel la boite noire
(1) munie de son dispositif de flottaison (5) est placée
dans l’enceinte (14) prévue à cet effet dans le fuselage
(15) de l’aérodyne avec un volet de fermeture (18) et des
dispositifs de type électro - magnétiques (20) assurent la
fermeture et/ou l’ouverture en cas de détresse du volet
(18) de telle sorte que ce volet ouvert permet alors l’éjection de l’ensemble (1-5) sous l’action d’un ressort (16) et
cette commande d’ouverture du volet (18) est déclenchée, soit par l’interprétation en numérique de signaux
d’alarmes analyses par un dispositif approprié, soit sous
l’action de boutons de sécurité mis à le disposition des
pilotes et du personnel de bord.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.518 – b (A1) – d [10 02282]. – e 3 1 m a i
2010. – j B 64 D 27/04 (2006.01), B 64 C 27/12. –
k INSTALLATION MOTRICE D’AERONEF, AERONEF
ET PROCEDE POUR UTILISER UN MOTEUR A PISTONS DANS UNE INSTALLATION MOTRICE MUNIE
D’UNE BOITE DE TRANSMISSION CONVENTIONNELLE –
(Inventeurs: CHEMIN JEROME; MANFREDOTTI THOMAS; MERCIER CHRISTIAN). –
Demandeur :
EUROCOPTER Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m La
présente invention concerne une installation
motrice (10) munie d’un moteur à pistons (30) entraînant
une boîte de transmission (20) conventionnelle dimensionnée pour un moteur à turbine, ledit moteur à pistons
(30) comprenant une première rangée (31) de pistons
(33) présentant une angulation (a) avec une deuxième
rangée (32) de pistons (33). L’installation motrice comporte un volant d’inertie (50) et un arbre de torsion (40)
mis en mouvement par lesdits pistons (33), ledit arbre de
torsion (40) étant disposé entre la première rangée (31)
de pistons et la deuxième rangée (32) de pistons.
a 2.960.519 – b (A1) – d [10 54222]. – e 3 1 m a i
2010. – j B 64 D 29/00 (2006.01). – k C A R E N AG E
AERODYNAMIQUE DE MAT D’ACCROCHAGE DE MOTEUR D’AERONEF COMPRENANT DES RAIDISSEURS AMELIORES –
( I nve n t e u r s : M AC H A D O
STEPHANE ; RAISON FABIEN ; ROMANI STEPHANE). –
Demandeur : AIRBUS OPERATIONS Société
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m La
présente invention se rapporte à un carénage
aérodynamique (30) pour dispositif d’accrochage d’un
moteur destiné à être interposé entre une voilure d’aéronef et le moteur, le carénage formant caisson comprenant deux panneaux latéraux (44) assemblés entre eux
par des nervures intérieures transversales (46), et comportant en outre un plancher de protection thermique
(32) pourvu d’une surface extérieure destinée à être
épousée par un flux primaire du moteur, chaque panneau latéral (44) étant par ailleurs équipé d’au moins un
raidisseur (50) fixé au panneau et s’étendant selon une
direction de raidisseur (52) sensiblement parallèle aux
nervures intérieures.
Selon l’invention, le raidisseur (50) comporte un boudin
embouti (56) s’étendant selon la direction de raidisseur
(52).
B64D
83
84
B64D
a 2.960.520 – b (A1) – d [10 02222]. – e 2 6 m a i
2010. – j B 64 D 47/00 (2006.01), B 64 C 25/34. –
k AERONEF COMPRENANT UN MOTEUR DE
TRAIN – p (Inventeurs: CROS CHRISTOPHE; BROUSSE PIERRE HENRI ; BEDARRIDES JEREMY). –
Demandeur : AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LHERMET
LA BIGNE & REMY
o
r
m L’aéronef comprend:
- au moins un moteur (12) apte à propulser l’aéronef en
vol;
- au moins un moteur (22) de train d’atterrissage (16); et
- des moyens automatisés (26, 28) agencés pour commander de faire rouler l’aéronef directement au moyen
du moteur de propulsion en vol et d’utiliser simultanément pour le roulage le moteur de train, durant une
phase autre qu’une phase de décollage ou d’atterrissage.
a 2.960.521 – b (A1) – d [10 54037]. – e 2 5 m a i
2010. – j B 64 F 5/00 (2006.01). – k DISPOSITIF ET
PROCEDE D’ASSEMBLAGE DE SUPPORTS DANS
UNE STRUCTURE D’AERONEF –
(Inventeurs :
MEYER
CEDRIC ;
BOURBON
DAV I D ) . –
Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de positionnement
pour l’assemblage de pièces sur une structure. Plus particulièrement, l’invention concerne un dispositif de positionnement destiné à l’assemblage de supports fixes sur
une structure d’aéronef. Un projecteur laser est fixé
directement à la structure de l’aéronef, rigide, sa position
est donc stable par rapport à celle-ci même si ladite
structure subit de petites déformations. La position du
projecteur est déterminée de manière exacte par l’intermédiaire de mires fixées, elles aussi, sur la structure primaire.
L’invention concerne également un procédé de mise en
oeuvre de ce dispositif.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.522 – b (A1) – d [10 54064]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 64 F 5/00 (2006.01), B 64 D 29/00, B 23 P
15/00. – k PROCEDE DE FABRICATION PAR FORMAGE SUPERPLASTIQUE ET PAR ECLISSAGE D’UNE
NERVURE POUR CARENAGE AERODYNAMIQUE DE
MAT D’ACCROCHAGE DE MOTEUR D’AERONEF –
(Inventeurs : MACHADO STEPHANE ; RAISON
FABIEN; ROMANI STEPHANE). –
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un procédé de
fabrication d’un groupe de nervures intérieures transversales de rigidification (46) pour carénage aérodynamique
de dispositif d’accrochage d’un moteur, comprenant:
- réalisation, pour chaque nervure (46), d’une même préforme de nervure (46a) par formage superplastique; et
- pour au moins l’une des nervures (46) du groupe disposant d’une taille inférieure à celle de la préforme (46a),
découpage de celle-ci en quatre parties de préforme
(56a-56d) intégrant chacune l’un des quatre angles du
quadrilatère formé par la préforme, suivie de l’assemblage des quatre parties entre-elles de manière à obtenir
la nervure.
a 2.960.523 – b (A1) – d [10 54065]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 64 F 5/00 (2006.01), B 64 D 29/00, B 23 P
15/00. – k PROCEDE DE FABRICATION PAR FORMAGE SUPERPLASTIQUE ET PAR ECLISSAGE D’UNE
NERVURE POUR CARENAGE AERODYNAMIQUE DE
MAT D’ACCROCHAGE DE MOTEUR D’AERONEF –
(Inventeurs : MACHADO STEPHANE ; RAISON
FABIEN; ROMANI STEPHANE). –
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un procédé de
fabrication d’une nervure intérieure transversale de rigidification (46) pour carénage aérodynamique de dispositif
d’accrochage d’un moteur, comprenant:
- la réalisation d’une préforme de nervure par formage
superplastique présentant un contour en forme globale
de quadrilatère, ainsi qu’une ouverture centrale (52) traversant cette préforme;
- le découpage de la préforme selon deux segments de
droite parallèles (56, 60), diagonalement opposés,
engendrant la séparation en deux demi-parties (46a’,
46a’’) de la préforme de nervure; et
- éclissage des deux demi-parties de préforme de nervure (46a’, 46a’’) par boulonnage.
B64F
85
86
B65B
a 2.960.524 – b (A3) – d [11 52145]. – e 1 6 m a r s
2011. – j B 65 B 9/00 (2006.01). – k M AC H I N E
D’EMPAQUETAGE DE SUCRE POUR SACHETS DE PETITES DOSES –
(Inventeur : TOMAS GINER JORDI). –
Demandeur: PROMOCION MERCANTIL CATALANA, S.A., –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET
MAUREAU . –
Priorité : ES, 31 mai 2010,
n˚ 201030548.
p
o
r
f
m Machine d’empaquetage de sucre pour sachets de
petites doses, qui comprend un châssis incluant les
moyens d’alimentation d’un film de plastique pour la formation des sachets et des moyens d’alimentation en
sucre de manière dosée pour le remplissage des
sachets, comprenant de plus un mécanisme d’estampage situé dans la partie supérieure du châssis pour précouper transversalement et de manière séquentielle le
film plastique avant d’être conformé en forme de sachet
pour l’introduction du sucre, ledit mécanisme d’estampage étant synchronisé avec les moyens d’alimentation
en sucre. Ce mécanisme d’estampage comprend une
partie mobile (4) qui se déplace dans une direction verticale, étant accouplée dans cette partie mobile au moins
une lame de coupe (6) qui est en contact avec le film de
plastique à précouper. De cette façon on améliore la productivité et l’efficacité dans la fabrication de sachets de
sucre.
a 2.960.525 – b (A1) – d [10 54147]. – e 2 8 m a i
2010. – j B 65 B 51/10 (2006.01), B 65 B 7/02, 51/04,
61/00. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UN EMBALLAGE SOUPLE D’UN PRODUIT DE CONSOMMATION
ET INSTALLATION DE MISE EN OEUVRE ASSOCIEE –
(Inventeur: LARROCHE MICHEL). –
Demandeur :
M AT E R N E S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’un
emballage (100) d’un produit de consommation comprenant un récipient (110) destiné à recevoir ledit produit et
un embout (120) destiné à refermer ledit récipient (110)
caractérisé en ce qu’il comprend, préalablement à une
étape de soudure de l’embout (120) avec le récipient
(110), une étape de prévention de formation de film
aqueux et/ou de suppression de film aqueux formé sur
l’embout (120) et/ou sur le récipient (110), dans les
zones de soudure de l’embout (120) avec le récipient
(110).
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.526 – b (A1) – d [10 54201]. – e 3 1 m a i
2010. – j B 65 D 1/02 (2006.01). – k BOUTEILLE EN
VERRE A GOULOT INTERNE FILETE – p (Inventeur :
VILLARET
DE
C H AU V I G N Y
BENOIT). –
Demandeur: OI EUROPE SARL Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
o
r
m La
présente invention concerne un contenant en
verre muni d’un goulot (1) présentant une forme sensiblement cylindrique adaptée au bouchage du contenant par
un bouchon inséré dans ledit goulot, ledit goulot (1) comportant un filetage (6) interne permettant un bouchage et
un débouchage réversible du contenant par vissage d’un
dit bouchon, caractérisé en ce que le filetage (6) interne
du goulot est constitué d’au moins deux filets (7) indépendants permettant un bouchage et un débouchage du
contenant par un mouvement de vissage et respectivement de dévissage du bouchon suivant une rotation d’un
angle de 180˚.
a 2.960.527 – b (A1) – d [10 54120]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 65 D 21/032 (2006.01), G 09 F 5/00. –
k DISPOSITIF DE PRESENTATION DE CAPSULES ET
PROCEDE DE PRESENTATION CORRESPONDANT –
(Inventeur : BAILLY LAURENT, PAUL, PHILIPPE). –
Demandeur: APPLYMAGE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET DIDIER MARTIN
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de présentation (1)
d’au moins une capsule, comprenant un premier élément
de présentation (3) comprenant au moins une première
fente de retenue (4) définie par deux bords latéraux (4A,
4B) qui délimitent un premier espace (5) d’introduction de
ladite capsule et un deuxième espace (6) de retenue de
ladite capsule présentant des dimensions inférieures à
celles du premier espace (5), afin que ladite capsule soit
maintenue entre lesdits bords latéraux (4A, 4B) du
deuxième espace (6), ledit dispositif (1) étant caractérisé
en ce qu’il comprend un élément de support (9) sur
lequel est solidarisé ledit premier élément de présentation (3), afin que ledit élément de support (9) exerce une
fonction de retenue de ladite capsule dans ladite fente de
retenue (4), et en ce que l’élément de présentation (3)
est solidarisé de manière amovible avec ledit élément de
support (9) par un moyen de solidarisation (10).
Dispositif de présentation de capsules.
B65D
87
88
B65D
a 2.960.528 – b (A3) – d [11 54598]. – e 2 6 m a i
2011. – j B 65 D 41/04 (2006.01), B 65 D 55/08. –
k BOUCHON FILETE – p (Inventeur : BERROA GARCIA JAVIER). – o Demandeur : BETAPACK, S.A., –
r Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
f Priorité: ES, 27 mai 2010, n˚ U201030532.
m Bouchon
fileté comprenant une paroi périmétrale
(1a), une base supérieure (1b), une surface arrondie
d’attache (1c) située entre la paroi périmétrale (1a) et la
base supérieure (1b), une embouchure inférieure (1d)
par rapport à la paroi périmétrale (1a), et une bague
déchirable (2) jointe à l’embouchure inférieure (1d); la
paroi périmétrale (1a) et la surface arrondie d’attache
(1c) comprenant extérieurement des moyens de prise
(3), lesquels s’étendent entre l’extrémité inférieure de
ladite paroi périmétrale (1a) et entre la base supérieure
(1c); et la bague déchirable (2) comprenant extérieurement des moyens de prise (4), permettant une amélioration de la prise dudit bouchon et diminuant l’effort pour le
dévisser.
a 2.960.529 – b (A1) – d [10 54124]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 65 D 51/22 (2006.01), B 65 D 41/08. –
k BOUCHON AUTOPERCEUR – p (Inventeur : ROULLE ALAIN). – o Demandeur : CURTIL SOCIETE ANONYME Société anonyme, – r Mandataire : CABINET
GERMAIN ET MAUREAU
m Ensemble
d’obturation de récipient comprenant un
goulot fileté tubulaire de forme circulaire délimitant un
conduit de distribution de fluide, un bouchon comportant
une jupe filetée, dont le filetage et une paroi de fond
obturant une des extrémités de la jupe, un organe de perçage ajouré qui, disposé dans le goulot, est monté
mobile entre une première position où il est adjacent à la
paroi de fond du bouchon et une deuxième position
appelée position de perçage où il est positionné adjacent
à l’embase du goulot. Le bouchon comporte des moyens
d’entrainement agencés pour déplacer l’organe de perçage de sa première position à sa position de perçage
lors du dévissage du bouchon. L’organe est monté dans
le goulot, mobile uniquement en translation axiale, et
comprend dans sa zone centrale un embout saillant de
perçage.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.530 – b (A1) – d [10 54123]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 65 D 51/24 (2006.01), B 65 D 71/00, 71/
06. – k CONDITIONNEMENT POUR ENSEMBLE COMP R E N A N T D E S B R I Q U E S A L I M E N TA I R E S –
(Inventeur: EFSTATHIOU THEO). –
Demandeur :
SOJASUN TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: PATRICE VIDON
p
o
r
m Conditionnement
(2) destiné à un ensemble (1)
constitué:
d’au moins deux briques (B) de formes identiques, positionnées côte à côte, contenant un liquide alimentaire et
présentant chacune sur une face supérieure (7) un goulot (8) fermé par un bouchon (9);
d’un dispositif indicateur (D), amovible, configuré pour
délivrer au moins une information représentative de la
date limite de consommation dudit liquide alimentaire,
destiné à venir coiffer le bouchon (9) d’une brique (B)
après première ouverture de celle-ci puis, une fois le
liquide alimentaire de la première brique (B) consommé,
destiné à venir coiffer le bouchon (9) d’au moins l’autre
brique (B) après première ouverture de celle-ci,
conditionnement caractérisé en ce qu’il comprend:
- une entretoise (3) verticale destinée à être positionnée
entre lesdites au moins deux briques (B),
- une plaque de support (4) sensiblement horizontale
prolongeant ladite entretoise (3) et présentant une ouverture (5) configurée pour recevoir et retenir ledit dispositif
indicateur (D);
- des moyens de solidarisation (10) amovibles de ladite
entretoise (3) avec lesdites au moins deux briques (B).
a 2.960.531 – b (A1) – d [10 02238]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 65 D 81/38 (2006.01). – k CONTENANT
ISOLANT – p (Inventeur : SACCHETTINI CARLO). –
o Demandeurs : CARLO SACCHETTINI IMPORT
(CSI); PICARD SURGELES, – r Mandataire : PATRICE
VIDON
m La présente invention a pour objet un contenant isolant comportant au moins une paroi comprenant au
moins une couche d’un premier matériau comprenant du
jute et au moins une couche d’un deuxième matériau
comprenant une fibre naturelle.
B65D
89
90
B65D
a 2.960.532 – b (A1) – d [10 54231]. – e 3 1 m a i
2010. – j B 65 D 90/24 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE SECURITE ENVIRONNEMENTALE POUR BAC OU
FOSSE DE RETENTION DE PRODUITS DANGEREUX
TELS QUE DES PRODUITS INFLAMMABLES ET/OU
TOXIQUES, EN PARTICULIER POUR FOSSES OU
BACS DE RETENTION D’HUILE POUR TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES –
( I n v e n t e u r : M AC H O U
YVES). –
Demandeur: GMT Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD LYON
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de sécurité environnementale pour bac ou fosse de rétention de
produits dangereux tels que des produits inflammables
et/ou toxiques remarquable en ce qu’il est constitué d’au
moins d’au moins une cuve étanche (1) comportant au
moins une paroi de séparation (2) sensiblement verticale
délimitant deux chambres (3,7), une première chambre
dite d’alimentation (3) munie d’au moins une ouverture
(4) apte à recevoir une conduite d’alimentation (5) en
mélange eau/produits dangereux, ladite conduite d’alimentation (5) étant connectée à au moins un bac ou une
fosse de rétentions de produits dangereux, ou similaire,
et une seconde chambre dite d’évacuation (7) munie
d’au moins une ouverture (8) apte à recevoir une conduite d’évacuation (9) connectée au réseau d’eaux usées
ou à un drain d’épandage, ou analogue, ladite paroi de
séparation (2) étant munie d’au moins une conduite (10)
mettant en communication la chambre d’alimentation (3)
et la chambre d’évacuation (7) et apte à recevoir au
moins une cartouche filtrante (11) amovible laissant passer l’eau dans la chambre d’évacuation (7) et retenant les
produits dangereux, ladite cartouche filtrante (11) for-
a 2.960.533 – b (A1) – d [11 54533]. – e 2 4 m a i
2011. – j B 65 G 17/20 (2006.01), B 66 C 13/06. –
k SYSTEME DE SUSPENSION POUR LE TRANSPORT
D’OBJETS A TRANSPORTER – p (Inventeur : KRASKA BERNHARD). – o Demandeur: GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS LLC, – r Mandataire : CABINET HIRSCH ET ASSOCIES . – f Priorité: DE, 26 mai
2010, n˚ 102010021557.0.
m La présente invention concerne un système de suspension destiné à transporter des objets le long d’une
voie de convoyage, comportant un bâti de support (10)
qui comporte une pluralité de points de fixation (P1, P2,
P3, P4, P5, P6), qui sont écartés les uns des autres et
auxquels est fixé respectivement un moyen de liaison
(11, 12, 13, 14, 15, 16) flexible, sachant qu’au moins
deux des moyens de liaison (11, 12, 13, 14, 15) sont couplés directement l’un à l’autre au niveau de l’autre extrémité orientée vers l’objet à transporter, afin de maintenir
l’objet à transporter (20) de manière stable dans sa position. L’invention concerne également un dispositif de blocage pour le blocage progressif d’une chaîne à maillons
(11, 12, 13, 14, 15, 16).
mant un bouchon lorsqu’elle est saturée.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.534 – b (A1) – d [10 54072]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 66 C 1/66 (2006.01), B 66 C 13/16, 1/40. –
k ORGANE D’ACCROCHAGE A CAPTEUR DISTAL –
p (Inventeurs : ZWYGART BEAT ; BOUAMRA MOHAMED). – o Demandeur: LASSTEC Société à responsabilité limitée, – r Mandataire: CABINET PONCET
m Un organe d’accrochage (9a) selon l’invention comprend une partie proximale (10) conformée pour être
fixée à un appareil de levage, une partie distale (11)
ayant une surface proximale d’appui (11d) pour l’accrochage de la charge, et une surface distale d’extrémité
libre (11a). Un tronçon intermédiaire (12) relie la partie
distale (11) à la partie proximale (10). Un capteur de contraintes distal (14) est fixé dans la partie distale (11) pour
générer un signal de mesure fonction des contraintes de
compression axiale subies par la partie distale (11). Des
moyens de transmission logés dans un canal axial (13)
transmettent les signaux à des moyens de réception et
d’analyse de signal. On peut ainsi éviter le déroulement
excessif des câbles de levage, et s’assurer de la bonne
pénétration de l’organe d’accrochage dans un logement
de la charge.
a 2.960.535 – b (A1) – d [10 54102]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 66 D 1/50 (2006.01), B 63 B 21/16. –
k DISPOSITIF D’AGRIPPEMENT ET DE REGLAGE EN
TENSION D’UN ELEMENT ALLONGE DE TYPE CABLE,
CORDAGE OU ELEMENT SIMILAIRE –
(Inventeur :
MOREAU LUDWIG). –
Demandeur : MOREAU LUDWIG, –
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif d’agrippement et de réglage en tension d’un élément allongé.
Le dispositif est caractérisé en ce que l’ensemble avant
(101) de serrage est mobile par rapport au corps arrière
(10) et comprend un moyen de solidarisation (9) avec les
mâchoires (3), actif après mise en position d’agrippement desdites mâchoires (3), lesdites mâchoires (3)
entraînant dans leur déplacement ledit ensemble (101)
ainsi solidarisé qui effectue alors une action de traction
vers l’avant de l’élément allongé (E).
Application dans le domaine de la manutention d’objets
allongés comme câbles, cordages ou éléments similaires.
B66C
91
92
C02F
a 2.960.536 – b (A1) – d [10 54099]. – e 2 7 m a i
2010. – j C 02 F 1/36 (2006.01), C 02 F 11/00. –
k DISPOSITIF DE TRAITEMENT D’UN FLUIDE, EN
PARTICULIER D’UN LIQUIDE TEL QU’UNE BOUE,
SOUS L’EFFET D’ULTRASONS –
(Inventeurs : VIRIOT CYRILLE; GONDREXON NICOLAS; BOLDO PRIMIUS). –
Demandeurs: INSTITUT POLYTECHNIQUE
DE GRENOBLE Etablissement public; UNIVERSITE DE
SAVOIE Etablissement public ; UNIVERSITE JOSEPH
FOURIER Etablissement public, –
Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
p
o
r
m Dispositif de traitement d’un fluide, en particulier d’un
liquide tel qu’une boue, comprenant:
un conduit tubulaire longitudinal d’écoulement (2),
au moins un organe émetteur comprenant un barreau (6)
s’étendant longitudinalement dans ledit conduit tubulaire
et apte à générer radialement une vibration ultrasonique,
et un aménagement (12) disposé dans l’espace entre le
conduit tubulaire (2) et le barreau (6) de l’organe émetteur et comprenant au moins un obstacle (14) de déviation de l’écoulement du fluide, présentant au moins un
bord situé à distance du barreau de façon à laissant subsister au moins un passage tel que le fluide puisse passer d’un côté à l’autre de cet obstacle en longeant le
barreau.
a 2.960.537 – b (A1) – d [10 54043]. – e 2 5 m a i
2010. – j C 04 B 22/06 (2006.01), C 04 B 24/24, 28/04,
103/32, B 82 Y 30/00. – k SUPERPLASTIFIANT A
BASE DE NANOPARTICULES MINERALES A SURFAC E M O D I F I E E P O U R M O RT I E R E T B E TO N –
(Inventeurs : BONAFOUS LAURENT ; REGNAUD
LAURE; VICHOT ANGELIQUE). –
Demandeur : CIMENTS FRANCAIS, –
Mandataire: BREMA-LOYER
p
o
r
m L’invention concerne un superplastifiant pour composition cimentaire, telle que pâte de ciment, mortier ou
béton, caractérisé en ce qu’il se présente sous la forme
de particules à surface modifiée constituées de nanoparticules minérales recouvertes d’un revêtement polymère
formé majoritairement de poly(oxyde d’aikyles). Il permet
le maintien d’une bonne fluidité, sans retard de prise, et
confère également à la composition de mortier ou béton
des propriétés anti-retrait.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.538 – b (A1) – d [10 54044]. – e 2 5 m a i
2010. – j C 04 B 22/06 (2006.01), C 04 B 24/24, 28/04,
B 82 Y 30/00. – k AGENT ANTI-RETRAIT A BASE DE
NANOPARTICULES MINERALES A SURFACE MODIFIEE POUR MORTIER ET BETON –
(Inventeurs :
BONAFOUS LAURENT ; REGNAUD LAURE ; VICHOT
ANGELIQUE). –
Demandeur : CIMENTS FRANCAIS, –
p
o
r
m L’invention concerne un agent anti-retrait pour composition cimentaire, telle que pâte de ciment, mortier ou
béton, caractérisé en ce qu’il se présente sous la forme
de particules à surface modifiée constituées de nanoparticules minérales recouvertes d’un revêtement polymère
formé majoritairement de poly(oxyde d’aikyles). Il permet
de réduire le retrait de plus de 65 %, sans retard de prise,
et confère également à la composition de mortier ou
béton des propriétés superplastifiantes.
a 2.960.539 – b (A1) – d [10 54051]. – e 2 6 m a i
2010. – j C 05 F 7/00 (2006.01), C 05 F 9/00, C 02 F
3/02. – k PROCEDE D’OBTENTION D’UN AMENDEMENT ORGANIQUE DE SOL A PARTIR DE MATIERES
DE VIDANGE, ET STATION DE TRAITEMENT CORRESPONDANTE –
(Inventeur : PICAUT FRANCOIS). –
Demandeur : VIDANGES 56 Société à responsabilité
limitée, –
Mandataire: AVOXA
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé d’obtention d’un
amendement organique de sol à partir des effluents de
matières de vidange collectées dans une installation
d’assainissement non collectif.
Selon l’invention, un tel procédé comprend:
- une étape de dépose d’une couche d’un substrat carboné d’épaisseur sensiblement constante, sur au moins
une partie d’un bassin de fermentation;
- une étape d’enrichissement de ladite couche
comprenant:
- une étape d’aspersion sensiblement uniforme d’une
quantité prédéterminée desdits effluents sur la surface
de ladite couche, de façon à former un mélange
fermentescible;
- une étape de mise au repos dudit mélange destinée à
la transformation au moins partielle dudit mélange par
fermentation aérobie, comprenant au moins une étape
de retournement dudit mélange, de façon à favoriser
ladite fermentation.
L’invention concerne également une station de traitement
de matières de vidanges apte à la mise en oeuvre de ce
procédé.
C04B
93
94
C05F
a 2.960.540 – b (A1) – d [10 54314]. – e 0 2 j u i n
2010. – j C 05 F 7/00 (2006.01), C 05 F 9/00, C 02 F
3/02. – k PROCEDE D’OBTENTION D’UN AMENDEMENT ORGANIQUE DE SOL A PARTIR DE MATIERES
DE VIDANGE, ET STATION DE TRAITEMENT CORRESPONDANTE –
(Inventeur : PICAUT FRANCOIS). –
Demandeur : VIDANGES 56 Société à responsabilité
limitée, –
Mandataire: AVOXA . –
Priorité : FR, 26
mai 2010, n˚ 1054051.
p
o
r
f
m L’invention
concerne un procédé d’obtention d’un
amendement organique de sol à partir de matières de
vidange collectées dans une installation d’assainissement non collectif.
Selon l’invention, un tel procédé comprend:
- une étape de dépose (31) d’une couche (13) d’un substrat carboné d’épaisseur sensiblement constante, sur au
moins une partie d’un bassin de fermentation (11,21;22);
- une étape d’enrichissement (32) de ladite couche (13)
comprenant:
- une étape d’aspersion (321) sensiblement uniforme
d’une quantité prédéterminée desdites matières de
vidange sur la surface de ladite couche (13), de façon à
former un mélange fermentescible;
- une étape de mise au repos (323) dudit mélange destinée à la transformation au moins partielle dudit mélange
par fermentation aérobie, comprenant au moins une
étape de retournement (3231) dudit mélange, de façon à
favoriser ladite fermentation.
L’invention concerne également une station de traitement
(10) de matières de vidange apte à la mise en oeuvre de
ce procédé.
a 2.960.541 – b (A1) – d [10 02316]. – e 3 1 m a i
2010. – j C 06 C 7/00 (2006.01), F 42 B 3/113. –
k DETONATEUR SECURISE – p (Inventeur : TANGUY
GERARD). – o Demandeur: NEXTER MUNITIONS Société anonyme, – r Mandataire: NEXTER SYSTEMS
m Détonateur (1) comportant une plaque projetée (6)
par un étage inflammateur comprenant au moins une
première composition pyrotechnique et/ou un premier
explosif (4) sur un étage relais comprenant au moins un
explosif secondaire (7), détonateur (1) caractérisé en ce
que la plaque projetée (6) est réalisée en un matériau
fusible à une température T inférieure à la température
d’instabilité de l’étage inflammateur.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
C07K
95
a 2.960.542 – b (A1) – d [10 54106]. – e 2 7 m a i
2010. – j C 07 K 7/08 (2006.01), C 07 K 7/06, A 61 K
38/08, 38/10, A 61 P 35/00. – k PEPTIDE EN TANT
QUE MEDICAMENT, EN PARTICULIER POUR LE TRAITEMENT DU CANCER –
(Inventeur : FELLOUS ESTHER SUZY ARLETTE). –
Demandeur : FELLOUS
ESTHER SUZY ARLETTE, –
Mandataire : BREMALOYER
p
o
r
m La
présente invention a pour objet un peptide de
séquence SEQ1: INWLKIAKKVAGML-NH2, et un ou plusieurs de ses variants choisis parmi les séquences
SEQ.2 à SEQ.25, ou un de leurs mélanges.
En particulier, ce peptide est utilisé en tant que médicament, notamment pour le traitement du cancer.
La présente invention se rapporte également à une composition pharmaceutique comprenant le dit peptide.
a 2.960.543 – b (A1) – d [10 54096]. – e 2 7
2010. – j C 08 L 9/06 (2006.01), C 08 L 25/10,
mai
7/00,
9/00, C 08 K 3/04, 3/36, 3/06, 5/44, B 60 C 1/00, 9/
18. –
BANDAGE PNEUMATIQUE DONT LA ZONE
SOMMET EST POURVUE D’UNE COUCHE INTERNE
R E D U I S A N T L E S B R U I T S D E R O U L AG E –
(Inventeurs : SHIMANAKA NANAE ; TANAKA MITSUE). –
Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE
MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
k
p
o
r
m Pneumatique
radial (1) pour véhicule automobile,
comportant:
o un sommet (2) comportant une bande de roulement (3)
pourvue d’au moins une partie (3a) radialement externe
destinée à entrer au contact de la route;
o deux bourrelets inextensibles (4), deux flancs (5) reliant
les bourrelets (4) à la bande de roulement (3), une armature de carcasse (6) passant dans les deux flancs (5) et
ancrée dans les bourrelets (4);
o une armature de sommet ou ceinture (7) disposée circonférentiellement entre la partie (3a) radialement
externe de la bande de roulement (3) et l’armature de
carcasse (6);
o une couche élastomère radialement interne (8) dite «
couche interne de sommet », de formulation différente de
la formulation de la partie radialement externe (3a) de la
bande de roulement, cette couche interne de sommet
étant elle-même disposée circonférentiellement entre la
partie (3 a) radialement externe de la bande de roulement (3) et l’armature de carcasse (6),
caractérisé en ce que cette couche interne de sommet
(8), apte à réduire les bruits de roulage du pneumatique,
comporte une composition de caoutchouc comportant 50
à 100 pce d’un copolymère à base de styrène et de butadiène ayant une température de transition vitreuse supérieure à -10˚C, une charge renforçante et un système de
réticulation.
96
C08L
a 2.960.544 – b (A1) – d [10 54097]. – e 2 7
2010. – j C 08 L 9/06 (2006.01), C 08 L 25/10,
mai
43/00,
45/00, C 08 K 3/04, 3/36, 3/06, B 60 C 1/00, 9/18. –
BANDAGE PNEUMATIQUE DONT LA ZONE SOMMET EST POURVUE D’UNE COUCHE INTERNE REDUISANT LES BRUITS DE ROULAGE –
(Inventeurs :
TA N A K A M I T S U E ; S H I M A N A K A N A N A E ) . –
Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
M a n d a ta i re :
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN
k
p
o
r
m Pneumatique
radial (1) pour véhicule automobile,
comportant:
o un sommet (2) comportant une bande de roulement (3)
pourvue d’au moins une partie (3a) radialement externe
destinée à entrer au contact de la route;
o deux bourrelets inextensibles (4), deux flancs (5) reliant
les bourrelets (4) à la bande de roulement (3), une armature de carcasse (6) passant dans les deux flancs (5) et
ancrée dans les bourrelets (4);
o une armature de sommet ou ceinture (7) disposée circonférentiellement entre la partie (3a) radialement
externe de la bande de roulement (3) et l’armature de
carcasse (6);
o une couche élastomère radialement interne (8) dite «
couche interne de sommet », de formulation différente de
la formulation de la partie radialement externe (3 a) de la
bande de roulement, cette couche interne de sommet
étant elle-même disposée circonférentiellement soit
entre la partie (3 a) radialement externe de la bande de
roulement (3) et l’armature de sommet (7), soit entre
l’armature de sommet (7) et l’armature de carcasse (6),
a 2.960.545 – b (A1) – d [10 54133]. – e 2 8 m a i
2010. – j C 08 L 77/00 (2006.01), C 08 L 61/06, 23/08,
C 08 G 69/42, F 16 L 9/12, B 65 D 1/00, 90/02, B 32 B
27/06. –
POLYAMIDE MODIFIE SULFONATE AUX
P R O P R I E T E S BA R R I E R E S A M E L I O R E E S –
(Inventeurs: JEOL STEPHANE; FILLOT LOUISE-ANNE). –
Demandeur : RHODIA OPERATIONS Société
Mandataire : RHODIA OPERATIONS
k
p
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation d’un polyamide modifié par des fonctions sulfonates aux propriétés barrières améliorées. L’invention concerne plus
particulièrement l’utilisation d’un composé sulfonaté, aliphatique ou aromatique, pour la fabrication d’un polyamide modifié présentant des propriétés barrières aux
fluides améliorées. La composition selon l’invention comprenant le polyamide modifié est préférentiellement une
composition sous forme de granulés ou de poudre, servant à la fabrication d’articles par un procédé de moulage
par injection ou soufflage par extrusion.
BOPI 11/48
caractérisé en ce que cette couche interne de sommet
(8), apte à réduire les bruits de roulage du pneumatique,
comporte une composition de caoutchouc comportant 50
à 100 pce d’un copolymère à base de styrène et de butadiène ayant une Tg supérieure à -40˚C, une charge renforçante, une résine plastifiante hydrocarbonée et un
système de réticulation.
BOPI 11/48
a 2.960.546 – b (A1) – d [10 54156]. – e 2 8 m a i
2010. – j C 09 J 167/06 (2006.01), C 09 J 4/00, B 24 D
3/28. – k COMPOSITION ADHESIVE RENFERMANT
UN POLYESTER INSATURE HYDROSOLUBLE OU DISPERSABLE DANS L’EAU ET UN MONOMERE ETHYLENIQUEMENT INSATURE, ET UTILISATIONS. –
(Inventeurs: JASINSKA LIDIA; KONING, CORNELIS,
E M E ; A R N AU D A L I X ; H O U G A C L E M E N T ) . –
Demandeur : SAINT-GOBAIN RECHERCHE Société
anonyme, –
Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE
p
o
r
m La présente invention se rapporte à une composition
adhésive renfermant au moins un polyester insaturé
hydrosoluble ou dispersable dans l’eau et au moins un
monomère éthyléniquement insaturé.
Plus précisément, ledit polyester insaturé est obtenu par
copolymérisation (A) d’au moins un polyol monomérique
ou oligomérique, (B) d’au moins un acide polycarboxylique insaturé ou un anhydride d’acide insaturé et (C) d’au
moins un polymère hydrosoluble renfermant au moins
deux fonctions réactives hydroxyle, amine et/ou epoxy.
Elle a également pour objet l’utilisation de ladite composition pour lier ensemble des éléments de matière naturelle ou synthétique, notamment des particules
abrasives, des fibres de verre ou de roche et des fils de
verre.
a 2.960.547 – b (A1) – d [10 54157]. – e 2 8 m a i
2010. – j C 09 J 167/06 (2006.01), C 09 J 4/00, B 24 D
3/28. – k COMPOSITION ADHESIVE RENFERMANT
UN POLYESTER INSATURE A TERMINAISON ACIDE
CARBOXYLIQUE ET UTILISATIONS. –
(Inventeurs :
JASINSKA LIDIA; KONING, CORNELIS, EME; ARNAUD
ALIX; HOUGA CLEMENT). –
Demandeur : SAINTGOBAIN RECHERCHE Société anonyme, –
Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
p
o
r
m La présente invention se rapporte à une composition
adhésive renfermant un polyester insaturé à terminaison
acide carboxylique, hydrosoluble ou dispersable dans
l’eau, et au moins un monomère éthyléniquement insaturé.
Plus précisément, ledit polyester est un co-polyester d’au
moins un polyol monomérique ou oligomérique et d’au
moins un acide carboxylique insaturé et/ou un anhydride
d’acide insaturé dont l’une au moins des extrémités est
modifiée par un résidu d’acide polycarboxylique.
Elle a également pour objet l’utilisation de ladite composition pour lier ensemble des éléments de matière naturelle ou synthétique, notamment des particules
abrasives, des fibres de verre ou de roche et des fils de
verre.
C09J
97
98
C11D
a 2.960.548 – b (A1) – d [10 54095]. – e 2 7 m a i
2010. – j C 11 D 3/37 (2006.01), C 11 D 1/38, 1/62,
C 08 F 220/10, 220/56, 283/06. – k AGENT EPAISSISSANT CONTENANT UN POLYMERE CATIONIQUE ET
COMPOSITION ASSOUPLISSANTE CONTENANT LEDIT AGENT EPAISSISSANT, EN PARTICULIER POUR
LE TEXTILE –
(Inventeur : BLONDEL FREDERIC). –
Demandeur : SNF S.A.S. Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Agent épaississant contenant un polymère cationique
obtenu par polymérisation:
- d’au moins un monomère cationique;
- d’au moins un monomère à caractère hydrophobe de
formule (I);
où
R1 = H ou CH3
R2 = chaîne alkyle possédant au moins 16 atomes de
carbone X = O, m > 5, y = z = 0, ou X = NH, m > z > 5, y
= 0, ou X = NH, m ≥ y ≥ 5, z = 0,
- optionnellement d’au moins un monomère non ionique
et/ou d’au moins un monomère anionique.
a 2.960.549 – b (A1) – d [10 02180]. – e 2 5 m a i
2010. – j C 12 N 5/077 (2006.01), C 12 Q 1/02. –
k PROCEDE DE CULTURE D’ADIPOCYTES –
p (Inventeurs : LACASA DANIELE ; PELLEGRINELLI
VANESSA; KEOPHIPHATH MAYOURA; CLEMENT KARINE). –
Demandeur: UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE Etablissement public, –
Mandataire : CABINET ORES
o
r
m La présente invention concerne un procédé de culture d’adipocytes, dans lequel une population homogène
d’adipocytes matures isolés de tissu adipeux est cultivée
sur un support de culture tridimensionnel.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.550 – b (A1) – d [10 02204]. – e 2 6 m a i
2010. – j C 12 N 15/87 (2006.01), C 12 N 15/74, 15/
82,
15/30, C 12 P
21/00, A 61 K
39/008. –
k MOYENS POUR LA PRODUCTION TRANSITOIRE
DANS LES PLANTES DE PROTEINES RECOMBINANTES UTILISABLES NOTAMMENT EN PROPHYLAXIE
ET EN THERAPEUTIQUE –
( I nve n t e u r s : B RU G I DOU CHRISTOPHE ; LEMESRE JEAN LOUP ANDRE ;
FARGETTE DENIS ; SEREME DRISSA ; KONATE
MOUMOUNI; KONATE GNISSA). –
Demandeurs :
INSTITUT DE RECHERCHER POUR LE DEVELOPPEMENT (IRD); INSTITUT DE L’ENVIRONNEMENT ET DE
RECHERCHES
AGRICOLES
(INERA), –
Mandataire: CABINET ARMENGAUD AINE
p
o
r
m L’invention
vise une composition pour l’inoculation
dans une plante d’agrobactéries transfectées par des
vecteurs d’expression, aux fins de production dans la
plante d’une protéine d’intérêt ou d’un dérivé de cette
protéine, par délétion ou par mutation, caractérisée en ce
qu’elle comprend
- des agrobactéries transfectées par au moins un vecteur
d’expression, comprenant un insert de séquence nucléotidique codant pour ladite protéine ou un dérivé de cette
protéine, et
- des agrobactéries transfectées par une pluralité de vecteurs d’expression comprenant chacun au moins un
insert de séquence nucléotidique codant pour des protéines à effet suppresseur de silencing.
a 2.960.551 – b (A1) – d [10 54122]. – e 2 7 m a i
2010. – j C 12 P 1/00 (2006.01), C 12 R 1/77, C 12 S
3/00. – k PRODUCTION DE MOLECULES D’INTERET
EN MILIEU SOLIDE – p (Inventeurs : JELTSCH JEANMARC ; PHALIP VINCENT ; DURANTON JEROME ;
TRANIER MARIE STEPHANE ; MISRAHI AUDREY). –
Demandeurs: COMPTOIR AGRICOLE; UNIVERSITE
DE STRASBOURG Etablissement public, –
Mandataire: GROSSET FOURNIER ET DEMACHY
o
r
m Procédé
de préparation de molécules d’intérêt par
fermentation d’un substrat en phase solide.
C12N
99
100
C12Q
a 2.960.552 – b (A1) – d [10 54237]. – e 0 1 j u i n
2010. – j C 12 Q 1/68 (2006.01), C 12 Q 1/04, G 01 N
33/52, G 06 F 19/00. – k PROCEDE DE GENOTYPAGE
DE
LEGIONELLA
PNEUMOPHILA –
(Inventeurs : LEBEAU BENOIT ; LOISY-HAMON
FABIENNE ; SOBRAL DANIEL ; POURCEL CHRISTINE). –
Demandeurs : CENTRE EUROPEEN D’EXPERTISE ET DE RECHERCHE SUR LES AGENTS MICROBIENS - CEERAM ; CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement
public à caractère scientifique et technologique, –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de génotypage automatisé de l’espèce Legionella pneumophila
par MLVA comprenant les étapes consistant à:
i) réaliser une co-amplification d’au moins huit loci
VNTRs par PCR multiplexe dans un milieu réactionnel
comprenant un échantillon d’ADN de Legionella pneumophila afin de former plusieurs amplicons pour chacun des
huit loci VNTRs,
(ii) analyser lesdits amplicons par électrophorèse capillaire afin d’obtenir un profil électrophorétique dudit
échantillon, et
(iii) attribuer un code numérique MLVA audit profil électrophorétique.
La présente invention concerne également un kit de
génotypage de Legionella pneumophila pour la mise en
oeuvre du procédé de génotypage susmentionné.
a 2.960.553 – b (A1) – d [10 54238]. – e 0 1 j u i n
2010. – j C 12 Q 1/68 (2006.01), C 12 Q 1/14, C 12 R
1/445, C 07 H 21/00, G 01 N 27/447, G 06 F 19/00. –
PROCEDE DE GENOTYPAGE DE STAPHYLOCOCCUS AUREUS –
(Inventeurs: LEBEAU BENOIT; LOISY-HAMON FABIENNE ; SOBRAL DANIEL ; POURCEL
CHRISTINE). –
Demandeurs : CENTRE EUROPEEN
D’EXPERTISE ET DE RECHERCHE SUR LES AGENTS
MICROBIENS - CEERAM ; CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement
public à caractère scientifique et technologique, –
k
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de génotypage de l’espèce Staphylococcus aureus par MLVA
comprenant les étapes consistant à:
(i) réaliser une co-amplification d’au moins huit loci
VNTRs par PCR multiplexe dans un milieu réactionnel
comprenant un échantillon d’ADN issu d’un isolat de Staphylococcus aureus afin de former plusieurs amplicons
pour chacun des huit loci VNTRs,
(ii) analyser lesdits amplicons par électrophorèse capillaire afin d’obtenir un profil électrophorétique dudit
échantillon, et
(iii) attribuer un code numérique MLVA audit profil électrophorétique.
La présente invention concerne également un kit de
génotypage de Staphylococcus aureus pour la mise en
oeuvre du procédé de génotypage susmentionné.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.554 – b (A1) – d [10 02207]. – e 2 6 m a i
2010. – j C 14 B 17/06 (2006.01), C 14 B 1/14. –
k DISPOSITIF D’INTRODUCTION D’UNE PEAU ANIM A L E P O U R M AC H I N E A R E F E N D R E –
(Inventeurs : DARRAGON JEROME ; CHAMBON DIDIER). –
Demandeurs : CTC CTC ; TURNER SAS, –
p
o
r
m Ce dispositif comporte un premier élément de structure (1) comprenant une surface porteuse (10) présentant une première partie (100) horizontale, et une
seconde partie (101) descendante, un second élément
de structure (2) surmontant la seconde partie (101) de la
surface porteuse (10), un premier tapis roulant (3) monté
sur le premier élément de structure (1), et présentant une
portion d’entrée (30) et une portion de sortie (31) s’étendant respectivement sur la première et la seconde partie
(100, 101) de la surface porteuse (10), un second tapis
roulant (5) monté sur le second élément de structure (2),
le second tapis roulant (5) présentant une portion, dite de
maintien (50), agencée de manière à plaquer la peau (4)
contre la portion de sortie (31) du premier tapis roulant
(3) lorsque la peau (4) se trouve sur ladite portion de sortie (31).
a 2.960.555 – b (A1) – d [10 54196]. – e 3 1 m a i
2010. – j C 21 B 5/00 (2006.01), B 01 D 53/00, F 25 J
5/00. – k INSTALLATION INTEGREE COMPRENANT
UN APPAREIL DE SEPARATION D’AIR ET AU MOINS
UN HAUT FOURNEAU ET SON PROCEDE D’OPERATION –
(Inventeur : DUBETTIER-GRENIER RICHARD). –
Demandeur : L’AIR LIQUIDE, SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES
PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, –
p
o
r
m Une
installation intégrée comprend un appareil de
séparation d’air (31), au moins un haut fourneau (HF1,
HF2), des moyens de préchauffage d’air destiné au(x)
haut(s) fourneau(x) du type cowper (C1, C2), au moins
un compresseur d’air (S1, S2, S3), une première conduite (6, 8) pour amener de l’air d’au moins un compresseur d’air vers les moyens de préchauffage de l’air et
ensuite au(x) haut(s) fourneau(x), une deuxième conduite (9) reliant le compresseur d’air ou au moins un des
compresseurs d’air avec l’appareil de séparation d’air
sans passer par les moyens de préchauffage et des
moyens (11) pour chauffer de l’eau sous forme liquide et/
ou de l’oxygène par échange de chaleur avec de l’air
destiné à l’appareil de séparation d’air dans la deuxième
conduite.
C14B
101
102
C21D
a 2.960.556 – b (A3) – d [10 02286]. – e 3 1 m a i
2010. – j C 21 D 1/20 (2006.01), C 21 D 8/06, 9/52. –
k FIL DE FORME EN ACIER A HAUTES CARACTERISTIQUES MECANIQUES RESISTANT A LA FRAGILISATION PAR L’HYDROGENE –
Certificat d’utilité resultant de la transformation volontaire de la demande de
brevet déposée le 31/05/10. –
(Inventeurs : FOISSEY
SYLVAIN ; BERTOUT CHRISTOPHE ; PERROUD XAVIER). –
Demandeur : ARCELORMITTAL WIRE
FRANCE, –
Mandataire: ROVE CONSEILS
n
p
o
r
m Ce fil de forme, de qualité NACE, en acier au carbone
faiblement allié destiné à être utilisé dans le secteur de
l’exploitation pétrolière off shore, se caractérise en ce
qu’il présente la composition chimique suivante, exprimée en pourcentages pondéraux de la masse totale, le
reste étant du fer et les impuretés inévitables venant de
l’élaboration du métal à l’état liquide: 0,75 < C % < 0,95
et 0,30 < Mn % < 0,85
avec Cr ≤ 0,4%; V ≤ 0,16%; Si ≤ 1,40% et de préférence
≥ 0,15%; et éventuellement pas plus de 0,06% d’Al, pas
plus de 0,1% de Ni, et pas plus de 0,1% de Cu,
et en ce qu’il est obtenu à partir d’un fil machine rond
laminé à chaud, ayant de 5 à 30 mm de diamètre environ,
soumis à un traitement thermomécanique, selon deux
étapes successives et ordonnées, à savoir d’abord une
trempe pour conférer au fil machine une microstructure
perlitique homogène, puis une opération de transformation mécanique à froid (tréfilage et/ou laminage) avec un
taux d’écrouissage global à peine légèrement supérieur
à 50%, pour lui donner sa forme définitive, et en ce que
qu’il est alors soumis à un traitement thermique de restauration lui conférant les caractéristiques mécaniques
a 2.960.557 – b (A1) – d [11 54404]. – e 2 0 m a i
2011. – j C 23 C 14/06 (2006.01), C 23 C 30/00. –
k REVETEMENTS DURS MULTICOUCHES DE NITRURE – p (Inventeurs : NI WANGYANG ; LIU YIXIONG ;
GREENFIELD MARK, S. ; PENICH RONALD, M.). –
Demandeur: KENNAMETAL INC., –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité : US, 28
mai 2010, n˚ 12789514.
o
r
f
m L’invention divulgue un revêtement dur multicouche
de nitrure résistant à l’usure (2) pour des substrats (6).
Le revêtement dur (2) comprend une première couche
(4) de nitrure d’aluminium et titane, et une deuxième couche (8) qui comprend une pluralité de groupes de souscouches. Chaque groupe de sous-couches comprend
une première sous-couche de nitrure de silicium et titane,
et une deuxième sous-couche de nitrure d’aluminium et
titane. La composition du nitrure d’aluminium et titane, à
la fois dans une première couche (4) et dans les groupes
de sous-couches, est (TixAl1-x)N, où 0,4 ≤ x ≤ 0,6. La
composition des sous-couches de nitrure de silicium et
titane est (TiySi1-y)N, où 0,85 ≤ y ≤ 0,98, et la totalité du
silicium se trouve en solution solide dans le nitrure de silicium et titane, de telle sorte qu’il n’existe aucune phase
de silicium ou de nitrure de silicium dans cette sous-couche. La quantité combinée d’aluminium et de silicium
présente dans les groupes de sous-couches est étroitement contrôlée, de telle sorte que la somme de x et y soit
comprise dans la gamme de 1,38 à 1,46.
désirées.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.558 – b (A1) – d [10 54070]. – e 2 7 m a i
2010. – j C 23 C 18/16 (2006.01), G 02 F 1/15. –
k PROCEDE DE FABRICATION D’UN ARTICLE ELECTROCHROME – p (Inventeur : DULUARD SANDRINE). – o Demandeur : ESSILOR INTERNATIONAL
( C O M PAG N I E
GENERALE
D’OPTIQUE), –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
r
m Le présente invention concerne un procédé de fabrication d’un article électrochrome comprenant les étapes
successives suivantes
(a) le dépôt d’une couche d’un composé électrochrome à
la surface d’un substrat électroconducteur transparent ou
translucide, ladite couche de composé électrochrome
recouvrant seulement une partie de la surface dudit
substrat électroconducteur et laissant libre au moins une
autre partie de celui-ci,
(b) le dépôt d’un agent redox qui est un agent réducteur
ou un agent oxydant du composé électrochrome, sur la
partie de la surface du substrat électroconducteur non
couverte par la couche de composé électrochrome,
(c) la mise en contact de la couche de composé électrochrome, déposée à l’étape (a), et de la couche d’agent
rédox, déposée à l’étape (b), avec un électrolyte liquide
pendant une durée suffisante pour permettre la réduction
ou l’oxydation du composé électrochrome par l’agent
rédox, et
(d) l’élimination de l’électrolyte par rinçage et/ou
séchage.
a 2.960.559 – b (A1) – d [10 02265]. – e 2 8 m a i
2010. – j C 2 5 B
1/04
(2006.01). –
k INSTALLATION DE PRODUCTION D’HYDROGENE A
HAUTE DISPONIBILITE PAR ELECTROLYSE D’EAU –
( I nvent eur s : MOR AN D PAS C A L ; AU PR E TR E
FABIEN; DOUCET GUILLAUME). –
Demandeur :
COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNOLOGIES
DE L’HYDROGENE, –
Mandataire : CABINET NETTER
p
o
r
m Installation de production d’hydrogène comprenant:
- M modules de production d’hydrogène (88-90) comprenant chacun au moins une cellule d’électrolyse (10),
- une pluralité d’alimentations électriques (60), chacune
reliée à un module (48-88-90) qu’elle commande en courant pour la production d’hydrogène par électrolyse
d’eau, ladite commande en courant étant calibrée pour
un courant nominal qui correspond à un débit nominal
d’hydrogène souhaité,
caractérisée en ce que certaines au moins des alimentations électriques sont dimensionnées pour pouvoir fournir
une commande de courant au moins égale à (100(1+1/
(M-1)))% du courant nominal.
C23C
103
104
C25B
a 2.960.560 – b (A1) – d [10 02544]. – e 1 6 j u i n
2010. – j C 2 5 B
1/04
(2006.01). –
k INSTALLATION DE PRODUCTION D’HYDROGENE A
HAUTE DISPONIBILITE PAR ELECTROLYSE D’EAU. –
(I nvent eur s : M OR AN D PAS C A L ; AU P R E TR E
FABIEN; DOUCET GUILLAUME). –
Demandeur :
COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNOLOGIES
DE L’HYDROGENE, –
Mandataire : CABINET NETTER . –
Priorité: FR, 28 mai 2010, n˚ 1002265.
p
o
r
f
m Une
installation de production d’hydrogène
comprend:
- M modules de production d’hydrogène (88-90) comprenant chacun au moins une cellule d’électrolyse (10),
- une pluralité d’alimentations électriques (60), chacune
reliée à un module (48-88-90) qu’elle commande en courant pour la production d’hydrogène par électrolyse
d’eau, ladite commande en courant étant calibrée pour
un courant nominal qui correspond à un débit nominal
d’hydrogène souhaité,
Certaines au moins des alimentations électriques sont
dimensionnées pour pouvoir fournir une commande de
courant au moins égale à (100(1+1/(M-1)))% du courant
nominal.
a 2.960.561 – b (A1) – d [10 54078]. – e 2 7 m a i
2010. – j C 25 D 13/08 (2006.01), C 25 D 1/00. –
k PROCEDE DE TRAITEMENT DE SURFACE D’UNE
PIECE PLASTIQUE – p (Inventeurs : VINATY LIONEL ;
ROCCA DANIEL; LEULIET DAVID). – o D e m a n d e u r :
QUALIPAC Société anonyme, – r Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN
m Procédé de traitement de surface d’une pièce plastique pour donner à la pièce l’aspect d’une pièce recouverte de métal précieux, comprenant les étapes
suivantes:
- dépôt sur la pièce plastique d’une couche de métal;
- application d’une laque par cataphorèse.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.562 – b (A1) – d [10 54224]. – e 3 1 m a i
2010. – j C 30 B 29/60 (2006.01), C 30 B 33/00, H 01 L
33/24. – k M O N O C R I S TA L
TEXTURE –
p ( I n ve n t e u r s : L I E N H A R T FA B I E N ; L E C A M P
GUILLAUME ; VERMERSCH FRANCOIS JULIEN). –
Demandeur: SAINT-GOBAIN CRISTAUX ET DETECTEURS, –
Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE
o
r
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’un
monocristal texturé comprenant le dépôt de plots en
métal en surface du monocristal, puis le dépôt d’une couche protectrice sur les plots et sur le monocristal entre
les plots, puis une attaque de surface par un premier
composé attaquant le métal plus rapidement que la couche protectrice, puis une attaque de surface par un
deuxième composé attaquant le monocristal plus rapidement que la couche protectrice, puis une attaque de surface par un troisième composé attaquant la couche
protectrice plus rapidement que le monocristal. Le substrat texturé peut servir à la croissance épitaxiale de GaN,
AIN, composé III-N (i.e. nitrure d’un métal dont l’ion positif porte 3 charges positives) dans le cadre de la fabrication de LED, composants électroniques, cellules solaires.
a 2.960.563 – b (A3) – d [11 52665]. – e 3 0 m a r s
2011. – j D 06 F 79/02 (2006.01), D 06 F 75/40. –
k UNITE DE PROTECTION DE SEMELLE DE FER A
REPASSER ET DE RANGEMENT DU FER A REPASSER, ET PROCEDE POUR SA MISE EN PLACE SUR LE
FER –
(Inventeur : KOLBASI TALIP MURAT). –
Demandeur: ARZUM ELEKTRIKLI EV ALETLERI SANAYI VE TICARET ANONIM SIRKETI, –
Mandataire :
CABINET CHAILLOT . –
Priorité : TR, 01 juin 2010,
n˚ 201004366.
p
o
r
f
m L’invention porte sur une unité de protection et de rangement de semelle de fer à repasser, caractérisée par le
fait qu’elle comprend une poignée de nez destinée à être
montée sur la semelle, une partie nez (1) qui a deux
retours dans sa partie avant, une partie arrière (2) qui a
deux tiges de rail dans sa partie arrière et un retour, des
attaches de nez (3), un couvercle de rail gauche destiné
à recouvrir une cavité de rail gauche sur la partie nez (1),
un couvercle de rail droit destiné à recouvrir une cavité
de rail droite sur la partie nez (1), et un organe de suspension (6).
C30B
105
106
D06M
a 2.960.564 – b (A1) – d [10 54020]. – e 2 5 m a i
2010. – j D 06 M 13/402 (2006.01), D 04 H 1/58, E 04 B
1/74, B 60 R 13/02, E 04 F 13/00, 15/00. – k MAT DE
FIBRES DE POLYMERE CONTENANT UN ACETOACETAMIDE ET UTILISATION. –
(Inventeurs : BLANCHARD BENJAMIN ; JAFFRENNOU, BORIS ; CHUDA
KATARZYNA). –
Demandeur: SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS EUROPE, –
Mandataire : SAINT
GOBAIN RECHERCHE
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un mat de fibres
de polymère apte à piéger le formaldéhyde qui contient
au moins 0,5 % en poids d’un acétamide de formule
dans laquelle R1 et R2, identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène, un radical méthyle ou un
radical éthyle.
Elle a également pour objet l’utilisation dudit mat, en particulier en tant que revêtement de surface de produits
d’isolation thermique et/ou phonique, notamment à base
de laine minérale, de polystyrène ou d’une mousse organique ou inorganique.
a 2.960.565 – b (A1) – d [10 54021]. – e 2 5 m a i
2010. – j D 06 M 13/422 (2006.01), D 04 H 1/58, E 04 B
1/74, B 60 R 13/02, E 04 F 13/00, 15/00. – k MAT DE
FIBRES DE POLYMERE CONTENANT UN DIHYDRAZIDE ET UTILISATION. –
(Inventeurs : BLANCHARD
BENJAMIN; JAFFRENNOU, BORIS; CHUDA KATARZYNA). –
Demandeur: SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS EUROPE, –
Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un mat de fibres
de polymère apte à piéger le formaldéhyde qui contient
au moins un dihydrazide.
Elle a également pour objet l’utilisation dudit mat, en particulier en tant que revêtement de surface de produits
d’isolation thermique et/ou phonique, notamment à base
de laine minérale, de polystyrène ou d’une mousse organique ou inorganique.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.566 – b (A1) – d [10 02191]. – e 2 5 m a i
2010. – j D 06 M 16/00 (2006.01), A 01 N 25/34, A 01 P
7/04, A 01 M 1/24, E 04 B 1/72. – k MATERIAU DESTINE A LA PROTECTION DES CONSTRUCTIONS CONTRE LES TERMITES SOUTERRAINS –
(Inventeur :
MARTINET PASCAL). –
D e m a n d e u r : M A RT I N E T
PASCAL, –
Mandataire : ALEXANDER THURGOOD
IP GALORE
p
o
r
m L’invention
consiste en la réalisation d’un matériau
constitutif d’une barrière physique qui vient s’interposer
entre le sol et les éléments d’ouvrage susceptibles d’être
franchis par des termites souterrains.
Le matériau objet de l’invention se présente sous forme
d’une trame constituée de fils textiles connus pour leur
ténacité. Les mailles tissées, aiguilletées ou tricotées
seront stabilisées dimensionnellement par tout procédé
adapté.
Aussi afin de rendre infranchissable par les termites souterrains le matériau ainsi constitué, les fils constituant le
maillage seront soit constitués d’une polyoléfine additivée d’un insecticide soit enduits d’une résine ou d’une
polyoléfine additivée d’un insecticide. Dans leurs explorations du milieu, les insectes cibles rencontrent la barrière
ainsi constituée. Tentant de la franchir ils viennent à son
contact et meurent intoxiqués par le matériau insecticide
qui la constitue ou la recouvre.
Le matériau selon la présente invention est particulièrement destiné à la protection des bâtiments et ouvrages
d’art contre l’invasion par les termites souterrains.
a 2.960.567 – b (A1) – d [10 54094]. – e 2 7
2010. – j D 07 B 1/16 (2006.01), C 08 L 7/00,
mai
9/00,
C 08 K 3/04, 3/34, 3/06, 5/44, B 29 C 70/06, B 60 C
9/00. –
RENFORT FILAIRE COMPOSITE POUR
PNEUMATIQUE, ENROBE D’UN CAOUTCHOUC A
PROPRIETE DE BARRIERE A L’EAU AMELIOREE –
(Inventeurs: CHANG YOONHEE; PAGANO SALVATORE). –
Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIE
MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
k
p
o
r
m Renfort filaire composite (R-2) enrobé de caoutchouc,
utilisable notamment pour le renforcement d’un article fini
en caoutchouc tel qu’un pneumatique, comportant un ou
plusieurs fil(s) de renforcement (20), textile(s) ou métallique(s), et une composition de caoutchouc dite gomme
d’enrobage (21) enrobant chaque fil, caractérisé en ce
que ladite composition d’enrobage (21) comporte au
moins un élastomère diénique, une charge renforçante,
entre 10 et 150 pce d’une charge lamellaire et un système de réticulation.
Cette gomme d’enrobage (21) possède des propriétés
de barrière à eau améliorées, conférant ainsi au renfort
filaire composite (R-2) de l’invention une meilleure protection contre les risques de corrosion ou de vieillissement dus à la pénétration d’eau, par exemple à travers la
bande de roulement d’un pneumatique.
D06M
107
108
E01C
a 2.960.568 – b (A1) – d [10 54049]. – e 2 6 m a i
2010. – j E 01 C 7/14 (2006.01), E 01 C 9/00. –
k MOULE DE COFFRAGE ET PROCEDE POUR LA
REALISATION DE DALLAGE EN BETON ALVEOLE. –
(Inventeur: PELISSIER MICKAEL). –
Demandeur :
SA SOLS Société anonyme, –
ROMAN
p
o
r
m L’invention
concerne un moule de coffrage pour la
réalisation de dallage en béton, comportant une base
plane (1) sur laquelle sont disposés des plots (2) creux
dont la base ouverte est interconnectée à ladite base
plane, lesdits plots ayant leur extrémité supérieure (20)
fermée, se caractérisant par le fait qu’au moins les plots
(2) sont réalisés dans un matériau polymère biodégradable apte à se dégrader lorsqu’il est au contact d’eau.
a 2.960.569 – b (A1) – d [10 54262]. – e 0 1 j u i n
2010. – j E 01 F 15/08 (2006.01). – k M O D U L E D E
SEPARATION DE VOIES EN BETON ET BARRIERE DE
SEPARATION COMPRENANT PLUSIEURS MODULES
DE CE TYPE –
(Inventeurs: SCATTOLIN DENIS; LEPINGLE LAURENT). –
Demandeurs : VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT Société par actions
s i m p l i f i é e ; E U R OV I A S A S o c i é t é a n o n y m e , –
p
o
r
m Ce
module de séparation de voies en béton comprend un bloc de béton (11), un élément mâle et un élément femelle d’assemblage situés chacun à une
extrémité du bloc de béton (11) et formés de pièces
métalliques ancrées dans le bloc de béton. L’élément
mâle d’assemblage comprend un cylindre (12) en saillie
par rapport au bloc de béton (11) et s’étend autour d’un
axe (A12), perpendiculaire à un axe longitudinal du
module, une semelle (20) en saillie par rapport au bloc
de béton (11) s’étendant selon l’axe longitudinal du
module (1) et comportant un gousset (22) saillant par
rapport à la semelle (20), selon un axe (A22) parallèle à
l’axe du cylindre (A12) et une réservation (24) débouchant sur une face supérieure (6) du module (1).
L’élément femelle comprend un demi-cylindre creux (42)
apte à recevoir en partie un cylindre (12) en saillie d’un
second module (100), une réservation (54) débouchant
sur la face supérieure (46) du module (1) et une réservation (52) débouchant sur une face inférieure du module,
apte à recevoir le gousset (22) d’un autre module (100)
identique.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.570 – b (A1) – d [10 54019]. – e 2 5
2010. – j E 02 D 5/20 (2006.01). – k PA R O I
mai
FORMEE DANS UN SOL, COMPRENANT UN ELEMENT
PREFABRIQUE CREUX, ET PROCEDE DE REALISATION D’UNE TELLE PAROI –
(Inventeurs : BOREL
SERGE ; HAMELIN JEAN PIERRE ; CANO JOEL ; MATHIEU FABRICE). –
Demandeur : SOLETANCHE
FREYSSINET Société anonyme, –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de réalisation d’une paroi dans un sol, comprenant au moins les
étapes consistant à former une tranchée (14) dans le sol,
à remplir cette tranchée (14) d’un matériau auto durcissant (22), à fournir au moins un élément préfabriqué
(241, 242) comprenant deux plaques (26a, 26b) reliées
par des moyens de liaison (28), et à positionner cet élément préfabriqué (241, 242) dans la tranchée (14) remplie du matériau auto durcissant (22). L’invention
concerne également une paroi pouvant être obtenue par
ce procédé.
a 2.960.571 – b (A1) – d [10 54090]. – e 2 7 m a i
2010. – j E 02 D 5/36 (2006.01), E 02 D 5/48. –
k MACHINE ET PROCEDE POUR LA REALISATION DE
COLONNES DANS UN SOL – p (Inventeurs : CARDONA
GERARD ;
BERNASINSKI
REGIS). –
Demandeur : SOLETANCHE FREYSSINET Société
anonyme, –
o
r
m L’invention concerne une machine (10) pour la réalisation de colonnes dans un sol.
L’invention se caractérise par le fait que la machine
comporte:
- un porteur (12) muni d’un mât (18) qui présente une
direction longitudinale et une extrémité inférieure (18a);
- un chariot mobile (22) monté coulissant le long du mât;
- un outil de perforation de sol (26) longitudinal fixé au
chariot mobile, présentant une extrémité supérieure
(26a,26b) reliée à des moyens d’alimentation en un premier matériau de construction, et une extrémité inférieure
munie d’un orifice (28, 128) pour le refoulement du premier matériau de construction;
- un réservoir (30, 130) destiné à recevoir un deuxième
matériau de construction, ledit réservoir étant monté à
l’extrémité inférieure du mât tout en s’étendant autour de
l’outil de perforation de sorte que l’outil de perforation soit
apte à coulisser au travers du réservoir, ledit réservoir
présentant une extrémité inférieure (32a) munie d’une
ouverture (33) pour déverser le deuxième matériau de
construction;
- des moyens pour introduire le réservoir (30) dans le sol
(S).
E02D
109
110
E03B
a 2.960.572 – b (A1) – d [10 54166]. – e 2 8 m a i
2010. – j E 03 B 7/07 (2006.01). – k INSTALLATION
DE TRANSPORT D’EAU COMPRENANT UNE CONDUITE ENTERREE RACCORDEE A UN APPAREIL HYD R AU L I Q U E H O R S T E R R E E T M U N I E D ’ U N
DISPOSITIF DE COUPURE ENTERRE A COMMANDE
DEPORTEE –
(Inventeurs : FORZINI YVES ; HASSINE MOHSEN). –
Demandeur : SADE - COMPAGNIE
GENERALE DE TRAVAUX D’HYDRAULIQUE Société
anonyme, –
p
o
r
m Installation de transport d’eau formée de conduites
enterrées, dont une conduite principale (101) et une conduite secondaire (102), la conduite secondaire étant raccordée d’un côté, sous terre, à la conduite principale et
d’un autre côté, hors terre, à un appareil hydraulique
comme un compteur d’eau (104), une bouche ventouse,
une bouche de décharge ou une bouche de lavage. L’installation comprend un dispositif de coupure d’eau (110) à
commande déportée (112), ce dispositif de coupure
(110) étant enterré au niveau de la zone de raccordement entre les conduites principale et secondaire, et
ladite commande déportée (112) étant située hors terre
et reliée au dispositif de coupure par l’intermédiaire d’une
liaison de commande (114). L’installation comprend un
fourreau (120) de protection enterré à l’intérieur duquel
passent la conduite secondaire (102) et la liaison de
commande (114), et un câble (130) passant dans ledit
fourreau (120), ce câble étant détectable depuis la surface afin de localiser le fourreau.
a 2.960.573 – b (A1) – d [10 02206]. – e 2 6 m a i
2010. – j E 03 B 11/14 (2006.01), E 03 B 3/12, E 02 F
3/06, E 21 D 5/12, E 02 D 17/08. – k D I S P O S I T I F
DESTINE A CREER DES BASSINS ENTERRES EN VUE
DU STOCKAGE DE L’EAU DANS LE SOL ET PLUS PARTICULIEREMENT CEUX REALISES AU DROIT D’UN
FORAGE, SELON UN OUTILLAGE ET UNE DEMARCHE
SPECIFIQUES –
(Inventeurs: CAVO ROBERT; CAVO
MICHEL). –
Demandeurs: CAVO ROBERT; CAVO MICHEL, –
Mandataire: CAVO ROBERT
p
o
r
m Dispositif creusant des trous (h), extrayant les terres
et coulant une carcasse en béton,
tout autour des trous, créant ainsi des bassins enterrés.
Ce dispositif comporte: une tarière (CD, CC) ayant un
axe creux (D) destiné à faire un trou (h) tout autour d’un
tube de forage (G).
un socle béton (AA) permettant de maintenir en place les
accessoires (AB, CD, CH, BA, CE) dont il sera doté,
un élément de sécurité, circulaire (AB) servant éventuellement de coffrage extérieur, un ensemble de vidage des
terres de la tarière (CD, CH, BA), qui déversera les terres
dans un godet (BF),
un coffrage mobile et son ensemble de blocage (CE,
CF), coulant du béton, dans un mouvement ascendant,
autour d’un tube PVC (i).
Cet ensemble, actionné par une machine à forer, est destiné à creuser des bassins enterrés sans intervention
humaine dans les dits bassins.
Figure de l’abrégé N˚ 26.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.574 – b (A1) – d [10 02240]. – e 2 7 m a i
2010. – j E 04 B 1/00 (2006.01), A 01 G 31/00. –
k DISPOSITIF UTILISANT DES PLANTES CULTIVEES
C O M M E E L E M E N T S A R C H I T E C T U R AU X –
( I n ve n t e u r : A L A S WA D M A R I A T H A L A ) . –
D e m a n d e u r : A L A S WA D M A R I A T H A L A , –
Mandataire: AL ASWAD MARIA THALA
p
o
r
m La présente invention concerne le dispositif d’utiliser
les plantes alimentaires comme éléments architecturaux,
grâce à des tuyaux permettant de maintenir les dites
plantes
C’est le concept de créer des espaces architecturaux
agricoles grâce aux nouvelles techniques agricoles horssol telles que l’aéroponie et l’hydroponie. Grâce aux
tuyaux et aux feuilles ETFE, il est possible de créer
n’importe quelle forme de structures pour construire des
espaces architecturaux. Le processus sera constamment
renouvelé et l’espace organique sera toujours modifié
naturellement.
a 2.960.575 – b (A1) – d [10 54089]. – e 2 7 m a i
2010. – j E 04 C 1/39 (2006.01), E 04 B 2/02, 2/08. –
k PARPAING ALLEGE – p (Inventeur : COMINOTTO
FERNAND). – o Demandeur : BOUYGUES BATIMENT
ILE DE FRANCE Société anonyme, – r M a n d a t a i r e :
CABINET REGIMBEAU
m L’invention concerne un parpaing (P) ayant une forme
générale de parallélépipède rectangle, dont les deux
grandes faces verticales (10, 10’) sont percées de plusieurs rainures verticales (12, 13) débouchant dans des
galeries tubulaires (14, 15) verticales formées dans la
masse du parpaing, lesdites rainures verticales et galeries tubulaires courant sur essentiellement toute la hauteur (H) du parpaing, ledit parpaing étant délimité sur ses
côtés par des faces latérales (16, 16’) sensiblement planes et rectangulaires, une des faces latérales présentant
au moins une rainure intérieure d’emboitement (20)
s’étendant sur au moins une partie de sa hauteur, son
autre face latérale présentant au moins une saillie (21)
de forme complémentaire s’étendant sur au moins une
partie de sa hauteur, deux parpaing selon l’invention
pouvant ainsi être assemblés par emboitement de leurs
saillie(s) et rainure(s) intérieure(s) d’emboitement et
aboutement de leurs faces latérales.
E04B
111
112
E04F
a 2.960.576 – b (A1) – d [10 54062]. – e 2 7 m a i
2010. – j E 04 F 11/025 (2006.01), E 04 F 11/028,
F 21 S 8/02. – k E S C A L I E R C O M P R E N A N T AU
MOINS UN LIMON – p ( I n v e n t e u r s :
BUSUTTIL
OLIVIER; BARSOTTI JULIEN). – o Demandeurs : BUSUTTIL
OLIVIER ;
B A R S OT T I
JULIEN, –
r Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
m Le ou les limon(s) (1) présente(nt), sur la totalité ou
une partie de sa(leur) hauteur, des découpes (la) pour
l’encastrement partiel d’éléments plans (2) faisant office
de marche, chaque découpe (la) présentant des agencements non apparents (3) et (4) aptes à assurer l’appui et
la fixation des marches (2).
a 2.960.577 – b (A1) – d [10 54034]. – e 2 5 m a i
2010. – j E 04 G 21/32 (2006.01), E 04 F 11/18, E 04 D
13/00. – k DISPOSITIF DE FIXATION D’UN POTELET
DE GARDE-CORPS DE SECURITE A UN BRAS DE DEPORT POUR CONSTITUER UN ENSEMBLE AUTOPORTANT –
(Inventeur :
D E L OY
A R N AU D ) . –
Demandeur : ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET
MICHAUX Société anonyme, –
M a n d a ta i re : C A B INET WEINSTEIN
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de fixation d’un potelet de garde-corps de sécurité à un bras de
déport pour constituer un ensemble autoportant.
Ce dispositif est caractérisé en ce qu’ il comprend un
étrier (4) solidaire d’une extrémité du bras de déport (2),
au moins un boulon de fixation (6) d’une partie d’extrémité du potelet (1) dans l’étrier (4) traversant les ailes
parallèles (4b) de l’étrier (4) et la partie d’extrémité du
potelet (1) pour enserrer cette dernière entre les ailes
(4b) de l’étrier (4).
L’invention trouve application dans le domaine des gardecorps de sécurité.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.578 – b (A1) – d [10 02314]. – e 0 1 j u i n
2010. – j E 04 H 1/12 (2006.01), E 04 B 1/76. –
k ELEMENT DE CONSTRUCTION MODULAIRE –
p (Inventeur: BRISSEAU DAMIEN). – o D e m a n d e u r :
VINCI CONSTRUCTION FRANCE Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
r
m L’invention
concerne un élément de construction
modulaire (1) comportant:
- une ossature comprenant des montants verticaux (2) et
des traverses horizontales (3a, 3b) formant les arêtes
dudit élément de construction;
- une pluralité de panneaux (4, 5, 6) agencés pour former
les parois dudit élément de construction modulaire (1);
- au moins deux panneaux (4, 5, 6), adjacents au niveau
d’une arête dudit élément de construction modulaire (1),
présentant des chants attenants (qui comportent chacun
une première surface perpendiculaire (9a, 1 8a), au plan
de leur panneau respectif (4, 5, 6), venant vis-à-vis d’un
montant (2) ou d’une traverse (3a, 3b), et une surface
biseautée (9b, 1 8b) de jonction venant en vis-à-vis de la
surface biseautée (9b, 18b) de l’autre chant attenant; et
- un joint d’étanchéité (11) s’étendant entre les surfaces
biseautées (9a, 9b) de jonction des chants attenants.
a 2.960.579 – b (A1) – d [10 02217]. – e 2 6 m a i
2010. – j E 04 H 3/12 (2006.01), E 04 H 3/10. –
k DISPOSITIFS DE GRADINS ESCAMOTABLES ET
PROCEDES ASSOCIES – p ( I nve n t e u r : FAU V E AU
BERNARD). – o Demandeur : FAUVEAU BERNARD, –
r Mandataire: CABINET MOUTARD
m Dispositif (1) de gradins escamotables, caractérisé en
ce qu’il comprend:
- au moins un fauteuil (2);
- un coffre (5),
- des moyens de plancher (11) pour former couvercle audessus dudit coffre,
- des moyens (14) pour escamoter chaque fauteuil dans
ledit coffre, et, pour déployer ledit fauteuil,
de sorte que, dans la position déployée dudit fauteuil, le
plancher (11) s’étant essentiellement dans le dos dudit
fauteuil (2).
Un tel dispositif est particulièrement adapté pour équiper
une salle de spectacle polyvalente.
E04H
113
114
E04H
a 2.960.580 – b (A1) – d [10 54186]. – e 3 1 m a i
2010. – j E 04 H 4/00 (2006.01), E 04 H 4/04. –
k COQUE EN MATIERE PLASTIQUE POUR LA REALISATION D’UN BASSIN DE PISCINE – p (Inventeurs :
B O N N E T C L AU D E ; B O N N E T L U C I E N N E ) . –
Demandeurs: BONNET CLAUDE; BONNET LUCIENNE, –
o
r
m L’un des côtés de la coque (1) forme, directement lors
de sa fabrication, un coffre (lb) constituant une cavité
interne débouchant à l’intérieur de ladite coque et, dans
sa partie supérieure, pour le logement et l’intégration
d’un volet roulant (V), ladite cavité (lb) constituant un
décrochement (1c) par rapport au rebord de la coque,
ledit décrochement faisant office de plan de joint pour la
fixation d’un élément rapporté (2) apte à obturer la cavité
recevant le volet.
a 2.960.581 – b (A1) – d [10 02205]. – e 2 6 m a i
2010. – j E 04 H 4/16 (2006.01), C 02 F 3/00, 1/24,
1/52, 103/42, 9/14, B 01 D 61/14. – k EQUIPEMENT
AVEC NAPPE D’EAU ARTIFICIELLE, EN PARTICULIER
BAIGNADE ARTIFICIELLE –
( I nve n t e u r s : S RU N
HUOT; RAEVEL THIERRY). –
Demandeur : LYONNAISE DES EAUX FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET ARMENGAUD AINE
p
o
r
m Equipement (E) avec nappe d’eau artificielle (N), en
particulier baignade artificielle, utilisant une eau maintenue captive, et comportant au moins un bassin d’activités
(1) et une installation de traitement (T) par filtration biologique de l’eau du bassin d’activités avec recirculation de
l’eau traitée en circuit fermé; l’équipement comporte un
bassin de lagunage (5) avec plantes aquatiques (6) pour
contribuer au traitement de l’eau par combinaison du
lagunage avec le traitement de filtration, et un dispositif
de refroidissement (8) de l’eau de la nappe pour éviter
que la température de l’eau ne dépasse une limite supérieure.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.582 – b (A1) – d [10 54114]. – e 2 7 m a i
2010. – j E 05 B 15/02 (2006.01), E 05 B 7/00, 3/00. –
k ENSEMBLE DE PORTE – p ( I nve n t e u r : Q U E R E
PHILIPPE). – o Demandeur : ASSA ABLOY AUBE ANJOU Société anonyme, – r Mandataire: CABINET JOLLY
m Un ensemble de porte (1) agencé de façon à définir
un logement (13) pour un ressort de rappel (15) d’une
poignée (5), et comportant:
- une embase (7),
- deux butées (19, 39) aptes à venir en prise avec les
deux extrémités (21) respectives du ressort, l’une (39)
étant solidaire d’un axe de rotation (9) de la poignée et
l’autre (19) de l’embase,
- un dispositif de blocage (39’, 41) apte à empêcher la
rotation de la poignée dans un sens de rotation déterminé au-delà d’un angle déterminé, ledit dispositif de blocage étant activé par la rotation de la poignée.
Les butées sont disposées de sorte que pour une position de la poignée audit angle déterminé, le ressort de
rappel est contraint et exerce sur la poignée une force
tendant à faire tourner la poignée dans le sens de rotation déterminé.
a 2.960.583 – b (A1) – d [10 54210]. – e 3 1 m a i
2010. – j E 05 B 63/14 (2006.01), E 05 C 9/12. –
k PANNEAU DE PORTE COMPORTANT UN SYSTEME
DE SERRURE – p (Inventeurs : PERINET PATRICE ;
MOREL HENRI). – o Demandeur : METALUX Société
par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET FEDIT LORIOT
m La présente invention se rapporte à un panneau de
porte comportant un nouveau système de serrure répondant notamment aux besoins des personnes handicapées.
E05B
115
116
E05B
a 2.960.584 – b (A1) – d [11 54566]. – e 2 5 m a i
2011. – j E 05 B 67/00 (2006.01). – k C A D E N A S
PLIANT – p (Inventeurs : KORTENBREDE LUDGER ;
WISSMANN ANDREAS). – o Demandeur : TAP LTD., –
r Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE . – f P r i o r i t é :
DE,
25
mai
2010,
n˚ 202010005487.7.
m L’invention concerne un cadenas pliant (1) comportant un corps de serrure (2), lequel abrite un organe de
verrouillage (3), et comportant un arceau pliant qui comprend des segments d’arceau (4a, 4b) reliés entre eux de
manière articulée, formés d’un métal ou d’un alliage
métallique, un premier segment d’arceau d’extrémité (4a)
étant lié rigidement au corps de serrure (2) dans une
zone terminale de ce segment d’arceau (4a) et la zone
terminale comportant une ouverture de passage (5) qui
est conçue pour le passage de l’organe de verrouillage
(3) dans le corps de serrure (2). Le premier segment
d’arceau d’extrémité (4a) et le corps de serrure (2) sont
réalisés séparément. Un enrobage (6) formé d’une
matière plastique est appliqué sur le premier segment
d’arceau d’extrémité (4a), l’enrobage (6) étant soit
adapté pour être relié au corps de serrure (2), soit réalisé
d’une seule pièce avec le corps de serrure (2).
a 2.960.585 – b (A1) – d [10 02209]. – e 2 6 m a i
2010. – j E 05 C 17/20 (2006.01), E 05 B 65/08, B 60 J
5/00. – k D I S P O S I T I F D ’ A R R E T D E P O R T E –
p (Inventeur: PRIEUR ANDRE). – o D e m a n d e u r :
PRIEUR ANDRE, – r Mandataire: PRIEUR ANDRE
m L’invention
concerne un dispositif d’arrêt de porte,
comportant un chariot (2) et un guide (1), l’un étant rendu
solidaire de l’ouvrant de la porte, l’autre du dormant, ledit
chariot intégrant un train de roulement comportant deux
galets (21) et (22) à axes de rotation parallèles, ces
galets étant en contact l’un avec l’autre, des moyens de
rappel élastique (3) étant prévus pour repousser lesdits
galets en applique sur ledit guide.
Ledit train de roulement est monté sur le chariot (2) de
manière mobile, selon une course limitée, les moyens de
rappel élastique agissent sur le train de roulement suivant une direction perpendiculaire aux axes des galets
au travers d’un dispositif d’interface (6) comportant des
moyens d’appui coopérant avec des moyens complémentaires que comporte le train de roulement pour exercer sur les galets (21) et (22) une pression fonction de la
position dudit train de roulement par rapport au chariot
(2).
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.586 – b (A1) – d [10 54132]. – e 2 8 m a i
2010. – j E 05 F 15/20 (2006.01), A 47 B 77/04, B 65 F
1/16. – k DISPOSITIF DE MANOEUVRE D’UN VOLET – p ( I n v e n t e u r : R I DA R D S T E P H A N E ) . –
o Demandeur : CUIVRINOX Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET
m La
présente invention se rapporte à un dispositif
(100) de manoeuvre d’un volet (V) de fermeture d’une
ouverture (O) prévue au travers d’une paroi (Pf, P), le
volet (V) étant mobile entre une position de fermeture et
une position de dégagement de ladite ouverture.
Selon l’invention, le dispositif (100) comprend un vérin
électrique (120) apte à manoeuvrer ledit volet.
En fonctionnement, le vérin électrique présente une
meilleure fiabilité d’usage que les mécanismes de
manoeuvre connus du type comprenant un tambour
d’enroulement entraîné à rotation par un moteur électrique.
a 2.960.587 – b (A1) – d [10 54221]. – e 3 1 m a i
2010. – j E 06 B 9/42 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
RIGIDIFICATION ET CAISSON DE STORE EQUIPE
D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs : BRIGNATZ
MATHIEU; LELEU MIGUEL). –
Demandeur : SOMFY
SAS Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Ce dispositif (30) sert à la rigidification d’un caisson
(10) de réception d’un dispositif de motorisation pour la
manoeuvre d’un store, le caisson ayant une section en U
avec une surface extérieure (13) et une surface intérieure
(14). Ce dispositif comprend un premier élément de contact (31) destiné à coopérer avec au moins une partie
d’une surface extérieure (13) du caisson; un deuxième
élément de contact (32) destiné à coopérer avec au
moins une partie d’une surface intérieure (14) du caisson, et des moyens de serrage (35) agissant sur le premier élément de contact (31) et/ou le deuxième élément
de contact (32), dans un sens de rapprochement de cet
élément et de la partie de surface du caisson (13, 14)
avec laquelle il est destiné à coopérer. Un caisson (10)
équipé d’un tel dispositif est rigidifié suivant un axe (Y-Y’)
perpendiculaire à son axe longitudinal (X-X’).
E05F
117
118
E21B
a 2.960.588 – b (A1) – d [10 02223]. – e 2 7 m a i
2010. – j E 21 B 47/10 (2006.01), G 01 N 33/24. –
k PROCEDE DE SURVEILLANCE DE L’INTEGRITE
D’UN STOCKAGE GEOLOGIQUE DE CO2 ET DETECTEUR DE CO2 –
(Inventeurs : GARCIA BRUNO ;
ROUCHON VIRGILE). –
Demandeur : IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
p
o
r
m Procédé de surveillance de l’intégrité d’un stockage
de CO2 au sein d’un réservoir géologique, et dispositif de
détection de CO2.
On dispose au moins un bloc de carbonate entre la surface et le réservoir géologique. Puis, on enregistre un
signal électrique entre deux électrodes implantées dans
le bloc de carbonate. Enfin, on déduit d’une variation du
signal électrique une variation du flux de CO2 traversant
le bloc de carbonate. On peut utiliser un dispositif de
détection de CO2 comportant: un bloc poreux de carbonate, un matériau polymérique remplissant les pores du
bloc poreux pour maintenir la forme du bloc poreux, et
deux électrodes implantées au moins partiellement dans
le bloc poreux.
a 2.960.589 – b (A1) – d [10 54163]. – e 2 8 m a i
2010. – j F 01 D 5/06 (2006.01), F 01 D 5/08, 5/30. –
k ROUE A AUBES POUR UNE TURBOMACHINE, TELLE QU’UN TURBOREACTEUR OU UN TURBOPROPULSEUR D’AVION –
(Inventeurs : GARIN FABRIC E , M A R C E L , N O E L ; G E N D R AU D A L A I N ,
DOMINIQUE ; LUNEL ROMAIN, NICOLAS). –
Demandeur: SNECMA, –
Mandataire : ERNEST
GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS
p
o
r
m L’invention concerne une roue à aubes (1) pour une
turbomachine, telle qu’un turboréacteur ou un turbopropulseur d’avion, comportant un disque de rotor (2) formé
à sa périphérie externe avec des alvéoles (3) de montage des pieds d’aubes (4), les aubes (9) comportant des
plates-formes (11) délimitant intérieurement une veine
annulaire d’écoulement d’un fluide. Une pièce (15) est
rapportée sur une face amont (16) du disque de rotor (2)
à la périphérie externe de ce disque (2) et comporte un
becquet annulaire (17) s’étendant vers l’amont au niveau
des plates-formes (11) pour limiter le passage de fluide
hors de la veine annulaire, des moyens d’étanchéité (26)
étant prévus entre ladite pièce (15) et les extrémités
amont (28) des plates-formes (11) des aubes (9).
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.590 – b (A1) – d [10 54041]. – e 2 5 m a i
2010. – j F 0 1 D
9/04
(2006.01). –
k DISTRIBUTEUR DE TURBINE POUR UNE TURBOMACHINE – p (Inventeurs: GARIN FABRICE, MARCEL,
NOEL ; GENDRAUD ALAIN, DOMINIQUE ; MORVAN
ALEXANDRA ; PRESTEL SEBASTIEN, JEAN, LAURENT). –
Demandeur: SNECMA, –
Mandataire :
ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS
o
r
m Distributeur sectorisé de turbine pour une turbomachine, chaque secteur de distributeur (116) comprenant
une paroi annulaire aval (130) d’accrochage sur un rail
de carter (134) de la turbine, cette paroi comprenant un
rebord cylindrique aval (132) d’appui radial sur le rail et
une nervure annulaire externe (156) d’appui axial sur le
rail, pour assurer une étanchéité axiale entre la paroi
annulaire de chaque secteur de distributeur et le rail de
carter.
a 2.960.591 – b (A1) – d [10 54263]. – e 0 1 j u i n
2010. – j F 01 D 9/04 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
POUR CALER EN ROTATION UN SEGMENT DE DISTRIBUTEUR DANS UN CARTER DE TURBOMACHINE;
PION ANTIROTATION –
(Inventeurs : BREUGNOT
THIERRY, MICHEL ; DURAND DIDIER, NOEL ; LEUTA R D
FLORENCE,
IRENE,
NOELLE). –
p
o
r
m L’invention porte sur un dispositif pour caler en rotation un segment (80) de distributeur en forme de secteur
d’anneau logé à l’intérieur d’un carter annulaire (10) de
turbomachine avec interposition d’une tôle de protection
thermique (30) entre la paroi interne du carter et la paroi
externe du segment (80) de distributeur, comprenant un
pion antirotation (120) monté à la fois dans un cran
ménagé sur le segment (80) de distributeur et un logement ménagé sur le carter, la tôle de protection thermique (30) comprenant une languette prenant appui contre
le pion antirotation (120), caractérisé par le fait qu’il comprend l’agencement d’une portion de surface (122c)
radialement entre la languette et la dite paroi interne du
carter, formant butée dans un éventuel déplacement
radial de la tôle de protection thermique durant le fonctionnement de la turbomachine.
L’invention porte également sur le pion antirotation utilisé.
F01D
119
120
F01D
a 2.960.592 – b (A1) – d [10 54054]. – e 2 7 m a i
2010. – j F 01 D 19/00 (2006.01). – k PROCEDE DE
D E M A R R AG E D ’ U N M OT E U R D ’ A E R O N E F –
(Inventeurs: HADJIDJ DJEMOUAI; LIOTTE FRANCK,
SERGE, JACQUES). –
Demandeur: SNECMA Société anonyme, –
p
o
r
m Procédé de démarrage d’un moteur d’aéronef dans
lequel ledit moteur est couplé mécaniquement à un
démarreur électrique (12) et un circuit de lubrification
(10) est apte à faire circuler de l’huile dans ledit moteur,
ledit procédé étant caractérisé par le fait qu’il comprend:
- une étape de préchauffage de l’huile du circuit de lubrification consistant à entraîner le moteur avec le démarreur
électrique à une vitesse inférieure à un seuil de vitesse
déterminé,
- une étape de détection de condition de démarrage consistant à détecter qu’une température d’huile dans le circuit de lubrification est supérieure à un seuil de
température déterminé, et
- après ladite étape de détection de condition de démarrage, une étape de démarrage consistant à entraîner le
moteur avec le démarreur électrique à une vitesse supérieure audit seuil de vitesse.
a 2.960.593 – b (A1) – d [10 54080]. – e 2 7 m a i
2010. – j F 01 N 3/28 (2006.01), F 01 N 3/035. –
k DISPOSITIF DE POST-TRAITEMENT DES GAZ
D’ECHAPPEMENT D’UN MOTEUR A COMBUSTION –
(Inventeur: CHAPEL JULIEN). –
Demandeur :
p
o
r
m L’invention porte sur un dispositif de post-traitement
des gaz d’échappement d’un moteur à combustion (1)
caractérisé en ce qu’il comporte, selon le sens d’écoulement des gaz d’échappement du moteur:
• Un catalyseur d’oxydation (3);
• Un pré-catalyseur de réduction catalytique sélective des
oxydes d’azote (61)
• Une embouchure (41) d’un moyen d’introduction (4) de
réducteur ou de précurseur d’un réducteur pour la réduction catalytique sélective des oxydes d’azote;
• Un mélangeur (5) pour le mélange des gaz d’échappement et du réducteur et/ou la conversion du précurseur
en réducteur;
• Un catalyseur de réduction catalytique sélective des
oxydes d’azote (6);
et en ce que les éléments précités sont regroupés dans
une enveloppe unique (2).
L’invention porte également sur un ensemble comportant
un collecteur d’échappement et un dispositif de post-traitement selon l’invention, et sur un véhicule doté d’un tel
ensemble.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.594 – b (A1) – d [11 54402]. – e 2 0 m a i
2011. – j F 01 N 9/00 (2006.01), F 01 N 3/20, 3/08,
B 01 D 53/90, 53/94. – k PROCEDE DE GESTION
D’UN CATALYSEUR SCR – p ( I n v e n t e u r s : G R A S
JUERGEN; HUANG JIA). – o Demandeur : ROBERT
BOSCH GMBH, – r Mandataire: CABINET HERRBURGER . – f P r i o r i t é :
DE,
27
mai
2010,
n˚ 102010029340.7.
m Procédé de gestion d’un catalyseur SCR (12) installé
dans la conduite des gaz d’échappement (10) d’un
moteur à combustion interne (11) selon lequel en amont
du catalyseur SCR (12), on introduit une solution liquide
d’agent réducteur, en fonction de la demande, par l’intermédiaire d’une installation de dosage (13) dans la conduite des gaz d’échappement (10).
Le dosage de la solution d’agent réducteur se fait à l’aide
de plusieurs soupapes de dosage (20) commandées
selon un motif de dosage prédéfini.
a 2.960.595 – b (A1) – d [10 54154]. – e 2 8 m a i
2010. – j F 01 N 13/08 (2006.01), F 01 N 3/021, 3/20. –
k LIGNE D’ECHAPPEMENT EQUIPANT UN MOTEUR
DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN DISP O S I T I F D E D I S S I PAT I O N T H E R M I Q U E –
(Inventeurs : BRUN PIERRE ; BURGUBURU PHILIPPE). –
p
o
r
m L’invention a pour objet une ligne d’échappement (2)
d’un moteur à combustion interne d’un véhicule automobile. La ligne d’échappement (2) comprend un système
de dépollution (3), un conduit d’échappement (8) et une
pièce de raccordement (7) interposée entre le système
de dépollution (3) et le conduit d’échappement (8). La
pièce de raccordement (7) est constituée d’au moins
deux surfaces S1, S2 ménagées selon des plans respectifs P1, P2 qui forment entre eux un angle A strictement
compris entre 90˚ et 180˚. La surface S1 est agencée en
une portion conique (9) et la surface S2 est agencée en
une portion cylindrique (10), la portion conique (9) et la
portion cylindrique (10) comportant un même axe de
révolution A1. La pièce de raccordement comporte des
ailettes de refroidissement fixées dessus par frette.
F01N
121
122
F02C
a 2.960.596 – b (A1) – d [10 54003]. – e 2 5 m a i
2010. – j F 02 C 7/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’ACQUISITION/DISTRIBUTION MULTIPOINTS DE
FLUIDE, EN PARTICULIER SONDE DE PRISE DE
PRESSION DANS UNE ENTREE D’AIR DE TURBOMACHINE –
(Inventeurs: BOISSELEAU DENIS; ARILLA
JEAN BAPTISTE; BISCAY PIERRE). –
Demandeur :
TURBOMECA Société anonyme, –
Mandataire :
BLOCH & BONNETAT
p
o
r
m De manière générale, l’invention vise à réaliser une
acquisition ou une distribution de fluide - en multipoints précise et rapide avec une bonne résolution spatiale et
un encombrement minimal. Pour ce faire, l’invention prévoit un agencement torsadé de conduits dans la zone
d’acquisition/distribution permettant d’effectuer plusieurs
acquisitions / distributions sur plusieurs hauteurs avec un
même dispositif.
En particulier, concernant une acquisition de mesure de
giration en vol, le dispositif est une sonde de pression
(10), dans laquelle un corps (1) de sonde présente une
première partie (12) ou tronçon d’acquisition de pression
formant un cylindre de moins de 6 mm de diamètre. La
sonde (10) présente des conduits internes (C1 à C9) formant des tracés hélicoïdaux parallèles sur le tronçon (12)
et des canaux (K1 à K9) formés dans un corps en alliage
métallique (1) entre les conduits (C1 à C9) et des orifices
d’entrée (O1 à 09). Le nombre de conduits internes (C1 à
C9) est avantageusement égal à neuf, trois orifices (O1 à
03, 04 à 06, O7 à 09) étant disposés sur trois hauteurs
(H1 à H3) différentes du corps de sonde.
a 2.960.597 – b (A1) – d [10 54035]. – e 2 5 m a i
2010. – j F 02 C 7/22 (2006.01), F 16 K 17/02, F 16 L
55/00. – k DISPOSITIF A CONDUIT DE DERIVATION
DANS UN CIRCUIT DE FLUIDE – p (Inventeur : MARLY PASCAL). – o D e m a n d e u r :
SNECMA, –
r Mandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS
m Dispositif à conduit de dérivation monté sur un équipement (10), tel qu’un filtre (10) par exemple, dans un circuit de fluide, le conduit étant raccordé au circuit de fluide
en amont et en aval de l’équipement et comprenant un
clapet de surpression (14) ouvrant le conduit de dérivation (28) quand la pression du fluide en amont de l’équipement (10) devient supérieure à une valeur
prédéterminée, caractérisé en ce qu’il comprend des
moyens de prélèvement d’une fraction du débit de fluide
passant dans le circuit et de guidage de la fraction prélevée pour la faire circuler dans le conduit de dérivation
(28) et y supprimer les zones mortes.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.598 – b (A1) – d [10 54153]. – e 2 8 m a i
2010. – j F 02 F 1/00 (2006.01). – k CHEMISES SIAMOISEES, CARTER CYLINDRE ET VEHICULE COMPORTANT CES CHEMISES –
(Inventeurs : VERON
CEDRIC; NOBLET ALAIN). –
p
o
r
m L’invention
concerne des chemises siamoisées
autour desquelles un carter cylindre est destiné à être
moulé, comprenant au moins deux chemises (40, 44),
destinées chacune à recevoir un piston en translation
entre un point mort haut et un point mort bas, ces chemises:
- ayant chacune une extrémité supérieure (41) et une
extrémité inférieure (42), et
- étant assemblées entre elles sans aucun degré de
liberté par leur face latérale par au moins un pont supérieur (62) destiné à être en contact avec une culasse, et
un pont inférieur (64) espacé du pont supérieur par une
fente traversante (68).
Le pont inférieur (64) est situé au niveau du point mort
bas et espacé de l’extrémité inférieure (42) par une autre
fente traversante (70) apte à recevoir le métal en fusion
du carter cylindre lors du moulage de ce carter cylindre
autour des chemises siamoisées.
a 2.960.599 – b (A1) – d [10 02318]. – e 0 1 j u i n
2010. – j F 02 G 1/04 (2006.01), F 02 G 1/06. –
k DISPOSITIF POUR GENERER DE L’ELECTRICITE A
PARTIR DE LA CHALEUR – p (Inventeur: LE DUIGOU
YVES). – o D e m a n d e u r : L E D U I G O U Y V E S , –
r Mandataire: LE DUIGOU YVES
m L’invention
concerne un dispositif convertissant
l’énergie thermique en électricité.
Il est composé de deux chambres de chauffage (1,2).
Les chambres (1) et (2) sont séparées par des soupapes
(12, 13, 18, 19) d’une chambre de refroidissement (3) et
d’un conduit (4) dans lequel évolue un piston (5). Ce piston (5) est muni d’aimant (15) et le conduit (4) est entouré
par des enroulements (16).
Deux conduits (21,22), fermés par deux soupapes
(23,24), relient chaque extrémité du conduit (4) à la
chambre de refroidissement (3). Un système de commande ouvre et ferme alternativement les soupapes
(12,13,18,19,23,24) déplaçant le piston en fonction des
différences de pression entre les chambres de chauffage
(1,2) et la chambre de refroidissement (3). Les aimants
du piston (5) passant devanT les enroulements (16)
génèrent du courant dans ceux-ci.
F02F
123
124
F02K
a 2.960.600 – b (A1) – d [10 54274]. – e 0 1 j u i n
2010. – j F 02 K 1/72 (2006.01), F 02 K 1/12. –
k SYSTEME D’ACTIONNEMENT D’UN DISPOSITIF
D’INVERSION DE POUSSEE – p (Inve n te u rs : VAU C H E L G U Y B E R N A R D ; G O N I D E C PAT R I C K ) . –
D e m a n d e u r : A I R C E L L E S o c i é t é a n o ny m e , –
o
r
m L’invention concerne un système d’actionnement d’un
dispositif d’inversion de poussée (20), ledit dispositif (20)
comprenant au moins un capot (30) monté en translation
selon une direction sensiblement parallèle à un axe longitudinal d’une nacelle apte à passer alternativement d’une
position de fermeture dans laquelle il assure la continuité
aérodynamique de la nacelle à une position d’ouverture
dans laquelle il ouvre un passage dans la nacelle destiné
à un flux dévié, ledit capot 30 étant également prolongé
par au moins une section de tuyère (40) variable, ladite
tuyère (40) comprenant au moins un panneau (41) monté
mobile en rotation, ledit panneau (41) étant adapté pour
pivoter vers au moins une position entraînant une variation de la section de la tuyère, le système d’actionnement
comprenant des moyens d’actionnement (60) aptes à
activer le déplacement respectif du capot (30) et du panneau (41) de la tuyère (40) en translation et en rotation
caractérisé en ce qu’il comprend, en outre, des moyens
de verrouillage aval (80) de la tuyère (40) et du capot
(30), les moyens de verrouillage aval (80) comprenant au
moins deux états réversibles, l’un desdits état étant un
état verrouillé dans lequel les moyens de verrouillage
aval (80) sont adaptés pour verrouiller le panneau (41) de
la tuyère (40) en position de variation de section de sortie
de tuyère avec le capot (30).
a 2.960.601 – b (A1) – d [10 54246]. – e 0 1 j u i n
2010. – j F 02 M 21/06 (2006.01), F 02 M 31/10, B 60 K
11/02. – k MODULE MONTABLE SUR MOTEUR A
COMBUSTION – p (Inventeur : BONNET PASCAL). –
o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, – r Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
m Un module (105), qui est montable sur un moteur à
combustion, comprend une voie de transfert (209) de
liquide de refroidissement disposée entre une entrée
(206) pour recevoir un liquide de refroidissement en provenance du moteur à combustion et une sortie (201)
pour transférer le liquide de refroidissement à un circuit
de refroidissement. Le module (105) comprend une voie
de dépressurisation (212) de carburant disposée entre
une entrée (207) pour recevoir un carburant pressurisé
d’un réservoir et une sortie (208) pour acheminer un carburant dépressurisé vers le moteur à combustion. La voie
de dépressurisation (212) de carburant est au moins partiellement thermiquement reliée à la voie de transfert
(209) de liquide de refroidissement.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.602 – b (A1) – d [10 54248]. – e 0 1 j u i n
2010. – j F 02 M 35/10 (2006.01), F 02 M 21/02, F 02 B
43/00. – k MODULE D’ADMISSION POUR MOTEUR A
COMBUSTION – p (Inventeurs : BONNET PASCAL ;
VASSEUR ARNAUD). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
SA
r
m Un module d’admission (100) pour moteur à combustion comprend une paroi (101) ayant une face extérieure
(102) et une face intérieure (103). La face intérieure
(103) délimite au moins partiellement une voie d’admission (104) dans le module d’admission (100) par laquelle
de l’air peut être apporté à un cylindre (105) dans le
moteur à combustion. La face extérieure (102) de la paroi
(101) comprend une saillie (106) définissant un axe de
perçage (107) orienté de la face extérieure (102) vers la
voie d’admission (104).
a 2.960.603 – b (A1) – d [10 54084]. – e 2 7 m a i
2010. – j F 04 D 29/44 (2006.01). – k D I F F U S E U R
RADIAL DE TURBOMACHINE – p (Inventeurs : MOUZE YANN; SCUILLER LIONEL). – o Demandeur : TURBOMECA Société anonyme, – r Mandataire : CABINET
BEAU DE LOMENIE
m Diffuseur
radial de turbomachine comprenant une
partie amont (21) destinée à être raccordée à la sortie
d’un compresseur centrifuge (10), cette partie amont (21)
comprenant des premier et deuxième flasques (27, 28)
sensiblement radiaux définissant entre eux un espace
annulaire (40), le premier flasque portant des pales (23)
délimitant, à l’intérieur dudit espace annulaire (40), des
canaux de diffusion (30) ayant une section de passage
divergente. Les pales (23) sont fixées par leur sommet
(60) au deuxième flasque (28) et le deuxième flasque
(28) présentant au moins une série de fentes (50). Le
sommet (60) desdites pales (23) est dentelé de sorte que
ce sommet (60) présente au moins une portion en saillie
(61) suivie d’au moins une portion en retrait (62). La
forme et le positionnement desdites fentes (50) sont
complémentaires de ceux des portions en saillie (61), de
sorte que les portions en saillie (61) sont encastrées
dans lesdites fentes (50).
F02M
125
126
F04D
a 2.960.604 – b (A1) – d [10 02215]. – e 2 6 m a i
2010. – j F 04 D 29/66 (2006.01), F 04 D 29/68, 29/54,
29/32. – k ENSEMBLE A AUBES DE COMPRESSEUR
DE TURBOMACHINE – p (Inventeurs: DOMERCQ OLIVIER STEPHANE; PERROT VINCENT PAUL GABRIEL;
PESTEIL AGNES). –
Demandeur : SNECMA Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET BLOCH & BONNETAT
o
r
m - La présente invention porte sur un ensemble (2) à
aubes (1), en particulier un redresseur, pour un compresseur de turbomachine, ledit ensemble (2) à aubes (1)
comprenant une pluralité de dispositifs individuels (14A)
agissant sur l’écoulement, qui sont formés de manière à
au moins générer des tourbillons (16). Elle est caractérisée par le fait que chacun desdits dispositifs individuels
(14A) est prévu en amont dudit ensemble (2) à aubes (1)
de manière à agir simultanément sur l’écoulement principal (E) et sur un écoulement de recirculation (G).
a 2.960.605 – b (A1) – d [10 02311]. – e 0 1 j u i n
2010. – j F 16 B 3/06 (2006.01), F 16 B 7/02, A 61 F
2/36. – k SYSTEME DE JONCTION CONIQUE –
p ( I nve n t e u r s : H E RV E J E A N L O U I S ; P E R RO N
CLAUDE HENRY). – o Demandeur: IMPLANT REDUCTION EURL Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, –
Mandataire: JURISPATENT PARIS
r
m La présente invention concerne notamment un système de jonction comprenant un moyen de jonction mâle
conique ou tronconique, un moyen de jonction femelle
comprenant une cavité conique ou tronconique complémentaire au moyen de jonction mâle remarquable en ce
que ledit moyen de jonction male comporte une clavette,
disposée parallèlement à l’axe longitudinal dudit moyen
de jonction mâle, faisant saillie au delà de l’extrémité distale dudit élément mâle et ce que ladite cavité conique ou
tronconique comprend dans sa paroi interne un alésage
complémentaire à ladite clavette.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.606 – b (A1) – d [10 54176]. – e 2 8 m a i
2010. – j F 16 B 5/02 (2006.01), F 16 B 35/00, 39/00,
F 16 L 3/127, B 60 R 16/02. – k AGRAFE DE MAINTIEN D’OBJETS TELS QUE DES CANALISATIONS SUR
UNE STRUCTURE DE SUPPORT, PAR L’INTERMEDIAIRE D’UN GOUJON FILETE –
(Inventeurs : JACOTEY
JEREMY ;
DUFRESNE
ALEXANDRE). –
Demandeur : LISI AUTOMOTIVE RAPID Société par
actions simplifiée, –
p
o
r
m L’invention concerne une agrafe de maintien d’objets
tels que des canalisations sur un support par l’intermédiaire d’un goujon fileté.
L’agrafe est caractérisée en ce qu’elle est déplaçable de
façon réversible entre une position engagée sur le goujon
et une position désengagée, et comprend des moyens
(20) de verrouillage amovible de l’agrafe dans sa position
engagée sur le goujon.
L’invention est utilisable pour le maintien de canalisations.
a 2.960.607 – b (A1) – d [10 54144]. – e 2 8 m a i
2010. – j F 16 B 5/06 (2006.01), F 16 B 7/22, E 04 D
13/18, 3/36, F 24 J 2/52. – k SYSTEME DE FIXATION D’UN PANNEAU SUR UN REVETEMENT –
(Inventeurs : DOREAU DAMIEN ; LEROY ALAIN). –
Demandeur: ATELIERS LR ETANCO Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET MOUTARD
p
o
r
m L’invention concerne un système de fixation d’un panneau sur un revêtement comportant:
- au moins un rail longitudinal (100),
- au moins un rail transversal (101), de profil identique à
celui dudit rail longitudinal,
- au moins une première pièce de liaison (200) transversale entre rails,
ledit profil des rails et la première pièce de liaison (200)
étant conçus pour relier un rail longitudinal (100) et un
rail transversal (101) de façon que l’ensemble des deux
rails définisse un plan unique pour la fixation dudit panneau.
Le système de fixation comporte également au moins
une deuxième pièce de liaison (300) conçue pour relier
deux rails longitudinalement de façon que l’ensemble des
deux rails définisse un plan unique pour la fixation dudit
panneau.
F16B
127
128
F16B
BOPI 11/48
a 2.960.608 – b (A1) – d [10 54131]. – e 2 8 m a i
2010. – j F 16 B 9/00 (2006.01), F 16 B 37/00. –
k DISPOSITIF DE REGLAGE D’UNE FIXATION POUR
PA N N E AU X S U R U N E S U R FAC E E TA N C H E –
( I n ve n t e u r s : PA S Q U E T DA N I E L ; PA S Q U E T
FRANCK). –
Demandeur : L&T PARTNERS Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET YVES DEBAY
p
o
r
m La présente invention concerne un ensemble de fixation d’une entretoise de dispositif d’accrochage sur une
structure de support (5), le système comportant:
- un élément (2) fixé sur la structure de support (5), cet
élément comprenant un alésage,
- un alésage dans le corps de l’entretoise (3),
- un axe de jonction (4) qui interagit d’une part avec l’alésage de l’entretoise (3) et d’autre part avec l’alésage de
l’élément fixé (2) à la structure de support, et traverse un
élément de matière (6) étanche et /ou isolante qui recouvre la structure de support,
caractérisé en ce que l’ensemble de fixation comporte
une plaquette de serrage (1) comprenant un alésage (1a)
traversé par l’axe de jonction (4), la plaquette de serrage
(1) étant positionnée entre l’élément fixé sur la structure
de support (5) et l’entretoise (3).
a 2.960.609 – b (A1) – d [10 02266]. – e 2 8 m a i
2010. – j F 16 B 12/10 (2006.01), F 16 B 12/12, A 47 B
47/04. – k ASSEMBLAGE DE STRUCTURE PAR UTILISATION DE PIECE CONIQUE – p (Inventeur : JACOB
FABRICE JEAN CLAUDE). – o Demandeur : JACOB
FABRICE JEAN CLAUDE, – r Mandataire : JACOB FABRICE
m Principe d’assemblage de structure expliqué au travers d’une application pour la construction d’une structure de meuble modulable constitué selon la figure 1, une
pièce d’assemblage composée d’une seule et même
pièce ayant une partie centrale cylindrique d’un diamètre
défini et d’une certaine longueur et dont les deux extrémités sont de forme tronc de cône ayant comme base du
cône le diamètre de la partie centrale cylindrique et
comme fin du tronc de cône un diamètre inférieur à la
base du tronc du cône. Il sera aussi défini une longueur
ou hauteur du tronc de cône devra être d’au moins du
diamètre de la partie cylindrique pour permettre le maintien des différentes pièces à assembler. Ainsi l’angle
d’inclinaison, qui en découlera, devra être supérieur à 1
degré. La définition de l’angle sera déterminée et fixée
lors de la fabrication de cet ensemble qui forme le goujon(1) de préférence en une matière homogène du bois
plein ou autre matières résistantes. Il s’insère dans une
cavité creusée dans un montant-colonne inférieur(3) et
épousant la forme d’une extrémité du goujon(1) c’est-àdire de forme de tronc de cône inversé pour permettre
l’insertion de l’extrémité du goujon(1).
Le long de la partie cylindrique de (1), on place une
entretoise(5) en contact avec le montant-colonne(3) puis
un élément servant au rangement(4), tablette ou socle
d’un module tiroir. Puis le goujon(1) s’insère dans la
cavité creusée dans le montant-colonne supérieur(2) en
épousant la forme de l’extrémité du goujon(1).
Toutes les pièces montants (2) et (3), entretoise(5),
tablette(4) ou socle de module tiroir sont de préférence
en bois plein ou de consistance similaire ou supérieure.
On notera que le panneau(6) matérialise la possibilité de
cloisonner un espace entre deux montants colonnes qui
sont rainurés, que ce soit pour une tablette(4), un module
tiroir ou pour un espace qui sera clos et dont l’accès peut
se faire par l’intermédiaire d’une porte ou non.
BOPI 11/48
a 2.960.610 – b (A1) – d [10 02182]. – e 2 5 m a i
2010. – j F 16 B 37/04 (2006.01), F 16 B 37/06, 39/00,
39/28. – k ECROU NOYE A SERTIR – p (Inventeurs :
GRIS JEAN PHILIPPE; CHALVET FRANCK; PERROUD
NORBERT). –
D e m a n d e u r : B O L L H O F F OTA L U
SA, –
Mandataire: CABINET HECKE
o
r
m Un écrou noyé à sertir dans un support comprend un
fût pourvu extérieurement à l’une de ses extrémités
d’une tête (13) et subdivisé axialement en un tronçon
taraudé de réception d’un élément de fixation et en un
tronçon de sertissage adjacent à la tête (13) destiné à la
formation d’un bourrelet. La tête (13) est constituée par
une pluralité de dents radiales (15) en forme de pointe
comprenant chacune une nervure progressive de raccordement au reste du fût. La nervure est inclinée de sorte
que la formation du bourrelet s’accompagne de l’insertion axiale de la tête (13) dans le support jusqu’à noyer
intégralement ladite tête (13) dans ledit support sans
détérioration de celui-ci.
a 2.960.611 – b (A1) – d [10 54112]. – e 2 7 m a i
2010. – j F 16 C 7/00 (2006.01), F 02 C 7/00, F 04 D
29/66. – k BIELLE ANGULEE ET TURBOMACHINE A
DOUBLE FLUX COMPORTANT UNE TELLE BIELLE
ANGULEE –
(Inventeur : SANCHEZ ARNAUD). –
Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI
p
o
r
m L’invention concerne notamment une bielle angulée
(1, 1’, 1“) comportant un premier bras (2, 2’, 2“) et un
deuxième bras (3, 3’, 3“) solidaires l’un de l’autre. Ledit
premier bras (2, 2’, 2“) est apte à évoluer en rotation
dans un premier plan (4, 4’, 4“) et ledit deuxième bras (3,
3’, 3“) est apte à évoluer en rotation dans un deuxième
plan (5, 5’, 5“), ledit premier plan (4, 4’, 4“) et ledit
deuxième plan (5, 5’, 5“) étant non confondus. En outre,
ledit premier bras (2, 2’, 2“) et ledit deuxième bras (3, 3’,
3“) présentent une zone de recouvrement (Z1, Z1’, Z1 “).
L’invention trouve une application particulièrement intéressante dans le domaine des turbomachines à double
flux.
F16B
129
130
F16C
a 2.960.612 – b (A1) – d [10 54038]. – e 2 5 m a i
2010. – j F 16 C 21/00 (2006.01), F 02 C 7/32. –
k BOITE D’ENGRENAGES DANS UNE TURBOMACHINE – p (Inventeur : GALIVEL JEAN PIERRE ELIE). –
o Demandeur: SNECMA, – r Mandataire : ERNEST
GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS
m Boîte d’engrenages (61) dans une turbomachine pour
l’entraînement en rotation d’au moins un équipement
tournant, comprenant un arbre de transmission guidé en
rotation dans des paliers (60, 62) et portant une roue
dentée (78) en prise avec au moins un pignon d’entraînement (56) en rotation. Un des paliers est un palier à rouleaux (62) monté à l’intérieur de la roue dentée (78) et
dans un plan radial contenant la roue dentée (78) et le
pignon d’entraînement (56) et un autre des paliers est un
palier lisse (60) de reprise d’efforts de basculement de
l’arbre de transmission.
a 2.960.613 – b (A1) – d [10 54239]. – e 0 1 j u i n
2010. – j F 16 D 3/12 (2006.01), F 16 F 15/123. –
k DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT ANGULAIRE
EQUIPE DE MOYENS DE FROTTEMENT VARIABLES
EN FONCTION DE LA VITESSE DE ROTATION. –
(Inventeur: VERHOOG ROEL). –
Demandeur : VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO EMBRAYAGES
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif (10) d’amortissement angulaire pour un système d’accouplement temporaire humide de véhicule automobile qui comporte:
- deux rondelles radiales de guidage (24) qui sont agencée axialement de part et d’autre d’un voile (12);
- au moins deux organes élastiques (38) à action circonférentielle qui sont intercalés circonférentiellement en
série entre le voile (12) et les rondelles de guidage (24);
- un organe de phasage (42) qui comporte au moins une
patte radiale de phasage (48), l’organe de phasage (42)
comportant deux éléments de frottement (48) qui sont
susceptibles d’être écartées axialement contre chacune
des rondelles de guidage (24);
caractérisé en ce que chaque élément de frottement (48)
comporte une face de retenue (54) d’un organe élastique
(38) à l’encontre de la force centrifuge, l’organe élastique
(38) étant inséré partiellement entre les deux faces de
retenue (54) à la manière d’un coin.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.614 – b (A1) – d [10 02219]. – e 2 5 m a i
2010. – j F 16 D 65/092 (2006.01), F 16 D 55/22, 65/
14. – k PATIN DE FREIN A DISQUE AMELIORE ET
FREIN A DISQUE COMPRENANT LEDIT PATIN –
(Inventeurs : VINCK JAN ; CORNIC MATTHIEU ;
CHAMPION PASCAL ; CHEVALLET FREDERIC ; PRADES XAVIER). –
D e ma n d e u r : RO B ERT BOS C H
GMBH, –
Mandataire : ROBERT BOSCH FRANCE
SAS
p
o
r
m Le patin (1) d’un frein à disque (8) comprend:
- un support (4) comprenant un moyen d’assemblage
audit étrier (2) et présentant deux faces, une face dite
intérieure (41) en regard dudit disque de frein (3), et une
face opposée dite extérieure (42),
- une plaquette d’usure (5) assemblée audit support (4)
contre sa face intérieure (41) grâce à un moyen de fixation (12),
- une plaquette antibruit ou « shim » (6) assemblée à
ladite face extérieure (42) par une couche de matière
adhésive (11).
Il est caractérisé en ce qu’il comprend un moyen d’évacuation (7) d’une partie fluide de ladite couche de
matière adhésive (11), afin que ladite partie fluide puisse,
au moins en partie, s’écouler hors de ladite couche de
matière adhésive (11) notamment quand ledit patin (1)
est porté à une température d’au moins égale à 150˚C
lors dudit freinage.
Avantages: diminution de la trainée résiduelle après freinage.
a 2.960.615 – b (A1) – d [11 54450]. – e 2 3 m a i
2011. – j F 16 F 9/02 (2006.01), F 16 F 9/54, B 60 R
21/38. – k RESSORT A GAZ ET UNITE DE CAPOT-MOT E U R AV E C U N T E L R E S S O R T A G A Z –
(Inventeurs : KAISER NADJA ; KNOPP AXEL ; STEIN
GERHARD; WOLF JORG). –
Demandeur : STABILUS GMBH, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité : DE, 27 mai 2010,
n˚ 102010021687.9.
p
o
r
f
m Dans un ressort à gaz, à la première extrémité 7 est
agencé soit un élément de raccordement 9 comprenant
un carter de cuvette, et à l’extrémité libre de la tige de
piston 12, un élément de raccordement 16 comprenant
un carter de cuvette pour la réception d’une rotule, l’un
au moins des deux carters de cuvette comportant une
cuvette de rotule présentant une étendue longitudinale
supérieure à sa dimension transversale, soit un élément
d’encliquetage comprenant au moins une languette de
ressort, la première extrémité du cylindre 1 du ressort à
gaz pouvant être insérée, en commun avec l’élément
d’encliquetage, dans un tube de coiffe, jusqu’à ce que
ladite au moins une languette de ressort s’enclenche
dans un évidement qui lui est associé dans le tube de
coiffe. Le ressort à gaz peut être monté en parallèle à un
actionneur sur un capot-moteur.
F16D
131
132
F16F
a 2.960.616 – b (A1) – d [10 54173]. – e 2 8 m a i
2010. – j F 16 F 9/46 (2006.01), B 60 G 17/015, 17/
08. – k DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT PILOTE, EN
PARTICULIER POUR SUSPENSION DE VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeur : GROULT ANTONIN). –
p
o
r
m Le
dispositif d’amortissement piloté, utilisé notamment dans une suspension de véhicule automobile, du
type comprenant un cylindre de travail dans lequel coulisse un piston, le piston délimitant dans ledit cylindre une
chambre de détente et une chambre de compression.
Dans ce nouveau dispositif, il est prévu au moins un
mécanisme à bilame piézoélectrique (10), de forme globalement annulaire, composé d’un empilage d’au moins
une couche piézoélectrique (12) adhérisée à un substrat
métallique (13) et disposée de manière à être mise en
contrainte lors de la flexion du bilame, un tel bilame permettant d’assurer l’une et/ou l’autre des deux fonctions
suivantes: d’une part, une fonction de capteur d’un état
d’amortissement selon laquelle, lors de la déformation du
bilame (10) sous l’effet d’une action extérieure, le matériau piézoélectrique est mis en contrainte et envoie un
signal proportionnel à l’amplitude de cette déformation,
et, d’autre part, une fonction d’actionneur selon laquelle,
lors de l’alimentation du bilame (10) par un signal électrique, notamment, le matériau piézoélectrique est mis en
contrainte et tend à déformer le bilame d’une amplitude
sensiblement proportionnelle au niveau du signal
envoyé.
Véhicules automobiles. Amortisseurs pilotés pour suspensions de véhicules automobiles.
a 2.960.617 – b (A1) – d [10 02203]. – e 2 6 m a i
2010. – j F 16 L 1/036 (2006.01), F 16 L 1/06, E 21 F
1/06. – k PROCEDE ET ACCESSOIRES POUR LA
MISE EN PLACE D’UNE GAINE D’AERATION DANS UN
CONDUIT SOUTERRAIN –
( I n v e n t e u r : L AU B I E
CHARLES). –
Demandeur : SEMA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET NETTER
p
o
r
m Pour installer un conduit d’aération, on déploie avec
un distributeur (1), un tuyau replié en bande pour former
une portion de conduit. Le distributeur (1) comprend un
châssis (3) avec un espace intérieur dans lequel est fixé
un support (15) sur lequel une section de tuyau a été
enfilée et troussée. Le support (15) se prolonge par un
cône de déploiement (14). En fin de déploiement de la
section de tuyau, on détache le cône (14), on sort le support (15) dépourvu de tuyau et l’on installe, en position
de déploiement dans l’espace intérieur creux (5), une
cartouche (11) comprenant un nouveau support (15)
analogue au support précédent avec une nouvelle section de tuyau, enfilée et troussée sur lui, on rattache le
cône (14) et on relie la nouvelle section de tuyau à une
portion de conduit.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.618 – b (A1) – d [10 54168]. – e 2 8 m a i
2010. – j F 16 L 3/00 (2006.01), F 16 L 3/13, F 16 B
2/20, 5/00. – k AGRAFE DE FIXATION D’ELEMENTS
TUBULAIRES TELS QUE DES CANALISATIONS, SUR
UNE STRUCTURE DE SUPPORT –
(Inventeurs : JAC OT E Y
JEREMY ;
OLIVIER
WILLIAM). –
Demandeur : LISI AUTOMOTIVE RAPID Société par
p
o
r
m L’invention
concerne une agrafe de fixation d’éléments tubulaires tels que des canalisations, sur une
structure de support, par l’intermédiaire d’un goujon
implanté sur ladite structure.
L’agrafe est du type comprenant une partie de base (3)
portant un dispositif de fixation (5) sur le goujon et, pour
chaque élément tubulaire, un dispositif de logement (9).
L’agrafe caractérisé en ce qu’un logement (9) d’éléments
tubulaires comporte un corps de carcasse (11) en forme
d’un U, solidaire de la base (3) et un berceau (13) de
réception de l’élément tubulaire, qui est relié à la carcasse (11) de façon à pouvoir pivoter entre une position
de réception d’un élément tubulaire (14) hors de la carcasse (11) et une position dans laquelle le berceau (13)
est engagé dans la carcasse (11), et des moyens de verrouillage du berceau (13) dans sa position à l’intérieur de
la carcasse.
L’invention est utilisable pour le maintien des canalisations.
a 2.960.619 – b (A1) – d [10 02298]. – e 0 1 j u i n
2010. – j F 16 L 58/04 (2006.01), F 16 L 57/00, 15/00,
C 09 D 5/08, 1/00, C 23 F 11/08. – k E X T R E M I T E
FILETEE D’UN COMPOSANT TUBULAIRE POUR LE
FORAGE OU L’EXPLOITATION DES PUITS D’HYDROCARBURES, ET JOINT RESULTANT –
(Inventeurs :
GARD ERIC ; PINEL ELIETTE ; PETIT MIKAEL). –
Demandeur : VALLOUREC MANNESMANN OIL &
GAS FRANCE Société par actions simplif iée, –
Mandataire: CABINET NETTER
p
o
r
m Extrémité (1, 2) filetée d’un composant tubulaire pour
le forage ou l’exploitation des puits d’hydrocarbures,
ladite extrémité comportant une zone filetée (3; 4) réalisée sur sa surface périphérique extérieure ou intérieure
selon que l’extrémité filetée est du type mâle ou femelle,
au moins une portion de l’extrémité (1; 2) étant revêtue
d’un film sec comprenant une matrice organique dans
laquelle sont dispersés des pigments échangeurs d’ions
dans des proportions comprises entre 3 et 30% en
masse et joint résultant de l’assemblage par vissage de
deux extrémités correspondantes.
F16L
133
134
F16S
a 2.960.620 – b (A1) – d [10 02243]. – e 2 7 m a i
2010. – j F 16 S 3/06 (2006.01), F 16 S 3/08, E 06 B
3/263, B 60 R
13/08, F 25 D
23/06. –
ASSEMBLAGE DE PROFILES A RUPTURE DE PONT
THERMIQUE –
(Inventeurs : BESLIN EMMANUEL ;
DUHOUX VINCENT ; PELCERF HERVE ; SHAHANI
RAVI; TAVANI CLAUDE). –
Demandeur : ALCAN
S O F TA L S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: ALCAN FRANCE SAS
k
p
o
r
m L’invention a pour objet un procédé d’assemblage par
collage (3) d’au moins un profilé extrudé (1, lb) en alliage
d’aluminium et d’au moins une barrette en matériau isolant (2) formant « barrière thermique », typiquement en
PVC, pour former un ensemble dit à rupture de pont thermique, tel que cadre de fenêtre, cadre de porte, portefenêtre, cadre de véranda, mur rideau de profilés assemblés.
L’invention porte également sur des cadres de fenêtre,
porte ou porte-fenêtre, mais aussi des murs rideaux,
panneaux de structure de carrosserie de véhicule frigorifique ou de chambre froide, à rupture de pont thermique,
et à base de profilés juxtaposés, réalisés à partir
d’assemblages de profilés et barrette(s) selon le procédé
ci-dessus.
a 2.960.621 – b (A1) – d [10 54258]. – e 0 1 j u i n
2010. – j F 21 S 9/03 (2006.01), F 21 V 15/01, F 21 W
111/02, F 21 Y 101/02. – k BOITIER D’ECLAIRAGE
AUTORECHARGEABLE ET PAVE LUMINEUX ASSOCIE –
(Inventeurs : GIRAUD ANTOINE ; ZANNONI
ERIC; GIRAUD CECILE). –
Demandeur: LA ROCHERE, –
Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &
JOSSE
p
o
r
m Un module (27) d’éclairage extérieur comprend:
- une coque (16) en verre creuse, ouverte sur une face
principale (18) et présentant une face translucide (17)
opposée à la face principale (18),
- un dispositif d’éclairage (1) monté à l’intérieur de la
coque (16), ledit dispositif comportant:
un boîtier ouvert (2) délimité par une paroi latérale (3)
entourant une ouverture (13), et comportant du côté
opposé à l’ouverture (13) un logement (26) accessible de
l’extérieur du boîtier et apte à contenir un ou plusieurs
accumulateurs électriques (23), le boîtier (2) étant collé à
l’intérieur de la coque (16) contre la face translucide (17)
de celle-ci, le long d’un rebord périphérique (8) de
l’ouverture (13) du boîtier (2).
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.622 – b (A1) – d [10 02263]. – e 2 8 m a i
2010. – j F 24 D 3/18 (2006.01), F 24 D 17/02. –
k SYSTEME DE CHAUFFAGE AVEC POMPE A CHALEUR MONOBLOC EXTERIEUR A CAPTEUR EVAPORATEUR –
(Inventeur : BERNIER JACQUES). –
Demandeurs : BERNIER DEVELOPPEMENT ; BERNIER JACQUES, –
Mandataire: BERNIER JACQUES
p
o
r
m La présente invention concerne un système de chauffage comprenant au moins un capteur évaporateur
atmosphérique, un système de pompe à chaleur à compression associé et l’émetteur de chaleur intérieur
adapté.
La conception monobloc extérieur autorise l’utilisation
d’hydrocarbures comme fluide frigorigène tels l’isobutane, le propane ou autres ce qui élimine l’action directe
néfaste sur la couche d’ozone et sur l’effet de serre.
Le système assure le chauffage d’un liquide destiné à alimenter au moins un radiateur à eau chaude, un ventilo
convecteur ou encore l’échangeur d’un ballon d’eau
chaude sanitaire.
L’application principale est le remplacement des convecteurs électriques.
a 2.960.623 – b (A1) – d [10 02274]. – e 2 8 m a i
2010. – j F 24 F 13/22 (2006.01), B 60 H 1/00. –
k BOITIER D’INSTALLATION DE CLIMATISATION
COMPRENANT UN FILTRE ET DES MOYENS D’EVACUATION DE POLLUANTS DESORBES DU FILTRE –
(Inventeurs : FEUILLARD VINCENT ; LOUP DIDIER ;
E L L I OT G I L L E S ; M A RT I N E L L A M A N DA ) . –
Demandeur: VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée, –
M a n d a t a i r e : VA L E O
SYSTEMES THERMIQUES
p
o
r
m L’invention a pour objet un boîtier (3) d’une installation
de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (1). Le
boîtier (3) loge un filtre (23) et est pourvu d’un conduit
d’évacuation de condensats (29). Le boîtier (3) est
équipé de moyens de régénération (26) du filtre (23) apte
à désorber des polluants. Le conduit d’évacuation de
condensats (29) est équipé de moyens d’évacuation (19)
de polluants désorbés.
F24D
135
136
F24J
a 2.960.624 – b (A1) – d [10 54067]. – e 2 7 m a i
2010. – j F 24 J 2/22 (2006.01), F 24 J 2/16, 2/52. –
k MODULE POUR ABSORBEUR THERMIQUE DE RECEPTEUR SOLAIRE, ABSORBEUR COMPORTANT AU
MOINS UN TEL MODULE ET RECEPTEUR COMPORTA N T AU M O I N S U N T E L A B S O R B E U R –
(Inventeurs : FOURMIGUE JEAN-FRANCOIS ;
BRUCH ARNAUD ; CIGNA JULIEN ; COUTURIER
RAPHAEL; ROUX GUILHEM). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –
p
o
r
m Absorbeur (6) pour récepteur solaire comportant un
boîtier (12) d’axe longitudinal (X) comprenant à une première extrémité longitudinale (18.1) un collecteur d’alimentation (20) en fluide caloporteur à une deuxième
extrémité longitudinale (18.2) un collecteur d’évacuation
(22) dudit fluide, le boîtier comportant une première paroi
(14.1) munie d’une face (6.1) destinée à être soumise à
un flux lumineux (F), une deuxième paroi (14.2) en
regard de la première paroi, des parois latérales (16.1,
16.2) reliant lesdites première (14.1) et deuxième (14.2)
parois, ledit boîtier (12) comportant des moyens (28)
reliant rigidement la première et la deuxième paroi, formé
par au moins une nervure (30) s’étendant longitudinalement fixée à la première (14.1) et à la deuxième (14.2)
paroi, ladite nervure (30) comportant des fenêtres (32) et
des déflecteurs (34) associés aux fenêtres (32), lesdits
déflecteurs (34) imposant à une partie du fluide
d’emprunter lesdites fenêtres (32) provoquant un remélange du fluide.
a 2.960.625 – b (A1) – d [10 02216]. – e 2 6 m a i
2010. – j F 24 J 2/52 (2006.01), E 04 D 13/18. –
k DISPOSITIF DE SUPPORT ETANCHE DE PANNEAUX SOLAIRES POUR TOUTES TOITURES –
(Inventeur: SANNIER PHILIPPE). –
Demandeur :
ENERGYSOL, –
Mandataire: CARADOT PATRICE
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de support de panneaux solaires pour l’intégration dans toutes toitures,
permettant d’obtenir une étanchéité totale.
Des profilés porteurs 3, fixés sur des rails primaires 1
solidaires des chevrons 2, sont reliés de façon rigide par
des pièces de connexion 18,18 bis au moyen de barres
de jonction 21, 21 bis bloquées sur ces pièces de connexion 18, 18 bis par des vis auto perceuses d’axe 22.
Des joints d’étanchéité 8, 11 et un couvre joint 15 complètent l’étanchéité du système, Des encoches 26, des
réhausses 27 des pièces de connexion 18, 18 bis et des
rainures 25 des rails primaires 1 permettent de récupérer
les fuites éventuelles.
Application: installations de panneaux solaires sur toutes
toitures.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.626 – b (A1) – d [10 03942]. – e 04 octobre
2010. – j F 24 J 2/52 (2006.01), E 04 D 13/18. –
k PIECES DE CONNEXION DE PROFILES PORTEURS
DE PANNEAUX SOLAIRES POUR TOUTES TOITURES –
(Inventeur : SANNIER PHILIPPE). –
Demandeur: ENERGYSOL, –
Mandataire : CARADOT PATRICE . –
Priorité : FR, 26 mai 2010,
n˚ 1002216.
p
o
r
f
m L’invention concerne des pièces de connexion destinées à completer des dispositifs supports de panneaux
solaires en solidarisant les profilés porteurs au plan de la
rigidité et de l’étanchéité.
Les profilés porteurs 3 sont solidarisés par des pièces de
connexion de section identique à celle des profilés porteurs 3, les rainures porte joints 7 bis de ces pièces étant
obstruées par des inserts 24 si nécessaire, et leurs extrémités pouvant recevoir des lamages 25.
Application: supports de panneaux solaires pour toutes
toitures.
a 2.960.627 – b (A1) – d [10 54182]. – e 2 8 m a i
2010. – j F 24 J 2/52 (2006.01), H 01 L 31/042, E 04 D
13/18. – k STRUCTURE PHOTOVOLTAIQUE ETANCHE ET AEREE – p (Inventeur : BRAUT PATRICK). –
o Demandeur : SOLAIREDIRECT Société anonyme, –
r Mandataire: CABINET REGIMBEAU
m L’invention concerne une structure mécanique à panneau(x) photovoltaïque(s) adaptée à être intégrée dans
une toiture (40), la toiture (40) présentant un faitage (F)
et un rampant (R), ladite structure comprenant: au moins
un panneau photovoltaïque (10, 20, 30) présentant un
bord destiné être du côté du faitage (F) et un bord destiné à être dans le sens du rampant (R); au moins une
gouttière latérale (50, 51) s’étendant le long du côté du
panneau (10, 20, 30) dans le sens du rampant (R);
caractérisée en ce qu’elle comprend, le long du bord du
panneau destiné être du côté du faitage (F) de la toiture
(40), une pièce (60) dont une partie basse (61) forme
barrière d’étanchéité et qui est conformée pour dévier
l’eau de pluie vers la ou les gouttière(s) latérale(s) (50,
51) et pour assurer une aération au dessous du panneau
(10, 20, 30).
F24J
137
138
F25B
a 2.960.628 – b (A1) – d [10 54015]. – e 2 5 m a i
2010. – j F 25 B 7/00 (2006.01), F 25 B 47/02, B 60 H
1/00. – k INSTALLATION DE CHAUFFAGE/CLIMATISATION A CONDENSEUR ET EVAPORATEUR EXTERNES ET CONTIGUS POUR LE CHAUFFAGE DE
L’EVAPORATEUR EXTERNE –
(Inve n te u r : B AC H
PATRICK). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
p
o
r
m Une installation de chauffage/climatisation (IC) comprend un compresseur (CP) propre à chauffer et pressuriser un fluide frigorigène, un condenseur interne (CDI)
propre, en mode chauffage, à contribuer au chauffage
d’un air dit intérieur par échange avec le fluide frigorigène issu du compresseur (CP), un détendeur externe
(DTE) propre, en mode chauffage, à refroidir le fluide frigorigène, et un évaporateur externe (EE) propre, en
mode chauffage, à réchauffer le fluide frigorigène issu du
détendeur externe (DTE) par échange avec un air dit
extérieur pour alimenter le compresseur (CP). Cette installation (IC) comprend en outre un condenseur externe
(CDE) contigu avec l’évaporateur externe (EE) et propre,
en mode chauffage, à collecter le fluide frigorigène issu
du condenseur interne (CDI) pour alimenter le détendeur
externe (DTE) et constituer une source de chaleur pour
l’évaporateur externe (EE) contigu, de manière à réduire
la probabilité que ce dernier (EE) givre en présence d’un
air extérieur présentant une température basse.
a 2.960.629 – b (A1) – d [10 02277]. – e 3 1 m a i
2010. – j F 25 B 49/02 (2006.01), F 25 B 29/00. –
k PROCEDE DE CONTROLE D’UN DISPOSITIF DE
STOCKAGE DANS UN CIRCUIT DE REFRIGERANT –
(Inventeurs : LIU JIN MING ; YAHIA MOHAMED). –
SYSTEMES THERMIQUES
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de contrôle d’un dispositif de stockage 9 monté dans un circuit de réfrigérant
1 parcouru par un fluide frigorigène FR, ledit dispositif de
stockage 9 étant installé entre un échangeur intérieur 3
et un organe de détente 11, ledit dispositif de stockage 9
comprenant un matériau 20 qui échange avec ledit fluide
frigorigène FR, ledit circuit comprenant une conduite 21
contournant le dispositif de stockage 9, caractérisé en ce
que ledit procédé autorise un échange thermique entre le
matériau 20 et le fluide frigorigène FR quand la température du matériau 20 est inférieure à une température
seuil relative au fluide frigorigène FR déterminée en sortie de l’échangeur intérieur 3.
L’invention vise également un circuit incorporant un tel
dispositif de stockage et une conduite contournant le dispositif de stockage et dont la circulation de fluide frigorigène est placée sous la dépendance d’un dispositif de
contrôle.
Application aux véhicules automobiles.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.630 – b (A1) – d [10 02171]. – e 2 5 m a i
2010. – j F 25 C 1/10 (2006.01), F 25 D 17/02. –
k PROCEDE POUR PRODUIRE ET SEPARER DES
CRISTAUX DE GLACE A PARTIR D’UN FRIGOPORTEUR DIPHASIQUE LIQUIDE-SOLIDE –
(Inventeur :
BARTH MICHEL). –
Demandeur : BARTH MICHEL, –
Mandataire: BARTH MICHEL
p
o
r
m L’invention concerne un procédé pour produire des
cristaux de glace complémentaires en dehors de la surface d’échange d’un générateur principal par mélange du
frigoporteur diphasique liquide-solide sortant du ledit
générateur et du frigoporteur diphasique liquide-solide
sortant du stock de l’utilisation, ce procédé se complète
avantageusement par un système de séparation du
mélange, avec d’un coté du coulis de glace de concentré
de cristaux de glace allant vers le stock, et avec l’autre
coté du coulis de glace liquide allant vers le générateur
principal.
a
b
d
e
2.960.631 –
(A3) –
[10 57562]. –
21 septembre 2010. –
F 25 D 11/00 (2006.01), F 25 B 21/02. –
PROCEDE DE COMMANDE ET DE REGULATION DE
L’ALIMENTATION EN ENERGIE D’UN ELEMENT PELTIER D’UNE BOITE REFRIGERANTE ET DISPOSITIF
DE COMMANDE ET DE REGULATION POUR SA MISE
EN OEUVRE ANSI QUE BOITE REFRIGERANTE EQUIPEE DE TELS MOYENS –
(Inventeur : ZORN MANFRED). –
Demandeur: EZETIL E.ZORN GMBH & CO
VERTRIEBS KG, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
P r i o r i t é : E P, 2 7 m a i 2 0 1 0 ,
n˚ 10005519.3.
j
k
p
o
r
f
m Procédé de commande et de régulation, selon lequel
on refroidit la boîte au moins temporairement avec l’élément Peltier (6), on applique une tension (7) à l’entrée
électrique de la boîte réfrigérée pour l’élément Peltier (6),
on convertit la tension (7) en une tension continue pour
alimenter l’élément Peltier (6) et on détermine la température intérieure de la boîte,
Selon le procédé on détermine la température ambiante
à l’extérieur de la boîte et en fonction de la température
inférieure et de la température extérieure obtenues on
adapte l’alimentation de l’élément Peltier (6).
F25C
139
140
F28F
a 2.960.632 – b (A1) – d [10 02278]. – e 3 1 m a i
2010. – j F 28 F 9/02 (2006.01), F 28 D 7/10, F 25 B
29/00, 40/00. – k ECHANGEUR DE CHALEUR INTERNE COMPORTANT TROIS CHEMINS DE CIRCULATION
DE FLUIDE –
(Inventeur : THUEZ JEAN LUC). –
SYSTEMES THERMIQUES
p
o
r
m L’invention
a pour objet un échangeur de chaleur
interne (1) comprenant au moins trois chemins de circulation (10,20,30), dont un premier chemin de circulation
(10) ménagé entre une première entrée (11) de fluide
réfrigérant à l’intérieur de l’échangeur de chaleur interne
(1) et une première sortie (12) de fluide réfrigérant hors
de l’échangeur de chaleur interne (1), dont un deuxième
chemin de circulation (20) ménagé entre une deuxième
entrée (21) de fluide réfrigérant à l’intérieur de l’échangeur de chaleur interne (1) et une deuxième sortie (22)
de fluide réfrigérant hors de l’échangeur de chaleur
interne (1) et dont un troisième chemin de circulation (30)
ménagé entre une troisième entrée (31) de fluide réfrigérant à l’intérieur de l’échangeur de chaleur interne (1) et
une troisième sortie (32) de fluide réfrigérant hors de
l’échangeur de chaleur interne (1). Au moins un chemin
de circulation (10,20) comprend un organe de détente
respectif (2,3).
a 2.960.633 – b (A1) – d [10 02319]. – e 0 1 j u i n
2010. – j F 42 B 12/58 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
CARGO A OUVERTURE RETARDEE – p (Inventeurs :
NOZERES FREDERIC; MENARD YANN; CAILLAT LIONEL). –
Demandeur : NEXTER MUNITIONS Société
anonyme, –
Mandataire: NEXTER SYSTEMS
o
r
m Dispositif (1) cargo à trajectoire aérienne pour la dispersion d’effecteurs, dispositif caractérisé en ce qu’il
comprend un conteneur (2) sensiblement cylindrique
contenant les effecteurs, conteneur (2) comprenant sur
sa face avant au moins une surface d’appui aérodynamique (3 et 3a), conteneur (2) formé par au moins deux
coquilles (2a et 2b) jointives formant une enveloppe cylindrique qui est entourée par un ruban (6) bobiné depuis
une partie avant jusqu’à une partie arrière de l’enveloppe, l’extrémité du ruban (6) situé vers la partie arrière
du conteneur (2) étant solidaire d’un frein aérodynamique (4 et 5).
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.634 – b (A1) – d [10 02220]. – e 2 7 m a i
2010. – j G 01 B 11/22 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
ET PROCEDE DE DETERMINATION D’UNE INFORMATION DE PROFONDEUR A PARTIR D’UN CAPTEUR
OPTIQUE SUSCEPTIBLE D’ETRE EN DEPLACEMENT –
(Inventeurs: VISSIERE DAVID; HILLION MATHIEU). –
Demandeur: SYSNAV, –
Mandataire :
CABINET REGIMBEAU
p
o
r
m Dispositif
(100) de détermination d’une information
(d) de profondeur à partir d’un capteur (10) optique susceptible d’être en déplacement, le dispositif (100)
comprenant:
- un moyen (20) d’estimation d’un champ magnétique
(B), le moyen (20) comprenant
• un ensemble (21) de capteurs magnétiques destinés à
être disposés de manière solidaire du capteur (10) optique, l’ensemble de capteurs étant destiné à fournir des
mesures (mB) du champ magnétique (B), et
• une unité (22) de traitement destinée à déterminer une
information (iB) de champ représentative du champ
magnétique (B), à partir des mesures (mB) du champ
magnétique (B),
- une unité (30) inertielle comprenant
• un ensemble (31) de capteurs inertiels destinés à être
disposés de manière solidaire du capteur (10) optique et
à fournir des mesures (mC) inertielles du déplacement
du capteur (10) optique, et
• une unité (32) de traitement destinée à déterminer une
information (iC) de déplacement représentative du déplacement du capteur (10) optique à partir des mesures
(mC) inertielles,
- une unité (40) de calcul destinée à déterminer, à partir
de l’information (iB) de champ, de l’information (iC) de
a 2.960.635 – b (A1) – d [10 02235]. – e 2 6 m a i
2010. – j G 01 C 19/56 (2006.01), G 01 P 9/04. –
k CAPTEUR DE ROTATION INERTIEL A STRUCTURE
SIMPLE – p (Inventeurs : EUDIER JEAN BAPTISTE ;
R AG OT V I N C E N T ; M A E R K Y C H R I S TO P H E ) . –
Demandeur : SAGEM DEFENSE SECURITE Société
anonyme, –
o
r
m Capteur de rotation inertiel comprenant une embase
(1) sur laquelle est monté un résonateur (4) hémisphérique vibrant associé à des transducteurs définissant au
moins deux voies de commande et deux voies de détection qui sont reliées à au moins un circuit de traitement
(7), le capteur comprenant une enceinte (8) de confinement sous vide montée sur l’embase pour entourer le
résonateur. Le résonateur est réalisé en métal et le circuit de traitement est monté à l’extérieur de l’enceinte sur
une face de l’embase opposée à l’enceinte.
G01B
141
déplacement et d’une information (iO) optique fournie par
le capteur (10) optique, une information (d) de profondeur
à partir du capteur (10) optique.
142
G01C
a 2.960.636 – b (A1) – d [10 02280]. – e 3 1 m a i
2010. – j G 01 C 21/20 (2006.01). – k R E G L E D E
BORDS DE PRES POUR UN VOILIER – p (Inventeur :
MANON CHRISTIAN). – o D e m a n d e u r :
MANON
CHRISTIAN, – r Mandataire : CABINET LE GUEN ET
MAILLET
m Le dispositif est constitué de deux éléments: un cercle fixé en son centre et tournant librement au centre
d’un support carré, le tout comportant des chiffres, lettres
et symboles.
L’utilisateur fait correspondre la diagonale du carré avec
la valeur numérique de la direction d’où vint le vent, puis
il positionne le carré sur la carte en faisant correspondre
les flèches du cercle avec le nord. Cette orientation obtenue, et en plaçant l’angle marqué «P» sur sa position, il
obtient la matérialisation des deux routes possibles.
Sur l’autre face, quand elle existe, il a la possibilité d’estimer son VMG en fonction de l’angle au vent et de sa
vitesse loch, puis de définir sa tactique en fonction des
performances du bateau, au vent debout et au vent portant.
L’invention est particulièrement destinée à faciliter la
compréhension des limites de la navigation à voile pour
les débutants et les plaisanciers; elle a à ce titre un intérêt particulier pour les écoles de voile.
a 2.960.637 – b (A1) – d [10 02218]. – e 2 6 m a i
2010. – j G 01 D 7/02 (2006.01). – k DISPOSITIF INDICATEUR DE TABLEAU DE BORD A MOUVEMENT
PLAN COMPLEXE –
(Inventeur : PRUDHAM DANIEL). –
Demandeur : MOVING MAGNET TECHNOLOGIES Société anonyme, –
M a n d a t a i r e : N OVA GRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif indicateur utilisable
sur un tableau de bord et comprenant deux moteurs électriques, deux arbres concentriques, et un organe d’information visuelle (3), les arbres étant respectivement
entraînés en rotation autour d’un axe de rotation commun
(Z) par les moteurs, et l’organe d’information visuelle (3)
étant lié en rotation au premier arbre autour de l’axe de
rotation (Z) et s’étendant suivant au moins une direction
(Y) transversale par rapport à cet axe de rotation (Z).
Le dispositif de l’invention comprend en outre un lien
cinématique (7, 8) reliant le deuxième arbre à l’organe
d’information visuelle (3) et transformant sélectivement
une rotation du deuxième arbre autour de l’axe de rotation (Z) en une translation de l’organe d’information
visuelle (3) suivant la direction transversale (Y), cet
organe d’information visuelle (3) étant, par rapport au
premier arbre (12), libre en translation suivant la direction
transversale (Y).
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.638 – b (A1) – d [10 54219]. – e 3 1 m a i
2010. – j G 01 F 1/00 (2006.01). – k SYSTEME DE
CONTROLE DE DEBIT D’UN FLUIDE – p (Inventeurs :
AFRIAT ANAT; MIZRAHI SIGAL). – o D e m a n d e u r s :
AFRIAT ANAT; MIZRAHI SIGAL, – r Mandataire: CABINET JEANNET & ASSOCIES
m Selon l’invention, ce système comprend:
- un générateur de courant comprenant un rotor (D) et un
stator (C);
- une turbine (E) agencée dans ladite canalisation (A) et
reliée au rotor (D) dudit générateur de courant, ladite turbine (E) étant apte à être entraînée par ledit fluide;
- un circuit de détection comprenant un émetteur agencé
sur ledit rotor (D) et un récepteur (I) agencé sur le stator
(C) correspondant dudit générateur de courant, ledit circuit de détection étant apte à mesurer la vitesse de rotation dudit rotor (D), et
- une unité de contrôle (H) comprenant un microcontrôleur et étant apte à:
o déduire le débit de fluide déplacé par ladite turbine (E)
à partir de la vitesse de rotation dudit rotor (D);
o à comparer la valeur du débit de fluide déplacé par
ladite turbine (E) à une valeur prédéterminée, et
o à commander l’ouverture / la fermeture d’une vanne
(G) d’alimentation en fluide;
ladite unité de contrôle (H) étant agencée de manière à
commander la fermeture de ladite vanne (G) lorsque
ladite valeur du débit de fluide déplacé par ladite turbine
(E) est supérieure à ladite valeur prédéterminée.
a 2.960.639 – b (A1) – d [10 02259]. – e 2 8 m a i
2010. – j G 01 H 1/00 (2006.01), B 64 C 27/14. –
k PROCEDE DE SURVEILLANCE D’ANOMALIE
STRUCTURALE D’UN ENSEMBLE MECANIQUE –
(Inventeurs: AUBOURG PIERRE ANTOINE; MOREL
HERVE). –
Demandeur : EUROCOPTER Société par
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de surveillance d’un ensemble mécanique (10) muni d’un
engrenage planétaire (30), d’une pluralité d’engrenages
satellites (50), d’une couronne (20) extérieure et d’un
porte-satellites (40), au moins un capteur de vibrations
(61) étant agencé sur ladite couronne (20). Pour chaque
capteur de vibrations, on acquiert un signal de mesure,
on réalise un spectre de fréquence puis on détermine
une première et une deuxième harmoniques d’engrènement pour chaque couple de fréquences émergentes aux
ordres 1 à N, on sélection des harmoniques de surveillance voisines desdites harmoniques d’engrènement,
et on détermine un premier indicateur égal à la racine
carrée de la somme des amplitudes des harmoniques de
surveillance à la puissance deux.
G01F
143
144
G01M
a 2.960.640 – b (A1) – d [10 54252]. – e 0 1 j u i n
2010. – j G 01 M 3/02 (2006.01). – k E P R E U V E
D’ETANCHEITE D’UN RESERVOIR PAR RAPPORT A
UN GAZ PRESENTANT UNE SIGNATURE INFRAROUGE –
(Inventeurs : GLORY JULIEN ; LE BIHAN
RONAN; MANGE AMAURY). –
Demandeur : GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ Société par actions simplifiée, –
Mandataire: LOYER ET ABELLO
p
o
r
m Un procédé pour éprouver l’étanchéité d’un réservoir
par rapport à un gaz présentant une signature infrarouge
comporte les étapes consistant à:
introduire le gaz dans un espace extérieur (5) de la membrane métallique (3),
produire une surpression dans l’espace extérieur de la
membrane métallique par rapport à l’espace intérieur du
réservoir,
émettre un rayonnement infrarouge (21) dans une zone
de surveillance (9) comprenant une zone de la surface
intérieure de la membrane métallique, le rayonnement
infrarouge comportant une gamme de longueurs d’onde
absorbable par le gaz,
acquérir des images (25) de la zone de surveillance à
l’aide d’un capteur infrarouge (8) sensible à la gamme de
longueurs d’onde absorbable, le capteur infrarouge étant
disposé dans l’espace intérieur du réservoir de manière à
recevoir un rayonnement infrarouge (22) réfléchi par la
surface intérieure de la membrane métallique,
traiter les images (25) pour détecter la présence du gaz
(7) dans la zone de surveillance.
a 2.960.641 – b (A1) – d [10 02214]. – e 2 6 m a i
2010. – j G 01 M 9/08 (2006.01), G 06 F 17/50. –
k DISPOSITIF D’EQUILIBRAGE D’UNE PLATEFORME
D E S I M U L AT I O N , E T P R O C E D E A S S O C I E –
(Inventeurs : FAUVEL THOMAS ; LAVERGNE FABIEN). –
Demandeur: AIRBUS OPERATIONS Société
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé et un dispositif d’équilibrage (50) d’une plateforme de simulation
(1), notamment de systèmes aéronautiques.
Le dispositif comprend:
- une composante de simulation (Mi, 20) présentant une
fonction de transfert (F, G) non linéaire formant partie de
la plateforme de simulation (1);
- un premier filtre (300) réalisant une inversion d’un
modèle simplifié (Fm, Gm) de ladite fonction de transfert,
pour générer une commande compensée (U) en entrée
de ladite composante à partir d’une valeur de sortie ?, ?(1) de la composante, d’une valeur correspondante de
consigne (Y(i)k,cons,?cons ), et d’une information de correction de modèle ?(corr);
- un deuxième filtre (400) pour calculer l’information de
correction (?corr) estimant une erreur (?m) de modélisation entre le modèle simplifié et ladite composante, à partir du modèle simplifié (Fm, Gm), de la commande
compensée (U) et de ladite valeur de sortie (?, ?(-1) ).
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.642 – b (A1) – d [10 54181]. – e 2 8 m a i
2010. – j G 01 N 23/04 (2006.01). – k PROCEDE DE
CONTROLE NON DESTRUCTIF ET DISPOSITIF DE
MISE EN OEUVRE DU PROCEDE –
(Inventeur : JACOTIN YVES). –
Demandeur :
SNECMA, –
p
o
r
m Procédé de contrôle non destructif d’une pièce mécanique consistant à diriger sur la pièce à contrôler (20) un
rayonnement électromagnétique à haute énergie émis
par une source et à capter le rayonnement qui a traversé
la pièce (12). Un masque (28) absorbant le rayonnement
est intercalé entre la source (16) et la pièce mécanique
(12) et comprend au moins une ouverture (30) alignée
avec la source (16) et une zone donnée (20) à contrôler
de la pièce (12), la forme et les dimensions de l’ouverture
(30) étant déterminées pour que seule la zone donnée
(20) à contrôler de la pièce (12) soit exposée au rayonnement électromagnétique.
a 2.960.643 – b (A1) – d [10 02248]. – e 2 7 m a i
2010. – j G 01 N 30/46 (2006.01), G 01 N 33/28. –
k DISPOSITIF DE COUPLAGE MODULABLE ENTRE
DES CHROMATOGRAPHIES EN PHASE SUPERCRITIQUE ET EN PHASE GAZEUSE BIDIMENSIONNELLE,
METHODE POUR REALISER UNE ANALYSE QUANTITATIVE EN 3D –
(Inventeurs : DUTRIEZ THOMAS ;
COURTIADE MARION ; DULOT HUGUES ; THIEBAUT
DIDIER; BERTONCINI FABRICE). –
Demandeur :
IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
p
o
r
m L’invention décrit un dispositif comprenant au moins
une première dimension de séparation par chromatographie en phase supercritique (SFC), au moins une interface de couplage, et au moins une séparation par
chromatographie en phase gazeuse bidimensionnelle
(GCxGC), ladite interface comportant une enceinte thermostatée dans laquelle sont agencées une vanne V2
d’échantillonnage des effluents en phase supercritique
issus de la première dimension (SFC) et/ou de stockage
des effluents fractionnés, V2 comportant au moins 5 boucles d’échantillonnage des effluents fractionnés en phase
supercritique et permettant un stockage temporaire des
effluents fractionnés dans lesdites boucles et/ou permettant de diriger soit les effluents fractionnés après stockage temporaire, soit les effluents non fractionnés
directement vers une vanne V3 de transfert, une vanne
V3 de transfert des effluents fractionnés ou non fractionnés en phase supercritique vers au moins une dérivation
avec un restricteur pour transférer les effluents fractionnés ou non fractionnés en phase supercritique vers au
moins une séparation par chromatographie en phase
gazeuse bidimensionnelle (GCxGC).
G01N
145
146
G01N
a 2.960.644 – b (A1) – d [10 02208]. – e 2 6 m a i
2010. – j G 01 N 33/20 (2006.01), G 01 N 21/65. –
k CARACTERISATION DE LA COMPOSITION D’UNE
COUCHE DEPOSEE D’UN ALLIAGE DE TYPE I(III’,III“)-(VI’-VI“) –
(Inventeurs: BERMUDEZ BENITO
VERONICA; SAUCEDO SILVA EDGARDO; SALVADOR
JA I M E F E R R E R J E S U S ; P E R E Z RO D R I G U E Z
ALEJANDRO ; MORANTE LLEONART JOAN RAMON ;
FONTANE SANCHEZ JAVIER ; IZQUIERDO ROCA
V I C TO R ; A LVA R E Z G A R C I A J AC O B O ) . –
Demandeurs: NEXCIS Société par actions simplifiée;
FUNDACIO PRIVADA INSTITUT DE RECERCA DE
L’ENERGIA DE CATALUNYA (IREC); UNIVERSIDAD DE
BARCELONA (UB), –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m L’invention concerne la caractérisation de la composition d’une couche déposée d’un alliage de type I-(III’,III“)(VI’,VI“) tel que par exemple Cu(InxGa1-x)(SySe1-y)2. Par
éclairement de la couche d’alliage par un rayonnement
incident de longueur d’onde proche d’une longueur
d’onde correspondant à la largeur de bande interdite de
l’alliage, on génère un phénomène de résonance
Raman. Le procédé comporte alors les étapes:
- mesure de l’intensité d’un pic de diffusion Raman caractéristique de l’alliage de la couche, et
- détermination en fonction de ladite mesure d’intensité,
d’une proportion de l’espèce III’ par rapport à l’espèce
III“, et/ou de l’espèce VI’ par rapport à l’espèce VI“, dans
l’alliage de la couche mince.
a 2.960.645 – b (A1) – d [10 54245]. – e 0 1 j u i n
2010. – j G 01 N 33/53 (2006.01), G 01 N 33/58. –
k PROCEDE D’EVALUATION IN VITRO DE L’ETAT
PHYSIOLOGIQUE D’UNE MUQUEUSE GASTRIQUE ET
KIT POUR REALISER UNE TELLE EVALUATION –
(Inventeurs : KAEFFER BERTRAND ; ROZE JEANCHRISTOPHE). –
Demandeur: INSTITUT NATIONAL
DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement
public, –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé d’évaluation in vitro
de l’état physiologique d’une muqueuse gastrique à partir
de cellules exfoliées et isolées d’un fluide biologique d’un
individu animal, humain ou non humain, selon lequel on
soumet lesdites cellules à un ensemble d’anti-corps susceptibles d’interagir avec des marqueurs protéiques
parmi au moins un marqueur de l’autophagie et au moins
un marqueur de l’horloge. Avantageusement, on utilise
des anticorps anti-SURVIVINE et/ou des anticorps antiLC3, en tant que marqueurs de l’autophagie. De même,
on utilise des anticorps anti-PERIOD1 et/ou des anticorps anti-CLOCK, en tant que marqueurs de l’horloge.
L’invention concerne également un kit comportant un
ensemble d’anti-corps susceptibles d’être utilisés pour
ledit procédé.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.646 – b (A1) – d [10 54265]. – e 0 1 j u i n
2010. – j G 01 N 37/00 (2006.01). – k VETEMENT INTEGRANT UN SYSTEME DE CONTROLE NON DESTRUCTIF –
( I n v e n t e u r : PAG E S M A R I O N ) . –
Demandeur : EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE
AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN
p
o
r
m L’invention concerne un vêtement de type veste (1)
intégrant un système de contrôle non destructif comportant, en tant qu’éléments constitutifs, un dispositif électronique de mesure (26) apte à être connecté à un capteur
de mesure, et relié à une carte électronique (20) ellemême reliée à une source d’alimentation électrique (21)
et à un écran de visualisation et de commande (27), et
des câbles de liaison électrique et électronique desdits
éléments constitutifs les uns aux autres.
a 2.960.647 – b (A1) – d [10 54250]. – e 0 1 j u i n
2010. – j G 0 1 P
5/08
(2006.01). –
k VELOCIMETRE ET PROCEDE DE MESURE DE LA
VITESSE D’ECOULEMENT D’UN FLUIDE ELECTRIQUEMENT CONDUCTEUR –
(Inventeurs : PINTON
JEAN-FRANCOIS ; PLIHON NICOLAS ; VERHILLE
GAUTIER; MIRALLES SOPHIE). –
Demandeurs :
ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON Etablissement public; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE, –
Mandataire: BREVINNOV
p
o
r
m Ce vélocimètre pour mesurer la vitesse d’écoulement
d’un fluide électriquement conducteur comporte:
- deux capteurs (16, 19) disposés de manière à ce que,
en absence d’écoulement du fluide (4) électriquement
conducteur, la différence entre les intensités mesurées
par les deux capteurs (16,19) est non nulle,
- une unité de traitement (18) est apte à calculer la
vitesse d’écoulement du fluide dans une direction parallèle à la première direction de mesure (7) à partir de la
différence entre les intensités mesurées par les deux
capteurs (16, 19).
G01N
147
148
G01R
BOPI 11/48
a 2.960.648 – b (A1) – d [10 02300]. – e 0 1 j u i n
2010. – j G 01 R 33/09 (2006.01), G 01 D 5/12. –
k C A P T E U R A M AG N E TO R E S I S T I V I T E –
p (Inventeurs : BLANC JEREMIE ; MARLE OLIVIER ;
WILDGEN ANDREAS). – o Demandeur : CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE, – r Mandataire : CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
m Capteur GMR (1) comportant:
• un aimant (3) permanent présentant un axe de référence (z) et une surface (16) perpendiculaire à cet axe de
référence (z);
• un anneau (4) en matériau magnétique ou ferromagnétique se dressant sur ladite surface (16) de l’aimant permanent, l’anneau (4) comportant des parois (8)
d’épaisseur constante (e) qui entourent continûment une
cavité (5) qui traverse l’anneau (4) de part en part suivant
la direction de l’axe de référence (z), la cavité (5) présentant un axe confondu avec l’axe de référence (z);
• un circuit GMR (11) positionné au-delà de la cavité (5)
de façon à ce que le circuit GMR (11) soit compris dans
un plan perpendiculaire à l’axe de référence (z), le circuit
GMR (11) comportant au moins une cellule GMR (13a,
13b, 13c) sensible selon un axe x perpendiculaire à l’axe
de référence (z).
a 2.960.649 – b (A1) – d [10 02188]. – e 2 5 m a i
2010. – j G 01 S 3/38 (2006.01), H 01 Q 3/26. –
k PROCEDE DE DETERMINATION DE L’ERREUR
D’UNE MESURE DE LA DEVIATION DE L’AXE D’UN
FAISCEAU D’UNE ANTENNE RADAR A BALAYAGE
ELECTRONIQUE PAR RAPPORT A UNE DIRECTION
VISEE –
(Inventeurs: FREYSSINIER PHILIPPE; PIET
GHISLAIN). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de détermination de
l’erreur de mesure de la déviation de l’axe d’un faisceau
d’une antenne radar à balayage électronique par rapport
la direction visée, l’antenne étant montée sur une base
motorisée. Cette mesure se fait en ramenant le dit faisceau dans la direction d’analyse de la base de mesure
par 2 mouvements complémentaires. Le procédé
comprend: a) pour N valeurs de pointage du faisceau
vers une direction choisie, N étant un entier: une redirection du faisceau vers la direction d’analyse de rayonnement selon un premier et un deuxième mouvement de la
base motorisée choisis, le deuxième mouvement étant
complémentaire du premier, et une réalisation d’un couple de mesures (1) de la déviation de l’axe du faisceau
de l’antenne par rapport à la direction visée, à l’issue du
premier mouvement d’une part et du deuxième mouvement d’autre part; b) pour le ième couple de mesure, i
étant un entier variant entre 1 et N, un établissement d’un
système de deux équations vectorielles (5) tel que:
c) une résolution du système d’équations vectorielles
(10), de façon à minimiser l’écart entre les deux estimations de la déviation de l’axe du faisceau, et d) une réitération des étapes b) et c) pour les N couples de mesures.
BOPI 11/48
a 2.960.650 – b (A1) – d [10 54030]. – e 2 5 m a i
2010. – j G 01 S 7/04 (2006.01), G 01 S 13/95. –
k DISPOSITIF DE COMMANDE D’AFFICHAGE D’UNE
IMAGE D’UN RADAR METEOROLOGIQUE DANS UN
AERONEF –
( I n ve n t e u r : C R O S X AV I E R ) . –
Mandataire : CABINET LHERMET
LA BIGNE & REMY
p
o
r
m Le dispositif (16, 34) de commande d’affichage d’une
image d’un radar (14), notamment météorologique,
d’aéronef (2), est apte à effectuer sur un écho (28, 32) du
radar au moins un test prédéterminé visant à décider sur
le choix d’une représentation (40) correspondant à lécho
lors d’un affichage d’une image du radar.
a 2.960.651 – b (A1) – d [10 02272]. – e 2 8 m a i
2010. – j G 01 S 13/95 (2006.01), G 01 W 1/00. –
k PROCEDE DE CORRECTION DE MESURES DE REFLECTIVITE ET RADAR METTANT EN OEUVRE CE
PROCEDE –
Division demandée le 14/12/10 bénéficiant de la date de dépôt du 28/05/10 de la demande initiale n˚ 10 02272. –
(Inventeurs : PUJOL OLIVIER ;
MESNARD FREDERIC; IASSAMEN ALIA; SAUVAGEOT
H E N R I ; C O S T E S C L E M E N T I N E ; A RT I S J E A N
PAUL). –
n
p
o
r
m L’invention a pour objet un procédé de correction de
mesures de réflectivité effectuées par un radar tel qu’un
radar météorologique, une mesure de réflectivité étant
associée à un volume de résolution. Il comporte au
moins un étape (600) d’acquisition de la mesure Zm de
réflectivité correspondant au volume de résolution courant, une étape (601) d’estimation de l’atténuation kc
introduite par les gouttelettes nuageuses, ladite estimation étant réalisée grâce à l’utilisation d’un profil vertical
moyen de contenu en eau liquide nuageuse, une étape
(602) d’estimation de l’atténuation kg,O2 introduite par le
dioxygène, une étape (603) d’estimation de l’atténuation
kg,H2O introduite par la vapeur d’eau, une étape (605)
de détermination de l’atténuation spécifique totale k des
composantes non détectables en tenant compte de l’atténuation kc de l’atténuation kg,o2 et de l’atténuation
kg,H2O estimées aux étapes précédentes, une étape
(604) de correction de la réflectivité mesurée prenant en
compte l’atténuation spécifique totale estimée k.
L’invention a aussi pour objet un radar météorologique
embarqué mettant en oeuvre le procédé.
G01S
149
150
G01S
a 2.960.652 – b (A1) – d [10 04869]. – e 14 décembre 2010. – j G 01 S 13/95 (2006.01), G 01 S 7/41. –
k PROCEDE DE CORRECTION DE MESURES DE REFLECTIVITE PAR DETECTION D’ISOTHERME ET RADA R M E T TA N T E N O E U V R E C E P RO C E D E –
Division demandée le 14/12/10 bénéficiant de la date
de dépôt du 28/05/10 de la demande initiale n˚ 10
02272. –
(Inventeurs : PUJOL OLIVIER ; MESNARD
FREDERIC ; IASSAMEN ALIA ; SAUVAGEOT HENRI ;
C O S T E S CLE M E N T IN E ; ART IS J E AN PAUL). –
n
p
o
r
m L’invention a pour objet un procédé de correction des
mesures de réflectivité effectué par un radar tel qu’un
radar météorologique, une mesure de réflectivité étant
associée à un volume de résolution. Le volume de résolution courant est analysé de manière à déterminer si le
plan représentant l’isotherme 0˚ C le traverse (902, 903,
904, 905, 906, 907). Lorsque le plan représentant l’isotherme 0˚ C traverse le volume de résolution courant,
ledit volume est découpé (908) en deux parties situées
de part et d’autre dudit plan, l’atténuation associée au
volume de résolution est déterminée (910) en tenant
compte de la contribution de chacune des parties à la
réflectivité mesurée. La réflectivité associée au volume
de résolution courant est corrigée en utilisant l’atténuation ainsi déterminée..
L’invention a aussi pour objet un radar météorologique
embarqué mettant en oeuvre le procédé.
a 2.960.653 – b (A1) – d [10 02309]. – e 0 1 j u i n
2010. – j G 01 S 19/02 (2006.01), G 01 S 5/14, B 64 G
3/00. – k SYSTEME DE POSITIONNEMENT D’UN SATELLITE GEOSTATIONNAIRE – p (Inventeur : CELERIER BRUNO). – o Demandeur: THALES Société anonyme, – r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
m L’invention concerne un système de positionnement
d’un satellite géostationnaire (1), comprenant:
- au moins quatre stations sol chacune étant de position
connue et apte à envoyer vers le satellite (1) un signal dit
signal montant,
- et des moyens de mesure des différences des temps
d’arrivée au satellite des signaux montants.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.654 – b (A1) – d [10 54059]. – e 2 7 m a i
2010. – j G 02 B 5/28 (2006.01), H 01 L 31/0232, 27/
146. – k FILTRE OPTIQUE PROPRE A TRAITER UN
RAYONNEMENT D’INCIDENCE VARIABLE ET DETECT E U R C O M P R E N A N T U N T E L F I LT R E –
(Inventeurs : BOUTAMI SALIM ; DESIERES YOHAN ;
FREY LAURENT; GRAND GILLES). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES, –
p
o
r
m Ce filtre optique (60) pour le filtrage d’un rayonnement électromagnétique d’angle d’incidence variable,
comprend un empilement d’au moins une couche diélectrique ou semi-conductrice (64, 66) agencée entre deux
couches partiellement réfléchissantes (68, 70, 72), ledit
empilement définissant un ensemble de cavités de
Fabry-Pérot d’épaisseur identique et réglées sur une longueur d’onde prédéterminée.
L’indice de réfraction moyen de la couche diélectrique ou
semi-conductrice (64, 66) est variable dans un plan
orthogonal à la direction (E) de l’empilement de manière
à compenser les effets de la variation de l’angle d’incidence du rayonnement électromagnétique sur le spectre
de transmission desdites cavités.
a 2.960.655 – b (A1) – d [10 54023]. – e 2 5 m a i
2010. – j G 02 F 1/365 (2006.01), G 02 B 6/02. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE D’OBTENTION D’UNE
LUMIERE POLYCHROMATIQUE STABILISEE SUR UNE
PLAGE DE LONGUEURS D’ONDE DETERMINEE –
(Inventeurs : MUSSOT ARNAUD ; KUDLINSKI
ALEXANDRE ; BOUWMANS GERAUD ; BARVIAU
BENOIT). –
Demandeur : CNRS - CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement
public, –
Mandataire : CABINET BLOCH & BONNETAT
p
o
r
m Un dispositif et un procédé d’obtention d’une lumière
polychromatique (F2) stabilisée sur une plage de longueurs d’onde (P1) déterminée, remarquables par le fait
que l’on déporte les longueurs d’onde instables (P2,P2’)
en-dehors de la plage de longueurs d’onde (P1) déterminée.
G02B
151
152
G03B
a 2.960.656 – b (A1) – d [10 03761]. – e 21 septembre 2010. – j G 03 B 21/54 (2006.01), G 03 B 35/00. –
k SYSTEME DE BRAS PHOTO – p ( I nve n t e u r : L A I
PENG CHENG). – o Demandeur : ORTERY TECHNOLOGIES INC, – r M a n d a t a i r e :
SYSNEXT
. –
f Priorité: US, 26 mai 2010, n˚ 12787710.
m Un
bras photo est proposé ici. Une roue de commande tournante est équipée pour entraîner un mécanisme de transmission amenant le bras photo à tourner,
de telle façon qu’une caméra fixée sur le bras photo
puisse effectuer des prises de vue sous différents angles
le long d’un trajet circulaire. Le bras photo est également
équipé d’un boîtier de connexion d’alimentation et de
signaux pour fournir l’alimentation à l’appareil photo et
émettre des informations d’image et des instructions de
commande. En outre, une roue de commande de levage
est équipée pour régler la hauteur du centre de rotation
du bras photo.
a 2.960.657 – b (A1) – d [10 02306]. – e 0 1 j u i n
2010. – j G 03 F 7/09 (2006.01), H 01 L 21/027. –
k PROCEDE DE LITHOGRAPHIE A DEDOUBLEMENT
DE PAS – p (Inventeurs: PAIN LAURENT; BELLEDENT
JEROME; BARNOLA SEBASTIEN). – o D e m a n d e u r :
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES, –
Mandataire : MARKS
& CLERK FRANCE
r
m L’invention concerne la lithographie pour la gravure
de motifs très denses sur un substrat, par exemple pour
la réalisation de circuits intégrés de microélectronique.
La gravure d’un motif de densité élevée est effectuée à
partir d’une combinaison de plusieurs motifs partiels
moins denses; on forme une couche sacrificielle sur un
substrat (10) et on grave la couche sacrificielle selon un
premier motif partiel; on forme des espaceurs sur les
bords des éléments de la couche sacrificielle ainsi gravée, les espaceurs laissant libres des zones définissant
un deuxième motif partiel; puis on enlève la couche
sacrificielle pour ne laisser subsister que les espaceurs
(16). On effectue ensuite le dépôt d’une couche (22) sensible à un faisceau électronique entre les espaceurs sur
une épaisseur inférieure ou égale à la hauteur des espaceurs, et on expose cette couche sensible au moyen d’un
faisceau électronique selon un troisième motif partiel tel
qu’il subsiste sur le substrat un motif final de régions
dépourvues d’espaceurs et de couche sensible, ce motif
résultant de la combinaison des premier, second et troisième motifs partiels et étant de densité plus élevée que
chacun des motifs partiels.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.658 – b (A1) – d [10 54169]. – e 2 8 m a i
2010. – j G 03 F 7/20 (2006.01), B 29 C 33/38, 33/56,
59/02. – k LITHOGRAPHIE PAR IMPRESSION NANOMETRIQUE – p (Inventeurs : PAULIAC SEBASTIEN ;
LANDIS STEFAN). – o Demandeur : COMMISSARIAT
A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –
r
m La présente invention concerne un procédé de lithographie par impression nanométrique. Procédé de lithographie par impression nanométrique comportant une
étape de préparation au cours de laquelle on dispose
une résine (120) sur un substrat (130), une étape de
pressage d’un moule (200, 300, 400, 500) comportant
des reliefs (202) de sorte à transférer les reliefs (202) du
moule (200, 300, 400, 500) dans la résine (120) pour y
former des motifs (230) présentant chacun au moins une
extrémité, une étape de retrait pour séparer le moule
(200, 300, 400, 500) de la résine (120) caractérisé en ce
que la résine (120) est une résine photosensible positive,
en ce qu’il comprend avant ou après l’étape de retrait du
moule (200, 300, 400, 500) une étape d’exposition pour
activer la résine (120) et en ce qu’il comprend, préalablement à l’étape d’exposition, une étape de masquage au
cours de laquelle on dispose entre le moule (200, 300,
400, 500) et la résine (120) un revêtement de masquage
(110, 310) stoppant en partie au moins l’exposition de la
résine (120) qu’il recouvre et recouvrant la résine (120)
uniquement en dehors de l’extrémité des motifs (230).
a 2.960.659 – b (A1) – d [10 54024]. – e 2 5 m a i
2010. – j G 05 D 1/00 (2006.01), B 64 D 43/00. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF AUTOMATIQUES D’AIDE
AU PILOTAGE D’UN AVION. – p (Inventeurs : BOURRET THIERRY ; LOUISE PASCALE ; MULLER JEAN ;
DAL SANTO XAVIER). –
Demandeur : AIRBUS OPER AT I O N S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
o
r
m-
Le dispositif (1) comporte des moyens (10) pour
déterminer, en cas de perte d’une information de vitesse,
des paramètres de contrôle qui sont utilisés, à la place
de ladite information de vitesse, pour assurer la disponibilité au moins d’un pilote automatique (2) de l’avion.
G03F
153
154
G05D
a 2.960.660 – b (A1) – d [10 02297]. – e 0 1 j u i n
2010. – j G 05 D 22/02 (2006.01), F 24 F 11/00, B 01 D
53/26. – k PROCEDE DE POSITIONNEMENT DE CAPTEURS DANS UN ENVIRONNEMENT ET DE REGULATION
DU
TAU X
D’HUMIDITE
DUDIT
ENVIRONNEMENT –
( I nve n t e u r : D U P R E P I E R RE). –
Demandeur : INTERNATIONAL RFID SOLUTIONS IRIS-RFID, –
Mandataire : CABINET MICHEL
POUPON
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de positionnement
de capteurs d’un taux d’humidité dans un environnement,
et un procédé de régulation du taux d’humidité d’un environnement destiné à recevoir au moins un véhicule. Le
procédé comporte une étape de réalisation du procédé
de positionnement, une étape de mesure par les premiers capteurs sélectionnés du taux d’humidité, une
étape de calcul de la variation dans l’espace du taux
d’humidité entre deux premiers capteurs sélectionnés
voisins, une étape de commande d’au moins un déshumidificateur de sorte que la variation dans l’espace du
taux d’humidité entre les deux premiers capteurs sélectionnés voisins atteigne une valeur de consigne pré-calculée qui est égale à la variation, dans l’espace, du taux
d’humidité entre les deux premiers capteurs sélectionnés
voisins, mesurée lors de la deuxième étape de sélection
de la revendication 1
a 2.960.661 – b (A1) – d [10 54063]. – e 2 7 m a i
2010. – j G 06 F 1/26 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’ALIMENTATION AUXILIAIRE D’UN EQUIPEMENT
SUR UN BUS D’ALIMENTATION LIMITE EN COURANT –
(Inventeurs: DANGY-CAYE NICOLAS; PRIOLEAU CHRISTEL). –
D e m a n d e u r : S AG E M C O M
BROADBAND SAS, –
p
o
r
m Le dispositif d’alimentation d’un équipement(2) par un
bus d’alimentation(1) limité en courant selon une tension
nominale (Vb) de l’équipement comporte un dispositif
d’alimentation auxiliaire comprenant un organe de stockage d’énergie(5) et un organe(6) de déclenchement
d’une alimentation auxiliaire de l’équipement(2) à partir
de l’organe de stockage (5) par l’intermédiaire d’un convertisseur abaisseur de tension(7) de la tension auxiliaire
à la tension nominale.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.662 – b (A1) – d [10 54190]. – e 3 1 m a i
2010. – j G 06 F 1/32 (2006.01), G 06 F 1/26, G 06 Q
10/00. – k OPTIMISATION DE LA PERFORMANCE
ENERGETIQUE D’UN CENTRE COMPORTANT DES
EQUIPEMENTS ENERGIVORES. –
(Inventeurs : DUFLOS THIERRY; DERNIS MICHEL). –
Demandeur :
ATRIUM DATA Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: DERAMBURE CONSEIL
p
o
r
m Dans
le procédé d’optimisation de la performance
énergétique d’un centre de traitement de données ayant
des moyens d’infrastructure (4), des équipements fonctionnels (2), des moyens de conditionnement d’air (5), alimentés par des moyens d’alimentation électrique (3), on
dispose de moyens de mesure (6) de paramètres sur
l’air, de paramètres sur le centre, de moyens de transmission, de stockage et de traitement de données (7, 8, 9,
10, 11, 12, 13, 14), d’une pluralité de compteurs électriques (15a, 15b...), on définit une pluralité de groupes
homogènes d’alimentation électrique et on organise les
moyens d’alimentation électrique (3) pour disposer d’une
pluralité d’alimentations (3a, 3b...) de la pluralité de groupes homogènes, on associe à chaque alimentation électrique (3a, 3b...) un compteur électrique (15a, 15b...), on
mesure la consommation électrique de la pluralité d’alimentations électriques (3a, 3b...) et les paramètres sur
l’air, on transmet les mesures à des moyens de stockage
(11) et on traite les mesures et les paramètres stockés
selon des protocoles permettant de calculer des indices
et/ou indicateurs et on les compare avec des indices et/
ou indicateurs de référence.
a 2.960.663 – b (A1) – d [10 54235]. – e 0 1 j u i n
2010. – j G 06 F 3/048 (2006.01), G 06 F 3/01, G 06 Q
90/00, H 04 L 12/12. – k GESTION D’OBJETS PAR
SYSTEME DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION –
(Inventeurs : CHRISTOPHE BENOIT ; XU WENYI). –
Demandeur: ALCATEL LUCENT Société anonyme, –
Mandataire: ALCATEL LUCENT INTERNATIONAL
p
o
r
m Procédé
pour agir sur un objet par l’intermédiaire
d’une interface avec un système de traitement de l’information, comportant une étape de définition d’une représentation logique de l’objet, une étape de détermination
par un utilisateur et de déclenchement d’une fonctionnalité de l’objet offerte par la représentation, et d’une étape
de communication avec l’objet pour réaliser effectivement
ladite fonctionnalité, le procédé est caractérisé en ce que
la représentation logique comporte au moins un graphe
d’états dans lequel les états du graphe représentent les
états de l’objet et les transitions du graphe représentent
des fonctionnalités de l’objet, et en ce que les fonctionnalités offertes comprennent les fonctionnalités présentes
sur les transitions sortantes de l’état courant du graphe.
G06F
155
156
G06F
a 2.960.664 – b (A1) – d [10 54060]. – e 2 7 m a i
2010. – j G 06 F 11/30 (2006.01), G 06 F 17/50, 9/
44. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE SIMULATION
D’UN LOGICIEL A EXECUTER DANS UN SYSTEME –
(Inventeurs : DE VAULX SEBASTIEN ; MAGNIN
C L E M E N T ; T H A B AU LT P I E R R E DA M I E N ) . –
p
o
r
m Un procédé de simulation d’un logiciel apte à être
exécuté dans un système et à commander au moins une
action à l’expiration d’un compteur du système, inclut:
- la mise en oeuvre d’étapes du fait de l’exécution d’instructions du logiciel
(L), et
- la mise en oeuvre d’une étape (L’) distincte des étapes
mises en oeuvre du fait de l’exécution du logiciel et résultant en une exécution anticipée de ladite action.
Un dispositif associé est également proposé.
a 2.960.665 – b (A1) – d [10 54135]. – e 2 8 m a i
2010. – j G 06 F 13/00 (2006.01), B 64 D 11/00. –
k SYSTEME DE TRANSMISSION DE SIGNAL DESTINE A ETRE EMBARQUE DANS UN VEHICULE –
(Inventeur: DAOUK ANTAR). –
Demandeur :
DAOUK ANTAR, –
Mandataire : CABINET DIDIER
MARTIN
p
o
r
m L’invention concerne un système de transmission de
signal destiné à être embarqué dans un véhicule, lequel
comprend un équipement de bord, ledit système comprenant un premier conducteur principal (2) conçu pour
acheminer ledit signal et une barrière (4) pour isoler ledit
premier conducteur principal (2), ledit système étant
caractérisé en ce que ladite barrière (4) inclut un premier
conducteur intermédiaire (5), lesdits premier conducteur
principal (2) et premier conducteur intermédiaire (5) étant
mobiles pour évoluer entre une première configuration
dans laquelle ils sont mutuellement connectés pour que
le premier conducteur intermédiaire (5) contribue à
l’acheminement du signal entre le premier conducteur
principal (2) et l’équipement de bord et une deuxième
configuration dans laquelle ils sont mutuellement déconnectés.
Transmission de signal dans un véhicule.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.666 – b (A1) – d [10 54079]. – e 2 7 m a i
2010. – j G 06 F 13/42 (2006.01), H 04 L 29/06. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE SYNCHRONISATION
ET DE DATATION POUR EQUIPEMENTS D’UN RESEAU
D E C O M M U N I C AT I O N D E T Y P E A F D X –
(Inventeur: DANET OLIVER). –
p
o
r
m L’invention a notamment pour objet la synchronisation
d’une horloge locale d’un équipement dans un réseau de
communication en fonction de trames de synchronisation
émises par un équipement de référence et transmises
via un commutateur. Après avoir reçu (700) une trame de
synchronisation émise par l’équipement de référence et
comprenant sa date d’émission, le commutateur transmet (730) ladite trame de synchronisation reçue après un
délai, au moins en moyenne, fixe à compter de la réception de ladite trame de synchronisation par ledit commutateur (725). L’horloge locale de l’équipement est
synchronisée après réception de ladite trame de synchronisation par l’équipement selon ladite date d’émission, la date de réception de ladite trame de
synchronisation et ledit délai.
a 2.960.667 – b (A1) – d [11 54409]. – e 2 0 m a i
2011. – j G 06 F 13/42 (2006.01), G 06 F 13/38, H 04 L
7/04. – k UNITE DE COMMANDE POUR ECHANGER
DES DONNEES AVEC UNE UNITE PERIPHERIQUE,
AINSI QU’UNITE PERIPHERIQUE ET PROCEDE
D’ECHANGE DE DONNEES –
(Inventeurs : DAECKE
DIRK ; OPITZ BERNHARD ; DOEHREN STEFAN). –
D e m a n d e u r : R O B E RT B O S C H G M B H , –
Priorité: DE, 27 mai 2010, n˚ 102010029349.0.
p
o
r
f
m Unité de commande (100) comportant au moins une
interface de communication (110) pour échanger des
données avec au moins une unité périphérique (200)
dans un premier mode de fonctionnement synchrone,
l’interface transmet les signaux de synchronisation (Sp1,
Sp2, ..) à l’unité périphérique (200).
L’interface de communication (110) est réalisée pour
modifier l’intervalle de temps (Tsync1, Tsync2) entre
deux signaux de synchronisation successifs (Sp3, Sp4).
G06F
157
158
G06F
a 2.960.668 – b (A1) – d [10 54092]. – e 2 7 m a i
2010. – j G 06 F 17/00 (2006.01). – k PROCEDE ET
DISPOSITIF DE CONFIGURATION INCREMENTALE DE
MODULES DE TYPE IMA –
(Inventeur : MARTINEZ
PHILIPPE). –
Demandeur : AIRBUS OPERATIONS
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : SANTARELLI
p
o
r
m L’invention a notamment pour objet la configuration
incrémentale d’un module de type IMA, le module comprenant des ressources temporelles et matérielles ainsi
qu’un système d’exploitation permettant une exécution
ségréguée d’au moins deux applications à l’aide d’au
moins une partie des ressources. Après avoir obtenu
(305) au moins un premier paramètre de configuration
d’au moins une partie des ressources, ce paramètre
visant une ressource propre au système d’exploitation ou
une ressource commune au système d’exploitation et à
au moins une des applications ou aux applications, le
module est configuré (310) selon ce paramètre. Un
second paramètre de configuration d’au moins une partie
des ressources est ensuite obtenu (320), ce second
paramètre visant une ressource propre à l’une des applications. Le module est alors configuré (330) selon ledit
au moins un second paramètres.
a 2.960.669 – b (A1) – d [10 54160]. – e 2 8 m a i
2010. – j G 06 F 17/30 (2006.01). – k PROCEDE ET
DISPOSITIF DE RECHERCHE D’INFORMATION –
(Inventeur: LEMANN FREDERIC). –
Demandeur :
MOBEO Société à responsabilité limitée, –
p
o
r
m Le procédé de recherche d’information comporte:
- une étape de configuration de filtres sémantiques différents pour différents sites susceptibles de disposer
d’information recherchée,
- une étape de définition d’une recherche avec des motsclés, par un utilisateur, une étape de transmission d’une
requête initiale représentative des dits mots-clés, à des
filtres sémantiques de sites susceptibles de disposer de
l’information recherchée,
- une étape de filtrage sémantique effectuée par chaque
filtre configuré pour au moins un site destinataire de
ladite requête, pour faire correspondre la requête initiale
à une requête dérivée,
- une étape de réponse, par au moins un site destinataire, à ladite requête dérivée et
- une étape de présentation d’au moins une réponse en
provenance d’un site.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
G06F
159
a 2.960.670 – b (A1) – d [11 54673]. – e 2 7 m a i
2011. – j G 06 F 17/30 (2006.01), G 06 Q 50/00, 10/
00. – k PROCEDE DE CLASSEMENT D’UTILISATEURS DANS UN RESEAU SOCIAL EN LIGNE –
(Inventeur: SWAHAR GAYATHRI). –
Demandeur :
THE NIELSEN COMPANY (US), LLC, –
Mandataire :
CABINET PLASSERAUD . –
Priorités : IN, 31 mai
2010, n˚ 1486CHE2010 ; US, 13 juillet 2010,
n˚ 12835563.
p
o
r
f
m Procédé mis en oeuvre par ordinateur de classement
d’utilisateurs dans un réseau social en ligne, comprenant
les étapes consistant à:
déterminer une connexité d’un utilisateur sur un site de
constitution de réseaux sociaux (102) en fonction d’un
nombre de contacts de l’utilisateur;
déterminer un nombre de premières interactions dirigées
de l’utilisateur à au moins un des contacts;
déterminer un nombre de secondes interactions associées à la première interaction et au moins un des
contacts; et
classer l’utilisateur avec d’autres utilisateurs sur le site de
constitution de réseaux sociaux (102) en fonction de la
connexité, des premières interactions, et des secondes
interactions.
a 2.960.671 – b (A1) – d [10 54272]. – e 0 1 j u i n
2010. – j G 06 F 21/24 (2006.01), H 04 L 9/32, 29/
06. – k PROCEDE DE SECURISATION DE DONNEES
NUMERIQUES ET D’IDENTITES NOTAMMENT AU SEIN
DE PROCESSUS UTILISANT DES TECHNOLOGIES DE
L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION –
(Inventeurs : LAURIER PHILIPPE ; RIGUIDEL MICHEL). –
Demandeur : INSTITUT TELECOM-TELEC O M PA R I S T E C H E t a b l i s s e m e n t p u b l i c , –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de contrôle, de sécurisation et de confidentialisation de données au sein de processus déclaratifs, informatifs,
administratifs ou productifs utilisant les technologies de
l’information et de la communication.
Plus particulièrement l’invention concerne un procédé de
sécurisation de données numériques placées dans un
fichier informatique ou émises dans un flux de communication par un expéditeur (10) vers au moins un réceptionnaire principal (2) et éventuellement un ou plusieurs
réceptionnaires périphériques (3) selon un protocole
informatique ou de communication donné, caractérisé en
ce qu’une consigne de fonctionnement ou une information dédiée à chaque réceptionnaire est transmise au
moyen d’un griffage inséré dans le protocole informatique
ou de communication.
La consigne de fonctionnement peut être une autorisation, une interdiction, l’activation, la modification ou l’arrêt
d’une fonction d’un réceptionnaire (2, 3) et peut être couplée à la délivrance d’information. L’invention s’applique à
la gestion de données régies par des protocoles informatiques ou de communication, notamment pour les opéra-
tions de géolocalisation, de traçage, de marquage, de
profilage ou d’identification, tels que lors d’activités
d’achat en ligne, de valorisation, de déplacement, ou
d’expression de sa pensée.
160
G06K
a 2.960.672 – b (A1) – d [10 54117]. – e 2 7 m a i
2010. – j G 06 K 7/06 (2006.01), H 04 M 1/02. –
k COQUE POUR TELEPHONE MOBILE AVEC FONCTIONALITE NFC – p ( I n v e n t e u r s : L E V I O N N A I S
PHILIPPE; PICQUENOT DAVID). – o D e m a n d e u r :
FRANCE
TELECOM
Société
anonyme, –
r Mandataire: CABINET PLASSERAUD
m Il
s’agit d’une coque (100) pour téléphone mobile
apte à comprendre une carte d’identité d’abonné. Le
téléphone mobile a, d’une part, une face avant présentant une interface utilisateur et, d’autre part, une face
arrière. La coque a une surface interne (102) et une surface externe. Cette coque a une forme adaptée pour
recevoir de manière amovible le téléphone mobile de
telle sorte que la face arrière du téléphone mobile soit
maintenue le long de la surface interne de la coque.
La surface interne comprend:
- un premier moyen (103) adapté pour maintenir un dispositif de communication en champ proche et une
antenne qui lui est associée; et
- un second moyen (101) adapté pour guider au moins
une portion d’une interface filaire (31) destinée à relier le
dispositif de communication en champ proche à la carte
d’identité d’abonné.
a 2.960.673 – b (A1) – d [10 54116]. – e 2 7 m a i
2010. – j G 06 K 9/28 (2006.01), G 06 K 9/74, 11/04,
G 06 T 7/00. – k EXTRACTION D’UN DOCUMENT
DA N S U N E S E R I E D ’ I M AG E S C A P T E E S –
(Inventeurs : REVELIN STEPHANE ; DOUBLET
JULIEN ; VERILHAC MICKAEL ; JOUINI SOUFIANE ;
KETCHANTANG WILLIAM). –
Demandeur : SAGEM
SECURITE Société anonyme, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m Dans un système de traitement de document comprenant, d’une part, un dispositif adapté pour fournir des
images captées successives et, d’autre part, une surface
de fond, on mémorise une image de surface de fond courante. Puis, on détecte (11) la présence d’un document
en mouvement dans une série d’images captées par rapport à l’image de surface de fond courante. Ensuite, on
suit (12) le mouvement du document au sein de la série
d’images. On détecte (13) la fin du mouvement du document et on met à jour (14) l’image de surface de fond
courante. Le mouvement du document est suivi en déterminant des masques d’extraction du document respectivement pour les images captées, le masque d’extraction
d’une image captée étant obtenu sur la base d’une carte
d’entropie de l’image captée par rapport à ladite image
de surface de fond courante.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.674 – b (A1) – d [10 54119]. – e 2 7 m a i
2010. – j G 06 K 19/077 (2006.01). – k N F C P O U R
TELEPHONE MOBILE – p (Inventeurs : LEVIONNAIS
PHILIPPE; PICQUENOT DAVID). – o D e m a n d e u r :
FRANCE
TELECOM
Société
anonyme, –
r Mandataire: CABINET PLASSERAUD
m Une entité électronique (1) est adaptée pour un terminal mobile (6) apte à comprendre une carte d’identité
d’abonné (5) et apte à fournir une première alimentation
électrique adaptée pour un fonctionnement de la carte
d’identité d’abonné. L’entité électronique (1) comprend un
dispositif de communication en champ proche (2) auquel
est associée une valeur seuil de fonctionnement du dispositif (2), une antenne (3) pour le dispositif de communication en champ proche, et une interface filaire (10)
destinée à relier le dispositif de communication en champ
proche (2) au terminal mobile, ladite interface filaire
transportant la première alimentation électrique depuis le
terminal mobile vers le dispositif de communication en
champ proche (2). Cette entité électronique comprend en
outre un convertisseur de tension (7) qui, d’une part,
reçoit la première alimentation électrique du mobile via
l’interface filaire et, d’autre part, fournit au dispositif de
communication en champ proche une seconde alimentation électrique adaptée en fonction de ladite valeur seuil
de fonctionnement du dispositif (2). Le dispositif de communication en champ proche (2), sur la base de la
seconde alimentation électrique, fournit ensuite une troisième alimentation électrique à la carte d’identité
d’abonné via l’interface filaire, cette troisième alimentation électrique ayant une valeur sensiblement égale à la
première alimentation électrique.
a 2.960.675 – b (A1) – d [10 54098]. – e 2 7 m a i
2010. – j G 06 Q 20/00 (2006.01), G 07 F 19/00. –
k PROCEDE ET SYSTEME DE TELETRANSMISSION
SECURISEE – p (Inventeur: SOULEZ CHRISTIAN, RENE, MARIE). – o Demandeur : SOULEZ CHRISTIAN,
RENE, MARIE, – r Mandataire: CABINET WEINSTEIN
m Le système de télétransmission sécurisée à destination d’une personne réceptrice (22) comporte un serveur
sécurisé (3) comprenant un programme de fourniture
d’un code de retrait (ALEA) et un code de désignation
d’un objet sur lequel porte la télétransmission. Un terminal (1) comprend une interface pour permettre à une personne émettrice (11) d’indiquer le code de désignation et
de prendre connaissance du code de retrait (ALEA), et
des moyens de connexion au serveur sécurisé (3) pour
émettre une requête et pour recevoir en réponse le code
de retrait (ALEA). Un terminal (5) comprend une interface
pour permettre à la personne réceptrice (22) de saisir le
code de retrait et le code de désignation, des moyens de
connexion au serveur sécurisé (3) pour recevoir une
autorisation du serveur sécurisé (3) qui confirme une corrélation du code de retrait saisi avec le code de désignation, et des moyens de délivrance automatique de l’objet
après réception de l’autorisation.
G06K
161
162
G06Q
a 2.960.676 – b (A1) – d [10 54233]. – e 3 1 m a i
2010. – j G 06 Q 50/00 (2006.01), G 06 F 19/00, 17/
30. – k PROCEDE DE CREATION D’UNE BASE DE
DONNEES CONTENANT DES FICHES CONSEILS A
DESTINATION DES PERSONNES AGEES/SENIORS ET
DE LEUR ENTOURAGE –
(Inventeur : SCHOEN
CHRISTIAN). –
Demandeur: GTN Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de création d’une
base de données (103) de dépôt et de consultation contenant des fiches conseils (« e-BPS ») à l’attention des
personnes âgées et leurs aidants, ce procédé comportant les étapes suivantes:
- identifier (200) des sources de données relatives à des
thèmes concernant des problèmes de type médicaux ou
sociaux rencontrés par les personnes âgées vivant à leur
domicile,
- extraire (201), de ces sources de données, des données brutes d’information à l’aide par exemple d’un outil
d’exploration automatique du web,
- hiérarchiser suivant les données brutes ainsi extraites
en utilisant une pluralité de filtres,
- sélectionner, parmi les données brutes ainsi hiérarchisées, des données brutes répondant à des critères de
qualité,
- extraire des données brutes ainsi sélectionnées des
mots-clefs de manière à transformer (202) les données
brutes en fiches conseils contenant les mots-clefs ainsi
extraits, et
- présenter au moins une fiche conseils à un utilisateur
en fonction de mots-clefs entrés par cet utilisateur et en
a 2.960.677 – b (A1) – d [10 59372]. – e 15 novembre 2010. – j G 06 T 15/50 (2006.01). – k PROCEDE
D’ESTIMATION DE LA QUANTITE DE LUMIERE RECUE
EN UN POINT D’UN ENVIRONNEMENT VIRTUEL –
(Inventeurs: MARVIE JEAN-EUDES; GAUTRON PASCAL). –
Demandeur: THOMSON LICENSING Société
Mandataire: TECHNICOLOR
p
o
r
m L’invention concerne un procédé d’estimation de la
quantité de lumière totale reçue par un point P (124) d’un
environnement virtuel éclairé par une pluralité de sources lumineuses (100 à 105). Afin d’accélérer le rendu de
l’environnement virtuel, le procédé comprend les étapes
de:
A) sélection d’une première source lumineuse (100)
parmi la pluralité de sources lumineuses (100 à 105),
B) estimation de la quantité de lumière reçue par ledit
point P (124) de chaque source lumineuse (101 à 104) à
l’exception de ladite première source lumineuse (100),
C) enregistrement d’une première quantité de lumière
partielle reçue par ledit point P (124) correspondant à la
somme des quantités de lumières reçues de chaque
source lumineuse (101 à 105) à l’exception de ladite première source lumineuse (100),
D) estimation de la quantité de lumière reçue par ledit
point P (124) de ladite première source lumineuse (100),
E) estimation d’une première quantité de lumière totale
reçue par ledit point P (124) en ajoutant la quantité de
lumière reçue de ladite première source lumineuse (100)
à ladite première quantité de lumière partielle,
seules les étapes D) et E) étant réitérées lors d’une
modification d’au moins un paramètre d’éclairage de
ladite première source lumineuse (100).
BOPI 11/48
fonction d’un indicateur de qualité de la fiche conseils.
BOPI 11/48
a 2.960.678 – b (A1) – d [10 02317]. – e 0 1 j u i n
2010. – j G 08 C 17/02 (2006.01), H 02 J 13/00. –
k DISPOSITIF ELECTRONIQUE SIMPLIFIE ET COMMUNICANT DE CONTROLE ET DE COMMANDE POUR
APPAREILS ELECTROMENAGERS DOMESTIQUES –
( I nve n t e u r s : C AV E N E L P H I L I P P E G E R A R D
FRANCOIS ;
BALME
LIONEL
ANDRE). –
D e m a n d e u r s : C AV E N E L P H I L I P P E G E R A D
FRANCOIS; BALME LIONEL ANDRE, –
Mandataire :
CAVENEL PHILIPPE
p
o
r
m Afin de répondre à ces deux besoins de simplicité et
de respect des contraintes environnementales et énergétiques, l’invention propose un dispositif de contrôle et de
commande pour appareils électroménagers domestiques
constitué comme seule interface avec l’usager d’un bouton poussoir tactile, sensitif ou équivalent et rotatif, associé à un système de contrôle de type voyant, sonore ou
écran de visualisation relié à un dispositif électronique.
Le dispositif électronique permet à l’usager de sélectionner simplement la fonction souhaitée à l’aide du bouton
poussoir rotatif par action de pression et/ou de rotation et
possède une interface de communication de type ZigBee, CPL, Ethernet ou équivalent, permettant une interaction entre l’appareil électroménager domestique et
son environnement tels que des systèmes de contrôle
déportés dédiés au pilotage et au paramétrage à distance de l’appareil électroménager domestique ou tels
que des compteurs d’énergie communicants (Smart
Meter).
a 2.960.679 – b (A1) – d [10 54187]. – e 3 1 m a i
2010. – j G 08 C 17/02 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
ET PROCEDE D’ASSISTANCE A LA CONNEXION ENTRE UN TRANSMETTEUR RADIO POUR TELE-RELEVE ET AU MOINS UN COMPTEUR DE CONSOMMATION
DE FLUIDE –
(Inventeur : BORLEE JEAN-PAUL). –
Demandeur : SUEZ ENVIRONNEMENT Société par
Mandataire : CABINET ARMENGAUD AINE
p
o
r
m Dispositif d’assistance à la connexion entre un transmetteur radio pour télé-relève de compteurs de consommation de fluides, notamment compteurs d’eau, et les
conducteurs de sortie des signaux représentatifs de la
consommation, prévus sur un compteur ou un capteur
équipant ce compteur, caractérisé en ce qu’il comprend
au moins une carte (1,1 a,1b,1c) munie sur au moins une
partie de sa périphérie de moyens de maintien (M1,M2)
des conducteurs du transmetteur et du ou des compteurs
ou capteurs de compteurs à raccorder, et sur au moins
une face d’un schéma (S,S1,S2) de la connexion à réaliser, la carte comportant un marquage indiquant la combinaison qu’elle représente.
G08C
163
164
G08G
a 2.960.680 – b (A1) – d [10 54155]. – e 2 8 m a i
2010. – j G 08 G 5/06 (2006.01), G 06 F 11/30. –
k SYSTEME EMBARQUE A BORD D’UN AERONEF –
p (Inventeurs : BROQUET ALEXANDRE ; DELERIS
YANNICK ; ANDRE RAPHAEL ; PASCAL FABIEN). –
o
r
m L’invention concerne un dispositif embarqué à bord
d’un aéronef comprenant des moyens de sortie (3) configurés pour restituer des informations relatives à l’état de
l’aéronef en provenance des systèmes d’aéronef (7a-7c),
le dispositif comportant un module (5, 5a) assurant une
interface entre lesdits moyens de sortie (3) et lesdits systèmes d’aéronef (7a-7c), ledit module (5, 5a) étant configuré pour synthétiser les informations en provenance
des systèmes d’aéronef en fonction de règles de comportement prédéterminées et pour transmettre lesdites
informations ainsi synthétisées auxdits moyens de sortie.
a 2.960.681 – b (A1) – d [10 54026]. – e 2 5 m a i
2010. – j G 09 B 5/06 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’APPRENTISSAGE DESTINE A PERMETTRE L’APPRENTISSAGE D’AU MOINS UNE LANGUE ET PROCEDE D’APPRENTISSAGE CORRESPONDANT –
(Inventeur: TRAVERT CYRIL). –
Demandeur :
TRAVERT CYRIL, –
Mandataire: CABINET BEAU DE
LOMENIE
p
o
r
m L’objet de la présente invention concerne un dispositif
d’apprentissage (100) destiné à permettre l’apprentissage d’au moins une première langue (FR, EN) par
l’intermédiaire d’au moins une carte éducative (C) comportant au moins une première zone (Z1) présentant une
première information cognitive (TXT1) dans une première langue (FR, EN) et une deuxième zone (Z2) présentant une deuxième information cognitive (TXT2,
PIC2) relative à la première information cognitive (TXT1),
ledit dispositif d’apprentissage (100) comportant un boîtier (10) apte à contenir au moins ladite carte éducative
(C), présentant une ouverture d’introduction (01) apte à
permettre l’introduction de cette dite au moins une carte
(C) dans le boîtier (10), et comportant un panneau d’affichage (P) spécifique.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.682 – b (A1) – d [10 02284]. – e 3 1 m a i
2010. – j G 09 F 1/12 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
SIGNALETIQUE EVOLUTIVE – p (Inventeur : JOUVE
DANIEL CHRISTIAN). – o Demandeur: JOUVE DANIEL
CHRISTIAN, – r Mandataire: JOUVE DANIEL
m L’invention concerne un dispositif permettant de placer et remplacer aisément des plaques informatives (4).
Il est constitué d’un profilé dans lequel est ménagé un
orifice rectangulaire et un orifice rond accouplé dans lesquels est introduit un jonc (2) pour l’orifice rond et des
plaques (4) pour orifice rectangulaire.
à la signalétique de bureau.
a 2.960.683 – b (A1) – d [10 54091]. – e 2 7 m a i
2010. – j G 09 F 5/00 (2006.01), A 47 F 11/10. –
k PRESENTOIR LUMINEUX POUR PRODUITS, NOTAMMENT DE MAQUILLAGE – p ( I n ve n t e u r : VA S SEUR BERNARD). – o Demandeur : MEDIA 6 Société
anonyme, – r Mandataire: BLETRY & ASSOCIES
m La
présente invention vise un présentoir d’articles,
qui comprend notamment:
- un support (2) apte à supporter une pluralité d’articles,
s’étendant selon un plan horizontal ou sensiblement horizontal
- au moins deux bandes (4, 5) électriquement conductrices distinctes présentes sur le support (2), lesdites bandes (4, 5) étant destinées à l’alimentation électrique pour
la circulation d’un courant à très basse tension,
- des moyen de raccordement électrique aptes à raccorder au moins deux bandes (4, 5) électriquement conductrices à une source de courant électrique,
- au moins un module (3) de présentation d’articles, amovible vis-à-vis dudit support (2) et disposé sur la surface
principale supérieure dudit support, ledit module
comprenant:
- un boîtier contenant au moins une source lumineuse
(32) et au moins une portion transparente ou semi-transparente,
- un moyen (30, 31) pour la fixation amovible du module
(3) sur ledit support (2)
- au moins un élément conducteur relié respectivement
aux deux bornes d’alimentation de la source lumineuse
(32) du boitier.
G09F
165
166
G09F
a 2.960.684 – b (A1) – d [10 02196]. – e 2 6 m a i
2010. – j G 09 F 11/08 (2006.01), G 09 F 15/00. –
k DISPOSITIF DE LIAISON POUR AFFICHES PUBLIC I TA I R E S D ’ U N PA N N E AU D E R O U L A N T –
(Inventeurs : LARGE GERARD ; DARGENT PHILIPPE). –
Demandeurs : LARGE GERARD ; DARGENT
PHILIPPE, –
Mandataire: GARIN ETIENNE
p
o
r
m Le dispositif de liaison (7) suivant la présente invention comporte d’une part un profil d’accrochage (8) formé
de deux zones d’accrochage obtenues par la conformation de deux crochets (11, 12) présentant chacun un profil interne en portion de cylindre ou en arc de cercle (11b,
12b), et d’autre part une platine (9) disposée dans le prolongement de l’un des crochets (11, 12) et dont l’une des
faces externes coopère en fonction de la position dudit
dispositif de liaison (7) par rapport à l’affiche publicitaire
(3) avec des moyens de retenue (10) permettant la fixation dudit dispositif de liaison (7) soit sur le bord supérieur soit sur le bord inférieur de l’affiche publicitaire (3)
correspondante, afin que la liaison entre deux affiches
publicitaires (3) soit obtenue par l’encliquetage de deux
dispositifs de liaison (7) montés en sens opposé pour
que leurs deux profils d’accrochage (8) respectifs soient
encliquetés les uns dans les autres.
a 2.960.685 – b (A1) – d [10 03960]. – e 07 octobre
2010. – j G 09 F 11/08 (2006.01), G 09 F 15/00. –
k PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS DE
LIAISON POUR AFFICHES PUBLICITAIRES D’UN PANNEAU DEROULANT –
(Inventeurs :
LARGE
GERARD; DARGENT PHILIPPE). –
Demandeurs :
L A R G E G E R A R D ; DA R G E N T P H I L I P P E , –
Mandataire: GARIN ETIENNE . –
Priorité : FR, 26
mai 2010, n˚ 1002196.
p
o
r
f
m Le dispositif de liaison (7) suivant la présente invention comporte d’une part un profil d’accrochage (8) formé
de deux zones d’accrochage obtenues par la conformation de deux crochets (11, 12) présentant chacun un profil interne en portion de cylindre ou en arc de cercle (11b,
12b), et d’autre part une platine (9) disposée dans le prolongement de l’un des crochets (11, 12) et dont l’une des
faces externes coopère en fonction de la position dudit
dispositif de liaison (7) par rapport à l’affiche publicitaire
(3) avec des moyens de retenue (10) permettant la fixation dudit dispositif de liaison (7) soit sur le bord supérieur soit sur le bord inférieur de l’affiche publicitaire (3)
correspondante, afin que la liaison entre deux affiches
publicitaires (3) soit obtenue par l’encliquetage de deux
dispositifs de liaison (7) montés en sens opposé pour
que leurs deux profils d’accrochage (8) respectifs soient
encliquetés les uns dans les autres.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.686 – b (A3) – d [10 02267]. – e 2 8 m a i
2010. – j G 09 F 19/00 (2006.01), G 06 Q 90/00. –
k DISPOSITIF PERMETTANT D’ADRESSER UN CURRICULUM VITAE AINSI QU’UNE LETTRE DE MOTIVAT I O N PA R L A P O S T E , S A N S E N V E L O P P E –
(Inventeur: PESTEL BENJAMIN CHARLES JEAN). –
D e m a n d e u r : P E S T E L B E N JA M I N C H A R L E S
JEAN, –
Mandataire: PESTEL BENJAMIN
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif permettant de
regrouper ces deux éléments sur chaque face du CV
postal, rendant possible l’envoi par le service de la poste.
Le dispositif permet l’envoi du CV et de la lettre de motivation, formant un seul et unique document à envoyer par
la poste. Le CV postal est réalisé à partir d’une feuille A4
(3). Il est imprimé sur chaque faces les éléments composant le CV postal. Le curriculum vitae (1) est imprimé sur
le recto du Cv postal tandis que la lettre de motivation
(2), les informations du destinataire (5), l’oblitération de la
poste (4) et le logo de la société (6) se trouvent sur le
verso du dispositif.
à l’envoi du curriculum vitae et sa lettre de motivation. En
parallèle le CV postal permet de contribuer à l’effort
d’économie de papier. Ainsi que de faciliter l’interaction
entre le candidat et le recruteur.
a 2.960.687 – b (A1) – d [10 54234]. – e 3 1 m a i
2010. – j G 10 H 1/16 (2006.01), G 10 H 3/00. –
k CIRCUIT DE TRAITEMENT D’UN SIGNAL AUDIO,
DISPOSITIF ET APPAREIL ACOUSTIQUE METTANT EN
OEUVRE UN TEL CIRCUIT. –
(Inventeur : CHTIOUI
JEAN-LUC). –
Demandeur: HEPTODE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET PONTET
ALLANO & ASSOCIES
p
o
r
m L’invention
concerne un circuit de traitement d’un
signal audio, ledit circuit comprenant au moins un étage
(1000), dit de blocage, pour simuler le comportement
d’un tube électronique dans une zone de fonctionnement
où ledit tube électronique est bloqué, ledit étage de blocage (1000) comprenant au moins une diode (602,902),
dite de blocage, utilisée en blocage au-delà d’une tension
prédéterminée.
Le circuit selon l’invention comprend en outre un étage
(1200), dit de saturation, pour simuler le comportement
d’un tube électronique dans une zone de fonctionnement
où ledit tube électronique est saturé, ledit étage de saturation (1200) comprenant au moins une diode (1202),
dite de saturation, utilisée en écrêtage.
G09F
167
168
G10K
a 2.960.688 – b (A1) – d [10 54269]. – e 0 1 j u i n
2010. – j G 10 K 15/02 (2006.01), G 10 H 1/00, 1/06. –
k PROCEDE ET SYSTEME DE SYNTHESE DE SIGNAUX PERIODIQUES ANHARMONIQUES ET INSTRUMENT DE MUSIQUE COMPRENANT UN TEL
SYSTEME –
(Inventeur : HANUSSE PATRICK). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public, –
p
o
r
m Ce
procédé de synthèse d’un signal périodique
anharmonique x(t) comprend les étapes d’expression (1)
dudit signal sous la forme x(t)= x0 + x1 cos(Φ(t)) où Φ(t)
est la phase dudit signal, d’expression (3, 7) de la phase
Φ(t) en fonction de paramètres (r, rk, Φ0, pk) déterminant
l’anharmonicité dudit signal et sa morphologie, à partir
des fonctions pcosn et psinn définies par:
et de synthèse (9) dudit signal x(t) à partir de valeurs
choisies desdits paramètres (r, rk, Φ0, pk) déterminant
l’anharmonicité du signal et sa morphologie et des paramètres x0 et x1.
a 2.960.689 – b (A1) – d [10 54177]. – e 2 8 m a i
2010. – j G 11 B 7/004 (2006.01), G 06 K 1/20. –
k PROCEDES D’ECRITURE ET DE LECTURE DE DONNEES PAR FLUORESCENCE SUR UN SUPPORT PHOTO S E N S I B L E , S U P P O R T E T D I S P O S I T I F S
ASSOCIES. –
( I nve n t e u r s : C A N I O N I L I O N E L ,
STEPHANE ; CARDINAL THIERRY ; BOUSQUET
BRUNO; ROYON ARNAUD; BELLEC MATTHIEU; BOURHIS KEVIN; PAPON GAUTIER). –
Demandeur :
UNIVERSITE BORDEAUX 1 Etablissement public à caractère administratif, –
Mandataire : NOVAGRAAF
TECHNOLOGIES
p
o
r
m Le procédé d’enregistrement en trois dimensions de
données sur un support (13) formé d’un matériau photosensible transparent comprenant au moins un dopant,
ledit procédé comprend:
■ une première étape de calibration et de contrôle d’une
source de lumière pulsée comprenant une calibration du
nombre d’impulsions, du niveau de fluence de chaque
impulsion émise et de la cadence des impulsions;
■ une étape d’inscription d’une zone (25) du matériau.
La fluence de chaque impulsion émise, le nombre
d’impulsions et la cadence des impulsions sont adaptés
à irradier le matériau dans ladite zone (25) de manière à
former des agrégats (21) fluorescents stabilisés à partir
du dopant tout en minimisant la modification de l’indice
de réfraction et le coefficient d’absorption du support (13)
dans une gamme de longueur d’onde allant du visible au
proche infrarouge.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.690 – b (A1) – d [10 54087]. – e 2 7 m a i
2010. – j G 21 C 19/46 (2006.01). – k PROCEDE DE
TRAITEMENT DE COMBUSTIBLES NUCLEAIRES
USES NE NECESSITANT PAS D’OPERATION DE DESEXTRACTION REDUCTRICE DU PLUTONIUM –
(Inventeurs: SAUDRAY DIDIER; DINH BINH; BARON
PASCAL ; MASSON MICHEL ; SOREL CHRISTIAN ; MIGUIRDITCHIAN MANUEL). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES
ALTERNATIVES, –
p
o
r
m L’invention se rapporte à un procédé de traitement de
combustibles nucléaires usés qui présente, entre autres
avantages, de ne pas nécessiter d’opération de désextraction réductrice du plutonium.
Ce procédé trouve notamment application dans le traitement de combustibles d’oxyde d’uranium et de combustibles d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium.
a 2.960.691 – b (A1) – d [10 54129]. – e 2 8 m a i
2010. – j G 21 F 1/00 (2006.01). – k MATERIAU ATTENUATEUR DE RAYONNEMENTS DIRECTEMENT OU
INDIRECTEMENT IONISANTS –
( I nve n t e u r s : L E MER PIERRE-MARIE ; DE LA BARRE FRANCOIS). –
Demandeur : LEMER PROTECTION ANTI-X PAR
ABREVIATION SOCIETE LEMER PAX Société anonyme, –
Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP
p
o
r
m La présente invention concerne un matériau atténuateur de rayonnements directement ou indirectement ionisants, utilisé en particulier pour la fabrication
d’équipements de protection d’un opérateur contre lesdits rayonnements ionisants.
Ce matériau atténuateur se compose d’une matrice dans
laquelle sont intégrés des atomes aptes à assurer cette
atténuation de rayonnements ionisants, lesquels atomes
atténuateurs consistent en une combinaison d’au moins
trois des atomes métalliques suivants: (i) bismuth, (ii)
tungstène, et (iii) un atome choisi parmi les lanthanides,
par exemple le lanthane.
G21C
169
170
H01B
a 2.960.692 – b (A1) – d [10 54146]. – e 2 8
2010. – j H 01 B 7/36 (2006.01). – k CABLE
mai
COMPRENANT UNE BANDE INDICATRICE AMOVIBLE,
PROCEDE ET MACHINE DE FABRICATION D’UN TEL
CABLE –
(Inventeurs : PONS JEAN-LOUIS ; BARBED E T T E J E A N ; J O R A N D T H I E R RY ; B A S T I D E
DOMINIQUE; COLOMBIER SERGE). –
Demandeur :
PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE Société
p
o
r
m Il est proposé un câble (100) comprenant une gaine
protectrice (130) dans laquelle est logé au moins un conducteur. La gaine protectrice a une épaisseur minimale
et un diamètre extérieur compris dans une plage de
valeurs définie par une norme prédéterminée. Le câble
comprend en outre au moins une bande indicatrice amovible (150): qui s’étend longitudinalement sur au moins
une portion d’arc de la surface circonférentielle externe
de la gaine protectrice; qui est réalisée dans un matériau
permettant à la au moins une bande indicatrice amovible
d’adhérer à la gaine protectrice, tout en pouvant être
détachée de la gaine protectrice sans l’altérer, par application d’une force d’extraction par unité de largeur de la
au moins une bande indicatrice amovible supérieure à un
seuil prédéterminé; qui a une épaisseur telle que le diamètre extérieur de la gaine protectrice augmenté de
l’épaisseur de la au moins une bande indicatrice amovible est compris dans la plage de valeurs.
a 2.960.693 – b (A1) – d [10 54227]. – e 3 1 m a i
2010. – j H 01 H 3/32 (2006.01), H 01 H 9/20. –
k DISPOSITIF DE COMMANDE DE MODE OPERATOIRE POUR UN ACTIONNEUR DE COMMUTATEUR
ELECTRIQUE –
(Inventeurs : ZEUGIN MARTIN ;
BRUEGGER BENJAMIN ; VON ALLMEN PETER). –
Demandeur: AREVA T&D AG, –
Mandataire : BREVALEX
p
o
r
m Le dispositif sélecteur de mode pour un actionneur de
commutateur électrique comprend un sélecteur dont la
manette (13) permet d’accéder à cinq positions de service comprenant un état de commutation libre à actionnement motorisé, et deux états de commutation limitée,
permettant seulement la fermeture des contacts ou la
mise à la terre, tous deux à actionnement motorisé et à
actionnement manuel que l’on choisit selon les circonstances. Des symboles du mode de commutation et du
mode d’actionnement apparaissent dans des ouvertures
(31, 32) de la manette (13) pour chaque position de service. De nombreux dispositifs de verrouillage et de sécurité peuvent être adjoints pour réduire au minimum les
risques de manoeuvre incorrecte.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.694 – b (A1) – d [10 02193]. – e 2 6 m a i
2010. – j H 01 H 13/702 (2006.01), H 01 H 13/705, 11/
00. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UN CLAVIER
SOUPLE A MEMBRANE ET LAME SOUPLE DE CONTACT POUR UN TEL CLAVIER –
( I nve n t e u r : B O GET CHRISTOPHE). –
Demandeur : STE D’ETUDES
ET DE REALISATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET PUBLICITAIRES, –
HAMMOND
p
o
r
m Un procédé de fabrication d’un clavier souple à membrane comportant au moins une touche contact normalement fermé. Le clavier est équipé (Etape 1) d’au moins
un circuit imprimé recto-verso (Cl) muni d’un plot de contact recto (PR) et d’un plot de contact verso (PV). On
ménage (Etape 2) dans le circuit imprimé, entre le plot le
contact recto (PR) et le plot de contact verso (PV) une
fente (F) d’insertion et on insère (Etape 3(1), 3(2)) dans
la fente F une lame conductrice souple (LS) formant un
contact électrique normalement fermé entre le plot de
contact recto et le plot de contact verso. La lame souple
est munie d’un point d’appui (PA) permettant d’exercer
une force de rupture du contact électrique normalement
fermé.
Application à la fabrication de claviers souples à membrane pour appareils de toutes dimensions.
a 2.960.695 – b (A1) – d [10 54033]. – e 2 5 m a i
2010. – j H 01 H 31/12 (2006.01), H 01 H 69/02. –
k DISPOSITIF COUPE-CIRCUIT A FIL FUSIBLE MUNI
D’UN PORTE-FUSIBLE ET D’UN CASSE-FUSIBLE A
SECURITE DE MANOEUVRE ET DE FONCTIONNEMENT AMELIOREES –
( I n v e n t e u r s : FAV R E AU
PIERRE ; ROY JAMIE ; MILISAV GORAN ; ASTRUC NICOLAS). –
D e m a n d e u r : A R E VA T & D C A N A DA
INC., –
p
o
r
m L’invention concerne un assemblage mécanique pour
un dispositif coupe-circuit (1) à fil fusible muni d’un porte
fusible (2) et d’un levier (3) de manoeuvre adapté pour
être actionné par un opérateur et actionner un levier de
sectionnement du fil fusible.
Selon l’invention, le sens de pivotement du levier de
manoeuvre est opposé à celui du pivotement du tube
porte-fusible et le montage des pièces laisse suffisamment dégagée la zone à proximité de l’extrémité inférieure ouverte du tube porte-fusible afin de laisser
s’échapper les gaz issus d’une coupure du fil fusible sans
perturber leur écoulement.
On obtient ainsi une sécurité de manoeuvre et de fonctionnement d’un dispositif coupe-circuit à fil fusible.
L’invention concerne également un procédé de rénovation d’un dispositif coupe-circuit à fil fusible existant.
H01H
171
172
H01H
a 2.960.696 – b (A1) – d [10 54161]. – e 2 8 m a i
2010. – j H 01 H 33/42 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE COMMANDE D’UNE PLURALITE D’APPAREILS DE
COUPURE DE COURANT VIA DES MOTEURS ELECTRIQUES –
(Inventeurs: JUGE PATRICE; GRANELLI
GUILLAUME; RAYON JEAN-LUC). –
Demandeur :
AREVA T&D SAS Société anonyme, –
Mandataire :
BREVALEX
p
o
r
m Il
s’agit d’un dispositif de commande d’un groupe
d’appareils de coupure de courant (21, 22) par l’intermédiaire, pour chaque appareil de coupure de courant, d’un
moteur de manoeuvre (M1, M2) d’au moins un contact
électrique de l’appareil de coupure de courant. Il comporte un unique contacteur inverseur (11) piloté par des
moyens de pilotage (12), destiné à être relié à une
source d’alimentation (V) des moteurs et connecté aux
moteurs par l’intermédiaire de moyens d’aiguillage (R1,
R2) d’un courant provenant de la source d’alimentation
(V) et transitant par le contacteur inverseur (11).
Application: Commande des appareils de coupure de
courant d’une travée d’un poste électrique haute tension.
a 2.960.697 – b (A1) – d [10 54121]. – e 2 7 m a i
2010. – j H 01 H 71/12 (2006.01), H 01 H 9/22. –
k CHASSIS DE MONTAGE POUR APPAREILS ELECTRIQUES – p (Inventeurs : MORIN GILBERT ; POULHET JACKY). – o Demandeur : BRETAGNE CABLAGE
INDUSTRIEL GRAVURE Société par actions simplifiée, –
r
m L’invention concerne un châssis de montage (1) d’au
moins un appareil électrique, notamment un disjoncteur
(40), sur un socle de raccordement (50) muni d’un levier
de manoeuvre (30) pouvant prendre une première position, dite position active, dans laquelle ledit appareil électrique est embroché sur ledit socle (50) et alimenté, et ne
peut pas être débroché, et une seconde position, dite
position inactive, dans laquelle ledit appareil électrique
n’est plus alimenté et peut être débroché dudit socle
(50).
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.698 – b (A1) – d [10 54108]. – e 2 7 m a i
2010. – j H 01 J 37/22 (2006.01), H 01 J 37/26, G 02 B
7/00. – k SYSTEME DE DETECTION DE CATHODOLUMINESCENCE REGLABLE ET MICROSCOPE METTA N T E N O E U V R E U N T E L S Y S T E M E . –
(Inventeurs : KOCIAK MATHIEU ; ZAGONEL LUIZ
FERNANDO ; TENCE MARCEL ; MAZZUCCO STEFANO). –
Demandeur: CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, –
Mandataire : CABINET PONTET ALLANO & ASSOCIES
p
o
r
m Système de détection de cathodoluminescence comprenant une optique de collection (112) collectant un
rayonnement lumineux provenant d’un échantillon
(éclairé par un faisceau de particules chargées et renvoyant ledit rayonnement lumineux vers des moyens
d’analyse, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens
(606,614-618) de positionnement de ladite optique de
collection (112) sur au moins une dimension.
a 2.960.699 – b (A1) – d [10 54109]. – e 2 7 m a i
2010. – j H 01 J 37/22 (2006.01). – k SYSTEME DE
DETECTION DE CATHODOLUMINESCENCE SOUPLE
ET MICROSCOPE METTANT EN OEUVRE UN TEL SYSTEME. –
(Inventeurs : KOCIAK MATHIEU ; ZAGONEL
LUIZ FERNANDO ; TENCE MARCEL ; MAZZUCCO
STEFANO). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, –
Mandataire : CABINET PONTET ALLANO &
ASSOCIES
p
o
r
m L’invention
concerne un système de détection de
cathodoluminescence comprenant:
- une optique de collection (112) collectant un rayonnement lumineux (108) provenant d’un échantillon éclairé
par un faisceau de particules chargées et renvoyant ledit
rayonnement (108) vers des moyens d’analyse, ladite
optique de collection (112) étant disposée dans une
chambre, dite chambre à vide, où règne une pression
inférieure à la pression atmosphérique, et
- des moyens d’adaptation (316) du rayonnement lumineux disposés en aval de l’optique collection (112) et
prévus pour adapter ledit rayonnement lumineux (108) à
l’entrée des moyens d’analyse;
ledit système étant caractérisé en ce que tout ou partie
des moyens d’adaptation (316) sont disposés dans un
environnement où règne une pression supérieure à la
pression dans ladite chambre à vide.
H01J
173
174
H01L
a 2.960.700 – b (A1) – d [10 02307]. – e 0 1 j u i n
2010. – j H 01 L 21/027 (2006.01), H 01 L 21/768, 21/
762, G 03 F 7/09. – k PROCEDE DE LITHOGRAPHIE
POUR LA REALISATION DE RESEAUX DE CONDUCTEURS RELIES PAR DES VIAS –
(Inventeurs : BELLEDENT JEROME ; PAIN LAURENT ; BARNOLA SEBASTIEN). –
D e m a n d e u r : C O M M I S S A R I AT A
L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –
p
o
r
m L’invention concerne la lithographie pour la réalisation
de deux réseaux de conducteurs reliés par des vias,
dans des circuits intégrés de microélectronique. Le procédé comprend, après la formation d’un premier réseau
de conducteurs enterrés (102) sous une couche isolante
(108):
- le dépôt et la gravure d’une couche sacrificielle sur un
substrat,
- la formation d’espaceurs le long de tous les bords des
éléments de la couche sacrificielle ainsi gravée; puis
l’enlèvement de cette couche;
- la gravure d’une couche de masquage.
Puis, on effectue deux gravures successives de la couche isolante, sur deux profondeurs successives, l’une
définissant la profondeur des conducteurs du deuxième
réseau, l’autre définissant un complément de profondeur
nécessaire aux endroits souhaités pour les vias. L’une
des gravures est définie par la couche de masquage
(110) et elle correspond aux emplacements des conducteurs du deuxième réseau; l’autre est définie à la fois par
les espaceurs et par des ouvertures dans une couche
gravée par lithographie et elle correspond aux emplacements des vias. L’ordre des gravures est indifférent.
a 2.960.701 – b (A1) – d [11 54414]. – e 2 0 m a i
2011. – j H 01 L 21/56 (2006.01). – k PROCEDE DE
FABRICATION DE COMPOSANTS SEMI-CONDUCTEURS ET COMPOSANTS AINSI OBTENUS –
(Inventeurs: BRUENDEL MATHIAS; HAAG FRIEDER;
SCHOLZ ULRIKE). –
Demandeur : ROBERT BOSCH
GMBH, –
Priorité: DE, 01 juin 2010, n˚ 102010029550.7.
p
o
r
f
m Procédé de fabrication de composants semi-conducteurs, consistant à fixer un film conducteur (14) sur un
support pour y coller des puces semi-conductrices (18,
20) avec une couche d’adhésif (16). La surface active
des puces (18, 20) munie des contacts de branchement
(22), se trouve sur le côté tourné vers le film conducteur
(14). On effectue le surmoulage des puces (18, 20) collées au film conducteur (14) avec une masse moulée
(26) et on détache le film (14) avec une puce (18, 20) surmoulée par rapport au support. La couche adhésive (16)
est structurée pour que les contacts de branchement (22)
ne soient pas couverts par la couche adhésive (16) et par
la masse moulée (26).
BOPI 11/48
Enfin, après les deux gravures, les régions gravées dans
le matériau isolant du substrat sont remplies d’un matériau conducteur (130) qui forme en même temps les conducteurs et les vias.
BOPI 11/48
a
b
d
e
2.960.702 –
(A1) –
[09 57902]. –
09 novembre 2009. –
H 01 L
23/535 (2006.01). –
DISPOSITIF ELECTRONIQUE SEMI-CONDUCTEUR
COMPRENANT AU MOINS UNE INDUCTANCE –
(Inventeurs : PILARD ROMAIN ; GLORIA DANIEL ;
GIANESELLO FREDERIC ; DURAND CEDRIC). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société
anonyme, –
Mandataire: BUREAU D.A. CASALONGA
& JOSSE
j
k
p
o
r
m Un composant semi-conducteur peut comprendre un
substrat (3) sur une face avant (4) duquel sont formés
des circuits intégrés (6) et une couche d’interconnexion
(7) incluant un réseau d’interconnexion (10), et peut comprendre en outre au moins une inductance (11) formée
sur une face arrière (5) du substrat (3) et des vias de
connexion électrique (14, 15) aménagés dans des trous
(12, 13) au travers du substrat (3) et connectés d’une
part audit réseau d’interconnexion (10) et d’autre part à
ladite inductance (11).
Un autre substrat (19) peut présenter une face avant (20)
en vis-à-vis et à distance de la face arrière (5) dudit substrat (3) et sur laquelle est formée une autre inductance
(21) couplée électromagnétiquement à l’inductance dudit
composant semi-conducteur .
a 2.960.703 – b (A1) – d [10 02271]. – e 2 8 m a i
2010. – j H 01 L 51/52 (2006.01), H 01 L 51/44, 51/56,
51/48. – k DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE AVEC
ELECTRODE ENTERREE – p (Inventeurs : LAURENT
J E A N Y V E S ; V E R I L H AC J E A N - M A R I E ) . –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire: CABINET HECKE
o
r
m Un
dispositif optoélectronique comprend une première électrode 2 disposée sur un substrat, une seconde
électrode 5 comprenant une première face en regard de
la première électrode, une couche en matériau semi-conducteur 4 en contact électrique avec les première et
seconde électrodes. La seconde électrode 5 comporte
une paroi latérale, adjacente à la première face, recouverte de la couche en matériau semi-conducteur 4 par
interposition d’une monocouche auto-assemblée 7.
H01L
175
176
H01M
a 2.960.704 – b (A1) – d [10 54052]. – e 2 7 m a i
2010. – j H 01 M 2/12 (2006.01), H 01 M 8/04. –
k PLAQUE DE PILE A COMBUSTIBLE, PILE COMPORTANT UNE TELLE PLAQUE ET SON UTILISATION –
(Inventeurs : ANDRE JOHAN ; MARTEAU JULIEN ;
MONTAUT AUDREY ; MOUTIN SANDRINE ; RIVAL PATRICE). –
Demandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES
PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, –
p
o
r
m Plaque de pile à combustible, notamment pour pile à
combustible de type à membrane échangeuse de protons (« PEM »), comprenant une face (1) réactive destinée à acheminer un gaz comburant ou un gaz carburant
vers un Assemblage Membrane Electrodes, la face réactive comprenant une zone (2) dite « active » comprenant
des arêtes (3) en saillie délimitant des canaux formant un
circuit de circulation de gaz entre une entrée (4) de gaz
et une sortie (6) de gaz, la plaque (1) comprenant au
moins un canal (5) d’alimentation en gaz supplémentaire
ayant une extrémité aval débouchant directement dans le
circuit de circulation, caractérisée en ce que le canal (5)
supplémentaire est formé sur la face active de la plaque
(1), ledit canal (5) supplémentaire comportant une portion amont formée par une rainure dans la plaque située
en dehors de la zone (2) active et une portion aval située
dans la zone active (2), ladite portion aval étant réalisée
par une ou des ouvertures (13) dans des arêtes (3).
a 2.960.705 – b (A1) – d [10 54057]. – e 2 7 m a i
2010. – j H 01 M 2/14 (2006.01), H 01 M 10/052. –
k BATTERIE AU LITHIUM PROTEGEE CONTRE L’INTRUSION D’ELEMENTS POINTUS – p ( I n v e n t e u r :
DESCHAMPS MARC). – o Demandeur : BATSCAP Société anonyme, – r Mandataire : CABINET SUEUR &
L’HELGOUALCH
m L’invention concerne une batterie au lithium dont le
fonctionnement est sécurisé par interposition de films
élastiques.
La batterie est constituée par une batterie élémentaire
PEN qui comprend un film d’un électrolyte E contenant
un sel de lithium entre un film P formant l’électrode positive et un film N formant l’électrolyte négative, ou par un
empilement de batteries élémentaires PEN, ledit empilement comprenant deux batteries élémentaires terminales
entre lesquelles sont éventuellement placées une ou plusieurs batteries élémentaires intermédiaires, ladite batterie étant caractérisée en ce qu’elle comprend au moins
deux films protecteurs Fp constitués par un matériau
élastique, au moins l’une des électrodes de chaque batterie terminale étant en contact avec un film protecteur
Fp constitué par un matériau élastique.
L’invention concerne les batteries dites “au lithium“ dont
l’électrode négative est du lithium métal, et les batteries
dites “lithium ions“ dont l’électrode négative comprend un
matériau d’insertions d’ions lithium.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.706 – b (A1) – d [11 54400]. – e 2 0 m a i
2011. – j H 01 M 10/0585 (2006.01), H 01 M 6/46. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR FABRIQUER UNE
BATTERIE EN COUCHE MINCE – p (Inventeurs : PIRK
TJALF ; KRAUSS ANDREAS ; TEUSCHEL THOMAS ;
BOHNE LAURA). –
Demandeur : ROBERT BOSCH
GMBH, –
Priorité: DE, 25 mai 2010, n˚ 102010029282.6.
o
r
f
m Procédé
de fabrication d’une batterie en couche
mince consistant à partir des structures de support (102),
à appliquer un premier flux non masqué d’un premier
matériau d’électrode sur la structure de support pour
développer une première couche d’électrode, à appliquer
un second flux non masqué de matériau de batterie pour
développer une couche de batterie (106) et appliquer un
troisième flux non masqué avec le matériau de la
seconde électrode pour développer la seconde électrode
(108).
Les étapes d’application peuvent être répétées pour
fabriquer une batterie en couche mince composée d’une
première couche (104), de plusieurs couches de batterie
(106) et d’une ou plusieurs secondes électrodes (108).
a 2.960.707 – b (A1) – d [10 02187]. – e 2 5 m a i
2010. – j H 01 Q 1/00 (2006.01), H 04 B 1/036, H 05 K
7/20. – k ANTENNE A BALAYAGE ELECTRONIQUE
DE CONSTRUCTION MODULAIRE AMELIOREE ET
PROCEDE DE REFROIDISSEMENT D’UNE TELLE ANTENNE –
(Inventeurs: VOUZELAUD FRANCK; MAUREL DOMINIQUE). –
Demandeur : THALES Société
anonyme, –
p
o
r
m Cette antenne à balayage électronique est du type
possédant une pluralité de modules émetteurs/récepteurs assemblés pour définir une surface étendue
d’émission/réception.
Selon un aspect de l’invention, elle comprend au moins
une série de modules traversés en série par un conduit
de circulation d’un fluide de refroidissement et des dissipateurs thermiques (36) disposés dans le conduit, chaque dissipateur thermique (36) étant disposé dans un
module respectif, au moins deux des dissipateurs thermiques (36) ayant des coefficients de transfert thermique
différents.
Application aux antennes à balayage électronique de
construction modulaire active ou passive, émettrice et/ou
réceptrice.
H01M
177
178
H01Q
a 2.960.708 – b (A1) – d [10 54118]. – e 2 7 m a i
2010. – j H 01 Q 7/00 (2006.01), H 01 Q 1/22, H 04 B
5/02, G 06 K 19/07. – k ANTENNE POUR DISPOSITIF
NFC – p (Inventeurs : LEVIONNAIS PHILIPPE ; PICQUENOT DAVID). – o Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T
PLASSERAUD
m Une
antenne (200) pour communication en champ
proche comprend au moins quatre spires et présente une
périphérie extérieure et une périphérie intérieure de
forme sensiblement rectangulaire. Une distance inter
spire (2000) sépare deux spires voisines. Chaque spire a
une largeur (2001) sensiblement égale à la distance inter
spire. De plus, la périphérie intérieure a, d’une part, une
longueur inférieure à 7 fois la distance entre la périphérie
extérieure (2002) et la périphérie intérieure (2003) selon
un axe longitudinal de ladite antenne, et, d’autre part,
une largeur inférieure à 4 fois la distance entre la périphérie extérieure et la périphérie intérieure selon un axe
latéral de ladite antenne.
a 2.960.709 – b (A1) – d [10 02285]. – e 3 1 m a i
2010. – j H 01 Q 9/44 (2006.01), H 01 Q 1/38, G 08 C
17/02. – k ANTENNE POUR DISPOSITIF DE TELE-RELEVE ET/OU TELECOMMANDE EN BANDE VHF –
(Inventeurs : AVELINO YANNICK ; LACOSTE ROBERT). –
Demandeur: ALCIOM, –
Mandataire: ALCIOM
p
o
r
m L’invention concerne une antenne bas coût pour dispositif de télé-relève et/ou télécommande en bande VHF
(typiquement à des fréquences proches de 169MHz)
comportant:
- Une antenne hélicoïdale symétrique réalisée sous une
forme parallélépipédique, l’antenne étant constituée de
deux circuits imprimés parallèles interconnectés par des
liaisons perpendiculaires
- L’intégration dans l’antenne d’un sous-ensemble conducteur (blindage partiel) assurant une fonction d’isolation de l’antenne par rapport à son environnement
proche
- L’alimentation de l’antenne par un réseau symétriseur
(BALUN) associé à un réseau d’adaptation d’impédance
prenant en compte le sous-ensemble conducteur intégré
dans l’antenne et les caractéristiques propres de celle-ci
De manière optionnelle l’électronique et l’alimentation du
dispositif de télé-relève et/ou télécommande peuvent
être directement intégrés sur l’un ou les deux circuits
imprimés supportant l’antenne, de préférence au milieu
de la structure afin d’optimiser le rayonnement électromagnétique.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.710 – b (A1) – d [10 54150]. – e 2 8 m a i
2010. – j H 01 Q 21/26 (2006.01), H 01 Q 9/27, 9/28. –
k ELEMENT RAYONNANT A DOUBLE POLARISATION
D’ANTENNE MULTIBANDE – p (Inventeurs : LECAM
PATRICK ; HAREL JEAN-PIERRE ; HILARY AURELIEN). –
Demandeur : ALCATEL LUCENT Société
anonyme, –
Mandataire : ALCATEL LUCENT INTERNATIONAL
o
r
m Un élément rayonnant à double polarisation pour une
antenne multibande, comporte un support à constante
diélectrique élevée disposé sur un réflecteur, au moins
une première et une deuxième paires de dipôles imprimés sur une première face du support, et des lignes conductrices, pour alimenter chaque dipôle, imprimées sur
une seconde face du support. Le support a une forme
sensiblement cylindrique et les dipôles de la première
paire sont sensiblement orthogonaux aux dipôles de la
seconde paire.
a 2.960.711 – b (A1) – d [10 02239]. – e 2 7 m a i
2010. – j H 02 H 7/00 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
MISE EN SECURITE D’UNE INSTALLATION DE GENERATION D’ENERGIE ELECTRIQUE ET PROCEDE DE
MISE EN OEUVRE D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs : TARBOURIECH LAURENT ; VIDALENCHE GILLES). –
Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, –
Mandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
p
o
r
m Dispositif
de mise en sécurité (10) connecté un
module de génération d’énergie électrique (20) via au
moins deux première bornes de connexion (A1, A2) et
connecté à un réseau électrique (30) via au moins deux
secondes bornes de connexion (B1, B2). Le dispositif de
mise en sécurité comporte des moyens de déconnexion
(1, 2) électrique du module de génération d’énergie électrique et du réseau de distribution électrique (30). Les
moyens de déconnexion comportent des premiers
moyens interrupteurs (1) connectés en parallèle des premières bornes de connexion (A1, A2) et des second
moyens interrupteurs (2) connectés en série entre les
premières et secondes bornes. Des moyens de commande (3) comportent des moyens de désynchronisation
de l’envoi des ordres de commande destinés aux premier
et second moyens interrupteurs (1, 2).
H01Q
179
180
H02J
a 2.960.712 – b (A1) – d [11 54565]. – e 2 5 m a i
2011. – j H 02 J 1/02 (2006.01). – k M E S U R E D E
L’ACTIVITE ELECTRIQUE TRANSITOIRE DANS DES
SYSTEMES DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE D’AERONEFS –
( I n ve n t e u r : S H I P L E Y A D R I A N ) . –
Demandeur : GE AVIATION SYSTEMS LIMITED, –
Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE . –
Priorité: GB, 26 mai 2010, n˚ 1008794.8.
p
o
r
f
m Système de distribution (21) d’électricité pour avion,
comprenant une source (12) de courant connectée électriquement à une charge électrique (14) et au moins un
dispositif d’interruption de circuit destiné à interrompre le
courant dans le système de distribution (21) d’électricité.
Un dispositif de distinction (23) est connecté au système
(21) pour distinguer un phénomène électrique transitoire
(15) dans le système d’avec un niveau d’activité électrique en régime permanent dans le système, le phénomène électrique transitoire (15) créant une différence de
potentiel dans tout ou partie du dispositif de distinction
(23). Le dispositif d’interruption de circuit sert à interrompre le passage de courant dans le système de distribution (21) d’électricité si la différence de potentiel dans le
dispositif de distinction (23) dépasse une tension de
seuil.
a 2.960.713 – b (A1) – d [10 02283]. – e 3 1 m a i
2010. – j H 02 K 9/02 (2006.01), H 02 K 9/26. –
k DISPOSITIF DE RETENTION DES PARTICULES
D ’ U S U R E D ’ U N M OT E U R E L E C T R I Q U E –
(Inventeur: TRUILLET FRANCK). –
Demandeur :
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES THERMIQUES
p
o
r
m L’invention
porte sur un dispositif de rétention des
particules d’usure d’un moteur électrique (5) refroidi par
un flux d’air. Un tel dispositif de rétention comprend au
moins un élément de rétention (25) présentant au moins
une face de rétention (31) qui est destinée à canaliser en
partie au moins l’écoulement du flux d’air et à être en
contact de manière tangentielle avec le flux d’air et qui
est réalisée en matériau polymère adapté pour retenir les
particules d’usure.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.714 – b (A1) – d [11 54053]. – e 1 1 m a i
2011. – j H 0 2 M
5/452
(2006.01). –
k REDRESSEUR UNIDIRECTIONNEL A MULTIPLES
NIVEAUX AVEC N-2 COMMUTATEURS PAR BRANCHE
DE PHASE –
(Inventeur : KSHIRSAGAR PARAG). –
Demandeur: HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION, –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T J O L LY . –
Priorité: US, 26 mai 2010, n˚ 12/787,875.
p
o
r
f
m Un redresseur à N niveaux (100, 500), dans lequel N
est un nombre de niveaux de tension du redresseur (100,
500) comprend une entrée (101, 501); une pluralité de
dispositifs de commutation (103A-B, 503A-B) connectés
en parallèle, dans lequel la pluralité de dispositifs de
commutation sont connectés à l’entrée (101, 501), dans
lequel un nombre de la pluralité de dispositifs de commutation (103A-B, 503A-B) est égal à N-2; et une pluralité
de condensateurs (104A-C, 504A-C) connectés en série,
dans lequel la pluralité de condensateurs (104A-C, 504AC) sont connectés à la pluralité de dispositifs de commutation (103A-B, 503A-B), dans lequel un nombre de la
pluralité de condensateurs (104A-C, 504A-C) est égal à
N-1, et dans lequel la pluralité de condensateurs (104AC, 504A-C) sont connectés à une sortie (105, 505) du
redresseur à N niveaux (100, 500); dans lequel N est
supérieur à trois.
a 2.960.715 – b (A1) – d [10 54256]. – e 0 1 j u i n
2010. – j H 02 N 2/00 (2006.01), H 05 B 37/02, F 21 S
8/08,
9/00, F 21 W 131/103, F 21 Y 101/02. –
k DISPOSITIF DE GENERATION D’ENERGIE UTILISANT L’ENERGIE DE MOUVEMENT INTEGRALE A UN
TROTTOIR OU A UNE ROUTE POUR UNE UTILISATION
LOCALE –
(Inventeur : VILLEROUGE LAURENT). –
Demandeur : VIHA CONCEPT Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN
p
o
r
m Le dispositif de production d’énergie comporte des
moyens de récupérer une partie de l’énergie d’impact
générée par l’appui d’un mobile pesant en déplacement
sur une surface.
Les moyens de récupérer une partie de l’énergie
d’impact comportent des dalles électro-actives (10) comprenant une partie inférieure (12) encastrée dans une
chaussée, et une partie supérieure (13), mobile par rapport à la partie inférieure selon un axe prédéterminé, les
parties supérieure (13) et inférieure (12) étant notamment reliées par un barreau aimanté (17) adapté à coulisser dans une bobine d’induction (18) lorsque la partie
supérieure (13) se déplace relativement à la partie inférieure (12).
L’utilisation de l’énergie produite devra être envisagée
pour une application locale liée à un besoin humain identifié tel l’éclairage public.
H02M
181
182
H02P
a 2.960.716 – b (A1) – d [10 54212]. – e 3 1 m a i
2010. – j H 02 P 1/16 (2006.01). – k PROCEDE ET
DISPOSITIF DE MISE EN FONCTIONNEMENT D’UNE
MACHINE ELECTRIQUE –
(Inventeur : NASE RAINER). –
Demandeur : HKR CLIMATEC GMBH, –
p
o
r
m Ce
procédé pour mettre en fonctionnement une
machine électrique (12) ayant des enroulements de stator (14, 16, 18) et un rotor (20), comprend les étapes:
a) appliquer une tension alternative à au moins un enroulement (14, 16, 18), avec plusieurs impulsions de tension,
b) acquérir des valeurs d’intensité instantanée (40) d’un
signal de courant, lequel représente la variation temporelle d’un courant qui s’écoule dans au moins un enroulement (14, 16, 18) en réaction à la tension (UAB, UBC,
UCA) appliquée,
c) exploiter les valeurs d’intensité instantanée (40) en
déterminant une première et une deuxième valeurs de
paramètres caractéristiques d’une caractéristique de
variation du courant en fonction des valeurs d’intensité
instantanée (40), ladite caractéristique de variation du
courant caractérisant le profil temporel du courant qui
s’écoule dans l’enroulement de stator (14, 16, 18),
d) déterminer une valeur de l’angle de rotor (52) en fonction des deux valeurs de paramètres caractéristiques.
a 2.960.717 – b (A1) – d [10 54264]. – e 0 1 j u i n
2010. – j H 02 P 6/06 (2006.01), G 05 D 13/00. –
k PROCEDE DE REGLAGE DE LA VITESSE D’UN ACTIONNEUR ELECTRIQUE D’UN EQUIPEMENT DOMOTIQUE MOTORISE –
(Inventeur : CLEGUER ANNE
SOPHIE). –
Demandeur : SOMFY SAS Société par
M a n d a t a i r e : A I VA Z I A N M O REAU-NOVAIMO
p
o
r
m Procédé
de réglage de la vitesse d’un actionneur
électrique d’un équipement domotique motorisé, l’actionneur électrique comprenant un moyen de régulation de la
vitesse de l’actionneur par une consigne de vitesse,
caractérisé en ce qu’il comprend une étape d’ajustement
de la consigne de vitesse dans une plage limitée de
vitesse au voisinage d’une valeur-cible prédéterminée.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.718 – b (A1) – d [10 02301]. – e 0 1 j u i n
2010. – j H 02 P 6/14 (2006.01). – k DISPOSITIF ET
p
o
r
m L’invention propose un dispositif de commutation de
phase (2) pour un moteur sans balai (6) et sans capteur
de position, ledit dispositif (2) comprenant:
• le moteur sans balai (6) équipé de bobines,
• un microcontrôleur (1) envoyant un signal de tension
(PWM), un signal de direction de rotation (DIR) et un
signal de commutation (C) par une troisième sortie (12) à
un circuit de commutation (3), qui contrôle les commutations de phase des bobines par l’intermédiaire d’un étage
de commande (4) du moteur sans balai (6),
• une unité de traitement de la tension induite (5), connectée au circuit de commutation (3) recevant la mesure
de la tension induite de chaque bobine et envoyant au
microcontrôleur (1) les instants de passage à zéro (Z)
nécessaires pour produire le signal de commutation (C).
comportant en outre:
• une horloge (7), connectée à l’unité de traitement de la
tension induite (5), mesurant le temps écoulé entre le
passage à zéro (Z) et la commutation suivante afin de
générer un signal de commutation (C’)
• une unité de sélection (8) connectée à l’horloge (7), au
circuit de commutation (3) et au microcontrôleur (1) permettant au microcontrôleur (1) de sélectionner, selon l’au
moins un paramètre de fonctionnement du moteur (6), le
signal de commutation (C’) provenant de l’horloge (7) ou
TEUR AUDIO DE PUISSANCE DONT LA LINEARITE ET
LA STABILITE THERMIQUE SONT AMELIOREES –
( I n ve n t e u r : M O U R A R E AU S T E P H A N E ) . –
Demandeur : MOURAREAU STEPHANE CHARLES
FRANCOIS, –
Mandataire : MOURAREAU STEPHANE
p
o
r
m Le dispositif comporte deux « demi-amplificateurs »:
« demi » car chacun ne produit qu’une des composantes
du courant de sortie, « amplificateurs » car chacun dispose de sa propre boucle de contre-réaction.
Lesdits demi-amplificateurs ont leurs sorties reliées à la
sortie du dispositif via deux résistances de couplage.
Le dispositif comporte également un circuit de redressement connecté à une résistance capteur de courant et
produisant deux signaux représentatifs des demi-alternances positives et négatives du courant de sortie du dispositif.
Les demi-amplificateurs ont leurs entrées couplées d’une
part aux sorties du circuit de redressement, d’autre part
à deux tensions de polarisation, enfin au signal d’entrée.
Les tensions de polarisation compensent la différence de
potentiel due au passage du courant interne dans les
résistances de couplage et les signaux du circuit de
redressement compensent la différence de potentiel due
au passage du courant de sortie dans l’une ou l’autre des
résistances de couplage.
Ainsi tout en contrôlant le courant interne, le dispositif
produit au point de jonction des résistances de couplage,
une tension proportionnelle au signal d’entrée.
Le dispositif éventuellement muni d’un étage pré-amplificateur est susceptible d’application à tout système de
183
le signal de commutation (C) provenant du microcontrôleur (1) à envoyer au circuit de commutation (3).
PROCEDE DE COMMUTATION DE PHASE POUR UN
MOTEUR SANS BALAI ET SANS CAPTEUR DE POSITION –
( I n ve n t e u r : L E PA N N E T I E R Y V E S ) . –
D e m a n d e u r s : C O N T I N E N TA L AU TO M OT I V E
FRANCE ; CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH, –
Mandataire: CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
a 2.960.719 – b (A1) – d [10 02170]. – e 2 5 m a i
2010. – j H 03 F 3/20 (2006.01). – k UN AMPLIFICA-
H02P
reproduction audio « haute fidélité ».
184
H03K
a 2.960.720 – b (A1) – d [10 54032]. – e 2 5 m a i
2010. – j H 03 K 19/003 (2006.01). – k P R O C E D E
DE PROTECTION D’UN CIRCUIT LOGIQUE CONTRE
DES RADIATIONS EXTERNES ET DISPOSITIF ELECTRONIQUE ASSOCIE. –
(Inventeurs :
CLERC
SYLVAIN ; FIRMIN FABIAN ; ROCHE PHILIPPE). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société
anonyme, –
Mandataire: BUREAU D.A. CASALONGA
& JOSSE
p
o
r
m Procédé de protection d’un bloc logique (A0) contre
des radiations externes, ledit circuit électronique (A0)
comportant au moins une sortie.
On effectue au moins une duplication du circuit électronique (A0), la duplication étant une duplication au moins
fonctionnelle du circuit électronique (A0), et on relie respectivement les sorties des circuit électronique (A0, A1) à
des entrées homologues d’éléments combinatoires ou
séquentiels (21, 22) au moins fonctionnellement identiques, et on relie ensemble les sorties (S) homologues de
tous les éléments combinatoires ou séquentiels (21, 22).
a 2.960.721 – b (A1) – d [10 02268]. – e 2 8 m a i
2010. – j H 03 M 1/12 (2006.01), H 03 M 1/48, 1/54,
G 01 S 13/00. – k PROCÈDE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE RÉALISER LE CODAGE ANALOGIQUENUMÉRIQUE DE SIGNAUX HYPERFRÉQUENCE DE
TRÈS GRANDE DYNAMIQUE PRÉSENTANT UNE
GRANDE BANDE PASSANTE –
(Inventeurs : GARREC PATRICK ; CORNIC PASCAL ; KEMKEMIAN STEPHANE). –
p
o
r
m L’invention a pour objet un dispositif pour réaliser la
conversion analogique-numérique d’un signal analogique
S(t) présentant une période de rafraichissement T, le
signal étant converti en un signal numérique S(n) constitué d’une succession de N séquences numériques Sk(n),
chaque séquence ayant une durée T. Le signal S(t) étant
supposé présenter une certaine stationnarité durant ces
N périodes. Un signal différence ε(t) est produit en soustrayant au signal S(t) un signal de retour S’(t) synthétisé à
partir du signal numérique S’(n) lui-même synthétisé à
partir de N séquences numériques S(n-1), S(n-2)....S(nN) consécutives préalablement mises en mémoire, ces
séquences correspondant à la numérisation du signal
S(t) sur N périodes consécutives. Le signal S(n) est
obtenu en numérisant ε(t) en un signal ε(n) et en additionnant le signal ε(n) au signal numérique S’(n).
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.722 – b (A1) – d [10 02211]. – e 2 6 m a i
2010. – j H 04 B 3/56 (2006.01), H 01 F 19/04. –
k COUPLEUR PUISSANCE/DONNEES A ANNULATION DE FLUX BASSE FREQUENCE – p (Inventeurs :
DOMBLIDES NICOLAS; FOURMONT TONY; FERNANDES GOMES MANUEL). –
Demandeur : SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET REGIMBEAU
o
r
m L’invention concerne selon un premier aspect un coupleur puissance/données destiné à être relié à une ligne
électrique mutualisée (1) pour la transmission de puissance en basse fréquence et la transmission d’un signal
numérique de données en haute fréquence, comprenant
un premier circuit magnétique (CM1) présentant des
enroulements de puissance (EP1, EP2) et au moins un
enroulement (ETx, ERx) destiné à être relié à des
moyens d’émission-réception de données numériques et
dans lequel en utilisation la puissance génère un flux
magnétique dans la partie basse du spectre et le signal
numérique génère un flux magnétique dans la partie
haute du spectre, caractérisé en ce qu’il comporte un
second circuit magnétique (CM2) couplé au premier circuit magnétique (CM1) par l’intermédiaire d’un enroulement de couplage (EC), le second circuit magnétique
(CM2) présentant des enroulements de puissance (EP3,
EP4) bobinés en sens inverse des enroulements de puissance (EP1, EP2) du premier circuit magnétique (CM1)
a 2.960.723 – b (A1) – d [10 02308]. – e 0 1 j u i n
2010. – j H 04 B 7/185 (2006.01), H 04 W 84/06. –
k DISPOSITIF POUR LA COMMUNICATION D’UN AERONEF – p (Inventeurs : MEUNIER HUGUES ; ROSSI
NICOLAS). – o Demandeur : THALES Société anonyme, – r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
m L’invention concerne un dispositif d’aide à la compréhension du trafic environnant d’un aéronef lors de communications entre des aéronefs avec un ou plusieurs
organismes de contrôle au sol effectuées par le biais
d’une liaison de données numérique établie sur une fréquence, chacun des organismes de contrôle communiquant et échangeant des messages numériques avec
une pluralité d’aéronefs sur ladite fréquence, le dispositif
étant caractérisé en ce qu’il comprend: des moyens de
réception (301) par l’aéronef des messages échangés
entre les aéronefs et l’organisme de contrôle au sol sur
ladite fréquence, des moyens pour stocker (302) les messages reçus par l’aéronef et des moyens pour afficher
(303) tout ou partie des messages reçus.
H04B
185
186
H04B
a 2.960.724 – b (A1) – d [10 54199]. – e 3 1 m a i
2010. – j H 04 B 7/204 (2006.01), H 04 J 3/00. –
k PROCEDE DE SYNCHRONISATION D’UN TERMINAL SUR UNE FREQUENCE D’UN RESEAU DE RADIOC O M M U N I C AT I O N , P R O D U I T P R O G R A M M E
D’ORDINATEUR, MOYEN DE STOCKAGE ET TERMINAL CORRESPONDANTS –
(Inventeurs : HAESSL E R L U D OV I C ; F L E C H E L L E C H R I S TO P H E ) . –
Demandeur : SIERRA WIRELESS Société anonyme, –
p
o
r
m Il
est proposé un procédé de synchronisation d’un
terminal sur une fréquence parmi une séquence initiale
ordonnée de fréquences d’un réseau de radiocommunication, le terminal disposant d’un spectre de puissance,
associant à chaque fréquence de la séquence initiale
une valeur de puissance représentative de la puissance
avec laquelle la fréquence est reçue par le terminal. Le
terminal est tel qu’il effectue des étapes consistant à:
- déterminer (202) au moins une première plage de fréquences consécutives au sein de la séquence initiale,
associée à une partie du spectre de puissance qui présente une variation de puissance inférieure à un premier
seuil prédéterminé;
- tenter (205) au moins une première synchronisation sur
une fréquence de ladite au moins une première plage;
- en cas d’échec de chaque première synchronisation,
obtenir (208) une séquence modifiée en modifiant la
position de la ou des fréquence(s) de ladite au moins une
première plage dans la séquence initiale ou en supprimant ladite au moins une première plage de la séquence
initiale;
- tenter (210) une deuxième synchronisation sur au
a 2.960.725 – b (A1) – d [10 54111]. – e 2 7 m a i
2010. – j H 04 L 1/00 (2006.01), G 06 F 11/00. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONFIGURATION
D’UN SCHEMA D’ENCODAGE/DECODAGE GLOBAL
DANS UN RESEAU DE COMMUNICATION, PRODUIT
PROGRAMME D’ORDINATEUR ET MOYEN DE STOCKAGE CORRESPONDANTS –
(Inventeurs : ACHIR
MOUNIR; LE BARS PHILIPPE). –
Demandeur : CANON KABUSHIKI KAISHA, –
Mandataire : PATRICE
VIDON
p
o
r
m Il
est proposé un procédé de configuration d’un
schéma d’encodage global comprenant un premier
codage, permettant de générer des premiers paquets
encodés à partir de paquets sources, et un deuxième
codage, permettant de générer des seconds paquets
encodés, par combinaison de premiers paquets encodés
selon un schéma de combinaison appliqué par des
noeuds prédéterminés du réseau. Le procédé comprend
des étapes consistant à: obtenir (440) un nombre N de
chemins défectueux, parmi des chemins utilisés pour
transmettre les premiers et seconds paquets encodés
vers au moins un noeud destinataire, un chemin étant
défectueux si une qualité de transmission associée est
inférieure à un seuil prédéterminé; et sélectionner (450)
le schéma de combinaison parmi au moins deux schémas de combinaisons prédéterminés possibles, pour
lequel un nombre de seconds paquets encodés est supérieur ou égal à N.
BOPI 11/48
moins une des fréquences de la séquence modifiée.
BOPI 11/48
a 2.960.726 – b (A1) – d [10 54145]. – e 2 8 m a i
2010. – j H 04 L 1/00 (2006.01), H 04 L 12/56, H 03 M
13/03. – k PROCEDE DE TRANSMISSION DE SYMBOLES CODES, PROCEDE DE DECODAGE, PRODUIT
PROGRAMME D’ORDINATEUR, MOYEN DE STOCKAGE ET N?UDS CORRESPONDANTS. –
(Inventeurs :
VISA PIERRE ; TANNHAUSER FALK ; SEVIN JULIEN). –
Demandeur : CANON KABUSHIKI
KAISHA, –
p
o
r
m Il
est proposé un procédé de transmission, à un
noeud destination, de M symboles codés d’un mot de
code définis chacun, sous la forme d’une combinaison
linéaire de symboles source, par une ligne distincte d’une
matrice de codage réseau. La matrice de codage réseau
comprend N lignes, avec M<N. M lignes, parmi les N
lignes, définissent M symboles codés particuliers. Chacune des M lignes étant attribuée à un noeud relais qui
doit générer le symbole codé particulier défini par la
ligne. Le noeud relais, s’il est incapable de générer le
symbole codé particulier défini par ladite au moins une
ligne qui lui est attribuée, effectue des étapes consistant
à: sélectionner (712), parmi les N lignes, une ligne définissant un symbole codé que le noeud relais peut générer, en tant que symbole de remplacement; générer
(714) et transmettre (718) au noeud destination le symbole de remplacement, accompagné d’une information
de remplacement indiquant quelle ligne de la matrice
définit le symbole de remplacement.
a 2.960.727 – b (A1) – d [10 02212]. – e 2 6 m a i
2010. – j H 04 L 9/00 (2006.01). – k P R O C E D E
D’EVALUATION D’UNE FONCTION – p ( I nve n t e u r s :
P R O U F F E M M A N U E L ; R I VA I N M AT T H I E U ) . –
Demandeur : OBERTHUR TECHNOLOGIES Société
anonyme, –
o
r
m Un procédé d’évaluation d’une fonction d’un corps fini
de caractéristique p sur lui-même, en un élément x du
corps, utilise une évaluation, pour ledit élément x, d’un
polynôme formé d’une pluralité de monômes.
L’évaluation du polynôme comprend les étapes
suivantes:
- détermination de monômes dont le degré est une puissance entière de la caractéristique p au moyen d’élévations successives de l’élément x à la puissance p;
- détermination de monômes dont le degré est différent
d’une puissance entière de la caractéristique p sur la
base des monômes déterminés, dont le degré est une
puissance entière de la caractéristique p, et au moyen
d’au moins une multiplication.
H04L
187
188
H04L
a 2.960.728 – b (A1) – d [10 02213]. – e 2 6 m a i
2010. – j H 04 L 9/00 (2006.01). – k PROCEDE DE
DETERMINATION D’UNE REPRESENTATION D’UN
PRODUIT ET PROCEDE D’EVALUATION D’UNE FONCTION –
(Inventeurs : PROUFF EMMANUEL ; RIVAIN
MATTHIEU). –
Demandeur : OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Mandataire : SANTARELLI
p
o
r
m On détermine la représentation du produit d’un premier élément et d’un second élément d’un ensemble fini
de cardinal strictement supérieur à deux et dans lequel
sont définies une addition et une multiplication commutative et distributive par rapport à l’addition. Le premier élément et le second éléments sont respectivement
représentés par une pluralité de d premières valeurs dont
la somme est égale au premier élément et associées
chacune à un entier compris entre 1 et d, et de d secondes valeurs dont la somme est égale au second élément
et associées chacune à un entier compris entre 1 et d.
On met en oeuvre les étapes suivantes:
- pour chaque couple formé d’un premier entier compris
entre 1 et d et d’un second entier strictement supérieur
au premier entier, obtention d’une valeur au moyen des
sous-étapes suivantes: tirage d’une valeur aléatoire
associée au couple, première addition de ladite valeur
aléatoire et du produit de la première valeur associée au
premier entier et de la seconde valeur associée au
second entier, seconde addition du résultat de la première addition et du produit de la première valeur associée au second entier et de la seconde valeur associée
au premier entier;
- pour chaque entier compris entre 1 et d, détermination
de la valeur associée à l’entier concerné dans ladite
a 2.960.729 – b (A1) – d [10 02320]. – e 0 1 j u i n
2010. – j H 04 L 12/02 (2006.01), B 60 R 16/02. –
k RESEAU DE TRAITEMENT DE DONNEES, NOTAMM E N T P O U R U N V E H I C U L E M I L I TA I R E –
(Inventeur: MIOTTI LUC). –
Demandeur : NEXTER
SYSTEMS Société anonyme, –
Mandataire : NEXTER SYSTEMS
p
o
r
m L’invention a pour objet un réseau (1) de traitement de
données, notamment pour un véhicule militaire, réseau
comportant au moins deux équipements (2a, 2b, 3, 4,
10a, 10b), tels que des capteurs (2a, 2b, 10a, 10b) ou
des actionneurs (3), et comportant également au moins
deux postes utilisateurs (5,6) comprenant chacun au
moins deux calculateurs (7a, 7b, 8a, 8b), les calculateurs
et les équipements étant reliés au réseau par des commutateurs (9a, 9b, 9c, 9d, 9e, 9f). Ce réseau est caractérisé en ce que chaque calculateur (7a, 7b, 8a, 8b) du
même poste utilisateur (5,6) est relié à un commutateur
(9a, 9b, 9c, 9d, 9e, 9f) différent qui est lui même déjà relié
à un équipement (2a, 2b, 3, 4, 10a, 10b) du réseau.
BOPI 11/48
représentation en sommant le produit des première et
seconde valeurs associées à l’entier concerné, les
valeurs aléatoires associées aux couples dont le premier
entier est l’entier concerné et les valeurs obtenues pour
les couples dont le second entier est l’entier concerné.
BOPI 11/48
a 2.960.730 – b (A1) – d [10 54203]. – e 3 1 m a i
2010. – j H 04 L 12/16 (2006.01). – k P R O C E D E S
DE PILOTAGE ET DE GESTION D’UN DIALOGUE INTERACTIF, PLATEFORME ET SERVEUR D’APPLICATION
LES METTANT EN OEUVRE –
(Inventeurs : PAILLET
ERIC; GYSS JEAN-FRANCOIS). –
Demandeur :
FRANCE TELECOM Société anonyme, –
p
o
r
m Dans ce procédé de pilotage d’un dialogue interactif,
la plateforme envoie au serveur d’application (SA) des
requêtes intermédiaires (RQI) comportant des données
représentatives d’une partie seulement de l’interaction
entre l’utilisateur et le terminal, avant la fin de l’interaction, auxquelles le serveur d’application répond par des
réponses intermédiaires (RPI).
L’invention permet ainsi d’anticiper la saisie complète de
l’utilisateur et d’offrir un service plus rapide et plus interactif.
a 2.960.731 – b (A1) – d [10 54040]. – e 2 5 m a i
2010. – j H 04 L 12/28 (2006.01). – k PARTAGE D’INFORMATIONS DE CONTEXTE DE RESTITUTION ENTRE DISPOSITIFS DE PILOTAGE –
(Inventeur :
AGRO ROBERTO). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire : FRANCE TELECOM
p
o
r
m Procédé de pilotage mis en oeuvre par un dispositif
de pilotage (DMC1) de dispositifs de restitution (DMR1)
et de serveurs de contenus (DMS1, DMS2), le procédé
comprenant
- une étape (230) d’envoi à un dispositif de restitution de
paramètres de restitution identifiant un contenu à restituer, les paramètres de restitution envoyés étant susceptibles d’être obtenus par un autre dispositif de pilotage
par interrogation dudit dispositif de restitution;
- une étape (240) de déclenchement de la restitution
dudit contenu,
les paramètres de restitution envoyés étant accompagnés d’un identifiant de serveur utilisable pour adresser à
un serveur de contenu référençant ledit contenu une
commande d’interrogation de ce serveur sur des contenus référencés par ce serveur.
H04L
189
190
H04L
a 2.960.732 – b (A1) – d [10 02294]. – e 0 1 j u i n
2010. – j H 04 L 12/56 (2006.01). – k PROCEDE DE
ROUTAGE PSEUDO-DYNAMIQUE DANS UN CLUSTER
COMPRENANT DES LIENS DE COMMUNICATION STATIQUES ET PROGRAMME D’ORDINATEUR METTANT
EN OEUVRE CE PROCEDE –
(Inventeurs : DUGUE
SEBASTIEN ; FICET JEAN VINCENT ; KALEMKARIAN
YA N N ; M O R E Y C H A I S E M A RT I N N I C O L A S ) . –
Demandeur : BULL SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: BULL S.A.S.
p
o
r
m L’invention vise le routage pseudo-dynamique dans
un cluster comprenant des noeuds, des liens de communication statiques reliant ces noeuds. Le routage est
basé sur des niveaux de charge associés aux liens.
Après avoir reçu (635) une liste d’identifiants de noeuds,
ces identifiants désignant un ensemble de noeuds
alloués à l’exécution d’une tâche, un poids ayant une première valeur prédéterminée est assigné (655) à un couple formé d’un identifiant d’un premier et d’un second
noeuds dudit ensemble de noeuds, les premier et second
noeuds étant distincts, un poids ayant une seconde
valeur prédéterminée, distincte de la première valeur,
étant assignée par défaut aux couples formés d’identifiants de noeuds alloués à des tâches différentes. Le
cluster est alors routé, le routage comprenant la sélection
(610) d’une route entre les premier et second noeuds et
l’incrémentation (625) d’un niveau de charge associé à
chaque lien comprenant la route sélectionnée de la première valeur.
a 2.960.733 – b (A1) – d [10 02260]. – e 2 8 m a i
2010. – j H 04 L 29/06 (2006.01), H 04 L 12/28. –
k METHODE DE COMPTAGE D’ACCES AU CONTENU
A PARTIR D’UNE BASE INSTALLEE D’APPAREILS MOBILES ASSOCIEE A UN CIBLAGE PAR GEOLOCALISATION CONTEXTUELLE –
(Inventeurs : MAUREL
GEORGES; SARTI LAURENCE). –
Demandeur :
PRIM’VISION, –
Mandataire: PRIM’VISION
p
o
r
m Procédé de comptage d’accès au contenu à partir
d’une base installée d’appareils mobiles associée à un
ciblage par géolocalisation contextuelle.
L’invention concerne un procédé permettant le comptage
d’accès au contenu de contacts mobiles anonymes grâce
à l’analyse des profils et comportements d’individus
(«contacts mobiles volontaires») acceptant de fournir
leurs données personnelles.
L’invention est basée sur un système client-serveur. Ce
système distribue du contenu à un appareil mobile, intégrant une application, connecté au server via le réseau.
Les retours (visualisations de contenus et actions des
contacts mobiles) générés par les applications sont
envoyés au server, analysés et corrélés aux données des
«contacts mobiles volontaires».
Le procédé est destinée a:
- la génération d’échantillon précis des contacts mobiles
dans le domaine de la distribution de contenus ciblés en
tenant compte du contexte et des intérêts des contacts
mobiles.
- le calcul du taux d’audience et mesure d’efficacité d’un
échantillon de contacts mobiles pour un contenu particulier.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.734 – b (A1) – d [10 54220]. – e 3 1 m a i
2010. – j H 04 L 29/06 (2006.01), H 04 L 9/32. –
k PROCEDE ET DISPOSITIFS DE COMMUNICATIONS
SECURISEES DANS UN RESEAU DE TELECOMMUNICATIONS –
(Inventeur : BATTISTELLO PATRICK). –
Mandataire: FRANCE TELECOM
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de communications
sécurisées dans un réseau de télécommunications, ledit
réseau comprenant un groupe de serveurs Si (où i =
1,2,...,p, et p est un entier strictement positif), dits Serveurs d’Autorisation. Ce procédé comprend, pour une
transaction entre une entité A et une entité B dudit
réseau, les étapes suivantes: a) l’entité A envoie à l’un
des Serveurs d’Autorisation Si une requête d’autorisation
dans laquelle l’entité A s’identifie et s’authentifie comme
le détenteur d’un identifiant IDA ; b) l’entité A déclare
audit Serveur d’Autorisation Si son intention de communiquer avec l’entité B, et le Serveur d’Autorisation détermine une clé secrète individuelle KSiB qu’il partage avec
cette entité B; c) le Serveur d’Autorisation Si engendre
une clé de session KABN,Si et envoie ladite clé de session
KABN,Si à l’entité A; d) le Serveur d’Autorisation Si engendre un identifiant de transaction IDTRN,Si ; e) le Serveur
d’Autorisation Si fait parvenir à l’entité B des éléments
comprenant au moins ledit identifiant de transaction
IDTRN,Si ; f) à l’aide de cet identifiant de transaction
IDTRN,Si, l’entité B vérifie la validité de la transaction, et
g) l’entité B engendre la clé de session KABN,Si.
a 2.960.735 – b (A1) – d [10 54048]. – e 2 5 m a i
2010. – j H 04 M 3/42 (2006.01). – k PROCEDE DE
RECONFIGURATION AUTOMATIQUE D’UN SERVICE
DE RENVOI DE COMMUNICATIONS. –
(Inventeurs :
BESOMBE PHILIPPE ; TOUTAIN FRANCOIS). –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé comprenant une étape d’annulation d’une commande de renvoi
de communications RRq(Te).
Selon l’invention, ladite étape d’annulation étant destinée
à être exécutée après détection d’un changement d’état
d’un dispositif (TV) prédéterminé.
L’invention permet par exemple à un utilisateur qui aura
requis un renvoi d’appel pour pouvoir utiliser en toute
tranquillité un dispositif de télévision (TV), de recevoir à
nouveau des appels dès qu’il aura été détecté que ce
dispositif (TV) a été éteint ou mis en mode veille.
H04L
191
192
H04N
a 2.960.736 – b (A1) – d [10 54115]. – e 2 7 m a i
2010. – j H 04 N 5/232 (2006.01), B 64 F 3/00, B 64 C
39/02, B 64 D 47/08. – k S Y S T E M E D ’ O B S E RVA TION. – p (Inventeurs : ZUNINO PASCAL ; ZUNINO
ERIC). – o Demandeur: NOVADEM Société à responsabilité limitée, – r Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
m Système
d’observation (1) comportant un boitier
d’interface (2) utilisateur (3), ce boitier (2) comportant:
- des moyens électroniques de réception (21) de signaux
(60);
- des moyens d’affichage d’images (22) représentatives
de données transmises via lesdits moyens électroniques
de réception de signaux (21)
;
- des capteurs d’ordres (23) donnés par l’utilisateur (3);
- des moyens électroniques de transmission de signaux
de commande (24) représentatifs desdits ordres donnés
par l’utilisateur (3) via certains au moins desdits capteurs
d’ordre (23).
Les moyens électroniques de transmission de signaux de
commande (24) sont adaptés à transmettre:
- des signaux de commande de changement de position
(4) d’un dispositif distant (5) du boitier d’interface (2); et
- des signaux de commande (6) d’un dispositif de capture
d’images (51).
a 2.960.737 – b (A1) – d [10 54259]. – e 0 1 j u i n
2010. – j H 04 N 5/347 (2006.01), G 06 T 7/00, G 01 B
11/26. – k PROCEDE D’ETALONNAGE AUTONOME
DES DIRECTIONS DE VISEE DES CAPTEURS D’UNE
BARRETTE DE DETECTION UTILISANT DES PRISES
DE VUES ORTHOGONALES –
(Inventeur : DELVIT
JEAN MARC). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL
D’ ET UDE S S PAT IA L ES Eta bl i s s e me n t p u bli c, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU
p
o
r
m Selon un premier aspect, l’invention concerne un procédé de détermination des directions de visée des capteurs d’une barrette de détection (CCD) d’un système de
prise de vues embarqué au sein d’un satellite d’observation, mettant en oeuvre une corrélation d’une image de
référence d’une scène avec une image secondaire de la
scène obtenue par la barrette de détecteurs, caractérisé
en ce que l’image de référence (R) et l’image secondaire
(S) consistent en des prises de vues orthogonales de la
scène obtenues par la barrette de détecteurs.
BOPI 11/48
BOPI 11/48
a 2.960.738 – b (A1) – d [10 54130]. – e 2 8 m a i
2010. – j H 04 R 9/06 (2006.01). – k H AU TPARLEUR ACOUSTIQUE – p (Inventeur: CAZES BOUCHET ARNAUD). – o Demandeur : FOCAL JMLAB Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET
LAURENT ET CHARRAS
m Haut-parleur acoustique (1) comportant:
- une membrane mobile (2);
- une source de champ magnétique constant (4),
- un bobinage mécaniquement solidaire de ladite membrane (2) et interagissant avec le champ magnétique
pour déplacer la membrane (2), lorsqu’il est parcouru par
un courant alternatif,
caractérisé en ce que la membrane (2) porte le bobinage
(3) en périphérie, et en ce que la source de champ
magnétique (1) est formée d’un ensemble d’au moins un
élément aimanté (6) disposé en périphérie de ladite
membrane (2), autour du bobinage (3), le champ magnétique généré par lesdits au moins un élément aimantés
(6) étant dans un plan parallèle à la membrane (2).
a 2.960.739 – b (A1) – d [10 54216]. – e 3 1 m a i
2010. – j H 04 W 56/00 (2006.01), G 06 F 1/04. –
k PROCEDE DE MISE A JOUR D’UNE REFERENCE
DE
S Y N C H R O N I S AT I O N
TEMPORELLE –
(Inventeurs: JOBERT SEBASTIEN; BOURGART FABRICE). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société
anonyme, –
Mandataire: FRANCE TELECOM
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de mise à jour d’une
référence de synchronisation temporelle échangée entre
un premier équipement et au moins un deuxième équipement appartenant à un réseau de communication, le procédé comprenant une étape de détermination de la
périodicité de mise à jour de la référence de synchronisation temporelle en fonction d’une information de traçabilité relative à une référence de synchronisation en
fréquence permettant de maintenir la référence de synchronisation temporelle du deuxième équipement.
H04R
193
BOPI 11/48
195
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
BOPI 11/48
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
197
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
28 05 10
EP
Classement
principal
A1
4C- ECOMOBILE (4C- ECOMOBILE Société
à responsabilité limitée)
2 960 506
10 55266
30 06 10
A1
ABCONSULTING (ABCONSULTING Société
2 960 441
10 54086
27 05 10
A63H 18/02
2 960 638
10 54219
31 05 10
G01F 1/00
2 960 407
10 02194
26 05 10
* A47J 31/40
A1
A1
* AFRIAT (AFRIAT ANAT, MIZRAHI SIGAL)
AGUIE (AGUIE PAUL)
* B62D 21/04
A1
* AIR LIQUIDE WELDING FRANCE (AIR
LIQUIDE WELDING FRANCE Société anonyme, OERLIKON SCHWEISSTECHNIK
GMBH Société anonyme, OERLIKON SKANDINAVIEN AB Société anonyme)
2 960 462
10 54053
27 05 10
* B23K 37/04
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 960 470
10 54218
31 05 10
* B29C 70/42
A1
2 960 471
10 54039
25 05 10
* B29C 70/48
A1
2 960 514
10 02264
28 05 10
* B64C 1/18
A1
2 960 519
10 54222
31 05 10
B64D 29/00
A1
2 960 520
10 02222
26 05 10
* B64D 47/00
A1
2 960 521
10 54037
25 05 10
B64F 5/00
A1
2 960 522
10 54064
27 05 10
* B64F 5/00
A1
2 960 523
10 54065
27 05 10
* B64F 5/00
A1
2 960 641
10 02214
26 05 10
* G01M 9/08
A1
2 960 650
10 54030
25 05 10
* G01S 7/04
A1
2 960 659
10 54024
25 05 10
* G05D 1/00
A1
2 960 664
10 54060
27 05 10
* G06F 11/30
A1
2 960 666
10 54079
27 05 10
* G06F 13/42
A1
2 960 668
10 54092
27 05 10
G06F 17/00
A1
2 960 680
10 54155
28 05 10
* G08G 5/06
A1
AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme)
2 960 600
10 54274
01 06 10
* F02K 1/72
A1
AL ASWAD (AL ASWAD MARIA THALA)
2 960 574
10 02240
27 05 10
* E04B 1/00
A1
ALCAN SOFTAL (ALCAN SOFTAL Société
par actions simplifiée)
2 960 620
10 02243
27 05 10
* F16S 3/06
A1
ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT
Société anonyme)
2 960 663
10 54235
01 06 10
* G06F 3/048
A1
ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT
Société anonyme)
2 960 710
10 54150
28 05 10
* H01Q 21/26
A1
ALCIOM (ALCIOM)
2 960 709
10 02285
31 05 10
* H01Q 9/44
A1
ALGOTEC INTERNATIONAL (ALGOTEC
INTERNATIONAL Société à responsabilité
limitée)
2 960 443
10 54105
27 05 10
* B01D 47/14
A1
APPLYMAGE (APPLYMAGE Société à responsabilité limitée)
2 960 527
10 54120
27 05 10
* B65D 21/032
A3
ARCELORMITTAL WIRE FRANCE (ARCELORMITTAL WIRE FRANCE)
2 960 556
10 02286
31 05 10
* C21D 1/20
198
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/48
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
AREVA T&D AG (AREVA T&D AG)
2 960 693
10 54227
31 05 10
* H01H 3/32
A1
AREVA T&D CANADA INC. (AREVA T&D
CANADA INC.)
2 960 695
10 54033
25 05 10
* H01H 31/12
A1
AREVA T&D SAS (AREVA T&D SAS Société
anonyme)
2 960 696
10 54161
28 05 10
H01H 33/42
A1
* ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE)
2 960 472
10 54213
31 05 10
* B29C 73/16
A3
ARZUM ELEKTRIKLI EV ALETLERI SANA
(ARZUM ELEKTRIKLI EV ALETLERI SANAYI
VE TICARET ANONIM SIRKETI)
2 960 411
11 53614
27 04 11
01 06 10
TR
A47J 43/25
A3
ARZUM ELEKTRIKLI EV ALETLERI SANA
(ARZUM ELEKTRIKLI EV ALETLERI SANAYI
VE TICARET ANONIM SIRKETI)
2 960 563
11 52665
30 03 11
01 06 10
TR
* D06F 79/02
A1
ASSA ABLOY AUBE ANJOU (ASSA ABLOY
AUBE ANJOU Société anonyme)
2 960 582
10 54114
27 05 10
* E05B 15/02
A1
ATELIERS LR ETANCO (ATELIERS LR
ETANCO Société par actions simplifiée)
2 960 607
10 54144
28 05 10
* F16B 5/06
A1
ATRIUM DATA (ATRIUM DATA Société à responsabilité limitée)
2 960 662
10 54190
31 05 10
* G06F 1/32
A1
* BADET (BADET DIDIER) voir BONNET
2 960 500
10 54223
31 05 10
B60S 5/06
A1
* BADET (BADET GHISLAINE) voir BONNET
2 960 500
10 54223
31 05 10
B60S 5/06
A1
* BADET (BADET THIERRY) voir BONNET
2 960 500
10 54223
31 05 10
B60S 5/06
A1
* BALME (BALME LIONEL ANDRE) voir CAVENEL
2 960 678
10 02317
01 06 10
* G08C 17/02
2 960 517
10 02553
27 05 10
* B64D 25/20
2 960 576
10 54062
27 05 10
* E04F 11/025
A1
A1
BANSARD (BANSARD PIERRE)
* BARSOTTI (BARSOTTI JULIEN) voir BUSUTTIL
A1
BARTH (BARTH MICHEL)
2 960 630
10 02171
25 05 10
* F25C 1/10
A1
BATSCAP (BATSCAP Société anonyme)
2 960 705
10 54057
27 05 10
* H01M 2/14
A1
* BERNIER (BERNIER JACQUES) voir BERNIER DEVELOPPEMENT
2 960 622
10 02263
28 05 10
* F24D 3/18
A1
* BERNIER DEVELOPPEMENT (BERNIER
DEVELOPPEMENT, BERNIER JACQUES)
2 960 622
10 02263
28 05 10
* F24D 3/18
A3
BETAPACK, S.A. (BETAPACK, S.A.)
2 960 528
11 54598
26 05 11
A1
BOLLHOFF OTALU SA (BOLLHOFF OTALU
SA)
2 960 610
10 02182
25 05 10
* F16B 37/04
27 05 10
ES
* B65D 41/04
A1
* BONNET (BONNET CLAUDE, BONNET
LUCIENNE)
2 960 580
10 54186
31 05 10
* E04H 4/00
A1
* BONNET (BONNET GEORGES, BADET
THIERRY, BADET GHISLAINE, BADET
DIDIER)
2 960 500
10 54223
31 05 10
B60S 5/06
A1
* BONNET (BONNET LUCIENNE) voir BONNET
2 960 580
10 54186
31 05 10
* E04H 4/00
A1
BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE
(BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE
Société anonyme)
2 960 575
10 54089
27 05 10
* E04C 1/39
A1
BRETAGNE CABLAGE INDUSTRIEL
GRAVU (BRETAGNE CABLAGE INDUSTRIEL GRAVURE Société par actions simplifiée)
2 960 697
10 54121
27 05 10
* H01H 71/12
A1
BULL SAS (BULL SAS Société par actions
simplifiée)
2 960 732
10 02294
01 06 10
H04L 12/56
A1
* BUSUTTIL (BUSUTTIL OLIVIER, BARSOTTI
JULIEN)
2 960 576
10 54062
27 05 10
* E04F 11/025
2 960 725
10 54111
27 05 10
* H04L 1/00
A1
CANON KABUSHIKI KAISHA (CANON
KABUSHIKI KAISHA)
BOPI 11/48
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
199
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
CANON KABUSHIKI KAISHA (CANON
KABUSHIKI KAISHA)
2 960 726
10 54145
28 05 10
* H04L 1/00
A1
* CARLO SACCHETTINI IMPORT (CSI)
(CARLO SACCHETTINI IMPORT (CSI),
PICARD SURGELES)
2 960 531
10 02238
27 05 10
B65D 81/38
A1
* CAVENEL (CAVENEL PHILIPPE GERAD
FRANCOIS, BALME LIONEL ANDRE)
2 960 678
10 02317
01 06 10
* G08C 17/02
A1
* CAVO (CAVO MICHEL) voir CAVO
2 960 573
10 02206
26 05 10
* E03B 11/14
A1
* CAVO (CAVO ROBERT, CAVO MICHEL)
2 960 573
10 02206
26 05 10
* E03B 11/14
A1
CENTRE D’ETUDE ET DE RECHERCHE PO
(CENTRE D’ETUDE ET DE RECHERCHE
POUR L’AUTOMOBILE (CERA))
2 960 489
10 02323
01 06 10
* B60N 2/20
A1
* CENTRE EUROPEEN D’EXPERTISE ET DE
(CENTRE EUROPEEN D’EXPERTISE ET DE
RECHERCHE SUR LES AGENTS MICROBIENS - CEERAM, CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
Etablissement public à caractère scientifique
et technologique)
2 960 552
10 54237
01 06 10
* C12Q 1/68
A1
(CENTRE EUROPEEN D’EXPERTISE ET DE
RECHERCHE SUR LES AGENTS MICROBIENS - CEERAM, CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
Etablissement public à caractère scientifique
et technologique)
2 960 553
10 54238
01 06 10
* C12Q 1/68
A1
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALE
(CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES
Etablissement public)
2 960 737
10 54259
01 06 10
* H04N 5/347
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE) voir ARKEMA FRANCE
2 960 472
10 54213
31 05 10
* B29C 73/16
A1
SCIENTIFIQUE) voir ECOLE NORMALE
SUPERIEURE DE LYON
2 960 647
10 54250
01 06 10
G01P 5/08
A1
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
SCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement
public)
2 960 688
10 54269
01 06 10
* G10K 15/02
A1
SCIENTIFIQUE (CNRS))
2 960 453
10 54183
28 05 10
* B01L 3/00
A1
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public
à caractère scientifique et technologique) voir
CENTRE EUROPEEN D’EXPERTISE ET DE
2 960 552
10 54237
01 06 10
* C12Q 1/68
A1
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public
à caractère scientifique et technologique) voir
CENTRE EUROPEEN D’EXPERTISE ET DE
2 960 553
10 54238
01 06 10
* C12Q 1/68
A1
SCIENTIFIQUE Etablissement public)
2 960 698
10 54108
27 05 10
* H01J 37/22
A1
SCIENTIFIQUE Etablissement public)
2 960 699
10 54109
27 05 10
H01J 37/22
A1
* CHARROIN (CHARROIN LAURENT MICHEL
MARIE, CHARROIN PATRICK MARIE JEAN)
2 960 423
10 02253
27 05 10
* A61H 35/04
A1
CHARROIN (CHARROIN LAURENT MICHEL
MARIE)
2 960 424
10 02254
27 05 10
* A61H 35/04
2 960 423
10 02253
27 05 10
* A61H 35/04
A1
* CHARROIN (CHARROIN PATRICK MARIE
JEAN) voir CHARROIN
200
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/48
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
28 05 10
CN
Classement
principal
A3
CHERVON (HK) LIMITED (CHERVON (HK)
LIMITED)
2 960 465
11 54651
27 05 11
A3
CHOIX (CHOIX GILLES)
2 960 495
10 54055
27 05 10
B60P 9/00
A1
CIMENTS FRANCAIS (CIMENTS FRANCAIS)
2 960 537
10 54043
25 05 10
* C04B 22/06
A1
CIMENTS FRANCAIS (CIMENTS FRANCAIS)
2 960 538
10 54044
25 05 10
* C04B 22/06
A1
CNRS - CENTRE NATIONAL DE RECHERC
(CNRS - CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public)
2 960 655
10 54023
25 05 10
* G02F 1/365
A1
COLDPACK (COLDPACK Société anonyme)
2 960 474
10 54073
27 05 10
* B32B 3/12
A1
COLDPACK (COLDPACK Société anonyme)
2 960 475
10 54074
27 05 10
* B32B 3/12
A1
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
2 960 624
10 54067
27 05 10
* F24J 2/22
A1
2 960 654
10 54059
27 05 10
* G02B 5/28
A1
2 960 657
10 02306
01 06 10
* G03F 7/09
A1
2 960 658
10 54169
28 05 10
* G03F 7/20
A1
2 960 690
10 54087
27 05 10
G21C 19/46
A1
2 960 700
10 02307
01 06 10
* H01L 21/027
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
2 960 703
10 02271
28 05 10
* H01L 51/52
A1
COMMISSARIAT A LÈNERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A LÈNERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
2 960 468
10 54197
31 05 10
B25J 18/02
A1
COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNOLO (COMPAGNIE EUROPEENNE DES
TECHNOLOGIES DE L’HYDROGENE)
2 960 559
10 02265
28 05 10
C25B 1/04
A1
COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNOLO (COMPAGNIE EUROPEENNE DES
TECHNOLOGIES DE L’HYDROGENE)
2 960 560
10 02544
16 06 10
A1
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES
CAF (COMPAGNIE MEDITERRANEENNE
DES CAFES)
2 960 385
10 54171
28 05 10
* A23F 5/10
A1
DES CAFES)
2 960 399
10 54007
25 05 10
A47J 31/34
A1
DES CAFES)
2 960 400
10 54005
25 05 10
A47J 31/36
A1
DES CAFES)
2 960 401
10 54006
25 05 10
* A47J 31/36
A1
DES CAFES)
2 960 402
10 54009
25 05 10
A47J 31/36
A1
DES CAFES)
2 960 403
10 54010
25 05 10
A47J 31/36
28 05 10
FR
B25F 5/00
C25B 1/04
BOPI 11/48
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
201
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
DES CAFES)
2 960 404
10 54011
25 05 10
* A47J 31/36
A1
DES CAFES)
2 960 405
10 54014
25 05 10
A47J 31/36
A1
DES CAFES)
2 960 406
10 54017
25 05 10
A47J 31/36
A1
DES CAFES)
2 960 408
10 54016
25 05 10
* A47J 31/40
A1
DES CAFES)
2 960 409
10 54004
25 05 10
* A47J 31/44
A1
* COMPTOIR AGRICOLE (COMPTOIR AGRICOLE, UNIVERSITE DE STRASBOURG Etablissement public)
2 960 551
10 54122
27 05 10
* C12P 1/00
A1
CONCEPT FOAM 04 (CONCEPT FOAM 04)
2 960 392
10 02295
01 06 10
A47C 27/14
A1
CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE)
2 960 648
10 02300
01 06 10
* G01R 33/09
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE,
CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)
2 960 718
10 02301
01 06 10
H02P 6/14
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH (CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
2 960 718
10 02301
01 06 10
H02P 6/14
2 960 452
10 54209
31 05 10
* B01J 19/00
2 960 554
10 02207
26 05 10
* C14B 17/06
A1
A1
CORNING INCORPORATED (CORNING
INCORPORATED)
* CTC (CTC CTC, TURNER SAS)
A1
CUIVRINOX (CUIVRINOX Société par
actions simplifiée)
2 960 586
10 54132
28 05 10
* E05F 15/20
A1
CURTIL SOCIETE ANONYME (CURTIL
SOCIETE ANONYME Société anonyme)
2 960 529
10 54124
27 05 10
* B65D 51/22
A1
DAOUK (DAOUK ANTAR)
2 960 665
10 54135
28 05 10
* G06F 13/00
* G09F 11/08
A1
* DARGENT (DARGENT PHILIPPE) voir
LARGE
2 960 684
10 02196
26 05 10
A1
* DARGENT (DARGENT PHILIPPE) voir
LARGE
2 960 685
10 03960
07 10 10
26 05 10
FR
* G09F 11/08
A1
DIAGNOSTICA STAGO (DIAGNOSTICA
STAGO Société par actions simplifiée)
2 960 454
10 54261
01 06 10
B01L 3/00
A1
DOREL FRANCE SA (DOREL FRANCE SA
Société anonyme)
2 960 393
10 02256
28 05 10
A47D 13/02
A1
DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGE
(DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT)
2 960 479
11 54521
24 05 11
A1
* EBOO DEVELOPMENT (EBOO DEVELOPMENT Société à responsabilité limitée, INGEFLU Société à responsabilité limitée)
2 960 484
10 54215
31 05 10
* B60K 15/04
A1
* ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON
(ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON
Etablissement public, CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE)
2 960 647
10 54250
01 06 10
G01P 5/08
* F24J 2/52
25 05 10
DE
B60J 7/22
A1
ENERGYSOL (ENERGYSOL)
2 960 625
10 02216
26 05 10
A1
ENERGYSOL (ENERGYSOL)
2 960 626
10 03942
04 10 10
A1
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
(ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
GENERALE D’OPTIQUE))
2 960 413
10 02200
25 05 10
* A61B 3/02
A1
GENERALE D’OPTIQUE))
2 960 558
10 54070
27 05 10
* C23C 18/16
26 05 10
FR
* F24J 2/52
202
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/48
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
GENERALE D’OPTIQUE) Société anonyme)
2 960 412
10 02199
25 05 10
A61B 3/02
A1
ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET
MICHA (ETABLISSEMENTS FRENEHARD
ET MICHAUX Société anonyme)
2 960 577
10 54034
25 05 10
* E04G 21/32
A1
EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par
2 960 464
10 02276
31 05 10
* B25B 31/00
A1
2 960 516
10 02257
28 05 10
* B64D 15/12
A1
2 960 518
10 02282
31 05 10
* B64D 27/04
A1
2 960 639
10 02259
28 05 10
* G01H 1/00
A1
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
S (EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE
AND SPACE COMPANY EADS FRANCE
Société par actions simplifiée)
2 960 646
10 54265
01 06 10
G01N 37/00
A1
* EUROVIA SA (EUROVIA SA Société anonyme) voir VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT
2 960 569
10 54262
01 06 10
E01F 15/08
A61F 2/40
A1
EVOLUTIS (EVOLUTIS Société anonyme)
2 960 418
10 54185
31 05 10
A3
EZETIL E.ZORN GMBH & CO VERTRIEBS
(EZETIL E.ZORN GMBH & CO VERTRIEBS
KG)
2 960 631
10 57562
21 09 10
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 960 498
10 54228
31 05 10
B60R 7/04
A1
FAUVEAU (FAUVEAU BERNARD)
2 960 579
10 02217
26 05 10
* E04H 3/12
A1
FELLOUS (FELLOUS ESTHER SUZY
ARLETTE)
2 960 542
10 54106
27 05 10
* C07K 7/08
A3
FERNANDEZ (FERNANDEZ HANH THY)
2 960 397
10 54257
01 06 10
A47G 29/08
A1
FOCAL JMLAB (FOCAL JMLAB Société par
2 960 738
10 54130
28 05 10
H04R 9/06
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 960 672
10 54117
27 05 10
* G06K 7/06
A1
Société anonyme)
2 960 674
10 54119
27 05 10
G06K 19/077
A1
Société anonyme)
2 960 708
10 54118
27 05 10
* H01Q 7/00
A1
Société anonyme)
2 960 730
10 54203
31 05 10
H04L 12/16
A1
Société anonyme)
2 960 731
10 54040
25 05 10
H04L 12/28
A1
Société anonyme)
2 960 734
10 54220
31 05 10
* H04L 29/06
A1
Société anonyme)
2 960 735
10 54048
25 05 10
H04M 3/42
A1
Société anonyme)
2 960 739
10 54216
31 05 10
* H04W 56/00
A1
* FUNDACIO PRIVADA INSTITUT DE RECE
(FUNDACIO PRIVADA INSTITUT DE
RECERCA DE L’ENERGIA DE CATALUNYA
(IREC)) voir NEXCIS
2 960 644
10 02208
26 05 10
* G01N 33/20
A1
GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ (GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ Société par
2 960 640
10 54252
01 06 10
G01M 3/02
A1
GE AVIATION SYSTEMS LIMITED (GE AVIATION SYSTEMS LIMITED)
2 960 712
11 54565
25 05 11
2 960 419
10 02189
25 05 10
A1
* GILLE (GILLE OLIVIER) voir PROSTEEL
27 05 10
26 05 10
EP
GB
* F25D 11/00
H02J 1/02
A61F 2/44
BOPI 11/48
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
203
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
26 05 10
DE
Classement
principal
A1
GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS
L (GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS LLC)
2 960 533
11 54533
24 05 11
A1
GMT (GMT Société par actions simplifiée)
2 960 532
10 54231
31 05 10
B65D 90/24
A1
GTN (GTN Société par actions simplifiée)
2 960 676
10 54233
31 05 10
* G06Q 50/00
A1
HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION
(HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION)
2 960 714
11 54053
11 05 11
26 05 10
US
H02M 5/452
A3
HAN (HAN HSIU-PING)
2 960 390
10 57888
30 09 10
27 05 10
T
W
* A45C 11/24
A1
HEPTODE (HEPTODE Société à responsabilité limitée)
2 960 687
10 54234
31 05 10
* G10H 1/16
A1
HKR CLIMATEC GMBH (HKR CLIMATEC
GMBH)
2 960 716
10 54212
31 05 10
H02P 1/16
A1
IFP (IFP Etablissement public à caractère
industriel et commercial)
2 960 447
10 02221
27 05 10
B01D 53/74
A1
2 960 449
10 02178
25 05 10
B01J 3/02
A1
2 960 450
10 02179
25 05 10
B01J 3/04
A1
2 960 451
10 02181
25 05 10
B01J 3/04
A1
2 960 588
10 02223
27 05 10
* E21B 47/10
A1
2 960 643
10 02248
27 05 10
* G01N 30/46
A1
IMPLANT REDUCTION EURL (IMPLANT
REDUCTION EURL Entreprise unipersonnelle
2 960 416
10 02310
01 06 10
* A61B 17/72
A1
IMPLANT REDUCTION EURL (IMPLANT
REDUCTION EURL Entreprise unipersonnelle
2 960 605
10 02311
01 06 10
* F16B 3/06
A1
* INGEFLU (INGEFLU Société à responsabilité
limitée) voir EBOO DEVELOPMENT
2 960 484
10 54215
31 05 10
* B60K 15/04
A1
* INSTITUT DE L’ENVIRONNEMENT ET DE
(INSTITUT DE L’ENVIRONNEMENT ET DE
RECHERCHES AGRICOLES (INERA)) voir
INSTITUT DE RECHERCHER POUR LE DE
2 960 550
10 02204
26 05 10
* C12N 15/87
A1
* INSTITUT DE RECHERCHER POUR LE DE
(INSTITUT DE RECHERCHER POUR LE
DEVELOPPEMENT (IRD), INSTITUT DE
L’ENVIRONNEMENT ET DE RECHERCHES
AGRICOLES (INERA))
2 960 550
10 02204
26 05 10
* C12N 15/87
A1
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE
(INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE
AGRONOMIQUE Etablissement public)
2 960 645
10 54245
01 06 10
* G01N 33/53
A1
* INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBL
(INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE Etablissement public, UNIVERSITE DE
SAVOIE Etablissement public, UNIVERSITE
JOSEPH FOURIER Etablissement public)
2 960 536
10 54099
27 05 10
* C02F 1/36
A1
INSTITUT TELECOM-TELECOM PARIS TE
(INSTITUT TELECOM-TELECOM PARIS
TECH Etablissement public)
2 960 671
10 54272
01 06 10
* G06F 21/24
A1
INSTITUTION NATIONALE DES INVALID
(INSTITUTION NATIONALE DES INVALIDES
- CENTRE D’ ETUDES ET DE RECHERCHE
SUR L’APPAREILLAGE DES HANDICAPES
2 960 420
10 54127
27 05 10
A61G 5/02
A1
INSTITUTION NATIONALE DES INVALID
(INSTITUTION NATIONALE DES INVALIDES
- CENTRE D’ ETUDES ET DE RECHERCHE
2 960 421
10 54126
27 05 10
* A61G 5/10
* B65G 17/20
204
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/48
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
INTERNATIONAL RFID SOLUTIONS IRIS
(INTERNATIONAL RFID SOLUTIONS IRISRFID)
2 960 660
10 02297
01 06 10
* G05D 22/02
A1
JACOB (JACOB FABRICE JEAN CLAUDE)
2 960 609
10 02266
28 05 10
* F16B 12/10
A1
JOUVE (JOUVE DANIEL CHRISTIAN)
2 960 682
10 02284
31 05 10
G09F 1/12
* A47G 23/04
A1
* KECECIOGLU (KECECIOGLU GIRAGOS)
voir THIRION
2 960 396
10 54134
28 05 10
A1
KENNAMETAL INC. (KENNAMETAL INC.)
2 960 459
11 54403
20 05 11
27 05 10
DE
B23B 27/16
A1
KENNAMETAL INC. (KENNAMETAL INC.)
2 960 557
11 54404
20 05 11
28 05 10
US
* C23C 14/06
A1
KUHN S.A. (KUHN S.A. Société anonyme)
2 960 379
10 54211
31 05 10
A01B 29/04
A1
2 960 380
10 54195
31 05 10
* A01B 33/06
A1
2 960 381
10 54208
31 05 10
A01B 33/06
A1
L&T PARTNERS (L&T PARTNERS Société
anonyme)
2 960 608
10 54131
28 05 10
* F16B 9/00
A1
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POU
(L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme)
2 960 704
10 54052
27 05 10
* H01M 2/12
A1
L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME PO
(L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
2 960 444
10 54189
31 05 10
* B01D 53/047
A1
2 960 445
10 54244
01 06 10
B01D 53/14
A1
2 960 555
10 54196
31 05 10
* C21B 5/00
A1
L’OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 960 422
10 54061
27 05 10
A61H 23/02
A1
2 960 426
10 54081
27 05 10
* A61K 8/60
A1
2 960 427
10 02226
26 05 10
* A61K 8/72
A1
2 960 428
10 02229
26 05 10
* A61K 8/72
A1
2 960 429
10 02230
26 05 10
* A61K 8/72
A1
2 960 430
10 02231
26 05 10
* A61K 8/72
A1
2 960 431
10 54101
27 05 10
* A61K 8/72
A1
2 960 432
10 02232
26 05 10
* A61K 8/84
A1
2 960 433
10 02234
26 05 10
* A61K 8/89
A1
2 960 434
10 02233
26 05 10
* A61K 8/90
A1
2 960 435
10 02227
26 05 10
* A61K 8/92
A1
LA ROCHERE (LA ROCHERE)
2 960 621
10 54258
01 06 10
* F21S 9/03
A1
LABAT (LABAT XAVIER)
2 960 455
10 54141
28 05 10
* B09B 3/00
A1
LABORATOIRE DE BIOLOGIE VEGETALE
(LABORATOIRE DE BIOLOGIE VEGETALE
YVES ROCHER Société anonyme)
2 960 438
10 54050
26 05 10
* A61K 36/752
A1
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE
(LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE
YVES ROCHER Société anonyme)
2 960 436
11 50470
20 01 11
* A61K 8/97
* G09F 11/08
A1
* LARGE (LARGE GERARD, DARGENT PHILIPPE)
2 960 684
10 02196
26 05 10
A1
* LARGE (LARGE GERARD, DARGENT PHILIPPE)
2 960 685
10 03960
07 10 10
A1
LASSTEC (LASSTEC Société à responsabilité limitée)
2 960 534
10 54072
27 05 10
26 05 10
FR
* G09F 11/08
* B66C 1/66
BOPI 11/48
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
205
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
LE DUIGOU (LE DUIGOU YVES)
2 960 599
10 02318
01 06 10
* F02G 1/04
A1
LEGRAND (LEGRAND HUGUES)
2 960 512
10 02246
27 05 10
* B63B 22/18
A1
LEMER PROTECTION ANTI-X PAR ABREV
(LEMER PROTECTION ANTI-X PAR ABREVIATION SOCIETE LEMER PAX Société anonyme)
2 960 691
10 54129
28 05 10
G21F 1/00
2 960 419
10 02189
25 05 10
A61F 2/44
A1
* LIMITO (LIMITO JEAN FRANCOIS) voir
PROSTEEL
A1
LISI AUTOMOTIVE RAPID (LISI AUTOMOTIVE RAPID Société par actions simplifiée)
2 960 606
10 54176
28 05 10
* F16B 5/02
A1
LISI AUTOMOTIVE RAPID (LISI AUTOMOTIVE RAPID Société par actions simplifiée)
2 960 618
10 54168
28 05 10
* F16L 3/00
A1
LYONNAISE DES EAUX FRANCE (LYONNAISE DES EAUX FRANCE Société anonyme)
2 960 581
10 02205
26 05 10
* E04H 4/16
A1
MANON (MANON CHRISTIAN)
2 960 636
10 02280
31 05 10
G01C 21/20
A1
MARS FISHCARE EUROPE (MARS FISHCARE EUROPE Société anonyme)
2 960 442
11 54111
12 05 11
A1
MARTINET (MARTINET PASCAL)
2 960 566
10 02191
25 05 10
* D06M 16/00
A1
MATERNE (MATERNE Société par actions
simplifiée)
2 960 525
10 54147
28 05 10
* B65B 51/10
A1
MEDIA 6 (MEDIA 6 Société anonyme)
2 960 395
11 52495
25 03 11
A1
MEDIA 6 (MEDIA 6 Société anonyme)
2 960 683
10 54091
27 05 10
* G09F 5/00
A1
MERGER (MERGER PIERRE)
2 960 466
10 54107
27 05 10
* B25G 1/10
A1
METALUX (METALUX Société par actions
simplifiée)
2 960 583
10 54210
31 05 10
* E05B 63/14
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir SOCIETE DE
TECHNOLOGIE MICHELIN
2 960 473
10 54229
31 05 10
B29D 30/06
A1
2 960 543
10 54096
27 05 10
* C08L 9/06
A1
2 960 544
10 54097
27 05 10
* C08L 9/06
A1
2 960 567
10 54094
27 05 10
* D07B 1/16
A1
* MINELLI (MINELLI NADIA) voir PROSTEEL
2 960 419
10 02189
25 05 10
A61F 2/44
A1
* MIZRAHI (MIZRAHI SIGAL) voir AFRIAT
2 960 638
10 54219
31 05 10
G01F 1/00
26 05 10
27 05 10
US
FR
* B01D 29/96
A47F 11/10
A1
MOBEO (MOBEO Société à responsabilité
limitée)
2 960 669
10 54160
28 05 10
G06F 17/30
A1
MOREAU (MOREAU LUDWIG)
2 960 535
10 54102
27 05 10
* B66D 1/50
A1
MOURAREAU (MOURAREAU STEPHANE
CHARLES FRANCOIS)
2 960 719
10 02170
25 05 10
H03F 3/20
A1
MOVING MAGNET TECHNOLOGIES
(MOVING MAGNET TECHNOLOGIES
Société anonyme)
2 960 637
10 02218
26 05 10
G01D 7/02
A1
NESTIS (NESTIS)
2 960 415
10 02244
27 05 10
* A61B 17/3203
2 960 644
10 02208
26 05 10
* G01N 33/20
A1
* NEXCIS (NEXCIS Société par actions simplifiée, FUNDACIO PRIVADA INSTITUT DE
RECERCA DE L’ENERGIA DE CATALUNYA
(IREC), UNIVERSIDAD DE BARCELONA
(UB))
206
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/48
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
NEXTER MUNITIONS (NEXTER MUNITIONS Société anonyme)
2 960 541
10 02316
31 05 10
* C06C 7/00
A1
NEXTER MUNITIONS (NEXTER MUNITIONS Société anonyme)
2 960 633
10 02319
01 06 10
F42B 12/58
A1
NEXTER SYSTEMS (NEXTER SYSTEMS
Société anonyme)
2 960 729
10 02320
01 06 10
* H04L 12/02
A1
NOVADEM (NOVADEM Société à responsabilité limitée)
2 960 736
10 54115
27 05 10
* H04N 5/232
A1
OBERTHUR TECHNOLOGIES (OBERTHUR
TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 960 727
10 02212
26 05 10
H04L 9/00
A1
OBERTHUR TECHNOLOGIES (OBERTHUR
TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 960 728
10 02213
26 05 10
H04L 9/00
A1
* OERLIKON SCHWEISSTECHNIK GMBH
(OERLIKON SCHWEISSTECHNIK GMBH
Société anonyme) voir AIR LIQUIDE WELDING FRANCE
2 960 462
10 54053
27 05 10
* B23K 37/04
A1
* OERLIKON SKANDINAVIEN AB (OERLIKON SKANDINAVIEN AB Société anonyme)
voir AIR LIQUIDE WELDING FRANCE
2 960 462
10 54053
27 05 10
* B23K 37/04
B65D 1/02
A1
OI EUROPE SARL (OI EUROPE SARL
Société à responsabilité limitée)
2 960 526
10 54201
31 05 10
A1
ORTERY TECHNOLOGIES INC (ORTERY
TECHNOLOGIES INC)
2 960 656
10 03761
21 09 10
A3
PESTEL (PESTEL BENJAMIN CHARLES
JEAN)
2 960 686
10 02267
28 05 10
* G09F 19/00
A1
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 960 456
10 54137
28 05 10
B21D 28/02
A1
Société anonyme)
2 960 457
10 54148
28 05 10
* B22C 9/04
A1
Société anonyme)
2 960 458
10 54018
25 05 10
* B22C 9/22
A1
Société anonyme)
2 960 476
10 54267
01 06 10
* B60J 5/04
A1
Société anonyme)
2 960 478
10 54076
27 05 10
B60J 7/08
A1
Société anonyme)
2 960 480
10 54068
27 05 10
* B60K 1/00
A1
Société anonyme)
2 960 481
10 54083
27 05 10
* B60K 1/00
A1
Société anonyme)
2 960 483
10 54027
25 05 10
B60K 13/02
A1
Société anonyme)
2 960 485
10 54251
01 06 10
B60K 15/05
A1
Société anonyme)
2 960 486
10 54270
01 06 10
* B60K 31/00
A1
Société anonyme)
2 960 488
10 54273
01 06 10
B60N 2/02
A1
Société anonyme)
2 960 490
10 54162
28 05 10
* B60N 2/20
26 05 10
US
* G03B 21/54
BOPI 11/48
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
207
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
2 960 491
10 54066
27 05 10
* B60N 2/36
A1
Société anonyme)
2 960 492
10 54104
27 05 10
B60N 2/48
A1
Société anonyme)
2 960 493
10 54151
28 05 10
* B60N 2/48
A1
Société anonyme)
2 960 494
10 54170
28 05 10
B60N 3/02
A1
Société anonyme)
2 960 496
10 54271
01 06 10
B60Q 1/04
A1
Société anonyme)
2 960 501
10 54069
27 05 10
* B60T 8/1755
A1
Société anonyme)
2 960 504
10 54230
31 05 10
* B60W 40/10
A1
Société anonyme)
2 960 505
10 54175
28 05 10
* B62D 5/04
A1
Société anonyme)
2 960 507
10 54193
31 05 10
* B62D 24/04
A1
Société anonyme)
2 960 508
10 54077
27 05 10
B62D 65/02
A1
Société anonyme)
2 960 509
10 54047
25 05 10
B62D 65/08
A1
Société anonyme)
2 960 510
10 54179
28 05 10
* B62D 65/10
A1
Société anonyme)
2 960 593
10 54080
27 05 10
* F01N 3/28
A1
Société anonyme)
2 960 595
10 54154
28 05 10
* F01N 13/08
A1
Société anonyme)
2 960 598
10 54153
28 05 10
F02F 1/00
A1
Société anonyme)
2 960 601
10 54246
01 06 10
* F02M 21/06
A1
Société anonyme)
2 960 602
10 54248
01 06 10
* F02M 35/10
A1
Société anonyme)
2 960 616
10 54173
28 05 10
* F16F 9/46
A1
Société anonyme)
2 960 628
10 54015
25 05 10
* F25B 7/00
A1
PICARD (PICARD EDMOND PIERRE)
2 960 383
10 02299
01 06 10
* A01G 1/00
2 960 531
10 02238
27 05 10
B65D 81/38
A1
* PICARD SURGELES (PICARD SURGELES)
voir CARLO SACCHETTINI IMPORT (CSI)
A3
PIGOT (PIGOT FRANCOIS)
2 960 414
10 02195
26 05 10
A61B 17/115
A1
PRIEUR (PRIEUR ANDRE)
2 960 585
10 02209
26 05 10
* E05C 17/20
A1
PRIM’VISION (PRIM’VISION)
2 960 733
10 02260
28 05 10
* H04L 29/06
208
Nature
du
document
A3
A1
Nom du déposant
PROMOCION MERCANTIL CATALANA, S.A
(PROMOCION MERCANTIL CATALANA,
S.A.)
* PROSTEEL (PROSTEEL, GILLE OLIVIER,
RENAUD CHRISTIAN, MINELLI NADIA,
LIMITO JEAN FRANCOIS)
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/48
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
31 05 10
ES
Classement
principal
2 960 524
11 52145
16 03 11
B65B 9/00
2 960 419
10 02189
25 05 10
A61F 2/44
A1
PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES
FRANC (PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE Société par actions simplifiée)
2 960 692
10 54146
28 05 10
H01B 7/36
A1
PUBERT HENRI SAS (PUBERT HENRI SAS
2 960 382
10 54275
01 06 10
* A01B 35/32
A1
QUALIPAC (QUALIPAC Société anonyme)
2 960 561
10 54078
27 05 10
* C25D 13/08
2 960 419
10 02189
25 05 10
A61F 2/44
A1
* RENAUD (RENAUD CHRISTIAN) voir PROSTEEL
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S)
2 960 511
10 54266
01 06 10
* B62D 65/18
A3
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
2 960 482
10 54192
31 05 10
* B60K 11/04
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
2 960 499
10 54247
01 06 10
* B60R 7/04
A1
* RESEAU FERRE DE FRANCE (RESEAU
FERRE DE FRANCE Etablissement public)
voir SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS
DE
2 960 487
10 54242
01 06 10
B60M 1/20
A1
RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 960 545
10 54133
28 05 10
* C08L 77/00
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 960 502
10 02252
26 05 10
* B60T 13/74
A1
GMBH)
2 960 503
11 54410
20 05 11
01 06 10
DE
* B60W 40/06
A1
GMBH)
2 960 594
11 54402
20 05 11
27 05 10
DE
* F01N 9/00
A1
GMBH)
2 960 614
10 02219
25 05 10
A1
GMBH)
2 960 667
11 54409
20 05 11
27 05 10
DE
* G06F 13/42
A1
GMBH)
2 960 701
11 54414
20 05 11
01 06 10
DE
H01L 21/56
A1
GMBH)
2 960 706
11 54400
20 05 11
25 05 10
DE
* H01M 10/0585
A1
ROBOTIQUES 3 DIMENSIONS (ROBOTIQUES 3 DIMENSIONS)
2 960 467
10 02313
01 06 10
* B25J 1/00
A1
SA SOLS (SA SOLS Société anonyme)
2 960 568
10 54049
26 05 10
* E01C 7/14
A1
SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAV
(SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX D’HYDRAULIQUE Société anonyme)
2 960 572
10 54166
28 05 10
E03B 7/07
A1
SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM
DEFENSE SECURITE Société anonyme)
2 960 515
10 54268
01 06 10
* B64C 13/28
A1
2 960 635
10 02235
26 05 10
* G01C 19/56
A1
2 960 722
10 02211
26 05 10
* H04B 3/56
A1
SAGEM SECURITE (SAGEM SECURITE
Société anonyme)
2 960 673
10 54116
27 05 10
* G06K 9/28
A1
SAGEMCOM BROADBAND SAS (SAGEMCOM BROADBAND SAS)
2 960 661
10 54063
27 05 10
G06F 1/26
A1
SAINT-GOBAIN CRISTAUX ET DETECTEU
(SAINT-GOBAIN CRISTAUX ET DETECTEURS)
2 960 562
10 54224
31 05 10
* C30B 29/60
A1
SAINT-GOBAIN QUARTZ S.A.S. (SAINTGOBAIN QUARTZ S.A.S.)
2 960 446
10 54046
25 05 10
* B01D 53/44
* F16D 65/092
BOPI 11/48
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
209
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
SAINT-GOBAIN QUARTZ S.A.S. (SAINTGOBAIN QUARTZ S.A.S.)
2 960 448
10 54045
25 05 10
* B01D 53/88
A1
SAINT-GOBAIN RECHERCHE (SAINTGOBAIN RECHERCHE Société anonyme)
2 960 546
10 54156
28 05 10
* C09J 167/06
A1
SAINT-GOBAIN RECHERCHE (SAINTGOBAIN RECHERCHE Société anonyme)
2 960 547
10 54157
28 05 10
* C09J 167/06
A1
SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS EU
(SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS
EUROPE)
2 960 564
10 54020
25 05 10
* D06M 13/402
A1
SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS EU
(SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS
EUROPE)
2 960 565
10 54021
25 05 10
* D06M 13/422
A1
SALOMON SAS (SALOMON SAS Société
2 960 389
10 02173
25 05 10
* A43B 3/00
A1
SALOMON SAS (SALOMON SAS Société
2 960 440
10 02202
26 05 10
A63C 9/081
A1
SARL MAUNY (SARL MAUNY Société à responsabilité limitée)
2 960 398
10 54058
27 05 10
A47G 33/12
A1
SARTORIUS STEDIM BIOTECH S.A. (SARTORIUS STEDIM BIOTECH S.A.)
2 960 425
10 54172
28 05 10
* A61J 1/20
A1
SCHLEGEL-LIEBERT (SCHLEGEL-LIEBERT ARLETTE)
2 960 394
10 54071
27 05 10
A47D 13/02
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS)
2 960 711
10 02239
27 05 10
H02H 7/00
A1
SCIENCE ET MEDECINE (SCIENCE ET
MEDECINE Société par actions simplifiée)
2 960 417
10 54022
25 05 10
A61F 2/38
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
2 960 410
10 54113
27 05 10
A47J 37/08
A1
SEMA (SEMA Société anonyme)
2 960 617
10 02203
26 05 10
* F16L 1/036
A1
SEURRE (SEURRE GILLES)
2 960 513
10 02258
28 05 10
* B63H 19/02
A1
SIERRA WIRELESS (SIERRA WIRELESS
Société anonyme)
2 960 724
10 54199
31 05 10
* H04B 7/204
A1
SNECMA (SNECMA)
2 960 461
10 54110
27 05 10
* B23C 3/02
A1
SNECMA (SNECMA)
2 960 463
10 54260
01 06 10
B23P 6/04
A1
SNECMA (SNECMA)
2 960 589
10 54163
28 05 10
* F01D 5/06
A1
SNECMA (SNECMA)
2 960 590
10 54041
25 05 10
F01D 9/04
A1
SNECMA (SNECMA)
2 960 597
10 54035
25 05 10
* F02C 7/22
A1
SNECMA (SNECMA)
2 960 612
10 54038
25 05 10
* F16C 21/00
A1
SNECMA (SNECMA)
2 960 642
10 54181
28 05 10
G01N 23/04
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 960 460
10 54232
31 05 10
* B23B 41/00
A1
2 960 591
10 54263
01 06 10
F01D 9/04
A1
2 960 592
10 54054
27 05 10
F01D 19/00
A1
2 960 604
10 02215
26 05 10
* F04D 29/66
A1
2 960 611
10 54112
27 05 10
* F16C 7/00
A1
SNF S.A.S. (SNF S.A.S. Société par actions
simplifiée)
2 960 548
10 54095
27 05 10
* C11D 3/37
A1
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
2 960 473
10 54229
31 05 10
B29D 30/06
A1
2 960 543
10 54096
27 05 10
* C08L 9/06
210
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/48
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 960 544
10 54097
27 05 10
* C08L 9/06
A1
2 960 567
10 54094
27 05 10
* D07B 1/16
A1
* SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE
(SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE
FER FRANCAIS SNCF Etablissement public,
RESEAU FERRE DE FRANCE Etablissement
public, STRATIFORME INDUSTRIES Société
2 960 487
10 54242
01 06 10
B60M 1/20
A1
SOJASUN TECHNOLOGIES (SOJASUN
TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée)
2 960 530
10 54123
27 05 10
* B65D 51/24
A1
SOLAIREDIRECT (SOLAIREDIRECT
Société anonyme)
2 960 627
10 54182
28 05 10
* F24J 2/52
A1
SOLETANCHE FREYSSINET (SOLETANCHE FREYSSINET Société anonyme)
2 960 570
10 54019
25 05 10
E02D 5/20
A1
SOLETANCHE FREYSSINET (SOLETANCHE FREYSSINET Société anonyme)
2 960 571
10 54090
27 05 10
* E02D 5/36
A1
SOMFY SAS (SOMFY SAS Société par
2 960 587
10 54221
31 05 10
E06B 9/42
A1
SOMFY SAS (SOMFY SAS Société par
2 960 717
10 54264
01 06 10
* H02P 6/06
A1
SOULEZ (SOULEZ CHRISTIAN, RENE,
MARIE)
2 960 675
10 54098
27 05 10
* G06Q 20/00
A1
STABILUS GMBH (STABILUS GMBH)
2 960 615
11 54450
23 05 11
27 05 10
DE
* F16F 9/02
A1
STANZWERK WETTER SICHELSCHMIDT
GM (STANZWERK WETTER SICHELSCHMIDT GMBH & CO. KG)
2 960 391
11 53459
21 04 11
* 27 05 10
DE
A47C 1/036
A1
STE D’ETUDES ET DE REALISATIONS T
(STE D’ETUDES ET DE REALISATIONS
TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET PUBLICITAIRES)
2 960 694
10 02193
26 05 10
* H01H 13/702
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 960 702
09 57902
09 11 09
H01L 23/535
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 960 720
10 54032
25 05 10
H03K 19/003
2 960 487
10 54242
01 06 10
B60M 1/20
A1
* STRATIFORME INDUSTRIES (STRATIFORME INDUSTRIES Société par actions
simplifiée) voir SOCIETE NATIONALE DES
CHEMINS DE
A1
SUEZ ENVIRONNEMENT (SUEZ ENVIRONNEMENT Société par actions simplifiée)
2 960 679
10 54187
31 05 10
G08C 17/02
A1
SYSNAV (SYSNAV)
2 960 634
10 02220
27 05 10
G01B 11/22
A1
TAP LTD. (TAP LTD.)
2 960 584
11 54566
25 05 11
A1
TEREOS (TEREOS)
2 960 386
10 54164
28 05 10
A23G 9/04
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 960 649
10 02188
25 05 10
* G01S 3/38
A1
2 960 651
10 02272
28 05 10
* G01S 13/95
A1
2 960 652
10 04869
14 12 10
* G01S 13/95
A1
2 960 653
10 02309
01 06 10
* G01S 19/02
A1
2 960 707
10 02187
25 05 10
* H01Q 1/00
A1
2 960 721
10 02268
28 05 10
* H03M 1/12
A1
2 960 723
10 02308
01 06 10
* H04B 7/185
A1
THE NIELSEN COMPANY (US), LLC (THE
NIELSEN COMPANY (US), LLC)
2 960 670
11 54673
27 05 11
25 05 10
* 31 05 10
DE
IN
E05B 67/00
* G06F 17/30
BOPI 11/48
Nature
du
document
A1
Nom du déposant
* THIRION (THIRION JOEL, KECECIOGLU
GIRAGOS)
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
211
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
2 960 396
10 54134
28 05 10
* A47G 23/04
A1
THOMSON LICENSING (THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée)
2 960 677
10 59372
15 11 10
G06T 15/50
A1
TONNELLERIE SAINT MARTIN (TONNELLERIE SAINT MARTIN Société à responsabilité limitée)
2 960 469
10 54036
25 05 10
B27H 3/04
A1
TRAVERT (TRAVERT CYRIL)
2 960 681
10 54026
25 05 10
G09B 5/06
A1
TRYBUSHNYY (TRYBUSHNYY VIKTOR)
2 960 437
10 02190
25 05 10
A61K 31/00
A1
TURBOMECA (TURBOMECA Société anonyme)
2 960 596
10 54003
25 05 10
F02C 7/00
A1
TURBOMECA (TURBOMECA Société anonyme)
2 960 603
10 54084
27 05 10
F04D 29/44
A1
* TURNER SAS (TURNER SAS) voir CTC
2 960 554
10 02207
26 05 10
* C14B 17/06
A1
* UNIVERSIDAD DE BARCELONA (UB) (UNIVERSIDAD DE BARCELONA (UB)) voir NEXCIS
2 960 644
10 02208
26 05 10
* G01N 33/20
A1
UNIVERSITE BORDEAUX 1 (UNIVERSITE
BORDEAUX 1 Etablissement public à caractère administratif)
2 960 689
10 54177
28 05 10
* G11B 7/004
A1
* UNIVERSITE DE SAVOIE (UNIVERSITE DE
SAVOIE Etablissement public) voir INSTITUT
POLYTECHNIQUE DE GRENOBL
2 960 536
10 54099
27 05 10
* C02F 1/36
A1
* UNIVERSITE DE STRASBOURG (UNIVERSITE DE STRASBOURG Etablissement
public) voir COMPTOIR AGRICOLE
2 960 551
10 54122
27 05 10
* C12P 1/00
A1
* UNIVERSITE JOSEPH FOURIER (UNIVERSITE JOSEPH FOURIER Etablissement
public) voir INSTITUT POLYTECHNIQUE DE
GRENOBL
2 960 536
10 54099
27 05 10
* C02F 1/36
A1
UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
(UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
(PARIS 6) Etablissement public)
2 960 439
10 54194
31 05 10
A61L 27/24
A1
UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
(UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
2 960 549
10 02180
25 05 10
* C12N 5/077
A1
VALEO EMBRAYAGES (VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée)
2 960 613
10 54239
01 06 10
* F16D 3/12
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par
2 960 623
10 02274
28 05 10
* F24F 13/22
A1
2 960 629
10 02277
31 05 10
* F25B 49/02
A1
2 960 632
10 02278
31 05 10
* F28F 9/02
A1
2 960 713
10 02283
31 05 10
* H02K 9/02
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société par
2 960 497
10 02279
31 05 10
* B60Q 1/14
A1
VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS
FR (VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS
FRANCE Société par actions simplifiée)
2 960 619
10 02298
01 06 10
* F16L 58/04
A1
VEGETAL WORKSHOP (VEGETAL WORKSHOP)
2 960 384
10 02312
01 06 10
A01G 9/02
A1
VIDANGES 56 (VIDANGES 56 Société à responsabilité limitée)
2 960 539
10 54051
26 05 10
* C05F 7/00
A1
VIDANGES 56 (VIDANGES 56 Société à responsabilité limitée)
2 960 540
10 54314
02 06 10
26 05 10
FR
* C05F 7/00
212
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/48
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
VIHA CONCEPT (VIHA CONCEPT Société
2 960 715
10 54256
01 06 10
* H02N 2/00
A1
VINCI CONSTRUCTION FRANCE (VINCI
CONSTRUCTION FRANCE Société par
2 960 578
10 02314
01 06 10
* E04H 1/12
A1
* VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT
(VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT
Société par actions simplifiée, EUROVIA SA
Société anonyme)
2 960 569
10 54262
01 06 10
E01F 15/08
A1
VOISIN ROUZIC (VOISIN ROUZIC STEPHANIE)
2 960 387
10 02197
26 05 10
* A41B 13/10
A1
WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE
(WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE
2 960 477
10 02201
26 05 10
B60J 7/057
A1
ZEDEL (ZEDEL Société par actions simplifiée)
2 960 388
10 02249
27 05 10
* A42B 3/14
BOPI 11/48
213
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 11/48
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
215
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
A01B 29/04
2 960 379
10 54211
31 05 10
KUHN S.A. Société anonyme
A1
* A01B 33/06
2 960 380
10 54195
31 05 10
A1
A01B 33/06
2 960 381
10 54208
31 05 10
A1
* A01B 33/16
2 960 380
10 54195
31 05 10
A1
* A01B 35/32
2 960 382
10 54275
01 06 10
PUBERT HENRI SAS Société par actions simplifiée
A1
* A01G 1/00
2 960 383
10 02299
01 06 10
PICARD EDMOND PIERRE
A1
* A01G 9/00
2 960 383
10 02299
01 06 10
A1
A01G 9/02
2 960 384
10 02312
01 06 10
VEGETAL WORKSHOP
A1
* A01G 31/00
2 960 574
10 02240
27 05 10
AL ASWAD MARIA THALA
A1
* A01K 63/04
2 960 442
11 54111
12 05 11
A1
* A01M 1/24
2 960 566
10 02191
25 05 10
MARTINET PASCAL
A1
* A01N 25/34
2 960 566
10 02191
25 05 10
MARTINET PASCAL
A1
* A01P 7/04
2 960 566
10 02191
25 05 10
MARTINET PASCAL
A1
* A23F 3/00
2 960 407
10 02194
26 05 10
AGUIE PAUL
A1
* A23F 5/10
2 960 385
10 54171
28 05 10
CAFES
A1
A23G 9/04
2 960 386
10 54164
28 05 10
TEREOS
A1
* A41B 13/10
2 960 387
10 02197
26 05 10
VOISIN ROUZIC STEPHANIE
A1
* A42B 3/04
2 960 388
10 02249
27 05 10
ZEDEL Société par actions simplifiée
A1
* A42B 3/14
2 960 388
10 02249
27 05 10
ZEDEL Société par actions simplifiée
A1
* A43B 3/00
2 960 389
10 02173
25 05 10
SALOMON SAS Société par actions simplifiée
A1
* A43B 5/00
2 960 389
10 02173
25 05 10
A1
* A43B 23/02
2 960 389
10 02173
25 05 10
A3
* A45C 11/24
2 960 390
10 57888
30 09 10
A1
* A47B 47/04
2 960 609
10 02266
28 05 10
JACOB FABRICE JEAN CLAUDE
A1
* A47B 77/04
2 960 586
10 54132
28 05 10
CUIVRINOX Société par actions simplifiée
A1
A47C 1/036
2 960 391
11 53459
21 04 11
A1
A47C 27/14
2 960 392
10 02295
01 06 10
CONCEPT FOAM 04
A1
A47D 13/02
2 960 393
10 02256
28 05 10
DOREL FRANCE SA Société anonyme
A1
A47D 13/02
2 960 394
10 54071
27 05 10
SCHLEGEL-LIEBERT ARLETTE
A1
A47F 11/10
2 960 395
11 52495
25 03 11
A1
* A47F 11/10
2 960 683
10 54091
27 05 10
MEDIA 6 Société anonyme
A1
* A47G 11/00
2 960 387
10 02197
26 05 10
A1
* A47G 21/06
2 960 466
10 54107
27 05 10
MERGER PIERRE
A1
* A47G 23/00
2 960 387
10 02197
26 05 10
A1
* A47G 23/04
2 960 396
10 54134
28 05 10
A3
A47G 29/08
2 960 397
10 54257
01 06 10
FERNANDEZ HANH THY
A1
A47G 33/12
2 960 398
10 54058
27 05 10
SARL MAUNY Société à responsabilité limitée
A1
A47J 31/34
2 960 399
10 54007
25 05 10
CAFES
A1
A47J 31/36
2 960 400
10 54005
25 05 10
CAFES
A1
* A47J 31/36
2 960 401
10 54006
25 05 10
CAFES
26 05 10
27 05 10
* 27 05 10
27 05 10
US
T
W
DE
FR
MARS FISHCARE EUROPE Société anonyme
HAN HSIU-PING
STANZWERK WETTER SICHELSCHMIDT
GMBH & CO. KG
* THIRION JOEL
216
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/48
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
A47J 31/36
2 960 402
10 54009
25 05 10
CAFES
A1
A47J 31/36
2 960 403
10 54010
25 05 10
CAFES
A1
* A47J 31/36
2 960 404
10 54011
25 05 10
CAFES
A1
A47J 31/36
2 960 405
10 54014
25 05 10
CAFES
A1
A47J 31/36
2 960 406
10 54017
25 05 10
CAFES
A1
* A47J 31/36
2 960 408
10 54016
25 05 10
CAFES
A1
* A47J 31/36
2 960 409
10 54004
25 05 10
CAFES
A1
* A47J 31/40
2 960 401
10 54006
25 05 10
CAFES
A1
* A47J 31/40
2 960 404
10 54011
25 05 10
CAFES
A1
* A47J 31/40
2 960 407
10 02194
26 05 10
AGUIE PAUL
A1
* A47J 31/40
2 960 408
10 54016
25 05 10
CAFES
A1
* A47J 31/44
2 960 409
10 54004
25 05 10
CAFES
A1
* A47J 36/24
2 960 396
10 54134
28 05 10
* THIRION JOEL
A1
* A47J 36/34
2 960 396
10 54134
28 05 10
* THIRION JOEL
A1
A47J 37/08
2 960 410
10 54113
27 05 10
A3
A47J 43/25
2 960 411
11 53614
27 04 11
A1
A61B 3/02
2 960 412
10 02199
25 05 10
GENERALE D’OPTIQUE) Société anonyme
A1
* A61B 3/02
2 960 413
10 02200
25 05 10
GENERALE D’OPTIQUE)
A3
A61B 17/115
2 960 414
10 02195
26 05 10
PIGOT FRANCOIS
A1
* A61B 17/3203
2 960 415
10 02244
27 05 10
NESTIS
A1
* A61B 17/72
2 960 416
10 02310
01 06 10
IMPLANT REDUCTION EURL Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
A1
* A61F 2/36
2 960 416
10 02310
01 06 10
A1
* A61F 2/36
2 960 605
10 02311
01 06 10
A1
A61F 2/38
2 960 417
10 54022
25 05 10
SCIENCE ET MEDECINE Société par actions
simplifiée
A1
A61F 2/40
2 960 418
10 54185
31 05 10
EVOLUTIS Société anonyme
A1
A61F 2/44
2 960 419
10 02189
25 05 10
A1
A61G 5/02
2 960 420
10 54127
27 05 10
INSTITUTION NATIONALE DES INVALIDES CENTRE D’ ETUDES ET DE RECHERCHE
Etablissement public
A1
* A61G 5/02
2 960 421
10 54126
27 05 10
A1
* A61G 5/10
2 960 421
10 54126
27 05 10
A1
A61H 23/02
2 960 422
10 54061
27 05 10
L’OREAL Société anonyme
SEB S.A. Société anonyme
01 06 10
TR
ARZUM ELEKTRIKLI EV ALETLERI SANAYI VE
TICARET ANONIM SIRKETI
* PROSTEEL
BOPI 11/48
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
217
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61H 35/04
2 960 423
10 02253
27 05 10
* CHARROIN LAURENT MICHEL MARIE
A1
* A61H 35/04
2 960 424
10 02254
27 05 10
CHARROIN LAURENT MICHEL MARIE
A1
* A61J 1/05
2 960 425
10 54172
28 05 10
SARTORIUS STEDIM BIOTECH S.A.
A1
* A61J 1/20
2 960 425
10 54172
28 05 10
A1
* A61K 8/25
2 960 434
10 02233
26 05 10
A1
* A61K 8/37
2 960 433
10 02234
26 05 10
A1
* A61K 8/60
2 960 426
10 54081
27 05 10
A1
* A61K 8/72
2 960 427
10 02226
26 05 10
A1
* A61K 8/72
2 960 428
10 02229
26 05 10
A1
* A61K 8/72
2 960 429
10 02230
26 05 10
A1
* A61K 8/72
2 960 430
10 02231
26 05 10
A1
* A61K 8/72
2 960 431
10 54101
27 05 10
A1
* A61K 8/72
2 960 432
10 02232
26 05 10
A1
* A61K 8/72
2 960 433
10 02234
26 05 10
A1
* A61K 8/81
2 960 433
10 02234
26 05 10
A1
* A61K 8/81
2 960 435
10 02227
26 05 10
A1
* A61K 8/84
2 960 432
10 02232
26 05 10
A1
* A61K 8/89
2 960 433
10 02234
26 05 10
A1
* A61K 8/89
2 960 435
10 02227
26 05 10
A1
* A61K 8/90
2 960 434
10 02233
26 05 10
A1
* A61K 8/92
2 960 435
10 02227
26 05 10
A1
* A61K 8/97
2 960 436
11 50470
20 01 11
YVES ROCHER Société anonyme
A1
* A61K 8/97
2 960 438
10 54050
26 05 10
LABORATOIRE DE BIOLOGIE VEGETALE YVES
ROCHER Société anonyme
A1
A61K 31/00
2 960 437
10 02190
25 05 10
TRYBUSHNYY VIKTOR
A1
* A61K 36/15
2 960 438
10 54050
26 05 10
A1
* A61K 36/185
2 960 438
10 54050
26 05 10
A1
* A61K 36/752
2 960 438
10 54050
26 05 10
A1
* A61K 38/08
2 960 542
10 54106
27 05 10
FELLOUS ESTHER SUZY ARLETTE
A1
* A61K 38/10
2 960 542
10 54106
27 05 10
A1
* A61K 39/008
2 960 550
10 02204
26 05 10
* INSTITUT DE RECHERCHER POUR LE DEVELOPPEMENT (IRD)
A1
A61L 27/24
2 960 439
10 54194
31 05 10
UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS
6) Etablissement public
A1
* A61M 1/00
2 960 423
10 02253
27 05 10
* CHARROIN LAURENT MICHEL MARIE
A1
* A61M 1/00
2 960 424
10 02254
27 05 10
CHARROIN LAURENT MICHEL MARIE
A1
* A61M 3/02
2 960 415
10 02244
27 05 10
NESTIS
A1
* A61M 5/148
2 960 415
10 02244
27 05 10
NESTIS
A1
* A61M 39/22
2 960 415
10 02244
27 05 10
NESTIS
A1
* A61P 17/00
2 960 438
10 54050
26 05 10
A1
* A61P 35/00
2 960 542
10 54106
27 05 10
A1
* A61Q 1/00
2 960 427
10 02226
26 05 10
Date
Nom du déposant
Pays
218
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 11/48
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61Q 1/00
2 960 428
10 02229
26 05 10
A1
* A61Q 1/00
2 960 429
10 02230
26 05 10
A1
* A61Q 1/00
2 960 430
10 02231
26 05 10
A1
* A61Q 1/00
2 960 432
10 02232
26 05 10
A1
* A61Q 1/00
2 960 433
10 02234
26 05 10
A1
* A61Q 1/00
2 960 434
10 02233
26 05 10
A1
* A61Q 1/00
2 960 435
10 02227
26 05 10
A1
* A61Q 1/04
2 960 432
10 02232
26 05 10
A1
* A61Q 5/06
2 960 431
10 54101
27 05 10
A1
* A61Q 19/00
2 960 433
10 02234
26 05 10
A1
* A61Q 19/00
2 960 434
10 02233
26 05 10
A1
* A61Q 19/08
2 960 426
10 54081
27 05 10
A1
* A61Q 19/08
2 960 436
11 50470
20 01 11
YVES ROCHER Société anonyme
A1
* A61Q 19/08
2 960 438
10 54050
26 05 10
A1
A63C 9/081
2 960 440
10 02202
26 05 10
A1
A63H 18/02
2 960 441
10 54086
27 05 10
ABCONSULTING Société à responsabilité limitée
A1
* B01D 3/00
2 960 444
10 54189
31 05 10
L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme
A1
* B01D 29/31
2 960 442
11 54111
12 05 11
26 05 10
US
A1
* B01D 29/52
2 960 442
11 54111
12 05 11
26 05 10
US
A1
* B01D 29/96
2 960 442
11 54111
12 05 11
26 05 10
US
A1
* B01D 35/153
2 960 442
11 54111
12 05 11
26 05 10
US
A1
* B01D 47/14
2 960 443
10 54105
27 05 10
ALGOTEC INTERNATIONAL Société à responsabilité limitée
A1
* B01D 53/00
2 960 555
10 54196
31 05 10
A1
* B01D 53/047
2 960 444
10 54189
31 05 10
A1
B01D 53/14
2 960 445
10 54244
01 06 10
A1
* B01D 53/26
2 960 660
10 02297
01 06 10
INTERNATIONAL RFID SOLUTIONS IRIS-RFID
A1
* B01D 53/44
2 960 446
10 54046
25 05 10
SAINT-GOBAIN QUARTZ S.A.S.
A1
B01D 53/74
2 960 447
10 02221
27 05 10
IFP Etablissement public à caractère industriel et
commercial
A1
* B01D 53/84
2 960 443
10 54105
27 05 10
ALGOTEC INTERNATIONAL Société à responsabilité limitée
A1
* B01D 53/88
2 960 446
10 54046
25 05 10
A1
* B01D 53/88
2 960 448
10 54045
25 05 10
A1
* B01D 53/90
2 960 594
11 54402
20 05 11
27 05 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B01D 53/94
2 960 594
11 54402
20 05 11
27 05 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B01D 61/14
2 960 581
10 02205
26 05 10
LYONNAISE DES EAUX FRANCE Société anonyme
A1
* B01F 3/12
2 960 425
10 54172
28 05 10
A1
* B01F 13/00
2 960 453
10 54183
28 05 10
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS)
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 11/48
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
219
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
B01J 3/02
2 960 449
10 02178
25 05 10
commercial
A1
B01J 3/04
2 960 450
10 02179
25 05 10
commercial
A1
B01J 3/04
2 960 451
10 02181
25 05 10
commercial
A1
* B01J 4/00
2 960 452
10 54209
31 05 10
CORNING INCORPORATED
A1
* B01J 19/00
2 960 452
10 54209
31 05 10
CORNING INCORPORATED
A1
* B01J 35/00
2 960 448
10 54045
25 05 10
A1
* B01L 3/00
2 960 453
10 54183
28 05 10
SCIENTIFIQUE (CNRS)
A1
B01L 3/00
2 960 454
10 54261
01 06 10
DIAGNOSTICA STAGO Société par actions simplifiée
A1
* B09B 3/00
2 960 455
10 54141
28 05 10
LABAT XAVIER
A1
B21D 28/02
2 960 456
10 54137
28 05 10
Société anonyme
A1
* B22C 9/04
2 960 457
10 54148
28 05 10
Société anonyme
A1
* B22C 9/22
2 960 458
10 54018
25 05 10
Société anonyme
A1
B23B 27/16
2 960 459
11 54403
20 05 11
A1
* B23B 41/00
2 960 460
10 54232
31 05 10
SNECMA Société anonyme
A1
* B23C 3/02
2 960 461
10 54110
27 05 10
SNECMA
A1
* B23K 26/42
2 960 460
10 54232
31 05 10
A1
* B23K 37/04
2 960 462
10 54053
27 05 10
A1
B23P 6/04
2 960 463
10 54260
01 06 10
SNECMA
A1
* B23P 15/00
2 960 522
10 54064
27 05 10
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B23P 15/00
2 960 523
10 54065
27 05 10
A1
* B23Q 27/00
2 960 462
10 54053
27 05 10
* AIR LIQUIDE WELDING FRANCE Société anonyme
A1
* B24D 3/28
2 960 546
10 54156
28 05 10
SAINT-GOBAIN RECHERCHE Société anonyme
A1
* B24D 3/28
2 960 547
10 54157
28 05 10
A1
* B25B 31/00
2 960 464
10 02276
31 05 10
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A3
B25F 5/00
2 960 465
11 54651
27 05 11
A1
* B25G 1/10
2 960 466
10 54107
27 05 10
MERGER PIERRE
A1
* B25G 3/26
2 960 466
10 54107
27 05 10
MERGER PIERRE
A1
* B25J 1/00
2 960 467
10 02313
01 06 10
ROBOTIQUES 3 DIMENSIONS
A1
* B25J 13/02
2 960 467
10 02313
01 06 10
ROBOTIQUES 3 DIMENSIONS
A1
* B25J 18/00
2 960 462
10 54053
27 05 10
A1
B25J 18/02
2 960 468
10 54197
31 05 10
COMMISSARIAT A LÈNERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
B27H 3/04
2 960 469
10 54036
25 05 10
TONNELLERIE SAINT MARTIN Société à responsabilité limitée
A1
* B29C 33/00
2 960 471
10 54039
25 05 10
A1
* B29C 33/38
2 960 658
10 54169
28 05 10
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
27 05 10
DE
KENNAMETAL INC.
28 05 10
CN
CHERVON (HK) LIMITED
220
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 11/48
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B29C 33/56
2 960 658
10 54169
28 05 10
A1
* B29C 44/16
2 960 489
10 02323
01 06 10
L’AUTOMOBILE (CERA)
A1
* B29C 59/02
2 960 658
10 54169
28 05 10
A1
* B29C 70/06
2 960 567
10 54094
27 05 10
A1
* B29C 70/42
2 960 470
10 54218
31 05 10
A1
* B29C 70/48
2 960 471
10 54039
25 05 10
A1
* B29C 70/54
2 960 470
10 54218
31 05 10
A1
* B29C 73/16
2 960 472
10 54213
31 05 10
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
B29D 30/06
2 960 473
10 54229
31 05 10
Société anonyme
A1
* B32B 3/12
2 960 474
10 54073
27 05 10
COLDPACK Société anonyme
A1
* B32B 3/12
2 960 475
10 54074
27 05 10
A1
* B32B 27/06
2 960 474
10 54073
27 05 10
A1
* B32B 27/06
2 960 475
10 54074
27 05 10
A1
* B32B 27/06
2 960 545
10 54133
28 05 10
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B60C 1/00
2 960 543
10 54096
27 05 10
Société anonyme
A1
* B60C 1/00
2 960 544
10 54097
27 05 10
Société anonyme
A1
* B60C 9/00
2 960 567
10 54094
27 05 10
Société anonyme
A1
* B60C 9/18
2 960 543
10 54096
27 05 10
Société anonyme
A1
* B60C 9/18
2 960 544
10 54097
27 05 10
Société anonyme
A1
* B60G 17/015
2 960 616
10 54173
28 05 10
Société anonyme
A1
* B60G 17/08
2 960 616
10 54173
28 05 10
Société anonyme
A1
* B60G 21/055
2 960 481
10 54083
27 05 10
Société anonyme
A1
* B60G 21/055
2 960 507
10 54193
31 05 10
Société anonyme
A1
* B60H 1/00
2 960 623
10 02274
28 05 10
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* B60H 1/00
2 960 628
10 54015
25 05 10
Société anonyme
A1
* B60J 5/00
2 960 585
10 02209
26 05 10
PRIEUR ANDRE
A1
* B60J 5/04
2 960 476
10 54267
01 06 10
Société anonyme
A1
B60J 7/057
2 960 477
10 02201
26 05 10
WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE Société
par actions simplifiée
A1
B60J 7/08
2 960 478
10 54076
27 05 10
Société anonyme
A1
B60J 7/22
2 960 479
11 54521
24 05 11
A1
* B60K 1/00
2 960 480
10 54068
27 05 10
Date
Nom du déposant
Pays
Société anonyme
25 05 10
DE
DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT
Société anonyme
BOPI 11/48
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
221
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60K 1/00
2 960 481
10 54083
27 05 10
Société anonyme
A3
* B60K 1/00
2 960 482
10 54192
31 05 10
RENAULT S.A.S.
A1
* B60K 1/04
2 960 506
10 55266
30 06 10
A1
* B60K 5/12
2 960 480
10 54068
27 05 10
Société anonyme
A1
* B60K 11/02
2 960 601
10 54246
01 06 10
Société anonyme
A3
* B60K 11/04
2 960 482
10 54192
31 05 10
RENAULT S.A.S.
A1
B60K 13/02
2 960 483
10 54027
25 05 10
Société anonyme
A1
* B60K 15/04
2 960 484
10 54215
31 05 10
A1
B60K 15/05
2 960 485
10 54251
01 06 10
A1
* B60K 15/063
2 960 484
10 54215
31 05 10
A1
* B60K 17/354
2 960 481
10 54083
27 05 10
Société anonyme
A1
* B60K 31/00
2 960 486
10 54270
01 06 10
Société anonyme
A1
* B60K 37/06
2 960 486
10 54270
01 06 10
Société anonyme
A1
B60M 1/20
2 960 487
10 54242
01 06 10
A1
B60N 2/02
2 960 488
10 54273
01 06 10
Société anonyme
A1
* B60N 2/20
2 960 489
10 02323
01 06 10
A1
* B60N 2/20
2 960 490
10 54162
28 05 10
Société anonyme
A1
* B60N 2/36
2 960 491
10 54066
27 05 10
Société anonyme
A1
B60N 2/48
2 960 492
10 54104
27 05 10
Société anonyme
A1
* B60N 2/48
2 960 493
10 54151
28 05 10
Société anonyme
A1
* B60N 2/58
2 960 489
10 02323
01 06 10
A1
* B60N 2/64
2 960 490
10 54162
28 05 10
Société anonyme
A1
* B60N 3/00
2 960 490
10 54162
28 05 10
Société anonyme
A1
B60N 3/02
2 960 494
10 54170
28 05 10
Société anonyme
A3
B60P 9/00
2 960 495
10 54055
27 05 10
CHOIX GILLES
A1
B60Q 1/04
2 960 496
10 54271
01 06 10
Société anonyme
A1
* B60Q 1/14
2 960 497
10 02279
31 05 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* B60R 5/04
2 960 491
10 54066
27 05 10
Société anonyme
A1
B60R 7/04
2 960 498
10 54228
31 05 10
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B60R 7/04
2 960 499
10 54247
01 06 10
RENAULT S.A.S.
A1
* B60R 11/02
2 960 490
10 54162
28 05 10
Société anonyme
Date
28 05 10
Nom du déposant
Pays
EP
4C- ECOMOBILE Société à responsabilité limitée
* EBOO DEVELOPMENT Société à responsabilité
limitée
Société anonyme
* EBOO DEVELOPMENT Société à responsabilité
limitée
* SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER
FRANCAIS SNCF Etablissement public
222
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 11/48
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60R 11/02
2 960 493
10 54151
28 05 10
Société anonyme
A1
* B60R 13/02
2 960 564
10 54020
25 05 10
SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS EUROPE
A1
* B60R 13/02
2 960 565
10 54021
25 05 10
A1
* B60R 13/08
2 960 620
10 02243
27 05 10
ALCAN SOFTAL Société par actions simplifiée
A1
* B60R 16/02
2 960 606
10 54176
28 05 10
LISI AUTOMOTIVE RAPID Société par actions
simplifiée
A1
* B60R 16/02
2 960 729
10 02320
01 06 10
NEXTER SYSTEMS Société anonyme
A1
* B60R 21/38
2 960 615
11 54450
23 05 11
A1
B60S 5/06
2 960 500
10 54223
31 05 10
A1
* B60T 8/171
2 960 501
10 54069
27 05 10
Société anonyme
A1
* B60T 8/1755
2 960 501
10 54069
27 05 10
Société anonyme
A1
* B60T 8/1761
2 960 501
10 54069
27 05 10
Société anonyme
A1
* B60T 13/02
2 960 502
10 02252
26 05 10
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 13/74
2 960 502
10 02252
26 05 10
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60W 10/04
2 960 503
11 54410
20 05 11
01 06 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60W 10/18
2 960 503
11 54410
20 05 11
01 06 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60W 40/06
2 960 503
11 54410
20 05 11
01 06 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60W 40/10
2 960 504
10 54230
31 05 10
Société anonyme
A1
* B60W 40/12
2 960 504
10 54230
31 05 10
Société anonyme
A1
* B60W 50/08
2 960 504
10 54230
31 05 10
Société anonyme
A1
* B62D 5/04
2 960 505
10 54175
28 05 10
Société anonyme
A1
* B62D 6/00
2 960 505
10 54175
28 05 10
Société anonyme
A1
* B62D 21/04
2 960 506
10 55266
30 06 10
28 05 10
EP
A1
* B62D 21/15
2 960 506
10 55266
30 06 10
28 05 10
EP
A1
* B62D 24/04
2 960 507
10 54193
31 05 10
A1
* B62D 25/20
2 960 506
10 55266
30 06 10
A1
* B62D 51/06
2 960 382
10 54275
01 06 10
A1
* B62D 63/02
2 960 506
10 55266
30 06 10
A1
* B62D 65/00
2 960 511
10 54266
01 06 10
A1
* B62D 65/02
2 960 506
10 55266
30 06 10
A1
B62D 65/02
2 960 508
10 54077
27 05 10
Société anonyme
A1
* B62D 65/06
2 960 476
10 54267
01 06 10
Société anonyme
A1
B62D 65/08
2 960 509
10 54047
25 05 10
Société anonyme
A1
* B62D 65/10
2 960 510
10 54179
28 05 10
Société anonyme
A1
* B62D 65/12
2 960 506
10 55266
30 06 10
A1
* B62D 65/18
2 960 511
10 54266
01 06 10
Date
27 05 10
Nom du déposant
Pays
DE
STABILUS GMBH
* BONNET GEORGES
Société anonyme
28 05 10
EP
PUBERT HENRI SAS Société par actions simplifiée
28 05 10
EP
RENAULT S.A.S
28 05 10
28 05 10
EP
EP
RENAULT S.A.S
BOPI 11/48
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
223
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B63B 21/16
2 960 535
10 54102
27 05 10
MOREAU LUDWIG
A1
* B63B 22/18
2 960 512
10 02246
27 05 10
LEGRAND HUGUES
A1
* B63B 22/20
2 960 512
10 02246
27 05 10
LEGRAND HUGUES
A1
* B63C 11/48
2 960 517
10 02553
27 05 10
BANSARD PIERRE
A1
* B63H 19/02
2 960 513
10 02258
28 05 10
SEURRE GILLES
A1
* B63H 21/165
2 960 513
10 02258
28 05 10
SEURRE GILLES
A1
* B64C 1/06
2 960 470
10 54218
31 05 10
A1
* B64C 1/14
2 960 471
10 54039
25 05 10
A1
* B64C 1/18
2 960 514
10 02264
28 05 10
A1
* B64C 13/28
2 960 515
10 54268
01 06 10
SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
* B64C 25/34
2 960 520
10 02222
26 05 10
A1
* B64C 27/12
2 960 518
10 02282
31 05 10
A1
* B64C 27/14
2 960 639
10 02259
28 05 10
A1
* B64C 39/02
2 960 736
10 54115
27 05 10
NOVADEM Société à responsabilité limitée
A1
* B64D 9/00
2 960 514
10 02264
28 05 10
A1
* B64D 11/00
2 960 665
10 54135
28 05 10
DAOUK ANTAR
A1
* B64D 15/12
2 960 516
10 02257
28 05 10
A1
* B64D 25/20
2 960 517
10 02553
27 05 10
BANSARD PIERRE
A1
* B64D 27/04
2 960 518
10 02282
31 05 10
A1
B64D 29/00
2 960 519
10 54222
31 05 10
A1
* B64D 29/00
2 960 522
10 54064
27 05 10
A1
* B64D 29/00
2 960 523
10 54065
27 05 10
A1
* B64D 41/00
2 960 516
10 02257
28 05 10
A1
* B64D 43/00
2 960 517
10 02553
27 05 10
BANSARD PIERRE
A1
* B64D 43/00
2 960 659
10 54024
25 05 10
A1
* B64D 47/00
2 960 520
10 02222
26 05 10
A1
* B64D 47/08
2 960 736
10 54115
27 05 10
A1
* B64F 3/00
2 960 736
10 54115
27 05 10
A1
B64F 5/00
2 960 521
10 54037
25 05 10
A1
* B64F 5/00
2 960 522
10 54064
27 05 10
A1
* B64F 5/00
2 960 523
10 54065
27 05 10
A1
* B64G 3/00
2 960 653
10 02309
01 06 10
THALES Société anonyme
A1
* B65B 7/02
2 960 525
10 54147
28 05 10
MATERNE Société par actions simplifiée
A3
B65B 9/00
2 960 524
11 52145
16 03 11
A1
* B65B 51/04
2 960 525
10 54147
28 05 10
A1
* B65B 51/10
2 960 525
10 54147
28 05 10
A1
* B65B 61/00
2 960 525
10 54147
28 05 10
Date
31 05 10
Nom du déposant
Pays
ES
PROMOCION MERCANTIL CATALANA, S.A.
224
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 11/48
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B65D 1/00
2 960 545
10 54133
28 05 10
A1
B65D 1/02
2 960 526
10 54201
31 05 10
OI EUROPE SARL Société à responsabilité limitée
A1
* B65D 21/032
2 960 527
10 54120
27 05 10
APPLYMAGE Société à responsabilité limitée
A3
* B65D 41/04
2 960 528
11 54598
26 05 11
A1
* B65D 41/08
2 960 529
10 54124
27 05 10
CURTIL SOCIETE ANONYME Société anonyme
A1
* B65D 51/22
2 960 529
10 54124
27 05 10
CURTIL SOCIETE ANONYME Société anonyme
A1
* B65D 51/24
2 960 530
10 54123
27 05 10
SOJASUN TECHNOLOGIES Société par actions
simplifiée
A3
* B65D 55/08
2 960 528
11 54598
26 05 11
A1
* B65D 59/02
2 960 510
10 54179
28 05 10
Société anonyme
A1
* B65D 71/00
2 960 530
10 54123
27 05 10
simplifiée
A1
* B65D 71/06
2 960 530
10 54123
27 05 10
simplifiée
A1
* B65D 81/00
2 960 385
10 54171
28 05 10
CAFES
A1
B65D 81/38
2 960 531
10 02238
27 05 10
* CARLO SACCHETTINI IMPORT (CSI)
A1
* B65D 85/00
2 960 425
10 54172
28 05 10
A1
* B65D 90/02
2 960 545
10 54133
28 05 10
A1
B65D 90/24
2 960 532
10 54231
31 05 10
GMT Société par actions simplifiée
A1
* B65F 1/16
2 960 586
10 54132
28 05 10
A1
* B65G 17/20
2 960 533
11 54533
24 05 11
A1
* B66C 1/40
2 960 534
10 54072
27 05 10
LASSTEC Société à responsabilité limitée
A1
* B66C 1/66
2 960 534
10 54072
27 05 10
A1
* B66C 13/06
2 960 533
11 54533
24 05 11
A1
* B66C 13/16
2 960 534
10 54072
27 05 10
A1
* B66D 1/50
2 960 535
10 54102
27 05 10
MOREAU LUDWIG
A1
* B82Y 30/00
2 960 537
10 54043
25 05 10
CIMENTS FRANCAIS
A1
* B82Y 30/00
2 960 538
10 54044
25 05 10
CIMENTS FRANCAIS
A1
* C02F 1/24
2 960 581
10 02205
26 05 10
A1
* C02F 1/36
2 960 536
10 54099
27 05 10
* INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE
A1
* C02F 1/52
2 960 581
10 02205
26 05 10
A1
* C02F 3/00
2 960 581
10 02205
26 05 10
A1
* C02F 3/02
2 960 539
10 54051
26 05 10
VIDANGES 56 Société à responsabilité limitée
A1
* C02F 3/02
2 960 540
10 54314
02 06 10
A1
* C02F 9/14
2 960 581
10 02205
26 05 10
A1
* C02F 11/00
2 960 536
10 54099
27 05 10
* INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE
A1
* C02F 103/42
2 960 581
10 02205
26 05 10
A1
* C04B 22/06
2 960 537
10 54043
25 05 10
CIMENTS FRANCAIS
A1
* C04B 22/06
2 960 538
10 54044
25 05 10
CIMENTS FRANCAIS
Date
27 05 10
27 05 10
26 05 10
26 05 10
26 05 10
Nom du déposant
Pays
ES
ES
DE
DE
FR
BETAPACK, S.A.
BETAPACK, S.A.
GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS LLC
GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS LLC
BOPI 11/48
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
225
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C04B 24/24
2 960 537
10 54043
25 05 10
CIMENTS FRANCAIS
A1
* C04B 24/24
2 960 538
10 54044
25 05 10
CIMENTS FRANCAIS
A1
* C04B 28/04
2 960 537
10 54043
25 05 10
CIMENTS FRANCAIS
A1
* C04B 28/04
2 960 538
10 54044
25 05 10
CIMENTS FRANCAIS
A1
* C04B 103/32
2 960 537
10 54043
25 05 10
CIMENTS FRANCAIS
A1
* C05F 7/00
2 960 539
10 54051
26 05 10
A1
* C05F 7/00
2 960 540
10 54314
02 06 10
A1
* C05F 9/00
2 960 539
10 54051
26 05 10
A1
* C05F 9/00
2 960 540
10 54314
02 06 10
A1
* C06C 7/00
2 960 541
10 02316
31 05 10
A1
* C07H 21/00
2 960 553
10 54238
01 06 10
A1
* C07K 7/06
2 960 542
10 54106
27 05 10
A1
* C07K 7/08
2 960 542
10 54106
27 05 10
A1
* C08F 220/10
2 960 548
10 54095
27 05 10
SNF S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* C08F 220/56
2 960 548
10 54095
27 05 10
A1
* C08F 283/06
2 960 548
10 54095
27 05 10
A1
* C08G 69/42
2 960 545
10 54133
28 05 10
A1
* C08K 3/04
2 960 543
10 54096
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08K 3/04
2 960 544
10 54097
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08K 3/04
2 960 567
10 54094
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08K 3/06
2 960 543
10 54096
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08K 3/06
2 960 544
10 54097
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08K 3/06
2 960 567
10 54094
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08K 3/34
2 960 567
10 54094
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08K 3/36
2 960 543
10 54096
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08K 3/36
2 960 544
10 54097
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08K 5/092
2 960 472
10 54213
31 05 10
A1
* C08K 5/17
2 960 472
10 54213
31 05 10
A1
* C08K 5/44
2 960 543
10 54096
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08K 5/44
2 960 567
10 54094
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08L 7/00
2 960 543
10 54096
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08L 7/00
2 960 567
10 54094
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08L 9/00
2 960 543
10 54096
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08L 9/00
2 960 567
10 54094
27 05 10
Société anonyme
Date
26 05 10
Nom du déposant
Pays
FR
26 05 10
FR
NEXTER MUNITIONS Société anonyme
RECHERCHE SUR LES AGENTS MICROBIENS - CEERAM
226
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 11/48
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C08L 9/06
2 960 543
10 54096
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08L 9/06
2 960 544
10 54097
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08L 23/08
2 960 545
10 54133
28 05 10
A1
* C08L 25/10
2 960 543
10 54096
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08L 25/10
2 960 544
10 54097
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08L 43/00
2 960 544
10 54097
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08L 45/00
2 960 544
10 54097
27 05 10
Société anonyme
A1
* C08L 61/06
2 960 545
10 54133
28 05 10
A1
* C08L 63/00
2 960 472
10 54213
31 05 10
A1
* C08L 77/00
2 960 545
10 54133
28 05 10
A1
* C09D 1/00
2 960 619
10 02298
01 06 10
FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* C09D 5/08
2 960 619
10 02298
01 06 10
A1
* C09J 4/00
2 960 546
10 54156
28 05 10
A1
* C09J 4/00
2 960 547
10 54157
28 05 10
A1
* C09J 167/06
2 960 546
10 54156
28 05 10
A1
* C09J 167/06
2 960 547
10 54157
28 05 10
A1
* C09K 17/00
2 960 455
10 54141
28 05 10
LABAT XAVIER
A1
* C10L 5/40
2 960 455
10 54141
28 05 10
LABAT XAVIER
A1
* C11D 1/38
2 960 548
10 54095
27 05 10
A1
* C11D 1/62
2 960 548
10 54095
27 05 10
A1
* C11D 3/37
2 960 548
10 54095
27 05 10
A1
* C12N 5/077
2 960 549
10 02180
25 05 10
UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE Etablissement public
A1
* C12N 15/30
2 960 550
10 02204
26 05 10
A1
* C12N 15/74
2 960 550
10 02204
26 05 10
A1
* C12N 15/82
2 960 550
10 02204
26 05 10
A1
* C12N 15/87
2 960 550
10 02204
26 05 10
A1
* C12P 1/00
2 960 551
10 54122
27 05 10
* COMPTOIR AGRICOLE
A1
* C12P 21/00
2 960 550
10 02204
26 05 10
A1
* C12Q 1/02
2 960 549
10 02180
25 05 10
A1
* C12Q 1/04
2 960 552
10 54237
01 06 10
A1
* C12Q 1/14
2 960 553
10 54238
01 06 10
Date
Nom du déposant
Pays
UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE Etablissement public
BOPI 11/48
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
227
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C12Q 1/68
2 960 552
10 54237
01 06 10
A1
* C12Q 1/68
2 960 553
10 54238
01 06 10
A1
* C12R 1/445
2 960 553
10 54238
01 06 10
A1
* C12R 1/77
2 960 551
10 54122
27 05 10
* COMPTOIR AGRICOLE
A1
* C12S 3/00
2 960 551
10 54122
27 05 10
* COMPTOIR AGRICOLE
A1
* C14B 1/14
2 960 554
10 02207
26 05 10
* CTC CTC
A1
* C14B 17/06
2 960 554
10 02207
26 05 10
* CTC CTC
A1
* C21B 5/00
2 960 555
10 54196
31 05 10
A3
* C21D 1/20
2 960 556
10 02286
31 05 10
ARCELORMITTAL WIRE FRANCE
A3
* C21D 8/06
2 960 556
10 02286
31 05 10
A3
* C21D 9/52
2 960 556
10 02286
31 05 10
A1
* C23C 14/06
2 960 557
11 54404
20 05 11
A1
* C23C 18/16
2 960 558
10 54070
27 05 10
A1
* C23C 30/00
2 960 557
11 54404
20 05 11
A1
* C23F 11/08
2 960 619
10 02298
01 06 10
A1
C25B 1/04
2 960 559
10 02265
28 05 10
COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNOLOGIES DE L’HYDROGENE
A1
C25B 1/04
2 960 560
10 02544
16 06 10
A1
* C25D 1/00
2 960 561
10 54078
27 05 10
QUALIPAC Société anonyme
A1
* C25D 13/08
2 960 561
10 54078
27 05 10
QUALIPAC Société anonyme
A1
* C30B 29/60
2 960 562
10 54224
31 05 10
SAINT-GOBAIN CRISTAUX ET DETECTEURS
A1
* C30B 33/00
2 960 562
10 54224
31 05 10
A1
* D04H 1/58
2 960 564
10 54020
25 05 10
A1
* D04H 1/58
2 960 565
10 54021
25 05 10
A3
* D06F 75/40
2 960 563
11 52665
30 03 11
01 06 10
TR
A3
* D06F 79/02
2 960 563
11 52665
30 03 11
01 06 10
TR
A1
* D06M 13/402
2 960 564
10 54020
25 05 10
A1
* D06M 13/422
2 960 565
10 54021
25 05 10
A1
* D06M 16/00
2 960 566
10 02191
25 05 10
MARTINET PASCAL
A1
* D07B 1/16
2 960 567
10 54094
27 05 10
A1
* E01C 7/14
2 960 568
10 54049
26 05 10
SA SOLS Société anonyme
A1
* E01C 9/00
2 960 568
10 54049
26 05 10
SA SOLS Société anonyme
A1
* E01C 13/00
2 960 383
10 02299
01 06 10
A1
E01F 15/08
2 960 569
10 54262
01 06 10
A1
* E02B 15/06
2 960 512
10 02246
27 05 10
LEGRAND HUGUES
A1
* E02B 15/10
2 960 512
10 02246
27 05 10
LEGRAND HUGUES
Date
28 05 10
Nom du déposant
Pays
US
KENNAMETAL INC.
28 05 10
28 05 10
US
FR
KENNAMETAL INC.
COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNOLOGIES DE L’HYDROGENE
Société anonyme
* VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT
Société par actions simplifiée
228
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/48
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
E02D 5/20
2 960 570
10 54019
25 05 10
SOLETANCHE FREYSSINET Société anonyme
A1
* E02D 5/36
2 960 571
10 54090
27 05 10
A1
* E02D 5/48
2 960 571
10 54090
27 05 10
A1
* E02D 17/08
2 960 573
10 02206
26 05 10
* CAVO ROBERT
A1
* E02F 3/06
2 960 573
10 02206
26 05 10
* CAVO ROBERT
A1
* E03B 3/12
2 960 573
10 02206
26 05 10
* CAVO ROBERT
A1
E03B 7/07
2 960 572
10 54166
28 05 10
A1
* E03B 11/14
2 960 573
10 02206
26 05 10
A1
* E04B 1/00
2 960 574
10 02240
27 05 10
AL ASWAD MARIA THALA
A1
* E04B 1/72
2 960 566
10 02191
25 05 10
MARTINET PASCAL
A1
* E04B 1/74
2 960 564
10 54020
25 05 10
A1
* E04B 1/74
2 960 565
10 54021
25 05 10
A1
* E04B 1/76
2 960 578
10 02314
01 06 10
VINCI CONSTRUCTION FRANCE Société par
actions simplifiée
A1
* E04B 2/02
2 960 575
10 54089
27 05 10
Société anonyme
A1
* E04B 2/08
2 960 575
10 54089
27 05 10
Société anonyme
A1
* E04C 1/39
2 960 575
10 54089
27 05 10
Société anonyme
A1
* E04D 3/36
2 960 607
10 54144
28 05 10
ATELIERS LR ETANCO Société par actions simplifiée
A1
* E04D 13/00
2 960 577
10 54034
25 05 10
ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX
Société anonyme
A1
* E04D 13/18
2 960 607
10 54144
28 05 10
A1
* E04D 13/18
2 960 625
10 02216
26 05 10
ENERGYSOL
A1
* E04D 13/18
2 960 626
10 03942
04 10 10
A1
* E04D 13/18
2 960 627
10 54182
28 05 10
A1
* E04F 11/025
2 960 576
10 54062
27 05 10
* BUSUTTIL OLIVIER
A1
* E04F 11/028
2 960 576
10 54062
27 05 10
* BUSUTTIL OLIVIER
A1
* E04F 11/18
2 960 577
10 54034
25 05 10
Société anonyme
A1
* E04F 13/00
2 960 564
10 54020
25 05 10
A1
* E04F 13/00
2 960 565
10 54021
25 05 10
A1
* E04F 15/00
2 960 564
10 54020
25 05 10
A1
* E04F 15/00
2 960 565
10 54021
25 05 10
A1
* E04G 21/32
2 960 577
10 54034
25 05 10
Société anonyme
A1
* E04H 1/12
2 960 578
10 02314
01 06 10
VINCI CONSTRUCTION FRANCE Société par
actions simplifiée
A1
* E04H 3/10
2 960 579
10 02217
26 05 10
FAUVEAU BERNARD
A1
* E04H 3/12
2 960 579
10 02217
26 05 10
FAUVEAU BERNARD
A1
* E04H 4/00
2 960 580
10 54186
31 05 10
* BONNET CLAUDE
A1
* E04H 4/04
2 960 580
10 54186
31 05 10
* BONNET CLAUDE
A1
* E04H 4/16
2 960 581
10 02205
26 05 10
A1
* E05B 3/00
2 960 582
10 54114
27 05 10
ASSA ABLOY AUBE ANJOU Société anonyme
SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX
D’HYDRAULIQUE Société anonyme
* CAVO ROBERT
26 05 10
FR
ENERGYSOL
SOLAIREDIRECT Société anonyme
BOPI 11/48
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
229
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* E05B 7/00
2 960 582
10 54114
27 05 10
A1
* E05B 15/02
2 960 582
10 54114
27 05 10
A1
* E05B 63/14
2 960 583
10 54210
31 05 10
METALUX Société par actions simplifiée
A1
* E05B 65/08
2 960 585
10 02209
26 05 10
PRIEUR ANDRE
A1
E05B 67/00
2 960 584
11 54566
25 05 11
A1
* E05C 9/12
2 960 583
10 54210
31 05 10
METALUX Société par actions simplifiée
A1
* E05C 17/20
2 960 585
10 02209
26 05 10
PRIEUR ANDRE
A1
* E05D 11/10
2 960 499
10 54247
01 06 10
RENAULT S.A.S.
A1
* E05F 15/20
2 960 586
10 54132
28 05 10
A1
* E06B 3/263
2 960 620
10 02243
27 05 10
A1
E06B 9/42
2 960 587
10 54221
31 05 10
SOMFY SAS Société par actions simplifiée
A1
* E21B 47/10
2 960 588
10 02223
27 05 10
commercial
A1
* E21D 5/12
2 960 573
10 02206
26 05 10
A1
* E21F 1/06
2 960 617
10 02203
26 05 10
SEMA Société anonyme
A1
* F01D 5/02
2 960 461
10 54110
27 05 10
SNECMA
A1
* F01D 5/06
2 960 589
10 54163
28 05 10
SNECMA
A1
* F01D 5/08
2 960 589
10 54163
28 05 10
SNECMA
A1
* F01D 5/30
2 960 589
10 54163
28 05 10
SNECMA
A1
F01D 9/04
2 960 590
10 54041
25 05 10
SNECMA
A1
F01D 9/04
2 960 591
10 54263
01 06 10
A1
F01D 19/00
2 960 592
10 54054
27 05 10
A1
* F01N 3/021
2 960 595
10 54154
28 05 10
Société anonyme
A1
* F01N 3/035
2 960 593
10 54080
27 05 10
Société anonyme
A1
* F01N 3/08
2 960 594
11 54402
20 05 11
27 05 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F01N 3/20
2 960 594
11 54402
20 05 11
27 05 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F01N 3/20
2 960 595
10 54154
28 05 10
Société anonyme
A1
* F01N 3/28
2 960 593
10 54080
27 05 10
Société anonyme
A1
* F01N 9/00
2 960 594
11 54402
20 05 11
A1
* F01N 13/08
2 960 595
10 54154
28 05 10
Société anonyme
A1
* F02B 43/00
2 960 602
10 54248
01 06 10
Société anonyme
A1
F02C 7/00
2 960 596
10 54003
25 05 10
TURBOMECA Société anonyme
A1
* F02C 7/00
2 960 611
10 54112
27 05 10
A1
* F02C 7/22
2 960 597
10 54035
25 05 10
SNECMA
A1
* F02C 7/32
2 960 612
10 54038
25 05 10
SNECMA
A1
F02F 1/00
2 960 598
10 54153
28 05 10
Société anonyme
A1
* F02F 1/24
2 960 457
10 54148
28 05 10
Société anonyme
A1
* F02F 1/24
2 960 458
10 54018
25 05 10
Société anonyme
A1
* F02G 1/04
2 960 599
10 02318
01 06 10
LE DUIGOU YVES
Date
25 05 10
Nom du déposant
Pays
DE
TAP LTD.
* CAVO ROBERT
27 05 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
230
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/48
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F02G 1/06
2 960 599
10 02318
01 06 10
LE DUIGOU YVES
A1
* F02K 1/12
2 960 600
10 54274
01 06 10
AIRCELLE Société anonyme
A1
* F02K 1/72
2 960 600
10 54274
01 06 10
AIRCELLE Société anonyme
A1
* F02M 21/02
2 960 602
10 54248
01 06 10
Société anonyme
A1
* F02M 21/06
2 960 601
10 54246
01 06 10
Société anonyme
A1
* F02M 31/10
2 960 601
10 54246
01 06 10
Société anonyme
A1
* F02M 35/10
2 960 602
10 54248
01 06 10
Société anonyme
A1
* F04D 29/32
2 960 604
10 02215
26 05 10
A1
F04D 29/44
2 960 603
10 54084
27 05 10
TURBOMECA Société anonyme
A1
* F04D 29/54
2 960 604
10 02215
26 05 10
A1
* F04D 29/66
2 960 604
10 02215
26 05 10
A1
* F04D 29/66
2 960 611
10 54112
27 05 10
A1
* F04D 29/68
2 960 604
10 02215
26 05 10
A1
* F16B 2/20
2 960 618
10 54168
28 05 10
simplifiée
A1
* F16B 3/06
2 960 605
10 02311
01 06 10
A1
* F16B 5/00
2 960 618
10 54168
28 05 10
simplifiée
A1
* F16B 5/01
2 960 464
10 02276
31 05 10
A1
* F16B 5/02
2 960 606
10 54176
28 05 10
simplifiée
A1
* F16B 5/06
2 960 607
10 54144
28 05 10
A1
* F16B 7/02
2 960 605
10 02311
01 06 10
A1
* F16B 7/22
2 960 607
10 54144
28 05 10
A1
* F16B 9/00
2 960 608
10 54131
28 05 10
L&T PARTNERS Société anonyme
A1
* F16B 12/10
2 960 609
10 02266
28 05 10
A1
* F16B 12/12
2 960 609
10 02266
28 05 10
A1
* F16B 13/00
2 960 464
10 02276
31 05 10
A1
* F16B 35/00
2 960 606
10 54176
28 05 10
simplifiée
A1
* F16B 37/00
2 960 608
10 54131
28 05 10
L&T PARTNERS Société anonyme
A1
* F16B 37/04
2 960 610
10 02182
25 05 10
BOLLHOFF OTALU SA
A1
* F16B 37/06
2 960 610
10 02182
25 05 10
BOLLHOFF OTALU SA
A1
* F16B 39/00
2 960 606
10 54176
28 05 10
simplifiée
A1
* F16B 39/00
2 960 610
10 02182
25 05 10
BOLLHOFF OTALU SA
A1
* F16B 39/28
2 960 610
10 02182
25 05 10
BOLLHOFF OTALU SA
A1
* F16C 7/00
2 960 611
10 54112
27 05 10
A1
* F16C 21/00
2 960 612
10 54038
25 05 10
SNECMA
A1
* F16D 3/12
2 960 613
10 54239
01 06 10
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* F16D 55/22
2 960 614
10 02219
25 05 10
ROBERT BOSCH GMBH
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 11/48
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
231
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F16D 65/092
2 960 614
10 02219
25 05 10
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F16D 65/14
2 960 614
10 02219
25 05 10
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F16F 9/02
2 960 615
11 54450
23 05 11
A1
* F16F 9/46
2 960 616
10 54173
28 05 10
A1
* F16F 9/54
2 960 615
11 54450
23 05 11
A1
* F16F 15/123
2 960 613
10 54239
01 06 10
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* F16H 25/20
2 960 515
10 54268
01 06 10
A1
* F16K 17/02
2 960 597
10 54035
25 05 10
SNECMA
A1
* F16L 1/036
2 960 617
10 02203
26 05 10
A1
* F16L 1/06
2 960 617
10 02203
26 05 10
A1
* F16L 3/00
2 960 618
10 54168
28 05 10
simplifiée
A1
* F16L 3/127
2 960 606
10 54176
28 05 10
simplifiée
A1
* F16L 3/13
2 960 618
10 54168
28 05 10
simplifiée
A1
* F16L 9/12
2 960 545
10 54133
28 05 10
A1
* F16L 15/00
2 960 619
10 02298
01 06 10
A1
* F16L 37/367
2 960 442
11 54111
12 05 11
A1
* F16L 55/00
2 960 597
10 54035
25 05 10
SNECMA
A1
* F16L 57/00
2 960 619
10 02298
01 06 10
A1
* F16L 58/04
2 960 619
10 02298
01 06 10
A1
* F16L 59/02
2 960 474
10 54073
27 05 10
A1
* F16S 3/06
2 960 620
10 02243
27 05 10
A1
* F16S 3/08
2 960 620
10 02243
27 05 10
A1
* F21S 8/02
2 960 576
10 54062
27 05 10
A1
* F21S 8/08
2 960 715
10 54256
01 06 10
VIHA CONCEPT Société par actions simplifiée
A1
* F21S 8/12
2 960 497
10 02279
31 05 10
A1
* F21S 9/00
2 960 715
10 54256
01 06 10
A1
* F21S 9/03
2 960 621
10 54258
01 06 10
LA ROCHERE
A1
* F21V 13/04
2 960 497
10 02279
31 05 10
A1
* F21V 15/01
2 960 621
10 54258
01 06 10
LA ROCHERE
A1
* F21W 101/10
2 960 497
10 02279
31 05 10
A1
* F21W 111/02
2 960 621
10 54258
01 06 10
LA ROCHERE
A1
* F21W 131/103
2 960 715
10 54256
01 06 10
A1
* F21Y 101/02
2 960 621
10 54258
01 06 10
LA ROCHERE
A1
* F21Y 101/02
2 960 715
10 54256
01 06 10
A1
* F21Y 105/00
2 960 497
10 02279
31 05 10
A1
* F24D 3/18
2 960 622
10 02263
28 05 10
* BERNIER DEVELOPPEMENT
A1
* F24D 17/02
2 960 622
10 02263
28 05 10
* BERNIER DEVELOPPEMENT
A1
* F24F 11/00
2 960 660
10 02297
01 06 10
Date
27 05 10
Nom du déposant
Pays
DE
STABILUS GMBH
Société anonyme
27 05 10
26 05 10
DE
US
STABILUS GMBH
* BUSUTTIL OLIVIER
232
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/48
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F24F 13/22
2 960 623
10 02274
28 05 10
actions simplifiée
A1
* F24J 2/16
2 960 624
10 54067
27 05 10
A1
* F24J 2/22
2 960 624
10 54067
27 05 10
A1
* F24J 2/52
2 960 607
10 54144
28 05 10
A1
* F24J 2/52
2 960 624
10 54067
27 05 10
A1
* F24J 2/52
2 960 625
10 02216
26 05 10
ENERGYSOL
A1
* F24J 2/52
2 960 626
10 03942
04 10 10
A1
* F24J 2/52
2 960 627
10 54182
28 05 10
A1
* F25B 7/00
2 960 628
10 54015
25 05 10
Société anonyme
A3
* F25B 21/02
2 960 631
10 57562
21 09 10
A1
* F25B 29/00
2 960 629
10 02277
31 05 10
actions simplifiée
A1
* F25B 29/00
2 960 632
10 02278
31 05 10
actions simplifiée
A1
* F25B 40/00
2 960 632
10 02278
31 05 10
actions simplifiée
A1
* F25B 47/02
2 960 628
10 54015
25 05 10
Société anonyme
A1
* F25B 49/02
2 960 629
10 02277
31 05 10
actions simplifiée
A1
* F25C 1/10
2 960 630
10 02171
25 05 10
BARTH MICHEL
A3
* F25D 11/00
2 960 631
10 57562
21 09 10
A1
* F25D 17/02
2 960 630
10 02171
25 05 10
BARTH MICHEL
A1
* F25D 23/06
2 960 620
10 02243
27 05 10
A1
* F25J 5/00
2 960 555
10 54196
31 05 10
A1
* F28D 7/10
2 960 632
10 02278
31 05 10
actions simplifiée
A1
* F28F 9/02
2 960 632
10 02278
31 05 10
actions simplifiée
A1
* F42B 3/113
2 960 541
10 02316
31 05 10
A1
F42B 12/58
2 960 633
10 02319
01 06 10
A1
G01B 11/22
2 960 634
10 02220
27 05 10
SYSNAV
A1
* G01B 11/26
2 960 737
10 54259
01 06 10
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public
A1
* G01B 17/00
2 960 413
10 02200
25 05 10
A1
* G01C 19/56
2 960 635
10 02235
26 05 10
A1
G01C 21/20
2 960 636
10 02280
31 05 10
MANON CHRISTIAN
A1
* G01D 5/12
2 960 648
10 02300
01 06 10
A1
G01D 7/02
2 960 637
10 02218
26 05 10
MOVING MAGNET TECHNOLOGIES Société
anonyme
A1
G01F 1/00
2 960 638
10 54219
31 05 10
A1
* G01H 1/00
2 960 639
10 02259
28 05 10
A1
G01M 3/02
2 960 640
10 54252
01 06 10
GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ Société par
actions simplifiée
Date
26 05 10
27 05 10
27 05 10
Nom du déposant
Pays
FR
EP
EP
ENERGYSOL
EZETIL E.ZORN GMBH & CO VERTRIEBS KG
EZETIL E.ZORN GMBH & CO VERTRIEBS KG
* AFRIAT ANAT
BOPI 11/48
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
233
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G01M 9/08
2 960 641
10 02214
26 05 10
A1
* G01N 21/65
2 960 644
10 02208
26 05 10
A1
G01N 23/04
2 960 642
10 54181
28 05 10
A1
* G01N 27/447
2 960 553
10 54238
01 06 10
A1
* G01N 30/46
2 960 643
10 02248
27 05 10
A1
* G01N 33/20
2 960 644
10 02208
26 05 10
A1
* G01N 33/24
2 960 588
10 02223
27 05 10
commercial
A1
* G01N 33/28
2 960 643
10 02248
27 05 10
commercial
A1
* G01N 33/52
2 960 552
10 54237
01 06 10
A1
* G01N 33/53
2 960 645
10 54245
01 06 10
AGRONOMIQUE Etablissement public
A1
* G01N 33/58
2 960 645
10 54245
01 06 10
AGRONOMIQUE Etablissement public
A1
G01N 37/00
2 960 646
10 54265
01 06 10
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par
actions simplifiée
A1
G01P 5/08
2 960 647
10 54250
01 06 10
* ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON Etablissement public
A1
* G01P 9/04
2 960 635
10 02235
26 05 10
A1
* G01R 33/09
2 960 648
10 02300
01 06 10
A1
* G01S 3/38
2 960 649
10 02188
25 05 10
A1
* G01S 5/14
2 960 653
10 02309
01 06 10
A1
* G01S 7/04
2 960 650
10 54030
25 05 10
A1
* G01S 7/41
2 960 652
10 04869
14 12 10
A1
* G01S 13/00
2 960 721
10 02268
28 05 10
A1
* G01S 13/95
2 960 650
10 54030
25 05 10
A1
* G01S 13/95
2 960 651
10 02272
28 05 10
A1
* G01S 13/95
2 960 652
10 04869
14 12 10
A1
* G01S 19/02
2 960 653
10 02309
01 06 10
A1
* G01W 1/00
2 960 651
10 02272
28 05 10
A1
* G02B 5/28
2 960 654
10 54059
27 05 10
A1
* G02B 6/02
2 960 655
10 54023
25 05 10
CNRS - CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public
A1
* G02B 7/00
2 960 698
10 54108
27 05 10
A1
* G02F 1/15
2 960 558
10 54070
27 05 10
A1
* G02F 1/365
2 960 655
10 54023
25 05 10
CNRS - CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE
A1
* G03B 21/54
2 960 656
10 03761
21 09 10
26 05 10
US
ORTERY TECHNOLOGIES INC
A1
* G03B 35/00
2 960 656
10 03761
21 09 10
26 05 10
US
ORTERY TECHNOLOGIES INC
A1
* G03F 7/09
2 960 657
10 02306
01 06 10
Date
Nom du déposant
Pays
* NEXCIS Société par actions simplifiée
SNECMA
commercial
* NEXCIS Société par actions simplifiée
234
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 11/48
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G03F 7/09
2 960 700
10 02307
01 06 10
A1
* G03F 7/20
2 960 658
10 54169
28 05 10
A1
* G05D 1/00
2 960 659
10 54024
25 05 10
A1
* G05D 13/00
2 960 717
10 54264
01 06 10
A1
* G05D 22/02
2 960 660
10 02297
01 06 10
A1
* G06F 1/04
2 960 739
10 54216
31 05 10
FRANCE TELECOM Société anonyme
A3
* G06F 1/16
2 960 390
10 57888
30 09 10
A1
G06F 1/26
2 960 661
10 54063
27 05 10
SAGEMCOM BROADBAND SAS
A1
* G06F 1/26
2 960 662
10 54190
31 05 10
ATRIUM DATA Société à responsabilité limitée
A1
* G06F 1/32
2 960 662
10 54190
31 05 10
A1
* G06F 3/01
2 960 663
10 54235
01 06 10
ALCATEL LUCENT Société anonyme
A1
* G06F 3/048
2 960 663
10 54235
01 06 10
A1
* G06F 9/44
2 960 664
10 54060
27 05 10
A1
* G06F 11/00
2 960 725
10 54111
27 05 10
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* G06F 11/30
2 960 664
10 54060
27 05 10
A1
* G06F 11/30
2 960 680
10 54155
28 05 10
A1
* G06F 13/00
2 960 665
10 54135
28 05 10
DAOUK ANTAR
A1
* G06F 13/38
2 960 667
11 54409
20 05 11
A1
* G06F 13/42
2 960 666
10 54079
27 05 10
A1
* G06F 13/42
2 960 667
11 54409
20 05 11
A1
G06F 17/00
2 960 668
10 54092
27 05 10
A1
G06F 17/30
2 960 669
10 54160
28 05 10
MOBEO Société à responsabilité limitée
A1
* G06F 17/30
2 960 670
11 54673
27 05 11
A1
* G06F 17/30
2 960 676
10 54233
31 05 10
GTN Société par actions simplifiée
A1
* G06F 17/50
2 960 641
10 02214
26 05 10
A1
* G06F 17/50
2 960 664
10 54060
27 05 10
A1
* G06F 19/00
2 960 552
10 54237
01 06 10
A1
* G06F 19/00
2 960 553
10 54238
01 06 10
A1
* G06F 19/00
2 960 676
10 54233
31 05 10
A1
* G06F 21/24
2 960 671
10 54272
01 06 10
INSTITUT TELECOM-TELECOM PARIS TECH
A1
* G06K 1/20
2 960 689
10 54177
28 05 10
UNIVERSITE BORDEAUX 1 Etablissement public
à caractère administratif
A1
* G06K 7/06
2 960 672
10 54117
27 05 10
A1
* G06K 9/28
2 960 673
10 54116
27 05 10
SAGEM SECURITE Société anonyme
A1
* G06K 9/74
2 960 673
10 54116
27 05 10
A1
* G06K 11/04
2 960 673
10 54116
27 05 10
Date
27 05 10
27 05 10
Nom du déposant
Pays
T
W
DE
HAN HSIU-PING
ROBERT BOSCH GMBH
27 05 10
* 31 05 10
DE
IN
ROBERT BOSCH GMBH
THE NIELSEN COMPANY (US), LLC
BOPI 11/48
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
235
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G06K 19/07
2 960 708
10 54118
27 05 10
A1
G06K 19/077
2 960 674
10 54119
27 05 10
A1
* G06Q 10/00
2 960 662
10 54190
31 05 10
A1
* G06Q 10/00
2 960 670
11 54673
27 05 11
A1
* G06Q 20/00
2 960 675
10 54098
27 05 10
A1
* G06Q 50/00
2 960 670
11 54673
27 05 11
A1
* G06Q 50/00
2 960 676
10 54233
31 05 10
A1
* G06Q 90/00
2 960 663
10 54235
01 06 10
A3
* G06Q 90/00
2 960 686
10 02267
28 05 10
PESTEL BENJAMIN CHARLES JEAN
A1
* G06T 7/00
2 960 673
10 54116
27 05 10
A1
* G06T 7/00
2 960 737
10 54259
01 06 10
A1
G06T 15/50
2 960 677
10 59372
15 11 10
THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée
A1
* G07F 19/00
2 960 675
10 54098
27 05 10
SOULEZ CHRISTIAN, RENE, MARIE
A1
* G08C 17/02
2 960 678
10 02317
01 06 10
A1
G08C 17/02
2 960 679
10 54187
31 05 10
SUEZ ENVIRONNEMENT Société par actions
simplifiée
A1
* G08C 17/02
2 960 709
10 02285
31 05 10
ALCIOM
A1
* G08G 5/06
2 960 680
10 54155
28 05 10
A1
G09B 5/06
2 960 681
10 54026
25 05 10
TRAVERT CYRIL
A1
G09F 1/12
2 960 682
10 02284
31 05 10
JOUVE DANIEL CHRISTIAN
A1
* G09F 5/00
2 960 527
10 54120
27 05 10
APPLYMAGE Société à responsabilité limitée
A1
* G09F 5/00
2 960 683
10 54091
27 05 10
A1
* G09F 11/08
2 960 684
10 02196
26 05 10
A1
* G09F 11/08
2 960 685
10 03960
07 10 10
A1
* G09F 15/00
2 960 684
10 02196
26 05 10
A1
* G09F 15/00
2 960 685
10 03960
07 10 10
A3
* G09F 19/00
2 960 686
10 02267
28 05 10
PESTEL BENJAMIN CHARLES JEAN
A1
* G10H 1/00
2 960 688
10 54269
01 06 10
SCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public
A1
* G10H 1/06
2 960 688
10 54269
01 06 10
A1
* G10H 1/16
2 960 687
10 54234
31 05 10
HEPTODE Société à responsabilité limitée
A1
* G10H 3/00
2 960 687
10 54234
31 05 10
HEPTODE Société à responsabilité limitée
A1
* G10K 15/02
2 960 688
10 54269
01 06 10
A1
* G11B 7/004
2 960 689
10 54177
28 05 10
UNIVERSITE BORDEAUX 1 Etablissement public
à caractère administratif
A1
G21C 19/46
2 960 690
10 54087
27 05 10
A1
G21F 1/00
2 960 691
10 54129
28 05 10
LEMER PROTECTION ANTI-X PAR ABREVIATION SOCIETE LEMER PAX Société anonyme
A1
H01B 7/36
2 960 692
10 54146
28 05 10
PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
A1
* H01F 19/04
2 960 722
10 02211
26 05 10
A1
* H01H 3/32
2 960 693
10 54227
31 05 10
AREVA T&D AG
A1
* H01H 9/20
2 960 693
10 54227
31 05 10
AREVA T&D AG
Date
* 31 05 10
Nom du déposant
Pays
IN
SOULEZ CHRISTIAN, RENE, MARIE
* 31 05 10
IN
* CAVENEL PHILIPPE GERAD FRANCOIS
* LARGE GERARD
26 05 10
FR
* LARGE GERARD
* LARGE GERARD
26 05 10
FR
* LARGE GERARD
236
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 11/48
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H01H 9/22
2 960 697
10 54121
27 05 10
BRETAGNE CABLAGE INDUSTRIEL GRAVURE
A1
* H01H 11/00
2 960 694
10 02193
26 05 10
STE D’ETUDES ET DE REALISATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET PUBLICITAIRES
A1
* H01H 13/702
2 960 694
10 02193
26 05 10
A1
* H01H 13/705
2 960 694
10 02193
26 05 10
A1
* H01H 31/12
2 960 695
10 54033
25 05 10
AREVA T&D CANADA INC.
A1
H01H 33/42
2 960 696
10 54161
28 05 10
AREVA T&D SAS Société anonyme
A1
* H01H 69/02
2 960 695
10 54033
25 05 10
AREVA T&D CANADA INC.
A1
* H01H 71/12
2 960 697
10 54121
27 05 10
BRETAGNE CABLAGE INDUSTRIEL GRAVURE
A1
* H01J 37/22
2 960 698
10 54108
27 05 10
A1
H01J 37/22
2 960 699
10 54109
27 05 10
A1
* H01J 37/26
2 960 698
10 54108
27 05 10
A1
* H01L 21/027
2 960 657
10 02306
01 06 10
A1
* H01L 21/027
2 960 700
10 02307
01 06 10
A1
H01L 21/56
2 960 701
11 54414
20 05 11
A1
* H01L 21/762
2 960 700
10 02307
01 06 10
A1
* H01L 21/768
2 960 700
10 02307
01 06 10
A1
H01L 23/535
2 960 702
09 57902
09 11 09
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H01L 27/146
2 960 654
10 54059
27 05 10
A1
* H01L 31/0232
2 960 654
10 54059
27 05 10
A1
* H01L 31/042
2 960 627
10 54182
28 05 10
A1
* H01L 33/24
2 960 562
10 54224
31 05 10
A1
* H01L 51/44
2 960 703
10 02271
28 05 10
A1
* H01L 51/48
2 960 703
10 02271
28 05 10
A1
* H01L 51/52
2 960 703
10 02271
28 05 10
A1
* H01L 51/56
2 960 703
10 02271
28 05 10
A1
* H01M 2/12
2 960 704
10 54052
27 05 10
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
A1
* H01M 2/14
2 960 705
10 54057
27 05 10
BATSCAP Société anonyme
A1
* H01M 6/46
2 960 706
11 54400
20 05 11
A1
* H01M 8/04
2 960 704
10 54052
27 05 10
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
A1
* H01M 10/052
2 960 705
10 54057
27 05 10
BATSCAP Société anonyme
Date
01 06 10
25 05 10
Nom du déposant
Pays
DE
DE
ROBERT BOSCH GMBH
ROBERT BOSCH GMBH
BOPI 11/48
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
237
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H01M 10/0585
2 960 706
11 54400
20 05 11
A1
* H01Q 1/00
2 960 707
10 02187
25 05 10
A1
* H01Q 1/22
2 960 708
10 54118
27 05 10
A1
* H01Q 1/38
2 960 709
10 02285
31 05 10
ALCIOM
A1
* H01Q 3/26
2 960 649
10 02188
25 05 10
A1
* H01Q 7/00
2 960 708
10 54118
27 05 10
A1
* H01Q 9/27
2 960 710
10 54150
28 05 10
A1
* H01Q 9/28
2 960 710
10 54150
28 05 10
A1
* H01Q 9/44
2 960 709
10 02285
31 05 10
ALCIOM
A1
* H01Q 21/26
2 960 710
10 54150
28 05 10
A1
H02H 7/00
2 960 711
10 02239
27 05 10
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
A1
H02J 1/02
2 960 712
11 54565
25 05 11
A1
* H02J 3/00
2 960 516
10 02257
28 05 10
A1
* H02J 13/00
2 960 678
10 02317
01 06 10
A1
* H02K 9/02
2 960 713
10 02283
31 05 10
actions simplifiée
A1
* H02K 9/26
2 960 713
10 02283
31 05 10
actions simplifiée
A1
H02M 5/452
2 960 714
11 54053
11 05 11
A1
* H02N 2/00
2 960 715
10 54256
01 06 10
A1
H02P 1/16
2 960 716
10 54212
31 05 10
HKR CLIMATEC GMBH
A1
* H02P 6/06
2 960 717
10 54264
01 06 10
A1
H02P 6/14
2 960 718
10 02301
01 06 10
A1
H03F 3/20
2 960 719
10 02170
25 05 10
MOURAREAU STEPHANE CHARLES FRANCOIS
A1
H03K 19/003
2 960 720
10 54032
25 05 10
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H03M 1/12
2 960 721
10 02268
28 05 10
A1
* H03M 1/48
2 960 721
10 02268
28 05 10
A1
* H03M 1/54
2 960 721
10 02268
28 05 10
A1
* H03M 13/03
2 960 726
10 54145
28 05 10
A1
* H04B 1/036
2 960 707
10 02187
25 05 10
A1
* H04B 3/56
2 960 722
10 02211
26 05 10
A1
* H04B 5/02
2 960 708
10 54118
27 05 10
A1
* H04B 7/185
2 960 723
10 02308
01 06 10
A1
* H04B 7/204
2 960 724
10 54199
31 05 10
SIERRA WIRELESS Société anonyme
A1
* H04J 3/00
2 960 724
10 54199
31 05 10
SIERRA WIRELESS Société anonyme
A1
* H04L 1/00
2 960 725
10 54111
27 05 10
A1
* H04L 1/00
2 960 726
10 54145
28 05 10
A1
* H04L 7/04
2 960 667
11 54409
20 05 11
A1
H04L 9/00
2 960 727
10 02212
26 05 10
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
H04L 9/00
2 960 728
10 02213
26 05 10
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H04L 9/32
2 960 671
10 54272
01 06 10
A1
* H04L 9/32
2 960 734
10 54220
31 05 10
A1
* H04L 12/02
2 960 729
10 02320
01 06 10
NEXTER SYSTEMS Société anonyme
Date
Pays
25 05 10
DE
26 05 10
GB
Nom du déposant
ROBERT BOSCH GMBH
GE AVIATION SYSTEMS LIMITED
* CAVENEL PHILIPPE GERAD FRANCOIS
26 05 10
US
HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
27 05 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
238
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/48
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H04L 12/12
2 960 663
10 54235
01 06 10
A1
H04L 12/16
2 960 730
10 54203
31 05 10
A1
H04L 12/28
2 960 731
10 54040
25 05 10
A1
* H04L 12/28
2 960 733
10 02260
28 05 10
PRIM’VISION
A1
* H04L 12/56
2 960 726
10 54145
28 05 10
A1
H04L 12/56
2 960 732
10 02294
01 06 10
BULL SAS Société par actions simplifiée
A1
* H04L 29/06
2 960 666
10 54079
27 05 10
A1
* H04L 29/06
2 960 671
10 54272
01 06 10
A1
* H04L 29/06
2 960 733
10 02260
28 05 10
PRIM’VISION
A1
* H04L 29/06
2 960 734
10 54220
31 05 10
A1
* H04M 1/02
2 960 672
10 54117
27 05 10
A1
H04M 3/42
2 960 735
10 54048
25 05 10
A1
* H04N 5/232
2 960 736
10 54115
27 05 10
A1
* H04N 5/347
2 960 737
10 54259
01 06 10
A1
H04R 9/06
2 960 738
10 54130
28 05 10
FOCAL JMLAB Société par actions simplifiée
A1
* H04W 56/00
2 960 739
10 54216
31 05 10
A1
* H04W 84/06
2 960 723
10 02308
01 06 10
A1
* H05B 37/02
2 960 715
10 54256
01 06 10
A1
* H05K 7/20
2 960 707
10 02187
25 05 10
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 11/48
239
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 243
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés........................................................ 255
2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ..................................... 261
2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 11/48
243
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 11/48
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
245
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
05 11439
10 11 05
12 11 04
DE
* F16D 3/20
BOPI 20 DU 19 05 06
2 878 008
A1
05 12673
14 12 05
16 12 04
KR
* G06F 12/16
BOPI 27 DU 07 07 06
2 880 445
A1
06 04502
19 05 06
20 05 05
US
* H01L 51/54
BOPI 47 DU 24 11 06
2 886 058
A1
06 55253
01 12 06
14 02 06
CN
* H04L 12/24
BOPI 33 DU 17 08 07
2 897 490
A1
07 05888
17 08 07
25 08 06
JP
B60N 2/08
BOPI 09 DU 29 02 08
2 905 089
A1
07 58027
03 10 07
03 10 06
US
* H03K 17/687
BOPI 14 DU 04 04 08
2 906 655
A1
07 58963
12 11 07
13 11 06
JP
* B60Q 1/068
BOPI 20 DU 16 05 08
2 908 360
A1
08 04792
01 09 08
27 10 07
DE
B60T 5/00
BOPI 18 DU 01 05 09
2 922 844
A1
08 06861
08 12 08
07 01 04
DE
* G06F 7/00
BOPI 27 DU 03 07 09
2 925 964
A1
08 51882
21 03 08
22 03 07
JP
* A01N 43/42
BOPI 39 DU 26 09 08
2 913 852
A1
08 57089
17 10 08
05 05 08
T
W
* A47K 10/42
BOPI 45 DU 06 11 09
2 930 711
A1
09 03867
05 08 09
07 08 08
JP
* B01J 20/34
BOPI 06 DU 12 02 10
2 934 792
A1
09 51464
09 03 09
10 03 08
KR
* D06F 33/02
BOPI 37 DU 11 09 09
2 928 381
A1
09 51465
09 03 09
10 03 08
KR
* D06F 33/02
BOPI 37 DU 11 09 09
2 928 382
A1
09 51927
25 03 09
26 03 08
KR
* D06F 58/10
BOPI 46 DU 13 11 09
2 930 956
A1
09 53006
06 05 09
21 05 08
DE
G01N 27/407
BOPI 48 DU 27 11 09
2 931 554
A1
09 57902
09 11 09
H01L 23/535
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 702
A1
09 58384
26 11 09
F24J 2/38
BOPI 36 DU 10 09 10
2 942 868
A1
10 02170
25 05 10
H03F 3/20
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 719
A1
10 02171
25 05 10
* F25C 1/10
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 630
A1
10 02173
25 05 10
* A43B 3/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 389
A1
10 02178
25 05 10
B01J 3/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 449
A1
10 02179
25 05 10
B01J 3/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 450
A1
10 02180
25 05 10
* C12N 5/077
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 549
A1
10 02181
25 05 10
B01J 3/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 451
A1
10 02182
25 05 10
* F16B 37/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 610
A1
10 02187
25 05 10
* H01Q 1/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 707
A1
10 02188
25 05 10
* G01S 3/38
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 649
A1
10 02189
25 05 10
A61F 2/44
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 419
A1
10 02191
25 05 10
* D06M 16/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 566
A1
10 02193
26 05 10
* H01H 13/702
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 694
A1
10 02194
26 05 10
* A47J 31/40
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 407
A1
10 02196
26 05 10
* G09F 11/08
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 684
A1
10 02197
26 05 10
* A41B 13/10
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 387
A1
10 02199
25 05 10
A61B 3/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 412
A1
10 02200
25 05 10
* A61B 3/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 413
A1
10 02201
26 05 10
B60J 7/057
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 477
A1
10 02202
26 05 10
A63C 9/081
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 440
A1
10 02203
26 05 10
* F16L 1/036
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 617
A1
10 02204
26 05 10
* C12N 15/87
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 550
A1
10 02205
26 05 10
* E04H 4/16
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 581
A1
10 02206
26 05 10
* E03B 11/14
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 573
A1
10 02207
26 05 10
* C14B 17/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 554
03 03 09
ES
246
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 11/48
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
10 02208
26 05 10
* G01N 33/20
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 644
A1
10 02209
26 05 10
* E05C 17/20
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 585
A1
10 02211
26 05 10
* H04B 3/56
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 722
A1
10 02212
26 05 10
H04L 9/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 727
A1
10 02213
26 05 10
H04L 9/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 728
A1
10 02215
26 05 10
* F04D 29/66
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 604
A1
10 02216
26 05 10
* F24J 2/52
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 625
A1
10 02217
26 05 10
* E04H 3/12
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 579
A1
10 02218
26 05 10
G01D 7/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 637
A1
10 02219
25 05 10
* F16D 65/092
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 614
A1
10 02220
27 05 10
G01B 11/22
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 634
A1
10 02221
27 05 10
B01D 53/74
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 447
A1
10 02222
26 05 10
* B64D 47/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 520
A1
10 02223
27 05 10
* E21B 47/10
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 588
A1
10 02226
26 05 10
* A61K 8/72
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 427
A1
10 02227
26 05 10
* A61K 8/92
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 435
A1
10 02229
26 05 10
* A61K 8/72
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 428
A1
10 02230
26 05 10
* A61K 8/72
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 429
A1
10 02231
26 05 10
* A61K 8/72
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 430
A1
10 02232
26 05 10
* A61K 8/84
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 432
A1
10 02233
26 05 10
* A61K 8/90
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 434
A1
10 02234
26 05 10
* A61K 8/89
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 433
A1
10 02235
26 05 10
* G01C 19/56
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 635
A1
10 02238
27 05 10
B65D 81/38
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 531
A1
10 02239
27 05 10
H02H 7/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 711
A1
10 02240
27 05 10
* E04B 1/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 574
A1
10 02243
27 05 10
* F16S 3/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 620
A1
10 02244
27 05 10
* A61B 17/3203
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 415
A1
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27 05 10
* B63B 22/18
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A1
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* G01N 30/46
BOPI 48 DU 02 12 11
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A1
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* A42B 3/14
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 388
A1
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26 05 10
* B60T 13/74
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 502
A1
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* A61H 35/04
BOPI 48 DU 02 12 11
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A1
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* A61H 35/04
BOPI 48 DU 02 12 11
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A1
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A1
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28 05 10
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BOPI 48 DU 02 12 11
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A1
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* B63H 19/02
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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28 05 10
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2 960 721
BOPI 11/48
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
247
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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28 05 10
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A1
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28 05 10
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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BOPI 48 DU 02 12 11
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A1
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BOPI 48 DU 02 12 11
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A1
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A1
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A1
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BOPI 48 DU 02 12 11
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A1
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01 06 10
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A1
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A1
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A1
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A1
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BOPI 48 DU 02 12 11
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A1
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01 06 10
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BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 700
A1
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01 06 10
* H04B 7/185
BOPI 48 DU 02 12 11
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A1
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01 06 10
* G01S 19/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 653
A1
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01 06 10
* A61B 17/72
BOPI 48 DU 02 12 11
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A1
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BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 605
A1
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01 06 10
A01G 9/02
BOPI 48 DU 02 12 11
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A1
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A1
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A1
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31 05 10
* C06C 7/00
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A1
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BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 678
A1
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01 06 10
* F02G 1/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 599
A1
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01 06 10
F42B 12/58
BOPI 48 DU 02 12 11
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A1
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01 06 10
* H04L 12/02
BOPI 48 DU 02 12 11
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A1
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01 06 10
* B60N 2/20
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 489
A1
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16 06 10
C25B 1/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 560
A1
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27 05 10
* B64D 25/20
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 517
A1
10 03942
04 10 10
26 05 10
FR
* F24J 2/52
BOPI 48 DU 02 12 11
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A1
10 03960
07 10 10
26 05 10
FR
* G09F 11/08
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 685
A1
10 04869
14 12 10
* G01S 13/95
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 652
A1
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25 05 10
F02C 7/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 596
A1
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25 05 10
* A47J 31/44
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 409
A1
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25 05 10
A47J 31/36
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 400
A1
10 54006
25 05 10
* A47J 31/36
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 401
28 05 10
FR
248
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 11/48
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
10 54007
25 05 10
A47J 31/34
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 399
A1
10 54009
25 05 10
A47J 31/36
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 402
A1
10 54010
25 05 10
A47J 31/36
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 403
A1
10 54011
25 05 10
* A47J 31/36
BOPI 48 DU 02 12 11
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A1
10 54014
25 05 10
A47J 31/36
BOPI 48 DU 02 12 11
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A1
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25 05 10
* F25B 7/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 628
A1
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25 05 10
* A47J 31/40
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 408
A1
10 54017
25 05 10
A47J 31/36
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 406
A1
10 54018
25 05 10
* B22C 9/22
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 458
A1
10 54019
25 05 10
E02D 5/20
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 570
A1
10 54020
25 05 10
* D06M 13/402
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 564
A1
10 54021
25 05 10
* D06M 13/422
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 565
A1
10 54022
25 05 10
A61F 2/38
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 417
A1
10 54023
25 05 10
* G02F 1/365
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 655
A1
10 54024
25 05 10
* G05D 1/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 659
A1
10 54026
25 05 10
G09B 5/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 681
A1
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25 05 10
B60K 13/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 483
A1
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25 05 10
* G01S 7/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 650
A1
10 54032
25 05 10
H03K 19/003
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 720
A1
10 54033
25 05 10
* H01H 31/12
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 695
A1
10 54034
25 05 10
* E04G 21/32
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 577
A1
10 54035
25 05 10
* F02C 7/22
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 597
A1
10 54036
25 05 10
B27H 3/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 469
A1
10 54037
25 05 10
B64F 5/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 521
A1
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* F16C 21/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 612
A1
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25 05 10
* B29C 70/48
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 471
A1
10 54040
25 05 10
H04L 12/28
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 731
A1
10 54041
25 05 10
F01D 9/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 590
A1
10 54043
25 05 10
* C04B 22/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 537
A1
10 54044
25 05 10
* C04B 22/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 538
A1
10 54045
25 05 10
* B01D 53/88
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 448
A1
10 54046
25 05 10
* B01D 53/44
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 446
A1
10 54047
25 05 10
B62D 65/08
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 509
A1
10 54048
25 05 10
H04M 3/42
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 735
A1
10 54049
26 05 10
* E01C 7/14
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 568
A1
10 54050
26 05 10
* A61K 36/752
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 438
A1
10 54052
27 05 10
* H01M 2/12
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 704
A1
10 54053
27 05 10
* B23K 37/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 462
A1
10 54054
27 05 10
F01D 19/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 592
A1
10 54057
27 05 10
* H01M 2/14
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 705
A1
10 54058
27 05 10
A47G 33/12
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 398
A1
10 54059
27 05 10
* G02B 5/28
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 654
A1
10 54060
27 05 10
* G06F 11/30
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 664
BOPI 11/48
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
249
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
10 54061
27 05 10
A61H 23/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 422
A1
10 54062
27 05 10
* E04F 11/025
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 576
A1
10 54063
27 05 10
G06F 1/26
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 661
A1
10 54064
27 05 10
* B64F 5/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 522
A1
10 54065
27 05 10
* B64F 5/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 523
A1
10 54066
27 05 10
* B60N 2/36
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 491
A1
10 54067
27 05 10
* F24J 2/22
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 624
A1
10 54068
27 05 10
* B60K 1/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 480
A1
10 54069
27 05 10
* B60T 8/1755
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 501
A1
10 54070
27 05 10
* C23C 18/16
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 558
A1
10 54071
27 05 10
A47D 13/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 394
A1
10 54072
27 05 10
* B66C 1/66
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 534
A1
10 54073
27 05 10
* B32B 3/12
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 474
A1
10 54074
27 05 10
* B32B 3/12
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 475
A1
10 54076
27 05 10
B60J 7/08
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 478
A1
10 54077
27 05 10
B62D 65/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 508
A1
10 54078
27 05 10
* C25D 13/08
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 561
A1
10 54079
27 05 10
* G06F 13/42
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 666
A1
10 54080
27 05 10
* F01N 3/28
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 593
A1
10 54081
27 05 10
* A61K 8/60
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 426
A1
10 54083
27 05 10
* B60K 1/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 481
A1
10 54084
27 05 10
F04D 29/44
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 603
A1
10 54086
27 05 10
A63H 18/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 441
A1
10 54087
27 05 10
G21C 19/46
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 690
A1
10 54089
27 05 10
* E04C 1/39
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 575
A1
10 54090
27 05 10
* E02D 5/36
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 571
A1
10 54091
27 05 10
* G09F 5/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 683
A1
10 54092
27 05 10
G06F 17/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 668
A1
10 54094
27 05 10
* D07B 1/16
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 567
A1
10 54095
27 05 10
* C11D 3/37
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 548
A1
10 54096
27 05 10
* C08L 9/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 543
A1
10 54097
27 05 10
* C08L 9/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 544
A1
10 54098
27 05 10
* G06Q 20/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 675
A1
10 54099
27 05 10
* C02F 1/36
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 536
A1
10 54101
27 05 10
* A61K 8/72
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 431
A1
10 54102
27 05 10
* B66D 1/50
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 535
A1
10 54104
27 05 10
B60N 2/48
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 492
A1
10 54105
27 05 10
* B01D 47/14
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 443
A1
10 54106
27 05 10
* C07K 7/08
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 542
A1
10 54107
27 05 10
* B25G 1/10
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 466
A1
10 54108
27 05 10
* H01J 37/22
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 698
A1
10 54109
27 05 10
H01J 37/22
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 699
A1
10 54110
27 05 10
* B23C 3/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 461
250
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 11/48
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
10 54111
27 05 10
* H04L 1/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 725
A1
10 54112
27 05 10
* F16C 7/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 611
A1
10 54113
27 05 10
A47J 37/08
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 410
A1
10 54114
27 05 10
* E05B 15/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 582
A1
10 54115
27 05 10
* H04N 5/232
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 736
A1
10 54116
27 05 10
* G06K 9/28
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 673
A1
10 54117
27 05 10
* G06K 7/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 672
A1
10 54118
27 05 10
* H01Q 7/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 708
A1
10 54119
27 05 10
G06K 19/077
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 674
A1
10 54120
27 05 10
* B65D 21/032
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 527
A1
10 54121
27 05 10
* H01H 71/12
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 697
A1
10 54122
27 05 10
* C12P 1/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 551
A1
10 54123
27 05 10
* B65D 51/24
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 530
A1
10 54124
27 05 10
* B65D 51/22
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 529
A1
10 54126
27 05 10
* A61G 5/10
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 421
A1
10 54127
27 05 10
A61G 5/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 420
A1
10 54129
28 05 10
G21F 1/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 691
A1
10 54130
28 05 10
H04R 9/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 738
A1
10 54131
28 05 10
* F16B 9/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 608
A1
10 54132
28 05 10
* E05F 15/20
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 586
A1
10 54133
28 05 10
* C08L 77/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 545
A1
10 54134
28 05 10
* A47G 23/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 396
A1
10 54135
28 05 10
* G06F 13/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 665
A1
10 54137
28 05 10
B21D 28/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 456
A1
10 54141
28 05 10
* B09B 3/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 455
A1
10 54144
28 05 10
* F16B 5/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 607
A1
10 54145
28 05 10
* H04L 1/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 726
A1
10 54146
28 05 10
H01B 7/36
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 692
A1
10 54147
28 05 10
* B65B 51/10
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 525
A1
10 54148
28 05 10
* B22C 9/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 457
A1
10 54150
28 05 10
* H01Q 21/26
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 710
A1
10 54151
28 05 10
* B60N 2/48
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 493
A1
10 54153
28 05 10
F02F 1/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 598
A1
10 54154
28 05 10
* F01N 13/08
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 595
A1
10 54155
28 05 10
* G08G 5/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 680
A1
10 54156
28 05 10
* C09J167/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 546
A1
10 54157
28 05 10
* C09J167/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 547
A1
10 54160
28 05 10
G06F 17/30
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 669
A1
10 54161
28 05 10
H01H 33/42
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 696
A1
10 54162
28 05 10
* B60N 2/20
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 490
A1
10 54163
28 05 10
* F01D 5/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 589
A1
10 54164
28 05 10
A23G 9/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 386
A1
10 54166
28 05 10
E03B 7/07
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 572
BOPI 11/48
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
251
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
10 54168
28 05 10
* F16L 3/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 618
A1
10 54169
28 05 10
* G03F 7/20
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 658
A1
10 54170
28 05 10
B60N 3/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 494
A1
10 54171
28 05 10
* A23F 5/10
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 385
A1
10 54172
28 05 10
* A61J 1/20
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 425
A1
10 54173
28 05 10
* F16F 9/46
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 616
A1
10 54175
28 05 10
* B62D 5/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 505
A1
10 54176
28 05 10
* F16B 5/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 606
A1
10 54177
28 05 10
* G11B 7/004
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 689
A1
10 54179
28 05 10
* B62D 65/10
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 510
A1
10 54181
28 05 10
G01N 23/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 642
A1
10 54182
28 05 10
* F24J 2/52
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 627
A1
10 54183
28 05 10
* B01L 3/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 453
A1
10 54185
31 05 10
A61F 2/40
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 418
A1
10 54186
31 05 10
* E04H 4/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 580
A1
10 54187
31 05 10
G08C 17/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 679
A1
10 54189
31 05 10
* B01D 53/047
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 444
A1
10 54190
31 05 10
* G06F 1/32
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 662
A1
10 54193
31 05 10
* B62D 24/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 507
A1
10 54194
31 05 10
A61L 27/24
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 439
A1
10 54195
31 05 10
* A01B 33/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 380
A1
10 54196
31 05 10
* C21B 5/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 555
A1
10 54197
31 05 10
B25J 18/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 468
A1
10 54199
31 05 10
* H04B 7/204
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 724
A1
10 54201
31 05 10
B65D 1/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 526
A1
10 54203
31 05 10
H04L 12/16
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 730
A1
10 54208
31 05 10
A01B 33/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 381
A1
10 54209
31 05 10
* B01J 19/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 452
A1
10 54210
31 05 10
* E05B 63/14
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 583
A1
10 54211
31 05 10
A01B 29/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 379
A1
10 54212
31 05 10
H02P 1/16
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 716
A1
10 54213
31 05 10
* B29C 73/16
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 472
A1
10 54215
31 05 10
* B60K 15/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 484
A1
10 54216
31 05 10
* H04W 56/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 739
A1
10 54218
31 05 10
* B29C 70/42
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 470
A1
10 54219
31 05 10
G01F 1/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 638
A1
10 54220
31 05 10
* H04L 29/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 734
A1
10 54221
31 05 10
E06B 9/42
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 587
A1
10 54222
31 05 10
B64D 29/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 519
A1
10 54223
31 05 10
B60S 5/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 500
A1
10 54224
31 05 10
* C30B 29/60
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 562
A1
10 54227
31 05 10
* H01H 3/32
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 693
A1
10 54228
31 05 10
B60R 7/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 498
252
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 11/48
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
10 54229
31 05 10
B29D 30/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 473
A1
10 54230
31 05 10
* B60W 40/10
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 504
A1
10 54231
31 05 10
B65D 90/24
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 532
A1
10 54232
31 05 10
* B23B 41/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 460
A1
10 54234
31 05 10
* G10H 1/16
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 687
A1
10 54235
01 06 10
* G06F 3/048
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 663
A1
10 54237
01 06 10
* C12Q 1/68
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 552
A1
10 54238
01 06 10
* C12Q 1/68
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 553
A1
10 54239
01 06 10
* F16D 3/12
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 613
A1
10 54242
01 06 10
B60M 1/20
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 487
A1
10 54244
01 06 10
B01D 53/14
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 445
A1
10 54245
01 06 10
* G01N 33/53
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 645
A1
10 54246
01 06 10
* F02M 21/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 601
A1
10 54247
01 06 10
* B60R 7/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 499
A1
10 54248
01 06 10
* F02M 35/10
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 602
A1
10 54250
01 06 10
G01P 5/08
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 647
A1
10 54251
01 06 10
B60K 15/05
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 485
A1
10 54252
01 06 10
G01M 3/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 640
A1
10 54256
01 06 10
* H02N 2/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 715
A1
10 54258
01 06 10
* F21S 9/03
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 621
A1
10 54259
01 06 10
* H04N 5/347
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 737
A1
10 54260
01 06 10
B23P 6/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 463
A1
10 54261
01 06 10
B01L 3/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 454
A1
10 54262
01 06 10
E01F 15/08
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 569
A1
10 54263
01 06 10
F01D 9/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 591
A1
10 54264
01 06 10
* H02P 6/06
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 717
A1
10 54265
01 06 10
G01N 37/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 646
A1
10 54266
01 06 10
* B62D 65/18
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 511
A1
10 54267
01 06 10
* B60J 5/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 476
A1
10 54268
01 06 10
* B64C 13/28
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 515
A1
10 54269
01 06 10
* G10K 15/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 688
A1
10 54270
01 06 10
* B60K 31/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 486
A1
10 54271
01 06 10
B60Q 1/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 496
A1
10 54272
01 06 10
* G06F 21/24
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 671
A1
10 54273
01 06 10
B60N 2/02
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 488
A1
10 54274
01 06 10
* F02K 1/72
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 600
A1
10 54275
01 06 10
* A01B 35/32
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 382
A1
10 54314
02 06 10
26 05 10
FR
* C05F 7/00
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 540
A1
10 55266
30 06 10
28 05 10
EP
* B62D 21/04
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 506
A1
10 59372
15 11 10
G06T 15/50
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 677
A1
11 50470
20 01 11
* A61K 8/97
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 436
A1
11 51201
15 02 11
* A61K 31/195
BOPI 36 DU 09 09 11
2 956 976
16 02 10
IT
BOPI 11/48
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
253
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
11 52358
22 03 11
25 03 10
ES
A44C 9/02
BOPI 39 DU 30 09 11
2 957 759
A1
11 52495
25 03 11
27 05 10
FR
A47F 11/10
BOPI 48 DU 02 12 11
2 960 395
BOPI 11/48
255
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
BOPI 11/48
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
B1
2 874 746
05 05633
03 06 05
B1
2 880 595
06 50116
12 01 06
B1
2 896 125
06 00464
18 01 06
B1
2 908 659
06 10017
16 11 06
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
257
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
BOPI 09 DU 03 03 06
B1
2 948 775
09 55397
31 07 09
RM
BOPI 05 DU 04 02 11
BOPI 28 DU 14 07 06
B1
2 948 777
09 03758
30 07 09
RM
BOPI 05 DU 04 02 11
RM
BOPI 29 DU 20 07 07
B1
2 948 912
09 55482
04 08 09
RM
BOPI 06 DU 11 02 11
RM
BOPI 21 DU 23 05 08
B1
2 949 761
09 56208
10 09 09
RM
BOPI 10 DU 11 03 11
RM
RM
B1
2 914 911
07 54501
16 04 07
RM
BOPI 42 DU 17 10 08
B1
2 949 845
09 56167
09 09 09
B1
2 916 189
07 55053
14 05 07
RM
BOPI 47 DU 21 11 08
B1
2 949 851
09 56106
08 09 09
B1
2 916 786
07 55381
31 05 07
RM
BOPI 49 DU 05 12 08
B1
2 949 853
09 04200
04 09 09
B1
2 919 218
07 05430
25 07 07
RM
BOPI 05 DU 30 01 09
B1
2 950 164
09 04451
17 09 09
BOPI 10 DU 06 03 09
B1
2 950 359
09 56568
23 09 09
BOPI 12 DU 25 03 11
RM
BOPI 15 DU 10 04 09
B1
2 950 437
09 04529
23 09 09
BOPI 12 DU 25 03 11
BOPI 10 DU 11 03 11
BOPI 10 DU 11 03 11
RM
BOPI 10 DU 11 03 11
BOPI 11 DU 18 03 11
B1
2 920 280
08 55303
31 07 08
B1
2 921 958
07 06951
03 10 07
B1
2 924 293
08 03239
11 06 08
BOPI 22 DU 29 05 09
B1
2 950 469
10 03409
20 08 10
BOPI 12 DU 25 03 11
B1
2 926 446
08 50338
18 01 08
BOPI 30 DU 24 07 09
B1
2 950 709
09 56701
28 09 09
BOPI 13 DU 01 04 11
B1
2 926 486
08 50291
17 01 08
BOPI 30 DU 24 07 09
B1
2 950 787
09 04748
05 10 09
BOPI 14 DU 08 04 11
B1
2 927 328
08 50909
13 02 08
BOPI 33 DU 14 08 09
B1
2 950 926
09 56912
05 10 09
BOPI 14 DU 08 04 11
B3
2 927 522
08 00904
20 02 08
BOPI 34 DU 21 08 09
B1
2 951 026
09 56868
01 10 09
BOPI 14 DU 08 04 11
B1
2 928 532
08 51639
13 03 08
RM
BOPI 38 DU 18 09 09
B1
2 951 104
09 57194
14 10 09
BOPI 15 DU 15 04 11
RM
B1
2 928 622
08 51670
14 03 08
B3
2 930 379
08 02151
18 04 08
B1
2 931 638
08 53625
02 06 08
B3
2 932 412
08 53934
13 06 08
RM
BOPI 38 DU 18 09 09
B1
2 951 169
09 57070
09 10 09
BOPI 15 DU 15 04 11
BOPI 43 DU 23 10 09
B1
2 951 170
09 57073
09 10 09
BOPI 15 DU 15 04 11
BOPI 49 DU 04 12 09
B1
2 951 173
09 57067
09 10 09
BOPI 15 DU 15 04 11
BOPI 51 DU 18 12 09
B1
2 951 174
09 57069
09 10 09
BOPI 15 DU 15 04 11
B1
2 932 469
08 03271
12 06 08
BOPI 51 DU 18 12 09
B1
2 951 334
09 04863
09 10 09
B1
2 933 413
08 56702
03 10 08
BOPI 01 DU 08 01 10
B1
2 951 445
09 04946
15 10 09
B1
2 933 540
08 54448
01 07 08
BOPI 01 DU 08 01 10
B1
2 951 457
09 57307
19 10 09
BOPI 16 DU 22 04 11
B1
2 933 581
08 03950
10 07 08
BOPI 02 DU 15 01 10
B1
2 951 535
09 04947
15 10 09
BOPI 16 DU 22 04 11
B1
2 933 642
08 54692
10 07 08
B1
2 933 718
08 54637
08 07 08
B1
2 933 919
08 54819
16 07 08
B1
2 934 098
08 54846
16 07 08
RM
BOPI 15 DU 15 04 11
RM
BOPI 16 DU 22 04 11
BOPI 02 DU 15 01 10
B1
2 951 542
09 04966
16 10 09
BOPI 16 DU 22 04 11
BOPI 02 DU 15 01 10
B1
2 951 642
09 57440
22 10 09
BOPI 17 DU 29 04 11
BOPI 03 DU 22 01 10
B1
2 951 681
09 57454
23 10 09
BOPI 17 DU 29 04 11
RM
BOPI 03 DU 22 01 10
B1
2 951 820
09 05076
22 10 09
BOPI 17 DU 29 04 11
RM
B1
2 936 942
08 05649
14 10 08
BOPI 15 DU 16 04 10
B1
2 951 912
09 05261
03 11 09
BOPI 18 DU 06 05 11
B1
2 937 748
08 05917
24 10 08
RM
BOPI 17 DU 30 04 10
B1
2 951 926
09 57837
05 11 09
BOPI 18 DU 06 05 11
B1
2 938 791
08 58051
27 11 08
RM
BOPI 21 DU 28 05 10
B1
2 952 033
09 05264
03 11 09
BOPI 18 DU 06 05 11
B1
2 942 377
09 51145
23 02 09
RM
BOPI 34 DU 27 08 10
B1
2 952 076
09 57609
29 10 09
BOPI 18 DU 06 05 11
B1
2 944 933
09 55222
24 07 09
RM
BOPI 43 DU 29 10 10
B1
2 952 101
09 57616
29 10 09
BOPI 18 DU 06 05 11
B1
2 945 826
09 02536
25 05 09
RM
BOPI 47 DU 26 11 10
B1
2 952 190
09 05225
30 10 09
BOPI 18 DU 06 05 11
B1
2 945 847
09 02460
20 05 09
RM
BOPI 47 DU 26 11 10
B1
2 952 231
09 05204
29 10 09
BOPI 18 DU 06 05 11
B1
2 946 366
09 02680
03 06 09
BOPI 49 DU 10 12 10
B1
2 952 281
09 05340
06 11 09
BOPI 19 DU 13 05 11
B1
2 947 108
09 02987
19 06 09
RM
BOPI 51 DU 24 12 10
B1
2 952 312
09 05389
10 11 09
BOPI 19 DU 13 05 11
B1
2 947 347
09 54388
26 06 09
RM
BOPI 52 DU 31 12 10
B1
2 952 516
09 05464
13 11 09
BOPI 20 DU 20 05 11
B1
2 947 383
09 54296
24 06 09
RM
BOPI 52 DU 31 12 10
B1
2 952 594
09 58149
18 11 09
BOPI 20 DU 20 05 11
B1
2 947 640
09 03264
03 07 09
RM
BOPI 01 DU 07 01 11
B1
2 952 616
09 05469
13 11 09
BOPI 20 DU 20 05 11
B1
2 947 783
09 54802
10 07 09
RM
BOPI 02 DU 14 01 11
B1
2 952 654
09 05479
13 11 09
BOPI 20 DU 20 05 11
B1
2 947 919
09 03422
10 07 09
RM
BOPI 02 DU 14 01 11
B1
2 952 684
09 58148
18 11 09
BOPI 20 DU 20 05 11
B1
2 948 026
09 54976
17 07 09
RM
BOPI 03 DU 21 01 11
B1
2 952 709
09 58171
19 11 09
BOPI 20 DU 20 05 11
B1
2 948 028
09 54978
17 07 09
RM
BOPI 03 DU 21 01 11
B1
2 952 771
09 05475
13 11 09
BOPI 20 DU 20 05 11
B1
2 948 502
09 55149
23 07 09
RM
BOPI 04 DU 28 01 11
B1
2 952 841
09 58395
26 11 09
BOPI 21 DU 27 05 11
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
258
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 952 935
09 05573
20 11 09
BOPI 21 DU 27 05 11
B1
2 953 008
09 58347
25 11 09
BOPI 21 DU 27 05 11
B1
2 953 056
09 58206
20 11 09
BOPI 21 DU 27 05 11
B1
2 953 057
09 58207
20 11 09
BOPI 21 DU 27 05 11
B1
2 953 604
09 05866
04 12 09
BOPI 23 DU 10 06 11
B3
2 953 749
09 58924
14 12 09
BOPI 24 DU 17 06 11
B1
2 953 771
09 59038
16 12 09
BOPI 24 DU 17 06 11
B1
2 953 823
09 58841
10 12 09
BOPI 24 DU 17 06 11
B1
2 953 915
09 58880
11 12 09
BOPI 24 DU 17 06 11
B3
2 954 616
09 59252
18 12 09
BOPI 25 DU 24 06 11
B3
2 955 363
10 00221
21 01 10
BOPI 29 DU 22 07 11
BOPI 11/48
BOPI 11/48
259
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
NÉANT
BOPI 11/48
261
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 48 de 2011
263
BOPI 11/48
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
10 02170
2 960 719
10 02222
2 960 520
10 02280
2 960 636
10 54010
2 960 403
10 02171
2 960 630
10 02223
2 960 588
10 02282
2 960 518
10 54011
2 960 404
10 02173
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10 02226
2 960 427
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10 54014
2 960 405
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10 02284
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10 02230
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2 960 660
10 54020
2 960 564
10 02188
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10 02234
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10 02190
2 960 437
10 02238
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10 02300
2 960 648
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10 02301
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10 02240
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2 960 657
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2 960 700
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10 02308
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10 02279
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10 54009
2 960 402
10 54057
2 960 705
264
BOPI 11/48
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
10 54058
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10 54105
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10 54155
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10 54156
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2 960 452
10 54261
2 960 454
10 54102
2 960 535
10 54153
2 960 598
10 54210
2 960 583
10 54262
2 960 569
10 54104
2 960 492
10 54154
2 960 595
10 54211
2 960 379
10 54263
2 960 591
265
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
10 54264
2 960 717
11 54673
2 960 670
10 54265
2 960 646
09 57902
2 960 702
10 54266
2 960 511
10 54267
2 960 476
10 54268
2 960 515
10 54269
2 960 688
10 54270
2 960 486
10 54271
2 960 496
10 54272
2 960 671
10 54273
2 960 488
10 54274
2 960 600
10 54275
2 960 382
10 54314
2 960 540
10 55266
2 960 506
10 57562
2 960 631
10 57888
2 960 390
10 59372
2 960 677
11 50470
2 960 436
11 52145
2 960 524
11 52495
2 960 395
11 52665
2 960 563
11 53459
2 960 391
11 53614
2 960 411
11 54053
2 960 714
11 54111
2 960 442
11 54400
2 960 706
11 54402
2 960 594
11 54403
2 960 459
11 54404
2 960 557
11 54409
2 960 667
11 54410
2 960 503
11 54414
2 960 701
11 54450
2 960 615
11 54521
2 960 479
11 54533
2 960 533
11 54565
2 960 712
11 54566
2 960 584
11 54598
2 960 528
11 54651
2 960 465
BOPI 11/48
BOPI 11/48
267
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..
3.4 Corrections et/ou modifications ...................................................
néant
néant
néant
néant
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 11/48
271
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
NÉANT
BOPI 11/48
273
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 11/48
275
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 11/48
277
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CE) n˚ 469/2009 du 6 mai 2009
Règlement (CE) n˚ 1610/96 du 23 jullet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments et demandes de prorogation *...............................
produits phytopharmaceutiques * ................................................
médicaments et demandes de prorogation rejetées ......................
produits phytopharmaceutiques rejetées .......................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés et prorogations acceptées..............................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ..................................................
4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................
*
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété
Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est
rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 11/48
281
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS ET
DEMANDES DE PROROGATION
NÉANT
BOPI 11/48
283
POUR LES PRODUITS
NÉANT
BOPI 11/48
285
POUR LES MÉDICAMENTS ET
DEMANDES DE PROROGATION
REJETÉES
NÉANT
BOPI 11/48
287
POUR LES PRODUITS
REJETÉES
NÉANT
BOPI 11/48
289
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ET
PROROGATIONS ACCEPTÉES
NÉANT
BOPI 11/48
291
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 11/48
293
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) .................................................................................. néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 11/48
297
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 11/48
299
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ..................................................... 303
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........ néant
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 11/48
303
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
ET LES TOPOGRAPHIES DE
PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
Du 02 novembre 2011 au 03 novembre 2011
BOPI 11/48
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
1297633
186671
305
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
EP
2113494
Numéro
de
l’inscription
186647
FR
0004827
186671
EP
1300514
186645
FR
0406461
186690
EP
1317803
186671
FR
0900786
186653
FR
0508141
186671
EP
1324434
186694
EP
0947117
186670
FR
0509748
186671
EP
1334563
186671
EP
1928927
186674
FR
0601740
186649
EP
1380848
186669
EP
1970439
186695
FR
0601791
186649
EP
1386408
186671
FR
0650983
186690
EP
1388205
186671
FR
0004611
186661
FR
0700828
186664
EP
1393514
186671
FR
0004611
186662
FR
0805137
186665
EP
1398640
186669
FR
0505797
186681
FR
0806027
186665
EP
1402632
186671
EP
0819207
186637
FR
0950540
186638
EP
1405399
186671
EP
1146176
186661
FR
1001336
186696
EP
1407543
186671
EP
1146176
186662
FR
9708793
186642
EP
1410496
186669
FR
9710259
186642
EP
1410673
186671
EP
0532299
186654
EP
1443652
186671
EP
0580565
186684
EP
1497930
186671
EP
0673555
186643
EP
0626022
186686
EP
1500222
186671
EP
0854542
186643
EP
0626022
186687
EP
1504538
186671
EP
1043812
186643
EP
0626022
186688
EP
1510092
186671
EP
1050931
186643
EP
0626320
186664
EP
1559173
186694
EP
1054477
186643
EP
0761734
186691
EP
1561700
186664
EP
1075054
186643
EP
0774933
186684
EP
1565915
186672
EP
1137117
186643
EP
0777393
186682
EP
1573747
186672
Changement de nom, de dénomination
EP
0784395
186671
EP
1596122
186648
FR
0601740
186650
EP
0812777
186664
EP
1596122
186649
FR
0601791
186650
EP
0848899
186652
EP
1602178
186671
FR
9403888
186678
EP
0879032
186646
EP
1603610
186668
FR
9700069
186680
EP
0880870
186675
EP
1606824
186672
FR
9800204
186678
EP
0891684
186675
EP
1624105
186645
FR
9805575
186679
EP
0912146
186675
EP
1635799
186666
EP
0584312
186678
EP
0963683
186675
EP
1639605
186672
EP
0626022
186685
EP
1088239
186671
EP
1656717
186694
EP
0843239
186655
EP
1090555
186663
EP
1706751
186672
EP
0848899
186651
EP
1106009
186671
EP
1710068
186664
EP
0898848
186678
EP
1125857
186664
EP
1714821
186693
EP
0956660
186680
EP
1147466
186671
EP
1724182
186693
EP
1065808
186678
EP
1181780
186671
EP
1724233
186693
EP
1149501
186680
EP
1197682
186693
EP
1744452
186667
EP
1157462
186678
EP
1221233
186671
EP
1776938
186689
EP
1157464
186678
EP
1226662
186671
EP
1829670
186664
EP
1169688
186678
EP
1269632
186671
EP
1900607
186693
EP
1169789
186678
EP
1269633
186671
EP
1974761
186668
EP
1196853
186680
Transmission partielle de propriété
Concession de licence
Résiliation de licence
FR
0210234
186644
Constitution de gage
Du 02 novembre 2011 au 03 novembre 2011
306
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
1228652
186678
EP
1249145
186680
EP
1252736
186678
EP
1330929
186680
EP
1330932
186680
EP
1415374
186683
EP
1596122
186650
EP
1611468
186683
EP
2194358
186677
Changement d’adresse
FR
9700069
186680
EP
0956660
186680
EP
1149501
186680
EP
1196853
186680
EP
1249145
186680
EP
1330929
186680
EP
1330932
186680
EP
1678281
186676
EP
2194358
186677
Rectification d’une erreur matérielle
EP
1367097
186656
EP
1367097
186657
EP
1367097
186658
EP
1367097
186659
EP
1367097
186660
EP
1928927
186673
EP
1975808
186641
EP
1981232
186640
EP
2068537
186639
Décision du directeur général déclarant
irrecevable ou rejetant un recours
EP
1207780
186692
Décision rapportant la décision de
constation de déchéance
FR
0508526
186632
FR
0607337
186630
FR
9910444
186631
EP
0660664
186636
EP
1268699
186634
EP
1395784
186633
EP
1499031
186635
EP
1692830
186628
EP
1930528
186627
EP
1977055
186629
BOPI 11/48
BOPI 11/48
307
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
NÉANT
BOPI 11/48
309
MODIFICATIONS
NÉANT
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. néant
BOPI 11/48
313
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 11/48
315
MODIFICATIONS
NÉANT

27 - Inpi

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