APPLICATION 1 Notion d`actif (Professeur) APPLICATION 2 Les

Académie de Rennes – Janvier 2006
1 • DÉFINITION, COMPTABILISATION, ÉVALUATION DES ACTIFS ET DES PASSIFS
APPLICATION 1
Notion d’actif (Professeur)
APPLICATION 2
Les composants :
Socomor Chimie (BEP/BAC)
APPLICATION 2 bis Coût d’acquisition d’une immobilisation :
Socomor Chimie (BEP/BAC)
APPLICATION 2 ter Coût d’acquisition d’une immobilisation :
Socomor Chimie (BAC)
APPLICATION 3
Coût d’acquisition d’une immobilisation :
Duramer SA (BEP/BAC)
APPLICATION 4
Entrées en Stock :
Hostellerie Celtique (BEP/BAC)
APPLICATION 5
Synthèse :
Arzon Nautic (BAC)
Application 1 : à partir d’un sujet proposé par P. Nicolle et M. Lozeto sur le site : http://ac-creteil.fr/
CERCLE DE RÉFLEXION – Nouvelles Normes Comptables
12
Académie de Rennes – Janvier 2006
Exploitable en LP
NON
APPLICATION N° 1 : NOTION D’ACTIF
Non exploitable en LP
PROFESSEUR
PCG article 211-1 :
1. Un actif est un élément identifiable du patrimoine ayant une valeur économique positive pour
l’entité. C’est à dire un élément générant une ressource que l’entité contrôle du fait d’évènements
passés et dont elle attend des avantages économiques futurs
2. Une immobilisation corporelle est un actif physique détenu, soit pour être utilisé dans la
production ou la fourniture de biens ou de services, soit pour être loué à des tiers, soit à des fins
de gestion interne et dont l’entité attend qu’il soit utilisé au delà de l’exercice en cours.
3. Une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire sans substance physique.
4. Un stock est un actif détenu pour être vendu dans le cours normal de l’activité, ou en cours de
production pour une telle vente, ou destiné à être consommé dans le processus de production ou
de prestation de services, sous forme de matières premières ou de fournitures.
5. Les charges constatées d’avance sont des actifs qui correspondent à des achats de biens ou
de services dont la fourniture ou la prestation interviendra ultérieurement.
À partir d’un sujet proposé dans l’académie de Créteil par P. Nicolle et M. Lozeto
Ce sont
des
éléments
d’actif
Éléments
Ce sont
des
charges
Frais d’établissement
X
Dépenses de publicité lors de la
création de l’entreprise
X
Brevet
X
Logiciel
X
Formation du personnel sur un
logiciel qui vient d’être acquis
X
Fonds de Commerce
X
Immeuble
X
Terrain
X
Matériel
X
X
Frais de recherche
Frais de développement
X
Justification
Ce sont des charges Mais ils peuvent sur
option être portés à l’actif en vertu d’un texte
supérieur. Idem pour frais augmentation de
capital
Charge car la probabilité de bénéficier des
avantages économiques n’est pas assurée.
Car Immobilisation incorporelle identifiable
car résulte d’un droit légal ou contractuel.
Ex : Franchise, quotas d’émission de gaz à
effet de serre, mutation d’un sportif (notion
de séparabilité : peut être vendu)
Immobilisation incorporelle identifiable car
peut être vendue (notion de séparabilité)
Charge : La formation ne fait pas partie du
Coût d’acquisition de l’immobilisation
Immobilisation incorporelle identifiable (pas
de changement).
Immobilisation corporelle détenue pour être
utilisée dans la production, louée ou utilisée
à des fins de gestion interne dont
l’entreprise attend qu’elle soit utilisée au
delà de l’exercice en cours
Les frais de recherche et de développement
peuvent toujours être inscrits à l’actif mais
maintenant la réglementation distingue 2
phases : les frais de recherche doivent être
comptabilisés en charge lorsqu’ils ne
peuvent plus être incorporés dans le coût
d’une immo. Pour que les frais de
développement
soient « activables » il faut certaines
conditions.
CERCLE DE RÉFLEXION – Nouvelles Normes Comptables
13
Académie de Rennes – Janvier 2006
Ce sont
des
éléments
d’actif
Éléments
Agencements réalisés dans un
local loué
X
Des pièces de rechange et
pièces de sécurité d’une
immobilisation
X
Biens acquis pour des raisons de
sécurité ou liés à
l’environnement
X
Ce sont
des
charges
X
Matériel pris en crédit-bail
Stock
X
Créances clients
X
Disponibilités
X
Charges constatées d’avance
X
Justification
Matériels utilisés au delà de l’exercice en
cours et « séparables » (Souvent en fin de
bail soit le locataire remet les locaux en état
soit le propriétaire verse une indemnité pour
les travaux réalisés par le locataire).
Comptabilisées en immobilisation si
l’entreprise compte les utiliser sur plus
d’une période ou parce qu’elle ne concerne
qu’une immobilisation
Inscrit en immobilisation bien que ne
produisant pas directement des avantages
économiques futurs. Elles sont cependant
nécessaires pour que l’entreprise puisse
obtenir des avantages économiques futurs.
Certains analystes pensaient que ces
matériels pourraient être inscrits à l’actif
(revoir définition des actifs : contrôle,
avantages économiques) mais ils sont
exclus par le CRC
Oui, contrôle et avantage économique
Pas de changement, ce sont des Actifs :
créances sur l’exercice suivant.
CERCLE DE RÉFLEXION – Nouvelles Normes Comptables
14
Académie de Rennes – Janvier 2006
APPLICATION N° 2: LES COMPOSANTS
Exploitable en LP
Oui
BEP/BAC
Non exploitable en LP
Thème : Vous êtes en période de formation chez Socomor Chimie, fabricant de produits
chimiques pour l’agro-alimentaire. Enregistrer la facture ci-jointe
PCG article 311-1 : (règlements n°2002-10, n°2004- 06 du CRC)
Lorsque des éléments constitutifs d’un actif sont exploités de façon indissociable, un plan
d’amortissement unique est retenu pour l’ensemble de ces éléments. …./….
Les éléments principaux d’immobilisations corporelles devant faire l’objet de remplacement à
intervalles réguliers, ayant des utilisations différentes ou procurant des avantages
économiques à l’entité selon un rythme différent et nécessitant l’utilisation de taux ou de
modes d’amortissement propres, doivent être comptabilisés séparément dès l’origine et lors
des remplacements.
SAMIA
Véhicules utilitaires
MÉMO
Pour la comptabilisation,
utilisez les sous divisions
du compte
d’immobilisation
correspondant.
Le camion est prévu
pour rouler sur la base
de 6 000 km par mois
pour une durée totale
d’utilisation de 5 ans.
Les pneumatiques sont
renouvelés entièrement
tous les 2 ans
Le chef comptable
Date
Code
Jl
1/02
JA
1/02
JA
1/02
1/02
JA
JA
DOIT :
Socomor Chimie
ZI du prat BP 458
56000 Vannes
Reçue le 2/02
N° 6-02-05
Cpte : 404SAM
Le 1er février 2006
Facture 18
Camion Mercedes «Actross» :
- Partie « tracteur » avec cabine
espace cruiser et citerne intégrée
- Jeux de 8 pneumatiques
92 500.00 €
20 000.00 €
Montant brut hors taxes
Remise 5%
112 500.00 €
5 625.00 €
Montant net hors taxes
106 875.00 €
TVA à 19.6 %
20 947.50 €
NET à payer à réception
127 822.50 €
Libellé de l’écriture
Achat Camion (partie : tracteur)
Achat Camion (partie
pneumatiques)
Achat Camion
Achat Camion
N° de
compte
Débit
218201
87 875.00
218202
19 000.00
44562
404SAM
TOTAUX
20 947.50
127 822.50
CERCLE DE RÉFLEXION – Nouvelles Normes Comptables
Crédit
127 822.50
127 822.50
15
Académie de Rennes – Janvier 2006
APPLICATION N° 2 bis : Coût d’acquisition d’immobilisation
Exploitable en LP
Oui
BEP/BAC
Non exploitable en LP
Thème : Vous êtes employé(e) dans l’entreprise
Socomor Chimie, fabricant de produits chimiques
pour l’agro-alimentaire. Enregistrer la facture ci-jointe
PCG article 321-10
Le coût d’acquisition d’une immobilisation est constitué :
- de son prix d’achat, y compris les droits de douane et taxes non
récupérables, après déduction des remises, rabais commerciaux et
escomptes de règlement,
SVDA Vannes
DOIT :
Socomor Chimie
ZI du prat BP 458
56000 Vannes
Reçue le 27/
N° Int 6-1-25
Cpte : 404REN
MÉMO
Pensez aux règles de
déductibilité de TVA
(véhicule Utilitaire ou
véhicule particulier et de
tourisme).
Cette voiture est pour
notre directeur
commercial.
Facture n° 789
Le 26 janvier 2006
Mégane Coupé Diesel 1.9DCI
Montant brut hors taxes
Remise 10 %
22 000.00 €
2 200.00 €
Remise promotionnelle 5%
19 800.00 €
990.00 €
Net commercial hors taxes
Escompte 2 %
18 810.00 €
376.20 €
Net financier
TVA 19.6 %
18 433.80 €
3 613.02 €
NET à payer à réception
22 046.82 €
Le chef comptable
Date
27/01
Code
Jl
JA
Libellé de l’écriture
Fac n° 6- :-25 de Renault SVDA
N° de
compte
2182
404REN
TOTAUX
Débit
Crédit
22 046 .82
22 046.82
22 046.82
CERCLE DE RÉFLEXION – Nouvelles Normes Comptables
22 046.82
16
Académie de Rennes – Janvier 2006
APPLICATION N° 2 Ter : Coût d’acquisition
d’immobilisation
Exploitable en LP
Oui
BEP/BAC
Non exploitable en LP
Thème : Vous êtes en période de formation chez Socomor Chimie, fabricant
de produits chimiques pour l’agro-alimentaire. Enregistrer la facture ci-jointe
PCG article 311-1 : (règlements n°2002-10, n°2004- 06 du CRC)
Les éléments principaux d’immobilisations corporelles devant faire l’objet de remplacement à
intervalles réguliers, ayant des utilisations différentes ou procurant des avantages
économiques à l’entité selon un rythme différent et nécessitant l’utilisation de taux ou de
modes d’amortissement propres, doivent être comptabilisés séparément dès l’origine et lors
des remplacements.
Reçue le 26/01
N° 6-1-25
Cpte : 404MECA
MÉMO
Pour la comptabilisation,
utilisez si nécessaire les
sous divisions des
comptes
d’immobilisations
correspondants
Les pompes qui
équipent les cuves Inox
sont renouvelées tous
les 4 ans tandis que les
cuves ont une durée
d’utilisation de 15 ans.
Date
25/01/06
Code
Jl
JA
DOIT :
Socomor Chimie
ZI du prat BP 458
56000 Vannes
Facture 06/725
Le 25 janvier 2006
- Cuve Inox Réf 3564 10 000 litres
- Pompe hydraulique de remplissage,
vidange adaptable sur cuve inox Réf
3564
Montant brut hors taxes
Remise 5%
34 500,00 €
Prestations :
- Installation Cuve ………….
- Montage et mise en route
Pompe hydraulique
37 810,00 €
1 000.00 €
5 300,00 €
38 800,00 €
1 990,00 €
650.00 €
Montant net hors taxes
TVA à 19.6 %
39 460,00 €
7 734,16 €
NET à payer à réception
47 194,16 €
Libellé de l’écriture
Facture n°06-1-25 de
Mécalynox (cuve + pompe)
N° de
compte
Débit
21541
33 775.00
21542
44562
5 695,00
7 7 34,16
47 194,16
404MECA
TOTAUX
Crédit
47 194,16
CERCLE DE RÉFLEXION – Nouvelles Normes Comptables
47 194,16
17
Académie de Rennes – Janvier 2006
APPLICATION N° 3 :
Coût d’acquisition d’immobilisations
Exploitable en LP
Non exploitable en
LP
OUI
BEP (en supprimant l’acompte fac
Mitsubishi) /BAC PRO
Thème :
Employé(e) chez DURAMER SA spécialisée dans la confection de voiles de bateaux, vous
devez comptabiliser les factures ci-jointes :
PCG article 321-10
Le coût d’acquisition d’une immobilisation est constitué :
- de son prix d’achat, y compris les droits de douane et taxes non
récupérables, après déduction des remises, rabais commerciaux et
escomptes de règlement,
- de tous les coûts directement attribuables engagés pour mettre l’actif
en place et en état de fonctionner selon l’utilisation prévue par la
direction.
- Dans les comptes individuels, les droits de mutation, honoraires ou
commissions et frais d’actes, liés à l’acquisition, peuvent sur option,
être rattachés au coût d’acquisition de l’immobilisation ou
comptabilisés en charges.
MÉMO
Ce véhicule sera utilisé
dès sa sortie de garage :
le 15/01.
Nous avons opté pour la
comptabilisation en
charges des droits de
mutation, honoraires,
commissions et frais
d’actes.
Le chef comptable
DOIT :
DURAMER SA
Z C de Kerlann
56000 VANNES
Facture 06/125
Le 11 janvier 2006
Fourgon « Trafic » Renault
19 500.00 €
Remise 5%
975.00 €
Net commercial hors taxe
18 525.00 €
Peinture logo entreprise
1 200.00 €
19 725.00 €
197.25 €
Escompte 1%
Net financier
T. V.A à 19.6%
Reçue le : 12/01
Cpte : 404REN
19 527.75 €
3 827.44 €
Total T.T.C.
Carte grise
23 355.19 €
150.00 €
NET à payer à réception
23 505.19 €
CERCLE DE RÉFLEXION – Nouvelles Normes Comptables
18
Académie de Rennes – Janvier 2006
Thème : (suite)
DOIT :
DURAMER SA
Z C de Kerlann
56000 VANNES
Reçue le : 19/01
Cpte : 404SOM
Facture 3255
MÉMO
L’entreprise
renouvelle
globalement
tous les logiciels
« Sage » en
même temps,
tous les 3 ans
Le 18 janvier 2006
Logiciels SAGE (gestion commerciale, base
comptable, paie)
Logiciel SAGE « Reporting & décisions 100 »
2 980.00 €
Remise 5%
710.00 €
3 690.00 €
184.50 €
Net commercial H. T
3 505.50 €
Prestations :
Installation sur site et paramétrage des
logiciels
1 000.00 €
Consommables imprimantes réf 41512
Net hors taxes
TVA à 19.6%
NET à payer à réception
710.00 €
5 215.50 €
1 022.24 €
6 237.74 €
STRASBOURG
Reçue le : 25/01
Cpte : 404MIT
DOIT :
DURAMER SA
Z C de Kerlann
56000 VANNES
Facture 60132
PIQUEUSE INDUSTRIELLE
Port de Strasbourg à Vannes
Le 24 janvier 2006
12 900.00 €
500.00 €
-1 340.00 €
Remise 10%
Installation et essais (du 20 au 22 Janvier)
950.00 €
Escompte 2%
13 010.00 €
260.20 €
Net financier hors taxes
TVA à 19.6%
12 749.80 €
2 498.96 €
Votre acompte à la commande
15 248.76 €
5 000.00 €
NET à payer à réception
10 248.76 €
CERCLE DE RÉFLEXION – Nouvelles Normes Comptables
19
Académie de Rennes – Janvier 2006
APPLICATION N° 3 : Coût d’acquisition d’immobilisations
Thème: DURAMER SA
Bordereau de saisie
Date
Libellé de l’écriture
N° de compte
11ou 12/01 Acquisition véhicule utilitaire (avec option
2182
charge)
44562
S
o
l
u
t
i
o
n
11/01
Crédi t
3 827.44
Avantage : La carte grise est imputée sur
635
l’exercice de l’année d’acquisition
404REN
Acquisition véhicule utilitaire ( droits
rattachés au coût d’acquisition)
2182
19 677.75
44562
3 827.44
Avantage : Le coût de la carte grise est
réparti
grâce à l’amortissement sur la durée
2
Débit
19 527.75
150.00
23 505.19
404REN
23 505.19
d’utilisation
19/01
Facture N° 3255 de SOMAINTEL
205
4 505.50
6064
710.00
44562
883.08
44566
139.16
404SOM
25/01
Fac n° 60132 de Mitsubishi Electronic……….
6 237.74
2154
12 749.80
44562
2 498.96
404MIT
238
10 248.76
5 000.00
TOTAUX
CERCLE DE RÉFLEXION – Nouvelles Normes Comptables
20
Académie de Rennes – Janvier 2006
APPLICATION N° 4 : ENTRÉE EN STOCK
Exploitable en LP
OUI
BEP/ BAC
Non exploitable en LP
Thème : Vous êtes employé(e) par l’hostellerie Celtique
Enregistrez la facture reçue
Calculez le coût d’entrée du champagne « Marin », cuvée prestige
PCG 321-19 (Règlement n° 2004-06 du CRC)
Le coût d’acquisition des stocks est constitué du :
• Prix d’achat, y compris les droits de douane et autres taxes non récupérables, après
déduction des rabais commerciaux, remises, escomptes de règlement et autres
éléments similaires ;
• ainsi que des frais de transport, de manutention et autres coûts directement attribuables à
l’acquisition des produits finis, des matières premières et des services.
Reçue le 21/11
Cpte : 401ROG
ROGER VINS & SPIRITUEUX
DOIT
Hostellerie Celtique
Avenue des Druides
56340 Carnac
Qté
P.U.
Remise
48
15.50
9.50
72
10 %
Montant
744.00 €
615.60 €
0.50
Net commercial
Escompte 2 %....
Net financier…...
TVA à 19.6% …..
Net à payer
60.00 €
1 419.60 €
28.39 €
1 391.21 €
272.68 €
1 663.89 €
Le 20/11/N
Facture 06/832
Désignation
Champagne « Mum »
Champagne « MARIN »,
cuvée prestige
Port forfaitaire
120
Observations :
Règlement au comptant sous
escompte de 2 %
Entreprise Hostellerie Celtique
Date
20/11/N
Code
Jl
JA
Libellé de l’écriture
Facture n° 06/832
N° de
compte
607
6241
44566
401ROG
765
TOTAUX
Débit
Crédit
1 359.60
60.00
272.68
1 663.89
28.39
1 692.28
1 692.28
L’escompte s’enregistre toujours
CERCLE DE RÉFLEXION – Nouvelles Normes Comptables
21
Académie de Rennes – Janvier 2006
Calcul du Coût d’entrée en stock :
.........Prix unitaire net……………………………..
.........Port forfaitaire 60 € pour 120 bouteilles soit
Escompte 2 %
..........................................................Coût d’entrée
8.550
0.500
-0.181
8.869
FICHE DE STOCK
Désignation produit : Champagne « Marin », Cuvée
Prestige
Stock minimum : 10
Date
Pièce
ENTRÉE
Quant
P.U
Montant Quant
15/11
SI
20/11 BE
72
8.869 638.568
Méthode : Coût moyen unitaire pondéré
SORTIE
P.U
Montant
CERCLE DE RÉFLEXION – Nouvelles Normes Comptables
Quant
18
90
STOCK
P.U
Montant
8.500 153.000
8.795 791.568
22
Académie de Rennes – Janvier 2006
APPLICATION N° 5 :
Sujet de synthèse
Exploitable en LP
BAC PRO
Non exploitable en LP
Thème : Vous êtes en période de formation dans l’entreprise Arzon Nautic, votre tuteur
vous demande d’enregistrer les factures suivantes et de préparer les entêtes des tableaux
d’amortissement correspondants. Vous disposez de la documentation ci-jointe.
PCG article 311-2
Lorsque les éléments constitutifs d’un actif sont exploités de façon indissociable, un plan
d’amortissement unique est retenu pour l’ensemble de ces éléments.
Cependant, si dès l’origine, un ou plusieurs de ces éléments ont chacun des utilisations différentes,
chaque élément est comptabilisé séparément et un plan d’amortissement propre à chacun de ces
éléments est retenu.
PCG article 321-10
Le coût d’acquisition d’une immobilisation est constitué :
de son prix d’achat, y compris les droits de douane et taxes non récupérables, après
déduction des remises, rabais commerciaux et escomptes de règlement,
- de tous les coûts directement attribuables engagés pour mettre l’actif en place et en état de
fonctionner selon l’utilisation prévue par la direction.
REMARQUE : L’entreprise a décidé d’inclure dans le coût d’acquisition de ses
immobilisations, tous les frais et honoraires relatifs à cet achat, suite au choix laissé
par le PCG pour les « comptes sociaux »
ADELICO
Reçue le 26/01
Cpte : 404ADE
Le matériel a été mis en
service le 15/01/2006.
La structure du pont de
stockage a une durée
d’utilisation de 20 ans.
En fin d’utilisation la
structure du pont de
stockage pourrait être
vendue à 5 % de sa
valeur de départ.
Pour le palan
électronique,
l’amortissement sera
calculé selon sa
consommation horaire
sur une base globale de
12 480 heures.
er
La 1 année la
consommation sera de
1560 heures.
DOIT :
ARZON NAUTIC
zone du Rado
56640 Arzon
Le 25 janvier 2006
Pont de Stockage installé et mis en route
dans vos locaux sis Zone du Rado à
Arzon :
27 000.00 €
Remise 10%
2 700.00 €
NET H.T
24 300.00 €
Escompte 1%
243.00 €
Net financier hors taxes
T.V.A. à 19.6%
Total TTC
Votre acompte à la commande
NET A PAYER
(dont détails éléments de structure sur
notre devis du 15/11/2005 et comportant un
Palan électronique XXT à câble pour
actionner les déplacements d’un montant
H.T de 9 000 € compris dans notre prix
global)
24 057.00 €
4 715.17 €
28 772.17 €
10 000.00 €
18 772.17 €
CERCLE DE RÉFLEXION – Nouvelles Normes Comptables
23
Académie de Rennes – Janvier 2006
Yann Le Masson
Expert, conseil en sécurité
Facture n° 125
ARZON NAUTIC
zone du Rado
56640 Arzon
Le 25 janvier 2006
Expertise effectuée le 15/01/06 sur
l’installation d’un Palan électronique à
câbles réalisée par l’entreprise ADELICO
dans vos locaux, sis zone du Rado à Arzal
Honoraires HT
850.00 €
T.V.A. à 19.6%
166.60 €
NET A PAYER TTC
1 016.60 €
Paiement par chèque à réception
ENTREPRISE ARZON NAUTIC
Bordereau de saisie
Date
25/11
25/11
Code
Jl
JA
JA
Libellé de l’écriture
Facture d’ADELICO (Pont de
stockage+ Palan)
Expertise sur installation
PALAN
N° de
compte
Débit
2154 100
16 038.00
2154 200
44562
238
404ADE
2154 200
8 019.00
4 715.17
44562
404LEM
Crédit
10 000.00
18 772.17
850.00
166.60
1 016.60
TOTAUX
CERCLE DE RÉFLEXION – Nouvelles Normes Comptables
24
Académie de Rennes – Janvier 2006
Désignation de l’immobilisation : PONT DE STOCKAGE (Structure)
Valeur d’acquisition : 16 038 €
Durée d’utilisation : 20 ans…
Date d’achat : 25/01…………………………
Mode amort : Unités de Temps (linéaire)
Valeur résiduelle : ……801.90 €…………….
Valeur amortissable : …15236.10 €………………
Date de mise en service : …15/01……………
Taux d’amortissement : …5%……………...
EXERCICES
31/12/2006
BASE
15 236,10
AMORTISSEMENTS
CUMUL DES
AMORTISSEMENTS
VNC À LA
CLÔTURE
730.06
730.06
15 307.94
15 236,10 x 5% x 345/360 = 730.06
8 019 € + 850 €
Désignation de l’immobilisation :
Valeur d’acquisition 8 869 €
Date d’achat : 25/01………………
Valeur résiduelle : ………….
Valeur amortissable : …8 869 €
Date de mise en service : …15/01……………
EXERCICES
31/12/2006
BASE
8 869,00
PALAN ÉLECTRONIQUE
Durée d’utilisation : ……………
Mode amort : Unités d’oeuvre
Consommation globale 12480 heures
Taux d’amortissement :
Amortissements
CUMUL DES
AMORTISSEMENTS
VNC À LA
CLÔTURE
1 108,63
1 108,63
7 760,37
8 869,00x1 560/12 480= 1 108,63
CERCLE DE RÉFLEXION – Nouvelles Normes Comptables
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