Séance du 30 mars 2016 - Commune de Clux

COMMUNE DE CLUX-VILLENEUVE
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 30 MARS 2016
L’an deux mille seize, le trente mars à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu
habituel de ses séances sous la présidence de Mme COUZON Marie-Françoise.
Etaient Présents : RAFFETIN Nicolas, CHOMTON Christophe, REMY Nathalie,
JUILLARD Jean-Luc, CHANUT Daniel, CORNOT Claudine, FERNOUX Claude, JANNIN
Michel, NOSJEAN Michel, TRENDL Colette, BORGNIET Emilie, VEROT Sébastien, JOBARD
Guillaume, GEORGES Florian.
Excusé : CAMPANA Michaël
Absent : VITTAUT Joël
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et approuvé.
Suite à la démission de Mme Céline CORNOT, désignation d’un délégué titulaire pour
le SIVOS de Pourlans et un membre pour le C.C.A.S.
Le Conseil Municipal désigne Mme Emilie BORGNIET comme déléguée titulaire au
S.I.V.O.S. de Pourlans et Mme Marie-Françoise COUZON comme déléguée suppléante.
Il nomme M. Michel NOSJEAN comme nouveau membre du Centre Communal d’Action
Sociale.
Devis de différents artisans pour réparations
Les conseillers acceptent le devis de M. Goestchel de Pierre de Bresse pour la réparation de
trois vitraux à l’église pour la somme de 790.68 € TTC et le devis de la SARL Bon de Lays sur le
Doubs pour la réparation du toit de l’école Charles Borgeot pour un montant de 1162.80 € TTC.
La SARL Dumont & Bert a établi un devis pour le remplacement de la porte d’entrée de la
salle des fêtes en bois ; il lui sera demandé de chiffrer le remplacement par une porte en aluminium.
Vote du Compte Administratif 2015 et du Compte de Gestion du receveur –
Affectation des résultats
Les conseillers votent le Compte Administratif 2015 et le Compte de Gestion du receveur
décomposé comme suit :
Fonctionnement
Recettes
220 433.25
Dépenses
200 701.79
Résultat
19 731.46
Investissement
Recettes
81 094.04
Dépenses
62 323.82
Résultat
18 770.22
Restes à réaliser
76 800.00
Après affectation des résultats, le report de fonctionnement s’élève à 91 963.88 €.
Vote du Budget Primitif 2016 – Vote des trois taxes directes locales
Fonctionnement
Investissement
Recettes et dépenses
Recettes et dépenses
289 402.00 €
779 767.00 €
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité, le budget primitif 2016 ainsi présenté.
Les investissements portent essentiellement sur l’extension et l’aménagement de l’école
« Charles Borgeot », des remplacements à la salle des fêtes (porte d’entrée et lampe extérieure), la
réparation du toit de l’école Charles Borgeot, des travaux dans les logements communaux (revoir
les VMC) et la réparation de trois vitraux à l’église.
Le Conseil Municipal valide les taux de fiscalité pour 2016 sans changement qui sont de :
Taxe Habitation
15.74
Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
10.83
Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties
30.56
Compte rendu des réunions des différents syndicats intercommunaux
S.I.V.O.S. Pourlans (écoles) : la contribution est en baisse pour 2016 car elle avait été
surestimée en 2015.
S.I.R.T.O.M. de Chagny (ordures ménagères): les tarifs de la TEOMI et de la redevance
SPANC restent inchangés pour 2016.
S.Y.D.E.S.L. (électricité) : une information a été donnée sur l’installation des nouveaux
compteurs LINKY qui devraient remplacer les anciens compteurs électriques à compter de 2017
dans notre département.
Une visite des membres du SYDESL est prévue le 12 avril en mairie.
S.I. Eaux Région de Verdun (eau potable) : l’installation d’un compteur de sectorisation
entre Mont les Seurre et la commune a été faite le 30 mars d’où la coupure d’eau de cette matinée.
Des travaux de renouvellement seront réalisés cette année sur Pontoux, Navilly, Saint
Maurice en Rivière et Sermesse.
S.I.D.I. Navilly (pompiers) : la contribution communale est en légère hausse, les effectifs
des pompiers sont stables ; une journée « Portes Ouvertes » aura lieu le samedi 4 juin à la caserne
afin de sensibiliser la population et les enfants au rôle du pompier volontaire.
Communauté de Communes Saône Doubs Bresse : les taxes locales vont augmenter cette
année (l’AG est prévue mardi 5 avril). Des travaux de voirie sont prévus en 2016 sur notre
commune, il s’agit de la réfection de l’Impasse du Pâquier et de l’Impasse du Chemenet.
Information sur la carte communale
Après avoir pris contact avec les services de la Direction Départementale des Territoires, il
n’est pas obligatoire de faire réaliser maintenant une carte communale de l’ensemble du territoire de
la nouvelle commune ; il est conseillé d’attendre au cas où se mette en place un Plan Local
d’Urbanisme Intercommunal.
Site internet de la commune
La commission « communication » devra se réunir très prochainement pour avancer sur la
mise à jour du site internet.
Repas CCAS du 1er mai – Cérémonie du 8 mai
Les conseillers et leurs conjoints sont invités au repas du C.C.A.S prévu le dimanche 1er mai
moyennant une participation financière.
Les sapeurs-pompiers ont été demandés pour assister à la cérémonie du 8 mai.
Informations diverses
Appel d’offres architecte : un appel à candidatures a été lancé pour retenir un cabinet
d’études qui affinera et détaillera le dossier des travaux de l’extension de l’école Charles Borgeot.
Les membres de la commission « fleurissement » expliquent leurs projets pour cette année.
Rien ne restant à l’ordre du jour, Madame le Maire déclare la séance levée à 23H00.
A Clux-Villeneuve, le vendredi 1er avril 2016,
le Maire,
INFORMATION
Le secrétariat de la mairie sera fermé les jours suivants :
MARDI 5 AVRIL
et
VENDREDI 15 AVRIL
Pour les urgences, s’adresser à Mme le Maire.