ESV - Archives nationales

Transcription

« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de
1962)
F1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
Les papiers qui composent la série F1 proviennent des services du Ministère de l'Intérieur qui
sont placés plus directement sous l'autorité du Ministre : Cabinet, Secrétariat général, Personnel.
Or il suffit de parcourir la série chronologique de l'Almanach national pour constater que les
cadres et la constitution de ces services ont varié fréquemment : tel d'entre eux se trouve rattaché
à l'une des Directions du Ministère, puis reprend son autonomie ; tel autre perd une partie de ses
attributions, puis voit, au contraire, sa compétence agrandie. Naturellement, les archives de ces
bureaux ont subi les répartitions et les transferts corrélatifs à ces changements. Il en est résulté
que les papiers de la série F1 se sont présentés, au début, dans un état fort dispersé. et que, d'autre
part, il était impossible de les classer d'après leurs provenances si mêlées. Mais on constata que
ces documents pouvaient être répartis en un petit nombre de groupes correspondant aux
principales catégories d'affaires traitées, et que ces groupes constituaient de véritables fonds
permanents. C'est d'après cette remarque que M. de Wailly, consacrant un examen spécial à la
série F1, établit les subdivisions qui sont encore en usage (Nota : le rapport de M. de Wailly est
conservé sous la cote AB XIV).
Voici quelques indications sur le contenu de ces diverses catégories de papiers.
La série F1a comprend des documents concernant l'organisation générale du Ministère de
l'Intérieur et les rapports de ce Ministère avec les diverses autorités constituées (chef du pouvoir
exécutif, assemblées législatives, Conseil d'État, ministères, etc.); elle comprend, en outre,
diverses collections de lois, décrets, arrêtés, circulaires, classées soit dans l'ordre chronologique,
soit dans un ordre méthodique; enfin on y trouve des dossiers de nature assez diverse, qui
paraissent avoir été réservés à l'examen du Ministre ou de son entourage immédiat (affaires
exceptionnelles, précédents) ; par extension, dans les classements effectués aux Archives, on a
joint à la série F1a divers dossiers qui se présentaient à l'état isolé et ne pouvaient entrer dans
aucune autre subdivision.
La série F1b concerne le personnel administratif du Ministère de l'Intérieur : d'une part, les
préfets, les sous-préfets, conseillers de préfecture, fonctionnaires de l'Administration centrale;
d'autre part, les conseillers généraux et conseillers d'arrondissement, maires et conseillers
municipaux. Cette série comprend des dossiers d'ordre général ou collectif, classés dans un ordre
méthodique ou chronologique, et des dossiers individuels classés dans l'ordre alphabétique, soit
des noms des fonctionnaires (administration préfectorale, administration centrale), soit des noms
des départements et des communes (administration municipale).
La série F1c concerne non seulement les diverses manifestations de l'esprit public, mais toute
l'administration générale. La subdivision F1e III, de beaucoup la plus importante, contient les
dossiers des élections aux diverses assemblées, les rapports périodiques des préfets et souspréfets sur l'état politique et administratif de leurs circonscriptions, enfin une série de
correspondances administratives concernant plus ou moins directement l'esprit public ; le tout est
classé dans l'ordre alphabétique des départements. Les subdivisions F1c I et F1c II contiennent des
documents analogues classés chronologiquement. Les subdivisions F1c IV à F1c VII concernent
l'organisation des conseils généraux et des conseils d'arrondissements et les procès-verbaux de
leurs délibérations.
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1962)
La série F1d contient des demandes de places adressées au Ministère de l'Intérieur, des
documents relatifs au recrutement du personnel préfectoral en l'an VIII, des demandes de
pensions ou secours, des réclamations diverses, enfin des dossiers concernant les récompenses
honorifiques décernées sur la proposition du Ministre (Légion d'honneur, médailles d'honneur,
médailles de Juillet, etc.).
La série F1e contient des documents relatifs à l'administration générale des pays annexés ou
dépendants (période révolutionnaire et impériale).
J. CHASSAING DE BORREDON.
F1b. PERSONNEL ADMINISTRATIF.
F1B I. OBJETS GÉNÉRAUX.
F1bI 1. Ministres, secrétaires généraux, directeurs du Ministère de l'Intérieur. 1791-1828.
F1bI 2-1012. Personnel du Ministère de l'Intérieur. Organisation des bureaux.
[Supplément de l’État sommaire des versements..., p. 46]
2. Année 1790-An III.
31-32. An IV.
4. An V.
5. Ans VI-VII.
6. An VIII-1807.
7. Années 1808-1813.
8. -- 1814-1815.
91. -- 1816-1822.
92. -- 1823-1844.
101. -- An VIII-1810.
102. Années 1811-1814.
103. -- 1815-1818.
104. -- 1819-1828.
105. -- 1829-1836.
106. -- 1837-1839.
107. -- 1840-1841.
108. Années 1842-1845.
109. -- 1846-1848.
1010. -- 1849-1853.
1011. -- 1854-1859.
1012. -- 1860-1866.
F1bI 11-14. Personnel du Ministère de l'Intérieur. 1792-1820.
Affaires classées alphabétiquement.
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F1bI 15-75. Personnel des comités, commissions, agences, bureaux consultatifs, écoles spéciales,
administrations diverses se rattachant au Ministère de l'Intérieur. Personnel des comités,
commissions, conseils, bureaux de l'instruction publique. Personnel de l'administration des
Beaux-Arts, des Bâtiments civils, des établissements artistiques et scientifiques, des bibliothèques
et archives. 1774-1837.
[A remplacer par Supplément de l’État sommaire des versements..., p. 46 :]
États de traitements du personnel ayant fait partie du Ministère de l'Intérieur ou lui ayant été
rattaché : fonctionnaires du département ministériel de la Maison du Roi et des Affaires
étrangères; intendant et inspecteurs du commerce et des manufactures; comités de la Convention;
bureaux consultatifs de l'agriculture, des arts, du commerce, des arts et métiers, des arts et
manufactures ; Conservatoire des arts et métiers ; administration des poids et mesures ;
commissions du commerce et des approvisionnements, des subsistances, etc.; commission des
travaux publics; écoles des Ponts et Chaussées, des Mines, Cabinet de minéralogie, cadastre,
dépôt géographique, École des ingénieurs géographes, etc.; administration des bâtiments civils;
écoles de peinture, sculpture, architecture, dessin, beaux-arts, Académie de Rome, commissions
des monuments, objets de sciences et d'art, triage des livres ; dépôts d'objets d'art, musées, dépôts
littéraires, bibliothèques et archives, observatoires, instruction publique, guerre, etc.; Compagnie
des Indes et rentes viagères (dossiers anciens : 1729-1731). 1729-1837.
F1bI 76. Consultations relatives à diverses questions d'organisation et de compétence
administratives. An III-1816.
F1bI 77-81. Honneurs et préséances. 1790-1817.
78. Ain-Gers.
79. Gironde-Marne.
80. Mayenne-Seine-et-Marne.
81. Seine-et-Oise-Zuyderzée.
F1bI 82. Traitements, indemnités, fonds d'abonnement, logements des fonctionnaires de
l'administration préfectorale. 1793-1856.
F1bI 831-873. Fonds d'abonnement des préfectures et sous-préfectures. 831. Ain-Allier. 1819-1854.
832. Alpes (Basses-)-Corse. 1818-1854.
84. Côte-d'Or-Gard. 1825-1853.
851. Garonne (Haute-)-Gers. 1819-1855.
852. Gironde. 1819-1855.
853. Hérault-Isère. 1819-1850.
854. Jura-Loire (Haute-). 1819-1851.
855. Loire-Inférieure-Maine-et-Loire. 1817-1855.
861. Manche-Marne. 1819-1850.
862. Marne (Haute-)-Meurthe. 1818-1849.
863. Meuse-Moselle, 1819-1855.
864. Nièvre-Orne. 1819-1855.
865. Pas-de-Calais-Rhône. 1819-1851.
871. Saône (Haute-)-Sarthe. 1819-1849.
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872. Seine-Tarn. 1819-1855.
873. Tarn-et-Garonne-Yonne. 1819-1855.
F1bI 88-91. Commission française pour l'exécution de la convention du 25 avril 1818 (liquidation
des créances étrangères. 1818-1819). -- Personnel de l'administration préfectorale dans les
départements réunis à la France.
88. Alpes-Maritimes-Doire. 1811-1814.
89. Ems-Occidental-Mont-Blanc. An XI-1818. -- Fonctionnaires employés dans les provinces
illyriennes. 1814-1816.
90-91. Montenotte-Zuyderzée. An XIV-1814.
F1bI 92-99. Bonnes Villes. An XIII-1825.
92-95. Ain-Lozère.
96-99. Manche-Yonne.
F1bI 100-101. Élection des fonctionnaires et magistrats. 1792. -- Administrateurs du département
de Jemmapes. An II. -- Employés supprimés des districts de Franciade et de Bourg-Égalité. An
IV.
F1bI 102. Personnel du bureau central du canton de Paris et des services annexes. Ans IV-V.
F1bI 103-104. Commissaires du pouvoir exécutif dans les départements. 1793.-An VIII.
103. Ain-Jura.
104. Landes-Yonne.
F1bI 105-106. Commissaires du pouvoir exécutif dans les départements. Ans IV-VII. -Suppression des commissaires du gouvernement près les bureaux centraux de Paris, Lyon,
Marseille, Bordeaux. An VIII.
F1bI* 107-117. Listes, par ordre alphabétique de départements, des commissaires du Directoire
près les administrations centrales et municipales. Ans IV-VII.
107. A.
108. B-C.
109. D-E.
110. F-G.
111. II-I.
112. L.
113. M.
114. N-O.
115. P-R.
116. S.
117. T-Y.
F1bI* 118-121. Listes, par ordre alphabétique de départements, des commissaires du Directoire
exécutif nommés on révoqués. Ans VI-VII. -- Listes, par ordre alphabétique de départements,
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1962)
d'arrêtés du Directoire portant nomination ou destitution de membres ou agents des
administrations centrales et municipales. An vu.
F1b I 122-130 (en trois cartons). Personnel des administrations centrales des départements et des
administrations municipales. Ans IV-VII. -- État numérique des fonctionnaires attachés aux
divers Ministères et aux Conseils législatifs. An IV. -- Personnel administratif du département de
la Seine et des municipalités de Paris. Ans III-IV.
F1b I* 131-134. Fonctionnaires de l'administration préfectorale. Maires des grandes villes, An
VIII-1879. -- Employés des préfectures et sous-préfectures, 1830-1858.
F1bI* 135-140. Fonctionnaires de tout ordre dépendant du Ministère de l'Intérieur. An XI-1815.
137. A-B.
138. B-R.
139. A-Z.
140. Divers.
F1bI* 141-1491. Fonctionnaires de l'administration préfectorale. An VIII-1824.
141. Ain-Elbe (ile d').
142. Finistère-Mayenne.
143. Méditerranée-Seine-et-Marne.
144. Ain-Charente.
145. Charente-Inférieure-Garonne (Haute-).
146. Gènes-Manche.
147. Marengo-Puy-de-Dôme.
148. Pyrénées (Basses-)-Tarn.
1491. Tarn-et-Garonne-Zuyderzée.
F1bI* 1492-1493. Demandes de places dans l'administration préfectorale (listes alphabétiques).
1492. Années 1860-1863.
1493. -- 1863-1865.
F1b I 150-1542. Fonctionnaires de l'administration préfectorale (candidatures, nominations, listes
et renseignements divers). An VIII-1840.
F1bI 155-180. Dossiers individuels des préfets, sous-préfets, secrétaires généraux, conseillers de
préfecture. An VIII-1880.
Ces dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique.
[Supplément à l’État sommaire des versements...…, p. 47 à 60 :]
F1b I 1551 à 12. A.
1. A.-Ag.
2. Ai.-Albe.
3. Albi.-Amb.
4. Ame.-And.
5. Ane.-Angl.
6. Ango.-Arj.
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7. Arl.-Arri.
8. Arro.-Asti.
9. Asto.-Aube.
10. Aubi.-Aude.
11. Audi.-Auvr.
12. Auvy.-Az.
F1b I 1561 à 50. B.
1. Bab.-Bag.
2. Bai.-Ball.
3. Bals.-Bara.
4. Barba.-Barbi.
5. Barbo.-Barran.
6. Barrau.-Barri.
7. Barro.-Baru.
8. Bas.-Bauc.
9. Baud.-Baus.
10. Bav.-Beauc.
11. Beauf.-Beaun.
12. Beaup.-Bef.
13. Beg.-Beli.
14. Bella.-Belli.
15. Bello.-Belt.
16. Belu.-Berc.
17. Bere.-Berge.
18. Bergo.-Bernard.
19. Bernardi.-Berti.
20. Bertr.-Besse.
21. Bessi.-Besso.
22. Bet.-Bezi.
23. Bezo.-Big.
24. Bil.-Blac.
25. Blag.-Blancha.
26. Blanche.-Blav.
27. Ble.-Blu.
28. Bob.-Boh.
29. Boid.-Boissi.
30. Boisso.-Bonc.
31. Bond.-Bonnain.
32. Bonnair.-Bonnec.
33. Bonnef.-Bonnev.
34. Bonni.-Bord.
35. Bore.-Bos.
36. Bot.-Boug.
37. Bouh.-Bouli.
38. Boull.-Bourb.
39. Bourc.-Bourd.
6
1962)
40. Boure.-Boute.
41. Bouth.-Bouz.
42. Bov.-Braf.
43. Brai.-Brem.
44. Bres.-Brey.
45. Bria.-Brin.
46. Bris.-Bro.
47. Brua.-Brun.
48. Bruna.-Brus.
49. Bruy.-Bun.
50. Bur.-Buz.
F1b I 1571 à 38. C.
4. Ca.-Caffa.
2. Caffi.-Cale.
3. Cali.-Calv.
4. Cama.-Camu.
5. Can.-Caraf.
6. Carav.-Carc.
7. Card.-Carré.
8. Carrer.-Casa.
9. Case.-Castel.
10. Castell.-Cat.
11. Cau.-Caza.
12. Caze.-Cez.
13. Cha.-Chall.
14. Chalm.-Chamb.
15. Chami.-Champ.
16. Chan.-Chapel.
17. Chaper.-Charm.
18. Charn.-Chassa.
19. Chasse.-Chast.
20. Chat.-Chaza.
21. Chaze.-Ches.
22. Cheva.-Chevi.
23. Chevr.-Chopa.
24. Chopp.-Clai.
25. Clam.-Clée.
26. Clem.-Coc.
27. Cod.-Coi
28. Col.-Colla.
29. Colle.-Colo.
30. Com.-Conn.
31. Conr.-Coq.
32. Cor.-Costa.
33. Coste.-Cott.
34. Coua.-Courc.
7
1962)
35. Courd.-Coy.
36. Cra.-Creu.
37. Crev.-Cro.
38. Cru.-Cuz.
F1b I 1581 à 41. D.
1. Dab.-Dal.
2. Dam.-Dan.
3. Dara.-Dart.
4. Das.-Daux.
5. Dauz.-Deba.
6. Debe.-Ded.
7. Def.-Delaa.
8. Delab.-Delag.
9. Delah.-Delamb.
10. Delamo.-Delar.
11. Delas.-Delc.
12. Dcle.-Delm.
13. Delo.-Dely.
14. Dema.-Demon.
15. Demoo.-Den.
16. Dep.-Derm.
17. Derv.-Desc.
18. Desd.-Desj.
19. Desl.-Despe.
20. Despi.-Dess.
21. Dest.-Deve.
22. Devi.-Did.
23. Die.-Din.
24. Dip.-Dom.
25. Don.-Dor.
26. Dos.-Doy.
27. Dra.-Dru.
28. Duba.-Duboi.
29. Dubos.-Duboy.
30. Dubr.-Duch.
31. Ducl.-Ducre.
32. Ducro.- Dufo.
33. Dufr.-Dugué.
34. Duguem.-Dul.
35. Duma.-Dumol.
36. Dumon.-Dupa.
37. Dupe.-Dupla.
38. Duple.-Dupu.
39. Duq.-Dura.
40. Durb.-Duu.
41. Duv.-Dy.
8
1962)
F1b I 1591 à 3. E.
1. Ec.-Eri.
2. Ern.-Esp.
3. Esq.-Ey.
F1b I 1601 à 15. F.
1. Fab.-Fan.
2. Far.-Fauq.
3. Faur.-Fea.
4. Feb.-Ferrai.
5. Ferran.-Ferru.
6. Fes.-Fin.
7. Fis.-Fleuri.
8. Fleury.-Floi.
9. Flor.-Fonb.
10. Fond.-Forti.
11. Forto.-Fourme.
12. Fourmo.-Frag.
13. Frai.-Fremi.
14. Fremy.-Froc.
15. Froi.-Fu.
F1b I 1611 à 25. G.
1. Gab.-Gai.
2. Gala.-Galy.
3. Galz.-Gan.
4. Gara.-Gary.
5. Gas.-Gaug.
6. Gauj.-Gaut.
7. Gauv.-Geg.
8. Geh.-Gens.
9. Gent.-Gera.
10. Gerd.-Gh.
11. Gia.-Girar.
12. Girau.-Gis.
13. Giu.-God.
14. Goi.-Gorr.
15. Gors.-Goun.
16. Gour.-Goy.
17. Grab.-Grane.
18. Grang.-Greb.
19. Gref.-Grif.
20. Grig.-Gro.
21. Gru.-Gueri.
22. Guerl.-Guib.
23. Guic.-Guillem.
24. Guiller.-Guir.
9
1962)
25. Guis.-Guy.
1b
F I 1621 à 8. H.
1. Hab.-Hamm.
2. Hamo.-Harm.
3. Harn.-Hed.
4. Hei.-Herb.
5. Heri.-Hes.
6. Heu.-Hor.
7. Hos.-Hue.
8. Hug.-Hy.
F1b I 163. I.
F1b I 1641 à 8. J.
1. Jac.-Jah.
2. Jai.-Jaq.
3. Jar.-Jaub.
4. Jauf.-Jes.
5. Joa.-Jol.
6. Jon.-Joul.
7. Jour.-Juhe.
8. Jubi.-Jut.
F1b I 165. K.
F1b I 1661 à 37. L.
1. Laba.-Labo.
2. Labr.-Lacor.
3. Lacos.-Lado.
4.Ladr.-Lafi.
5. Lafo.-Laga.
6. Lage.-Lai.
7. Laj.-Lama.
8. Lamb.-Lamor.
9. Lamot.-Langl.
10. Lango.-Lape.
11. Lapi.-Larn.
12. Laro.-Larre.
13. Larri.-Lasc.
14. Lasm.-Last.
15. Lata.-Latt.
16. Lau.-Lava.
17. Lave.-Leba.
18. Lebe.-Lebre.
19. Lebru.-Leco.
20. Lecu.-Lefebu.
21. Lefebv.-Legi.
22. Legl.-Legu.
10
1962)
23. Leh.-Lemag.
24. Lemai.-Lemau.
25. Leme.-Lemy.
26. Len.-Lepei.
27. Lepel.-Leras.
28. Lerat.-Lerou.
29. Leroy.
30. Lesb.-Lesp.
31. Less.-Levar.
32. Levas.-L'H.
33. Lia.-Lim.
34. Lin.-Loh.
35. Loi.-Lor.
36. Lot.-Loyn.
37. Loys.-Ly.
F1b I 1671 à 34. M.
1. Mab.-Mah.
2. Mai.-Mala.
3. Male.-Malm.
4. Malo.-Man.
5. Mara.-Marchal.
6. Marchan.-Mare.
7. Marg.-Marie.
8. Marin.-Marot.
9. Marou.-Martil.
10. Martin.-Masc.
11. Masi.-Mass.
12. Mat.-Maun.
13. Maup.-Mayen.
14. Mayer.-Mayn.
15. Maz.-Mech.
16. Mecq.-Mel.
17. Mem.-Meng.
18. Meni.-Merea.
19. Merci.-Meri.
20. Merl.-Mes.
21. Met.-Mey.
22. Mez.-Mico.
23. Mie.-Mill.
24. Milo.-Miq.
25. Mir.-Mol.
26. Monc.-Montal.
27. Montam.-Montg.
28. Monti.-Montou.
29. Montoz.-Moran.
30. Moras.-Morea.
11
1962)
31. Morel.-Morv.
32. Mos.-Mourg.
33. Mouro.-Mouz.
34. Mu.-My.
F1b I 1681 à 4. N.
1. Nac.-Nay.
2. Nec.-Neu.
3. Ni.-Noi.
4. Non.-Ny.
F1b I 1691 à 3. O.
1. Oc.-Ol.
2. On.-Ori.
3. Orm.-Oz.
F1b I 1701 à 26. P.
1. Pac.-Pai.
2. Pal.-Pard.
3. Pare.-Part.
4. Pasc.-Pastor.
5. Pastou.-Pauly.
6. Paulz.-Pay.
7. Pea.-Pele.
8. Peli.-Pem.
9. Pen.-Peri.
10. Perm.-Perv.
11. Pes.-Petit.
12. Petit de-Petr.
13. Peu.-Phili.
14. Philp.-Pic.
15. Pie.-Pig.
16. Pih.-Pir.
17. Pis.-Pl.
18. Poc.-Poir.
19. Pois.-Pomm.
20. Pomp.-Pons.
21. Ponsa.-Porq.
22. Port.-Poug.
23. Pouj.-Poum.
24. Poup.-Pra.
25. Pre.-Pro.
26. Pru.-Py.
F1b I 171. Q.
F1b I 1721 à 21. R.
1. Rab.-Rai.
2. Ram.-Ran.
12
1962)
3. Rao.-Ray.
4. Ré.-Reib.
5. Reic.-Renai.
6. Renau.-Res.
7. Ret.-Reym.
8. Reyn.-Ricc.
9. Rich.-Rif.
10. Rig.-Rives.
11. Rivet.-Robil.
12. Robin.-Rochefor.
13. Rochefou.-Rof.
14. Rog.-Roli.
15. Roll.-Romai.
16. Roman.-Roq.
17. Ros.-Roui.
18. Rouj.-Roussel.
19. Rousset.-Roux.
20. Rouxe.-Roze.
21. Rouzi.-Ru.
F1b I 1731 à 21. S.
1. Sab.-St. Bl.
2. St. Br.-St. E.
3. St. F.-St. Gen.
4. St. Geo.-St. Mal.
5. St. Mar.-St. Pa.
6. St. Po.-Saiv.
7. Sala.-Salu.
8. Salv.-Sap.
9. Saq.-Saul.
10. Saun.-Sauz.
11. Sav.-Seb.
12. Sec.-Sel.
13. Sem.-Sere.
14. Serp.-Serr.
15. Sers.-Serv.
16. Seu.-Sil.
17. Sim.-Siz.
18. Sl.-Sol.
19. Som.-Soul.
20. Soum.-Sté.
21. Sti.-Sy.
F1b I 1741 à 14. T.
1. Ta.-Tar.
2. Tas.-Tem.
3. Ten.-Tess.
13
1962)
4. Test.-Tez.
5. Tha.-Then.
6. Ther.-Thil.
7. Thin.-Thu.
8. Til.-Tis.
9. Tit.-Tos.
10. Touc.-Toure.
11. Tourn.-Tram.
12. Tran.-Tric.
13. Trid.-Tro.
14. Tru.-Tu.
F1b I 175. U.
F1b I 1761 à 17. V.
1. Vac.-Vala.
2. Valb.-Valle.
3. Valli.-Vallo.
4. Valo.-Vanp.
5. Vans.-Var.
6. Vas.-Vau.
7. Vau.-Verg.
8. Veri.-Vern.
9. Verr.-Vesi.
10. Vesu.-Vid.
11. Vie.-Vigne.
12. Vigno-Villem.
13. Villeneuve.
14. Viller.-Villi.
15. Villo.-Vin.
16. Vio.-Voi.
17. Vol.-Vu.
F1b I 1771 et 2. W.
1. Wa.
2. We.-Wy.
F1b I 178-180 (en un carton). X-Z.
F1bI 181-227 (en un seul carton). Préfecture de police. An VIII-1816.
F1bI 228-233. Conseils généraux et Conseils d'arrondissements. Organisation et personnel. An
VIII-1880.
2301-233. Série départementale.
F1bI* 234-235. Maires et adjoints des grandes villes nommés en 1816.
234. Ain-Marne.
235. Marne (Haute-)-Yonne.
14
1962)
F1bI* 236-239. Maires et adjoints des grandes villes nommés de 1816 à 1820 (avec les noms des
prédécesseurs). 1813-1820.
236. Ain-Gers.
237. Gironde-Moselle.
238. Nièvre-Seine-et-Marne.
239. Seine-et-Oise-Yonne.
F1bI* 240-241. Maires et adjoints des grandes villes nommés de 1816 à 1824.
240. Ain-Moselle.
241. Nièvre-Yonne.
F1bI 242-256. Maires et adjoints des grandes villes.
242-243. An VIII-1813.
244-246. Années 1813-1814.
247. -- 1815-1830.
248. Années 1831-1840.
249. -- 1840-1849.
250. Année 1837. Ardèche-Moselle.
251-254. -- Nièvre-Yonne.
255. Années 1835-1848.
256. An XII-1814.
F1bI 257-260. Conseils municipaux des grandes villes. Ans XI-XIV. -- Maires révoqués pour
s'être rendus à Londres auprès du duc de Bordeaux. 1843-1844. -- Élections et dissolutions de
conseils municipaux. 1834-1871. -- Organisation communale (projets de lois, enquêtes). 18291850. -- Organisation administrative de l'ile Bourbon, de la Martinique et du Sénégal. 1835-1839.
F1bI 2611-286. Dossiers individuels des fonctionnaires de l'administration centrale du Ministère de
l'Intérieur. An VIII-1890.
Classement alphabétique.
[Supplément à l’État sommaire des versements...…, p. 51 à 52 :]
F1b I 2611 et 2. A.
1. Ab.-An.
2. Ar.-Az.
F1b I 2621 à 8. B.
1. Bac.-Bard.
2. Bari.-Baz.
3. Bea.-Berl.
4. Berm.-Bes.
5. Bet.-Bod.
6. Boh.-Boue.
7. Boud.-Boy.
8. Bra.-Bu.
F1b I 2631 à 5. C.
15
1962)
1. Cab.-Car.
2. Cas.-Chan.
3. Chap.-Cher.
4. Cho.-Cos.
5. Cot.-Cu.
F1b I 2641 à 6. D.
1. Dab.-Dec.
2. Ded.-Deli.
3. Delm.-Desc.
4. Desf.-Dos.
5. Dou.-Dupl.
6. Dupo.-Dy.
F1b I 265. E.
F1b I 2661 à 3. F.
1. Fa.-Fel.
2. Fer.-Fon.
3. For.-Fu.
F1b I 2671 à 4. G.
1. Gab.-Gaul.
2. Gaut.-Gira.
3. Gire.-Grem.
4. Grep.-Gu.
F1b I 2681 et 2. H.
1. Hac-Her.
2. Hes.-Hy.
F1b I 269. I.
F1b I 270. J.
F1b I 271. K.
F1b I 2721 à 7. L.
1. Lab.-Laj.
2. Lal.-Laud.
3. Laug.-Leb.
4. Lec.-Lel.
5. Lem.-Lerou.
6. Leroy.-Lho.
7. Lia.-Ly.
F1b I 2731 à 5. M.
1. Mab.-Marg.
2. Mari.-Maup.
3. Maur.-Me.
4. Mi.-Mon.
5. Mor.-Mu.
16
1962)
F1b I 274. N.
F1b I 275. O.
F1b I 2761 à 4. P.
1. Pac.-Peg.
2. Pel.-Pet.
3. Peu.-Pl.
4. Po.-Pu.
F1b I 277. Q.
F1b I 2781 à 3. R.
1. Rab.-Ren.
2. Reo.-Rog.
3. Roh.-Ru.
F1b I 2791 à 3. S.
1. Sab.-Saus.
2. Sauv.-Sez.
3. Si.-Sy.
F1b I 2801 à 3. T.
1. Ta.-Thib.
2. Thie.-Tra.
3. Tre.-Tu.
F1b I 281. Numéro vacant.
F1b I 2821 à 3. V.
1. Vac.-Vas.
2. Vau.-Vid.
3. Vie.-Vu.
F1b I 283. W.
1b
F I 284-286. X-Z.
F1bI 287-290. Ordonnances, projets de règlements, demandes et réclamations concernant les
cadres de l'administration préfectorale. Admission et avancement dans les fonctions publiques.
Poursuites contre des fonctionnaires. Pensions. 1790-1876.
F1bI 291. Annexion de la Savoie et du comté de Nice. Indemnités et pensions aux anciens
fonctionnaires sardes. 1861-1877.
Supplément de l’État sommaire des versements
p.45
F1bI. OBJETS GÉNÉRAUX
17
1962)
Il serait superflu d'insister sur l'importance des dossiers personnels conservés dans la soussérie F1b I. Qu'il s'agisse de la carrière des membres du corps préfectoral ou de celle des
fonctionnaires du ministère lui-même, on y discerne, peut-être mieux qu'ailleurs -- et cela à toutes
les époques -- comment se répercutent sur l'administration les oscillations plus ou moins amples
ou précipitées de ce que l'on appelle, parfois péjorativement, « la politique ».
Les deux grands groupes alphabétiques du XIXe siècle (F1b I 155 à 180 et F1b I 261 à 286) sont
si fréquemment consultés et les dossiers (presque tous antérieurs à 1870) présentent en général un
caractère si peu intime qu'il a paru, tout à la fois, possible d'en accorder plus libéralement la
communication et nécessaire d'en imprimer ici le répertoire numérique, carton par carton.
Le premier supplément (F1b I 292 à 562) est republié, à la suite, en détaillant les articles
bloqués : viennent enfin les groupes signalés pour la première fois dans l'état sommaire (F1b I 562
bis à 878).
Il est bien évident que de tels dossiers ne peuvent être consultés que s'ils ont plus de cinquante
ans et, dans ce cas, seulement sur autorisation spéciale.
A partir de F1b I 292, l'inventaire est constitué par les bordereaux de versement sur lesquels ont
été reportées les cotes des Archives nationales. Malheureusement, le classement alphabétique,
effectué jadis au ministère, laisse quelque peu à désirer : il n'est souvent qu'approximatif et il ne
se conforme pas toujours aux règles traditionnellement suivies dans les archives et les
bibliothèques.
Il n'a pas été possible de procéder à un complet reclassement et partant à un total
bouleversement de la numérotation continue portée sur le bordereau : il en serait résulté de graves
inconvénients du fait notamment de la fréquence des communications sollicitées par le service du
Ministère chargé des pensions.
Pour retrouver le dossier d'un ancien fonctionnaire, il faut connaître, au moins
approximativement, l'année de sa mise à la retraite. On ne se réfère qu'exceptionnellement à la
date des versements aux Archives nationales :
17 avril 1919 : F1b I 292 à 400.
9 juin 1928 : F1b I 401 à 530.
21 janvier 1937 : F1b I 562 bis à 686.
Novembre 1948 : F1b I 693 à 708.
10 mai 1949 : F1b I 709 à 864.
Il faut ajouter à cette liste les articles F1b I 865 à 878 (Association de l'administration
préfectorale). Les papiers de cette association professionnelle se trouvaient, en septembre 1939,
dans les bureaux de la Direction des Affaires départementales et communales. Englobés dans le
versement effectué, en septembre 1947, par cet important service, ils auraient pu, cependant, être
considérés comme constituant un petit fonds d'archives privées. Il a pourtant paru préférable de
les inclure dans la sous-série F1b I avec la documentation générale concernant le personnel
administratif.
[les rectificatifs apportés dans le Supplément aux analyses des cotes F1b 2 à 122 et F1b 15 à 75
ont été intégrées à leur description dans le volume initial (ci-dessus).]
18
1962)
Guy BEAUJOUAN.
F1b I 292 à 296. Dossiers individuels des fonctionnaires de l'Administration centrale du Ministère
de l'Intérieur (à rapprocher de F1b I 261 à 286).
Cette suite de dossiers concerne principalement des agents ayant cessé d'exercer leurs fonctions
entre 1869 et 1900.
F1b I 297 à 400. Dossiers individuels des fonctionnaires de l'administration préfectorale (à
rapprocher de F1b I 155 à 180).
Préfets, sous-préfets, secrétaires généraux, conseillers de préfecture ayant cessé d'exercer leurs
fonctions entre 1880 et 1905.
297. Abeille à Albert.
298. Allain à André.
299. Andreis à Arnaud.
300. Arnault à Arthez.
301. Assiot à Audouy.
302. Auricoste à Bardon.
303. Barabant à Barutel.
304. Bataille à Béchet.
305. Belgodère à Berr.
306. Bertereau à Bezombes
307. Bidault à Blondin.
308. Blondot à Bonnet.
309. Bonnin à Boscher.
310. Bossu à Boué.
311. Bouesse à Bourgoint.
312. Boutet à Broqua.
313. Brouillet à Buard.
314. Bucquet à Carde.
315. Carion à Cassanhol.
316. Cassiat à Cazalis.
317. Cazelles à Chaptal.
318. Charles à Chauvin.
319. Chaylard à Christophle.
320. Cleiftie à Clesse.
321. Coconato à Conte.
322. Couly à Cuoq.
323. Daclin à Daubian.
324. Daumassaus à Deheurle.
325. Delachenal à Deleporte.
326. Delfau à Demangeat.
327. Demonsay à Desplats.
328. Desprez à Dindeau.
329. Dobbé à Drouin.
330. Druard à Ducret.
331. Ducros à Dumesnil.
19
1962)
332. Dumontheil à Duprat.
333. Dupuy à Ebeling.
334. Ebrard à Fabre (L.).
335. Fabre (M.) à Faget.
336. Faisant à Fieffé.
337. Filippini à Floquet.
338. Floret à Fournier.
339. Frauceshi à Gallot.
340. Galtié à Gautier.
341. Genella à Cilbert.
342. Gilles à Glaise.
343. Godefroy à Gras.
344. Grassi à Grélot.
345. Grenier à Guérin.
346. Guignard à Harmand.
347. Ilébert à Hepp.
348. Hermann à Hutteau.
349. Isoard à Jegou.
350. Joppé à Labarthe.
351. Labat à Lafargue.
352. Lagarde à Landais.
353. Lanfranchi à Lasteyrie.
354. La Tour à Laurent.
355. Laussat à Lecocq.
356. Lecomte à Lemardèle.
357. Le Mas à Lescuyer.
358. Lesteubière à Levavasseur
359. Levigoureux à Lolliot.
360. Lombard à Lutoud.
361. Mage à Mariette.
362. Mantin à Marmottan.
363. Marqueyret à Massat.
364. Massicault à Mauras.
365. Maurel à Mercier.
366. Merlin à Molen.
367. Mollans à Mosnier.
368. Motte à Noizet.
369. Novales à Pagès.
370. Paillot à Papin.
371. Papinaud à Paul.
372. Paysant à Penent.
373. Penières à Perrin.
374. Perrin à Pinet.
375. Pizot à Poisson.
376. Pomeys à Pozzo.
377. Pradal à Rain.
20
1962)
378. Rambaud à Reynard.
379. Riberolles à Rochas
380. Rochoux à Romet.
381. Rondineau à Roustau.
382. Rouvier à Salvador.
383. Salvetat à Sellier.
384. Selves à Spuller.
385. Tachard à Terier.
386. Thibaudeau à Tissonière.
387. Toucas à Trousset.
388. Truc à Veldurand.
389. Vergniaud à Verrat.
390. Vialar à Vitalis.
391. Wallet à Youf.
F1b I 392 à 400. Numéros vacants.
F1b I 401 à 435. Dossiers individuels des fonctionnaires de l'Administration centrale du Ministère
de l'Intérieur (à rapprocher de F1b I 292 à 296).
Agents ayant cessé d'exercer leurs fonctions entre 1880 et 1913.
(À rapprocher de F1b I 261 à 286).
401. Abel à Bancilhon.
402. Barberet à Bertrand.
403. Berteloot à Billuard.
404. Blanc à Boyer.
405. Brasseur à Busigny.
406. Busoni à Cazier.
407. Césari à Chevallier.
408. Chevenet à Collomp.
409. Combes à Daubrée.
410. Dayre à Desrousseaux.
411. Dethou à Duflos.
412. Dufour à Eychène.
413. Eynard à Fraigneau.
414. Frandin à Grandjean.
415. Grange à Guérin.
416. Guilhaud à Jacquelin.
417. Jardel à Lacouture.
418. Lacroisade à Laizé.
419. Landrin à Lassimonie.
420. Laurencie à Lefeuvre.
421. Legros à Liénard.
422. Lopin à Maringer.
423. Martin à Menneret.
424. Miane à Monod.
425. Montoux à Mougeot.
21
1962)
426. Munier à Noël.
427. Orliac à Perinne.
428. Petitot à Piques.
429. Planès à Reclus.
430. Reynaud à Roufiac.
431. Rouquet à Sauzet.
432. Savoureux à Soinoury.
433. Soulat à Théron.
434. Thirion à Vaxoncourt.
435. Ventre à Zaepffel.
F1b I 436 à 530. Dossiers individuels des fonctionnaires de l'administration préfectorale.(À
rapprocher de F1b I 297 à 400).
Préfets, sous-préfets, secrétaires généraux, conseillers de préfecture ayant cessé d'exercer leurs
fonctions entre 1881 et 1912.
436. Adam à Amelot.
437. Amiel à Assezat.
438. Astorg à Barbreau.
439. Barré à Baussire.
440. Béguillet à Berniquet.
441. Berville à Bitaubé.
442. Blanc à Boischevalier.
443. Boisserie à Boncourt.
444. Bonhoure à Bonnerot.
445. Bonnet à Boué.
446. Bouffard à Bourgois.
447. Bourguignon à Bouygucs.
448. Bovier à Brun.
449. Brunet à Cahen.
450. Cailleux à Cambon.
451. Camescasse à Carles.
452. Carré à Caurette.
453. Cauro à Célières.
454. Chabrol à Charbonnet.
455. Charbonnier à Chastenet.
456. Chaumond à Christian.
457. Claeys à Colette.
458. Colleville à Colombani.
459. Colonna à Corderoy.
460. Cortichiato à Cothereau.
461. Coti à Couillault.
462. Conpier à Dalat.
463. Dardenne à Deandreis (Nota : De Andreis, mal classé).
464. Decamps à Deltel.
465. Demaret à Deshons.
466. Desprats à Drouin.
22
1962)
467. Droz à Ducan.
468. Duclos à Duprez.
469. Durand à Elisi.
470. Emond à Fabiani.
471. Facon à Fazuilhe.
472. Féchet à Fons.
473. Fossa à Fournier.
474. Fourniol à Gadaud.
475. Gaffory à Gallois.
476. Galopin à Carnier.
477. Gatincau à Genty.
478. Gérard à Gillon.
479. Giraud à Gordien.
480. Goulley à Grangier.
481. Granjux à Grosclaude.
482. Grosjean à Guieyssc.
483. Guilmard à Halary.
484. Hardy à Hémon.
485. Hennequin à Houdard.
486. Huard à Hugues.
487. Huguet à Jagerschmidt.
488. Jarry à Joly.
489. Jouart à Juin.
490. Julia à Labarthe.
491. Labat à Lafon.
492. Laforest à Langoutier.
493. Lapaine à Lardin.
494. Larobertie à Laurens.
495. Lavallée à Lefournis.
496. Lefrane à Lerebourg.
497. Leroux à Levé.
498. Lhotte à Lombard.
499. Lonjon à Magny.
500. Magot à Manceron.
501. Manoel à Maritoux.
502. Marseron à Masquelez.
503. Massé à Mazinghien.
504. Mège à Merlin.
505. Mesmay à Monod.
506. Monsarrat à Morice.
507. Morin à Moussard.
508. Mouy à Nano.
509. Navello à Ozanon.
510. Pain à Pauchard.
511. Paul à Périlhou.
512. Périvier à Petit.
23
1962)
513. Peyre à Pineau.
514. Pion à Poulin.
515. Poullet à Queylard.
516. Raissac à Regnault.
517. Reibell à Ridel.
518. Ridel à Rocher.
519. Roger à Rostaing.
520. Roudaud à Sabail.
521. Sacerdot à Saisset.
522. Salban à Saussotte.
523. Sauvageot à Sereno.
524. Sialelli à Strauss.
525. Subra à Thomas.
526. Tillol à Tournefort.
527. Tournelles à Trémoulet.
528. Turgot à Verne.
529. Vernet à Villet.
530. Vincent à Zurcher.
F1b I* 531 à 534. Organisation des bureaux par ordre chronologique. 1792-1876.
Ces registres contiennent les états des noms, traitements, mutations des fonctionnaires du
Ministère de l'Intérieur (administration centrale), service par service et année par année de 1792 à
1876. Il est à noter que ces états sont le résultat d'un travail rétrospectif exécuté vers 1866 et tenu
à jour dans les années suivantes. Les états antérieurs à la fin du second Empire ne sont donc pas
des documents originaux, mais des copies ou plutôt des reconstitutions obtenues en combinant
des états anciens.
531. 1792-1811.
532. 1812-1831.
533. 1832-1851.
534. 1852-1876.
F1b I* 535 à 549. États nominatifs, service par service, des fonctionnaires de l'administration
centrale du Ministère de l'Intérieur, avec l'indication de leurs âges, traitements, promotions,
domiciles. 1878-1906.
Ces registres contiennent de nombreuses additions et corrections, de sorte qu'il est impossible de
les dater exactement. Les années indiquées ci-dessous correspondent aux dates d'ouverture de ces
registres, mais les renseignements qu'on y trouve peuvent être notablement antérieurs ou
postérieurs.
535. 1878.
536. 1881.
537. 1882.
538. 1883.
539. 1886.
540. 1887.
541 et 542. 1890.
543. 1893.
24
1962)
544 et 545. 1898.
546. 1900.
547. 1901.
548. 1905.
549. 1906.
F1b I* 550. Liste des secrétaires généraux et sous-préfets par ordre d'ancienneté dans la classe
effective, avec l'indication de leurs affectations et promotions successives.
Ce registre, qui paraît avoir été ouvert en 1891, contient des renseignements compris entre 1871
et 1895 environ.
F1b I* 551. État indicatif des postes de l'administration centrale suivis des noms des candidats.
1886-1887.
F1b I* 552 à 555. Demandes diverses des fonctionnaires de l'administration préfectorale;
candidatures à des emplois dans ladite administration : notes, recommandations, renseignements
divers.
552. s.d. (vers 1887).
553. 1887-1890.
554. 1889-1892.
555. 1890-1895.
F1b I* 556 et 557. Inspection générale des services administratifs : enregistrement des rapports.
1880-1883.
F1b I* 558 à 561. Registres d'ordre du second bureau du Secrétariat (personnel, médailles
d'honneur). 1875-1886.
F1b I 562. Dossiers classés par ordre alphabétique de départements et indiquant, pour chaque
département, la superficie, la population, le chiffre de la contribution foncière, les diverses
circonscriptions électorales et administratives, les noms des préfets, sous-préfets et conseillers de
préfecture, avec des renseignements divers sur chacun d'eux (lacunes). 1853.
F1b I 562 bis à 578. Dossiers individuels des fonctionnaires de l'administration centrale du
Ministère de l'Intérieur.
Agents ayant cessé d'exercer leurs fonctions entre 1890 et 1933 (Voir aussi F1b I 401 à 435).
562 bis. Albertini à Biget
563. Billotte à Brunet.
564. Caillette à Chevalier.
565. Clément à Degardin.
566. Delamare à Durand.
567. Éberlé à Galtier.
568. Garand à Guichard.
569. Hazard à Jouault.
570. Juillet à Leymarie.
571. Libre à Martet.
25
1962)
572. Martin à Montet.
573. Mouloud à Paris.
574. Paul à Pozzi.
575. Pradines à Renart.
576. Renaud à Royer.
577. Rumen à Trioux.
578. Turpin à Willemetz.
F1b I 579 à 686. Dossiers individuels des fonctionnaires de l'administration préfectorale.
Gouverneurs de l'Algérie, préfets, sous-préfets, secrétaires généraux, chefs de cabinet et
conseillers de préfecture ayant cessé d'exercer leurs fonctions entre
Gouverneurs de l'Algérie, préfets, sous-préfets, secrétaires généraux, chefs de cabinet et
conseillers de préfecture ayant cessé d'exercer leurs fonctions entre 1905 et 1930 (Voir aussi F1b I
436 à 530.)
579. Abadie à Alexis.
580. Allard à Anjubault.
581. Arduin à Arripe.
582. Astier à Bacalerie.
583. Baer à Barbier-Durozier.
584. Bardenat à Bascou.
585. Bassignot à Bazi.
586. Bazin à Béchade.
587. Béchet à Bélorgey.
588. Bergé à Bernard.
589. Berteil à Bertrand.
590. Beurdeley à Blanvillain.
591. Blemant à Boivin.
592. Bon à Bonnefoux.
593. Bonnefoy à Bordes.
594. Borel à Boudet.
595. Bougouin à Bouquct-Nadaud.
596. Bourrut à Breton.
597. Breunig à Brouillet.
598. Brun à Bulliard.
599. Buloz à Caladou.
600. Caldié à Caron.
601. Carré à Castanet.
602. Catalogne à Certeux.
603. Cés à Chaperon.
604. Chappenoire à Charre.
605. Charrière à Cizancourt.
606. Clarinval à Colin-Roudier.
607. Collier à Coreil.
608. Cornu à Crémieux.
609. Cristin à Daragon.
610. Darrasse à Delargillière.
26
1962)
611. Delatouche à Delfau.
612. Delfini à Demorgny.
613. Demorlaine à Desbrets.
614. Descamps à Dor.
615. Dorian à Dubois.
616. Dubourdonné à Dupin.
617. Duponteil à Dusevel.
618. Duverger à Esselin.
619. Estève à Fauconnier.
620. Faujas à Firbach.
621. Flamens à Fourrier.
622. Fragnaud à Froment.
623. Frottier à Gage-Lavallée.
624. Gaillard à Garnier.
625. Garoby à Gheerbrant.
626. Ghisolfi à Gillet (G.).
627. Gillet (P.) à Giral.
628. Giraud à Gondard.
629. Gondoin à Goyet.
630. Gozzi à Grillères.
631. Grillon à Guibert.
632. Guillain à Hamelle.
633. Hammond à Hergott.
634. Hervieu à Hyerard.
635. Imbert à Jonnart.
636. Jossier à Laborel.
637. Labregère à Lacroix.
638. Lafond à Lambert-Rochet.
639. Lamouzèle à Lartigue.
640. Latapie à Laussel.
641. Lauzerain à Lebé.
642. Le Belhomme à Leca.
643. Le Chevalier à Le Go.
644. Le Guiner à Lescale.
645. Lessard à Leullier.
646. Levron à Lignière.
647. Limouzin à Lovichi.
648. Lucron à Magne-Rouchaud.
649. Magnien à Maquennehem.
650. Marandon à Marini.
651. Mariotte à Martres.
652. Mascle à Massias.
653. Massoni à Maury.
654. Mendonça (de) à Minier.
655. Mirande à Montagut.
656. Montigny à Morard.
27
1962)
657. Moreau à Nadal.
658. Nadaud à Nectoux.
659. Népoty à Oury.
660. Oustry à Paoly.
661. Papillon à Pennaforte.
662. Périer à Petisné.
663. Petit à Piérache.
664. Piot à Poivert.
665. Pommeray à Poux-Laville.
666. Prades à Rambert.
667. Ramonet à Rault.
668. Raut à Renault.
669. Renoux à Rischmann.
670. Rives à Rosapelly.
671. Roth à Roux.
672. St Paul à Scheffler.
673. Schewaebel à Schrameck.
674. Second à Serr.
675. Sicard à Spaety.
676. Steck à Stromeyer.
677. Surugue à Tenot.
678. Tessonnier à Thibon.
679. Thiers à Tomei.
680. Tonnelier à Touzet.
681. Trépont à Truc.
682. Uchan à Vanney.
683. Varin à Veillon.
684. Ventelou à Videau.
685. Vié à Villers.
686. Vilvaut à Zimmermann.
F1b I 687 à 689. Personnel administratif : correspondance des préfets avec le ministre de
l'Intérieur. 1810-1817.
687. Finistère à Puy-de-Dôme.
688. Pyrénées (Basses-) à Seine.
689. Seine-Inférieure à Yonne.
F1b I 690. Personnel administratif : divers. An IV-1890.
F1b I 691. Les pièces composant cet article ont été intégrées dans les dossiers correspondants de
F1b II.
F1b I 692. Demandes d'emplois dans l'administration préfectorale. 1806-1832. -- Demandes de
places adressées au ministre de l'Intérieur après le 4 septembre 1870. 1870-1887.
28
1962)
F1b I 693 à 708. Dossiers individuels de fonctionnaires de l'administration préfectorale ayant
cessé leur activité entre 1926 et 1946.
(Voir aussi F1b I 579 à 686 et F1b I 709 à 864).
693. Alliez à Antoine.
694. Antony à Aze.
695. Bailly à Bert.
696. Bidorff à Campion.
697. Cancel à Cazenave.
698. Certain à Colonna.
699. Comtet à Coutanceau.
700. Damel à Douarche.
701. Ducasse à Fabre.
702. Fenet à Gurriet.
703. Idoux à Julien.
704. Kammerer à Larquet.
705. Le Hoc à Martin.
706. Matheron à Michel.
707. Monentheuil à Proteau.
708. Reymonenq à Veillon.
F1b I 709 à 864. Dossiers individuels de fonctionnaires de l'administration préfectorale ayant
cessé leur activité entre 1921 et 1946. (Voir aussi F1b I 579 à 686 et F1b I 693 à 708).
709. Abrial à Alibert (J.).
710. Alibert (M.) à Alquier.
711. Aitorffer à Anglade.
712. Année à Antoine.
713. Arche à Atger.
714. Aubé à Aucourt.
715. Audigier à Aviron-Violet.
716. Babaud à Balley.
717. Bancal à Barre.
718. Barthelet à Bastard.
719. Baugé à Bègue.
720. Beigbeder à Benoist.
721. Béraldy à Bernard.
722. Bernardi à Berthier.
723. Berton à Bezias.
724. Bibie à Bizardel.
725. Blache à Blavin.
726. Blin à Bodin.
727. Boiry à Bonnefoy.
728. Bonnefoy-Sibour à Bordes.
729. Borra à Bouchacourt.
730. Bouché à Bouffard.
731. Bougouin à Bourdin.
732. Bourgain à Bouscaras.
29
1962)
733. Bousquet à Breu.
734. Briens à Bruyas.
735. Buart à Butterlin.
736. Cabouat à Cameau.
737. Camus à Carreau.
738. Carrayou à Causse.
739. Cauwes à Chailley-Bert.
740. Chaintrier à Chantelauze.
741. Charbonnier à Charvet.
742. Chassaigne à Chauvin.
743. Chauvineau à Chevalier (H.).
744. Chevalier (M.) à Clarinval.
745. Clavières à Corenwinder.
746. Cornu à Coureau.
747. Courrède à Coyne.
748. Crabol à Curinier.
749. Dadin à Daguerre.
750. Dalby à Dauban.
751. Daubanney à Dauré.
752. Dauteroche à Dejeanne.
753. Delanchy à Delarbre.
754. Delassault à Delmas.
755. Delpeyrou à Desmars.
756. Desonnais à Dhommée.
757. Didkowski à Douay.
758. Doublet à Droz.
759. Dubois à Dueommun.
760. Duffau à Dumas.
761. Dumont à Duplan.
762. Duplantier à Dupuy.
763. Duran à Duvigneau.
764. Egreteau à Evrard.
765. Fabre à Fasce.
766. Faugère à Feschotte.
767. Feyfant à Flach.
768. Flambard à Fougerolle.
769. Fourneret à Furgier.
770. Gabrielli à Gas.
771. Gasser à Gaudin.
772. Gautier à Gellion.
773. Gendry à Georges-Picot.
774. Gervais à Gévaudan.
775. Gibaud à Godechot.
776. Godefroy à Gomot.
777. Gonzalve à Gouzy.
778. Granger à Gresle.
30
1962)
779. Grimal à Gros.
780. Grunebaum à Guibout.
781. Guigues à Guillemaut (J.).
782. Guillemaut (P.) à Guillon.
783. Haag à Hars.
784. Helitas à Heumann.
785. Hild à Husson.
786. Imbert à Jacquet.
787. Jacquier à Jammes.
788. Jammet à Joly.
789. Jossier à Just.
790. Kaes à Kuenze.
791. Labadie à Laburthe.
792. Lacombe à Lafargue.
793. Lafay à Lambour.
794. Lambry à Laporte.
795. Lardy à Latour.
796. Laudet à Le Beau.
797. Le Blond à Ledoux.
798. Le Faucheur à Le Jemtel.
799. Le Lidec à Lenotte.
800. Léon à Lestrade-Carbonnet.
801. Lété à Limousin.
802. Linarès à Luizet.
803. Macary à Maillard (G.).
804. Maillard (H.) à Mamelle.
805. Mancel à Marcellin.
806. Marchais à Marion.
807. Marlier à Mars.
808. Martin à Masfrand.
809. Massé à Mathieu.
810. Mathiot à Maunoury.
811. Maupoil à Meyer.
812. Michaux à Mireur.
813. Mondon à Monnier.
814. Montagne à Moreau-Veuret.
815. Moreigne à Mosse.
816. Mouchet à Moulonguet.
817. Mounier à Mourroux.
818. Moury à Murat.
819. Natalelli à Négrié.
820. Nevière à Nussbaum.
821. Olivier à Ourmet.
822. Pachet à Pascal (E.).
823. Pascal (V.) à Paulve.
824. Peignot à Penouil.
31
1962)
825. Perche à Persin.
826. Petit à Peuch.
827. Peyre à Pichat.
828. Picot à Pimont.
829. Pinelli à Poilleux.
830. Pommarès à Poumarède.
831. Pourrat à Quinet.
832. Rainaut à Régnaut.
833. Régnier à Renom.
834. Renouard à Richard.
835. Richelet à Rivalland.
836. Rivard à Roger.
837. Roimarnier à Roquère.
838. Roques à Roussel.
839. Rousselier à Roussillon.
840. Rouvier à Rozard.
841. Sabatier à Salvaing.
842. Sarraute à Sassier.
843. Sauger à Savelli.
844. Scalière à Seeheyron.
845. Segaut à Semont.
846. Sénac à Seynes.
847. Sibra à Sividre.
848. Solomiac à Stirn.
849. Stoffel à Surleau.
850. Tabart à Talandier.
851. Tardif à Taussac.
852. Teissier à Terral.
853. Tessoneau à Thomas.
854. Thomé à Tixerant.
855. Tomasini à Touzet.
856. Tracou à Trouillot.
857. Troussel à Vacquier.
858. Valabrègue à Vallette.
859. Valleur à Vazon.
860. Vernay à Vidil.
861. Vié à Vigier.
862. Vignes à Villa.
863. Ville à Vivier.
864. Vuillaume à Zoller.
ASSOCIATION DE L’ADMINISTRATION PRÉFECTORALE
F1b I 865 à 869. Assemblées générales de l'Association. 1907-1935.
865. 1907-1919.
32
1962)
866. 1920-1924.
867. 1925-1927.
868. 1928-1931.
869. 1932-1935.
F1b I 870. Réunions du Comité directeur de l'Association. 1908-1919.
F1b I 871 à 873. Séances du Conseil d'administration. 1919-1937.
871. 1919-1928.
872. 1929-1932.
873. 1933-1937.
F1b I 874. Fonctionnement de l'Association. 1907-1939.
F1b I 875. Comptabilité. 1917-1931.
F1b I 876. Documents divers. 1934-1935.
F1b I 877. Statut des fonctionnaires de l'administration préfectorale.
F1b I 878. Situation de ces fonctionnaires : traitements, retraites, avancement, etc.
F1BII. SÉRIE DÉPARTEMENTALE.
La série comprend, pour chaque département, une première partie classée chronologiquement
et une deuxième partie composée de dossiers classés par commune (maires et conseillers
municipaux). [Les analyses des dossiers classés par communes ont été publiées dans le
Supplément à l’État sommaire des versements..., p. 61 à 78. Elles ont été reproduites à leur place
dans le répertoire numérique.
F1bII Ain 1-18.
1. 1790-An VII.
2. An VIII-1806.
3. 1807-1814.
4. 1815-1849.
5. 1851-1884.
6-18. Communes A-V.
[Supplément de l’État sommaire des versements..., p. 61 à 78: ]
6. A.-Bea.
7. Bel.-Bol.
8. Bourg. 1790-1848.
9. Bourg. 1873-1881.
10. Br.-Cha.
11. Che.-E.
12. F.-I.
13. J.-Mog.
33
1962)
14. Mon.-Mu.
15. Na.-Pl.
16. Po.-St. N.
17. St. R.-Tor.
18. Tr.-V.
1b
F II Aisne 1-22.
1. 1789-An V.
2. An VI-1806.
3. 1807-1812.
4. 1813-1819.
5. 1820-1826.
6. 1827-1836.
7.
1840-1884.
8-22. Communes A-W.
8. A.-Bl.
9. Bo.-Char.
10. Chat.-Coi.
11. Col.-Fes.
12. Fla.-Ha.
13. He.-Laon. An XI.
14. Laon. 1806-1882.
15. Lat.-M.
16. Na.-Po.
17. Pré.-St. Pl.
18. St. Quentin.
19. St. R.-Soissons. An XI.
20. Soissons. 1806-1882.
21. Son.-Ve.
22. Vi.-W.
F1bII Allier 1-16.
1. 1790-an V.
2. An VI-1806.
3. 1807-1814.
4. 1815-1855.
5. 1870-1884.
6-16. Communes A-Z.
6. A.-B.
7. Ce.-Co.
8. Cu.-F.
9. G.-I.
10. J.-Monte.
11. Montl.-Montm.
12. Moulins.
13. N.-R.
34
1962)
14. St. A.-St. P.
15. St. S.-Va.
1b
F II Alpes (Basses-) 1-14.
1. 1790-an XIII.
2. 1807-1822.
3. 1823-1852.
4.
1855-1884.
5-14. Communes A-V.
5. A.-B.
6. C.-De.
7. Di.-E.
8. F.-Mane.
9. Mano.-Mée.
10. Meg.-Mou.
11. N.-Q.
12. R.-St. P.
13. St. T.-Sou.
14. T.-V.
F1bII Alpes (Hautes-) 1-9.
1. 1790-1811. 2. 1812-1836.
3. 1844-1884.
4-9. Communes A-V.
4. A.-B.
5. C.-F.
6. Gap. 1790-1856.
7. Gap. 1870-1882.
8. Gr.-R.
9. S.-V.
1b
F II Alpes-Maritimes (ancien département) 1-7.
1. 1793-an VII.
2. An VIII-1806.
3. 1807-1814.
4-7. Communes A-Z.
4. A.-F.
5. G.-M.
6. N.-R.
7. S.-Z.
F1bII Alpes-Maritimes (nouveau département) 1-4.
1. 1870-1884.
2-4. Communes A-U.
2. A.-D.
3. E.-N.
4. P.-U.
35
1962)
F1bII Apennins 1-4.
1.
An
XIII-1811.
2.
3-4. Communes A-Z.
3. A.-Q.
4. R.-Z.
F1bII Ardèche 1-17.
1. 1790-an VIII.
2. An IX-1816.
3. 1817-1835.
4. 1836-1884.
5-17. Communes A-V.
5. Ac.-Annonay. 1814.
6. Annonay. 1816-1884.
7. Ant.-Bou.
8. Bro.-Cho.
9. Co.-Is.
10. Ja.-Lar.
11. Lau.-No.
12. Pa.-Ru.
13. Sag.-St. G.
14. St. Ja.-St. Vin.
15. Sal.-Toul.
16. Tour.-Val.
17. Van.-Vou.
F1bII Ardennes 1-19.
1. 1792-an VI.
2. Ans VII-XIII.
3. 1806-1813.
4. 1814-1821.
5. 1822-1848.
6. 1852-1884.
7-19. Communes A-W.
7. A.-Bl.
8. Bo.-Cham.
9. Char.
10. Chat.-D.
11. E.-Go.
12. Gr.-L.
13. Ma.-Mog.
14. Mon.-Ra.
15. Re.-Rocq.
16. Rocr.-Sec.
17. Sedan.
1812-1814.
36
1962)
18. Ser.-Va.
19. Ve.-W.
F1bII Ariège 1-24.
1. 1790-an V.
2. Ans VI-X.
3. An XI-1815.
4. 1816-1826.
5. 1827-1834.
6. 1835-1884.
7-24. Communes A-V.
7. Ai.-Ax.
8. Ba.-Bet.
9. Bez.-Cas.
10. Cau-Er.
11. Es.-Fos.
12. Fou.-Lag.
13. Lap.-Mal.
14. Mas.-Maz.
15. Me.-Monte.
16. Montf.-O.
17. Pamiers. An III-1836.
18. Pamiers. 1848-1883.
19. Pe.-St. F.
20. St. G.-St. L.
21. St. M.-Sax.
22. Se.-Sor.
23. Sou.-Tar.
24. Tau.-V.
F1bII Arno 1-2.
1. 1808-1814.
2-6. Communes A-Z.
2. A.-Cam.
3. Cap.-Fi.
4. Fl.-Monta.
5. Monte.-Po.
6. Pr.-Z.
1b
F II Aube 1-16.
1. 1792-an VI.
2. An VII-1811.
3. 1812-1824.
4. 1825-1844.
5. 1846-1884.
37
1962)
6-16. Communes A-V.
6. A.-Bal.
7. Bar.-Bu.
8. Ce.-Do.
9. Ea.-Lai.
10. Lan.-Mol.
11. Mu.-Pl.
12. Pol.-Rom.
13. Ros.-Tra.
14. Troyes. 1790-1835.
15. Troyes. 1848-1882.
16. Ur.-V.
1b
F II Aude 1-25.
1. 1790-an X.
2. An XI-1812.
3. 1813-1821.
4. 1822-1855.
5. 1871-1884.
6-25. Communes A-V.
6. A.-Ara.
7. Arg.-Bell.
8. Belp.-Cap.
9. Carcassonne. 1791-1833.
10. Carcassonne. 1835-1883.
11. Cass.-Cast.
12. Cau.-Co.
13. Cr.-E.
14. F.-Lad.
15. Lag.-Le.
16. Limoux. An II-1829.
17. Limoux. 1830-1882.
18. Lu.-Mo.
19. Narbonne. 1792-1829.
20. Narbonne. 1830-1882.
21. Ne.-P.
22. Q.-St. H.
23. St. J.-Sais.
24. Sal.-Tr.
25. Tu.-V.
F1bII Aveyron 1-17.
1, 1790-an V.
2. Ans VI-VIII.
3. An IX-1811.
4. 1812-1821.
38
1962)
5. 1822-1839.
6. 1840-1884.
7-17. Communes A-V.
7. A.-Cas.
8. Cav.-Esp.
9. Est.-Me.
10. Millau.
11. Mo.-Pa.
12. Pe.-Ri.
13. Rodez.
14. Rom.-St. G.
15. St. H.-Se.
16. Si.-Villefranche 1808.
17. Villefranche. 1810-Viv.
F1bII Bouches-de-l'Elbe 1-2
1. 1811-1813.
2. Communes A-S.
1b
F II Bouches-de-l'Escaut 1-2.
1. 1810-1814.
2. Communes C-Z.
F1bII Bouches-de-la-Meuse 1-3.
1. 1811-1813.
2-3. Communes A-Z.
2. A.-H.
3. L.-Z.
1b
F II Bouches-du-Rhin 1-2.
1. 1810-1813.
2. Communes A-W.
F1bII Bouches-du-Rhône 1-32.
1. 1790-an VIII.
2. An IX-1811.
3. 1812-1815.
4. 1816-1821.
5. 1822-1836.
6. 1837-1884.
7-32. Communes A-V.
7. Aix. 1790-1835.
8. Aix. 1844-1882.-Al.
9. Arles. 1791-1835.
10. Arles. 1847-1882.
11. Au.-Ay.
12. Bar.-Ch.
13. Ci.-Eyg.
39
1962)
14. Eyr.-Gr.
15. Is.-Mari.
16. Marseille. 1792-an VII.
17. Marseille. An VIII-1825.
18. Marseille. 1826-1860.
19. Élections municipales de Marseille (1860) : sections 1 à 3.
20. Id. 4 à 6.
21. Id. 7 à 9.
22. Id. 10 à 12.
23. Id. 13 à 15.
24. Id. 16 à 20.
25. Id. 21 à 47.
26. Marseille. 1871-1877.
27. Marseille. 1880-1884.
28. Mart.-No.
29. Org.-St. P.
30. St. R.-Sou.
31. Tarascon. 1792-1858.
32. Tarascon. 1873-Vit.
F1bII Bouches-du-Weser 1-2.
1. 1811-1813.
2. Communes A-S.
1b
F II Bouches-de-l'Yssel 1-2.
1. 1811-1813.
2. Communes A-Z.
1b
F II Calvados 1-27.
1. 1789-an IV.
2. Ans V-VI.
3. Ans VII-XI.
4. An XII-1810.
5. 1811-1815.
6. 1816-1825.
7. 1826-1855.
8. 1870-1884.
9-27. Communes A-V.
9. A.-Bal.
10. Ban.-Bea.
11. Bel.-Bu.
12. Cab.-Cae.
13. Cag.-Ci.
14. Cl.-Cre.
15. Cro.-E.
16. Fa.-Fi.
17. Fo.-H.
18. I.-Lis.
40
1962)
19. Liv.-Me.
20. Mo.-Or.
21. Os.-Pon.
22. Pot.-St. G.
23. St. H.-St. Pa.
24. St. Pi.-Se.
25. So.-Touq.
26. Tour.-Ve.
27. Vic.-Vir.
1b
F II Cantal 1-13.
1. 1788-an XI.
2. An XII-1813.
3. 1814-1826.
4. 1827-1855
5. 1870-1884.
6-13. Communes A-Y.
6. A.-Aurillac. 1834.
7. Aurillac. 1837-Con.
8. Cor.-Mas.
9. Mau.-Mon.
10. Mor.-Ri.
11. Ro.-St. E.
12. St. F.-St. M.
13. St. P.-Y.
1b
F II Charente 1-17.
1. 1790-an VII.
2. An VIII-1805.
3. 1806-1814.
4. 1815-1819.
5. 1820-1828.
6. 1829-1856.
7. 1871-1884.
8-17. Communes A-Y.
8. Ag.-Angoulême. 1830.
9. Angoulême. 1831-1882.
10. Ans.-Bu.
11. Cel.-Com.
12. Con.-Fou.
13. Ga.-Man.
14. Mar.-N.
15. Pai.-Ru.
16. St. A.-St. V.
17. Sal.-Y.
1b
F II Charente-Inférieure 1-18.
41
1962)
1. 1790-an VII.
2. An VIII-1811.
3. 1812-1815.
4. 1816-1829.
5. 1830-1855.
6. 1870-1884.
7-18. Communes A-Y.
7. A.-Chan.
8. Chap.-F.
9. G.-L.
10. Ma.-Moe.
11. Mon.-Re.
12. Rochefort.
13. Rochelle (La). An III-1855.
14. Rochelle (La). 1871.-Roy.
15. St. A.-St. Je.
16. St. Ju.-St. S.
17. St. T.-Saintes.
18. Sal.-Y.
1b
F II Cher 1-14.
1. 1790-an IV.
2. Ans V-VII.
3. An VIII-1807.
4. 1808-1823.
5. 1824-1855.
6. 1870-1884.
7-14. Communes A-Y.
7. A.-Bourges. An XIV.
8. Bourges. 1807-1884.
9. Bouz.-Co.
10. Cu.-Le.
11. Li.-P.
12. Q.-St. H.
13. St. L.-Sav.
14. Se.-Y.
F1b II Corrèze 1-15.
1. 1790-an VI.
2. Ans VII-XIII.
3. 1806-1814.
4. 1815-1830.
5. 1831-1856.
6. 1870-1884.
7-15. Communes A-V.
42
1962)
7. Af.-Bra.
8. Bri.-Bu.
9. Cha.-Ey.
10. Fa.-Lu.
11. Ma.-Pu.
12. Q.-St. P.
13. St. S.-Tud.
14. Tulle.
15. Tur.-Vo.
1b
F II Corse 1-26.
1. 1789-an VI.
2. Ans VI-VII.
3. An VIII-1809.
4. 1810-1815.
5. 1816-1820.
6. 1821-1827.
7. 1828-1855.
8. 1871-1884.
9-26. Communes A-Z.
9. A.-Ajaccio. 1855.
10. Ajaccio. 1874-1882.
11. Al.-Baste.
12. Bastia.
13. Bel.-Cag.
14. Cal.-Cap.
15. Car.-Con.
16. Cor.-Fi.
17. Fo.-La.
18. Le.-Mon.
19. Mor.-Ol.
20. Om.-Pied.
21. Piet.-Pro.
22. Pru.-St. F.
23. St. G.-Sarr.
24.Sart.-Sen.
25. Ser.-Tu.
26. U.-Z.
1b
F II Côte-d'Or 1-24.
1. 1790-an V.
2. Ans VI-XI.
3. An XII-1811.
4. 1812-1813.
5. 1814-1819.
6. 1820-1829.
7. 1830-1857.
43
1962)
8. 1870-1884.
9-24. Communes A-V.
9. Ag.-Auxe.
10. Auxo.-Beaul.
11. Beaune.
12. Bei.-Chamb.
13. Champ.-Dia.
14. Dijon. An IV-1835.
15. Dijon. 1854-1884.
16. Dr.-Ger.
17. Gev.-Lam.
18. Lan.-Montf.
19. Month.-Pont.
20. Pos.-Sac.
21. St. An.-Sel.
22. Semur.
23. Sen.-Tou.
24. Tre.-Vou.
F1b II Côtes-du-Nord 1-20.
1. 1790-an IV.
2. Ans V-VII.
3. An VIII-1807.
4. 1807-1813.
5. 1814-1820.
6. 1821-1828.
7. 1829-1855.
8. 1871-1884.
9-20. Communes A-Y.
9. A.-Col.
10. Cor.-F.
11. G.-Lam.
12. Lan.-Le.
13. Lo.-Me.
14. Mo.-Plel.
15. Plem.-Ploub.
16. Ploue.-Pr.
17. Q.-St. Brieuc. 1818.
18. St.-Brieuc. 1821-1882.
19. St. C.-Se.
20. T.-Y.
1b
F II Creuse 1-13.
1. 1780-an V.
2. An VI-1805.
3. 1806-1813.
44
1962)
4. 1814-1822.
5. 1823-1830.
6. 1831-1856.
7. 1871-1884.
8-13. Communes A-V.
8. Ah.-Bour.
9. Bous.-Cou.
10. Cre.-Gr.
11. Cu.-Mo.
12. Ne.-St. Ju.
13. St. Ma.-Vil.
F1bII Doire 1-5.
J. An X-1809.
2. 1810-1814.
3-5. Communes A-V.
3. A.-Ca.
4. Ch.-L.
5 M.-V.
1b
F II Dordogne 1-28.
1. 1790-an III.
2. Ans III-V.
3. An VI.
4. Ans VII-IX.
5. An X-1807.
6. 1809-1812.
7. 1812-1815.
8. 1816-1824.
9. 1825-1829.
10. 1830-1855.
11. 1871-1884.
12-28. Communes A-V.
12. A.-Berb.
13. Bergerac.
14. Bers.-Ca.
15. Ce.-Da.
16. Do.-F.
17. G.-La.
18. Le.-M.
19. N.-Périgueux. An IX.
20. Périgueux. An x-1859.
21. Périgueux. 1870-1883.
22. Pey.-St. Ap.
23. St. As.-St. H.
45
1962)
24. St. J.-St. V.
25. Sarlat. 1792-an XIV.
26. Sarlat. 1807-1854.
27. Sarlat. 1873.-So.
28. T.-V.
1b
F II Doubs 1-19.
1. 1790-an V.
2. Ans VI-VIII.
3. Ans IX-XII.
4. An XIII-1813.
5. 1814-1819.
6. 1820-1826.
7. 1827-1848.
8. 1852-1884.
9-19. Communes A-V.
9. A.-Ber.
10. Besançon.
11. Beu.-Cot.
12. Cou.-F.
13. G.-La.
14. Le.-Monte.
15. Montf.-O.
16. Pa.-Pon.
17. Pou.-Ro.
18. Ru.-Th.
19. To.-V.
1b
F II Drôme 1-16.
1. 1790-an VII.
2. Ans VIII-XIII.
3. 1806-1813.
4. 1814-1820.
5. 1821-1844.
6. 1848-1884.
7-16. Communes A-V.
7. A.-B.
8. Cam.-Cr.
9. Di.-Gri.
10. Ho.-Mi.
11. Mol.-Monte.
12. Montf.-Pie.
13. Pil.-Rot.
14. Sai.-Sal.
15. Sao.-Valence. 1806.
16. Valence. 1808.-Vol.
46
1962)
F1bII Dyle 1-9.
1. Ans IV-VIII. 2. An IX-1809.
3. 1810-1814.
4-9. Communes A-Z.
4. A.-Bruxelles. An VII.
5. Bruxelles. An VIII.-D.
6. E.-I.
7. J.-M.
8. N.-Th.
9. Ti.-Z.
1b
F II Ems-occidental 1-2.
1. 1811-1813.
2. Communes A-Z.
F1bII Ems-oriental 1-2.
1. 1811-1813.
2. Communes B-W.
F1bII Ems-supérieur 1-2.
1. 1811-1813.
2. Communes A-V.
1b
F II Escaut 1-14.
1. Ans IV-VI.
2. Ans VII-X.
3. An XI-1806.
4. 1807-1808.
5. 1809-1813.
6-14. Communes A-Z.
6. A.-Be.
7. Bl.-Er.
8. Ev.-Gan.
9. Gav.-H.
10. I.-M.
11. N.-R.
12. S.
13. T.-Wa.
14. We.-Z.
F1bII Eure 1-27.
1. 1790-an V.
2. Ans VI-VIII.
3. Ans IX-XIII.
4. An XIV-1811.
5. 1812-1814.
6. 1815-1820.
7. 1821-1826.
8. 1827-1855.
47
1962)
9. 1871-1884.
10. A.-Andelys. 1835.
11. Andelys. 1848.-Bec.
12. Ber.-Bez.
13. Bl.-Bu.
14. Ca.-Con.
15. Cor.-D.
16. Ec.-Et.
17. Évreux.
18. F.-Ga.
19. Gi.-He.
20. Hi.-Lo.
21. Ly.-M.
22. N.-Pl.
23. Po.-Pr.
24. Q.-St. E.
25. St. G.-Su.
26. T.
27. V.
F1bII Eure-et-Loir 1-15.
1. 1790-an VII.
2. An VIII-1807.
3. 1808-1813.
4. 1814-1821.
5. 1822-1825.
6. 1846-1884.
7-15. Communes A-Y.
7. A.-Charo.
8. Chartres.
9. Chat.-Clé.
10. Clo.-Dr.
11. Du.-J.
12. L.-Nogent-le-Roi.
13. Nogent-le-Rotrou.
14. Non.-Sai.
15. San.-Y.
F1bII Finistère 1-22.
1. 1790-an II.
2. Ans III-VI.
3. Ans VII-X.
4. An XI-1808.
5. 1809-1812.
6. 1813-1816.
48
1962)
7. 1817-1825.
8. 1826-1831.
9. 1832-1856.
10. 1871-1884.
11-22. Communes A-Y.
11. A.-Brest. 1821.
12. Brest. 1822-1884.
13. Bri.-Co.
14. Cr.-Gue.
15. Gui.-Lam.
16. Lan.-Moe.
17. Mor.-Ou.
18. Pen.-Ploue.
19. Ploug.-Ploz.
20. Pon.-Quimper.
21. Quimperlé-St. Pl.
22. St. Po.-Yr.
1b
F II Forêts 1-9.
1. Aus III-VII.
2. Ans VIII-X.
3. An XI-1807.
4. 1808-1814.
5-9. Communes A-W.
5. A.-D.
6. E.-H.
7. L.
8. M.-R.
9. S.-W.
F1bII Frise 1-2.
1. 1811-1813.
2. Communes F-T.
1b
F II Gard 1-22.
1. 1790-an V.
2. Ans VI-XII.
3. An XIII-1814.
4. 1815-1825.
5. 1826-1855.
6. 1870-1884.
7-22. Communes A-V.
7. A.-Ala.
8. All.-Bag.
9. Bar.-Bel.
10. Ber.-Ca.
49
1962)
11. Ce.-D.
12. E.-J.
13. L.-Mi.
14. Mo.-Ne.
15. Nîmes. 1793-1855.
16. Nîmes. 1870.-Q.
17. R.-St. A.
18. St. B.-St. G.
19. St. H.-St. Mam.
20. St. Mar.-So.
21. Su.-Val.
22. Vau.-Vi.
F1bII Garonne (Haute-) 1-28.
1. 1790-an V.
2. Ans VI-VII.
3. Ans VIII-X.
4. An X-1806.
5. 1807-1809.
6. 1810-1812.
7. 1812-1815.
8. 1816-1825.
9. 1830-1879.
10. 1880-1884.
11. Ai.-Aus.
12. Aut.-Bea.
13. Ber.-Bu.
14. Cab.-Caste.
15. Casti.-Cu.
16. Da.-Fo.
17. Fr.-I.
18. J.-La.
19. Le.-Mé.
20. Mi.-Mo.
21. Mu.-Pl.
22. Po.-Ri.
23. Ro.-St. Ju.
24. St. L.-Sa.
25. Sé.-Toulouse. 1811.
26. Toulouse. 1812-1836.
27. Toulouse. 1837-1882.
28. Tour.-Vil.
F1bII Gênes 1-5.
1. An XIII-1810. 2. 1811-1814.
3-5. Communes A-Z.
50
1962)
3. A.-C.
4. G.-O.
5. U.-Z.
F1bII Gers 1-21.
1. 1776-an VI.
2. Ans VI-VII.
3. An VIII-1806.
4. 1807-1811.
5. 1812-1813.
6. 1814-1821.
7. 1822-1830.
8. 1831-1855.
9. 1870-1884.
10. A.-Auch. 1829.
11. Auch. 1830-1884.
12. Auj.-Cas.
13. Cat.-Con.
14. Cor.-H.
15. I.-La.
16. Lectoure.
17. Lel.-Me.
18. Mi.-Monla.
19. Monle.-Po.
20. Pr.-St. M.
21. St. O.-V.
1b
F II Gironde 1-27.
1. 1782-an VI.
2. Ans VI-VII.
3. Ans VIII-XII.
4. An XII-1810.
5. 1811-1814.
6. 1815-1819.
7. 1820-1824.
8. 1825-1831.
9. 1832-1856.
10. 1870-1884.
11. Ab.-Bas.
12. Baz.-Blas.
13. Blay.-Bordeaux. 1807.
14. Bordeaux. 1808-1819.
15. Bordeaux. 1820-1858.
16. Bordeaux. 1873-1882.
51
1962)
17. Bou.-Cas.
18. Cau.-Fl.
19. Fo.-Lad.
20. Lam.-Les.
21. Li.
22. Lo.-Mons.
23. Mont.-Po.
24. Pr.-St. Ci.
25. St. Cr.-St. La.
26. St. Le.-Sav.
27. Se.-Y.
1b
F II Hérault 1-33.
1. 1790-an V.
2. Ans VI-VII.
3. Ans VIII-XII.
4. An XIII-1812.
5. 1813-1815.
6. 1816-1823.
7. 1824-1855.
8. 1870-1884.
9-33. Communes A-V.
9. A.-Agde. 1819.
10. Agde. 1821-1882.
11. Ai.-Bea.
12. Béd.-Béziers. An v.
13. Béziers. An VI-1856.
14. Béziers. 1871-1884.
15. Bl.-Cau.
16. Cay.-Cette. 1815.
17. Cette. 1818-1884.
18. Cey.-Co.
19. Cr.-Ga.
20. Gi.-Li.
21. Lodève.
22. Lon.-Mas.
23. Mat.-Monta.
24. Montb.-Montpellier. 1828.
25. Montpellier. 1830-1882.
26. Montpey.-O.
27. Pa.-Pe.
28. Pi -Ri.
29. Ro.-St. F.
30. St. G.-St. Pa.
31. St. Po.-St. V.
32. Sal.-Va.
52
1962)
33. Ve.-Vi.
F1bII Île-d'Elbe 1.
1. An XI-1812.
F1bII Ille-et-Vilaine 1-19.
1. 1790-an VI.
2. Ans VII-XI.
3. An XII-1812.
4. 1813-1815.
5. 1816-1821.
6. 1822-1830.
7. 1831-1855.
8. 1871-1884.
9-19. Communes A-V.
9. A.-Ca.
10. Ch.-Dol.
11. Dom.-Ge.
12. Go.-La.
13. Li.-O.
14. P.-Rena.
15. Rennes.
16. Ret.-St. L.
17. St. M.
18. St. P.-T.
19. Ve.-Vi.
1b
F II Indre 1-15.
1. 1790-an V.
2. Ans VI-XI.
3. An XII-1810.
4. 1812-1816.
5. 1816-1827.
6. 1828-1855.
7. 1874-1884.
8-15. Communes A-V.
8. A.-Chas.
9. Châteauroux. An iv-1849.
10. Châteauroux. 1871.-Chati.
11. Chatr.-In.
12. Issoudun.
13. J.-Mi.
14. Mo.-St. F.
15. St. G.-V.
F1bII Indre-et-Loire 1-15.
1. 1791-an VI.
2. An VII-1806.
53
1962)
3. 1807-1813.
4. 1813-1824.
5. 1825-1855.
6. 1874-1884.
7-15. Communes A-V.
7. Am.-Bet.
8. Bl.-Che.
9. Chinon.
10. Cho.-Li.
11. Lo.-Po.
12. Pr.-St. M.
13. St. N.-Tours. 1807.
14. Tours. 1808-1873.
15. Tours. 1877.-Vou.
F1bII Isère 1-19.
1. 1790-an VI.
2. Ans VII-XIII.
3. 1807-1813.
4. 1814-1818.
5. 1819-1829.
6. 1830-1855.
7. 1870-1884.
8-19. Communes A-Y.
8. A.-Bo.
9. Br.-Got.
10. Cou.-Grena.
11. Grenoble. An VI-1858.
12. Grenoble. 1871.-J.
13. L.-M.
14. N.-R.
15. Sab.-St. L.
16. St. M.-Su.
17. T.-Ven.
18. Ver.-Villet.
19. Villeu.-Y.
1b
F II Jemmapes 1-8.
1. Ans III-VII.
2. Ans VIII-XI.
3. An XII-1809.
4. 1810-1814.
5-8. Communes A-Z.
5. A.-E.
54
1962)
6. F.-Li.
7. Lo.-P.
8. Q.-Z.
F1bII Jura 1-25.
1. 1790-an V.
2. Ans VI-VII.
3. An VIII.
4. An IX-1808.
5. 1809-1815.
6. 1816-1824.
7. 1825-1849.
8. 1852-1884.
9-25. Communes A-V.
9. A.-Arb.
10. Ari.-Chal.
11. Cham.-Che.
12. Chi.-De.
13. Dôle. An IV-1834.
14. Dôle.1837.-E.
15. F.-Long.
16. Lons-le-Saunier.
17. Loy.-Mol.
18. Mon.-Mou.
19. N.-Poi.
20. Pol.-Ri.
21. Ro.-St. A.
22. St.-G.-St. J.
23. St. L. Sal.
24. Sam.-Vad.
25. Val.-Vo.
1b
F II Landes 1-21.
1. 1790-an VI.
2. Ans VII-VIII.
3. An IX-1811.
4. 1812-1815.
5. 1819-1827.
6. 1828-1855.
7. 1871-1884.
8-21. Communes A-Y.
8. A.-Be.
9. Bi.-C.
10. D.-Gea.
11. Gev.-Lab.
12. Lac.-Monta.
55
1962)
13. Mont-de-Marsan.
14.Montf.-Pa.
15. Pe.-R.
16. Sab.-St. Es.
17. St. Et.-St. P.
18. St. Sever.
19. St. V.-Sor.
20. Sou.-U.
21. V.-Y.
1b
F II Léman 1-4.
1. Ans III-XII. 2. 1806-1815.
3-4. Communes A-V.
3. A.-G.
4. I.-V.
F1bII Lippe 1.
1811
–
Communes A – M
F1bII Loir-et-Cher 1-16.
1. 1790-an V.
2. Ans VI-VIII.
3. An IX-1810.
4. 1811-1815.
5. 1816-1826.
6. 1826-1844.
7. 1852-1884.
8-16. Communes A-Y.
8. A.-Blois. 1819.
9. Blois. 1820-1882.
10. Bo.-D.
11. E.-Men.
12. Mer.-Mo.
13. N.-R.
14. S.
15. T.-Ven.
16. Ver.-Y.
F1bII Loire 1-20.
1. Ans IV-VII.
2. An VIII-1807.
3. 1808-1815.
4. 1816-1827.
5. 1828-1855.
6. 1874-1884.
7-20. Cummunes A-V.
1814
56
1962)
7. A.-B.
8. Ca.-Ch.
9. Cl.-H.
10. J.-M.
11. N.-Pe.
12. Po.-Ri.
13. Roanne.
14. Roc.-St. Cha.
15. St. Chr.-St. Étienne. 1837.
16. St. Étienne. 1848-1884.
17. St. G.-St. Jo.
18. St. Ju.-St. N.
19. St. P.-St. S.
20. St. T.-V.
F1bII Loire (Haute-) 1-16.
1. 1790-an VI.
2. An VII-1807.
3. 1808-1815.
4. 1816-1829.
5. 1830-1855.
6. 1878-1884.
7-10. Communes A-Y.
7. A.-Bo.
8. Brioude.
9. Briv.-Cus.
10. Dom.-Mé.
11. Mo.-Pr.
12. Puy (Le). 1793-1884.
13. Q.-St. H.
14. St. I.-St. V.
15. Sal.-Vo.
16. Yssingeaux.
F1bII Loire-Inférieure 1-18.
1. 1790-an V.
2. Ans VI-XI.
3. An XII-1809.
4. 1812-1817.
5. 1818-1827.
6. 1828-1855.
7. 1871-1884.
8-18. Communes A-Y.
8. A.-Boi.
9. Bon.-Chap.
57
1962)
10. Chat.-D.
11. E.-I.
12. L.-Nantes. An XIII.
13. Nantes. 1806-1830.
14. Nantes. 1831-1883.
15. No.-Pl.
16. Po.-St. H.
17. St. J.-Sav.
18. Se.-Y.
1b
F II Loiret 1-16.
1. 1792-an V.
2. An VI-1806.
3. 1807-1812.
4. 1813-1821.
5. 1822-1836.
6. 1851-1884.
7-16. Communes A-V.
7. A.-Bo.
8. Br.-Cha.
9. Che.-F.
10. G.-Ma.
11. Me.-Mo.
12. N.-Orléans. An VII.
13. Orléans. An VIII-1838.
14. Orléans. 1841-1882.
15. Ou.-St. F.
16. St. G.-V.
F1bII Lot 1-18.
1. 1791-an V.
2. Ans VI-X.
3. An XI-1814.
4. 1815-1821.
5. 1822-1837.
6. 1874-1884.
7-18. Communes A-V.
7. A.-Cag.
8. Cahors.
9. Cahu.-Cav.
10. Cay.-Figeac. 1814.
11. Figeac. 1815-1883.
12. Fl.-Go.
13. Gr.-Lau.
14. Lav.-Moi.
15. Mond.-Mont.
58
1962)
16. Mot.-St. Ch.
17. St. Ci.-Sau.
18. Se.-V.
F1bII Lot-et-Garonne 1-20.
1. 1790-an VII.
2. An VIII-1806.
3. 1807-1812.
4. 1813-1817.
5. 1818-1829.
6. 1830-1882.
7-20. Communes A-X.
7. Agen. 1792-1882.
8. Agn.-Can.
9. Cas.-D.
10. E.-Lap.
11. Lar.-Mag.
12. Mar.-Mau.
13. Me.-Monf.
14. Monh.-Ni.
15. Pa.-Pu.
16. R.-St. V.
17. Sal.-Tom.
18. Ton.-Tou.
19. Tr.-Villeneuve. 1820.
20. Villeneuve. 1823.-Xai.
F1bII Lozère 1-11.
1. 1791-an V.
2. An VI-1811.
3. 1812-1820.
4. 1821-1847.
5. 1870-1884.
6-11. Communes A-V.
6. Al.-Ca.
7. Cha.-J.
8. L.-Ma.
9. Me.-Mo.
10. Na.-St. F.
11. St.-G.-Vil.
1b
F II Lys 1-10.
1. Ans III-VII.
2. Ans VIII-XI.
3. An XII-1811.
4. 1812-1814.
5-10. Communes A-Z.
59
1962)
5. A.-B.
6. C.-G.
7. H.-Me.
8. Mo.-Rn.
9. Ru.-U.
10. W.-Z.
1b
F II Maine-et-Loire 1-17.
1. 1790-an VI.
2. Ans VII-X.
3. An XI-1807.
4. 1808-1811.
5. 1812-1815.
6. 1816-1821.
7. 1822-1829.
8. 1830-1855.
9. 1874-1884.
10. A.-An.
11. Ar.-B.
12. Ca.-Ch.
13. Ci.-I.
14. J.-Ne.
15. No.-St. H.
16. St. L.-Seg.
17. Sei.-V.
1b
F II Manche 1-23.
1. 1789-an VI.
2. An VII-1806.
3. 1807-1811.
4. 1812.
5. 1813-1819.
6. 1820-1828.
7. 1829-1855.
8. 1870-1884.
9-23. Communes A-V.
9. A.-Bare.
10. Barf.-Bu.
11. Ca.-Cherb.
12. Chere.-F.
13. Ga.-Gra.
14. Gre.-Less.
15. Lest.-Moi.
16. Mon.-N.
60
1962)
17. O.-St. B.
18. St. C.-St. J.
19. St. Lô.
20. St. M.-St. P.
21. St. S.-Tei.
22. Tes.-Vald.
23. Vall.-Vr.
1b
F II Marengo 1-4.
1. An IX-1808.
2. 1809-1814.
3-4. Communes A-V.
3. A.-Cap.
4. Cas.-V.
F1bII Marne 1-18.
1. 1789-an VII.
2. An VIII-1807.
3. 1808-1815.
4. 1816-1825.
5. 1826-1855.
6. 1871-1884.
7-18. Communes A-W.
7. A.-Bre.
8. Bro.-Chal.
9. Cham.-Cr.
10. Cu.-E.
11. F.-H.
12. I.-Me.
13. Mo.-Ra.
14. Reims.
15. Rem.-St. T.
16. Sar.-Th.
17. Tr.-Vin.
18. Vit.-W.
F1bII Marne (Haute-) 1-18.
1. 1790-an VII.
2. Ans VIII-XII.
3. An XIII-1812.
4. 1813-1822.
5. 1823-1856.
6. 1871-1884.
7-18. Communes A-W.
7. A.-Bol.
8. Bou.-Chan.
61
1962)
9. Char.-Chau.
10. Che.-D.
11. Ecl.-Go.
12. Gr.-J.
13. La.-Li.
14. Lo.-Ne.
15. Ni.-P.
16. Rac.-St. D.
17. St. G.-Vig.
18. Vil.-W.
F1bII Mayenne 1-13.
1. 1791-an VII.
2. An VIII-1812.
3. 1813-1825.
4. 1828-1857.
5. 1871-1884.
6-13. Communes A-V.
6. A.-Char.
7. Chat.-Con.
8. Cos.-Er.
9. Ev.-Lau.
10. Lav.-Lo.
11. M.-O.
12. P.-St. F.
13. St. G.-V.
F1bII Méditerranée 1-5.
1. 1808-1814.
2-5. Communes A-V.
2. B.-F.
3. L.-M.
4. Pa.-Pon.
5. Por.-V.
F1bII Meurthe 1-18.
1. 1790-an III.
2. Ans IV-VI.
3. Ans VII-VIII.
4. An IX-1812.
5. 1813-1816.
6. 1817-1823.
7. 1824-1829.
8. 1830-1851.
9-18. Communes A-X.
9. A.-Bo.
62
1962)
10. Br.-Di.
11. Do.-Ge.
12. Go.-Lo.
13. Lu.-Marb.
14. Mars.-Na.
15. Ne.-Pom.
16. Pon.-R.
17. S.-To.
18. Tr.-X.
1b
F II Meurthe-et-Moselle 1-4.
1. 1873-1884.
2-4. Communes A-V.
2. A.-F.
3. G.-N.
4. O.-V.
1b
F II Meuse 1-22.
1. 1790-an III.
2. Ans IV-VIII.
3. An IX-1807.
4. 1808-1815.
5. 1816-1824.
6. 1825-1855.
7. 1871-1884.
8-22. Communes A-W.
8. A.-Bar-le-Duc. 1819.
9. Bar-le-Duc. 1820-1884.
10. Bau.-Bu.
11. Ce.-Cu.
12. Da.-Es.
13. Et.-Han.
14. Har.-K.
15. La.-Lu.
16. Ma.-Mon.
17. Mor.-P.
18. R.-St. L.
19. St. M.-So.
20. Sp.-Vac.
21. Var.-Verdun. 1829.
22. Verdun. 1830.-W.
F1bII Meuse-Inférieure 1-7.
1. Ans IV-VII.
2. An VIII-1806.
3. 1807-1813.
4-7. Communes A-Z.
63
1962)
4. A.-Ha.
5. He.-Mae.
6. Mal.-Ro.
7. Ru.-Z.
1b
F II Mont-Blanc 1-8.
1. 1793-an V.
2. Ans VI-X.
3. An XI-1811.
4. 1812-1815.
5-8. Communes A-Y.
5. A.-Ce.
6. Ch.-F.
7. G.-P.
8. R.-Y.
F1b II Montenotte 1-4.
1. An XIII-1811. 2. 1812-1814.
3-4. Communes A-S.
3. A.-M.
4. N.-S.
F1bII Mont-Terrible 1-2.
1. Ans VII-VIII.
2. Communes A-V.
F1bII Mont-Tonnerre 1-2.
1. An VIII-1814.
2. Communes A-W.
1b
F II Morbihan 1-18.
1. 1790-an V.
2. Ans VI-IX.
3. An X-1808.
4. 1811-1815.
5. 1816-1826.
6. 1827-1855.
7. 1870-1884.
8-18. Communes A-V.
8. A.-Bi.
9. Br.-F.
10. G.-K.
11. La.-Lorient. An XIII.
12. Lorient. 1806-1882.
13. Loy.-Pea.
14. Pei.-Plo.
15. Plu.-Ri.
16. Ro.-Sa.
64
1962)
17. Se.-Vannes. 1829.
18. Vannes. 1830-1882.
1b
F II Moselle 1-18.
1. 1790-an IV.
2. Ans V-VII.
3. An VIII-1807.
4. 1807-1813.
5. 1814-1817.
6. 1818-1826.
7. 1826-1855.
8-18. Communes A-Y.
8. A.-Bi.
9. Bl.-Con.
10. Cor.-Fo.
11. Fr.-K.
12. L.-Man.
13. Mar.-Metz. 1815.
14. Metz. 1816-1856.
15. Metze.-Ro.
16. Ru.-Sarreb.
17. Sarreg.-Thionville. 1812.
18. Thionville. 1813.-Y.
F1bII Nèthes (Deux-) 1-8.
1. Ans IV-VI.
2. An VII-1808.
3. 1809-1814.
4-8. Communes A-W.
4. Anvers. An v-1809.
5. Anvers. 1809.-Aus.
6. B.-E.
7. G.-Ma.
8. Me.-W.
F1bII Nièvre 1-21.
1. 1790-an VI.
2. Ans VII-X.
3. An XI-1808.
4. 1809-1815.
5. 1816-1826.
6. 1827-1855.
7. 1871-1884.
8-21. Communes A-V.
8. A.-Bo.
9. Br.-Chas.
65
1962)
10. Chat.-Ci.
11. Cl.-Cora.
12. Corb.-Cos.
13. Cou.-D.
14. E.-I.
15. L.-Ma.
16. Me.-Neu.
17. Nevers. 1792-1830.
18. Nevers. 1851.-Pe.
19. Pl.-R.
20. St. A.-St. R.
21. St. S.-V.
F1bII Nord 1-35.
1. 1790-an VI.
2. Ans VI-VII.
3. Ans VIII-XII.
4. An XIII-1811.
5. 1812.
6. 1813-1814.
7. 1815-1816.
8. 1817-1824.
9. 1825-1831.
10. 1832-1855.
11. 1871-1884.
12-35. Communes A-Z.
12. Ab.-Arm.
13. Art.-Bar.
14. Bas.-Berl.
15. Bers.-Bu.
16. Cam.-Car.
17. Cas.-Com.
18. Con.-Douai. 1806.
19. Douai. 1807-1882.
20. Dour.-Er
21. Es.-Fl
22. Fo.-Hav.
23. Haz.-Ho.
24. I.-Lille. 1811.
25. Lille. 1812-1883.
26. Lin.-Ma.
27. Me.-Ni.
28. No.-Pl.
29. Po.-Ros.
30. Rou.-St. A.
31. St. P.-So.
66
1962)
32. St.-T.
33. Valenciennes.
34. Ve.-Wat.
35. Wav.-Z.
F1bII Oise 1-22.
1. 1790-an VII.
2. Ans VIII-XIII.
3. An XIV-1812.
4. 1813-1818.
5. 1819-1827.
6. 1828-1855.
7. 1871-1884.
8-22. Communes A-W.
8. A.-Beaur.
9. Beauvais. An VII-1882.
10. Beh.-Cam.
11. Can.-Cle.
12. Compiègne. 1791-1882.
13. Cor.-E.
14. F.-Go.
15. Gra.-Las.
16. Lav.-Mond.
17. Mont.-Noye.
18. Noyon. 1791-1882.
19. O.-Rot.
20. Rou.-Sem.
21. Sen.-Su.
22. Ta.-W.
1b
F II Ombrone 1-2.
1. 1808-1814.
2. Communes A-S.
F1bII Orne 1-24.
1. 1790-an III.
2. Ans III-IV.
3. Ans V-X.
4. An X-1807.
5. 1808-1812.
6. 1812-1814.
7. 1815-1819.
8. 1820-1830.
9. 1831-1855.
10. 1871-1884.
11. Alençon. 1792-1855.
67
1962)
12. Alençon. 1870.-Ar.
13. As.-Be.
14. Bi.-Ci.
15. Co.-Ec.
16. Es.-Il.
17. J.-Li.
18. Lo.-Mon.
19. Mortagne.
20. Mortr.-Pe.
21. Pi.-St. J
22. St. L.-Sées. 1820.
23. Sées. 1821.-Te.
24. Th.-Y.
1b
F II Ourthe 1-9.
1. Ans IV-X.
2. An XI-1807.
3. 1807-1814.
4-9. Communes A-X.
4. A.-G.
5. Ha.-Ho.
6. Hu.-La.
7. Li.-Lo.
8. M.-T.
9. V.-X.
1b
F II Pas-de Calais 1-33.
1. 1790-an IV.
2. Ans V-VII.
3. Ans VIII-XI.
4. An XII-1807.
5. 1807-1811.
6. 1812-1814.
7. 1815-1819.
8. 1820-1824.
9. 1825-1830.
10. 1831-1855.
11. 1870-1884.
12-33. Communes A-W.
12. Ac.-Arq.
13. Arras.
14. At.-Ba.
15. Be.-Bl.
16. Boi.-Boulogne. 1819.
17. Boulogne. 1821-1882.
18. Bouq.-Calais. 1814.
68
1962)
19. Calais. 1815-1882.
20. Calo.-Cr.
21. Cu.-Fl.
22. Fo.-G.
23. Ha.-He.
24. Ho.-Le.
25. Li.-Mam.
26. Mar.-Monti.
27. Montr.-Ne.
28. Ni.-P.
29. Q.-St. M.
30. St. Omer. An II-1834.
31. St. Omer. 1847.-St. P.
32. St. V.-Va.
33. Ve.-W.
F1bII Pô 1-5.
1. An IX-1809.
2. 1810-1814.
3-5. Communes A-V.
3. A.-G.
4. L.-R.
5. S.-V.
F1bII Puy-de-Dôme 1-20.
1. 1790-an VI.
2. Ans VII-XII.
3. An XIII-1812.
4. 1813-1818.
5. 1819-1825.
6. 1826-1855.
7. 1871-1884.
8-20. Communes A-V.
8. Ai.-Ard.
9. Arl.-Bl.
10. Bo.-Clerl.
11. Clermont-Ferrand.
12. Co.-H.
13. I.-L.
14. Ma.-Mo.
15. Mu.-P.
16. Q.-Ri.
17. Ro.-St. H.
18. St. J.-Ta.
19. Thiers.
20. Thu.-V.
69
1962)
F1bII Pyrénées (Basses-) 1-26.
1. 1790-an V.
2. Ans VI-IX.
3. An IX-1811.
4. 1812-1815.
5. 1816-1826.
6. 1827-1855.
7. 1870-1884.
8-26. Communes A-V.
8. Aa.-Aro.
9. Arr.-Bass.
10. Bast.-Bayonne. 1829.
11. Bayonne. 1830-1884.
12. Be.-Bo.
13. Br.-C.
14.D.-Ge.
15. Go.-Lap.
16. Lar.-Mas.
17. Mau.-Mon.
18. Mor.-Og.
19. Ol.-Ori.
20. Ort.-Par.
21. Pau. 1791-1812.
22. Pau. 1814-1882.
23. Pe.-R.
24. St. A.-Salies. An v.
25. Salies. An VI-1882.
26. Sar.-V.
1b
F II Pyrénées (Hautes-) 1-20.
1. 1790-an VI.
2. Ans VII-X.
3. An XI-1807.
4. 1808-1813.
5. 1814-1820.
6. 1821-1826.
7. 1827-1855.
8. 1871-1884.
9-20. Communes A-V.
9. Ad.-Aul.
10. Aur.-Bagnères. 1815.
11. Bagnères. 1816-1883.
12. Ban.-Cam.
13. Cap.-G.
14. H.-La.
70
1962)
15 Le.-Lu.
16. M.-N.
17. O.-St. L.
18. St. M.-So.
19. Taj.-Tar.
20. Te.-V.
F1bII Pyrénées-Orientales 1-15.
1. 1790-an VII.
2. An VIII-1807.
3. 1808-1821.
4. 1822-1844.
5. 1850-1884.
6-15. Communes A-V.
6. Al.-Cam.
7. Car.-El.
8. En.-I.
9. J.-O.
10. Pa.-Perpignan, 1836.
11. Perpignan. 1848-1882.
12. Pey.-Pra.
13. Pru.-St. L.
14. St. N.-To.
15. Tr.-V.
F1bII Rhin (Bas-) 1-28.
1. 1789-an V.
2. Ans VI-VII.
3. An VIII-1807.
4. 1808-1812.
5. 1813-1818.
6. 1819-1824.
7. 1825-1857.
8-28. Communes A-Z.
8. A.-Berg.
9. Bern.-Bre.
10. Bru.-Di.
11. Doe.-Escha.
12. Eschb.-Hae.
13. Haguenau. 1792-1831.
14. Haguenau. 1832.-Hu.
15. I.-K.
16. La.-Mac.
17. Mar.-Mol.
18. Mom.-Nei.
19. Nie.-Od.
71
1962)
20. Of.-Ri.
21. Ro.-Scha.
22. Schlestadt.
23. Scher.-So.
24. Sta.-Strasbourg. 1810.
25. Strasbourg. 1811-1851.
26. Stro.-U.
27. Val.-Win.
28. Wis.-Z.
F1bII Rhin (Haut-) 1-24.
1. 1790-an VIII.
2. Ans VIII-XII.
3. An XIII-1812.
4. 1812-1814.
5. 1815-1821.
6. 1822-1827.
7. 1828-1884.
8-24. Communes A-Z.
8. Ab.-At.
9. Au.-Bi.
10. Bl.-Ce.
11. Ch.-Col.
12. Cor.-Du.
13. E.-F.
14. G.-Hin.
15. Hir.-K.
16. L.-Mo.
17. Mulhouse. An VI-1856.
18. Mun.-Oberl.
19. Oberm.-Pf.
20. Po.-Ric.
21. Rig.-St. I.
22. St. M.-Sul.
23. T.-V.
24. W.-Z.
F1bII Rhin-et-Moselle 1-4.
1. An VI-1810.
2. 1810-1814.
3-4. Communes A-W.
3. A.-Co.
4. Cr.-W.
1b
F II Rhône 1-18.
72
1962)
1. 1790-an v.
2. Ans VI-X.
3. An XII-1813.
4. 1814-1825.
5. 1826-1855.
6. 1871-1884.
7-18. Communes A-Y.
7. A.-B.
8. Ca.-Co.
9. Cr.-Gr.
10. Gu.-Lu.
11. Lyon. 1790-An VI.
12. Lyon. An VII-1811.
13. Lyon. 1812-1857.
14. Lyon. 1871-1883.
15. M.-St. B.
16. St. C.-St. S.
17. Sal.-Va.
18. Ve.-Y.
1b
F II Roër 1-7.
1. Ans VI-X.
2. An X-1806.
3. 1807-1811.
4. 1812-1815.
5-7. Communes A-W.
5. A.-Col.
6. Cos.-N.
7. O.-W.
F1bII Rome 1-4.
1. 1811-1813.
2. 1813-1814.
3-4. Communes A-V.
3. A.-Ri.
4. Ro.-V.
F1bII Sambre-et-Meuse 1-8.
1. 1791-an VII.
2. Ans VIII-XIII.
3. 1806-1814.
4-8. Communes A-Y.
4. A.-Fal.
5. Fau.-L.
6. M.-Nam.
73
1962)
7. Nan.-So.
8. Sp.-Y.
1b
F II Saône (Haute-) 1-31.
1. 1790-an VI.
2. An VII.
3. Ans VIII-IX.
4. Ans IX-XI.
5. An XII-1811.
G. 1812-1813.
7. 1814-1824.
8. 1825-1858.
9. 1871-1884.
10. Ab.-At.
11. Au.-Bres.
12. Breu.-Bu.
13. Cal.-Charg.
14. Chari.-Col.
15. Com.-Dam.
16. Del.-Fl.
17. Fon.-Fres.
18. Fret.-Gray. An IV.
19. Gray. An v-1882.
20. Gre.-Li.
21. Lo.-Ly.
22. Ma.-Me.
23. Mi.-Mo.
24. Na.-Pes.
25. Pi.-Re.
26. Ri.-St. H.
27. St. L.-Sem.
28. Sen.-Val.
29. Van.-Vesoul. An XII.
30. Vesoul. 1806-1882.
31. Vi.-Vy.
1b
F II Saône-et-Loire 1-28.
1. 1790-an V.
2. Ans VI-VII.
3. Ans VIII-XIII.
4. 1806-1813.
5. 1814-1819.
6. 1820-1825.
7. 1826-1831.
8. 1832-1874.
9. 1876-1884.
74
1962)
10. Ab.-Az.
11. Ba.-Bré.
12. Bro.-Chalon. 1820.
13. Chalon. 1821-1882.
14. Cham.-Ci.
15. Cl.-Cr.
16. Cu.-Di.
17. Do.-Gi.
18. Gr.-Li.
19. Lo.-Lu.
20. Mâcon.
21. Mai.-Monta.
22. Monte.-N.
23. O.-Re.
24. Ro.-St. F.
25. St.G.-St. M.
26. St. P.-Se.
27. Si.-Tour.
28. Tout.-Y.
F1bII Sarre 1-5.
1. Ans VI-X. 2. An XI-1807.
3. 1807-1814.
4-5. Communes A-W.
4. A.-Sa.
5. Se.-W.
F1bII Sarthe 1-17.
1. 1790-an V.
2. Ans VI-VII.
3. An VIII-1806.
4. 1807-1812.
5. 1813-1821.
6. 1821-1830.
7. 1831-1855.
8. 1871-1884.
9-17. Communes A-V.
9. A.-Chal.
10. Chan.-Cr.
11. D.-Fl.
12. Fr.-Mal.
13. Mamers.
14. Mans (Le).
15. Mansi.-N.
75
1962)
16. P.-St. D.
17. St. G.-V.
1b
F II Savoie 1-5.
1. 1870-1884.
2-5. Communes A-Y.
2 A.-Cham.
3. Chan.-Mol.
4. Mon.-St. H.
5. St. J.-Y.
F1bII Savoie (Haute-) 1-5.
1. 1874-1884.
2-5. Communes A.-Y.
2. A.-Ch.
3. Cl.-M.
4. N.-St. M.
5. Sal.-Y.
1b
F II Seine 1-31.
1-6. Dossiers personnels classés alphabétiquement.
7. 1791-An V.
8. An VI-1811.
9. 1812-1816.
10. 1817-1824.
11. 1825-1855.
12. 1856-1884.
13-17. Communes A-P.
18. Paris 1792-Vend. an III.
19. -- Brumaire an III.
20. -- Frim.-Germ. an III.
21. -- Flor.-Therm. an III.
22. -- Fruct. an III-an IV.
23. -- Ans IV-V.
24. -- An VI.
25. -- Ans VII-XI.
26. -- 1806-1849.
27. -- 1850-1871.
28. -- 1872-1884.
29. Pas.-St. D.
30. St. M.-Va.
31. Vil.-Vit.
1b
F II Seine-et-Marne 1-23.
1. 1790-an IV.
2. Ans V-VI.
3. Ans VII-XII.
76
1962)
4. An XIII-1811.
5. 1812-1814.
6. 1815-1819.
7. 1820-1825.
8. 1826-1831.
9. 1832-1855.
10. 1870-1884.
11. A.-Bri.
12. Bro.-Ch.
13. Cl.-Cre.
14. Cri.-E.
15. Fa.-Fontainebleau. An XIII.
16. Fontainebleau. 1806-1882.
17. Fonte.-Li.
18. Lo.-Mea.
19. Melun.
20. Mi.-Nem.
21. Nes.-P.
22. R.-Th.
23. To.-V.
1b
F II Seine-et-Oise 1-24.
1. 1790-an IV.
2. Ans V-XI.
3. An XI-1809.
4. 1810-1813.
5. 1814-1819.
6. 1820-1826.
7. 1827-1844.
8. 1846-1882.
9-24. Communes A-Y.
9. Ab.-Arp.
10. Arr.-Bru.
11. Bu.-Corb.
12. Corm.-Es.
13. Eta.-Etr.
14. Fer.-Gr.
15. Gu.-Li.
16. Lo.-Man.
17. Mar.-Mi.
18. Mo.-N.
19. O.-Pon.
20. Por.-St. C.
21. St. G.-Sav.
77
1962)
22. Sel.-Verr.
23. Versailles. 1792-1882.
24. Vert.-Y.
F1bII Seine-Inférieure 1-24.
1. 1790-an V.
2. Ans VI-XI.
3. An XII-1807.
4. 1808-1812.
5. 1814-1820.
G. 1821-1826.
7. 1827-1858.
8. 1869-1884.
9-24. Communes A-Y.
9. A.-Be.
10. Bi.-Bu.
11. Ca.-Cu.
12. Da.-Dieppe. 1825.
13. Dieppe. 1826.-El.
14. En.-Fe.
15. Fo.-G.
16. Ha.
17. Hi.-Man.
18. Mar.-Mu.
19. N.-Ron.
20. Rouen. An II-1882.
21. Roum.-St. P.
22. St. R.-St. V.
23. San.-Va.
24. Ve.-Y.
F1bII Sesia 1-4.
1. An X-1807.
2. 1808-1813.
3-4. Communes B-V.
3. B.-S.
4. T.-V.
F1bII Sèvres (Deux-) 1-15.
1. 1790-An VIII.
2. An IX-1811.
3. 1812-1815.
4. 1816-1826.
5. 1827-1855.
6. 1871-1884.
7-15. Communes A-V.
78
1962)
7. A.-Bre.
8. Bri.-Ch.
9. Cl.-J.
10. L.-Me.
11. Mo.-Niort. 1814.
12. Niort. 1815-1883.
13. No.-St. F.
14. St. G.-St. Re.
15. St. Ro.-V.
1b
F II Simplon 1.
1811-1813.
Communes B-S.
F1bII Somme 1-23.
1. 1789-an VI.
2. Ans VII-XIII.
3. 1806-1811.
4. 1812.
5. 1813-1816.
6. 1817-1821.
7. 1822-1829.
8. 1830-1855.
9. 1874-1884.
10. Abbeville.
11. Ac.-Amiens. 1819.
12. Amiens. 1820-1882.
13. An.-Bon.
14. Bos.-Ca.
15. Ce.-De.
16. Do.-Fon.
17. For.-Han.
18. Har.-Ma.
19. Me.-Mo.
20. N.-Pi.
21. Pl.-Ros.
22. Rou.-Se.
23. So.-Y.
1b
F II Stura 1-8.
1. An IX-1806.
2. 1807-1808.
3. 1809-1814.
4-8. Communes A-V.
4. A.-Br.
5. Bu.-Ch.
79
1962)
6. Ci.-Le.
7. Li.-Pi.
8. R.-V.
F1bII Tanaro 1.
Ans IX-XIII.
Communes A-S
F1bII Tarn 1.21.
1. 1783-an V.
2. Ans VI-X.
3. An XI-1807.
4. 1808-1813.
5. 1814-1817.
G. 1818-1828.
7. 1829-1855.
8. 1870-1884.
9-21. Communes A-V.
9. Ai.-Albi. 1849.
10. Albi. 1851.-Au.
11. B.-Car.
12. Casta.-Castr.
13. Caz.-F.
14. Ga.-Gi.
15. Gr.-Lab.
16. Lac.-Lav.
17. Le.-Mone.
18. Mont.-Puyb.
19. Puyl.-Ra.
20. Re.-Sau.
21. Se.-V.
F1bII Tarn-et-Garonne 1-14.
1. 1808-1813.
2. 1814-1823.
3. 1824-1832.
4. 1833-1884.
5-14. Communes A-V.
5. A.-Cap.
6. Cas.-Cau.
7. Cay.-Co.
8. D.-Las.
9. Lau.-Mi.
10. Moi.-Monb.
11. Montai.-Montauban. 1825.
12. Montauban. 1826-1884.
13. Montb.-St. G.
80
1962)
14. St. L.-V.
F1bII Taro 1-6.
1. An XIV-1809.
2. 1810.
3. 1810-1814.
4-6. Communes B-Z.
4. B.-Fi.
5. Fo.-Pa.
6. Pl.-Z.
F1bII Trasimène 1-3.
1. 1811-1814.
2-3. Communes A-V.
2. A.-N.
3. O.-V.
1b
F II Var 1-27.
1. 1790-an V.
2. Ans VI-XIII.
3. 1806-1813.
4. 1814-1821.
5. 1822-1830.
6. 1831-1852.
7. 1871-1884.
8-27. Communes A-V.
8. Ad.-Ar.
9. Au.-Bar.
10. Bas.-Bria.
11. Brignoles.
12. Bro.-Con.
13. Cor.-Cu.
14. Do.-Draguignan. 1855.
15. Draguignan. 1873.-F.
16. Ga.-Grasse. 1810.
17. Grasse. 1811.-Gri.
18. Hyères. An IV-1849.
19. Hyères. 1872.-Lo.
20. Lu.-O.
21. P.-Roq.
22. Rou.-St. V.
23. Sal.-Si.
24. So.-Toulon. An ix.
25. Toulon. An x-1829.
26. Toulon. 1830-1883.
27. Tour.-V.
81
1962)
F1bII Vaucluse 1-25.
1. 1792-an v.
2. Ans VI-VIII.
3. An IX-1811.
4. 1812-1814.
5. 1815-1820.
6. 1821-1827.
7. 1829-1855.
8. 1870-1884.
9-25. Communes A-V.
9. Al.-Apt. 1829.
10. Apt. 1830.-Au.
11. Avignon. An III-1813.
12. Avignon. 1814-1858.
13. Avignon. 1871-1882.
14. Ba.-Bo.
15. Br.-Carpentras. 1812.
16. Carpentras. 1813.-Cau.
17. Cavaillon. An VI-1885.
18. Ch.-G.
19. I.-L.
20. M.
21. Orange. An v-1882.
22. P.-R.
23. Sa.-Seg.
24. Ser.-Vac.
25. Vai.-Vi.
1b
F II Vendée 1-16.
1. 1791-an VIII.
2. An IX-1812.
3. 1813-1817.
4. 1818-1830.
5. 1831-1856.
6. 1871-1884.
7-16. Communes A-X.
[description figurant dans le Supplément :
7. A.-Ce.
8. Ch.-E.
9. Fa.-Fontenay. 1833.
10. Fontenay. 1848.-J.
11. L.-Mot.
12. Mou.-Rocheservière.
13. Roche-sur-Yon (La). An IV-1883.
14. Rochet.-Sab.
82
1962)
15. St. A.-St. J.
16. St. L.-X.
1b
F II Vienne 1-15.
1. 1790-an V.
2. An VI-XI.
3. An XII-1814.
4. 1815-1817.
5. 1818-1829.
6. 1830-1884.
7-15. Communes A-Y.
7. A.-Chas.
8. Chat.-Che.
9. Ci.-D.
10. F.-Loud.
11. Loum.-N.
12. O.-Poitiers. 1821.
13. Poitiers. 1822-1882.
14. Pou.-Sa.
15. Se.-Y.
1b
F II Vienne (Haute-) 1-14.
1. 1790-an IX.
2. An X-1811.
3. 1812-1815.
4. 1816-1829.
5. 1830-1884.
6-14. Communes A-V.
6. A.-Bel.
7. Ber.-E.
8. F.-Limoges. 1824.
9. Limoges. 1825-1883.
10. Lin.-P.
11. R.-St. Jul.
12. St. Jun.-St. L.
13. St. M.-St. Yrieix. 1825.
14. St. Yrieix. 1826.-Vid.
F1bII Vosges 1-22.
1. 1790-an VI.
2. An VII-1806.
3. 1807-1813.
4. 1814-1817.
5. 1818-1825.
6. 1826-1831.
7. 1832-1855.
8. 1874-1884.
83
1962)
9-22. Communes A-Z.
9. A.-Bro.
10. Bru.-Chate.
11. Chati.-Dey.
12. Do.-Ep.
13. Es.-Gu.
14. H.-Mé.
15. Mirecourt. An II-1883.
16. Mon.-Pa.
17. Pe.-Ran.
18. Rao-Ru.
19. Saa.-St. D.
20. St. E.-Th.
21. Ti.-Vi.
22. Vo.-Z.
1b
F II Yonne 1-23.
1. 1790-an VII.
2. Ans VIII-XI.
3. An XII-1813.
4. 1814-1820.
5. 1821-1831.
6. 1832-1838.
7-23. Communes A-Y.
7. Ac.-Auxerre. 1809.
8. Auxerre. 1811-1884.
9. Av.-Bl.
10. Bo.-Char.
11. Chas.-Coul.
12. Cour.-Fe.
13. Fl.-I.
14. J.-Lig.
15. Lin.-N.
16. O.-St. Cl.
17. St. Co.-St. J.
18. St. L.-Sena.
19. Sens.
20. Sep.-Ti.
21. To.-Tu.
22. Va.-Ve.
23. Vi.-Y.
1b
F II Yssel-Supérieur 1-2.
1. 1811-1813.
2. Communes A-Z.
1b
F II Zuyderzée 1-4.
84
1962)
1. 1811-1813.
2-4. Communes A-Z.
2. A.
3. B.-L.
4. M.-Z.
85

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