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NERAC, le 20 Novembre 2013
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, salle du Conseil Municipal, le
Jeudi 28 Novembre 2013 à 20 h 30.
Ordre du jour :
00 - Adoption du procès verbal de la séance précédente,
01 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.,
02 – Convention de maîtrise d'ouvrage avec la CCVA – Aménagement du Boulevard Pierre de
Coubertin,
03 – Travaux d'aménagement et d'équipements – Plan de financement – Demande de subvention,
04 – Convention de mise à disposition d'un bien immobilier – Moulin du Pont Vieux – Réhabilitation de
la centrale hydraulique,
05 – Construction du centre aquatique couvert – Défaillance d'une entreprise – Lot 6,
06 – Transfert de la compétence éclairage public au SDEE 47,
07 – Transfert de la compétence signalisation lumineuse tricolore au SDEE 47,
08 – Transfert de la compétence éclairage d'infrastructures sportives au SDEE 47,
09 – Demande de subvention auprès du Conseil Régional – Création d'une visite multimédia du Parc
de la Garenne, des Jardins du Roi et de l'extérieur du Château-Musée,
10 – Travaux d'entretien du Château Henri IV – Demande de subvention auprès de la Direction
Régionale des Affaires Culturelles (DRAC),
11 – Demande de subventions pour le financement du poste de chargé de mission "Site Majeur
d'Aquitaine",
12 – Prêt d'œuvres au musée San Telmon de Saint Sébastien,
13 – Dépôt de documents aux Archives Départementales de Lot-et-Garonne,
14 – Annulation de la délibération 86/2013 relative à l'achat par la commune de nérac des terrains
d'Habitalys sis à "Bourdilot" et à "Gaujac-Plaisance" – Acquisition amiable et à titre onéreux par la
commune de terrains à bâtir sis aux lieux-dits "Bourdilot" et "Gaujac-Plaisance" sur la commune
de nérac – Acceptation de la rétrocession par Habitalys à la commune des espaces communs de
la résidence "Le Clos d’Albret" au lieu-dit "Bourdilot",
15 – Création du budget annexe "Les Clos d'Albret" – TVA,
16 – Modification du tableau des effectifs,
17 – Subventions exceptionnelles – Union départementale des Syndicats CGT – Lycée George Sand
– Exercice 2013,
18 – Modification de la composition du Conseil d'Administration du Lycée Professionnel Jacques de
Romas,
19 – Rapport annuel 2012 – SDEE
Nicolas LACOMBE
Maire de Nérac
Conseiller Général