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lettre type mr boulleaux conseiller
République Française Département de l’Yonne MAIRIE DE VILLENEUVEVILLENEUVE-SURSUR-YONNE Villeneuve-sur-Yonne, le 22 juin 2012 N/Ref : CB/GA/MC.2012. 141 Objet : Convocation du Conseil municipal Madame, Monsieur, J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra le Vendredi 29 juin 2012, à 20 heures 00, Salle du Conseil Vous trouverez en annexe l’ordre du jour de cette réunion. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de mes salutations distinguées. Le Maire, Cyril BOULLEAUX. Hôtel de Ville : 99, Rue Carnot – B.P. 94 – 89 500 VILLENEUVE-SUR–YONNE Téléphone : 03 86 87 62 00 - Télécopie : 03 86 96 51 85 E-mail : [email protected] République Française Département de l’Yonne MAIRIE DE VILLENEUVEVILLENEUVE-SURSUR-YONNE COMMUNE DE VILLENEUVE-SUR-YONNE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil municipal se réunira Vendredi 29 juin 2012, à 20 heures 00, Salle du Conseil municipal ORDRE DU JOUR : ELUS - installation d’un conseiller municipal FINANCES - décision modificative n° 1 – budget principal - éclairage public – programme 2012 - convention avec le Syndicat Intercommunal d’Electrification - remplacement de la chaudière au gymnase Chateaubriand : demande de subvention - subventions aux associations – complément 2012 - tarif pour occupation de la salle polyvalente par l’association ALEXBODYDANCE - convention d’occupation de la buvette de la plage - rétrocession d’une concession AFFAIRES CULTURELLES – ANIMATIONS - acceptation du don BOHLER - acceptation du don HIRT - remboursement de frais (Malie Letrange) - remboursement de frais à l’association Fêtes Historiques de Ferrières pour les médiévales - achat de photos URBANISME - déclassement et rétrocession de voirie lotissement le Bas des Renvers EAU ET ASSAINISSEMENT - modification du règlement de l’assainissement non collectif du contrat d’affermage assainissement avec VEOLIA AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE - JEUNESSE - restaurant scolaire : tarifs 2012-2013 et modification du règlement - indemnité versée à l’institutrice partie en classe de neige - modification du règlement de fonctionnement de la structure multi accueil - tarif accueil d’urgence à la structure multi accueil - tarif camp d’été organisé par le service jeunesse PERSONNEL - emplois saisonniers - transformation de postes à effectif constant - temps partiel - astreinte technique et mise à disposition gratuite d’un logement Hôtel de Ville : 99, Rue Carnot – B.P. 94 – 89 500 VILLENEUVE-SUR–YONNE Téléphone : 03 86 87 62 00 - Télécopie : 03 86 96 51 85 E-mail : [email protected] République Française Département de l’Yonne MAIRIE DE VILLENEUVEVILLENEUVE-SURSUR-YONNE INTERCOMMUNALITE - schéma de cohérence territoriale (SCOT) : proposition de périmètre au Préfet INFORMATIONS DU MAIRE Hôtel de Ville : 99, Rue Carnot – B.P. 94 – 89 500 VILLENEUVE-SUR–YONNE Téléphone : 03 86 87 62 00 - Télécopie : 03 86 96 51 85 E-mail : [email protected]
