États financiers annuels - RBC Gestion mondiale d`actifs

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RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION À L’ÉGARD DE L’INFORMATION FINANCIÈRE
Les états financiers ci-joints ont été préparés par RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. (« RBC GMA »), gestionnaire des fonds RBC et des
portefeuilles privés RBC (les « fonds »), et approuvés par le conseil d’administration de RBC GMA. Nous sommes responsables de l’information
contenue dans ces états financiers.
Nous avons adopté des procédés et des contrôles appropriés pour nous assurer que l’information financière est préparée dans un délai
raisonnable et qu’elle est fiable. Les états financiers ont été préparés en conformité avec les Normes internationales d’information financière
(« IFRS ») (et ils comprennent certains chiffres fondés sur des estimations et des jugements). Les principales méthodes comptables qui, à notre
avis, sont appropriées pour les fonds, sont décrites dans la note 3 des notes générales accompagnant les états financiers.
Deloitte S.E.N.C.R.L./s.r.l., comptables professionnels agréés, experts-comptables autorisés, a effectué un audit indépendant des états
financiers conformément aux IFRS. Son rapport figure à la page suivante.
Damon G. Williams, FSA, FICA, CFA
Chef de la direction
RBC Gestion mondiale d’actifs Inc.
Le 4 mars 2016
Frank Lippa, CPA, CA
Chef des finances et chef de l’exploitation
RBC Gestion mondiale d’actifs Inc.
RAPPORT DE L’AUDITEUR INDÉPENDANT
Aux porteurs de parts du :
Fonds de bons du Trésor canadien RBC
Fonds du marché monétaire canadien RBC
Fonds du marché monétaire Plus RBC
Fonds du marché monétaire américain RBC
Fonds du marché monétaire $US Plus RBC
Fonds canadien de revenu à court terme RBC
Fonds d’obligations à revenu mensuel RBC
Fonds d’obligations RBC
RBC Fonds Conseillers – obligations canadiennes
Fonds indiciel obligataire du gouvernement
canadien RBC
Fonds d’obligations étrangères RBC
Fonds d’obligations de sociétés
de catégorie investissement $US RBC
Fonds d’obligations mondiales de sociétés RBC
Fonds d’obligations à rendement élevé RBC
Fonds d’obligations à rendement élevé $US RBC
Fonds d’obligations mondiales à rendement élevé RBC
Fonds d’obligations à rendement élevé
et à revenu mensuel RBC
(sera renommé Fonds stratégique d’obligations
à revenu RBC)
Fonds en devises des marchés émergents RBC
Fonds d’obligations de marchés émergents RBC
Fonds d’obligations mondiales
à revenu mensuel BlueBay
Fonds d’obligations de sociétés
de marchés émergents BlueBay
Fonds d’obligations mondiales convertibles
BlueBay (Canada)
Fonds d’obligations mondiales convertibles
$US BlueBay (Canada)
Solution de versement géré RBC
Solution de versement géré RBC – Évolué
Solution de versement géré RBC – Évolué Plus
Fonds de revenu mensuel RBC
Fonds de revenu mensuel américain RBC
Fonds équilibré RBC
Fonds équilibré mondial RBC
Fonds équilibré Jantzi RBC
Fonds prudent de croissance et de revenu RBC
Fonds équilibré de croissance et de revenu RBC
Portefeuille prudence élevée sélect RBC
Portefeuille prudence sélect RBC
Portefeuille équilibré sélect RBC
Portefeuille de croissance sélect RBC
Portefeuille de croissance dynamique sélect RBC
Portefeuille prudence choix sélect RBC
Portefeuille équilibré choix sélect RBC
Portefeuille de croissance choix sélect RBC
Portefeuille de croissance
dynamique choix sélect RBC
Fonds d’éducation Objectif 2020 RBC
Fonds canadien de dividendes RBC
Fonds d’actions canadiennes RBC
Fonds d’actions canadiennes QUBE RBC
Fonds d’actions canadiennes à faible volatilité QUBE RBC
Fonds actions canadiennes Jantzi RBC
Fonds indiciel canadien RBC
Fonds d’actions canadiennes O’Shaughnessy RBC
Fonds d’actions 100 % canadiennes
O’Shaughnessy RBC
Fonds de revenu d’actions canadiennes RBC
Fonds de ressources de sociétés canadiennes
à petite et moyenne capitalisation RBC
Fonds nord-américain de valeur RBC
Fonds nord-américain de croissance RBC
Fonds américain de dividendes RBC
Fonds d’actions américaines RBC
Fonds neutre en devises d’actions américaines RBC
Fonds d’actions américaines QUBE RBC
Fonds d’actions américaines à faible volatilité
QUBE RBC
Fonds de valeur d’actions américaines RBC
Fonds indiciel américain RBC
Fonds américain indiciel neutre en devises RBC
Fonds de valeur américain O’Shaughnessy RBC
Fonds de sociétés américaines à moyenne
capitalisation RBC
Fonds neutre en devises de sociétés
américaines à moyenne capitalisation RBC
Fonds de valeur en actions américaines
de sociétés à moyenne capitalisation RBC
Fonds d’actions américaines de base de sociétés
à petite capitalisation RBC
Fonds de valeur en actions américaines de sociétés
Fonds de croissance américain O’Shaughnessy RBC
Fonds de croissance américain O’Shaughnessy RBC II
Fonds de sciences biologiques et de technologie RBC
Fonds international de croissance de dividendes RBC
Fonds d’actions internationales RBC
Fonds neutre en devises d’actions internationales RBC
Fonds international indiciel neutre en devises RBC
Fonds d’actions internationales O’Shaughnessy RBC
Fonds européen de dividendes RBC
Fonds d’actions européennes RBC
Fonds d’actions asiatiques RBC
Fonds d’actions Asie-Pacifique hors Japon RBC
Fonds d’actions japonaises RBC
Fonds de dividendes de marchés émergents RBC
Fonds d’actions de marchés émergents RBC
Fonds d’actions de sociétés à petite capitalisation
de marchés émergents RBC
Fonds mondial de croissance de dividendes RBC
Fonds d’actions mondiales RBC
Fonds spécifique d’actions mondiales RBC
Fonds d’actions mondiales QUBE RBC
Fonds d’actions mondiales à faible volatilité QUBE RBC
Fonds actions mondiales Jantzi RBC
Fonds mondial d’actions O’Shaughnessy RBC
Fonds d’actions Monde tous les pays QUBE RBC
Fonds d’actions Monde tous les pays
à faible volatilité QUBE RBC
Fonds mondial d’énergie RBC
Fonds mondial de métaux précieux RBC
Fonds mondial de ressources RBC
Fonds mondial de technologie RBC
Portefeuille privé de revenu à court terme RBC
Portefeuille privé d’obligations de sociétés
canadiennes RBC
Portefeuille privé de revenu RBC
Portefeuille privé de dividendes canadiens RBC
Portefeuille privé d’actions canadiennes
croissance et revenu RBC
Portefeuille privé d’actions canadiennes RBC
Portefeuille privé d’actions canadiennes
de croissance RBC
Portefeuille privé de sociétés canadiennes
à moyenne capitalisation RBC
Portefeuille privé d’actions de valeur de sociétés
américaines à grande capitalisation RBC
Portefeuille privé d’actions de valeur de sociétés
américaines à grande capitalisation neutre en
devises RBC
Portefeuille privé d’actions américaines
de croissance RBC
Portefeuille privé d’actions de base de sociétés
américaines à grande capitalisation RBC
Portefeuille privé d’actions de base de sociétés
américaines à grande capitalisation neutre en
devises RBC
Portefeuille privé de sociétés américaines
Portefeuille privé d’actions EAEO RBC
Portefeuille privé d’actions outre-mer RBC
Portefeuille privé d’actions mondiales RBC
(collectivement appelés les « fonds »)
Nous avons effectué l’audit des états financiers ci-joints pour chaque fonds, qui comprennent les états de la situation financière au 31 décembre 2015
et au 31 décembre 2014 et les états du résultat global, les tableaux des flux de trésorerie et les états des variations de l’actif net attribuable
aux porteurs de parts rachetables pour les exercices ou périodes (depuis l’établissement des fonds) clos à ces dates, ainsi qu’un résumé des
principales méthodes comptables et d’autres informations explicatives.
Responsabilité de la direction pour les états financiers
La direction est responsable de la préparation et de la présentation fidèle de ces états financiers conformément aux Normes internationales
d’information financière (IFRS), ainsi que du contrôle interne qu’elle considère comme nécessaire pour permettre la préparation d’états
financiers exempts d’anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs.
RAPPORT DE L’AUDITEUR INDÉPENDANT
Responsabilité de l’auditeur
Notre responsabilité consiste à exprimer une opinion sur ces états financiers, sur la base de nos audits. Nous avons effectué nos audits selon
les normes d’audit généralement reconnues (les « NAGR ») du Canada. Ces normes requièrent que nous nous conformions aux règles de
déontologie et que nous planifiions et réalisions l’audit de façon à obtenir l’assurance raisonnable que les états financiers ne comportent pas
d’anomalies significatives.
Un audit implique la mise en œuvre de procédures en vue de recueillir des éléments probants concernant les montants et les informations
fournis dans les états financiers. Le choix des procédures relève du jugement de l’auditeur, et notamment de son évaluation des risques que
les états financiers comportent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs. Dans l’évaluation de ces risques,
l’auditeur prend en considération le contrôle interne de l’entité portant sur la préparation et la présentation fidèle des états financiers afin de
concevoir des procédures d’audit appropriées aux circonstances, et non dans le but d’exprimer une opinion sur l’efficacité du contrôle interne
de l’entité. Un audit comporte également l’appréciation du caractère approprié des méthodes comptables retenues et du caractère raisonnable
des estimations comptables faites par la direction, de même que l’appréciation de la présentation d’ensemble des états financiers.
Nous estimons que les éléments probants que nous avons obtenus dans le cadre de nos audits sont suffisants et appropriés pour fonder
notre opinion d’audit.
Opinion
À notre avis, les états financiers donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de chaque fonds au
31 décembre 2015 et au 31 décembre 2014, ainsi que de leur performance financière, de leurs flux de trésorerie et de l’évolution de leur actif net
pour les exercices ou périodes (depuis l’établissement des fonds) clos à ces dates, conformément aux IFRS.
Comptables professionnels agréés, experts-comptables autorisés
Le 4 mars 2016
Toronto (Ontario)
ÉTATS FINANCIERS ANNUELS 2015
INVENTAIRE DU PORTEFEUILLE (en milliers de dollars américains)
FONDS DE REVENU MENSUEL AMÉRICAIN RBC
Le 31 décembre 2015
Nombre
de titres
Titres
Coût
ACTIONS ORDINAIRES
Produits de consommation discrétionnaire
71 400 Comcast Corp., cat. A
4 226 $
53 700 Hasbro Inc.
3 892
43 600 Home Depot Inc.
4 356
(215) Home Depot Inc., option d’achat
vendue @ 135,00, 15 janvier 2016
(26)
100 800 Leggett & Platt Inc.
4 421
37 700 Lowe’s Companies
2 868
(190) Lowe’s Companies, option d’achat
vendue @ 75,00, 15 janvier 2016
(31)
88 900 McDonald’s Corp.
8 433
44 800 Nike Inc.
2 890
49 900 Starbucks Corp.
2 671
165 500 Target Corporation
13 411
25 400 The Walt Disney Company
1 895
105 300 TJX Companies Inc.
7 155
Produits de consommation courante
362 100 Altria Group Inc.
23 600 Clorox Company
155 700 CVS Health Corp.
168 800 PepsiCo Inc.
120 700 Philip Morris International Inc.
273 200 The Coca-Cola Co.
90 700 The Procter & Gamble Co.
Énergie
128 700 Chevron Corp.
122 900 Energy Select Sector SPDR Fund
35 700 Helmerich & Payne
153 500 Occidental Petroleum Corp.
23 900 Phillips 66 Company
Juste
valeur
% de
l’actif net
(13)
4 236
2 866
(33)
10 503
2 801
2 995
12 014
2 669
7 467
58 916
15 624
2 975
11 604
15 521
10 128
11 080
6 917
21 078
2 993
15 219
16 861
10 609
11 737
7 201
73 849
85 698
10 693
8 084
1 978
11 126
1 930
11 575
7 413
1 912
10 378
1 955
33 811
33 233
1 172
8 734
1 116
7 686
Services financiers
38 200 Blackstone Group LP
106 500 Capital One Financial Corp.
56 500 Crown Castle International Corp.
Real Estate Investment Trust
75 800 iShares Dow Jones US Real
Estate Index Fund
256 800 JPMorgan Chase & Co.
435 100 KeyCorp
78 000 PNC Bank Corp.
40 300 Simon Property Group Inc.
24 200 Travelers Cos. Inc.
311 100 Wells Fargo & Company
4 671
4 884
5 640
14 014
5 732
7 320
7 333
2 507
15 124
5 691
16 957
5 739
7 434
7 835
2 731
16 904
72 247
76 977
Les notes annexes font partie intégrante de ces états financiers.
Nombre
de titres
Titres
Coût
Soins de santé
100 500 AbbVie Inc.
66 900 Anthem Inc.
124 900 Cardinal Health Inc.
55 200 Gilead Sciences Inc.
172 000 Johnson & Johnson
132 700 Medtronic Plc.
182 800 Merck & Co. Inc.
529 300 Pfizer Inc.
103 900 UnitedHealth Group Incorporated
4 029 $
3 616
5 766
56 161
5,2
7,5
2,9
6,7
Produits industriels
43 000 Boeing Co.
582 500 General Electric Company
36 900 Honeywell International Inc.
(180) Honeywell International Inc.,
option d’achat vendue
@ 105,00, 15 janvier 2016
7 100 Lockheed Martin Corporation
16 200 Northrop Grumman Corp.
38 100 Raytheon Company
27 900 Union Pacific Corp.
26 600 United Technologies Corp.
Technologie de l’information
166 200 Apple Inc.
18 700 Avago Technologies Ltd.
(90) Avago Technologies Ltd.,
@ 145,00, 15 janvier 2016
530 900 Cisco Systems Inc.
93 200 Fidelity National Information
Services Inc.
418 150 Intel Corp.
390 124 Microsoft Corp.
53 300 Nvidia Corp.
147 500 Oracle Corporation
95 900 Texas Instruments Inc.
(490) Texas Instruments Inc.,
@ 60,00, 15 janvier 2016
Juste
valeur
5 813 $
8 412
8 025
5 550
16 703
9 047
10 359
16 358
11 711
5 952 $
9 329
11 148
5 586
17 664
10 204
9 655
17 086
12 223
91 978
98 847
6 255
14 577
3 690
6 215
18 136
3 821
(28)
1 356
2 410
4 383
2 742
2 635
(16)
1 542
3 059
4 743
2 182
2 555
38 020
42 237
17 896
2 382
17 488
2 714
(43)
14 560
(36)
14 417
6 115
13 403
16 493
1 768
5 820
4 679
5 645
14 405
21 634
1 757
5 388
5 256
(23)
(2)
Matières
169 000 Dow Chemical Company
62 600 LyondellBasell Industries N.V.
(310) LyondellBasell Industries N.V.,
@ 90,00, 15 janvier 2016
83 050
88 666
7 891
5 622
8 700
5 440
(59)
(26)
Services de télécommunications
359 300 AT&T Inc.
13 454
14 114
12 383
12 364
12 383
12 364
% de
l’actif net
8,6
3,7
7,7
1,2
1,1
Nombre
de titres
Titres
Coût
Services publics
47 700 Edison International
49 300 NextEra Energy Inc.
71 000 PG&E Corporation
136 600 Utilities Select Sector SPDR Fund
TOTAL DES ACTIONS ORDINAIRES
2 875 $
4 994
3 722
5 838
Juste
valeur
% de
l’actif net
2 824 $
5 121
3 775
5 910
17 429
492 382
17 630
528 682
1,5
46,1
Nombre
de parts
Titres
Coût
Juste
valeur
% de
l’actif net
PARTS DE FONDS COMMUNS DE PLACEMENT
4 695 026 Fonds d’obligations de
marchés émergents RBC*
44 789 $
40 234 $
TOTAL DES PARTS DE FONDS
COMMUNS DE PLACEMENT
44 789
40 234
3,5
Valeur
nominale
Juste
% de
(en milliers) Titres
Coupon (%)
Échéance
Coût
valeur
l’actif net
OBLIGATIONS
Canada
550 Air Canada, USD
150 Air Canada
1 000 Banque de Montréal, USD
1 000 La Banque de Nouvelle-Écosse, USD
217 Société aurifère Barrick, USD
200 Baytex Energy Corp., USD
300 Baytex Energy Corp., USD
500 Caisse centrale Desjardins, USD
1 000 Canadian Natural Resources Ltd., USD
1 525 Chemin de fer Canadien Pacifique Ltée, USD
1 000 Enbridge Inc., USD
1 500 Fairfax Financial Holdings Ltd., USD
668 Mattamy Group Corp., USD
200 MEG Energy Corp., USD
350 New Gold Inc., USD
250 New Gold Inc., USD
500 Precision Drilling Corp., USD
9 100 Province de l’Ontario, USD
205 Québecor Média inc.
1 000 Rogers Communications Inc., USD
100 Rogers Communications Inc., USD
250 Sirius XM Canada Holdings Inc.
1 000 Suncor Énergie Inc., USD
750 Thomson Reuters Corp., USD
750 Thomson Reuters Corp., USD
1 500 La Banque Toronto-Dominion, USD
750 TransCanada PipeLines Ltd., USD
500 TransCanada PipeLines Ltd., USD
440 Trinidad Drilling Ltd., USD
6,750
7,625
2,375
2,050
6,950
5,125
5,625
1,550
5,700
4,450
4,500
5,800
6,500
6,500
7,000
6,250
5,250
3,150
7,375
6,800
7,500
5,625
6,500
6,500
5,500
2,250
3,800
6,100
7,875
1er oct. 19
1er oct. 19
25 janv. 19
5 juin 19
1er avr. 19
1er juin 21
1er juin 24
12 sept. 17
15 mai 17
15 mars 23
10 juin 44
15 mai 21
15 nov. 20
15 mars 21
15 avr. 20
15 nov. 22
15 nov. 24
15 déc. 17
15 janv. 21
15 août 18
15 août 38
23 avr. 21
15 juin 38
15 juill. 18
15 août 35
5 nov. 19
1er oct. 20
1er juin 40
15 janv. 19
575 $
149
1 008
992
260
199
299
500
1 137
1 664
882
1 589
672
171
355
262
500
9 842
207
1 270
137
229
1 162
827
836
1 497
718
620
472
573 $
114
1 006
992
228
141
206
497
1 022
1 621
700
1 591
638
141
316
200
351
9 380
154
1 117
130
178
1 073
829
769
1 501
766
519
389
France
1 000 BPCE S.A., USD
5,150
21 juill. 24
700 Numericable Group S.A., USD
6,000
15 mai 22
600 Orange S.A., USD
2,750
6 févr. 19
1 000 Total Capital International S.A., USD
2,700
25 janv. 23
29 031
27 142
998
691
611
1 005
1 010
681
609
960
3 305
3 260
2,4
0,3
Valeur
nominale
Juste
% de
Coupon (%)
Échéance
Coût
valeur
l’actif net
Allemagne
1 400
500
1 000
Deutsche Telekom International Finance BV, USD
Deutsche Telekom International Finance BV, USD
Siemens Financieringsmaatschappij N.V., USD
6,750
6,000
3,250
20 août 18
8 juill. 19
27 mai 25
Japon
1 000 Toyota Motor Credit Corp.
3,400
15 sept. 21
1 717 $
584
985
1 562 $
560
1 001
3 286
3 123
1 050
1 037
Luxembourg
500 Altice Financing S.A., USD
6,625
15 févr. 23
400 ArcelorMittal, USD
9,850
1er juin 19
6,250
5 août 20
8,000
15 oct. 39
850 INEOS Group Holdings S.A., USD
5,875
15 févr. 19
225 Intelsat Jackson Holdings S.A., USD
7,250
1er avr. 19
250 Intelsat Jackson Holdings S.A., USD
7,250
15 oct. 20
800 Schlumberger Investment S.A., USD
3,300
14 sept. 21
500 Schlumberger Investment S.A., USD
3,650
1er déc. 23
1 050
1 037
511
501
91
170
859
227
266
813
539
495
377
80
172
828
208
219
801
508
Pays-Bas
416 Constellium N.V., USD
5,750
15 mai 24
1 000 ING Bank N.V., USD
4,125
21 nov. 23
250 NXP BV, USD
5,750
15 févr. 21
1 000 Rabobank Nederland N.V., USD
3,375
19 janv. 17
1 000 Shell International Finance BV, USD
6,375
15 déc. 38
3 977
3 688
429
997
253
1 024
1 273
285
1 022
261
1 022
1 185
3 976
3 775
253
259
Singapour
250 Flextronics International Ltd., USD
4,625
15 févr. 20
0,3
0,1
0,3
0,3
253259
Espagne
325 Gestamp Funding Luxembourg S.A., USD
5,625
31 mai 20
328
333
–
328333
Royaume-Uni
125 Ashtead Capital Inc.
6,500
15 juill. 22
135
131
450 Ashtead Capital Inc.
5,625
1er oct. 24
474
458
1 000 BP Capital Markets Plc., USD
2,750
10 mai 23
976
940
500 Diageo Capital Plc., USD
2,625
29 avr. 23
476
484
500 Diageo Investment Corp.
2,875
11 mai 22
504
496
800 Diageo Investment Corp.
4,250
11 mai 42
810
790
500 GlaxoSmithKline Capital Inc., USD
2,800
18 mars 23
504
499
1 500 HSBC Holdings Plc., USD
5,100
5 avr. 21
1 691
1 669
550 International Game Technology Plc., USD
6,250
15 févr. 22
550
517
1 000 Lloyds Bank Plc., USD
1,750
14 mai 18
1 002
999
500 The Royal Bank of Scotland Plc., USD
9,500
16 mars 22
558
542
1 000 Vodafone Group Plc., USD
5,625
27 févr. 17
1 175
1 044
–
États-Unis
1 000 AbbVie Inc.
2,500
14 mai 20
250 Access Midstream Partners LP
4,875
15 mai 23
147 Alabama Power Co.
5,500
15 oct. 17
370 Alabama Power Co.
4,150
15 août 44
600 Alcoa Inc.
5,400
15 avr. 21
250 Ally Financial Inc.
6,250
1er déc. 17
8,000
15 mars 20
4,625
19 mai 22
2 000 Altria Group Inc.
4,000
31 janv. 24
8 855
8 569
999
251
155
413
647
247
243
397
2 048
991
203
156
352
586
263
230
403
2 076
0,8
Valeur
nominale
Juste
% de
Coupon (%)
Échéance
Coût
valeur
l’actif net
États-Unis (suite)
1 500 Amazon.com, Inc.
440 AMC Entertainment Inc.
300 American Axle & Manufacturing Holdings, Inc.
250 American Axle & Manufacturing Holdings, Inc.
700 American Electric Power Co. Inc.
1 500 American Express Co.
1 000 American Honda Finance Corp.
1 500 American International Group Inc.
500 American International Group Inc.
1 750 AmerisourceBergen Corp.
250 Anheuser-Busch InBev Finance Inc.
1 000 Anheuser-Busch InBev Worldwide Inc.
250 Antero Resources Corp.
400 Antero Resources Finance Corp.
1 000 AT&T Inc.
500 AT&T Inc.
1 000 AT&T Inc.
1 000 AT&T Inc.
350 Avery Dennison Corp.
175 Avis Budget Car Rental LLC
350 Avis Budget Car Rental LLC
500 Ball Corp.
1 000 Bank of America Corp.
550 Beazer Homes USA Inc.
500 Berry Plastics Corp.
250 Bio-Rad Laboratories Inc.
1 000 Boston Scientific Corp.
500 Boyd Gaming Corp.
250 Brunswick Corp.
127 California Resources Corp.
338 California Resources Corp.
400 Calpine Corp.
1 000 Cardinal Health Inc.
500 Cardinal Health Inc.
400 Carmike Cinemas Inc.
1 250 Caterpillar Financial Services Ltd.
1 200 CC Holdings GS V LLC
225 CCO Holdings LLC
1 000 CCO Safari II LLC
1 000 CCOH Safari LLC
500 CDW LLC
351 Cedar Fair LP
200 CenturyLink Inc.
424 Chesapeake Energy Corp.
300 Choice Hotels International Inc.
1 250 Church & Dwight Co. Inc.
500 Cinemark USA Inc.
500 Cintas Corp.
1 500 Cisco Systems Inc.
250 CIT Group Inc.
2 000 Citigroup Inc.
300 CNH Industrial Capital LLC
925 Comcast Corp.
800 Comcast Corp.
125 CommScope Inc.
2,500
5,875
7,750
6,625
2,950
2,650
1,500
4,875
6,250
3,400
2,625
6,375
5,625
5,375
1,700
5,500
3,000
6,500
5,375
5,500
5,250
5,250
5,650
7,625
5,700
6,625
5,500
4,875
2,650
6,875
4,625
5,500
8,000
6,000
3,500
4,500
6,000
7,150
3,849
6,500
4,908
5,750
5,000
5,250
6,750
8,000
5,750
2,875
4,875
4,300
5,900
5,000
4,500
3,875
5,700
7,050
4,375
29 nov. 22
15 févr. 22
15 nov. 19
15 oct. 22
15 déc. 22
2 déc. 22
11 sept. 17
1er juin 22
1er mai 36
15 mai 24
17 janv. 23
15 janv. 40
1er juin 23
1er nov. 21
1er juin 17
1er févr. 18
15 févr. 22
1er sept. 37
15 avr. 20
1er avr. 23
15 mars 25
1er juill. 25
1er mai 18
1er juin 19
24 janv. 22
15 avr. 18
15 mai 22
15 déc. 20
1er oct. 18
15 mai 23
15 mai 21
15 sept. 21
15 déc. 22
15 janv. 22
15 nov. 24
15 nov. 44
15 juin 23
15 févr. 19
15 avr. 23
30 avr. 21
23 juill. 25
15 févr. 26
1er sept. 23
15 mars 21
1er déc. 23
15 déc. 22
1er juill. 22
1er oct. 22
1er juin 23
1er juin 21
15 févr. 39
1er août 23
14 janv. 22
16 juill. 18
15 mai 18
15 mars 33
15 juin 20
1 473 $
459
304
271
655
1 451
1 011
1 674
620
1 760
239
1 414
250
409
1 027
557
988
1 102
360
182
351
500
1 129
2 425
2 329
564
519
249
1 020
504
247
129
429
414
992
546
405
1 573
1 141
232
1 027
1 003
500
357
221
609
311
1 232
487
537
1 921
256
2 096
301
1 001
1 031
126
1 454 $
449
333
263
693
1 456
1 001
1 623
579
1 713
241
1 196
196
322
1 003
535
982
1 120
376
177
333
513
1 076
2 316
2 260
558
499
267
1 006
516
251
41
179
415
1 004
484
411
1 433
1 180
234
1 001
1 005
509
363
188
210
323
1 214
489
529
1 833
254
2 145
291
1 012
1 034
126
Valeur
nominale
Juste
% de
Coupon (%)
Échéance
Coût
valeur
l’actif net
États-Unis (suite)
250 CommScope Inc.
500 Communications Sales & Leasing Inc.
250 Community Health Systems Inc.
600 Concho Resources Inc.
2 000 ConocoPhillips Co.
175 ConocoPhillips Holding Co.
650 Consol Energy Inc.
500 Consolidated Edison Company of New York Inc.
500 Consolidated Edison Company of New York Inc.
250 Continental Resources Inc.
250 Continental Resources Inc.
1 500 Cox Communications Inc.
500 Crown Castle International Corp.
450 CSC Holdings LLC
1 000 CSX Corp.
1 750 CVS Health Corp.
775 D.R. Horton Inc.
1 500 Delphi Corp.
75 Denbury Resources Inc.
275 Denbury Resources Inc.
1 000 DirecTV Holdings LLC
300 DISH DBS Corp.
200 DISH DBS Corp.
500 Dominion Resources Inc.
1 000 Dominion Resources Inc.
2 000 Domtar Corporation
500 Dynegy Inc.
1 250 Energy Transfer Partners L.P.
1 000 Enterprise Products Operating LLC
500 Equinix Inc.
2 000 Everest Reinsurance Holdings Inc.
1 000 Exelon Generation Co. LLC
1 000 Expedia Inc.
1 210 Federal Realty Investment Trust
1 250 Fidelity National Information Services Inc.
1 200 Ford Motor Credit Co. LLC
300 Ford Motor Credit Co. LLC
200 Frontier Communications Corp.
300 Frontier Communications Corp.
1 250 GE Capital Corp.
1 000 General Electric Company
1 000 General Mills Inc.
1 500 Georgia-Pacific LLC
1 475 GlaxoSmithKline Capital Inc., USD
208 Graphic Packaging International Inc.
338 Graphic Packaging International Inc.
1 000 Great-West Life & Annuity Insurance Co.
750 Halliburton Co.
1 000 Hasbro Inc.
500 HCA Inc.
500 HCA Inc.
250 HDTFS Inc.
250 Hilton Worldwide Finance Corp.
200 HJ Heinz Co.
2 000 Host Hotels & Resorts LP
5,500
6,000
7,125
5,500
2,875
6,950
5,875
6,650
5,700
7,125
3,800
8,375
4,875
6,750
4,100
4,125
5,750
4,150
6,375
5,500
3,950
7,875
5,875
5,200
4,050
4,400
6,750
5,200
4,450
5,375
6,600
5,200
7,456
2,750
5,000
2,375
7,450
6,250
7,125
2,950
5,625
5,875
5,250
3,150
5,400
6,375
4,750
4,875
7,153
6,700
6,350
5,875
5,875
6,250
5,625
4,875
4,000
15 juin 24
15 avr. 23
15 juill. 20
1er avr. 23
15 nov. 21
15 avr. 29
15 avr. 22
1er avr. 19
1er févr. 34
1er avr. 21
1er juin 24
1er mars 39
15 avr. 22
15 nov. 21
15 mars 44
15 mai 21
15 août 23
15 mars 24
15 août 21
1er mai 22
15 janv. 25
1er sept. 19
15 nov. 24
15 août 19
15 sept. 42
1er avr. 22
1er nov. 19
1er févr. 22
15 févr. 43
1er janv. 22
15 mai 37
1er oct. 19
15 août 18
1er juin 23
15 mars 22
12 mars 19
16 juill. 31
15 sept. 21
15 janv. 23
9 mai 16
1er mai 18
14 janv. 38
6 déc. 17
15 déc. 21
1er nov. 20
15 mai 38
15 avr. 21
15 nov. 22
16 mai 46
15 sept. 38
15 mars 40
15 mars 22
15 févr. 26
15 oct. 22
15 oct. 21
15 févr. 25
15 juin 25
251 $
507
255
632
1 991
229
569
602
591
278
213
2 096
496
482
897
1 860
820
1 556
81
249
1 030
346
202
513
983
2 063
511
1 327
921
502
2 062
1 030
1 121
1 099
1 299
1 202
371
200
307
1 258
1 687
1 071
1 121
996
1 547
1 970
211
347
1 037
1 006
1 104
538
506
264
259
210
2 017
238 $
474
250
558
1 945
201
406
568
560
232
176
1 657
520
443
909
1 854
830
1 515
27
93
988
327
179
545
886
2 037
473
1 169
765
515
1 825
1 078
1 115
1 158
1 300
1 184
371
171
260
1 258
1 637
1 227
1 068
1 003
1 657
1 886
213
343
1 013
881
1 092
529
503
260
260
213
1 922
Valeur
nominale
Juste
% de
Coupon (%)
Échéance
Coût
valeur
l’actif net
États-Unis (suite)
250 Indiana Michigan Power Co.
500 Ingles Markets Inc.
1 150 International Business Machines Corp.
780 International Business Machines Corp.
270 International Game Technology
500 International Paper Co.
750 John Deere Capital Corp.
750 John Deere Capital Corp.
1 000 Johnson Controls Inc.
1 500 Kimberly-Clark Corp.
1 250 Kinder Morgan Energy Partners LP
250 Kinder Morgan Energy Partners LP
1 650 Kinder Morgan Inc.
1 000 KLA-Tencor Corp.
929 Kraft Heinz Foods Co.
1 000 L-3 Communications Corp.
650 L-3 Communications Corp.
400 Lamar Media Corp.
400 Lear Corp.
925 Lennar Corp.
1 000 Liberty Mutual Group Inc.
750 Liberty Mutual Group Inc.
250 Liberty Mutual Group Inc.
555 LIN Television Corp.
75 LIN Television Corp.
1 000 Lincoln National Corp.
840 Lubrizol Corp.
1 500 LyondellBasell Industries N.V., USD
1 000 McDonald’s Corp.
1 000 McKesson Corp.
500 Medtronic Inc.
500 Medtronic Inc.
250 Medtronic Inc.
1 000 Merck & Co. Inc.
500 MetLife Inc.
2 000 MetLife Inc.
350 MGM Resorts International
375 MGM Resorts International
350 Micron Technology Inc.
1 000 MidAmerican Energy Co.
520 Mobile Mini Inc.
1 000 Mohawk Industries Inc.
1 500 Morgan Stanley
500 MPLX LP
250 MPLX LP
250 NCR Corp.
200 Nevada Power Co.
500 Newfield Exploration Co.
750 NewMarket Corp.
250 NRG Energy Inc.
250 NRG Energy Inc.
250 Oshkosh Corp.
1 000 Owens-Brockway Glass Container Inc.
1 350 Owens Corning
7,000
5,750
5,700
7,000
7,500
7,300
5,500
1,950
4,625
1,625
4,500
6,400
6,625
5,800
5,000
5,625
4,650
2,800
4,750
4,950
5,375
5,375
4,750
5,000
4,950
4,250
6,375
5,875
6,050
8,875
5,750
6,300
7,500
2,500
3,500
4,375
3,700
7,717
5,700
6,750
6,000
5,875
6,750
7,875
3,850
5,500
5,500
4,875
5,000
6,500
5,625
4,100
7,875
6,250
5,375
5,000
4,200
15 mars 19
15 juin 23
14 sept. 17
30 oct. 25
15 juin 19
15 nov. 39
13 avr. 17
4 mars 19
2 juill. 44
15 mai 18
24 janv. 22
15 mai 38
1er août 37
1er mars 21
15 août 42
15 nov. 23
1er nov. 24
2 juill. 20
15 juill. 20
15 févr. 21
15 janv. 24
15 mars 24
30 mai 25
1er juin 21
1er mai 22
15 juin 23
15 janv. 21
15 nov. 22
20 avr. 67
1er févr. 19
15 avr. 24
15 oct. 37
15 févr. 19
15 mars 20
15 mars 25
15 mars 35
10 févr. 45
15 févr. 19
15 juin 35
1er oct. 20
15 mars 23
15 févr. 22
30 déc. 31
1er déc. 20
1er févr. 23
28 juill. 21
15 févr. 23
1er juin 25
15 juill. 22
15 mai 18
1er juill. 24
15 déc. 22
15 mai 21
1er mai 24
1er mars 22
15 janv. 22
15 déc. 22
299 $
505
1 316
1 043
321
685
843
750
984
2 887
2 156
1 861
2 081
1 484
240
1 808
1 018
942
1 022
694
405
404
928
986
809
258
579
77
1 025
1 063
1 681
1 229
1 233
511
495
248
986
620
2 435
361
376
370
1 298
571
999
1 696
522
248
256
204
533
756
267
251
256
1 021
1 322
284 $
501
1 234
1 002
290
571
790
748
851
2 979
2 159
1 914
1 962
1 246
185
1 512
1 008
928
1 041
671
414
413
909
1 071
796
255
583
75
783
1 004
1 655
1 176
1 145
504
507
253
932
582
2 316
361
373
342
1 280
541
1 014
1 683
440
225
243
223
413
748
236
211
251
981
1 354
Valeur
nominale
Juste
% de
Coupon (%)
Échéance
Coût
valeur
l’actif net
États-Unis (suite)
485 Penske Truck Leasing Co. LP
1 000 PepsiCo Inc.
500 Pioneer Natural Resources Co.
750 Pioneer Natural Resources Co.
900 PNC Bank Corp.
450 Prestige Brands Inc.
1 000 Progress Energy Inc.
1 900 Progress Energy Inc.
1 500 Prudential Financial Inc.
1 000 PSEG Power LLC
750 Qwest Corp.
400 Qwest Corp.
400 Range Resources Corp.
550 Range Resources Corp.
1 200 Raytheon Co.
500 Regal Entertainment Group
750 Regency Centers LP
1 000 Republic Services Inc.
400 Reynolds Group Issuer Inc.
425 Rite Aid Corp.
500 Rose Rock Midstream LP
500 Sabine Pass Liquefaction LLC
500 Seagate HDD Cayman, USD
750 Sinclair Television Group Inc.
250 Six Flags Entertainment Corp.
750 Smithfield Foods Inc.
346 Sonic Automotive Inc.
150 Sonic Automotive Inc.
1 000 Southern California Edison Co.
750 Sprint Capital Corp.
500 Sprint Nextel Corp.
150 Sprint Nextel Corp.
125 T-Mobile USA Inc.
500 Targa Resources Partners LP
1 000 Target Corp.
425 Tempur Sealy International Inc.
150 Tempur Sealy International Inc.
475 Tenet Healthcare Corp.
450 Tenet Healthcare Corp.
850 The AES Corp.
1 500 The Dow Chemical Co.
2 250 The Goldman Sachs Group Inc.
1 250 The Goldman Sachs Group Inc.
500 The Goodyear Tire & Rubber Co.
60 The Hertz Corp.
250 The Hertz Corp.
750 The Kroger Co.
750 The Kroger Co.
250 The Sun Products Corp.
2 500 Thermo Fisher Scientific Inc.
1 400 Time Warner Cable Inc.
641 Time Warner Cable Inc.
1 577 Time Warner Cable Inc.
991 Toll Brothers Finance Corp.
1 750 Tyco Electronics Group S.A., USD
3,750
2,750
6,650
6,875
4,875
8,125
3,150
6,000
2,300
5,125
6,500
6,750
5,750
4,875
4,200
5,750
4,800
4,750
6,875
6,125
5,625
5,625
4,750
5,375
5,250
6,625
7,000
5,000
3,600
6,875
9,000
6,000
6,731
6,625
6,500
6,875
3,500
6,875
5,625
6,000
8,125
5,500
8,550
6,250
5,750
5,125
7,500
5,875
2,300
5,400
7,750
3,600
5,850
7,250
6,950
5,875
6,550
11 mai 17
1er mars 23
15 mars 17
1er mai 18
21 sept. 17
1er févr. 20
1er avr. 22
1er déc. 39
15 août 18
15 avr. 20
1er juin 17
1er déc. 21
1er juin 21
15 mai 25
15 déc. 44
15 mars 22
15 avr. 21
15 mai 23
15 févr. 21
1er avr. 23
15 nov. 23
1er mars 25
1er juin 23
1er avr. 21
15 janv. 21
15 août 22
15 juill. 22
15 mai 23
1er févr. 45
15 nov. 28
15 nov. 18
15 nov. 22
28 avr. 22
1er avr. 23
15 janv. 24
1er févr. 21
1er juill. 24
15 déc. 20
15 oct. 23
1er oct. 20
1er avr. 22
15 mars 24
15 mai 19
1er sept. 17
24 janv. 22
15 nov. 23
15 oct. 18
15 oct. 20
15 janv. 19
15 juill. 40
15 mars 21
15 août 21
1er mai 17
15 oct. 17
15 janv. 28
15 févr. 22
1er oct. 17
507 $
977
579
888
1 003
470
1 016
2 377
1 498
1 130
838
430
431
552
1 241
503
802
1 089
430
431
495
500
509
760
245
783
379
152
959
596
621
154
131
304
50
536
1 061
444
151
500
480
855
1 898
2 596
1 428
509
61
260
760
824
218
2 675
1 517
798
2 033
1 069
2 018
495 $
997
516
797
944
468
983
2 205
1 512
1 075
787
420
318
420
1 209
502
807
1 091
413
441
358
425
438
755
254
781
368
143
909
527
528
108
131
307
51
455
1 039
447
152
502
451
763
1 770
2 411
1 423
515
61
259
753
796
218
2 542
1 465
702
1 878
1 046
1 888
Valeur
nominale
Juste
% de
Coupon (%)
Échéance
Coût
valeur
l’actif net
États-Unis (suite)
1 000 Tyson Foods Inc.
472 Unit Corp.
200 United Parcel Service Inc.
800 United Parcel Service Inc.
500 United Rentals North America Inc.
250 United Rentals North America Inc.
19 000 Obligations du Trésor des États-Unis
1 000 United Technologies Corp.
483 Universal Health Services Inc.
750 Unum Group
900 Verizon Communications Inc.
1 250 Verizon Communications Inc.
1 500 Verizon Communications Inc.
750 Verizon Communications Inc.
1 250 Volkswagen Group of America Finance LLC
225 VRX Escrow Corp., USD
1 000 Wal-Mart Stores Inc.
386 Walgreen Co.
1 000 Waste Management Inc.
500 Waste Management Inc.
500 Waste Management Inc.
1 000 Watson Pharmaceuticals Inc.
2 000 Wells Fargo & Co.
1 500 Wells Fargo & Co.
1 100 Whirlpool Corp.
650 Whiting Petroleum Corp.
360 Windstream Holdings Inc.
500 WPX Energy Inc.
250 Wynn Las Vegas LLC Corp.
1 000 Xerox Corp.
4,500
6,625
8,375
3,625
4,625
5,500
1,000
1,125
1,750
2,250
3,500
8,875
4,750
7,125
3,650
5,150
5,050
6,550
2,125
6,125
3,300
5,250
6,100
3,900
4,100
6,125
2,100
4,600
5,150
5,750
7,750
5,250
5,375
6,750
15 juin 22
15 mai 21
1er avr. 20
1er oct. 42
15 juill. 23
15 juill. 25
30 sept. 19
30 avr. 20
15 mai 23
15 nov. 24
15 févr. 39
15 nov. 19
1er août 22
30 sept. 16
14 sept. 18
15 sept. 23
15 mars 34
15 sept. 43
23 mai 19
15 avr. 25
22 avr. 24
15 janv. 19
15 mars 18
1er mars 35
1er mars 45
15 août 19
8 mai 17
1er avr. 21
1er mars 43
15 mars 21
1er oct. 21
15 sept. 24
15 mars 22
1er févr. 17
TOTAL DES OBLIGATIONS
TITRES ADOSSÉS À DES CRÉANCES HYPOTHÉCAIRES
8 Fannie Mae Pool
5,500
1er sept. 17
19 Fannie Mae Pool
5,000
1er août 18
11 Fannie Mae Pool
5,000
1er janv. 19
35 Fannie Mae Pool
5,000
1er oct. 19
44 Fannie Mae Pool
5,500
1er mai 21
3 418 Fannie Mae Pool
3,000
1er nov. 26
3,000
1er août 28
37 Fannie Mae Pool
5,000
1er mai 33
25 Fannie Mae Pool
5,000
1er juill. 33
217 Fannie Mae Pool
5,000
1er sept. 33
84 Fannie Mae Pool
5,500
1er oct. 33
79 Fannie Mae Pool
5,500
1er nov. 33
244 Fannie Mae Pool
5,000
1er août 34
158 Fannie Mae Pool
6,500
1er oct. 37
4,000
1er août 40
4,000
1er sept. 40
4,000
1er oct. 40
4,000
1er nov. 40
4,000
1er déc. 40
1 036 $
494
270
745
501
251
18 391
30 209
9 780
15 880
5 649
1 439
495
833
959
1 246
1 669
749
1 250
198
1 055
432
1 095
499
499
1 203
2 070
1 657
1 123
679
388
483
258
1 181
1 067 $
342
248
744
501
243
18 611
30 796
9 746
15 498
5 530
1 229
489
780
942
1 377
1 498
893
1 187
201
1 034
413
1 091
469
467
1 116
2 020
1 636
1 086
477
285
333
238
1 048
300 618
354 679
291 063
342 249
8
19
11
35
44
3 557
4 552
36
25
228
83
78
255
170
1 898
13 053
4 140
1 492
3 923
8
20
12
37
47
3 539
4 511
41
27
240
94
88
270
181
1 984
13 079
4 153
1 546
3 899
25,4
29,9
Valeur
nominale
Juste
% de
Coupon (%)
Échéance
Coût
valeur
l’actif net
TITRES ADOSSÉS À DES CRÉANCES HYPOTHÉCAIRES (suite)
5 Freddie Mac Gold Pool
7 725 Freddie Mac Gold Pool
20 Ginnie Mae I Pool
4,500
4,500
4,000
4,000
3,500
4,000
4,000
4,000
4,000
3,000
3,000
5,500
5,000
5,500
5,000
5,500
5,500
4,500
2,500
3,000
5,500
5,000
4,500
4,500
4,000
4,500
4,000
4,500
4,000
3,500
3,500
3,500
3,000
3,500
4,000
4,000
4,000
4,000
3,000
3,000
5,500
5,000
5,500
5,000
1er déc. 40
1er mai 41
1er déc. 41
1er janv. 42
1er mai 42
1er mai 44
1er sept. 44
1er oct. 44
1er déc. 44
1er avr. 45
1er mai 45
1er déc. 19
1er mai 20
1er nov. 20
1er févr. 21
1er nov. 21
1er avr. 22
1er mars 24
1er févr. 28
1er mars 29
1er déc. 34
1er janv. 37
1er mai 39
1er sept. 40
1er sept. 40
1er oct. 40
1er déc. 40
1er févr. 41
1er sept. 41
1er nov. 41
1er févr. 42
1er avr. 42
1er août 42
1er août 42
1er juin 44
1er juin 44
1er nov. 44
1er févr. 45
1er mars 45
1er mai 45
15 mai 33
15 nov. 33
15 nov. 34
15 mars 35
4 431 $
3 665
11 308
11 903
1 834
5 418
8 688
4 496
5 552
9 698
7 890
5
51
32
31
26
48
213
8 018
6 867
39
284
1 232
511
9 177
3 636
2 331
2 849
2 310
1 174
5 836
6 346
3 791
4 940
5 594
12 852
5 545
9 583
5 861
11 590
20
83
81
140
4 475 $
3 699
11 234
11 794
1 867
5 395
8 567
4 438
5 471
9 663
7 772
5
53
34
33
28
52
220
7 856
6 836
44
288
1 278
528
9 221
3 655
2 487
2 963
2 377
1 178
5 795
6 376
3 690
4 744
5 575
12 644
5 452
9 437
5 771
11 667
22
94
90
155
TOTAL DES TITRES ADOSSÉS À DES CRÉANCES HYPOTHÉCAIRES
219 586
PLACEMENTS À COURT TERME†
13 380
TOTAL DES PLACEMENTS
1 124 816 $
AUTRES ÉLÉMENTS D’ACTIF NET ATTRIBUABLES AUX PORTEURS DE PARTS RACHETABLES
ACTIF NET ATTRIBUABLE AUX PORTEURS DE PARTS RACHETABLES
218 799
13 379
1 143 343
1 824
1 145 167 $
19,1
1,2
99,8
0,2
100,0
* Placement dans une société liée (se reporter à la note 7 des notes générales).
† Les placements à court terme, qui peuvent comprendre des bons du Trésor, du papier commercial, des dépôts à terme et des billets à escompte, portent intérêt à des taux variant de 0,15 % à 0,50 % et
viennent à échéance le 4 janvier 2016.
ÉTATS FINANCIERS
(EN DOLLARS AMÉRICAINS)
États de la situation financière
États du résultat global
(en milliers de dollars, sauf les montants par part)
(en milliers de dollars, sauf les montants par part)
(se reporter à la note 2 des notes générales)
ACTIF
Placements, à la juste valeur
Montant à recevoir de courtiers
en valeurs mobilières
Souscriptions à recevoir
Dividendes à recevoir, intérêts courus
et autres éléments d’actif
TOTAL DE L’ACTIF
PASSIF
Découvert bancaire
Montant à payer à des courtiers
en valeurs mobilières
Rachats à payer
Distributions à payer
Comptes créditeurs et charges à payer
TOTAL DU PASSIF, EXCLUANT L’ACTIF NET
ATTRIBUABLE AUX PORTEURS DE
PARTS RACHETABLES
ACTIF NET ATTRIBUABLE AUX
PORTEURS DE PARTS RACHETABLES
(« VALEUR LIQUIDATIVE »)
Placements, au coût
VALEUR LIQUIDATIVE
SÉRIE A
SÉRIE CONSEILLERS
SÉRIE H
SÉRIE D
SÉRIE F
SÉRIE I
VALEUR LIQUIDATIVE PAR PART
SÉRIE A
SÉRIE CONSEILLERS
SÉRIE H
SÉRIE D
SÉRIE F
SÉRIE I
Périodes closes les 31 décembre
31 décembre
2014
31 décembre
2015
1 143 343 $
1 119 860 $
53
354
–
1 755
5 008
1 148 758
4 682
1 126 297
–
80
–
1 365
584
1 642
1 877
959
–
1 686
3 591
4 602
1 145 167 $
1 121 695 $
1 124 816 $
1 059 755 $
937 138
63 222
26 863
33 007
33 163
51 774
$
$
$
$
$
$
932 545
66 322
30 296
26 564
32 009
33 959
$
$
$
$
$
$
9,73
9,83
9,74
10,42
10,10
10,14
$
$
$
$
$
$
10,74
10,84
10,78
11,42
11,04
11,07
$
$
$
$
$
$
2014
2015
REVENUS (se reporter à la note 3 des notes générales)
Dividendes
15 989
Intérêts aux fins de distribution
22 539
Autres revenus (pertes)
(50)
Autres revenus reçus des fonds sous-jacents
2 177
Revenu tiré de prêts de titres
48
Gains en capital reçus des fonds sous-jacents
1 351
Gain (perte) net réalisé sur les placements
8 043
Gain (perte) net sur les devises
et les autres éléments d’actif net
(77)
Variation du gain (de la perte) latent
sur les placements
(41 578)
TOTAL DES REVENUS (DE LA PERTE)
8 442
CHARGES (se reporter aux notes annexes –
renseignements propres au fonds)
Frais de gestion
17 345
Frais d’administration
1 114
Frais liés au Comité d’examen indépendant
2
TPS/TVH
1 830
Coûts de transaction
926
Retenue d’impôt à la source
2 048
TOTAL DES CHARGES
23 265
AUGMENTATION (DIMINUTION)
DE LA VALEUR LIQUIDATIVE
(14 823)
SÉRIE A
(13 242)
SÉRIE CONSEILLERS
(762)
SÉRIE H
(378)
SÉRIE D
(123)
SÉRIE F
(151)
SÉRIE I
(167)
PAR PART RACHETABLE
SÉRIE A
(0,14)
SÉRIE CONSEILLERS
(0,14)
SÉRIE H
(0,12)
SÉRIE D
(0,07)
SÉRIE F
(0,04)
SÉRIE I
(0,02)
$
10 992 $
17 642
–
1 719
19
625
35 779
(6)
18 867
85 637
13 556
860
3
1 448
664
1 470
18 001
$
67 636 $
$
$
$
$
$
$
55 684
4 600
1 867
1 700
2 123
1 662
$
$
$
$
$
$
$
$
$
$
$
$
0,79
0,80
0,79
0,91
0,91
0,90
$
$
$
$
$
$
ÉTATS FINANCIERS
Tableaux des flux de trésorerie (en milliers de dollars)
2015
2014
FLUX DE TRÉSORERIE LIÉS
AUX ACTIVITÉS D’EXPLOITATION
Augmentation (diminution)
de la valeur liquidative
(14 823) $
67 636 $
AJUSTEMENTS AUX FINS DU
RAPPROCHEMENT DE LA TRÉSORERIE
NETTE PROVENANT DE (AFFECTÉE À)
L’EXPLOITATION
Perte nette réalisée (gain net réalisé)
sur les placements
(8 043)
(35 777)
Variation de la perte latente (du gain latent)
sur les placements
41 578
(18 867)
(Augmentation) diminution des montants
courus à recevoir
(326)
(1 293)
Augmentation (diminution) des montants
courus à payer
(44)
(3 565)
Coût des placements acquis
(7 187 177)
(7 928 108)
Produit de la vente de placements
7 128 229
7 650 157
TRÉSORERIE NETTE PROVENANT DES
(AFFECTÉE AUX) ACTIVITÉS
D’EXPLOITATION
(40 606)
(269 817)
FLUX DE TRÉSORERIE LIÉS
AUX ACTIVITÉS DE FINANCEMENT
Produit de l’émission de parts rachetables
458 632
501 549
Trésorerie versée au rachat de parts rachetables (399 652)
(217 808)
Distributions versées aux porteurs
de parts rachetables
(18 294)
(14 008)
TRÉSORERIE NETTE PROVENANT DES
(AFFECTÉE AUX) ACTIVITÉS
DE FINANCEMENT
40 686 $
269 733 $
Augmentation (diminution) nette
de la trésorerie pour la période
80
(84)
Trésorerie (découvert bancaire) au début
(80)
4
TRÉSORERIE (DÉCOUVERT BANCAIRE) À LA FIN
– $
(80) $
Intérêts reçus (payés)
Dividendes reçus, après déduction
des retenues d’impôt à la source
22 338 $
16 544 $
13 766 $
9 327 $
La trésorerie comprend la trésorerie et la marge à recevoir ou à payer sur les contrats à terme
standardisés, le cas échéant.
ÉTATS FINANCIERS
États des variations de la valeur liquidative (en milliers de dollars)
VALEUR LIQUIDATIVE AU DÉBUT
Frais de rachat anticipé
Réinvestissement des distributions
aux porteurs de parts rachetables
Rachat de parts rachetables
NETTE LIÉE AUX OPÉRATIONS
SUR LES PARTS RACHETABLES
Distributions du revenu net
Distributions du gain net
Distributions de capital
TOTAL DES DISTRIBUTIONS AUX
AUGMENTATION (DIMINUTION) NETTE
VALEUR LIQUIDATIVE À LA FIN
VALEUR LIQUIDATIVE AU DÉBUT
Frais de rachat anticipé
Réinvestissement des distributions
aux porteurs de parts rachetables
Rachat de parts rachetables
NETTE LIÉE AUX OPÉRATIONS
SUR LES PARTS RACHETABLES
Distributions du revenu net
Distributions du gain net
Distributions de capital
TOTAL DES DISTRIBUTIONS AUX
AUGMENTATION (DIMINUTION) NETTE
VALEUR LIQUIDATIVE À LA FIN
Série A
Série Conseillers
2015
2014
2015
2014
932 545 $
653 064 $
66 322 $
(13 242)
–
349 588
55 684
2
398 031
68 086
(316 729)
Série H
Série D
2015
2014
2015
2014
61 673 $
30 296 $
15 728 $
26 564 $
15 655 $
(762)
–
17 631
4 600
–
17 903
(378)
–
17 434
1 867
–
26 110
(123)
–
18 308
1 700
2
14 755
50 811
(162 390)
4 308
(18 820)
3 714
(16 895)
1 919
(19 798)
1 562
(12 907)
2 538
(11 494)
1 591
(5 415)
100 945
(30 893)
(52 217)
–
286 454
(10 248)
(52 409)
–
3 119
(1 962)
(3 495)
–
4 722
(827)
(3 846)
–
(445)
(992)
(1 618)
–
14 765
(331)
(1 733)
–
9 352
(970)
(1 816)
–
10 933
(270)
(1 454)
–
(83 110)
(62 657)
(5 457)
(4 673)
(2 610)
(2 064)
(2 786)
(1 724)
4 593
937 138 $
279 481
932 545 $
(3 100)
63 222 $
4 649
66 322 $
(3 433)
26 863 $
14 568
30 296 $
6 443
33 007 $
10 909
26 564 $
2015
Série F
Série I
Total
2015
2014
2015
2014
32 009 $
22 004 $
33 959 $
13 405 $
(151)
–
21 174
2 123
–
19 615
(167)
–
33 096
1 662
–
26 190
(14 823)
–
457 231
67 636
4
502 604
2 114
(19 131)
1 677
(11 329)
3 297
(14 086)
1 888
(7 134)
82 262
(400 058)
61 243
(216 070)
4 157
(1 013)
(1 839)
–
9 963
(334)
(1 747)
–
22 307
(1 458)
(2 867)
–
20 944
(262)
(1 790)
–
139 435
(37 288)
(63 852)
–
347 781
(12 272)
(62 979)
–
(2 852)
(2 081)
(4 325)
(2 052)
(101 140)
(75 251)
1 154
33 163 $
10 005
32 009 $
17 815
51 774 $
20 554
33 959 $
23 472
1 145 167 $
340 166
1 121 695 $
1 121 695 $
2014
781 529 $
NOTES ANNEXES – RENSEIGNEMENTS PROPRES AU FONDS
Informations générales (se reporter à la note 1
des notes générales)
Risque de taux d’intérêt (%)
L’objectif de placement du fonds consiste à procurer un
revenu mensuel régulier en dollars américains ainsi qu’une
croissance modérée du capital.
Risque lié aux instruments financiers et gestion du
capital (se reporter à la note 4 des notes générales)
Les titres à revenu fixe et les titres de créance, à l’exclusion
des placements à court terme, comptent pour 49,0 % (48,7 %
au 31 décembre 2014) de l’actif net du fonds. Le tableau
ci-dessous résume l’exposition du fonds au risque de taux
d’intérêt, en fonction de la durée résiduelle des placements
en date du :
Risque de crédit (%)
Durée
Les titres exposés au risque de crédit, à l’exclusion des
placements à court terme, comptent pour 52,5 % (51,8 % au
31 décembre 2014) de l’actif net du fonds. Le tableau
ci-dessous résume l’exposition du fonds au risque de crédit,
en fonction de la notation des émetteurs en date du :
Moins de un an
1 an à 5 ans
5 ans à 10 ans
Plus de 10 ans
Total
Notation
AAA
AA
A
BBB
BB
B
CCC
Sans notation
Total
31 décembre
2015
31 décembre
2014
50,0
4,6
10,9
22,3
6,9
4,5
0,7
0,1
100,0
0,1
55,5
12,6
21,2
5,9
4,2
0,4
0,1
100,0
Risque de concentration (%)
Le tableau ci-dessous résume le portefeuille de placements
du fonds (compte tenu des produits dérivés, le cas échéant)
en date du :
Répartition des placements
Actions
Obligations
Titres adossés à des créances hypothécaires
Trésorerie/Autres
Total
31 décembre
2015
31 décembre
2014
46,1
33,4
19,1
1,4
100,0
46,4
33,9
17,9
1,8
100,0
Se reporter aux notes générales à la suite des présentes.
31 décembre
2015
31 décembre
2014
4,7
36,7
33,7
24,9
100,0
4,9
40,0
33,0
22,1
100,0
En date du 31 décembre 2015, si les taux d’intérêt en vigueur
avaient augmenté ou diminué de 1 %, et que toutes les autres
variables avaient été constantes, l’actif net du fonds aurait pu
respectivement diminuer ou augmenter d’environ 4,6 %
(4,2 % au 31 décembre 2014). En fait, les résultats réels
pourraient différer de la présente analyse de sensibilité, et la
différence pourrait être importante.
Autre risque de prix (% de l’incidence sur l’actif net)
Le tableau ci-dessous présente l’incidence d’une variation de
1 % du rendement de l’indice général de référence (indiqué
ci-dessous) sur l’actif net du fonds, selon la corrélation
historique sur 36 mois des données sur le rendement du fonds
et de l’indice, suivant l’hypothèse que tous les autres facteurs
étaient constants, en date du :
Indice S&P 500 Total Return
(en dollars américains)
31 décembre
2015
31 décembre
2014
+ ou - 0,5
+ ou - 0,5
Puisque la corrélation historique pourrait ne pas être
représentative de la corrélation future, les résultats réels
pourraient différer de la présente analyse de sensibilité, et la
différence pourrait être importante.
Hiérarchie des justes valeurs (en milliers de dollars américains,
sauf les pourcentages) (se reporter à la note 3 des notes générales)
Charges d’exploitation
Le tableau ci-dessous présente le sommaire des données
utilisées en date des 31 décembre 2015 et 2014.
Les frais d’administration pour chaque série de parts du
fonds sont payables à RBC GMA et sont calculés selon les
pourcentages annuels suivants, avant la TPS/TVH, de la valeur
liquidative quotidienne de chaque série de parts du fonds.
31 décembre 2015
Niveau 1
Niveau 2
Niveau 3
Total
Titres de capitaux propres
Parts de fonds communs
de placement
Titres à revenu fixe
et titres de créance
Placements à court terme
Instruments dérivés – actifs
Instruments dérivés – passifs
Total des instruments
financiers
% du total du portefeuille
528 682
–
–
528 682
40 234
–
–
40 234
–
–
–
–
561 048
13 379
–
–
–
–
–
–
561 048
13 379
–
–
568 916
49,8
574 427
50,2
–
–
1 143 343
100,0
31 décembre 2014
Niveau 1
Niveau 2
Niveau 3
Total
Titres de capitaux propres
Parts de fonds communs
de placement
Titres à revenu fixe
et titres de créance
Placements à court terme
Instruments dérivés – actifs
Instruments dérivés – passifs
Total des instruments
financiers
% du total du portefeuille
519 675
–
–
519 675
35 202
–
–
35 202
–
–
–
–
546 695
18 288
–
–
–
–
–
–
546 695
18 288
–
–
554 877
49,5
564 983
50,5
–
–
1 119 860
100,0
Pour les périodes closes les 31 décembre 2015 et 2014, il n’y a
eu aucun transfert d’instruments financiers entre le niveau 1,
le niveau 2 et le niveau 3.
Frais de gestion
Les frais de gestion pour chaque série de parts du fonds sont
payables à RBC GMA et sont calculés selon les pourcentages
annuels suivants, avant la TPS/TVH, de la valeur liquidative
quotidienne de chaque série de parts du fonds.
Série A
Série Conseillers
Série H
Série D
Série F
Série I
1,50 %
1,50 %
1,40 %
0,90 %
0,75 %
0,60 %
Série A
Série Conseillers
Série H
Série D
Série F
Série I
0,10 %
0,05 %
0,05 %
0,05 %
0,05 %
0,05 %
Placements détenus par des parties liées
(en milliers de dollars américains, sauf les
nombres de parts)
La Banque Royale du Canada, ou l’une de ses filiales, détenait
les placements suivants dans le fonds en date du :
31 décembre
2015
31 décembre
2014
114
112
2
104
103
2
Nombre de parts détenues
Série H
Série I
Valeur des parts
Participation dans un fonds commun
sous-jacent (%)
Le tableau ci-dessous résume la participation du fonds dans
le fonds commun sous-jacent, exprimée en pourcentage de
la valeur liquidative (« VL ») et en pourcentage de l’actif net
du fonds sous-jacent (« Participation »). Le fonds sous-jacent
est établi au Canada, y exerce ses activités et constitue une
entreprise associée du fonds.
Fonds d’obligations de
marchés émergents RBC
31 décembre
2015
VL Participation
31 décembre
2014
VL Participation
3,5
3,1
6,7
8,1
Impôts (en milliers de dollars canadiens)
Le fonds prépare ses états financiers en dollars américains,
mais les impôts liés à son revenu et au montant net de ses
gains en capital réalisés (y compris les gains découlant
des fluctuations du taux de change) sont calculés en
dollars canadiens.
Le fonds n’avait pas enregistré de pertes en capital ni de
pertes autres qu’en capital au 31 décembre 2015.
Capitaux propres (en milliers)
Les capitaux propres du fonds comprennent les montants
représentant les parts, le revenu (la perte) net non distribué,
le gain (la perte) réalisé sur les placements et le gain (la perte)
latent sur les placements. Aucune limite n’est imposée quant
au nombre de parts pouvant être émises. Les parts sont
achetées et rachetées à la valeur liquidative par part.
2015
2014
2 899
1 923
205
(1 744)
3 283
2 012
1 746
150
(1 009)
2 899
Série I
Nombre de parts au début
Nombre de parts émises
Nombre de parts réinvesties
Nombre de parts rachetées
Nombre de parts à la fin
3 068
3 009
319
(1 289)
5 107
1 225
2 307
168
(632)
3 068
Coûts de transaction (en milliers de dollars
américains, sauf les pourcentages)
Coûts de transaction, y compris les frais de courtage, sur les
mouvements de portefeuille pour les périodes closes les :
31 décembre
2015
$
%
2014
Série A
86 791
32 659
6 826
(29 965)
96 311
60 724
36 227
4 645
(14 805)
86 791
Série Conseillers
6 120
1 647
428
(1 761)
6 434
5 691
1 619
337
(1 527)
6 120
Série H
2 811
1 616
192
(1 861)
2 758
1 461
2 373
142
(1 165)
2 811
Série D
2 327
1 615
239
(1 013)
3 168
1 383
1 274
137
(467)
2 327
2015
Série F
Total des coûts de transaction
Commissions des courtiers liés*
Ententes sur les commissions†
926
91
96
100
10
10
31 décembre
2014
%
$
664
31
42
100
5
6
* Se reporter à la note 7 des notes générales.
† L es ententes sur les commissions font partie des commissions versées à des courtiers. Le fonds
utilise des ententes sur les commissions (auparavant appelées « rabais de courtage ») à l’égard
des produits et des services liés à la recherche ou à l’exécution des commandes.
Revenu tiré de prêts de titres (en milliers de
dollars américains) (se reporter à la note 6 des
notes générales)
Juste valeur des titres prêtés et de la garantie reçue, en date du :
Juste valeur des titres prêtés
Juste valeur de la garantie reçue
31 décembre
2015
31 décembre
2014
78 913
80 492
81 841
83 477
NOTES GÉNÉRALES
(se reporter également aux Renseignements propres au fonds)
1. Les fonds
Les fonds (le « fonds » ou les « fonds ») sont des fiducies de
fonds communs de placement à capital variable régies par
les lois de la province de l’Ontario ou de la province de la
Colombie-Britannique. RBC GMA est le gestionnaire et le
gestionnaire de portefeuille des fonds, et son siège social
est situé au 155, rue Wellington Ouest, 22e étage, Toronto
(Ontario). RBC GMA est aussi le fiduciaire des fonds régis
par les lois de la province de l’Ontario. Les présents états
financiers ont été approuvés aux fins de publication par le
conseil d’administration de RBC GMA le 4 mars 2016.
Les fonds peuvent émettre un nombre illimité de
parts de série A, de série C, de série Conseillers, de
série Conseillers T5, de série T5, de série T8, de série H, de
série D, de série F, de série FT5, de série I et de série O.
Les parts de série A et de série C ne comportent aucuns
frais d’acquisition et sont offertes à tous les épargnants par
l’intermédiaire de courtiers autorisés.
Les parts de série Conseillers et de série Conseillers T5 sont
offertes à tous les épargnants par l’intermédiaire de courtiers
autorisés et sont assorties de frais d’acquisition initiaux ou
de frais d’acquisition réduits. Pour certains fonds, les parts
de série Conseillers et de série Conseillers T5 sont assorties
d’une option de frais d’acquisition reportés. Dans le cas des
frais d’acquisition initiaux, les épargnants paient des frais
d’acquisition variant de 0 % à 5 % du montant investi. Dans le
cas des frais d’acquisition reportés ou des frais d’acquisition
réduits, les épargnants ne paient pas de frais d’acquisition.
Les parts de série T5 et de série T8 ne comportent aucuns
frais d’acquisition et sont offertes à tous les épargnants par
l’intermédiaire de courtiers autorisés.
Les parts de série H ne comportent aucuns frais d’acquisition,
sont assorties de frais moins élevés que ceux des parts de
série A et de série C, et ne sont offertes qu’aux épargnants
qui effectuent le placement minimal requis et qui
maintiennent le solde minimal requis par l’intermédiaire
de courtiers autorisés.
Les parts de série D ne comportent aucuns frais d’acquisition
et sont assorties de frais moins élevés que ceux des parts de
série A et de série C. Les parts de série D sont offertes aux
épargnants qui ont un compte auprès de RBC Placements
en Direct Inc., de Phillips, Hager & North gestion de fonds de
placement collectif ltée (« PHN GF ») ou de certains autres
courtiers autorisés (principalement des courtiers exécutants).
Les parts de série F et de série FT5 ne comportent aucuns
frais d’acquisition et sont assorties de frais moins élevés que
ceux des parts de série A et de série C. Les parts de série F et
de série FT5 ne sont offertes qu’aux épargnants qui ont un
compte à honoraires auprès de leur courtier.
Les parts de série I ne comportent aucuns frais d’acquisition,
sont assorties de frais moins élevés que ceux des parts de
série F et de série FT5, et ne sont offertes qu’aux épargnants
qui effectuent le placement minimal requis, qui maintiennent
le solde minimal requis et qui ont un compte auprès d’un
courtier signataire d’une entente sur la rémunération conclue
avec RBC GMA.
Les parts de série O ne sont offertes qu’aux grands
investisseurs individuels ou institutionnels, ou aux courtiers.
Aucuns frais de gestion ne sont payables par les fonds à
l’égard des parts de série O. Les porteurs de parts versent
directement à RBC GMA des frais de gestion négociés en
contrepartie des services de conseils en placement.
2. Exercice ou période
L’information fournie dans les présents états financiers
et les notes annexes porte sur les exercices clos les
31 décembre 2015 et 2014 ou est en date des 31 décembre 2015
et 2014. Pour l’exercice au cours duquel un fonds ou une
série est créé, le terme « période » désigne la période allant
de la date de création au 31 décembre de cet exercice.
3. Résumé des principales méthodes comptables
Ces états financiers ont été préparés en conformité avec les
Normes internationales d’information financière (les « IFRS »)
et ils comprennent des estimations et des hypothèses qui ont
été formulées par la direction et qui peuvent influer sur les
montants présentés au titre de l’actif (principalement en ce qui
concerne l’évaluation des placements), du passif, des revenus
et des charges au cours des périodes visées. Les résultats réels
peuvent différer de ces estimations. Les principales méthodes
comptables des fonds, qui sont des entités d’investissement,
sont les suivantes :
Option de la juste valeur Les instruments financiers sont
désignés comme étant évalués à la juste valeur par le biais du
résultat net lors de leur comptabilisation initiale (option de la
juste valeur). Les instruments financiers dérivés sont détenus
à des fins de transaction et, de par leur nature, doivent être
classés comme étant à la juste valeur par le biais du résultat
net. Les autres instruments financiers non dérivés peuvent
être désignés comme étant à la juste valeur par le biais du
résultat net si leur juste valeur peut être évaluée de façon
NOTES GÉNÉRALES
fiable et qu’ils répondent à certains critères, notamment :
i) si une telle comptabilisation permet d’éliminer ou de
réduire sensiblement une non-concordance comptable;
ii) s’ils font partie d’un portefeuille dont la gestion et
l’appréciation de la performance sont effectuées sur la
base de la juste valeur. La direction estime que tous les
instruments financiers non dérivés sont désignés comme
étant à la juste valeur par le biais du résultat net, puisque
tous les fonds répondent aux critères susmentionnés. Les
actifs et passifs financiers des fonds ne sont pas compensés,
car il n’existe actuellement aucun droit juridiquement
exécutoire de compenser les montants comptabilisés, et
les montants bruts sont présentés dans les états de la
situation financière. Les fonds peuvent conclure des
conventions-cadres de compensation exécutoires ou des
accords semblables avec des contreparties.
Les placements sont comptabilisés à la juste valeur,
déterminée de la manière suivante :
Les parts rachetables sont évaluées selon leur valeur de
rachat respective. Tous les autres actifs et passifs sont évalués
au coût amorti.
Les créances hypothécaires approuvées en vertu de la
LNH sont évaluées au montant en capital, ce qui produit un
rendement égal à celui du taux de rendement en vigueur pour
les créances hypothécaires de nature et de durée similaires.
Détermination de la juste valeur La juste valeur d’un
instrument financier correspond au montant pour lequel
l’instrument financier pourrait être échangé entre des
parties bien informées et consentantes dans le cadre d’une
transaction effectuée dans des conditions de concurrence
normale. La juste valeur est déterminée au moyen d’une
hiérarchie à trois niveaux en fonction des données utilisées
pour évaluer les instruments financiers des fonds. La
hiérarchie des données se résume comme suit :
Niveau 1 – les prix (non rajustés) cotés sur des marchés actifs
pour des actifs ou passifs identiques;
Niveau 2 – les données autres que les prix cotés visés au
niveau 1, qui sont observables pour l’actif ou le passif,
directement (à savoir des prix) ou indirectement (à savoir
des dérivés de prix), y compris les cotes de courtiers, les
prix des vendeurs et les facteurs de la juste valeur provenant
des vendeurs;
Niveau 3 – les données relatives à l’actif ou au passif qui ne
sont pas fondées sur des données de marché observables
(données non observables).
Les changements de méthode d’évaluation peuvent donner
lieu à des transferts vers ou depuis le niveau désigné pour
un placement.
La hiérarchie à trois niveaux utilisée pour la présentation
des placements et des dérivés est incluse dans les notes
annexes – renseignements propres au fonds.
Titres de capitaux propres – Les actions ordinaires, les actions
privilégiées et les fonds négociés en Bourse sont évalués
d’après le cours de clôture enregistré par la Bourse sur
laquelle ces titres sont principalement négociés. Lorsque
le cours de clôture n’est pas compris dans l’écart
acheteur-vendeur, la direction détermine les cours compris
dans l’écart acheteur-vendeur qui reflètent le mieux la
juste valeur.
Titres à revenu fixe et titres de créance – Les obligations, les
titres adossés à des créances hypothécaires, les prêts et les
débentures sont évalués d’après le cours de clôture, tel qu’il
est communiqué par les principaux courtiers de ces titres, ou
par des fournisseurs de services d’évaluation indépendants.
Placements à court terme – Les placements à court terme sont
évalués à la juste valeur, qui fait l’objet d’une estimation en
fonction du coût majoré des intérêts courus.
Options – Les options inscrites à la cote d’une Bourse
sont évaluées au cours de clôture de la Bourse sur laquelle
l’option est officiellement négociée. Lorsque le cours de
clôture n’est pas compris dans l’écart acheteur-vendeur, la
direction détermine les cours compris dans l’écart
acheteur-vendeur qui reflètent le mieux la juste valeur.
La prime reçue pour des options vendues est comptabilisée
comme un crédit dans l’inventaire du portefeuille et rajustée
quotidiennement à la juste valeur de l’option vendue.
Contrats à terme de gré à gré – Les contrats à terme de gré
à gré sont évalués selon le gain ou la perte qui résulterait
de la liquidation de la position à la date d’évaluation. Tout
gain ou perte à la fin de la séance de chaque jour d’évaluation
est comptabilisé comme « Variation du gain (de la perte)
latent sur les placements » dans les états du résultat global.
Les montants à recevoir ou à payer au titre des contrats à
terme de gré à gré sont comptabilisés séparément dans
les états de la situation financière. Les gains ou les pertes
réalisés sur les contrats de change sont inscrits au poste
« Gain (perte) net sur les devises et les autres éléments
d’actif net » des états du résultat global.
NOTES GÉNÉRALES
Contrats à terme standardisés – Les contrats à terme
standardisés conclus par les fonds sont des arrangements
financiers visant l’achat ou la vente d’un instrument financier
à un prix contractuel, à une date ultérieure déterminée.
Cependant, les fonds n’ont pas l’intention d’acheter ni
de vendre l’instrument financier en question à la date de
règlement, mais plutôt de liquider chaque contrat à terme
standardisé avant le règlement en concluant des contrats
à terme standardisés équivalents de sens inverse. Les
contrats à terme standardisés sont évalués selon le gain ou
la perte qui résulterait de la liquidation de la position à la
date d’évaluation. Tout gain ou perte à la fin de la séance de
chaque jour d’évaluation est comptabilisé comme
« Gain (perte) net sur les contrats à terme standardisés »
dans les états du résultat global. Les montants à recevoir
ou à payer au titre des contrats à terme standardisés
sont comptabilisés séparément dans les états de la
situation financière.
Conversion des devises La valeur des placements et des
autres éléments d’actif et de passif libellés en devises est
convertie en dollars canadiens (en dollars américains dans
le cas du Fonds de marché monétaire américain Phillips,
Hager & North, du Fonds du marché monétaire américain
RBC, du Fonds du marché monétaire $US Plus RBC, du
Fonds d’obligations de sociétés de catégorie investissement
$US RBC, du Fonds d’obligations à rendement élevé
$US RBC, du Fonds d’obligations de sociétés de marchés
émergents BlueBay, du Fonds d’obligations mondiales
convertibles $US BlueBay [Canada] et du Fonds de revenu
mensuel américain RBC) au taux de change en vigueur
chaque jour d’évaluation. Les achats et les ventes de
placements ainsi que les revenus et les charges sont convertis
au taux de change en vigueur aux dates respectives de ces
opérations. Les gains ou les pertes de change réalisés sont
inscrits au poste « Gain (perte) net sur les devises et les autres
éléments d’actif net » des états du résultat global.
Évaluation des parts de fonds communs de placement – Les parts
de fonds sont évaluées selon leur valeur liquidative respective
par part, valeur qui est fournie par les sociétés de fonds
communs de placement à la date d’évaluation pertinente.
Monnaie fonctionnelle À l’exception des fonds énumérés
ci-après, les souscriptions, les rachats et le rendement des
fonds sont exprimés en dollars canadiens. Par conséquent,
le dollar canadien est la monnaie fonctionnelle des fonds.
Pour le Fonds de marché monétaire américain Phillips,
Hager & North, le Fonds du marché monétaire américain
RBC, le Fonds du marché monétaire $US Plus RBC, le
Fonds d’obligations de sociétés de catégorie investissement
$US RBC, le Fonds d’obligations à rendement élevé $US RBC,
le Fonds d’obligations de sociétés de marchés émergents
BlueBay, le Fonds d’obligations mondiales convertibles
$US BlueBay (Canada) et le Fonds de revenu mensuel
américain RBC, les souscriptions, les rachats et le rendement
sont exprimés en dollars américains. Par conséquent, le
dollar américain est la monnaie fonctionnelle de ces fonds.
Évaluation de la juste valeur des placements (y compris les titres
non cotés) – Si les méthodes d’évaluation décrites
précédemment ne sont pas appropriées, RBC GMA
effectuera une estimation de la juste valeur d’un placement
au moyen de procédures d’évaluation de la juste valeur
établies, en examinant entre autres l’information publique,
les cotes de courtiers, les modèles d’évaluation, les analyses
fondamentales, les évaluations matricielles, les décotes par
rapport aux prix du marché ou aux prix de titres semblables,
ou les décotes appliquées en raison de restrictions sur
la vente des titres, ainsi que les données de fournisseurs
externes de services de juste valeur.
Des procédures sont en place pour déterminer la juste valeur
des titres étrangers négociés quotidiennement dans des
pays situés à l’extérieur de l’Amérique du Nord afin d’éviter
l’obsolescence des prix et de tenir compte, entre autres, de
tout événement important qui survient après la fermeture
d’un marché étranger. Le processus d’évaluation de la juste
valeur tient compte du dernier cours du marché du titre,
ajusté en fonction de données telles que les cours des indices
connexes, les fluctuations des marchés étrangers et les prix
des certificats américains d’actions étrangères (les « CAAE »).
Ces titres sont classés dans le niveau 2.
Évaluation des séries Une valeur liquidative différente est
calculée pour chaque série de parts d’un fonds. La valeur
liquidative d’une série de parts donnée est établie en fonction
de la valeur de sa part proportionnelle de l’actif et du passif du
fonds, communs à toutes les séries, moins le passif du fonds
qui est exclusivement imputable à cette série. Les charges
imputables directement à une série sont imputées à cette
série. Les autres charges sont réparties proportionnellement
entre les séries selon la valeur liquidative relative de chaque
série. Les charges sont comptabilisées chaque jour.
NOTES GÉNÉRALES
Opérations de placement Les opérations de placement
sont comptabilisées à la date de transaction. Les coûts de
transaction, tels que les commissions de courtage, engagés
par les fonds sont comptabilisés dans les états du résultat
global pour la période considérée. Les gains et les pertes
latents sur les placements représentent la différence entre
la juste valeur et le coût moyen pour la période. Le coût
de l’actif du portefeuille, ainsi que les gains et les pertes
réalisés et latents sur les placements, sont déterminés selon
la méthode du coût moyen, qui ne tient pas compte de
l’amortissement des primes ou des décotes sur les titres
à revenu fixe et les titres de créance, à l’exception des
obligations à coupon zéro.
Comptabilisation des revenus Les revenus de dividendes
sont comptabilisés à la date ex-dividende, et les intérêts
aux fins des distributions correspondent aux intérêts sur les
coupons comptabilisés selon la méthode de la comptabilité
d’engagement et/ou aux intérêts imputés aux obligations à
coupon zéro. Les « Autres revenus (pertes) » comprennent
le revenu tiré de fiducies de revenu. Les distributions reçues
de fiducies de revenu sont comptabilisées en fonction de la
nature des éléments sous-jacents, tels que les revenus, les
gains en capital et les remboursements de capital. Les
« Autres revenus reçus des fonds sous-jacents » comprennent
les revenus qu’un fonds tire des placements dans les
fonds sous-jacents. Toute prime payée ou escompte reçu
à l’achat d’obligations à coupon zéro est amorti selon la
méthode de l’amortissement linéaire.
Augmentation (diminution) de la valeur liquidative par part
rachetable Dans les états du résultat global, l’augmentation
(la diminution) de la valeur liquidative par part rachetable
représente l’augmentation (la diminution) de l’actif net
attribuable aux porteurs de parts rachetables, par série,
divisée par le nombre moyen de parts en circulation, par série,
au cours de la période.
Frais de rachat anticipé Les frais de rachat anticipé (frais
d’opérations à court terme) sont versés directement à un
fonds et visent à limiter les opérations trop fréquentes et les
coûts connexes. À l’exception des fonds du marché monétaire,
un fonds peut exiger des frais correspondant à 2 % de la valeur
actuelle des parts lorsque le porteur demande le rachat ou la
substitution de ses parts dans les sept jours suivant l’achat de
parts ou la substitution précédente des parts d’un autre fonds.
Ces montants sont inclus dans les états des variations de la
valeur liquidative.
Devises Une liste des abréviations utilisées dans l’inventaire
du portefeuille figure ci-dessous.
AUD –Dollar australien
BRL – Real brésilien
CAD –Dollar canadien
CHF – Franc suisse
CLP – Peso chilien
CNH/CNY – Renminbi chinois
COP –Peso colombien
CZK – Couronne tchèque
DKK –Couronne danoise
EUR – Euro
GBP –Livre sterling
HKD –Dollar de Hong Kong
HUF – Forint hongrois
IDR – Rupiah indonésienne
ILS – Nouveau shekel israélien
INR – Roupie indienne
JPY – Yen japonais
KRW – Won sud-coréen
MXN –Peso mexicain
MYR – Ringgit malais
NOK – Couronne norvégienne
NZD – Dollar néo-zélandais
PEN – Nouveau sol péruvien
PHP – Peso philippin
PLN – Zloty polonais
RON – Leu roumain
RUB – Rouble russe
SEK – Couronne suédoise
SGD – Dollar de Singapour
THB – Baht thaïlandais
TRY – Nouvelle livre turque
TWD – Nouveau dollar taïwanais
USD – Dollar américain
ZAR – Rand sud-africain
4.Risque lié aux instruments financiers et gestion
du capital
RBC GMA est responsable de la gestion du capital de
chaque fonds, qui correspond à l’actif net et se compose
principalement des instruments financiers du fonds.
En raison de leurs activités de placement, les fonds sont
exposés à divers risques financiers. RBC GMA cherche à
réduire au minimum les effets défavorables potentiels de ces
risques sur le rendement de chaque fonds en ayant recours à
des gestionnaires de portefeuille professionnels chevronnés,
en suivant quotidiennement l’évolution des placements de
chaque fonds et les événements du marché, en diversifiant
le portefeuille de placements selon les contraintes dictées
par l’objectif de placement et, dans certains cas, en couvrant
périodiquement certains risques au moyen de dérivés. Pour
gérer les risques, RBC GMA suit également les directives
internes, en plus de maintenir une structure de gouvernance
pour superviser les activités de placement de chaque fonds
et surveiller la conformité avec la stratégie de placement de
chaque fonds, les directives internes ainsi que les règlements
sur les valeurs mobilières.
Le risque lié aux instruments financiers, tel qu’il s’applique
à un fonds particulier, est présenté dans les notes annexes –
renseignements propres au fonds.
NOTES GÉNÉRALES
Risque de liquidité
Risque de taux d’intérêt
Le risque de liquidité s’entend de la possibilité que
les placements dans un fonds ne puissent être aisément
convertis en espèces au besoin. Les fonds sont exposés
quotidiennement à des rachats en espèces visant des parts
rachetables. Pour gérer le risque de liquidité, les gestionnaires
des fonds investissent la plus grande partie de l’actif des
fonds dans des placements qui se négocient sur un marché
actif et qui peuvent être liquidés facilement. Conformément
aux règlements sur les valeurs mobilières, au moins 90 %
de l’actif de chaque fonds doit être investi dans des
placements liquides. En outre, les fonds cherchent à
conserver suffisamment de placements en trésorerie et
en équivalents de trésorerie pour assurer leur liquidité et
peuvent emprunter jusqu’à concurrence de 5 % de leur actif
net pour les besoins du financement des rachats. Tous les
passifs financiers non dérivés, sauf les parts rachetables, sont
exigibles dans les 90 jours.
Le risque de taux d’intérêt s’entend du risque de fluctuation
de la juste valeur des placements productifs d’intérêts
d’un fonds en raison de la variation des taux d’intérêt du
marché. La valeur des titres à revenu fixe et des titres de
créance, comme les obligations, les débentures, les créances
hypothécaires et d’autres titres productifs d’intérêts, varie
selon les taux d’intérêt. En général, la valeur de ces titres
augmente si les taux d’intérêt baissent et diminue si les taux
d’intérêt montent.
Risque de crédit
Le risque de crédit s’entend du risque de perte dans
l’éventualité où l’émetteur d’un titre ou une contrepartie ne
serait pas en mesure de respecter ses obligations financières.
La valeur comptable des placements et des autres éléments
d’actif représente l’exposition maximale au risque de crédit,
tel qu’il est indiqué dans les états de la situation financière
de chaque fonds. La juste valeur des titres à revenu fixe et des
titres de créance tient compte de la solvabilité de l’émetteur
du titre. L’exposition au risque de crédit lié aux instruments
dérivés négociés hors cote est fondée sur les gains latents de
chaque fonds sur les obligations contractuelles à l’égard de
la contrepartie. Pour certains fonds, l’exposition au risque de
crédit est atténuée par leur participation à un programme
de prêts de titres (se reporter à la note 6). RBC GMA surveille
quotidiennement l’exposition de chaque fonds au risque de
crédit ainsi que les notations des contreparties.
Risque de concentration
Le risque de concentration découle des expositions nettes des
instruments financiers à une même catégorie de placement,
notamment en fonction d’une région, d’un type d’actif,
d’un secteur d’activité ou d’un segment de marché. Les
instruments financiers d’une même catégorie présentent des
caractéristiques similaires et peuvent subir de façon similaire
l’incidence de changements dans la situation économique ou
d’autres conditions.
Risque de change
Le risque de change s’entend du risque de fluctuation de la
valeur des placements libellés en monnaies autres que la
monnaie fonctionnelle d’un fonds en raison de la variation
des taux de change. La valeur des placements libellés en
monnaies autres que le dollar canadien varie selon les
fluctuations de la valeur du dollar canadien ou de la monnaie
fonctionnelle d’un fonds, par rapport à la valeur de la
monnaie dans laquelle le placement est libellé. Lorsque la
valeur du dollar canadien diminue par rapport à la valeur
des monnaies étrangères, la valeur des placements étrangers
augmente. À l’inverse, lorsque la valeur du dollar canadien
augmente, la valeur des placements étrangers diminue.
Autre risque de prix
L’autre risque de prix s’entend du risque de fluctuation de la
valeur des instruments financiers en raison des variations des
prix du marché (autres que celles découlant du risque de taux
d’intérêt ou du risque de change), que ces variations soient
causées par des facteurs propres à un placement particulier
ou à son émetteur, ou par des facteurs touchant tous les
instruments financiers se négociant sur un marché ou un
segment de marché.
5.Impôts
Les fonds sont admissibles à titre de fiducies de fonds
communs de placement ou de fiducies d’investissement
à participation unitaire au sens de la Loi de l’impôt sur le
revenu (Canada). Généralement, les fonds sont assujettis à
l’impôt sur les bénéfices. Cependant, aucun impôt sur les
bénéfices n’est payable sur le revenu net ou le montant net
des gains en capital réalisés qui sont distribués aux porteurs
de parts. De plus, dans le cas des fiducies de fonds communs
de placement, les impôts sur les bénéfices payables sur le
montant net des gains en capital réalisés sont remboursables
selon une formule au rachat de parts des fonds.
NOTES GÉNÉRALES
Les pertes en capital peuvent être reportées indéfiniment
et portées en diminution des gains en capital futurs. Les
pertes autres qu’en capital peuvent être reportées et portées
en diminution des revenus imposables futurs pendant un
maximum de 10 ans, à l’exception des pertes autres qu’en
capital réalisées en 2006 et postérieurement, lesquelles
peuvent être reportées pendant un maximum de 20 ans.
6. Revenu tiré de prêts de titres
Certains fonds prêtent des titres en portefeuille de temps à
autre afin de gagner un revenu supplémentaire. Le revenu tiré
de prêts de titres est inclus dans les états du résultat global des
fonds visés. Chaque fonds visé aura souscrit à un programme
de prêts de titres avec son dépositaire, Fiducie RBC Services
aux Investisseurs (« RBC SI »). La valeur de marché globale de
l’ensemble des titres prêtés par un fonds ne peut dépasser
50 % de son actif. Le fonds reçoit une garantie assortie d’une
notation approuvée d’au moins A et couvrant au moins 102 %
de la valeur des titres prêtés. En cas de perte liée au crédit ou
au marché relative à la garantie, le fonds reçoit une indemnité
versée par RBC SI. Par conséquent, le risque de crédit lié aux
prêts de titres est considéré comme minime.
7.Frais d’administration et autres transactions
entre parties liées
Gestionnaire et gestionnaire de portefeuille
RBC GMA est une filiale indirecte en propriété exclusive de la
Banque Royale du Canada (la « Banque Royale »).
RBC GMA est le gestionnaire et le gestionnaire de portefeuille
des fonds. RBC GMA gère les activités quotidiennes des fonds,
fournit des conseils en placement et des services de gestion de
portefeuille aux fonds et nomme les placeurs des fonds. Les
fonds versent à RBC GMA des frais de gestion en contrepartie
de ses services. Les fonds ne paient aucuns frais de gestion à
l’égard des parts de série O. Les porteurs de parts de série O
versent directement à RBC GMA des frais de gestion négociés
en contrepartie des services de conseils en placement.
Les fonds versent des frais d’administration fixes à
RBC GMA. En contrepartie, RBC GMA paie certaines charges
d’exploitation des fonds. Ces charges comprennent les frais
de dépôt réglementaire de documents et d’autres frais liés à
l’exploitation quotidienne dont, entre autres, les frais de tenue
des registres, les coûts liés à la comptabilité et à l’évaluation,
les droits de garde, les honoraires d’audit et les frais juridiques
ainsi que les frais de préparation et de distribution des
rapports annuels et intermédiaires, des prospectus, des
relevés et des renseignements communiqués aux épargnants.
En plus des frais d’administration fixes, les fonds paient
également certaines charges d’exploitation directement,
y compris les frais liés au Comité d’examen indépendant
des fonds, les coûts liés à toute nouvelle exigence
gouvernementale ou réglementaire et tous les frais d’emprunt,
le cas échéant (collectivement, les « autres frais liés au fonds »),
ainsi que les taxes (incluant entre autres la TPS/TVH). Les
autres frais liés au fonds seront répartis entre chaque série de
parts d’un fonds en fonction des services utilisés. RBC GMA
peut, pour certains exercices et dans certains cas, assumer
une partie des charges d’exploitation. La décision d’assumer
les charges d’exploitation est réévaluée chaque année et prise
au gré de RBC GMA, sans qu’on en avise les porteurs de parts.
Certains fonds peuvent investir dans des parts d’autres fonds
gérés par RBC GMA ou ses sociétés affiliées (les « fonds
communs sous-jacents »). La participation de ces fonds dans
des fonds communs sous-jacents est présentée dans les
Renseignements propres au fonds.
Les sociétés affiliées à RBC GMA qui offrent des services
aux fonds dans le cours normal de leurs activités sont
présentées ci-après.
Fiduciaire
RBC GMA est le fiduciaire des fonds régis par les lois de la
province de l’Ontario. RBC SI est le fiduciaire des fonds régis
par les lois de la province de la Colombie-Britannique. Le
fiduciaire détient le titre de propriété à l’égard des biens des
fonds pour le compte des porteurs de parts.
Placeurs
RBC GMA, Fonds d’investissement Royal Inc., RBC Placements
en Direct Inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc. et
Phillips, Hager & North gestion de fonds de placement
collectif ltée sont les placeurs principaux des fonds, ou les
placeurs de certaines séries de parts des fonds. Les courtiers
reçoivent une commission continue en fonction de la valeur
totale des parts de série A, de série C, de série Conseillers, de
série Conseillers T5, de série T5, de série T8, de série H et de
série D de leurs clients.
Dépositaire
RBC SI est le dépositaire des fonds et détient l’actif de ceux-ci.
Agents chargés de la tenue des registres
La Banque Royale, RBC SI et RBC GMA sont les agents
chargés de la tenue des registres des fonds et elles tiennent
un registre des porteurs de parts des fonds. Elles traitent
également les ordres et établissent les relevés de compte.
NOTES GÉNÉRALES
Courtage
Les fonds ont conclu des ententes de courtage standard aux
taux du marché avec des courtiers liés.
8. Modifications comptables futures
Autres transactions entre parties liées
Conformément aux lois sur les valeurs mobilières
applicables, les fonds se sont appuyés sur les instructions
permanentes du Comité d’examen indépendant relativement
aux transactions suivantes :
En juillet 2014, l’IASB a achevé la réforme de la
comptabilisation des instruments financiers et a publié
IFRS 9 (révisée en 2014), qui contient les exigences visant
a) le classement et l’évaluation des actifs financiers et des
passifs financiers, b) la méthode de dépréciation et c) la
comptabilité de couverture générale. IFRS 9 (révisée en 2014),
remplacera intégralement IAS 39, Instruments financiers :
Comptabilisation et évaluation, à sa date d’entrée en vigueur.
Activités de négociation entre parties liées
a) les opérations visant des titres de la Banque Royale;
b) les placements dans les titres d’émetteurs pour lesquels
un courtier lié a agi en tant que preneur ferme pendant le
placement des titres en question et la période de 60 jours
ayant suivi la conclusion du placement des titres auprès
du public;
c) les achats de titres de capitaux propres ou de créance auprès
d’un courtier lié ou les ventes de titres de capitaux propres
ou de créance à un courtier lié, lorsque le courtier lié a agi à
titre de contrepartiste;
Opérations entre fonds
d) les achats de titres détenus par un autre fonds ou compte
de placement géré par RBC GMA ou les ventes de titres à un
autre fonds ou compte de placement géré par RBC GMA.
Les instructions permanentes applicables exigent que les
activités de négociation entre parties liées et les opérations
entre fonds soient réalisées conformément aux politiques
de RBC GMA et que RBC GMA informe le Comité d’examen
indépendant de toute violation importante des instructions
permanentes applicables. Conformément aux politiques de
RBC GMA, les décisions de placement relatives aux activités
de négociation entre parties liées doivent répondre aux
critères suivants : i) être prises sans l’influence de la Banque
Royale ou de ses sociétés associées ou affiliées et sans tenir
compte de facteurs importants pour la Banque Royale ou
ses sociétés associées ou affiliées; ii) refléter l’appréciation
commerciale faite par le gestionnaire de portefeuille sans
considération autre que l’intérêt véritable des fonds; iii) être
conformes aux politiques et aux procédures de RBC GMA;
iv) donner un résultat juste et raisonnable pour les fonds. Les
politiques de RBC GMA exigent en outre que les décisions de
placement liées aux opérations entre fonds soient prises dans
l’intérêt véritable de chaque fonds.
La norme IFRS qui suit a été publiée, mais elle n’est pas encore
entrée en vigueur :
La nouvelle norme, qui entrera en vigueur pour les exercices
ouverts à compter du 1er janvier 2018, ne devrait pas avoir
d’incidence importante sur les fonds.
En décembre 2014, le document intitulé Initiative concernant
les informations à fournir a été publié, venant modifier
IAS 1, Présentation des états financiers. Les modifications ont
pour objectif d’encourager les entités à avoir recours à leur
jugement professionnel afin de déterminer l’information
à fournir dans les états financiers et les notes annexes en
clarifiant les lignes directrices se rapportant à l’importance
relative, à la présentation et à la structure des notes. Ces
modifications entreront en vigueur pour les exercices
ouverts à compter du 1er janvier 2016. Au besoin, les fonds
modifieront la présentation des informations dans leurs états
financiers de 2016.

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