Plaquette M1 Droit de l\`entreprise - Nancy 2 - Social

Transcription

MASTER 1 : DROIT DE L’ENTREPRISE
MASTER 1
Mention DROIT DE L’ENTREPRISE
PARCOURS : Droit du travail et de la protection sociale
HCM
HTD
Contrats civils et commerciaux, coeff.6,5
48
16
Procédures collectives, coeff. 6,5
48
16
Droit du travail, coeff. 5
36
16
ECTS
Master 1ère année - 1er semestre (S1)
UE131
UE132
Bac + 4 - 60 ECTS
ENSEIGNEMENTS APPRONFONDIS - coeff. 1,8 - 180h
18
OBJECTIFS DES ETUDES
ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES - coeff. 0,9 - 108h
3 enseignements au choix de 36 HCM chacun, coeff. 1
Droit matériel des contrats internationaux
Droit fiscal
Droit international de l’Union européenne
Propriété industrielle
Droit matériel de l’Union européenne
UE133
9
108
ENSEIGNEMENTS D’OUVERTURE - coeff. 0,3 - 44h
Langue vivante : anglais, allemand, espagnol, italien, coeff. 1
20
3
Faculté de Droit, Sciences
économiques et Gestion
13, place Carnot
CO n° 70026
54035 Nancy Cedex
Tél. 03 54 50 44 37
Secrétariat :
Céline VICTORION
Responsable :
Master 1ère année - 2ème semestre (S2)
UE231
UE232
Olivier CACHARD
ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX - coeff. 1,8 - 180h
Conditions d’accès :
Droit commercial finance, coeff.6,5
48
16
Droit de la concurrence, coeff. 6,5
48
16
Droit du travail, coeff. 5
36
16
Licence en Droit et Licence
Droit et Economie.
•
Sur validation des acquis
d’études, professionnels
ou de l’expérience
(dossier disponible début
avril et à déposer avant
le 15/05).
Droit de la protection sociale, coeff. 1
36
2 enseignements au choix de 36 HCM chacun, coeff. 1
Droit fiscal
Droit des assurances
Droit des contrats publics
Droit pénal des affaires
Droit de la consommation
Propriété littéraire et artistique
UE233
18
•
9
Modalités d’inscription :
•
72
UNITE D’OUVERTURE - coeff. 0,3 - 24h
Economie des fusions, acquisitions et restructurations, coeff. 1
24
•
Etudiants inscrits dans
une autre Université que
Nancy 2 : transfert de
dossier avant le 31/07.
•
Etudiants étrangers (hors
Union Européenne et
Espace Economique Européen) candidats à une
1ère inscription en 1er
cycle universitaire : demande d’admission préalable avant le 15/01 de
chaque année et respect
des procédures CEF pour
les pays concernés.
3
Mémoire, coeff. 1
ou Stage, coeff. 1
ou Projet collectif, coeff. 1
http://fachttp://fac-droit.univdroit.univ-nancy2.fr
Novembre 2010
Etudiants déjà à la Faculté, par Internet :
http://www.univ-nancy2.fr
dès le mois de juillet
jusqu’au 31/08
(réinscriptions jusqu'au
15/10).
La Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de
Nancy prépare dans le domaine Droit, Economie,
Gestion (DEG) au Master mention Droit de l’entreprise (M1).
3 parcours sont proposés :
• Parcours Droit international et européen des
affaires
• Parcours Fiscalité et sociétés
• Parcours Droit du travail et de la protection
sociale
Et en Master 2, 3 spécialités qui ont pour objectifs :
• Juriste d’affaires international et européen
(Parcours Juriste d’affaires international, Parcours Juriste d’affaires européen) : former des
juristes de haut niveau préparés à une insertion
professionnelle rapide dans le contexte de la globalisation des affaires et de l’élargissement de
l’Union européenne ;
• Droit de l’entreprise et des affaires - DJCE :
compléter, en la renforçant, la formation généraliste de juriste en droit des affaires acquise en M 1
tout en offrant une spécialisation du choix de l’étudiant, sanctionnée par l’attribution d’un certificat ;
• Droit du travail et de la protection sociale : formation appliquée de juristes de haut niveau directement préparés à la vie professionnelle qui s’adresse : à des personnes souhaitant collaborer à la
gestion des relations humaines d’une entreprise,
d’une association ou d’un syndicat en qualité de
juristes spécialisés en droit du travail ; à des personnes désirant participer à la gestion juridique des
emplois et des conditions de travail au sein des organismes du secteur de l’intervention sociale.
ORGANISATION DU MASTER 1
PARCOURS : Fiscalité et sociétés
Le Master est un diplôme de niveau Bac + 4.
Il est structuré en deux semestres d'enseignement et validé par l'obtention de 60 crédits ECTS (système de transfert de crédits européens) soit 30 crédits ECTS par semestre.
HTD
48
16
48
16
Droit fiscal, coeff. 5
36
16
ECTS
UE121
Chaque semestre est composé d'Unités d'Enseignement (UE) qui ont chacune une
valeur définie en crédits ECTS.
L'étudiant titulaire d'un Master 1 peut s'orienter vers une voie à finalité professionnelle
(Master professionnel) ou une voie à finalité recherche (Master recherche).
HCM
UE122
18
Propriété industrielle, coeff. 1
36
1 enseignement au choix de 36 HCM chacun, coeff. 1
Droit matériel des contrats internationaux
Droit du travail
PROFILS ET TAUX DE REUSSITE DES ETUDIANTS
9
Droit international de l’Union européenne
1 - Evolution des effectifs sur 5 ans
UE123
Master 1 Droit de l’entreprise
36
2005-06
2006-07
2007-08
2008-09
2009-10
144
154
182
125
133
20
3
UE221
2 - Taux de réussite en 2008 - 2009
36
UE222
48
16
Droit de la concurrence interne et communautaire, coeff. 6,5
48
16
Droit fiscal des entreprises, coeff. 5
36
16
18
Master 1 Droit de l’entreprise
Admis
Taux réussite
121
81 %
Droit des assurances
36
Droit de la distribution
Droit du travail
9
36
Droit de la protection sociale
UE223
Fusions, acquisitions et restructurations d’entreprises (économie), coeff. 1
Mémoire, coeff. 1
ou Stage, coeff. 1
Source : Observatoire du suivi et de l'insertion professionnelle
des étudiants.
36
24
3
PROGRAMME DES ETUDES
PARCOURS : Droit international et européen des affaires, spécifique Magistère
HCM
HTD
ECTS
L'étudiant choisit un des trois parcours parmi :
Droit international et européen des affaires, Fiscalité et sociétés, Droit du travail et de la protection sociale
UE111b ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX - coeff. 1,8 - 180h
48
16
48
16
36
16
18
PARCOURS : Droit international et européen des affaires
HCM
UE112b ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES - coeff. 1,2 - 129h
UE111
36
Techniques de financement des entreprises, coeff. 2
21
Pratiques européennes des affaires, coeff. 2
21
Droit anglais, coeff. 2
21
12
48
16
48
16
Droit international de l'Union européenne (conflits de lois et de juridictions), coeff. 5
36
16
30
UE211b ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX - coeff. 1,8 - 180h
UE113
48
16
48
16
36
16
Droit matériel des contrats internationaux, coeff. 1
36
36
Droit du travail
36
9
18
20
3
UE211
UE212b ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES - coeff. 1,2 - 108h
48
16
48
16
Droit de la distribution, coeff. 5
36
16
Techniques de financement des entreprises, coeff. 1,8
18
Pratique européenne des affaires, coeff. 1,8
18
Pratique du commerce dans l’Union européenne, coeff. 1,8
18
Droit allemand, coeff. 1,5
20
Droit fiscal 2, coeff. 1
36
Droit hispanique, coeff. 1,5
16
Droit des assurances, coeff. 1
36
18
UE112a ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES - coeff. 0,9 - 108h
Droit italien, coeff. 1,5
ECTS
1 enseignement au choix de 36 HCM chacun, coeff. 3,5
Droit international de l’Union européenne (conflits de lois et de juridictions)
HTD
12
18
UE212a ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRE - coeff. 0,9 - 108h
1 enseignement au choix de 36 HCM ou 48 HCM chacun, coeff. 1
Droit du travail 2
Droit de la protection sociale
Procédures civiles et voies d’exécution (48h)
16
30
UE213
9
36
ou
48
Fusions, acquisitions et restructurations (économie) coeff. 1
Mémoire, coeff. 1
ou Stage, coeff. 1
24
3

Plaquette M1 Droit de l\`entreprise - Nancy 2 - Social

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