forets - Archives départementales de la Nièvre

Transcription

FORETS
(Sous-série 7 M)
M
3621
Coupes de bois communaux, domaniaux et
établissements publics (affiches, adjudications,
réglementation, cahiers des charges)
1831-1835
3622
"
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1866-1870
3623
"
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1871-1875
3624
"
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1876-1879
3625
"
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1880-1882
3626
"
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1883-1885
3627
"
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1886-1889
3628
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1890-1893
3629
"
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1894-1898
3630
"
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1899-1903
3631
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1904-1906
3632
"
"
1907-1909
3633
"
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1910-1912
3634
"
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1913-1915
3635
"
"
1916-1921
FORETS DOMANIALES
FORET DES BERTRANGES
3636*
3637
3638
Délimitation générale : désignation des
titres et tracés géométriques
1855-1857
Délimitations et procès-verbal de bornage
général avec tracés géométriques
Affaire entre l'Etat et les usagers de Narcy
(an XI-1832), avec plans
3639
Echange de terrains entre l'Etat et Monsieur
de Vergennes, avec plans (1835-1866) ;
entre l'Etat et Monsieur Berthier de Bizy
(Forges de la Chaussade, avec plans (1840-1872) ;
entre l'Etat et divers (1847-1876), avec plans
3640
Echange de terrains entre l'Etat et les héritiers
Morin, avec plans (1864-1866) ; vente et
acquisition de terrains (1845-1873)
1830-1892
1835-1876
172
1845-1873
M
3641
Partage d'une parcelle de bois appelée le
grand et le petit Serrurier entre l'Etat et les
héritiers Châtillon (actes et titres) (1846-1860)
Divers : droits d'usage (1828-1848) ; procédures
avec plans (1837-1857). Remboursement d'un
moins de mesure au profit de Monsieur Duffaud
(1847) ; mise en demeure de commencer les fossés
de clôture (1849) ; construction de bâtiments
à distance prohibée de la forêt (1858-1868) ;
construction et réparation de routes forestières,
plans, (1862-1869) ; droits de passage (1863-1874) ;
cantonnement des usagers (1873-1874) ; aqueduc
sous le ruisseau de la Vache (1874-1879) ;
transport des chênes vers les ports de guerre (1882)
1828-1882
FORET DE BELLARY
3642*
Délimitation générale, désignation des titres et
tracés géométriques
1852-1856
3643
Délimitation et bornages
1839-1867
3644
Reconnaissance et fixation des limites de l'étang
Chat (1826-1828) ; vente de bois et d'arbres (1833-1874)
projet d'irrigation (1847-1853) ; droits de passage (18721893) ; litiges entre l'Etat et plusieurs riverains concernant
la propriété de terrains (1837-1857) ; construction de
bâtiments à distance prohibée de la forêt (1878, 1884) ;
échanges, acquisitions et ventes de terres (1865-1886)
1826-1893
FORET DE VINCENCE
3645
Délimitation (plans) (1841-1844) ; vente de bois
(1840-1747) ; ouverture de fossés (1844) ; construction
de bâtiments à distance prohibée de la forêt (1844-1878) ;
vaine pâture (1881-1885)
1840-1885
FORET DU BREUIL
3646
Délimitation, plans, et proçès-verbaux descriptifs et
estimatifs du Bois du Breuil avec plans (1832-1845) ;
aliénation de la forêt (1832-1833) ; droits de passage
(1867-1906)
1832-1906
FORET DE VENILLE
3647
Délimitation (plans) (1834-1857) ; droits d'usage (1829-1834) ;
anticipation sur la forêt (1833-1835) ; échanges de terrains
entre l'Etat et Monsieur de Latingy (1838-1839) ;
construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt
(1838, 1866) ; extraction de minerai (1853)
1829-1866
FORET DE SARDOLLES
3648
Délimitation, bornage et plans (1842-1927) ; contestation
de propriétés (1808-1885) ; droit de passage (1872) ;
cession de terrains pour établir une route forestière
(1875-1878)
173
1808-1927
FORET DE PÉTAUT
M
3649
Délimitation, bornage et plans (1831-1873) ; usages
(1821-1833) ; demande de parcours (1896) ; installation
d'une scierie à distance prohibée de la forêt (1938)
1821-1938
FORET DE CHEVANNES
3650
Litige entre l'Etat et les nommés Cantonnet, Guyot et
Maitel, relatif à une usurpation dans la forêt
1823-1831
FORET DE SAINT-REVERIEN
3651
Délimitation, bornage et plans (1838-1860) ;
construction de bâtiments à distance prohibée
de la forêt (1884)
1838-1884
FORET D'ARCY
3652
Délimitation, bornage et plans (1847-1855) ; différend
entre l'Etat et le sieur Bourgier, relatif à la propriété
du "bois Patoureau", plan (1824-1827) ; construction
d'une maison de garde (1840) ; construction de bâtiments
à distance prohibée de la forêt (1857, 1874) ; procès-verbal
de délimitation et bornage partiels entre la forêt
domaniale de Couloutre et la propriété de Monsieur
Violette à Fourbas, avec plan (1931-1932)
1824-1932
FORET DE PRÉMERY
3653
Délimitation, bornage et plans (1832-1867) ; établissement
de fossés dans les taillis de Dompierre et de Prémery,
adjudication des travaux (3 affiches) (1842, 1846) ;
construction d'un bâtiment à distance prohibée de la
forêt (1864)
1833-1867
FORET DE L'ABBESSE et de FAYE
3654
Titres de propriété, plans : différend entre l'Etat et
Gondier de Craye (1781-1845) ; bois de l'Abbesse et du
Grand Lac : échange de terrains entre l'Etat et
Maître Col, plan (1865)
1871-1865
FORET DE FAYE
3655
Délimitation, bornage et plans (1831-1842) ; construction
d'une maison de garde pour les forêts de Venille, de Faye
et de la Brosse (1838) ; différend entre l'etat et les
héritiers Osmond, relatif à la propriété d'un terrain
situé dans la forêt de Faye (1854-1857) ; établissement
d'un chantier de bois à distance prohibée de la forêt (1867) ;
droit de passage sur un chemin forestier (1868-1870) ;
construction de bâtiments à distance
prohibée de la forêt (1866-1877)
1831-1877
FORET DE MAZILLE
3656
Délimitation partielle, plans (1846, 1876) ; procès
opposant l'Etat à Léonard-Gabriel Moreau, relatif
aux droits d'usage (1811-1832)
174
1811-1876
FORET DE GUERIGNY
M
3657
3658
Délimitation, bornage, plans des forêts de Montmiens,
Baulon Chapitre et Baulon Evêché (1831-1860) ;
différend entre l'Etat et Monsieur Degain, relatif
à une usurpation de terrains (1829-1833)
1829-1860
Echange de terrains entre l'Etat et Maître Col
(1845-1865), entre l'Etat et Monsieur Couturier (1864) ;
limites de biens vendus par l'Etat, réclamation de
Monsieur de Bizy (1847-1848) ; droits de passage (1847-1867),
vente de bois (1847-1877) ; établissement d'un barrage par
Monsieur de Bizy pour irriguer une prairie (1848) ;
constructions de bâtiments à distance prohibée de la
forêt (1855-1875) ; prise d'eau (1865) ; rétablissement
de chemins dans la forêt de Baulon Chapitre (1867-1869) ;
établissement d'un champ de tir pour la garnison de
Nevers dans la forêt domaniale de Guérigny (1868-1870) ;
construction de maisons forestières pour le logement des
préposés mixtes (1876) ; cession par les époux Vernin à
l'Etat du terrain nécessaire au prolongement de la route
forestière de Poiseux (1882-1883) ; vaine pâture (1886) ;
occupation temporaire pour passage de ligne électrique
(1927-1933)
1845-1933
FORET DE MONTEMBERT
3659
Délimitation, bornage et plans (1834-1885)
3660
Droits d'usage revendiqués par Imbard de la Tour
(1820-1832), et Bouillé (1828-1830)
1820-1832
Construction de bâtiments à distance prohibée de
la forêt (1825-1865) ; anticipation sur les bois de
l'Etat (1830-1833) ; vente et élagage de bois (1831, 1832,
1847, 1877) ; extraction de gravier et de sable (1849, 1904) ;
écobuage (1885)
1825-1904
3661
FORET DES MINIMES
3662
3663
3664
Délimitation, bornage et plans (1825-1861) ; échange de
parcelles de bois entre l'Etat et Monsieur Pinet (1857-1862) ;
échange de terrains entre la Société Schneider et compagnie
du Creusot et l'Etat (1876-1879)
1825-1879
Instances entre l'Etat, le Prince de Broglie puis ses
héritiers, Madame Schmid et le Prince Talleyrand-Perigord
relatives à la mitoyenneté de lisières de bois (1806-1855)
1806-1855
Concessions de terrains faites aux mines de la Machine
pour établir un embranchement au chemin de fer dans
forêt des Minimes (1845-1873) ; vente de bois abattus dans
la forêt pour rectification de la route départementale n° 4
entre La Machine et La Charbonnière (1847) ; concessions
de passage entre l'Etat et les mines de Decize et de La Machine
(1857-1858) ; constructions à distance prohibée de la forêt
(1858-1878) ; concessions de terrains dépendant de la forêt,
submergés par les eaux d'un étang appartenant à la compagnie
des mines (1870, 1871) ; cession de parcelles de terrains
nécessaires au prolongement de la route forestière dite
du bois de l'Abbesse (1870-1874) ; concessions de passages
temporaires, avec 1 plan (1872-1874)
1845-1878
175
FORET DES BROSSES
M
3665
Délimitations, titres de propriétés, concessions, affaires
diverses, 1 plan
1811-1861
FORET DES COUETS ET DES FEUILLETS
3666
Procès-verbaux descriptifs et estimatifs établis pour
leur vente au profit de l'Etat
1833
FORET DE CHAUMONT
3667
Instance entre l'Etat et les habitants de Ballerey,
relative à la propriété d'une partie de la forêt
1820-1827
FORET DE BALLERAY
3668
Délimitation, bornage et plans
1839-1862
BOIS DE VAULONGUES, VERRIER, BUISSON ET
LABOT
3669
Arpentage et estimation des bois indivis entre l'Etat et
les héritiers DAMAS
an XIV- 1806
BOIS DE LA SARRÉE
3670
Estimation du bois
1824-1831
FORET DE MONTMIENS
3671
Délimitation avec Monsieur LEBLANC DE LESPINASSE
1825-1834
FORET DES FEUILLETS
3672
Titres de propriétés et délimitations, avec plan
1839-1841
FORET DES TAILLIS DE DOMPIERRE
3673
3674
Titres de propriété et délimitation des taillis avec le
bois communal de Villaine, plans
1842-1863
BOIS DOMANIAUX
Délimitations avec les bois communaux ou les bois
des particuliers, aliénation des forêts de l'Etat
an XII-1837
FORETS
3675
3676
Coupes de bois nationaux, arrondissement de
Cosne-sur-Loire
an X-1835
Chateau-Chinon
an IX-1836
176
M
3677
Clamecy
an XIII-1846
Nevers
an VIII-1811
Nevers
1812-1831
3680
Réorganisation du service forestier
1816-1895
3681
Délivrance de parcours dans les bois communaux
1893-1913
3682
Vente de coupes de bois domaniaux
1910-1923
3683
Adjudication de coupes de bois de l'hospice de Donzy
an XIII
3684
Adjudication de coupes de bois communaux,
arrondissement de Clamecy
an XIII-1817
arrondissement de Nevers
1806-1819
arrondissement de Cosne-sur-Loire
1810-1828
3687
Affouages
1896-1907
3688
Circulaires et instructions
1827-1860
3689*
Gardes forestiers communaux : traitements
1819-1821
3690*
Gardes forestiers communaux : traitements
1821-1822
3691*
4 vol.
Sommiers des adjudications des coupes de bois
1788-1828
3692
Remboursements des montants des déficits
existant sur des coupes de bois
an XI-1817
3693
Adjudication de la glandée dans les bois
an IX-1817
3694
Etat nominatif des personnes ayant commis des
délits forestiers et acquitté le montant de l'amende
1863-1875
3695
Délits forestiers
an IX-1815
3696
Contestations relatives à la propriété des bois
an VIII-1810
3697
Droits d'usage
1810, 1814, 1879
3698
Ventes de coupes
an VIII-1818
3699
Etat des bois qui appartiennent à des usagers
et non à des communes ou sections des communes
1819-1820
3678
3679
3685
3686
3700
3701
Bois communaux et bois des établissements
publics : généralités
Service forestier communal : personnel
1821-1828,
1858-1861
1828-1856
177
M
3702
Réorganisation des brigades et triages domaniaux et
communaux
1888-1889
3703
Circulaires
an IX-1891
3704
Partage des bois de la commanderie de Tourny
situés commune de Tazilly. Délimitation avec
Monsieur Deschargères et autres, avec plan
1820-1832
Bois restitués aux émigrés : frais de garde pendant
les Cent jours. Pétition des émigrés pour éviter de
payer les frais de garde
1817-1818
3706
Coupes de bois
1834-1888
3707
Personnel : domanialisation des gardes communaux
des eaux et forêts
1904
3708
Personnel : certificats de moralité des agents forestiers
1829-1845
3709
Personnel : arpenteurs salaires
an VIII-1822
3710
Personnel : gardes communaux, forestiers : nominations,
révocations, plaintes
an XIII-1908
3711
Personnel : inspecteurs adjoints des eaux et forêts
1855-1907
3712
Personnel : inspecteurs des eaux et forêts
1855-1907
3713
Personnel : réorganisation du service de
surveillance
1869-1906
3714
Personnel : réorganisation des triages forestiers
1888-1890
3715
Personnel : gardes et brigadiers des eaux et forêts :
médailles d'honneur
1890-1891
3716
Personnel : brigadiers des eaux et forêts
1901-1907
3717
Personnel : adjudication de la fourniture des effets
d'habillement des préposés des eaux et forêts
1903
3718
Personnel : gardes généraux stagiaires
1905-1907
3719
Personnel : gardes cantonniers
1903-1907
3705
FORETS COMMUNALES
FORET D'ALLIGNY-COSNE
3720
Quart en réserve (an XII-1807). Personnel (1820-1873) ;
bois d'usage appartenant à la communauté des habitants
(1821) ; maintien des bois communaux et des bois de Villerot
sous le régime forestier (1832) ; aménagement des bois
(1868-1869) ; poursuites intentées pour l'ouverture illégale
d'un chemin dans la forêt (1871-1872) ; nomination
d'un syndicat pour la section de Villerot, pour procéder
au partage des lots d'affouages (1876-1887)
178
an XII-1887
FORET D'ALLIGNY-EN-MORVAN
M
3721
3722
Titres de propriétés et délimitation (1811-1841) ;
personnel (1829-1885) ; délimitation entre les bois
de Fétigny et le prince de Beauveau (1841-1844) ;
anticipation commise sur un bois communal
appartenant à la section de La Place (1841-1842) ;
droit de pâturage (1842, 1887) ; partage des biens
indivis entre les sections de Fétigny, le Sarrée, des Prés
et des quatre vents (1851-1885)
1811-1887
Rôles divisaires (1860-1920) ; contestations au sujet
d'un droit d'affouage (1867-1878) ; passages temporaires
(1869-1939) ; nomination de commissaires syndics
pour l'administration des biens des sections (1871-1881) ;
frais d'aménagement des bois appartenant aux diverses
sections (1875-1885) ; demande de distraction du régime
forestier de deux bois sectionaux de Pierre Ecrite et
des Jutte-Bonin (1884) ; aliénation d'une parcelle de
bois dans la forêt sectionale de Jarnoy (1898-1900) ;
suppression de chemins de desserte dans la forêt
sectionale de Champ Creux (1898) ; concessions de prise
d'eau sur la section de Fétigny (1907, 1921) ; adjudication
de la chasse (1923)
1860-1939
FORET D'ALLUY
3723
(voir aussi Châtillon en Bazois)
Droits d'usage (1814-1823) ; interdiction de défricher
les bois afin de maintenir la régularité du régime
de l'Aron et de la Canne (1885-1893) ; réclamation de
Perdriat, prêtre d'Alluy contre la commune qui veut
le priver de droit d'usage dans la forêt de Vincence,
canton de la Belle-au-Bois-Dormant (1910)
1814-1910
FORET D'AMAZY
3724
Vente d'un canton de bois indivis entre les communes
d'Amazy et d'Asnois (1818-1819) ; partage des bois
communaux (1837-1843) ; vente de bois et coupes
de bois (1840-1928) ; personnel (1854) ; rôles
divisaires (1860-1920) ; adjudication du droit de chasse
(1890-1924)
1818-1928
FORET D'ANLEZY
3725
(voir aussi Thianges)
Droit d'usage (1809, 1815) ; rôle divisaire (1860-1920) ;
bornage et délimitation (1866-1873) ; aménagement
de la forêt sectionale de Saint-Georges (1872-1876)
1809-1920
FORET D'ANNAY
3726
Recépage de bois taillis incendiés (1820) ; personnel
(1832-1876) ; modification dans l'aménagement (1882) ;
droits de passage sur les chemins forestiers (1910)
179
1820-1910
FORET D'ANTHIEN
M
3727
Bois de Montbobin
Etablissement du quart en réserve dans les bois (18401855) ; délimitation générale, avec plans (1846-1848) ;
personnel : salaire des gardes (1854) ; adjudication
du droit de chasse dans les bois de Montbobin (1873-1918)
1840-1918
FORET D'ARBOUSE
3728
Personnel : salaires des gardes (an XIII, 1910) ; bornage,
délimitation de la forêt de l'hôpitot (1823-1887) ; boisusages : plaintes et enquête contre les syndics (1833) ;
viabilité d'un chemin de vidange (1864-1865) ; frais
d'aménagement des bois (1868-1875) ; droits d'affouages
(1869-1973) ; passages temporaires (1882-1938) ;
renouvellement d'un droit de passage dans la forêt sectionale
de l'hôpitot (1885-1892) ; location du droit de chasse
(1888-1918)
an XIII-1938
FORET D'ARMES
3729
Quart en réserve (1809-1829) ; délit forestier (1840) ;
rôle divisaire (1859-1890) ; location du droit de chasse
(1886-1924) ; passage temporaire dans les bois (1892) ;
personnel : indemnités (1918-1919)
1809-1924
FORET D'ARQUIAN
3730
Passage temporaire dans la forêt communale d'Arquian
(1886) ; aménagement de la forêt communale (1898-1902) ;
personnel (1900) ; vente de bois de la réserve de Montriveau
(1902)
1886-1902
FORET D'ARTHEL
3731
Ventes d'arbres (1812) ; délivrance d'arbres pour
réparer les bâtiments (1814-1822) ; personnel (1834-1908) ;
titres de propriétés et délimitation, avec plans (1854-1869) ;
passages temporaires dans les bois (1858-1885) ;
rôles divisaires (1860-1920) ; location du droit de chasse
(1862-1925) ; procès-verbaux d'adjudication des coupes
affouagères (1875-1937)
1812-1937
FORET D'ARZEMBOUY
3732
Nomination des syndics pour la forêt de Menetay
1876-1877
FORET D'ASNAN
3733
Délimitation et titres de propriétés, avec plans (1827-1847) ;
rôles divisaires (1860-1900) ; adjudication du droit
de chasse (1890-1923) ; reboisement de La Chaume des lacs
(1902-1904) ; construction d'un chemin dans la traversée
de La Chaume des lacs (1905) ; droits de passage (1917-1935)
FORET D'ASNOIS
M
3734
Régime forestier (1829-1833) ; délimitation et titres de
propriétés, avec plans (1833-1843) ; établissement du quart
en réserve (1839-1841) ; suppression d'un droit de parcours
(1859) ; coupes de bois (1859-1932) ; personnel (1873) ;
180
1827-1935
vente d'une parcelle de bois à la compagnie des chemins
de fer pour la ligne Clamecy-Cercy-la-Tour (1874-1875) ;
concessions de passage temporaire (1877-1939) ; incendies
causés par le chemin de fer (1890, 1929) ; adjudication du
droit de chasse(1920-1926)
1829-1939
FORET D'AUNAY-EN-BAZOIS
3735
Titres de propriété et délimitation (an VI-1834) ; procèsverbaux d'adjudication des coupes (1867-1898)
an VI-1898
FORET D'AUTHIOU
3736
Forêt du Grand Ménétay : indivision entre les communes
de Champlemy, Authiou, Arzembouy et Chazeuil, titres
de propriété et délimitation (1867-1881) ; coupes de bois
(1869-1875) ; commission syndicale de la forêt du Grand
Ménétay (1869-1882) ; location de la chasse (1878, 1881)
1867-1882
FORET DE BALLERAY
3737
Titres de propriété, délimitation, bornage de la section
d'Arriault, avec plans (1812-1855) ; condamnation de
Degain pour avoir coupé du bois appartenant aux
usagers de la commune (1820) ; extraction de la castine
à perpétuité dans les bois pour alimenter le fourneau
de Sauvage (1829, 1867) ; frais d'instance : revendication
de droits sur la forêt royale de Chaumont (1829-1841) ;
nomination des syndics pour les bois usages (1829-1878) ;
personnel (1833, 1891) ; bornage des bois (1834-1857) ;
construction de bâtiments à distance prohibée de la
forêt (1838-1841) ; titres de propriété, délimitation et
bornage de la section de Sauvage, avec plans (1845-1856) ;
adjudication du droit de chasse (1858-1934) ; rôles
divisaires (1877-1897)
1812-1934
FORET DE BAZOCHES
3738
Titres de propriétés, délimitation, plans sections de
Bazoches et de Champignolles (1838-1840) ; personnel
1853-1854) ; adjudication du droit de chasse (1863-1931) ;
chemins dans les bois (construction, rectification) (18811885) ; réclamation du conseil municipal contre le trop
grand nombre d'arbres réservés lors du martelage (1890) ;
passage temporaire (1928)
1838-1931
FORET DE BAZOLLES
3739
Droit de pacage dans les bois de Vaux demandé
directement au roi par les habitants du hameau de
Jailly (1821) ; personnel : garde des bois pour la section
de Champignolle-le-haut (1821)
1821
FORET DE BÉARD
3740
Bois-usages de Béard (1820) ; interdiction de défricher
un bois dont la conservation est nécessaire pour ne pas
aggraver le caractère torrentiel de la Loire (1888)
181
1820,1888
FORET DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
M
3741
`
Partage des bois indivis entre les communes de
Beaumont-la-Ferrière et Sichamps, avec 1 plan
(an XI-an XIII) ; procès-verbal de délimitation de la
forêt communale de Beaumont, avec plans (1854-1859) ;
état nominatif des usagers qui jouissent du parcours
(1871-1878) ; adjudication du droit de chasse (1883-1928) ;
bornage partiel entre la forêt communale et la propriété
de Monsieur Bezenval (1887-1890)
an XI-1928
FORET DE BEUVRON
3742
Délimitation avec plan (1837, 1880) ; personnel :
salaire du garde (1854, 1865, 1883) ; adjudication du
droit de chasse (1854-1932) ; construction à distance
prohibée de la forêt (1861) ; droit de parcours (1870, 1912) ;
passage temporaire (1877-1927) ; liste des affouagistes (1914)
1837-1932
FORET DE BICHES
3743
Droit d'usage, droit de propriété (1811) ; délivrance de
bois des forêts royales pour reconstruire le hameau de
Maupertuis détruit par un incendie le 15 septembre 1815
(1916) ; vente de bois dits "bois des usagers" (1816) ;
interdiction de défricher un bois dont la conservation
est nécessaire à la régularisation du régime des eaux
de l'Aron (1887-1888) ; subventions pour dégradation
extraordinaire des chemins vicinaux pour le transport
des produits dee la forêt de Vincence (1893)
1811-1893
FORET DE BILLY-CHEVANNES
3744
Pétition pour obtenir le droit d'usage et de pacage
dans les bois dépendant de l'émigré de Rémigny (1808) ;
autorisation de défricher (1834) ; établissement d'un
chemin dans les bois de la section de Semelin (1857) ;
interdiction de défricher des cantons de bois afin de
maintenir l'existence des sources et assurer l'infiltration
et le lent écoulement des eaux pluviales pour éviter les
crues (1878-1880) ; vente d'une parcelle de bois non
soumise au régime forestier (1909) ; passage temporaire
(1925)
1808-1925
FORET DE BILLY-SUR-OISY
3745
Titres de propriétés et délimitation (an IX-1849) ;
redevances au duc d'Uzès puis au vicomte d'Hunolstein
(1849-1883) ; personnel : traitement des gardes (1854-1871) ;
construction de lignes d'aménagement de la forêt communale
(1864-1873) ; droit de parcours (1865-1870) ; bois indivis entre
plusieurs communes (1866-1878) ; location du droit de chasse
(1869-1925) ; concessions de passage temporaire (1873-1902) ;
acquisition de parcelles de bois ayant appartenu aux héritiers
Lavenne (1896-1897) ; modification de l'aménagement de la forêt
sectionale de Billy (1906)
FORET DE BONA
3746
Titres de propriété et délimitation (1811-1870)
182
an IX-1925
M
3747
Droits d'usage (1809-1828) ; personnel (1836-1883) ;
droit de chasse (1872-1927) ; extraction de matériaux pour
entretenir les routes et les chemins (1881-1920) ;
passage temporaire (1928-1930)
1809-1930
FORET DE BRASSY
3748
Maintien sous le régime forestier (1834-1836)
FORET DE BREUGNON
3749
Communalisation de la chasse (1909)
FORET DE BREVES
3750
Titres de propriétés et délimitation, avec 1 plan (1816-1865) ;
personnel (1854, 1914) ; rôles divisaires (1860-1920) ;
grosses réparations : travaux d'empierrement sur les
lignes somières (1863-1919) ; adjudication du droit de chasse
(1868-1934) ; réclamation en matière d'affouages (1869-1870) ;
nomination de syndics pour le bois de Sardy (1870) ;
passages temporaires (1885, 1918)
1816-1919
FORET DE BRINAY
3751
Interdiction de défricher un massif boisé dont la
conservation est nécessaire à la régularisation du régime
des eaux de l'Aron (1886-1898)
FORET DE BRINON-SUR-BEUVRON
3752
Délimitation des bois communaux et ceux de la famille
d'Harcourt (1861) ; adjudication du droit de chasse (18711920)
1861-1920
FORET DE BUSSY-LA-PESLE
3753
Titres de propriété et délimitation, avec plan (1834-1845) ;
frais d'aménagement de la forêt (1860-1866) ; rôles
divisaires (1860-1920) ; réclamation pour un droit
d'affouage (1865) ; personnel (1867) ; construction
d'une maison à distance prohibée de la forêt (1870) ;
adjudication du droit de chasse (1886-1931)
1834-1931
FORET DE LA CELLE-SUR-LOIRE
3754
Construction à distance prohibée de la forêt
1860
FORET DE LA CELLE-SUR-NIEVRE
3755
Pétition de trois habitants tendant à obtenir la
délivrance exceptionnelle d'arbres pour effectuer
des réparations à leurs habitations (1807) ; délimitation,
bornage, avec plans (1853, 1924) ; personnel (1860) ;
adjudication du droit de chasse dans les bois (18621929) ; rôles divisaires (1870-1924) ; passages temporaires
(1871, 1879, 1925) ; aliénation d'une parcelle soumise au
régime forestier (1897-1898)
183
1807-1929
FORET DE CERCY-LA-TOUR
M
3756
Droit d'usage dans les bois des Brosses (1815-1819) ;
défrichement d'un bois appelé "la grande Noue" (1828)
1815-1828
FORET DE CERVON
3757
Adjudication du droit de chasse (1890, 1921) ; revendication
de la propriété d'un bois dans le hameau de Marré-le-Bas
(1897) ; passage temporaire dans la forêt sectionale de
Doussas (1901)
1890-1921
FORET DE CESSY-LES-BOIS
3758
Vente du quart en réserve (1810) ; adjudication du droit
de chasse (1913, 1914)
1810-1914
FORET DE CHALAUX
3759
Délibération de la commune tendant à faire distraire les
bois du régime forestier (1833) ; délimitation du quart
en réserve (1840) ; aliénation de diverses parcelles de
bois communaux, avec 1 plan (1859-1860) ; rôles divisaires
(1859-1900) ; frais d'aménagement des bois (1869) ;
adjudication dur droit de chasse (1890-1906)
1833-1906
FORET COMMUNALE DE CHALLEMENT
3760
Délimitation, bornage et aménagement de la section
de Challement, plan (1837-1866) ; délimitation de la
forêt sectionale de Cungy, plan (1838-1857) ; personnel
(1834, 1880) ; adjudication du droit de chasse (1857-1919) ;
prise d'eau dans la forêt, avec plan (1858) ; rôles divisaires
(1860-1900) ; location d'une carrière (1865, 1883, 1892) ;
délivrance de bois à des incendiés (1863, 1893, 1906) ;
droit de parcours et de pacage dans les bois communaux
(1871-1872) ; passages temporaires, avec plan (1879-1939) ;
délimitation et bornage partiel entre la forêt de Challement
et Monsieur Pautigny, avec plan (1891-1894)
1837-1939
FORET DE CHALLUY
3761
Personnel (1808-1921) ; différends dans la commune à
cause des usages (1827-1829) ; titre de propriété,
délimitation, bornage, avec plan (1827-1869) ;
adjudication de la chasse (1886-1904) ; passage temporaire
(1916)
1808-1921
FORET DE CHAMPALLEMENT
3762
Personnel : habillement (1858) ; adjudication du droit
de chasse (1887-1933)
1858-1933
FORET DE CHAMPLEMY
3763
Section de Thouez : délimitation de la forêt (1857-1859) ;
établissement d'un chemin de desserte (1877) ;
empierrement d'une sommière (1899-1912)
1857-1912
3764
Section de Neuville : travaux d'aménagement (1861, 1867)
1861,1867
3765
Section du Grand Ménetay : indivision entre les
184
M
3766
3767
communes d'Authiou, Arzembouy, Chazeuil et Champlemy
(1829-1884) ; renouvellement de la commission syndicale
de Ménetay (1872-1900) ; syndicat de Ménetay : budgets
et comptes (1880-1896, 1931-1938) ; adjudication du droit
de chasse (1884-1896) ; empierrement des laies sommières
(1888-1898)
1829-1938
Droits d'usages (an XII-1824, 1882) ; procès Tourzel et
la commune au sujet des usages (1809-1822) ; bornage,
délimitation, aménagement, avec plans des bois (1839-1881)
an XII-1882
Personnel (1828-1871) ; réouverture du chemin de la
Frasse, avec plan (1853-1855) ; adjudication du droit de
chasse (1857-1914) ; rôles divisaires (1860-1900) ;
passages temporaires (1918-1927)
1828-1927
FORET DE CHAMPLIN
3768
Personnel (1829, 1874) ; délimitation et bornage, avec plans
rôles divisaires (1860-1910)
1829-1921
FORET DE CHAMPVERT
3769
Vente d'un bois (1854) ; interdiction de défricher un bois
pour ne pas augmenter l'irrégularité du régime des eaux
de l'Aron et de la Loire (1890)
1854-1890
FORET DE CHAMPVOUX
3770
Personnel (1817, 1833) ; partage des bois indivis entre les
communes de Chaulgnes, Champvoux, Parigny-les-Vaux et
Raveau (1837, 1867) ; rôles divisaires (1860-1924) ;
aménagement du bois de la section de Soury (1863) ;
aliénation d'une parcelle (1864) ; adjudication du droit
de chasse (1871-1923) ; construction d'une maison à
distance prohibée de la forêt (1880) ; formation d'un
syndicat pour l'adminisatration des bois de la section
de Soury (1880) ; division du quart en réserve en 5
coupons au lieu de 3, avec plans (1903-1904) ; construction
d'une maison et demande de délimitation (1908) ;
interdiction d'emprunter certains chemins traversant
la forêt sectionale de Soury, avec dessin (1918) ;
concession de passage temporaire (1921)
1817-1924
FORET DE LA CHAPELLE SAINTE-ANDRÉ
3771
Délimitation et bornage, avec plan (1835-1851) ;
rôles divisaires (1860-1920) ; location de la chasse
construction d'une maison à distance prohibée de la
forêt (1877) ; rectification d'un chemin (1892-1893) ;
extraction de cailloux pour réparer les chemins (18921919) ; vente et échange de terrains boisés entre la
commune et Monsieur Hannevy (1897, 1905-1906) ;
ramassage d'oeufs de fourmis (1898)
FORET DE CHARRIN
3772
Personnel (1826-1907) ; frais d'arpentage (1833) ;
réunion de bois maintenus sour le régime forestier
(1837) ; distraction du régime forestier et défrichement
185
1835-1931
des bois (1860, 1868) ; vente de bois communaux (1871) ;
adjudication du droit de chasse (1888-1929) ; occupation
temporaire pour le passage d'une ligne électrique (1927)
1826-1927
FORET DE CHASNAY
M
3773
Titres de propriétés, délimitation et bornage, avec
plans (1810-1887) ; personnel (1839-1911) ; rôles
divisaires (1860-1920) ; location du droit de chasse
construction à distance prohibée de la forêt (1895)
1810-1923
FORET DE CHATEAU-CHINON-CAMPAGNE
3774
Titres de propriétés des bois dits "du Creuzet" (18241825) ; interdiction de défricher : la conservation du
massif boisé est nécessaire pour maintenir la régularité
du régime des eaux du Veynon et de l'Aron (1887)
1824-1887
FORET DE CHATEAU-CHINON-VILLE
3775
Défrichement (1828-1834) ; aliénation de terrains soumis
au régime forestier, avec plans (1857-1858) ; délimitation
générale de la forêt, avec plan (1837-1845) ; adjudication
du droit de chasse (1858-1929) ; concessions de passage
(1891-1912) ; construction à distance prohibée de la
forêt (1894) ; personnel (1824-1915)
1824-1929
FORET HOSPITALIERE DE CHATEAU-CHINON
3776
Adjudication du droit de chasse (1888-1919) ;
1888-1932
FORET DE CHATEAUNEUF-VAL-DE-BARGIS
3777
Bornage, délimitation et titres de propriétés (an V-1898) ;
usages (an VIII-1825) ; vente du quart en réserve (an IX) ;
personnel (1831-1841) ; constructions à distance prohibée
de la forêt (1860-1879) ; rôles divisaires (1860-1920) ;
passages temporaires (1869-1924) ; droit de chasse (1872-1899) ;
exploitation de la coupe affouagère, état des salaires des
ouvriers (1910) ; servitude de passage de ligne électrique
(1932)
an V-1932
FORET DE CHATILLON-EN-BAZOIS
3778
Droits d'usage dans les bois indivis entre Alluy,
Biches et Châtillon-en-Bazois (1814-1821) ; défrichement
(1835-1849)
1814-1849
FORET DE CHAULGNES
3779
Partage des bois indivis entre les communes de Chaulgnes,
Champvoux, Raveau et Parigny-les-Vaux, avec plans
an XII-1853
3780
"
"
"
"
1854-1862
3781
"
"
"
"
1863-1869
3782
Adjudication du droit de chasse (1857-1924) ; rôles
divisaires (1860-1924) ; construction, réparations de
chemins dans les bois (1865-1878) ; défrichement
186
(1868, 1881) ; aménagement du quart en réserve (1878,
1880) ; construction de loges de chasse dans les bois (1881) ;
demandes de passages temporaires (1881-1924)
1857-1924
FORET DE CHAUMOT
M
3783
Délimitation partielle des bois communaux avec la
propriété de Madame Grenier (1849-1852) ; rôle
divisaire (1860)
1849-1860
FORET DE CHAZEUIL
3784
Personnel : habillement (1842) ; demande de partage
de la forêt indivise du Grand Ménetay, commission
syndicale, renouvellement des membres (1877-1880)
1842-1880
FORET DE CHEVANNES-CHANGY
3785
Délivrance d'arbres pour reconstruire une maison
incendiée (1820) ; location de la chasse (1854-1932) ;
partage des biens indivis entre Chevannes et Parignyla-Rose (1858-1862) ; construction et réfection des
chemins forestiers (1866, 1922) ; construction d'une
baraque à distance prohibée de la forêt (1868) ;
rôles divisaires (1870-1921) ; aménagement de la
forêt sectionale de Changy (1891) ; passages temporaires
(1894-1923) ; aménagement de la forêt sectionale de
Chevannes (1895)
1820-1932
FORET DE CHEVROCHES
3786
Procès pour la propriété d'un puits (1810) ; aménagement
des bois (1831-1836) ; droit de chasse (1857-1932) ;
bornage partiel (1861) ; concession temporaire d'un chemin
d'exploitation (1866) ; concession de terrain dans les bois
(1869) ; rôles divisaires (1880-1920)
1810-1920
FORET DE CHIDDES
3787
Droit d'usage (1807)
1807
FORET DE CHITRY-LES-MINES
3788
Rôles divisaires (1860-1920) ; aménagement
de la forêt sectionale de Combres (1866) ; droit de
chasse (1898-1931) ; incendies (1899, 1921)
1860-1931
FORET DE CHOUGNY
3789
Usages (1812-1820) ; partage du bois des Vignes
(1818) ; paiement des gardes (1820-1821)
1812-1821
FORET DE CIEZ
3790
Titres de propriétés et délimitation des bois de Jussy
(1809-1811) ; passages temporaires (1856-1860) ; rôles
divisaires (1860-1910) ; nomination d'un syndicat
pour représenter la section affouagère de Jussy (1877) ;
adjudication du droit de chasse (1899, 1924)
187
1809-1924
FORET DE CIZELY
M
3791
Droits de propriété dans les bois usages (1808-1818,
1852) ; réclamation de la commune qui aurait été
spoliée d'un bois (1912)
1808-1912
FORET DE CLAMECY
3792
Usages (an X) ; vente du quart en réserve et de coupes
de bois (an XI-1820) ; transaction entre la commune et
Madame Cossé-Brissac relative à la propriété des Bois
de Montambert et de Mont-le-Duc (1808) ; droit de chasse
(1820-1926) ; personnel (1833, 1881) ; délimitation,
titres de propriété et aménagement de la forêt,
avec plans (1836-1838, 1848-1857) ; demandes de
défrichement (1837, 1856) ; ouvertures de sentiers,
avec croquis (1870, 1901-1903) ; reboisement des
Semberts (1878-1881) ; passages temporaires (1881-1939)
an X-1939
FORET HOSPITALIERE DE CLAMECY
3793
Aménagement de la forêt de l'hospice (1907-1910)
1907-1910
FORET DE COLMÉRY
3794
Délivrance d'arbres et ventes de coupes (an VIII-1839) ;
personnel (1819) ; titres de propriétés, délimitation et
aménagement de la forêt communale et des bois de
Vaudoisy (1836-1885) ; droit d'usage (1839) ; échange
de bois entre la commune et le baron Charles Dupin
(1841-1842) ; défrichement d'un bois (1855) ; rôles
divisaires (1860-1920) ; ouvertures de routes et chemins
(1862-1879) ; rôle de pacage dans les forêts soumises au
régime forestier (sections de Vaudoisy et de Colméry)
distraction d'une parcelle soumise au régime forestier,
avec plan (1882-1883)
an VIII-1931
FORET DE CORANCY
3795
Propriété du bois de Chambly (an II-an X)
an II-an X
FORET DE CORBIGNY
3796
Arpentage du bois de vingt-arpents (an VIII-an IX) ;
usages du bois des Granges (an IX-1874) ; titres de
propriétés, délimitation de la section des Granges
(1826-1865) ; aliénation du bois des Ramottes et de
Pivert au profit de divers, avec plan (1851-1861) ;
personnel (1853-1927) ; adjudication du droit de
chasse (1884-1929)
an VIII-1929
FORET DE CORVOL-D'EMBERNARD
3797
Exploitation du quart en réserve (anX) ; acquisition
par la commune d'un droit d'usage appartenant aux
héritiers Pichot (1852-1859) ; personnel (1854-1874) ;
différend entre la commune et le sieur de Courgy
au sujet d'un droit de passage (1866-1880) ; reboisement
(1866-1882) ; ouverture d'un chemin (1869) ; règlement
des droits d'affouage (1869-1874) ; rôles divisaires (18701920) ; droit de chasse ( 1878-1931) ;aménagement (1880-1882)
188
an X-1931
FORET DE CORVOL L'ORGUEILLEUX
M
3798
Paiement d'une coupe de bois (1810) ; défrichement
(1836) ; location de la chasse (1858-1922) ; personnel
(1866) ; rôles divisaires (1870-1920) ; passages temporaires
(1890-1932)
1810-1932
FORET DE COSNE-SUR-LOIRE
3799
Adjudication du droit de chasse (1933) ; personnel (1933) ;
concession de passage (1934) ; concession de carrière
(1936-1937)
1933-1937
FORET DE COSSAYE
3800
Défrichement (1818-1912)
1818-1912
FORET DE COULANGES-LES-NEVERS
3801
Usages dans les bois (1808-1834) ; personnel (1818-1820) ;
aliénation du taillis Montserain (1835)
1808-1835
FORET DE COULOUTRE
3802
Délivrance de bois à deux habitants pour réparer leur
maison (an XIII) ; coupes de bois (1806) ; procès entre
la commune et de Choiseul pour la propriété d'arbres
de lisière (1839) ; rôle divisaires (1860-1900) ; droit de
chasse (1863-1899) ; aménagement des bois (1865) ;
passage temporaires (1886-1912) ; acquisition de la forêt
communale par l'Etat (1919)
an XIII-1919
FORET DE COURCELLES
3803
Délivrance d'arbres (1816-1821) ; procès contre
de Lambel, relatif à la propriété d'une lisière (1851) ;
rôles de pacage (1854-1855) ; personnel (1854-1882) ;
passages temporaires (1855-1930) ; rôles divisaires
(1860-1910) ; droit de chasse (1865-1925) ; réclamation du
curé pour l'attribution des affouages (1872) ; construction
et réparations aux chemins de desserte (1884, 1920)
1816-1930
FORET DE CRUX-LA-VILLE
3804
Délimitation, titres de propriété et bornage, avec plans
(an IX-1907) ; ventes de bois (1814-1817) ; personnel
rôles divisaires (1860-1920) ; carrière de la Goblée (19081909) ; passages temporaires (1933)
an IX-1933
FORET DE CUNCY-LES-VARZY
3805
Délimitation, titres de propriété (an X-1822, 1865-1868) ;
adjudication du droit de chasse (1852-1932) ; rôles
divisaires (1860-1900) ; mise en location de terrains
à repeupler dans la section de Mhers (1862-1865) ;
empierrement de laies sommières dans la forêt sectionale
de Mhers (1865-1867, 1888-1889) ; personnel (1871, 1873) ;
prise d'eau dans la forêt sectionale (1880-1882)
189
an X-1932
FORET DE DECIZE
M
3806
1815-1833
FORET DE DEVAY
3807
Personnel : garde forestier (1818) ; pétition des
habitants de la commune pour que leurs bois
soient affranchis de la surveillance de l'administration
des forêts (1823-1826)
1818-1826
FORET DE DIENNES-AUBIGNY
3808
Droit dans les bois communaux attribué par partage
à la commune de Ville-lès-Anlezy (1811) ; interdiction
de défricher un bois pour maintenir la régularité du
régime des eaux de la Senelle et de l'Aron, pour ne pas
aggraver le caractère torrentiel de la Loire (1886)
1811-1886
FORET DE DIROL
3809
Délimitation, partages et anticipations, avec plans
(1839-1856) ; rôles divisaires (1870, 1890) ; adjudication
du droit de chasse (1874-1926) ; incendies dans les bois
(1884, 1921, 1932) ; concessions de passage (1887-1923) ;
extraction de matériaux pour entretien des chemins
(1892-1912)
1839-1932
FORET DE DOMPIERRE-SUR-NIEVRE
3810
3811
Vente d'arbres aux usagers de la commune pour réparer
ou construire des bâtiments (an VIII-1821) ; partage des
bois entre Dompierre-sur-Nièvre et Saint-Bonnot (an VIII1852)
an VIII-1852
Procès-verbal d'estimation des coupes (1821) ; bornage,
délimitation, titres de propriété, avec plans (1846-1872) ;
adjudication de la chasse (1857-1927) ; construction à
distance prohibée de la forêt (1866) ; rôles divisaires des
sections de Dompierre et de Villaine (1870-1926) ; personnel :
traitements (1878, 1908) ; passages temporaires (1927-1928)
1821-1928
FORET DE DONZY
3812
Coupes de bois, incendies et repérage des 40 hectares
brûlés (an VIII, 1810-1811) ; délimitation et arpentage,
avec plans (1812-1870) ; personnel (1817, 1864) ; vente
d'une coupe de bois (1822) ; élargissement de chemins
forestiers (1861, 1878) ; passages temporaires (1888-1912) ;
rôle divisaire (1870) ; droit de chasse (1872-1968)
an VIII-1912
FORET DE DORNECY
3813
Exploitation du quart en réserve (an IX) ; demande de
partage du produit des bois communaux (an IX-1811) ;
personnel (1846-1901) ; rôles divisaires (1860-1920) ;
droit de chasse (1869-1919) ; parcours dans les bois
communaux (1870-1871) ; passages temporaires (1871-1916) ;
soumission d'une parcelle de bois au régime forestier (18751876)
190
an IX-1920
FORET DE DRUY-PARIGNY
M
3814
Droit d'usage (1816, 1835)
1816, 1835
FORET DE DUN-LES-PLACES
3815
Délimitation, bornage et titres de propriétés, avec
plans (1840-1868) ; rôles divisaires (1860-1920) ;
personnel (1867-1874) ; nominations de commissairessyndics pour les sections de Mézocdefroid, des Places,
de Bonane et de Mézocguichard (1873) ; construction
d'une scierie à distance prohibée de la forêt (1900)
1840-1920
FORET D'EMPURY
3816
Titres de propriétés (an X-1813) ; personnel (1854) ;
rôles divisaires (1860-1920) ; prise d'eau : renouvellement
d'une concession (1883-1938) ; revendication d'un
droit de passage dans la forêt par le comte Joseph
de Chabannes (1899-1900) ; droit de chasse (1909-1913)
an X-1938
FORET COMMUNALE D'ENTRAINS
3817
Achat de bois de charpente (1834-1835) ; titres de
propriétés, délimitation, avec plans (1850-1867) ;
passages temporaires (1861-1938) ; construction à`
distance prohibée de la forêt (1869) ; personnel (1883)
1834-1938
FORET DE LA FERMETÉ
3818
Usages (an XIII-1829) ; personnel (1833) ; transaction
entre les habitants de Thiernay et Pinet et de Maupas,
relative à une coupe d'arbres (1833) ; délimitation
générale, titres de propriétés, avec plans (1833-1862) ;
autorisation de défrichement (1850) ; passages temporaires
(1872-1927) ; rôles divisaires (1880, 1920) ; droit de chasse
(1883-1929) ; extraction de matériaux pour travaux
publics (1900) ; construction d'une loge de bûcherons
à distance prohibée de la forêt (1938)
an XII-1937
FORET DE FERTREVE
3819
Bois, usages dans la forêt des Boulats (anXII-1815) ;
personnel (1818) ; délivrance de 10 pieds d'arbres
(1829) ; concessions de passage(1937)
an XII-1937
FORET DE FLEURY-SUR-LOIRE
3820
Titres de propriétés du bois des Gouthières :
contestation entre la commune et Monsieur de
Fontenay (1820-1836) ; personnel (1827-1838, 1875) ;
partage de bois indivis entre la commune et Monsieur
de Fontenay (1841-1850) ; projet d'aliénation du bois
des Gouthières (1864) ; aménagement de la forêt (18651870) ; réclamation du maire au sujet du partage du
bois des Gouthières entre la commune et Monsieur de
Fontenay (1872) ; construction d'une baraque à distance
prohibée de la forêt (1875) aliénation d'une parcelle
de bois (1879-1881) ; adjudication de la chasse (1881, 1929) ;
coupe par anticipation à la suite d'un incendie (1928) ;
passage temporaire (1931, 1932)
191
1820-1932
FORET DE FOURS
M
3821
Coupe de bois (an XII)
an XII
FORET DE FRASNAY-REUGNY
3822
Défrichement (1833)
1833
FORET DE GACOGNE
3823
Affranchissement du régime forestier (1833-1835)
1833-1835
FORET DE GERMENAY
3824
Procès pour un droit d'usage (an XIII-an XIV) ; bornage
partiel, avec plan (1853-1894) ; personnel (1854) ;
concessions de prise d'eau (1865-1915) ; droit de chasse
(1866-1931) ; rôles divisaires (1870-1900) ; réclamation
contre le trop grand nombre de réserves conservées
hors des martelages (1889) ; droits de passage (1892-1931)
an XII-1931
FORET DE GIRY
3825
Délivrance d'arbres pour reconstruire des bâtiments
(1821) ; personnel (1832-1909) ; délimitation, bornage,
titres de propriétés, avec plans (1845-1868) ; location
de la chasse (1866-1915) ; rôles divisaires (1870-1920) ;
passages temporaires (1881-1926) ; bois des Carrières,
bornage, avec plans (1887-1890)
1821-1926
FORET DE GRENOIS
3826
Adjudication du droit de chasse (1853-1915) ; rôles
divisaires (1860, 1880) ; construction à distance prohibée
de la forêt (1866) ; frais d'aménagement (1868) ;
1853-1915
FORET DE GUÉRIGNY
3827
Personnel : commissaires aux usages (1821-1851) ;
droit de chasse (1858-1930) ; rôles divisaires (1870-1900) ;
aménagement de la forêt sectionale de la Quellerie
(1882-1883) ; bornage partiel entre les forêts de
Guérigny et d'Urzy (1887-1889)
1821-1930
FORET D'HÉRY
3828
Bornages partiels entre les forêts communale d'Héry et
sectionale de Maisons-Gaulon (commune de Germenay)
(1820, 1837, 1891) ; personnel (1832-1870) ; délimitations
partielles (1839-1865) ; droit de chasse (1853-1908) ;
1820-1920
FORET D'IMPHY
3829
Titres de propriété du bois appelé "les usagers" (1813) ;
droit d'usage (1813, 1820-1821) ; coupes de bois au profit
des habitants d'Imphy (1821)
192
1813-1821
FORET D'ISENAY
M
3830
Droits d'usages des bois dépendant du prieuré de Mazille
(1812-1815)
1812-1815
FORET DE LANTY
3831
Projet d'aménagement des bois communaux (1809) ; droit
d'usage dans les bois de Boux dépendant de l'abbaye de
Bellevaux (1810) ; récépage des bois (1811) ; personnel
(1821-1866) ; délivrance d'arbres (1823) ; ouverture de
chemins dans la forêt (1840) ; bornage, titres de propriétés
et délimitation (1840-1876) ; ouverture de fossés dans les
bois (1841-1848) ; adjudication de la chasse (1871-1937) ;
construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt
(1875) ; nomination des commissaires-syndics, commissions
syndicales des sections (1878-1879) ; rôles divisaires (18801920) ; passages temporaires (1924-1937) ; fouilles pour la
recherche du kaolin (1927) ; occupation temporaire pour
passage de la ligne électrique (1932)
1809-1937
FORET DE LAROCHEMILLAY
3832
Défrichement illicite, avec plan (1897)
1897
FORET DE LIMANTON
3833
Droit d'usage et de pacage dépendant de l'abbaye de
Bellevaux (1808-1812) ; opposition de défricher les bois,
ceux-ci étant nécessaires pour maintenir la régularité du
régime de l'Aron (1890-1913)
1808-1913
FORET DE LORMES
3834
3835
Procès contre Nettement, adjudicataire du quart en
réserve (an III-an IV) ; contestation entre la commune
et Lelièvre de la Grange relative à la propriété d'un
bois (an X-1810) ; délits de coupes de bois (1814-1856)
an III-1856
Adjudication de la chasse et de la pêche (1839-1932) ;
droit d'usage de rames et de pâturage (1841-1869) ;
procès-verbal de délimitation de la forêt communale
et de celle du hameau de Villaines, avec plans (1847-1858) ;
prises d'eau (1865-1868) ; personnel (1868-1880) ;
rôles divisaires (1868-1890) ; passage temporaire (1898)
1839-1932
FORET DE LURCY-LE-BOURG
3836
Procès entre les communes de Lurcy et Nolay, au sujet
de la propriété des bois usages d'Appeneau Sangué et
Ligny (an XII) ; bois indivis entre les communes de
Saint-Benin des Bois, Nolay et Lurcy-le-Bourg (18101834) ; droits d'usages, droits d'affouages (1814-1864) ;
délimitation, bornage et titres de propriété, avec plans
(1818-1868) ; personnel (1830-1909) ; bois des charmes :
procès pour la propriété d'une lisière mitoyenne, avec
1 plan (1836-1843) ; nomination de syndics (1853-1872) ;
adjudication de la chasse (1855-1926) ; délivrance
d'affouages (1859-1914) ; rôles divisaires (1860-1880) ;
propriété des bois Boudet, Devant, Meslier et Bernon
(1862-1864) ; commissions syndicales pour l'administration
des biens de sections (1879-1888) ; concessions de
193
passages temporaires (1931)
an XII-1931
FORET DE LUTHENAY-UXELOUP
M
3837
Titres de propriété, délimitations (1819-1820) ;
opposition au défrichement (1834)
1819-1834
FORET DE LUZY
3838
Interdiction de déboiser pour maintenir la régularité
du régime des eaux de l'Alène, pour ne pas aggraver
le caractère torrentiel de la Loire (1891, 1898) ;
personne (1892, 1899) ; location du droit de chasse (1924)
1891-1924
FORET DE LYS
3839
3840
Droit d'usage (1810-1811) ; autorisation de faire des
fouilles pour recherches historiques (1841) ; droit
d'affouage (1842-1851) ; ouverture de lignes séparatives
entre les bois de Lys et de Saint-Didier (1842) ;
personnel (1854-1909) ; adjudication de la chasse (18541920) ; rôles divisaires (1860-1910) ; soumission d'une
chaume communale au régime forestier (1876) ;
distraction d'une parcelle de bois du régime forestier
(1890-1900) ; passages temporaires (1910-1927)
1810-1927
Délimitation, titres de propriété, avec plans (1829-1862)
FORET DE LA MACHINE
3841
Défrichement (1842-1850, 1890) ; personnel (1849-1850) ;
construction à distance prohibée (1859, 1873) ; rôles
divisaires (1860-1900) ; aménagement de la forêt sectionale
des Fromageots (1874-1915) ; passage temporaire (1879) ;
distribution de l'affouage (1912-1913) ; concession de
terrain à la compagnie des mines de Decize (1915)
1842-1915
FORET DE MAGNY-COURS
3842
Droits d'usage (1818) ; adjudication de la chasse (18901897)
1818-1897
FORET DE MAGNY-LORMES
3843
Personnel (1853, 1854) ; location du droit de chasse
(1878) ; rôles divisaires (1880-1890)
1853-1890
FORET DE LA MAISON-DIEU
3844
Coupes de bois extraordinaires pour réparer des
maisons incendiées ou grêlées et pour acquitter
les contributions arriérées (an X-1832) ; droit
d'usage (1838-1846) ; délimitation et titres de
propriétés, avec plans (1833-1861) ; anticipation sur
un bois (1842-1845) ; procès-verbal d'adjudication
des fossés (1845) ; droit de pâturage (1845-1857) ;
passages temporaires (1848-1936) ; rôles divisaires
(1860-1920) adjudication de la chasse (1860-1925) ;
extraction de pierre (1865-1866) ; parcours dans
les bois (1871, 1875) ; construction à distance
prohibée (19219)
194
an X-1936
FORET DE MARCY
M
3845
Délivrance d'arbres (an VIII-1818) ; aménagement
de la forêt, avec plan (1848, 1883) ; rôles divisaires
(1860-1920) ; adjudication du droit de chasse (18611927) ; construction à distance prohibée de la forêt
(1870) ; passages temporaires (1900-1920
an VIII-1927
FORET DE MARIGNY-L'EGLISE
3846
Délimitation, titres de propriétés et bornage
partiel, avec plan (1811-1895) ; personnel (18531883) ; délit forestier (1870) ; adjudication du droit
de chasse (1885-1919) ; rôles divisaires (1890-1920) ;
1811-1920
FORET DE MARIGNY-SUR-YONNE
3847
Personnel (1853-1879) ; rôle de pâturage (1854) ;
délimitation, titres de propriétés, avec plans (1854-1875) ;
rôles divisaires (1860-1910) ; ouvertures de carrières
pour extraction de matériaux (1866-1910) ; adjudication
du droit de chasse (1867-1923) ; établissement de chemins
de desserte avec croquis (1875-1887) ; reboisement des
vides et des carrières (1879-1880) ; prise d'eau (1880) ;
concessions de passages temporaires (1905-1936) ;
adjudication du droit de pêche (1915)
1853-1936
FORET DE MAUX
3848
Titres de propriétés, droits d'usages dans les bois de
Boux (1808-1821) ; défrichement (1834-1840)
1808-1840
FORET DE MÉNESTREAU
3849
Exploitation du quart en réserve (1809-1810) ; procèsverbal d'estimation des bois de Chenet, des Boulats et
traînée de Roche (1821) ; délits dans les bois (1825) ;
personnel (1836-1868 ; rôles divisaires (1860-1900) ;
concessions de passage (1862-1910) ; droit de pacage
construction à distance prohibée (1876) ; aménagement
(1880-1883) ; ouverture de chemins pour la desserte
d'une carrière (1880-1888) ; ouverture d'un fossé de
clôture (1888)
1809-1921
FORET DE MENOU
3850
Coupe extraordinaire pour paiement des frais du
procès Damas (an X-1807) ; personnel (1854) ; rôles
divisaires (1860-1918) ; adjudication du droit de chasse
(1863-1913) ; aménagement de la forêt (1877-1880) ;
passages temporaires (1895-1939) ; construction d'un
chemin dans la forêt (1897)
FORET DE METZ-LE-COMTE
3851
Droit de pacage (1846) ; adjudication du droit de
chasse (1852-1932) ; délimitation, bornage, titres
de propriétés, avec plans (1853-1867) ; rôles divisaires
personnel (1879) ; mise en vente des bois dits
195
an X-1939
les Varennes et Sous-le-Château (1885)
1846-1932
FORET DE MOISSY-MOULINOT
M
3852
Droits d'usage (1816-1818) ; maintien des bois
communaux sous le régime forestier (1829) ;
partage de la forêt des Brosses et Chaumes entre
les communes de Saizy et de Moissy-Moulinot (18541862) ; adjudication du droit de chasse (1861-1921) ;
aménagement (1866-1868) ; rôles divisaires (1870-1920) ;
personnel (1880) ; passages temporaires (1897-1936)
1816-1936
FRORET DE MONCEAUX-LE-COMTE
3853
Rôles divisaires (1816, 1860-1920) ; droit d'usage dans
les bois de Mortemart et de Noailles (1839-1855) ;
partage du pré et du bois de Raveton entre les communes
de Monceaux et de Vignol, avec plan (1841-1855) ;
personnel (1854-1908) ; titres de propriété et délimitation
(1855-1859) ; adjudication de la chasse (1881-1922)
1816-1922
FORET DE MONTAPAS
3854
Bois usages (1810-1820) ; personnel (1818) ; restitution
des bois à leurs propriétaires (1820) ; propriété de la
Chaume Dupuis, 1 plan (1839-1847)
1810-1847
FORET DE MONTAMBERT-TANNAY
3855
Pétition des habitants de Montambert, relative à la
propriété des bois provenant du prieuré (1817) ;
droit d'usage et pacage dans les bois de la seigneurie
(1818-1819)
1817-1819
FORET DE MONTARON
3856
Plan géométrique des 6è et 7è coupes de bois du
Prieuré de Saint Révérien (1813-1815)
anticipation dans la forêt de Chevannes (1814) ;
procès-verbaux estimatifs et descriptifs des bois de
Buremont, Contant et Champonnerie (1832) ;
propriété des bois implantés à proximité des
chemins vicinaux (1867) ;
1813-1867
FORET DE MONT-ET-MARRÉ
3857
Personnel (1819)
1819
FORET DE MONTIGNY-AUX-AMOGNES
3858
3858
Procès pour coupes de bois illicites (an XIII-1809) ;
délivrance d'arbres aux usagers (1817-1822) ; personnel
(1820, 1891) ; aménagement du bois de Noison (1825) ;
passage temporaire (1828-1830) ; plainte contre les
syndics et le garde du hameau de Noison relative aux
usages (1831-1833) ; délivrance du droit d'usage (1839-1841) ;
délimitation partielle des bois de la section de Noison d'avec
les propriétés du baron Charles Dupin, avec plan (1854-1860) ;
adjudication du droit de chasse (1859-1900 ; rôles divisaires
(1860-1900) ; nomination des commissaires aux usages et création
d'un syndicat pour les affouages (1862-1881) ; distraction
du bois de la "Chaume de Landreux" du régime forestier
196
M
3859
3860
(1865-1867) ; bornage partiel de la forêt communale avec
la propriété de Ballet (1884) ; reboisement (section de Noison)
(1929)
an XIII-1929
Adjudication de coupes de bois (an VIII-1812) ;
régularisation des droits d'usage et d'affouages
(aménagement et division des coupes) (an VII-1831) ;
bois usages de la section de Baugy indivis avec Ourouëraux-Amognes (partages, titres) (an XI-1834) ; bois usages
de la section de Baugy : délimitation entre la commune
et Monsieur SALLÉ DE CHOUX (1820-1821), titres de
propriétés et délimitation (1830-1886)
an VIII-1886
Défrichement (1830-1864) ; personnel (1832-1883) ;
adjudication de la chasse (1854-1922) ; rôles divisaires
(1854-1920) ; réclamation du droit d'affouage (1872) ;
passages temporaires (1885-1923) ; approfondissement
et curage d'un fossé de périmètre (1908)
1830-1923
FORET DE MONTREUILLON
3861
Titres de propriétés des bois d'oussy et de Marigny
(1812-1814)
1812-1814
FORET DE MONTSAUCHE
3862
Usurpation de bois
1829
FORET DE MORACHES
3863
Demande à ce que le bois des sections de Maré et de Coux
soient affranchis au régime forestier (1832-1833, 1843) ;
délimitation et aménagement des sections de Maré et
de Coux (1835-1864) ; rôles divisaires (1870-1920) ;
nomination d'un commissaire-syndic pour la section de
Maré (1873) ; adjudication de la chasse (1881-1921)
1832-1921
FORET DE MOULINS-ENGILBERT
3864
Bois usages (an X) ; défrichement (1828-1840)
an X-1840
FORET DE MOUSSY
3865
Titres de propriétés (an X)
an X
FORET DE MOUX
3866
Usurpation de bois (1810-1812) ; personnel
(1818-1820) ; pétition tendant à ce que certains bois
soient dégagés de la surveillance des agents
forestiers (1829-1831)
1810-1831
FORET DE MURLIN
3867
Etablissement d'un quart en réserve dans les
bois de Montifaut (1839-1841) ; personnel
(1845, 1863) ; délimitation, bornage, aménagement
de la forêt sectionale de Montifaut, avec plan
(1853-1867) ; adjudication de la chasse (1863-1926) ;
rôles divisaires (1870-1920) ; passages temporaires
(1879)
197
1839-1926
FORET DE NANNAY
M
3868
Vente de la coupe affouagère (1826) ; aménagement
des bois (1853) ; délimitation générale de la forêt
(1861-1862) ; ouverture de chemins (1861, 1929) ;
droit de chasse (1861-1933) ; rôles divisaires (1880-1910)
bornage partiel des bois communaux avec la propriété
de Madame Rolland (1884-1886) ; affouages (1892, 19061908) ; personnel (1908-1909)
1826-1933
FORET DE NARCY
3869
Délivrance d'arbres pour réparations ou constructions
de bâtiments (an IX-1826) ; droits d'usage (avec 1 arrêt
de la table de marbre contenant règlement sur les boisusages de Narcy (an X-1840) ; personnel (1829-1830) ;
demande de défrichement (1846, 1855)
an IX-1855
FORET DE NEUFFONTAINES
3870
Personnel (1836-1909) ; proçès-verbal de délimitation
générale, avec plans (1854-1858) ; adjudication du
droit de chasse (1868-1915) ; pourvoi de la commune
contre un arrêté du Conseil de Préfecture relatif
aux affouages (1907-1915)
1836-1915
FORET DE NEUILLY
3871
Droit d'usage (1809) ; demande des menmbres du
Conseil municipal pour que les bois des 3 sections
soient exclus du régime forestier (1829) ;
reconnaissance et fixation des limites du quart en
réserve (1833-1867) ; personnel (1854-1867) ;
réclamation contre la fermeture d'un chemin (1865) ;
adjudication de la chasse (1866-1929) ; rôles
divisaires (1870-1920) ; règlement d'affouage (1876) ;
construction d'un chemin dans la section Neuilly-`
Flacy (1932) ; passage temporaire (1938)
1809-1938
FORET DE NEUVILLE-LES-DECIZE
3872
Vente d'arbres et d'un petit bois
1833-1834
FORET DE NEVERS
3873
Coupe du bois de la Boue appartenant à l'hospice
1837
FORET DE LA NOCLE-MAUCLAIX
3874
Délivrance d'arbres pour réparer des bâtiments
communaux (an IX) ; droit d'usage et de pacage
(an XII-1811) ; personnel (1821) ; vente d'un bois
(1822) ; procès intenté par la marquis de Rochemore,
tuteur du comte de Vogue, tendant à récupérer
2 bois dont la commune est propriétaire depuis la
révolution (1822-1824) ; reconnaissance des cantons
défensables (1870-1876)
FORET DE NOLAY
3875
Droit d'usage (1818) ; vente de bois (1819, 1820) ;
défrichement (1835, 1836) ; extraction de pierres
198
an IX-1876
M
3876
3877
3878
3879
3880
dans la carrière (1855) ; rôles divisaires (1860-1920) ;
adjudication du droit de chasse (1867-1924) ; nomination
de commissaires aux usages des sections des Gobets
et de Martangy (1868-1872) ; personnel (1877-1883) ;
prise d'eau dans la forêt (1880-1884) ; passages
temporaires (1910-1925)
1818-1925
Section des Gobets : droits d'usage (1813-1815) ; procès
entre la commune de Nolay et celle de Saint-Benin-des-Bois
et Lurcy-le-Bourg (1835, 1837) ; délimitation, bornage,
titres de propriétés, avec plans (1845, 1872-1874) ;
modification de l'aménagement (1906)
1813-1906
Section de Prunevaux : bois-usages de la commune,
titres de propriété des bois de Ronnot et de Coudray
(1817-1818) ; procès entre les usagers et Madame de
Prunevaux dans les bois de Ronnot et du Coudray
(1819-1843) ; délimitation générale des bois, avec
plans (1845-1846, 1855-1856)
1817-1856
Section de Martangy : transaction, bois des Abbatées
et Minrets rouges ou usages de Mauboux indivis entre
les usagers de Martangy et ceux de Cognan (1822-1824) ;
délimitation, bornage, titres de propriétés, avec plans
(1846) ; acquisition de droits d'affouage et de droit
d'usage (1861-1870) ; établissement d'un chemin de
desserte (1914-1919)
1822-1919
Section de Chauprix : délimitation des bois de la Section,
avec plans (1845-1846) ; bornage partiel entre la forêt
sectionale de Nolay-Chauprix et Monsieur Septier
(1867-1885) ; vente d'une lisière mitoyenne entre
la commune, Monsieur de Rosemont et le Comte de
Fayet (1876-1877)
1845-1885
Section de Rigny : réclamation en matière d'affouage
et d'usage (1838-1878) ; aménagement, délimitation,
avec plans (1846-1849)
1838-1878
FORET DE NUARS
3881
Titres de propriété (1829) ; délivrance d'arbres pour
les incendiés (1832, 1833) ; aménagement et
établissement du quart en réserve (1840-1861) ;
pacage (1844-1851) ; personnel (1854-1867) ;
,délimitation générale des bois, avec plans (1856-1861) ;
adjudication de la chasse (1859-1911) ; rôles
1829-1911
FORET D'OISY
3882
Droit de chasse, section de Paroy et section d'Oisy
(1851-1925) ; construction à distance prohibée
de la forêt (1865,1878) ; aménagement (1865-1882) ;
réclamation au sujet d'un droit d'affouage (1871-1874) ;
construction d'un chemin, élargissement des laies sommières
et d'un chemin de vidange (1872-1874) ; personnel (1883) ;
rôles divisaires (1893-1902) ; concessions de passage
(1910-1937)
199
1851-1937
FORET D'OUAGNE
M
3883
Usages (an XI) ; réclamations au sujet du droit d'affouage
(1845-1875) ; droit de pâturage (1847) ; titres de
propriétés, délimitation et bornage (1851-1883) ;
personnel (1854) ; droit de chasse (1857-1931) ;
an XI-1931
FORET D'OUDAN
3884
Rôles divisaires (1860-1910) ; personnel (1864-1869) ;
constructions à distance prohibée de la forêt (1866,1903) ;
concessions de passage temporaire (1868-1939) ;
réclamation au sujet d'un droit d'affouage (1871-1872) ;
aménagement, réarpentage avec plans (1876-1878) ;
adjudication du droit de chasse (1881-1930) ; extraction
de cailloux (1892-1910) ; agrandissement d'une mare
(1909)
1860-1939
FORET D'OULON
3885
Remboursement pour délivrance de bois (an XII) ; régime
forestier (1832) ; défrichement (1834) ; délimitation
et bornage partiel (1854-1901) ; rôles divisaires (18601910) ; adjudication du droit de chasse (1871-1931) ;
construction à distance prohibée de la forêt (1886) ;
an XII-1931
FORET D'OUROUER-AUX-AMOGNES
3886
Droits d'usages (an XIV-1843) ; délimitation et bornage,
avec plans et frais d'aménagement) (1808-1885) ;
droits d'affouage (1820-1881) ; maintien sous le régime
forestier des bois d'Ourouer (1829-1830) ; personnel
(1841-1878) ; rôles divisaires (1820-1920) ;
adjudication du droit de chasse (1860-1929) ;
concessions de passage temporaire (1882-1924) ;
réclamation Millien au sujet d'un droit d'affouage
(1890-1893)
an XIV-1929
FORET D'OUROUX-EN-MORVAN
3887
Affranchissement du régime forestier (1827-1894) ;
titres de propriété et délimitation (1832-1852) ;
personnel (1845,1846) ; affouages : contestation (1845,
1846) ; demande d'aliénation de la forêt communale (19091912) ; autorisation d'allumer un feu à distance prohibée
(1929)
1837-1929
FORET DE PARIGNY-LA-ROSE
3888
Adjudication du droit de chasse (1858-1932) ; frais
d'aménagement (1863-1866) ; empierrement d'une
laie sommière (1869-1871) ; rôles divisaires (18701920) ; ouverture d'un chemin de desserte dans la forêt
sectionale de la Motte-Migny (1898-1899)
FORET DE PARIGNY-LES-VAUX
3889
Aménagment, délimitation et titres de propriétés (18081876) ; nomination de commissaires-syndics dans les
section d'Usseau, Satinges, Pinet et Parigny-le-Vaux
200
1858-1932
(1810-1871) ; personnel (1821) ; défrichement
(1839-1858) ; rôles divisaires (1860-1920) ; droit
de chasse (1866-1934) ; réorganisation du service
forestier (1870) ; réparation d'un chemin de vidange
dans la forêt sectionale d'Usseau (1889-1890) ; passages
1808-1934
FORET DE PERROY
M
3890
Usages (1812-1839) ; rôles divisaires (1818,1860-1922) ;
personnel (1844-1845) ; adjudication de la chasse
(1863-1939) ; reconnaissance de contons défensables
dans les bois de particuliers (1868-1874) ; passage
temporaire (s. d.)
1812-1939
FORET COMMUNALE DE POISEUX
3891
3892
Coupe de bois (an XII) ; partage des bois entre l'Etat,
la commune et Berthier-Poisy : procès, délimitation,
paiement des experts (1817-1842) ; aménagement des
bois communaux (1820-1836) ; aménagement de forêt,
avec 1 plan (1834)
an XII-1842
Rôles divisaires (1855-1920) ; adjudication du droit de
chasse (1866-1924) ; exploitation d'une lisière mitoyenne
entre la commune et la propriété de Boisson (1877) ;
réorganisation du service forestier (1883) ; bornage
partiel de la forêt avec Monsieur du Verné (1887-1895)
1855-1924
FORET DE POUILLY
3893
Personnel
1831,1832
FORET DE POUQUES-LORMES
3894
Echange de terrains boisés entre la section
de Vassy et Madame MILLEREAU (1845-1846) ;
personnel (1853,1890) ; FORET SECTIONALE DE
MONTIGNY : délimitation et bornage partiel,
avec plans (1857-1897) ; rôles divisaires (18601900) ; adjudication du droit de chasse (1867-1919) ;
rectification d'une laie sommière (1872) ;
construction à distance prohibée (1877)
1845-1900
FORET DE POUSSEAUX
3895
Droits d'usage (1812) ; délimitation entre la commune
de Lucy-sur-Yonne et le sieur Demay dont les bois
sont situés sur la commune de Pousseaux (1817-1835) ;
personnel (1854-1867) ; rôles divisaires (1860-1929) ;
location de la chasse (1866-1923) ; élargissement des
laies sommières (1872) ; passage temporaire (1896)
1812-1929
FORET DE PRÉMERY
3896
Recépage de la forêt après un incendie (an XI-an XII) ;
personnel (an XIII-1884) ; adjudication de la Glandée
(1809) ; coupes affouagères (1809-1834) ; droits d'usage
(1810-1821) ; vente d'une lisière séparant les bois de la
Paillanderie et du Charme, avec 1 plan du triage (18131815) ; titres de propriété et délimitation de la forêt de
Guérigny, avec plans (1815-1898
201
an XI-1898
M
3897
Délivrance de chênes pour établir des ponts sur les
ruisseaux (1817-1818) ; vente et adjudication de coupes
de bois (1817-1869) ; revendication d'un bois de 75 hectares
appartenant à la commune et réuni à ceux de l'Etat (1823) ;
bois communaux : procès (1830-1838) ; procès-verbal
descriptif et estimatif du bois de la Chapelle Montfeuillet
(1831) ; maintien sous le régime forestier des bois de la
commune (1832) ; vente d'une lisière mitoyenne (1844) ;
extraction de terre dans la forêt (1845-1848) ; vente d'un
terrain boisé (1854-1861) ; échange de bois entre l'Etat
et la commune (1862) ; passages temporaires (1865-1929) ;
construction d'une bergerie à distance prohibée de la
forêt (1869) ; rôles divisaires (1870-1929) ; adjudication
de la chasse (1871-1899) ; construction d'une maison
forestière pour le logement d'un garde (1876) ;
exploitation d'une lisière mitoyenne au profit du
marquis de Fayes (1877) ; projets de construction de
routes forestières par l'Etat et dans les bois communaux
(1884) ; élargissement d'un chemin (1897) ; demande de
maintien d'un clos d'équarrissage dans la forêt (1902)
1817-1929
FORET DE PRÉPORCHÉ
3898
Autorisations ou défense de défricher (1830-1893)
FORET DE RAVEAU
3899
Coupes de bois (an IX-1817) ; délivrance
exceptionnelle de bois pour confectionner
des instruments aratoires (1818) ; tentative
d'assassinat sur des gardes forestiers (1835) ;
partage des bois indivis entre les communes
de Chaulgnes, ChampvouX, Raveau et Parigny
(1853-1865) ; arrêté d'aménagement des bois (1855) ;
personnel (1855-1857) ; réclamations concernant
les affouages (1858-1899) ; projet d'échange de bois
entre la commune et la forêt domaniale des Bertranges
(1860-1871) ; rôles divisaires (1860-1920) ; adjudication
du droit de chasse (1861-1924) ; ouverture d'une
carrière pour extraire des cailloux (1880-1915) ;
passages temporaires et droit de passage (1884-1929)
an IX-1929
FORET DE RÉMILLY
3900
Personnel (1821-1846) ; délimitation générale des
bois communaux (1831, 1842, 1845-1852) ; nomination
de commissaires-syndics (1836) ; vente de coupe de
bois de la section de Lanty (1837) ; demande
d'autorisation pour défricher les bois (1838-1840) ;
droit d'affouage (1838-1839) ; travaux de voirie
effectués dans les bois (1841-1875)
1821-1875
FORET DE RIX
3901
Vente de bois (an IX-1807) ; personnel (1854-1909) ;
location de la chasse (1866-1924) ; réouverture d'un
chemin rural dit "du Moutot" traversant la forêt (1867) ;
réclamation des affouages (1874-1881) ; rôles divisaires
(1870-1900)
202
an IX-1924
FORET DE ROUY
M
3902
Demande de défrichement (1829-1856) ; nomination
d'un garde particulier (1834)
1829-1856
FORET DE RUAGES
3903
Délimitation générale de la forêt communale de Ruages,
avec plans (1854-1856) ; délivrance d'un arbre pour
faire une passerelle sur le ruisseau entre le bourg et
le hameau de Cropigny (1866) ; location de la chasse
(1871-1930) ; réclamations concernant les affouages (1872)
1854-1930
FORET DE SAINT-ANDELAIN
3904
Accord pour défricher 18 h de bois (1852)
1852
FORET DE SAINT-ANDRÉ-EN MORVAN
3905
Titres de propriétés, délimitation, avec plans (1844-1881) ;
rôle de pacage accordé aux habitants des sections
d'Athée et de Meulot (1855-1857) ; rôles divisaires
(1859-1920) aliénation de parcelles de bois (1860-1874) ;
droit de chasse (1866-1924) ; autorisation de passages
1844-1924
FORET DE SAINT-AUBIN-DES-CHAUMES
3906
Personnel (1816-1854) ; titres de propriétés, délimitation
et aménagement, avec plans (1822-1892) ; coupe d'un quart
en réserve indivis avec la commune de Domecy-sur-Cure
(Yonne) (1826) ; droit de chasse (1859-1925) ; rôles
divisaires (1861-1920) ; passage temporaire (1873) ;
forêt sectionale de Chalvron-Charenay : occupation
temporaire par une ligne électrique à haute tension
(1927-1929) ; autorisation de construire une baraque au
milieu des bois (1939)
1816-1939
FORET DE SAINT-AUBIN-DES-FORGES
3907
Aménagement, titres de propriétés, bornages (1825-1864)
1825-1864
3908
Procès entre la commune et Lizé, relatif à la propriété
d'un bois dit "de Frasnay" et à ses usages (1829-1873) ;
personnel (1849-1851) ; défrichement : autorisations
refusées ou accordées (1849-1885) ; réclamations
concernant les usages de Saint-Aubin (1863) ;
construction à distance prohibée de la forêt (1868) ;
interception d'un chemin dans la forêt, avec 1 plan (1870)
1829-1885
FORET DE SAINT-BENIN-D'AZY
3909
Bois-usages d'Azy, Sauvery et des Marets, de Mousseaux,
avec plans (1726, an XII-1879) ; autorisations et refus
de défricher (1826-1889) ; personnel (1848-1879) ;
rôles divisaires (1855-1880) ; utilisation de pièges de
fer pour la défense exclusive des propriétés contre
les loups, les sangliers, les renards, fouines et blaireaux
(1858) ; affouages, contestations (1868-1887) ; extraction
de moëllons (1870-1876) ; fouilles en forêt pour réparer
une conduite d'eau (1892)
203
an XII-1892
FORET DE SAINT-BENIN-DES-BOIS
M
3910
3911
Réclamations relatives au droit d'usage, au droit d'affouage
(1806-1903) ; réclamation de Lefaure pour obtenir le
paiement de différents arpentages (1807-1821) ; Boisusages indivis entre les communes de Nolay, Lurcy-leBourg et Saint-Benin (1825) ; nomination de syndics et
de commissaires aux usages (1830-1876) ; délimitation
des usages (Saint-Benin et Ligny) (1835-1837)
1806-1876
Personnel (1836-1883) ; délivrance de vieux arbres
(1837) ; demande de défrichement (1840,1841) ;
délimitation et bornage, avec plans (1845-1880) ;
droit de chasse (1859-1930) ; rôles divisaires (1860-1906) ;
exploitation d'une lisière mitoyenne (1876) ;
construction d'une voie de vidange (1893) ; passages
temporaires (1895-1925) ; demande d'ouverture d'une
carrière, avec plans (1901-1920) ; extraction de cailloux
(1911) ; création d'un chemin dans la section de SaintBenin (1930)
1836-1930
FORET DE SAINT-BONNOT
3912
Réclamations concernant le partage des bois des usages
(1818) ; bornage et délimitation, avec plans (1840-1871) ;
défrichement (1850) ; affouages : réclamations (1851-1865) ;
droit de chasse (1857-1934) ; concession d'un droit de chasse
(1857-1934) ; concession d'un droit de passage (1862-1869)
rôles divisaires (1870-1920) ; droit de pacage (1873) ;
personnel (1873-1919) ; constitution d'un triage mixte
domanial et communal (1878-1879)
1818-1834
FORET DE SAINT-BRISSON
3913
Titres de propriétés, délimitations, bornages et
aménagement, avec plans (1814-1883) ; demande
de révision du rôle divisaire présentée par 41
notables de Saint-Brisson dans un bois appelé
"Vente Boulois" (1841-1857) ; personnel (1846) ;
procès entre la commune et Pichot qui a usurpé
une parcelle de bois dite "la Langue" (1862-1875) ;
rôle divisaire (1879)
1814-1883
FORET DE SAINTE-COLOMBE
3914
Délimitation, titres de propriétés, bornages,
avec plans (an XII-1879) ; défrichement (1846-1859) ;
passages temporaires (1852-1927) ; constructions de
fossés (1854) ; adjudication du droit de chasse (1871-1919) ;
droit de pacage (1872-1882) ; construction à distance
prohibée de la forêt (1878) ; rôles divisaires (1880-1910)
an XII-1927
FORET DE SAINT-DIDIER
3915
Frais de partage de bois indivis entre les communes de
Lys, Challement et Saint-Didier (1841-1843) ; frais
d'aménagement de la forêt (1867) ; élargissement d'une
laie séparative entre les bois de Lys et Saint-Didier
(1867-1872) ; droit de chasse (1867-1908) ; rôles
divisaires (1870-1920) ; contentieux relatif au droit
d'affouage (1872, 1879) ; personnel (1881) ; passages
temporaires (1895, 1918)
204
1841-1920
FORET DE SAINT-ÉLOI
M
3916
Droit d'usage dans les bois de Chaluzy et de Montigny
(1809, 1818) ; défrichement (1832-1838)
1809-1838
FORET DE SAINT-FIRMIN
3917
Nomination de 2 commissaires aux usages (1830, 1838) ;
défrichement (1833-1848) ; personnel (1835) ; suppression
d'un quart en réserve (1837-1839) ; anticipation commise
dans la forêt sectionale de Sept-Voies (1838) ; droit d'usage :
réclamations (1848-1852) ; délivrance de bois pour
l'élargissement du chemin de grande communication n° 9
(1850) ; titres de propriétés, délimitation et aménagement,
avec plans (1865-1882) ; rôles divisaires (1880, 1890) ;
réorganisation du service forestier (1883) ; passages
temporaires (1905-1932) ; abatage d'arbres de réserve
dans la forêt sectionale de Sept-Voies (1912) ; droit de
pacage (1934)
1830-1934
FORET DE SAINT-FRANCHY
3918
Adjudication de la coupe de bois du "Renard Pendu"
(an XII) ; vente du bois de la Cure (1817)
an XII-1817
FORET DE SAINT-GERMAIN-CHASSENAY
3919
Demande de défrichement
1836-1906
FORET DE SAINT-GERMAIN-DES-BOIS
3920
Réclamation concernant un droit d'usage et un
droit d'affouage (an XI-1872) ; rôles divisaires
(1860-1910) ; personnel (1866-1914) ; droit de
chasse (1867, 1881-1932) ; délimitation partielle
(1869, 1884) ; nomination de commissairessyndics dans la section de Saint-Germain (1869) ;
passages temporaires (1877-1928) ; extraction
de scories fferugineuses dans la section de Thurigny
(1938)
an XI-1938
FORET DE SAINT-HONORÉ-LES-BAINS
3921
Refus opposés à des demandes de défrichement,
la conservation du massif boisé est nécessaire
pour maintenir la régularité du régime des eaux
du ruisseau du Donjon et de la rivière d'Aron pour
ne pas aggraver le caractère torrentiel de la
Loire (1877-1893)
1877-1893
FORET DE SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES
3922
Droits d'usages dans les sections de Saint-Jean
et de Saint-Péraville (titres, procès) (1825-1933) ;
délimitation de la forêt, avec plans (1844-1851,
1881) ; défrichement (1848-1851) ; adjudication
de la chasse (1853-1931) ; passage temporaires
de la forêt (1884) ; rôles divisaires (1890, 1920) ;
extraction de matériaux (1900-1929) ; réparation
d'une laie sommière (1909) ; affouages non tirés
(1933)
205
1825-1933
FORET DE SAINT-LÉGER-DES-VIGNES
M
3923
Oppositions à des défrichements
1834,1838
FORET DE SAINT-LOUP
3924
Titres de propriété : affaire Leblanc contre
la commune (an XI-an XIII) ; demande de
défrichement (1908)
an XI-1908
FORET DE SAINT-MALO
3925
Coupes d'arbres (1821-1835) ; bornages partiels
titres de propriétés, avec plans (1826-1897) ;
P.V descriptif et estimatif du bois de Bourras et du Grand
Taillis (1831) ;redressement d'un chemin (1836) ;
demandes de défrichement (1839-1849) ; personnel
rôles divisaires (1870-1920) ; passages temporaires (18721905) ; aliénation et défrichement d'une parcelle de
bois (1876-1877) ; procès : affouages (1930-1935)
1821-1935
FORET DE SAINTE-MARIE
3926
Usages et nominations de commissaires aux usages
(1807-1839) ; personnel (1817-1851) ; concession de
50 ares de clairière dans le bois des Oudrières (18241825) ; délimitation et aménagement (1836-1866) ;
rôles divisaires (1856-1920) ; location du droit de
chasse (1922)
1807-1922
FORET DE SAINT-MARTIN-D'HEUILLE
3927
Bois de Baulon et de Montmien indivis entre Urzy
et Saint-Martin : échange de la coupe 1824 (1808,
1819-1823, 1831) ; droit d'usage (1817) ; nomination
de commissaires aux usages (1821) ; délimitation,
bornage et aménagement, avec plans (1825-1871) ;
personnel (1829) ; vente d'une lisière mitoyenne
(1866) ; construction à distance prohibée de la
forêt (1870) ; rôles divisaires (1870-1920) ; passages
temporaires (1871-1918) ; adjudication de la chasse
(1875-1926)
FORET DE SAINT-MARTIN-DU-PUITS
3928
Contestation lors du partage d'une coupe de bois
(an X) ; personnel (1816-1884) ; revendication dans
certains bois appartenant aux habitants de Plainefas
(1817-1818) ; réclamations de titres et de plans (1836) ;
adjudication de la chasse (1858-1924) ; rôles divisaires
(1860-1924) ; plan d'aménagement des bois appartenant
à diverses sections (1863, 1867) ; ouverture et rectification
des chemins dans les bois (1870-1912) ; réclamation d'un
droit d'affouage (1878) ; extraction de matériaux (1878,
1882) ; partage d'un bois indivis entre les sections de
Saint-Martin et de Jourland (1889-1893) ; passages
temporaires (1899-1932) ; révision des aménagements
de la forêt de Jourland (1902) ; renouvellement de la
concession pour l'établissement d'un champ de tir (19031908) ; cession d'une parcelle de bois pour le barrage de
206
1808-1926
Chaumeçon (1933)
an X-1933
FORET DE SAINT-OUEN
M
3929
Contestation relative à la propriété des usages (18101826) ; réclamation du prince de Broglie-Revel au
sujet des usages de plusieurs communes (1816-1817) ;
défrichement (1833-1835) ; procès relatif à la
propriété du bois-usage dit "Dureau" (1844-1861) ;
personnel (1854) ; distraction du régime forestier de la
chaume de l'Aiguillon (1855-1857)
1810-1861
FORET DE SAINT-PARIZE-LE-CHATEL
3930
Jugement du tribunal civil de Nevers concernant
les usagers de la commune (1812) ; refus opposé
à la Comtesse de Bouillé à une demande de défrichement
(1890)
1812,1890
FORET DE SAINT-PIERRE-DU-MONT
3931
Personnel (1868,1884) ; rôles divisaires (1880, 1930) ;
droit de chasse (1883-1927) ; aménagement de la forêt
sectionale de Flez (1912)
1868-1930
FORET DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
3932
Coupes de bois (an XI) ; reconnaissance de cantons
défensables (1869-1871)
an XI-1871
FORET DE SAINT-RÉVÉRIEN
3933
Frais d'aménagement des bois (1863-1866) ; personnel
(1867-1878) ; rôles divisaires (1870-1900) ; droit de
chasse (1872-1930) ; aliénation d'une partie des
bois (1876) ; renouvellement du bail de la carrière
d'arène (1925-1933)
1863-1933
FORET DE SAINT-SAULGE
3934
3935
Projet d'aliénation d'un droit d'usage possédé par
la commune de Saint-Saulge dans un bois appelé
bois "du canton" (1833-1837) ; personnel (18341912) ; aliénation du bois de la "Queue d'Herse"
(1835-1837)
1833-1912
Délimitation, bornage, avec plans (1837-1893) ;
échange de bois (1840-1845) ; aménagement
(1846-1848) ; droit de pacage (1847) ; aliénation
par voie de partage (1858) ; rôles divisaires
(1860-1920) ; droit de chasse (1861-1912) ;
construction de bâtiments à distance prohibée
de la forêt (1867) ; réclamations de droit d'affouage :
refus (1869-1884) ; construction d'un chemin (1882) ;
incendie occasionné par un feu d'écobuage (1886) ;
passages tempraires (1887-1915) ; listes des
indigents de la commune qui recevront
gratuitement leur droit d'affouage (1897-1912)
1837-1920
207
FORET DE SAINT-SULPICE
M
3936
Usages : concentration, titres de propriétés
(an XIII-1839) ; personnel : gardes et commissaires
aux usages (1818-1883) ; délimitation générale,
titres de propriété, avec plans (1837-1857) ;
défrichement (1849-1850) ; construction à
distance prohibée de la forêt (1849-1922) ;
ventes de lisières mitoyennes (1863-1868) ;
droit de chasse (1879-1938) ; occupations
temporaires : concession de prise d'eau (1886-1922) ;
rôles divisaires (1900, 1910) ; concession de
matériaux d'empierrement (1907-1910) ;
incendie (1929)
an XIII-1938
FORET DE SAINT-VÉRAIN
3937
Défrichement : accords et refus (1846-1963) ;
personnel (1862)
1846-1913
FORET DE SAIZY
3938
Rôles divisaires (1860, 1900) ; aménagement
de la forêt sectionale de Vaux (1865-1868) ;
droit de chasse (1866-1927) ; contentieux
relatifs aux droits d'affouages dans la forêt
sectionale de Vaux (1887, 1906, 1920, 1921) ;
convocation des électeurs de la section de
Vaux pour élire 3 membres pour former
la commission chargée de l'emploi des
fonds provenant de la forêt (1936)
1860-1936
FORET DE SAUVIGNY-LES-BOIS
3939
Réclamation de la paroisse de Sauvignyles-Chanoines relative à la propriété
d'un bois appelé "les vingt arpents" (s. d.) ;
usages (1809-1811) ; défrichement (1832-1839) ;
déviation d'un chemin (1903)
1809-1903
FORET DE SAVIGNY-POIL-FOL
3940
Peronnel (1820-1838) ; bornage et
délimitation de la forêt, avec plans (1841-1852) ;
anticipation de fossés (1842) ; régime forestier
du Bois-Chanaud (1853-1866) ; rôles divisaires
(1860) ; différends relatifs aux affouages (18631873) ; élargissement et empierrement d'une
laie sommière (1868-1870) ; droit de chasse
(1874-1937) ; aménagement de la forêt (18921896) ; installation d'une ligne téléphonique
et passage temporaire (1922-1937)
1820-1837
FORET DE SAXI-BOURDON
3941
Titre de propriété des bois de la Revenue
et de la Chaume Bouchot (1825, 1826) ;
défrichement (1833, 1901)
1825-1901
FORET DE SÉMELAY
3942
Défrichement (1829-1835, 1899)
1829-1899
208
FORET DE SICHAMPS
M
3943
Arpentage du bois Gautrot (an IX) ; personnel
(1830) ; délimitation générale avec plans (18561858) ; adjudication du droit de chasse (1859-1914) ;
exploitation d'une lisière mitoyenne (1866) ;
bornage partiel avec M. de Charry (1876-1878) ;
passages temporaires (1876, 1918, 1924) ;
réclamation d'affouages (1886-1887) ; rôles
an IX-1924
FORET DE SOUGY-SUR-LOIRE
3944
Défrichement (1821-1837) ; bois usages (1825)
1821-1837
FORET DE SUILLY-LA-TOUR
3945
Procès entre l'Etat en les communes de
Suilly-la-Tour et Sainte-Colombe relatif à
la propriété des bois usages de Breau et
Soubran (an XII-1863)
3946
Vente d'une coupe de bois (an XIII) ; projet
d'échange de bois entre les communes de
Donzy, Suilly-la-Tour et Sainte-Colombe,
dans le but de fixer d'une manière invariable
les limites de leurs bois (1830-1831) ;
délimitation et bornage de la forêt comunale
(1839-1866) ; défrichement (1852) ; nomination
de commissaires-syndics pour les sections de
Seigne et de Fontenay (1859) ; rôles divisaires
(1860-1920) ; adjudication du droit de chasse
(1872-1938) ; concession de passage (1912-1924) ;
nomination de surveillants pour l'exploitation
des coupes affouagères (1929-1934)
an XII-1938
FORET DE SURGY
3947
Adjudication de coupes de bois (an X-1823) ;
usurpation sur le quart en réserve (1823-1825) ;
reboisement (1863) ; frais d'aménagement (1845) ;
personnel (1867) ; construction à distance prohibée
de la forêt (1868) ; droit de chasse (1872-1928) ;
divisions des garderies champêtres et forestières
(1896) ; suppression du triage communal (1900) ;
rôles divisaires (1902, 1925)
an X-1928
FORET DE TACONNAY
3948
Droit d'usage dans les bois (1816-1858) ; bois
soumis au régime forestier (1829) ; frais
d'aménagement (1860-1867) ; personnel
(1878) ; location de la chasse (1881-1932) ;
rôle divisaire (1890)
1816-1932
FORET DE TALON
3949
Contestation relative à la propriété d'une
lisière (an VIII) ; rôles divisaires (1861-1900) ;
passages temporaires et droits de passage (18621932) ; location de la chasse (1869-1921)
209
an VIII-1932
FORET DE TANNAY
M
3950
Contestation au sujet des bois usages (1842) ;
délimitation et aménagement des bois de Pignol
et Tannay (1842-1875) ; personnel (1842, 1914) ;
défrichement (1830-1874) ; affermage de la chasse
(1863-1932) ; rôles divisaires (1870-1910) ; passages
temporaires (1887-1927) ; extraction de matériaux (1936)
1842-1936
FORET DE TAZILLY
3951
Coupe de bois (an IX) ; recepage des bois dit "des
Gouttes larges" (1810) ; paiement des vacations
d'arpentage des bois Denizot (1817) ; demande
de défrichement (1838, 1910)
an IX-1910
FORET DE TEIGNY
3952
Bois usages : condamnation prononcée contre
les habitants de Teigny et Metz-le-Comte par la
maîtrise des Eaux et Forêts au profit de Mme
ANGRAND (an XI-an XII) ; partage du bois des
Brosses entre les communes de Metz-le-Comte et
de Teigny (1838-1853) ; délimitation générale
de la forêt, avec plans, aménagement et
modifications (1854-1877) ; rôles divisaires
(1860-1911) ; location de la chasse (1865-1927) ;
passages temporaires (1875, 1896-1905) ;
personnel (1879-1883)
an XI-1927
FORET DE TERNANT
3953
Nomination d'un expert et d'un commissaire
pour estimer les bois d'Hiry (an VIII) ;
autorisation et refus de défricher (1829, 18861891)
an VIII-1891
FORET COMMUNALE DE THAIX
3954
1829-1832
FORET DE THIANGES
3955
7M 3955
Forêts de Glemon et des Barbets dites aussi
usages de Thianges et de Ville-lès-Anlezy :
partages entre les communes de Thainges,
Ille-lès-Anlezy, La Machine et Anlezy (an XIII1845) ; personnel (1830-1872) ; délimitation
et bornage, avec plans (1843-1865) ; échange
de bois avec Pinet (1856-1860) ; rôles divisaires
(1860-1910) ; adjudication de la chasse (1881-1939) ;
passage temporaire et concession de passage
(1883-1884) ; division du quart en réserve
(1889) ; construction et réparations de lignes
sommières (1893, 1924-1928)
an XIII-1939
FORET DE TINTURY
3956
Procès entre les habitants du village de Gron et
l'administration forestière au sujet des usages
(1808-1827) ; défrichement (1829, 1885)
210
1808-1885
FORET DE TROIS-VEVRES
M
3957
Procès-verbal de délibération concernant la
propriété des bois (1834-1835) ; paiement des
vacations forestières (1833-1835) ; bornage
et délimitation de la forêt, avec plans (18471860) ; défrichement (1848-1849) ; location de
la chasse (1867-1922) ; distraction du régime
forestier du bois "Chaume de la Chouatre" (1869) ;
bornage partiel de la forêt avec les propriétés
de Comte (1886-1896) ; rôles divisaires (1890-1900) ;
pose de conducteurs électriques (1893-1912) ;
aliénation d'une parcelle de terrain boisé (1905-1906)
1834-1922
FORET DE TRUCY-L'ORGUEILLEUX
3958
Adjudication de la coupe en réserve pour réparer
les bâtiments communaux (1816-1817) ; personnel
(1831-1914) ; délimitation et aménagement de la
forêt, avec plans (1832-1884) ; location du droit
de chasse (1853-1924) ; rôles divisaires (1860-1900) ;
passages temporaires (1902, 1932)
1816-1932
FORET D'URZY
3959
3960
Réclamation du droit d'usage (an XII) ;
décret impérial portant l'autorisation de
lever les plans de plusieurs bois indivis (1808) ;
droit d'usage réclamé par Rabuteau dans les bois
de Chaume et un droit de glandée et de pacage
dans les bois du Chapitre (titres anciens joints
1622, 1715, 1791) (1811-1813) ; arpentage des bois
d'Urzy et de Saint-Martin d'Heuille : contestation
(1817) ; bois-usages de Chaume (1819-1822) ;
personnel (1819, 1876, 1908) ; vente d'arbres sur
le chemin de Luanges (1821-1822)
an XII-1908
Empiètement sur les bois-usages, avec plans
(1824-1828) ; défrichement (1836-1840) ;
délimitation générale de la forêt, avec plans
(1841-1843) ; adjudication de la chasse (18581923) ; rôles divisaires (1860-1926) ; vente d'une
lisière non soumise au régime forestier (1871) ;
recépage des parties incendiées (1887-1911) ;
passage temporaire (1924) ; ventes de bois
incendiés (1926-1929) ; obstruction de chemins
de desserte (1927-1928)
1824-1929
FORET DE VANDENESSE
3961
Demandes de défrichement
1831,1840
FORET HOSPITALIERE DE NEVERS
3962
Située à VARENNES-VAUZELLES : autorisation
de pacage dans les bois de la Boeüe (1879) ;
distraction du bois du régime forestier (1891)
FORET DE VARENNES-VAUZELLES
3963
Bois de Chaume et de Niffonds : partage et
bornage entre les communes d'Urzy et de
211
1879-1891
Varennes-Vauzelles, avec plan (1808,18241830) ; personnel (1834-1874) ; réclamations
de droits d'affouage (1838, 1858-1859, 1870) ;
délimitation des bois de Saint-Farjeux, avec
plans (1850-1860) ; rôles divisaires (1860-1880) ;
achat de droits d'usage à Pivert dit Cheutet (18681869) ; échange de terrains boisés entre Couturier
et la commune (1870-1873) ; ouverture d'un chemin
de desserte (1873) ; extraction de matériaux pour
empierrement d'une laie sommière (1874) ;
adjudication du droit de chasse (1881-1908) ;
recépage des parties incendiées de la forêt
sectionale de Saint-Farjeux (1901) ; division
du quart en réserve (1901) ; passages temporaires
(1910-1936)
1808-1936
FORET DE VARZY
M
3964
3965
Délivrance d'arbres pour réparer un bâtiment
(1820-1821) ; demandes de défrichement (1833, 1840) ;
personnel (1835-1854) ; location par les habitants
d'Oudan d'n droit de pacage dans la forêt de Varzy
(1838) ; litige relatif à la propriété d'un bois (1848) ;
distribution des affouages dans la commune (1849) ;
passages temporaires (1868-1930) ; construction à
distance prohibée de la forêt (1868) ; empierrement
d'une laie sommière (1880-1881) ; location de la
chasse (1881-1932) ; rôle divisaire (1927)
1820-1932
Coupes dans la forêt de l'hospice (1809-1854) ;
aménagement de la forêt (1887-1891)
1809-1891
FORET DE VAUCLAIX
3966
Restitution de 40 hectares de bois à la commune.
Ces bois avaient été usurpés à la Révolution
1829,1833
FORET DE VERNEUIL
3967
Demande de défrichement
1831-1850
FORET DE VIELMANAY
3968
Demande de restification d'un barrage entre
la propriété de Leblanc-Lacoudrie et les bois
de la commune (an XII-1810) ; demandes de
défrichement (1833-1857) ; rôles divisaires
(1854-1855)
an XII-1857
FORET DE VIGNOL
3969
Contestation relative à la propriété d'un bois :
autorisation de plaider (1845-1847) ; répartition
des frais pour la délimitation et le bornage de
la forêt (1857) ; personnel (1861, 1882) ; rôles
divisaires (1861-1930) ; adjudication du droit de
chasse (1881-1919) ; renouvellement d'une
concession de conduite d'eau (1886-1933) ;
servitude de passage (1888) ; régime forestier :
reboisement (1892)
212
1845-1933
FORET DE VILLARPOUCON
M
3970
Droits d'usage (1813) ; restitution des bois de
"La Rose et de la Rue" à leurs propriétaires,
affranchissement de la surveillance spéciale
donnée aux bois de la communauté d'habitants
(1819)
1813-1819
FORET DE VILLE-LANGY
3971
3972
Dénombrement des habitants ayant droit aux
usages dans les bois (1809) ; réclamation FROSSARD
contre le partage des bois-usages (1812) ; bois-usages
titres de propriétés partage entre les communes de
Ville-Langy, Thianges, La Machine, Langy et Anlezy
(1815-1832) ; procès entre Cornu puis ses héritiers
relatif à la propriété d'un bois dit "Usages de Langy"
(1818-1906) ; rôles divisaires (1827-1920) ; personnel
(1832-1916) ; bornage, délimitation, avec plans
(1842-1860) ; délivrance d'arbres à des incendiés (1856) ;
aménagement (1857-1870) ; échange de bois entre la
commune et plusieurs particuliers (1858-1870) ;
construction d'un chemin dans les bois-usages (1859) ;
essartement d'une laie sommière (1859-1860) ; droit
de chasse (1868-1934) ; recépage d'un vide (1869)
1809-1934
Distraction du régime forestier (1869) ; passages
temporaires (1878-1929) ; procès entre la commune
et Ducrot relatif au droit d'affouage, avec plan (18791881) ; division de la réserve (1889) ; dégrèvement
partiel des taxes de l'affouage de la section de ville
(1900-1903) ; construction à distance prohibée de
la forêt (1931)
1869-1931
FORET DE VILLIERS-LE-SEC
3973
Partage de bois (1857-1881) ; rôles divisaires
de la forêt (1862-1911) ; droit de chasse (1881-1931) ;
suppression du triage (1882) ; modification dans
l'aménagement de la forêt indivise (1901-1902)
1857-1931
FORET DE VILLIERS-SUR-YONNE
3974
Arpentage : titres de propriétés des bois-usages
(an VIII-an XIII) ; délimitation, bornage avec
divers particuliers, aménagement (1830-1867) ;
droit de chasse (1851-1922) ; personnel (1854) ;
rôles divisaires (1870-1910) ; passages temporaires
(1888-1927)
213
an VIII-1927

forets - Archives départementales de la Nièvre

Transcription

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