plaquette CCMO O`rizons mars 2015

Transcription

plaquette CCMO O`rizons mars 2015
CCMO
Santé
Informations
■ Exemples
de cotisations mensuelles (pour une personne seule)*
O'rizons santé 1
O'rizons santé 2
O'rizons santé 3
O'rizons santé 4
20 ans
4,09€
21,95€
31,44€
35,75€
30 ans
5,59€
29,24€
47,47€
55,94€
40 ans
6,98€
36,04€
58,13€
68,27€
50 ans
8,24€
44,23€
69,18€
81,37€
60 ans
9,90€
54,21€
82,64€
96,77€
Vous n'avez pas de mutuelle santé, vous
souhaitez comparer ?
Depuis novembre 2014, l'association O'rizons travaille avec la CCMO pour construire
une garantie santé adaptée à vos besoins.
Cette offre est bâtie sur la transparence et la proximité. Elle est guidée uniquement
par les valeurs mutualsites et solidaires.
Rajouter 10€ de cotisation par an à l’association O’rizons
*
Nhésitez pas à nous contacter.
■ La
force des valeurs mutualistes
Didier GASTON
Président de l'association O'rizons
07 82 80 78 25
www.orizons.fr
https://www.facebook.com/orizons.fr
La CCMO œuvre au quotidien pour permettre à tous de bénéficer de soins de qualité
sans discrimination et offrir une couverture à vie.
• Proximité et écoute
La santé au quotidien !
• Démocratie
« Un homme, une voix » : chaque adhérent, à titre collectif ou individuel, est représenté au sein de l’Assemblée générale de la CCMO.
à vie *
e
i
t
n
a
Gar
stagediation
e
d
i
a
éla
t de r
s de d n certifica moins de
• Non sélection du risque et solidarité
Tout le monde peut adhérer à la CCMO quel que soit son état de santé et son âge.
Pa
d’u
lle de
ation
mutue
ésent
r
p
r
n
u
ie
c ne mois.
*S
n
a
e
r
t
deux
de vo
• Transparence
Un tarif spécifique étudié pour les adhérents de l'association O'rizons
téléchargeable sur le site internet O'rizons
ou disponible auprès des membres
de l'association.
■
ésion
ividuel d’adh
Bulletin ind
lle, la photo-
lle
CCMO Mutue
nce
ancienne mutue
et corresponda
tion de votre
Siège social
cat de radia
isis
.
du Beauva
BAN, le certifi
6, avenue
étée et signée
llé - CS 50993
avec votre RIB-I mandat SEPA compl
Santé 4
PAE du Haut-Vi Cedex
nous retourner
q Orizons
is
le et le
Exemplaire à
60014 Beauva
s Santé 3
Sesam-Vita
2 q Orizon
attestation
90 00
: 03 44 06
copie de votre
Orizons Santé
q
Tél
1
s Santé
06 90 01
e : q Orizon
Fax : 03 44
érent :
mo.fr
Option choisi
/20
oui, N° d’adh
Site : www.cc
q Non Si
[email protected]
ésion : 01/
? q Oui
Courriel : adhesio
Date d’adh
é à la CCMO
II du Code
déjà adhér
e au Livre
Avez vous
Mutuelle soumis 780508073
de cotisation
té N°
re IBAN)
cotisations
d’un mois
de la Mutuali
règlement
d’identité bancai
paiement des
pondant au
SEPA et 1 relevé
Modalités de
chèque corres
prélèvement
joindre un
le mandat de
de
e
pas
(joindr
t
gratui
N’oubliez
q semestrielle
t automatique
q trimestrielle
q Prélèvemen
elle
mensu
t:q
mois
du prélèvemen
q le 10 du
Fréquence
le 5 du mois
ement : q
Date de prélèv
(chèque) :
q annuelle
de paiement
semestrielle
q Autre type
trielle q
.......
: q trimes
..................
de règlement
..................
Fréquence
..
..................
..................
..................
..................
..................
..................
..................
Moselle
..................
..................
q Régime Alsace
..................
..................
E NOEMIE
..................
..................
ADHÉRENT
.........
q REFUS ECHANG
..................
.........
e obligatoire
..................
..................
de votre Régim
..................
Nom : .........
.
ation de droits
..................
.........
l’attest
de
.........
.........
:
copie
.........
..................
..........N° SS
oirement une
Prénom : .........
..................
..................
Joindre obligat
................
..................
..................
.........
.........
.........
.........
.........
.........
..................
Né(e) le :
..................
..................
.......
:
..................
..................
........................
d’affiliation
..................
..................
..................
Organisme
..................
........................
..................
..................
........................
* justificatifs à fournir
..................
..................
:
........
:
se
Ville
........
e)
...
Adres
q Veuf(v
................
..................
* q Divorcé(e)
l : ..................
iel : ................
Code posta
*
............ Courr
q Concubin(e)
..................
q Pacsé(e)
..................
q Marié(e)
Tél : .........
Célibataire
Moselle
Obligatoire
famille : q
q Régime Alsace
N° Régime
Situation de
Organisme
e
e)
Date de Naissanc
Sexe
d’affiliation
bin(e), ou pacsé(
Conjoint, concu
Mois Année
Jour
M/F
Prénom
Nom
q
Personnes
ts, ...)
à charge (enfan
Sexe
Prénom
M/F
Moselle
Régime Alsace
e
Date de Naissanc
Jour
Mois
Année
N° Régime
Organisme
d’affiliation
toire
Obliga
SS AUTRES
Remboursement sous 48 heures
Nos agences en Picardie
Traitement de votre dossier en système Noémie
• Amiens : 5, rue Léon Blum -  03 22 66 40 70
Tiers payant
• Beauvais : 17, place Jeanne Hachette -  03 44 06 27 60
Refus
Echange
NOEMIE
• Compiègne : 21, rue Saint Nicolas -  03 44 36 49 40
Pas d’avance de frais en pharmacie, hospitalisation en établissement conventionné,
radiologie, analyses, optique, auxiliaires médicaux, transport, dentistes (sous réserve
• Creil : 20, rue de la République -  03 44 28 84 00
d’accord avec le professionnel de santé ; extension du tiers payant à la demande de l’adhérent)
• Soissons : 16, rue Quinquet -  03 23 54 47 60
Pas de questionnaire médical
q
Refus
Echange
NOEMIE
q
q
Nom
q
Aucune exclusion en raison de l’aggravation de votre état de santé
q
- mars 2015
Ref : Bxxxx
: C10205-4
Mandat de prélèvement SEPA
Ref : A18019 - Document non contractuel - Mars 2015
q
es ci-desles personn
mes
me ainsi que
e pour moi-mê an. Je, soussigné(e), certifie
e et souscrir
d’un
à CCMO Mutuell
iat minimum
je déclare adhérer e à respecter un sociétar
en m’adressant
d’information,
m’engag
Mutuelle. Je
ant sur ce fichier
et de la notice
me concern
mutualiste
auprès de CCMO
informations
du Règlement
collectivité,
pour toutes
sance des statuts, aux conditions du contrat
rectification
s.
pris connais
et
votre
dépend
à débiter
d’accès et de
votre
dont je
Après avoir
s indiquées
irebanque
d’un droit
des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et vous autorisez
envoyer
à
Mutuelle
CCMO
garantie
autorisez
vous
obligato
mandat,
de
dispose
formulaire
aux
ce
signant
je
En
es,
e,
décrites dans la convention que vous avez
le Régime
les conditions
modifié
es.
sus désigné
du droit d’être remboursé par votre banque selon
1978
Vous bénéficiez
Mutuelle.Beauva
véritablcompte
CCMO
Mutuelle et
is Cedex.
aux instructions
janvier de
conformément
CCMO
sincères et
votre compte pour un prélèvement autorisé.
78.17 du 6de remboursement
débit de
- 60014
la date ndeentre
suivantsmissio
être présentée dans les 8 semaines
libertés
50993 doit
déclarations
elle. Une demande
passéeetavec
tique
par télétran
Haut-Villé CS
à la loi informa
isis - PAE du 6, avenue du Beauvaisis prestations soit effectué
Conformément 6, avenue du Beauva
FR42ZZZ394529
Organisme créancier :
Identifiant Créancier SEPA
nt de mes
e
le règleme
Haut-Villé CS 50993 - 60014 Beauvais Cedex
CCMO Mutuelle
à CCMO Mutuell
j’accepte que PAE du
e de ma part,
paiement ponctuel / unique 
tion express
Paiement récurrent / répétitif 
Sauf notifica
compte
Titulaire du.........
...............
:
, le
Compte à débiter
........
l’association
payeur : .............................................................................................
Nom du
..................
Cachet de
BIC
....................
Adresse : ........................................................................................
é» :
«lu et approuv
.........................................
........................................................................................
e de mention
l’adhérent précédé
Signature de
Code postal : ..............................
Mutuelle soumise
au livre II du
IBAN
Ville : ......................................................... Pays : .............................
J’accepte d’être informé(e) de mes prélèvements au minimum 5 jours avant l’échéance.
Mes droits concernant le présent mandat sont expliqués dans un document que je peux
obtenir auprès de ma banque.
Code de la
Mutualité -
A : .......................................................................................... Le : _____/_____/_________
Signature :
N°780508073
à l’exercice, par ce dernier, de ses droits d’oppositions,
le créancier que pour la gestion de sa relation avec son client. Elles pourront donner lieu
« Les informations contenues dans le présent mandat sont destinées à n’être utilisées par
du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. »
d’accès et de rectification tels que prévus aux articles 38 et suivants de la loi n°78-17
Exemplaire à nous retourner
À : ..................
Contrat à adhésion facultative
réservé aux adhérents de
l'association O'rizons
Tarif spécial O'rizons
Bulletin d’adhésion
Mutuelle soumise au livre II du Code de la Mutualité - N°780508073 - Réf.
www.ccmo.fr
Des coûts au plus juste, pas d’objectif de profits, pas de dividende à verser, pas de rémunération pour les administrateurs.
Vous souhaitez contacter la CCMO :

Pour vos décomptes, consultez le site :
Bien plus qu’un slogan, “Pour nous, l’essentiel c’est vous” est un véritable engagement au quotidien pour être toujours plus proche
de vous, à votre écoute, vous offrir des services de qualité et vous apporter une réponse personnalisée.
03 44 06 90 00
Siège social : 6, avenue du Beauvaisis - PAE du Haut-Villé - CS 50993 - 60014 Beauvais Cedex
Mutuelle soumise au Livre II du Code de la mutualité - N° 780 508 073
Pour nous, l’essentiel c’est vous
Consultation de vos remboursements sur internet
Un espace personnel et sécurisé sur www.ccmo.fr
Prestations (extrait des garanties)
Part Régime Obligatoire (R.O.) et part mutuelle cumulées
Hospitalisation
Forfait hospitalier
Frais de séjour en établissement conventionné
Honoraires praticiens hospitaliers
- Signataires du Contrat d'Accès Aux Soins (CAS) (1)
- Non signataires du CAS (1)
Actes de chirurgie et d'anesthésie
- Signataires du CAS (1)
- Non signataires du CAS (1)
Forfait légal
Prise en charge de la dernière consultation pré-opératoire avec le chirurgien
et l'anesthésiste et de la première consultation post opératoire avec le
chirurgien
- Signataires du CAS (1)
- Non signataires du CAS (1)
Chambre particulière établissement conventionné(2)
(plafond/jour)
Frais d'hospitalisation établissement non conventionné(2)(3)
(plafond/jour)
Appareillage post opératoire non pris en charge
(plafond/an)
Frais d'accompagnant : enfant < à 16 ans ; adulte > 75 ans
(plafond/jour)
Transport accepté par le R.O.
Maternité
Chambre particulière établissement conventionné (3)
Naissance et adoption (enfant < 10 ans)
Amniocentèse non prise en charge Fécondation in vitro non prise en charge (plafond/jour)
(plafond/an)
(plafond/an)
(plafond/an)
O'rizons santé 2
O'rizons santé 3
O'rizons santé 4
Frais réels
Frais réels
Frais réels
100%
Frais réels
100%
Frais réels
Frais réels
100%
100%
120%
100%
200%
180%
270%
225%
Allocation
100%
100%
Frais réels
120%
100%
Frais réels
200%
180%
Frais réels
270%
225%
Frais réels
Prévention
100%
100%
100%*
120%
100%
60 €
100%
200%
180%
60 €
90 €
60 €
35 €
100%
270%
225%
90 €
120 €
80 €
45 €
100%
-
100 €
-
60 €
150 €
120 €
100 €
90 €
200 €
150 €
200 €
Consultations, visites de généralistes et spécialistes
- Signataires du CAS (1)
- Non signataires du CAS (1)
Actes techniques médicaux (chirurgie, obstétrique, anesthésie, radiologie, prélèvements…)
- Signataires du CAS (1)
- Non signataires du CAS (1)
Auxiliaires médicaux
Examens de laboratoire
Vaccins non pris en charge (plafond/an)
Analyses hors nomenclature (plafond/an)
Psychothérapie (maxi 4 séances/an) (plafond/séance)
Ostéopathie, Chiropractie, Etiopathie (maxi 4 séances/an) (plafond/séance)
Pharmacie
Pharmacie remboursée par le R.O.
Pilule contraceptive et traitement de la ménopause (non pris en charge) (plafond/an)
Automédication (médicaments inscrits au Vidal et remboursés par le RO) (plafond/an)
Dentaire
Soins dentaires (y compris implantologie remboursée par le R.O.)
Prothèses dentaires remboursées par le R.O. (y compris couronne implanto-portée)
Prothèses dentaires non remboursées par le R.O.
Plafond prothèses dentaires (plafond/an(4))
Orthodontie acceptée
Plafond orthodontie acceptée (plafond/an(4))
Orthodontie refusée
Implantologie dentaire et parodontologie non remboursées par le R.O.
(prise en charge sur devis adressé à la Mutuelle)
}
Equipement verres simples avec monture Plafond biennal dont 150 € maxi
Equipement verres complexes avec monture pour la monture
Equipement verres très complexes avec monture
Lentilles acceptées ou refusées (plafond/an(4))
Chirurgie correctrice non prise en charge (myopie, presbytie)
et implants oculaires (par œil) hors honoraires
(plafond/an)
Appareillage
Prothèses auditives acceptées (Plafond/an/prothèse)
Gros appareillage (y compris véhicule pour handicapé physique accepté par le RO)
Autres dispositifs médicaux et appareillages
Cure
Cure thermale acceptée par le R.O. Part Régime Obligatoire (R.O.) et part mutuelle cumulées
O'rizons santé 1
O'rizons santé 2
O'rizons santé 3
O'rizons santé 4
-
200 €
300 €
450 €
-
40 €
12 €
50 €
40 €
12 €
70 €
40 €
12 €
70 €
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Obsèques (âge limite 75 ans)
Les actes de prévention définis par l'arrêté du 8 juin 2006 sont au moins remboursés
au ticket modérateur.
Ostéodensitométrie non remboursée par le R.O. (plafond/an)
Vaccin anti-grippe non remboursé (plafond/an)
Substituts nicotiniques (remboursés ou non par le R.O.) (plafond/an)
Assistance et aide
Garantie Pass'Sports
Assistance(5) : aide-ménagère, accompagnement social, informations par téléphone
* Uniquement en cas d'hospitalisation : pour l'entrée et la sortie de l'hospitalisation
Le plafond biennal (tous les 2 ans) concernant les équipements verres et montures ne s'applique pas pour les mineurs ou en cas de changement de correction justifié par une évolution de la vue.
Les remboursements CCMO Mutuelle interviennent sur des prestations prises en charge par le régime obligatoire sauf indication contraire.
Soins courants
Optique
Santé
Les prestations sont assurées par CCMO Mutuelle 6, avenue du Beauvaisis - PAE du Haut-Villé - CS 50993 - 60014 Beauvais Cedex.
Mutuelle soumise au livre II du Code de la Mutualité N° 780 508 073.
Les modalités d’applications des présentes garanties sont exposées dans le Règlement mutualiste et les statuts de CCMO Mutuelle.
O'rizons santé 1
-
120%
100%
200%
180%
270%
225%
-
120%
100%
100%
100%
-
200%
180%
200%
100%
30 €
100 €
30 €
35 €
270%
225%
250%
150%
40 €
200 €
40 €
40 €
-
100%
-
100%
30 €
30 €
100%
40 €
40 €
-
100%
125%
500 €
125%
-
200%
300%
150%
1000 €
300%
800 €
200 €
270%
400%
200%
1500 €
400%
1000 €
300 €
400 €
Les remboursements CCMO Mutuelle valent par bénéficiaire, dans la limite des frais engagés et dans la cadre du parcours de soin et de la responsabilisation de l'assuré social. Les franchises médicales sur les médicaments, les analyses et examens de laboratoire sanitaire, la participation forfaitaire de 1 € ainsi que les pénalisations appliquées par le régime obligatoire et les dépassements d'honoraires autorisés, pratiqués dans le cadre
du hors parcours de soin, ne sont pas remboursés.
Les remboursements CCMO Mutuelle exprimés en % du tarif de convention (ou de la base de remboursement) ou en % des frais réels incluent le remboursement du régime obligatoire. Les remboursements CCMO
Mutuelle exprimés en plafond interviennent en plus du remboursement du régime obligatoire. Seules les allocations présentent un caractère indemnitaire et sont versées dans l'hypothèse où des frais ont été engagés.
Les limitations par an s'entendent par année civile. LES LIMITES ET FRANCHISES CCMO MUTUELLE EXPRIMEES EN EUROS INTERVIENNENT SUR LE SEUL REMBOURSEMENT MUTUELLE ET NE PORTENT QUE
SUR LES REMBOURSEMENTS COMPLEMENTAIRES AU TICKET MODERATEUR.
Pour les praticiens non conventionnés, le remboursement est effectué sur la base de remboursement transmis par le Régime obligatoire (tarif d'autorité).
La mise en œuvre de la CCAM (Classification Commune des Actes Médicaux) et de la TAA (Tarification À l'Activité) fera l'objet, le cas échéant, d'une modification du présent tableau de garanties.
(1) Les montants indiqués s’appliquent à la prise en charge des dépassements d’honoraires des médecins signataires du Contrat d'Accès aux Soins (CAS). Le CAS est un dispositif par lequel le médecin s'engage à modérer
ses tarifs. La prise en charge des dépassements d'honoraires des médecins non signataires du CAS est au moins inférieure de 20 points à celle des dépassements d'honoraires des médecins signataires du CAS. Elle est
limitée au maximum à 225% (en 2015 et 2016) puis à 200% (à compter de 2017).
(2) La prise en charge de la chambre particulière est limitée à 60 jours par an, 45 jours par an en psychiatrie et 12 jours par an en maternité. L'hospitalisation de jour ne donne pas lieu à prise en charge d'une chambre
particulière.
(3) Hospitalisation en secteur non conventionné : prise en charge globale plafonnée à 3500 € par an et par personne protégée, incluant les frais de séjour et la chambre particulière.
(4) Une fois le plafond annuel atteint, le ticket modérateur est pris en charge.
(5) Cette prestation est assurée par un assisteur partenaire.
■ Exemples de remboursements (dans la limite des Frais réels)**
-
50 €
200 €
200 €
-
100 €
250 €
250 €
100%+100 €
200 €
175 €
325 €
325 €
100%+175 €
300 €
O'rizons
santé 1
Forfait hospitalier
-
100%
100%
100%
100% + 220 €
100%
250%
100% + 370 €
100%
300%
-
-
150 €
300 €
Couronne dentaire
(HBLD038)
Consultation de spécialiste
(plafond/an)
dans le parcours de soins et signataire
du CAS (TC = 23 €)
O'rizons
santé 2
O'rizons
santé 3
O'rizons
santé 4
Durée illimitée (hors établissement médico-sociaux et EHPAD)
-
Jusqu’à
134,38 €
Jusqu’à
322,50 €
Jusqu’à
430 €
-
Jusqu’à
26,60 €
Jusqu’à
45 €
Jusqu’à
61,10 €
** part R.O. et part mutuelle cumulées, sur la base du remboursement de la Sécurité sociale au 01/01/15 et selon les dispositions de la Loi n° 2013-1203
du 23/12/13 et de la loi 2014-892 du 08/08/14 et des décrets d’application.