Espagne

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Espagne

Capital Culturel Européen
Séjours scolaires 2012-2013
Espagne
Programmes personnalisables
2, Grande Rue de la Coupée
71850 Charnay-Lès-Mâcon
Tél. 03 85 20 54 85 - Fax : 03 85 34 47 04
E-mail : [email protected]
www.c-c-europeen.org
SARL au capital de 31260 € - N°LI 071 99 002 - Siren 423 298 280 - Assurances RC Professionnelle : MAIF 1 703 218 A - 79038 Niort Cedex 9 - Garantie financière : A.P.S. 15 avenue Carnot - 75017 Paris
Santander
Barcelone
Tarragone
MADRID
Valence
Gandia
Cordoue
Grenade
Séville
LISTE DES CENTRES
• Barcelone : le Maresme (El Masnou,
Premia de Mar, Vilassar de Mar,
Mataro), Sant Cugat
• Tarragone
• Santander
• Valence
• Gandia
• Madrid
• Cordoue
Autres centres : nous consulter
INFO CCE ESPAGNE
• NOUVEAU : Programmes en formule PROMO sur Barcelone et Gandia.
• Tous les tarifs sont calculés avec 1 Accompagnateur CCE.
• Tous les tarifs sont calculés avec relais 2 conducteurs pour les longs trajets de nuit.
• Nos tarifs sont calculés hors Fallas, Semaine Sainte, fêtes locales… Pour ces périodes un
supplément est à prévoir.
2
3 NUITS SUR PLACE
4 NUITS SUR PLACE
Catalogne
Barcelone
Barcelone
1er jour
1er jour
• Rendez-vous à votre établissement en début de soirée.
Catalogne
• Rendez-vous à votre établissement en début de soirée.
> Voyage de nuit.
> Voyage de nuit.
2 jour
e
2e jour
• Petit déjeuner en cours de route.
• BARCELONE : visite de la Sagrada Familia.
• Pique-nique apporté par les élèves au Park Güell.
• Découverte du Park Güell.
• Visite du Pueblo Español.
• Découverte des Installations Olympiques à Montjuic.
• BARCELONE : Visite de la Sagrada Familia.
• Découverte du Park Güell.
• Pique nique apporté par les élèves au Park Güell.
• Visite du Pueblo Español.
• Découverte des Installations Olympiques à Montjuic (extérieur).
• Visite du château de Montjuic.
> Accueil en famille dans le Maresme à 19 h.
3 jour
e
3e jour
• BARCELONE CIRCUIT À PIED : le quartier gothique, la cathédrale,
les Ramblas, la Boqueria, la Plaza Reial…
• Panier repas fourni par les familles.
• Découverte du Parc de la Ciutadella.
• Visite guidée du Palais de la Musique.
• Temps libre sur les Ramblas.
• Panier repas fourni par les familles au Parc de la Ciutadella.
• Visite guidée du Palais de la Musique.
• Promenade sur le Paseo de Gracia.
• Dégustation d’un Chocolate con Churros.
> Retour en famille à 19 h.
4 jour
e
4e jour
• MONTSERRAT : visite du site et de la basilique de la Vierge Noire.
• Concert par la Chorale de l’Escolania.
• SANT SADURNI D’ANOIA : visite guidée de la Bodega de Codorniu.
• BARCELONE : Promenade découverte de la façade maritime :
le Port Olympique, les plages, le quartier de la Barceloneta.
• Promenade commentée en bateau dans le port.
• Panier repas fourni par les familles sur le Vieux Port.
• Visite du Musée d’Histoire de la Catalogne.
• Découverte à pied du quartier de la Ribera et de Santa Maria de mar.
5 jour
e
• BARCELONE : Promenade découverte de la façade maritime :
le Port Olympique, les plages, le quartier de la Barceloneta.
• Panier repas fourni par les familles sur le Vieux Port.
• Visite du Musée Picasso.
• Cours de cuisine : réalisation de tapas et dîner.
5 jour
e
• FIGUERAS : Visite du Musée Dali.
> Retour à votre établissement en début de soirée.
6 jour
e
• FIGUERAS : visite du Musée Dali.
• Dîner libre sur une aire d’autoroute.
Autres suggestions de visites
• La fondation Miro, le Musée Picasso
• Les mines de Sel de Cardona
• Cours d’espagnol
• Cours de flamenco
• La Casa Pedrera
• Le FC Barcelone
• Le Jardin botanique de Blanes
• Musée des Sciences
• Gérone
• Circuit automobile de Cataluña
• Font Magica (selon la saison)
• Palais Güell
• Téléphérique
• Site archéologique d’Ampurias
Info CCE
Possibilité de circuits sur le thème de l’agriculture, de l’horticulture, de l’hôtellerie et du tourisme, du secteur social, de l’alimentation, etc.
Octobre
2012
Nov. 2012
Février au
16 mars à
à janv. 2013 15 mars 2013 juillet 2013
Octobre
2012
Nov. 2012
Février au
16 mars à
49 élèves + 3 profs. + 1 CCE
308
298
313
330
358
348
366
384
292
287
298
309
340
335
349
361
PACK TOUT COMPRIS
Sans accompagnateur CCE
6 € (réunion parents, cahier pédagogique, étiquettes bagages...)
Tarifs : nous consulter
PACK TOUT COMPRIS
Tarifs en euros calculés sur la base 49 ou 56 élèves de collège + 3 ou 4 professeurs payants + 1 accompagnateur CCE, au départ de Mâcon
ou proche région. Pour les lycéens, et pour les départs éloignés de notre région, nous consulter.
3
3 NUITS SUR PLACE
4 NUITS SUR PLACE
Catalogne
Barcelone
Tarragone
1er jour
1er jour
FORMULOE
PROM
• Rendez-vous à votre établissement dans la soirée
• Rendez-vous à votre établissement tôt le matin.
• Voyage de jour.
• Pique-nique apporté par les élèves.
• GERONE : visite de la ville (la Cathédrale, le quartier juif, les Bains Arabes :
extérieurs).
> Voyage de nuit.
2e jour
• Petit déjeuner à Gérone.
• GERONE : Visite de la Ville (la Cathédrale, le quartier juif,
les Bains Arabes : extérieurs).
• BLANES : Montée en petit train jusqu’au Jardin Botanique.
• Visite du Jardin botanique de Marimurtra.
> Accueil en famille à Tarragone à 19 h 30.
2 jour
e
• TARRAGONE la Romaine : le paseo, l’amphithéâtre.
• Visite du Musée Archéologique.
• Visite guidée du Musée maritime et croisière dans le port.
• Arrêt à l’Aqueduc de Ferreres.
• Découverte des « Castellers » (pyramides humaines)
et participation à une séance d’entraînement.
3e jour
• Panier repas fourni par les familles à Montjuic.
• Visite du château de Montjuic.
• Promenade découverte des Installations Olympiques : le Stade
Olympique, le Palau San Jordi, passage devant le MNAC (extérieurs)…
• Promenade découverte de la façade maritime : le Port Olympique,
les plages, le quartier de la Barceloneta, le Vieux Port.
> Retour en famille à 21 h 30.
3 jour
e
• LAS BORGES BLANQUES : visite guidée du Parc Tematic de l’Oli
(avec dégustation d’huile d’olive sur du pain et olives « arbequinas »).
• POBLET : visite guidée du monastère.
• REUS : visite guidée « Ruta Modernista ».
• Temps libre.
4 jour
e
• BARCELONE : Visite guidée de la Sagrada Familia.
• Panier repas fourni par les familles au Park Güell.
• Jeu de piste au Park Güell.
• Promenade sur le Paseo de Gracia.
4 jour
e
• Excursion au Delta de l’Ebre.
• Visite guidée de l’écomusée du Delta de l’Ebre.
• Promenade commentée en bateau dans l’embouchure du Delta de l’Ebre.
• SAN CARLOS DE LA RAPITA : arrivée des bateaux dans le port et vente
à la criée du poisson.
5 jour
e
• FIGUERAS : Visite du Musée Dali.
5 jour
e
• Départ pour la France à 14 h.
• Dîner sur une aire d’autoroute.
6e jour
Info CCE
> Retour à votre établissement vers minuit.
• Supplément de 25 € du 16 mars au 20 avril 2013.
• Le tarif de ce séjour s’applique uniquement sur ce
programme, chaque modification entraînera un surcoût.
FORMULE PROMO
= Formule standard + réunion de parents + livrets pédagogiques.
• Promenade à bicyclette dans le Delta de l’Ebre
• le Parc de Port Aventura
• Caves Cordoniu à Sant Sadurni d’Anoia
• Musée de la vie rurale à Espluga de Francoli
• Centre Gaudi à Reus
• Montblanc…
• Possibilité d’une première journée « Gaudi » à Barcelone.
Octobre
2012
Toute l’année
sauf du 16 mars au 20 avril 2013
Nov. 2012
Février au
16 mars à
326
316
332
350
308
303
315
327
294
PACK TOUT COMPRIS
280
4
Catalogne
4 NUITS SUR PLACE
Gandia
Gandia
1er jour
1er jour
• Départ de votre établissement dans la soirée.
Communauté
Valencienne
4 NUITS SUR PLACE
Région Valencienne
FORMULOE
PROM
• Rendez- vous à votre établissement en début de soirée.
> Voyage de nuit.
> Voyage de nuit.
2 jour
e
2 jour
e
• BARCELONE : le quartier gothique, la cathédrale, les Ramblas,
la Boqueria…
• Petit déjeuner Chocolate con Churros.
• Départ pour Gandia en début d’après-midi.
> Accueil en famille à Gandia à 20 h.
3 jour
> Accueil en famille à Gandia à 20 h.
e
• VALENCE : le marché couvert, la Lonja, la cathédrale (extérieurs)…
• Visite du Musée Taurin et des Arènes.
• Visite du Musée des Fallas (Museu Faller avec vidéo sur la fête
et la crema).
3e jour
• VALENCE : découverte de la vieille ville à pied : le marché couvert,
la Lonja, la cathédrale (extérieur).
• Visite du Musée taurin et des Arènes.
• Visite du Musée des Fallas (Museu Faller avec vidéo sur la fête
et la crema).
4e jour
• JIJONA : visite d’une fabrique de Turrón (nougat espagnol).
• ELCHE : Panier repas fourni par les familles dans la Palmeraie.
• ALICANTE : découverte du Château de Santa Barbara.
4e jour
• JIJONA : visite guidée d’une fabrique de Turron.
• GUADALEST : visite du village.
• GANDIA : Arrêt à la plage.
• Temps libre dans le centre ville.
5e jour
• PEÑON D’IFACH : découverte du Parc Naturel et visite du centre
d’interprétation.
• GUADALEST : découverte du village.
• Arrêt sur la plage de Gandia.
• GANDIA : Temps libre au centre-ville.
5 jour
e
• GANDIA : découverte de la ville : la mairie, l’ancienne université,
la collégiale (extérieurs).
• Visite guidée du Palais Ducal.
• Visite guidée d’une coopérative d’oranges (sous réserve).
6e jour
• ALBUFERA : visite guidée de la lagune et des rizières, promenade
commentée en barque, visite guidée du Musée Ethnologique.
• Dîner à Barcelone.
> Voyage de nuit.
6e jour
• Panier repas fourni par les familles à Tarragone.
• TARRAGONE : Visite de l’amphitéâtre et du Cirque romain.
• Visite du musée archéologique.
• Dîner à Barcelone.
7e jour
> Retour à votre établissement tôt le matin.
• Le Musée des Beaux Arts.
• L’Hémisphérique de la Cité des Sciences.
• L’Institut Valencien d’Art Moderne.
• Excursion dans le Parc Naturel du Montgó.
• Les villages de Calpe, d’Altea…
• Coopérative d’oranges (suivant la période).
• Les grottes de Vall d’Uxo.
• Alcoy, Sagunto, Xativa…
Octobre
2012
Info CCE
• Supplément de 25 € du 16 mars au 20 avril 2013.
• Le tarif de ce séjour s’applique uniquement sur ce
programme, chaque modification entraînera un surcoût.
FORMULE PROMO
Nov. 2012
Février au
16 mars à
399
378
401
420
373
359
378
391
7 jour
> Retour à votre établissement en début de matinée.
PACK TOUT COMPRIS
> Voyage de nuit.
e
= Formule standard + réunion de parents + livrets pédagogiques.
Toute l’année
sauf du 16 mars au 20 avril 2013
379
359
5
3 NUITS SUR PLACE
3 NUITS SUR PLACE
Région Valencienne
Castille
Madrid
Valence
1er jour
1er jour
• Départ de votre établissement en milieu d’après midi.
> Voyage de nuit.
> Voyage de nuit.
2e jour
• BARCELONE : le quartier gothique, la cathédrale, les Ramblas, la Boqueria…
2 jour
e
• Petit déjeuner à Madrid.
• MADRID : Visite du Palais Royal.
• Visite du Musée Taurin.
• Visite guidée des Arènes.
• Visite du Stade et du Musée du Real Madrid (sous réserve,
en fonction des matchs).
> Accueil en famille à Valence à 19 h.
3 jour
e
• VALENCE : le marché couvert, la Lonja, la cathédrale (extérieurs)…
• Visite du Musée Taurin et des Arènes.
• Visite du Musée des Fallas (Museu Faller avec vidéo sur la fête et la crema).
• Temps libre.
• Accueil en famille à Hortaleza à 20 h.
3 jour
e
• MADRID : Circuit à pied : la Puerta del Sol, le Palais Royal, les Jardins
Sabatini, la Plaza de Espana, la Cathédrale, la Plaza Mayor (extérieurs…).
• Passage par le Barrio de Las Letras.
• Visite du Musée du Prado.
• Découverte de la gare d’Atocha.
4e jour
• MANISES : visite guidée de la ville, du Musée de la Céramique
et d’un atelier de céramique.
• Panier repas fourni par les familles sur la plage.
• ALBUFERA : visite guidée de la lagune et des rizières, promenade
commentée en barque, visite guidée du Musée Ethnologique.
4e jour
• TOLEDE : circuit à pied : la Place Zocodover, l’Alcazar, la Cathédrale,
le quartier juif (extérieurs)…
• Visite d’un atelier de damasquinage.
• Temps libre.
• Visite de la Synagogue del Transito et du musée Sefardi.
5e jour
> IMMOBILISATION DU CAR PENDANT 9 HEURES.
• VALENCE : visite du Musée des Sciences et du Musée Océanographique.
• Continuation de la visite.
• Dîner en cours de route.
> Voyage de nuit.
> Retour en famille a 20 h.
5e jour
• MADRID : visite guidée de la Fabrique Royale de Tapis (en castillan).
• Panier repas fourni par les familles dans le parc du Buen Retiro.
• Jeu de piste au Parc du Buen Retiro.
• Visite du Musée d’Art Moderne de la Reine Sophie (tableau Guernica).
• Temps libre à la Puerta del Sol.
• Dîner au restaurant à Madrid.
6 jour
e
6 jour
• Petit déjeuner sur une aire d’autoroute.
• Déjeuner libre en cours de route.
• Le Musée des Beaux Arts.
• L’Hémisphérique de la Cité des Sciences.
• L’Institut Valencien d’Art Moderne.
• Excursion dans le Parc Naturel du Montgó.
• Les villages de Calpe, d’Altea…
• Coopérative d’oranges (suivant la période).
• Les grottes de Vall d’Uxo.
• Alcoy, Sagunto, Xativa…
Octobre
2012
> Voyage de nuit.
e
> Retour à votre établissement en début d’après midi.
• Le Palais d’Aranjuez, circuit Don Quichotte, le Parc Warner Bros.
• La Fondation Thyssen Bornemisza, le Musée Archéologique.
• Le Musée d’Amérique, le Palais Royal.
• L’Escorial et la Vallée de los Caidos…
Nov. 2012
Février au
16 mars à
Octobre
2012
Nov. 2012
Février au
16 mars à
339
329
345
362
371
359
375
393
319
314
327
338
347
342
352
366
PACK TOUT COMPRIS
6
PACK TOUT COMPRIS
3 NUITS SUR PLACE
4 NUITS SUR PLACE
Cantabrie
Santander
Andalousie
1er jour
1er jour
Andalousie
• Départ de votre établissement dans l’après-midi.
> Voyage de nuit.
> Voyage de nuit.
2e jour
• SANTANDER : arrêt au Phare de Cabo Menor.
• Visite de la ville et de la cathédrale.
• Pique nique apporté par les élèves.
• Visite de la Péninsule de la Magdalena, le Palais Royal (extérieur), les plages…
• Promenade en bateau commentée dans la baie de Santander.
> Accueil en famille à Santander à 19h30
2 jour
e
• Petit déjeuner à Tolède.
• TOLEDE : la Plaza Zocodover, l’Alcazar, la cathédrale, le quartier juif,
la Maison Musée du Greco (extérieurs)…
• Visite d’un atelier de damasquinage.
> Accueil en famille à Cordoue à 19 h.
3 jour
e
• CORDOUE : visite guidée de la vieille ville, de la Mosquée-Cathédrale,
de l’Alcazar.
• Visite de la Torre Calahorra.
• Temps libre.
3e jour
• COMILLAS : le Palais Sobrellano, l’Université Papale (extérieurs), les plages…
• Visite des Grottes d’Altamira.
• SANTILLANA DEL MAR : la Collégiale (extérieur), la Plaza Mayor…
• Temps libre.
4e jour
• SEVILLE : visite de l’Alcazar.
• Panier repas fourni par les familles dans les Jardines de Murillo.
• Visite de la Giralda et de la Cathédrale.
• Découverte de la Plaza de España.
• Tour panoramique de la ville.
4e jour
• Excursion dans les Picos de Europa en passant par le Desfiladero
de la Hermida.
• Visite du Centre d’Interprétation du Parc National.
• FUENTE DE : montée en téléphérique jusqu’aux Picos de Europa.
• SANTO TORIBIO DE LIEBANA : visite du monastère.
• POTES : découverte de la ville.
> Retour en famille a 20 h.
5 jour
e
• Découverte de la Médina Azahara.
• CORDOUE : visite des Patios du Palais Viana.
• Cours de danse andalouse (sevillana, flamenco).
• Temps libre.
5e jour
• SANTOÑA : visite d’une conserverie de poissons.
• Panier repas fourni par les familles sur la plage de Laredo.
• Arrêt à Castro Urdiales (village médiéval).
• BILBAO : visite du Musée Guggenheim.
• Dîner en cours de route.
6 jour
e
• GRENADE : visite de l’Alhambra, la Generalife et les Palais Nasrides.
• Découverte du quartier de l’Alcaicería.
• Dîner à Grenade.
> Voyage de nuit.
6e jour
> Voyage de nuit.
7e jour
• Parc Naturel de Cabarceno.
• Grottes d’Altamira ou grottes de Soplao.
• Musée Régional de la Préhistoire et d’Archéologie à Santander.
• Musée des Beaux Arts de Bilbao.
• Musée de la Paix et casa de Junta à Guernica.
• Musée maritime de Santander.
• Musée Ethnographique à Muriedas.
• Promenade sur les chemins de Saint Jacques de Compostelle.
Octobre
2012
• Déjeuner libre en cours de route.
> Retour à votre établissement dans l’après-midi.
• Visite d’un élevage de Toros Bravos.
• Excursion « la route du vin et de
l’huile ».
• Promenade en bateau sur le
Guadalquivir.
• Mini Hollywood à Tabernas.
• Musée des Beaux Arts à Séville.
Nov. 2012
Février au
16 mars à
Octobre
2012
• Maison Musée de Federico
Garcia Lorca à Fuentevaqueros.
• Excursion dans la région de Motril (culture
de fruits tropicaux, canne à sucre).
• Cathédrale et la Chapelle Royale
à Grenade.
• Guadix (village troglodytique)…
Nov. 2012
Février au
16 mars à
350
339
352
362
468
454
469
491
328
323
332
343
438
433
442
458
PACK TOUT COMPRIS
PACK TOUT COMPRIS
7
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. Inscription
Pour s’inscrire à l’un de nos séjours, il suffit de retourner le devis signé et un acompte
par élève de :
• 46 € pour un voyage de 138 € à 183 €.
• 61 € pour un voyage de 184 € à 214 €.
• 90 € pour un voyage de plus de 214 €.
• 30 % du montant du voyage pour les séjours avion.
• 250 € pour les séjours linguistiques d’été.
2. Tarifs
Les prix sont établis en fonction des conditions économiques connues au moment de
l’édition de la brochure (juin 2012).
Ces tarifs peuvent subir des modifications en cas de fluctuations :
• des taux de changes (brochure calculée sur la base de 1 £ = 1,25 € et 1 $ = 0,80 €)
• d’augmentation imprévue du coût de la vie, du transport et des visites.
L’établissement recevra alors 8 semaines avant le départ le nouveau tarif avec la facture
de solde.
3. Paiement
Il doit s’effectuer obligatoirement en deux fois (sauf conditions spéciales définies dans
le devis).
• 1er versement à l’inscription (acompte), les visites ne seront réservées qu’à réception
de l’acompte.
La facture définitive du séjour est envoyée 8 semaines avant le départ.
• Le solde doit être versé impérativement 1 mois avant le départ.
4. Annulation
Nos tarifs sont calculés en fonction d’un nombre minimum de participants payants
prévu au moment de l’élaboration du contrat de séjour.
Pour les établissements scolaires, il est conseillé aux responsables d’avoir une liste
d’attente afin de pouvoir remplacer les désistements, OU prévoir l’assurance annulation
individuelle (3 % du montant du séjour). Voir ci-dessous.
A. Annulation du groupe dans sa totalite
• Annulation plus d’un mois avant le départ : La totalité de l’acompte sera retenue.
• Annulation de un mois à deux semaines avant le départ : 50 % du montant total du
séjour seront retenus.
• Annulation moins de 15 jours avant le départ : 100 % du montant du séjour seront
retenus.
B. Annulation individuelle
Pour toute annulation individuelle, le nombre minimum de participants payants
(suivant le contrat) doit être respecté, sinon le prix de vente sera recalculé pour chaque
participant.
Si le nombre de participants payants reste atteint mais que l’annulation d’un participant
intervient dans les 3 semaines précédant le départ, 50 % du montant total du séjour
seront retenus.
C. Assurance annulation individuelle
Pour éviter le non remboursement du séjour, vous pouvez souscrire une assurance
annulation (3% du montant total du séjour) vous garantissant le remboursement des
sommes versées en cas d’annulation pour maladie, accident, décès familial, sur
justificatif : certificat médical… Déduction de 20 € pour frais de dossier.
D. Annulation du fait de CCE
En cas d’annulation du voyage du fait de CCE, les participants ne pourront prétendre
qu’au remboursement des sommes versées, sans que les participants puissent prétendre
à des dommages et intérêts.
5. Assurances
Tous les participants à un voyage bénéficient d’une assurance responsabilité civile
individuelle, rapatriement et perte de bagages souscrite par CCE auprès de la M.A.I.F.
Contrat N°1 703 218 A, pouvant être consulté sur simple demande.
6. Documents nécessaires pour voyager a l’étranger
• Carte d’Identité et autorisation de sortie du territoire (pour les mineurs).
• OU Passeport individuel en cours de validité (passeport obligatoire pour certains pays).
• la carte européenne d’assurance maladie.
Pour les Etrangers résidants en France :
• Passeport personnel en cours de validité, plus, dans certains pays, VISA des pays
visités (voir avec ambassade du pays de destination).
Nouvelle réglementation pour les voyages scolaires, consulter les Préfectures.
7. Responsabilité de Capital Culturel Européen
La responsabilité de CCE ne peut être engagée en cas de force majeure (grève,
changement d’horaire, problème de transport, monétaire, économique ou politique ou
difficulté d’accueil) et en ce cas, les participants ne pourront prétendre à des dommages
et intérêts.
2, Grande-Rue de la Coupée
71850 Charnay-lès-Mâcon
Tél. : 03 85 20 54 85 - Fax : 03 85 34 47 04
E-mail : [email protected]
MINISTERE DE L’EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
Décret n°94-490 du 15 juin 1994 pris en application de l’article 31 de la loi n°92-645 du13 Juillet 1992 fixant les conditions d’exercice
relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours.
EXTRAIT DE LA LOI DU 13 JUILLET 1992
(Conditions générales de vente régissant les rapports entre les agents de voyages et leur clientèle)
Art. 95 – Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l’article 14 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, toute
offre de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies
par le présent titre. En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de
prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l’acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par
le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l’adresse du transporteur, pour le compte
duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés. La facturation séparée des divers éléments d’un même forfait touristique ne
soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par le présent titre.
Art. 96 – Préalablement à la condition du contrat et sur la base d’un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l’indication
de son autorisation administrative d’exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur le prix, les dates
et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tel que :
1° - La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ;
2° - Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son
classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d’accueil :
3° - Les repas fournis ;
4° - La description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;
5° - Les formalités administratives et sanitaires à accomplir, en cas notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs
délais d’accomplissement ;
6° - Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément
de prix ;
7° - La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage
ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d’information du consommateur en cas d’annulation
du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ.
8° - Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d’acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement
du solde ;
9° - Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l’article 100 du présent décret ;
10° - Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;
11° - Les conditions d’annulation définies aux articles 101,102,103 ci-après ;
12° - Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d’assurances couvrant
les conséquences de la responsabilité civile professionnelle des agences de voyages et de la responsabilité civile des associations et
organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme ;
13°- L’information concernant la souscription facultative d’un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas
d’annulation ou d’un contrat d’assurance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident
ou de maladie.
Art. 97 – L’information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci, le vendeur ne se soit réservé
expressément le droit d’en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette
modification peut intervenir et sur quels éléments. En tout état de cause, les modifications apportées à l’information préalable doivent
être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat.
Art. 98 – Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit, établi en double exemplaires dont l’un est remis à l’acheteur,
et signé par les deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes :
1° - Le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l’adresse de l’organisateur ;
2° - La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ;
3° - Les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ;
4° - Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son classement touristique en
vertu des réglementations ou des usages du pays d’accueil ;
5° - Le nombre de repas fournis ;
6° - L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;
7° - Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ;
8° - Le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des
dispositions de l’article 100 ci –après :
9° - L’indication, s’il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxe d’atterrissage, de débarquement
ou d’embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations
fournies :
10° - Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; en tout état de cause, le dernier versement effectué par l’acheteur ne peut
être inférieur à 30% du prix du voyage ou de séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le
voyage ou le séjour.
11° - Les conditions particulières demandées par l’acheteur et acceptées par le vendeur ;
12° - Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le vendeur d’une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du
contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur, et
signalée par écrit, éventuellement, à l’organisateur de voyage et au prestataire du service concerné;
13° - La date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation
du voyage ou du séjour est liée à un nombre de participants minimal conformément aux dispositions du 7° de l’article 96 ci-dessus ;
14° - Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;
15° - Les conditions d’annulation prévues aux articles 101 ,102,103, ci-dessous ;
16° - Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d’assurance couvrant les
conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ;
17° - Les indications concernant le contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation souscrit par l’acheteur
( numéro de police et nom de l’assureur) ainsi que celles concernant le contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers,
notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l’acheteur un document
précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus :
18° - La date limite d’information du vendeur en cas de cession du contrat par l’acheteur ;
19° - L’engagement de fournir, par écrit, à l’acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations
suivantes :
a) Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de
téléphone des organismes locaux susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficulté ou, à défaut, le numéro d’appel permettant
d’établir de toute urgence un contact avec le vendeur.
b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l’étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d’établir un contact direct
avec l’enfant ou le responsable sur place de son séjour.
Art. 99 – L’acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le
séjour, tant que ce contrat n’a produit aucun effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d’informer le vendeur
de sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu’il s’agit
d’une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n’est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.
Art. 100 – Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l’article 19 de la loi
du 13 juillet 1992 susvisée, il doit mentionner les modalités précises du calcul, tant à la hausse qu’à la baisse, des variations de prix,
et notamment le montant des frais de transport et taxes afférents, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du
voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s’applique la variation, le cours de la ou les devises retenu, comme référence lors de
l’établissement du prix figurant au contrat.
Art. 101 – Lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve contraint d’apporter une modification à l’un des éléments
essentiels du contrat tel qu’une hausse significative du prix, l’acheteur peut sans préjuger des recours en réparation pour dommages
éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception ;
-soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ;-soit accepter la modification
ou le voyage de substitution proposé par le vendeur, un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par
les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement
déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.
Art. 102 – Dans le cas prévu à l’article 21 de la loi du 13 Juillet 1992 susvisée, lorsque, avant le départ de l’acheteur le vendeur annule
le voyage ou le séjour, il doit informer l’acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception ; l’acheteur, sans préjuger des
recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement Immédiat et sans pénalité
des sommes versées ; l’acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supportée si l’annulation
était intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord
amiable ayant pour l’objet l’acceptation, par l’acheteur, d’un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.
Art. 103 – Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des
services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l’acheteur, le vendeur doit immédiatement
prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis:
- Soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si
les prestations acceptées par l’acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ;
- Soit, s’il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l’acheteur pour des motifs
valables,fournir à l’acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant
être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un lieu accepté par les deux parties.

Espagne

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