Les colorants rouges pour ressuage
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Les colorants rouges pour ressuage
IPHBGUPKJ Page 1 of 14 Les colorants rouges pour ressuage Le point sur la réglementation et l'étiquetage I l nous est apparu que de nombreux produits utilisés en contrôle non destructif ne sont pas étiquetés correctement, et que les Fiches de Données de Sécurité (FDS) qui doivent être délivrées par les fournisseurs omettent parfois certains risques. Voici le cadre spécial que nous mettons en tête de toutes nos FDS. A l’attention du Médecin Respectueux de la loi, Babb Co indique de bonne foi les risques connus ou supposés entraînés par l’utilisation de ses produits. Il existe sur le marché des produits équivalents dont les fournisseurs « omettent » parfois d’indiquer les risques. La FDS est remplie sous la responsabilité du fournisseur. La non-mention de certains risques : - peut entraîner une fausse impression de sécurité pour l’utilisateur - est une concurrence déloyale - peut conduire le fournisseur en justice. Nous consulter d’information. en cas de doute, ou pour tout complément D e même, sur les étiquettes apposées sur les emballages, les phrases de risques (R) et les phrases de précautions (S) doivent être écrites en clair, et non pas seulement avec leur numéro (qui les connaît par cœur ?). Rappelons aussi que, selon la loi dite loi Toubon de août 94, les étiquettes, fiches techniques, FDS, doivent être en français (il peut y avoir en outre d'autres langues). Il faut refuser tout produit qui ne satisfait pas à cette loi. Les colorants rouges : Nouvelles informations, en date de fin avril 2001 Au cours des deux dernières années, on a observé un certain flottement dans la réglementation http://pagesperso-orange.fr/.babbco/colorantrouge.htm 23/11/2009 IPHBGUPKJ Page 2 of 14 européenne sur les colorants à base de certaines amines aromatiques. Du coup, les fabricants de colorants ont émis des fiches de données de sécurité avec des "retour en arrière" dont nous, fabricants de produits de ressuage, avons pâti. En effet, des colorants diazoïques comme ceux utilisés dans le PR 20, ou d'autres produits similaires, ont vu successivement les sigles et phrases de risque suivants apparaître : 1. Xn= Nocif, R 40 Possibilité d'effets irréversibles. Puis, 2. T = Toxique, R 45 Peut causer le cancer. Puis, retour en 1. ! Inutile de dire que Babb Co a appliqué le principe de précaution, et, à chaque fois, a anticipé sur la date de mise en application des marquages. Du coup, nous nous sommes trouvés en porte-à-faux avec certains de nos produits (PR 20 et PRT 23), notamment par rapport à d'autres fabricants de produits de ressuage qui avaient "pris le temps de la réflexion". Cela nous a quand même permis de présenter un pénétrant, le DP 55, qui contient un colorant ne présentant pas de risque R 45, ni même R 40. Il n'empêche que cela a pu mettre en cause la crédibilité et l'honnêteté de Babb Co, alors que nous n'avons fait qu'anticiper l'application de la réglementation. Comme pour tout produit chimique, lors de la manipulation de produits de ressuage, il est recommandé d'éviter de respirer les produits ou d'entrer en contact avec. On peut d'ailleurs faire le parallèle avec le tabac ; des millions de personnes s'exposent volontairement à ce produit dont on connaît les conséquences, mais refuseront de travailler avec un produit pouvant éventuellement avoir des conséquences identiques, même en utilisant les moyens de protection recommandés. Nous nous tenons bien sûr à votre disposition pour tout renseignement. http://pagesperso-orange.fr/.babbco/colorantrouge.htm 23/11/2009 IPHBGUPKJ Page 3 of 14 RESUME Le pénétrant rouge PR 20 a été étiqueté pendant quelques mois Toxique – R 45 : Peut causer le cancer. Et alors ? La 19ème modification de la Directive Européenne 76/769/CEE a listé 21 amines aromatiques comme étant "produits cancérigènes classe 2". La plupart des pénétrants rouges contiennent des colorants diazoïques. Beaucoup de Colorants DIAZO rouges sont fabriqués à partir de ces amines aromatiques. D'après certaines études, il se pourrait que si ces colorants sont introduits dans le corps humain, des enzymes coupent les liaisons azo et réduisent le produit en l'amine de départ. 1. Donc, il faut d'abord que le produit s'introduise dans le corps humain : or les colorants diazo sont insolubles dans l'eau. 2. Il faut que les enzymes coupent le colorant. 3. Deux colorants, le rouge 24 et le rouge 19, bien que fabriqués à partir de ces amines aromatiques, sont exemptés de marquage car ils servent de traceur en France et en Allemagne dans le fuel de chauffage et pour le gas-oil détaxé des agriculteurs. On peut donc conclure que tous les pénétrants rouges sur le marché à base de diazo présentent les mêmes risques éventuels que le PR 20. Il existe un pénétrant à base de Rhodamine. Les rhodamines B et 6G sont classées R 40 (classe 3). Les Rhodamines sont très solubles dans l'eau et sont donc plus susceptibles d'entrer dans le corps humain. Le DP 55 ne contient pas de colorants de classe 3 ou 2 à base de ces amines aromatiques. Il n'est dont pas soumis à l'étiquetage R 45 ni R 40. Soulignons aussi que le PR 20 ne contient pas d'amine aromatique : c'est la réaction éventuelle dans le corps humain qui conduit à cette apparition. Ce dossier est établi par Babb Co, notamment à destination des médecins, mais aussi des membres des Comités Hygiène, Sécurité, Conditions de Travail (CHSCT). http://pagesperso-orange.fr/.babbco/colorantrouge.htm 23/11/2009 IPHBGUPKJ Page 4 of 14 Il contient un certain nombre d'informations qui peuvent nécessiter des explications, des éclaircissements, pour des personnes peu au fait de la chimie ou de la biologie. Babb Co se tient à votre disposition pour vous aider : n'hésitez surtout pas à nous appeler. Pour la rigueur scientifique, nous sommes obligés de citer des formules chimiques ou des termes peu courants. Cependant, ce dossier est à la portée de non spécialistes, quitte à ce qu'ils nous posent des questions sur les points qui les embarrassent. Nous ne pouvons vous aider que si vous nous interrogez ! Les colorants rouges pour ressuage Le ressuage coloré existe depuis... très longtemps. Donc on utilise des colorants rouges très intenses afin d'obtenir le meilleur rapport de contraste possible par rapport à un fond blanc, le révélateur, qui, lui, doit être très blanc. 1. Pourquoi des colorants rouges ? Le meilleur rapport de contraste serait obtenu par un colorant noir sur fond blanc. Cependant, en milieu industriel, le noir est une couleur assez fréquente, alors que le rouge attire davantage l'attention. Aucune autre combinaison de couleur ne peut donner un contraste aussi élevé, lorsqu'on travaille en lumière ordinaire (les conditions sont complètement différentes avec des colorants fluorescents observés sous UV). Notons cependant un point technique : les indicateurs (révélateurs) magnétiques rouges sont les moins sensibles de tous les indicateurs observables en lumière visible. Là, on a techniquement intérêt à mettre en oeuvre des produits noirs. 2. Quelles caractéristiques attend-on des colorants de ressuage ? Les colorants mis en oeuvre doivent être : - Très puissants, afin d'être utilisés à des concentrations faibles - Très stables, car les pénétrants peuvent être conservés longtemps, être soumis à des variations de température non négligeables, être mis sur des pièces assez chaudes - Facilement solubles dans les formulations des pénétrants http://pagesperso-orange.fr/.babbco/colorantrouge.htm 23/11/2009 IPHBGUPKJ Page 5 of 14 - Insolubles dans l'eau, car l'excès de pénétrant en surface est presque toujours éliminé par l'eau - Être aisément disponibles sur le marché, pour des raisons de coût et de sécurité d'approvisionnement - Être le moins possible dangereux pour les opérateurs et pour l'environnement. 3. Mais, d'abord, un pénétrant, qu'est-ce que c'est ? 3.1. Propriétés demandées à un pénétrant Qualités requises On demande beaucoup de qualités à un pénétrant. Citons en quelques unes : - Pénétrer rapidement dans des défauts très petits, - Ne pas s'évaporer ou sécher, - S'éliminer facilement de la surface sur laquelle il a été appliqué, - Résister au lavage et rester dans les défauts même larges et peu profonds, - En peu de temps, ressuer complètement, même hors des défauts les plus petits, - Pouvoir s'étaler en un film très mince et ne pas se rétracter afin d'avoir le maximum de pouvoir couvrant, - Avoir une grande intensité de couleur même en couche très fine, - Conserver sa couleur ou sa fluorescence, même exposé à la chaleur, à la lumière (visible ou UV), - Être inerte vis-à-vis des pièces contrôlées et des emballages, - Être sans odeur, - Être ininflammable, - Être stable quelles que soient les conditions de stockage ou d'utilisation, - Être non toxique, - Être bon marché. Il n'existe pas un produit unique qui réunirait miraculeusement toutes ces propriétés. Un pénétrant est donc une formule complexe. 3.2. Pénétrants "classiques" Ces pénétrants représentent au moins 90% du marché. Ils contiennent généralement 50 à 70 % d'hydrocarbures. 3.3. Pénétrants "biodégradables" http://pagesperso-orange.fr/.babbco/colorantrouge.htm 23/11/2009 IPHBGUPKJ Page 6 of 14 Les pénétrants classiques sont biodégradables, bien qu'assez lentement. Les pénétrants "dits biodégradables" sont plus facilement détruits par les bactéries. La phase hydrocarbures est remplacée essentiellement (mais pas uniquement) par des tensioactifs non ioniques. 3.4. Pénétrants à base d'eau Des pénétrants colorés à base d'eau existent ; cependant, leurs performances sont en général inférieures à celles de pénétrants traditionnels. Les pénétrants à base d'eau peuvent présenter des problèmes liés à la corrosion auxquels on ne pense même plus depuis bien longtemps avec les pénétrants habituels. 4. Quels colorants rouges envisager ? La première idée est d'essayer des colorants alimentaires, afin de satisfaire au mieux au dernier point du paragraphe 2. On peut les comparer à d'autres colorants soit rouges, soit orangés. 4.1. Colorants alimentaires Le colorant rouge alimentaire le plus puissant est le rouge cochenille, colorant naturel obtenu à partir de la cochenille. Ce colorant est donc très coûteux, d'approvisionnement peu sûr. Ses caractéristiques du point de vue puissance de coloration sont de toute façon insuffisantes. Un autre colorant est le rouge cochenille acide, synthétique, beaucoup moins cher. Malheureusement, même dosé à 40 fois plus que les colorants que nous verrons plus loin, il est très loin de donner de bons résultats (et alors, son prix de revient est beaucoup trop élevé). En outre, il est soluble dans l'eau. Les autres colorants alimentaires rouges ou orangés ne conviennent pas, car ils contiennent une proportion non négligeable de soufre et/ou de chlore, ce qui de toute façon interdirait leur emploi dans des pénétrants à qualité contrôlée sur ces points. Ils ne sont pas assez puissants, et ils sont presque tous solubles dans l'eau. 4.2. Colorants non alimentaires Deux grandes familles de colorants synthétiques sont utilisées depuis de nombreuses années. 4.2.1. Les rhodamines Ces colorants sont rouge-orangé et fluorescent en rouge-orangé plus intense quand ils sont soumis à des UV-A. Les rhodamines sont partiellement solubles dans l'eau, certaines de façon assez substantielle. Elles donnent une coloration intense, sensiblement renforcée par la présence des UV-A dans le soleil ou dans certaines sources artificielles de lumière blanche. Les rhodamines laissent sur la peau des traces intenses, très visibles, très difficiles à éliminer. Du fait de leur solubilité dans l'eau, elles peuvent assez facilement passer dans le corps humain. http://pagesperso-orange.fr/.babbco/colorantrouge.htm 23/11/2009 IPHBGUPKJ Page 7 of 14 4.2.2. Les colorants diazoïques Ces colorants sont de formule chimique générale : R1 - N = N - R2 - N = N - R3 où R1, R2, R3 représentent des radicaux organiques. La liaison – N = N – est la liaison azoïque. Ici, il y en a deux, d'où le terme diazoïque. Ces colorants sont généralement solubles dans les hydrocarbures, mais très peu solubles dans l'eau. Ils sont extrêmement puissants, et il en existe de toutes les couleurs. En raison de leur très faible solubilité dans l'eau, ces colorants sont peu enclins à passer dans l'organisme humain. 5. Pourquoi la plupart des pénétrants colorés sont-ils à base de diazoïques ? Les colorants diazoïques sont extrêmement puissants : on peut donc les utiliser en quantité assez raisonnable, ce qui est favorable économiquement (pénétrant pas trop cher) et techniquement (plus grande facilité de dissolution, moins de risque de précipitation si le pénétrant est soumis à de très basses températures). Les rhodamines aussi donnent, techniquement et économiquement, d'excellents résultats. Par contre, les rhodamines présentent un inconvénient "esthétique" sur la peau des opérateurs. En outre, comme elles sont plus solubles dans l'eau, elles sont plus susceptibles d'entrer dans la circulation générale. 6. Quels colorants diazoïques sont généralement utilisés ? Il va falloir écrire les formules chimiques, dont nous allons avoir besoin par la suite. On rencontre essentiellement : - Red 24- - Red 19 7. Hygiène et sécurité des colorants diazoïques http://pagesperso-orange.fr/.babbco/colorantrouge.htm 23/11/2009 IPHBGUPKJ Page 8 of 14 Certains spécialistes pensent que, sous l'effet de certaines enzymes présentes dans l'organisme humain, la liaison -N=N-, appelée azo, pourrait être cassée et réduite par l'hydrogène en donnant l'amine correspondant au diazo. Par exemple : - Le Red 24 pourrait sous l'effet d'enzymes, être coupé au niveau des liaisons N=N et donner (amine classe III A2) listée carcinogénétique (phrase R 45 : Peut causer le cancer) N.B. : Le PR 20 n'est pas à base de Red 24. Notons qu'il faut deux actions : - D'abord, que le colorant entre dans l'organisme - Ensuite, que les enzymes attaquent la liaison azo. Les colorants diazoïques sont très peu solubles dans l'eau, qui constitue au moins 80 % du corps. Par ailleurs, l'action des enzymes n'est actuellement qu'une hypothèse : rien n'a été démontré in vivo chez l'homme. Insistons sur le fait qu'il n'y a pas d'amine aromatique dans les colorants diazo, mais que, selon l'hypothèse ci-dessus, les amines aromatiques de départ (ayant servi à la synthèse du colorant diazo) pourraient apparaître dans l'organisme humain. 8. Etiquetage des produits contenant des colorants diazoïques Babb Co a décidé d'appliquer le principe de précaution depuis plusieurs années. Les produits Babb Co contenant des colorants diazoïques ont d'abord comporté la phrase de risque R 40 : Possibilité d'effets irréversibles. Voyons la situation indiquée par les fabricants de colorants. Sachant qu'un de nos confrères utilise du Red 24, nous avons demandé aux 3 fabricants en Europe la fiche de Données de Sécurité pour ce produit. http://pagesperso-orange.fr/.babbco/colorantrouge.htm 23/11/2009 IPHBGUPKJ Page 9 of 14 - Le fabricant britannique mentionne : aucun risque, et il n'inscrit ni la phrase R 40, ni la phrase R 45 (Peut causer le cancer). Les deux fabricants allemands écrivent que l'on peut penser que, dans certaines conditions, des enzymes pourraient dégrader le Red 24 en orthotoluidine, et ils indiquent la phrase R 45. On voit que, pour la même molécule, selon le fournisseur de colorant, la mise en avant du risque n'est pas du tout la même. Qu'en est-il du fabricant du pénétrant ? Il peut ne pas être conscient du problème, et donc, s'il s'approvisionne exclusivement auprès du fabricant britannique, en toute bonne foi, penser qu'il n'a rien à signaler. • Il peut connaître les différentes FDS, mais juger qu'il est plus "rentable" de se baser sur la FDS britannique, et ne rien marquer. • Il peut connaître les différentes FDS et, même s'il s'approvisionne auprès du fournisseur britannique, juger qu'en cas de doute, il doit s'appuyer sur le principe de précaution. • On voit que, pour un même pénétrant, on peut avoir des FDS très différentes. 9. Exemple : la FDS du PR 20 établie par Babb-Co Au chapitre 15, a été marquée pendant quelques mois la phrase R 45. Au chapitre 11, Babb-Co a fait figurer une phrase explicative pour le médecin. Actuellement la phrase R 40 est obligatoire si la proportion de matières premières comportant la phrase R 40 est supérieure à 1 %. C'est le cas de presque tous les pénétrants à base de colorant diazoïque. Enfin, nous avons décidé de présenter une mise en garde, avant le chapitre 1. 10. Un nouveau colorant rouge, pour un nouveau pénétrant Après plus d'une année de recherche, Babb-Co et Sherwin ont mis au point un nouveau pénétrant rouge, avec en ligne de mire les points suivants : Sensibilité très proche de celle des anciennes références, afin que les contrôles effectués auparavant avec ces anciennes références soient de performance similaire Pas de colorant diazoïque de classe IIIA2 Pas de rhodamine Evidemment pas d'éther de glycol ou d'acétate de glycol visés par la réglementation, ou suspects de risques pour la santé. Le colorant ainsi trouvé, et compte tenu des exigences techniques et d'hygiène et sécurité ci-dessus, il a fallu concevoir un pénétrant pas trop difficile à rincer et résistant au test de surlavage demandé par EDF. Nous avons essayé aussi de nous affranchir de la phrase R 65 et du marquage Xn = Nocif, qui, depuis le 1er mai 1998, figure sur de nombreux pénétrants. Malheureusement, la composition, qui contient plus de 10 % d'hydrocarbures et a une viscosité à 40°C. inférieure à 7 mm²/s nous oblige à laisser ce marquage et cette phrase. Le DP 55 a vocation de remplacer à terme les anciennes références. http://pagesperso-orange.fr/.babbco/colorantrouge.htm 23/11/2009 IPHBGUPKJ Page 10 of 14 11. Les rhodamines Les deux rhodamines les plus utilisées en ressuage sont la Rhodamine B et la Rhodamine 6G. Ces Rhodamines sont étiquetées Xn = Nocif R40 Peut entraîner des dommages irréversibles. 12. Classification des phrases R40 et R45 Ci-dessous, un extrait d'un document INRS Indication Critères de classification Phrases de risque de danger Substances classées cancérogènes : R 45 Catégorie 1 – Substances que l'on sait être Peut causer le cancer cancérogènes pour l'homme. On dispose de suffisamment d'éléments pour établir l'existence d'une ou relation de cause à effet entre l'exposition de l'homme à R 49 de telles substances et l'apparition d'un cancer. Catégorie 2 – Substances devant être assimilées à des Peut causer le cancer par substances cancérogènes pour l'homme. On dispose inhalation (2) de suffisamment d'éléments pour justifier une forte présomption que l'exposition de l'homme à de telles R 45 substances peut provoquer un cancer. Cette présomption est généralement fondée sur : Peut causer le cancer http://pagesperso-orange.fr/.babbco/colorantrouge.htm 23/11/2009 IPHBGUPKJ Page 11 of 14 - des études appropriées à long terme sur l'animal. ou - d'autres informations appropriées. R 49 Catégorie 3 – Substances préoccupantes pour l'homme Peut causer le cancer par en raison d'effets cancérogènes possibles, mais pour inhalation (2) lesquelles les informations disponibles ne permettent R 40 pas une évaluation satisfaisante. Possibilité d'effets Il existe des informations pour classer en catégorie 2. irréversibles (2) Risque cancérogène uniquement par inhalation. Extrait de Cahiers de notes documentaires n°155, 2e trimestre 1994,INRS Lorsqu'un produit classe III (phrase R40) est présent en concentration supérieure ou égale à 1 %, on doit marquer la phrase R 40. On en est dispensé si la concentration est inférieure à 1 %. Attention : si plusieurs substances relevant de la phrase R 40 sont présentes, il faut additionner les teneurs pour voir si l'on atteint ou pas la limite de 1 %. Lorsqu'un produit classe II (phrase R 45) est présent en concentration égale ou supérieure à 0,1 %, on doit marquer la phrase R 45. Les pénétrants à base de rhodamine peuvent contenir ou non plus de 1 % de colorant : c'est évidemment laissé à l'appréciation du fabricant du produit. Mais si la concentration est au moins égale à 1 %, ou si d'autres constituants relèvent aussi de la phrase R 40, et que la somme des constituants ainsi étiquetés atteint 1 %, le produit doit être étiqueté R 40. A noter que les émulsifiants hydrophiles, utilisés avec des pénétrants fluorescents à post-émulsion, contiennent tous une toute petite proportion de rhodamine. 13. Les autres pénétrants rouges PMUC présentent-ils les mêmes problèmes que le PR 20 ? La réponse est OUI. Notons cependant que BABB CO a appliqué le principe de précaution en anticipant sur la législation. En effet, la 19ème adaptation ne sera applicable qu'à dater du 1er juillet 2002 (dix huit mois après l'entrée en vigueur, au 1er janvier 2001). Même si actuellement, les fournisseurs de pénétrants rouges peuvent encore ne mettre aucun marquage, il est clair que toute personne qui agit logiquement doit mettre sur le même pied tous les pénétrant rouges : si le colorant rouge du PR 20 ou celui d'autres pénétrants d'autres marques entre dans l'organisme humain (par la peau ou par les voies respiratoires), le risque – assez hypothétique quand même – est le même. Seul le DP 55 est "neutre". Notons bien sûr que les fumeurs ingèrent volontairement chaque jour des quantités massivement plus grandes de produits infiniment plus dangereux que les traces de colorant rouge susceptibles de passer dans la circulation sanguine. http://pagesperso-orange.fr/.babbco/colorantrouge.htm 23/11/2009 IPHBGUPKJ Page 12 of 14 Les autres pénétrants rouges présents sur le marché devraient être étiquetés : Xn = Nocif, avec la phrase R 40 s'il y a au moins 1 % de colorant (ou de substance soumise au marquage R 40). Une autre exception est évidemment le DP 55, qui a été conçu justement pour éviter ce marquage. Les fabricants des pénétrants à base de Rouge 24 ou de Rouge R 19 peuvent "jouer fin", en fonction de la règle d'exemption particulière pour ces deux colorants (voir Nota très important page suivante) marqueurs de gazole et de fuel. Néanmoins, leur dégradation (éventuelle) dans l'organisme conduit bien à des amines aromatiques visées par la réglementation ! Notons aussi, d'un strict point de vue ressuage, qu'il a été demandé que le remplaçant du PR 20 soit un peu (mais pas beaucoup) plus sensible que le PR 20. Le DP 55 répond à cette demande. La rhodamine entraîne un net accroissement de sensibilité, donc d'éventuels soucis dans le suivi d'indications dans le temps. NOTA TRES IMPORTANT Deux colorants rouges, le Red 19 et le Red 24, qui sont eux aussi des diazoïques, et qui présentent la même (éventuelle) dégradation enzymatique dans le corps humain, ne sont pas soumis à l'étiquetage R 40 (Peut avoir des effets irréversibles). POURQUOI ? Tout simplement parce que ces deux colorants servent dans un produit politiquement et économiquement "sensible" : le "gazole rouge", détaxé, pour les agriculteurs, pêcheurs, fuel de chauffage etc… Il serait donc malvenu que les citernes, réservoirs, pompes, soient étiquetés avec la phrase R 40 Peut avoir des effets irréversibles ! Ainsi, ce n'est pas parce que des pénétrants rouges qui sont à base de Red 19 ou Red 24 ne sont pas étiquetés ainsi qu'ils ne présentent pas le même risque que d'autres : c'est tout simplement que la réglementation européenne a exempté ces deux colorants du marquage pour des raisons "politiques". Donc, nous confirmons que tous les pénétrants rouges à base de colorant diazoïque présentent les mêmes risques. Rappelons que le pénétrant DP 55 n'est pas à base de diazoïque, et que s'il est étiqueté Xn = Nocif, c'est en raison des hydrocarbures qu'il contient (on peut voir le même étiquetage sur la moindre bouteille de white spirit achetée en quincaillerie) et des tensioactifs pourtant couramment utilisés en cosmétique. Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL portant dix-neuvième modification 76/769/CEE du Conseil concernant la limitation de la mise sur le marché et l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses http://pagesperso-orange.fr/.babbco/colorantrouge.htm 23/11/2009 IPHBGUPKJ Page 13 of 14 (colorants azoïques) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LE PARLEMENT EUROPEEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 95, vu la proposition de la Commission, vu l'avis du Comité économique et social, statuant conformément à la procédure prévue à l'article 251 du traité, considérant ce qui suit : (1) Selon l'article 14 du traité, un espace sans frontières intérieures doit être établi dans lequel la libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux est assurée. (2) Le fonctionnement du marché intérieur devrait améliorer progressivement la qualité de vie, la protection de la santé et la sécurité des consommateurs. Les mesures prévues par la présente directive prennent pour base un niveau de protection élevé de la santé et des consommateurs. (3) Les textiles et les articles en cuir teints au moyen de colorants azoïques sont susceptibles de libérer des arylamines présentant des risques cancérogènes. (4) Les dispositions déjà adoptées ou envisagées par certains Etats membres pour limiter l'emploi de certains textiles et articles en cuir teints à l'aide de colorants azoïques concernent l'achèvement et le fonctionnement du marché intérieur. Il est, par conséquent, nécessaire de rapprocher les législations des Etats membres dans ce domaine et donc de modifier l'annexe I de la directive 76/769/CEE. Le point suivant est ajouté à l'APPENDICE de l'annexe I de la directive 76/769/CEE "Point 43 colorants azoïques JO L 262 du 27.9.1976, p. 201 : directive modifiée en dernier lieu par la directive 99/77/CE de la Commission (JO L 207 du 6.8.1999, p. 18). A. Liste des amines aromatiques NUMERO CAS 1 92-67-1 NUMERO INDEX 612-072-00-6 NUMERO CE 202-177-1 SUBSTANCES Biphényl-4-ylamine 4-aminobiphényl 2 3 4 5 92-87-5 95-69-2 91-59-8 97-56-3 612-042-00-2 612-022-00-3 611-006-00-3 202-199-1 202-441-6 202-080-4 202-591-2 xenylamine Benzidine 4-chloro-o-toluidine 2-naphthylamine o-aminoazotoluène 4-amino-2',3-diméthylazobenzène 6 7 99-55-8 106-47-8 202-765-8 203-401-0 http://pagesperso-orange.fr/.babbco/colorantrouge.htm 4-o-tolylazo-o-toluidine 5-nitro-o-toluidine 4-chloroaniline 23/11/2009 IPHBGUPKJ Page 14 of 14 8 9 615-05-4 101-77-9 612-051-00-1 612-068-00-4 210-406-1 202-974-4 4-méthoxy-m-phénylènediamine 4,4'-méthylènediamine 202-109-0 4,4'-diaminodiphénylméthane 3,3'-dichlorobenzidine 10 91-94-1 11 119-90-4 612-036-00-X 201-355-4 3,3'-dichlorobiphényl-4,4'-ylènediamine 3,3'-diméthoxybenzidine 12 119-93-7 612-041-00-7 204-358-0 o-dianisidine 3,3'-diméthylbenzidine 13 14 838-88-0 120-71-8 612-085-00-7 212-658-8 204-419-1 4,4'-bi-o-toluidine 4,4'-méthylènedi-o-toluidine 6-methoxyl-m-toluidine 15 101-14-4 612-078-00-9 202-918-9 p-crésidine 4,4'-méthylène-bis-(2-chloro-aniline) 16 17 101-80-4 139-65-1 95-53-4 612-091-00-X 202-977-0 205-370-9 202-429-0 2,2'-dichloro-4,4'-méthylène-dianiline 4,4'-oxydianiline 4,4'-thiodianiline o-toluidine 18 19 20 95-80-7 137-17-7 612-099-00-3 202-453-1 205-282-0 21 90-04-0 612-035-00-4 201-963-1 2-aminotoluène 4-méthyl-m-phénylènediamine 2,4,5-triméthylaniline o-anisidine 2-méthoxyaniline http://pagesperso-orange.fr/.babbco/colorantrouge.htm 23/11/2009