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Accessoires
Tous éléments d’enjolivement, d’amélioration ou de sécurité, non indispensables au
fonctionnement du véhicule et non prévus en option par le constructeur.
Ils sont couverts automatiquement avec le véhicule assuré dans le cadre des
garanties Dommages au véhicule, Actes de vandalisme, Incendie, Explosion,
Attentats, Vol, Tempête, Grêle, Evènements climatiques, Catastrophes naturelles et
technologiques.
Accident
Evènement soudain et imprévu, extérieur à la victime et à la chose endommagée qui
cause des dommages matériels et/ou corporels.
Assuré
En fonction des événements déclarés, l'assuré sera :
o
o
o
o
le sociétaire,
le propriétaire,
le locataire et ou le conducteur,
les passagers transportés à titre gratuit.
Camping-car
Autocaravane destinée aux loisirs dont la valeur à neuf n'excède pas 100.000 € et la
carte grise mentionne en J1 VASP, en J3 caravane et en F2 un PTAC ≤ à 3T500.
Contenu privé
o les accessoires et aménagements non prévus au catalogue du constructeur,
nécessaires à l’utilisation du camping-car à usage d’habitation,
o la lingerie,
o la vaisselle,
o les vivres,
o les vêtements,
o les effets et objets personnels des occupants.
Une vétusté pourra être appliquée. Elle sera de :
o 10 % par an sur les appareils électriques, électroménagers, hi fi, vidéo,
antennes
o 20 % par an pour le matériel informatique, les consoles de jeux
à partir de la première mise en service, avec une limite de 70 %.
En aucun cas ne sont garantis :
o
o
o
o
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o
o
o
les bijoux, pierres ou métaux précieux,
les fourrures,
les objets d’art, de sculpture, de peinture,
les valeurs, titres, fonds, espèces, cartes de paiement,
les marchandises destinées à la vente,
le matériel professionnel,
les animaux,
les véhicules terrestres à moteur.
Date d'achat du véhicule neuf
Date figurant sur la facture d'achat du véhicule neuf. Permet de déterminer le point
de départ du délai durant lequel vous avez droit au remboursement du prix
d'acquisition de votre véhicule neuf totalement détruit dans un sinistre ou volé et non
retrouvé.
Période de location effective
C'est l'utilisation temporaire, à des fins de loisirs, pendant la période définie dans
l'attestation d'assurance remise par la MACIF au locataire du camping-car.
La période effective d'utilisation commence après la remise des clés par le
propriétaire à l’utilisateur jusqu’à la restitution du camping car et des clés.
Permis de conduire
Le permis B permet la conduite d'un camping-car ≤ à 3T500 (voir définition du
camping-car ci-dessus).
Prescription
C’est le délai au-delà duquel une réclamation n’est plus recevable.
Contractuellement, ce délai est de deux ans à compter de l'évènement qui y donne
naissance.
Personnes transportées à titre gratuit
Il s’agit des passagers transportés bénévolement
Prix d'acquisition
Somme réellement versée pour l'achat du véhicule (ex déduction faite des remises)
Taxe douanière
Dans certains pays (ex : Maroc, Tunisie), le camping cariste qui y est entré avec son
véhicule pour un séjour touristique doit impérativement en ressortir avec, faute de
quoi il devra s’acquitter des droits et taxes de douane, même en cas de vol ou
d’accident.
Valeur de remplacement
Somme fixée par expertise pour pouvoir acheter un véhicule de même type dans un
semblable état d'entretien et de fonctionnement.
Véhicule
Il s’agit :
o du camping-car immatriculé en France y compris les options prévues par le
constructeur,
o des éléments, autres que les accessoires, qui en font partie intégrante (y
compris les panneaux solaires, paraboles),
o de l’équipement GPL du véhicule,
o des systèmes de protection antivol, des alarmes,
o des aménagements pour les handicapés,
o des sièges enfants,
o des réfrigérateurs, appareils de cuisson ou de chauffage intégrés, coussins de
literie.
Vétusté
Dépréciation due à l'usage ou à l'ancienneté qui entraîne la diminution de sa valeur
marchande.