Paroles de Victimes Lettre d`information
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Paroles de Victimes Lettre d`information
Paroles de Victimes Lettre d'information Hôtel National des Invalides 75700 Paris Cedex 07 Tel : 33 (0) 1 45 55 41 41 et : 33 (0) 9 51 74 17 97 Fax : 33 (0)1 45 55 55 55 Site Internet : www.sos-attentats.org E-mail : [email protected] S.O.S. Attentats, S.O.S. Terrorisme O.N.G. Dotée du statut consultatif auprès du Conseil économique et social de l'ONU Agréée auprès du Département public d'information de l'ONU Avril-Mai 2007 n° 33 Succès "des vies brisées", le recueil de témoignages de S.O.S. Attentats A l'occasion de la conférence de presse organisée en présence de Bob Young, fondateur et Président de "Lulu.com", à Paris, le 23 avril 2007, notre recueil de témoignages arrivant en tête des ventes, S.O.S. Attentats a été spécialement invitée à présenter "des vies brisées". La presse Internet s'en est fait l'écho à l'instar des articles parus sur "01 net" et sur "Ecrans", l'un des sites du quotidien "Libération". (articles disponibles sur notre site Internet). A ce jour, notre recueil se situe encore en 3 ème position dans le TOP 100 des meilleures ventes sur Lulu.com Chaîne de solidarité par SMS en faveur des victimes du terrorisme. Pour y participer, envoyez le mot clé "SOS ATTENTATS" au 81004 et confirmez la réception de notre logo (coût : 1,5 euro) Elargissez cette chaîne de solidarité en faisant suivre l'information à vos parents et amis, en demandant aux commerçants de l'afficher. SMS Sommaire Attentats et prises d'otages En bref … Attentats à Alger et à Casablanca Série d'attentats en Corse Libération des otages de "Terre d'Enfance" Fondation DC 10 : conférence de presse Le juge Bruguière en disponibilité Un nouveau directeur pour l'ONAC Procédures judiciaires International Carlos renvoyé devant la Cour d'assises Rachid Ramda ; pourvoi en cassation rejeté Casablanca, 16 mai 2003 : procès des réseaux en juin Djerba, 12 avril 2002, ajournement du procès Filières tchétchènes : condamnations confirmées S.O.S. Attentats à l'ONU Démission du juge Claude Jorda Témoignage par Arlette Royer, victime, RER St Michel, 25 juillet 1995 Dossier Permanences de l'association Lettre aux candidats à l'élection présidentielle Cette lettre d’information a été réalisée grâce au soutien de l’Institution Nationale des Invalides 1 Attentats et prise d'otages Attentats à Alger et à Casablanca S.O.S. Attentats a condamné énergiquement les deux attentats suicides qui ont provoqué, à Alger le 11 avril 2007, la mort de 33 personnes et fait plus de 200 blessés. Notre association a également condamné les attentats qui ont frappé Casablanca le 10 avril et en a appelé aux Etats pour activement rechercher, poursuivre, juger et condamner les auteurs, complices, financiers et commanditaires de ces actes odieux, revendiqués par la branche Maghreb d'Al Qaïda. S.O.S. Attentats et l'ensemble des victimes du terrorisme qu'elle rassemble présentent leurs sincères condoléances aux familles des disparus et assurent toutes les victimes de leur sympathie et de leur soutien. Série d'attentats en Corse Plusieurs attentats ont été perpétrés en Haute-Corse contre le Trésor Public de Bastia, le bureau des affaires maritimes du vieux port de Bastia, la porte d'un relais de France Télécom à Rogliano. (1 blessé) Libération des employés de "Terre d'Enfance" en Afghanistan Deux employés de l'ONG française, "Terre d'Enfance", ainsi que leurs trois guides accompagnateurs afghans, ont été enlevés le 3 avril 2007, en Afghanistan et détenus par les Talibans. Suite à de longues négociations, tous les otages ont été libérés à quelques jours d'intervalle : Céline Cordelier a été relâchée le 28 avril ; Eric Damfreville a été libéré le vendredi 11 mai. Les trois guides accompagnateurs afghans ont également été libérés le 27 mai dernier. S.O.S. Attentats se réjouit de ces libérations qui sont intervenues sous les auspices du Comité international de la Croix-Rouge. S.O.S. Attentats rappelle que les actes de terrorisme, y compris les prises d'otages, quels qu'en soient les motifs, quels que soient le contexte et le lieu de leur commission sont absolument injustifiables et prohibés par le droit international. Notre association rappelle également qu'il est de la responsabilité de la communauté internationale d'aider, sans aucune discrimination toutes les personnes qui en sont victimes d'actes de terrorisme. Procédures judiciaires Carlos devant la Cour d'assises de Paris des familles, S.O.S. Attentats espère obtenir, 25 ans après les faits, des explications sur ces attentats et un jugement qui donne satisfaction aux victimes et aux familles. Me Francis Szpiner est l'avocat de l'association et des parties civiles. Pour autant et compte tenu des voies de recours ouvertes à Carlos, le procès ne devrait pas se tenir avant 2008 ou 2009. 25 ans après les faits, Ilich Ramirez Sanchez, dit Carlos, sera jugé par la Cour d'assises de Paris, spécialement composée, pour une série d'attentats commis en France en 1982 et 1983, qui a provoqué la mort de 13 personnes et fait plus de 160 blessés. Il s'agit des attentats contre le TGV "Le Capitole" (ligne Toulouse-Paris), le 29 mars 1982 (5 morts), rue Marbeuf à Paris, contre le siège du magazine Al Watan Al Arabi, le 22 avril 1982 (1 mort), à la gare Saint-Charles de Marseille, le 31 décembre 1983 et contre le TGV (ligne Marseille-Paris) à Tain-L'Hermitage (5 morts), le 31 décembre 1983 (2 morts). Carlos est accusé de "complicité de destructions de biens" avec la circonstance aggravante qu'elles ont provoqué des morts et "complicité d'assassinats et de tentatives d'assassinats". Suite à l'instruction conduite par le juge Jean-Louis Bruguière et à son ordonnance de renvoi, le parquet de Paris, dans son réquisitoire écrit du 27 novembre 2006, avait demandé le renvoi devant la Cour d'assises de Carlos. Cette ordonnance de mise en accusation a été rendue par le juge Jean-Louis Bruguière le 3 mai 2007. Trois autres personnes sont aussi renvoyées devant la Cour d'assises : Christa Margot Frohlich et Ali Al Issawi, en fuite, ainsi que Johannes Weinrich, détenu en Allemagne, accusé d'avoir directement posé la bombe dans le TGV "Le Capitole". Arrêté à Khartoum (Soudan) le 14 août 1994 par des policiers du contre-espionnage français, Carlos a déjà été condamné, en 1997, à la prison à perpétuité pour le meurtre de deux policiers de la DST et pour avoir tenté d'assassiner un commissaire, rue Toullier, à Paris, le 27 juin 1975, Carlos purge aujourd'hui sa peine en France. Partie civile dans ces dossiers aux côtés des victimes et Ramda : rejet du pourvoi en cassation Par décision du 14 mars 2007, la Cour de cassation a rejeté le pourvoi formé par Rachid Ramda contre l'arrêt rendu par la Cour d'appel de Paris le 18 décembre 2006, lequel avait confirmé le jugement du Tribunal correctionnel du 29 mars 2006. La condamnation de Rachid Ramda à 10 ans de prison et à l'interdiction définitive du territoire français est donc définitive. Rappelons qu'il s'agit de la phase correctionnelle. Rachid Ramda sera par ailleurs jugé par la Cour d'assises de Paris pour sa participation présumée aux attentats au RER Saint-Michel, au RER Musée d'Orsay, et au métro Maison Blanche (1995). Le procès se tiendra à partir du 1er octobre 2007 et devrait durer un mois. S.O.S. Attentats accompagnera les 207 victimes et ayants droit, également parties civiles dans cette procédure. Casablanca, 16 mai 2003 Neuf personnes poursuivies pour délit d'association de malfaiteurs en relation avec une entreprise terroriste et soupçonnées d'appartenir à des réseaux ayant permis la commission des attentats de Casablanca (16 mai 2003, 41 morts dont 3 Français) et des attentats de Madrid (11 mars 2004, 191 morts, 1900 blessés) seront jugées par le Tribunal correctionnel de Paris. Le procès se tiendra du 4 au 20 juin 2007. S.O.S. Attentats, partie civile dans cette procédure, est représentée par Me Georges Holleaux. 2 Djerba : ajournement du procès correctionnel mars 2007, suite aux appels formés contre le jugement du Tribunal correctionnel de Paris du 14 juin 2006. Par ce jugement, 25 personnes avaient été condamnées à des peines de prison, dont certaines avec sursis, allant de 6 mois à 10 ans, pour délit d'association de malfaiteurs en relation avec une entreprise terroriste. Dans sa décision intervenue le 22 mai 2007, la Cour d'appel a confirmé les peines de prison pour 12 des prévenus en aggravant 9 d'entre elles. Les peines d'emprisonnement vont de 3 mois avec sursis à dix ans ferme. Certaines sont assorties de mesures de sûreté et d'interdiction définitive du territoire français. Une relaxe a été prononcée. S.O.S. Attentats, partie civile dans ce dossier dit des "filières tchétchènes - arrestations de La Courneuve", était représentée aux audiences par Me Georges Holleaux. Le procès qui devait se tenir du 9 au 11 mai 2007 devant le Tribunal correctionnel de Paris pour juger Jawhar Suissi et de Tarek Hdia pour délit d'association de malfaiteurs en relation avec une entreprise terroriste (attentat de Djerba, 11 avril 2002) a été ajourné. Le Tribunal correctionnel, lors de l'audience qu'il a tenue le 9 mai 2007, a décidé que la date du procès serait fixée lors d'une prochaine audience le 22 novembre prochain. Filières Tchétchènes / La Courneuve 13 personnes soupçonnées d'avoir préparé des attentats en France et particulièrement à Paris durant 2001 et 2002 (projets d'attentats contre la Tour Eiffel, un grand magasin du Forum des Halles, des commissariats ou des établissements abritant des intérêts israéliens), ont été jugées par la Cour d'appel de Paris du 19 février au 20 Dossier Lettre aux candidats à l'élection présidentielle Courant mars, S.O.S. Attentats a adressé un courrier aux principaux candidats à l'élection présidentielle, afin d'appeler leur attention sur les difficultés spécifiques rencontrées par les victimes du terrorisme. exprimé à de très nombreuses reprises estime que des moyens adaptés devraient être affectés à la lutte contre le terrorisme. De surcroît, cette lutte étant d'intérêt public, nous sommes d'avis que les audiences devant la Cour d'assises de Paris soient enregistrées et portées à la connaissance des citoyens. Par ailleurs (…) nous portons l’ambition de créer un fonds international d'indemnisation des préjudices subis, sans aucune discrimination et un élargissement de la compétence de la Cour pénale internationale aux crimes de terrorisme. Sur ces points, nous souhaiterions que vous preniez l'engagement de soutenir et de relayer notre position, principalement au sein de l'ONU. Enfin, la coopération policière et judiciaire, si elle a connu certaines améliorations, doit être nettement approfondie tant sur le plan européen qu’international. (…) Extraits : Créée le 24 janvier 1986, "par des victimes pour des victimes", (…) nous avons beaucoup œuvré, dans ce domaine, en faisant adopter par le Parlement français, la création d'un Fonds de Garantie ad hoc (…), ainsi que la reconnaissance du statut de victime civile de guerre aux victimes du terrorisme (…). Pour autant, des améliorations pourraient être apportées concernant les évaluations par le Fonds des préjudices subis par les victimes, d’autant que l’Etat s’était engagé à accorder des indemnisations basées sur la jurisprudence la plus favorable. Deux études médicales ont révélé que les victimes souffrent, longtemps après l'attentat, de séquelles physiques et psychologiques avec pour conséquences des difficultés de réinsertions sociales et professionnelles. Sur ce point particulier, nous sommes d'avis qu'un dispositif spécifique devrait être mis en place afin de répondre aux besoins des victimes, de leur famille et de leurs ayants droit en cas de décès. (…) Concernant les procédures judiciaires, celles-ci sont longues et moralement douloureuses pour les victimes parties civiles que nous accompagnons. Cette situation est, pour partie, due aux faibles moyens alloués au ministère de la Justice et, notamment par le manque cruel de magistrats et de greffiers. S.O.S. Attentats, comme elle l'a S.O.S. Attentats espère vivement que la situation des victimes du terrorisme, en France et à l'étranger, sera fermement prise en considération par le nouveau gouvernement dirigé par M. François Fillon, nommé le 17 mai 2007 par M. Nicolas Sarkozy, Président de la République. Notre association souhaite, après les élections législatives, être reçue par les nouveaux ministres en charge notamment de la Justice, de l’Intérieur, des Anciens combattants et des Affaires étrangères ainsi que par le nouveau Préfet de Police de Paris. En bref …. Fondation DC 10 : conférence de presse La Fondation DC 10 a donné une conférence de presse le 22 mai 2007 afin de présenter officiellement le résultat de ses travaux. A cette occasion, le conseiller d'Etat Daniel Labetoulle, Président de la Fondation DC 10, a indiqué que celle-ci avait, à ce jour, distribué plus de 95 % des fonds versés par la Libye, précisant que 1250 ayants droit des victimes avaient été indemnisées et qu'une centaine de dossiers restaient à régler. M. Labetoulle a par ailleurs précisé qu'une partie des intérêts perçus sur les sommes versées par la Libye servirait à financer un mémorial en hommage aux victimes, actuellement en cours de construction dans le désert du Ténéré (budget prévu : 450 000 Euros). Le Juge Jean-Louis Bruguière en disponibilité Candidat aux élections législatives dans le département du Lot-et-Garonne, le juge d'instruction s'est mis en retrait provisoire de ses fonctions. Un nouveau directeur pour l'ONAC M. Rémy Enfrun a été nommé Directeur général de l'ONAC, par décret du 12 mars 2007, en remplacement de M. Guy Collet. Chevalier de la Légion d'honneur, Officier de l'ordre national du mérite, officier des Palmes Académiques, M. Enfrun a accompli une longue carrière dans l'administration. S.O.S. Attentats souhaite la bienvenue au nouveau Directeur général de l'ONAC et lui adresse ses vœux de pleine réussite dans ses nouvelles fonctions. 3 International S.O.S. Attentats à l'ONU S.O.S. Attentats, en sa qualité d'ONG avec statut consultatif auprès de l'ONU, a été invitée à participer à la quinzième session de la Commission pour la prévention du crime et la justice pénale de l'ONU. Cette réunion se tenait à Vienne (Autriche). Dans son intervention, Ghislaine Doucet a appelé l'attention des Etats sur la nécessité, au-delà de la coopération internationale en matière de prévention et de répression du terrorisme, de s'attacher à la réparation des victimes, quelle que soit leur nationalité, quels que soient le lieu et le contexte de ces infractions. (texte intégral disponible sur notre site Internet). Démission de Claude Jorda Par un communiqué de la Cour pénale internationale (CPI), nous avons appris la démission du juge Claude Jorda qui deviendra effective le 12 août prochain. Magistrat français, Claude Jorda a été nommé au Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY) en 1994. Puis il a présidé le TPIY ainsi que la Cour d'appel du Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR) à partir de novembre 1999. Claude Jorda a été élu juge à la CPI en février 2003. On doit à Claude Jorda d'importantes réformes organisationnelles au sein du TPIY où il a notamment été en charge du procès de Slobodan Milosevic. A la CPI, il a présidé les audiences préliminaires consacrées au chef de milice congolais (RDC) Thomas Lubanga Dyilo, ouvrant ainsi la voie à un procès. Parallèlement, le juge Jorda a beaucoup œuvré pour que soit accordée aux victimes la place qui doit être la leur dans les procédures. S.O.S. Attentats tient à exprimer sa vive reconnaissance à Claude Jorda qui a participé au colloque organisé par notre association le 5 février 2002 ainsi qu'à l'ouvrage collectif "Terrorisme, victimes et responsabilité pénale internationale" (décembre 2003). Témoignage N on, je n’ ai rie n oubli é de c e 2 5 juill et 1995 … Je n’ai pas oublié la seconde où j’ai posé mon badge devant la "badgeuse" en quittant mon travail. Il aurait pu être mon dernier pointage. Il était 17h18. Je n’ai pas oublié, en arrivant aux Halles, quand le RER s’est arrêté devant moi, les 2 wagons qui se sont présentés à moi. Je n’ai pas oublié les 2 portes qui m’attendaient : la porte de gauche du wagon de droite ; la porte de droite du wagon de gauche. Je n’ai pas oublié, non plus, avoir opté pour le wagon de droite et c’est ce qui m’a sauvée puisque vous avez compris, je pense, que l’autre wagon abritait la bombe. Je n’ai pas oublié qu’en sortant du tunnel qui relie les Halles à St Michel, j’ai eu tout juste le temps de voir la lumière du quai entre les épaules des autres voyageurs, juste une fraction de seconde. Banal tout ça, vous pourriez dire… Mais, je n’ai pas oublié non plus : cette explosion, cette fumée, ces cris ; ce mot "bombe" qui s’est affiché en lettres bâtons dans ma tête, les mots " mourir étouffée" qui se sont affichés aussi en lettres bâtons dans ma tête ; la porte du RER que je croyais verrouillée ; ma vie au ralenti ; Mélie, ma fille de 15 ans à l’époque, qui guettait mon retour à la maison ; Méryl, mon fils de 9 ans à l’époque, qui m’attendait au Centre aéré ; sur le quai, ce corps ensanglanté, couché par terre ; dans les escaliers, cette femme dont la robe fondait sous les flammes ; les jambes sanguinolentes ; le 1er casque de pompier ; le retour à la maison, laborieux. Laborieux parce que j’avais perdu tous mes repères. Je ne savais plus quel train prendre. En fait, je ne savais plus comment rentrer chez moi. Puis les procès où je les ai découverts. De ce jour, je n’ai rien oublié. Il a fallu reprendre le RER, dès le lendemain matin, comme après un accident de voiture. Mais je ne suis pas en béton. Je n’ai rien oublié ni de ce jour, ni des procès, ni de leur rage, ni des sourires qu’ils échangeaient, ni de leurs frères assis sur les bancs, là, juste à côté de nous, ni la cour martiale qu’ils se disaient mériter en tant que combattants, ni des familles qui ont perdu un être cher. Je n’ai rien oublié, mais il a fallu poursuivre la route, retrouver le sourire, apprendre à vivre avec tous ces souvenirs, et recommencer à positiver. Antoine de Saint-Exupéry disait : "Dans la vie, il n’y a pas de solution. Il y a des forces en marche : il faut les créer et les solutions suivent". Pa r A rlette Roy er, bless ée lo rs d e l'a ttenta t du R ER S ain t- Mi ch el le 25 Ju illet 1995 Permanences de l'association Pour un accueil personnalisé et dans un souci d'efficacité, l'équipe de S.O.S. Attentats reçoit sur rendez-vous, chaque jour de la semaine de 14 h à 18 h 01 45 55 41 41 ou 09 51 74 17 97 Amicalement à tous Françoise Rudetzki, Claude Peyrat, Ghislaine Doucet 4