2009-12-07 : Procès-verbal d`une séance ordinaire, tenue au lieu et

2009-12-07 :
Procès-verbal d’une séance ordinaire, tenue au
l’heure des sessions, le lundi 7 décembre 2009 à
laquelle assistent, sous la présidence de Mme la
Marie Désilets, les membres du Conseil
Mmes Francine L. Champagne et Liette Desfossés
MM Patrice Pinard, Simon Boucher, Léo Benoit
Aucoin.
lieu et à
20 h et à
mairesse
suivants :
ainsi que
et David
Mme la mairesse Marie Désilets préside l’assemblée et
souhaite la bienvenue. La séance est ouverte à 20 h. Marlène
Langlois, directrice générale, agit à titre de secrétaire.
ÉTUDE DE L’ORDRE DU JOUR_____________________________________
L’ordre du jour est accepté tel que présenté.
La conseillère Liette Desfossés dépose sa liste des
contributions électorales 2009 tandis que le conseiller Léo Benoit dépose sa
déclaration des intérêts pécuniaires ainsi que sa liste des contributions
électorales 2009.
PROCÈS-VERBAL ET SUIVI________________________________________
09-1201 :
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 novembre 2009
La conseillère Francine L. Champagne propose l’adoption du
procès-verbal de la séance ordinaire du 9 novembre dernier tel que présenté.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
Aucune question n’est soulevée par les membres du Conseil
relativement au suivi des séances du Conseil.
DEMANDES SPÉCIALES___________________________________________
Les membres de l’assistance n’on aucun point à soumettre à
cette période de la séance.
RÉGLEMENTATION_______________________________________________
09-1202 :
Renouvellement de l’entente loisir 2010 avec la ville de Warwick
Le conseiller Patrice Pinard propose l’adoption de l’entente
loisir pour l’année 2010 présentée par la Ville de Warwick. Les frais de non
résidents sont fixés à 215 $ par inscription pour le hockey mineur et le patinage
artistique, à 71 $ pour le cours «Apprendre à patiner» 10 semaines, à 74 $ pour
la bibliothèque et les terrains de jeux et à 32 $ pour le soccer, le tennis, la
piscine et le baseball mineur. Mme la mairesse Marie Désilets et la secrétairetrésorière Marlène Langlois sont autorisées à signer, pour et au nom de la
Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton, ladite entente avec la Ville de
Warwick.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1203 :
AVIS DE MOTION – Règlement abrogeant le règlement no 92
Le conseiller Léo Benoit donne AVIS DE MOTION qu’à une
séance subséquente tenue à un jour ultérieur, sera présenté pour adoption un
règlement sur le traitement des élus abrogeant le règlement no 7.
DÉCISIONS______________________________________________________
09-1204 :
Arrérages de taxes 2009 et Vente pour non paiement de taxes
Le conseiller David Aucoin, appuyé du conseiller Simon
Boucher, propose que soit approuvée la liste des arrérages de taxes
municipales comportant des taxes impayées de deux ans et plus. Il est de plus
résolu que les comptes qui n’auront pas été acquittés d’ici le 11 décembre
prochain soient transférés à la MRC d’Arthabaska pour procédure de vente pour
non paiement de taxes. En date d’aujourd’hui, les matricules visés par cette
décision sont : 0290-55-3400, 0294-01-9505, 0294-83-8221, 0997-09-3595,
0997-66-5090, 9888-87-2570 et 9889-04-9050.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1205 :
Remplacement du réservoir de carburant de la station de surpression
Le conseiller Patrice Pinard propose que le remplacement du
réservoir de carburant qui alimente la génératrice d’urgence de la station de
surpression soit autorisé. Le nouveau réservoir sera installé à l’intérieur de la
station. La fourniture des matériaux, les coûts d’installation et la main d’œuvre
sont évalués à 2 500 $ et seront exécutés par Sonic.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1206 :
Mandat à Reynald Prince pour la description technique du périmètre de
protection du puits municipal
La conseillère Francine L. Champagne propose que
l’arpenteur-géomètre Reynald Prince soit mandaté pour le piquetage et la
description technique du périmètre de protection du puits municipal. Le coût des
travaux est évalué à environ 5 000 $.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1207 :
Support financier aux groupes locaux de cuisines collectives
Le conseiller Léo Benoit propose qu’une aide financière soit
accordée aux deux groupes locaux de cuisine collective. Un montant de 100 $
par groupe est autorisé.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1208 :
Demande de nettoyage de fossé de ligne le long du lot 203-15P
La conseillère Liette Desfossés propose que les travaux de
fossés de ligne demandés par M. Marcel Guindon soient autorisés. Il s’agit du
nettoyage du fossé situé à la limite du lot 203-15 appartenant à la municipalité.
Les travaux, qui devraient débuter en partie avant la fin de 2009, n’ont pas été
évalués et devront être supervisés par notre inspecteur, M. Gervais Pedneault.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1209 :
Offre de services de la SPAA pour l’année 2010
Le conseiller Patrice Pinard propose que le forfait 2 soit
retenu pour les services de la SPAA pour l’année 2010. Le coût est de 1,75 $
par habitant, soit un déboursé évalué à environ 2 700 $.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1210 :
Mise à jour du site Web de la municipalité
Le conseiller David Aucoin propose que la soumission
présentée pour la révision du site Web par Solution Zen info au coût de
2 000 $ soit acceptée.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1211 :
Accréditation d’un organisme local
La conseillère Francine L. Champagne propose que, suite à
l’étude des documents par les personnes désignées, la demande d’accréditation
présentée par Le Club de l’Âge d’Or Ste-Clothilde-de-Horton soit acceptée.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1212 :
Permis pour l’exploitation d’un chenil au 2522 rang de la Rivière-de-l’Est
Le conseiller Simon Boucher propose que le permis demandé
par Mme Marie-Claude Martineau et M. Roger Thivierge pour l’exploitation d’un
chenil au 2522 rang de la Rivière-de-l’Est soit accordé, sous réserve de
l’approbation de la Société Protectrice des Animaux d’Arthabaska.
Dans la demande de permis, il est prévu que les animaux
seront gardés à l’intérieur de la résidence. Quelques enclos d’exercice seront
aménagés à l’extérieur. Au départ, l’élevage comptera une vingtaine de chiens
de races Xoloitzcuintli, Bouledogues Français et Épagneuls nains Anglais. Plus
tard, les propriétaires prévoient augmenter leur élevage à une cinquantaine de
reproducteurs et ajouter un service de pension et de toilettage canins. Cette
modification nécessitera alors l’obtention d’un permis municipal pour la
transformation d’un bâtiment existant.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1213 :
Impression et coût des publicités pour le Messager des Rivières
Le conseiller Patrice Pinard propose que la soumission pour
l’impression du journal Le Messager des Rivières présentée par Les
Impressions Multi-rapides inc. au montant de 680 $ par publication pour les
années 2010 et 2011 soit acceptée. Il est de plus résolu que le coût des
publicités pour les annonceurs du journal soit maintenu aux mêmes tarifs en
2010, soit pour les 10 parutions, 70 $ pour le format «carte d’affaire», 130 $
pour le format «2 cartes d’affaire», 150 $ pour «1/3 de page», 225 $ pour «1/2
page», 275 $ pour «2/3 de page», 300 $ pour «¾ de page» et 375 $ pour «1
page». Finalement, pour une seule parution, le tarif est 50 % du coût annuel.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1214 :
Adhésion à la COMBEQ pour l’année 2010
Le conseiller David Aucoin propose que la municipalité
défraie le coût de l’adhésion à la COMBEQ pour l’année 2010 pour l’inspecteur
municipal au montant de 255 $, taxes en sus.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1215 :
Renouvellement au portail Québec MUNICIPAL
Le conseiller Léo Benoit propose que l’adhésion au portail
Québec Municipal soit renouvelée pour l’année 2010 au coût de 275 $ plus
taxes.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1216 :
Projet Fête d’hiver 2010 dans le cadre du programme PEPL
La conseillère Francine L. Champagne propose que la
municipalité appuie le projet de Fête d’hiver 2010 présenté dans le cadre du
programme PEPL. Aucun déboursé direct n’est engagé par la municipalité pour
cet événement sous la supervision des Loisirs Ste-Clotilde-de-Horton,
seulement la fourniture des infrastructures nécessaires à la réalisation de
l’événement.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1217 :
Participation financière au Trio-Étudiant Desjardins pour l’emploi – Édition
2010
Le conseiller Simon Boucher propose que la municipalité
participe à l’édition 2010 du Trio-Étudiant Desjardins pour l’emploi mis sur pied
par le Carrefour jeunesse-emploi du comté de Richmond. La participation
financière de la municipalité est fixée à 1 400 $ et permettra le soutien à l’emploi
pour au moins six jeunes étudiants.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1218 :
Budget 2010 du site d’enfouissement régional d’Asbestos
Le conseiller Simon Boucher propose que la municipalité ne
donne pas son accord à l’adoption des prévisions budgétaires 2010 du site
d’enfouissement régional d’Asbestos puisque les sommes prévues pour la
sensibilisation – Brigade Verte devraient être absorbées seulement par les
municipalités qui bénéficient de ce service. La municipalité n’a pas eu la visite
de la Brigade verte en 2009 et, en 2010, ce travail sera assuré par le biais de
l’entente avec la Société de Développement durable d’Arthabaska.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1219 :
Horaire d’ouverture du bureau au public durant la période des Fêtes
La conseillère Liette Desfossés propose que le Conseil
accepte l’horaire du centre administratif pour la période des Fêtes. Le bureau
sera fermé au public à compter du 24 décembre. L’horaire régulier reprendra le
4 janvier 2010.Les 29 et 30 décembre sont des jours de travail régulier pour les
employés.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1220 :
Demande pour la distribution du journal La Nouvelle Union sur tout le
territoire de la municipalité
Le conseiller Léo Benoit propose qu’une demande soit
présentée aux propriétaires du journal La Nouvelle afin que des copies de ce
journal soient distribuées en quantité suffisante pour desservir tous les foyers de
la municipalité.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1221 :
Contrat pour la construction d’une mezzanine dans le garage municipal
Le conseiller Patrice Pinard propose que la soumission pour
la construction d’une mezzanine à l’intérieur du garage municipal présentée par
Rénovation Couvreur Action Richard Marcoux soit acceptée. Les travaux sont
évalués à 2 667.50 $ avant les taxes et comprennent la pose de la poutre de
métal, les matériaux pour le plancher et les poteaux de soutien en bois ainsi que
la main d’œuvre.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1222 :
Révision de la programmation des travaux du 14-06-2007 relativement au
transfert de la taxe d’accise
Modifie 07-1005
ATTENDU QUE la municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton
a pris connaissance du Guide relatif aux modalités révisées de transfert aux
municipalités du Québec d’une partie des revenus de la taxe fédérale d’accise
sur l’essence et de la contribution du gouvernement du Québec pour leurs infrastructures d’eau potable, d’eaux usées et de voirie locale et de ses annexes;
ATTENDU QUE la municipalité doit respecter les modalités
de ce guide qui s’appliquent à elle pour recevoir la contribution
gouvernementale qui lui a été confirmée dans une lettre de la ministre des
Affaires municipales et des Régions;
Il est résolu, sur proposition du conseiller Simon Boucher que
la municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton approuve le contenu et autorise
l’envoi à la Direction des infrastructures du ministère des Affaires municipales,
des Régions et de l’Organisation du territoire des modifications qu’elle a
apportées à la Programmation des travaux en date du 7 décembre 2009.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1223 :
Projet de caractérisation des eaux souterraines des bassins versants de la
rivière Saint-François et de la rivière Nicolet
CONSIDÉRANT que l’engagement no 5 de la Politique
nationale de l’eau vise à entreprendre l’inventaire des grands aquifères du
Québec;
CONSIDÉRANT que 80 % du montant total du projet de
caractérisation des eaux souterraines proviendrait d’un financement
gouvernemental (ou un maximum de 240 $ du km2);
CONSIDÉRANT que le territoire d’étude proposé a une
superficie d’environ 5733 km² et couvre entièrement le bassin versant de la
rivière Nicolet et la portion du bassin versant la rivière Saint-François dans le
Centre-du-Québec ainsi que dans la MRC Les Sources et la MRC le Val SaintFrançois;
CONSIDÉRANT que près de 30 % de la population est
desservie en eau potable par un puits privé et qu’un autre 20 % de cette
population est alimentée en eau potable via un réseau d’aqueduc qui sollicite les
nappes d’eau souterraine;
CONSIDÉRANT que la qualité des eaux souterraines est
généralement de meilleure qualité que les eaux de surface, réduisant ainsi les
coûts de traitement et les produits chimiques utilisés;
CONSIDÉRANT que la protection des eaux souterraines
passe par une caractérisation des aquifères et une connaissance détaillée et à
jour des activités susceptibles d’altérer sa qualité;
CONSIDÉRANT l’existence du Programme d’acquisition de
connaissances sur les eaux souterraines du gouvernement du Québec qui vise
principalement à dresser un portrait de la ressource en eaux souterraines des
territoires municipalisés du Québec méridional dans le but ultime de la protéger
et d’en assurer la pérennité;
CONSIDÉRANT que le Programme d’acquisition de
connaissances sur les eaux souterraines permet aux établissements de
recherche universitaire d’accroître les connaissances sur l’approvisionnement et
l’utilisation de l’eau souterraine;
CONSIDÉRANT que l’Université de Sherbrooke est à
préparer une demande d’aide financière en vertu du Programme d’acquisition
de connaissances sur les eaux souterraines portant sur une étude
hydrogéologique régionale;
CONSIDÉRANT que les résultats de ces études seront
disponibles pour tous les intervenants intéressés tels les municipalités, les
gouvernements, le secteur scientifique, etc.;
Il est proposé par la conseillère Francine L. Champagne et
unanimement résolu :
- d’appuyer l’Université de Sherbrooke pour la réalisation
d’une étude hydrogéologique régionale d’envergure;
- de demander au MDDEP de considérer la demande de
l’Université de Sherbrooke comme étant prioritaire pour le
développement de ces régions;
- de demander au MDDEP d’accorder à l’Université de
Sherbrooke les sommes nécessaires pour la réalisation de
cette étude en vertu du Programme d’acquisition de
connaissances sur les eaux souterraines du Québec.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1224 :
Adoption du budget 2010 de la bibliothèque municipale
Le conseiller Simon Boucher propose que le budget 2010 de
la bibliothèque municipale soit adopté. Les dépenses prévues sont de l’ordre de
13 895 $ sans tenir compte des amortissements et les revenus ont été estimés
à 735 $.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1225 :
Contribution financière aux paniers de Noël 2009 – Précisions
Modifie 09-1119
Le conseiller Simon Boucher propose que la résolution 091119 soit modifiée afin de préciser qu’une contribution de 20 $ par panier de
Noël sera versée par la Municipalité pour les paniers destinés aux familles de
Sainte-Clotilde-de-Horton seulement.
Il est de plus résolu qu’une copie de cette résolution soit
transmise à la municipalité de Sainte-Séraphine.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1226 :
Embauche des surveillants et préposés à la patinoire saison 2009-2010
Le conseiller Simon Boucher se retire de la décision qui suit
en dénonçant son intérêt la question.
Le conseiller David Aucoin propose que Madame Élizabeth
Boucher ainsi que MM Kim Langlois et Johnny D. Leblanc soient embauchés à
titre de surveillants des aires de glace pour la saison 2009-2010. Le salaire est
de 9 $ l’heure. De plus, le poste de M. Jacques Pineault pour l’entretien de la
patinoire est reconduit pour la prochaine saison au taux horaire de 13,25 $.
Adopté à la majorité des conseillers.
09-1227 :
Adhésion au transport adapté et contribution financière 2010 à Rouli-bus
Le conseiller Simon Boucher propose que la Municipalité de
Sainte-Clotilde-de-Horton adhère à Rouli-Bus - Transport adapté pour l’année
2010 et s’engage à lui verser une contribution de 4 103 $ pour ses services.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1228 :
Traitement de l’eau potable – Mandat à Génivar pour les honoraires
Modifie 09-0714
Considérant que la municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton
a profité du projet initial de mise en place des différents traitements d’eau pour
l’enlèvement du fer, du manganèse, de la dureté et du baryum pour réaliser la
mise aux normes de ses installations d’eau potable;
Considérant qu’en raison de ces ajouts importants au projet,
les honoraires professionnels initialement prévus qui avaient été basés sur les
coûts anticipés du premier projet, sont maintenant largement insuffisants;
Considérant que GENIVAR consent une réduction de l’ordre
de 6 000 $ sur les honoraires professionnels mis à jour;
Considérant que GENIVAR va, dans le cadre du présent
mandat, réaliser également les croquis nécessaires au remplacement de la
pompe du puits Nº 12;
Il est proposé par le conseiller Léo Benoit et unanimement
résolu que la municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton accepte la proposition
d’honoraires complémentaires de GENIVAR au montant de 20 000 $ (avant
taxes), incluant la réduction consentie.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
09-1229 :
Renouvellement de la police d’assurance avec la MMQ
La conseillère Francine L. Champagne propose que la police
d’assurance municipale avec la Mutuelle des municipalités du Québec soit
renouvelée pour l’année 2010 aux mêmes conditions que l’an 2009. Le coût est
fixé à 23 238 $, taxes incluses.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
CORRESPONDANCE______________________________________________
Le ministère des Affaires municipales nous confirme le
versement de la compensation tenant lieu de remboursement de la TVQ pour
l’année 2009 au montant de 17 000 $.
La CPTAQ a autorisé la demande de morcellement présentée
par M. Gérard Turcotte.
Le reste de la correspondance du mois, d’ordre général, est
laissé à la disposition des membres du Conseil qui désirent en prendre
connaissance.
ADOPTION DES COMPTES_________________________________________
09-1230 :
Adoption des comptes
La conseillère Francine L. Champagne propose que la liste
des dépenses totalisant 179 587,38 $, dont 13 165.78 $ en déboursés directs
des salaires, soit approuvée pour paiement, telle que déposée et annexée.
Adopté à l’unanimité des conseillers.
CERTIFICAT DE DISPONIBILITÉ DE CRÉDIT
Je soussignée, Marlène Langlois, secrétaire-trésorière de la Municipalité de
Sainte-Clotilde-de-Horton, certifie sous mon serment d’office que les crédits
budgétaires sont disponibles pour les dépenses autorisées à ce procès-verbal.
_________________________________
VARIA__________________________________________________________
Aucun nouveau sujet n’est soumis à l’attention des membres
du Conseil.
PÉRIODE DE QUESTIONS_________________________________________
Mme Nicole Vallée, à titre de membre du conseil
d’administration du CRSSS Arthabaska-Érable et de résidente, fait une mise au
point concernant la publication de l’horaire des cliniques de vaccination contre la
grippe A H1N1.
D’autres demandes sont également formulées par les
membres de l’assistance notamment au sujet de la circulation jugée rapide et
dangereuse à l’intersection de la route 122 et de la rue Principale et sur le fait
qu’un marquage de traverse piétonnière devrait y être ajouté.
Un résident rappelle aux élus qu’il aimerait bien que son bout
de rang soit asphalté lors de la prochaine année. Il s’agit du rang de la Rivièrede-l’Est.
Toutes ces demandes sont notées et seront évaluées par les
membres du Conseil.
Tous les sujets de l’ordre du jour étant épuisés, la levée de la
séance est demandée à 21 h 35 par le conseiller Simon Boucher.
La mairesse,
La secrétaire,
_____________________________
Marie Désilets
________________________________
Marlène Langlois