Stéphanie Hennette-Vauchez - REGINE

Stéphanie Hennette-Vauchez
Née le 25 décembre 1972 (41 ans)
Mariée, deux enfants (nés 2002 et 2005)
Professeure de droit public
Université Paris Ouest Nanterre La Défense
Axes de recherche :
Droits fondamentaux, Droit de la Bioéthique
Droit européen, droit européen des droits de l’homme
Théorie du droit ; Théories critiques du droit ; Droit et Féminisme
[email protected]
Fonctions universitaires
Depuis sept. 2010 :
Professeure de droit public, Université Paris Ouest Nanterre
- Année universitaire 2013-2014 : Délégation au CNRS sur projet de recherche
(UMR 7074 Centre de théorie et analyse du droit) ; missions de recherche à
l’étranger ; professeure invitée, Princeton University (printemps 2014)
Sept. 2002-Sept. 2010
Professeure de droit public, Université Paris Est Créteil
- Sept. 2008-août 2010 : Détachement comme Marie Curie Fellow, (contrat
chercheur, 7ème Programme-Cadre Recherche et Développement de la Commission
Européenne), Institut Universitaire Européen, (Italie), Robert Schuman Centre for
Advanced Studies.
- Mars-août 2008
Semestre sabbatique de recherche (CRCT) alloué par CNU
sur projet. Visiting Fellow, Institut Universitaire Européen (Italie), Département de
droit
- Sept. 2007-Fév. 2008 Délégation au CNRS sur projet de recherche, UMR Droit
Comparé CNRS / Univ. Paris I, Centre de recherche en droit des sciences et des
techniques (dir. : H. Ruiz-Fabri, C. Noiville)
2001-2002
Maître de conférences en droit public, Université Paris I Panthéon
Sorbonne
2000 (jan.-nov.)
Fulbright post-doctoral research scholar, Northwestern University
(Chicago), School of Law.
1998-2000
Attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Université
Paris 13
1997 (jan.-feb.)
Visiting scholar, University of Minnesota, Centre for bioethics
Bourse “Aires culturelles”, Ministère de la recherche
1995-1998
Allocataire de recherche, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Titres Universitaires et Distinctions
2014
Law and Public Affairs Fellow, Princeton University
Nov. 2012
Cardozo Law School (New York)
Bauer Distinguished Visiting Professor
2011-2015
Titulaire de la prime d’excellence scientifique
2009
Promotion à la 1re classe des professeurs (CNU)
2007-2009
Chercheure Marie Curie (7è PCRD de la Commission Européenne)
2002
Concours d’agrégation en droit public, (rang: 3)
2000
Docteur en droit de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne. Mention très
honorable, félicitations du jury
1994-1995
DEA de Droit public comparé, Université Paris I Panthéon-Sorbonne,
mention
1990-1994
Diplômée de l’Institut
Dominante Droit Public
1990
Baccalauréat A1 (lettres-mathématiques)
d’Etudes
Politiques
de
Paris
(Sciences-Po).
Responsabilités scientifiques
Contrats de recherche
2011-2014
Direction scientifique d’un contrat de recherche ANR (Agence nationale de
la recherche) ; projet REGINE (Recherches et Etudes sur le Genre et les
Inégalités dans les Normes en Europe : www.regine.u-paris10.fr).
2008-2010
Direction scientifique d’un contrat de recherche avec la mission de
recherche Droit & Justice, sur « La CEDH vue d’ailleurs. Acteurs du dehors
et du dedans dans la promotion d’une norme juridique de référence ».
Coordination de la recherche et de l’écriture du rapport remis à la Mission
en janvier 2010 ; organisation d’un colloque de valorisation les 5-6 mars
2010.
2002-2005
Direction scientifique d’un contrat de recherche avec la mission de
recherche Droit & Justice, sur « Le principe de dignité, approche
généalogique ». Coordination de la recherche, rédaction du rapport,
organisation d’une journée d’étude (17 juin 2004, Université Paris 1
Panthéon-Sorbonne, Voyage au bout de la dignité), publication d’un
ouvrage (co-écrit avec C. Girard).
Organisation de manifestations scientifiques
Séminaires de recherches
2014-2015
Organisation de la série de 4 workshops Les Grammaires de
l’Egalité (histoire ; normes et instituions ; concepts ; méthodes) de
réflexion comparative (Europe – Etats Unis) sur le droit de l’égalité
et de la non-discrimination
2012-2013 ; 2013-2014
Co-organisation, avec D. Memmi et S. Lemerle, du séminaire de
lecture « Corps et sciences sociales ».
2012-2013 ; 2013-2014
Co-organisation, avec R. Encinas de Munagorri, C. Herrera et O.
Leclerc du séminaire AJ(X) : L’analyse juridique de X. 6 à 8
séminaires par an.
Colloques et conférences
25-26 Sept. 2014
Co-organisation avec R. Rubio-Marin, du workshop Parity on the
Bench ? réunissant à l’Institut Universitaire Européen (Florence,
Italie) une dizaine de femmes juges de cours suprêmes ou
internationales (N. Pillay, S. Baer, F. Tulkens, S. Akuffo, B.
MacLachlin….), avec le soutien du programme REGINE, le Center
for Judicial Cooperation et le département de droit de l’IUE.
8-9 novembre 2013
Co-organisation, avec D. Roman, M. Pichard et M. Möschel, du
colloque REGINE “Le droit français au prisme du genre”, Sorbonne,
Amphithéâtre Louis Liard
XX septembre 2012
Co-organisation, avec D. Roman, M. Pichard et M. Möschel, du
colloque international REGINE “Ce que le genre fait au droit”,
Nanterre
1-2 déc. 2011
Co-organisation avec Julie Suk, Eric Fassin et Frédéric Viguier d’un
colloque intitulé « The Dominique Strauss Kahn Scandal : Sex, Law
and Politics in a Transatlantic Perspective », New York (Cardozo
Law School et New York University).
5-6 mars 2010
Co-organisation avec le J.-M. Sorel et Ch. Girard d’un colloque
international
intitulé
« Les
droits
de
l’homme
ont-ils
constitutionnalisé le monde ? » (Paris Est / Paris I / Rouen), à
l’occasion du 60ème anniversaire de la signature de la Convention
européenne des droits de l’homme, Maison de l’Europe.
22-23 mai 2008
Co-organisation avec R. Encinas de Munagorri (Nantes) d’un
workshop « Quel paradigme des rapports entre droit et science »,
Institut Universitaire Européen (Florence).
25 Juin 2007
Organisation d’une journée d’étude « Rencontres interdisciplinaires
autour de la CEDH », Univ. Paris 12, CERCO (Centre de recherches
communautaires).
17 juin 2004
Co-organisation avec Charlotte Girard d’une journée d’étude,
Voyage au bout de la dignité, Univ. Paris I Panthéon Sorbonne.
2003-2007
Organisation de diverses conférences à Paris 12: invitation de
chercheurs, scientifiques ou membres du Parlement dans le cadre
du DESS Droit de la Bioéthique.
Conférences ponctuelles
Novembre 2011 :
Invitation de la professeure Louise Langevin (Université Laval,
Québec) à prononcer la conférence inaugurale du programme
REGINE, « mariage et droits des femmes », Nanterre
Juin 2012
Invitation de la professeure Reva Siegel (Yale Law School) à une
demi journée de travail (« perspectives comprées sur le droit de
l’avortement ») et une conférence solennelle (Anti classification,
antisubordination, antibalkanisation »), Nanterre
Octobre 2014
Invitation de la professeure Martha Fineman (Emory Law School) à
une journée de travail sur Autonomy and Vulnerability
Encadrement doctoral
4 directions de thèse en cours (E. Fondimare : Egalité de genre, égalité par le genre ; L.
Maurguet, Droits reproductifs ; A. Bensaidi : Polygamie)
5 co-directions de thèse en cours (A. Korsakoff (Caen), Genre et droit d’asile ; E. Pulice
(Trento) : Déontologie médicale ; E. Gualco (Gênes), La non discrimination à raison de l’âge en
droit de l’UE ; N. Senna (PUC Rio), Prostitution et droit du travail) ; XXX (Palermo), Les
violations graves des droits de l’Homme et la CEDH
1 thèse soutenue (10 sept. 2010 : N. Vaiter, L’acte administratif unilatéral)
Participation à une quinzaine de jurys de thèse, ainsi qu’à un jury d’habilitation à diriger des
recherches.
Responsabilités éditoriales
Comités de rédaction : Revue des droits de l’Homme (revdh.org) ; Ethical Perspectives
(Université catholique de Louvain), Raison publique (www.raison-publique.fr).
Comité éditorial : Droit, sciences et techniques (revue du réseau RDST).
Responsabilités administratives
Depuis 2012 Membre du Conseil Scientifique de la Mission de recherche Droit & Justice
Membre du Conseil Scientifique du GIS Genre du CNRS
Depuis 2011 Membre du Conseil Scientifique de l’Institut Emilie du Châtelet sur les
femmes, le sexe et le genre
2010-2012
Membre de comités de sélection en droit public (Paris Est Créteil, Sciences Po,
Université de Copenhague)
2009-
Expert extérieur pour le Conseil des recherches en sciences humaines du
Canada, l’agence de la recherche des Pays Bas…
2008, 2009
Membre de comités d’évaluation à l’Agence Nationale de la Recherche
(programme thématique Vulnérabilités et programme Blanc et Jeunes
Chercheurs)
2005-2007
Chargée de mission Relations Internationales auprès du doyen de la faculté de
droit (Paris 12)
2004-2007
Membre élue du Conseil National des Universités (section 02)
2003-2007
Membre des commissions de spécialistes (droit public) des Universités Paris 12
et Paris 13
Responsabilités pédagogiques
Depuis 2011 :Directrice du M2 Droits de l’Homme, Université Paris Ouest Nanterre
Co-responsable du programme EUCLID Enseignement Universitaire CLInique du
Droit
2005-2007
Fondatrice et directrice du M2 Recherche Droit Public, Université Paris 12
Responsable Pédagogique de la Licence en Droit (Paris 12)
Missions d’Expertise
Missions officielles
2013 :
Audition par la Commission nationale consultative des droits de l’Homme
(CNCDH) dans le cadre de ses travaux en vue de la résolution sur la laïcité
Audition par le groupe socialiste de l’Assemblée nationale dans le cadre de ses
travaux sur le mariage pour tous
Audition par la commission des affaires européennes du Sénat dans le cadre du
rapport L’éthique, une affaire européenne (sénateur J.-L. Lorrain).
Rédaction, pour le Parlement Européen, avec M. Benlolo Carabot, C. Bories, M.
Möschel, d’un rapport sur un projet de directive européenne sur la violence faite
aux femmes (en collaboration avec le réseau Trans Europe Experts, et au nom
du groupe REGINE)
2012 :
Audition par l’Observatoire de la parité dans le cadre de ses travaux sur
l’amélioration du dispositif relatif à la parité femmes/hommes
Audition par la Commission nationale consultative des droits de l’Homme
(CNCDH) dans le cadre de ses travaux en vue de la résolution sur le genre
Réponse à l’appel à communications de la Commission Européenne sur un projet
de directive sur les quotas de femmes dans les conseils d’administration, en
collaboration avec le réseau Trans Europe Experts, et au nom du groupe
REGINE, avec O. Bui Xuan, J.-C.Duhamel et M. Möschel.
Membre du Conseil d’orientation de l’Observatoire de la fin de vie
2011 :
Audition par la Commission des affaires sociales (Sénat) dans le cadre de la
révision des lois de bioéthique
Audition par la Commission des lois (Sénat) dans le cadre de la révision des lois
de bioéthique
Dans les Medias
DSK, Berlusconi etc.: les liens entre pouvoir et violences sexuelles, Libération, 18 mai 2011 (avec
Ruth Rubio Marin; une version plus longue est parue dans le quotidian espagnol El Pais, DSK:sexo,
poder e violencia de genero, 19 mai 2011)
Propriété de soi et prostitution, Le Monde, 17 Oct. 2006
Emission le Bien Commun (France Culture), sur la Maternité de Substitution, 17 juin 2009
Enseignement (Université Paris Ouest Nanterre)
2ème année de Licence en droit
Cours de droit administratif, 2ème semestre (2010-2011 et 2011-2012)
3ème année de Licence en droit
Cours de Droits de l’Homme et Libertés Fondamentales, 2 ème semestre (depuis 2011-2012)
Master 2 Droits de l’Homme
Cours de Contentieux européen des droits de l’Homme (depuis 2011-2012)
Séminaire de Théorie féministe du droit (depuis 2010-2011)
Master 2 Théorie du droit
Séminaire de Théorie du droit administratif (depuis 2010-2011).
Nanterre / Golden Gate University
25h class on Fundamental Rights, co-taught with Prof. Eric Christiansen (GGU) to 40 students
of the international programme (in English)
Programme EUCLID / Master 2
12h sur la Critique féministe du droit
Enseignement (cours principaux, depuis 2002)
Institut Universitaire Européen (Florence)
Séminaire doctoral, 1 semestre, 20 heures (janv.-mars 2010)
The Gender of European and Constitutional Law (co-enseigné avec Prof. Ruth Rubio Marin, en
anglais).
Université Paris Est Créteil
Licence en droit, 1re année.
Droit constitutionnel, 72 heures (2002-2007, puis 2010-2011)
M2 Recherche, Droit Public
Séminaire de recherche : Droit et politique dans le contentieux constitutionnel, 20 heures
(2005-2007)
Séminaire de recherche:
Les forces à l’œuvre dans l’engouement récent du droit français
pour le principe de dignité, 15 heures (2005-2007).
M2 Professionnel, Droit de la Bioéthique
- Droit communautaire de la bioéthique, 25 heures (2002-2007)
- Droit comparé de la bioéthique, 25 heures (2002-2006)
- Droit privé de la bioéthique, 25 heures (2002-2007)
Faculté de médecine Henri Mondor (5ème année)
Cours annuel de 3 heures sur les aspects juridiques de la bioéthique (2003-2007)
Institut d’Etudes Politiques de Paris (Sciences Po Paris)
2006-2007: Séminaire (24h): Law and Bioethics (en anglais)
2010-2011 : Seminaire (12h) : The Gender of European and Constitutional Law (en anglais)
Université Paris I Panthéon-Sorbonne
LLM Droit français et européen: Cadre constitutionnel et droit administratif français, 15 h
(2001-2006)
Universités étrangères
2002 – 2007 : environ dix heures annuelles à l’Université de Valence (Espagne) et l’Université
Tor Vergata (Italie).
2012 : deux cours d’une dizaine d’heures dispensés à la PUC de Rio de Janeiro et à l’UNISINOS
de Porto Alegre dans le cadre du programme PREFALC
Cours ont été dispensés en anglais et/ou en italien.
Publications
Les références en gras correspondent à des publications en anglais
Ouvrages
à paraître
Désinternationaliser ? Constitutionnaliser ? La Convention Européenne des
Droits de l’Homme, 1950-2010, Pedone.
2014 à paraître
La « nouvelle laïcité » ; l’affaire Baby Loup dans la décennie 2004-2014
(avec Vincent Valentin), Lextenso, Coll. Passages du droit
2013
Droits de l’Homme et Libertés Fondamentales (avec Diane Roman),
Dalloz, Coll. Hypercours
2009
Le droit de la bioéthique, La Découverte, Coll. Repères, n°541.
2004
Disposer de soi ? Une analyse du discours juridique sur les droits de la
personne sur son corps, L’Harmattan, Coll. Logiques Juridiques
Direction d’ouvrages collectifs
2014
REGINE, Le droit français au prisme du genre, Ed. du CNRS (co-dir. D.
Roman, M. Pichard)
2013
REGINE, Ce que le genre fait au droit, Dalloz, A Droit Ouvert (co-dir. D.
Roman, M. Möschel)
2011
Les droits de l’homme ont-ils constitutionnalisé le monde ? (avec JeanMarc Sorel) : publication des actes du colloque international organisé à
l’occasion du 60ème anniversaire de la signature de la CEDH, Bruylant,
Coll. Droit de la Convention européenne des droits de l’homme
2008
Conseiller scientifique pour l’ouvrage : O. Cayla, J.-L. Halpérin, dir.,
Dictionnaire des grandes œuvres juridiques, Dalloz
2006
Bioéthique, Biodroit, Biopolitique, Réflexions à l’occasion du vote de la loi
du 6 août 2004, LGDJ, Coll. Droit & Société
2005
La dignité de la personne humaine. Recherche sur un processus de
juridicisation, PUF, Coll. Droit & Justice.
Rapport de recherche
2010
La CEDH vue d’ailleurs. Acteurs du « dedans » et du « dehors » dans la
promotion d’une norme de référence, Rapport remis à la Mission de
recherche Droit & Justice (coordination d’un travail collectif)
Chapitres dans des ouvrages collectifs
2014 à paraître
The human dignity principle in French law
In R. Brownsword, M. Düwell, ed., Cambridge Handbook on
Human Dignity
2014 à paraître
Du Sexe au Genre: le Corps des Femmes en Droit International
Avec Diane Roman
In H. Tigroudja, dir., Féminisme et Droit International
2014 à paraître
Honneurs et Déshonneurs: le genre de l’(in)dignité en droit
français
In REGINE, Le droit français au prisme du genre, Ed. du CNRS
2014 à paraître
La “nouvelle laïcité” ou le genre cache de la neutralité religieuse
In REGINE, Le droit français au prisme du genre, Ed. du CNRS
2014 à paraître
L'Europe comme laboratoire du « droit global »: l'occasion de
renouveler l'interrogation théorique sur les tensions entre droits de
l'Homme et démocratie
In V. Champeil Desplats, J.-M. Denquin, dir., La démocratie, du
crepuscule à l’aube, Presses universitaires de Paris Ouest.
2014 à paraître
EU Law and Bioethics
In M. Cremona, L. Azoulai, dir., Collected courses of the Academy of
European Law, Cambridge University Press
2014 à paraître
L’élargissement du Conseil de l’Europe à l’Est comme révélateur
d’une crise d’identité du système européen de protection des droits
de l’Homme ?
In Marie-Elisabeth Baudoin, dir., REF
2013
Bioéthique et Genre: cadrage théorique, enjeux européens
In A. Zattara-Gros, Bioéthique et Genre, Lextenso
2013
Le droit international malgré elle
In H. Charlesworth, Sexe, Genre et Droit International, Pedone, Coll.
Doctrines (presentation et introduction de l’ouvrage et de l’oeuvre de
H. Charlesworth)
2013
Derrière la burqa, les rapports entre droit et laïcité: la subversion
de l’Etat de droit?
In D. Koussens, O. Roy, Quand la burqa passe à l’Ouest, Presses
universitaires de Rennes,
2013
Bioéthique et Droit Constitutionnel
Avec Olivier Cayla
In M. Troper, D. Chagnollaud, dir. Traité International de droit
constitutionnel, Dalloz.
2013
Les OGM au cœur des débats parlementaires
In M. Deguergue, C. Moiroud, Les OGM : Droit, Science et
Politique, Presses de la Sorbonne.
2013
Europe at the service of human rights law : political reality,
learned entreprises and autonomization of a new branch of
law
In B. de Witte, A. Vauchez, eds., The European Legal Fied,
Hart Publishing.
2011
Constitutional or International ? When unitary reformatory
rationales mismatch the plural paths of ECHR law legitimacy
In J. Christoffersen, M. Madsen, eds., A Unique European
Institution : the European Court of Human Rights at Fifty, Oxford
University Press, pp. 145-163.
2011
La procréation est-elle vraiment devenue une question de choix ?
La question du genre dans le droit médical et biomédical
Avec Diane Roman
In E. Vergès, dir., Sciences et Technologies, Nouveaux risques,
nouvelles responsabilités, Litec, pp. 167-190
2010
Conclusions Générales
In M. Levinet, dir., Le droit à la vie au sens de l’article 2 de la
Convention européenne des droits de l’homme, Bruxelles,
Bruylant, pp. 311-340.
2010
Les droits fondamentaux à Luxembourg. Droit et politique dans la
détermination des contours de l’office du juge
In L’Union européenne, union de droit, union des droits. Mélanges
offerts à Philippe Manin, Pedone, pp. 775-794.
2009
Corpus Iuris. Jusnaturalisme et ré-invention du corps par le droit
In D. Memmi, D. Guillo, O. Martin, dir., La tentation du corps, Ed.
de l’EHESS, pp. 199-219.
2009
Droits des patients et pouvoir médical: quel paradigme dominant
dans la juridicisation de la fin de vie? Libre disposition du corps
humain et droit à la mort
In J.-M. Larralde, dir., La libre disposition de soi, Bruxelles,
Bruylant, pp. 173-198.
2009
Reasonableness and Biolaw. A Comment
In G. Buongiovanni, G. Sartor, C. Valentini, eds., Reasonableness
and Law, Springer, pp. 351-361.
2008
Bioéthique et Constitution
In B. Mathieu, dir., Cinquantenaire de la Constitution de la Vème
République, Dalloz, pp. 505-517.
2008
France
In J. Griffiths, H. Meyers, M. Adam, Euthanasia and Law in Europe,
Hart Publishing, pp. 371-394.
2008
Entrées : « O.W. Holmes », « R. Pound » et « C. Langdell »
In O. Cayla, J.-L. Halpérin, dir, Dictionnaire des grandes oeuvres
juridiques, Dalloz, pp. 275-281, pp. 363-366 et pp. 341346.
2007
Analyser le discours doctrinal : Comment dire qu’un texte
prescrit ?
In M. Doat, J. Le Goff, P. Pédrot, dir., Droit et Complexité, Presses
universitaires de Rennes, pp. 239-248.
2006
1994-2004 : Dix ans de droit de la bioéthique (15p.)
Bioéthique, Biodroit et Biopolitique : Politique et Politisation du
vivant (21p.)
Les rapports entre droit et déontologie : le point de vue du Conseil
national de l’ordre des médecins (5p., avec S. Boussard)
In S. Hennette-Vauchez, dir., Bioéthique, Biodroit, Biopolitique.
Réflexions à l’occasion de la loi du 6 août 2004, L.G.D.J.,
Coll. Droit & Société.
2006
Droit et vie
In S. Mesure, P. Savidan, ed., Dictionnaire des sciences humaines,
PUF, pp. 302-305.
2006
Réfléchir juridiquement à la fin de la vie : réduire les termes de
l’équation
In H. Pauliat, S. Gaboriaux, dir., Justice, Ethique et dignité. Les
entretiens d’Aguesseau 2004, Presses universitaires de Limoges.
2005
Introduction (avec C. Girard)
Le principe de dignité dans la doctrine administrative
Le principe de dignité dans la doctrine de droit civil et de droit
médical
Analyse du discours juridictionnel sur le principe de dignité à partir
de données statistiques, (avec C. Girard)
Le principe de dignité en droit américain
Questions de méthode (avec C. Girard)
Analyses (avec C. Girard)
In C. Girard, S. Hennette-Vauchez, dir. La Dignité de la personne
humaine. Recherche sur un processus de juridicisation, PUF, Coll.
Droit & Justice
2004
Commentaire de l’article II-63
In L. Burgorgue-Larsen, A. Levade, F. Picod, dir., La charte des
droits fondamentaux de l’Union Européenne. Commentaire article
par article, Bruylant, pp. 52-63.
Articles de périodiques
2013
L’Altro/a: lo straniero/a. Figura retorica centrale delle “guerre
giuridiche” nel dibattitto francese sulla laicità (2004-2013)
Ragion Pratica
2013
Seul le législateur peut imposer la parité homes femmes sur les
listes de candidats aux elections aux chambres d’agriculture
Avec Diane Roman
Revue Française de Droit Administratif, 2013, p. 883.
2012
Discrimination indirecte, genre et liberté religieuse : encore un
rebondissement dans les affaires du voile
Actualité juridique droit administratif, p. 163-167.
2012
L’embryon européen –à propos de l’arrêt Brüstle (CJUE, 18 oct.
2011)
Revue trimestrielle de droit européen
2012
Théorie du droit et theories du genre
Avec Charlotte Girard
Savoir/Agir, n°20
2012
Hard Case en vue ? Le Conseil d’Etat et l’anonymat du donneur de
gamètes
Actualité Juridique Droit Administratif, p. 2115
2011
A Human Dignitas ? The Contemporary Principle of Human
Dignity As a Mere Reappraisal of an Ancient Legal Concept
International Journal of Constitutional Law vol. 9, No 1, pp. 32-57
2011
EC Law and Biomedicine : Unlikely Encounters ?
Legal issues of economic integration, vol. 38, n°1, pp. 5-31
2011
Vademecum à l’usage de la Cour européenne des droits de
l’Homme: la théorie féministe du droit au service d’une juridiction
menace de ‘splendide isolement’
Recueil Dalloz, pp. 1360-1367
2011
Le collaborateur occasionnel du service public nouveau est arrive –
et c’est une fille (editorial)
Actualité Juridique Droit Administratif, p. 1
2010
Droit communautaire et bioéthique: improbable rencontre?
Revue Grande Europe (revue en ligne de la Documentation
Française, disponible à: www.ladocumentationfrancaise.fr/revues),
n°22.
2010
L’Europe au service du droit des droits de l’homme: réalité
politique, entreprise savante et autonomisation d’une branche du
droit
Politix, n°2, vol. 23, pp. 57-78.
2010
La femme, la burqa et l’Etat. Réflexions inquiètes sur un débat
actuel
Revue Raison Publique (disponible en ligne : http://www.raisonpublique.fr/La-burqa-la-femme-et-l-Etat.html)
2009
Redécouvrir le préambule de la Constitution, ou l’éthique minimale
appliquée à l’expertise constitutionnelle
Revue Française de Droit Administratif, n°3, p. 397-406.
2009
Dire la mort et faire mourir. Tensions autour de la mort
encéphalique et la fin de vie en France
Avec Graciela Nowenstein
Sociétés Contemporaines, n°3, pp. 37-57.
2009
L’émergence d’un droit communautaire de la biomédecine. Enjeux
et Perspectives
Revue trimestrielle de droit européen, vol. 45, n°1, pp. 21-45.
2009
Words Count. How interest in stem cells made the embryo
available. A look at the French law of bioethics
Medical Law Review, vol. 17, n°1, pp. 52-72.
2009
Une dignitas humaine. Vieilles outres, vin nouveau
Droits. Revue française de théorie juridique, n°48, pp. 59-85.
2009
Droits de l’homme et tyrannie: de la distinction entre esprit
critique et esprit de critique
Recueil Dalloz, pp. 238-243.
2008
Oxymore ou Tautologie. La notion de Judicial Politics expliquée par
la théorie du droit américaine contemporaine
Cahiers du Conseil Constitutionnel, n°24, p. 90-93.
2007
When ambivalence enables prevalence: leads for explaining
recent Western legal orders’ infatuation for the human
dignity principle
Legal Ethics, vol. 10, n°2, pp. 193-208.
2007
Critiquer n’est pas salir, comparer n’est pas faiblir
Avec Diane Roman
Actualité juridique du droit administratif, (éditorial, p. 1).
2006
Pour un enseignement clinique du droit
Avec Diane Roman
Les Petites Affiches, n°218-219, pp. 3-7.
2005
La loi n°2004-800 du 6 août 2004 : vers la fin de “l’exception
bioéthique ?
Revue de droit sanitaire et social, pp. 185-194.
2004
Kant contre Jéhovah. Refus de soins et dignité de la personne
humaine. Analyse critique des usages doctrinaux et (para)juridictionnels de l’argument kantien dans les affaires de refus de
soins
Recueil Dalloz, chron., pp. 3154-3160.
2004
Les rapports entre droit et science au prisme du droit de la
bioéthique, ou les larmes du crocodile
Revue Cosmopolitiques, n°8 , pp. 41-53.
2004
Les cellules souches ne sont pas des embryons. A propos de TA
Paris, 21 janvier 2003, Association Alliance pour les droits de la vie
Actualité juridique du droit administratif, pp. 1563-1568.
2001
La présomption de consentement du défunt aux prélèvements
d’organes, un principe exorbitant, mais incontesté
Revue de la recherche juridique – droit prospectif, n°1, pp. 183228.
2001
Un regard sur la peine de mort aux Etats-Unis
L’Astrée. Revue de droit pénal et des droits de l’homme, pp. 8-10.
2000
Splendeurs et misères de la parité. Une analyse du débat relatif à
l’adoption de la loi constitutionnelle du 8 juillet 1999
L’Astrée. Revue de droit pénal et des droits de l’homme, n°13,
pp. 7-17
1997
L’euthanasie est-elle pensable en droit ?
Les cahiers de la sécurité intérieure, n°29, pp. 143-156.
Encyclopédies Juridiques
2007
Droit à la vie, au respect de l’intégrité physique et de
l’identité, Jurisclasseur Libertés, ed. F. Picod, P.
Wachsmann, Fasc. 520.
2005, réact. 2009, 2010, 2013
La responsabilité sans faute
Répertoire Dalloz. Responsabilité de la puissance publique,
ed. P.-L. Frier / D. de Béchillon.
2004
Libre administration des collectivités territoriales
Jurisclasseur Collectivités territoriales, ed. J.
Fasc. 23.
Moreau,
Commentaires de Jurisprudence
2009
Conseil génétique et responsabilité : l’embarrassante question du
concours de la victime à la réalisation du dommage, note sous CAA
Paris, 6 oct. 2008 ; AJDA, n°4, p. 216.
2008
La
responsabilité
à
raison
d’une
contamination
posttransplantationnelle: un choix de politique jurisprudentielle, note
sous CAA Lyon, 20 décembre 2007, RDSS, n°3
2006
Le dispositif anti-Perruche : Aller-Retour Paris Strasbourg, note
sous CE, 24 février 2006 ; AJDA, n°23, pp. 1271-1276.
2004
De la chance d’être parents, note sous TA Amiens, 9 mars 2004 ;
AJDA, n°28, pp. 1546-1551.
2003
Opération chirurgicale et perte de chance partielle, note sous CAA
Paris, 7 mai 2002 ; AJDA, n°15, 803-805.
2003
L’application dans le temps de la loi relative aux droits des
malades, note sous CAA Marseille, 21 nov. 2002 ; AJDA, n°27,
pp. 1459-1462
2003
Much ado about nothing ? Retour sur le dispositif anti-Perruche,
note sous CAA Paris 24 juin 2003 ; AJDA, n°38, pp. 2049-2053.
2002
Responsabilité sans faute et enrichissement sans cause, note sous
CAA Paris, 25 juin 2002 ; AJDA, n°18, pp. 1195-1199.
2001
Notion de redevance et abrogation des actes, note sous CE, 20
mars 2000 ; AJDA, n°2, pp. 188-193.
Comptes rendus de lecture
2007
B. Stirn, Les libertés en question, 3è édition, Montchrestien 2006,
in Revue Française d’Administration Publique.
2006
M. Fabre Magnan, P. Moullier, La génétique, science humaine
(Belin, 2004), in Revue Droit & Société, n°63-64, pp. 624-627.
2006
C. Sauvat, Réflexions sur le droit à la santé (PUAM, 2005), in
Revue internationale de droit comparé, 2006.
2002
C. Girault, Le droit à l’épreuve des pratiques euthanasiques (PUAM,
2002), in Revue internationale de droit comparé, 2002.
Traductions (de l’anglais au français)
C. Tomlins, « Le champ juridique et son histoire : récit, justification et explication. Réflexions à
partir du cas américain », in L. Israel, G. Sacriste, A. Vauchez, L. Willemez, Sur la portée
sociale du droit, P.U.F. / CURAPP, 2005.
B. Ackerman, « Le coup d’Etat constitutionnel », Le Monde, nov. 2000.
Working Papers
2010
EU law and biomedicine : unlikely encounters ?
Institut Universitaire Européen, Robert Schuman Center Working Papers Series,
2010 n°46, disponible en ligne :
http://cadmus.eui.eu/dspace/bitstream/1814/14174/1/RSCAS_2010_46.pdf
2008
Divided in Diversity ? National Legal Scholarship(s) and ECHR law
Institut Universitaire Européen, Robert Schuman Center Working Papers Series,
2008, n°39, disponible en ligne :
http://cadmus.eui.eu/dspace/bitstream/1814/10033/1/EUI_RSCAS_2008_39.pdf
Conférences, Congrès et Colloques
Séminaires, Facultés de Droit
Mars 2014
American University, Washington
Grand European Cases – workshop organisé par Prof. B.
Davies
Présentation sur CJCE 1991, Grogan v. SPUC
1-6 juin 2012
Université de Palerme. Ecole doctorale européenne sur le droit des
migrants. Communication sur « ‘L’autre’ et ‘l’étranger’ : deux
figures rhétoriques centrales dans les débats français autour de
l’interdiction de la burqa »
16 décembre 2010
Université de Fribourg (Suisse). Intervention sur « La réception de
la CEDH –Acteurs et mécanismes », Cycle de Conférences
Européennes (Prof. Samantha Besson)
16 nov. 2010
Ecole Normale Supérieure (Paris), Débat sur la décision du Conseil
constitutionnel relative à la loi portant interdiction du voile intégral
14-15 mai 2010
Yale Law School, Participation au « Reproductive Rights
Workshop » organisé par Prof. Reva Siegel.
29-30 janv. 2010
European University Institute (Florence), Participation au
Workshop « Evolution in Equality Law and Theory »,
organisé par Profs. Grainne de Bùrca et Ruth Rubio-Marin.
19 Juin 2008
Université Paris II / Institut Dogma. Colloque « La liberté du sujet,
le consentement et la disparition des bonnes mœurs » ;
Intervention sur « Une dignitas humaine ? Vieilles outres, vin
nouveau ».
4 avril 2008
UMR Droit Comparé CNRS / Paris I, Centre de recherche Droit,
Sciences et Techniques. Conférence : « Vers un modèle européen
de droit de la bioéthique ? ».
12 Jan. 2007
Université Aix Marseille III, CERIC (Centre d’études et de
recherches communautaires). Séminaire sur le rôle de la loi dans
la régulation juridique de la bioéthique.
17 Mars 2005
Université de Poitiers. Séminaire sur le principe de dignité de la
personne humaine et la fin de la vie.
13 Oct. 2004
Université Toulouse I, CERCP (Centre d’études et de recherches
constitutionnelles et politiques). Séminaire invité sur Les usages
juridiques du principe de dignité
8 fev. 2005
Ecole doctorale de droit public, Univ. Paris I. Séminaire
méthodologique: Après la thèse…
Janv. 2004
Ecole doctorale de droit public, Univ. Paris I. Séminaire
méthodologique: Ecrire la thèse.
2 avril 2003
Ecole doctorale de droit, Univ. Paris 12. Conférence sur « Le droit
au refus de soins ; retour sur les affaires des témoins de
Jéhovah », en collaboration avec Mme Suzanne Rameix
(philosophe, Paris 12).
20 déc. 2002
Ecole doctorale de science politique, Univ. Amiens. Conférences
sur “La disposition du corps”, en collaboration avec G. Nowenstein
(sociologue).
5 juil. 2001
Ecole doctorale de droit public, Univ. Paris 1. Conférence :
« Analyser le discours doctrinal. Autour des travaux de H.L.A.
Hart et F. Ost & M. Van de Kerchove » (avec Marc Loiselle).
Fév. 2001
Ecole doctorale de droit public, Univ. Paris 1. Conférence: “Qu’est
qu’un droit fondamental?” (avec Olivier Cayla et Charlotte Girard).
Séminaires, hors facultés de droit
9 décembre 2013
Princeton University, Law and Public Affairs Program
Gender Balanced International courts ? A view from
Strasbourg
4 novembre 2013
Séminaire Politiques anti discriminatoires du CERI, Sciences Po
Le droit de la lutte contre les discriminations, un droit
transnational ?
Juin 2013
Cité des sciences et de l’industrie, La Villette, Programme
UNIVERSCIENCE
Avons nous tous les droits sur notre corps ?
10-11 janvier 2013
Université Paris 1/Paris 8, Ecoles doctorales de science politique
Semaine doctorale sur Race, Genre, Classe. Intervention sur les
mutations contemporaines de la régulation juridique du fait
religieux.
14 décembre 2012
Sciences Po / CERI : Transparence et Laïcité, organisé par D.
Sabbagh et M. Bessone
23-24 mars 2012
Sciences Po/Université Paris 1 : Le droit, entre théorie et critique.
Colloque organisé par Julie Saada ; discutante sur le panel :
Théorie du genre et droit
15-16 mars 2012
European University Institute / Global Governance
Programme. Workshop : The Fabric of International
Jurisprudence : Tecniques and Know-How. Communication
sur : European public order, Objective Law, Jus Cogens: a
Legal Grammar of IL’s subversion by human rights
8 octobre 2011
Séminaire Corps et Sciences Sociales (sem. organisé par D.
Memmi et Fl. Bellivier). Présentation de l’ouvrage La seconde vie
des bébés morts (D. Memmi).
10 mai 2011
European University Institute / Global Governance
Programme. Workshop : The Disputed Field of Transnational
Justice : A Renewed Research Agenda. Communication : The
Biographical Approach to the Study of Human Rights Law
13 janvier 2011
Séminaire Corps et Sciences Sociales (sem. organisé par D.
Memmi et F. Bellivier). Présentation de l’ouvrage Contested
Categories (A. Wahlberg, dir.)
8-9 janv. 2011
Université de Montréal
Atelier Pluralisme et Radicalisation : journée d’étude
interdisciplinaire. Intervention sur « tradition républicaine et Etat
de droit : à propos de l’interdiction du voile intégral en France »
17 mai 2010
Center for Reproductive Rights, New York, Journée de
travail sur Reproductive Rights
5 novembre 2009
ACAT-Paris V (chrétiens pour l’abolition de la torture), conférence
sur le principe de dignité en droit américain
30 juin 2009
E.H.E.S.S., Centre Yan Thomas. Intervention sur : « ‘The most
humane method’ : retour sur l’arrêt Baze v. Rees de la Cour
suprême américaine », et la constitutionnalité de l’injection létale
(avec J.-C. Le Costumer).
14 janvier 2009
Centre Robert Schuman, Institut Universitaire Européen.
Intervention lors du séminaire interdisciplinaire interne
sur : « Towards a European model of biomedical law ? ».
3 avril 2008
MSH Paris Nord, Corps et Sciences Sociales (sem. Organisé par D.
Memmi et F. Bellivier). Présentation de l’ouvrage de S. Fainzang La
relation médecin-patients : information et mensonge, PUF, 2006.
19 novembre 2007
Ecole Nationale de la Magistrature (formation permanente).
Intervention sur le principe juridique de dignité de la personne
humaine.
24 Mai 2007
Conseil Général des Hauts de Seine. Conférence: “La dignité, droit
ou devoir? ».
6 March 2007
EGENIS, Univ. d’Exeter (UK), Séminaire sur « How Interest
in Stem Cells Made the Embryo Available –A Look at French
Law of Bioethics ».
14 Oct. 2006
Université de Tous les Savoirs. Débat avec Marcela Iacub sur
“Propriété de soi et prostitution”.
18 Sept. 2006
ANUMECH (Conferences de l’hôpital Necker). Séminaire sur La
définition juridique de la mort et la médecine transplantatoire.
12 mai 2005
MSH Paris Nord, Administrer les ventres (séminaire organisé par D.
Memmi et F. Bellivier). Présentation de l’ouvrage d’O. Cayla, Y.
Thomas, Du droit de ne pas naître, Gallimard, 2002.
7 avril 2005
MSH Paris Nord, Administrer les ventres (séminaire organisé par D.
Memmi et F. Bellivier). Réactions à la présentation de mon
ouvrage Disposer de soi? Une analyse du discours juridique sur les
droits de la personne sur son corps, L’Harmattan, 2004, par F.
Bellivier.
10 Jan. 2005
Xème congrès de psychiatrie gériatrique d’Ile de France, Hôpital
européen G. Pompidou. Séminaire sur Les compétences juridiques
du dément.
12 oct. 2004
Institut d’Etudes Politiques de Toulouse, LASSP (Laboratoire
d’analyse des sciences sociales et politiques). Séminaire sur Les
usages sociaux du principe de dignité.
Colloques et Congrès
8-9 nov. 2013
Colloque REGINE Le droit français au prisme du genre
Communication sur la Nouvelle laïcité ou le genre caché de la
neutralité religieuse
Sept. 2012
Colloque REGINE Ce que le genre fait au droit
Introduction Générale ; Questions d’épistémologie
Juin 2012
Colloque CREDOF La Démocratie, du crépuscule à l’aube
Communication sur l’Europe comme laboratoire du droit global et
la question démocratique
8-9 juin 2012
Colloque de l’Institut Emilie du Chatelêt « Genre et Ethique ».
Communication sur « Une théorie féministe du droit ? »
3-4 mai 2012
Colloque de clôture de l’ANR DEJUGE consacrée aux élites
juridiques européennes. Présentation sur : « Le juge est une
femme. La Cour européenne des droits de l’Homme aux prises
avec la question du genre ».
28-30 mars 2012
Yale University, Women’s Faculty Forum. Conference :
Parity as Practice. Communication sur ‘Parity in Courts’.
26-27 janv. 2012
Université Paris Est Créteil, Colloque sur « Les droits des
détenus ». Présentation sur la dignité comme socle des droits
fondamentaux des détenus.
20-21 octobre 2011
Université de Clermont-Ferrand, Le système européen des droits
de l’Homme face à l’intégration des pays d’Europe de l’Est.
Communication sur : Le système européen des droits de l’Homme
en crise d’identité ?
4-8 Juill. 2011
University of Ottawa (Canada), Women’s World Forum.
Participation à un panel sur les droits reproductifs ; présentation
sur l’absence de la notion de « droits reproductifs » dans le débat
bioéthique français
12-13 June 2011
Harvard Law School, Franco-American Influences, Then and
Now. Participation to the panel on Critical Legal Thought
today
18-21 May 2011
Université de Naples (Italie), Conférence internationale sur
la fin de vie. Communication sur Droits des patients et
pouvoir de médecins en fin de vie (en italien).
20-21 mai 2010
Universités Paris 10 (CREDOF) et Paris 2 (CERSA), La bioéthique
en débat : angles vifs et points morts, Communication sur
Consentement et dignité.
14-18 avril 2010
Council for European Studies, Montreal (Canada),
Co-organisation d’un panel et communication sur la
constitutionnalisation du droit européen des droits de
l’homme.
5-6 mars 2010
Universités Paris Est, Paris 1 et Rouen, « Les droits de l’homme
ont-ils constitutionnalisé le monde ». Intervention sur « Le monde
de la CEDH », et présidence d’une demi-journée de débats.
11-12 déc. 2009
Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Critical Approaches
to International Law, participation au panel sur Human
rights law.
6-7 novembre 2009
Université de Montpellier, I.D.E.D.H., Colloque sur le droit à la vie
au sens de l’article 2 de la CEDH, Conclusions générales.
16-17 sept. 2009
Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Colloque sur les OGM.
Intervention sur « Les OGM dans les débats parlementaires. Droit,
science et politique ».
21-22 mars 2009
Université de Copenhague, Danemark. Colloque : A unique
European institution : the European Court of Human Rights
at Fifty. Intervention sur: “The legitimacy of the ECHR in
the Member States”.
16-17 octobre 2008
Université de Caen, Faculté de droit. Colloque sur La libre
disposition de soi. Communication sur : « Libre disposition de soi
et droit à la mort ».
26-27 sept. 2008 :
Institut Universitaire Européen, Colloque : The European
Legal Field. Presentation : « Divided in Diversity. National
Legal Scholarship and the ECHR ».
19 juin 2008
Université Paris II / Institut Dogma. Intervention au colloque « La
liberté du sujet, le consentement et la disparition des bonnes
mœurs » sur le thème : « Une dignitas humaine ? Vieilles outres,
vin nouveau ».
5-8 déc. 2007
Congrès de la Société française de transplantation d’organes
(Lyon), Intervention sur l’obligation d’information en matière
médicale et son application particulière à l’hypothèse de la
transplantation d’organes.
17 nov. 2007
Institut Universitaire Européen, Département de Droit.
Colloque Reasonableness and Law. Intervention sur
« Reasonableness and Biolaw ».
15-16 Juil. 2007
Union Académique Internationale, Barcelone, Symposium
sur la Dignité Humaine. Communication: “The human
dignity principle or the return of jusnaturalist theories of
law”
1-4 avril 2007
Erasmus Medical Center, Rotterdam, Organ Transplantation:
Ethical, Legal and Psychological Aspects. Communication
(avec G. Nowenstein Piery) on “Is presumed consent just
black letter law? Lessons from the French case”.
22 Jan. 2007
Université Aix Marseille III. Participation à la journée d’étude de
théorie du droit sur le concept de Droit Fondamental (organisée
par les Prof. Pini and Ribes)
4-5 sept. 2006
2nd Congrès de l’Association Française de Sociologie.
Communication (avec Graciela Nowenstein Piery) sur “Généalogie
légale et médicale du concept de mort cérébrale, ou comment tuer
les mourants ”.
23 Mars 2006
Université de Brest, Colloque de théorie du droit sur Droit et
Complexité. Communication sur : “Analyser le discours doctrinal,
ou comment dire qu’un texte prescrit ”.
17 May 2005
Université de Toulouse I, Colloque sur le concept de Liberté
Personnelle. Communication sur le concept en droit adminsitratif.
8-10 avril 2005
Harvard University: “Should, would, could : three grammars
of legal reasoning in the field of bioethics”. Communication
au workshop The Relationship between the modes of legal
rationality and the contexts of production of legal
discourse, co-organisé par le European Law Research
Center of Harvard Law School et l’Institut René Demogue,
Université de Lille II, Harvard.
19 nov. 2004
Université de Limoges, Entretiens d’Aguesseau sur Justice, Ethique
et Dignité. Communication sur « Réfléchir juridiquement à la fin de
la vie : réduire les termes de l’équation ».