Règlements école/périscolaire/cantine/garderie - Casaglione

RÈGLEMENT GÉNÉRAL INTERIEUR DE L'ÉCOLE DE TIUCCIA
RÈGLEMENTS : ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES / CANTINE / GARDERIE
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Les élèves fréquentant l'école de Tiuccia sont tenus de respecter ce règlement.
1. Fréquentation et obligation scolaire
Les élèves accueillis à l’école doivent être en bon état de santé et de propreté.
Pour être inscrits en toute petite section les enfants doivent avoir au moins 2 ans et 6 mois au moment où ils
entrent à l’école.
Ils entrent soit à la rentrée de septembre, soit à celle de novembre soit au plus tard à la rentrée de janvier.
La fréquentation régulière de l'école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et
règlementaires en vigueur.
Horaires de l’école
MATIN
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
8H45 - 11H45
8H45 - 11H45
8H45 - 11H45
8H45 - 11H45
8H45 - 11H45
APC
11H45 - 12H15
APRÈS-MIDI
13H30 - 15H30
PÉRISCOLAIRE
15H30 - 16H30
11H45 - 12H15
13H30 - 16H30
13H30 - 15H30
13H30 - 15H30
15H30 - 16H30
15H30 - 16H30
APC : activités pédagogiques complémentaires
L'élève est tenu de participer, sauf contre-indication médicale, à l'ensemble des activités inscrites à l'emploi
du temps.
Les absences sont consignées, chaque demi-journée, dans un registre spécial tenu par l'enseignant.
En cas d'absence, les familles doivent en informer rapidement l'école. Au retour de l'élève, elles fournissent le
motif de l'absence par écrit par l'intermédiaire du cahier de liaison ou d'un certificat médical.
Quand un élève ou un membre de la famille vivant au même foyer est atteint de maladie contagieuse, les
parents doivent en aviser immédiatement l’école et se conformer aux durées d'éviction en vigueur. Un
certificat médical sera alors exigé pour le retour de l'enfant en classe. En cas de litige, le médecin attaché à
l'école jugera de l'opportunité de recevoir l'enfant.
Le directeur est tenu de signaler mensuellement à l'Inspection Académique, les élèves dont l'assiduité est
irrégulière, ayant manqué sans motif légitime ou réputé valable au moins quatre demi-journées dans le mois.
Si un élève est absent durant une semaine complète, la mairie déduira les repas de la cantine sur
présentation du certificat médical.
Un service de garderie, géré par la mairie est en place avant et après l’école.
Les activités périscolaires ont lieu lundi, jeudi et vendredi de 15H30 à 16H30.
2. P.A.I. (Projet d’Accueil Individualisé)
Si votre enfant nécessite un accompagnement particulier pour soins ou traitements médicaux spécifiques,
vous devez dès que possible prendre contact avec le directeur afin que puisse être établi un P.A.I.
3. Vie scolaire
L'équipe pédagogique met tout en oeuvre pour obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses
capacités. En cas de résultats insuffisants, après s’être interrogés sur les causes, les enseignants du cycle
décideront des mesures appropriées puis les transmettront aux parents.
L'enseignant s'interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l'égard de
l'élève ou de sa famille ou qui serait susceptible de blesser sa sensibilité.
Les élèves et les parents doivent également s'interdire tout comportement, geste ou parole qui porteraient
atteinte au respect dû aux adultes de l'école, aux enfants ou à leurs familles.
Les déplacements dans l’enceinte de l'école se font dans l'ordre et le calme.
Les jeux de ballons sont interdits le matin au moment de l’accueil.
Il est permis d'isoler de ses camarades, momentanément et sous la surveillance d'un adulte, un enfant difficile
ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.
Dans le cas de difficultés comportementales particulièrement graves dans le milieu scolaire, la situation sera
soumise à l'équipe pédagogique qui prendra les mesures nécessaires. Après une période probatoire d'un
mois, si aucune amélioration n’est constatée, une décision de changement d'école pourra être prise par
l'Inspecteur de l'Education Nationale de circonscription sur proposition du directeur et après avis du conseil
d'école.
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Les livres de classe remis aux élèves seront couverts par les familles dans la semaine qui suit leur distribution.
Toute détérioration volontaire du matériel, du mobilier ou des locaux sera facturée à la famille de l’élève
responsable.
Il est strictement interdit aux élèves d'apporter des téléphones portables, des tablettes, des consoles et des
jeux, de l'argent ou tout autre objet de valeur. L'école déclinerait toute responsabilité en cas de perte ou de vol
et tout objet confisqué sera restitué en mains propres aux parents.
4. Usage des locaux - Hygiène et sécurité
Le nettoyage des locaux est quotidien.
Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur.
Il est interdit aux élèves :
• de pénétrer dans les salles de classe pendant les récréations,
• de pénétrer dans l'enceinte de l’école en dehors des heures d’ouverture et les jours où elle est fermée,
• d'apporter à l'école tout objet dangereux ou susceptible de l’être,
• de se livrer à des jeux violents pouvant causer des accidents,
• de s'insulter, de se battre ou de porter atteinte à une personne de quelque manière que ce soit.
Il est interdit aux parents de pénétrer à l'intérieur des locaux sans y avoir été invités.
Il est interdit de fumer dans l'enceinte scolaire.
Aucun animal ne doit pénétrer à l’école.
5. Assurance
Pour les sorties scolaires, une assurance est obligatoire. N'oubliez pas de la transmettre à l'école dès que
vous la recevez.
6. Droit à l'image
Une autorisation annuelle sera demandée aux parents pour la publication de photos, de videos et d’articles
dans les médias, et notamment sur le site de l’école ou de la commune de Casaglione.
7. Surveillance
Le portail de l'école est ouvert pour l'accueil des élèves dix minutes avant le début des cours :
• de 8H35 à 8H45 le matin
• de 13H20 à 13H30 l’après-midi
Pour des raisons de sécurité, le portail est fermé à clef en dehors de ces horaires.
Ce sont les enseignants de service qui en assurent la surveillance.
Aux heures de sorties, les enseignants de l'élémentaire accompagnent leur classe jusqu'au portail, limite où
s'arrête leur responsabilité.
Les élèves de maternelle doivent être accompagnés et récupérés à la porte de la classe par leurs
parents ou un responsable identifié et dûment déclaré.
L’enfant ne pourra être remis à une personne inconnue même si elle se présente comme étant « de la
famille ». Si des enfants ne sont pas récupérés, il conviendra de prévenir les autorités.
Les enseignants ne sont en aucun cas tenus d'assurer la garde des enfants dont les parents (ou personnes
désignées par eux) sont absents ou en retard.
À 11H45, les élèves mangeant au restaurant scolaire sont confiés au personnel de cantine, et le mercredi,
pour ceux qui sont concernés, au personnel de garderie.
Les jours d’activités périscolaires, les enfants qui y participent sont confiés à 15H30 aux éducateurs
concernés. En dehors de ces jours, les enfants inscrits en garderie sont confiés à 16H30 à son personnel.
8. Concertation entre les familles et les enseignants
La participation active des parents à la vie de l'école est une des conditions de son bon fonctionnement.
Des réunions de concertation sont organisées par les enseignants notamment en début d'année scolaire.
Chaque enfant possède un cahier de liaison. Les parents sont invités à prendre rendez-vous avec
l’enseignant, par l'intermédiaire de ce cahier de liaison, pour toute question ou interrogation, qu’elle soit
d'ordre pédagogique ou comportementale.
9. Dispositions finales
Le règlement intérieur de l'école est validé par le Conseil d'École compte tenu des dispositions du règlement
départemental.
Ce règlement est aussi valable pour les activités extra-scolaires (cantine, garderie, aide personnalisée,
activités périscolaires).
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ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES / CANTINE / GARDERIE
Toute absence devra impérativement être signalée aux services concernés 3 jours à l’avance.
Un formulaire en ligne est à votre disposition sur le site internet de la commune de Casaglione :
www.casaglione-tiuccia.fr > Vie éducative > Signalement d’absences
Après l’avoir complété et validé l’envoi, il sera répercuté immédiatement et automatiquement aux
différents services de l’école et à la mairie de Casaglione.
RÈGLEMENT ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES
1. Les inscriptions aux activités périscolaires sont prises pour l’ensemble de l’année scolaire et engagent les
parents à une présence assidue de leur(s) enfant(s).
2. Les activités périscolaires ont lieu trois fois par semaine pendant la période scolaire le lundi, jeudi et
vendredi de 15H30 à 16H30.
3. La participation aux activités périscolaires est gratuite.
4. Bien que fortement conseillée, la participation aux activités périscolaires n’est pas obligatoire.
5. Un programme est établi pour chaque période scolaire. Il consiste en des activités sportives, culturelles et
manuelles respectant le niveau des classes. Ce programme est affiché, pour chaque période, à l’école, en
mairie et sur le site internet de la commune de Casaglione : www.casaglione-tiuccia.fr
6. Certaines activités font appel à des intervenants extérieurs à l’école. Ils sont toujours secondés par des
agents communaux ou par la coordinatrice des activités périscolaires.
7. La coordinatrice pour les activités périscolaires, Natacha Leca, est à la disposition des parents pour leur
fournir tout renseignement utile. Elle peut être contactée par téléphone (06.70.33.56.68) ou par e-mail
([email protected]).
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RÈGLEMENT CANTINE SCOLAIRE
1. Les inscriptions à la cantine sont prises pour l’ensemble de l’année scolaire.
2. La cantine ouvre le jour de la rentrée des classes.
3. Tout problème de santé (traitement, contre-indication médicale, etc…) doit être explicitement signalé au
personnel municipal de l’école qui devra prendre les décisions nécessaires au bon déroulement du
service.
4. Le prix des repas est fixé par le Conseil Municipal de Casaglione après délibération.
5. Les résidents de certaines communes qui participent financièrement, bénéficient d’une réduction sur le prix
des repas.
6. Les factures sont établies en début de chaque mois.
7. Le paiement s’effectue mensuellement et est exigible le 07 de chaque mois.
8. Les chèques doivent être établis à l’ordre du TRÉSOR PUBLIC et déposés en mairie, en mairie annexe ou
envoyés à : Mairie de Casaglione - Lieu-dit Accinto - 20111 CASAGLIONE
9. En cas de non-paiement à la date fixée ou d’inconduite grave, la municipalité se réserve le droit d’exclure
temporairement ou définitivement le ou les enfants concernés.
10. En cas d’absence des enfants, la direction de l’école doit en être informée au plus tôt :
• Moins d’une semaine d’absence, aucun remboursement ne sera effectué, même avec un certificat
médical.
• Une semaine d’absence ou plus, sur présentation d’un justificatif, la récupération des repas se fera
sur la facture du mois suivant.
• Pour les absences signalées 72 heures à l’avance, avant midi, la récupération des repas se fera
également sur la facture du mois suivant.
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RÈGLEMENT ACCUEIL AMÉNAGÉ DES ÉLÈVES (GARDERIE)
1. Les inscriptions à la garderie sont prises pour l’ensemble de l’année scolaire.
2. Les horaires d’accueil des élèves sont les suivants et doivent être impérativement respectés. Le personnel
notera les heures d’arrivée et de départ.
MATIN
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
7H45 - 8H45
7H45 - 8H45
7H45 - 8H45
7H45 - 8H45
7H45 - 8H45
11H45 - 12H10
MIDI
APRÈS-MIDI 16H30 - 18H00 16H30 - 18H00
16H30 - 18H00 16H30 - 18H00
3. Une cotisation mensuelle, fixée par le Conseil Municipal après délibération, est demandée aux parents,
quelque soit la fréquence d’utilisation de ce service. Un dégressif est appliqué en fonction du nombre
d’enfants par famille. Le paiement est effectué par avance, trimestriellement, par chèque à l’ordre du
TRÉSOR PUBLIC adressé à la mairie de Casaglione.
4. L’entrée et la sortie de la garderie se feront par l’entrée principale.
5. Aucun jeu personnel, ni objet dangereux, ni objet de valeur pouvant se détériorer ou se perdre ne peut
être accepté en garderie.
6. Tout problème de santé (traitement, contre-indication médicale, etc…) doit être explicitement signalé au
personnel municipal de l’école qui devra prendre les décisions nécessaires au bon déroulement du
service.
7. Le personnel n’est pas habilité à donner des médicaments.
8. Tout enfant qui se blesse, même légèrement, doit prévenir la personne chargée de la surveillance. Au
besoin, un camarade doit le faire pour lui.
9. Il est expressément demandé aux enfants fréquentant la garderie de :
• respecter l’ensemble du personnel de l’école et d’obéir à leurs consignes,
• respecter leurs camarades en ne les insultant pas,
• ne pas se livrer à des jeux violents pouvant être la cause d’accidents,
• éviter de jeter des cailloux, de se suspendre au portail, d’utiliser les sanitaires comme aire de jeu, …
• respecter les locaux et le matériel mis à disposition. Toutes dégradations ou détériorations volontaires
du matériel, des locaux et du bâtiment sera facturée aux parents de l’enfant responsable des dégâts,
• respecter l’environnement en ne jetant ni papiers ni détritus.
10. En cas d’accident pendant les activités extra-scolaires, la procédure mise en place sera appliquée.
11. Tout manquement à ces règles pourra faire l'objet d'un avertissement verbal et/ou écrit (lettre
simple ou recommandée), d'une exclusion temporaire ou définitive décidée par une commission
de conciliation après entretien avec les parents et l'enfant concerné.
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