Association Sportives : approbation de projets de conventions

ACTE RENDU EXÉCUTOIRE
compte tenu de :
la publication le : 26/06/2014
la transmission au contrôle de légalité le :26/06/2014
Acte original consultable au
Service des Assemblées,
Hôtel de Communauté
24, rue Coat Ar Guéven
29222 Brest Cedex 2
Conseil Municipal du 20 juin 2014
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
Conseillers en exercice
55
Date de convocation
6 juin 2014
Président : M. François CUILLANDRE
Secrétaire de séance : M. Franck RESPRIGET
Le Conseil Municipal de la Ville de BREST s'est réuni le vendredi 20 juin 2014 à 16 heures, sous la
Présidence de M. François CUILLANDRE, Maire.
ETAIENT PRESENTS :
M. F. CUILLANDRE, Maire, Mme B. ABIVEN , M. A. MASSON, M. J-L. POLARD, Mme J.
LE GOIC, Mme I. MONTANARI, M. M. SAWICKI, Mme K. COZ-ELLEOUET, M. J-C.
LARDIC, Mme A-M. KERVERN, Mme M. LOUSSOUARN , M. Y. MASSON, Mme P.
SALAUN-KERHORNOU, Mme N. CHALINE, M. Y. GUEVEL, Mme J. HERE, Mme S.
JESTIN , M. R. JESTIN , M. H. TRABELSI, Adjoints.
Mme C. BELLEC, M. M. GOURTAY, Mme C. MIGOT, Mme M-P. CREFF, M. F.
PELLICANO, M. C. KERMAREC, Mme R. FILIPE, Mme M. GUEYE, Mme Y. LE GUEN,
M. E. GUELLEC, M. T. FAYRET, Mme I. MELSCOET, Mme F. BONNARD-LE FLOCH, M. R.
PICHON, M. F. RESPRIGET, M. M. COATANEA, M. P. KARLESKIND, Mme R. FAGOTOUKKACHE, Mme C. PERON, M. B. SIFANTUS, Mme B. MALGORN, Mme B. HU, M. M.
CALONNEC , Mme C. MARGOGNE, M. P. KERBERENES, Mme N. COLLOVATI, M. R.
HERVE, Mme P. D'AVOUT, Conseillers.
ABSENT(S) EXCUSE(S) AYANT DONNE PROCURATION :
Mme G. ABILY, M. P. APPERE, M. R. SALAMI, Adjoints.
M. P. GUEZENNEC, Mme T. QUIGUER, M. J. BAGUENARD, M. M. BERTHELOT, Mme V.
BOURBIGOT, Conseillers.
C2014-06-085
SPORTS
Association Sportives : approbation de projets de conventions financières, portant attribution de subventions,
entre la Ville de Brest et diverses associations sportives brestoises pour la saison 2014 / 2015.
Délibération n° C2014-06-085
Edité le 04/06/14
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CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014
Délibération n° C2014-06-085
Le rapporteur, M. Charles KERMAREC
donne lecture du rapport suivant
Sports – Association Sportives : approbation de projets de conventions financières, portant
attribution de subventions, entre la Ville de Brest et diverses associations sportives brestoises
pour la saison 2014 / 2015.
EXPOSE DES MOTIFS
La ville de Brest soutient l’activité des associations sportives en leur versant, notamment, des
subventions, tant pour le sport de haut niveau que pour le sport amateur.
Association : Les Albatros de Brest
Proposées au Conseil Municipal du 24 juin 2014
Soutien à l’équipe première de hockey sur glace
Subvention annuelle de fonctionnement
200 000 €
7 652 €
Le montant total des subventions au profit de l’association « les Albatros de Brest » s’élèverait
alors à 207 652 € versés sur l’exercice 2014.
Délibération n° C2014-06-085
Edité le 04/06/14
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Association : Club Nautique Brestois
Votées Conseil Municipal du 11 février 2014
Subvention d’accompagnement au haut
20 000 €
niveau (avance)
Subvention sur critère d’utilité sociale
365 €
Votées Conseil municipal du 20 mai 2014
Subvention sur critère d’utilité sociale
30 €
Aide à l’organisation d’une manifestation
2 000 €
Proposées au Conseil municipal du 24 juin 2014
Subvention annuelle de fonctionnement
7 997 €
Subvention d’accompagnement au haut
102 000 €
niveau (complément)
Subvention versée selon le calendrier suivant :
 80 000 € à la signature de la convention
 22 000 € au quatrième trimestre de l’année 2014
Le montant total des subventions au profit de l’association Club Nautique Brestois s’élèverait
alors à 132 392 € versés sur l’exercice 2014.
Association : Etendard de Brest
Votée au Conseil Municipal du 11 février 2014
Organisation des rythmes scolaires
1 050 €
Votée au Conseil municipal du 20 mai 2014
Aide aux déplacements nationaux
2 282 €
Proposées au Conseil municipal du 24 juin 2014
Subvention annuelle de fonctionnement
3 090 €
Subvention pour l’équipe première de
105 000 €
basket-ball
Subvention versée selon le calendrier suivant :
 85 000 € à la signature de la convention
 20 000 € sur production des attestations de
mécénats privés à hauteur de 105 000 €
Le montant total des subventions au profit de l’association « Etendard de Brest » s’élèverait alors
à 111 422 € versés sur l’exercice 2014.
Association : HBC Brest Penn Ar Bed
Votée au Conseil Mun cipal du 11 février 2014
Organisation des rythmes scolaires
1 430 €
Proposées au Conseil Municipal du 24 juin 2014
Soutien à l’équipe première de handball
70 000 €
Subvention annuelle de fonctionnement
4 312 €
Le montant total des subventions au profit de l’association HBC Brest Penn-Ar-Bed s’élèverait à
75 742 € versés sur l’exercice 2014.
Association : Brest Iroise Cyclisme 2000
Votées au Conseil Municipal du 11 février 2014
Subvention d’aide au développement sportif
2 799 €
Soutien à l’équipe première de cyclisme (avance)
18 000 €
Proposées au Conseil municipal du 24 juin 2014
Soutien à l’équipe première de cyclisme (complément)
33 000 €
Subvention annuelle de fonctionnement
3 194 €
Aide à l’organisation de manifestations
4 500 €
Le montant total de la subvention au profit de l’association Brest Iroise 2000 s’élèverait à 61 493 €
versés sur l’exercice 2014.
Délibération n° C2014-06-085
Edité le 04/06/14
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Association : Etoile Saint Laurent
Votées au Conseil Municipal du 11 février 2014
Subvention sur critère d’utilité sociale
74 €
Charges du Stade Pierre Corlay
1 200 €
Soutien à l’équipe première de basket-ball (avance)
20 000 €
Votées au Conseil municipal du 20 mai 2014
Aide aux déplacements nationaux
3 388 €
Aide à l’organisation d’une manifestation
1 000 €
Proposées au Conseil municipal du 24 juin 2014
Subvention annuelle de fonctionnement
11 096 €
Aide pour les charges des locaux
9 500 €
Soutien à l’équipe première de basket-ball
20 000 €
(complément)
Le montant total des subventions au profit de l’association Etoile Saint Laurent s’élèverait alors à
66 258 € versés sur l’exercice 2014.
Association : Brest Basket 29
Votées Conseil Municipal du 11 février 2014
Organisation des rythmes scolaires
1 400 €
Subvention sur critère d’utilité sociale
132 €
Votées Conseil municipal du 20 mai 2014
Organisation des rythmes scolaires
530 €
Aide au développement sportif
3 500 €
Proposées au Conseil municipal du 24 juin 2014
Subvention annuelle de fonctionnement
8 673 €
Soutien à l’équipe première de basket-ball
10 000 €
Aide pour les charges des locaux
6 250 €
Le montant total des subventions au profit de l’association Brest Basket 29 s’élèverait alors à 30
485 € versés sur l’exercice 2014.
Association : Association Sportive Brestoise
Votée au Conseil Municipal du 11 février 2014
Charges Stade Menez Paul (avance)
12 000 €
Proposées au Conseil municipal du 24 juin 2014
Charges Stade Menez Paul (complément)
11 500 €
Subvention annuelle de fonctionnement
4 760 €
Le montant total des subventions au profit de l’Association Sportive Brestoise s’élèverait alors à
28 260 € versés sur l’exercice 2014.
Fédération Sportive et Gymnique du Travail (FSGT)
Votée au Conseil Municipal du 11 février 2014
Fonctionnement de la base sportive (avance)
15 000 €
Proposées au Conseil municipal du 24 juin 2014
Fonctionnement de la base sportive (complément)
1 000 €
Subvention annuelle de fonctionnement
11 000 €
Aide à l’organisation d’une manifestation
500 €
Le montant total des subventions au profit de la F.S.G.T. s’élèverait alors à 27 500 € versés sur
l’exercice 2014.
Délibération n° C2014-06-085
Edité le 04/06/14
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Association Brest Equitation
Votée au Conseil Municipal du 11 février 2014
Charges du Centre équestre
16 000 €
Votée au Conseil municipal du 20 mai 2014
Aide à l’organisation de manifestations
2 330 €
Proposées au Conseil municipal du 24 juin 2014
Aide à l’organisation de manifestations
1770 €
Subvention annuelle de fonctionnement
3 158 €
Le montant total des subventions au profit de l’association Brest Equitation s’élèverait alors à 23
258 € versés sur l’exercice 2014.
Association Tennis Club Brestois
Votée au Conseil Municipal du 11 février 2014
Charges du centre de Tennis de Tréornou (avance)
10 000 €
Proposées au Conseil municipal du 24 juin 2014
Aide à l’organisation de manifestations
3 500 €
Subvention annuelle de fonctionnement
2 447 €
Charges du centre de Tennis de Tréornou (complément)
6 500 €
Le montant total des subventions au profit de l’association Tennis Club Brestois s’élèverait alors à
22 447 € versés sur l’exercice 2014.
ASPTT
Votée au Conseil Municipal du 11 février 2014
Organisation des rythmes scolaires
1 430 €
Proposées au Conseil municipal du 24 juin 2014
Aide au développement sportif
3 500 €
Subvention annuelle de fonctionnement
6 490 €
Charge du Stade Raymond Chapel
10 000 €
Le montant total des subventions au profit de l’association ASPTT Brest s’élèverait alors
à 21 420 € versés sur l’exercice 2014.
DELIBERATION
En conséquence, il est proposé au Conseil Municipal, après avis des commissions
compétentes d’approuver les projets de conventions financières ci-joints, portant attribution de
subventions, entre la Ville de Brest et ces diverses associations sportives brestoises pour la saison
2014 /2015, et d’autoriser le Maire ou son représentant à les signer.
Avis commissions :
Avis de la Commission II : Education - Enfance - Culture - Sport : FAVORABLE A L'UNANIMITE
Avis de la Commission I : Affaires Générales - Finances - Ressources Humaines : FAVORABLE A LA
MAJORITE
Décision du Conseil :
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
Abstention du groupe "Rassemblement pour Brest".
Délibération n° C2014-06-085
Edité le 04/06/14
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