fiche de données de sécurité

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FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ
SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l’entreprise
1.1. Identificateur de produit
Nom commercial ou
désignation du mélange
NIGHT NURSE CAPSULES
Numéro
d’enregistrement
-
Synonymes
Date d'émission
PARACETAMOL, PROMETHAZINE HYDROCHLORIDE AND DEXTROMETHORPHAN
HYDROBROMIDE, produit formulé.
le 29-août-2014
Numéro de version
14
Date de révision
le 29-août-2014
1.2. Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées
Medicinal Product
Utilisations identifiées
Utilisations déconseillées
Cette fiche de données de sécurité estrédigée de manière à fournir des informations relatives à la
santé, à la sécurité et à l'environnement aux personnes qui manipulent ce produit formulé sur leur
lieu de travail. Elle n'a pas pour but de fournir des informations relatives à l'utilisation médicale du
produit. Dans ce cas, les patients doivent consulter les informations relatives à la prescription/la
notice/l'étiquette du produit ou consulter leur pharmacien ou leur médecin. Pour connaître les
informations relatives à la santé et à la sécurité concernant les substances utilisées pour la
fabrication, consulter la fiche de données de sécurité de chaque substance.
Aucune autre utilisation n'est conseillée.
1.3. Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité
GlaxoSmithKline UK
980 Great West Road
Brentford, Middlesex TW8 9GS UK
Royaume-Uni Informations générales (heures normales de bureau):
+44-20-8047-5000
Adresse E-mail: [email protected]
site Web: www.gsk.com
1.4. Numéro d’appel
d’urgence
TRANSPORT EMERGENCIES::
UK In-country toll call: +(33)-975181407
International toll call:
service multilingue, 24 h/24 et 7 j/7
+1 703 527 3887
SECTION 2: Identification des dangers
2.1. Classification de la substance ou du mélange
Classification selon la directive 67/548/CEE ou 1999/45/CEE et ses amendements
Exemptés de l'obligation - produit réglementé comme un produit, produit cosmétique médicament ou dispositif médical.
Classification selon le règlement (CE) n° 1272/2008 et ses amendements
2.2. Éléments d’étiquetage
Étiquettage selon le règlement (CE) n° 1272/2008 et ses amendements
Aucun(e)(s).
Informations supplémentaires
de l'étiquette
2.3. Autres dangers
Attention : agent pharmaceutique.
Voir également la rubrique 11 pour en savoir davantage sur les dangers pour la santé.
SECTION 3: Composition/informations sur les composants
3,2. Mélanges
Nom de la matière: NIGHT NURSE CAPSULES
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N° version: 14
Date de révision: le 29-août-2014
SDS FRANCE
Date d'émission: le 29-août-2014
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Informations générales
Nom chimique
PARACETAMOL
Classification :
%
Numéro CAS /CE
Numéro
d’enregistrement
Numéro
index
< 90
103-90-2
203-157-5
-
-
Remarques
DSD: Xn;R22, R52/53
CLP : Acute Tox. 4;H302, Aquatic Chronic 3;H412
LACTOSE
Classification :
< 12
63-42-3
200-559-2
-
-
<2
58-33-3
200-375-2
-
-
-
-
-
-
DSD: CLP : -
PROMETHAZINE HYDROCHLORIDE
Classification :
DSD: Xn;R22, N;R51/53
DEXTROMETHORPHAN
HYDROBROMIDE
Classification :
< 1,5
125-69-9
204-750-1
DSD: Xn;R22, N;R51/53
Dioxyde de silicium
Classification :
< 0,25
7631-86-9
231-545-4
DSD: CLP : -
Autres composants sous les niveaux
<1
déclarables
CLP : Règlement n° 1272/2008.
DSD : Directive 67/548/CEE.
M : facteur M
vPvB : substance très persistante et très bioaccumulable.
PBT : substance persistante, bioaccumulable et toxique.
#: Des limites communautaires d'exposition sur le lieu de travail ont été assignées à cette substance.
.
Remarques sur la composition Le texte intégral de toutes les phrases R et H est présenté dans la rubrique 16.
SECTION 4: Premiers secours
Enlever immédiatement tout vêtement souillé. En cas d'accident ou de malaise, consulter
immédiatement un médecin (si possible, lui montrer l'étiquette). Vérifier que le personnel médical
est conscient des substances impliquées et prend les mesures de protection individuelles
appropriées Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.
4.1. Description des premiers secours
En cas d'accident par inhalation : évacuer la personne hors de la zone de danger et l'installer au
Inhalation
repos. Si la respiration est difficile, de l'oxygène doit être administré par le personnel formé. En
cas d'arrêt de la respiration, pratiquer la respiration artificielle. Consulter immédiatement un
médecin.
Rincer immédiatement à grande eau pendant au moins 15 minutes et enlever les chaussures et
Contact avec la peau
vêtements contaminés. Enlever immédiatement tout vêtement souillé ou éclaboussé. Consulter un
médecin en cas de symptômes.
Bien rincer avec beaucoup d'eau pendant au moins 15 minutes et consulter un médecin. Rincer
Contact avec les yeux
immédiatement à grande eau pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si cela
est facile à faire.
En cas d'ingestion, rincer la bouche à l'eau (uniquement si la personne est consciente). En cas
Ingestion
d'ingestion en grande quantité, appeler immédiatement un centre antipoison. Ne pas faire vomir
sans l'avis préalable d'un centre antipoison.
Les effets possibles d'une surexposition sur le lieu de travail comprennent notamment :
4.2. Principaux symptômes et
constipation, nausées, vomissements, maux de tête.
effets, aigus et différés
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4.3. Indication des éventuels
soins médicaux immédiats et
traitements particuliers
nécessaires
Aucun antidote spécifique connu. Traiter conformément aux protocoles acceptés localement. Pour
toute recommandation supplémentaire, prière de consulter le centre anti-poisons local.
SECTION 5: Mesures de lutte contre l’incendie
Risques généraux d'incendie
Aucun risque exceptionnel d'incendie et d'explosion.
5.1. Moyens d’extinction
Moyens d’extinction
appropriés
Eau. Mousse. Agent chimique sec. Dioxyde de carbone (CO2).
Moyens d’extinction
inappropriés
5.2. Dangers particuliers
résultant de la substance ou
du mélange
5.3. Conseils aux pompiers
Équipements de protection
particuliers
Procédures spéciales de
lutte contre l’incendie
Méthodes particulières
d'intervention
Aucuns connus.
En cas d'incendie, des gaz dangereux pour la santé peuvent être produits.
Porter un appareil respiratoire autonome et un vêtement de protection complet en cas d'incendie.
Éloigner les récipients de l'incendie si cela peut se faire sans risque.
Employer des méthodes normales de lutte contre l'incendie et tenir compte des dangers associés
aux autres substances présentes.
SECTION 6: Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle
6.1. Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence
Tenir à l’écart le personnel superflu. Garder les personnes à l'écart de l'endroit de l'écoulement/de
Pour les non-secouristes
la fuite et contre le vent. Conserver à l’écart des zones basses. Porter un équipement et des
vêtements de protection appropriés durant le nettoyage. Ne pas toucher les récipients
endommagés ou le produit déversé à moins d'être vêtu d'une tenue protectrice appropriée.
Assurer une ventilation adéquate. Prévenir les autorités locales si des fuites significatives ne
peuvent pas être contenues. Pour s’informer sur la protection individuelle, voir la rubrique 8.
Tenir à l’écart le personnel superflu. Utiliser les protections individuelles recommandées dans la
Pour les secouristes
rubrique 8 de la FDS.
Éviter le rejet dans l’environnement. Contacter les autorités locales en cas de déperditions dans
6.2. Précautions pour la
les égouts ou le milieu aquatique. Éviter un déversement ou une fuite supplémentaire, si cela est
protection de l’environnement
possible sans danger. Ne pas contaminer l'eau. Éviter le rejet à l'égout et dans les environnements
terrestres et les cours d'eau.
Arrêter le débit de matière, si ceci est sans risque. Recueillir le produit répandu. Empêcher tout
6.3. Méthodes et matériel de
écoulement dans les cours d'eau, les égouts, les sous-sols ou les espaces clos. Après avoir
confinement et de nettoyage
récupéré le produit, rincer la zone à l'eau.
Pour s’informer sur la protection individuelle, voir la rubrique 8. Pour les conseils relatifs à
6.4. Référence à d’autres
l'élimination, voir la rubrique 13.
sections
SECTION 7: Manipulation et stockage
7.1. Précautions à prendre
pour une manipulation sans
danger
7.2. Conditions d’un stockage
sûr, y compris d’éventuelles
incompatibilités
7.3. Utilisation(s) finale(s)
particulière(s)
Éviter toute exposition prolongée. Ne pas goûter ni avaler. Lors de l'utilisation, ne pas manger,
boire ou fumer. Assurer une ventilation efficace. Porter un équipement de protection approprié. Se
laver les mains soigneusement après manipulation. Suivre les règles de bonnes pratiques
chimiques. Éviter le rejet dans l’environnement. Ne pas vider dans les tuyaux d'évacuation.
Conserver dans l'emballage d'origine à fermeture étanche. Conserver à l’écart des matières
incompatibles (voir la Section 10 de la présente FDS).
Medicinal Product
SECTION 8: Contrôles de l’exposition/protection individuelle
8.1. Paramètres de contrôle
Limites d’exposition professionnelle
GSK
Composants
DEXTROMETHORPHAN
HYDROBROMIDE (CAS
125-69-9)
Dioxyde de silicium (CAS
7631-86-9)
Type
Valeur
8 HR TWA
10
microgramme/m3
OHC
OHC
4
1
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GSK
Composants
PARACETAMOL (CAS
103-90-2)
Type
Valeur
8 HR TWA
4000
microgramme/m3
1
10
microgramme/m3
OHC
8 HR TWA
PROMETHAZINE
HYDROCHLORIDE (CAS
58-33-3)
OHC
4
Limites biologiques
Il n'y a pas de limites d'exposition biologique pour ce ou ces ingrédients.
Procédures de suivi
recommandées
Suivre les procédures standard de surveillance.
Niveau dérivé sans effet
(DNEL)
Donnée inconnue.
Concentrations prévisibles
sans effet (PNEC)
Donnée inconnue.
8.2. Contrôles de l’exposition
Contrôles techniques
appropriés
Ventilation antidéflagrante générale et localisée. Assurer une bonne ventilation générale
(généralement 10 renouvellements d'air à l'heure). Le taux de renouvellement d'air devrait être
adapté aux conditions. Si c'est approprié, clôtures de processus d'utilisation, ventilation
d'échappement locale, ou d'autres commandes de technologie pour maintenir les niveaux
aéroportés au-dessous des limites recommandées d'exposition. Si des limites d'exposition n'ont
pas été établies, maintenez les niveaux aéroportés à un niveau acceptable. Pour les opérations
impliquant cette matière, une approche de contrôle d'exposition est établie sur la base des
VLEP/Catégorie des risques professionnels et de l'évaluation des risques rattachés à un site ou à
une opération spécifique.
Mesures de protection individuelle, telles que les équipements de protection individuelle
Choisir l'équipement de protection conformément aux normes CEN en vigueur et en coopération
avec le fournisseur de l'équipement de protection. Suivre toutes les réglementations locales si un
équipement de protection individuelle (EPI) est utilisé sur le lieu de travail.
Non nécessaire en général. En cas de risque de contact, le port de lunettes de sécurité à écrans
Protection des yeux/du
latéraux est conseillé. (eg. EN 166)
visage
Protection de la peau
- Protection des mains
Le choix d'un gant approprié ne dépend pas seulement de sa matière mais aussi d'autres
propriétés et il est différent d'une fournisseur à l'autre. Le choix des gants doit tenir compte des
solvants et autres risques présents. Choisir des gants de protection chimique adaptés (EN 374)
d'indice de protection 6 (durée de perméation > 480 minutes).
- Divers
Protection respiratoire
Non nécessaire en général. Porter des vêtements de protection appropriés pour protéger contre
les éclaboussures et la contamination. (Norme EN 14605 pour les liquides et norme EN ISO
13982 pour les particules solides)
Lorsque les travailleurs sont confrontés à des concentrations supérieures aux limites d'exposition,
ils doivent porter des masques appropriés et agréés. Lorsque des aérosols/particules respirables
sont formés, utiliser un masque et des filtres appropriés aux gaz et vapeurs de composés
organiques et inorganiques, aux acides inorganiques, aux composés alcalins et aux particules
toxiques (cf. norme EN14387).
Risques thermiques
Porter des équipements de protection contre la chaleur, si nécessaire.
Mesures d'hygiène
Pour obtenir des conseils sur les méthodes de surveillance adaptées, demander conseil à un
professionnel qualifié dans le domaine de la santé, de la sécurité et de l'environnement. Ne pas
fumer pendant l'utilisation. Se laver les mains après utilisation et avant de manger. Une méthode
de surveillance de l’hygiène professionnelle/industrielle a été développée pour cette matière.
Contrôles d’exposition liés à la protection de l’environnement
Endiguer les déversements, empêcher toute libération et respecter les réglementations nationales
Indications de danger et
concernant les émissions. La personne en charge de la gestion environnementale doit être
recommandations de
informée en cas de rejet majeur de produit.
contrôle
SECTION 9: Propriétés physiques et chimiques
9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles
Aspect
État physique
Solide.
Forme
Capsule.
Couleur
Donnée inconnue.
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Odeur
Donnée inconnue.
Seuil olfactif
Donnée inconnue.
pH
Donnée inconnue.
Point de fusion/point de
congélation
Donnée inconnue.
Température d'ébullition
initiale et intervalle d'ébullition
Donnée inconnue.
Point d'éclair
Donnée inconnue.
Taux d’évaporation
Donnée inconnue.
Inflammabilité (solide, gaz)
Donnée inconnue.
Limites supérieures/inférieures d'inflammabilité ou d'explosivité
Donnée inconnue.
limite inférieure
d’inflammabilité (%)
limite supérieure
d’inflammabilité (%)
Donnée inconnue.
Pression de vapeur
Donnée inconnue.
Densité de vapeur
Donnée inconnue.
Densité relative
Donnée inconnue.
Solubilité(s)
Solubilité (dans l'eau)
Donnée inconnue.
Solubilité (autre)
Donnée inconnue.
Coefficient de partage:
n-octanol/eau
Donnée inconnue.
Température
d’auto-inflammabilité
Donnée inconnue.
Température de décomposition
Donnée inconnue.
Viscosité
Donnée inconnue.
Propriétés explosives
Donnée inconnue.
Propriétés comburantes
Donnée inconnue.
9.2. Autres informations
Aucune information pertinente supplémentaire n'est disponible.
SECTION 10: Stabilité et réactivité
10.1. Réactivité
10.2. Stabilité chimique
Le produit est stable et non réactif dans des conditions normales d’utilisation, de stockage et de
transport.
Ce produit est stable dans des conditions normales.
10.3. Possibilité de réactions
dangereuses
Pas de réactions dangereuses connues dans les conditions normales d'utilisation.
10.4. Conditions à éviter
Contact avec des substances incompatibles.
10.5. Matières incompatibles
Métaux alcalins.
10.6. Produits de
décomposition dangereux
Aucuns connus. Des émanations et gaz irritants et/ou toxiques peuvent être émis lors de la
décomposition du produit.
SECTION 11: Informations toxicologiques
L’exposition professionnelle à la substance ou au mélange peut provoquer des effets
indésirables.
Informations sur les voies d’exposition probables
Nocif en cas d'ingestion. Cependant, l'ingestion est une voie primaire d'exposition professionnelle
Ingestion
peu probable.
Inhalation
Dans des conditions normales d'emploi prévu, cette substance n'est pas présumée présenter un
danger par inhalation.
Contact avec la peau
Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
Contact avec les yeux
Les effets possibles d'une surexposition sur le lieu de travail comprennent notamment :
constipation, nausées, vomissements, maux de tête.
Symptômes
11.1. Informations sur les effets toxicologiques
Nocif en cas d'ingestion. Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions
normales d'utilisation.
Toxicité aiguë
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Composants
Espèce
Résultats d'essais
DEXTROMETHORPHAN HYDROBROMIDE (CAS 125-69-9)
Aiguë
Oral
DL50
Rat
350 mg/kg
Rat
> 10 g/kg
Aiguë
Oral
DL50
Rat
1944 mg/kg
TD
Homme
>= 150 mg/kg
Sous-aiguë
Oral
DSENO
Rat
12500 ppm, 14 Jour diététique, Continuel
Subchronique
Divers
DMENO
Souris
130 ppm, 61 semaines diététique,
Continuel
DSENO
Souris
Continuel
TD
Souris
LACTOSE (CAS 63-42-3)
Aiguë
Oral
DL50
PARACETAMOL (CAS 103-90-2)
0,3 %, 41 semaines diététique, Continuel
Continuel
1,25 %, 41 semaines diététique, Continuel
Oral
DSENO
Rat
Continuel
TD
Rat
>= 12500 ppm, 13 semaines diététique,
Continuel
PROMETHAZINE HYDROCHLORIDE (CAS 58-33-3)
Aiguë
Oral
DL50
326 mg/kg
Souris
* Les estimations concernant le produit peuvent être basées sur des données de composants supplémentaires non affichées.
Corrosion ou irritation de la
peau
Irritation/corrosion – Peau : valeur P.I.I.
PARACETAMOL
Blessure ou irritation grave
des yeux
OECD 404, Renseignements bibliographiques
Résultat: Slight irritant
Espèce: Lapin
Yeux
PARACETAMOL
OECD 405
Résultat: Slight irritant
Espèce: Lapin
Œil/Score de réaction à la douleur initiale
PARACETAMOL
Renseignements bibliographiques
Sensibilisation respiratoire
Sensibilisation cutanée
Sensibilisation
DEXTROMETHORPHAN HYDROBROMIDE
Mutagénicité des cellules
germinales
SAR, DEREK, Lhasa, UK
Résultat: Positif
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Mutagénicité
PARACETAMOL
PARACETAMOL
Cancérogénicité
PARACETAMOL
Ames
Résultat: Négatif
Remarques: Global Safety Datasheet.
Ames, Renseignements bibliographiques
Résultat: Négatif
Chromosomal Aberration Assay In Vitro, Renseignements
bibliographiques
Résultat: Positif
HPRT gene mutation in human lymphocytes,
Résultat: Négatif
In vitro cytogenetics assay
Résultat: Négatif
Remarques: Aardema A et al, Reg Tox Pharm.
In vivo Micronucleus, Renseignements bibliographiques
Résultat: Négatif
Espèce: Souris
Résultat: Equivocal. Increase in ademomas at toxic dose.
Espèce: Souris
Résultat: Equivocal. Liver and bladder neoplasms at toxic
doses.
Espèce: Rat
Résultat: Négatif
Espèce: Rat
Résultat: Négatif
Espèce: Souris
Monographies du CIRC. Évaluation globale de la cancérogénicité
3 Ne peut pas être classé quant à la cancérogénicité pour
l’homme.
SILICON DIOXIDE (CAS 7631-86-9)
3 Ne peut pas être classé quant à la cancérogénicité pour
l’homme.
Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation. Il a
Toxicité pour la reproduction
été démontré que des composants de ce produit provoquent des défauts congénitaux et des
troubles reproductifs chez les animaux de laboratoire. Ces effets ne sont liés qu'aux doses élevées
de cette substance ; de faibles doses ne donnent pas lieu à cet effet indésirable.
Toxicité pour la reproduction
PARACETAMOL
PARACETAMOL
250 mg/kg/j. Embryofetal Development, Renseignements
bibliographiques
Résultat: Foetal NOAEL
Espèce: Rat
bibliographiques
Résultat: Négatif
Espèce: Souris
bibliographiques
Résultat: decrease in foetal weght, minor skeletal
abnormalities.
Espèce: Rat
<= 1400 mg/kg/j. Pre- and Post-natal development,
Résultat: reduced weight gain during nursing.
Espèce: Rat
<= 50 mg/kg/j. Fertilité
Résultat: No adverse effects on fertility, or development.
Espèce: Lapin
<= 50 mg/kg/j. Fertilité
Résultat: No adverse effects on fertility, or development.
Espèce: Rat
Épidémiologie, Renseignements bibliographiques
Résultat: No clear association with therapeutic use.
Espèce: Homme
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N° version: 14
SDS FRANCE
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Risque présumé d'effets graves pour les organes par ingestion.
Toxicité spécifique au niveau
de l'organe cible suite à une
exposition unique
PARACETAMOL
Espèce: Homme
Organe: Foie
Organe: Système nerveux central.
Toxicité spécifique au niveau
de l'organe cible suite des
expositions répétées
Risque avéré d'effets graves pour les organes à la suite d'expositions répétées ou d'une
exposition prolongée par ingestion.
Danger par aspiration
Peu probable du fait de la forme du produit.
Informations sur les mélanges
et informations sur les
substances
Aucune information disponible.
Autres informations
Attention : agent pharmaceutique.
SECTION 12: Informations écologiques
Contient une substance qui fait courir un risque d'effets néfastes pour l'environnement.
12.1. Toxicité
Composants
Espèce
Résultats d'essais
DEXTROMETHORPHAN HYDROBROMIDE (CAS 125-69-9)
Aquatique
Aiguë
Algues
CE50
Algues
2,28 mg/l, 72 heures
NOEC
(concentration
sans effet
observé)
Algues
CE50
Puce d'eau (Daphnia magna)
NOEC
(concentration
sans effet
observé)
< 5,51 mg/l, 48 heures
Poisson
CE50
Rainbow trout (Adult Oncorhyncus
mykiss)
Chronique
Divers
CL50
Bactéries
> 100 mg/l, 3 heures
Crustacé
Dioxyde de silicium (CAS 7631-86-9)
Aquatique
Aiguë
Algues
CE50
algue verte (Selenastrum capricornutum) 440 mg/l, 72 heures
NOEC
(concentration
sans effet
observé)
algue verte (Selenastrum capricornutum) 60 mg/l, 72 heures
Crustacé
CE50
> 10000 mg/l, 24 heures Essai statique
Microtox
CE50
Microtox
8700 mg/l, 15 minutes
Poisson
CE50
Common carp (Juvenile Cyprinus carpio) > 10000 mg/l, 72 heures
Zebra fish (Adult Brachydanio rerio)
5000 mg/l, 96 heures Essai statique
Algues vertes (Scenedesmus
subspicatus)
134 mg/l, 72 heures
Aquatique
Aiguë
Algues
CE50
Crustacé
CE50
50 mg/l, 48 heures Essai statique
Poisson
CE50
Fathead minnow (Juvenile Pimephales
promelas)
814 mg/l, 96 heures Flow-through test
PROMETHAZINE HYDROCHLORIDE (CAS 58-33-3)
Aquatique
Aiguë
Crustacé
CE50
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1,5 mg/l, 48 heures
SDS FRANCE
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Composants
Poisson
CE50
Espèce
Résultats d'essais
Poisson
2 mg/l, 96 heures
12.2. Persistance et
dégradabilité
Biodégradabilité
Pourcentage de dégradation (biodégradation aérobie –
intrinsèque)
0 %, 28 jours Modified Zahn-Wellens, Biodégradation
primaire, loss of parent., Boues activées
0 %, 28 jours Modified Zahn-Wellens, DOC removal., Boues
activées
PARACETAMOL
99 %, 5 jours Modified Zahn-Wellens, Boues activées
Pourcentage de dégradation (biodégradation aérobie –
rapide)
0 %, 28 jours
12.3. Potentiel de
bioaccumulation
Coefficient de partage
n-octanol/eau (log Kow)
PARACETAMOL
PROMETHAZINE HYDROCHLORIDE
0,36
-0,72
12.4. Mobilité dans le sol
Adsorption
Sorption dans les sols/sédiments – Log Koc
LACTOSE
1 Calculé
Mobilité en général
Volatilité
Loi de Henry
LACTOSE
PARACETAMOL
< 0 atm m3/mol Calculé
0 atm m³/mol Estimation
12.5. Résultats des
évaluations PBT et
vPvB
Non disponible.
12.6. Autres effets néfastes
Non disponible.
SECTION 13: Considérations relatives à l’élimination
13.1. Méthodes de traitement des déchets
Informations / Méthodes
d'élimination
Eliminer le produit conformément à la réglementation locale en vigueur. Les doublures intérieures
ou récipients vides peuvent conserver des résidus de produit. N'éliminer cette matière et son
récipient qu'en prenant toutes les précautions nécessaires (voir : Instructions relatives à
l'élimination).
Les conteneurs vides doivent être acheminés vers un site agréé pour le traitement des déchets à
des fins de recyclage ou d'élimination. Les récipients vides peuvent contenir des résidus de
produit. Respecter les avertissements de l’étiquette même quand le récipient est vide.
Le code de déchet doit être attribué en accord avec l'utilisateur, le producteur et les services
d'élimination de déchets.
Recueillir et réutiliser ou éliminer dans des récipients scellés en décharge agréée. Détruire
conformément à toutes les réglementations applicables.
Précautions spéciales
Détruire conformément à toutes les réglementations applicables.
Déchets résiduaires
Emballages contaminés
Code des déchets UE
SECTION 14: Informations relatives au transport
ADR
Non réglementé comme une marchandise dangereuse.
IATA
IMDG
Sans objet.
14.7. Transport in bulk
according to Annex II of
MARPOL73/78 and the IBC Code
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N° version: 14
SDS FRANCE
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SECTION 15: Informations réglementaires
15.1. Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et
d’environnement
Réglementations de l’UE
Règlement (CE) n° 1005/2009 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone, Annexe I
N'est pas listé.
Règlement (CE) n° 1005/2009 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone, Annexe II
N'est pas listé.
Règlement (CE) n° 850/2004 concernant les polluants organiques persistants, Annexe I et ses modifications
N'est pas listé.
Règlement (CE) n° 689/2008 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux, Annexe I,
partie 1 et ses modifications
N'est pas listé.
N'est pas listé.
N'est pas listé.
Règlement (CE) n° 689/2008 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux, Annexe V et
ses modifications
N'est pas listé.
Règlement (CE) n° 166/2066 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants,
Annexe II
N'est pas listé.
Règlement (EC) n° 1907/2006 (REACH), Article 59, paragraphe 1, Liste des substances candidates actualisée par l’ECHA
N'est pas listé.
Autorisations
Règlement (CE) n° 1907/2006, REACH, Annexe XIV Substance soumise à autorisation, et ses amendements
N'est pas listé.
Restrictions d'emploi
Règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH), Annexe XVII, Substances soumises à restrictions de mise sur le marché et
d’utilisation, et ses modifications
N'est pas listé.
Directive 2004/37/CE : concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents
cancérigènes ou mutagènes au travail
N'est pas listé.
Directive 92/85/CEE : concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la
santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail
N'est pas listé.
Autres règlements de l’UE
Directive 96/82/CE (Seveso II) concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances
dangereuses
N'est pas listé.
Directive 98/24/CE concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des
agents chimiques sur le lieu de travail
N'est pas listé.
Directive 94/33/CE relative à la protection des jeunes au travail
N'est pas listé.
Le produit est classé et étiqueté conformément aux directives de la CEE ou aux lois du pays
Autres réglementations
concerné. Cette fiche de données de sécurité est conforme aux spécifications du Règlement (CE)
N° 1907/2006.
Se conformer à la réglementation nationale concernant l'emploi des agents chimiques.
Réglementations nationales
15.2. Évaluation de la sécurité
chimique
Aucune évaluation de sécurité chimique n'a été mise en œuvre.
SECTION 16: Autres informations
Liste des abréviations
Donnée inconnue.
Références
Détermination des risques par GSK
1431
N° version: 14
SDS FRANCE
10 / 11
Informations sur la méthode
d'évaluation utilisée pour
classer le mélange
Texte intégral des
avertissements ou des phrases
R et des mentions H en
Sections 2 à 15
Informations de révision
Informations de formation
Avis de non-responsabilité
The classification for health and environmental hazards is derived by a combination of calculation
methods and test data, if available.
R22 Nocif en cas d'ingestion.
R51/53 Toxique pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme
pour l'environnement aquatique.
R52/53 Nocif pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme
pour l'environnement aquatique.
H302 Nocif en cas d'ingestion.
H411 Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
H412 Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
Identification du produit et de l'entreprise : Identification du produit et de l'entreprise
Composition/Renseignements sur les ingrédients : Ingrédients
Caractéristiques chimiques et physiques:
Informations toxicologiques:
Informations réglementaires : Symbole de danger - Étiquetage
GHS: Classification
Suivre les instructions dispensées pendant la formation lors de la manipulation de ce matériau.
Les renseignements et les recommandations de cette fiche technique santé-sécurité sont, à notre
connaissance, exactes à la date de publication. Aucun élément n'y sera considéré produire une
garantie, implicite ou explicite. Il incombe à l'utilisateur de déterminer l'applicabilité de ces
renseignements ainsi que la pertinence de la matière ou du produit à quelque fin que ce soit.
1431
N° version: 14
SDS FRANCE
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