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ARCHIVES
N AT I O N A L E S D ’ O U T R E - M E R
Préfecture d'Alger
Colonisation
1840-1956
FR ANOM 91/1 M-6 M
Répertoire méthodique
MARIE-CLAUDE BARTOLI, chargée d’études documentaires
DANIEL HICK et ISABELLE CHIAVASSA, conservateurs en chef du patrimoine
1975, 2015
SOMMAIRE
INTRODUCTION............................................................................................................................................................. 3
RÉPERTOIRE...................................................................................................................................................................5
91/1 M Commission des transactions et partages (1845-1932)..........................................................................................6
91/2 M Titres de propriété des colons (1845-1898).........................................................................................................24
91/3 M Demandes de concessions formulées par des colons (1842-1911).......................................................................38
91/4 M Création de villages (classement par village) (1843-1927)..................................................................................40
91/5 M Affaires générales, séquestres, programme de colonisation, travaux (1841-1956)..............................................47
91/6 M Registres des colons concessionnaires, registre des centres de colonisation (1840-1882)...................................48
INTRODUCTION
Histoire administrative
Le département d'Alger est créé fin 1848.
Comme les préfectures d'Oran et de Constantine, celle d'Alger possédait un Service de la colonisation. Le
présent instrument de recherche décrit les archives issues de ce service dont la fonction, dès les années 1840,
consistait à créer des villages de colonisation et à attribuer des concessions à des colons.
Présentation du contenu et intérêt du fonds
La série M des archives du département d'Alger est divisée en 6 sous-séries :
- 91/1 M Transactions et partages (ordonnance de 1846),
- 91/2 M Titres de propriété,
- 91/3 M Demandes de concession,
- 91/4 M Dossiers de villages de colonisation,
- 91/5 M Affaires générales. Rapports d'ensemble,
- 91/6 M Registres
Sous-série 91/1 M
Dans la Mitidja, les indigènes des communautés rurales (haouch) se sont mis à vendre leurs propriétés aux
Européens tandis que l'État les expropriait pour la colonisation officielle. Il s'ensuivit des conflits entre
l'État, les Européens et les indigènes.
Pour remédier à cette situation, l'ordonnance royale du 21 juillet 1846 prescrivit à tout propriétaire de la
Mitidja et du Sahel d'Alger de déposer ses titres dans un délai de trois mois, faute de quoi il était frappé de
déchéance. En revanche, celui qui avait construit une maison et planté un terrain recevait la concession
définitive de la partie du sol cultivé, même s'il n'avait pas de titre régulier (pour l'histoire de l'ordonnance
de 1846, H. Isnard, « La réorganisation de la propriété rurale dans la Mitidja (1846-1867) », dans
Mélanges d'histoire algérienne, Alger, 1948 ; Bendjillali Mimoun, « L’histoire de la propriété foncière en
Algérie de 1830 à 1962 : entre les lois musulmanes et françaises » dans Revue des Sciences humaines, n°
26, décembre 2006, p. 5-20).
Divers arrêtés d'application modifièrent cette ordonnance et la loi du 17 juin 1851 maintint la vérification
des titres.
L'ordonnance royale de 1846 fut exécutée grâce aux travaux de la Commission des transactions et
partages. Aïnsi fut délimité le domaine de l'État, ce qui permit de planifier la colonisation officielle de
l'Algérie.
La sous-série 91/1 M comprend les dossiers de réclamation d'indigènes et d'Européens, les résultats des
travaux de la Commission avec expertises, actes de déchéance, état des familles, plans, etc.
Sous-série 91/2 M
Les dossiers de colons sont classés par ordre alphabétique des villages de colonisation. Toutefois cet ordre
alphabétique n'était pas très rigoureusement respecté par la préfecture.
Ces dossiers de colons contiennent les titres définitifs de propriété, et divers papiers concernant ces
propriétés : minutes de demandes de concessions, concessions provisoires, plans de concessions.
L'étude de ces documents peut permettre au chercheur de connaître la répartition de la propriété coloniale,
mais aussi l'origine des colons, la composition de leur famille, les difficultés qu'ils ont eues à s'installer et à
obtenir des terres. A l'étude proprement dite de la colonisation, on pourrait ajouter une étude sociale.
Sous-série 91/3 M
Cette sous-série comprend les dossiers des demandes de concession ; elles sont classées par ordre
alphabétique des demandeurs. En préalable, on trouve des états ministériels de demandes de concession de
1842 à 1873 (91/3 M 1 à 91/3 M 3) et des demandes pour certains villages précis de 1900 à 1910 (91/3 M
4 à 91/3 M 7).
Sous-série 91/4 M
La sous-série 91/4 M avait fait l'objet d'un classement numérique en Algérie, il importait donc de ne pas
modifier les cotes que les liasses avaient déjà reçues. Certains documents n'avaient pas été classés, il fallut
donc mettre les villages par ordre alphabétique et donner une cotation aux liasses (à partir de 91/4 M 494).
Enfin, depuis ce classement fait en 1972, d'autres dossiers ont été retrouvés et classés (à partir de 91/4 M
573).
Cette sous-série comporte des dossiers d'intérêt inégal. Si l'origine et le développement de certains centres
de colonisation peuvent être facilement étudiés, d'autres dossiers sont d'une indigence étonnante. De toute
façon, il convient d'opérer un recoupement avec la série L du Gouvernement général.
On trouve plusieurs sortes de dossiers :
- Création des centres : historique, peuplement, lotissements, acquisitions de propriétés, ventes de gré à
gré, déchéances et expropriations, renonciations, demandes de titres définitifs de propriété.
- Mise en valeur des centres : défrichements, plantations, primes de défrichement, demandes de secours,
création de marchés.
- Travaux de colonisation : construction de bâtiments civils (mairies, écoles, bureaux de poste), travaux
publics (routes, chemins, voies ferrées, canalisations, alimentation en eau potable).
- Organisation des services publics : nomination et traitement d'instituteurs, gardes champêtres,
employés de bureau de poste. Organisation de l'assistance et des services médicaux.
Sous-série 91/5 M
La sous-série 91/5 M comprend théoriquement les enquêtes relatives à la colonisation conservées à
l'échelon préfectoral.
En fait, on y a aussi inséré les dossiers généraux que l'on ne pouvait classer dans les sous-séries
précédentes du fait de la multiplicité des centres qu'ils concernaient.
Sous-série 91/6 M
Elle regroupe les registres consacrés aux colons concessionnaires (12 registres) et aux centres de
colonisation dans leur ensemble (1 registre).
Conditions d'accès et de reproduction
En application des articles L 213.1 et L 213.2 du Code du patrimoine, les documents décrits dans le présent
instrument de recherche sont librement communicables.
Sources complémentaires aux Archives nationales d'Outre-Mer
Gouvernement général d'Algérie, série L - Colonisation
L-Colonisation (1831-1907)
1 L - Centres, villes et villages (1832/1906)
4-5L, 20 L, 21-22 L - Création de centres de colonisation (1847/1909)
6 L - Projets de colonisation présentés par des particuliers (1833/1889)
7 L - Enquêtes sur la colonisation (1875/1905)
9 L, 11 L - Villages (1843/1903)
12 L, 50-51 L, 53 L - Demandes de concession ([vers 1840/1940])
23-31 L - Centres de colonisation : projets, agrandissements, travaux ([vers 1840/1940])
32 L - Colonisation, hydraulique, personnel (1830/1928)
Préfecture d'Alger, série N - Propriété indigène.
Préfecture de Constantine, sous-séries 1M, 2M, 3M – Service de la colonisation (1847-1956)
Préfecture d’Oran, série M – Colonisation (1843-1956)55
AVERTISSEMENT
Le classement initial que reprend le présent instrument de recherche a cherché à organiser les informations. Mais il n’a
pas toujours été possible d’isoler les objets des documents par le biais d’une cotation appropriée. Il est donc conseillé,
en cas de recherche d’un nom précis, de procéder à une interrogation sur l’ensemble du répertoire.
RÉPERTOIRE
91/1 M
Commission des transactions et partages (1845-1932)
91/1 M 1
Nomination à la présidence de M. Walvein, constitution de la commission, état sommaire des
affaires à traiter, propositions pour les partages administratifs, cautionnement des indigènes, état des
immeubles ruraux disponibles, titres à délivrer aux Arabes, rapport de la commission sur les travaux
(1852).
Projet de transaction entre l'État et la dame Monni bent Mohamed El Mekaïssi au sujet d'une maison
sise à Alger, 16 rue du Chameau (1865-1866).
Questions de propriété sur les territoires des futurs villages de Rouiba et d'Aïn Taya (1852).
91/1 M 1-25
Dossiers par haouch (ordre alphabétique, 1845-1869)
Rapports de la commission des transactions et partages, états nominatifs des colons, rapports des Ponts et
chaussées, du Service des forêts, du Bureau arabe, arrêtés gubernatoriaux, correspondance, plans,
transactions, jugements du tribunal de première instance, arrêtés d'expropriation, délibérations du conseil
de préfecture, procès-verbaux de délimitation des haouchs, rapports d'expertise.
91/1 M 1
Haouch Ali Gatam
Haouch Ben Ali Legraa.
Haouch Attatba.
91/1 M 2
Haouch Bakir.
Haouch Beni Azoun.
Haouch Ben Abdi.
Haouch Ben Aïssa ou Bel Agha (Beni Khelil).
Haouch Ben Arba, Ben Amara (arrondissement de Blida).
Haouch Amara.
91/1 M 3
Haouch Bel Agha (Beni Moussa).
Haouch Ben Aïda du Boudouaou.
Haouch Ben Attia (Rassauta).
Haouch Beni Attia (L'Arba - Beni Moussa).
Haouch Ben Arba (Rovigo - Beni Moussa).
Haouch El Aadi ou Bel Adi ; Ben Adi ou Aïnoui.
Haouch Ben Aouda (Fondouk).
Haouch Bakir (Hadjoutes).
Haouch Ben Zaïd.
91/1 M 4
Bled Keïra, Haouch Berrak.
Bled Saidia et Mustapha.
Bled Sidi Moussa.
Bled Muphti et Ould Sidi Kebir.
Haouch Bérak.
Coleah, Haouch Bérak.
Haouch Boha (près de L'Arba).
Haouch Bedarna (Bourkika).
Haouch Boutrich.
Haouch Ben Adjel (Khachnas).
Haouch Balaouan (Hadjoutes).
Haouch Ben Naceur et Blad Mahi Eddin (Hadjoutes).
Haouch Beyram.
91/1 M 5
Haouch Boudelaix, territoire de Douaouda.
Haouch Bakalem.
Haouch Bladia ou Mouloud ben Khelifa, Ouzza et Ben Grich.
Haouch Bsaïo.
Haouch Bouteich et ben El Djouar.
Haouch Bourkika (Hadjoutes).
Haouch Ben Biala.
Bled Chaoua.
Blad El Houssen (Beni Khelil).
Haouch Bou Gherous (Hadjoutes).
Haouch Brahim el Hadj.
Haouch Ben Sahnoun.
Haouch Bou Cherit (Hadjoutes).
Haouch Bled el Haddar ou Ouali, (Hadjoutes, commune de Marengo).
Haouch Boukandoura.
Haouch Beni - Misserah.
Haouch Bouïrs.
Haouch Ben Talah.
91/1 M 6
Haouch Caïd Couïder et Couïder ben Khalifah.
Haouch Corso el Tahtani.
Haouch Cheragas (Beni Moussa).
Haouch Chenouan (district de Cherchell).
Haouch Chaouch ben Aïda (Beni Moussa).
Coleah.
Haouch Chaterbach (Hadjoutes - La Chiffa).
91/1 M 7
Haouch Chaiba Zerouel (Beni Moussa).
Haouch Cherabah (Beni Moussa).
Haouch Cheurfa.
Haouch Chaouch ben Aïda (Beni Moussa).
91/1 M 8
Champ de manœuvres de Blida.
Haouch ben Chaban (Douéra).
Colea, quartier Dra el Arfiz, quartier Trik Fouka.
Haouch ben Cherif.
Haouch ben Dahman (Beni Moussa).
Haouch Drahdar (Aïn Taya).
Haouch El Amirat et Bambadji.
Haouch Edde Kakna.
Haouch Drissi et Remitta.
Haouch ben Douhia.
91/1 M 9
Haouch Ferouka et Beni Kina (irrigation de Souma).
Haouch Fermana Araïssia et Ourdjani (Beni Khelil).
Haouch Feurd-Saïda (Krachnas).
Haouch Feurd-Chouk (Krachnas).
Bois de Farghen.
Fondouk.
91/1 M 10
Haouch Ghralia (territoire de Fondouk).
Haouch Goumerdji.
Haouch Goreit (Boufarik).
Haouch Le Kahl, Ouled Berrizoug et Ouled Ghalia.
Haouch ben Grich.
Haouch Gheraba.
Haouch Guerroumi.
Haouch Guerrouaou.
Haouch Guillabou (Beni Moussa).
Haouch Guettam (Hadjoutes).
Haouch Gounedilla ou Kherarba (Hadjoutes).
91/1 M 11
Haouch Hassenia (Mitidja).
Haouchs sur territoire des Hadjoutes (Zaouïa, Saïda, Bouzian, Ali Legraa, Ismaël, Muphti Rachid et el
Raïs).
Haouch Hadj el Habib (Hadjoutes).
Haouch Haddady (Krachnas).
Haouch Hamedi (Krachnas).
Haouch Haouria (Krachnas).
Haouch Hamdani (Beni Khelil).
Haouch Hamidan.
Haouch Hassenia.
Haouch Heraoua.
91/1 M 12
Haouch Hadj Yacoub Xaria, Ouled Mendil.
Haouch Ismaël (Hadjoutes).
Les Issers1.
91/1 M 13
Haouch Kara Mustapha (Krachnas).
Haouch Kassad ali Djezzar et Ouled Saïd (Krachnas).
Haouch Kaïd Kassem et Ramdan (Krachnas).
Haouch Kasrouna.
Haouch Ouled Yaich et Kasrouna (Beni Khelil).
Haouch ben Kouïder (Hadjoutes).
Haouch Kassidali (Colea).
Haouch ben Koucha (Hadjoutes).
Haouch Kadri (Hadjoutes).
Haouch Kourdougli (Hadjoutes).
Haouch Kseub (Hadjoutes).
Haouch Ksar Mimoun (près de Marengo).
Haouch Kaïd el Sept.
Haouch Kaïd el Aziz (Hadjoutes).
91/1 M 14
Haouch Kouch (Beni Khelil).
Haouch Karmous Hamiden (Beni Moussa).
Haouch Kteub.
Haouch Kebaïli.
Haouch Lakdar (Hadjoutes).
1
Voir aussi 91/1 M 25.
Haouch Cherfa.
Haouch Tabarent, Khin Eddin, Medjaji.
91/1 M 15
Haouch Merbouni (Rovigo).
Haouch Mahelma.
Haouch Macta-Essefa (Staouéli).
Haouch Mouilha (Krachnas).
Haouch Massouma (Beni Khelil).
Haouch Mered (Beni Mered).
Haouchs Mihelman et Sidi Ahmed (Beni Moussa).
Haouch Mahada (Krachnas).
Haouch El Nador (tribu des Chenoua).
91/1 M 16
Haouch Mebdouah (Beni Khelil).
Haouch M'halla et Macouma.
Haouch Meurdja et Fiadh.
Haouch Mazouni et Mebdouah (Beni Khelil).
Haouch Maraboutine (Beni Moussa).
Haouch Mezerâa Khacheura.
Haouch M'ta (environs de Mouzaïa).
Haouch ben Menahr ou Erroua (Krachnas).
Haouch Misserah (Beni Khelil).
Haouch Beni Messous.
Haouch Marabet (Beni Moussa).
Haouch Mahalla (territoire de Bouinan).
Haouch Marmouchi (Hadjoutes).
Haouch Medjouba (Hadjoutes).
Maison-Blanche.
Haouch Merdja ben Abd-Allah (Beni Moussa).
Haouch Merbouni et Blad Merbouni.
Haouch ben Nessah (Hadjoutes).
Haouch Nanous (Hadjoutes).
Haouch Nador (près de Cherchell).
91/1 M 17
Ouled Chebel (Crescia).
Ouled Haddadj (Alma).
Haouch Osman.
Ouled Mendil (Beni Khelil).
91/1 M 18
Haouch Ouled Rachid (Beni Khelil).
Haouch Oum et Ouloum Mebdouah (Beni Khelil).
Haouch Ouled Moussa (Krachnas).
Haouch Ouled Sidi Moussa.
Haouch Ouled Slama.
Haouch Omar (Beni Khelil).
Haouch Ouled Brahim (Krachnas).
Haouch Ouled Maamar et Ouled Merrezoug.
Haouchs Ouacheria bou Abdallah et ben Ouadah (Krachnas).
Haouch Ouled Allel (Beni Moussa).
Haouch Ourdjiani Laraissia, Bled Feurnana et Ouled Sidi Kebir.
Haouch Ouled Chebel, Ouled-Khadam et Ouled Mohamed.
Camp de l'Oued Boutan (territoire d'Affreville).
Haouch Ould Ahmed (Beni Moussa).
Haouch Ouled Zaïch (Blidah).
Haouch Ouled Heneche (Khachena).
Terrains de parcours des Ouled bel Hadj.
91/1 M 19
Haouch Rabta (La Chiffa).
Haouch Ragalla ou Layota ben Djemia (Rouïba).
Haouch Rouïba.
Haouch Roumily Chergui (Rovigo).
Haouch Rhama Fasley Bouziri (Beni Moussa).
Haouch Raïlem (Beni Khelil).
Haouch Righa (commune de Miliana).
Haouch Rhaylen (commune de Boufarik).
91/1 M 20
Haouch Saouda (Beni Khelil).
Haouch Ben Salah (Beni Mered).
Haouch Sidi Rached (Marengo).
Haouch Soukaria ben Aïssa et ben Kobaïly.
Haouch Sidi Salem (Krachnas).
Haouch Sehkir (Krachnas).
Haouch Smaïdia (Krachnas).
Haouch Sidi Kebir.
Haouch Sherifia Ordjaoui et Raïcia.
Haouch Saouda Beni Salah et Ouled Sidi Kebir.
Haouch Sbat Khachnas.
Haouch Sidi ali Embarek.
Haouchs Beni Salah, Sidi Moussa et Muphti Ouled Sidi Kebir.
91/1 M 21
Haouch Scherifa et Bouchega (Beni Khelil).
Haouch ben Schkir (Krachnas).
Haouch Sliman (près Birtouta).
Haouch Sidi Sliman (commune de Douéra).
Haouch Saouda (Beni Salah).
Haouch ben Sahnoun, Guerouaou (Beni Khelil).
Haouch ben Salah.
Haouch Sidi Kouidor (Boufarik).
Haouch Sidi Zid (Hadjoutes).
Haouch Saïdia et Mustapha (Hadjoutes).
Haouch Smizen (Hadjoutes).
Haouch Sidi Rached.
91/1 M 22
Haouch Staouéli (Rassauta) connu sous le nom de Bouteich ben Djouar et Ouari (Krachnas).
Haouch Sidi Brahim (Hadjoutes).
Haouch Si Mohamed el Arbi (Hadjoutes).
Haouch Sidi ben Allel (Hadjoutes).
91/1 M 23
Haouch Tazerouth.
Haouch Trékia (Krachnas).
Haouch Tamoun (Sidi Moussa).
Haouch Tobba (Rovigo).
Haouch Telfallah Mahella et Araba (Beni Khelil).
Haouch Tagoureit (Hadjoutes).
Haouch ben Turkia (Krachnas).
Haouch Tebaïnet et Misserah, dans le camp de l'Arrach.
Haouch ben Taïba (Hadjoutes).
Haouch Tchalabi (Hadjoutes).
Haouch Tschouban (Hadjoutes).
Haouch Tipaza.
91/1 M 24
Haouch Zaouïa el Kebir (Hadjoutes).
Haouch Zaouïa Sidi Medjebar (Montpensier).
Haouch Zaouïa Medjebar ben Zahra, el Arbi ben Moussa.
Haouch Zaouïa Sidi Medjebar et Haouch ben Aïcha.
91/1 M 25
Haouch Zaouïa, tribu des Issers Gherbi.
Haouch Zatria (Mahelma).
Haouch Zoudj et Ouali (Beni Moussa).
Haouch Zaouïa et Sidi el Hapschi.
Haouch ben Zaïd (Hadjoutes).
Les Issers2
91/1 M 26 Subdivision d'Aumale
147 titres de transactions accompagnés d'actes de soumission) (1855-1857)
91/1 M 27 Subdivision d'Orléansville
22 titres de transactions dont les intéressés habitent Ténès) (1850-1853)
91/1 M 28 Subdivision de Milianah
(33 titres), délimitation et répartition du territoire de la tribu des Beni Fathen (1851-1868)
91/1 M 29 Relevé des haouchs et noms des propriétaires concernés (1932)
91/1 M 30
Exécution de l'ordonnance de juillet 1846 : instructions générales (1846-1849).
Projets de colonisation de l'ouest de la plaine de la Mitidja et des villages à établir sur le revers
septentrional de l'Atlas (1842-1850).
Agrandissements territoriaux des villages du Sahel et de l'Atlas (1842-1850).
91/1 M 25, 34-39
Délimitation et liquidation des Issers
91/1 M 25
Délimitation (1857-1863)
91/1 M 34-39
Délimitations et liquidation du séquestre (1874-1877)
91/1 M 41-87 Affaires traitées par la Commission des transactions et partages, exécution de l'ordonnance du 21
juillet 1846 (dossiers classés par ordre alphabétique des haouchs, 1845-1857).
91/1 M 74 Abd El Smeth
Dossier n° 382.
91/1 M 61 Abderr'Him
Dossier n° 187.
91/1 M 67 Addadji
Dossier n° 276.
91/1 M 64 Aïaida
Dossier n° 230.
91/1 M 78 Aïn El Khala
Dossier n° 429.
2
Voir aussi 91/1 M 12.
91/1 M 41 Aïn El Khala
Dossier n° 4.
91/1 M 66 Aïn Kadra
Dossier n° 261.
91/1 M 81 Aïn Melous
Dossier n° 497.
91/1 M 65 Aïn Om Améra
Dossier n° 246.
91/1 M 71 Aïn Seffra
Dossier n° 345.
91/1 M 54 Aïn Skouna
Dossier n° 108.
91/1 M 78 Ali Ben Hamed
Dossier n° 441.
91/1 M 73 Ali El Boutchqui
Dossier n° 369.
91/1 M 81 Aouria
Dossier n° 488.
91/1 M 48 Arabadji
Dossier n° 63.
91/1 M 62 Arroua
Dossier n° 211.
91/1 M 70 Attelmeçan
Dossier n° 329.
91/1 M 77 Almileha
Dossier n° 425.
91/1 M 78 Ameroussa
Dossier n° 435.
91/1 M 63 Amroussa
Dossier n° 224.
91/1 M 82 Attocha
Dossier n° 507.
91/1 M 82 Azemmeya
Dossier n° 507.
91/1 M 59 Aziza
Dossier n° 165.
91/1 M 62 Baba Ali
Dossier n° 206.
91/1 M 43 Baba Ali
Dossier n° 27.
91/1 M 73 Baccalem
Dossier n° 373.
91/1 M 81 Bache Saïs
Dossier n° 482.
91/1 M 47 Badjarah
Dossier n° 53.
91/1 M 71 Baïnem
Dossier n° 343.
91/1 M 63 Balhi
Dossier n° 221.
91/1 M 49 Baraki
Dossier n° 71.
91/1 M 62 Barek
Dossier n° 203.
91/1 M 72 Beheira ben Sid Hamida
Dossier n° 359.
91/1 M 79 Bel Aadi
Dossier n° 445.
91/1 M 78 Bel Aazen
Dossier n° 432.
91/1 M 49 Bel Agha
Dossier n° 70.
91/1 M 52 Bel Hamdani
Dossier n° 83.
91/1 M 52 Bel Hamdani
Dossier n° 85.
91/1 M 78 Bel Zian
Dossier n° 439.
91/1 M 63 Ben Abbed
Dossier n° 225.
91/1 M 54 Ben Abbès
Dossier n° 109.
91/1 M 55 Ben Abbès
Dossier n° 113.
91/1 M 65 Ben Abdeltif
Dossier n° 245.
91/1 M 74 Ben Abdi
Dossier n° 387.
91/1 M 70 Ben Adda
Dossier n° 331.
91/1 M 62 Ben Adda Meftah
Dossier n° 211.
91/1 M 75 Ben Adjel
Dossier n° 405.
91/1 M 57 Ben Adrouk
Dossier n° 142.
91/1 M 49 Ben Agouadi
Dossier n° 66.
91/1 M 74 Ben Ahmida
Dossier n° 384.
91/1 M 66 Ben Aïcha
Dossier n° 260.
91/1 M 60 Ben Aïchoucha
Dossier n° 174.
91/1 M 80 Ben Aïda
Dossier n° 464.
91/1 M 81 Ben Aïda
Dossier n° 492.
91/1 M 61 Ben Aïssa
Dossier n° 179.
91/1 M 67 Ben Aïssa
Dossier n° 281.
91/1 M 80 Ben Ali
Dossier n° 473.
91/1 M 52 Ben Ali
Dossier n° 88.
91/1 M 52 Ben Allouach
Dossier n° 85.
91/1 M 53 Ben Allouach
Dossier n° 92.
91/1 M 73 Ben Amar
Dossier n° 374.
91/1 M 61 Ben Amrousse
Dossier n° 180.
91/1 M 80 Ben Arbâ
Dossier n° 467.
91/1 M 65 Ben Arbia
Dossier n° 247.
91/1 M 62 Ben Arroun
Dossier n° 202.
91/1 M 50 Ben Azou
Dossier n° 74.
91/1 M 70 Ben Bernou
Dossier n° 322.
91/1 M 81 Ben Braham
Dossier n° 498.
91/1 M 42 Ben Brahim
Dossier n° 11.
91/1 M 72 Ben Brahim
Dossier n° 351.
91/1 M 44 Ben Chaaban
Dossier n° 35.
91/1 M 53 Ben Châban
Dossier n° 95.
91/1 M 66 Ben Chaban
Dossier n° 257.
Dossier n° 84.
Dossier n° 85.
91/1 M 78 Ben Chaoua
Dossier n° 434.
91/1 M 74 Ben Achoua
Dossier n° 390.
91/1 M 82 Ben Charnoun
Dossier n° 506.
91/1 M 42 Ben Chenouf
Dossier n° 17.
91/1 M 57 Ben Chergui
Dossier n° 133.
91/1 M 59 Ben Chérif
Dossier n° 164.
91/1 M 75 Ben Chérif
Dossier n° 401.
91/1 M 50 Ben Chetab El Fokani
Dossier n° 72.
91/1 M 50 Ben Chetab El Tatani
Dossier n° 73.
91/1 M 63 Ben Chiab
Dossier n° 226.
91/1 M 79 Ben Chouban
Dossier n° 456.
91/1 M 45 Ben D'Ali Ali
Dossier n° 41.
91/1 M 63 Ben Dali Ali Bey
Dossier n° 222.
91/1 M 73 Ben Dali Bey
Dossier n° 376.
91/1 M 51 Ben Daly
Dossier n° 77.
91/1 M 72 Ben Dellah
Dossier n° 358.
91/1 M 62 Ben Demdoum
Dossier n° 215.
91/1 M 63 Ben Dennoun
Dossier n° 218.
91/1 M 55 Ben Dennoun
Dossier n° 122.
91/1 M 73 Ben Dissa
Dossier n° 375.
91/1 M 52 Ben Djaffar
Dossier n° 88.
91/1 M 42 Ben Djelil
Dossier n° 16.
91/1 M 76 Ben Djlali
Dossier n° 414.
91/1 M 69 Ben Djouar
Dossier n° 317.
91/1 M 41 Ben el Abbès
Dossier n° 3.
91/1 M 65 Ben El Acbah
Dossier n° 243.
91/1 M 67 Ben El Agha
Dossier n° 281.
91/1 M 61 Ben El Hadj
Dossier n° 179.
91/1 M 80 Ben El Hadj
Dossier n° 460.
91/1 M 81 Ben Ferhat
Dossier n° 494.
91/1 M 79 Ben Grich
Dossier n° 447.
91/1 M 78 Ben Guch
Dossier n° 431.
91/1 M 64 Ben Haddouch
Dossier n° 234.
91/1 M 76 Ben Hamara
Dossier n° 413.
91/1 M 81 Ben Hamden
Dossier n° 478.
91/1 M 79 Ben Hamza
Dossier n° 452.
91/1 M 67 Ben Hannera
Dossier n° 273.
91/1 M 81 Ben Hassein
Dossier n° 475.
91/1 M 48 Ben Hassein
Dossier n° 62.
91/1 M 70 Ben Hassen
Dossier n° 328.
Dossier n° 285.
Dossier n° 459.
91/1 M 62 Ben Heudda
Dossier n° 211.
91/1 M 81 Ben Ismaël
Dossier n° 480.
91/1 M 59 Ben Ismaël
Dossier n° 159.
91/1 M 70 Ben Kaabache
Dossier n° 334.
91/1 M 55 Ben Kaïla
Dossier n° 112.
91/1 M 55 Ben Kaïla
Dossier n° 116.
91/1 M 81 Ben Kannoun ou Telim Hassein
Dossier n° 481.
91/1 M 54 Ben Khélil
Dossier n° 106.
91/1 M 44 Ben Khiouan
Dossier n° 31.
91/1 M 70 Ben Kholoulou
Dossier n° 326.
91/1 M 79 Ben Kirat
Dossier n° 451.
91/1 M 45 Ben Koula
Dossier n° 43.
91/1 M 53 Ben Koula
Dossier n° 96.
91/1 M 62 Ben Lachet
Dossier n° 212.
91/1 M 71 Ben L'Agha
Dossier n° 341.
91/1 M 79 Ben Latrach
Dossier n° 455.
91/1 M 46 Ben Meheddi
Dossier n° 47.
91/1 M 71 Ben Meidoun
Dossier n° 344.
91/1 M 64 Ben Mémet
Dossier n° 231.
91/1 M 48 Ben Mesly
Dossier n° 65.
91/1 M 52 Ben Moussa
Dossier n° 85.
Dossier n° 79.
Dossier n° 506.
91/1 M 60 Ben Nacef El Mecdoufa Kalia
Dossier n° 177.
91/1 M 73 Ben Omar
Dossier n° 374.
91/1 M 64 Ben Othman
Dossier n° 229.
91/1 M 64 Ben Othman
Dossier n° 228.
91/1 M 64 Ben Ouada
Dossier n° 233.
91/1 M 74 Ben Ouadha
Dossier n° 383.
91/1 M 76 Ben Ouaïl
Dossier n° 407.
91/1 M 57 Ben Rachedi
Dossier n° 133.
91/1 M 57 Ben Rahma
Dossier n° 136.
91/1 M 77 Ben Rahmoun
Dossier n° 424.
91/1 M 82 Ben Ramdan
Dossier n° 505.
91/1 M 59 Ben Sahnoun
Dossier n° 168.
91/1 M 59 Ben Sahri
Dossier n° 155.
91/1 M 80 Ben Schkir
Dossier n° 466.
91/1 M 76 Ben Schkir
Dossier n° 407.
91/1 M 49 Ben Sçous
Dossier n° 69.
91/1 M 82 Ben Séfard
Dossier n° 506.
91/1 M 42 Ben Seman
Dossier n° 10.
91/1 M 80 Ben Slama
Dossier n° 463.
91/1 M 46 Ben Smain
Dossier n° 48.
91/1 M 42 Ben Soliman
Dossier n° 17.
91/1 M 43 Ben Soliman
Dossier n° 26.
91/1 M 69 Ben Tahar Seghier
Dossier n° 308.
91/1 M 79 Ben Talaoui
Dossier n° 448.
91/1 M 59 Ben Taleb
Dossier n° 169.
91/1 M 66 Ben Taleb
Dossier n° 258.
91/1 M 55 Ben Talha
Dossier n° 119.
91/1 M 61 Ben Toumi
Dossier n° 182.
91/1 M 79 Ben Troua
Dossier n° 454.
91/1 M 77 Ben Turkia
Dossier n° 421.
91/1 M 46 Ben Youssef
Dossier n° 48.
91/1 M 81 Ben Youssef
Dossier n° 483.
91/1 M 80 Ben Zara
Dossier n° 461.
91/1 M 59 Ben Zerrouk
Dossier n° 162.
91/1 M 71 Beni Azoum
Dossier n° 336.
91/1 M 65 Beni Méred
Dossier n° 251.
91/1 M 62 Beni Mered
Dossier n° 216.
91/1 M 82 Beni Méred
Dossier n° 518.
91/1 M 68 Beni Moussa
Dossier n° 294.
91/1 M 57 Bent Scheikh
Dossier n° 135.
91/1 M 62 Berrak
Dossier n° 208.
91/1 M 79 Bezaïo
Dossier n° 453.
91/1 M 78 Blaadia
Dossier n° 431.
91/1 M 67 Blad Ben El Hadj
Dossier n° 269.
91/1 M 67 Blad Ben Houria
Dossier n° 267.
91/1 M 69 Blad Bentz El Hussein
Dossier n° 302.
91/1 M 68 Blad El Houssin
Dossier n° 297.
91/1 M 75 Blad El Serikin
Dossier n° 403.
91/1 M 67 Blad Keudda
Dossier n° 266.
91/1 M 65 Blad Mohammed Ben Dewich
Dossier n° 241.
91/1 M 76 Blad Mouloud
Dossier n° 411.
91/1 M 72 Bled Ben Zhor
Dossier n° 360.
91/1 M 72 Bled Maaleb
Dossier n° 360.
91/1 M 81 Bled Ben Hamida
Dossier n° 494.
91/1 M 79 Bled Ben Oueli
Dossier n° 449.
91/1 M 72 Blet Barket
Dossier n° 356.
91/1 M 65 Bogherouaoua
Dossier n° 240.
91/1 M 68 Bohem
Dossier n° 288.
91/1 M 60 Bordj El Amar
Dossier n° 173.
91/1 M 46 Bouaraoua
Dossier n° 48.
91/1 M 82 Bouchkara
Dossier n° 516.
91/1 M 70 Boudderidine
Dossier n° 324.
91/1 M 43 Bouderdour
Dossier n° 20.
91/1 M 78 Boudouaou
Dossier n° 428.
91/1 M 81 Bouffredi
Dossier n° 495.
91/1 M 76 Boughellil
Dossier n° 415.
91/1 M 77 Bouinem
Dossier n° 417.
91/1 M 78 Bouinem
Dossier n° 435.
91/1 M 82 Bouïrs
Dossier n° 512.
91/1 M 67 Bou Kabel
Dossier n° 268.
91/1 M 54 Boukandoura
Dossier n° 101.
Dossier n° 192.
Dossier n° 67.
Dossier n° 64.
91/1 M 72 Bou Lhaouach
Dossier n° 366.
91/1 M 59 Boumhérès
Dossier n° 160.
91/1 M 80 Bou Noua
Dossier n° 468.
91/1 M 58 Boussaour
Dossier n° 143.
91/1 M 42 Bouterfaïa
Dossier n° 11 bis.
91/1 M 52 Bouthelis
Dossier n° 85.
91/1 M 44 Boutrick
Dossier n° 38.
91/1 M 62 Bridja
Dossier n° 196.
91/1 M 49 Caïd Ahmed
Dossier n° 67.
91/1 M 68 Caïd Chacor
Dossier n° 292.
91/1 M 50 Chaïba
Dossier n° 74 bis.
91/1 M 44 Chamli Ben Zerrouk
Dossier n° 39.
91/1 M 73 Chaouch Ben Aïda
Dossier n° 370.
91/1 M 69 Cheblaoui
Dossier n° 312.
91/1 M 80 Chemmaklia
Dossier n° 464.
91/1 M 74 Cheraga
Dossier n° 378 bis.
91/1 M 73 Chéragaa
Dossier n° 368.
91/1 M 57 Cheragas
Dossier n° 134.
91/1 M 43 Cheurfa
Dossier n° 28.
91/1 M 45 Cheurfa
Dossier n° 44.
91/1 M 72 Chibrahim
Dossier n° 351.
91/1 M 72 Coléah
Dossier n° 357.
91/1 M 72 Coléah
Dossier n° 354.
91/1 M 72 Coléah
Dossier n° 353.
91/1 M 72 Coléah
Dossier n° 361.
91/1 M 72 Coléah
Dossier n° 363.
91/1 M 64 Couchach
Dossier n° 235.
91/1 M 74 Crescia
Dossier n° 388.
91/1 M 75 Crescia
Dossier n° 394.
91/1 M 58 Dakoun
Dossier n° 151.
91/1 M 63 Damnia
Dossier n° 223.
91/1 M 53 Dar Chéragas
Dossier n° 97.
91/1 M 62 Dra El Zatar
Dossier n° 205.
91/1 M 75 Dekheïla
Dossier n° 396.
91/1 M 60 Démia
Dossier n° 171.
91/1 M 61 Deschioued
Dossier n° 193.
91/1 M 42 Djemia
Dossier n° 9.
91/1 M 72 Djenan El Kbir
Dossier n° 362.
91/1 M 82 Djenan Hadj Amed El Ziar
Dossier n° 511.
91/1 M 73 Djenam Regada
Dossier n° 367.
91/1 M 72 Douaouda
Dossier n° 350.
91/1 M 74 Eddebagh
Dossier n° 390.
91/1 M 58 El Abassi
Dossier n° 152.
91/1 M 41 El Agha
Dossier n° 1.
91/1 M 50 El Aïcha
Dossier n° 74.
91/1 M 80 El Aïnaoui
Dossier n° 460.
91/1 M 43 El Alia
Dossier n° 30.
91/1 M 52 El Amirat
Dossier n° 89.
91/1 M 69 El Aribi
Dossier n° 315.
91/1 M 64 El Bey
Dossier n° 232.
91/1 M 67 El Bey El Garb
Dossier n° 280.
91/1 M 78 El Bordj
Dossier n° 439.
91/1 M 73 El Cheikh
Dossier n° 372.
91/1 M 47 El Djaadi
Dossier n° 61.
91/1 M 53 El Djoudria
Dossier n° 99.
91/1 M 67 El Eddi Ben El Tobbi
Dossier n° 264.
91/1 M 45 El Eudjar
Dossier n° 42.
91/1 M 73 El Euldj
Dossier n° 371.
91/1 M 59 El Far
Dossier n° 156.
91/1 M 60 El Fernana
Dossier n° 176.
91/1 M 76 El Grich
Dossier n° 416.
91/1 M 78 El Grik
Dossier n° 435.
91/1 M 53 El Hâala
Dossier n° 91.
91/1 M 65 El Habbous
Dossier n° 250.
91/1 M 45 El Habbous
Dossier n° 45.
91/1 M 70 El Hadj Mohammed Ben Ramdan
Dossier n° 332.
91/1 M 80 El Haffaf
Dossier n° 472.
91/1 M 82 El Haït
Dossier n° 504.
91/1 M 69 El Heumada
Dossier n° 304.
91/1 M 61 El Houabjeb
Dossier n° 189.
91/1 M 79 El Kada
Dossier n° 449.
91/1 M 62 El Kadi
Dossier n° 195.
91/1 M 73 El Kahli
Dossier n° 372.
91/1 M 46 El Kaptan
Dossier n° 51.
91/1 M 47 El Kateb
Dossier n° 57.
91/1 M 54 El Kedich
Dossier n° 102.
91/1 M 58 El Ketab
Dossier n° 153.
91/1 M 80 El Korso
Dossier n° 473.
91/1 M 59 El Mokeded
Dossier n° 161.
91/1 M 69 El Muphti
Dossier n° 314.
91/1 M 75 El Ouacheria
Dossier n° 402.
91/1 M 44 El Reïs
Dossier n° 33.
91/1 M 62 El Serikin
Dossier n° 199.
91/1 M 69 El Sid
Dossier n° 305.
91/1 M 44 El Témak
Dossier n° 36.
91/1 M 60 El Zaouïa
Dossier n° 172.
91/1 M 78 El Zekara
Dossier n° 438.
91/1 M 60 El Zouïn
Dossier n° 172.
91/1 M 55 Erbeïk
Dossier n° 118.
91/1 M 69 Erraï
Dossier n° 314.
91/1 M 59 Essassi
Dossier n° 167.
91/1 M 44 Esslaoui
Dossier n° 32.
91/1 M 74 Ezzatria
Dossier n° 379.
91/1 M 77 Ezzatria
Dossier n° 419.
91/1 M 82 Fahs El Kerouch
Dossier n° 510.
91/1 M 82 Fahs Tazemourt
Dossier n° 509.
91/1 M 58 Femme modèle
Dossier n° 145.
91/1 M 78 Ferdagh
Dossier n° 442.
91/1 M 75 Ferkan
Dossier n° 396.
91/1 M 65 Ferraka Teffaa
Dossier n° 248.
91/1 M 60 Ferrouka
Dossier n° 178.
91/1 M 62 Feurd Ageub
Dossier n° 205.
91/1 M 79 Feurd Saïd
Dossier n° 457.
91/1 M 81 Fifsassin
Dossier n° 485.
91/1 M 75 Fondouk
Dossier n° 404.
91/1 M 57 Fouaka
Dossier n° 137.
91/1 M 61 Fouka
Dossier n° 184.
91/1 M 62 Fourd Agueb Oum
Dossier n° 204.
91/1 M 71 Frechia
Dossier n° 340.
91/1 M 68 Galia
Dossier n° 285.
91/1 M 57 Galiss
Dossier n° 132.
91/1 M 72 Gannoub
Dossier n° 356.
91/1 M 61 Gazzoul
Dossier n° 187.
91/1 M 82 Gheraba
Dossier n° 514.
91/1 M 63 Grédia
Dossier n° 220.
91/1 M 43 Goreït
Dossier n° 24.
91/1 M 42 Guellabou
Dossier n° 15.
91/1 M 81 Gueroumillel
Dossier n° 499.
91/1 M 81 Guerroumi
Dossier n° 487.
91/1 M 67 Habbous
Dossier n° 271.
91/1 M 75 Habbous Ben Bellal
Dossier n° 393.
91/1 M 67 Habbous ben Kholoubou
Dossier n° 265.
91/1 M 67 Habbous Meriem ben Soleiman
Dossier n° 275.
91/1 M 70 Habieki
Dossier n° 335.
91/1 M 81 Hadj Yacoub
Dossier n° 493.
91/1 M 80 Hamara
Dossier n° 467.
91/1 M 76 Hammédi
Dossier n° 409.
91/1 M 73 Hamida Ben Kobaïli
Dossier n° 375.
91/1 M 58 Hassam Pacha
Dossier n° 145.
91/1 M 81 Joinville
Dossier n° 500.
91/1 M 41 Kadri Beni Khelil
Dossier n° 2.
91/1 M 81 Kaïd Ahmed Ben Mohammed
Dossier n° 479.
91/1 M 81 Kaïd Kassem
Dossier n° 491.
91/1 M 55 Kaïd Kassem
Dossier n° 114.
91/1 M 81 Kamiss (marché du)
Dossier n° 476.
91/1 M 81 Kamiss (Marché du)
Dossier n° 476.
91/1 M 78 Kara Mustapha
Dossier n° 428.
91/1 M 58 Kara Ahmed
Dossier n° 150.
91/1 M 78 Karaoua
Dossier n° 433.
91/1 M 68 Kassad Aly
Dossier n° 296.
91/1 M 77 Kazerouna
Dossier n° 420.
91/1 M 69 Kédir El Mebdou
Dossier n° 305.
91/1 M 54 Kermouss Ben Hamiden
Dossier n° 107.
91/1 M 81 Kel Ali
Dossier n° 499.
91/1 M 62 Khazeroune
Dossier n° 217.
91/1 M 71 Khedem
Dossier n° 339.
91/1 M 70 Khédem
Dossier n° 320.
91/1 M 78 Kerat Archenaï
Dossier n° 430.
91/1 M 76 Khasnadji
Dossier n° 410.
91/1 M 47 Khodja
Dossier n° 52.
91/1 M 71 Kodja
Dossier n° 343.
91/1 M 76 Khodja Biri
Dossier n° 410.
91/1 M 75 Kodja Biri
Dossier n° 404.
91/1 M 53 Kodja Beri
Dossier n° 100.
91/1 M 77 Korso El Tatani
Dossier n° 426.
91/1 M 65 Kouch
Dossier n° 246.
91/1 M 62 Kouch
Dossier n° 196.
91/1 M 67 K'Sila
Dossier n° 279.
91/1 M 60 Kumess
Dossier n° 175.
91/1 M 57 Kidar
Dossier n° 141.
91/1 M 72 Koléah
Dossier n° 355.
91/1 M 43 L'Arrach
Dossier n° 29.
91/1 M 81 Lubuff
Dossier n° 486.
91/1 M 79 Maçouma
Dossier n° 444.
91/1 M 68 Mahada
Dossier n° 291.
91/1 M 62 Mahelma
Dossier n° 200.
91/1 M 76 Mahelma
Dossier n° 412.
91/1 M 70 Mahelma
Dossier n° 328.
91/1 M 72 Mahelma
Dossier n° 365.
91/1 M 75 Mahelma
Dossier n° 403.
91/1 M 61 Mahelmia
Dossier n° 181.
91/1 M 80 Mahieddin
Dossier n° 464.
91/1 M 65 Mahieldin
Dossier n° 252.
91/1 M 81 Mahmoud
Dossier n° 474.
91/1 M 69 Mami
Dossier n° 307.
91/1 M 52 Mammout
Dossier n° 88.
91/1 M 41 Marabet Ben Chérif
Dossier n° 3.
91/1 M 75 Maraboutine
Dossier n° 399.
91/1 M 69 Maraman
Dossier n° 306.
91/1 M 72 Maraman
Dossier n° 352.
91/1 M 64 Mazouni
Dossier n° 227.
91/1 M 57 Mazounia
Dossier n° 137.
91/1 M 70 Mechdoufa
Dossier n° 331.
91/1 M 70 Mechdoufa
Dossier n° 330.
91/1 M 68 Medjadji
Dossier n° 289.
91/1 M 55 Medjouba
Dossier n° 113.
91/1 M 79 Mennath
Dossier n° 454.
91/1 M 73 Merbouni
Dossier n° 377.
91/1 M 75 Merbouni
Dossier n° 393.
91/1 M 63 Merdadji
Dossier n° 219.
91/1 M 55 Merdja El Beylik
Dossier n° 110.
91/1 M 65 Mered
Dossier n° 249.
91/1 M 55 Mériem
Dossier n° 111.
91/1 M 62 Mescheti
Dossier n° 209.
91/1 M 68 Mohamédia
Dossier n° 290.
91/1 M 58 Mohamed Khodja
Dossier n° 146.
91/1 M 54 Mohamed Scheriff
Dossier n° 104.
91/1 M 42 Mohammed Ben Chérif (Beni Khélil)
Dossier n° 8.
91/1 M 64 Mohammed Chérif
Dossier n° 236.
91/1 M 81 Montpensier
Dossier n° 501.
Dossier n° 502.
Dossier n° 503.
Dossier n° 509.
91/1 M 77 Mouilha
Dossier n° 425.
91/1 M 62 Mouletti
Dossier n° 213.
91/1 M 78 Mouloud Ben Kliffa
Dossier n° 431.
91/1 M 53 Moussli
Dossier n° 95.
91/1 M 46 Muphti
Dossier n° 50.
91/1 M 61 Nacef Kodja
Dossier n° 194.
91/1 M 55 Nacef Kodja
Dossier n° 112.
91/1 M 54 Nadir el Foul
Dossier n° 105.
91/1 M 59 Nouar Allah
Dossier n° 154.
91/1 M 81 Mes Moula Tahla
91/1 M 42 Nouar El Louze
Dossier n° 482.
Dossier n° 13.
91/1 M 70 Metimera
Dossier n° 325.
91/1 M 67 Metouba
Dossier n° 274.
91/1 M 81 Mezerâa
Dossier n° 489.
91/1 M 68 Michelman
Dossier n° 295.
91/1 M 46 Midhi
Dossier n° 49.
91/1 M 44 Mimouna
Dossier n° 39.
91/1 M 62 Mocta Essefa
Dossier n° 210.
91/1 M 70 Mohamed Ben Moussa
Dossier n° 333.
91/1 M 66 Omar
Dossier n° 256.
91/1 M 74 Omar
Dossier n° 389.
91/1 M 68 Om Mahadjar
Dossier n° 284.
91/1 M 72 Ouali
Dossier n° 348.
91/1 M 46 Ouali Dada
Dossier n° 46.
91/1 M 82 Oued Beni Aza
Dossier n° 508.
91/1 M 82 Oued El Khemis
Dossier n° 513.
91/1 M 78 Ouedfel
Dossier n° 440.
91/1 M 78 Ouezza
Dossier n° 431.
91/1 M 76 Oulad Brahim
Dossier n° 408.
91/1 M 77 Oulad Sidi Salem
Dossier n° 427.
91/1 M 77 Ouled Amour
Dossier n° 418.
91/1 M 67 Ouled Chebel
Dossier n° 277.
Dossier n° 76.
Dossier n° 327.
Dossier n° 339.
Dossier n° 283.
91/1 M 77 Ouled Drahdar
Dossier n° 422.
91/1 M 73 Ouled El Bey
Dossier n° 378.
91/1 M 45 Ouled El Chaouch
Dossier n° 40.
91/1 M 69 Oum El Ouloum
Dossier n° 310.
91/1 M 61 Oued Errebeï
Dossier n° 188.
91/1 M 75 Oued Errebeï
Dossier n° 397.
91/1 M 74 Ouled Ferrha
Dossier n° 385.
91/1 M 67 Ouled Glachi
Dossier n° 282.
91/1 M 80 Ouled Haddadji
Dossier n° 464.
91/1 M 66 Ouled Hannech
Dossier n° 263.
91/1 M 69 Ouled Khedem
Dossier n° 319.
91/1 M 81 Ouled Maamar
Dossier n° 484.
91/1 M 72 Ouled Mendil
Dossier n° 358.
Dossier n° 19.
Dossier n° 76.
Dossier n° 21.
Dossier n° 386.
91/1 M 52 Ouled Mohamed
Dossier n° 82.
91/1 M 67 Ouled Mohammed
Dossier n° 270.
Dossier n° 76.
Dossier n° 272.
91/1 M 77 Ouled Moussa
Dossier n° 423.
91/1 M 60 Ouled Rechid
Dossier n° 170.
91/1 M 68 Ouled Saïd
Dossier n° 296.
91/1 M 81 Ouled Saïd
Dossier n° 486.
91/1 M 80 Ouled Sidi Hallou
Dossier n° 470.
91/1 M 47 Ouled Slama
Dossier n° 55.
Dossier n° 54.
Dossier n° 56.
91/1 M 57 Ouled Slama Fouaka
Dossier n° 140.
91/1 M 57 Ouled Slama Thata
Dossier n° 137.
91/1 M 65 Ouled Tahar
Dossier n° 254.
91/1 M 52 Ouled Youssef
Dossier n° 85.
91/1 M 69 Ourari
Dossier n° 317.
91/1 M 47 Reghaïa
Dossier n° 59.
91/1 M 69 Reylan
Dossier n° 309.
91/1 M 80 Rouïba
Dossier n° 465.
91/1 M 50 Roumily
Dossier n° 75.
91/1 M 48 Roumily Chergui
Dossier n° 64.
91/1 M 49 Roumily Gharbi
Dossier n° 68.
91/1 M 60 Saats Bou Djemma
Dossier n° 174.
91/1 M 71 Saff
Dossier n° 342.
91/1 M 61 Saïdia
91/1 M 61 Saïdia
Dossier n° 185.
91/1 M 66 Salhi
Dossier n° 259.
91/1 M 79 Sbaat
Dossier n° 446.
91/1 M 79 Schkir
Dossier n° 458.
91/1 M 48 Selamah Zemman
Dossier n° 61 bis.
91/1 M 58 Sémar
Dossier n° 148.
91/1 M 75 Seridjia
Dossier n° 400.
91/1 M 43 Serkadji
Dossier n° 22.
91/1 M 81 Sida
Dossier n° 490.
91/1 M 45 Sida
Dossier n° 40.
91/1 M 55 Sidi Abed
Dossier n° 110.
91/1 M 54 Sidi Adriss
Dossier n° 105.
91/1 M 68 Sidi Ahmed
Dossier n° 295.
91/1 M 71 Sidi Aïssa
Dossier n° 346.
91/1 M 71 Sidi Aïssa Arba
Dossier n° 347.
91/1 M 72 Sidi Ali Embarek
Dossier n° 349.
91/1 M 68 Sidi Chérif Houssin
Dossier n° 293.
91/1 M 52 Sidi Hammouda
Dossier n° 87.
91/1 M 59 Sidi Kouider
Dossier n° 166.
91/1 M 62 Sidi Moussa
Dossier n° 201.
91/1 M 74 Sidi Sliman
Dossier n° 391.
91/1 M 68 Sidi Yaya
Dossier n° 298.
91/1 M 76 Sidi Ykleff
Dossier n° 410.
91/1 M 61 Skaladji
Dossier n° 191.
91/1 M 74 Smaïdia
Dossier n° 382.
91/1 M 43 Smerli
Dossier n° 23.
91/1 M 73 Son Akria
Dossier n° 375.
91/1 M 82 Souma
Dossier n° 506.
91/1 M 55 Staouëli
Dossier n° 117.
91/1 M 55 Staouëli
Dossier n° 115.
91/1 M 68 Tabérant
Dossier n° 287.
91/1 M 82 Taghzmout
Dossier n° 519.
91/1 M 70 Taghzout
Dossier n° 323.
91/1 M 80 Tak Dirtz
Dossier n° 471.
91/1 M 80 Taleb
Dossier n° 464.
91/1 M 64 Tazala Ali
Dossier n° 236.
91/1 M 65 Techt El Aioun
Dossier n° 239.
91/1 M 78 Teffaha
Dossier n° 437.
91/1 M 78 Teffaha
Dossier n° 436.
91/1 M 79 Teffaha
Dossier n° 450.
91/1 M 81 Teffaha
91/1 M 65 Teffaha
Dossier n° 244.
91/1 M 65 Teglemas (à Teffaha)
Dossier n° 238.
91/1 M 65 Tegrat Rhanoun
Dossier n° 237.
91/1 M 81 Telim Hassein (ou Ben Kannoun)
Dossier n° 481.
91/1 M 78 Teurfa Mazounia
Dossier n° 443.
91/1 M 65 Tobbal Techt el Aouïn
Dossier n° 242.
91/1 M 80 Torch
Dossier n° 464.
91/1 M 58 Touma
Dossier n° 149.
91/1 M 43 Tourgman
Dossier n° 25.
91/1 M 54 Toute
Dossier n° 103.
91/1 M 81 Tsala Brahim
Dossier n° 477.
91/1 M 72 Tsania
Dossier n° 364.
91/1 M 62 Yaïch
Dossier n° 217.
91/1 M 75 Yaya Merbouni
Dossier n° 395.
91/1 M 66 Ykhleff
Dossier n° 255.
91/1 M 42 Zaouïa
Dossier n° 17.
91/1 M 52 Zaouïa ben Taïba
Dossier n° 86.
91/1 M 75 Zaouïa Marabta
91/1 M 51 Zaouïa Sidi Aïd
Dossier n° 80.
91/1 M 62 Zaouïa Sidi El Hapchi
Dossier n° 214.
91/1 M 66 Zaouïa Sidi Medjebar
Dossier n° 398.
Dossier n° 257.
91/1 M 78 Zaouïa Medjebar
91/1 M 62 Zouid El Hakem
Dossier n° 434.
Dossier n° 207.
Dossier n° 85.
Dossier n° 83.
Dossier n° 84.
Dossier n° 93.
Dossier n° 81.
Dossier n° 94.
Dossier n° 78.
Dossier n° 79.
91/1 M 68 Zunan
Dossier n° 286.
91/1 M 81 Zeman Beni Sbich
Dossier n° 483.
91/1 M 74 Zemboudji El Azara
Dossier n° 392.
91/1 M 69 Zémouri
Dossier n° 311.
91/1 M 52 Zemmouri
Dossier n° 85.
91/1 M 53 Zemmouri
Dossier n° 92.
91/1 M 58 Zeralda
Dossier n° 146.
91/1 M 59 Zézia
Dossier n° 157.
91/2 M Titres de propriété des colons (1845-1898)
Classement par village de colonisation
A l’intérieur de chaque cote, les colons sont classés dans un ordre alphabétique approximatif.
91/2 M 1 a
Adelia
Affreville (colons A-K)
91/2 M 1 b
Affreville (colons L-Z)
91/2 M 2 a-6 a Aïn Bessem
2a
A-Bla
2b
Blo-Bur
3a
C
3b
D
4a
F-G
4b
H-L
5a
M-P
5b
R-S
6a
T-V
91/2 M 255 a Aïn Boucif
91/2 M 209 b
Aïn Nsara
91/2 M 6 b
Aïn Taya
91/2 M 7 a
Aïn Sultan3
91/2 M 7 b-10 a Aïn Zaouia
7b
A-C
8a
C
8b
D-F
9a
G-L
9b
L-M
10 a
P-W
91/2 M 10 b-12 a Alma
10 b
A-C
11 a
C-G
11 b
H-P
12 a
R-Z
91/2 M 12 b-13a Ameur El Aïn
12 b
A-L
13 a
M-Z
91/2 M 13 b-14 b Aomar
13 b
A-F
14 a
G-M
14 b
M-S
91/2 M 15 a-16 a Arba
15 a
B-F
15 b
G-M
16 a
N-V
91/2 M 16 b
Arbatache
91/2 M 17 a-17 b Attatba
91/2 M 18 a
3
Attafs
Voir aussi Département de Constantine 91/2 M 40-41.
91/2 M 18 b-21 b Aumale
18 b
A
19 a
B
19 b
C-F
20 a
F-G
20 b
G-J
21 a
L-O
21 b
P-Z
91/2 M 22 a-26 a Azazga
22 a
A-B
22 b
B-C
23 a
C-F
23 b
F-G
24 a
H-M
24 b
M-P
25 a
P-R
25 b
T-V
26 a
V-Z
91/2 M 26 b
Baba Hassen
91/2 M 27 a-28 a Bellefontaine
27 a
A-K
27 b
K-R
28 a
S-Z
91/2 M 28 b-29 b Ben Chicao
28 b
B-D
29 a
F-Z
29 b
F-Z
91/2 M 30 a-31 b Beni Haroun
30 a
A-E
30 b
G-J
64 a
L-M
64 b
L-M
31 a
N-T
31 b
N-T
91/2 M 31 a-32 b Beni Amran4
31 a
A-M
31 b
A-M
32 a
M-V
32 b
M-V
91/2 M 32 a-b Beni Khelili5
Beni Mered6
91/2 M 33 a-b Beni Slyem7
4
5
6
7
8
9
91/2 M 33 b
Beni Slyem8
91/2 M 34 a
Berard9
En déficit (2015)
En déficit (2015)
En déficit (2015)
Voir aussi Dellys.
Voir aussi Dellys.
En déficit (2015)
91/2 M 34 b-35 b Berrouaghia
34 b
A-F10
35 a
G-T
35 b
G-T
91/2 M 36 a-38 a Bertville
36 a
A-B
36 b
C-D
37 a
F-L
37 b
M-R
38 a
S-Z
91/2 M 38 b-40 b Bir Rabalou
38 b
A-C
39 a
C-P
39 b
C-P
40 a
R-Z
40 b
R-Z
91/2 M 40 a-41 b Bir Saf Saf (Vauban)
40 a et b B-C
41 a
C-V
41 b
C-V
91/2 M 42 a-b Birtouta
91/2 M 43 a-44 a Blad Guitoun
43 a
B-C
43 b
D-O
44 a
P-V
91/2 M 44 b
Blida
91/2 M 45 a-46 b Boghar
45 a
A-C
45 b
D-J
46 a
L-T
46 b
L-T
91/2 M 47 a-50 b Boghni
47 a
A-B
47 b
B
48 a
C-G
48 b
G-M
49 a
M-Q
49 b
R-S
50 a
T-V
50 b
T-V
91/2 M 50 a-53 a Bois Sacré
50 a
A-B
51 a
C-I
51 b
J-M
52 a
N-S
52 b
Ta-To
53 a
Truchi
91/2 M 53 b-58 b Bordj Menaiel
53 b
A-B
54 a
B
54 b
C-D
10
En déficit (2015)
55 a
D-J
55 b
D-J
56 a
L
56 b
L-O
57 a
P-S
57 b
P-S
58 a
T-Z
58 b
T-Z
91/2 M 58 a-b Bordj Sebaou
91/2 M 59 a-60 a Borély la Sapie
59 a
A-L
59 b
A-L
60 a
L-V
91/2 M 60 b-61 a Bou Faima
60 b
B-J
61 a
K-W
91/2 M 70 a
Bou Medfa
91/2 M 61 b-63 b Boufarik
61 b
A-C
62 a
D-M
62 b
D-M
63 a
N-Z
63 b
Haouchs
91/2 M 64 a-65 a Bouinan
64 a
A-G
64 b
A-G
65 a
L-W
91/2 M 65 b-69 b Bouira
65 b
A-B
66 a
B-G
66 b
B-G
67 a
G
67 b
H-L
68 a
M-N
68 b
O-R
69 a
S-W
69 b
S-W
91/2 M 70 b-73 b Bourbaki
70 b
A-B
71 a
B-C
71 b
C-L
72 a
L-M
72 b
N-R
73 a
S-V
73 b
S-V
91/2 M 73 a-b Bou Roumi
91/2 M 74 a-b Bourkika
Bou Saada
91/2 M 75 a-77 b Burdeau
75 a
A-B
75 b
C-D
76 a
E-G
76 b
H-M
77 a
N-V
77 b
N-V
91/2 M 77 a-78 b Camp des Chênes
77 a
A-G
77 b
A-G
78 a
M-V
78 b
M-V
91/2 M 78 a-b Cap Djinet
91/2 M 79 a-84 b Carnot
79 a
A-B
79 b
Brun-Coudert
80 a
C-D
80 b
D-F
81 a
F-G
81 b
G-J
82 a
L
82 b
L-M
83 a
M-P
83 b
R
84 a
R-V
84 b
V-Z
91/2 M 85 a-b Castiglione
91/2 M 86 a-87 b Cavaignac
86 a
A-B
86 b
B-F
87 a
G-M
87 b
P-V
91/2 M 88 a-90 b Chabet el Ameur
88 a
A-C
88 b
C-G
89 a
G-L
89 b
M-P
90 a
R-V
90 b
R-V
91/2 M 91 a
Chaiba
91/2 M 91 b-92 b Changarnier
91 b
B-L
92 a
L-R
92 b
L-R
91/2 M 92 a-95 b Charon
92 a
A-C
92 b
A-C
93 a
C-F
93 b
F-H
94 a
I-P
94 b
I-P
95 a
R-V
95 b
R-V
91/2 M 95 a-b Chaterbach
91/2 M 96 a
Chebli
91/2 M 96 b-100 b Cheragas
96 b
A-F
97 a
F-L
97 b
L-M
98 a
N-T
98 b
N-T
99 a
V-W ; Cheragas (Baïnem), A-M
99 b
V-W ; Cheragas (Baïnem), A-M
100 a
Cheragas (Baïnem), M-V
100 b
Cheragas (Baïnem), M-V
91/2 M 100 a-103 a
Cherchell
100 a
A-B
100 b
A-B
101 a
B-D
101 b
B-D
102 a
E-T
102 b
E-T
103 a
T-Z ; Oued Bellah
91/2 M 103 b La Chiffa
91/2 M 104 a-b Corso
91/2 M 104 a Courbet
104 a
A-B
104 b
A-B
105 a
C-D
105 b
D-G
106 a
G-O
106 b
G-O
107 a
O-S
107 b
O-S
108 a
T-Z
108 b
T-Z
91/2 M 108 a-109 b
Crescia
108 a
A-D
108 b
A-D
109 a-b E-W
91/2 M 110 a-b Dalmatie
Dalmiette
91/2 M 111 a-b Dar Beida
111 a
B-L
111 b
M-V
91/2 M 112 a Dely Ibrahim
91/2 M 112 b-113 b
Dellys
112 b
A-E
113 a
F-M
113 b
M-Y
91/2 M 114 a Douaouda
91/2 M 114 b-116 b
Douera
114 b
A-B
115 a
C-L
115 b
M-S
116 a
T-Z ; Ben Chaban, Edde Kakna
91/2 M 116 b B'Darna, El Ima
91/2 M 117 a-120 b
Dra el Mizan
117 a
A-B
117 b
C-D
118 a
E-G
118 b
H-L
119 a
L-O
119 b
L-O
120 a
P-R
120 b
S-V
91/2 M 121 a-122 a
Draria
121 a
A-D
121 b
D-L
122 a
M-V
91/2 M 122 b-123 b
Dupleix
122 b
B-D
123 a
F-V
123 b
F-V
91/2 M 124 a-b Dutertre
91/2 M 124 a-126 b
El Achour
124 a
A-B
124 b
A-B
125 a
B-D
125 b
F-M
126 a
P-W
126 b
P-W
91/2 M 126 a-b El Adjiba
91/2 M 127 a-b El Affroun (Haouch Tobbal)
91/2 M 128 a-130 b
Flatters
128 a
A
128 b
B-C
129 a
D-M
129 b
M-N
130 a
P-S
130 b
S-V
91/2 M 131 a-133 b
Fondouk
131 a
A-F
131 b
G
132 a
G-L
132 b
L-M
133 a
Hamedi, N-V
133 b
Hamedi, N-V
91/2 M 134 a-b Fontaine du Génie ; Fort de l'Eau, A-P
91/2 M 135 a-b Fort de l'Eau, P-V
91/2 M 135 a-b Fort National
135 a
A-J
135 b
A-J
136 a
L-W
136 b
L-W
91/2 M 136 a-b Fouka
91/2 M 137 a-140 b
Freha
137 a
A-B
137 b
C-D
138 a
D-F
138 b
G
139 a
G-H
139 b
M-P
140 a
P-V
140 b
P-V
91/2 M 141 a-b Fromentin
91/2 M 142 a-144 b
Gouraya
142 a
A-B
142 b
B-F
143 a
D-P
143 b
D-P
144 a
P-W
144 b
P-W
91/2 M 144 a-b Guelt Zerga
91/2 M 145 a-b Guyotville (Aïn Benian), A-C
91/2 M 145 a-147 a
Hammam Righa
145 a
A-C
145 b
A-C
146 a
C-O
146 b
C-O
147 a
P-W
91/2 M 147 b Hanoteau
91/2 M 255 b
Hanoteau
91/2 M 148 a-b Hassen Ben Ali,
148 a
B-E
148 b
G-U
91/2 M 148 b Haussonvillers, colons B
91/2 M 149 a-150 b
Hoche
149 a
A-M
149 b
A-M
150 a
M-T
150 b
M-T
91/2 M 151 a-b Horace Vernet
151 a
B-I
151 b
K-Z
91/2 M 152 a-153 a
Isserbourg
152 a
A-C
152 b
C-Ma
153 a
Me-V
91/2 M 153 b Issers El Ouidan
91/2 M 153 b-157 b
153 b
A
154 a
B
154 b
B-C
155 a
C-D
155 b
F-G
156 a
G-L
Isserville
156 b
M-P
157 a
P-S
157 b
T-Z
91/2 M 158 a-b Jean Bart, Joinville
91/2 M 159 a
Khalloul
91/2 M 159 b-163 a
Kherba
159 b
A-B
160 a
B
160 b
C-D
161 a
E-F
161 b
G-L
162 a
M-O
162 b
P-R
163 a
S-V
91/2 M 163 b-166 a
Koléa
163 b
A-K
164 a
Berbessa
164 b
Ferghen
165 a
Messaoud, Mocta Essesa
165 b
Saïghr
166 a
Kouanin
91/2 M 168 a La Perouse
91/2 M 166 b-197 b
Lamartine
166 b
A-D
167 a
E-W
167 b
E-W
91/2 M 168 b Lavarande
91/2 M 257-258 Lavigerie
257
B-G
258
L-V
91/2 M 169 b-171 a
Letourneux
169 a
A-B
169 b
C-D
170 a
F-G
170 b
L-P
171 a
R-Z
91/2 M 171 b-172 a
Levacher
171 b
A-J
172 a
L-S
91/2 M 172 b-173 a
Liebert
172 b
A-F
173 a
G-Z
91/2 M 173 b-174 b
Littré
173 b
A-C
174 a
D-L
174 b
M-V
91/2 M 175 a-b Lodi
175 a
Lodi, A-L
175 b
Lodi, L-V
91/2 M 176 a Mahelma, A-G
91/2 M 176 b-178 a
Maillot
176 b
B-C
177 a
D-J
177 b
L-P
178 a
P-V
91/2 M 178 b-179 a
Maison-Blanche
178 b
A-H
179 a
L-W
91/2 M 179 b Malakoff
91/2 M 180 a-182 a
Marceau
180 a
A-C
180 b
D-F
181 a
F-L
181 b
N-R
182 a
S-V
91/2 M 182 a-b Marengo
182 b
A-C
183 a
D-Z
91/2 M 183 b-184 a
Margueritte
183 b
A-G
184 a
G-S
91/2 M 184 b, 185 a, 241 b Masséna
184 b
I-P
241 b
A-G
185 a
R-V
91/2 M 185 a-187 a
Médéa
185 a
A
185 b
B-D
186 a
D-G
186 b
H-M
187 a
N-Z
91/2 M 187 b-189 b
Mekla
187 b
A-B
188 a
C-D
188 b
G-K
189 a
L-P
189 b
R-Z
91/2 M 190 a-191 a
Ménerville
190 a
A-D
190 b
G-V
191 a
R-V
91/2 M 191 b-193 a
Meurad
191 b
B-M
192 a
A-J
192 b
N-Y
193 a
M-Y
91/2 M 193 b-197 a
Miliana
193 b
A
194 a
B-C
194 b
C
194 c
D-J
195 a
J-L
195 b
M
196 a
M-O
196 b
P-Z
197 a
Plans
91/2 M 197 b-198 b
Mirabeau
197 b
A-F
198 a
G-M
198 b
N-W
91/2 M 199 b-200 b
Mouzaiaville11
199 b
Haouchs
200 a
A-P
200 b
P-W
91/2 M 201 a Nador
91/2 M 256
Nelsonbourg
91/2 M 201 b
Novi
91/2 M 202 a-b, 246 b-247 b, 261 Orléansville
246 b
A-B
247 a
C-G
247 b
G-M
202 b
P-V
202 a
La Ferme
261
La Ferme, A-F (à noter : plan du territoire civil).
91/2 M 243 a Oued El Alleug
91/2 M 243 b-246 a
Oued Fodda
243 b
A-C
244 a
C-H
244 b
I-L
245 a
M-T
245 b
M-T
246 a
T-W
91/2 M 204 a Oued Ghoul
91/2 M 204 b-205 a
Oued Keddache
204 b
B-R
205 a
S-W
91/2 M 205 b-206 a
Oued Ruina
205 b
B-F
206 a
G-V
91/2 M 206 b Ouled Abbes
91/2 M 203 a
Ouled Chebel, Oued Djer
91/2 M 203 b
Ouled Fayet, Oued Fedjana
91/2 M 207 a
Ouled Medjkan, Ouled Mahdjoub, Ouled Saïd
91/2 M 207 b-209 a, 259
Palestro
207 b
A-B
208 a
B-J
208 b
H-O
209 a
R-W
259
C-G
91/2 M 248 b Paul Robert
91/2 M 248 a
11
Pirette (voir aussi Alma)
La cote 91/2 M 199 a n’existe pas.
91/2 M 209 b
Ponteba, A-H
91/2 M 210 a
Ponteba, L-W
91/2 M 210 b
Pont du Caïd
91/2 M 211 a-212 a
Port Gueydon
211 a
A-D
211 b
D-M
212 a
N-V
91/2 M 212 b-214 a
Rabelais
212 b
A-C
213 a
D-H
213 b
L-N
214 a
O-W
91/2 M 214 b-216 a
Rebeval
214 b
A-B
215 a
C-G
215 b
K-L
216 a
M-Z
91/2 M 216 b Reghaia
91/2 M 216 b-217 a
Rivet
216 b
A-C
217 a
D-Z
91/2 M 217 a Rouiba
91/2 M 217 b-218 b
Rovigo
217 b
A-K
218 a
M-Z
218 b
M-Z
91/2 M 219 a-220 a
Saint Pierre-Saint Paul
220 a
A-H
220 b
J-R
221 a
S-W
91/2 M 219 a-b Sainte-Amélie
219 a
A-M
219 b
P-Z
91/2 M 219 b Saint-Ferdinand
91/2 M 221 a-b Saoula
221 a
A-L
221 b
M-W
91/2 M 222 a-b Souk-El-Haad
222 a
A-J
222 b
K-S
91/2 M 223 a Souma
91/2 M 223 b
Staoueli
91/2 M 248 b
Surcouf
91/2 M 249 a
Tablat
91/2 M 248 b
Taine
91/2 M 224 a
Takdempt12
91/2 M 249 b-249 d
12
Un seul titre.
Tamda
249 b
A-I
249 c
J-P
249 d
R-V
91/2 M 224 a, 250 a-251 a, 260
224 a
1 titre
250 a
A-D
250 b
D-M
251 a
M-V
260
D-J
91/2 M 224 a Tefeschoun
Taza
91/2 M 224 b-225 a
Tenès
224 b
A-J
225 a
L-Z
91/2 M 225 b-227 a
Teniet el Had
225 b
A-D
226 a
A-G
226 b
I-N
227 a
O-V
91/2 M 227 b-229 a
Thiers
227 b
A-D
228 a
D-J
228 b
L-P
229 a
R-V
91/2 M 236 b Tigzirt
91/2 M 229 b
Tipasa
91/2 M 230 a-234 b
Tizi-Ouzou
230 a
A-B
230 b
B
231 a
C-D
231 b
E-G
232 a
G
232 b
H-L
233 a
M
233 b
N-P
234 a
R-T
234 b
V-W
91/2 M 235 a-236 a
Tizi Renif
235 a
A-D
235 b
E-M
236 a
N-Z
91/2 M 242 a-b Trembles, Les13
91/2 M 236 b-237 b
Trois Palmiers,
236 b
A-G
237 a
L-V
91/2 M 251 b Vesoul Benian
91/2 M 253 a-254 b
253 a
A-C
253 b
C-G
254 a
G-M
254 b
M-Z
13
Les Aribs.
Vialar
91/2 M 252 a-b Victor-Hugo
252 a
A-E
252 b
E-W
91/2 M 237 b-238 b
Villebourg
237 b
A-G
238 a
J-R
238 b
R-V
91/2 M 238 b Voltaire
91/2 M 239 a-240 a
Warnier
239 a
B-F
239 b
G-L
240 a
M-V
91/2 M 240 b Yacouren
91/2 M 241 a
Wattignies, Zurich
91/2 M 241 b Zeralda, Zouidl El Abbes
Concessions isolées (ordre alphabétique des colons, 1845-1863)
91/2 M 300 a
A-C
91/2 M 300 b
D
91/2 M 301 a
E-G
91/2 M 301 b
H-K
91/2 M 302 a
L
91/2 M 302 b
L
91/2 M 303 a
M
91/2 M 303 b
N-P
91/2 M 304 a
R-S
91/2 M 304 b
R-S
91/2 M 305 a
T
91/2 M 305 b
U-Z
Concessions militaires (1845-1863)
91/2 M 306 a-b
Aumale (1845-1863)
91/2 M 307 a
Dellys, concession Touabet (1845-1863)
91/2 M 307 b
Dellys (1858-1863)
91/2 M 308 a-309 a Miliana Duperré (ordre alphabétique des colons, 1858-1863)
308 a
A-D
308 b
E-O
309 a
P- V
91/2 M 309 b
Concessions isolées, colons B (1858-1863)
91/3 M Demandes de concessions formulées par des colons (1842-1911)
91/3 M 1 Demandes de concession, « émigration Deschamps » (1842-1844)
91/3 M 2 États ministériels des demandes de concession (1845)
91/3 M 3 État ministériel, 1843-1847, 1854-1861. État pour Douéra, 1845-1848. État pour Mouzaïaville, 18561862. État pour Koléa, 1861-1864. État pour Lac Hallouba, Attatba, 1859-1862. États des demandes,
1872-1873 (1843-1873)
91/3 M 4-7
Classement par village (1900-1910)
4
Aïn Tsarès - Beni Haoua - Borély-La-Sapie - Brazza (Souighia) - Burdeau - Champlain
5
El Massa - Fromentin - Hanoteau - Hardy - Horace Vernet
6
Liebert - Moudjebeur - Pointe-Rouge - Sidi-Aïssa - Taine - Voltaire - Zeddine
7
Victor Hugo
91/3 M 8-91
Classement par ordre alphabétique des demandeurs (1871-1911)
Feuilles de renseignements sur les demandeurs de concession, déclarations de soumission au
décret de 1874, courriers de refus de concession du préfet d'Alger, lettres de demande de
colons, certificats de bonne vie et mœurs.
91/3 M 8 Ab-Ak
91/3 M 8 bis Al-Am
91/3 M 9 An-Arn
91/3 M 10 Arni-Az
91/3 M 11 Bab-Barl
91/3 M 12 Barn-Baz
91/3 M 13 Bea-Ben
91/3 M 14 Bera-Berth
91/3 M 15 Berti-Bez
91/3 M 16 Bi-Blanc
91/3 M 17 Blanca-Bol
91/3 M 18 Bom-Bos
91/3 M 19 Bot-Bour
91/3 M 20 Bous-Bra
91/3 M 21 Bre-Bro
91/3 M 22 Brou-By
91/3 M 23 Cab-Carm
91/3 M 24 Caro-Caz
91/3 M 25 Ce-Chap
91/3 M 26 Colon Cha
91/3 M 27 Che-Cl
91/3 M 28 Coc-Coq
91/3 M 29 Cor-Coy
91/3 M 30 Cr-Cu
91/3 M 31 Da
91/3 M 31 bis Dea-Deb
91/3 M 32 Dec-Dez
91/3 M 33 Di-Do
91/3 M 34 Dr-Dum
91/3 M 35 Dun-Dy
91/3 M 36 Eb-Es
91/3 M 37 Et-Faj
91/3 M 38 Fal-Fe
91/3 M 39 Fi-Fl
91/3 M 40 Fo
91/3 M 41 Fr-Fu
91/3 M 42 Gab-Gap
91/3 M 43
91/3 M 44
91/3 M 45
91/3 M 46
91/3 M 47
91/3 M 48
91/3 M 49
91/3 M 50
91/3 M 51
91/3 M 52
91/3 M 53
91/3 M 54
91/3 M 55
91/3 M 56
91/3 M 57
91/3 M 58
91/3 M 59
91/3 M 60
91/3 M 61
91/3 M 62
91/3 M 63
91/3 M 64
91/3 M 65
91/3 M 66
91/3 M 67
91/3 M 68
91/3 M 69
91/3 M 70
91/3 M 71
91/3 M 72
91/3 M 73
91/3 M 74
91/3 M 75
91/3 M 76
91/3 M 77
91/3 M 78
91/3 M 79
Gar-Gas
Gat-Gaz
Ge-Gh
Gia-Giraud
Giraude-Goz
Colons Gr
Gua-Guig
Guil-Guy
Ha
He
I-Ja
Colons Je
Lab-Lag
Lah-Lar
Las-Lax
Le
Lh-Lu
Maa-Man
Mara-Martin
Martinat-Mau
May-Met
Meu-Miq
Mir-Mor
Mos-Moz
Colons Na
Ne-Nu
Colons O
Pac-Pas
Pat-Per
Peri-Pez
Ph-Pi
Pl-Pre
Pri-Q
Ra-Rel
Rem-Rez
Ri
Rob-Roq
91/3 M 80
91/3 M 81
91/3 M 82
91/3 M 83
91/3 M 84
91/3 M 85
Ros-Rour
Rous-Rz
Saa-Sal
Sam-Sc
Se-Sil
Sim-St
91/3 M 86
91/3 M 87
91/3 M 88
91/3 M 89
91/3 M 90
91/3 M 91
Su-Te
Th-To
Tr-Tu
U-Va
Ve
Vi
91/4 M Création de villages (ordre alphabétique des villages, 1843-1927)
Plans, correspondance du colon, minutes des lettres du préfet au sous-préfet, correspondance reçue du souspréfet, demandes d'attribution supplémentaire de terres, de délai, de secours formulées par les colons,
soumissions signées du colon aux conditions du décret de 1874, procès-verbaux de remise de terres, états
nominatifs de concession ou de lotissement, délibérations de commissions municipales des communes mixtes,
feuilles de renseignement sur le demandeur de concession, états de biens non séquestrés, affiches annonçant la
création d'un centre, arrêtés de déchéance de concession, tableaux indicatifs des propriétés foncières, actes
provisoires de concession gratuite, procès-verbaux d'adjudication de travaux.
91/4 M 1-5
Abbo (Bois sacré)
91/4 M 6-8
Aboutville
91/4 M 9-10
Affreville
91/4 M 489-492
Aïn-Behair
91/4 M 493 a-b
Aïn-Behair, Douar Dahra, Oued-Abdallah
91/4 M 12-14
Aïn-Bessem
91/4 M 15-18
Aïn-Boucif
91/4 M 494-495
Aïn Boucif, Aïn Sfa
91/4 M 573-576
Aïn-Sfa
91/4 M 19
Aïn Sultan
91/4 M 20-21
Aïn-Taya (Suffren, Surcouf)
91/4 M 22-26
Alger (bâtiments civils)14
91/4 M 27-28
Alma
91/4 M 11
Ameur El Aïn
91/4 M 31
Ameur El Aïn (Chatterbach)
91/4 M 29
Arba (Rovigo)
91/4 M 30
Arba (Sakamody)
91/4 M 33 a-b, 496-497 Arthur
14
91/4 M 32, 498
Attatba
91/4 M 34-36, 498
Aumale
91/4 M 37-42
Azazga (Haut-Sébaou)
91/4 M 43
Azeffoun
91/4 M 44
Baba Hassen
91/4 M 45-46
Belle-Fontaine
91/4 M 47-51
Ben-Chicao
91/4 M 52
Beni Mered
91/4 M 53
Berard
91/4 M 54, 499-503
Berrouaghia
91/4 M 55-56
Bertville
91/4 M 58-59
Bir-Rabalou (Les Trembles)
91/4 M 57
Birkadem, Bir Mendreis
91/4 M 60-61
Birtouta
91/4 M 62-65
Blida
91/4 M 24-25 : notamment Mustapha.
91/4 M 63
Blida (Montpensier, Joinville)
91/4 M 64
Blida (bâtiments civils)
91/4 M 65
Blida (Dalmatie)
91/4 M 66-67
Boghar
91/4 M 68
Boghari
91/4 M 69-71
Boghni
91/4 M 72-75, 581-582 Bordj-Menaiel
91/4 M 78-83, 504
Borely-La-Sapie
91/4 M 506
Bou Haroun
91/4 M 91-92
Bou Medfa
91/4 M 508-511
Bou-Rouis
91/4 M 109
Bou Saada, Bouzarea
91/4 M 76
Boufarik
91/4 M 77
Boufarik (Saint-Charles)
91/4 M 84-90, 505
Bougainville
91/4 M 93
Bouinan
91/4 M 94-96
Bouira
91/4 M 97-104, 507
Bourbaki
91/4 M 108
Bourkika
91/4 M 105-107
Bourlier
91/4 M 110-113
Brazza (Oued-Chaïr)
91/4 M 114-115, 512 Burdeau
91/4 M 116 a-b
Camp-Des-Chênes, Marbot, Pont-Du-Caïd
91/4 M 117
Camp Du Maréchal, Haussonvillers
91/4 M 118
Cap Matifou, La Pérouse, Jean Bart
91/4 M 120-122
Carnot
91/4 M 123
Castiglione, Tefeschoun
91/4 M 124-125
Cavaignac
91/4 M 126 a-b
Chabet-El-Ameur
91/4 M 255 a-b
Chaiba
91/4 M 127-133, 513-515
Champlain
91/4 M 134-135
Changarnier
91/4 M 159-160
Charon
91/4 M 140
Chebli, Chellala-M'Reibel
91/4 M 586
Cheliff (commune mixte, douar de Tiberkanine)
91/4 M 139
Cheragas
91/4 M 136-138
Cherchell
91/4 M 142
Courbet
91/4 M 143
Courbet, Port-Aux-Poules
91/4 M 144
Crescia
91/4 M 519-520
De Foucauld
91/4 M 152
Delly Ibrahim
91/4 M 145 a-151
Dellys
145 a
Dellys
145 b
Dellys
146
Ben N'Choud
147
Takdempt
148
Takdempt
149
Takdempt
150
Oulad Keddach, Ouled Mahdjoub
151
Beni Slyem
91/4 M 153-154
Desaix
91/4 M 156-157
Djendel, Douaouda
91/4 M 158
Douera, Ouled Chebel
91/4 M 155
Douera, Ouled Mendil
91/4 M 577-579
Dra El Mizan (plein exercice et mixte)
91/4 M 580
Dra El Mizan (mixte)
91/4 M 161-162
Dra El Mizan, Pirette
91/4 M 163
Dra El Mizan, Beaupretre
91/4 M 164
Dra El Mizan, Aomar
91/4 M 165
Draria
91/4 M 166-167
Duperré
91/4 M 168-171, 516 Dupleix
91/4 M 172
Dutertre
91/4 M 173
El Achour
91/4 M 175-176
El Affroun, Bou Roumi
91/4 M 174
El Biar
91/4 M 517-518
El-Marsa
91/4 M 177-179
Felix-Faure
91/4 M 180-184
Flatters
91/4 M 185-187
Fondouk
91/4 M 188
Fontaine du Genie
91/4 M 189-190
Fort de l'Eau, La Rassauta
91/4 M 191-192
Fort National (plein exercice et mixte)
91/4 M 209
Fouka
91/4 M 193-195, 521 Francis Garnier
91/4 M 196-198
Freha
91/4 M 199-208, 522 Fromentin
91/4 M 523
Général-Gouraud (autrefois Pont-du-Caïd)
91/4 M 210
Gouraya, El Gourine
91/4 M 211-213
Gouraya (plein exercice)
91/4 M 524-527
Guelta
91/4 M 214
Guelta, Tenès mixte
91/4 M 215
Guynemer, Bou Khalfa
91/4 M 216
Guyoville, Bainem
91/4 M 217-219, 528 Hammam-Righa
91/4 M 220 a-226
Hanoteau
91/4 M 227-230, 529-532
Hardy
91/4 M 231
Haussonvillers
91/4 M 232-233
Hoche
91/4 M 587
Hoche (centre projeté à)
91/4 M 234-237
Horace Vernet
91/4 M 238
Hussein Dey, Kouba
91/4 M 239
Isserbourg
91/4 M 244
Issers-El-Ouidan
91/4 M 240
Isserville-Les Issers
91/4 M 533
Jean Bart
91/4 M 245-247
Khalloul
91/4 M 248-252
Kherba
91/4 M 253-254
Kolea, Haouch Farghen
91/4 M 141
La Chiffa
91/4 M 534
La Pérouse
91/4 M 256-261
Lamartine
91/4 M 262
Lavarande
91/4 M 263-267, 534 Lavigerie
91/4 M 241 a-243
Les Issers
91/4 M 271-274, 535 Letourneux
91/4 M 268-270
Levacher
91/4 M 275-277, 534 Liebert
91/4 M 278-280
Littré
91/4 M 281-282
Lodi, Damiette
91/4 M 284-285
Loverdo
91/4 M 286-287, 536-537
Maginot
91/4 M 288
Mahelma
91/4 M 289-293
Maillot
91/4 M 294
Maison-Blanche, Maison-Carrée
91/4 M 295-297
Malakoff
91/4 M 298-301
Marceau
91/4 M 302-303
Maréchal-Foch
91/4 M 304
Marengo
91/4 M 305-308
Margueritte
91/4 M 309
Margueritte, émeutes de 1901 et dossier Jenoudet (1880-1936)
91/4 M 310, 538
Masqueray
91/4 M 311-318
Masséna
91/4 M 319-320
Médéa
91/4 M 539
Médéa, propriétés dans l’ancien arrondissement
91/4 M 321-322
Mekla
91/4 M 325-326
Ménerville
91/4 M 323-324
Meurad
91/4 M 327-328a-b
Michelet
91/4 M 330-331 a
Miliana
91/4 M 539
Miliana, propriétés dans l’ancien arrondissement)
91/4 M 328 a-329
Miliana, Les Braz mixte
91/4 M 331a-332
Mirabeau
91/4 M 333-334
Molière, Ouarsenis mixte
91/4 M 335-336
Molière, Beni Hindel
91/4 M 337-338
Montebello
91/4 M 339
Montenotte
91/4 M 340 a-b, 540-542
91/4 M 342 a-b
Moudjebeur
Mouzaiaville
91/4 M 343-347, 543 Nelsonbourg
91/4 M 348
Novi
91/4 M 349-352
Novi-Zurich
91/4 M 583-584
Orléansville
91/4 M 353-354
Orléansville mixte, Beni-Ouazane
91/4 M 355
Orléansville, La Ferme, Ponteba
91/4 M 585
Orléansville (La Ferme)
91/4 M 544
Orléansville, ancien arrondissement
91/4 M 543
Oued-Chaïr
91/4 M 356-357
Oued-Djer, Les Braz mixte
91/4 M 358
Oued El Alleug
91/4 M 359-362
Oued-Fodda
91/4 M 363-370
Oued-Rouina, Oued-Fodda
91/4 M 371
Ouled Fayet
91/4 M 372-378
Palestro
91/4 M 379-383, 544 Paul-Robert
91/4 M 545
Pointe Rouge
91/4 M 385-386
Pont-du-Caïd
91/4 M 387-390
Port Gueydon
91/4 M 391-394, 546-547
Rabelais
91/4 M 395-396
Rebeval
91/4 M 397
Rebeval, Horace Vernet
91/4 M 548
Rechaiga
91/4 M 398
Reghaia
91/4 M 399
Rivet
91/4 M 401
Rouiba
91/4 M 400
Rovigo
91/4 M 402
Sainte-Amélie
91/4 M 403
Saint-Eugène
91/4 M 404
Saint-Ferdinand
91/4 M 405 a-b
Saint-Pierre - Saint-Paul
91/4 M 406
Saoula
91/4 M 549
Serguine
91/4 M 407
Sidi Aïssa
91/4 M 550-553
Sidi-Aïssa (commune mixte)
91/4 M 408
Sidi Ferruch
91/4 M 554-556
Sidi-Lakrout
91/4 M 409
Sidi Moussa
91/4 M 410-411, 557 Sidi-Yacoub
91/4 M 417-418, 558-559
Souaghi (Stéphane-Gsell)
91/4 M 412-413
Souk-El-Haad
91/4 M 414
Souma
91/4 M 415-416
Staoueli
91/4 M 560
Surcouf
91/4 M 419
Tablat
91/4 M 420-422, 507, 561-562
Taine
91/4 M 423-425
Tamda
91/4 M 426
Tefeschoun
91/4 M 427
Tenès (plein exercice), Aïn-Delfa
91/4 M 428
Tenès (plein exercice et mixte)
91/4 M 429-430
Tenès (mixte), Trois-Palmiers
91/4 M 431-432
Tenès, El-Guelta
91/4 M 433
Teniet-El-Had (mixte, plein exercice)
91/4 M 434
Teniet-El-Had, Oued-Ghoul
91/4 M 435-436
Teniet-El-Had (agrandissements)
91/4 M 437
Territoires du Sud
91/4 M 438-439
Tigzirt
91/4 M 440
Tigzirt, Mizrana mixte
91/4 M 441-442
Tipasa, Chenoua
91/4 M 443
Tizi N'Tleta
91/4 M 444-448, 449a- b, 563
91/4 M 450-451 b
Tizi-Ouzou
Tizi-Renif
91/4 M 452-455, 564 Trolard-Taza15
91/4 M 456-459
Vauban
91/4 M 469
Vesoul Benian
91/4 M 460-464, 565 Vialar
91/4 M 465-467, 566-567
15
La cote 454 est en déficit.
Victor Hugo
91/4 M 468
Villebourg
91/4 M 470-479, 568 Voltaire
91/4 M 480-485
Wattignies, Les Attafs
91/4 M 486-487, 569 Yacouren
91/4 M 570-571
Zenakra-El-Gourt
91/4 M 488
Zeralda
91/4 M 572
Zeralda, Le Corso
91/5 M Affaires générales, séquestres, programme de colonisation, travaux (1841-1956)
91/5 M 1
Instructions générales et circulaires ministérielles (1841-1876)
91/5 M 2
Colonisation (1842-1869) ; création de centres (1842-1847), projets (1847-1869), demandes de
concessions (1846-1855), état des concessions (1845-1850, 1859-1862). Développement de la
colonisation civile (1841-1856), territoire civil et militaire (1864-1865) (1841-1869)
Rapport sur la composition d'un pisé susceptible d'être employé dans les constructions (1847).
91/5 M 3
Titres de propriété (1875-1898). Terrains occupés sans titre par les indigènes (1857-1866)
Séquestres de 1871, expropriations. Liquidation du séquestre et pièces relatives aux indemnités et
dépossessions (1873-1883). (1857-1898)
91/5 M 4
Créations de centres (1861-1876). Créations de centres après 1871 (1871-1882) (1861-1882)
91/5 M 5
Évictions et déchéances de colons qui ne résident pas (1875-1889). Centres en voie de peuplement et
concessions disponibles (1884-1887). Dossiers sur la colonisation (1872-1897). États annuels
statistiques (1874-1877) (1874-1897)
91/5 M 6
Terrains domaniaux mis en vente aux enchères publiques (1887). Enquête sur les résultats de la
colonisation officielle (1871-1895, 1902-1923). Situation sanitaire dans les nouveaux centres (18791881). Organisation en Algérie des dépôts d'étalons (1842-1862). (1842-1923)
91/5 M 7
Colonies agricoles (1849-1857)
91/5 M 8
Plantations d'arbres (1844-1859), mémoires et enquêtes sur la culture de l'olivier et la fabrication de
l'huile. Rapport sur les moulins à huile privés (1844-1855) (1844-1859)
91/5 M 9
Programmes de colonisation (1873-1882). Projet de fermes dans la plaine du Chéliff sur le parcours
du chemin de fer (1875-1877) (1873-1882)
91/5 M 10 Programmes de colonisation (1882-1889). Statistiques agricoles (1845-1865) (1845-1889)
91/5 M 11 Rapports mensuels sur les Ponts et chaussées et travaux de colonisation (1888-1890). Rapports sur
l'état d'avancement des travaux de colonisation (1872-1876, 1881-1889). Inspections de colonisation,
rapports d'inspection (1849-1864), dossiers d'inspecteurs (1849-1890)
91/5 M 12 Tournées du préfet dans le département (1850-1857). Concessions curiales (1849-1853). Rapports
d'ensemble sur le service de colonisation (1856-1862) (1849-1862)
91/5 M 13 Travaux de colonisation (jusqu'en 1893). Statistiques de colonisation (1886). Frais généraux de
colonisation (1913-1929) (1886-1929)
91/5 M 14 Recherches de terres : offres de cession sans suite (1906-1942)
91/5 M 15 Recherches de terres : offres de cession (1887-1942)
91/5 M 16 Recherches de terres : enquêtes, projets, ventes à bureau ouvert (1878-1939)
91/5 M 17 Subventions aux centres déshérités (1952-1955)
91/5 M 18 Instructions, réglementation (1912-1936)
91/5 M 19 Anciens arrondissements d'Alger et de Blida (1920-1956).
91/5 M 20 Ancien arrondissement de Médéa : commune mixte de Chellala. Loverdo. Ben-Chicao. Ancien
arrondissement de Miliana : Douar Bou-Rached (Commune mixte de Braz). Kherba. Margueritte.
Douar Hassen (Commune mixte de Teniet El Hâd). Ancien arrondissement d'Orléansville : Paul
Robert. Fromentin. Ténès. La Ferme. Orléansville (1915-1937).
91/5 M 21 Dupleix. Hanoteau. La Ferme. Massena. Molière (1929-1955)
91/5 M 22 Peuplement : Bougainville. El-Adjiba. Masqueray. Oued-Chaïr. Siouf. Takdempt. Tamda. Zemlane
(1927-1941)
91/6 M Registres des colons concessionnaires, registre des centres de colonisation (1840-1882)
A la suite des sous-séries 91/1 M à 91/5 M dévolues à la commission des transactions et partages, aux
demandes de concession, aux titres, aux dossiers de villages et aux rapports d’ensemble, la sous-série 91/6 M
regroupe les registres consacrés aux colons concessionnaires (12 registres) et aux centres de colonisation dans
leur ensemble (1 registre).
91/6 M 1
Répertoire des concessionnaires.
Principales indications : noms des concessionnaires ; origine ; date de
la dépêche ministérielle ; « où ils doivent être placés » ; « où ils sont
placés ». Noms classés par lettre.
Dates des dépêches ministérielles : 12 novembre 1840 - 26 décembre
1843.
1840 – 1843
16
91/6 M 2-4
Colonies agricoles d’El Affroun et de Bou Roumi .
« Situations et mutations journalières », indications statistiques des présents, absents à l’hôpital et absents en
congé, en distinguant les hommes, les femmes, les enfants, indications nominatives des morts, naissances,
entrées à l’hôpital et sorties.
Enregistrement des familles, situation des comptes courants. Dates et statistiques des distributions de vivres.
États des ustensiles de cuisines, du matériel agricole, de vêtements, d’ « objets d’hôpital ».
Les registres utilisés sont des livres de détail d’une compagnie d’infanterie.A
la suite des sous-séries 91/1 M à 91/5 M dévolues à la commission des
transactions et partages, aux demandes de concession, aux titres, aux dossiers
de villages et aux rapports d'ensemble, la sous-série 91/6 M regroupe les
registres consacrés aux colons concessionnaires (12 registres) et aux centres
de colonisation dans leur ensemble (1 registre).
91/6 M 2 1848-1849
91/6 M 3 1850
91/6 M 4 1851-1852
91/6 M 5
« Registre des concessions provisoires. Registre n° 1 ».
Principales indications : numéros d’ordre (dans le volume et du dossier), date du titre provisoire, noms
et prénoms des concessionnaires, « ressources indiquées », indication des immeubles (avec indication
de la superficie), « analyse des phases successives de l’instruction de l’affaire jusqu’à la solution
définitive ». Numéros d’ordre de 1 à 276.
Dates des titres provisoires 20 juin 1848 – 2 juin 1851.
1848 - 1851
91/6 M 6-7
Concessions définitives
« Titres définitifs »
Principales indications : numéros d’ordre (dans le volume et dans le registre des concessions), date de
l’arrêté ministériel portant concession définitive, noms et prénoms des concessionnaires provisoires,
date de leur titre de concession [provisoire], désignation des immeubles concédés, superficie, date de
la délivrance du titre définitif, localités.
91/6 M 6
Numéros d’ordre de 1 à 3206. Les titres provisoires remontent au 27 novembre 1841.
Dates des arrêtés portant concession définitive ou de la délivrance des titres définitifs 31 janvier 1849 – 29
décembre 1862
91/6 M 7
16
« Arrêtés d’affranchissement. Registre n° 2 ».
Ces deux centres faisaient partie des « douze colonies agricoles créées par les Volontaires parisiens dans le département
d’Alger » ; voir l’article de Pierre Boyer, dans Commémoration du Centenaire de 1848, Alger , 1948, p. 21 et suivantes (FR
ANOM BIB B 2376).
Principales indications : noms et prénoms des concessionnaires ; localités ; désignation des immeubles
concédés, lots urbains et lots ruraux ; superficie ; date du titre transmissible de concession ; montant de la
redevance imposée ; date du départ de la redevance ; date de la délivrance de l’arrêté d’affranchissement.
Numéros d’ordre de 3207 à 4436.
Dates des arrêtés d’affranchissement 4 février 1863 – 16 janvier 1865.
1863 -1865
91/6 M 8-9 « Registres des concessions dont le titre a été délivré en exécution du décret présidentiel du 26 avril
1851 » (« concessions transmissibles »).
Principales indications : numéros d’ordre, date de l’acte de concession provisoire, nom du
concessionnaire, « nature de l’immeuble, sa contenance, sa situation », analyse des conditions,
« analyse des faits qui peuvent affecter la propriété de la concession […] », terme de la concession
provisoire et date de la délivrance du titre).
8
Numéros d’ordre de 1 à 598. Dates des actes de concession provisoire 9 septembre 1851 – 17
novembre 1852.
Numéros d’ordre de 599 à 1227. Dates des actes de concession provisoire 17 novembre 1852 – 14
juillet 1854.
1851-1854
9
91/6 M 10
« Demandes de concessions. Colons algériens. Registre 1 ».
Principales indications : « Date de la demande » ; « Noms et prénoms des pétitionnaires » ; « Lieu et date de
naissance. Nationalité antérieure à la naturalisation » ; État civil ; « Composition de la famille » ; « Ressources
pécuniaires. Matériel agricole » ; Domicile ; « Depuis combien de temps en Algérie » ; « Profession. Aptitude
aux travaux agricoles, aux industries qui s’y rattachent » ; « Moralité » ; « Est-il propriétaire ? De combien
d’hectares ? » ; « Renseignements généraux » ; « Observations » [notamment indication du rejet].
Les colons dits « algériens » sont domiciliés en Algérie. Dates des demandes : 91/4 Mars
1855– 30 avril 1874 (il y a très peu de demandes avant 1871).
1839 noms classés par lettre, de A à L, numéros d’ordre par lettre
1855-1874
91/6 M 11
« Attributions territoriales ».
Principales indications : « Renseignements sur les pétitionnaires » [noms, prénoms, résidence,
profession, composition de la famille, ressources], « Dates des formalités de l’installation » [dont date
de la première demande, date de la demande définitive et date de l’arrivée sur la concession],
« Désignation des attributions » [localités, numéros du lot, contenance], « Eviction, dates », « Cession
du droit au bail ».
« Colons algériens » [domiciliés en Algérie au moment de leur demande ; il s’y
trouve plusieurs « indigènes » musulmans ], numéros d’ordre de 1 à 844 (plusieurs
numéros sont vides), « Immigrants » [la résidence indiquée se situe en France
métropolitaine], numéros d’ordre de 1 à 670.
Dates des demandes : 1er mai 1874 – 16 octobre 1876.
1874 – 1876
91/6 M 12
« Déchéances ».
Principales indications : numéro d’ordre, date de l’arrêté de déchéance, noms et prénoms des concessionnaires,
date de leur titre de concession, désignation des immeubles concédés, superficie, date du procès-verbal de
vérification, date de l'avis du conseil du contentieux, désignation de la localité, observations .
Dates des arrêtés 22 janvier 1851- 29 octobre 1868.
1851 - 1868
91/6 M 13
Registre des centres de colonisation.
Principales indications : noms primitifs des villages, hameaux ou territoires allotis en fermes isolées ;
noms nouveaux ; situation topographique ; année de la création ; formation des territoires, superficie
des terres (indication de la provenance : Domaine, séquestre, échange, gré à gré, expropriation) ;
valeur des terres (indication de la provenance) ; dépenses effectuées pour travaux d’installation ;
répartition du territoire , superficie concessible ; allotissement ; nombre de familles installées lors de
la création (Algériens et Immigrants) ; nombre de familles évincées, déchues ou ayant cédé leurs
droits provisoires) ; nombre de familles installées en remplacement ; total des familles résidant au 31
décembre 1881 ; nombre des personnes résidant au 31 décembre 1881 (Algériens et Immigrants) ;
nombres de titres de concession provisoires et définitifs ; nombre de concessionnaires qui ayant
obtenu leurs titres définitifs ont vendu leur terres, superficie des lots encore disponibles ;
observations.
Centres créés de 1872 à 1882 ; par arrondissement (Alger, Médéa, Miliana,
Orléansville, Tizi-Ouzou). Statistiques globales par arrondissement.
Sans date.
[décembre 1882 environ]

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