reglement interieur - Lycée Notre Dame de Valenciennes

RÈGLEMENT INTÉRIEUR
1. HORAIRES
a) Les cours ont lieu du lundi au vendredi de 8 h 15 à 12 h 10 et de 13 h 30 à 17 h 25. Les élèves
sont tenus d’être dans l’établissement 5 min avant le début des cours : fermeture des
portes à 8 h 10 et 13 h 25.
Procédure Vigipirate : dans le cadre de ce plan, tout regroupement d’élèves devant
l’établissement est interdit, les entrées doivent se faire au fur et à mesure des arrivées.
b) La règle générale est que l’élève doit être présent dans l’établissement de la 1ère heure de
cours effective à la dernière heure de cours effective.
c) Seuls les externes peuvent quitter l’établissement à 12 h 10 ou 12 h s’ils sont en étude ou
au CDI (voire 11 h 15 s’ils n’ont pas cours l’après-midi). Ils doivent rentrer impérativement
pour 13 h 25 même s’il n’y a pas cours entre 13 h 30 et 15 h 20. Pour permettre le travail et
la recherche, la salle d’étude, le C.D.I et le B.D.I sont ouverts.
d) Lors de conférences ou d’interventions animées par des personnes extérieures, les élèves
peuvent être conviés à venir au lycée sur des heures libérées dans leur emploi du temps.
e) Les changements d’emploi du temps habituel sont notifiés sur le carnet de correspondance
et doivent être visés par les parents afin d’attester qu’ils ont été informés.
Toutefois, à titre exceptionnel en l’absence inopinée d’un professeur, les élèves peuvent
être libérés avant l’heure habituelle. Le changement d’emploi du temps sera notifié dans le
carnet de correspondance. Dans ce cas, le visa des parents sera vérifié le lendemain.
Sous couvert du Chef d’Etablissement, nous rappelons qu’en cas d’absence d’un professeur, la
salle d’étude accueille les élèves. Les responsables de niveaux et la Conseillère Principale
d’Education sont habilités à libérer une classe pour des motifs particuliers. Dans ce cas, un mot sera
apposé dans le carnet de correspondance et devra être visé par les parents.
Pour les TPE, des recherches documentaires en ville (musée, centre multimédia, bibliothèque)
seront possibles avec l’assentiment du professeur encadrant et autorisation de sortie écrite des
parents (conditions précisées au cours de la séance de présentation des TPE).
Il est formellement interdit de sortir du lycée sur les temps de récréation.
2. ABSENCES
Toute absence devra être signalée avant la 1ère heure de cours : téléphoner à l’accueil ou envoyer un
courriel à la C.P.E : [email protected] ou via site internet www.notredamevalenciennes.fr,
rubrique : notre établissement, formulaire en ligne C.P.E.
Ces démarches ne constituent pas un justificatif mais seulement un signalement d’absence.
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Dès son retour, l’élève doit présenter à la CPE du lycée, son carnet de correspondance avec les 2
parties du talon « absence ou retard » dûment remplies.
Par ailleurs, le carnet de correspondance doit être présenté au professeur dès la 1ère heure de cours dans
chaque matière.
Toute absence prévisible doit faire l’objet d’une demande préalable.
Nous invitons également les parents à lutter contre les absences abusives :
Exemple :
- lundi matin, parce qu’on a veillé tard le dimanche ou évènements familiaux,
- absence à un D.S sans motif sérieux,
- cours de code ou leçon de conduite,
- retour de voyage de classe et sortie pédagogique,
- révisions avant des épreuves (bac blanc, épreuves groupées, oraux…),
- départs anticipés en vacances, etc.…
Dans la mesure du possible, évitez également des rendez-vous chez les spécialistes durant le temps scolaire
entre 8 h 15 et 16 h 30 ou 17 h 25 selon l’emploi du temps. Nous déplorons ces abus qui nuisent à la bonne
marche des classes et à la progression du travail scolaire des élèves.
Les absences, non justifiées en temps et en heure, seront sanctionnées par une 1 h de retenue (un
mail vous sera envoyé en rappel afin d’éviter cette sanction).
Cas particulier d’un élève majeur :
Les élèves, même majeurs, restent financièrement à la charge de leurs parents ou responsables
légaux. Il revient donc aux parents des élèves majeurs de continuer à signer les autorisations
d’absence, justificatifs de retard et autres documents relatifs à leur fille ou fils ainsi que les relevés
de notes.
Toutefois, l’établissement acceptera la signature d’un élève majeur en lieu et place de celle de
ses parents, si ceux-ci en formulent la demande par écrit qu’ils remettront à la C.P.E lors d’un
entretien.
3. RETARDS
Tout élève dont le retard pourrait occasionner une gêne au bon déroulement d’un cours se verra diriger en
étude.
Tout élève qui se présente en cours sans billet de retard dûment complété se verra refuser l’entrée en
classe et redirigé vers la C.P.E.
Les retards insuffisamment motivés et/ou non justifiés en temps et en heure seront sanctionnés
par une 1 h de retenue.
4. CARNET DE CORRESPONDANCE / CARTE D’IDENTITE SCOLAIRE
Ce carnet doit permettre une correspondance rapide entre les parents et l’équipe éducative pour toutes les
questions relatives à l’éducation : une partie du carnet est réservée au traitement des retards et des
absences, travail, dispenses, discipline, informations diverses… C’est aussi un document qui permet une
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meilleure organisation. Les familles sont invitées à consulter régulièrement ce carnet et à le signer pour
attester qu’ils en ont pris connaissance.
Le principe est simple : toute annonce doit être signée à la fois par les parents et le membre de l’équipe
éducative concerné, qu’elle soit faite par l’un ou par l’autre.
La carte d’identité scolaire doit être présentée tous les jours à 12 h et/ou 12 h 10 pour la sortie des élèves
externes. Cette carte munie d’un code-barres enregistre également les passages journaliers au self.
Accessoirement, elle peut vous être utile pour bénéficier de réductions à l’extérieur : librairie, cinéma…
En cas de perte ou de dégradation, le rachat d’un carnet est de 5 € et 2 € pour une carte d’identité scolaire.
5. SALLES D’ÉTUDE
Les heures de salle d’étude sont des heures disponibles en raison de l’emploi du temps, de l’absence d’un
professeur ou d’une dispense d’éducation physique.
Nous rappelons que pendant ce temps d’étude, les élèves doivent reprendre personnellement les sujets
abordés en classe : leçons pour mémoriser les notions indispensables, exercices de préparation ou devoirs,
lecture : étude silencieuse. Le silence absolu est de rigueur dans les salles d’étude. Aucun déplacement n’est
autorisé sans l’accord préalable du surveillant.
L’utilisation des PC portables, tablettes ou autres appareils connectables n’est pas autorisée sauf après
assentiment du responsable de niveau ou de la Conseillère Principale d’Education pour les élèves ayant un
Projet d’Accueil Individualisé.
6. TÉLÉPHONE PORTABLE et assimilé
Leur usage n’est toléré que dans la cour de récréation et le foyer : les enceintes Bluetooth sont proscrites,
les écouteurs tolérés.
Ils doivent être éteints (modes vibreur ou silencieux ne signifient pas éteints) pendant les cours ou les
activités, dans toutes les salles de classe, les couloirs de circulation, C.D.I, B.D.I, la salle de restauration …
En cas de non respect, le téléphone portable de l’élève, après l’avoir éteint, sera mis en sécurité dans le
bureau de la CPE. Le téléphone lui sera remis à la dernière heure de cours de la journée. 1ère utilisation :
remarque orale, 2ème utilisation : 1 h de retenue.
Attention : dans le cadre du droit à l’image, les prises de photos et vidéos avec les téléphones sont
strictement interdites. Idem pour les prises de son.
Rappel : Selon les articles 226-1 à 226-8 du Code civil, tout individu jouit d'un droit au respect de sa vie privée
ainsi que d'un droit à l'image…
Dans le cadre des évaluations (Interrogations Ecrites, Devoirs Surveillés, Epreuves groupées, Bac Blanc…) :
les téléphones et assimilés doivent rester dans les sacs des élèves, éteints, et hors de portée de leur
utilisateur (cf consignes générales des épreuves officielles de l’Education Nationale). Toute utilisation
pendant un examen pouvant laisser penser à une fraude et/ou une tentative de fraude sera sévèrement
sanctionnée (cf paragraphe 13).

Chaque personne a un droit absolu sur son image et peut s’opposer à toute édition et reproduction sans son
autorisation. La diffusion d’images ou de photos d’une tierce personne à son insu, sur Internet ou par tout
autre moyen, est interdite par la loi et passible de sanctions pénales.
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
La prise de photos ou films dans le cadre scolaire ne peut se faire qu’avec le matériel de l’établissement sous
la responsabilité d’un professeur ou éducateur et avec l’accord préalable de la Direction de l’établissement.
7. TENUE VESTIMENTAIRE
Une tenue décente et correcte est de rigueur : les shorts et les jupes trop courtes ne sont pas tolérés.
Les piercings éventuels doivent rester discrets. Les coiffures et couleur de cheveux excentriques sont à
proscrire.
Les casquettes, bonnets et autres couvre-chefs sont à retirer dès l’entrée des bâtiments.
Respect de la laïcité : Au terme du premier alinéa de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, « dans les
écoles, les collèges et les lycées publics, le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent
ostensiblement une appartenance religieuse est interdit ».
8. TABAC / ALCOOL / PRODUITS ILLICITES
- Suivant le décret n° 91-32 en date du 10 janvier 1990 relatif à la lutte contre le tabagisme
(dite loi EVIN) l’établissement est non fumeur, cependant il est rappelé aux élèves que le trottoir du
lycée n’est pas le fumoir et qu’il convient d’avoir une attitude citoyenne.
Merci de jeter les mégots dans le caniveau ou dans le cendrier prévu à cet effet.
- L’introduction et la consommation d’alcool ou de produits illicites sont interdites aux abords et à
l’intérieur de l’établissement. La Direction se réserve le droit de contrôler le respect de cette
prescription.
La cigarette électronique est également interdite.
9. CHEWING GUM
Il est formellement interdit de mâcher du chewing-gum à l’intérieur des bâtiments.
10. LOCAUX
Les élèves sont tenus de respecter la propreté de l’établissement (salles de cours, foyer, escaliers, cour…).
Il est interdit de consommer des boissons et de la nourriture dans les salles de cours et d’étude sauf
pendant les épreuves de Bac blanc, Epreuves groupées 1ère et épreuves excédant 2 h.
Les élèves ne sont pas autorisés à rester dans les classes ou à stationner dans les couloirs en dehors des
heures de cours (Foyer à leur disposition). Toute dégradation volontaire entrainera le paiement des frais de
réparation.
11. ATTITUDE
Les comportements et attitudes des élèves entre eux doivent être empreints de respect et de pudeur autant
dans l’établissement qu’aux abords immédiats de celui-ci. La Direction et l’équipe éducative sont
particulièrement sensibles à l’image de l’établissement et à sa réputation qui sont ainsi véhiculées.
12. INFIRMERIE
- Aucun médicament ne peut être délivré aux élèves par un membre de l’établissement.
- Toute prise de médicaments prescrits par le médecin doit être signalée à la CPE.
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Un élève malade ne doit jamais rentrer chez lui sans l’autorisation de la C.P.E.
Afin d’assurer la sécurité des élèves, le local est sous vidéosurveillance reliée au poste
Informatique du bureau de la C.P.E (autorisation validée par la CNIL).
13. SANCTIONS
Elles sont définies par l’équipe éducative. Des retenues pourront être données en fonction de l’emploi du
temps des élèves.
Echelle des sanctions :
 Avertissement oral
 Avertissement écrit
 Retenue : 1 h pour 3 avertissements « travail » ou 3 avertissements « comportement », 2 h pour
les 3 suivants
 Mise en place d’un contrat suite à 6 avertissements « travail » et/ou « comportement »
 Lettre d’avertissement
 Exclusion temporaire
 Conseil éducatif formalisé en présence selon les besoins du :
- Chef d’Etablissement, C.P.E, Responsable de niveau, professeur principal, professeur concerné et
responsables légaux.
 Conseil de discipline
Composition du conseil de discipline :





le Chef d’Etablissement, qui préside,
la Conseillère Principale d’Education,
le responsable de niveau et/ou le professeur principal,
le Président d’APEL ou son représentant,
les représentants d’élèves (délégués de classe).
Les tricheries lors d’interrogation écrite, devoir surveillé, bac blanc … seront sévèrement sanctionnées
(cf paragraphe 6) : par une lettre d’avertissement (envoyée en recommandé avec accusé de réception) et
la note zéro à l’épreuve.
Sanctions encourues en cas de fraude ou de tentatives de fraudes lors d’épreuves officielles : décret
n°2012-640 du 03 mai 2012
14. BULLETINS TRIMESTRIELS
En fin de trimestre, une synthèse des résultats trimestriels sera envoyée par la poste.
Vous pouvez consulter les notes en temps réel sur le site de Scolinfo dont les procédures d’accès
personnalisé vous seront envoyées dans le courant du mois de septembre.
15. PASSAGE DE CLASSE
La moyenne générale annuelle ne peut constituer l’unique condition de la décision de passage.
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Il convient de tenir compte des aspects suivants :
1)
2)
3)
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les moyennes obtenues dans les matières fondamentales de la série ;
l’évolution générale des résultats de l’élève au cours de son année scolaire ;
l’assiduité et notamment celle requise pour les évaluations ;
les motivations, le comportement et autres aspects non quantifiables de la personnalité de l’élève
sont d’autres critères qui peuvent également intervenir dans la décision.
16. CLASSES D’EXAMEN
Les élèves en classe d’examen (Première et Terminale) doivent se faire établir une carte nationale d’identité.
Elle est fortement conseillée pour les autres classes en vue des voyages ainsi que pour se présenter aux
épreuves officielles du baccalauréat.
Les élèves n’oublieront pas de se faire recenser à la mairie de leur résidence conformément à la loi (cette
démarche est obligatoire pour se présenter aux épreuves du baccalauréat).
17. D.S (devoirs surveillés)
Au début de chaque trimestre, le Responsable de niveau, après consultation des professeurs, met au point le
planning des Devoirs Surveillés dont la liste est communiquée aux élèves. Les horaires des Devoirs Surveillés
ou examens blancs (écrits et oraux) peuvent modifier l’emploi du temps ordinaire des élèves.
La réglementation est identique à celle appliquée lors des examens, cf. paragraphes 6 et 13.
18. RENCONTRES AVEC LES PROFESSEURS
Nous invitons les parents à rencontrer les professeurs et autres responsables au cours de l’année, sans
nécessairement attendre les réunions de classe, ni la fin de l’année.
Prière, dans ce cas, de prendre rendez-vous (voir carnet de correspondance).
19. MATERIELS ET FOURNITURES
A. Aucune liste n’est donnée à priori ; les fournitures plus spécifiques demandées par certains
professeurs, seront indiquées à la rentrée.
B. Calculatrices
Les élèves, ne disposant pas de calculatrice programmable utilisée au lycée, sont invités à ne pas
l’acheter tout de suite : les références et les modèles seront conseillés à la rentrée (nouvelle
réglementation : mode examen).
C. Prévoir une blouse blanche en coton pour les travaux en laboratoire. En cas d’oubli, pour une raison
de sécurité, l’élève sera dirigé en salle d’étude (2ème oubli = 1 h de retenue).
D. Tenue de sport adaptée et obligatoire pour raison d’hygiène.
20. OBJETS PERDUS
- Pour tous les objets et vêtements oubliés ou perdus, contacter la CPE.
- Il est vivement déconseillé de venir au Lycée avec des objets de valeur (téléphone portable, lecteur MP3,
lecteur CD…) ou avec une grosse somme d’argent.
- L’assurance du Lycée ne couvre pas les biens, effets, objets personnels.
- Il est fortement conseillé de graver la calculatrice à votre nom.
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Un local fermé est à disposition des élèves pour y déposer leur sac. Ce local est accessible sur les temps de
récréation.
L’établissement n’est pas responsable en cas de perte ou de vol.
21. SERVICE RESTAURATION
Les repas sont pris en libre-service. Nous rappelons les principes suivants :
- prière de consommer toute la nourriture que l’on a prise à la chaîne (on peut très bien demander une
portion adaptée à l’appétit) ;
- il est bon de s’efforcer de goûter à tout (le choix est toujours proposé entre plusieurs entrées, viandes et
légumes, ainsi que pour le dessert). Un menu équilibré composé par une diététicienne est toujours proposé ;
- éviter de gâcher le pain ;
- les élèves ne sont pas autorisés à « pique-niquer » dans l’établissement.
Les élèves « demi-pensionnaires » et « repas apporté » sont autorisés à manger occasionnellement à
l’extérieur (aucun décompte ne pourra être demandé au service comptabilité).
Une autorisation écrite (via carnet de correspondance) devra être visée par la C.P.E le matin dès l’arrivée au
lycée.
Aucune sortie ne sera accordée sur appel téléphonique, fax ou mail…
Les élèves « repas apporté » et « externes » peuvent toutefois acheter un ticket de repas exceptionnel à
l’accueil.
Les élèves ont la possibilité d’une alternative de repas à prendre exclusivement au Foyer. Ce menu proposé
par notre société de restauration sur la base d’un sandwich ou d’un panini comme plat principal devra être
réservé la veille ou au plus tard le matin avant 8 h 15.
Les élèves qui ont oublié leur carte de scolarité pour le pointage au self devront se présenter en fin de
service.
En cas de perte ou de détérioration, le rachat d’une carte est de 2 €.
Afin d’assurer la sécurité des élèves, le sous-sol du self est sous vidéosurveillance, reliée au poste
informatique de la gestion self (autorisation validée par la CNIL).
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DÉPLACEMENTS EXTÉRIEURS
Le règlement intérieur du Lycée reste en vigueur.
Il est attendu des élèves des attitudes et des comportements citoyens respectueux des lois et des principes
moraux en vigueur dans les pays et lieux visités : musées, cathédrales, sites divers…
Aussi bien en France qu’à l’étranger, il est rappelé qu’en toutes circonstances, c’est l’image de notre pays
et de notre établissement que les élèves représentent. En aucun cas, ces déplacements ne sont à
considérer comme des vacances et une attitude studieuse pour tirer profit de l’intérêt pédagogique du
voyage est à adopter.
Il en est de même lors des déplacements extérieurs pour les championnats départementaux, régionaux ou
nationaux. Par ailleurs, l’implication de l’élève au sein du groupe doit être réelle et constante.
En cas de non-respect de ces consignes, une interdiction de déplacement pourra être envisagée (sortie
pédagogique ou autre).
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RÈGLES DE VIE AU CDI
Le CDI est un espace multimédia de recherche et de lecture.
Les horaires sont affichés sur la porte d’entrée
A certaines heures, le CDI peut être réservé pour une classe qui vient avec un professeur ou fermé pour d’autres
raisons : un planning hebdomadaire des plages effectivement disponibles est affiché chaque semaine.
*** Vos droits ***
 Venir au CDI soit dans le cadre d’une séance de travail avec un professeur, soit sur votre temps libre pour vos
recherches documentaires avec les documents du CDI ou sur Internet (cf. charte affichée dans le C.D.I) ou pour lire
 Emprunter les documents du CDI pour une durée de 14 jours (5 documents au maximum à l’exception des usuels
et de la dernière édition des périodiques)
 Réserver votre place à l’avance en justifiant votre demande
 Faire des suggestions : formulaire en ligne sur le portail du CDI, rubrique « proposition d’achats »
 Participer aux activités et animations proposées par le professeur-documentaliste
 Consulter le blog du CDI et y participer sur http://lewebpedagogique.com/cdilndv59/
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 Consulter le portail Internet du C.D.I pour vos recherches de documents et des aides et conseils sur lycee-notredame-valenciennes.esidoc.fr
 Consulter le portail d'actualités Netvibes sur : http://www.netvibes.com/cdilndv59#General
*** Vos devoirs ***
 Arriver en début d’heure et rester jusqu’à la fin de l’heure
 Déposer votre sac à l’endroit prévu à cet effet (fermé et bien rangé par terre, ne pas laisser d’objets de valeur)
 Inscrivez- vous dès votre arrivée, sur la fiche de présence, en précisant votre activité et votre sujet de recherche
*** Respectez ***
 Le climat de calme nécessaire au travail de recherche et à la lecture
 Le mobilier, le matériel, les documents, la propreté du lieu, les personnes…..
 Le classement des documents : un document mal rangé est un document perdu !
 La spécificité du lieu : le CDI n’est ni une salle d’étude ni un foyer !
*** Rappels ***
 Le CDI est sous la responsabilité du professeur-documentaliste qui accompagne les élèves dans leurs recherches,
les conseille et les guide : la formation à la recherche documentaire et l’éducation aux médias et à l’information sont
deux missions prioritaires des professeurs-documentalistes
 Le règlement intérieur du Lycée Notre-Dame s’applique entièrement au CDI
 Au CDI, les impressions et photocopies (payantes) ne concernent que les travaux de recherche faits sur place
Le CDI doit rester un lieu calme, accueillant et confortable.
Pour un bon fonctionnement, respectons les droits et les devoirs de chacun.
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Éducation Physique et Sportive
Dans les structures extérieures : le règlement intérieur du Lycée reste en vigueur.
Tout élève ne déposant pas un certificat médical contredisant l’interruption d’une ou toutes activités
sportives est apte à participer aux cours.
PRINCIPES GÉNÉRAUX
a) Tous les engins motorisés sont strictement interdits pour quitter les installations sportives.
b) Tous les élèves ayant cours d’EPS à 8 h 15 sont autorisés à se rendre directement sur les
installations sportives de proximité : Complexe sportif Pierre CAROUS (salle et Stade du Hainaut,
Fort Minique).
c) Tous les élèves terminant le cours d’EPS à 17 h 25 sont autorisés à quitter les installations sportives
du lieu de pratique pour rejoindre leur domicile.
En l’absence du professeur sur le lieu de pratique à 8 h 15, les élèves sont tenus de rentrer
au Lycée et de se diriger en salle d’étude ou l’appel sera effectué. Sur les autres créneaux,
le rendez-vous est fixé au lycée.
Ne pas se munir d’objets de valeur (téléphone portable, IPod…), la Mairie décline toute
responsabilité en cas de vol dans ses installations.
Niveau 2nde
 Palais des sports Nungesser, salle Vauban et salle Jean Mineur
Un bus est mis à disposition des élèves pour l’aller et le retour quels que soient les horaires sous
la responsabilité de l’enseignant.
Les élèves doivent obligatoirement l’emprunter. Le rendez-vous est fixé devant le musée à 8 h 15.
 Complexe sportif Pierre CAROUS : salle et stade du Hainaut et Fort Minique
. L’aller et le retour se font à pied sous la responsabilité de l’enseignant sauf à 8 h 15.
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Niveau 1ère et Tle
 Palais des sports Nungesser, salle Vauban et salle Jean Mineur
Un bus est mis à la disposition des élèves obligatoirement pour l’aller et le retour quels que soient
les horaires. Le rendez-vous est fixé devant le musée à 8 h 15.
 Complexe sportif Pierre CAROUS : salle et stade du Hainaut et Fort Minique
. Au regard de la proximité des installations, tous les retours se feront en autonomie par petits
groupes en empruntant le plus court chemin.
Les élèves disposent de 15 min pour le trajet et sont tenus de rentrer immédiatement dans l’établissement
sauf les externes qui peuvent rentrer directement chez eux à 12 h 10.
Lors des déplacements, avec les enseignants et/ou en autonomie, la cigarette est strictement interdite.
DISPENSES D’ÉDUCATION PHYSIQUE
Une dispense d’EPS ponctuelle peut être admise pour raison de santé. La demande doit être formulée dans
le carnet de correspondance. L’élève doit présenter le carnet à la CPE et ensuite au professeur d’Éducation
Physique pour signature (accompagné d’un certificat médical si la dispense doit durer).
. Cas particulier pour les dispenses du cycle terminal (1ère et Tle). Elles font l’objet d’une procédure
particulière : certificat médical spécifique (à demander au professeur d’EPS si besoin).
. Selon l’appréciation de l’enseignant, l’élève restera en cours sans y participer ou sera dirigé en salle
d’étude. L’accès au CDI ou à la salle de groupe n’est pas autorisé.
Signature de l’élève,
Visa des responsables légaux,
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