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AVIS DE CONSULTATION
1. IDENTIFICATION DE L’ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE
Nom et adresse de l’organisme acheteur :
Mairie de Rupt sur Moselle
10 rue de l’Eglise
88360 RUPT SUR MOSELLE
Tel : 03.29.24.34.09
Fax : 03.29.24.42.63
Courriel : [email protected]
2. OBJET DU MARCHE
Objet du marché : ACQUISITION D’UN CAMION D’OCCASION BI-BENNE OU TRI-BENNE POIDS LOURD AVEC REPRISE ANCIEN
VEHICULE
Caractéristiques principales : cf. CCP
Lieu de livraison : Services Techniques de la Commune
3. JUSTIFICATIFS A PRODUIRE :
La liste complète des pièces à fournir figure au règlement de consultation.
4. L’OFFRE ECONOMIQUEMENT LA PLUS AVANTAGEUSE SERA APPRECIEE EN FONCTION DES CRITERES ENONCES CI-DESSOUS AVEC LEUR
PONDERATION :
1) Valeur technique de l’offre, à hauteur de 40 % ;
2) Valeur financière de l’offre, à hauteur de 60%
5. PROCEDURES
Mode de passation : Procédure adaptée passée en application des articles 42-2° de l’ordonnance n°2015-899 du 23 Juillet 2015 relative aux
marchés publics et 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
6. LIEU OU L’ON PEUT RETIRER LE DOSSIER :
Les dossiers seront transmis aux entreprises en ayant fait une demande écrite à :
MAIRIE
Service des Marchés Publics
10 rue de l’Eglise
88360 RUPT SUR MOSELLE
7. CONDITIONS DE DELAIS
Date limite de réception des offres : Jeudi 23 Juin 2016 – 16 h
Délai minimum de validité : 120 jours à compter de la date limite de remise des offres.
8. MODALITES DE REMISE DES PLIS
Le pli, qui comprend toutes les pièces listées à l’article 5 du Règlement de Consultation (RC), est transmis sous enveloppe fermée à l’adresse
suivante :
Mairie de Rupt sur Moselle
Service Marchés publics
10 rue de l’Eglise
88360 RUPT SUR MOSELLE
Il comporte le nom du soumissionnaire et la mention : « MAPA RELATIF A L’ACHAT D’UN CAMION D’OCCASION BI-BENNE OU TRIBENNE POIDS LOURD AVEC REPRISE ANCIEN VEHICULE – NE PAS OUVRIR ».
Il doit être transmis par lettre recommandée, avec avis de réception, ou remis en main propre contre récépissé.
9. ADRESSES COMPLEMENTAIRES
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire une
demande écrite à :
Renseignements administratifs : Mlle Nathalie JOLY – Tel 03 29 24 98 37 / Courriel : [email protected]
Renseignements techniques : M. Luc CHEVALLEY – Tel 06 73 40 32 17 / Courriel : [email protected]
Date d’envoi du présent avis : Jeudi 26 Mai 2016