LEE QUAI - Le Quai

LE QUAI
17, rue de la Tannerie –– 49101 ANGERS
MARCHE DE PRESTATIONS
DE SECURITE / SURETE
Cahier des Clauses Techniques Particulières
(CCTP)
ANNEXES
Le Quai-Sécurité Sûreté-CCTP - Annexes V3
16/03/2015
LE QUAI
17, rue de la Tannerie –– 49101 ANGERS
MARCHE DE PRESTATIONS
DE SECURITE / SURETE
Cahier des Clauses Techniques Particulières
(CCTP)
Annexe 1
Synthèse des prestations
Annexe 1 – LE QUAI CCTP
PRESTATIONS DE SECURITE ET DE SURETE
1 - Prestations
Forfait
Permanences conformément aux plannings des prestations
récurrentes présentés en annexe 2
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Télésurveillance - abonnement

Prestations de sécurité incendie et de sûreté

Hors forfait
Prestations complémentaires sur BPU ou devis

Télésurveillance – interventions sur BPU ou devis

2 - Equipements, fournitures et consommables
- Equipements du personnel, vêtements de travail,
- Equipements de protection individuels, (blousons, casques,
masques, gants, harnais, bottes,…),
- Matériels nécessaires aux interventions diverses et aux contrôles
(lampes, gaz pour essais des détecteurs, clé de réarmement des
déclencheurs manuels,… ),
- Accessoires nécessaires à la mise en place des périmètres de
sécurité (cônes de signalisation, rubalise…),
- Au moins un ordinateur de bureau avec des logiciels de
bureautique courants (Windows 7, Outlook/Excel/Word 2010),
- Fournitures de bureaux et informatiques (papiers, registres, mains
courantes, permis de feu,…),
- Caisses à outils nécessaires aux interventions et petits dépannages
d’urgence
Forfait

- Baie radio, fréquences, relais et talkies-walkies (sauf PTI)
.
- Téléphone portable chef d’équipe

- PTI

- Main courante électronique

- Contrôleur de rondes

- Vestiaires, sanitaires, base vie,
- Clés, badges,
- Mobilier en place dans le PC Sécurité et les vestiaires,
- Défibrillateur Semi-automatique (DSA),
- Trousse à pharmacie de première urgence et
réapprovisionnements
- Postes téléphoniques fixes + sans-fil sur l’autocom services
généraux,
- Photocopieurs (les impressions seront refacturées au TITULAIRE au
réel des consommations),
- Poste de supervision GTC,
- Poste de supervision anti intrusion,
- Accès au logiciel de planification des spectacles (Théâtre Info
Système)
- Accès au système de suivi de la pression sur le réseau d’eau
incendie (afficheur et logiciel Kilog),
- Eau de ville, électricité.
- Eventuel mobilier complémentaire (fauteuils, bureaux,…)
Hors forfait



Annexe 1 – LE QUAI CCTP
PRESTATIONS DE SECURITE ET DE SURETE
3 - Délais et documents
Délais
Mise en place du système de contrôle de rondes
Délai de remplacement en cas de défaillance de l'effectif prévu
15 jours après la notification du marché
2 heures
Prise en compte d'une alarme au Poste de Sécurité
< 1 minute
Levée de doute in-situ (détection incendie ou intervention en cas
d'accident)
< 5 minutes
Traitement d'une alarme technique en dehors des plages horaires de
présence du prestataire multitechnique : levée de doute + appel de
l'astreinte du prestataire concerné
< 15 minutes
Intervention d'un rondier extérieur sur alarme PTI
< 30 minutes
Intervention d'un rondier extérieur sur alarme de télésurveillance
< 30 minutes
Intervention d'un Responsable du TITULAIRE en cas de problème de
sécurité critique ou remettant en cause l'activité du site
< 2 heures
Documents
Fourniture des données nécessaires à l'élaboration du plan de
prévention
Rapport de mise en place des prestations comprenant :
- l’organigramme opérationnel des équipes du TITULAIRE,
- les plannings prévisionnels des équipes,
- les plannings des contrôles de sécurité,
- le listing des matériels utilisés,
- les attestations des habilitations du personnel,
- les précautions à prendre pour prévenir les risques d’accident
matériels et corporels (plan de prévention),
- le projet de rapport périodique d’activité initialisé.
Cahier des consignes et des procédures
Sauvegarde de la main courante électronique
Dans les 15 jours calendaires qui suivent la
notification du marché
Dans le mois qui suit la notification du
marché
Dans les 2 mois qui suivent la notification
du marché puis mise à jour en continu
Transmise au QUAI deux fois par an
Planning de présence des intervenants
Le planning pour le mois M+1 est remis au
plus tard le 20 du mois M
Planning des contrôles des installations de sécurité
2 mois après la notification du marché
puis 1 fois par an, avec le rapport annuel,
avant le 20 janvier
Rapport d'incident ou d'événement important
Au plus tard avant 9h le lendemain
Rapport journalier
Rapport du jour transmis avant 16h
Bilan hebdomadaire
Rapport trimestriel d’activité
Avant 8h le lundi de la semaine suivante
Le rapport trimestriel du trimestre T est
remis dans le 8 premiers jours ouvrés au
trimestre T+1
Annexe 1 – LE QUAI CCTP
PRESTATIONS DE SECURITE ET DE SURETE
Documents (Suite)
Rapport annuel
Le rapport de l’année N est remis au plus
tard le 20 janvier de l’année N+1
Classeur salariés
Tenu à jour en continu par le Responsable
d'Affaire et présenté au QUAI dans les 24
heures ouvrées en cas de demande
Présentation au CLIENT du dossier de formation d'un nouvel agent
2 semaines avant sa première vacation
Transmission des devis (cas général)
Transmission des documents (cas général non listé ci-avant)
5 jours ouvrés
10 jours maxi après le fait générateur
4 - Exigences
Permanence
Nombre maxi / mois
Absence au poste de sécurité
0
Retard inférieur à 15 minutes dans la prise de service
(cumul pour l'ensemble des agents)
2
Absence supérieure à 2 heures
0
Contrôles et rondes
Retard dans la réalisation d'un contrôle planifié
Rondes non réalisées ou incomplètes
Prises en compte et traitement des anomalies
Nombre maxi / mois
2 jours ouvrés
1
Nombre maxi
Appel téléphonique manqué au Poste de Sécurité (abandon) après un temps de
sonnerie supérieur à 15 secondes
0
Non respect des consignes et des procédures
0
Annexe 2 – LE QUAI CCTP
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MARCHE DE PRESTATIONS
DE SECURITE / SURETE
Cahier des Clauses Techniques Particulières
(CCTP)
Annexe 2
Scénarios de sécurité
et
Plannings des vacations récurrentes
Annexe 2 – LE QUAI CCTP
Annexe 2 – LE QUAI CCTP
Annexe 2 – LE QUAI CCTP
Annexe 3 – LE QUAI CCTP
LE QUAI
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MARCHE DE PRESTATIONS
DE SECURITE / SURETE
Cahier des Clauses Techniques Particulières
(CCTP)
Annexe 3
Indicateurs et Pénalités
Annexe 3 – LE QUAI CCTP
Annexe 3 – LE QUAI CCTP
Annexe 3 – LE QUAI CCTP